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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt non respect

Atrasti 48 termini

▪ Accord visant à favoriser le respect par les navires de pêche en haute mer des mesures internationales de conservation et de gestion

▪ acquis de l’UE en matière de protection des données et de respect de la vie privée

▪ cas de non-respect

▪ Comité de contrôle du respect des dispositions

▪ contrôle du respect des dispositions réglementaires

▪ critère du respect des intérêts des créanciers

▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle

▪ droit au respect de la vie privée

▪ forum sur le respect de la législation environnementale et la gouvernance environnementale

▪ groupe de travail sur le respect de l'application des règles du marché unique

▪ Lignes directrices visant à promouvoir et garantir le respect de tous les droits fondamentaux des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées (LGBTI)

▪ loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers

▪ mécanisme d'alerte rapide concernant le respect du principe de subsidiarité

▪ mécanisme de contrôle du respect des règles

▪ mécanisme permettant d'assurer le respect des règles

▪ mesures visant au respect des dispositions applicables

▪ non-respect

▪ non-respect de l'arrêt au feu rouge

▪ non-respect des minimums de séparation

▪ non-respect d'ordre mineur

▪ non-respect du code de conduite

▪ non-respect intentionnel

▪ non-respect répété

▪ plan d'action sur le respect de l'application des règles du marché unique

▪ Politique en matière de respect de la dignité de la personne au travail

▪ prise en compte du respect de la vie privée dès la conception

▪ programme d'aide au respect de l'environnement

▪ rapport stratégique sur le respect des règles du marché unique

▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche

▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche

▪ règlement sur le respect des règles du commerce international

▪ respect

▪ respect de la légalité

▪ respect de la vie privée et familiale

▪ respect des conditions de sécurité en vue du travail à chaud

▪ respect des contrats

▪ respect des droits de l'homme

▪ respect des droits de propriété intellectuelle

▪ respect des minorités

▪ respect des obligations fiscales

▪ respect du climat

▪ respect du droit

▪ respect entre époux

▪ responsable européen du respect des règles du commerce

▪ task-force sur le respect de l'application des règles du marché unique

▪ test sur le respect des droits fondamentaux

▪ vérification du respect des conditions d’admission

▪ vérification du respect des termes contractuels

EN non-compliance

LV neatbilstība

DE Verstoß

FR non-respect; cas de non-respect

Sk. IATE šķirkli.

© Download IATE, European Union, 2024