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▪ abattement à la base
▪ accès de base
▪ accord d'échange et de coopération de base pour le partage d'informations géospatiales
▪ accord portant création du Fonds commun pour les produits de base
▪ accord sur les produits de base
▪ acte de base
▪ acte juridique de base
▪ acte législatif de base
▪ additif à base de potassium
▪ Administrateur de base de données
▪ adresse base
▪ adresse de base
▪ aide de base au revenu
▪ aide de base au revenu pour un développement durable
▪ aliments composés à base de céréales pour les animaux
▪ aménagement d'une base
▪ analogue d'une base
▪ année de base
▪ application de base de données
▪ approche NI de base
▪ aptitude de base
▪ article de base de connaissances
▪ article de la Base de connaissances
▪ Assistant Création de profil de base de données Microsoft CRM
▪ Assistant Expérimentation de base de données
▪ Assistant Paramétrage du moteur de base de données
▪ authentification de base
▪ autorité de surveillance sur base consolidée
▪ autre produit à base de nicotine
▪ avis sur le changement de la base juridique
▪ bande de base
▪ base
▪ base 2
▪ base aérienne
▪ base aérienne opérationnelle déployable de l'UE
▪ base à l'échantillonnage
▪ base anhydre
▪ base avancée
▪ base centrale de données LBC-FT
▪ base d’affectation
▪ base d'actifs régulés
▪ base d'amortissement
▪ base de calcul
▪ base de conception
▪ Base de connaissances
▪ base de connaissance(s)
▪ Base de connaissances Microsoft
▪ base de connaissances multilingue
▪ base de connaissances socio-économiques
▪ base de départ base de feux
▪ base de données
▪ base de données "Affaires" de la Cour de justice
▪ base de données alphanumérique
▪ base de données Arachne
▪ base de données autonome
▪ base de données bibliothèque
▪ base de données biomoléculaires
▪ base de données BioTrack Product
▪ base de données centrale
▪ base de données centrale de l'UE contenant les facteurs d'émission de gaz à effet de serre par défaut
▪ base de données centrale de l'UE sur les facteurs d'émission de gaz à effet de serre
▪ base de données collaborative
▪ base de données complète
▪ base de données concentrateur
▪ base de données consolidée
▪ base de données d'abonnement
▪ base de données d'application
▪ base de données d'authenfication
▪ base de données de boîtes aux lettres
▪ base de données de certificats en ligne
▪ base de données de configuration
▪ base de données de contenu
▪ base de données de création de rapports
▪ base de données de disponibilité
▪ base de données de distribution
▪ base de données de journalisation
▪ base de données de l’AIEA sur les incidents et les cas de trafic
▪ base de données de l’UE pour les systèmes d’IA à haut risque
▪ base de données de l'abonné
▪ base de données de l'entrepôt de données
▪ base de données de l'UE sur les essais cliniques
▪ base de données de paramètres de recherche
▪ Base de données de paramètres PerformancePoint
▪ base de données de publication
▪ base de données de référence
▪ base de données de référentiel
▪ base de données des composants
▪ base de données des comptes
▪ base de données des documents de référence
▪ base de données des établissements d’enseignement
▪ base de données des inspections
▪ base de données des mouvements de wagons et unités intermodales
▪ base de données des notifications d'études
▪ Base de données des paramètres de recherche
▪ base de données des paramètres des composants
▪ base de données des résultats d’assurance-qualité externe
▪ base de données des résultats de l’assurance qualité externe
▪ base de données de vol
▪ base de données distante
▪ base de données DPM
▪ Base de données DPMDB
▪ base de données du commerce extérieur
▪ base de données du serveur de distribution
▪ base de données du serveur de publication
▪ base de données du serveur de rapports
▪ base de données électronique
▪ base de données en ligne
▪ base de données en matière d’asile
▪ base de données en mémoire
▪ base de données et d'informations sur les gènes
▪ base de données Eurodac
▪ base de données européenne de référence sur le cycle de vie
▪ base de données européenne relative aux précurseurs de drogues
▪ base de données européenne sur les bateaux et les coques
▪ base de données européenne sur les dispositifs médicaux
▪ base de données européenne sur les médicaments
▪ base de données européenne sur l'étiquetage énergétique
▪ base de données externe
▪ base de données frontale
▪ base de données génétiques
▪ base de données Gestionnaire de contacts professionnels
▪ base de données hors connexion
▪ base de données Hub
▪ base de données "Impôts en Europe"
