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Atrasti 423 termini

▪ accord avec le pays hôte

▪ Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et l'Indonesie, la Malaysia, les Philippines, Singapour et la Thaïlande, pays membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est

▪ Accord européen sur la circulation des jeunes sous couvert du passeport collectif entre les pays membres du Conseil de l'Europe

▪ Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe

▪ accord sur la liberté de circulation avec carte d'identité dans les pays des Balkans occidentaux

▪ Accord sur l'échange de mutilés de guerre entre les pays membres du Conseil de l'Europe aux fins de traitement médical

▪ accord sur le statut entre l'Union européenne et un pays tiers

▪ afflux soudain de ressortissants de pays tiers

▪ Aide indicatif pays

▪ anciens pays socialistes

▪ approche intégrée européenne en matière de retour à l'égard des pays tiers

▪ Association des pays riverains de l'océan Indien pour la coopération régionale

▪ Association des responsables des Autorités de sûreté nucléaire des pays d'Europe de l'Ouest

▪ Association européenne des anciens parlementaires des pays membres du Conseil de l'Europe

▪ Association générale des employeurs des Pays-Bas

▪ autorité de surveillance du pays d'accueil

▪ autorité du pays tiers concernée

▪ avis par pays

▪ banque de technologies pour les pays les moins avancés

▪ Bureau de liaison du Parlement européen aux Pays-Bas

▪ cadre de partenariat avec les pays tiers dans le domaine de la migration

▪ cadre de partenariat pour la coopération avec les différents pays d'origine ou de transit

▪ CCP de pays tiers

▪ Centre autrichien de recherche et de documentation sur les pays d’origine et d’asile (ACCORD)

▪ Charte du Conseil de coopération des pays arabes du Golfe

▪ coalition de pays volontaires

▪ code de pays/région

▪ code du pays

▪ combattant étranger de retour dans son pays d'origine

▪ combustible solide produit dans le pays

▪ Comité mixte "CEE-pays de l'AELE" pour la mise en oeuvre de l'accord instituant une coopération en matière d'éducation et de formation dans le cadre du programme ERASMUS

▪ Comité pour le contrôle des conditions d'importation de produits agricoles originaires des pays tiers à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl

▪ commission des droits de la femme dans les pays euro-méditerranéens

▪ Communauté autonome du Pays basque

▪ Communauté des pays de langue portugaise

▪ compte Suppression gouvernements de pays tiers

▪ concept de pays d'origine sûr

▪ concept de pays tiers sûr

▪ concept de premier pays d'asile

▪ conclusion tirée de l'information sur les pays d'origine

▪ Conférence des Nations unies sur les pays les moins avancés

▪ conférence humanitaire internationale pour le Soudan et les pays voisins

▪ conférence sur l'aide à la Syrie et aux pays de la région

▪ Conseil conjoint de coopération entre la Communauté et les pays du CCG

▪ Conseil des ministres des pays de la Baltique

▪ Conseil des ministres des pays nordiques

▪ contingent tarifaire non préférentiel attribué à un pays

▪ contrepartie centrale de pays tiers

▪ contrôleur de pays tiers

▪ Convention concernant les peuples indigènes et tribaux dans les pays indépendants

▪ Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique

▪ Convention des Pays Socialistes pour le Transport des Marchandises

▪ Convention entre la Communauté européenne et l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine (UNRWA) concernant l'aide aux réfugiés dans les pays du Proche-Orient

▪ coordinateur «pays» de la Commission pour l’évaluation de Schengen

▪ coordinateur «pays» issu d’un État membre pour l’évaluation de Schengen

▪ Cour d’appel (Angleterre et pays de Galles)

▪ Cour d’appel (Angleterre et pays de Galles ) (division civile)

▪ Cour suprême des Pays-Bas

▪ déchets produits dans le pays

▪ Décision 2013/755/UE du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à l'Union européenne

