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Atrasti 168 termini

▪ accord relatif au statut des forces de l'UE
▪ accord sur le statut
▪ accord sur le statut définitif
▪ accord sur le statut de la mission
▪ accord sur le statut des forces
▪ accord sur le statut entre l'Union européenne et un pays tiers
▪ accord sur le statut permanent
▪ alerte de statut
▪ assemblée de la ville à statut de comitat
▪ autorité responsable de la détermination du statut de réfugié
▪ bénéficiaire du statut conféré par la protection subsidiaire
▪ cessation du statut de réfugié
▪ Changer le statut de la tâche en Terminé et quitter le formulaire
▪ code du statut personnel
▪ collectivité à statut particulier
▪ Comité du statut
▪ conseil municipal de la ville à statut de comitat
▪ Convention de 1951 relative au statut des réfugiés
▪ convention de Genève relative au statut de réfugiés
▪ convention de Genève relative au statut des réfugiés
▪ convention entre les Etats parties au Traité de l'Atlantique Nord sur le statut de leurs forces
▪ Convention européenne relative au statut juridique du travailleur migrant
▪ convention européenne relative au statut juridique du travailleur migrant du 24 novembre 1977
▪ Convention européenne sur le statut juridique des enfants nés hors mariage
▪ convention portant statut des écoles européennes
▪ Convention relative au statut des apatrides
▪ Convention relative au statut des réfugiés
▪ Convention sur le statut de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord, des représentants nationaux et du personnel international
▪ demande d'octroi du statut de réfugié
▪ demande tendant à l’octroi du statut de réfugié
▪ détermination collective du statut de réfugié
▪ détermination du statut de protection internationale
▪ détermination du statut de réfugié
▪ Direction 4 - Questions institutionnelles/Budget/Statut/Contentieux
▪ Direction 4 - Questions institutionnelles / Statut / Contentieux
▪ direction Questions institutionnelles / Statut / Contentieux
▪ Directive 2003/109/CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée
▪ directive relative à des normes minimales concernant la procédure d’octroi et de retrait du statut de réfugié dans les États membres
▪ dispositif d'obtention du statut de résident permanent
▪ établissement à statut spécial
▪ exclusion du statut de réfugié
▪ fin de statut de déchet
▪ fin du statut de déchet
▪ Groupe "Statut"
▪ indépendant à statut militaire
▪ indice de statut économique, social et culturel
▪ indice PISA de statut économique, social et culturel
▪ Kosovo selon le statut défini par la résolution 1244 du Conseil de sécurité des Nations unies
▪ message de statut
▪ mesures d'application du statut des députés au Parlement européen
▪ mise à jour de statut
▪ Mon statut
▪ Note d’orientation du HCR sur les demandes de reconnaissance du statut de réfugié relatives à l’orientation sexuelle et à l’identité de genre
▪ octroi du statut de réfugié
▪ personnel civil international à statut OTAN
▪ Principes concernant le statut des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ Proposition globale de Règlement portant statut du Kosovo
▪ protocole relatif au statut des réfugiés
▪ Protocole sur le statut de la Cour de justice
▪ Protocole sur le statut de la Cour de justice de l'Union européenne
▪ protocole sur le statut de la Cour de justice des Communautés européennes
▪ raison du statut
▪ Rétablir le statut
▪ retrait du statut de protection internationale
▪ retrait du statut de réfugié
▪ révision du statut
▪ révocation du statut de réfugié
▪ statut
▪ statut adopté à Rome
▪ statut au regard de l'ESB
▪ statut avancé
▪ statut communautaire
▪ statut conféré par la protection subsidiaire
▪ statut constitutionnel
▪ statut d'activité
▪ statut d'approbation
▪ statut de Berlin
▪ statut de bonne foi
▪ statut de candidat
▪ statut de connexion
▪ statut d'économie de marché
▪ statut de créancier privilégié
▪ statut de demandeur de bonne foi
▪ statut définitif
▪ statut de Jérusalem
▪ statut de l’enfant
▪ statut de la CIJ
▪ Statut de la Conférence de La Haye de droit international privé
▪ statut de la Cour internationale de justice
▪ statut de la fondation européenne
▪ statut de la société coopérative européenne
▪ statut de la société européenne
▪ statut de la société privée européenne
▪ statut de la suspension
▪ statut de l'élu
▪ statut de l'enregistrement
▪ statut de paiement
▪ statut de pays candidat
▪ statut de présence
▪ statut de projet prioritaire
▪ statut de protection
▪ statut de protection subsidiaire
▪ statut de réfugié
▪ statut de résident
▪ statut de résident de longue durée
▪ statut de résident permanent
▪ statut de résident provisoire
▪ Statut de Rome
▪ Statut de Rome de la Cour pénale internationale
▪ statut des députés
▪ statut des députés au Parlement européen
▪ Statut des écoles européennes
▪ statut des fonctionnaires de l’UE
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union européenne
▪ statut des fonctionnaires des Communautés européennes
▪ statut des fonctionnaires des Communautés européennes et régime applicable aux autres agents de ces Communautés
▪ statut des fonctionnaires du Land
▪ statut des fonctionnaires (UE)
▪ statut des membres
▪ statut des membres du Comité économique et social européen
▪ statut de société opérant dans les conditions d'une économie de marché
▪ statut des parlementaires
▪ statut des réfugiés
▪ statut des sénateurs
▪ statut d'État
▪ statut de voyageur enregistré
▪ statut de zone agrée
▪ statut d'observateur
▪ Statut d'observateur aupres de l'Union de l'Europe Occidentale (UEO)
▪ statut d'observateur renforcé
▪ statut douanier
▪ Statut du Conseil de l'Europe
▪ statut du flux de travail
▪ statut du fonctionnaire
▪ statut du personnel
▪ statut du personnel enseignant
▪ statut du personnel (UE)
▪ statut du tribunal pénal international pour le Rwanda
▪ Statut du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie
▪ statut du vol
▪ statut ESB
▪ statut humanitaire au titre du droit national
▪ statut «indemne de la maladie»
▪ statut international
▪ statut juridique
▪ statut juridique de l’enfant
▪ statut juridique de société
▪ statut juridique européen
▪ statut légal
▪ statut légal de l’université
▪ statut migratoire
▪ statut non communautaire des marchandises
▪ statut opérationnel
▪ statut permanent
▪ statut personnel
▪ statut politique
▪ statut professionnel
▪ statut professionnel des travailleurs indépendants
▪ statut sanitaire
▪ statut social
▪ statut socio-économique
▪ statut territorial particulier
▪ Statut zoosanitaire
▪ ville à statut de comitat
▪ ville à statut de district
  1. EN Statute of the Council of Europe
    LV Eiropas Padomes Statūti
    DE Satzung des Europarates
    FR Statut du Conseil de l'Europe
    Sk. IATE šķirkli.
    Download IATE © European Union, 2026
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