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▪ 28e régime
▪ Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe
▪ actifs du régime
▪ administration du régime des prix
▪ aliment de régime
▪ apurement d'un régime
▪ autorité qui accorde le régime
▪ Bureau liquidateur du régime commun d'assurance maladie
▪ changement de régime économique
▪ changement de régime politique
▪ code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ code de l'Union relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ cofinancement d'un régime d'aide
▪ Comité du régime de perfectionnement passif économique textile
▪ Comité relatif au régime commun applicable aux importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers
▪ Commission consultative pour le régime "Ciel ouvert"
▪ commission temporaire d'enquête sur le régime de transit communautaire
▪ conservation en régime de réfrigération
▪ Convention concernant le régime des détroits
▪ convention relative à un régime commun de transit
▪ Convention relative à un régime de transit commun
▪ décélération moyenne en régime
▪ détarés en régime
▪ d'un régime d'imputation des coûts
▪ éco-régime
▪ employeur qui finance le régime
▪ envois destinés a l'acces direct au régime intérieur
▪ essai de toxicité aiguë liée au régime alimentaire
▪ exclusion de l'opérateur du bénéfice de l'aide ou du régime d'aides
▪ exploitant agricole relevant du régime forfaitaire
▪ feuille de route sur la libéralisation du régime des visas
▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Nutrition et aliments diététiques ou de régime)
▪ information sur le régime des droits
▪ intégrateur de régime
▪ libéralisation du régime des visas
▪ liquidation du régime matrimonial
▪ livré sous le régime commercial de la vente en consignation
▪ Livre vert sur le futur régime d'asile européen commun
▪ loi portant régime général d'assurance vieillesse
▪ loi portant régime général en matière d'assurance vieillesse
▪ marchandises placées sous un régime douanier
▪ mécanisme de surveillance aux fins de surveiller l’application opérationnelle et technique du régime d’asile européen commun
▪ mécanisme de surveillance de l’application opérationnelle et technique du régime d’asile européen commun
▪ pays à régime fiscal privilégié
▪ perturbation du régime
▪ placement des marchandises sous un régime douanier
▪ plan d'action pour la libéralisation du régime des visas
▪ procédure douanière suspensive ou régime douanier suspensif
▪ produits diététiques et de régime
▪ Protocole relatif aux marchandises originaires et en provenance de certains pays et bénéficiant d'un régime particulier à l'importation dans un des États membres
▪ Protocole sur le régime particulier applicable au Groenland
▪ réacteur à lit fixe en régime ruisselant
▪ régime
▪ régime accordant la citoyenneté aux investisseurs
▪ régime à cotisations définies
▪ régime agromonétaire
▪ régime alimentaire de fond
▪ régime alimentaire utilisé en laboratoire
▪ régime à l'importation
▪ régime applicable aux autres agents de l'Union européenne
▪ Régime applicable aux autres agents des Communautés
▪ régime applicable aux autres agents des Communautés européennes
▪ régime applicable aux chargés de cours
▪ régime à prestations définies
▪ régime autonome des importations
▪ régime autoritaire
▪ régime à vide
▪ régime carcéral
▪ régime climatique
▪ régime commercial
▪ régime commun applicable aux importations
▪ régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage
▪ régime communautaire de contrôle par l'État du port
▪ régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage
▪ régime communautaire des franchises douanières
▪ régime commun d'assurance maladie
▪ régime commun d'assurance-maladie
▪ régime commun de visa
▪ régime commun forfaitaire des producteurs agricoles
▪ régime complémentaire de pension
▪ régime constitutif
▪ régime contributif ou non contributif
▪ régime conventionnellement exclu
▪ régime d’aide
▪ régime d’asile
▪ régime d’information complète
▪ régime d’information simplifié
▪ régime d'accès au marché
▪ régime d'accueil
▪ régime d'achat à l'intervention publique
▪ régime d'administration extraordinaire
▪ régime d'admission humanitaire volontaire avec la Turquie
▪ régime d'aide
▪ régime d'aide à finalité régionale
