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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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▪ Code de conduite pour les membres du Comité de direction de la BEI

▪ Code de conduite pour les membres du Comité de vérification de la BEI

▪ Comité ad hoc européen pour l’Agence mondiale antidopage

▪ comité consultatif chargé d’examiner les plaintes pour harcèlement qui concernent des députés au Parlement européen

▪ comité consultatif européen pour la recherche

▪ Comité consultatif indépendant de surveillance pour le Programme OMS de gestion des situations d'urgence sanitaire

▪ comité consultatif pour l’évaluation des performances

▪ comité consultatif pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance

▪ Comité consultatif pour la coordination dans le domaine du marché intérieur

▪ comité consultatif pour la coordination des systèmes de sécurité sociale

▪ Comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture

▪ Comité consultatif pour la formation dans le domaine des soins infirmiers

▪ Comité consultatif pour la formation des médecins

▪ Comité consultatif pour la formation des pharmaciens

▪ Comité consultatif pour la formation des praticiens de l'art dentaire

▪ Comité consultatif pour la formation des sages-femmes

▪ Comité consultatif pour la formation des vétérinaires

▪ comité consultatif pour la formation professionnelle

▪ Comité consultatif pour la libre circulation des travailleurs

▪ Comité consultatif pour l'application de la législation relative au développement de chemins de fer communautaires

▪ Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail

▪ Comité consultatif pour la sécurité sociale des travailleurs migrants

▪ Comité consultatif pour les aides aux transports

▪ comité consultatif pour les marchés publics

▪ comité consultatif pour les urgences de santé publique

▪ comité d’exécution pour les crises sanitaires

▪ Comité d'application pour les boissons aromatisées à base de vin

▪ Comité d'application pour les boissons spiritueuses

▪ Comité de coopération pour le financement du développement

▪ Comité de coordination pour les contrôles de sécurité multilatéraux

▪ comité de l’Agence de l’Union européenne pour la sécurité aérienne

▪ comité de l'Union européenne pour le label écologique

▪ comité de pilotage du Fonds européen pour les investissements stratégiques

▪ comité de réglementation pour l’évaluation des performances

▪ Comité des pêches pour l'Atlantique Centre-Est

▪ comité de suivi de la coopération euro-méditerranéenne pour le développement de la recherche et de la technologie

▪ comité de suivi pour les délégations

▪ Comité de surveillance réglementaire du Système d'identifiant international pour les entités juridiques

▪ comité d'examen pour l'IA éthique

▪ Comité directeur ONU-UE pour la gestion des crises

▪ Comité directeur Organisation des Nations Unies-Union européenne pour la gestion des crises

▪ comité du Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche

▪ Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants

▪ Comité européen pour l'élaboration de standards dans le domaine de la navigation intérieure

▪ comité européen pour le renforcement des cybercapacités

▪ Comité européen pour les problèmes criminels

▪ comité européen pour les services de médias

▪ Comité exécutif du programme du Haut-Commissaire des Nations unies pour les réfugiés

▪ Comité intergouvernemental pour les migrations

▪ Comité intergouvernemental pour les migrations européennes

▪ Comité intergouvernemental provisoire pour les mouvements migratoires d'Europe

▪ Comité interinstitutionnel pour la transformation numérique

▪ Comité interinstitutionnel pour l'informatique

▪ comité international de coordination des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme

▪ Comité mixte "CEE-pays de l'AELE" pour la mise en oeuvre de l'accord instituant une coopération en matière d'éducation et de formation dans le cadre du programme ERASMUS

▪ comité paritaire pour la diversité et l'inclusion

▪ comité paritaire pour le développement du personnel

▪ comité paritaire pour l'égalité des chances

▪ comité paritaire pour l'égalité des chances entre femmes et hommes

▪ Comité permanent interorganisations pour la reconstruction et le relèvement des zones sinistrées par suite de guerres ou de catastrophes

▪ Comité permanent pour la mise en oeuvre de la directive concernant la mise sur le marché des produits biocides