▪ base de données informatique
▪ base de données informatisée
▪ base de données informatisée performante
▪ base de données internationale sur les informations chimiques unifiées
▪ Base de données interne Windows
▪ base de données LBC-FT
▪ base de données législatives
▪ base de données locale
▪ base de données MASTER
▪ base de données membre
▪ base de données Microsoft SQL Server
▪ base de données miroir
▪ base de données model
▪ base de données non autonome
▪ base de données numérique
▪ base de données ODBC
▪ base de données OLAP
▪ base de données par défaut
▪ base de données partagée
▪ base de données pour la compilation et la comptabilisation
▪ base de données primaire
▪ base de données principale de l'UE contenant les valeurs par défaut pour l'intensité des émissions de gaz à effet de serre
▪ base de données professionnelle
▪ base de données publique
▪ base de données référencée
▪ base de données rélationelle
▪ base de données relationnelle
▪ base de données SCIP
▪ base de données secondaire
▪ base de données SLTD
▪ base de données source
▪ base de données SQL
▪ base de données sur la législation
▪ base de données sur la sécurité humaine
▪ base de données sur le génome
▪ base de données sur les bateaux de navigation intérieure
▪ base de données sur les documents de voyage associés aux notices
▪ base de données sur les documents de voyage volés ou perdus
▪ base de données sur les ingrédients des détergents
▪ base de données sur les monnaies contrefaites
▪ base de données sur les preuves de grands crimes internationaux
▪ base de données sur les produits
▪ base de données TDAWN
▪ base de données terminologiques
▪ base de données très volumineuse
▪ base de données unique
▪ base de données utilisateur
▪ base de flux de travail
▪ base de la décharge
▪ base de lancement
▪ base de lancement pour missile non protégée
▪ Base de langages statistiques pour la recherche sémantique
▪ base de mesure
▪ base de meuble
▪ base de Michler
▪ base d'entretien
▪ base (de panneau è plis) assemblée à about
▪ base d'équivalence
▪ base de radionavigation
▪ base de recherche
▪ base de réciprocité
▪ base de redéploiement
▪ base de référence
▪ base de référence de sécurité
▪ base de référence en cybersécurité
▪ base de référence graphique
▪ base de remplacement pour escorteurs
▪ base des données
▪ base des droits constatés
▪ base de sondage
▪ base des règlements effectifs
▪ base des ressources TVA
▪ base de structure en portique
▪ base de vitesse
▪ base différentielle
▪ base d'imposition
▪ base d'imposition à la TVA
▪ base d'imposition nationale pour l'impôt sur les sociétés
▪ base documentaire
▪ base d'opérations avancée
▪ base du houppier
▪ base durcie pour missiles
▪ base économique
▪ base forfaitaire
▪ base génétique
▪ base géodésique
▪ base imposable
▪ base industrielle
▪ base industrielle et technologique de défense
▪ base industrielle et technologique de défense européenne
▪ base juridique
▪ base juridique de fond
▪ base juridique dérivée
▪ base juridique matérielle
▪ base juridique procédurale
▪ base légale
▪ base libre
▪ base logistique de secours pour une flotte
▪ base manufacturière
▪ base militaire
▪ base militaire étrangère
▪ base monétaire
▪ base navale
▪ base opérationnelle avancée
▪ base physique
▪ base sous-consolidée
▪ base statistique
▪ Base Technique de Réglementation
▪ base technologique
▪ base terminologique
▪ base topographique
▪ base topographique d'une zone d'objectifs
▪ base trimestrielle
▪ batte de base-ball
▪ biocarburant à base d'algues
▪ biomatériau à base d'algues
▪ boisson aromatisée à base de vin
▪ boissons aromatisées ? base de vin
▪ bouche-pores à base de résine
▪ brevet de base
▪ budget de base
▪ Cadre inclusif sur l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices
▪ calendrier de base
▪ capacité de base
▪ capital de base
▪ capital de base déclaré
▪ capital de solvabilité requis de base
▪ capital de solvabilité requis du groupe sur une base agrégée
▪ capitalisation d’endettement de base du paiement des impôts
▪ capsule fabriquée à base de plomb
▪ capture instantanée de base de données
▪ caractère de base
▪ carte de base
▪ catalogue de base
▪ catalogue de la base de données
▪ centre de batterie - pièce de base - pièce directrice
▪ certificat de formation professionnelle de base
▪ charge de base
▪ cycle d’études de base
▪ classe de base
▪ clé da base de données
▪ codage base 64
▪ colle à base de paraffine
▪ colle è base de résine
▪ Colonnes de base
▪ combustible ou carburant à base de carbone recyclé
▪ Comité d'application pour les boissons aromatisées à base de vin
