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Jūs meklējāt procédures d'autorisation
Atrasti 96 termini

▪ accord entre l’Union européenne et Le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord relatif aux procédures de sécurité pour l’échange d’informations classifiées et leur protection
▪ accord entre la République de Bulgarie et l'Union européenne sur les procédures de sécurité pour l'échange d'informations classifiées
▪ accord entre la Roumanie et l'Union européenne sur les procédures de sécurité pour l'échange d'informations classifiées
▪ accord entre l'Ukraine et l'Union européenne sur les procédures de sécurité pour l'échange d'informations classifiées
▪ accord entre l'Union européenne et la Bosnie-et-Herzégovine sur les procédures de sécurité pour l'échange d'informations classifiées
▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des Droits de l'Homme
▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Cour européenne des droits de l'homme
▪ Accord relatif aux procédures en matière de licences d'importation
▪ Accord sur les procédures de licences d'importation
▪ aspects pratiques des procédures d’exposition médicale
▪ assouplissement des procédures en matière de visas
▪ autorisation unique pour les procédures simplifiées
▪ comité du type prévu par les procédures en matière de comitologie
▪ compatibilité avec les procédures de l'OTAN
▪ concentration des procédures
▪ concentration des procédures pénales
▪ conseils sur la réglementation et les procédures
▪ contrôle aux procédures
▪ Convention européenne sur la transmission des procédures répressives
▪ Convention rélative aux procédures d'insolvabilité
▪ Décision-cadre relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres
▪ demandes en justice manifestement infondées ou procédures judiciaires abusives
▪ directive 2013/32/UE relative à des procédures communes pour l'octroi et le retrait de la protection internationale
▪ Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier
▪ directive sur les procédures d’asile
▪ Directive (UE) 2016/343 portant renforcement de certains aspects de la présomption d'innocence et du droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales
▪ entraîneur aux procédures de vol et de navigation
▪ entraîneur de vol et de procédures de navigation
▪ harmonisation des procédures douanières
▪ les procédures d'application
▪ lignes directrices concernant les procédures d’enquête applicables au personnel de l’Office
▪ livret de procédures pour le conducteur
▪ lourdeur des procédures administratives
▪ manipulation des procédures d'appel d'offres
▪ manuel de procédures pour les importations et les exportations
▪ mémoire de procédures
▪ Mémorandum d'accord sur les rägles et procédures régissant le règlement des différends
▪ Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends
▪ modalités des procédures
▪ obstruction aux procédures publiques d’appels d’offres
▪ plan de l'UE concernant les meilleures pratiques, normes et procédures pour prévenir et combattre la traite des êtres humains
▪ procédures administratives et judiciaires
▪ procédures civiles
▪ procédures commerciales
▪ procédures communes
▪ procédures comptables
▪ procédures convenues
▪ procédures d'adjudication
▪ procédures d'amendement des spécifications
▪ procédures d'autorisation
▪ procédures de collecte de données
▪ procédures de concurrence
▪ procédures de contestation
▪ procédures de contrôle
▪ procédures de correction
▪ procédures de diagnostic
▪ procédures de gestion de crise
▪ procédures de grâce
▪ procédures de liquidation
▪ procédures de l'Union européenne
▪ procédures de manipulation des substances
▪ procédures de recherche des virus
▪ procédures de recours
▪ procédures de récupération
▪ procédures de retrait obligatoire et de rachat obligatoire
▪ procédures de sauvegarde
▪ procédures de sécurité de l'essai
▪ procédures de surveillance
▪ procédures de traitement et d'ordonnancement des demandes de paiement
▪ Procédures d'exploitation de sécurité
▪ procédures extrajudiciaires
▪ procédures internes de remise en service de l'organisme
▪ procédures judiciaires
▪ procédures judiciaires nationales
▪ procédures juridictionnelles
▪ procédures opérationnelles
▪ procédures parallèles
▪ procédures pénales
▪ Procédures pour les Services de la Navigation Aérienne - Règles de l'Air et Services de la Circulation Aérienne
▪ procédures préétablies
▪ procédures relatives au financement
▪ procédures spéciales
▪ procédures spéciales du Conseil des droits de l'homme
▪ procédures stockées de collection d'événements
▪ procédures stockées système
▪ procédures transparentes
▪ programme de résolution des procédures stockées
▪ rationalisation des procédures
▪ règlement relatif aux procédures d'asile
▪ règlement sur les procédures d'asile
▪ système d’entraînement aux procédures de vol et de navigation
▪ suivi des procédures judiciaires
▪ tests de procédures
▪ transmission des procédures répressives
▪ Unité Enquêtes administratives et procédures disciplinaires
▪ voies et les procédures de recours
  1. EN authorization procedure
    LV atļauju izsniegšanas procedūra
    DE Verfahren zur Zulassung
    FR procédures d'autorisation
    VVC izstrādātie lauksaimniecības, mežsaimniecības, zivsaimniecības un pārtikas rūpniecības termini
© 2005–2026 Latvijas Zinātņu akadēmija