Sestdiena, 21. marts   Šī ir funkcionējoša termini.lza.lv versija. Apmeklējiet arī Latvijas Nacionālo terminoloģijas portālu.
  Sākumlapa
  Terminu datubāze
  Struktūra un principi
  Apakškomisijas
  Sēdes
  Lēmumi
  Protokoli
  Vēstules
  Publikācijas
  Konsultācijas
  Vārdnīcas
  EuroTermBank
  Par portālu
  Kontakti
  Resursi internetā
  «Terminoloģijas Jaunumi»
  Atbalstītāji
  Notikumi
LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

Vēlaties portāla jaunumus
saņemt pa e-pastu?
Norādiet savu adresi:

Pakalpojumu nodrošina FeedBlitz

AkadTerm – plašākā latviešu terminu datubāze
 Palīdzība
Izmantojiet zvaigznīti * vārda daļu meklēšanai (piemēram, dator* vai *pratība)
Nozares:
Kolekcijas:
Jūs meklējāt droits d'utilisation
Atrasti 797 termini

▪ accès aux marchés en franchise de droits et sans contingent
▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des Droits de l'Homme
▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Cour européenne des droits de l'homme
▪ Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
▪ accord sur les droits de propriété intellectuelle
▪ acquisition des droits d'auteur
▪ acquittement des droits d'auteur
▪ acteur dans le domaine des droits de l'homme
▪ acteur dans le domaine des droits humains
▪ acteur des droits de l'homme
▪ acteur des droits humains
▪ Administration des Douanes et Droits Indirects
▪ Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ Agence européenne des droits fondamentaux
▪ Alliance mondiale des institutions nationales des droits de l'homme
▪ analyse d’impact sur les droits fondamentaux
▪ analyse d'impact sur les droits de l'homme
▪ Année africaine des droits de l’homme avec un accent particulier sur les droits de la femme
▪ Année africaine des droits de l'homme
▪ application de droits de transport intérieurs différenciés
▪ application des droits légalement dus
▪ approche de la coopération au développement fondée sur les droits, englobant tous les droits de l'homme
▪ approche du vieillissement fondée sur les droits
▪ aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
▪ assemblée de la ville dotée de droits de comitat
▪ assurance obligatoire de responsabilité des droits civils
▪ atteinte aux droits de l'homme
▪ atteinte aux droits de propriété intellectuelle
▪ atteintes flagrantes aux droits humains
▪ attribution des droits
▪ avertissement/droits d'auteur
▪ base des droits constatés
▪ bénéficiaire de droits différés
▪ Bureau conjoint des Nations unies pour les droits de l'homme
▪ Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme
▪ bureau du coordinateur du Parlement européen pour les droits de l’enfant
▪ cadre stratégique de l'UE en matière de droits de l'homme et de démocratie
▪ campus mondial pour les droits de l'homme
▪ capacité d’exercer ses droits
▪ capacité nationale dans le domaine des droits culturels
▪ capacité nationale dans le domaine des droits économiques
▪ capacité nationale dans le domaine des droits sociaux
▪ Centre des droits humains “Memorial”
▪ Centre européen des droits des Roms
▪ Centre européen interuniversitaire pour les droits de l'homme et la démocratisation
▪ Centre israélien d'information sur les droits de l'homme dans les territoires occupés
▪ charte africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ charte arabe des droits de l'homme
▪ charte communautaire des droits sociaux fondamentaux
▪ charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs
▪ charte des droits de l'homme
▪ charte des droits fondamentaux de l'UE
▪ charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ charte du Conseil de l'Europe sur l'éducation à la citoyenneté démocratique et l'éducation aux droits de l'homme
▪ charte européenne des droits de l'enfant
▪ Charte européenne des droits des consommateurs d'énergie
▪ charte européenne des droits des patients
▪ charte européenne des droits fondamentaux
▪ Charte européenne des droits sociaux fondamentaux
▪ charte européenne sur les droits et les responsabilités des bénévoles
▪ Charte européenne sur les droits et responsabilités des bénévoles
▪ Charte européenne sur les droits et responsabilités des bénévoles/volontaires
▪ charte internationale des droits de l'homme
▪ clause de droits acquis
▪ Coalition pour les droits de l'enfant - Sierra Leone
▪ code des droits en ligne dans l'UE
▪ Comité africain d'experts sur les droits et le bien-être de l'enfant
▪ Comité consultatif du Conseil des droits de l’homme
▪ Comité de défense des droits de l'homme
▪ Comité des droits de l'enfant
▪ Comité des droits de l'homme
▪ Comité des droits des personnes handicapées
▪ Comité des droits économiques, sociaux et culturels
▪ Comité des droits économiques, sociaux et culturels de l'ONU
▪ comité d'orientation ETIAS sur les droits fondamentaux
▪ comité d'orientation VIS sur les droits fondamentaux
▪ comité européen des droits sociaux
▪ comité international de coordination des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération administrative en matière de TVA et de recouvrement des créances relatives aux taxes, impôts et droits
