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▪ allègement des règles d'utilisation des créneaux horaires
▪ allègement des règles relatives aux créneaux horaires
▪ application des règles
▪ Comité des règles d'origine
▪ Comité des règles et pratiques de contrôle des opérations bancaires
▪ comité pour l’application des règles communes de sécurité dans le domaine de l’aviation civile
▪ Comité pour la mise en oeuvre du règlement concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
▪ Comité pour les questions relatives aux taxes, aux règles d'exécution et à la procédure des chambres de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération douanière et des règles d’origine
▪ Comité technique des règles d'origine
▪ Comité techniques des règles d'origine
▪ configuration basée sur les règles
▪ contournement des règles fiscales
▪ Convention internationale pour l'unification de certaines règles sur la saisie conservatoire des navires de mer
▪ Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international
▪ convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuro-méditerranéennes
▪ convention sur les règles de droit matériel applicables aux titres intermédiés
▪ directive relative à l’adaptation des règles en matière de responsabilité civile extracontractuelle au domaine de l’intelligence artificielle
▪ Ensemble de règles minima pour le traitement des détenus
▪ Gestionnaire des règles
▪ groupe de travail sur le respect de l'application des règles du marché unique
▪ imposition selon les règles de l’État de résidence
▪ infraction aux règles nationales
▪ Inspecteur des règles
▪ maintien provisoire des règles conventionnelles
▪ manquement aux règles de sécurité
▪ mécanisme de contrôle du respect des règles
▪ mécanisme permettant d'assurer le respect des règles
▪ Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends
▪ mesures visant à faire respecter les règles fixées
▪ modèle de règles du Pilier Deux
▪ modèle de règles GloBE
▪ ordre international fondé sur des règles
▪ ordre multilatéral fondé sur des règles
▪ outil d’autoévaluation des règles d’origine
▪ plan d'action à long terme visant à mieux mettre en œuvre et faire respecter les règles du marché unique
▪ plan d'action sur le respect de l'application des règles du marché unique
▪ principe «même activité, mêmes risques, mêmes règles»
▪ Procédures pour les Services de la Navigation Aérienne - Règles de l'Air et Services de la Circulation Aérienne
▪ rapport stratégique sur le respect des règles du marché unique
▪ recueil de règles de stabilité à l'état intact
▪ recueil de règles de stabilité à l'état intact'
▪ recueil de règles de stabilité à l'état intact de tous les types de navires visés par les instruments de l'OMI
▪ Recueil de règles pratiques pour la sécurité du transport des cargaisons solides en vrac
▪ Recueil de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac
▪ Recueil de règles sur les transporteurs de gaz
▪ Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires
▪ Recueil international de règles de sécurité applicables aux navires qui utilisent des gaz ou d'autres combustibles à faible point d'éclair
▪ Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac
▪ Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac
▪ Recueil international de règles sur les transporteurs de gaz
▪ Recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ règlement établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission
▪ règlement fixant des règles harmonisées pour l'équité de l'accès aux données et de l'utilisation des données
▪ règlement relatif aux règles financières applicables au budget général de l'Union
▪ règlement sur le respect des règles du commerce international
▪ règles
▪ règles administratives
▪ règles applicables au personnel
▪ règles applicables aux aides d'État
▪ règles bilatérales
▪ règles budgétaires
▪ règles commerciales multilatérales
▪ règles communautaires
▪ règles communautaires en matière de pêche
▪ règles communes
▪ règles communes sur la concurrence, la fiscalitét le rapprochement des législations
▪ règles concernant l'aide extérieure
▪ règles constitutionnelles
▪ règles contraignantes
▪ règles d´origine
▪ règles d’adhésion
▪ règles d’éthique
▪ règles d'accès des véhicules aux zones urbaines
