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Atrasti 208 termini

▪ abus d’autorité

▪ accès aux informations de l’autorité

▪ aspect positif de l'autorité de la chose jugée

▪ association intérimaire entre l'Union européenne et l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), agissant pour le compte de l'Autorité palestinienne de la Cisjordanie et de la bande de Gaza

▪ attribution de l'autorité parentale

▪ autorité

▪ autorité administrative

▪ autorité aéronautique

▪ Autorité bancaire européenne

▪ Autorité britannique de l'énergie atomique

▪ autorité budgétaire

▪ autorité chargée de l’immigration

▪ autorité chargée de la protection des données

▪ autorité chargée de la réception

▪ Autorité chargée de l'assurance de l'information

▪ autorité chargée de l'enquête

▪ autorité chargée de l'homologation

▪ autorité chargée des enquêtes de sécurité maritime

▪ autorité chargée des poursuites

▪ autorité chargée des visas

▪ autorité chargée du contrôle

▪ autorité compétente

▪ autorité compétente d’évaluation

▪ autorité compétente en matière de protection des données

▪ autorité compétente en matière de réception

▪ autorité compétente Govsatcom

▪ autorité compétente nationale

▪ autorité compétente partenaire

▪ autorité compétente pour célébrer le mariage

▪ autorité contactante

▪ autorité contactée

▪ autorité d’émission

▪ autorité d’exécution

▪ autorité d’inscription locale

▪ autorité d’inscription locale (LRA)

▪ autorité d'agrément cryptographique

▪ autorité d'audit

▪ autorité de certification

▪ autorité de certification autonome

▪ autorité de certification compromise

▪ autorité de certification CSCA

▪ autorité de certification CSCA du laissez-passer de l’Union européenne

▪ autorité de certification d’entreprise

▪ autorité de certification émettrice

▪ autorité de certification intermédiaire

▪ autorité de certification racine

▪ autorité de certification racine de confiance

▪ autorité de concurrence

▪ autorité de contrôle

▪ autorité de contrôle commune

▪ autorité de contrôle commune de Schengen

▪ autorité de contrôle commune d'Eurodac

▪ autorité de contrôle commune d'Europol

▪ autorité de contrôle de la protection des données

▪ autorité de contrôle nationale

▪ autorité de coordination

▪ autorité de coordination du lieu d'établissement

▪ autorité de coordination pour les questions liées aux abus sexuels sur enfants

▪ autorité de décharge

▪ autorité de délivrance

▪ autorité de désignation

▪ autorité de diffusion cryptographique

▪ autorité de distribution cryptographique

▪ autorité de filtrage

▪ autorité de gestion

▪ autorité de la chose jugée

▪ autorité de l'aviation civile américaine

▪ Autorité de l'UE de préparation et de réaction en cas d'urgence sanitaire

▪ Autorité de lutte contre le blanchiment de capitaux

▪ Autorité de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme

▪ autorité d'émission

▪ autorité d'enquête de sécurité maritime

▪ autorité d'enregistrement d'exploitation en commun

▪ autorité de police

▪ Autorité de préparation et de réaction en cas d’urgence sanitaire

▪ autorité de protection de l'enfance

▪ Autorité de protection des données

▪ autorité de régulation des télécommunications

▪ autorité de régulation nationale

▪ autorité de résolution

▪ autorité de résolution au niveau du groupe

▪ autorité de résolution de groupe

▪ autorité de santé numérique

▪ autorité de sécurité désignée

▪ autorité désignée

▪ autorité désignée pour le VIS

▪ autorité de supervision

▪ autorité de supervision indépendante

▪ autorité de surveillance

▪ Autorité de surveillance AELE

▪ autorité de surveillance d’accueil

▪ Autorité de surveillance du GNSS européen

▪ autorité de surveillance du marché

▪ autorité de surveillance du pays d'accueil

▪ autorité de surveillance financière de la LBC/FT

▪ autorité de surveillance nationale

▪ autorité de surveillance prudentielle

▪ autorité de surveillance sur base consolidée

▪ autorité d'évaluation qualifiée

▪ autorité d'homologation de sécurité

▪ autorité d'origine

▪ Autorité douanière de l'UE

▪ Autorité douanière de l'Union européenne

▪ autorité dûment qualifiée

▪ autorité du pays tiers concernée

▪ Autorité européenne de préparation et d’intervention en cas d’urgence sanitaire