▪ régime d'aide à la formation
▪ régime d'aide à la production
▪ régime d'aide à l' emploi
▪ régime d'aides
▪ Régime d'aides au développement des marchés d'exportation (EMDG)
▪ régime d'amortissement accéléré
▪ régime d'approvisionnement
▪ régime d'asile européen commun
▪ régime d'assistance mutuelle
▪ régime d'assurance chômage
▪ régime d'assurance-crédit
▪ régime d'assurance-maladie
▪ régime d'assurance vieillesse généralisée
▪ régime d'assurence contre le chômage
▪ régime d'autoréglementation
▪ régime de certification
▪ régime de certificats d'importation
▪ régime d'échange
▪ régime d'échange de droits d'émission
▪ régime d'échantillonnage
▪ régime déclaratif
▪ régime de cofinancement
▪ régime de common law
▪ régime de communication d’informations sans réserve
▪ régime de compétence parallele
▪ régime de conditionnalité
▪ régime de contingent
▪ régime de contingentement et d'autorisation
▪ régime de contingents préférentiels
▪ régime de contrôle
▪ régime de contrôle de la pêche de l'Union
▪ régime de contrôle de la technologie des missiles
▪ régime de contrôle de pays tiers
▪ régime de contrôle douanier
▪ régime de contrôle médical
▪ régime de contrôle par sondages
▪ régime de conventionnement
▪ régime de coréglementation
▪ régime de coresponsabilité
▪ régime de couple maximal
▪ régime de coupure
▪ régime de couverture des risques d'invalidité et de décès
▪ régime de crédits de droits à l'importation
▪ régime de début de coupure à pleine charge
▪ régime de déclaration
▪ régime de départ anticipé
▪ régime de départ anticipé à la retraite
▪ régime de dépistage
▪ régime de déplacement sans obligation de visa
▪ régime de distribution de lait aux écoles
▪ régime de financement
▪ régime définitif
▪ régime de forfait
▪ régime de frontière
▪ régime de garantie
▪ régime de garantie des assurances
▪ régime de gestion de l'effort de pêche
▪ régime de gouvernement d'entreprise
▪ régime de l’Union
▪ régime de l’Union de contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts en ce qui concerne les biens à double usage
▪ régime de la communauté d'acquêts
▪ régime de la communauté réduite aux acquêts
▪ régime de la communauté universelle
▪ régime de la comptabilité de caisse
▪ régime de la destination particulière
▪ régime de l'admission temporaire
▪ régime de la marge bénéficiaire
▪ régime de la nation la plus favorisée
▪ régime de la participation aux acquêts
▪ régime de la pêche
▪ régime de la propriété
▪ régime de la retraite anticipée
▪ régime de la séparation de biens
▪ régime de la taxe sur les ventes/transactions
▪ régime de la transformation sous douane
▪ régime de la TVA
▪ régime de l'entrepôt de douane
▪ régime de l'entrepôt douanier
▪ Régime de l'exonération de l'impôt sur les bénéfices
▪ régime de l'exportation
▪ régime de licences
▪ régime de l'impôt AIEM
▪ régime de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) pour l'application de normes internationales pour les fruits et légumes
▪ régime de lutte contre le changement climatique
▪ régime de marchandises en retour
▪ Régime d'entrée/sortie
▪ régime d'entrées-sorties
▪ régime de paiement de base
▪ régime de paiements directs
▪ régime de paiements supplémentaires
▪ régime de paiement unique
▪ régime de paiement unique à la surface
▪ régime de paiement unique par exploitation
▪ régime de participation à distance
▪ régime de parti unique
▪ régime de pêche
▪ régime de pension
▪ régime de pension individuelle
▪ régime de pension professionnel
▪ régime de pensions
▪ régime de péréquation
▪ régime de perfectionnement
▪ régime de perfectionnement actif
▪ régime de perfectionnement passif
▪ régime de perfectionnement passif économique
▪ régime de prélèvement de coresponsabilité
▪ régime de prélèvement supplémentaire
▪ régime de préretraite
▪ régime de prime
▪ régime de primes
▪ régime de prix
▪ régime de prix à l'entrée
▪ régime de promotion
▪ régime de propriété
▪ régime de propriété foncière
▪ régime de protection
▪ régime de protection des données
▪ régime de protection temporaire
▪ régime de quarantaine
▪ régime d'équilibrage
▪ régime de ralenti
▪ régime de ralenti de départ
▪ régime de réapprovisionnement en franchise
▪ régime de redevances interiéures
▪ régime de rémunération
▪ régime de rémunération fixe
▪ régime de responsabilité
