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▪ action sur la demande
▪ adéquation entre l'offre et la demande de main-d'œuvre
▪ adéquation entre l'offre et la demande sur le marché de l'emploi
▪ agrégation de la demande
▪ à la demande
▪ à la demande de...
▪ analyse de la demande
▪ année de demande
▪ appel de demande de concours
▪ audio à la demande
▪ auteur de la demande
▪ bandeau de demande d'acceptation des cookies
▪ bien-fondé de la demande
▪ circuit intégré à la demande
▪ composante de la demande
▪ convention relative à la détermination de l'État responsable de l'examen d'une demande d'asile présentée dans l'un des États membres des Communautés européennes
▪ courbe de la demande
▪ course à la demande
▪ débouté de la demande d’asile
▪ décision de rejet d'une demande de remise de dette
▪ déférer la demande d'intervention à la Cour
▪ délivrance d'une copie certifiée conforme de la demande
▪ demande
▪ demande abandonnée
▪ demande auprès de juridiction
▪ demande autorisée
▪ demande basée sur l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'expression de genre et les caractéristiques sexuelles (OSIGEGCS)
▪ demande biochimique d'oxygène
▪ demande biochimique en oxygène
▪ demande biologique en oxygène
▪ demande centralisée
▪ demande centralisée d'autorisation de mise sur le marché
▪ demande chimique en oxygène
▪ demande circulaire
▪ demande complète
▪ demande confirmative
▪ demande conjointe
▪ demande conjointe des parties
▪ demande contraignante
▪ demande d`homologation
▪ demande d’asile fondée sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre
▪ demande d’asile ultérieure
▪ demande d’assistance
▪ demande d’autorisation
▪ demande d’énergie primaire
▪ demande d’énergie sur le cycle
▪ demande d’entraide
▪ demande d’informations complémentaires
▪ demande d’informations de la part des médias
▪ demande d'achat
▪ demande d'adhésion
▪ demande d'agrément
▪ demande d'aide
▪ demande d'aide "animaux"
▪ demande d'aide "surfaces"
▪ demande d'ajout à la liste d'amis
▪ demande d'ajout à sa liste d'amis
▪ demande d'ajout à une liste d'amis
▪ demande d'ajout d'amis
▪ demande d'annulation
▪ demande d'arrestation
▪ demande d'articles
▪ demande d'asile
▪ demande d'asile frauduleuse
▪ demande d'asile liée au genre
▪ demande d'asile politique
▪ demande d'asile subséquente
▪ demande d'assistance judiciaire gratuite
▪ demande d'attribution de code d'interrogateur
▪ Demande d'autorisation
▪ demande d'autorisation de mise sur le marché
▪ demande d'autorisation de mise sur le marché par la procédure centralisée
▪ demande d'autorisation de mise sur le marché par la procédure décentralisée
▪ demande d'autorisation de rester
▪ demande d'autorisation initiale de mise sur le marché
▪ demande d'autorisation nationale de mise sur le marché
▪ demande d'avis
▪ demande d'avis préalable
▪ demande de bibliothèque
▪ demande de brevet
▪ demande de brevet en instance
▪ demande de brevet européen
▪ demande de caractère politique
▪ demande de certificat
▪ demande de certificate d'importation
▪ demande de classement sans suite
▪ demande de commentaires
▪ demande de communications
▪ demande de comparution
▪ demande de concours
▪ demande de confidentialité
▪ demande de confirmation
▪ Demande de congé
▪ demande de consommation
▪ demande de contact
▪ demande de contributions financières
▪ demande de coopération judiciaire
▪ demande de décision d’urgence
▪ demande de décision judiciaire
▪ demande de décision préjudicielle
▪ demande de décision préjudicielle (UE)
▪ demande de dessin ou modèle de l’UE enregistré
▪ demande de dessin ou modèle de l’Union européenne enregistré
▪ demande de devis
▪ demande de discussion d'urgence
▪ demande de divorce
▪ demande de DMUEE
▪ demande de DMUE enregistré
▪ demande de faible importance
▪ demande d'effacement
▪ demande d'effet unitaire
▪ demande de financement