▪ Décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne

▪ déclaration pays par pays

▪ Délégation pour les relations avec les pays d'Amérique centrale

▪ Délégation pour les relations avec les pays de la Communauté andine

▪ Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud

▪ Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud-Est et l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ANASE)

▪ Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud et l'Association d'Asie du Sud pour la coopération régionale (SAARC)

▪ Délégation pour les relations avec les pays de l'Europe du Sud-Est

▪ Délégation pour les relations avec les pays du Machrek

▪ Délégation pour les relations avec les pays du Maghreb et l'Union du Maghreb arabe

▪ Délégation pour les relations avec les pays du Maghreb et l'Union du Maghreb arabe (y compris la Libye)

▪ délocalisation dans un pays lointain

▪ délocalisation dans un pays proche

▪ dépenses consacrées aux réfugiés dans les pays donneurs

▪ dépenses consenties en faveur des réfugiés à l'intérieur des pays donneurs

▪ dérogation de l'OMC concernant les services pour les pays les moins avancés

▪ deuxième phase d'analyse par pays

▪ devant la persécution, droit de chercher asile et de bénéficier de l'asile en d'autres pays

▪ Directive 2003/109/CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée

▪ directive 2009/50/CE du Conseil du 25 mai 2009 établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié

▪ Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier

▪ Directive (UE) 2017/952 modifiant la directive (UE) 2016/1164 en ce qui concerne les dispositifs hybrides faisant intervenir des pays tiers

▪ documentation spécifique au pays concerné

▪ document de synthèse sur un pays

▪ document de stratégie par pays

▪ document de voyage européen destiné au retour de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier

▪ écart "pays" moyennant correction du risque

▪ échange par groupe de pays

▪ échange par pays

▪ émetteur d’un pays tiers

▪ engagement par pays

▪ entité d'audit de pays tiers

▪ entité de pays tiers non associé

▪ entreprise d’assurance d’un pays tiers

▪ entreprise de réassurance d’un pays tiers

▪ entreprises d'investissement reconnues de pays tiers

▪ experts de pays associés

▪ facilité de réponse rapide à la flambée des prix alimentaires dans les pays en développement

▪ facteurs qui incitent un immigrant à quitter son pays et qui l'attirent au lieu de destination

▪ feuille de route de l'UE par pays pour un engagement avec les OSC

▪ feuille de route par pays pour un engagement avec les OSC

▪ FIA de pays tiers

▪ Fonds européen d'intégration des ressortissants de pays tiers

▪ Fonds pour les pays les moins avancés

▪ gestionnaire de FIA établi dans un pays tiers

▪ gestionnaire de fonds d'investissement alternatifs établi dans un pays tiers

▪ gestionnaire établi dans un pays tiers

▪ Groupe de pays principaux pour les opérations de retour conjointes

▪ Groupe des cinq pays du Sahel

▪ Groupe des pays les plus industrialisés

▪ groupe "Élargissement et pays menant des négociations d'adhésion à l'UE"

▪ Haute Cour de justice (Angleterre et pays de Galles)

▪ Haute Cour de justice (Angleterre et pays de Galles), division de la Chancery

▪ Haute Cour de justice (Angleterre et pays de Galles), division de la famille

▪ Haute Cour de justice (Angleterre et pays de Galles), division du Queen’s Bench

▪ hors du pays de nationalité

▪ hors du pays de résidence habituelle

▪ information sur le pays d'origine

▪ initiative conduite par un pays

▪ initiative de la BEI en faveur de la résilience dans les pays du voisinage méridional et des Balkans occidentaux

▪ initiative de la BEI en faveur de la résilience économique dans les pays voisins du Sud et les Balkans occidentaux.

