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▪ Accentuation du titre
▪ actifs détenus à titre accessoire
▪ admissibilité à titre de preuve
▪ admission d'un titre en bourse
▪ allocation au titre de la flexibilté relative à l'utilisation des terres
▪ allocation supplémentaire au titre de la flexibilité pour la Finlande
▪ application à titre provisoire
▪ arrêt à titre préjudiciel
▪ assistance à titre de précaution
▪ assistance financière à titre de précaution
▪ assistance financière octroyée à titre de précaution
▪ assistance financière octroyée par le MES à titre de précaution
▪ assuré à titre obligatoire
▪ assuré au titre d'une assurance obligatoire
▪ à titre confidentiel
▪ à titre indicatif
▪ à titre officieux
▪ à titre personnel
▪ à titre subsidiaire
▪ au titre de
▪ autorisation d'utilisation d'urgence au titre du protocole EUL
▪ barre de titre
▪ certificat de titre exécutoire européen
▪ certificat de titre exécutoire européen partiel
▪ certificats de titre
▪ chasse à la baleine au titre d'un permis spécial
▪ client protégé au titre de la solidarité
▪ commission saisie à titre principal
▪ communication présentée à titre de réfutation
▪ consommateur à titre privé
▪ consommateur à titre professionnel
▪ constitution de garanties à titre complémentaire
▪ constitution d'une garantie à titre facultatif
▪ constitution d'une garantie à titre obligatoire
▪ consultation au titre de l'article 96
▪ contrat à titre onéreux
▪ coopération locale au titre de Schengen
▪ décision à titre préjudiciel
▪ déclarer des marchandises à titre occasionnel
▪ demande de titre de séjour
▪ dette représentée par un titre
▪ devise-titre
▪ disponible à titre humanitaire
▪ doctorat à titre honorifique
▪ droit de séjour à titre principal
▪ du poids et du titre
▪ effet eligible au marche monetaire; titre du marche monetaire; papier monetaire
▪ enquête au titre de la prise en charge des mesures
▪ établissement de crédit à titre principal
▪ examen au titre de l'expiration des mesures
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord commercial avec la Colombie et le Pérou
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord de commerce et de coopération conclu entre l’Union européenne et le Royaume-Uni
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord de libre-échange entre l’UE et Singapour
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’AECG entre le Canada et l’UE
▪ Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des Parties visées à l’annexe I au titre du Protocole de Kyoto
▪ Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des Parties visées à l'annexe I au titre du Protocole de Kyoto
▪ indemnité au titre d’activités de sensibilisation
▪ inspection au titre de la pharmacovigilance
▪ intermédiaire d’assurance à titre accessoire
▪ intervenant volontaire à titre accessoire
▪ intervention à titre de partie non partie au différend
▪ intervention au titre de la PAC
▪ L'Atelier sur l'exécution de projets au titre de l'article 6 du Protocole de Kyoto
▪ les remises au titre d'un facteur périphérique
▪ ligne de crédit conditionnelle à titre de précaution
▪ liquidités à titre accessoire
▪ loi relative à l'imposition de certains montants versés ? titre de primes
▪ montant à recouvrer au titre de la réassurance
▪ montant recouvrable au titre de la réassurance
▪ obligation réglementaire au titre de la pharmacovigilance
▪ opération imposable au titre de la TVA
▪ opération sur titre
▪ paiement au titre du gel des terres
▪ paiements minimaux au titre de la location
▪ passagers au titre de la cinquième liberté sur ces services de cinquième liberté.
▪ permis de séjour au titre de l’asile
▪ personne jouissant du droit à la libre circulation au titre du droit de l’Union
▪ port d'un titre
▪ pourvoi formé à titre incident
▪ pourvoi formé à titre principal
▪ prestations à titre onéreux à des tiers
▪ preuve de titre de propriété
▪ preuve par titre
▪ principes directeurs en matière de transparence dans le cadre des négociations au titre de l'article 50 du TUE
▪ PRIX.TITRE
▪ PRIX.TITRE.ECHEANCE
▪ propriétaire en titre
▪ question posée à titre préjudiciel
▪ rapport au titre de la surveillance renforcée
▪ recommandation au titre du pilier 2
▪ recours en manquement au titre de l'article 226 CE
▪ redevances au titre de la propriété intellectuelle
▪ réexamen au titre de l'expiration des mesures
▪ réexamen au titre de l'expiration des mesures en vigueur
▪ réexamen au titre de nouvel exportateur
▪ règles d'allocation à titre gratuit
▪ RENDEMENT.TITRE
▪ RENDEMENT.TITRE.ECHEANCE
▪ reprise à titre volontaire de la protection
▪ saisie à titre probatoire
▪ Service Demandes d'assistance au titre de l'article 24