▪ Comité permanent pour la protection communautaire des obtentions végétales

▪ Comité permanent pour le partenariat euro-méditerranéen

▪ Comité permanent pour le partenariat euro-méditerranéen des pouvoirs locaux et régionaux

▪ Comité permanent pour le rapprochement des législations des États membres concernant les produits de construction

▪ Comité permanent pour les matériels de multiplication des plantes ornementales

▪ Comité permanent pour les matériels de multiplication et les plantes de genres et espèces de fruits

▪ Comité permanent pour les produits cosmétiques

▪ comité pour l’application des règles communes de sécurité dans le domaine de l’aviation civile

▪ comité pour l’écoconception et l’étiquetage énergétique des produits liés à l’énergie

▪ comité pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance

▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique

▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique de la directive relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

▪ comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et la mise en œuvre de la directive 2008/98/CE relative aux déchets

▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et l'application de la directive relative à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des détergents (CAPT/Détergents)

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des engrais (CAPT/Engrais)

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des tracteurs agricoles et forestiers

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des produits cosmétiques

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des produits cosmétiques (CAPT/COSM)

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des tracteurs agricoles et forestiers

▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le secteur des substances et préparations dangereuses

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des dispositions visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique et pour l'application de la directive relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique et scientifique et la mise en oeuvre de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique - substances et préparations dangereuses

▪ Comité pour la mise en oeuvre de la décision établissant un cadre général pour financer les activités communautaires à mener à l'appui de la politique des consommateurs pendant les années 2004 à 2007

▪ Comité pour la mise en oeuvre de la décision visant l'instauration d'un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles

▪ Comité pour la mise en oeuvre du règlement concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne

▪ Comité pour la sécurité maritime

▪ Comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires

▪ Comité pour le contrôle des conditions d'importation de produits agricoles originaires des pays tiers à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl

▪ comité pour le contrôle par l'État du port

▪ Comité pour le développement rural

▪ comité pour l'égalité des chances et la diversité

▪ Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes

▪ Comité pour l'élimination de la discrimination raciale

▪ Comité pour le mécanisme de surveillance des émissions de CO2 et des autres gaz à effet de serre dans la Communauté

▪ Comité pour le mode de production biologique de produits agricoles et les indications correspondantes sur les produits agricoles et les denrées alimentaires

▪ comité pour le programme Fiscalis

▪ Comité pour le secteur des directives relatives aux dénominations et à l'étiquetage des produits textiles

▪ comité pour les Fonds du domaine «Affaires intérieures»

▪ Comité pour les questions relatives aux taxes, aux règles d'exécution et à la procédure des chambres de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)

▪ comité pour les situations d’urgence dans le marché intérieur et la résilience du marché intérieur

▪ comité pour l'évaluation de la conformité et la surveillance du marché des télécommunications

▪ comité pour l'interopérabilité et la sécurité ferroviaire

▪ Comité régional de l’OMS pour l’Europe

▪ Comité régional de l'Organisation mondiale de la santé pour l'Europe.

▪ comité scientifique de l'Agence européenne pour l'environnement

▪ Comité scientifique des Nations unies pour l'étude des effets des rayonnements ionisants

▪ Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs

▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des conditions équitables pour une concurrence ouverte et loyale et un développement durable

▪ comité spécialisé pour la sécurité de l’aviation

▪ comité technique pour la classification et l’étiquetage

▪ comité technique pour les véhicules à moteur

▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Comité de coordination pour l'Europe)

▪ haut-comité pour la réinstallation

▪ haut-comité pour la réinstallation et l'admission humanitaire

EN Standing Committee for Propagating Material of Ornamental Plants

LV Pavairojamā materiāla un dekoratīvo augu pastāvīgā komiteja

DE Ständiger Ausschuss für Vermehrungsmaterial von Zierpflanzen

FR Comité permanent des matériels de multiplication des plantes ornementales; Comité permanent pour les matériels de multiplication des plantes ornementales

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