▪ initiative de réseau énergétique offshore des pays des mers du Nord

▪ initiative en faveur des pays pauvres lourdement endettés

▪ initiative en faveur des pays pauvres très endettés

▪ initiative parrainée par les pays

▪ initiative renforcée en faveur des pays pauvres très endettés

▪ instrument de partenariat pour la coopération avec les pays tiers

▪ instrument financier de coopération avec les pays industrialisés et les autres pays et territoires à revenu élevé

▪ instrument pour les pays industrialisés

▪ le Royaume des Pays-Bas

▪ les Pays-Bas

▪ lignes directrices de l’UE en matière de dialogues sur les droits de l’homme avec les pays tiers

▪ lignes directrices de l'Union européenne sur les dialogues en matière de droits de l'homme avec les pays non membres de l'Union

▪ liste commune de l'UE des pays d'origine sûrs

▪ liste de l'UE des pays et territoires non coopératifs

▪ liste de l'UE des pays et territoires non coopératifs à des fins fiscales

▪ liste des pays à surveiller

▪ loi du pays du vendeur

▪ mandat d’arrêt applicable dans les relations entre les pays du Nord de l’Europe

▪ marchandises entièrement obtenues dans un pays

▪ marchandises étant entièrement obtenue dans un pays

▪ membre d’un pays candidat à l’adhésion

▪ membre d’un pays candidat à l’élargissement

▪ membre honoraire d’un pays de l’élargissement

▪ Mesures d'accompagnement à la réforme des structures économiques et sociales dans les pays tiers du bassin méditerranéen

▪ mesures d'accompagnement en faveur des pays signataires du protocole sur le sucre

