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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt Parlement européen

Atrasti 107 termini

▪ accord au stade de la deuxième lecture du Parlement européen

▪ accord au stade de la première lecture du Parlement européen

▪ accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière

▪ accord interinstitutionnel entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière

▪ Acte du 20 septembre 1976 portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct

▪ Acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct

▪ archives historiques du Parlement européen

▪ Association des anciens députés au Parlement européen

▪ avis conforme du Parlement européen

▪ Bureau de liaison du Parlement européen à Chypre

▪ Bureau de liaison du Parlement européen à Malte

▪ Bureau de liaison du Parlement européen au Danemark

▪ Bureau de liaison du Parlement européen au Luxembourg

▪ Bureau de liaison du Parlement européen au Portugal

▪ Bureau de liaison du Parlement européen aux Pays-Bas

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Allemagne

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Autriche

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Belgique

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Bulgarie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Croatie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Espagne

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Estonie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Finlande

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en France

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Grèce

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Hongrie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Irlande

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Italie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Lettonie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Lituanie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Pologne

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en République tchèque

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Roumanie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Slovaquie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Slovénie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Suède

▪ bureau du coordinateur du Parlement européen pour les droits de l’enfant

▪ Bureau du Parlement européen

▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intégrité et de transparence

▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intérêts financiers et de conflits d'intérêts

▪ code du comportement approprié des députés au Parlement européen dans l’exercice de leurs fonctions

▪ comité consultatif chargé d’examiner les plaintes pour harcèlement qui concernent des députés au Parlement européen

▪ commission du Parlement européen

▪ Convention d'entente entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur les actes délégués

▪ Coordinatrice du Parlement européen pour les droits de l’enfant

▪ déclaration commune et approche commune du Parlement européen, du Conseil de l’Union européenne et de la Commission européenne sur les agences décentralisées

▪ Délégation du Parlement européen au comité budgétaire de conciliation

▪ Délégation du Parlement européen au comité de conciliation

▪ député au Parlement européen

▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne

▪ Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux

▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle

▪ directive 2006/118/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration

▪ directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte)

▪ directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (refonte)

▪ Directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments

▪ Directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE

▪ directive du Parlement européen et du Conseil relative à la justification et à la communication des allégations environnementales explicites

▪ Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier

▪ directive (UE) 2015/2302 du Parlement européen et du Conseil relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées

▪ directive (UE) 2019/1152 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles dans l’Union européenne

▪ directive (UE) 2019/771 du Parlement européen et du Conseil relative à certains aspects concernant les contrats de vente de biens

▪ Directive (UE) 2024/1346 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant une protection internationale

▪ dispositions régissant les déplacements des délégations des commissions parlementaires en dehors des trois lieux de travail du Parlement européen

▪ élection du Parlement européen

▪ élections au Parlement européen

▪ groupe consultatif composé des services juridiques du Parlement européen, du Conseil et de la Commission

▪ Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen

▪ groupe de travail du Parlement européen sur l'antisémitisme

▪ groupe de travail du Parlement européen sur l'innovation, l'accès aux médicaments et les maladies liées à la pauvreté

▪ Guide pratique commun du Parlement européen, du Conseil et de la Commission à l’intention des personnes qui contribuent à la rédaction des textes législatifs au sein des institutions communautaires

▪ La Présidente du Parlement européen

▪ législature du Parlement européen

▪ Le groupe de la gauche au Parlement européen

▪ Le groupe de la gauche au Parlement européen - GUE/NGL

▪ le Parlement européen et le Conseil

▪ LUX – le prix cinématographique européen du public décerné par le Parlement européen et la European Film Academy

▪ majorité absolue des membres qui composent le Parlement européen

▪ médiateur du Parlement européen pour les enfants victimes d'enlèvement parental transfrontalier

▪ mesures d'application du statut des députés au Parlement européen

▪ Parlement Européen

▪ Parlement européen des jeunes

▪ Parlement rural européen

▪ position du Parlement européen

▪ programme des jeunes dirigeants politiques du Parlement européen

▪ programme "École ambassadrice" du Parlement européen

▪ Réglementation concernant les frais et indemnités des députés au Parlement européen

▪ règlement (CE) n° 1889/2005 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2005 relatif aux contrôles de l'argent liquide entrant ou sortant de la Communauté

▪ Règlement (CE) n° 861/2007 du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges

▪ Règlement (CE) No 1371/2007 du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires

▪ règlement (CE) nº 166/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants

▪ règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union

▪ Règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations contractuelles

▪ règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations non contractuelles

▪ règlement intérieur du Parlement européen

▪ règlement (UE) 2021/1230 du Parlement européen et du Conseil du 14 juillet 2021 concernant les paiements transfrontaliers dans l’Union (texte codifié)

▪ Règlement (UE) 2021/2116 du Parlement européen et du Conseil du 2 décembre 2021 relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune

▪ Règlement (UE) 2022/868 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 portant sur la gouvernance européenne des données et modifiant le règlement (UE) 2018/1724

▪ Règlement (UE) 2023/1525 du Parlement européen et du Conseil du 20 juillet 2023 relatif au soutien à la production de munitions (ASAP)

▪ règlement (UE) 2024/1350 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant un cadre de l’Union pour la réinstallation et l’admission humanitaire et modifiant le règlement (UE) 2021/1147

▪ Règlement (UE) n ° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides

▪ Règlement (UE) no 648/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux

▪ réseau des maisons et fondations politiques des pères de l’Europe du Parlement européen

▪ Secrétariat général du Parlement européen

▪ Service pour l’histoire du Parlement européen

▪ statut des députés au Parlement européen

▪ vice-président du Parlement européen

EN Parliament's delegation to the Conciliation Committee

LV Parlamenta delegācija Samierināšanas komitejā

DE Delegation des Europäischen Parlaments im Vermittlungsausschuss

FR Délégation du Parlement européen au comité de conciliation

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