▪ règles d'allocation à titre gratuit
▪ règles d'application
▪ règles d'arbitrage facultatives de la Cour permanente d'arbitrage impliquant des organisations internationales et des États
▪ règles de Bangkok
▪ règles de base
▪ règles de base des bonnes pratiques x
▪ règles de bon usage
▪ règles de classification et les caractéristiques de fonctionnement
▪ règles de comitologie
▪ règles de commercialisation
▪ règles de communication obligatoire d’informations
▪ règles de compétence
▪ règles de concurrence
▪ règles de concurrence de l'UE
▪ règles de concurrence de l'Union
▪ règles de concurrence du traité
▪ règles de conduite
▪ règles de conduite applicables aux députés
▪ règles de conduite des députés
▪ règles de confidentialité
▪ règles de conflit
▪ règles de conservation
▪ règles de contrôle
▪ règles de définition des catégories de produits de l'empreinte environnementale de produit
▪ règles de définition des secteurs de l'empreinte environnementale d'organisation
▪ règles de discipline
▪ règles de financement
▪ règles de fond et de procédure
▪ règles de gestion
▪ règles de gestion des appels
▪ règles de gestion des messages
▪ règles de l'air
▪ règles de l'art en la matière
▪ règles de livraison du bois sur pied
▪ règles de mise en oeuvre
▪ règles de navigation
▪ règles d'engagement
▪ règles d'entreprise
▪ règles d'entreprise contraignantes
▪ règles de nullité
▪ règles déontologiques
▪ règles de participation
▪ règles de passation des marchés publics
▪ règles de politique d'intérêt général
▪ Règles de ponctuation
▪ règles de procédure
▪ règles de procédure applicables devant les juridictions nationales
▪ règles de procédure communes
▪ règles de procédure contradictoire
▪ règles de protection des données
▪ règles de réadmission
▪ règles de santé et de sécurité
▪ règles de santé publique
▪ règles de sécurité
▪ règles des Nations Unies concernant le traitement des détenues et l’imposition de mesures non privatives de liberté aux délinquantes
▪ règles de "standstill"
▪ règles de suivi
▪ règles de tarification
▪ règles d'étiquetage
▪ règles de vol aux instruments
▪ règles de vol à vue
▪ règles de vol militaires
▪ règles de vote
▪ règles d'examen ETIAS
▪ règles d'exécution
▪ règles d'exploitation
▪ règles d'hygiène
▪ règles d'homogénéité
▪ règles d'imposition en fonction du siège central
▪ règles d'introduction des données
▪ règles disciplinaires
▪ règles d'York et d'Anvers
▪ règles d'origine non préférentielle
▪ règles en matière de concurrence
▪ règles en matière de pratiques anticoncurrentielles
▪ règles financières
▪ règles fiscales communautaires
▪ règles fiscales nationales
▪ règles générales
▪ règles générales d'hygiène
▪ règles globales anti-érosion de la base d’imposition
▪ règles GloBE
▪ règles institutionnelles
▪ règles internationales de l'ISTA pour les essais de semences
▪ règles internationales pour les essais de semences
▪ règles internes
▪ règles juridiques
▪ règles juridiques et déontologiques
▪ règles l’étuvage
▪ règles locales
▪ règles matérielles
▪ Règles métier
▪ règles minimales des Nations unies pour le traitement des détenus
▪ Règles Nelson Mandela
▪ règles non discrétionnaires
▪ Règles Pénitentiaires Européennes
▪ règles positives
▪ règles professionnelles
▪ Règles rapides
▪ règles régionales
▪ règles relatives au cumul
▪ règles relatives au marché intérieur
▪ règles relatives aux aides d'État
▪ règles relatives aux marchés publics
▪ règles restrictives
▪ règles sanitaires
▪ règles sectorielles
▪ règles simplifiées
▪ règles spécifiques d'hygiène
▪ règles statutaires
▪ règles sur la sécurité
▪ règles sur l'éligibilité
▪ règles techniques
▪ règles types
▪ règles transitoires
▪ règles unifiées
▪ règles uniformes CIM
▪ règles uniformes concernant le contrat de transport international ferroviaire des marchandises
▪ règles zootechniques
▪ regroupement de règles
▪ responsable européen du respect des règles du commerce
▪ système de règles
▪ task-force sur le respect de l'application des règles du marché unique
▪ traduction automatique à base de règles
  1. EN basic rules
    LV pamatnoteikumi
    DE Grundregeln
    FR règles de base
    VVC izstrādātie lauksaimniecības, mežsaimniecības, zivsaimniecības un pārtikas rūpniecības termini
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