▪ mineur non accompagné ressortissant d'un pays tiers

▪ Mouvement des pays non alignés

▪ nouveau pays industrialisé

▪ nouveaux pays industriels

▪ Organisation des pays arabes exportateurs de pétrole

▪ Organisation des pays exportateurs de pétrole

▪ Organisation des pays exportateurs du pétrole

▪ orientation quant à la situation dans des pays d’origine spécifiques

▪ orientations par pays de l’EUAA

▪ orientations pour la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

▪ orientations sur la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

▪ outil de proﬁlage des compétences des ressortissants des pays tiers de l’UE

▪ outil européen de profilage des compétences des ressortissants de pays tiers

▪ pays

▪ pays ACP

▪ pays à déficit alimentaire

▪ pays à déficit vivrier

▪ pays à économie émergente

▪ pays à faible revenu

▪ pays à faible revenu et à déficit alimentaire

▪ pays à faible revenu et à déficit vivrier

▪ pays à fiscalité nulle

▪ pays à fiscalité privilégiée

▪ pays ayant introduit une demande d'adhésion

▪ pays analogue

▪ pays appliquant la peine de mort

▪ pays à régime fiscal privilégié

▪ pays à revenu élevé

▪ pays à revenu faible

▪ pays à revenu intermédiaire

▪ pays à revenu intermédiaire, tranche inférieure

▪ pays à revenu intermédiaire, tranche supérieure

▪ pays à revenu intermédiaire de la tranche inférieure

▪ pays associé

▪ pays associé à l'espace Schengen

▪ pays associé à Schengen

▪ pays avancé

▪ pays Baltes

▪ Pays-Bas

▪ Pays-Bas caribéens

▪ Pays basque

▪ Pays basque et liberté

▪ pays bénéficiaire de préférences tarifaires

▪ pays bénéficiant de l’élargissement de la participation au programme

▪ pays bénéficiant d'un programme

▪ pays BRICS

▪ pays candidat

▪ pays candidat à l'adhésion

▪ pays candidat potentiel

▪ pays candidats à l'adhésion à l’UE

▪ pays concerné par l'élargissement

▪ pays contributeur

▪ pays contributeur de troupes

▪ pays créditeur

▪ pays d'accueil

▪ pays d'asile

▪ pays déclarant

▪ pays de délivrance

▪ pays de départ

▪ pays de destination

▪ pays de Galles

▪ pays de l’élargissement

▪ pays de la CAE

▪ pays de la Cedeao

▪ pays de la CEI

▪ pays de la CEMAC

▪ pays de la cohésion

▪ pays de la Communauté andine

▪ pays de la Communauté du Pacifique

▪ pays de l'AELE

▪ pays de l'AELE membre de l'EEE

▪ pays de l'ALADI

▪ pays de l'ALECE

▪ pays de l'ALENA

▪ pays de la Ligue arabe

▪ Pays-de-la-Loire

▪ pays de l'ANASE

▪ pays de l'ANZUS

▪ pays de l'APEC

▪ pays de l'ASACR

▪ pays de l'EACE

▪ pays de l'EAMA

▪ pays de l'Est

▪ pays de l'OCDE

▪ pays de l'OEA

▪ pays de l'OPEP

▪ pays de l'OTAN

▪ pays de l'UEMOA

▪ pays de l'UEO

▪ pays de naissance

▪ pays de nationalité

▪ pays de premier asile

▪ pays de première ligne

▪ pays de provenance

▪ pays de rebond

▪ pays de résidence

▪ pays de résidence fiscale

▪ pays de résidence habituelle

▪ pays de résidence habituelle précédente

▪ pays de retour

▪ pays des Émirats arabes unis

▪ pays de transit

▪ pays de transit partenaire

▪ pays d'Europe centrale et orientale

▪ pays développé

▪ pays développés

▪ pays développés parties

▪ pays de Visegrad

▪ pays d'expédition

▪ pays d'exportation

▪ pays d'immatriculation d'un navire

▪ pays d'importation

▪ pays donneur

▪ pays d'origine

▪ pays d'origine-pays d'accueil

▪ pays d'origine sûr

▪ pays du Benelux

▪ pays du Caricom

▪ pays du Caucase

▪ pays du CCG

▪ pays du Comecon

▪ pays du Conseil de l'Europe

▪ pays du Conseil nordique

▪ pays du CUEA

▪ pays du Golfe

▪ pays du Marché commun arabe

▪ pays du MCCA

▪ pays du Mercosur

▪ pays du Pacte de Varsovie

▪ pays du Partenariat oriental associés

▪ pays du Partenariat oriental associés à l'Union

▪ pays du programme

▪ pays du SELA

▪ pays du SICA

▪ pays du siège

▪ pays du voisinage

▪ pays du voisinage européen

▪ pays éligible

▪ pays émergent

▪ pays émetteur

▪ pays enclavé

▪ pays en développement

▪ pays en développement sans littoral

▪ pays en phase de négociation

▪ pays en phase de préadhésion

▪ pays en première ligne

▪ pays en transition

▪ pays en voie d'adhésion

▪ pays en voie d'adhésion à l’UE

▪ pays en voie de développement

▪ pays en voie de développement les moins avancés

▪ pays et territoires d'outre-mer

▪ pays et territoires non coopératifs

▪ pays expéditeur

▪ pays exportateur

▪ pays favorable au maintien de la peine de mort

▪ pays fortement endetté

▪ pays fournisseur de troupes

▪ pays hôte

▪ pays importateur

▪ pays industrialisé

▪ pays industrialisés

