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Atrasti 68 termini

▪ anti-drug interdiction law

▪ Commission préparatoire de l'Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ Conférence des États parties de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques

▪ Conseil exécutif de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques

▪ convention concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination

▪ Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction

▪ Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction

▪ convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction

▪ convention sur l'interdiction des mines antipersonnel

▪ déni d’accès et interdiction de zone

▪ drug interdiction

▪ Équipe d'enquête et d'identification de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques

▪ interdiction

▪ interdiction administrative de retour

▪ interdiction de conduire

▪ interdiction de l’éloignement forcé d’un demandeur de protection internationale

▪ interdiction de l'abus de droit

▪ interdiction de laisser se produire un certain résultat

▪ interdiction de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants

▪ interdiction de l'esclavage et du travail forcé

▪ interdiction d'entrée

▪ interdiction de pénétrer sur le territoire de l'Union européenne

▪ interdiction de procéder à des opérations hors cours

▪ interdiction de rejets

▪ interdiction de retour

▪ interdiction de sortie du territoire

▪ interdiction des rejets

▪ interdiction de visa

▪ interdiction de voyager

▪ interdiction du chalutage

▪ interdiction du refoulement

▪ interdiction du territoire

▪ interdiction from

▪ interdiction judiciaire du territoire

▪ interdiction mission

▪ interdiction of contraband

▪ interdiction partielle

▪ interdiction professionnelle

▪ interdiction sous forme d'obligation de résultat

▪ interdiction totale

▪ joint airport interdiction task force

▪ liste communautaire des transporteurs aériens qui font l’objet d’une interdiction d’exploitation dans l’Union

▪ liste des transporteurs aériens faisant l'objet d'une interdiction d'exploitation dans l'UE

▪ maritime interdiction operation

▪ mécanisme d'enquête conjoint de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques et de l'Organisation des Nations unies

▪ narcotics interdiction

▪ opération d'interdiction maritime

▪ ordonnance d’urgence d’interdiction

▪ ordonnance d'interdiction

▪ Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ Organisation pour l'interdiction des armes chimiques

▪ période d’interdiction de délivrance d'un permis de conduire

▪ période d’interdiction pour la délivrance d’un nouveau permis de conduire

▪ période d'interdiction de pêche

▪ Plan d’action de Rabat sur l’interdiction de l’appel à la haine nationale, raciale ou religieuse qui constitue une incitation à la discrimination, à l’hostilité ou à la violence

▪ principe de l'interdiction des doubles poursuites

▪ principe de l'interdiction d'être jugé deux fois pour les mêmes faits

▪ Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine portant interdiction du clonage d'êtres humains

▪ Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des armes incendiaires

▪ régime de vérification du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ to shift the resources into drug interdiction

▪ traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ Traité d'interdiction partielle des essais nucléaires

▪ traité sur l'interdiction des armes nucléaires

▪ Traité sur l'interdiction partielle des essais nucléaires

▪ Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

▪ zone d'interdiction

▪ zone d'interdiction de survol

EN driving disqualification; disqualification from driving

LV transportlīdzekļa vadīšanas liegums; vadītāja tiesību atņemšana

DE Fahrberechtigungsverlust; Fahrverbot

FR déchéance du droit de conduire; interdiction de conduire

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