▪ commerce des droits d'émission
▪ commissaire à l'emploi et aux droits sociaux
▪ Commissaire aux droits de l'homme
▪ Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe
▪ Commissaire du CEMB aux institutions démocratiques et aux droits de l'homme, y compris les droits des personnes appartenant à des minorités
▪ Commissaire pour les institutions démocratiques et les droits de l'homme
▪ Commission Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples
▪ commission des affaires politiques, de la sécurité et des droits de l’homme
▪ commission des affaires politiques, de la sécurité et des droits de l'homme
▪ commission des affaires politiques, des droits de l’homme et de la démocratie
▪ Commission des droits de l’homme
▪ commission des droits de la femme dans les pays euro-méditerranéens
▪ Commission des droits de l'homme
▪ Commission des droits de l'homme de Sierra Leone
▪ Commission des droits des femmes et de l'égalité des genres
▪ Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
▪ Commission européenne des droits de l'homme
▪ Commission interaméricaine des droits de l'homme
▪ commission intergouvernementale des droits de l'homme de l'ASEAN
▪ Commission nationale des droits de l'homme et des libertés
▪ commission permanente indépendante des droits de l’homme
▪ Communauté des droits
▪ composant de gestion des droits numériques (DRM)
▪ Conférence internationale des droits de l'homme
▪ Conférence mondiale des Nations Unies sur les Droits de l'Homme
▪ Conseil des droits de l’homme ONU
▪ Conseil des droits de l'homme
▪ Conseil des droits de l'homme de l'Organisation des Nations unies
▪ consolidation de droits
▪ contingent à droits nuls
▪ contingent en exemption de droits de douane
▪ contrôleur des droits fondamentaux
▪ Convention américaine relative aux droits de l'homme
▪ convention-cadre du Conseil de l'Europe sur l'intelligence artificielle et les droits de l'homme, la démocratie et l'État de droit
▪ Convention chargée d'élaborer un projet de charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ Convention [de La Haye] sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire
▪ convention de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales
▪ convention des droits de l'homme
▪ convention des Nations unies relative aux droits de l'enfant
▪ convention des Nations unies sur les droits de l'enfant
▪ convention du Conseil de l'Europe sur les droits de l'homme et la biomédecine
▪ convention du Conseil de l'Europe sur l'intelligence artificielle, les droits de l'homme, la démocratie et l'État de droit
▪ Convention européenne concernant des questions de droit d'auteur et de droits voisins dans le cadre de la radiodiffusion transfrontière par satellite
▪ Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ convention européenne des droits de l’homme
▪ Convention européenne des droits de l'homme
▪ Convention européenne sur l'exercice des droits des enfants
▪ Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille
▪ Convention pour la protection des droits de l'homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine
▪ Convention relative aux droits de l'enfant
▪ convention relative aux droits des personnes handicapées
▪ Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine
▪ Convention sur les droits politiques de la femme
▪ Coordinatrice du Parlement européen pour les droits de l’enfant
▪ Cour africaine de justice et des droits de l'homme
▪ Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ Cour des droits de l'homme
▪ Cour européenne des droits de l'homme
▪ Cour interaméricaine des droits de l'homme
▪ création illégitime de droits à des remboursements de taxe sur la valeur ajoutée
▪ crédit de droits à l'importation accordé
▪ crédits de droits a l'importation
▪ cumul de droits à des prestations
▪ déclaration concernant les droits d'auteur
▪ Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail
▪ Déclaration des devoirs et des droits des journalistes
▪ déclaration des droits
▪ déclaration des droits de l'homme
▪ déclaration des Nations unies sur l'éducation et la formation aux droits de l'homme
▪ Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones
▪ déclaration européenne sur les droits et principes numériques pour la décennie numérique
▪ Déclaration relative aux principes et droits fondamentaux au travail
▪ Déclaration sur le droit et la responsabilité des individus, groupes et organes de la société de promouvoir et de protéger les droits de l'homme et les libertés fondamentales universellement reconnus
▪ Déclaration sur les défenseurs des droits de l'homme
▪ Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
▪ Déclaration sur les droits des peuples autochtones
▪ déclaration sur les droits et principes numériques
▪ Déclaration universelle des droits de l'homme
▪ déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l'homme
▪ défense des droits
▪ défenseur des droits de l'homme
