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▪ “Ensemble, construisons une région alpine durable et résiliente”
▪ 1,3,5-tris[(2S et 2R)-2,3-époxypropyl]-1,3,5-triazine-2,4,6-(1H,3H,5H)-trione
▪ 4,4'-oxydianiline et ses sels
▪ 4-nonylphénol, ramifié et droit
▪ abandon précoce de l’éducation et de la formation
▪ absence de sous-cotation des prix et des prix indicatifs
▪ Académie et plateforme d'innovation de l'UE dans le domaine du cyber
▪ Académie européenne de sécurité et de défense
▪ accès aux marchés en franchise de droits et sans contingent
▪ accès égal et continu
▪ accès et partage des avantages
▪ Accessoires à coeur blanc et à coeur noir
▪ Accord-cadre de coopération commerciale et économique entre les Communautés européennes et le Canada
▪ Accord-cadre de coopération entre la Communauté économique européenne et la République fédérative du Brésil
▪ Accord-cadre entre la Communauté européenne et l'Agence spatiale européenne
▪ accord-cadre entre la Communauté européenne et la République d'Albanie établissant les principes généraux de la participation de la République d'Albanie aux programmes communautaires
▪ accord-cadre entre la Communauté européenne et la République de Croatie établissant les principes généraux de la participation de la République de Croatie aux programmes communautaires
▪ accord-cadre européen sur le harcèlement et la violence au travail
▪ Accord-cadre interrégional de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le Marché commun du Sud et ses États parties, d'autre part
▪ accord-cadre sur le harcèlement et la violence au travail
▪ accord Comay-Michelmore de 1967 entre Israël et l'UNRWA
▪ Accord complémentaire à l'Accord concernant les produits horlogers entre la Communauté économique européenne ainsi que ses Etats membres et la Confédération suisse
▪ Accord concernant la coopération en matière de lutte contre la pollution de la mer du Nord par les hydrocarbures et autres substances dangereuses
▪ accord concernant le commerce et la coopération
▪ accord concernant les notifications, les consultations, le règlement des différends et la surveillance
▪ Accord concernant les produits horlogers entre la Communauté économique européenne ainsi que ses Etats membres et la Confédération suisse
▪ Accord concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique
▪ accord créant une association entre la Communauté économique européenne et la Turquie
▪ Accord créant une association entre la Communauté européenne et la Turquie
▪ accord d'acquisition et de soutien logistique
▪ Accord d'Arusha pour la paix et la réconciliation au Burundi
▪ Accord d'association entre l'Union européenne et la Turquie
▪ accord de 1967 entre Israël et l'UNRWA
▪ accord d'échange et de coopération de base pour le partage d'informations géospatiales
▪ accord de commerce, de développement et de coopération
▪ accord de commerce et de coopération
▪ accord de commerce et de coopération entre l’UE et le Royaume-Uni
▪ accord de commerce et de coopération entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, d'autre part
▪ accord de commerce et de coopération UE-Royaume-Uni
▪ accord de coopération commerciale et économique
▪ accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'UE et l'Afghanistan
▪ accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République islamique d'Afghanistan, d'autre part
▪ accord de coopération entre l’UE et le Royaume-Uni relatif aux utilisations sûres et pacifiques de l’énergie nucléaire
▪ accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la république arabe d'Égypte
▪ Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et l'Indonesie, la Malaysia, les Philippines, Singapour et la Thaïlande, pays membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est
▪ accord de coopération entre la Communauté et l'Inde relatif au partenariat et au développement
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et la Confédération suisse dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la Principauté d'Andorre
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République d'Afrique du Sud
▪ accord de coopération entre la Communauté européenne et la république de l'Inde relatif au partenariat et au développement
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République du Yémen
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République islamique du Pakistan en matière de partenariat et de développement
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République populaire du Bangladesh en matière de partenariat et de développement
▪ accord de coopération et d'assistance entre la Cour pénale internationale et l'Union européenne
▪ accord de coopération et d'union douanière entre la Communauté économique européenne et la République de Saint-Marin
▪ accord de coopération pour la protection des côtes et des eaux de l'Atlantique du Nord-Est contre la pollution
▪ accord de coopération scientifique et technologique
▪ Accord de coopération scientifique et technologique entre les Communautés européennes et la Confédération suisse
▪ accord de dialogue politique et de coopération
▪ accord de dialogue politique et de coopération entre l’Union européenne et l’Amérique centrale
▪ accord de dialogue politique et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Cuba, d'autre part
▪ accord de dialogue politique et de coopération UE-Communauté andine
▪ accord de dialogue politique et de coopération UE-Cuba
▪ accord de libre-échange approfondi et complet
▪ accord de libre-échange entre l’UE et la Corée
▪ accord de libre-échange entre l’UE et la Corée du Sud
▪ accord de libre-échange entre l'Union européenne et la République de Singapour
▪ accord de libre-échange entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part
▪ accord de paix et de partenariat national
▪ Accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la République gabonaise et la Communauté européenne
▪ Accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération
▪ Accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États-Unis mexicains, d'autre part
▪ accord de partenariat économique entre l’Union européenne et la Communauté de développement de l’Afrique australe
▪ accord de partenariat entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et les membres de l’Organisation des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d’autre part
▪ accord de partenariat entre les membres du groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part
▪ accord de partenariat et de coopération
▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Azerbaïdjan, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Moldova, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération entre les communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République kirghize, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Fédération de Russie, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Ouzbékistan, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République du Tadjikistan, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et le Turkménistan, d'autre part
▪ accord de partenariat et de coopération renforcé
▪ Accord de partenariat et de coopération renforcé entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part
▪ accord de partenariat et de coopération UE-Azerbaïdjan
▪ accord de partenariat global et renforcé entre l'UE et l'Arménie
▪ Accord de partenariat global et renforcé entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part
▪ accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre part
▪ Accord de partenariat transpacifique global et progressiste
▪ accord de partenariat volontaire sur l'application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux
▪ accord de promotion et de protection des investissements
▪ accord de reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité, de certificats et de marquages entre la Communauté européenne et l'Australie
▪ accord de reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande
▪ accord de séparation entre le Royaume-Uni et les États de l'AELE membres de l'EEE
▪ accord de stabilisation et d'association
▪ accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la Bosnie-et-Herzégovine, d'autre part
▪ accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et l'ancienne République yougoslave de Macédoine, d'autre part
▪ accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part
▪ accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part
▪ accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Serbie, d'autre part
▪ accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part
▪ accord de stabilisation et d'association UE-Albanie
▪ accord de stabilisation et d'association UE-Croatie