▪ pays industriels

▪ pays les moins avancés

▪ pays les moins développés

▪ pays membre

▪ pays membre d'accueil

▪ pays membre de l'OTAN

▪ pays membre hôte

▪ pays moins avancé

▪ pays moins développé

▪ pays n'ayant pas une économie de marché

▪ pays non associé

▪ pays non participant

▪ pays non visé à l'annexe I

▪ pays partageant la même optique

▪ pays partenaire

▪ pays partenaire d'Europe orientale

▪ pays partenaire méditerranéen

▪ pays partenaire préférentiel

▪ pays participant

▪ pays participant au programme

▪ pays participant aux négociations

▪ pays pauvre lourdement endetté

▪ pays pauvre très endetté

▪ pays peu performants en matière de R&I

▪ pays présentant un moindre degré de développement

▪ pays qui aspire à devenir membre

▪ pays qui aspire à l'adhésion

▪ pays qui n'est plus frappé par l'embargo

▪ pays relais

▪ pays relevant du Fonds de cohésion

▪ pays requérant

▪ pays requis

▪ pays sans littoral

▪ pays sortant d'un conflit

▪ pays sortant d'une crise

▪ pays surendetté

▪ pays tiers

▪ pays tiers à haut risque

▪ pays tiers de retour

▪ pays tiers méditerranéens

▪ pays tiers sûr

▪ pays transmettant des données et/ou des rapports

▪ pays visé à l'annexe I

▪ pays voisin

▪ pays vulnérable

▪ partenariat des pays européens et en développement sur les essais cliniques

▪ [personne/pays] assurant la présidence tournante

▪ personne déplacée à l'intérieur de son propre pays

▪ personne déplacée hors de son pays

▪ Phare-Programme communautaire d'assistance à la restructuration économique des pays d'Europe centrale et orientale

▪ plan d’action pour l’intégration des ressortissants de pays tiers

▪ plan d'un pays tiers

▪ port de pays voisin non membre de l'UE

▪ port voisin de pays tiers

▪ première phase d'analyse par pays

▪ premier pays d'asile

▪ principe du pays d'origine

▪ principes directeurs concernant l'information sur les pays d'origine

▪ principe "un pays, deux systèmes"

▪ procédure de résolution d’un pays tiers

▪ processus de reconnaissance et d’orientation des victimes de torture dans les pays européens afin de faciliter l’accompagnement et l’accès aux soins

▪ programme d'action de Vienne en faveur des pays en développement sans littoral

▪ programme d'action de Vienne en faveur des pays en développement sans littoral pour la décennie 2014-2024

▪ Programme d'aide de préadhésion pour les pays d'Europe centrale et orientale

▪ Programme de collaboration des Nations Unies sur la réduction des émissions liées à la déforestation et à la dégradation des forêts dans les pays en développement

▪ programme de connectivité des six pays des Balkans occidentaux

▪ programme de soutien par pays

▪ programme pour améliorer la qualité de l'enseignement supérieur et promouvoir la compréhension interculturelle au travers de la coopération avec les pays tiers

▪ programme thématique de coopération avec les pays tiers dans le domaine des migrations et de l'asile

▪ projet WECOOP de coopération entre l'Union européenne et les pays d'Asie centrale sur l'eau, l'environnement et les changements climatiques

▪ protection à l'intérieur du pays

▪ protection à l'intérieur du pays d'origine

▪ Protocole relatif aux marchandises originaires et en provenance de certains pays et bénéficiant d'un régime particulier à l'importation dans un des États membres

▪ PTOM des Pays-Bas

▪ publication d'informations pays par pays

▪ rapport portant sur un sujet particulier relatif à la situation dans le pays

▪ recommandation par pays

▪ recommandation spécifique par pays

▪ réduction des émissions résultant du déboisement et de la dégradation des forêts dans les pays en développement

▪ Réduire les inégalités dans les pays et d'un pays à l'autre

▪ régime de contrôle de pays tiers

▪ région Pays de la Loire

▪ régions des Pays-Bas

▪ registre de pays tiers

▪ règlement établissant un filtrage des ressortissants de pays tiers aux frontières extérieures

▪ réponse aux questions relatives à l'information sur les pays d'origine

▪ réseau d’information sur les pays d’origine

▪ réseau de coopération avec les pays tiers

▪ ressortissant d’un pays tiers en séjour irrégulier

▪ ressortissant de pays tiers

▪ ressortissant d'un pays membre de l'Espace économique européen

▪ ressortissant d'un pays tiers

EN High Court in England and Wales; High Court of Justice (England & Wales)

LV Augstā tiesa (Anglija un Velsa)

FR Haute Cour de justice (Angleterre et pays de Galles)

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