▪ Comité de gestion des produits transformés à base de fruits et légumes
▪ comité des médicaments à base de plantes
▪ commerce des produits de base
▪ compétence de base
▪ compétences de base
▪ composant actif à base de plantes
▪ composants actifs à base de plantes
▪ composition en pâtes pour électrodes à base de matières carbonées
▪ comptabilité sur la base des encaissements et des décaissements
▪ Concepts de base Windows
▪ condensat de fumée primaire à base d'eau
▪ conditions de base
▪ conditions ISO de charge de base
▪ confiserie à base de gélifiants
▪ connaissances de base
▪ connexion de base de données
▪ Connexion de base de données Internet
▪ contracts sur produits de base
▪ contrat de base des aéronefs
▪ contrôleur de station de base
▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'assistance mutuelle et à la coopération entre les administrations douanières (Naples II)
▪ convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'extradition entre les États membres de l'Union européenne
▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
▪ Convention sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, portant création d'un Office européen de police
▪ cotisation de base
▪ courbe des taux sans risque de base
▪ cours de base
▪ coût des matériaux de base
▪ croisement de semences de base
▪ CSP de base pour cartes à puce
▪ densité de base du bois
▪ dépenses de base
▪ désignation multiple sur la base de paires de villes
▪ désignation multiple sur la base d'une paire de pays
▪ dette de base
▪ deuxième cycle de l'éducation de base
▪ Deuxième protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
▪ devise de base
▪ diagramme de base de données
▪ dialogue sur les forêts, l'agriculture et le commerce des produits de base
▪ directive 2014/92/EU sur la comparabilité des frais liés aux comptes de paiement, le changement de compte de paiement et l’accès à un compte de paiement assorti de prestations de base
▪ directive de base
▪ discrimination sur la base de l'orientation sexuelle et de l'identité de genre
▪ dispositif médical à base d'intelligence artificielle
▪ disque de base
▪ Documentation de base de données
▪ document de base
▪ données de base
▪ données de base comparables
▪ données de base préliminaires
▪ dossier de base
▪ double base juridique
▪ droit de base
▪ échange de base
▪ éducation de base
▪ éducation de base des adultes
▪ électrolyse à base de céramiques à conduction protonique
▪ émolument de base
▪ endettement de base
▪ endettement de base du paiement des impôts
▪ engrais simple à base de nitrate d'ammonium
▪ enregistrement sur la base des droits constatés
▪ enregistrement sur la base des règlements effectifs
▪ enseignement de base
▪ ensemble de données de base
▪ entraîneur pour la formation de base aux instruments
▪ érosion de la base d'imposition
▪ érosion de la base d'imposition et transfert de bénéfices
▪ érosion de la base fiscale
▪ erreur dans la base de sondage
▪ essai simple à large base
▪ établissement du budget sur la base des activités
▪ évaluation ex ante sur la base des piliers
▪ examens de base
▪ explorateur de base de données
▪ Explorateur de formes de base
▪ extension de base de données
▪ fabricant d'équipement de base
▪ Fabrication de bois et produits à base de bois
▪ Fabrication de métaux de base, y compris les alliages
▪ feuille de route sur les forêts, l'agriculture et le commerce des produits de base
▪ feuille fabriquée à base de plomb
▪ fichier de base de données
▪ financement de base
▪ financement de base des activités scientifiques*
▪ Fonds commun pour les produits de base
▪ fonds propres de base
▪ fonds propres de base (Core Tier 1)
▪ fonds propres de base de catégorie 1
▪ fonds propres de base (Tier 1)
▪ formation de base des adultes
▪ formation de base et du perfectionnement
▪ formation de base (TCB) des gardes-frontières de l'UE
▪ forme de base
▪ formulaire de base
▪ formule de de base Laspeyres
▪ fournisseur de services de chiffrement de base pour cartes à puce Microsoft
▪ FR: listes de base
▪ franchise de base
▪ free base
▪ générations précédant les semences de base
▪ Gérer la base de données
▪ Gestionnaire de la Base de connaissances
▪ gestionnaire de station de base
▪ glacée à base laitière
▪ gommes et autres confiseries à base de gélifiants
▪ grade de base
▪ groupe ad hoc sur le règlement de base ECHA
▪ groupe de codes de rémunération de base
▪ groupe de disponibilité de base de données
▪ Groupe de négociation sur les télécommunications de base
▪ groupe de travail "Produits de base"
▪ groupe de travail sur les médicaments à base de plantes
▪ Groupe "Produits de base"
▪ habileté de base