▪ accord de stabilisation et d'association UE-Monténégro
▪ accord de stabilisation et d'association UE-Serbie
▪ accord de transfert de profits et pertes
▪ accord de transport aérien entre les États-Unis d’Amérique, premièrement, l’Union européenne et ses États membres, deuxièmement, l’Islande, troisièmement, et le Royaume de Norvège, quatrièmement
▪ accord économique et commercial global
▪ accord entre l’Union européenne et Le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord relatif aux procédures de sécurité pour l’échange d’informations classifiées et leur protection
▪ Accord entre la Communauté économique européenne et la Confédération suisse
▪ Accord entre la Communauté européenne et l’ancienne République yougoslave de Macédoine visant à faciliter la délivrance de visas
▪ Accord entre la Communauté européenne et l’Australie sur le commerce du vin
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Bosnie-et-Herzégovine visant à faciliter la délivrance de visas
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse sur certains aspects relatifs aux marchés publics
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse sur le transport aérien
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et par route
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Fédération de Russie visant à faciliter la délivrance de visas aux citoyens de l'Union européenne et de la Fédération de Russie
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003/48/CE du Conseil
▪ Accord entre la Communauté européenne et la République d’Albanie visant à faciliter la délivrance de visas
▪ Accord entre la Communauté européenne et la République de Moldova visant à faciliter la délivrance de visas
▪ accord entre la Communauté européenne et la République de Serbie sur le commerce de produits textiles
▪ Accord entre la Communauté européenne et la République de Serbie visant à faciliter la délivrance de visas
▪ Accord entre la Communauté européenne et la République du Monténégro visant à faciliter la délivrance de visas
▪ Accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin
▪ accord entre la Communauté européenne et l'Ukraine sur le commerce de produits textiles
▪ Accord entre la Communauté européenne et l'Ukraine visant à faciliter la délivrance de visas
▪ Accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes
▪ Accord entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le gouvernement de la République populaire de Chine, d'autre part, relatif aux transports maritimes JO L 46 du 21.2.2008
▪ accord entre la République de Bulgarie et l'Union européenne sur les procédures de sécurité pour l'échange d'informations classifiées
▪ accord entre la Roumanie et l'Union européenne sur les procédures de sécurité pour l'échange d'informations classifiées
▪ Accord entre le Canada, les États-Unis d'Amérique et les États-Unis mexicains
▪ Accord entre le Danemark, la Finlande, la Norvège et la Suède concernant la suppression du contrôle des passeports aux frontières internordiques
▪ accord entre les États-Unis, le Mexique et le Canada
▪ accord entre l'Ukraine et l'Union européenne sur les procédures de sécurité pour l'échange d'informations classifiées
▪ accord entre l'Union européenne et [État tiers] établissant un cadre pour la participation de [État tiers] aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪ accord entre l'Union européenne et la Bosnie-et-Herzégovine sur les procédures de sécurité pour l'échange d'informations classifiées
▪ accord entre l'Union européenne et la République d'Albanie relatif aux activités de la Mission de surveillance de l'Union européenne (EUMM) en République d'Albanie
▪ accord entre l'Union européenne et la République de Bulgarie établissant un cadre pour la participation de la République de Bulgarie aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪ accord entre l'Union européenne et la République de Turquie établissant un cadre pour la participation de la République de Turquie aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪ accord entre l'Union européenne et la République d'Islande établissant un cadre pour la participation de la République d'Islande aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪ Accord entre l'Union européenne et la République d'Islande et le Royaume de Norvège relatif à la procédure de remise entre les États membres de l'Union européenne et l'Islande et la Norvège
▪ Accord entre l'Union européenne et la République fédérale de Yougoslavie relatif aux activités de la Mission de surveillance de l'Union européenne (EUMM) en République fédérale de Yougoslavie
▪ accord entre l'Union européenne et la Roumanie établissant un cadre pour la participation de la Roumanie aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪ accord entre l'Union européenne et le Canada établissant un cadre pour la participation du Canada aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪ accord entre l'Union européenne et le gouvernement des États-Unis d'Amérique sur la sécurité des informations classifiées
▪ accord entre l'Union européenne et le Japon pour un partenariat économique
▪ accord entre l'Union européenne et le Royaume de Norvège établissant un cadre pour la participation du Royaume de Norvège aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪ accord établissant une association entre la Communauté économique européenne et la Turquie
▪ accord établissant une association entre la Communauté européenne et la Turquie
▪ accord établissant une association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Amérique centrale, d'autre part
▪ Accord euro-méditerranéen établissant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la République tunisienne, d'autre part
▪ Accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République arabe d'Égypte, d'autre part
▪ Accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et le Royaume du Maroc, d'autre part
▪ accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et le Royaume hachémite de Jordanie, d'autre part
▪ Accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et l'État d'Israël, d'autre part
▪ Accord euro-méditerranéen instituant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République libanaise, d’autre part
▪ Accord européen concernant l'entraide médicale dans le domaine des traitements spéciaux et des ressources thermo-climatiques
▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des Droits de l'Homme
▪ Accord européen sur la limitation de l'emploi de certains détergents dans les produits de lavage et de nettoyage
▪ Accord européen sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes
▪ Accord européen sur l'instruction et la formation des infirmières
▪ Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce
▪ accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994
▪ accord global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République d'Azerbaïdjan, d'autre part
▪ accord global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République d'Ouzbékistan, d'autre part
▪ accord global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République kirghize, d'autre part
▪ Accord intergouvernemental concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique
▪ Accord intérimaire entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Union des Républiques socialistes soviétiques relatif à certaines mesures concernant la limitation des armes offensives stratégiques
▪ Accord intérimaire entre les USA et l'URSS sur certaines mesures relatives à la limitation des armements stratégiques offensifs
▪ Accord intérimaire européen concernant la sécurité sociale, à l'exclusion des régimes relatifs à la vieillesse, à l'invalidité et aux survivants
▪ Accord intérimaire européen concernant les régimes de sécurité sociale relatifs à la vieillesse, à l'invalidité et aux survivants
▪ accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière
▪ accord interinstitutionnel entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière
▪ accord interinstitutionnel sur la simplification et l’amélioration de la législation
▪ Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table
▪ Accord international de 2005 sur l’huile d’olive et les olives de table
▪ Accord international de 2015 sur l'huile d’olive et les olives de table
▪ Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part
▪ accord mondial sur l’acier et l’aluminium durables
▪ accord politique pour la paix et la réconciliation
▪ accord politique pour la paix et la réconciliation en République centrafricaine
▪ Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement
▪ Accord portant création de l'Organisation internationale de la vigne et du vin
▪ Accord portant création du Fonds de développement pour les peuples autochtones d'Amérique latine et des Caraïbes
