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Atrasti 58 termini

▪ Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003/48/CE du Conseil
▪ Accord intérimaire entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Union des Républiques socialistes soviétiques relatif à certaines mesures concernant la limitation des armes offensives stratégiques
▪ Accord intérimaire entre les USA et l'URSS sur certaines mesures relatives à la limitation des armements stratégiques offensifs
▪ accord relatif aux mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
▪ Accord relatif aux subventions et aux mesures compensatoires
▪ accord SPS,, accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce
▪ Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ Accord sur les mesures concernant les investissements et liées au commerce
▪ accord sur les subventions et les mesures compensatoires
▪ Accord visant à favoriser le respect par les navires de pêche en haute mer des mesures internationales de conservation et de gestion
▪ actions et des mesures horizontales
▪ Bureau international des poids et mesures
▪ cadre de mesures relatives à une situation d’urgence dans le marché intérieur et à la résilience du marché intérieur
▪ Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ Comité des subventions et des mesures compensatoires et organes subsidiaires
▪ Comité d'experts sur l'évaluation des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
▪ Comité International des Poids et Mesures
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ Conférence Générale des Poids et des Mesures
▪ conférence sur l'interaction et les mesures de confiance en Asie
▪ Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
▪ Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
▪ Convention de La Haye concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
▪ directive concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union
▪ directive relative à un meilleur équilibre hommes-femmes parmi les administrateurs non exécutifs des sociétés cotées en bourse et à des mesures connexes
▪ directive (UE) 2022/2381 relative à un meilleur équilibre entre les femmes et les hommes parmi les administrateurs des sociétés cotées et à des mesures connexes
▪ encadrement temporaire de crise et de transition pour les mesures d’aide d’État visant à soutenir l’économie à la suite de l’agression de la Russie contre l’Ukraine
▪ groupe d’experts de la Commission sur les mesures restrictives de l’Union et l’extraterritorialité
▪ groupe de travail ad hoc sur la mise en œuvre des mesures et des politiques de sécurité
▪ groupe "Végétaux et questions phytosanitaires" (Questions concernant la Convention internationale pour la protection des végétaux/Commission sur les mesures phytosanitaires)
▪ Infrastructures de mesures chimiques et de métrologie
▪ Institut des matériaux et mesures de référence
▪ marge globale pour les engagements en faveur de la croissance et de l'emploi, en particulier celui des jeunes, et en faveur de mesures en matière de migration et de sécurité
▪ mesures d’adaptation géographique et climatique
▪ Mesures d'accompagnement à la réforme des structures économiques et sociales dans les pays tiers du bassin méditerranéen
▪ mesures de conservation et de gestion
▪ mesures de conservation et d'exécution de l'OPANO
▪ mesures de l'accroissement et des dépôts
▪ mesures efficaces et pragmatiques
▪ mesures et d'analyse
▪ mesures provisoires et conservatoires
▪ mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ paquet intégré de mesures dans le domaine de l'énergie et du changement climatique
▪ poids et mesures
▪ Prendre d'urgence des mesures pour lutter contre les changements climatiques et leurs répercussions
▪ programme d'action communautaire (programme Daphné) (2000-2003) relatif à des mesures préventives pour lutter contre la violence envers les enfants, les adolescents et les femmes
▪ programme indicatif relatif à des mesures d'accompagnement financières et techniques de la réforme des structures économiques et sociales dans le cadre du partenariat euro-méditerranéen
▪ règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union
▪ règlement (UE) 2019/1241 relatif à la conservation des ressources halieutiques et à la protection des écosystèmes marins par des mesures techniques
▪ Règlement (UE) 2024/2747 établissant un cadre de mesures relatives à une situation d’urgence dans le marché intérieur et à la résilience du marché intérieur et modifiant le règlement (CE) n° 2679/98
▪ règles des Nations Unies concernant le traitement des détenues et l’imposition de mesures non privatives de liberté aux délinquantes
▪ renseignement mesures et signature
▪ sanctions et mesures appliquées dans la communauté
▪ Sous-commission de la lutte contre les mesures discriminatoires et de la protection des minorités
▪ sursis et autres mesures provisoires par voie de référé
▪ train de mesures «Compétences et talents»
▪ train de mesures relatives aux compétences et aux talents
▪ Traité entre les États-Unis d’Amérique et la Fédération de Russie sur des mesures visant de nouvelles réductions et limitations des armements stratégiques offensifs
  1. EN provisional, including protective, measures
    LV pagaidu pasākumi, tostarp aizsardzības pasākumi
    DE einstweilige Maßnahmen einschließlich solcher, die auf eine Sicherung gerichtet sind; einstweilige Maßnahmen einschließlich Sicherungsmaßnahmen
    FR mesures provisoires et conservatoires
    Sk. IATE šķirkli.
    Download IATE © European Union, 2026
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