▪ défenseur des droits des personnes LGBTI
▪ défenseur des droits des victimes
▪ défenseur des droits des victimes sur le terrain
▪ défenseur des droits humains
▪ défenseure des droits de l'homme
▪ défenseurs des droits [humains] des femmes
▪ défenseuse des droits de l'homme
▪ des droits culturels
▪ des droits speciaux ou exclusifs
▪ détenteurs de droits de propriété industrielle
▪ détenteurs de droits sur les programmes
▪ deuxième génération des droits de l’Homme
▪ Deuxième Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques, visant à abolir la peine de mort
▪ dialogue sur les droits de l'homme
▪ Directeur Général des douanes et droits indirects
▪ Direction des droits financiers et sociaux des députés
▪ direction générale des douanes et droits indirects
▪ Direction générale des droits des citoyens, de la justice et des affaires institutionnelles
▪ Directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle
▪ Directive relative au système communautaire d'échange de droits d'émission
▪ directive relative aux droits des consommateurs
▪ Directive sur l'application des droits de propriété intellectuelle
▪ directive sur les droits des consommateurs
▪ directive sur les droits des victimes
▪ directive (UE) 2019/790 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE
▪ droit d'auteur et droits voisins
▪ droit d'avoir des droits
▪ droit international relatif aux droits de l’homme
▪ droit international relatif aux droits de l'homme
▪ droit international sur les droits de l'homme
▪ droit relatif aux droits de l’homme
▪ droits
▪ droits acquis
▪ droits additionnels à l'importation
▪ droits additionnels applicables à l'importation
▪ droits à indemnisation
▪ droits à la prime
▪ droits à l'attribution de quotas
▪ droits à l'exportation
▪ droits à l'importation
▪ droits antérieurs
▪ droits antidumping
▪ droits antidumping définitifs
▪ droits antidumping provisoires
▪ droits antidumping variables
▪ droits à pension
▪ droits à pension acquis
▪ droits à pension complémentaire
▪ droits à pension dormants
▪ droits à prestations
▪ droits à recouvrer
▪ droits au à la protection contre le chômage
▪ droits à une rémunération équitable et satisfaisante
▪ droits à un paiement fondé sur des actions
▪ droits au paiement
▪ droits autonomes
▪ droits autonomes du tarif douanier commun
▪ droits civils
▪ droits civiques
▪ droits collectifs
▪ droits compensateurs
▪ droits connexes
▪ droits conventionnels
▪ droits culturels
▪ droits d’antériorité
▪ droits d’inscription
▪ Droits d’utilisation
▪ droits d'accès
▪ droits d'accession à la propriété
▪ droits d'amarrage
▪ droits d'auteur
▪ droits de brevet
▪ droits de conversion
▪ droits de création de masters de produits
▪ droits de douane
▪ droits de douane a l'importation
▪ droits de douane - coefficients
▪ droits de douane nuls
▪ droits de douane résiduels
▪ droits de garde
▪ droits de garde imparfaits
▪ droits de l’homme
▪ droits de l'accusé
▪ droits de la défense
▪ droits de la femme
▪ droits de la nation la plus favorisée
▪ droits de la personnalité
▪ droits de la personne
▪ droits de la personne concernée
▪ droits de la personne humaine
▪ droits de l'enfant
▪ droits de l'homme
▪ droits de l'Homme de la deuxième génération
▪ droits de l'Homme de la première génération
▪ droits de l'homme en ligne
▪ droits de l'homme fondamentaux
▪ droits de l'homme numériques
▪ droits de l'utilisateur
▪ droits de marque
▪ droits de mise en jachere
▪ droits d'émissions UE
▪ droits de mouillage
▪ droits d'entrée et de sortie
▪ droits de passage
▪ droits de préemption
▪ droits de prise de décision
▪ droits de production
▪ droits de propriété commerciale
▪ droits de propriété industrielle
▪ droits de propriété intellectuelle
▪ droits de propriété intellectuelle liés au commerce
▪ droits de protection
▪ droits de replantation
▪ droits de représentation
▪ droits dérivés
▪ Droits des agriculteurs
▪ droits des animaux
▪ droits des citoyens
▪ droits de scolarité
▪ droits des consommateurs
▪ droits de sécurité sociale
▪ droits des femmes
▪ droits des femmes inhérents aux droits humains
▪ droits des grands-parents
▪ droits des malades
▪ droits des minorités
▪ droits des nations
▪ droits des parents
▪ droits des parties lésées
▪ droits des passagers
▪ droits des passagers aériens
▪ droits des personnes âgées
▪ droits des personnes LGBTI
▪ droits des peuples autochtones
▪ droits des plaignant
▪ droits des travailleurs
▪ droits de succession
▪ droits des utilisateurs
▪ droits des victimes
▪ droits des victimes de la criminalité
▪ droits des voyageurs
▪ droits des voyageurs de chemin de fer
▪ droits des voyageurs par mer
▪ droits des voyageurs par route
▪ droits de timbre
▪ droits de tirage spéciaux
▪ droits de trafic de cinquième liberté
▪ droits de trafic de quatrième liberté
▪ droits de trafic de troisième liberté
▪ droits de veto
▪ droits de visa
▪ droits de visite
▪ droits de visite sanitaire
▪ droits de vote
▪ droits d'exportation
▪ droits d'importation
