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▪ déclaration commune
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▪ déclaration commune d'intention
▪ déclaration commune du président du Conseil européen, du président de la Commission européenne et du secrétaire général de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
▪ déclaration commune et approche commune du Parlement européen, du Conseil de l’Union européenne et de la Commission européenne sur les agences décentralisées
▪ déclaration commune et approche commune sur les agences décentralisées
▪ Déclaration commune sur l’évaluation post-conflit et la planification du relèvement
▪ déclaration commune sur la conférence sur l'avenir de l'Europe
▪ déclaration commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne
▪ Déclaration commune sur les modalités pratiques de la procédure de codécision
▪ déclaration commune UE-OTAN
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▪ déclaration concernant les droits d'auteur
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▪ déclaration conjointe sur la coopération et le soutien dans les situations de crise et d'après-crise
▪ déclaration conjointe UE-OTAN
▪ déclaration constatant la force exécutoire
▪ déclaration constitutionnelle du Conseil national de transition
▪ Déclaration contre la détention arbitraire dans les relations d’État à État
▪ Déclaration contre le recours à la détention arbitraire dans les relations d'État à État
▪ déclaration d’émissions partielle
▪ déclaration d’impôt
▪ Déclaration d’IncheonVers une éducation inclusive et équitable de qualité et un apprentissage tout au long de la vie pour tous
▪ déclaration d’information pour l’impôt complémentaire
▪ déclaration d’intégrité
▪ déclaration d’intérêts privés
▪ déclaration d'activités suspectes
▪ déclaration d'argent liquide
▪ déclaration d'assurance
▪ déclaration d'assurance concernant la fiabilité des comptes ainsi que la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes
▪ déclaration de Bangkok sur la promotion d'un partenariat mondial entre l'UE et l'ASEAN
▪ déclaration de Beijing
▪ Déclaration de Berlin
▪ déclaration de Bratislava
▪ Déclaration de Bucarest
▪ déclaration de candidature
▪ déclaration d'échanges de biens
▪ déclaration de comparabilité
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▪ déclaration de conception et de performances
▪ déclaration de confidentialité
▪ déclaration de conformité
▪ déclaration de conformité AFS
▪ déclaration de conformité à la convention AFS
▪ déclaration de conformité de la conception
▪ déclaration de conformité de l'Union européenne
▪ déclaration de coopération des Etats du Danube sur les problèmes de gestion des eaux du Danube et de protection du Danube contre la pollution en particulier
▪ déclaration de correction
▪ déclaration de dépôt temporaire
▪ déclaration de détachement dans le domaine du transport par route
▪ déclaration de diligence raisonnée
▪ déclaration de douane
▪ déclaration de financement
▪ déclaration de gestion
▪ Déclaration de Glasgow
▪ Déclaration de Glasgow sur les forêts et l'utilisation des terres
▪ déclaration de Grenade
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▪ Déclaration de Laeken sur l'avenir de l'Union européenne
▪ déclaration de la force exécutoire
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▪ déclaration sur la promotion de l'éducation à la citoyenneté et aux valeurs communes de liberté, de tolérance et de non-discrimination
▪ déclaration sur la sécurité dans les écoles
▪ déclaration sur l'avenir de l'internet
▪ Déclaration sur le droit au développement
▪ Déclaration sur le droit et la responsabilité des individus, groupes et organes de la société de promouvoir et de protéger les droits de l'homme et les libertés fondamentales universellement reconnus
▪ déclaration sur le fonds de roulement
▪ déclaration sur le gouvernement d'entreprise
▪ Déclaration sur les défenseurs des droits de l'homme
▪ Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
▪ Déclaration sur les droits des peuples autochtones
▪ déclaration sur les droits et principes numériques
▪ Déclaration sur les EMN
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▪ déclaration UE de conformité
▪ déclaration UE-Turquie
▪ déclaration UE-Turquie du 18 mars 2016
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▪ dispositif fiscal transfrontière devant faire l’objet d’une déclaration
▪ dispositif transfrontière devant faire l’objet d’une déclaration
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▪ fausse déclaration d'expert
▪ feuille de déclaration de revenus
▪ lettre de déclaration
▪ maladie à déclaration obligatoire
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▪ modèle de déclaration de la composition des fonds propres
▪ modèle de déclaration de la composition des fonds propres à utiliser pendant la phase de transition
▪ modèle de déclaration transitoire des fonds propres
▪ modèle général de déclaration de la composition des fonds propres
▪ norme commune de déclaration
▪ norme commune de déclaration et de diligence raisonnable concernant les renseignements relatifs aux comptes financiers
▪ objectif de développement défini dans la Déclaration du Millénaire
▪ obligation de déclaration
▪ obligations de déclaration numérique
▪ période de déclaration
▪ position commune + déclaration
▪ seuil de déclaration
▪ système de déclaration de performance
▪ surveillance, déclaration et vérification
▪ Un pont vers Busan: déclaration sur les polymères plastiques primaires
▪ vendeur devant faire l’objet d’une déclaration
  1. EN Sofia Declaration on the Green Agenda for the Western Balkans
    LV Sofijas deklarācija par zaļo programmu Rietumbalkāniem
    DE Erklärung von Sofia zur Grünen Agenda für den Westbalkan; Erklärung von Sofia über eine Grüne Agenda für den Westbalkan
    FR déclaration de Sofia sur le programme environnemental pour les Balkans occidentaux; déclaration de Sofia; déclaration de Sofia sur le programme en matière d’environnement pour les Balkans occidentaux
    Sk. IATE šķirkli.
    © Download IATE, European Union, 2024

  2. EN Sofia Declaration
    LV Sofijas deklarācija
    DE Erklärung von Sofia
    FR déclaration de Sofia
    Sk. IATE šķirkli.
    © Download IATE, European Union, 2024
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