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Jūs meklējāt comité de la TVA

Atrasts 761 termins

▪ Agriculture (CSA - Comité spécial Agriculture)

▪ Association des anciens membres du Comité économique et social européen

▪ bureau du Comité

▪ bureau du Comité économique et social européen

▪ bureau du Comité européen des régions

▪ code de conduite des membres du Comité économique et social européen

▪ Code de conduite pour les membres du Comité de direction de la BEI

▪ Code de conduite pour les membres du Comité de vérification de la BEI

▪ Comité

▪ Comité 83

▪ Comité ad hoc européen pour l’Agence mondiale antidopage

▪ comité AESA

▪ Comité africain d'experts sur les droits et le bien-être de l'enfant

▪ comité agricole (UE)

▪ comité APE

▪ comité "Application des réglementations forestières, gouvernance et échanges commerciaux (FLEGT)"

▪ comité bancaire européen

▪ Comité budgétaire

▪ comité budgétaire européen

▪ Comité CARDS

▪ comité CEI

▪ comité chargé de la procédure consultative

▪ comité chargé de la procédure d'examen

▪ Comité chargé des aspects civils de la gestion des crises

▪ comité chargé des aspects technologiques

▪ Comité chargé des négociations avec les institutions intergouvernementales

▪ Comité chargé des ONG

▪ Comité chargé des organisations non gouvernementales

▪ comité chargé des technologies de l’information et de la cybersécurité

▪ comité chargé du contrôle qualité de l'audit

▪ Comité communautaire du réseau d'information comptable agricole (RICA)

▪ Comité communautaire du RICA

▪ Comité conjoint EEE

▪ comité consultatif

▪ comité consultatif «Activités culturelles du CESE»

▪ Comité consultatif bancaire

▪ comité consultatif Cariforum-UE

▪ comité consultatif chargé d’examiner les plaintes pour harcèlement qui concernent des députés au Parlement européen

▪ Comité consultatif conjoint EEE

▪ comité consultatif d’accès au marché

▪ comité consultatif dans le domaine du tourisme

▪ comité consultatif de l’EEE

▪ comité consultatif de l’Espace économique européen

▪ comité consultatif de la pêche et de l'aquaculture

▪ comité consultatif de la taxe sur la valeur ajoutée

▪ comité consultatif de l'égalité des chances entre les femmes et les hommes

▪ Comité consultatif de normalisation

▪ comité consultatif des consommateurs

▪ Comité consultatif de sélection

▪ comité consultatif des jeunes auprès de la présidence

▪ Comité consultatif des nominations

▪ Comité consultatif des ressources propres

▪ Comité consultatif des transports

▪ comité consultatif du CIEM

▪ Comité consultatif du Conseil des droits de l’homme

▪ Comité consultatif du marché intérieur

▪ comité consultatif du tourisme

▪ Comité consultatif en matière d'aides accordées dans le domaine des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable

▪ Comité consultatif en matière de concentrations

▪ comité consultatif en matière de marchés numériques

▪ Comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes

▪ comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports

▪ Comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports aériens

▪ Comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports maritimes

▪ Comité consultatif Erasmus

▪ comité consultatif européen de la statistique

▪ comité consultatif européen pour la recherche

▪ Comité consultatif indépendant de surveillance

▪ Comité consultatif indépendant de surveillance pour le Programme OMS de gestion des situations d'urgence sanitaire

▪ comité consultatif industriel et scientifique

▪ Comité consultatif international

▪ Comité consultatif international des radiocommunications

▪ Comité consultatif international du coton

▪ Comité consultatif international sur l'Ukraine

▪ Comité consultatif international télégraphique et téléphonique

▪ Comité consultatif "Marché intérieur"

▪ comité consultatif mixte

▪ comité consultatif mixte Cariforum-UE

▪ comité consultatif mixte de la société civile UE-ancienne République yougoslave de Macédoine

▪ comité consultatif mixte de la société civile UE-Chili

▪ comité consultatif mixte de la société civile UE-Monténégro

▪ comité consultatif mixte de la société civile UE-Serbie

▪ comité consultatif mixte UE-ancienne République yougoslave de Macédoine

▪ comité consultatif mixte UE-Chili

▪ comité consultatif mixte UE-Macédoine du Nord

▪ comité consultatif mixte UE-Monténégro

▪ comité consultatif mixte UE-Serbie

▪ comité consultatif mixte UE-Turquie

▪ comité consultatif paritaire

▪ comité consultatif paritaire CdR-Macédoine du Nord

▪ comité consultatif paritaire CdR-Monténégro

▪ comité consultatif paritaire CdR-Serbie

▪ comité consultatif paritaire entre le CdR et la République de Macédoine du Nord

