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▪ clause du pacte relative aux circonstances inhabituelles
▪ coordinateur spécial pour le Pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est
▪ déclaration de Budapest sur le nouveau pacte pour la compétitivité européenne
▪ Deuxième Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques, visant à abolir la peine de mort
▪ espace des données du pacte vert pour l’Europe
▪ espace européen commun des données relatives au pacte vert
▪ Groupe ad hoc sur le Pacte de stabilité
▪ groupe de commissaires pour le pacte vert pour l’Europe
▪ Le pacte international relatif aux droits civils et politiques
▪ Le premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques
▪ mission du pacte vert
▪ mission "Un pacte pour des sols sains en Europe"
▪ nouveau pacte en faveur des pollinisateurs
▪ nouveau pacte pour la compétitivité européenne
▪ nouveau pacte sur la migration et l’asile
▪ Organisation du Pacte de Varsovie
▪ pacte
▪ Pacte andin
▪ pacte bleu
▪ pacte bleu pour l’Europe
▪ pacte budgétaire
▪ pacte budgétaire (UE)
▪ pacte civil de solidarité
▪ pacte d'actionnaires
▪ pacte de Genève
▪ Pacte de Glasgow pour le climat
▪ pacte de l'UE pour les compétences
▪ pacte de quota litis
▪ pacte de sécurité de Kiev
▪ Pacte des maires
▪ pacte de stabilité
▪ pacte de stabilité et de croissance
▪ Pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est
▪ pacte des villes libres
▪ Pacte de Varsovie
▪ pacte d'intégrité
▪ Pacte du G20 avec l'Afrique
▪ pacte en matière de politique de sécurité et de défense commune civile
▪ pacte en matière de PSDC civile
▪ Pacte européen pour la jeunesse
▪ pacte européen pour la santé mentale et le bien-être
▪ pacte européen pour le climat
▪ Pacte européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes
▪ pacte européen pour les compétences
▪ pacte européen pour les océans
▪ pacte européen pour l'Océan
▪ Pacte européen sur l'immigration et l'asile
▪ pacte international avec l'Iraq
▪ pacte international ONU
▪ Pacte international relatif aux droits civils et politiques
▪ Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
▪ Pacte mondial
▪ pacte mondial de coordination contre le terrorisme
▪ pacte mondial de coordination contre le terrorisme des Nations unies
▪ pacte mondial pour des migrations sûres, ordonnées et régulières
▪ Pacte mondial pour l’emploi
▪ Pacte mondial pour l'environnement
▪ pacte mondial pour les migrations
▪ pacte mondial sur la durabilité
▪ pacte mondial sur les réfugiés
▪ pacte numérique mondial
▪ pacte postélectoral
▪ Pacte pour la croissance et l'emploi
▪ Pacte pour l'Afghanistan
▪ pacte pour la Méditerranée
▪ pacte pour la Méditerranée – Une mer, un pacte, un avenir
▪ Pacte pour l'amélioration constante des droits du travail et de la sécurité des usines de l'industrie de la confection et de la bonneterie au Bangladesh
▪ pacte pour la pêche et les océans
▪ pacte pour la R&I en Europe
▪ pacte pour la recherche et l'innovation en Europe
▪ pacte pour l'avenir
▪ pacte pour le dialogue social européen
▪ Pacte pour le marché unique
▪ pacte pour les compétences
▪ pacte pour les migrations
▪ pacte pour l'euro
▪ pacte pour l'euro plus
▪ pacte pour l'Océan
▪ pacte pour une industrie propre
▪ pacte rural
▪ pacte social
▪ pacte successoral
▪ pacte sur l’IA
▪ pacte sur la durabilité au Bangladesh
▪ pacte sur la migration et l’asile
▪ pacte sur les compétences
▪ pacte sur l'intelligence artificielle
▪ pacte sur succession future
▪ pacte territorial pour l'emploi
▪ Pacte vert pour l’Europe
▪ pacte vert pour l'Europe
▪ pays du Pacte de Varsovie
▪ parties a un pacte successoral
▪ plan industriel du pacte vert
▪ plan industriel du pacte vert pour l’ère du zéro émission nette
▪ plan industriel du pacte vert pour l’ère du «zéro net»
▪ plateforme communautaire du pacte rural
▪ plateforme de la communauté du pacte rural
▪ plateforme du pacte rural
▪ Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques
▪ protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
▪ Spécifications relatives à la mise en œuvre du pacte de stabilité et de croissance et lignes directrices concernant le contenu et la présentation des programmes de stabilité et de convergence
▪ table régionale du Pacte de stabilité
▪ Un pacte pour des sols sains en Europe
▪ Un pacte pour des sols sains en Europe: 100 "laboratoires vivants" et "phares" pour mener la transition vers des sols sains d’ici à 2030
▪ vice-président exécutif chargé du pacte vert pour l'Europe
▪ volet correctif du pacte de stabilité et de croissance
▪ volet préventif du pacte de stabilité et de croissance
  1. EN Green Deal Mission
    LV zaļā kursa misija
    DE Aufgabe im Rahmen des Grünen Deals
    FR mission du pacte vert
    Sk. IATE šķirkli.
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