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Jūs meklējāt co-rapporteur
Atrasti 39 termini

▪ co-rapporteur
▪ décider des suites à réserver aux propositions du juge rapporteur
▪ État membre rapporteur
▪ être placé sous le contrôle du juge rapporteur
▪ juge rapporteur
▪ mission de rapporteur
▪ rapport du juge rapporteur
▪ rapporteur
▪ rapporteur adjoint
▪ rapporteur fictif
▪ rapporteur fictif pour avis
▪ rapporteur général
▪ rapporteur pour avis
▪ rapporteur spécial des Nations unies
▪ rapporteur spécial des Nations unies sur le droit de réunion pacifique et la liberté d’association
▪ rapporteur spécial sur la liberté de religion ou de conviction
▪ Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition
▪ Rapporteur spécial sur la promotion et la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste
▪ rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
▪ Rapporteur spécial sur la question de la torture
▪ rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
▪ Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme au Bélarus
▪ Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ Rapporteur spécial sur la violence contre les femmes
▪ rapporteur spécial sur le droit à la liberté d’opinion et d’expression
▪ Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
▪ Rapporteur spécial sur le droit à la vie privée
▪ rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
▪ rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
▪ Rapporteur spécial sur les droits de l'homme et l'environnement
▪ rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones
▪ rapporteur spécial sur les effets négatifs des mesures coercitives unilatérales sur l'exercice des droits de l'homme
▪ rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires
▪ rapporteur spécial sur les exécutions sommaires ou arbitraires
▪ rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage
▪ Rapporteur spécial sur les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l'intolérance qui y est associée
▪ rapporteur spécial sur les formes contemporaines d'esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
▪ Rapporteur spécial sur l'extrême pauvreté et les droits de l'homme
▪ rapporteur unique
  1. EN co-rapporteur
    LV līdzziņotājs
    DE Mitberichterstatter
    FR co-rapporteur
    Sk. IATE šķirkli.
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