▪ Accord portant création du Fonds pour le progrès des populations autochtones de l'Amérique latine et des Caraïbes
▪ Accord relatif à la mise en œuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce
▪ accord relatif à la mise en oeuvre de l'article VII de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce
▪ Accord relatif au trafic illicite par mer, mettant en oeuvre l'article 17 de la Convention des Nations unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
▪ accord relatif aux mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
▪ Accord relatif aux subventions et aux mesures compensatoires
▪ accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports
▪ accords, décisions et pratiques concertées
▪ accord scientifique et technologique
▪ accord SPS,, accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce
▪ accord sur l'accès à l'enseignement supérieur et l'admission aux études dans les Balkans occidentaux
▪ Accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique et de la mer du Nord
▪ accord sur l'acquisition et le soutien mutuel
▪ accord sur la facilitation des investissements durables entre l’Union européenne et la République d’Angola
▪ Accord sur l'amendement de l'accord de libre-échange centre-européen et sur l'adhésion à celui-ci
▪ Accord sur la mise en œuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994
▪ Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ Accord sur la sécurité incendie et la sécurité des bâtiments au Bangladesh
▪ accord sur la voie de la normalisation des relations entre le Kosovo et la Serbie
▪ accord sur le commerce, le développement et la coopération
▪ Accord sur le commerce,le développement et la coopération
▪ accord sur le nucléaire civil entre l’UE et le Royaume-Uni
▪ accord sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord de l'Union européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ accord sur les conditions normales de concurrence dans l'industrie de la construction et de la réparation navale marchandes
▪ accord sur les déplacements et l'accès
▪ Accord sur les mesures concernant les investissements et liées au commerce
▪ Accord sur les privilèges et immunités de l’organisation internationale ITER pour l’énergie de fusion en vue de la mise en œuvre conjointe du projet ITER
▪ accord sur les subventions et les mesures compensatoires
▪ accord sur le statut entre l'Union européenne et un pays tiers
▪ Accord sur les textiles et les vêtements
▪ accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses États membres
▪ accord sur l'évaluation de la conformité et l'acceptation des produits industriels
▪ Accord visant à favoriser le respect par les navires de pêche en haute mer des mesures internationales de conservation et de gestion
▪ achat et vente simultané effectué pour compte propre
▪ achats de produits énergétiques et d'électricité
▪ achats et ventes simultanés effectués pour compte propre
▪ acide 1,2-benzènedicarboxylique, esters alkyliques ramifiés et linéaires di-C7-11
▪ acide benzènedicarboxylique-1,2, ester de dipentyle, ramifié et droit
▪ acide chromique et oligomères d'acide chromique
▪ acide dichromique et oligomères d'acide dichromique
▪ acquérir des biens immobiliers et mobiliers
▪ acquis de l’UE en matière de protection des données et de respect de la vie privée
▪ acquisition franche et quitte
▪ acquisition "quitte et libre"
▪ acquisition quitte et libre de toute charge
▪ Acte constitutif de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture
▪ acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède
▪ Acte de Genève de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ acte de Genève de l'arrangement de Lisbonne sur les appellations d'origine et les indications géographiques
▪ Acte de La Haye de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ Acte de Londres de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ Acte final de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe
▪ Acte final et Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce
▪ acte législatif de l’Union sur le développement de l’informatique en nuage et de l’IA
▪ acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités
▪ actif réalisable et disponible
▪ actifs cessibles d'une liquidité et d'une qualité de crédit élevées
▪ actifs cessibles d'une liquidité et d'une qualité de crédit extrêmement élevées
▪ Actifs et crédits adossés à de l'immobilier commercial
▪ actifs et passifs
▪ actifs présentant une liquidité et une qualité de crédit élevées
▪ actifs présentant une liquidité et une qualité de crédit extrêmement élevées
▪ action commune (Justice et affaires interieures)
▪ action commune sur les maladies cardiovasculaires et le diabète
▪ action de promotion et de sensibilisation
▪ action de soutien du programme sur l'émission d'identifiants et la collecte de données concernant les carburants durables en Europe
▪ action de stabilisation de l'UE à Mopti et Ségou
▪ action de stabilisation de l'Union européenne à Mopti et Ségou
▪ action de suivi en dommages et intérêts
▪ action en cessation et en dommages
▪ action en dommages et intérêts
▪ action en dommages et intérêts de suivi
▪ Action et aventure
▪ action mondiale contre la traite des personnes et le trafic illicite de migrants
▪ action mondiale pour prévenir et combattre la traite des personnes et le trafic illicite de migrants
▪ actions de recherche et de formation
▪ actions d'information et de promotion
▪ actions et des mesures horizontales
▪ actions ordinaires et assimilées de T1
▪ activité de maintenance et de pharmacovigilance
▪ activité principale et les activités secondaires
▪ activités d'architecture et d'ingénierie
▪ activités de manipulation de l'information et d'ingérence menées depuis l'étranger
▪ activités de recherche et de développement axées sur les produits et les processus
▪ actualités et centres d’intérêt
▪ Actualités et météo
▪ Adaptation au changement climatique: aider au moins 150 régions et communautés de l’Union européenne à devenir résilientes au changement climatique d’ici à 2030
▪ adaptation aux progrès scientifiques et techniques
▪ adaptation culturelle et linguistique
▪ adaptation intelligente (et volontaire) de la vitesse
▪ à décollage et atterrissage verticaux
▪ adéquation entre l'offre et la demande de main-d'œuvre
▪ adéquation entre l'offre et la demande sur le marché de l'emploi
▪ à des conditions équitables, raisonnables et non discriminatoires
▪ adjuvants de filtration et adjuvants de précipitation chimiquement inertes
▪ administration américaine chargée des aliments et des médicaments
▪ Administration des Douanes et Droits Indirects
▪ Administration des Ponts et Chaussées
▪ administration et logistique
▪ Administration fédérale de l'alimentation et de médicaments
▪ Administration générale et marchés publics
▪ administrations publiques nationales, provinciales et locales
▪ Adoption et conduite du changement
▪ aéronef à décollage et atterrissage verticaux
▪ aéronef à décollage et atterrissage verticaux et courts
▪ Afars et Issas
▪ affaires économiques et financières
▪ Agence argentino-brésilienne pour la comptabilité et le contrôle des matières nucléaires
▪ Agence de coopération et d'information pour le commerce international
▪ Agence de l’Union européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l’information
▪ Agence de l’Union européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération et la formation des services répressifs
▪ Agence des villes et territoires méditerranéens durables
▪ Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information
▪ Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes
▪ Agence européenne de l'armement, de la recherche et des capacités militaires
▪ Agence européenne de recherche et de développement biomédicaux avancés
▪ Agence européenne de recherche et de développement dans le domaine biomédical
▪ Agence européenne pour l’éducation adaptée et inclusive
▪ Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
▪ Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture»
▪ Agence exécutive "Éducation, audiovisuel et culture"
▪ Agence exécutive européenne pour la santé et le numérique
▪ Agence exécutive européenne pour le climat, les infrastructures et l’environnement
▪ Agence exécutive européenne pour l'éducation et la culture
▪ Agence exécutive pour l’innovation et les réseaux
▪ Agence exécutive pour la compétitivité et l’innovation
▪ Agence exécutive pour la compétitivité et l'innovation
▪ Agence exécutive pour la santé et les consommateurs
▪ Agence exécutive pour le Conseil européen de l’innovation et les PME
▪ Agence exécutive pour les consommateurs, la santé, l’agriculture et l’alimentation
