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Atrasti 92 termini

▪ analyse d’impact des modifications substantielles à une proposition de la Commission
▪ autorité d'homologation de sécurité de la Commission
▪ autorité judiciaire commise en vertu d'une commission rogatoire
▪ avis (d'une commission)
▪ Comité exécutif portant création d'une commission permanente d'évaluation et d'application de Schengen
▪ Commission chinoise d'arbitrage économique et commercial international (CIETAC)
▪ commission conjointe du plan d'action global commun
▪ commission d’audit d’une société anonyme
▪ commission d’enquête chargée d’enquêter sur l’utilisation de Pegasus et de logiciels espions de surveillance équivalents
▪ Commission d’enquête sur la protection des animaux pendant le transport
▪ commission d’éthique
▪ commission d’intégration économique, de rapprochement des législations et de convergence avec les politiques de l’Union européenne
▪ commission d'achat
▪ commission d'achats
▪ Commission de contrôle des fichiers d’INTERPOL
▪ commission d'enquête
▪ Commission d'enquête de l'Union africaine sur le Soudan du Sud
▪ commission d'enquête internationale indépendante sur la République arabe syrienne
▪ commission d'enquête internationale indépendante sur la Syrie
▪ Commission d'enquête sur la crise de la compagnie d'assurances "Equitable Life"
▪ Commission d'enquête sur la débâcle financière de la compagnie d'assurances 'Equitable Life'
▪ Commission d'enquête sur le blanchiment de capitaux, l'évasion fiscale et la fraude fiscale
▪ commission d'enquête sur les "Panama papers"
▪ Commission d'Enregistrement des Ommipraticiens
▪ commission des demandes d'indemnisation
▪ Commission de surveillance,de vérification et d'inspection des Nations Unies
▪ Commission d'Etat néerlandaise pour la codification du droit international privé
▪ commission d'évaluation
▪ Commission d'Helsinki
▪ commission d'indemnisation
▪ Commission d'indemnisation des victimes d'infraction du tribunal de grande instance [de Paris]
▪ commission d'indemnisation pour l'Ukraine
▪ commission d'interchange
▪ commission d'intéressement
▪ commission d'intermédiation
▪ Commission d'invalidité
▪ commission d'investigation
▪ commission d'ouverture
▪ commission d'ouverture des candidatures
▪ commission d'ouverture des offres
▪ Commission est assistée par le comité de gestion pour l'huile d'olive et les olives de table
▪ commission internationale d'enquête
▪ Commission internationale d'enquête (Rwanda)
▪ Commission internationale des méthodes d'analyse des pesticides
▪ Commission mondiale chargée d'examiner la géopolitique de la transformation de l'énergie
▪ commission multilatérale d'interchange
▪ Commission parlementaire de stabilisation et d'association
▪ Commission permanente d'évaluation et d'application de Schengen
▪ Commission préparatoire de l'Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
▪ Commission spéciale des recours en matière d’immigration
▪ Commission spéciale sur la procédure d’autorisation des pesticides par l’Union
▪ commission temporaire d'enquête
▪ commission temporaire d'enquête sur le régime de transit communautaire
▪ Communication de la Commission - Énergie pour l'avenir: les sources d'énergie renouvelables - Livre blanc établissant une stratégie et un plan d'action communautaires
▪ Communication de la Commission sur l'immunité d'amendes et la réduction de leur montant dans les affaires portant sur des ententes
▪ composition d'une commission parlementaire
▪ Convention d'entente entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur les actes délégués
▪ convention d'entente établissant un cadre de gouvernance et de conditionnalité relatif à la facilité en faveur des réfugiés en Turquie entre les États membres de l'UE et la Commission
▪ convention relative au renforcement de la Commission interaméricaine du thon tropical établie par la convention de 1949 entre les États-Unis d’Amérique et la République du Costa Rica
▪ décision d'exécution de la Commission
▪ décision du Conseil fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission
▪ Délégation à la commission parlementaire d'association UE-Moldavie
▪ Délégation à la commission parlementaire d'association UE-Ukraine
▪ Délégation à la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Albanie
▪ Délégation à la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Monténégro
▪ Délégation à la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Serbie
▪ Délégation au comité parlementaire de partenariat UE-Arménie, à la commission de coopération parlementaire UE-Azerbaïdjan et à la commission parlementaire d’association UE-Géorgie
▪ Délégation aux commissions de coopération parlementaire UE-Arménie et UE-Azerbaïdjan et à la commission parlementaire d'association UE-Géorgie
▪ directive d'exécution de la Commission
▪ évaluation détaillée d’une analyse d'impact de la Commission européenne
▪ exécution d'une commission
▪ groupe d’experts de la Commission
▪ groupe d’experts de la Commission sur l’espace européen commun des données concernant le patrimoine culturel
▪ groupe d’experts de la Commission sur les mesures restrictives de l’Union et l’extraterritorialité
▪ groupe de travail auprès de la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Albanie
▪ groupe de travail auprès de la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Monténégro
▪ groupe d'experts \'ab Feuilles \'bb du programme de la Commission économique pour l'Europe de l'Organisation des Nations unies (ONU)
▪ groupe d'experts \'abSol\'bb du programme de la Commission économique pour l'Europe de l'Organisation des Nations unies (ONU)
▪ groupe d'experts de la Commission sur la banque, les paiements et l'assurance
▪ groupe d'experts de la Commission sur le revenu national brut
▪ groupe d'experts de la Commission sur les statistiques sur les déchets d'emballage en plastique
▪ Haute Commission de qualification des juges d'Ukraine
▪ la Commission mondiale d'éthique des connaissances scientifiques et des technologies de l'UNESCO
▪ Office d'investigation et de discipline de la Commission
▪ plan d'action pour les services financiers présenté par la Commission
▪ première évaluation d’une analyse d’impact de la Commission européenne
▪ registre des groupes d’experts de la Commission
▪ registre des groupes d’experts de la Commission et autres entités similaires
▪ règlement d'exécution de la Commission
▪ règlement établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission
▪ système d'information géographique de la Commission (GISCO)
  1. EN committee bureau
    LV komitejas prezidijs; prezidijs
    DE Ausschussvorstand; Vorstand
    FR bureau de commission
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