▪ comité consultatif paritaire entre le CdR et la République de Serbie

▪ comité consultatif paritaire entre le CdR et le Monténégro

▪ comité consultatif paritaire UE-Chili

▪ comité consultatif pour l’évaluation des performances

▪ comité consultatif pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance

▪ Comité consultatif pour la coordination dans le domaine du marché intérieur

▪ comité consultatif pour la coordination des systèmes de sécurité sociale

▪ Comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture

▪ Comité consultatif pour la formation dans le domaine des soins infirmiers

▪ Comité consultatif pour la formation des médecins

▪ Comité consultatif pour la formation des pharmaciens

▪ Comité consultatif pour la formation des praticiens de l'art dentaire

▪ Comité consultatif pour la formation des sages-femmes

▪ Comité consultatif pour la formation des vétérinaires

▪ comité consultatif pour la formation professionnelle

▪ Comité consultatif pour la libre circulation des travailleurs

▪ Comité consultatif pour l'application de la législation relative au développement de chemins de fer communautaires

▪ Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail

▪ Comité consultatif pour la sécurité sociale des travailleurs migrants

▪ Comité consultatif pour les aides aux transports

▪ comité consultatif pour les marchés publics

▪ comité consultatif pour les urgences de santé publique

▪ Comité consultatif scientifique et technique ITER

▪ comité consultatif sur la conduite des députés

▪ comité consultatif sur la conduite des membres

▪ comité consultatif sur la libre circulation des travailleurs

▪ Comité consultatif sur le marché intérieur

▪ comité consultatif sur les activités culturelles du CESE

▪ comité consultatif sur le tourisme

▪ comité consultatif (UE)

▪ Comité contre la torture

▪ Comité contre le terrorisme

▪ Comité Cooke

▪ Comité COSS

▪ comité d’audit

▪ comité d’éthique

▪ comité d’éthique indépendant

▪ comité d’exécution pour les crises sanitaires

▪ Comité d’experts en matière de détachement de travailleurs

▪ comité d’identification permanent

▪ Comité d’interprétation des normes d’information financière internationales

▪ comité d'adaptation

▪ Comité d'adaptation au progrès scientifique et technique

▪ Comité d'aide au développement

▪ comité d'analyse d'impact

▪ comité d'analyse socio-économique

▪ comité d'appel

▪ comité d'application des boissons spiritueuses

▪ Comité d'application pour les boissons aromatisées à base de vin

▪ Comité d'application pour les boissons spiritueuses

▪ comité d'arbitrage

▪ Comité d'association CEE-Turquie

▪ Comité d'association CE-Turquie

▪ Comité d'association UE-Turquie

▪ Comité de Bâle

▪ Comité de Bâle sur le contrôle bancaire

▪ comité de caractère consultatif

▪ comité de concertation

▪ comité de conciliation

▪ comité de contact

▪ Comité de contact du Groupement européen d'intérêt économique (GEIE)

▪ Comité de contact en matière de prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux

▪ comité de contrôle commun

▪ Comité de contrôle du respect des dispositions

▪ comité de coopération

▪ Comité de coopération douanière

▪ Comité de coopération douanière CE-Turquie

▪ Comité de coopération douanière UE-Turquie

▪ Comité de coopération pour le financement du développement

▪ Comité de coordination dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale

▪ comité de coordination de crise

▪ comité de coordination des membres individuels

▪ Comité de coordination des SIC

▪ Comité de coordination des systèmes d'information et de communication

▪ comité de coordination du contrôle des ALPC

▪ comité de coordination du contrôle des ALPC en Bosnie-Herzégovine

▪ comité de coordination européen

▪ Comité de coordination pour les contrôles de sécurité multilatéraux

▪ comité de coordination SoHO

▪ Comité de défense des droits de l'homme

▪ Comité de développement des chemins de fer européens

▪ comité de dialogue sectoriel

▪ comité de dialogue social dans le secteur portuaire au niveau de l'Union

▪ comité de dialogue social sectoriel

▪ Comité de direction

▪ Comité de direction de la Banque européenne d'investissement

▪ Comité de direction de la BEI

▪ Comité de direction de l'Office des publications officielles

▪ comité de direction régional de la Communauté des transports

▪ comité de gestion

▪ comité de gestion de l'organisation commune des marchés agricoles

▪ Comité de gestion des déchets

▪ Comité de gestion des paiements directs

▪ Comité de gestion des produits de la pêche

▪ comité de gestion des questions horizontales relatives aux échanges de produits agricoles transformés hors annexe II

▪ comité de gestion du secteur de la pêche et de l’aquaculture

▪ comité de gestion ITER

▪ comité de gestion (UE)