▪ Agence exécutive pour les consommateurs, la santé, l'agriculture et l'alimentation
▪ Agence exécutive pour les consommateurs, la santé et l'alimentation
▪ Agence exécutive pour les petites et moyennes entreprises
▪ Agence exécutive pour l'innovation et les réseaux
▪ Agence ferroviaire européenne pour la sécurité et l'interopérabilité
▪ Agence OTAN de soutien et d’acquisition
▪ Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar
▪ agences et organismes décentralisés de l'UE
▪ agenda européen dans le domaine de l'éducation et de la formation des adultes
▪ agentivité des enfants et des jeunes
▪ agetac-accoura général sur les tarifs douaniers et le commerce
▪ agir en son nom propre et pour son propre compte
▪ agissement contraire aux buts et aux principes des Nations unies
▪ agression militaire injustifiée et non provoquée de la Russie contre l'Ukraine
▪ agression militaire non provoquée et injustifiée de la Fédération de Russie contre l'Ukraine
▪ aide à l'entrée, au transit et au séjour irréguliers
▪ aide à l'entrée, au transit et au séjour non autorisés
▪ aide à l'entrée et au séjour irréguliers
▪ Aide au partenariat, aux réformes et à la croissance inclusive
▪ aide au retour volontaire et à la réintégration
▪ aide en espèces et sous forme de bons d’achat
▪ aide en faveur des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
▪ aide et apprentissage
▪ Aide et Astuces
▪ Aide scolaire et universitaire
▪ aire de prise de contact et d'envol
▪ aire de stationnement sûre et sécurisée
▪ aires d'attente de départ des taxis et des moyens de transport au sol
▪ ajustement entre stocks et flux
▪ ajustement et adaptation annuels du cadre financier
▪ ajustements de postfacturation et de comptes clients
▪ Akrotiri et Dhekelia, zones de souveraineté du Royaume-Uni à Chypre
▪ Alarmes et horloge
▪ Alarmes et horloge Windows
▪ Alcool et/ou tabac
▪ ALE approfondi et complet
▪ alerte et interception rapides avec surveillance spatiale des théâtres
▪ alerte lointaine et contrôle aérien par moyens aéroportés
▪ à leur droit à informer et à être informées
▪ aliéner des biens immobiliers et mobiliers
▪ alignement entre le tracteur et la remorque
▪ Alimentation et cuisine
▪ aliment pour chiens et chats
▪ aliment pour nourrissons et enfants en bas âge
▪ aller-et-retour
▪ aller et retour des capitaux
▪ alliance Afrique - Europe pour un investissement et des emplois durables
▪ alliance européenne pour les données et les nuages industriels
▪ alliance européenne pour les données industrielles, la périphérie et le nuage
▪ alliance industrielle pour les processeurs et les technologies des semi-conducteurs
▪ Alliance mondiale contre la faim et la pauvreté
▪ Alliance mondiale pour les vaccins et la vaccination
▪ alliance numérique entre l'Union européenne et l'Amérique latine et les Caraïbes
▪ alliance numérique UE-Amérique latine et Caraïbes
▪ Alliance pour la paix et la liberté
▪ alliance pour les données industrielles, la périphérie et le nuage
▪ alliance pour les processeurs et les technologies de semi-conducteurs
▪ Alliance transatlantique pour la recherche et l’innovation océaniques
▪ Alliance verte et bleue pour le Pacifique
▪ Al-Takfir et Al-Hijra
▪ ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire, représentant permanent
▪ amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes,accouchées ou allaitantes au travail
▪ Amérique latine et Caraïbes
▪ analyse comportementale des utilisateurs et des entités
▪ analyse de la nature et des effets des défauts
▪ analyse de l'isoquant et des isocoûts
▪ analyse des disparités entre les rôles des hommes et des femmes
▪ analyse des forces, faiblesses, opportunités et menaces
▪ analyse des modes de défaillance et de leurs effets
▪ analyse du comportement des utilisateurs et des entités
▪ analyse et réponse automatisées
▪ Analyse fonctionnelle, conception et attribution
▪ Analyses et rapports
▪ Analyse technique et harmonisation de l'Interface
▪ angles d'ouverture et de fermeture
▪ anisotropie du retrait et du gonflement
▪ Année 2014 de la conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale en Europe
▪ année européenne de la créativité et de l'innovation
▪ Année européenne de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
▪ Année européenne du vieillissement actif et de la solidarité intergénérationnelle
▪ Année internationale des déserts et de la désertification
▪ annexe 21 et l'annexe 22
▪ annuler et remplacer
▪ Antenne PE-Amérique latine et Caraïbes (ALC)
▪ anthropologie sociale et culturelle
▪ Antigua-et-Barbuda
▪ antiquités et autres objets d'art
▪ APCR entre l'Union et le Kazakhstan
▪ appareil à décharger et à préparer le bois de papeterie
▪ appareil air-eau et eau-eau
▪ appareil de contrôle et de mesure
▪ appareil scientifique et technique
▪ appareils de levage et de manutention
▪ appareils de vision nocturne et d'image thermique
▪ Appel de Paris pour la confiance et la sécurité dans le cyberespace
▪ appel lancé à Sofia pour une action en faveur des compétences numériques et de l'éducation numérique
▪ Appels nationaux et internationaux PSTN Skype Entreprise
▪ application d'alerte et de traçage des contacts
▪ application des réglementations forestières, gouvernance et échanges commerciaux
▪ application de traçage des contacts et d'alerte
▪ application du principe de l'égalité des rémunérations masculines et féminines
▪ Application informatique pour la sélection, le classement, l’évaluation et l’établissement de rapports
▪ application intégrale et globale
▪ application pleine et entière
▪ applications de finances et d’opérations
▪ Applications et questionnaires
▪ Applications pour le Centre de développement Office et SharePoint
▪ application uniforme et complète
▪ apprentis comerciax et techniques
▪ apprentissage intégré d’un contenu et d’une langue (AICL)
▪ apprentissage intégré d'un contenu et d'une langue
▪ apprentissage ouvert et à distance
▪ apprentissage social et émotionnel
▪ approche dite des centres et zones de crise
▪ approche globale de la question des migrations et de la mobilité
▪ Approche globale sur la question des migrations: Priorités d'action centrées sur l'Afrique et la Méditerranée
▪ approche intégrée à l'égard des conflits et des crises extérieurs
▪ approche intégrée des conflits et des crises
▪ approche stéréotypée et arbitraire du genre
▪ Approche stratégique de l'UE en faveur des femmes, de la paix et de la sécurité
▪ approche tenant compte de l'orientation sexuelle, de l'identité de genre, de l'expression de genre et des caractéristiques sexuelles (OSIGEGCS)
▪ Approfondir les connaissances sur la dimension judiciaire de la liberté d’expression et des medias en Europe du Sud-Est
▪ Appui personnalisé et besoins émergents
▪ Appuyer et maintenir
▪ À pression moyenne ou faible, les épurateurs-laveurs et les cyclones
▪ aptitude à lire et à écrire
▪ aptitudes logiques et mathématiques
▪ arbitrage entre investisseurs et États
▪ arbitrage entre les investisseurs et l'État
▪ Architecture africaine de paix et de sécurité
▪ architecture de sûreté et de sécurité maritimes de Yaoundé
▪ architecture environnementale et climatique
▪ Architecture et processus d'entreprise
▪ arme à feu et munitions
▪ arme chimique et biologique
▪ arme d’alarme et de signalisation
▪ armes légères et de petit calibre
▪ Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d’origine et leur enregistrement international
▪ Arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels
▪ Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques
▪ Arrangement de Wassenaar relatif au contrôle des exportations des armes conventionnelles et des biens et technologies à double usage
▪ Arrangement instituant une classification internationale pour les dessins et les modèles industriels
▪ Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
▪ arts et métiers
▪ aspect individuel et personnel
▪ aspirateur eau et poussière
▪ aspirations européennes et choix de se tourner vers l'Europe
▪ assemblage à languette et rainure
▪ assemblage à rainure et languette
▪ assemblage à tenon et à mortaise
▪ assemblage à tenon et entaille
▪ assemblage à tenon et mortaise
▪ assemblages de cones et de rouleaux coniques
▪ Assemblée des chambres françaises de commerce et d’industrie
▪ assemblée générale annuelle des actionnaires et des associés
▪ Assemblée générale de l'ICOMOS sur les monuments et sites dans leur milieu
▪ Assemblée régionale et locale euro-méditerranéenne
▪ assembler à tenon et à mortaise
▪ assertion inexacte et frauduleuse
▪ assistance communautaire à la reconstruction, au développement et à la stabilisation
▪ assistance technique et échange d'informations
▪ Assistant Support et récupération
▪ Assistant Support et récupération de Microsoft
▪ Assistant Support et récupération Office 365
