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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt ayant cause

Atrasti 64 termini

▪ accord de coopération concernant les activités ayant trait au projet détaillé de l'International Thermonuclear Experimental Reactor

▪ action ayant le droit de vote

▪ affaires ayant le même objet

▪ agence ayant atteint sa vitesse de croisière

▪ Agence européenne pour le développement de l'éducation pour les élèves ayant des besoins particuliers

▪ ayant cause

▪ ayant des éclaircies

▪ ayant droit

▪ ayant droit économique

▪ ayant droit survivant

▪ ayant force de loi

▪ ayant qualité de valeur d'investissement

▪ article traité ayant une fonction biocide

▪ association de malfaiteurs ayant pour but de troubler l'ordre public par l'intimidation ou la terreur

▪ carte anonyme prépayée ayant une capacité importante de stockage

▪ circonstances ayant cessé d’exister

▪ Coalition pour le climat et l'air pur visant à réduire les polluants de courte durée de vie ayant un effet sur le climat

▪ criminalité grave ayant une dimension transfrontière

▪ demandeur ayant des besoins particuliers en matière d’accueil

▪ enfant ayant un handicap

▪ établissement ayant recours à l’AMA

▪ établissement ayant recours à l'ASA

▪ établissement ayant recours à la TSA

▪ État ayant d'importants intérêts en jeu

▪ État ayant introduit une demande d'adhésion

▪ État membre ayant adopté l'euro

▪ groupe ayant un comportement à risque

▪ hommes ayant des relations sexuelles avec des hommes

▪ identification des personnes ayant des besoins particuliers

▪ jeune ayant quitté l'école prématurément

▪ jeune ayant quitté prématurément l'éducation et la formation

▪ jugement ayant autorité de chose jugée

▪ jugement ayant force de chose jugée

▪ logement ayant fait l’objet d’une transaction

▪ mécanisme de gestion du financement des coûts communs des opérations de l'Union européenne ayant des implications militaires ou dans le domaine de la défense

▪ nuage ayant une importance opérationnelle

▪ opération ayant des implications militaires ou dans le domaine de la défense

▪ pays ayant introduit une demande d'adhésion

▪ pays n'ayant pas une économie de marché

▪ parent n'ayant pas la garde de l'enfant

▪ parent n'ayant pas le droit de garde

▪ pêche ayant une faible incidence

▪ personne ayant dépassé la durée du séjour autorisé

▪ personne ayant des difficultés de lecture des textes imprimés

▪ personne ayant la double nationalité

▪ personne ayant manifestement besoin d'une protection internationale

▪ personne ayant moins d'opportunités

▪ personne ayant une déficience intellectuelle

▪ personne ayant une déficience visuelle

▪ personne ayant un faible niveau de compétences

▪ personne ayant un trouble d'apprentissage

▪ personne ayant un trouble dys

▪ poisson n'ayant pas la taille requise

▪ Principes européens de qualité pour les interventions financées par l’Union européenne ayant un impact potentiel sur le patrimoine culturel

▪ produit ayant fait l'objet d'une procédure centralisée

▪ schéma directeur sur une réponse coordonnée en cas de perturbations des infrastructures critiques ayant une dimension transfrontière notable

▪ schéma directeur visant à coordonner au niveau de l’Union la réponse en cas de perturbations des infrastructures critiques ayant une dimension transfrontière notable

▪ section de produits ayant fait l'objet d'une graduation

▪ taxe ayant un effet de distorsion

▪ Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées

▪ travailleur ayant un faible niveau de compétences

▪ un protocole, un autre instrument juridique ou un texte établi d'un commun accord ayant valeur juridique dans le cadre de la convention

▪ Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance (utilisation d'intermédiaires)

▪ violences ayant entraîné des blessures graves ou la mort

EN assignee; successor in title

LV tiesībpārņēmējs; tiesību pārņēmējs

DE Rechtsnachfolger

FR ayant droit; ayant cause

Sk. IATE šķirkli.

© Download IATE, European Union, 2024