▪ droits d'inscription
▪ droits du citoyen
▪ droits du consommateur
▪ droits du créancier
▪ droits du fonctionnaire
▪ droits du grand-père
▪ droits du malade
▪ droits du mourant
▪ droits du patient
▪ droits du tarif douanier commun
▪ droits du TDC
▪ droits d'utilisation
▪ Droits d'utilisation de logiciels
▪ droits du travailleur
▪ droits économiques
▪ droits économiques, sociaux et culturels
▪ droits économiques et sociaux
▪ droits en matière de procréation
▪ droits en matière de stationnement
▪ droits en matière de stationnement des personnes handicapées
▪ droits en tant que citoyen
▪ droits en transit
▪ droits et devoirs découlant des relations de famille, de parenté, de mariage ou d'alliance
▪ droits et devoirs des époux
▪ droits et devoirs des parents
▪ droits et devoirs familiaux
▪ droits et obligations
▪ droits et obligations du fonctionnaire
▪ droits et principes
▪ droits et redevances
▪ droits et taxes
▪ droits et taxes à l'exportation
▪ droits et taxes à l'importation
▪ droits exclusifs
▪ droits extraordinaires
▪ droits financiers
▪ droits fonciers
▪ droits fondamentaux
▪ droits fondamentaux de la personne
▪ droits fondamentaux de l'homme
▪ droits fondamentaux des femmes
▪ droits fondamentaux des femmes et des filles
▪ droits fondamentaux du travail
▪ droits génésiques
▪ droits humains
▪ droits humains fondamentaux
▪ droits individuels
▪ droits inviolables et inaliénables
▪ droits LGBTI
▪ droits LGBTIQ
▪ droits LGBTQ
▪ droits LGBTQ+
▪ droits liés au contrat de travail
▪ droits maximaux
▪ droits minéraux
▪ droits minimaux
▪ droits monopolistiques
▪ droits non perçus
▪ droits numériques
▪ droits pécuniaires
▪ droits personnels
▪ droits politiques
▪ droits portuaires
▪ droits positifs
▪ Droits préférentiels à l'importation des biens d'équipement (EPCG)
▪ droits procéduraux
▪ droits procréatifs
▪ droits propres
▪ droits réels
▪ droits sexuels
▪ droits syndicaux
▪ droits sociaux
▪ droits sociaux fondamentaux
▪ droits souverains
▪ droits subjectifs
▪ droits successoraux des enfants
▪ droits sur des biens
▪ droits voisins
▪ droits voisins du droit d'auteur
▪ échange de droits d'émission
▪ économie des droits de l'homme
▪ éducation aux droits de l'homme
▪ égalité de droits des peuples et leur droit à disposer d'eux-mêmes
▪ égalité des droits
▪ élément fiscal des droits de douane
▪ enquête en matière de droits compensateurs
▪ enregistrement sur la base des droits constatés
▪ épuisement des droits
▪ établissement des droits et obligations
▪ étude d'impact en matière de droits de l'homme
▪ étude d'impact sur les droits de l'homme
▪ évaluation d’impact sur les droits humains, la démocratie et l’État de droit
▪ évaluation de l'impact sur les droits de l'homme
▪ évaluation de l'impact sur les droits de l'homme, la démocratie et l'État de droit
▪ évaluation des incidences sur les droits de l'homme
▪ évaluation en vue de la fixation des droits de douane
▪ exercice des droits
▪ existence et droits de propriété
▪ exonération des droits
▪ exonération des droits à l'importation
▪ exonération des droits de douane
▪ exonération totale des droits a l'importation
▪ expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
▪ exportations sans droits
▪ facilité de l'IEDDH pour les crises en matière de droits de l'homme
▪ facilité pour les crises en matière de droits de l'homme de l'IEDDH
▪ Fédération internationale des droits de l'homme
▪ Fédération Internationale des Ligues de droits de l'Homme
▪ Fédération internationale des ligues des droits de l'homme
▪ Fédération internationale d'Helsinki pour les droits de l'homme
▪ Fédération internationale Helsinki pour les droits de l'homme
▪ Fédération internationale pour les droits humains
▪ feuille de route pour les droits de la femme
▪ feuille de route pour les droits des femmes
▪ Fondation européenne des droits de l'homme
▪ fonds d'urgence de l'UE pour les défenseurs des droits de l'homme en danger
▪ fonds d'urgence pour les défenseurs des droits de l'homme en danger
▪ Fonds pour la justice, les droits et les valeurs
▪ Forum asiatique pour les droits de l'homme et le développement
▪ Forum Asie-Pacifique des institutions nationales des droits de l'homme
▪ forum des droits fondamentaux
▪ Forum des Nations unies sur les entreprises et les droits de l’homme
▪ Forum européen pour les droits de l'enfant
▪ Forum international des partenaires pour les droits de l'homme
▪ Forum sur les entreprises et les droits de l’homme
▪ forum UE-ONG sur les droits de l'homme
▪ franchise de droits
▪ franchise des droits
▪ franchise des droits à l'importation
▪ fraude aux droits d’accise
▪ garanties pour la protection des droits des personnes passibles de la peine de mort
▪ géré par des droits
▪ gestion collective des droits
▪ gestion des droits
▪ gestion des droits d'utilisation
▪ gestion des droits numériques
▪ gestion des droits numériques (DRM)
▪ Gestion des droits relatifs à l’information
▪ graves violations des droits de l'homme et graves atteintes à ces droits