▪ Assistant Support et récupération pour Office 365
▪ Association chinoise pour la maîtrise des armements et le désarmement
▪ Association chinoise pour le contrôle des armements et le désarmement
▪ Association chinoise pour le contrôle des armes et le désarmement
▪ Association des anciens membres du Comité économique et social européen
▪ Association des chambres de commerce et d'industrie européennes
▪ Association des chambres lituaniennes du commerce, de l’industrie et des métiers
▪ Association des cités et régions pour la gestion durable des ressources
▪ Association des employeurs de l'artisanat et des petites entreprises de Slovénie
▪ Association des hôtels et restaurants de Malte
▪ Association du transport aérien d'Amérique latine et des Caraïbes
▪ Association estonienne des petites et moyennes entreprises
▪ Association européenne de la gestion d'actifs et de fonds
▪ Association européenne des employeurs du secteur hospitalier et de la santé
▪ Association européenne des instituts de recherche et de formation en matière de développement
▪ Association européenne des organismes de recherche et de technologie
▪ Association générale des producteurs de blé et autres céréales
▪ association intérimaire entre l'Union européenne et l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), agissant pour le compte de l'Autorité palestinienne de la Cisjordanie et de la bande de Gaza
▪ Association internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires
▪ Association internationale des femmes et hommes homosexuels
▪ Association internationale des juges aux affaires de réfugiés et de migrants
▪ Association internationale des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées
▪ Association internationale pour le sport et la culture
▪ Association lituanienne des entreprises de l’habillement et du textile
▪ association mondiale des zoos et aquariums
▪ Association nationale des entrepreneurs et des employeurs
▪ Association nationale des entreprises stratégiques et de service public
▪ association politique et économique
▪ assurance-crédit et caution
▪ assurance défense et recours
▪ assurance de protection et d'indemnisation
▪ Assurance de sécurité et de confidentialité des fournisseurs
▪ assurance généralisée des veuves et des orphelins
▪ assurance responsabilité dirigeants et cadres
▪ assurance vieillesse et invalidité
▪ assurance vie indexée et en unités de compte
▪ Assurer l’accès de tous à une éducation de qualité, sur un pied d’égalité, et promouvoir les possibilités d’apprentissage tout au long de la vie
▪ Attachés de presse et relations avec les médias
▪ Attirer des compétences et des talents dans l’UE
▪ attribution des profits et des pertes
▪ audition des témoins et experts
▪ audition de témoins et d'experts
▪ audits scientifiques, technologiques et financiers
▪ authenticité et régularité des documents
▪ autodidaxie en matière de santé pour la prévention et les soins du cancer
▪ Automatisation et des solutions de plateforme
▪ autonomie juridique, administrative et financière
▪ Autorité de l'UE de préparation et de réaction en cas d'urgence sanitaire
▪ Autorité de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
▪ Autorité de préparation et de réaction en cas d’urgence sanitaire
▪ Autorité européenne de préparation et d’intervention en cas d’urgence sanitaire
▪ Autorité européenne de préparation et de réaction en cas d’urgence sanitaire
▪ Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles
▪ Autorité palestinienne de la Cisjordanie et de la Bande de Gaza
▪ Autorité pour les partis politiques européens et les fondations politiques européennes
▪ autorités compétentes pour REACH et CLP
▪ autorités locales et régionales
▪ autres comptes à recevoir/à payer, à l'exclusion des crédits commerciaux et avances
▪ avance à mécanisme rochet et cliquet
▪ avantages et privilèges
▪ avec paiement au fur et à mesure
▪ Avenant relatif à la Fourniture de Produits et de Services Microsoft
▪ avion à décollage et atterissage vertical
▪ avion à décollage et atterrissage verticaux
▪ avion de transport et de ravitaillement
▪ avion multirôle de ravitaillement en vol et de transport
▪ avis du Comité économique et social
▪ avis du Comité économique et social européen
▪ avoirs en banque et encaisse
▪ bacille Bilié de Calmette et Guérin
▪ bail et commercialisation de l’immobilier
▪ bande industrielle, scientifique et médicale
▪ bandes et feuillards en aciers non alliés laminés \'b9 chaud
▪ Banque de commerce et de développement de la mer Noire
▪ banque et caisse de crédit agricole
▪ banque et caisse de crédit rural
▪ Banque et investissements
▪ Banque Européenne de reconstruction et de développement
▪ Banque européenne pour la reconstruction et le développement
▪ Banque Hypothécaire et des Terres de Lettonie
▪ Banque internationale pour la reconstruction et le développement
▪ banques et institutions nationales de développement
▪ barres et profilés légers en aciers inoxydables
▪ barres et tiges
▪ bars, serrans et mérous
▪ bas, chayssettes et socquettes
▪ basculeur et culbuteur de wagon
▪ base de données de l’AIEA sur les incidents et les cas de trafic
▪ base de données des mouvements de wagons et unités intermodales
▪ base de données et d'informations sur les gènes
▪ base de données européenne sur les bateaux et les coques
▪ base de données pour la compilation et la comptabilisation
▪ base industrielle et technologique de défense
▪ base industrielle et technologique de défense européenne
▪ bassins de la mer Méditerranée et de la mer Noire
▪ Bâtiment et travaux de construction
▪ bâtiments et monuments historiques
▪ bâtiments et ouvrages
▪ Bâtir une infrastructure résiliente, promouvoir une industrialisation durable qui profite à tous et encourager l’innovation
▪ BBFC 15 ans et plus
▪ BBFC 18 ans et +
▪ bédane à mortaiser les crapaudines de porte et de fenêtre
▪ bénéfice avant intérêts et impôts
▪ bénéfice avant postes extraordinaires et impôts
▪ bénéfice industriel et commercial
▪ besoins de fonctionnement et d'organisation
▪ besoins militaires pour la mobilité militaire à l’intérieur et à l’extérieur de l’UE
▪ bibliothèque de conservation et de préservation des documents
▪ biens et services
▪ biens et services nécessaires en cas de crise
▪ biens et services non échangeables
▪ biens et services publics
▪ biens immobiliers et mobiliers
▪ bien vacant et sans maître
▪ bilan d’eau et de fibres
▪ billet d'aller-et-retour
▪ Bioéconomie bleue — vers un secteur UE des algues fort et durable
▪ bois à sollicitations faible et moyenne
▪ bois engin d’abattage et de débardage
▪ boîte à outils européenne pour les écoles et établissements
▪ boîte à outils pour la promotion de la santé et du bien-être mental des enfants et des adolescents
▪ boîte à outils pour la sécurité des drones et des capacités antidrones
▪ boîte à outils relative aux activités de manipulation de l'information et d'ingérence menées depuis l'étranger
▪ Bonaire, Saint-Eustache et Saba
▪ bonne foi et loyauté
▪ Bonne santé et bien-être
▪ bonnes conditions agricoles et environnementales
▪ bonus pour les petites et moyennes entreprises
▪ Bosnie-et-Herzégovine
▪ bouche-pores et mastic pour carrosserie
▪ boues de forage et autres déchets de forage
▪ boues et déchets solides contenant des hydrocarbures
▪ boues provenant du lavage et du nettoyage
▪ bouillon au foie et mais
▪ boussole stratégique en matière de sécurité et de défense
▪ bouteille d'une forme pansue et bombée
▪ bovine mâle et femelle
▪ brassage des activités industrielles, professionnelles et nationales
▪ Brésil, Russie, Inde, Chine et Afrique du Sud
▪ Brésil, Russie , Inde et Chine
▪ bronchite infectieuse du poussin et de la poule
▪ brucellose caprine et ovine
▪ brucellose des ovins et des caprins
▪ brucellose ovine et caprine
▪ Budget annuel et finances
▪ budget des opérations et transactions
▪ Budget et finances
▪ Budgétisation et taxes
▪ Bulletin des dessins et modèles communautaires
▪ Bureau, sessions plénières et service central d’organisation des réunions
▪ Bureau Bénélux des dessins et modèles
▪ bureau de la diversité et de l’inclusion
▪ bureau de la diversité et de l'inclusion
▪ Bureau de la prévention du génocide et de la responsabilité de protéger
▪ Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme
▪ Bureau des Nations Unies pour l'Afrique de l'Ouest et le Sahel
▪ bureau du Comité économique et social européen
▪ Bureau du contrôle des drogues et de la prévention du crime
▪ Bureau international de recherches sur les oiseaux d'eau et les zones humides (BIROE)
▪ Bureau international des poids et mesures
▪ bureau pour les problèmes concernant l'emploi et l'égalité des femmes de la Commission
▪ Bureau Stratégie et innovation de l'administration
▪ Bursaphelenchus xylophilus (Steiner et Buhrer) Nickle et al.