▪ demande de la personne concernée
▪ demande de la presse
▪ demande d'électrification intelligente
▪ demande de lot de migration
▪ demande de main-d’œuvre
▪ demande de main-d'oeuvre
▪ demande de maintenance
▪ demande de marque
▪ demande de marque communautaire
▪ demande de modification
▪ demande de modification des termes d’une autorisation de mise sur le marché postérieure à l’octroi de celle-ci
▪ demande d'emploi
▪ demande d'énergie
▪ demande de notification
▪ demande d'enregistrement
▪ demande de page d'application
▪ demande de paiement
▪ demande de partage de données
▪ demande de participation
▪ demande de participation au marché
▪ demande de permis
▪ demande de précision
▪ demande de prêt ou de garantie
▪ demande de prime
▪ demande de prise en charge
▪ demande de prorogation
▪ demande de protection internationale
▪ demande de protection sur place
▪ demande de rachat
▪ demande de radiation
▪ demande de réadmission
▪ demande de reconnaissance
▪ demande de recrutement
▪ demande de réexamen
▪ demande de remboursement
▪ demande de remboursement ou de remise
▪ Demande de remplacement
▪ demande de renouvellement
▪ demande de renseignements
▪ demande de réponse
▪ demande de réquisition de pièces
▪ demande de rester
▪ demande de retour
▪ demande de réunion
▪ demande de révision
▪ demande dérivée
▪ demande des consommateurs
▪ demande de service
▪ demande de sillon
▪ demande de solidarité
▪ demande de statuer sans engager le débat au fond
▪ demande de subvention
▪ demande de support
▪ demande de sursis à l'exécution
▪ demande de tâche
▪ demande de tir
▪ demande de tirage
▪ demande de tirage (pull request)
▪ demande de titre de séjour
▪ demande de traduction
▪ demande de traitement confidentiel
▪ demande de transférement
▪ demande de transfert
▪ demande de transit
▪ demande de transport
▪ demande de transports
▪ demande de travail
▪ demande de visa
▪ demande de wagon
▪ demande d'exemption
▪ demande d'exequatur
▪ demande d'extradition
▪ demande d'immunité
▪ demande d'informations
▪ demande d'inscription de nom
▪ demande d'interprétation
▪ demande d'intervention
▪ demande d'invalidation de la déclaration
▪ demande dispensée du ministère d'avocat
▪ demande divisionnaire
▪ demande d'octroi du statut de réfugié
▪ demande «Dublin»
▪ demande du délai d'approvisionnement
▪ demande du marché
▪ demande dûment justifiée
▪ demande économiquement justifiable
▪ demande écrite
▪ demande élastique
▪ demande électrifiée
▪ demande électrifiée intelligente
▪ demande énergétique
▪ demande énergétique finale
▪ demande énergétique primaire
▪ demande en interprétation
▪ demande en justice
▪ demande en nullité
▪ demande en oxygène
▪ demande en oxygène biochimique
▪ demande en référé
▪ demande enregistrée
▪ demande en révision
▪ demande en tierce opposition
▪ demande excédentaire
▪ demande excessive
▪ demande expresse
▪ demande finale d'énergie
▪ demande finale énergétique
▪ demande fondée sur le genre
▪ demande fournisseur
▪ demande générale
▪ demande générale d'application de la catégorie verte
▪ demande géospatialisée
▪ demande globale
▪ demande individuelle
▪ demande inélastique
▪ demande infondée
▪ demande initiale
▪ demande intérieure
▪ demande internationale
▪ demande interne
▪ demande introduite sur place
▪ demande irrecevable
▪ demande liée à l'électrification
▪ demande liée au genre
▪ demande liée aux solutions d'électrification intelligente
▪ demande locale
▪ demande motivée
▪ demande multiple
▪ demande non satisfaite
▪ demande non saturée
▪ demande ouverte non satisfaite
▪ demande préalable
▪ demande prévue
▪ demande prioritaire
▪ demande recevable
▪ demande reconventionnelle
▪ demande reconventionnelle en nullité
▪ demande réelle
▪ demande rejetée
▪ demande retirée
▪ demande scindée
▪ demande source
▪ demande subsidiaire
▪ demande tendant à l’octroi du statut de réfugié
