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▪ Accentuation du titre
▪ actifs détenus à titre accessoire
▪ admissibilité à titre de preuve
▪ admission d'un titre en bourse
▪ allocation au titre de la flexibilté relative à l'utilisation des terres
▪ allocation supplémentaire au titre de la flexibilité pour la Finlande
▪ application à titre provisoire
▪ arrêt à titre préjudiciel
▪ assistance à titre de précaution
▪ assistance financière à titre de précaution
▪ assistance financière octroyée à titre de précaution
▪ assistance financière octroyée par le MES à titre de précaution
▪ assuré à titre obligatoire
▪ assuré au titre d'une assurance obligatoire
▪ à titre confidentiel
▪ à titre indicatif
▪ à titre officieux
▪ à titre personnel
▪ à titre subsidiaire
▪ au titre de
▪ autorisation d'utilisation d'urgence au titre du protocole EUL
▪ barre de titre
▪ certificat de titre exécutoire européen
▪ certificat de titre exécutoire européen partiel
▪ certificats de titre
▪ chasse à la baleine au titre d'un permis spécial
▪ client protégé au titre de la solidarité
▪ commission saisie à titre principal
▪ communication présentée à titre de réfutation
▪ consommateur à titre privé
▪ consommateur à titre professionnel
▪ constitution de garanties à titre complémentaire
▪ constitution d'une garantie à titre facultatif
▪ constitution d'une garantie à titre obligatoire
▪ consultation au titre de l'article 96
▪ contrat à titre onéreux
▪ coopération locale au titre de Schengen
▪ décision à titre préjudiciel
▪ déclarer des marchandises à titre occasionnel
▪ demande de titre de séjour
▪ dette représentée par un titre
▪ devise-titre
▪ disponible à titre humanitaire
▪ doctorat à titre honorifique
▪ droit de séjour à titre principal
▪ du poids et du titre
▪ effet eligible au marche monetaire; titre du marche monetaire; papier monetaire
▪ enquête au titre de la prise en charge des mesures
▪ établissement de crédit à titre principal
▪ examen au titre de l'expiration des mesures
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord commercial avec la Colombie et le Pérou
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord de commerce et de coopération conclu entre l’Union européenne et le Royaume-Uni
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord de libre-échange entre l’UE et Singapour
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’AECG entre le Canada et l’UE
▪ Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des Parties visées à l’annexe I au titre du Protocole de Kyoto
▪ Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des Parties visées à l'annexe I au titre du Protocole de Kyoto
▪ indemnité au titre d’activités de sensibilisation
▪ inspection au titre de la pharmacovigilance
▪ intermédiaire d’assurance à titre accessoire
▪ intervenant volontaire à titre accessoire
▪ intervention à titre de partie non partie au différend
▪ intervention au titre de la PAC
▪ L'Atelier sur l'exécution de projets au titre de l'article 6 du Protocole de Kyoto
▪ les remises au titre d'un facteur périphérique
▪ ligne de crédit conditionnelle à titre de précaution
▪ liquidités à titre accessoire
▪ loi relative à l'imposition de certains montants versés ? titre de primes
▪ montant à recouvrer au titre de la réassurance
▪ montant recouvrable au titre de la réassurance
▪ obligation réglementaire au titre de la pharmacovigilance
▪ opération imposable au titre de la TVA
▪ opération sur titre
▪ paiement au titre du gel des terres
▪ paiements minimaux au titre de la location
▪ passagers au titre de la cinquième liberté sur ces services de cinquième liberté.
▪ permis de séjour au titre de l’asile
▪ personne jouissant du droit à la libre circulation au titre du droit de l’Union
▪ port d'un titre
▪ pourvoi formé à titre incident
▪ pourvoi formé à titre principal
▪ prestations à titre onéreux à des tiers
▪ preuve de titre de propriété
▪ preuve par titre
▪ principes directeurs en matière de transparence dans le cadre des négociations au titre de l'article 50 du TUE
▪ PRIX.TITRE
▪ PRIX.TITRE.ECHEANCE
▪ propriétaire en titre
▪ question posée à titre préjudiciel
▪ rapport au titre de la surveillance renforcée
▪ recommandation au titre du pilier 2
▪ recours en manquement au titre de l'article 226 CE
▪ redevances au titre de la propriété intellectuelle
▪ réexamen au titre de l'expiration des mesures
▪ réexamen au titre de l'expiration des mesures en vigueur
▪ réexamen au titre de nouvel exportateur
▪ règles d'allocation à titre gratuit
▪ RENDEMENT.TITRE
▪ RENDEMENT.TITRE.ECHEANCE
▪ reprise à titre volontaire de la protection
▪ saisie à titre probatoire
▪ Service Demandes d'assistance au titre de l'article 24