▪ cabillaud séché et salé
▪ Cabinet d'études, planification et statistiques du ministère de la pêche et de l'environnement
▪ cadre commun de suivi et d'évaluation
▪ cadre commun pour la collecte, l'élaboration, la transmission et l'évaluation de statistiques communautaires
▪ cadre d’apprentissage et de compréhension mutuels de l'AET
▪ Cadre d'action de Hyogo pour 2005-2015: Pour des nations et des collectivités résilientes face aux catastrophes
▪ cadre d'action en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030
▪ Cadre décennal de programmation concernant les modes de consommation et de production durables
▪ cadre de l'Union pour la réinstallation et l'admission humanitaire
▪ cadre de mesures relatives à une situation d’urgence dans le marché intérieur et à la résilience du marché intérieur
▪ cadre de performance, de suivi et d'évaluation
▪ cadre de qualité de l'UE pour l'éducation et l'accueil de la petite enfance
▪ cadre de qualité pour l’éducation et l’accueil de la petite enfance
▪ Cadre de référence «protéger, respecter et réparer» des Nations-Unies
▪ cadre de résultats de l'UE pour le développement et la coopération
▪ cadre de résultats de l'UE pour le développement et la coopération internationale
▪ cadre des compétences pour une culture de la démocratie et le dialogue interculturel
▪ cadre de sécurité et de responsabilité
▪ cadre de suivi des dépenses et de performance pour le budget
▪ cadre d'évaluation et de suivi des performances
▪ cadre d'indicateurs sur la culture et la démocratie
▪ cadre européen de coopération pour la recherche en matière de sécurité et de défense
▪ cadre européen de redressement et de résolution des crises bancaires
▪ cadre européen de redressement et de résolution des défaillances d'établissements bancaires
▪ cadre européen de référence pour l'assurance de la qualité dans l'enseignement et la formation professionnels
▪ cadre européen des certifications pour l'éducation et la formation tout au long de la vie
▪ cadre européen des certifications sectorielles pour les agents chargés des questions d’asile et d’accueil
▪ cadre européen des compétences et des métiers
▪ cadre européen pour les compétences clés personnelles, sociales et la capacité d'apprendre à apprendre
▪ Cadre inclusif sur l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices
▪ cadre juridique et faits
▪ cadre juridique et institutionnel de l'Union européenne
▪ cadre national des certifications pour l’éducation et la formation tout au long de la vie
▪ Cadre national pour la paix et le développement en Afghanistan
▪ cadre pour la gestion des crises bancaires et la garantie des dépôts
▪ cadre pour le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
▪ cadre pour une croissance forte, durable et équilibrée
▪ Cadre stratégique de l’Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail (2014-2020)
▪ cadre stratégique de l’Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail pour la période 2021-2027
▪ cadre stratégique de l'UE en matière de droits de l'homme et de démocratie
▪ cadre stratégique de l'UE pour l'égalité, l'inclusion et la participation des Roms
▪ cadre stratégique de l'Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail pour la période 2014-2020
▪ cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l’éducation et de la formation, dans la perspective de l’espace européen de l’éducation et au-delà (2021-2030)
▪ Cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l'éducation et de la formation
▪ café vert (et torréfié)
▪ CAF (prix et fret)
▪ caisse d’épargne et de prêts
▪ Caisse de compensation pour allocations familiales des régions de Charleroi et Namur
▪ Caisse de compensation pour allocations familiales du bâtiment, de l'industrie et du commerce
▪ Caisse des dépôts et consignations
▪ calcul du profit et des pertes
▪ campagnede promotion et d'information
▪ campagne de sensibilisation et d’information
▪ camp de concentration et d'extermination d'Auschwitz-Birkenau
▪ cannabis et ses produits dérivés
▪ capacité civile de planification et de conduite
▪ capacité d'agir des enfants et des jeunes
▪ Capacité de guerre électronique et programme d'interopérabilité pour la future coopération de renseignement, de surveillance et de reconnaissance interarmées (JISR)
▪ capacité de la dette et des intérêts non versés à absorber les pertes
▪ capacité économique et financière
▪ capacité militaire de planification et de conduite
▪ capacité permanente de planification et de conduite opérationnelles
▪ capacités administratives et judiciaires
▪ capacités civiles et militaires
▪ capacités existantes et prévues
▪ capacités rythmiques et musicales
▪ capital humain en recherche et développement*
▪ captage, utilisation et stockage du dioxyde de carbone
▪ captage et stockage du CO2
▪ captage et stockage du dioxyde de carbone
▪ caractère multilingue et multiculturel
▪ caractère spécifique de la politique de sécurité et de défense de certains États membres
▪ carangues et chinchards
▪ carburant, huile et lubrifiants
▪ carburant et huile prémélangés
▪ carburants, huiles et lubrifiants
▪ carburants et lubrifiants
▪ carburants liquides et gazeux renouvelables destinés au secteur des transports, d'origine non biologique
▪ carburants renouvelables et bas carbone
▪ carreaux et dalles de pavement en céramique
▪ carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
▪ carte de séjour compétences et talents
▪ cartographie des capacités et des compétences pour le traitement du cancer dans l’UE
▪ cartographie et évaluation des écosystèmes et de leurs services
▪ cassure et réunion
▪ Castille et León
▪ Castille-et-Léon
▪ catégorie «Consommateurs et environnement»
▪ catégorie d'émissions et d'absorptions
▪ catégorie de risque et de rendement
▪ catégorie d'utilisation et d'exposition
▪ catégorie «Microentreprises et PME, artisanat et entreprises familiales»
▪ catégorie «PME, artisanat et entreprises familiales»
▪ catégorie «PME, artisanat et professions libérales»
▪ cause et effet
▪ caution personnelle et solidaire
▪ cellule de conseil et de coordination régionale
▪ Cellule de coordination du soutien géo-météorologique et océanographique (GeoMETOC)
▪ cellule de planification et de liaison de l'UE
▪ cellule de refroidissement et de congélation rapides
▪ cellule de suivi, d’analyse et d’intervention sur les cas de victimes civiles
▪ centrale de production combinée de chaleur et d'électricité
▪ Centre africain d'études et de recherches sur le terrorisme
▪ Centre africain pour le contrôle et la prévention des maladies
▪ Centre autrichien de recherche et de documentation sur les pays d’origine et d’asile (ACCORD)
▪ centre d’échange et d’analyse d’informations
▪ centre d’excellence dans le domaine de l’enseignement et de la formation professionnels
▪ centre d’excellence de la stratégie de recherche et innovation pour une spécialisation intelligente*
▪ Centre d’opération et d’analyse maritime de lutte contre le trafic de drogue
▪ centre d'accueil et d'enregistrement
▪ centre d'aide d'urgence pour les victimes de viols et de violences sexuelles
▪ Centre d'aide et de support
▪ Centre d'écologie et de toxicologie de l'industrie chimique européenne
▪ centre de communication et de commande
▪ Centre de compétences européen pour l'industrie, les technologies et la recherche en matière de cybersécurité
▪ centre de connaissances du CEPOL sur la coopération, l’échange d’informations et l’interopérabilité entre les services répressifs
▪ centre de connaissances sur la fraude alimentaire et la qualité des denrées alimentaires
▪ centre de coopération policière et douanière
▪ Centre de coordination dans le domaine du cyber et de l’information
▪ centre de coordination nucléaire, biologique et chimique
▪ centre de détection et de contrôle
▪ Centre de développement pour l'Asie et le Pacifique
▪ Centre de documentation d'Europe du Sud-Est et de l'Est sur la lutte contre la prolifération des armes légères
▪ Centre de documentation d'Europe du Sud-Est et de l'Est sur la lutte contre la prolifération des armes légères et de petit calibre
▪ centre de données d'identification et de suivi des navires à distance de l'Union européenne
▪ centre de l’UE chargé de prévenir et de combattre les abus sexuels sur enfants
▪ centre de pivotement entre le torse et les cuisses
