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Jūs meklējāt mutuelle
Atrasti 65 termini

▪ accord de reconnaissance mutuelle
▪ accord de reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité, de certificats et de marquages entre la Communauté européenne et l'Australie
▪ accord de reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité
▪ accord sur la reconnaissance mutuelle
▪ aide mutuelle
▪ alliance de reconnaissance mutuelle
▪ assistance administrative mutuelle
▪ assistance mutuelle
▪ authentification mutuelle
▪ Cadre de responsabilité mutuelle de Tokyo
▪ clause d'aide et d'assistance mutuelle
▪ clause d'assistance mutuelle
▪ clause de défense mutuelle
▪ clause de reconnaissance mutuelle
▪ clause de solidarité mutuelle
▪ Comité de la politique commerciale - Experts (ATSI, services et investissements, reconnaissance mutuelle)
▪ comité de l'article 133 - Experts (ATSI, services, reconnaissance mutuelle)
▪ compagnie d'assurance mutuelle
▪ compréhension mutuelle des peuples de l'Europe
▪ confiance mutuelle
▪ conseil d’assistance économique mutuelle
▪ Conseil d'assistance économique mutuelle
▪ Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale
▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'assistance mutuelle et à la coopération entre les administrations douanières (Naples II)
▪ coopération mutuelle
▪ décision-cadre relative à l'application du principe de reconnaissance mutuelle aux décisions de confiscation
▪ défense mutuelle
▪ devoir d'assistance mutuelle
▪ Directive concernant l'assistance mutuelle des autorités compétentes des États membres dans le domaine des impôts directs et des taxes sur les primes d'assurance
▪ directive sur l’assistance mutuelle
▪ entreprise d'assurance mutuelle
▪ équipes d'intervention rapide en cas d'incident informatique et assistance mutuelle dans le domaine de la cybersécurité
▪ Groupe de coordination pour la procédure de reconnaissance mutuelle et la procédure décentralisée - médicaments à usage humain
▪ Groupe de coordination pour la procédure de reconnaissance mutuelle et la procédure décentralisée - médicaments à usage vétérinaire
▪ Groupe de travail "Irrégularités, assistance mutuelle - produits agricoles"
▪ mécanisme d’assistance mutuelle
▪ mécanisme d’assistance mutuelle du réseau CPC
▪ mécanisme d'assurance mutuelle
▪ mesures pour éviter une interférence mutuelle
▪ mutuelle
▪ mutuelle d'épargne
▪ organisation mutuelle
▪ pays du Conseil d'assistance économique mutuelle
▪ pari en la forme mutuelle
▪ principe de reconnaissance mutuelle
▪ principe de reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires et extrajudiciaires
▪ procédure de reconnaissance mutuelle
▪ Protocole d'amendement à la Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale
▪ reconnaissance mutuelle
▪ reconnaissance mutuelle automatique des acquis d’une période d’apprentissage effectuée à l’étranger
▪ reconnaissance mutuelle des certificats COVID
▪ reconnaissance mutuelle des décisions de retour
▪ reconnaissance mutuelle des décisions pénales
▪ reconnaissance mutuelle des diplômes
▪ reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres
▪ reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
▪ reconnaissance mutuelle séquentielle
▪ reconnaissance mutuelle simultanée
▪ reconnaissence mutuelle
▪ réduction mutuelle et équilibrée des forces
▪ régime d'assistance mutuelle
▪ Système d'information mutuelle sur la protection sociale dans les États membres de l'UE et de l'EEE
▪ société d'assurance mutuelle
▪ société mutuelle d'assurance
  1. EN mutual understanding between Europe's peoples
    LV Eiropas tautu saprašanās
    DE gegenseitiges Verständnis der Völker Europas
    FR compréhension mutuelle des peuples de l'Europe
    VVC izstrādātie izglītības, mākslas un kultūras termini
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