▪ système de retenue à titre d'acompte
▪ Sous-titre
▪ sous-titre codé
▪ soutien financier à moyen terme accordé à titre de précaution
▪ statut humanitaire au titre du droit national
▪ succession à titre universel
▪ tableau de notification au titre de la PDE
▪ titre
▪ titre, le grade, la qualité ou la catégorie d'emploi
▪ titre académique
▪ titre à court terme
▪ titre adossé à des actifs
▪ Titre adossé à des créances hypothécaires commerciales
▪ titre adossé à des créances hypothécaires résidentielles
▪ titre adossé à des créances immobilières
▪ titre adossé à des créances sans transformation des flux
▪ titre adossé à des crédits hypothécaires
▪ titre adossé à des crédits hypothécaires commerciaux
▪ titre adossé à des crédits hypothécaires résidentiels
▪ titre adossé à des hypothèques
▪ titre adossé à des obligations souveraines
▪ titre adossé à des prêts hypothécaires résidentiels
▪ titre à échéance rapprochée
▪ titre alcoolique
▪ titre alcoométrique
▪ titre alcoométrique acquis
▪ titre alcoométrique en puissance
▪ titre alcoométrique massique
▪ titre alcoométrique massique acquis
▪ titre alcoométrique naturel
▪ titre alcoométrique total
▪ titre alcoométrique volumique
▪ titre à ordre
▪ titre autorisant un séjour prolongé
▪ titre autre que de capital
▪ titre (budgétaire)
▪ titre combiné
▪ titre compensatoire de carbone
▪ titre constitutif de propriété
▪ titre consultatif
▪ titre convertible
▪ titre coté
▪ titre coté en bourse
▪ titre d’accès
▪ titre d’enseignement
▪ titre d'accès de longue durée
▪ titre d'actif de négociation
▪ titre d'action
▪ titre d'agglutination
▪ titre d'anticorps
▪ titre de capital
▪ titre de circulation
▪ titre de créance
▪ titre de créance à court terme
▪ titre de créance de rang supérieur non privilégié
▪ titre de créance en défaut
▪ titre de créance indiciel coté
▪ titre de créance ne conférant ni droits de gestion ni droit de vote
▪ titre de créance négociable
▪ titre de créance négocié
▪ titre de créance négocié en bourse
▪ titre de créance subordonné
▪ titre de crédit
▪ titre de dépôt
▪ titre de dette
▪ titre de dette d'entreprise
▪ titre de dette de rang supérieur non privilégié
▪ titre de dette subordonnée
▪ titre de fin
▪ titre de formation
▪ titre de formation licite
▪ titre de garantie
▪ titre de garantie isolée
▪ titre de grade académique
▪ titre de grade universitaire
▪ titre dématérialisé
▪ titre de mission
▪ titre d'emprunt à court terme
▪ titre de neutralisation
▪ titre de page
▪ titre de participation
▪ titre de passif de négociation
▪ titre dépendant
▪ titre de plafond des aides
▪ titre de propriété
▪ titre de protection particulier
▪ titre de recette
▪ titre de résident permanent
▪ titre dérivé de titres de propriété
▪ titre de séjour
▪ titre de séjour permanent
▪ titre de séjour pour motif professionnel
▪ titre d'État
▪ titre de transport
▪ titre de transport combiné
▪ titre de transport unique
▪ titre de travail
▪ titre de voyage
▪ titre de voyage provisoire
▪ titre d'exécution
▪ titre d'importation
▪ titre documentaire
▪ titre du marché monétaire
▪ titre du préjudice moral
▪ titre en cellules somatiques
▪ titre en compte courant
▪ Titre escompté
▪ titre européen unique du droit d'auteur
▪ titre exceptionnel
▪ titre exécutoire
▪ titre exécutoire européen
▪ titre expérimental
▪ titre garanti par des actifs
▪ titre hybride
▪ titre indexé
▪ titre indexé sur un risque de crédit
▪ titre inscrit à la cote
▪ titre juridique
▪ titre lié à un crédit
▪ titre liquide
▪ titre négociable
▪ titre nominatif
▪ titre non coté en bourse
▪ titre non négociable
▪ titre non participatif
▪ titre obligataire
▪ titre on-the-run
▪ titre paré
▪ titre personnel
▪ titre prioritaire
▪ titre professionnel
▪ titre remboursable avant l'échéance
▪ titre remboursable par anticipation
▪ titre-risque
▪ titre sans droit de participation
▪ titre scolaire
▪ titre secondaire
▪ titre sous-jacent
▪ titre souverain
▪ titre structuré
▪ titre subordonné
▪ titre support
▪ titre-support
▪ titre universitaire
▪ titre valable de circulation
▪ titre vif
▪ titre volumique
▪ titre XI
▪ titulaire de mandat au titre d'une procédure spéciale
▪ transaction à titre occasionnel
▪ transfert au titre du règlement de Dublin
▪ UAS construit à titre privé
▪ usurpation de titre
▪ valeur actuelle de l'obligation au titre de prestations définies
▪ valeur mobilière autre qu'un titre de capital
▪ vérification de l'authenticité du titre
▪ zone de titre
  1. EN wrongful assumption of title
    LV prettiesiska amata nosaukuma izmantošana
    DE unbefugtes Führen von Titeln
    FR usurpation de titre
    VVC izstrādātie politikas, tiesību un valsts pārvaldes termini
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