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▪ acte d'exécution
▪ acte d'exécution comptable
▪ adaptation liée aux conditions d'exécution
▪ agent chargé de l'exécution de travaux de bureau simples
▪ agent expérimenté chargé de l'exécution de travaux de bureau
▪ à l'exécution
▪ arborescence d'exécution
▪ autorité d’exécution
▪ autorité d'exécution
▪ autorité judiciaire d'exécution
▪ bureau de douane d'exécution
▪ cadre d'exécution stratégique
▪ caution de bonne exécution
▪ cesser temporairement l'exécution
▪ cœur d'exécution
▪ comité d’exécution pour les crises sanitaires
▪ Comité pour les questions relatives aux taxes, aux règles d'exécution et à la procédure des chambres de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)
▪ compétence d'exécution
▪ compétences d'exécution
▪ compte de résultat de l'exécution budgétaire
▪ compte d'exécution du service Web Report Server
▪ compte d'exécution du workflow
▪ Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
▪ Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matières civile et commerciale
▪ Convention de La Haye concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
▪ Convention d'exécution
▪ Convention du 2 juillet 2019 sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale
▪ Convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants
▪ Convention pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères
▪ Convention sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale
▪ convention sur la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères
▪ décision d'exécution
▪ décision d'exécution de la Commission
▪ décision d'exécution du Conseil
▪ décision du Conseil fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission
▪ défaut grave d'exécution
▪ délai d’exécution
▪ délai d'exécution
▪ demande de sursis à l'exécution
▪ directive d’exécution relative au détachement des travailleurs
▪ directive d'exécution
▪ directive d'exécution de la Commission
▪ directive d'exécution du Conseil
▪ dispositions d'exécution
▪ dispositions générales d'exécution
▪ durée totale d'exécution
▪ erreur d'exécution
▪ État d’exécution
▪ État d'exécution
▪ État membre d’exécution
▪ État membre d'exécution
▪ états agrégés sur l'exécution budgétaire
▪ états sur l'exécution budgétaire
▪ état sur l'exécution du budget
▪ état sur l'exécution financière
▪ exécution
▪ exécution arbitraire
▪ exécution au sein de l'entreprise
▪ exécution budgétaire
▪ exécution capitale
▪ exécution côte à côte
▪ exécution d’ordres
▪ exécution d’ordres pour le compte de clients
▪ exécution d’ordres pour le compte de tiers
▪ exécution de code arbitraire
▪ exécution de décision judiciaire
▪ exécution défectueuse
▪ exécution de flux
▪ exécution de jours et plissés
▪ exécution de la loi
▪ exécution de la peine
▪ exécution de projet
▪ exécution des crédits
▪ exécution des décisions
▪ exécution des dépenses
▪ exécution des mesures
▪ Exécution des ventes au détail
▪ exécution de travaux
▪ exécution directe
▪ Exécution directe de l'acte d'instruction
▪ exécution d'office
▪ exécution d'ordres pour le compte de clients
▪ exécution du budget
▪ exécution du budget général
▪ exécution du jugement
▪ exécution d'un acte d'une institution
▪ exécution d'un arrêt
▪ exécution d'une commission
▪ exécution d'un engagement
▪ exécution d'une peine
▪ exécution d'un marché
▪ exécution d'un projet cofinancé
▪ exécution du workflow
▪ exécution en régie administrative
▪ exécution extrajudiciaire
▪ exécution extrajudiciaire, sommaire ou arbitraire
▪ exécution financière des ressources
▪ exécution forcée
▪ exécution indirecte
▪ exécution parallèle
▪ exécution partagée
▪ exécution simultanée
▪ exécution sommaire
▪ exécution volontaire mise en ?uvre volontaire
▪ expérience de première exécution
▪ faire l'objet de mesures d'exécution forcée
▪ fait entraînant l'exécution
▪ forme d'exécution
▪ garantie de bonne exécution
▪ groupe de l'exécution
▪ historique d'exécution
▪ immunité d'exécution
▪ instance d'exécution
▪ instantané d'exécution de rapport
▪ interruption de l'exécution d'une peine
▪ L'Atelier sur l'exécution de projets au titre de l'article 6 du Protocole de Kyoto
▪ le groupe de l'exécution du Comité de contrôle du respect des dispositions
▪ lettre sur les possibilités d'exécution
▪ liaison au moment de l'exécution
▪ loi nationale d’exécution
▪ mandat avec pouvoirs d'exécution
▪ mandat d'exécution