▪ régime de responsabilité applicable à l'intelligence artificielle
▪ régime de responsabilité pour l’intelligence artificielle
▪ régime de restitution
▪ régime de retraite
▪ régime de retraite à rente uniforme
▪ régime de retraite à salaires de fin
▪ régime de retraite complémentaire
▪ régime de retraite individuel
▪ régime de retraite légal
▪ régime de retraite lié à l'activité professionnelle
▪ régime de retraite par capitalisation
▪ régime de retraite par répartition
▪ régime de retraite professionnelle
▪ régime de retraite provisionné
▪ régime de sanction
▪ régime de sanctions
▪ régime de sauvegarde
▪ régime des certificats d'exportation
▪ régime des certificats d'importation et d'exportation
▪ régime des déductions
▪ régime des droits préférentiels à l'importation de biens d'équipement (EPCGS)
▪ régime de séchage
▪ régime des échanges
▪ régime de sécurité d’approvisionnement pour la défense
▪ régime de sécurité d'approvisionnement
▪ régime de sécurité sociale
▪ régime de sécurité sociale dont bénéficie le travailleur indépendant
▪ régime de sécurité spécial
▪ régime de semi-liberté
▪ régime des exportations
▪ régime des garanties
▪ régime des importations
▪ régime de solvabilité
▪ régime de soutien
▪ régime de soutien direct des prix
▪ régime des petits agriculteurs
▪ régime des prélèvements
▪ régime des prisons
▪ régime des prix minima à l'exportation
▪ régime des recours
▪ régime des restitutions à l'exportation
▪ régime de stockage
▪ régime de stocks sous contrat de dépôt
▪ régime de subvention
▪ régime de surveillance
▪ régime de suspension
▪ régime de suspension de droits
▪ régime de suspension de droits d'accise
▪ régime de suspension de l'accise
▪ régime de suspension passible de droits compensateurs
▪ régime des visas
▪ régime des zones franches
▪ régime de taxe sur la valeur ajoutée
▪ régime de tests
▪ régime de traitement
▪ régime de transformation
▪ régime de transit
▪ régime de transit commun
▪ régime de transit douanier
▪ régime de travail
▪ régime de travail des installation de séchage
▪ régime de tutelle
▪ régime de vérification
▪ régime de vérification de la CAC
▪ régime de vérification de la convention sur les armes chimiques
▪ régime de vérification du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
▪ régime d'exemption de visa
▪ régime d'exonération des droits à l'importation
▪ régime d'exportation
▪ régime de zone franche
▪ régime d'importation
▪ régime d'imposition des distributions
▪ régime d'imposition des sociétés
▪ régime d'impôt sur les sociétés
▪ régime d'incitations fiscales
▪ régime d'indemnisation
▪ régime d'indemnité compensatoire
▪ régime d'information proportionné
▪ régime d'inspection
▪ régime d'inspection portuaire
▪ Régime d'intégration
▪ régime d'intervention
▪ régime douanier
▪ régime douanier apuré
▪ régime douanier communautaire
▪ régime douanier de l'UE
▪ régime douanier de l'Union européenne
▪ régime douanier d'exportation
▪ régime douanier économique
▪ régime douanier intérieur
▪ régime douanier particulier
▪ régime douaniers suspensif
▪ régime douanier suspensif
▪ régime du dépôt temporaire
▪ régime du filet de sécurité
▪ régime du financement communautaire
▪ régime du financement de l'UE
▪ régime du financement de l'Union européenne
▪ régime du moteur
▪ régime du perfectionnement actif
▪ régime du perfectionnement actif dans la forme du système de rembours
▪ régime du perfectionnement actif - système de la suspension
▪ régime du perfectionnement actif (système de rembours)
▪ régime du perfectionnement passif
▪ régime du ralenti
▪ régime du sol
▪ régime du trafic
▪ régime du transit communautaire
▪ régime du transit communautaire externe
▪ régime du transit communautaire interne
▪ régime du transit de l'Union
▪ régime du transit externe
▪ régime du transit interne
▪ régime économique
▪ régime en faveur des PME
▪ régime établi
▪ régime européen commun d'asile
▪ régime européen de contrôle de la pêche
▪ régime européen de réassurance chômage
▪ régime européen de réassurance des prestations de chômage
▪ régime européen du droit d'auteur
▪ régime facultatif
▪ régime fiscal
▪ régime fiscal des sociétés étrangères contrôlées
▪ régime fiscal favorable à la propriété intellectuelle
▪ régime fiscal favorable à l'innovation
▪ régime fiscal favorable aux brevets