▪ Demande théorique en oxygène
▪ demande ultérieure
▪ demande ultérieure de protection internationale
▪ demande visant à prendre une décision d’urgence
▪ demande visant procéder un acte d'instruction
▪ déplacement de la demande
▪ dépôt de demande
▪ déséquilibre entre l’offre et la demande
▪ document relatif à la demande
▪ dossier de demande
▪ dossier de demande d'asile complexe
▪ dossier de demande d'asile standard
▪ dossier de demande de la personne concernée
▪ dossier de demande de visa
▪ dossier de demande ETIAS
▪ dossier de la demande
▪ écart entre l'offre et la demande de main-d'œuvre
▪ écart entre l'offre et la demande de travail
▪ économie à la demande
▪ efficacité énergétique/gestion de la demande
▪ efficacité énergétique du côté de la demande
▪ élasticité croisée de la demande
▪ élasticité de la demande
▪ élasticité de la demande absolue
▪ éléments de la demande
▪ enregistrement d’une demande
▪ enregistrement de demande de protection internationale
▪ entretien complexe relatif à une demande d'asile
▪ entretien standard relatif à une demande d'asile
▪ équilibre entre l'offre et la demande
▪ État ayant introduit une demande d'adhésion
▪ État membre de première demande
▪ État responsable de l'examen de la demande d'asile
▪ État responsable de l'instruction de la demande d'asile
▪ État responsable du traitement de la demande d'asile
▪ examen d’une demande de protection internationale
▪ examen de la demande
▪ examen de la demande en déchéance
▪ examen d'une demande d'asile
▪ exigences normalisées pour les dossiers de demande d'autorisation de mise sur le marché
▪ facteurs de la demande
▪ facteurs de la demande globale autres que le prix
▪ faire droit à la demande
▪ Fiche de données de sécurité disponible sur demande.
▪ fichier de demande de mise à jour de catalogue
▪ Fichiers à la demande
▪ Fichiers à la demande OneDrive
▪ fondement de la demande
▪ formulaire de demande
▪ formulaire de demande de traitement individuel
▪ formulaire de demande de visa
▪ garant à première demande
▪ garantie à la demande
▪ garantie à première demande
▪ Gestion de la demande
▪ grande interpellation avec demande de réponse écrite et débat
▪ inadaptation de l'offre et de la demande
▪ inadéquation entre l'offre et la demande de compétences
▪ indicateur de la demande de traitement
▪ inflation de la demande
▪ infrastructure à la demande
▪ instruction d'une demande d'asile
▪ interface de connexion à la demande
▪ interventions à la demande
▪ introduction de demande de protection internationale
▪ introduire une demande
▪ introduire une demande de protection internationale
▪ irrecevabilité de la demande d'asile pour cause d'asile accordé dans un autre État
▪ irrecevabilité de la demande d'asile pour cause de demande identique
▪ jeton de demande
▪ Jeux à la demande
▪ joindre une demande au fond
▪ ligne de demande de devis
▪ ligne de réponse à la demande de devis
▪ limitation de la demande
▪ l'offre et la demande
▪ logiciel à la demande
▪ loi de la demande
▪ maîtrise de la demande
▪ maîtrise de la demande d'énergie
▪ Manuel de soumission de données Partie 2 - Préparation et soumission d'un dossier de demande au moyen d'IUCLID 5
▪ Manuel d'utilisateur industriel de REACH-IT Section 10: demande d'un numéro d'enregistrement pour une substance notifiée
▪ matériel à la demande
▪ mécanisme d'agrégation de la demande et d'achats communs
▪ message de demande de changement de fréquence
▪ mise en adéquation de l'offre et de la demande d'emplois
▪ mission sur demande
▪ mobilité à la demande
▪ modification de la demande
▪ module de demande relatif au détachement de travailleurs
▪ monopole de demande
▪ montant illimité de demande d'achat autorisé
▪ montant maximal de demande d'achat autorisé
▪ motif de rejet de la demande d'enregistrement
▪ motivation de la demande d'asile
▪ nouvelle demande