▪ graves violations des droits de l'homme ou graves atteintes à ces droits
▪ Groupe ad hoc "Droits fondamentaux et citoyenneté"
▪ groupe ad hoc «Droits fondamentaux et état de droit»
▪ groupe ad hoc sur les droits fondamentaux et l’état de droit
▪ groupe d’étude permanent «Droits des personnes handicapées»
▪ groupe d’étude permanent sur les droits des personnes handicapées
▪ groupe d’étude temporaire «Droits fondamentaux et état de droit»
▪ groupe d’étude temporaire sur les droits fondamentaux et l’état de droit
▪ groupe d’étude thématique «Droits des personnes handicapées»
▪ groupe d’étude thématique sur les droits des personnes handicapées
▪ groupe de contact sur les droits de l'homme
▪ groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée sur les sociétés transnationales et autres entreprises et les droits de l’homme
▪ Groupe de travail sur la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises
▪ groupe de travail sur les droits de propriété intellectuelle et la réforme du droit d'auteur
▪ Groupe de travail sur les entreprises et les droits de l'homme
▪ Groupe "Droit des sociétés" (Droits des actionnaires)
▪ groupe "Droits de l'homme"
▪ Groupe "Droits fondamentaux, droits des citoyens et libre circulation des personnes"
▪ groupe «Droits fondamentaux et état de droit»
▪ groupe permanent «Droits des personnes handicapées»
▪ groupe permanent sur les droits des personnes handicapées
▪ groupe pour les droits de l'homme
▪ groupe "Questions agricoles" (Droits des obtenteurs)
▪ groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture" (Droits des obtenteurs)
▪ Haut-commissaire aux droits de l'homme
▪ Haut-commissaire des Nations unies aux droits de l'homme
▪ Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme
▪ importations en exonération de droits antidumping
▪ impôts et droits sur les importations, à l'exclusion de la TVA
▪ impôts sur les importations, à l'exclusion de la TVA et des droits sur les importations
▪ indivisibilité des droits de l'homme
▪ indivisibilité des droits humains
▪ information liée à des droits exclusifs
▪ information sur le régime des droits
▪ initiative "belles histoires en matière de droits de l'homme"
▪ Initiative européenne pour la démocratie et les droits de l'homme
▪ Institut interaméricain des droits de l'homme
▪ institution nationale de défense des droits de l'homme
▪ institution nationale des droits de l’homme
▪ institution nationale des droits de l'homme
▪ institution nationale pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ institutions nationales de défense des droits de l’homme
▪ institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ instrument européen pour la démocratie et les droits de l'homme
▪ instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde
▪ instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme
▪ instruments relatifs aux droits de l'homme
▪ intégration des droits de l'homme
▪ intrant en franchise de droits
▪ jouissance des droits
▪ Journée des droits de l'homme
▪ Journée des Nations Unies pour les droits de la femme et la paix internationale
▪ Journée des Nations Unies pour les droits des femmes et la paix internationale
▪ Journée internationale des droits des femmes
▪ justiciabilité des droits
▪ l'acc?s aux droits sociaux
▪ Le centre de gestion des droits ? l'importation, des franchises et des ristournes
▪ Le Comité européen des Droits sociaux
▪ Le pacte international relatif aux droits civils et politiques
▪ Le premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques
▪ les droits de douane à caractère fiscal
▪ Les droits de l'homme avant tout
▪ licence de droits d'auteur
▪ licence pour la durée des droits de propriété intellectuelle
▪ lignes directrices de l’UE en matière de dialogues sur les droits de l’homme avec les pays tiers
▪ Lignes directrices de l'UE concernant les droits de l'enfant
▪ lignes directrices de l'UE en matière de dialogues droits de l'homme
▪ Lignes directrices de l'UE en matière de dialogues sur les droits de l'homme
▪ lignes directrices de l'Union européenne sur les dialogues en matière de droits de l'homme avec les pays non membres de l'Union
▪ Lignes directrices visant à promouvoir et garantir le respect de tous les droits fondamentaux des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées (LGBTI)
▪ Ligue internationale des droits de l'Homme
▪ Livre vert sur l'établissement dans l'Union européenne d'un système d'échange de droits d'emission des gaz à effet de serre
▪ Loi française relative aux droits des malades et à la fin de vie, 2005
▪ maintien des droits acquis
▪ maintien des droits des travailleurs
▪ marchandise passible de droits à l'importation
▪ marchandises passibles de droits d'accise
▪ mécanisme de l'UE pour les défenseurs des droits de l'homme
▪ mécanisme de l'UE pour les défenseurs des droits humains
▪ mécanisme des droits de l'homme de l'instrument de dialogue régional UE-ANASE
▪ mécanisme d'experts sur les droits des peuples autochtones
