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Atrasti 103 termini

▪ aucune enquête supplémentaire justifiée

▪ autorité chargée de l'enquête

▪ autorité d'enquête de sécurité maritime

▪ Code de normes internationales et pratiques recommandées applicables à une enquête de sécurité sur un accident de mer ou un incident de mer

▪ Comité d'enquête

▪ comité d'enquête de la Fédération de Russie

▪ commission d’enquête chargée d’enquêter sur l’utilisation de Pegasus et de logiciels espions de surveillance équivalents

▪ Commission d’enquête sur la protection des animaux pendant le transport

▪ commission d'enquête

▪ Commission d'enquête de l'Union africaine sur le Soudan du Sud

▪ commission d'enquête internationale indépendante sur la République arabe syrienne

▪ commission d'enquête internationale indépendante sur la Syrie

▪ Commission d'enquête sur la crise de la compagnie d'assurances "Equitable Life"

▪ Commission d'enquête sur la débâcle financière de la compagnie d'assurances 'Equitable Life'

▪ Commission d'enquête sur le blanchiment de capitaux, l'évasion fiscale et la fraude fiscale

▪ commission d'enquête sur les "Panama papers"

▪ commission internationale d'enquête

▪ Commission internationale d'enquête (Rwanda)

▪ commission temporaire d'enquête

▪ Convention pour la coopération internationale en matière d’enquête et de poursuite du crime de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et autres crimes internationaux

▪ décision d'enquête européenne

▪ éléments qui justifient l’ouverture d’une enquête

▪ éléments qui justifient l’ouverture d’une enquête sur une plainte

▪ enquête

▪ enquête antisubvention

▪ enquête antisubventions

▪ enquête client mystère

▪ enquête criminelle

▪ enquête d’initiative

▪ enquête de consommation

▪ Enquête de l’Union européenne sur les minorités et la discrimination

▪ enquête de la BEI sur le climat

▪ enquête de l'OSCE sur le bien-être et la sécurité des femmes

▪ enquête de l'OSCE sur le bien-être et la sécurité des femmes en Europe du Sud-Est et de l'Est

▪ enquête des acheteurs (clients)

▪ enquête de santé européenne par interview

▪ enquête de sauvegarde

▪ enquête de sécurité

▪ enquête de sécurité maritime

▪ enquête de sûreté

▪ enquête de victimation

▪ enquête de victimisation

▪ enquête d'initiative

▪ enquête discrète

▪ enquête économique

▪ enquête en matière de droits compensateurs

▪ enquête en population générale

▪ enquête épidémiologique

▪ enquête EU-MIDIS

▪ enquête Eurobaromètre

▪ enquête Eurobaromètre Flash

▪ Enquête européenne des entreprises sur les risques nouveaux et émergents

▪ enquête européenne sur les compétences langagières

▪ Enquête européenne sur les conditions de travail

▪ enquête européenne sur les diplômés

▪ enquête générale

▪ Enquête internationale sur les victimes de la criminalité

▪ enquête judiciaire

▪ enquête mystère

▪ enquête parallèle

▪ enquête parlementaire

▪ enquête pénale

▪ enquête préliminaire

▪ enquête séro-épidémiologique auprès de la population

▪ enquête séro-épidémiologique sur la population

▪ enquête sociale

▪ Enquête statistique aréolaire sur l'utilisation/l'occupation des sols

▪ enquête stratégique

▪ enquête supplémentaire

▪ enquête sur l’éducation des adultes

▪ enquête sur la détection et la réparation des fuites

▪ enquête sur la formation professionnelle continue

▪ enquête sur la structure des salaires

▪ enquête sur le coût de la main-d'œuvre

▪ enquête sur l'emploi du temps

▪ enquête sur les données

▪ enquête sur les entreprises en Europe

▪ enquête sur les forces de travail

▪ enquête tous azimuts

▪ équipe commune d'enquête

▪ équipe d’enquête du Médiateur

▪ Équipe d'enquête et d'identification

▪ Équipe d'enquête et d'identification de l'OIAC

▪ Équipe d'enquête et d'identification de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques

▪ équipe d'enquête mobile de l’UE

▪ fichier d'identification des dossiers d'enquête

▪ journalisme d'enquête

▪ journaliste d'enquête

▪ juge chargé de l'enquête pénale

▪ le Médiateur n'estime pas justifié de procéder à une enquête

▪ lignes directrices concernant les procédures d’enquête applicables au personnel de l’Office

▪ mécanisme d'enquête conjoint de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques et de l'Organisation des Nations unies

▪ mécanisme d'enquête conjoint OIAC-ONU

▪ Mécanisme d'enquête indépendant pour le Myanmar

▪ mener une enquête

▪ mesure d'enquête

▪ mission d'enquête

▪ ouvrir une enquête

▪ période d'enquête

▪ personne faisant l’objet d’une enquête préliminaire ou pénalement poursuivie

▪ pouvoirs d’enquête coercitifs

▪ projet européen d'enquête en milieu scolaire sur l'alcool et les autres drogues

▪ une enquête n'est pas justifiée

EN coercive investigation powers; coercive powers of investigation; coercive investigatory powers; coercive investigative powers

LV piespiedu izmeklēšanas pilnvaras

DE mit Zwang verbundene Ermittlungsbefugnisse

FR pouvoirs d’enquête coercitifs

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© Download IATE, European Union, 2024