▪ huile de base
▪ indicateur de performance de base
▪ industrie chimique de base
▪ inflation de base
▪ information de base
▪ Informations de base
▪ installation à base d'image
▪ instance de base de données
▪ instrument de fonds propres de base de catégorie 1
▪ interférométrie à très longue base
▪ journalisation de base
▪ jus de fruits à base de concentré
▪ l`education de base
▪ laminé plastique à base de papier
▪ langue de base
▪ langue de base par défaut
▪ langue de la base de données
▪ largeur du pic au niveau de la ligne de base
▪ ligne de base
▪ ligne de base archipélagique
▪ liste de base du GFN
▪ liste de base du Groupe des fournisseurs nucléaires
▪ localisation des matériels de base
▪ marché dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes
▪ marché des produits de base
▪ matériaux de base naturels
▪ matériel de base
▪ matériel forestier de base
▪ matériels de base
▪ matières de base naturelles
▪ mécanisme d’aide à l’acquisition des compétences de base
▪ médicament à base de plantes
▪ médicament à base de plantes à usage humain
▪ médicaments à base de plantes
▪ médicament traditionnel à base de plantes
▪ médicament vétérinaire à base de plantes
▪ mesures de base
▪ métal de base
▪ minoration de la base
▪ modèle de base
▪ modèle de base de données
▪ monnaie de base
▪ montant de base
▪ montant de base initial
▪ montants de base
▪ mordants à base de terre colorante
▪ moteur de base de données
▪ moteur de base de données Access
▪ moteur de base de données Hekaton
▪ Moteur de filtrage de base
▪ mutagène provoquant la substitution de paires de base
▪ mutation de paires de base
▪ niveau de l’enseignement de base*
▪ norme de base
▪ norme nationale pour l’enseignement de base
▪ nuage de base
▪ numéro de réception de base
▪ objet de base
▪ objet de base de données
▪ organisation à base communautaire
▪ organisations de base
▪ oubli de la fréquence de base
▪ Outil de base de données du Gestionnaire de contacts professionnels pour Microsoft Outlook 2010
▪ outil de maintenance de base de données
▪ paiement sur la base des GHM
▪ paires de base
▪ panneau à base de bois
▪ panneau de particules avec liant à base de ciment
▪ panneau isolant à base d’écorce
▪ panneaux à base de laine de bois
▪ papier à base d'aluminium
▪ papier couvre-parquet à base de carton feutré
▪ pare-feu de base
▪ Partager la base de données
▪ période de base
▪ pertinence de la base juridique
▪ plan d’action concernant l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices
▪ plan d'action en matière de compétences de base
▪ plan d'action pour les compétences de base
▪ plants de base
▪ plateau de base
▪ pneus "Wide Base"
▪ pochette à base plate
▪ point de base
▪ points de base
▪ position pondérée sur la base de la duration
▪ pourcentage de la base d'imposition
▪ préparation à base de drogues végétales
▪ préparation à base de plantes
▪ préparation à base de SoHO
▪ préparation à base de substances végétales
▪ préparation à base de viande
▪ préparations à base de lait en poudre contenant du cacao
▪ Préparations et composés à base de polymères
▪ prestations sur la base des assurances sociales
▪ prévisions de base
▪ prévisions de base statistiques
▪ prime de base
▪ principes de base du bilan
▪ prix de base
▪ prix des produits de base
▪ produit à base d'algues
▪ produit à base d'anatoxine
▪ produit à base de cacao
▪ produit à base de céréales
▪ produit à base de colostrum
▪ produit à base de fruits
▪ produit à base de lait
▪ produit à base de légumes
▪ produit à base de poisson
▪ produit à base de sucre
▪ produit à base de tabac chauffé
▪ produit à base de viande
▪ produit à base de viande traité thermiquement
▪ produit à base d'oeuf
▪ produit à fumer à base de plantes
▪ produit de base
▪ produit de base avec préfinancement
▪ produit en poudre à base de lait
▪ produits à base de chocolat
▪ produits à base de lait
▪ produits à base de viande de mouton , d'agneau
▪ produits à base de viandes de porc
▪ produits à base d'os
▪ Produits de lavage et de nettoyage (y compris produits à base de solvants)
▪ produits transformés à base de champignons
▪ produits transformés à base de fruits et légumes
▪ produit transformé à base de céréales
▪ produit transformé à base de fruits
▪ produit transformé à base de légumes
▪ produit transformé à base de viande
▪ profils professionnels de base européens
▪ programme de soutien aux compétences de base
▪ programme intégré pour les produits de base
▪ projet de base de données
▪ prospectus de base
▪ Protocole établi sur la base de l'article 43, paragraphe 1, de la convention portant création d'un Office européen de police (convention Europol), modifiant ladite convention