▪ Mécanisme UE d'échange de droits d'émission
▪ méconnaissance de droits
▪ mention de droits d'auteur
▪ militant des droits de l'homme
▪ mission de surveillance des droits de l'homme en Ukraine
▪ mode Droits restreints d'Internet Explorer
▪ modèle de droits
▪ montant de droits
▪ montant spécifique des droits
▪ mouvement pour les droits de l'homme
▪ négociation des droits d'émission
▪ Obligations de droits de l'homme en matiere d'éducation
▪ obligations en matiere de droits de l'homme
▪ Observatoire de l’EUIPO sur les atteintes aux droits de propriété intellectuelle
▪ Observatoire européen des atteintes aux droits de propriété intellectuelle
▪ obtention de droits
▪ octroi des droits
▪ Office de gestion et de liquidation des droits individuels
▪ Office «Gestion et liquidation des droits individuels»
▪ officier aux droits fondamentaux
▪ Opération des Nations unies pour les droits de l’homme au Rwanda
▪ Opération pour les droits de l'homme au Rwanda
▪ organe conventionnel de protection des droits de l'homme
▪ organe créé en vertu d'un instrument international relatif aux droits de l'homme
▪ organe de traités sur les droits de l’homme
▪ organisation de défense des droits de l'homme
▪ organisation de défense des droits humains
▪ Organisation égyptienne des droits de l'homme
▪ organisme de gestion collective des droits de propriété intellectuelle
▪ Orientations de l'UE concernant les défenseurs des droits de l'homme
▪ orientations de l'UE dans le domaine des droits de l'homme relatives à la non-discrimination dans l'action extérieure
▪ orientations de l'UE dans le domaine des droits de l'homme relatives à l'eau potable et à l'assainissement
▪ Orientations de l'UE pour la promotion et la protection des droits de l'enfant
▪ or monétaire et droits de tirage spéciaux
▪ Pacte international relatif aux droits civils et politiques
▪ Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
▪ Pacte pour l'amélioration constante des droits du travail et de la sécurité des usines de l'industrie de la confection et de la bonneterie au Bangladesh
▪ paiement des droits
▪ paiement du montant des droits
▪ personne capable d’exercer ses droits
▪ perte des droits
▪ pilier européen des droits sociaux
▪ piratage des droits d'auteur
▪ plan d’action pour la mise en œuvre du socle européen des droits sociaux
▪ plan d’action sur le socle européen des droits sociaux
▪ plan d'action de l'UE en faveur des droits de l'homme et de la démocratie
▪ Plan d'action pour les droits des enfants dans le cadre des relations extérieures
▪ plate-forme des droits fondamentaux
▪ portefeuille de droits de propriété intellectuelle
▪ porter préjudice aux droits du tiers opposant
▪ préjudicier aux droits du tiers opposant
▪ première génération des droits de l'homme
▪ premier vice-président chargé de l'amélioration de la réglementation, des relations interinstitutionnelles, de l'état de droit et de la Charte des droits fondamentaux
▪ Principes concernant le statut des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ Principes de Maastricht relatifs aux obligations extraterritoriales des États dans le domaine des droits économiques, sociaux et culturels
▪ Principes directeurs relatifs à la dette extérieure et aux droits de l’homme
▪ principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme
▪ Principes régissant les entreprises dans le domaine des droits de l'enfant
▪ prise en charge des droits
▪ privation de droits
▪ privation des droits parentaux
▪ procédures spéciales du Conseil des droits de l'homme
▪ proclamation interinstitutionnelle sur le socle européen des droits sociaux
▪ proclamation solennelle de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ programme ASEAN-UE dans le domaine des droits de l'homme
▪ programme «Citoyens, égalité, droits et valeurs»
▪ programme "Droits, égalité et citoyenneté"
▪ programme «Droits et valeurs»
▪ programme «Europe dans le monde – droits de l’homme et démocratie»
▪ programme thématique "Droits de l'homme et démocratie"
▪ programme thématique en faveur des droits de l’homme et de la démocratie
▪ programme thématique sur les droits de l’homme et la démocratie de l’IVCDCI - Europe dans le monde
▪ progressivité des droits
▪ progressivité des droits de douane
▪ protection des droits
▪ protection des droits acquis
▪ protection des droits de consommateur
▪ protection des droits de l'homme
▪ protection des droits des consommateurs
▪ protection des droits des minorités
▪ protection des droits fondamentaux
▪ protégé par des droits
▪ Protocole additionnel à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine, relatif à la recherche biomédicale
▪ Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine portant interdiction du clonage d'êtres humains
▪ Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine relatif à la transplantation d'organes et de tissus d'origine humaine
▪ Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine relatif aux tests génétiques à des fins médicales
