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Jūs meklējāt détention

Atrasti 46 termini

▪ centre de détention de haute sécurité

▪ centre de détention de sécurité

▪ centre de détention pour réfugiés

▪ compte des gains/pertes neutres de détention

▪ conditions de détention

▪ Convention européenne sur le contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes à feu par des particuliers

▪ Déclaration contre la détention arbitraire dans les relations d’État à État

▪ Déclaration contre le recours à la détention arbitraire dans les relations d'État à État

▪ détention

▪ détention à bord

▪ détention arbitraire

▪ détention au secret

▪ détention avant jugement

▪ détention confinée

▪ détention criminelle

▪ détention directe

▪ détention du capital

▪ détention en vue de l’éloignement

▪ détention en vue de la remise

▪ détention extraditionnelle

▪ détention indirecte

▪ détention préventive

▪ détention provisoire

▪ détention synthétique

▪ Ensemble de principes pour la protection de toutes les personnes soumises à une forme quelconque de détention ou d'emprisonnement

▪ entité constitutive à détention minoritaire

▪ entité mère à détention minoritaire

▪ feuille de route pour une solution durable à la détention illégale, à l'utilisation abusive et au trafic d'armes légères et de petit calibre (ALPC) et de leurs munitions dans les Balkans occidentaux

▪ feuille de route régionale pour un règlement durable du problème de la détention illicite, de l'utilisation abusive et du trafic d'ALPC/d'armes à feu et de leurs munitions dans les Balkans occidentaux

▪ filiale à détention minoritaire

▪ gains/pertes de détention

▪ gains/pertes nominaux de détention

▪ gains/pertes réels de détention

▪ gains neutres de détention

▪ lieu de détention

▪ mis en cause en détention provisoire

▪ obligation de détention, de port et de présentation de papiers

▪ personne en détention provisoire

▪ système de détention de titres

▪ système de détention directe

▪ système de détention directe de titres

▪ système de détention indirecte

▪ sous-groupe à détention minoritaire

▪ variations de la valeur nette dues aux gains/pertes neutres de détention

▪ variations de la valeur nette dues aux gains/pertes nominaux de détention

▪ variations de la valeur nette dues aux gains/pertes réels de détention

EN detention pending extradition; detention for the purpose of extradition

LV apcietinājums izdošanas nolūkā; apcietinājums nodošanas nolūkā

DE Auslieferungshaft

FR détention en vue de la remise; détention extraditionnelle; écrou extraditionnel

Sk. IATE šķirkli.

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