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▪ Accord relatif à la mise en œuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce
▪ accord relatif à la mise en oeuvre de l'article VII de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce
▪ Accord relatif au trafic illicite par mer, mettant en oeuvre l'article 17 de la Convention des Nations unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
▪ Accord sur la mise en œuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994
▪ Accord sur l'application de l'article 65 CBE
▪ Accord sur l'application de l'article 65 de la Convention sur la délivrance de brevets européens
▪ arrangement multipartite concernant une procédure arbitrale d’appel provisoire conformément à l’article 25 du mémorandum d’accord
▪ article
▪ Article 19, campagne mondiale pour la liberté d'expression
▪ Article 19, centre international contre la censure
▪ Article 235
▪ article acheté
▪ article a duree de conservation ou de stockage limitee
▪ article à jeter
▪ article à mastiquer
▪ article artisanal
▪ article artisanal de luxe
▪ article à usage privé
▪ article budgétaire
▪ article-cadeau
▪ article chimique
▪ article commercial
▪ article commun hautement prioritaire
▪ article contrôlé
▪ article critique
▪ article d'avatar
▪ article de base de connaissances
▪ article de catégorie
▪ article de décoration
▪ article de données
▪ article de haute priorité commune
▪ article de kit
▪ article de la Base de connaissances
▪ article de luxe
▪ article de maroquinerie
▪ article d'emballage
▪ article de nomenclature
▪ article de nomenclature fantôme
▪ article de pyrotechnie
▪ article de presse
▪ article de puériculture
▪ article de quincaillerie
▪ article de service
▪ article de sport
▪ article d'habillement
▪ article d'usage commun
▪ article électromécanique
▪ article en caoutchouc
▪ article en cuir
▪ article en stock
▪ article en téléchargement uniquement
▪ article externe
▪ article fantôme
▪ article fini
▪ article flexible
▪ article fragile
▪ article indirect
▪ article industriel
▪ article interne
▪ article ménager
▪ Article N
▪ Article n°
▪ article non alimentaire
▪ article pyrotechnique
▪ article prohibé
▪ article reçu
▪ article scientifique
▪ article supplémentaire
▪ article textile
▪ article traité ayant une fonction biocide
▪ article vendu
▪ catégorie d’article
▪ clé de répartition par article
▪ Comité de l'article 133
▪ comité de l'article 133 - Experts (ATSI, services, reconnaissance mutuelle)
▪ Comité de l'article 133 (Membres suppléants)
▪ Comité de l'article 133 (Membres titulaires)
▪ Comité de l'article 18
▪ comité de l'article 31
▪ Comité de l'article 36
▪ Comité de l'article K.4
▪ comité institué par l'article 18 de la convention de Dublin du 15 juin 1990
▪ comité prévu à l'article 255 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
▪ commentaire article
▪ consommation de l'article
▪ consultation au titre de l'article 96
▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'assistance mutuelle et à la coopération entre les administrations douanières (Naples II)
▪ convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'extradition entre les États membres de l'Union européenne
▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
▪ Convention sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, portant création d'un Office européen de police
▪ date péremption article
▪ designation de l'article
▪ destinataire d'un article
▪ Deuxième protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
▪ dimension d'article
▪ dispositions (article ou l'une de ses subdivisions)
▪ formulaire pdf “intelligent” relatif à l’article 13
▪ fournisseur d'un article
▪ groupe Antici (article 50)
▪ groupe de remises sur article
▪ groupe des Amis de la présidence (Application de l'article 10 du protocole n° 36 annexé aux traités)
▪ groupe de taxe d’article
▪ groupe de tolérance de prix d'article
▪ groupe de travail ad hoc sur l'article 50 du TUE
▪ groupe de travail "article 29"
▪ groupe de travail "article 29" sur la protection des données
▪ L'Atelier sur l'exécution de projets au titre de l'article 6 du Protocole de Kyoto
▪ numéro d'article
▪ paramètres de la compétitivité d’un article
▪ péremption de l'article
▪ positionnement d’un article
▪ principes directeurs en matière de transparence dans le cadre des négociations au titre de l'article 50 du TUE
▪ producteur d'un article
▪ propriété biocide d'un article traité
▪ Protocole établi sur la base de l'article 43, paragraphe 1, de la convention portant création d'un Office européen de police (convention Europol), modifiant ladite convention
▪ protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
▪ Protocole relatif à l'article 6, paragraphe 2, du traité sur l'Union européenne sur l'adhésion de l'Union à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole relatif à l'article 67 du traité instituant la Communauté européenne
▪ Protocole sur la coopération structurée permanente établie par l'article 42 du traité sur l'Union européenne
▪ Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 14 du traité instituant la Communauté européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande
▪ Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 26 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande
▪ Protocole sur l'article 141 du traité instituant la Communauté européenne
▪ Protocole sur l'article 157 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
▪ Protocole sur l'article 17 du traité sur l'Union européenne
▪ Protocole sur l'article 40.3.3 de la Constitution de l'Irlande
▪ Protocole sur l'article 42 du traité sur l'Union européenne
▪ Protocole sur les critères de convergence visés à l'article 121 du Traité instituant la Communauté européenne
▪ recours en manquement au titre de l'article 226 CE
▪ relation d'article
▪ Service Demandes d'assistance au titre de l'article 24
▪ task-force "article 50"
▪ task-force pour la préparation et la conduite des négociations avec le Royaume-Uni en vertu de l'article 50 du TUE
▪ utilité d’un article
  1. EN Article 31 Committee
    LV 31. panta komiteja
    DE Ausschuss nach Artikel 31
    FR comité de l'article 31
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