▪ protocole d’accord sur la publicité en ligne et les droits de propriété intellectuelle
▪ Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant établissant une procédure de présentation de communications
▪ Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
▪ Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés
▪ Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées
▪ Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques
▪ protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
▪ Protocole n° 13 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, relatif à l'abolition de la peine de mort en toutes circonstances
▪ Protocole n° 14bis à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 10 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 11 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, portant restructuration du mécanisme de contrôle établi par la Convention
▪ Protocole nº 12 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 14 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, amendant le système de contrôle de la Convention
▪ Protocole nº 2 à la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des libertés fondamentales, attribuant à la Cour européenne des droits de l'homme la compétence de donner des avis consultatifs
▪ Protocole nº 3 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, modifiant les articles 29, 30 et 34 de la Convention
▪ Protocole nº 5 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, modifiant les articles 22 et 40 de la Convention
▪ Protocole nº 6 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, concernant l'abolition de la peine de mort
▪ Protocole nº 7 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 8 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 9 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole portant création d'une Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ Protocole relatif à la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples portant création d'une Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ Protocole relatif à l'article 6, paragraphe 2, du traité sur l'Union européenne sur l'adhésion de l'Union à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole sur l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la Pologne et au Royaume-Uni
▪ Rapport annuel de l'UE sur les droits de l'homme
▪ rapport annuel sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne
▪ rapport de l'étude de référence relative à l'intégration de la question des droits de l'homme et de l'égalité des sexes dans la PSDC
▪ Rapporteur spécial sur la promotion et la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste
▪ rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
▪ Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme au Bélarus
▪ Rapporteur spécial sur les droits de l'homme et l'environnement
▪ rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones
▪ rapporteur spécial sur les effets négatifs des mesures coercitives unilatérales sur l'exercice des droits de l'homme
▪ Rapporteur spécial sur l'extrême pauvreté et les droits de l'homme
▪ rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées
▪ rapprochement des droits de douane
▪ réciprocité des droits
▪ recouvrements a posteriori des droits à l'importation
▪ recul des droits des femmes
▪ redevable de droits de douane
▪ redevances et droits de licence
▪ réduction des droits à l'importation
▪ réduction des droits de douane
▪ réforme de la répartition des quotas et des droits de vote
▪ régime d'échange de droits d'émission
▪ régime de crédits de droits à l'importation
▪ régime des droits préférentiels à l'importation de biens d'équipement (EPCGS)
▪ régime de suspension de droits
▪ régime de suspension de droits d'accise
▪ régime de suspension passible de droits compensateurs
▪ régime d'exonération des droits à l'importation
▪ régime mondial de sanctions de l'UE en matière de droits de l'homme
▪ régime spécial d'encouragement à la protection des droits des travailleurs
▪ Règlement (CE) No 1371/2007 du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires
▪ relevé des droits à retraite
▪ remboursement des droits
▪ remboursement des droits à l'importation
▪ remboursement des droits de douane
▪ remboursement ou d'une remise des droits à l'importation
▪ remise des droits
▪ remise du montant des droits
▪ rendu droits dus
▪ rendu droits non acquittés
▪ renonciation à des droits
▪ répartition des droits
▪ représentant personnel du Secrétaire général/Haut Représentant pour les droits de l'homme dans le domaine de la PESC
▪ représentant personnel du SG/HR pour les droits de l'homme dans le domaine de la PESC
▪ représentant spécial de l'UE pour les droits de l'homme
▪ représentant spécial de l'Union européenne pour les droits de l'homme
▪ Représentant spécial du Secrétaire général pour la question des défenseurs des droits de l'homme
▪ réseau de l’UE pour les droits de l’enfant
