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Atrasti 187 termini

▪ accord au stade de la deuxième lecture du Parlement européen
▪ accord au stade de la première lecture du Parlement européen
▪ accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière
▪ accord interinstitutionnel entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière
▪ Acte du 20 septembre 1976 portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct
▪ Acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct
▪ archives historiques du Parlement européen
▪ Association des anciens députés au Parlement européen
▪ auditions des commissaires désignés devant le Parlement européen
▪ avis conforme du Parlement européen
▪ Bureau de liaison du Parlement européen à Chypre
▪ Bureau de liaison du Parlement européen à Malte
▪ Bureau de liaison du Parlement européen au Danemark
▪ Bureau de liaison du Parlement européen au Luxembourg
▪ Bureau de liaison du Parlement européen au Portugal
▪ Bureau de liaison du Parlement européen aux Pays-Bas
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Allemagne
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Autriche
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Belgique
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Bulgarie
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Croatie
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Espagne
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Estonie
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Finlande
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en France
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Grèce
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Hongrie
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Irlande
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Italie
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Lettonie
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Lituanie
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Pologne
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en République tchèque
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Roumanie
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Slovaquie
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Slovénie
▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Suède
▪ bureau du coordinateur du Parlement européen pour les droits de l’enfant
▪ bureau du Parlement
▪ Bureau du Parlement européen
▪ Centre mondial pour les technologies de l’information et de la communication au Parlement
▪ Centre mondial pour les TIC au Parlement
▪ chambre du parlement
▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intégrité et de transparence
▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intérêts financiers et de conflits d'intérêts
▪ code du comportement approprié des députés au Parlement européen dans l’exercice de leurs fonctions
▪ comité consultatif chargé d’examiner les plaintes pour harcèlement qui concernent des députés au Parlement européen
▪ commission des pétitions du Parlement européen
▪ commission du Parlement européen
▪ compétence du Parlement
▪ composition du Parlement
▪ composition du Parlement européen
▪ Conférence européenne des Présidentes et Présidents de Parlement
▪ Consultation du Parlement dans le domaine de la coopération policière et judiciaire enmatière pénale
▪ Convention d'entente entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur les actes délégués
▪ Coordinatrice du Parlement européen pour les droits de l’enfant
▪ décision du Parlement européen
▪ déclaration commune et approche commune du Parlement européen, du Conseil de l’Union européenne et de la Commission européenne sur les agences décentralisées
▪ délégation du Parlement européen
▪ Délégation du Parlement européen au comité budgétaire de conciliation
▪ Délégation du Parlement européen au comité de conciliation
▪ Délégation pour les relations avec le Parlement panafricain
▪ député au Parlement européen
▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne
▪ Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux
▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle
▪ directive 2006/118/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration
▪ directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte)
▪ directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (refonte)
▪ directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE)
▪ Directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments
▪ Directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE
▪ directive du Parlement européen et du Conseil
▪ directive du Parlement européen et du Conseil relative à la justification et à la communication des allégations environnementales explicites
▪ Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier
▪ directive (UE) 2015/2302 du Parlement européen et du Conseil relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées
▪ directive (UE) 2019/1152 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles dans l’Union européenne
▪ directive (UE) 2019/771 du Parlement européen et du Conseil relative à certains aspects concernant les contrats de vente de biens
▪ Directive (UE) 2024/1346 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant une protection internationale
▪ dispositions régissant les déplacements des délégations des commissions parlementaires en dehors des trois lieux de travail du Parlement européen
▪ dissolution du Parlement
▪ élection du Parlement européen
▪ élections au Parlement européen