▪ mécanisme d'exécution
▪ meilleure exécution
▪ mesure de police de l'audience ou mesure d'exécution
▪ mesure d'exécution
▪ mesure d'exécution coercitive
▪ mesure d'exécution forcée
▪ mesure nationale d'exécution
▪ mesures de conservation et d'exécution de l'OPANO
▪ mesures d'exécution
▪ mesures d'exécution budgétaire
▪ mesures d'exécution financières
▪ méthodes d'exécution
▪ modalités d'exécution
▪ mode d'exécution
▪ modèle d'objet d'exécution
▪ modèle d'objet d'exécution BDC
▪ modèle d'objet d'exécution composite
▪ moyen d'exécution
▪ non-exécution
▪ non-exécution du contrat
▪ norme technique d'exécution
▪ officier chargé de l'exécution
▪ Optimisation intelligente de l’exécution
▪ ordonnance d'exécution
▪ ordre d'exécution par balayage au meilleur prix
▪ ordre d'exécution par balayage des liquidités visibles
▪ ordre d'exécution par balayage séquentiel des liquidités visibles
▪ organe d'exécution
▪ organisme d'exécution
▪ package d'exécution
▪ période d'exécution du budget
▪ personne enregistrée aux fins de l’exécution d’une procédure d’admission
▪ plan d'exécution
▪ plan d'exécution de requêtes
▪ Planification, exécution et clôture d'un salon commercial
▪ Planification et exécution d'un événement marketing
▪ pouvoir d'exécution
▪ pouvoir d'exécution du budget
▪ pouvoirs d'exécution
▪ prestataires de services d’exécution des commandes
▪ Prévention de l'exécution des données
▪ prévision d'exécution
▪ prévision d'exécution du budget
▪ prévisions concernant l'exécution budgétaire
▪ prévisions en matière d'exécution budgétaire
▪ procédure à la frontière pour l'exécution des retours
▪ procédure d'exécution
▪ procédure d'exécution accélérée
▪ procédure d'exécution du budget
▪ processus de vente selon le principe de «meilleure exécution»
▪ processus de vente selon le principe de «meilleure exécution» pour les ventes de PNP
▪ programme spécifique d’exécution d’«Horizon Europe»
▪ programme spécifique d’exécution du programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe»
▪ rapport annuel d'exécution
▪ rapport d'exécution
▪ reconnaissance et exécution des décisions de retour
▪ Règlement concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ règlement concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ règlement d’exécution commun
▪ règlement d’exécution commun à l’arrangement de Lisbonne et à l’acte de Genève de l’arrangement de Lisbonne
▪ règlement d’exécution sur les dessins ou modèles de l’UE
▪ règlement d’exécution sur les dessins ou modèles de l’Union européenne
▪ règlement d'exécution
▪ règlement d'exécution de la Commission
▪ règlement d'exécution du Conseil
▪ règlement établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission
▪ règlement relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale
▪ règlement relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale des enfants communs
▪ règlements européens d'exécution
▪ règles d'exécution
▪ responsable de l'exécution
▪ résultat de l'exécution du budget
▪ saisie-arrêt exécution sur les créances de sommes d'argent
▪ saisie-exécution
▪ solde d'exécution de l'exercice
▪ sous-exécution des crédits
▪ stratégie régionale d'exécution
▪ structure d’exécution de PRIMA
▪ surseoir à l'exécution forcée
▪ sursis à l'exécution
▪ sursis d'exécution
▪ temps d'exécution
▪ titre d'exécution
▪ transmission de l'exécution
▪ transmission de l'exécution des jugements répressifs
▪ tribunal régional, division pénitentiaire et de surveillance sur l’exécution des jugements pénaux
▪ voie d'exécution
▪ volet Plan d'exécution
EN performance of contracts through public works departments
LV līgumsaistību izpilde valsts iestāžu kontrolē
DE Ausführung unter behördlicher Regie; Ausführung in staatlicher Regie
FR exécution en régie administrative

  1. EN performance of contracts through public works departments
    LV līgumsaistību izpilde valsts iestāžu kontrolē
    DE Ausführung unter behördlicher Regie; Ausführung in staatlicher Regie
    FR exécution en régie administrative
    VVC izstrādātie ekonomikas un finanšu termini
  2. EN performance of contracts through public works departments
    LV līgumsaistību izpilde valsts iestāžu kontrolē
    DE Ausführung unter behördlicher Regie; Ausführung in staatlicher Regie
    FR exécution en régie administrative
    VVC izstrādātie ekonomikas un finanšu termini
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