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Jūs meklējāt respect
Atrasti 67 termini

▪ Accord visant à favoriser le respect par les navires de pêche en haute mer des mesures internationales de conservation et de gestion
▪ acquis de l’UE en matière de protection des données et de respect de la vie privée
▪ cas de non-respect
▪ Comité de contrôle du respect des dispositions
▪ contrôle du respect des dispositions réglementaires
▪ critère du respect des intérêts des créanciers
▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle
▪ droit au respect de domicile, vie privée et secret des correspondances
▪ droit au respect de la vie familiale
▪ droit au respect de la vie privée
▪ droit au respect du corps humain
▪ forum sur le respect de la législation environnementale et la gouvernance environnementale
▪ groupe de travail sur le respect de l'application des règles du marché unique
▪ le groupe de l'exécution du Comité de contrôle du respect des dispositions
▪ Lignes directrices visant à promouvoir et garantir le respect de tous les droits fondamentaux des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées (LGBTI)
▪ loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers
▪ mécanisme d'alerte rapide concernant le respect du principe de subsidiarité
▪ mécanisme de contrôle du respect des règles
▪ mécanisme permettant d'assurer le respect des règles
▪ mesures au respect des dispositions
▪ mesures visant au respect des dispositions applicables
▪ moyens de remédier au non-respect
▪ non-respect
▪ non-respect de la confidentialité qui s’attache aux correspondances entre un avocat et son client
▪ non-respect de l'arrêt au feu rouge
▪ non-respect des minimums de séparation
▪ non-respect d'ordre mineur
▪ non-respect du code de conduite
▪ non-respect intentionnel
▪ non-respect répété
▪ non-respect volontaire des dispositions
▪ plan d'action sur le respect de l'application des règles du marché unique
▪ politique de livraison conditionnée au respect d'une prétendue interdiction d'exporter
▪ Politique en matière de respect de la dignité de la personne au travail
▪ prise en compte du respect de la vie privée dès la conception
▪ programme d'aide au respect de l'environnement
▪ programme de respect
▪ rapport stratégique sur le respect des règles du marché unique
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ règlement sur le respect des règles du commerce international
▪ réseau de l'Union européenne pour l'application et le respect du droit de l'environnement
▪ respect
▪ respect de la légalité
▪ respect de la législation
▪ respect de la vie privée
▪ respect de la vie privée et familiale
▪ respect de l'environnement
▪ respect de prétendue interdiction d'exporter
▪ respect des conditions de sécurité en vue du travail à chaud
▪ respect des contrats
▪ respect des droits de la défense
▪ respect des droits de l'homme
▪ respect des droits de propriété intellectuelle
▪ respect des minorités
▪ respect des obligations fiscales
▪ respect de soi
▪ respect de soi-même
▪ respect de son intégrité
▪ respect du climat
▪ respect du droit
▪ respect entre époux
▪ responsable européen du respect des règles du commerce
▪ task-force sur le respect de l'application des règles du marché unique
▪ test sur le respect des droits fondamentaux
▪ vérification du respect des conditions d’admission
▪ vérification du respect des termes contractuels
  1. EN legal compliance
    LV atbilstība tiesību aktiem
    DE Einhaltung von Rechtsvorschriften
    FR respect de la législation
    VVC izstrādātie vides zinātņu, zemes zinātņu un fiziskās ģeogrāfijas termini
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