▪ numéro attribué à la demande
▪ numéro de la demande
▪ objectif à la demande
▪ obligation à demande
▪ Office à la demande
▪ offre et demande
▪ pays ayant introduit une demande d'adhésion
▪ période de demande de certificats
▪ petite interpellation avec demande de réponse écrite
▪ plan européen de réduction de la demande de gaz
▪ planification de la demande
▪ plateforme à la demande
▪ plateforme d’IA à la demande
▪ plateforme européenne d'intelligence artificielle à la demande
▪ point de publication à la demande
▪ politique de la demande
▪ présenter une demande de protection internationale
▪ prévision de la demande
▪ prix de demande
▪ procédure accélérée d'examen de la demande d'asile
▪ procédure d’examen de la demande d’asile
▪ procédure de demande unique
▪ procédure de garantie à première demande
▪ procédure d'examen de la demande d'asile
▪ procédure prioritaire d'examen de la demande d'asile
▪ producteurs à l'origine de la demande
▪ producteurs communautaires à l'origine de la demande
▪ publication de la demande de marque communautaire
▪ quasi-vidéo-sur-demande
▪ question avec demande de réponse écrite
▪ question avec demande de réponse orale suivie d’un débat
▪ questions/réponses sur le rejet de la demande
▪ questions/réponses sur le retrait de la demande
▪ rapport à la demande
▪ rapport d’évaluation de la demande de renouvellement
▪ réaction de la demande
▪ recevabilité d’une demande de protection internationale
▪ recevabilité d'une demande
▪ réduction de la demande
▪ refus de la demande d'asile
▪ refus de la demande d'asile pour crime
▪ rejet de la demande
▪ rejet de la demande d'asile
▪ remplir un formulaire de demande
▪ réponse à une demande de réunion
▪ réponse automatique à la demande
▪ retrait d’une demande de protection internationale
▪ retrait de la demande
▪ retrait de la demande d'asile
▪ retrait de la demande d'autorisation de mise sur le marché
▪ secteur de la demande
▪ secteur de la demande de cybersécurité
▪ secteur du côté de la demande
▪ se prévaloir de la priorité d'une demande antérieure
▪ service audio à la demande
▪ Service de la demande d'interprétation
▪ Service de liaison et de prévision de la demande
▪ service de médias audiovisuels à la demande
▪ service de vidéos à la demande
▪ service en ligne à la demande
▪ services de base en mode paquet à la demande
▪ seule demande
▪ signal de demande
▪ situation de l'offre et de la demande
▪ système de demande automatique
▪ système de demande de prix
▪ système de formation de la demande et déstimulation du débit
▪ système «sans demande»
▪ statuer sur la demande d'intervention
▪ sur demande prioritaire
▪ taxe de demande en nullité
▪ territoire de la demande
▪ tir à la demande
▪ titulaire de la demande
▪ traitement de demande
▪ traitement d'une demande d'asile
▪ transformation en demande de marque nationale
▪ transmission de la demande
▪ transport à la demande
▪ transport maritime à la demande
▪ travail à la demande
▪ travailleur à la demande
▪ vague sur demande
▪ valeur de dépôt national de la demande
▪ valeur numérique de demande
▪ vidéo à la demande
▪ vidéo quasi à la demande
▪ workflow à la demande
EN small claim
LV mazāk nozīmīga prasība
DE Verfahren mit geringem Streitwert
FR demande de faible importance

  1. EN small claim
    LV mazāk nozīmīga prasība
    DE Verfahren mit geringem Streitwert
    FR demande de faible importance
    Definīcija: a claim for damage at or below a specific monetary amount
    VVC izstrādātie politikas, tiesību un valsts pārvaldes termini
  2. EN small claim
    LV mazāk nozīmīga prasība
    DE Verfahren mit geringem Streitwert
    FR demande de faible importance
    Definīcija: a claim for damage at or below a specific monetary amount
    VVC izstrādātie politikas, tiesību un valsts pārvaldes termini
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