▪ Centre de politique et d'administration fiscales
▪ centre de prévention, d'insertion et de citoyenneté
▪ centre de recherche et de transfert
▪ centre de recueil et d'interprétation nucléaire, biologique et chimique
▪ centre de référence scientifique et de validation
▪ Centre de réhabilitation et de recherche
▪ Centre de réhabilitation et de recherche concernant les victimes de la torture
▪ centre de ressources de la science pour et par l’IA en Europe
▪ Centre de sécurité et conformité Office 365
▪ Centre de sécurité et de conformité
▪ Centre de simulation et d'essai de chars de combat
▪ Centre de situation et du renseignement de l’UE
▪ Centre de situation et du renseignement de l'UE
▪ Centre des Nations Unies pour la facilitation du commerce et les transactions électroniques
▪ Centre de suivi et d'information
▪ centre de surveillance et de prévision
▪ centre d'évacuation et de transit
▪ Centre d'information, de réflexion et d'échanges en matière d'asile
▪ Centre d'information, de réflexion et d'échanges en matière de franchissement des frontières et d'immigration
▪ Centre d'informatique, d'affiliation et de perception des cotisations, commun aux institutions de securité sociale
▪ Centre européen commun intégré de formation et de simulation
▪ centre européen d’appui en matière de cybersécurité pour les hôpitaux et les prestataires de soins de santé
▪ Centre européen d'entreprise et d'innovation
▪ Centre européen de prévention et de contrôle des maladies
▪ Centre européen de recherche et de documentation parlementaires
▪ Centre européen des employeurs et entreprises fournissant des services publics
▪ Centre européen des employeurs et entreprises fournissant des services publics et des services d'intérêt général
▪ Centre européen des entreprises à participation publique et des entreprises d'intérêt économique général
▪ Centre européen interuniversitaire pour les droits de l'homme et la démocratisation
▪ Centre européen pour la liberté de la presse et des médias
▪ Centre européen pour le développement et la formation professionnelle
▪ Centre européen pour l'interdépendance et la solidarité mondiales
▪ Centre international de génie génétique et de biotechnologie
▪ Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels
▪ centre international pour la science et la technologie
▪ Centre mondial de recherche et développement dans le domaine de la RAM
▪ Centre mondial de R et D sur la RA
▪ Centre mondial pour les technologies de l’information et de la communication au Parlement
▪ centre national américain pour les enfants disparus et exploités
▪ Centre pour la chimie et la technologie
▪ centre pour la science et la technologie
▪ Centre pour le pluralisme et la liberté des médias
▪ Centre régional des Nations unies pour la paix, le désarmement et le développement en Amérique latine et dans les Caraïbes
▪ Centre régional des Nations unies pour la paix et le désarmement en Afrique
▪ Centre régional des Nations unies pour la paix et le désarmement en Asie et dans le Pacifique
▪ Centre régional de vérification et d’assistance à la mise en œuvre en matière de contrôle des armes
▪ Centre régional d'information et de coordination pour l'Asie centrale
▪ Centre Réseau et partage
▪ Centres d'essai et d'évaluation de l'UE
▪ centre secondaire de recueil et d'interprétation NBC
▪ centre secondaire de recueil et d'interprétation nucléaire, biologique et chimique région d'observation nucléaire, biologique et chimique
▪ Centre technique de coopération agricole et rurale
▪ Centre technique et scientifique européen
▪ Centre technique et scientifique européen pour l'analyse et la classification des contrefaçons de pièces en euros
▪ centre technique pour le développementagricole et rural
▪ centre thématique européen sur la pollution atmosphérique et l'atténuation des changements climatiques
▪ Centre thématique européen sur les eaux intérieures, côtières et marines
▪ centre virtuel d'évaluation et d'entraînement en cybersécurité
▪ certain, liquide et exigible
▪ certificat d'hygiène et solubrité
▪ certificat européen de soutien et de représentation
▪ Cette dénomination ne saurait être interprétée comme une reconnaissance d'un État de Palestine et est sans préjudice de la position de chaque État membre sur cette question.
▪ Ceuta et Melilla
▪ chaîne alimentaire animale et humaine
▪ chaîne de conception, création et édition
▪ chaîne de production et de commercialisation
▪ Chambre chypriote de commerce et d’industrie
▪ Chambre d’agriculture et de commerce d’Estonie
▪ Chambre d'agriculture et de sylviculture de Slovénie
▪ chambre de commerce chinoise des importateurs et des exportateurs de métaux, de minéraux et de produits chimiques
▪ Chambre de commerce et d’industrie de Bulgarie
▪ Chambre de commerce et d’industrie de France
▪ Chambre de Commerce et d’industrie de Lettonie
▪ Chambre de commerce et d’industrie de Roumanie
▪ chambre de commerce et d'industrie
▪ Chambre de commerce et d'industrie de Slovénie
▪ Chambre de l’artisanat et des petites entreprises de Slovénie
▪ chambre de refroidissement et de congélation rapides
▪ Chambre du commerce, des entreprises et de l’industrie de Malte
▪ Chambre estonienne de commerce et d’industrie
▪ Chambre hongroise de commerce et d’industrie
▪ Chambre II – Investissements en faveur de la cohésion, de la croissance et de l'inclusion
▪ Chambre III – Action extérieure, sécurité et justice
▪ Chambre IV – Réglementation des marchés et économie concurrentielle
▪ Chambre maltaise des petites et moyennes entreprises
▪ Chambre syndicale des agents artistiques et impresarii
▪ Chambre Syndicale des Producteurs et Exportateurs de Films Français
▪ Chambre Syndicale des Reparateurs Automobiles et Detaillants de Produits Petrolièrs
▪ Chambre syndicale nationale des entreprises de transport de fonds et valeurs
▪ Chambre slovaque de commerce et d’industrie
▪ Chambre slovaque de l’agriculture et de l’industrie alimentaire
▪ champion dans le domaine de la santé et de la sécurité
▪ champion des questions de santé et de sécurité
▪ changement de fournisseur de services en nuage et portage des données
▪ changements de classement d'actifs et de passifs
▪ Changer le statut de la tâche en Terminé et quitter le formulaire
▪ charge physique et mentale
▪ charge polluante quantité de matières organiques et minérales en solution ou en suspension dans les eaux usées et les eaux de ruissellement
▪ Charte africaine de la démocratie, des élections et de la gouvernance
▪ charte africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ Charte de partenariat entre l’Albanie, la Croatie, la Macédoine et les États-Unis
▪ Charte des citoyennes et citoyens européens
▪ charte du Conseil de l'Europe sur l'éducation à la citoyenneté démocratique et l'éducation aux droits de l'homme
▪ Charte européenne pour la qualité des stages et des apprentissages
▪ charte européenne sur les droits et les responsabilités des bénévoles
▪ Charte européenne sur les droits et responsabilités des bénévoles
▪ Charte européenne sur les droits et responsabilités des bénévoles/volontaires
▪ chaudières de centrales électriques et de chauffage et les chaudières industrielles
▪ chauffage, ventilation et climatisation
▪ chauffage, ventilation et conditionnement d'air
▪ chemins d'exploitation et de communication
▪ cheptel du secteur des ovins et des caprins
▪ cheptels ovin et caprin
▪ chicorée frisée et chicorée scarole
▪ chimique, biologique, radiologique, nucléaire et explosif
▪ chimique, biologique, radiologique et nucléaire
▪ chirogales et microcèbes
▪ Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
▪ chirurgie viscérale et digestive
▪ choix des objectifs et des moyens de traitement
▪ chromatographie en phase liquide à haute performance à gradients ternaires et en phase inverse
▪ chromatographie en phase liquide à haute performance (CLHP) à gradients ternaires et en phase inversée
▪ cimeaux et branchages
▪ Cinquième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ circonstances de fait et de droit
▪ circuits connexes de commande, d'indicateurs et d'alarme
▪ cire d'abeille blanche et jaune
▪ Cités et gouvernements locaux unis
▪ citoyens et gouvernance dans une société fondée sur la connaissance
▪ Cyanoacrylate. Danger. Colle à la peau et aux yeux en quelques secondes. À conserver hors de portée des enfants.
