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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

Akadēmiskā terminu datubāze AkadTerm

Jūs meklējāt non exécution

Atrasti 152 termini

▪ acte d'exécution

▪ adaptation liée aux conditions d'exécution

▪ agent chargé de l'exécution de travaux de bureau simples

▪ agent expérimenté chargé de l'exécution de travaux de bureau

▪ à l'exécution

▪ arborescence d'exécution

▪ autorité d’exécution

▪ autorité judiciaire d'exécution

▪ cadre d'exécution stratégique

▪ caution de bonne exécution

▪ cesser temporairement l'exécution

▪ cœur d'exécution

▪ comité d’exécution pour les crises sanitaires

▪ Comité pour les questions relatives aux taxes, aux règles d'exécution et à la procédure des chambres de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)

▪ compétence d'exécution

▪ compétences d'exécution

▪ compte d'exécution du service Web Report Server

▪ compte d'exécution du workflow

▪ Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants

▪ Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale

▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale

▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matières civile et commerciale

▪ Convention d'exécution

▪ Convention du 2 juillet 2019 sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale

▪ Convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants

▪ Convention pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères

▪ Convention sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale

▪ décision d'exécution

▪ décision du Conseil fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission

▪ défaut grave d'exécution

▪ délai d’exécution

▪ délai d'exécution

▪ demande de sursis à l'exécution

▪ directive d’exécution relative au détachement des travailleurs

▪ directive d'exécution

▪ dispositions générales d'exécution

▪ durée totale d'exécution

▪ erreur d'exécution

▪ État d’exécution

▪ État membre d’exécution

▪ État membre d'exécution

▪ états agrégés sur l'exécution budgétaire

▪ états sur l'exécution budgétaire

▪ état sur l'exécution du budget

▪ état sur l'exécution financière

▪ exécution

▪ exécution arbitraire

▪ exécution au sein de l'entreprise

▪ exécution budgétaire

▪ exécution côte à côte

▪ exécution d’ordres

▪ exécution d’ordres pour le compte de clients

▪ exécution d’ordres pour le compte de tiers

▪ exécution de code arbitraire

▪ exécution défectueuse

▪ exécution de flux

▪ exécution de la peine

▪ exécution de projet

▪ exécution des crédits

▪ exécution des dépenses

▪ Exécution des ventes au détail

▪ exécution directe

▪ exécution d'office

▪ exécution du budget

▪ exécution du budget général

▪ exécution d'un acte d'une institution

▪ exécution d'une peine

▪ exécution d'un marché

▪ exécution du workflow

▪ exécution extrajudiciaire

▪ exécution extrajudiciaire, sommaire ou arbitraire

▪ exécution forcée

▪ exécution indirecte

▪ exécution parallèle

▪ exécution partagée

▪ exécution simultanée

▪ exécution sommaire

▪ expérience de première exécution

▪ faire l'objet de mesures d'exécution forcée

▪ fait entraînant l'exécution

▪ forme d'exécution

▪ garantie de bonne exécution

▪ historique d'exécution

▪ immunité d'exécution

▪ instance d'exécution

▪ instantané d'exécution de rapport

▪ lettre sur les possibilités d'exécution

▪ liaison au moment de l'exécution

▪ loi nationale d’exécution

▪ mandat avec pouvoirs d'exécution

▪ mécanisme d'exécution

▪ meilleure exécution

▪ mesure de police de l'audience ou mesure d'exécution

▪ mesure d'exécution

▪ mesure d'exécution coercitive

▪ mesure nationale d'exécution

▪ mesures de conservation et d'exécution de l'OPANO

▪ mesures d'exécution financières

▪ modalités d'exécution

▪ mode d'exécution

▪ modèle d'objet d'exécution

▪ modèle d'objet d'exécution BDC

▪ modèle d'objet d'exécution composite

▪ non-exécution

▪ norme technique d'exécution

▪ Optimisation intelligente de l’exécution

▪ ordonnance d'exécution

▪ ordre d'exécution par balayage au meilleur prix

▪ ordre d'exécution par balayage des liquidités visibles

▪ ordre d'exécution par balayage séquentiel des liquidités visibles

▪ package d'exécution

▪ personne enregistrée aux fins de l’exécution d’une procédure d’admission

▪ plan d'exécution de requêtes

▪ Planification, exécution et clôture d'un salon commercial

▪ Planification et exécution d'un événement marketing

▪ pouvoir d'exécution

▪ pouvoir d'exécution du budget

▪ pouvoirs d'exécution

▪ prestataires de services d’exécution des commandes

▪ Prévention de l'exécution des données

▪ prévision d'exécution

▪ prévision d'exécution du budget

▪ prévisions concernant l'exécution budgétaire

▪ prévisions en matière d'exécution budgétaire

▪ procédure à la frontière pour l'exécution des retours

▪ procédure d'exécution accélérée

▪ processus de vente selon le principe de «meilleure exécution»

▪ processus de vente selon le principe de «meilleure exécution» pour les ventes de PNP

▪ programme spécifique d’exécution d’«Horizon Europe»

▪ programme spécifique d’exécution du programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe»

▪ reconnaissance et exécution des décisions de retour

▪ Règlement concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale

▪ règlement concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale

▪ règlement d’exécution commun

▪ règlement d’exécution commun à l’arrangement de Lisbonne et à l’acte de Genève de l’arrangement de Lisbonne

▪ règlement d’exécution sur les dessins ou modèles de l’UE

▪ règlement d’exécution sur les dessins ou modèles de l’Union européenne

▪ règlement d'exécution

▪ règlement établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission

▪ règlement relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale

▪ règlement relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale des enfants communs

▪ règles d'exécution

▪ responsable de l'exécution

▪ résultat de l'exécution du budget

▪ sous-exécution des crédits

▪ stratégie régionale d'exécution

▪ structure d’exécution de PRIMA

▪ surseoir à l'exécution forcée

▪ temps d'exécution

▪ titre d'exécution

▪ voie d'exécution

▪ volet Plan d'exécution

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LV īstenošanas lēmums

DE Durchführungsbeschluss

FR décision d'exécution

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Definīcija: Komisijas vai Padomes pieņemts lēmums saskaņā ar īstenošanas pilnvarām, kas tām piešķirtas ar leģislatīvu aktu (LESD 291. pants).

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