▪ réseau des droits de l'homme et de la démocratie
▪ réseau des institutions nationales africaines des droits de l'homme
▪ réseau des institutions nationales de promotion et de protection des droits de l'homme dans les Amériques
▪ réseau des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme dans les Amériques
▪ réseau européen des institutions nationales des droits de l'homme
▪ réseau européen s'occupant de questions liées aux droits des victimes
▪ réseau mondial pour les droits de l’homme
▪ respect des droits de la défense
▪ respect des droits de l'homme
▪ respect des droits de propriété intellectuelle
▪ ressource propre relative aux droits d'accise sur le tabac
▪ rétablir la perception des droits de douane
▪ rétablissement de la perception des droits de douane
▪ rétablissement des droits
▪ rétablissement des droits de douane
▪ revenus provenant des droits
▪ ristourne des droits de douane
▪ ristourne excessive de droits
▪ RSUE pour les droits de l'homme
▪ santé et droits en matière de sexualité et de procréation
▪ santé et droits génésiques et sexuels
▪ santé génésique et sexuelle et droits connexes
▪ santé sexuelle et procréative et droits connexes
▪ santé sexuelle et reproductive et droits connexes
▪ Secrétariat de la commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
▪ Secrétariat de la sous-commission des droits de l'homme / Unité des droits de l'homme
▪ Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes
▪ Service des Droits des femmes
▪ système d'autorisation de droits multimédia
▪ système d'échange de droits d'émission
▪ système de gestion fondé sur les droits de pêche
▪ système de plafonnement et d'échange des droits d'émission
▪ système de ristourne de droits
▪ système des droits de transit
▪ système des tableaux sur les droits d'accises
▪ système d'information sur les droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ système interaméricain des droits de l'homme
▪ société de gestion de droits
▪ Societé de Gestion de Droits d'Auteur
▪ société de gestion des droits d'auteur
▪ socle européen des droits sociaux
▪ Sous-commission de la promotion et de la protection des droits de l'homme
▪ Sous-commission des droits de l'homme
▪ Sous-commission "Droits de l'homme"
▪ stratégie de l’UE sur les droits de l’enfant
▪ stratégie de l’Union européenne en matière de droits des victimes
▪ stratégie de l'UE en faveur des droits des personnes handicapées
▪ stratégie en faveur des droits des personnes handicapées 2021-2030
▪ stratégie par pays en matière de droits de l'homme
▪ stratégie par pays en matière de droits de l'homme et de démocratie
▪ stratégie relative aux droits des victimes
▪ substance des droits
▪ suppression de droits
▪ suppression des droits de douane
▪ suspension des droits de douane
▪ suspension partielle des droits
▪ suspension totale des droits
▪ tableau des droits
▪ tableau des droits de douane de la Communauté
▪ table de travail sur la démocratie et les droits de l'homme
▪ table ronde sur les droits de l'homme numériques
▪ taux conventionnels des droits
▪ taux d'accumulation des droits à pension
▪ taux de droits ad valorem
▪ taux de droits autonomes
▪ taxe d'effet équivalant à des droits de douane
▪ technologie de gestion des droits numériques
▪ test sur le respect des droits fondamentaux
▪ titre de créance ne conférant ni droits de gestion ni droit de vote
▪ titulaire de droits différés
▪ titulaire de droits non représenté
▪ titulaire des droits d'auteur
▪ titulaire individuel de droits exclusifs
▪ Tous droits réservés.
▪ traitement des droits
▪ transfert de droits à prime
▪ transfert des droits
▪ transfert des droits et cessions temporaires
▪ transfert des droits et obligations
▪ transversalisation des droits de l'homme
▪ troisième génération des droits de l’homme
▪ Unité Actions droits de l'homme
▪ unité «Conditions de travail, droits et obligations»
▪ Unité des droits de l'homme
▪ Unité Droits contractuel et financier
▪ Unité droits de l'homme
▪ Unité Droits des députés
▪ Unité Droits et obligations statutaires
▪ unité Droits individuels
▪ Unité Droits institutionnel et budgétaire
▪ Unité Qualité législative C - Droits des citoyens, justice et affaires interinstitutionnelles
▪ Unité rémunération et droits sociaux des députés
▪ vice-présidente exécutive chargée des droits sociaux et des compétences, des emplois de qualité et de l'état de préparation
▪ vice-président exécutif chargé des droits sociaux et des compétences, des emplois de qualité et de l'état de préparation
▪ victime de violations des droits de l'homme
▪ ville dotée de droits de comitat
▪ violation de droits fondamentaux
▪ violation des droits de l'homme
▪ violation des droits humains
▪ violation flagrante des droits de l'homme
▪ violations flagrantes des droits humains
  1. EN LGBTI rights
    LV LGBTI tiesības
    DE LGBTI-Rechte
    FR droits des personnes LGBTI; droits LGBTI
    Sk. IATE šķirkli.
    Download IATE © European Union, 2026
© 2005–2026 Latvijas Zinātņu akadēmija