▪ système de retenue à titre d'acompte
▪ Sous-titre
▪ sous-titre codé
▪ soutien financier à moyen terme accordé à titre de précaution
▪ statut humanitaire au titre du droit national
▪ succession à titre universel
▪ tableau de notification au titre de la PDE
▪ titre
▪ titre, le grade, la qualité ou la catégorie d'emploi
▪ titre académique
▪ titre à court terme
▪ titre adossé à des actifs
▪ Titre adossé à des créances hypothécaires commerciales
▪ titre adossé à des créances hypothécaires résidentielles
▪ titre adossé à des créances immobilières
▪ titre adossé à des créances sans transformation des flux
▪ titre adossé à des crédits hypothécaires
▪ titre adossé à des crédits hypothécaires commerciaux
▪ titre adossé à des crédits hypothécaires résidentiels
▪ titre adossé à des hypothèques
▪ titre adossé à des obligations souveraines
▪ titre adossé à des prêts hypothécaires résidentiels
▪ titre à échéance rapprochée
▪ titre alcoolique
▪ titre alcoométrique
▪ titre alcoométrique acquis
▪ titre alcoométrique en puissance
▪ titre alcoométrique massique
▪ titre alcoométrique massique acquis
▪ titre alcoométrique naturel
▪ titre alcoométrique total
▪ titre alcoométrique volumique
▪ titre à ordre
▪ titre autorisant un séjour prolongé
▪ titre autre que de capital
▪ titre (budgétaire)
▪ titre combiné
▪ titre compensatoire de carbone
▪ titre constitutif de propriété
▪ titre consultatif
▪ titre convertible
▪ titre coté
▪ titre coté en bourse
▪ titre d’accès
▪ titre d’enseignement
▪ titre d'accès de longue durée
▪ titre d'actif de négociation
▪ titre d'action
▪ titre d'agglutination
▪ titre d'anticorps
▪ titre de capital
▪ titre de circulation
▪ titre de créance
▪ titre de créance à court terme
▪ titre de créance de rang supérieur non privilégié
▪ titre de créance en défaut
▪ titre de créance indiciel coté
▪ titre de créance ne conférant ni droits de gestion ni droit de vote
▪ titre de créance négociable
▪ titre de créance négocié
▪ titre de créance négocié en bourse
▪ titre de créance subordonné
▪ titre de crédit
▪ titre de dépôt
▪ titre de dette
▪ titre de dette d'entreprise
▪ titre de dette de rang supérieur non privilégié
▪ titre de dette subordonnée
▪ titre de fin
▪ titre de formation
▪ titre de formation licite
▪ titre de garantie
▪ titre de garantie isolée
▪ titre de grade académique
▪ titre de grade universitaire
▪ titre dématérialisé
▪ titre de mission
▪ titre d'emprunt à court terme
▪ titre de neutralisation
▪ titre de page
▪ titre de participation
▪ titre de passif de négociation
▪ titre dépendant
▪ titre de plafond des aides
▪ titre de propriété
▪ titre de protection particulier
▪ titre de recette
▪ titre de résident permanent
▪ titre dérivé de titres de propriété
▪ titre de séjour
▪ titre de séjour permanent
▪ titre de séjour pour motif professionnel
▪ titre d'État
▪ titre de transport
▪ titre de transport combiné
▪ titre de transport unique
▪ titre de travail
▪ titre de voyage
▪ titre de voyage provisoire
▪ titre d'exécution
▪ titre d'importation
▪ titre documentaire
▪ titre du marché monétaire
▪ titre du préjudice moral
▪ titre en cellules somatiques
▪ titre en compte courant
▪ Titre escompté
▪ titre européen unique du droit d'auteur
▪ titre exceptionnel
▪ titre exécutoire
▪ titre exécutoire européen
▪ titre expérimental
▪ titre garanti par des actifs
▪ titre hybride
▪ titre indexé
▪ titre indexé sur un risque de crédit
▪ titre inscrit à la cote
▪ titre juridique
▪ titre lié à un crédit
▪ titre liquide
▪ titre négociable
▪ titre nominatif
▪ titre non coté en bourse
▪ titre non négociable
▪ titre non participatif
▪ titre obligataire
▪ titre on-the-run
▪ titre paré
▪ titre personnel
▪ titre prioritaire
▪ titre professionnel
▪ titre remboursable avant l'échéance
▪ titre remboursable par anticipation
▪ titre-risque
▪ titre sans droit de participation
▪ titre scolaire
▪ titre secondaire
▪ titre sous-jacent
▪ titre souverain
▪ titre structuré
▪ titre subordonné
▪ titre support
▪ titre-support
▪ titre universitaire
▪ titre valable de circulation
▪ titre vif
▪ titre volumique
▪ titre XI
▪ titulaire de mandat au titre d'une procédure spéciale
▪ transaction à titre occasionnel
▪ transfert au titre du règlement de Dublin
▪ UAS construit à titre privé
▪ usurpation de titre
▪ valeur actuelle de l'obligation au titre de prestations définies
▪ valeur mobilière autre qu'un titre de capital
▪ vérification de l'authenticité du titre
▪ zone de titre
  1. EN of the weight and fineness
    LV pēc zelta ekvivalenta svara un raudzes
    FR du poids et du titre
    VVC izstrādātie ekonomikas un finanšu termini
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