▪ comité de l’Agence de l’Union européenne pour la sécurité aérienne

▪ Comité de l’avenir de la science et de la technologie

▪ comité de l’économie, des statistiques et des marchés

▪ comité de l’EHDS

▪ comité de l’espace européen de la recherche

▪ comité de l’espace européen des données de santé

▪ comité de l’industrie forestière

▪ comité de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale

▪ comité de l’intelligence artificielle

▪ comité de l'accise

▪ Comité de la conservation, de la caractérisation, de la collecte et de l'utilisation des ressources génétiques en agriculture

▪ Comité de la Convention sur la cybercriminalité

▪ comité de l'adaptation

▪ Comité de la Facilité d’investissement

▪ Comité de la Facilité d’investissement de Cotonou

▪ comité de la normalisation de défense européenne

▪ comité de la pêche et de l'aquaculture

▪ Comité de la politique à l'égard des consommateurs

▪ Comité de la politique commerciale

▪ Comité de la politique commerciale - Experts (ATSI, services et investissements)

▪ Comité de la politique commerciale - Experts (ATSI, services et investissements, reconnaissance mutuelle)

▪ Comité de la politique commerciale (Experts (services et investissements))

▪ Comité de la politique commerciale (Membres suppléants)

▪ Comité de la politique commerciale (Membres titulaires)

▪ Comité de la politique commerciale (Système de préférences généralisées)

▪ Comité de la politique commerciale (SPG)

▪ comité de la production biologique

▪ Comité de la protection du milieu marin

▪ comité de la protection sociale

▪ comité de la recherche scientifique et technique

▪ Comité de l'article 133

▪ comité de l'article 133 - Experts (ATSI, services, reconnaissance mutuelle)

▪ Comité de l'article 133 (Membres suppléants)

▪ Comité de l'article 133 (Membres titulaires)

▪ Comité de l'article 18

▪ comité de l'article 31

▪ Comité de l'article 36

▪ Comité de la sécurité alimentaire mondiale

▪ Comité de la sécurité maritime

▪ Comité de l'assistance alimentaire

▪ comité de la TVA

▪ Comité de l'éducation

▪ Comité de l'emploi

▪ comité de l'emploi (UE)

▪ Comité de l'espace européen de la recherche

▪ comité de l'espace européen de la recherche et de l'innovation

▪ Comité de l'espace ferroviaire unique européen

▪ comité de l'information économique et de l'information sur le marché

▪ comité de l'organisation commune des marchés agricoles

▪ comité de l'Union européenne pour le label écologique

▪ Comité d'enquête

▪ comité d'enquête de la Fédération de Russie

▪ comité d'entreprise

▪ comité d'entreprise européen

▪ comité de paiement national

▪ comité de partenariat commercial

▪ comité de personnalités éminentes indépendantes

▪ comité de pilotage ad hoc

▪ comité de pilotage du FEIS

▪ comité de pilotage du Fonds européen pour les investissements stratégiques

▪ comité de pilotage Europe 2020

▪ Comité de politique économique

▪ Comité de politique et d'action nationales en matière d'alcool

▪ Comité de prévention de la torture

▪ comité de réadmission mixte

▪ comité de rédaction

▪ comité de réflexion

▪ comité de réglementation

▪ comité de réglementation avec contrôle

▪ Comité de réglementation comptable

▪ comité de réglementation pour l’évaluation des performances

▪ comité de réglementation sur l’écoconception

▪ comité de réglementation (UE)

▪ comité de règlement des différends fiscaux internationaux

▪ comité de rémunération

▪ comité de résolution

▪ comité de résolution de l'AEMF

▪ comité des accises

▪ Comité des affaires administratives et financières

▪ Comité des affaires culturelles

▪ Comité des ambassadeurs

▪ Comité des ambassadeurs ACP-CE

▪ Comité des ambassadeurs ACP-CEE

▪ comité des ambassadeurs ACP-UE

▪ comité des autorités publiques de l’entreprise commune «Technologies numériques clés»

▪ comité des autorités publiques de l'entreprise commune Semi-conducteurs

▪ comité des citoyens

▪ Comité des communications

▪ comité des consommateurs

▪ Comité des contributeurs

▪ comité des déchets

▪ Comité des disparitions forcées

▪ Comité des dix-huit puissances sur le désarmement

▪ Comité des dix puissances sur le désarmement

▪ Comité des droits de l'enfant

▪ Comité des droits de l'homme

▪ Comité des droits des personnes handicapées

▪ Comité des droits économiques, sociaux et culturels

▪ comité de sécurité

▪ comité de sécurité (Assurance de l'information)

▪ Comité de sécurité (Assurance de l'information - experts)

▪ Comité de sécurité (Assurance de l'information - Groupe de référence des autorités d'évaluation qualifiées)

▪ Comité de sécurité (Assurance de l'information - Task force de mise en œuvre Tempest)

▪ comité de sécurité (CHS)

▪ comité de sécurité (Comité d'homologation de sécurité)

▪ Comité de sécurité (Experts en sécurité des données GMES)

▪ Comité de sécurité (Experts GNSS)

