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Jūs meklējāt exercice d'imposition
Atrasts 131 termins

▪ aires d'exercice en plein air
▪ année d’exercice
▪ capacité d'exercice
▪ clôture de fin d'exercice
▪ clôture de l'exercice budgétaire
▪ code du comportement approprié des députés au Parlement européen dans l’exercice de leurs fonctions
▪ comptabilité d'exercice
▪ compte rendu de l'exercice
▪ comptes de l'exercice écoulé afférents aux opérations du budget
▪ conditions d'exercice
▪ Convention européenne sur l'exercice des droits des enfants
▪ coût des services rendus au cours de l'exercice
▪ débat postérieur à l'exercice
▪ débat post-exercice
▪ décision du Conseil fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission
▪ défaut d’exercice du pouvoir d’appréciation de l’administration
▪ directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte)
▪ directive pour la planification de l'exercice
▪ documents d'exercice
▪ état-major de direction d'exercice
▪ exercice
▪ exercice à l'échelle de l'OTAN
▪ exercice algorithmique
▪ exercice à libre action
▪ exercice antérieur
▪ exercice à venir
▪ exercice budgétaire
▪ exercice budgétaire en cours
▪ exercice charbonnier
▪ exercice civil
▪ exercice comptable
▪ exercice comptable "à cheval"
▪ exercice comptable à cheval sur deux années
▪ exercice conjoint de l'autorité parentale
▪ exercice d’évaluation comparative des politiques et pratiques de rémunération
▪ exercice d'activité à mi-temps
▪ exercice d'activités professionnelles
▪ exercice de cybersécurité
▪ exercice de collecte de données
▪ exercice de combat à simple action
▪ exercice déficitaire
▪ exercice de fonctions
▪ exercice de gestion de crise
▪ exercice de groupe
▪ exercice de l'autorité parentale
▪ exercice de l'autorité publique
▪ exercice de mémoire
▪ exercice d'emploi d'une arme nucléaire
▪ exercice de notation
▪ exercice d'entraînement sur le terrain
▪ exercice de PC
▪ exercice de poste de commandement
▪ exercice de référence
▪ exercice des activités
▪ exercice des droits
▪ exercice de simulation
▪ exercice de simulation sur table
▪ exercice des responsabilités
▪ exercice de surveillance
▪ exercice d'évaluation
▪ exercice de variation
▪ exercice d'imposition
▪ exercice dirigé
▪ exercice d'origine
▪ exercice d'une activité professionnelle sans autorisation de travail
▪ exercice écoulé
▪ exercice en commun de l'autorité parentale
▪ exercice en cours
▪ exercice en terrain libre
▪ exercice européen de réponse aux catastrophes
▪ exercice financier
▪ exercice financier déclarable
▪ exercice fiscal
▪ exercice fiscal à cheval sur deux années
▪ exercice fiscal déclarable
▪ exercice heuristique
▪ exercice inter-commandements
▪ exercice intra-commandement
▪ exercice militaire
▪ exercice paisible du droit
▪ exercice parallèle et coordonné
▪ exercice perceptif
▪ exercice physique
▪ exercice précédent
▪ exercice productif
▪ exercice réel
▪ exercice reproductif
▪ exercice synthétique
▪ exercice social
▪ exercice suivant
▪ exercice sur table
▪ expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
▪ faute dans l'exercice d'une charge publique
▪ groupe d'analyse de la direction d'exercice
▪ importance d'un exercice militaire
▪ incident en cours d'exercice
▪ instructions concernant la direction de l'exercice
▪ instructions d'exercice
▪ lieu d'exercice
▪ manquement dans l'exercice d'une charge publique
▪ méthode de comptabilité d’exercice
▪ méthode de la comptabilité d'exercice
▪ mine d'exercice
▪ mine d'exercice à compteur d'influences
▪ modalités d'exercice de l'autorité parentale
▪ munition d'exercice
▪ munitions d'exercice
▪ officier chargé de la mise sur pied d'un exercice
▪ officier directeur de l'exercice
▪ officier prescrivant l'exercice
▪ officier responsable d'une phase de l'exercice
▪ organismes agissant dans l'exercice de pouvoirs judiciaires ou législatifs
▪ présidence en exercice
▪ président en exercice
▪ président en exercice du Conseil
▪ président en exercice du Conseil de l'Union européenne
▪ principe de la comptabilité d'exercice
▪ prix d'exercice
▪ Protocole sur l'exercice des compétences partagées
▪ Rapport concernant les progrès réalisés sur la voie de l'exercice effectif de la citoyenneté de l'Union
▪ rapporteur spécial sur les effets négatifs des mesures coercitives unilatérales sur l'exercice des droits de l'homme
▪ règlement établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission
▪ système de comptabilité d’exercice
▪ solde définitif de l'exercice
▪ solde d'exécution de l'exercice
▪ spécifications d'exercice
▪ spécifications d'un exercice .
▪ statistiques d'exercice
▪ stocks de fin d'exercice
▪ stocks en début d'exercice
▪ stocks en fin d'exercice
  1. EN taxable year; fiscal year; tax year; year of assessment
    LV fiskālais gads; nodokļu gads; taksācijas gads
    DE Steuerjahr
    FR exercice d'imposition; année d'imposition; exercice fiscal
    Sk. IATE šķirkli.
    Download IATE © European Union, 2026
© 2005–2026 Latvijas Zinātņu akadēmija