▪ régime foncier
▪ régime foncier coutumier
▪ régime forfaitaire
▪ régime free-lance
▪ régime généra
▪ régime général
▪ régime général de conditionnalité pour la protection du budget de l’Union
▪ régime général des aides
▪ régime hydrologique
▪ régime interactif
▪ régime intérieur
▪ régime international de non-prolifération
▪ régime juridique
▪ régime juridique de l'agrément unique
▪ régime juridique spécial pour les importations parallèles
▪ régime légal
▪ régime légal de l'assurance-pension
▪ régime linguistique
▪ régime linguistique complet
▪ régime linguistique intégral
▪ régime matrimonial
▪ régime maximal à vide
▪ régime militaire
▪ régime mondial de MBM
▪ régime mondial de mesures basées sur le marché
▪ régime mondial de sanctions de l'UE en matière de droits de l'homme
▪ régime moteur
▪ régime multilatéral de contrôle des exportations
▪ régime multiprogramme
▪ régime national
▪ régime national d'aide à finalité régionale
▪ régime national de placement privé
▪ régime nationau d'immatriculation des véhicules
▪ régime nominal
▪ régime nominal du moteur
▪ régime non-UE
▪ régime non Union
▪ régime normal d'application de la taxe sur la valeur ajoutée
▪ régime normal de la taxe sur la valeur ajoutée
▪ régime normal de la TVA
▪ régime parlementaire
▪ régime particulier
▪ régime particulier applicable aux transferts de biens propres
▪ régime particulier applicable dans le domaine des biens d'occasion, des objets d'art, de collection ou d'antiquité
▪ régime particulier des agences de voyages
▪ régime particulier des assujettis-revendeurs
▪ régime particulier des petites entreprises
▪ régime particulier des services fournis par voie électronique
▪ régime pécuniaire
▪ régime pénitentiaire
▪ régime permanent
▪ régime phytosanitaire
▪ régime politique
▪ régime préférentiel
▪ régime présidentiel
▪ régime professionnel
▪ régime professionnel de retraite
▪ régime propre au petit trafic frontalier
▪ régime provisoire
▪ régime prudentiel
▪ régime quotidien
▪ régime simplifié
▪ régime spécial
▪ régime spécial d'encouragement à la protection de l'environnement
▪ régime spécial d'encouragement à la protection des droits des travailleurs
▪ régime spécial d'encouragement en faveur du développement durable et de la bonne gouvernance
▪ régime spécial de sécurité
▪ régime spécial de TVA
▪ régime spécial d'imposition
▪ régime spécial incitatif
▪ régime spéciaux d'encouragement
▪ régime spécifique
▪ régime spécifique d'approvisionnement
▪ régime spécifique d'exemption de visa
▪ régime sur complémentaires
▪ régime suspensif
▪ régime suspensif d'accises
▪ régime tarifaire
▪ régime tarifaire erga omnes
▪ régime tarifaire préférentiel
▪ régime temporaire
▪ régime TIR
▪ régime totalitaire
▪ régime transitoire
▪ régime transitoire applicable aux moyens de transport d'occasion
▪ régime transitoire de TVA
▪ régime UE
▪ régime uniforme définitif de perception des ressources propres provenant de la taxe sur la valeur ajoutée
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ règlement relatif à un régime général de conditionnalité
▪ règlement (UE, Euratom) 2020/2092 relatif à un régime général de conditionnalité pour la protection du budget de l’Union
▪ rendement des actifs du régime
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union européenne
▪ statut des fonctionnaires des Communautés européennes et régime applicable aux autres agents de ces Communautés
▪ substance bénéficiant d'un régime transitoire
▪ substance ne bénéficiant pas d'un régime transitoire
▪ titulaire du régime
▪ titulaire du régime de transit
▪ Traité sur le régime "ciel ouvert"
▪ traité sur le régime Ciel ouvert
▪ utilisation du régime douanier
▪ vitesse de régime
EN transitional regime; transitional arrangements
LV pārejas režīms; pārejas pasākumi
DE Anpassung; Übergangsregelung
FR régime transitoire

  1. EN transitional regime
    LV pārejas režīms
    DE Anpassung
    FR régime transitoire
    VVC izstrādātie lauksaimniecības, mežsaimniecības, zivsaimniecības un pārtikas rūpniecības termini
  2. EN transitional arrangements
    LV pārejas pasākumi; pārejas režīms
    DE Übergangsregelung
    FR régime transitoire
    VVC izstrādātie ekonomikas un finanšu termini
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