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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt responsabilité de l

Atrasti 136 termini

▪ Accord européen sur le transfert de la responsabilité à l'égard des réfugiés

▪ action en responsabilité

▪ action en responsabilité du fait de grève ou de lock-out

▪ assurance de responsabilité

▪ assurance de responsabilité civile

▪ assurance de responsabilité civile professionnelle

▪ assurance obligatoire de responsabilité des droits civils

▪ assurance responsabilité civile

▪ assurance responsabilité dirigeants et cadres

▪ assurance responsabilité professionnelle

▪ assureur couvrant le risque de responsabilité civile des transporteurs de marchandises par route

▪ Bureau de la prévention du génocide et de la responsabilité de protéger

▪ Cadre de responsabilité mutuelle de Tokyo

▪ cadre de sécurité et de responsabilité

▪ cessation de la responsabilité

▪ clause d'exclusion de responsabilité

▪ clause limitative de responsabilité

▪ compensation de responsabilité

▪ Conseiller spécial pour la responsabilité de protéger

▪ Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants

▪ Convention européenne relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité civile en matière de véhicules automoteurs

▪ Convention européenne sur la responsabilité civile en cas de dommages causés par des véhicules automoteurs

▪ Convention européenne sur la responsabilité du fait des produits en cas de lésions corporelles ou de décès

▪ Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses

▪ convention internationale de 2001 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute

▪ Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses

▪ convention internationale sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute

▪ Convention sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire

▪ Convention sur la responsabilité civile pour les dommages résultant d'activités dangereuses pour l'environnement

▪ Convention sur la responsabilité des hôteliers quant aux objets apportés par les voyageurs

▪ Convention sur la responsabilité internationale pour les dommages causés par des objets spatiaux

▪ Convention sur la responsabilité pour dommages

▪ Convention sur la responsabilité spatiale internationale

▪ critère principal de responsabilité

▪ critères de responsabilité

▪ déclaration de responsabilité

▪ déclaration de responsabilité de l'utilisateur

▪ Déclaration sur le droit et la responsabilité des individus, groupes et organes de la société de promouvoir et de protéger les droits de l'homme et les libertés fondamentales universellement reconnus

▪ détermination de la responsabilité

▪ Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux

▪ directive relative à l’adaptation des règles en matière de responsabilité civile extracontractuelle au domaine de l’intelligence artificielle

▪ directive sur la responsabilité en matière d’IA

▪ directive sur la responsabilité environnementale

▪ ensemble intégré de rapports financiers et de rapports sur la responsabilité

▪ entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

▪ gérant d'une société à responsabilité limitée

▪ Groupe d’experts sur la responsabilité et les nouvelles technologies

▪ imputation de responsabilité pour des cyberattaques

▪ la responsabilité personnelle légale des associés et des organes

▪ limitation de responsabilité

▪ limite de responsabilité

▪ loi allemande sur la responsabilité du fait des produits (German Product Liability Act)

▪ organisation compétente en matière de responsabilité du producteur

▪ personne dont la responsabilité pénale est en cours d’établissement

▪ principe de la responsabilité collégiale

▪ principes de Santa Clara relatifs à la transparence et à la responsabilité en matière de modération des contenus

▪ procédure de détermination de la responsabilité

▪ protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation au protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques

▪ Protocole de 2010 modifiant la Convention internationale sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses, 1996

▪ rapports financiers et sur la responsabilité intégrés

▪ Rapport sur la responsabilité d’entreprise

▪ rapport sur la responsabilité sociétale de l’entreprise

▪ recours en responsabilité administrative

▪ recours en responsabilité CE

▪ règlement relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale

▪ règlement relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale des enfants communs

▪ responsabilité

▪ responsabilité administrative

▪ responsabilité budgétaire

▪ responsabilité civile

▪ responsabilité civile du fait d'un mineur

▪ responsabilité commune mais différenciée

▪ responsabilité contractuelle

▪ responsabilité de fermier

▪ responsabilité de la chaîne

▪ responsabilité de l'État

▪ responsabilité démocratique

▪ responsabilité d'encadrement fonctionnel

▪ responsabilité de protéger

▪ responsabilité des dommages environnementaux

▪ responsabilité des utilisateurs

▪ responsabilité disciplinaire

▪ responsabilité du commandement

▪ responsabilité du commettant du fait du préposé

▪ responsabilité du fait d'autrui

▪ responsabilité du fait des algorithmes

▪ responsabilité du fait des produits

▪ responsabilité du fait des produits défectueux

▪ responsabilité du fournisseur

▪ responsabilité du perturbateur

▪ responsabilité du producteur

▪ responsabilité éditoriale

▪ responsabilité élargie des producteurs

▪ responsabilité élargie du producteur

▪ responsabilité en matière d’algorithmes

▪ responsabilité en matière de compensation

▪ responsabilité en matière de protection

▪ responsabilité envers les tiers

▪ responsabilité extracontractuelle

▪ responsabilité financière

▪ responsabilité illimitée

▪ responsabilité indirecte

▪ responsabilité internationale

▪ responsabilité médicale

▪ responsabilité ministérielle

▪ responsabilité multiproduits

▪ responsabilité non contractuelle

▪ responsabilité objective

▪ responsabilité parentale

▪ responsabilité partagée

▪ responsabilité pénale

▪ responsabilité pénale des mineurs

▪ responsabilité pénale du mineur

▪ responsabilité politique

▪ responsabilité pour faute

▪ responsabilité pour faute de service

▪ responsabilité sans faute

▪ responsabilité sociale de l'entreprise

▪ responsabilité sociale des entreprises

▪ responsabilité sociétale de l'entreprise

▪ responsabilité solidaire

▪ responsabilité stricte

▪ risque de responsabilité

▪ segment de responsabilité

▪ segment de responsabilité de code compte

▪ système international de la responsabilité civile automobile à l'égard des tiers

▪ société à responsabilité limitée

▪ société à responsabilité limitée à un seul associé

▪ société à responsabilité limitée par actions

▪ société à responsabilité limitée par garanties

▪ société commerciale à responsabilité limitée

▪ société (en responsabilité additionnelle)

▪ société fermée à responsabilité limitée

▪ société privée à responsabilité limitée

▪ société unipersonnelle à responsabilité limitée

▪ titulaire de la responsabilité parentale

EN cessation provisions; cessation of responsibility

LV atbildības izbeigšanās

DE Beendigungsbestimmungen; Erlöschungsbestimmungen; Übergang der Zuständigkeit

FR cessation de la responsabilité

EN cessation provisions

LV atbildības izbeigšanās

DE Beendigungsbestimmungen; Erlöschungsbestimmungen

FR cessation de la responsabilité

Sk. IATE šķirkli.

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