▪ Autorité européenne de préparation et de réaction en cas d’urgence sanitaire

▪ Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles

▪ Autorité européenne de sécurité des aliments

▪ Autorité européenne des marchés financiers

▪ autorité européenne des télécommunications

▪ autorité européenne de supervision

▪ Autorité européenne de surveillance

▪ Autorité européenne du marché des communications électroniques

▪ Autorité européenne du travail

▪ Autorité fédérale de surveillance financière

▪ autorité fiscale principale

▪ Autorité flamande

▪ autorité frontalière

▪ autorité Govsatcom compétente

▪ Autorité HRA (Health Registration Authority)

▪ Autorité intergouvernementale pour le développement

▪ Autorité internationale des fonds marins

▪ autorité investie du pouvoir de nomination

▪ autorité judiciaire

▪ autorité judiciaire commise en vertu d'une commission rogatoire

▪ autorité judiciaire d'émission

▪ autorité judiciaire d'exécution

▪ autorité judiciaire émettrice

▪ autorité législative

▪ autorité locale

▪ autorité macroprudentielle nationale désignée

▪ autorité nationale

▪ autorité nationale chargée de l'octroi des permis

▪ autorité nationale chargée des autorisations

▪ autorité nationale compétente

▪ autorité nationale de certification de cybersécurité

▪ autorité nationale de concurrence

▪ autorité nationale de concurrence administrative

▪ autorité nationale de concurrence judiciaire

▪ autorité nationale de contrôle

▪ autorité nationale de mise en œuvre

▪ autorité nationale de régulation

▪ autorité nationale de résolution

▪ autorité nationale de sécurité

▪ Autorité nationale palestinienne

▪ autorité non LBC-FT

▪ autorité notifiante

▪ autorité octroyant l’autorisation

▪ Autorité palestinienne

▪ autorité palestinienne intérimaire autonome

▪ autorité parentale

▪ autorité parentale conjointe

▪ autorité policière

▪ autorité portuaire

▪ autorité positive de la chose jugée

▪ Autorité pour les partis politiques européens et les fondations politiques européennes

▪ autorité racine

▪ autorité régionale

▪ autorité réglementaire nationale

▪ autorité répressive

▪ autorité responsable

▪ autorité responsable de la décharge

▪ autorité responsable de la détermination

▪ autorité responsable de la détermination du statut de réfugié

▪ autorité responsable de la navigabilité

▪ autorité responsable des enquêtes de sécurité

▪ autorité responsable des enquêtes de sécurité maritime

▪ autorité responsable d'une compagnie maritime

▪ autorité routière

▪ autorité statistique grecque

▪ autorité sur la personne du mineur

▪ autorité TEMPEST

▪ autorité unitaire

▪ autorité zootechnique

▪ Comité de sûreté et de sécurité du système (Autorité européenne de surveillance GNSS)

▪ compte d’autorité nationale compétente

▪ conseil des autorités de surveillance de l'Autorité bancaire européenne

▪ Conseil des autorités de surveillance de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles

▪ conseil des autorités de surveillance de l'Autorité européenne des marchés financiers

▪ déchéance de l'autorité parentale

▪ délégation d’autorité

▪ délégation de l'autorité parentale

▪ dévolution de l'autorité parentale

▪ dimension positive de l’autorité de la chose jugée

▪ effet positif de l’autorité de la chose jugée

▪ événement national de l'Autorité européenne du travail

▪ exercice conjoint de l'autorité parentale

▪ exercice de l'autorité parentale

▪ exercice en commun de l'autorité parentale

▪ Haute Autorité

▪ Haute Autorité de la CECA

▪ identificateur de clé de l'autorité

▪ jugement ayant autorité de chose jugée

▪ modalités d'exercice de l'autorité parentale

▪ orientations de l'Autorité bancaire européenne sur la gestion des expositions non performantes et des expositions restructurées

▪ président de l'autorité de contrôle commune

▪ président de l'Autorité palestinienne

▪ prorogation de l'autorité parentale

▪ relever du greffier sous l'autorité du président

▪ retrait de l'autorité parentale

▪ retrait partiel de l'autorité parentale

▪ retrait total de l'autorité parentale

▪ serveur de noms faisant autorité

▪ source d’autorité

▪ sous l’autorité du président de la Cour

▪ transfert d'autorité

▪ Unité Planification de la continuité des activités et autorité d'homologation de sécurité

EN issue estoppel; issue preclusion (ATCELTS); collateral estoppel (ATCELTS)

LV res judicata principa pozitīvais aspekts

FR dimension positive de l’autorité de la chose jugée; aspect positif de l'autorité de la chose jugée; autorité positive de la chose jugée; effet positif de l’autorité de la chose jugée (IETEICAMS)

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