▪ protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
▪ puissance de base
▪ recherche de base
▪ référence de la base de données
▪ régime de paiement de base
▪ règlement de base
▪ règles de base
▪ règles de base des bonnes pratiques x
▪ règles globales anti-érosion de la base d’imposition
▪ remboursement sur la base des coûts unitaires
▪ renseignement de base - renseignement de documentation
▪ repère de ligne de base
▪ réplication de la base de données
▪ réseau routier militaire de base
▪ réseaux de base
▪ ressources naturelles de base
▪ restauration de base de données complète
▪ Restaurer la base de données
▪ retard de propagation de la porte de base
▪ rétroconception de base de données
▪ revenu de base
▪ revêtement de base
▪ risque de base
▪ rôle de base de données
▪ rôle de base de données fixe
▪ salaire de base
▪ salaire ou traitement ordinaire de base ou minimal
▪ Sauces à base de tomates
▪ sauvegarde de base
▪ savoir de base
▪ scénario de base
▪ schéma de la base de données
▪ SCR de base
▪ script de base de données
▪ serveur de base de données
▪ services à base de composants
▪ services de base en mode paquet à la demande
▪ services de télécommunication de base
▪ services sociaux de base
▪ SGBD (système de gestion de base de données)
▪ symbole de base
▪ symbole de carte de base
▪ système de gestion de base de données
▪ système de gestion de base de données relationnelle
▪ système de gestion de base de données (SGBD)
▪ système d'hélices à base ventilée
▪ soins de santé de base
▪ solution de base
▪ spécialités fines à base d'oeufs exotiques
▪ station d’émission-réception de base
▪ station de base
▪ station de base 3G
▪ station de base fixe
▪ station de transmission de base
▪ station terrienne de base
▪ style de base
▪ stocks de base
▪ stratégie de base de réduction des émissions
▪ structure de la base de données
▪ substance active à base de plantes
▪ substitution de base
▪ superficie de base
▪ surface de base
▪ sur la base de la matière sèche
▪ sur la base d'un partage des coûts
▪ sur le base de mandats
▪ sur une base départ usine
▪ sur une base fiduciaire
▪ sur une base volontaire
▪ surveillance des éstablissements de crédit sur une base consolidée
▪ surveillance sur une base consolidée
▪ swap de taux de base
▪ table de base
▪ tarif de base
▪ taux de base
▪ taux de base plus court
▪ taux de base plus long
▪ taux de la restitution de base à l'exportation adjugé
▪ télécommunications de base
▪ temps de base
▪ temps de propagation de la porte de base
▪ type de données de base
▪ traduction automatique à base de règles
▪ traduction automatique à base d'exemples
▪ traitement de base
▪ traitement menesuel de base
▪ traitement mensuel de base
▪ tunnel de base
▪ tunnel de base du Brenner
▪ unité de base
▪ usage externe de produits à base de plantes
▪ usine à base d'ammonium
▪ vaccin à base d'acide nucléique
▪ vaccin à base d'anatoxine
▪ vaccin à base de vecteur viral
▪ valeur ajoutée au prix de base
▪ valeur ajoutée aux prix de base
▪ valeur de base approchée d'une unité de produit
▪ valeur de base de l'analyse du cycle de vie
▪ valeur de base des sols
▪ valeur de base des terrains urbains
▪ valeur de colonne de base de données
▪ validité de la base juridique
▪ véhicule de base
▪ virage de base
▪ vitesse de base
▪ vocabulaire de base
▪ voix de base
▪ vol acrobatique de base
▪ vol de base
▪ vols acrobatiques de base
▪ volume de base
▪ volume de base du contingent annuel
▪ vue de base de données
EN basic instrument; basic act; basic legal act
LV pamatakts; pamata akts; galvenais akts; pamatdokuments
DE Basisrechtsakt
FR acte juridique de base; acte de base

  1. EN basic instrument; basic act; basic legal act
    LV pamatakts
    DE Basisrechtsakt
    FR acte juridique de base; acte de base
    Sk. IATE šķirkli.
    Download IATE © European Union, 2026
  2. EN basic instrument
    LV pamata akts
    DE Basisrechtsakt
    FR acte de base
    VVC izstrādātie politikas, tiesību un valsts pārvaldes termini
  3. EN basic act
    LV galvenais akts; pamatdokuments
    FR acte de base
    Definīcija: A "basic act" is an act of secondary legislation which provides a legal basis for the Community action and for the implementation of the corresponding expenditure entered in the budget. Such an act must take the form of a Regulation, a Directive or a Decision (Entscheidung or Beschluß). Recommendations and opinions do not constitute basic acts, nor do resolutions or declarations
    VVC izstrādātie ekonomikas un finanšu termini
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