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Jūs meklējāt déclaration sur l'honneur
Atrasti 68 termini

▪ déclaration commune et approche commune du Parlement européen, du Conseil de l’Union européenne et de la Commission européenne sur les agences décentralisées
▪ déclaration commune et approche commune sur les agences décentralisées
▪ Déclaration commune sur l’évaluation post-conflit et la planification du relèvement
▪ déclaration commune sur la conférence sur l'avenir de l'Europe
▪ déclaration commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne
▪ Déclaration commune sur les modalités pratiques de la procédure de codécision
▪ déclaration conjointe sur la coopération et le soutien dans les situations de crise et d'après-crise
▪ déclaration de Bangkok sur la promotion d'un partenariat mondial entre l'UE et l'ASEAN
▪ déclaration de Budapest sur le nouveau pacte pour la compétitivité européenne
▪ déclaration de coopération des Etats du Danube sur les problèmes de gestion des eaux du Danube et de protection du Danube contre la pollution en particulier
▪ Déclaration de Glasgow sur les forêts et l'utilisation des terres
▪ Déclaration de l’OIT sur la Justice Sociale pour une Mondialisation Equitable
▪ Déclaration de Laeken sur l'avenir de l'Union européenne
▪ Déclaration de Lima sur les lignes directrices du contrôle des finances publiques
▪ déclaration de Ljubljana sur l'égalité de genre dans la recherche et dans l'innovation
▪ Déclaration de Madrid sur les médecins, l'éthique et la torture
▪ Déclaration de Nairobi sur le problème de la prolifération des armes légères et de petit calibre illégales dans la Région des Grands Lacs et la Corne de l'Afrique
▪ déclaration de Nuremberg sur un partenariat renforcé UE-ANASE
▪ déclaration de Nuremberg sur un partenariat renforcé UE-ASEAN
▪ Déclaration de Paris sur l'efficacité de l'aide
▪ Déclaration de Paris sur l'efficacité de l'aide au développement
▪ Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale
▪ Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement
▪ déclaration de Rome du sommet mondial sur la santé
▪ Déclaration de Rome sur la sécurité alimentaire mondiale
▪ Déclaration des dirigeants réunis à Glasgow sur les forêts et l'utilisation des terre
▪ Déclaration des dirigeants sur les forêts et l'utilisation des terres
▪ Déclaration de Silésie sur la solidarité et la transition juste
▪ déclaration des Nations Unies sur le droit au développement
▪ déclaration des Nations unies sur l'éducation et la formation aux droits de l'homme
▪ Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones
▪ déclaration de Sofia sur le programme en matière d’environnement pour les Balkans occidentaux
▪ déclaration de Sofia sur le programme environnemental pour les Balkans occidentaux
▪ déclaration des partenaires des Balkans occidentaux sur l'intégration des Roms dans le cadre du processus d'élargissement de l'UE
▪ déclaration de taxe sur la valeur ajoutée
▪ déclaration de Tunis de 1994 sur le développement durable de la Méditerranée
▪ déclaration d'impôt sur les bénéfices
▪ déclaration d'origine sur facture
▪ déclaration du Caire de 1992 sur la coopération euro-méditerranéenne en matière d'environnement au sein du bassin méditerranéen
▪ Déclaration du Conseil sur la lutte contre l'antisémitisme
▪ Déclaration du Conseil sur la lutte contre l'antisémitisme et la mise en place d'une approche commune en matière de sécurité afin de mieux protéger les communautés et institutions juives en Europe
▪ déclaration européenne sur les droits et principes numériques pour la décennie numérique
▪ déclaration intitulée «Une initiative européenne sur les processeurs et les technologies des semi-conducteurs»
▪ déclaration ministérielle de Katowice sur les forêts pour le climat
▪ déclaration politique sur le renforcement de la protection des civils contre les conséquences humanitaires découlant de l'utilisation d'armes explosives dans les zones peuplées
▪ déclaration relative aux incidences sur l'environnement
▪ Déclaration solennelle sur l'Union européenne
▪ déclaration sur facture
▪ déclaration sur l’ambition climatique de l'aviation internationale
▪ déclaration sur la Charte de l'énergie
▪ déclaration sur la dé-psychopathologisation
▪ déclaration sur la promotion de l'éducation à la citoyenneté et aux valeurs communes de liberté, de tolérance et de non-discrimination
▪ déclaration sur la sécurité dans les écoles
▪ déclaration sur l'avenir de l'internet
▪ Déclaration sur le droit au développement
▪ Déclaration sur le droit et la responsabilité des individus, groupes et organes de la société de promouvoir et de protéger les droits de l'homme et les libertés fondamentales universellement reconnus
▪ déclaration sur le fonds de roulement
▪ déclaration sur le gouvernement d'entreprise
▪ Déclaration sur les défenseurs des droits de l'homme
▪ Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
▪ Déclaration sur les droits des peuples autochtones
▪ déclaration sur les droits et principes numériques
▪ Déclaration sur les EMN
▪ Déclaration sur les polymères plastiques primaires
▪ déclaration sur l'honneur
▪ déclaration sur l'intégration des Roms dans le processus d'élargissement de l'UE
▪ déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l'homme
▪ Un pont vers Busan: déclaration sur les polymères plastiques primaires
  1. EN value added tax return; VAT return
    LV PVN deklarācija
    DE Mehrwertsteuererklärung
    FR déclaration de taxe sur la valeur ajoutée; déclaration de TVA
    Sk. IATE šķirkli.
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