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Jūs meklējāt marché intérieur

Atrasts 51 termins

▪ achèvement du marché intérieur

▪ approfondissement du marché intérieur

▪ bon fonctionnement du marché intérieur

▪ cadre de mesures relatives à une situation d’urgence dans le marché intérieur et à la résilience du marché intérieur

▪ Comité consultatif du marché intérieur

▪ Comité consultatif "Marché intérieur"

▪ Comité consultatif pour la coordination dans le domaine du marché intérieur

▪ Comité consultatif sur le marché intérieur

▪ comité d’urgence et de résilience dans le marché intérieur

▪ Comité pour les questions relatives aux taxes, aux règles d'exécution et à la procédure des chambres de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)

▪ comité pour les situations d’urgence dans le marché intérieur et la résilience du marché intérieur

▪ commissaire au marché intérieur

▪ commissaire pour le marché intérieur, l'industrie, l'entrepreneuriat et les PME

▪ Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs

▪ Conseil "Compétitivité" (marché intérieur, industrie, recherche et espace)

▪ Conseil "Compétitivité" (marché intérieur, industrie et recherche)

▪ Conseil "Marché intérieur, consommateurs et tourisme"

▪ DG Marché intérieur, industrie, entrepreneuriat et PME

▪ DG Marché intérieur et services

▪ Direction générale C - Compétitivité, innovation et recherche, industrie et société de l'information, marché intérieur, concurrence et douanes, transports, énergie

▪ direction générale du marché intérieur, de l’industrie, de l’entrepreneuriat et des PME

▪ direction générale du marché intérieur et des services

▪ directive relative aux services dans le marché intérieur

▪ Directive (UE) 2015/2366 concernant les services de paiement dans le marché intérieur

▪ dispositions qui ont une incidence directe sur l'établissement ou le fonctionnement du marché intérieur

▪ examen du marché intérieur

▪ groupe "Compétitivité et croissance" (Marché intérieur)

▪ marché intérieur

▪ marché intérieur de l'électricité

▪ marché intérieur de l'énergie

▪ marché intérieur des services

▪ mode d’urgence dans le marché intérieur

▪ mode d'alerte dans le marché intérieur

▪ Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)

▪ planification des mesures pour contingences dans le marché intérieur

▪ produit intérieur net aux prix du marché

▪ programme communautaire pour améliorer le fonctionnement des systèmes fiscaux sur le marché intérieur

▪ Protocole sur le marché intérieur et la concurrence

▪ réalisation du marché intérieur

▪ règlement sur les situations d’urgence et la résilience du marché intérieur

▪ règlement sur les situations d'urgence dans le marché intérieur et la résilience du marché intérieur

▪ Règlement (UE) 2024/2747 établissant un cadre de mesures relatives à une situation d’urgence dans le marché intérieur et à la résilience du marché intérieur et modifiant le règlement (CE) n° 2679/98

▪ Règlement (UE) n° 910/2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur et abrogeant la directive 1999/93/CE

▪ réseau de résolution des problèmes dans le marché intérieur

▪ Secrétariat de la commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs

▪ situation d’urgence dans le marché intérieur

▪ système d'information du marché intérieur

▪ stratégie pour le marché intérieur des biens et des services

▪ Tableau d'affichage du marché intérieur

▪ titres négociables sur le marché intérieur

▪ troisième paquet législatif pour un marché intérieur du gaz et de l'électricité dans l'UE

EN internal market contingency planning; Single Market contingency planning (AIZSTĀTS); contingency planning

LV ārpuskārtas pasākumu plānošana; vienotā tirgus neparedzētu situāciju plānošana (AIZSTĀTS); gatavības ārkārtas situācijām iekšējā tirgū plānošana

DE Eventualfallplanung für den Binnenmarkt; Eventualfallplanung

FR planification des mesures pour contingences; planification des mesures d’urgence (AIZSTĀTS); planification des mesures pour contingences dans le marché intérieur; planification des mesures d’urgence du marché unique (AIZSTĀTS)

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