▪ élu à des fonctions au sein du Parlement
▪ groupe consultatif composé des services juridiques du Parlement européen, du Conseil et de la Commission
▪ Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen
▪ groupe de travail Bâtiments, transports et Parlement vert
▪ groupe de travail du Parlement européen sur l'antisémitisme
▪ groupe de travail du Parlement européen sur l'innovation, l'accès aux médicaments et les maladies liées à la pauvreté
▪ groupe politique du Parlement européen
▪ Guide pratique commun du Parlement européen, du Conseil et de la Commission à l’intention des personnes qui contribuent à la rédaction des textes législatifs au sein des institutions communautaires
▪ Information du Parlement dans les domaines de la coopération policière et judiciaire enmatière pénale
▪ La Présidente du Parlement européen
▪ législature du Parlement européen
▪ Le groupe de la gauche au Parlement européen
▪ Le groupe de la gauche au Parlement européen - GUE/NGL
▪ le Parlement européen et le Conseil
▪ lieu de travail du Parlement
▪ loi du Parlement
▪ LUX – le prix cinématographique européen du public décerné par le Parlement européen et la European Film Academy
▪ majorité absolue des membres qui composent le Parlement européen
▪ médiateur du Parlement européen pour les enfants victimes d'enlèvement parental transfrontalier
▪ membre du Parlement
▪ mesures d'application du statut des députés au Parlement européen
▪ parlement
▪ Parlement andin
▪ Parlement basque
▪ Parlement bruxellois
▪ Parlement bulgare
▪ Parlement centraméricain
▪ Parlement chypriote
▪ Parlement croate
▪ Parlement d’Andalousie
▪ Parlement d'Amérique centrale
▪ Parlement danois
▪ Parlement de Catalogne
▪ Parlement de la Communauté française
▪ Parlement de la Communauté germanophone
▪ Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles
▪ Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale
▪ Parlement de la Région wallonne
▪ Parlement des citoyens
▪ Parlement de Wallonie
▪ Parlement du Mercosur
▪ Parlement du Royaume-Uni
▪ Parlement espagnol
▪ Parlement estonien
▪ Parlement Européen
▪ Parlement européen des jeunes
▪ Parlement finlandais
▪ Parlement flamand
▪ Parlement germanophone
▪ Parlement grec
▪ Parlement hongrois
▪ Parlement irlandais
▪ Parlement latino-américain
▪ Parlement letton
▪ Parlement lituanien
▪ Parlement maltais
▪ parlement national
▪ Parlement néerlandais
▪ Parlement panafricain de l'Union africaine
▪ Parlement portugais
▪ parlement régional
▪ Parlement régional bruxellois
▪ Parlement rural européen
▪ Parlement slovaque
▪ Parlement suédois
▪ Parlement wallon
▪ position du Parlement
▪ position du Parlement européen
▪ pouvoir du Parlement
▪ président du Parlement
▪ président du Parlement européen
▪ président du parlement régional
▪ programme des jeunes dirigeants politiques du Parlement européen
▪ programme "École ambassadrice" du Parlement européen
▪ questeur du Parlement européen
▪ Réglementation concernant les frais et indemnités des députés au Parlement européen
▪ règlement (CE) n° 1889/2005 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2005 relatif aux contrôles de l'argent liquide entrant ou sortant de la Communauté
▪ Règlement (CE) n° 861/2007 du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges
▪ Règlement (CE) No 1371/2007 du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires
▪ règlement (CE) nº 166/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants
▪ règlement du Parlement
▪ règlement du Parlement européen
▪ règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union
▪ Règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations contractuelles
▪ règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations non contractuelles
▪ règlement intérieur du Parlement européen
▪ règlement (UE) 2021/1230 du Parlement européen et du Conseil du 14 juillet 2021 concernant les paiements transfrontaliers dans l’Union (texte codifié)
▪ Règlement (UE) 2021/2116 du Parlement européen et du Conseil du 2 décembre 2021 relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune
▪ Règlement (UE) 2022/868 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 portant sur la gouvernance européenne des données et modifiant le règlement (UE) 2018/1724
▪ Règlement (UE) 2023/1525 du Parlement européen et du Conseil du 20 juillet 2023 relatif au soutien à la production de munitions (ASAP)
▪ règlement (UE) 2024/1350 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant un cadre de l’Union pour la réinstallation et l’admission humanitaire et modifiant le règlement (UE) 2021/1147
▪ règlement (UE) 2025/2365 du Parlement européen et du Conseil du 12 novembre 2025 relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques
▪ Règlement (UE) n ° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides
▪ Règlement (UE) no 648/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux
▪ réseau des maisons et fondations politiques des pères de l’Europe du Parlement européen
▪ résolution du Parlement
▪ résolution du Parlement européen
▪ réunion de concertation avec le Parlement
▪ saisine répétée du Parlement
▪ Secrétariat général du Parlement européen
▪ Service pour l’histoire du Parlement européen
▪ statut des députés au Parlement européen
▪ vice-président du Parlement
▪ vice-président du Parlement européen
  1. EN national parliament
    LV valsts parlaments (IETEICAMS); Saeima (PIEĻAUJAMS)
    DE nationales Parlament
    FR parlement national
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© 2005–2026 Latvijas Zinātņu akadēmija