▪ comité de sécurité (Groupes d'homologation de sécurité)

▪ comité de sécurité (INFOSEC)

▪ Comité de sécurité (INFOSEC - autorités d'évaluation qualifiées)

▪ Comité de sécurité (INFOSEC - experts)

▪ comité de sécurité sanitaire

▪ Comité de sélection

▪ comité des États membres

▪ Comité des finances et de l’administration

▪ comité des Fonds agricoles

▪ Comité des forêts

▪ comité des hauts fonctionnaires

▪ Comité des hauts fonctionnaires au niveau des ambassadeurs de l’OEACP-UE

▪ Comité des hauts fonctionnaires de la santé publique

▪ comité des hauts responsables de l'inspection du travail

▪ Comité des marchés publics

▪ comité des médicaments à usage humain

▪ comité des médicaments à usage vétérinaire

▪ Comité des médicaments orphelins

▪ Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires

▪ Comité des ministres

▪ Comité des Ministres du Conseil de l'Europe

▪ Comité des Nations unies contre la torture

▪ Comité des normes comptables internationales

▪ comité des organes européens de supervision de l'audit

▪ Comité de soutien afghan

▪ Comité des paiements de détail en euros

▪ comité des paiements directs

▪ Comité des pêches du centre-ouest du golfe de Guinée

▪ Comité des pêches pour l'Atlantique Centre-Est

▪ Comité des précurseurs de drogues

▪ Comité des questions horizontales relatives aux échanges de produits agricoles transformés hors annexe I

▪ Comité des régions

▪ Comité des régions de l'Union européenne

▪ Comité des règles d'origine

▪ Comité des règles et pratiques de contrôle des opérations bancaires

▪ Comité des représentants permanents

▪ Comité des représentants permanents des gouvernements des États membres

▪ Comité des Sages

▪ comité des sanctions

▪ comité des sanctions des Nations unies

▪ comité des semi-conducteurs

▪ Comité des services financiers

▪ Comité des spécialités pharmaceutiques

▪ Comité des statistiques monétaires,financières et de balance des paiements

▪ Comité des structures agricoles et du développement rural

▪ Comité de stabilisation et d'association

▪ Comité des thérapies innovantes

▪ comité de suivi

▪ comité de suivi ACP-UE

▪ comité de suivi «Amérique latine»

▪ comité de suivi «Balkans occidentaux»

▪ comité de suivi «Commerce international»

▪ comité de suivi d’audit interne

▪ comité de suivi de la coopération euro-méditerranéenne pour le développement de la recherche et de la technologie

▪ comité de suivi de la coopération europé-méditerranéenne en matière de RDT

▪ comité de suivi de la Coopération Science et Technologie

▪ comité de suivi de la coopération scientifique et technologique euro-méditerranéenne

▪ Comité de suivi de la réforme de la police

▪ comité de suivi des audits

▪ comité de suivi des relations avec le Royaume-Uni

▪ comité de suivi des relations transatlantiques

▪ comité de suivi Euromed

▪ comité de suivi pour les délégations

▪ comité de suivi «Royaume-Uni»

▪ comité de suivi UE-ACP

▪ comité de suivi UE-Brésil

▪ comité de suivi UE-Chine

▪ comité de suivi UE - États-Unis

▪ comité de suivi UE-Japon

▪ comité de suivi UE-Japon et Asie du Sud-Est

▪ comité de suivi UE - Royaume-Uni

▪ comité de suivi UE-Russie

▪ comité de suivi UE-Russie et Asie centrale

▪ comité de suivi «Voisins européens de l’Est»

▪ Comité de sûreté et de sécurité du système (Autorité européenne de surveillance GNSS)

▪ Comité de surveillance

▪ Comité de surveillance de l'Office européen de lutte antifraude

▪ Comité de surveillance de l'OLAF

▪ Comité de surveillance réglementaire du LEI

▪ Comité de surveillance réglementaire du Système d'identifiant international pour les entités juridiques

▪ Comité de surveillance réglementaire du système LEI mondial

▪ Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique

▪ comité des valeurs mobilières

▪ Comité d'état-major

▪ Comité d'état-major des Nations unies

▪ Comité d'état-major militaire

▪ comité d'éthique

▪ comité d'évaluation

▪ comité d'évaluation ad hoc

▪ comité d'évaluation des offres

▪ comité d'évaluation des offres et demandes de participation

▪ comité d'évaluation des risques

▪ Comité de vérification

▪ Comité de vérification de la Banque européenne d' investissement

▪ Comité de vérification de la BEI

▪ comité d'examen de la réglementation

▪ comité d'examen ETIAS

▪ comité d'examen pour l'IA éthique

▪ comité d'examen VIS

▪ Comité d'experts sur l'évaluation des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme

▪ comité d'identification

▪ comité DigiTax

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