▪ cyberviolence à l’encontre des femmes et des filles
▪ cycle annuel de transmission des données et /ou des rapports
▪ cycle d'atterrissage et de décollage
▪ cycle d'ouverture et de fermeture
▪ cycle et motocycle
▪ cyclistes et les motocyclistes
▪ cyclones «David» et «Frédéric»
▪ Clarté et concision
▪ classement militaire classification des ponts et véhicules
▪ classification, étiquetage et emballage
▪ classification Access, Watch et Reserve
▪ classification des ponts et véhicules
▪ classification et étiquetage
▪ classification et étiquetage harmonisés
▪ classification européenne des aptitudes, compétences, certifications et professions
▪ Classification internationale des maladies, traumatismes et causes de décès
▪ Classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement international des marques
▪ classification internationale pour les dessins et modèles industriels
▪ Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes
▪ clause d'aide et d'assistance mutuelle
▪ clavelée et variole caprine
▪ cloison avant et la cloison arrière
▪ club de protection et d'indemnisation
▪ coalition de la haute ambition pour la nature et les hommes
▪ coalition de la haute ambition pour la nature et les peuples
▪ coalition en faveur des compétences et des emplois numériques
▪ coalition nationale des forces de la révolution et de l'opposition syriennes
▪ Coalition pour le climat et l'air pur visant à réduire les polluants de courte durée de vie ayant un effet sur le climat
▪ code de bonne conduite administrative pour le secrétariat général du Conseil de l'Union européenne et de son personnel dans leurs relations professionnelles avec le public
▪ code de conduite de l’UE pour des pratiques entrepreneuriales et commerciales responsables
▪ code de conduite de l’UE pour des pratiques entrepreneuriales et commerciales responsables dans le domaine alimentaire
▪ Code de conduite de l'UE sur la complémentarité et la division du travail dans la politique de développement
▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intégrité et de transparence
▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intérêts financiers et de conflits d'intérêts
▪ code de conduite des membres du Comité économique et social européen
▪ code de conduite en matière de mutualisation et de partage
▪ Code de conduite et de discipline
▪ Code de conduite et de discipline pour les missions civiles de l'UE relevant de la PSDC
▪ Code de conduite et procédure disciplinaire pour les missions PSDC civiles de l'UE
▪ Code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille
▪ Code de normes internationales et pratiques recommandées applicables à une enquête de sécurité sur un accident de mer ou un incident de mer
▪ Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes
▪ Code des professions artisanales, commerciales et industrielles
▪ code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires et la prévention de la pollution
▪ Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires
▪ code international relatif à la sûreté des navires et des installations portuaires
▪ codes ONU des lieux utilisés à des fins commerciales et de transport
▪ cohérence et complémentarité
▪ cohérence et la transparence des rapports
▪ Cohésion, résilience et valeurs
▪ cohésion économique, sociale et territoriale
▪ Cohésion économique, sociale et territoriale, agriculture et développement rural, affaires maritimes, prospérité et sécurité
▪ cohésion économique et sociale
▪ coiffure et soins esthétiques
▪ collecte de données relatives à l'utilisation et à l'état
▪ collectivités locales et régionales
▪ collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
▪ collège des bourgmestre et échevins
▪ collège de surveillance de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
▪ Collège européen de sécurité et de défense
▪ Coller et ouvrir
▪ Colloque sur la politique de sécurité et de défense commune
▪ Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
▪ Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
▪ combinat de pâte et de papier
▪ combustibles renouvelables et à faible intensité de carbone
▪ Comité ad hoc pour prévenir et combattre la violence a l'égard des femmes et la violence domestique (CAHVIO)
▪ Comité africain d'experts sur les droits et le bien-être de l'enfant
▪ comité "Application des réglementations forestières, gouvernance et échanges commerciaux (FLEGT)"
▪ comité chargé des technologies de l’information et de la cybersécurité
▪ Comite consultatif de la Communaute europeenne du charbon et de l'acier
▪ comité consultatif de la pêche et de l'aquaculture
▪ comité consultatif de l'égalité des chances entre les femmes et les hommes
▪ comité consultatif des coopératives, mutualités et associations et fondations
▪ Comité consultatif en matière d'aides accordées dans le domaine des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable
▪ Comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes
▪ comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports
▪ Comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports aériens
▪ Comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports maritimes
▪ Comité consultatif en matiere douaniere et de fiscalité indirecte
▪ comité consultatif européen de l'information statistique dans les domaines économique et social
▪ comité consultatif industriel et scientifique
▪ Comite Consultatif International Telegraphique et Telephonique
▪ comité consultatif paritaire entre le CdR et la République de Macédoine du Nord
▪ comité consultatif paritaire entre le CdR et la République de Serbie
▪ comité consultatif paritaire entre le CdR et le Monténégro
▪ Comité consultatif pour la masse et les grandeurs apparentées
▪ Comité consultatif pour la sécurité, l'hygiène et la protection de la santé sur le lieu de travail
▪ Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail
▪ Comité consultatif scientifique et technique ITER
▪ comité d’urgence et de résilience dans le marché intérieur
▪ Comité d'adaptation au progrès scientifique et technique
▪ Comité de coordination dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale
▪ Comité de coordination des systèmes d'information et de communication
▪ Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
▪ Comité de gestion de la viande de volaille et des oeufs
▪ Comité de gestion des fruits et légumes
▪ comité de gestion des fruits et légumes frais
▪ comité de gestion des ovins et des caprins
▪ Comité de gestion des plantes vivantes et des produits de la floriculture
▪ Comité de gestion des produits transformés à base de fruits et légumes
▪ comité de gestion des viandes ovine et caprine
▪ comité de gestion du lait et des produits laitiers
▪ comité de gestion du lin et du chanvre
▪ comité de gestion du programme spécial sur le contrôle des produits chimiques et du groupe des produits chimiques
▪ comité de gestion du secteur de la pêche et de l’aquaculture
▪ comité de gestion du secteur de la pêche et de l'aquaculture
▪ Comité de l’avenir de la science et de la technologie
▪ comité de l’économie, des statistiques et des marchés
▪ comité de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale
▪ Comité de la conservation, de la caractérisation, de la collecte et de l'utilisation des ressources génétiques en agriculture
▪ comité de la pêche et de l'aquaculture
▪ Comité de la politique commerciale - Experts (ATSI, services et investissements)
▪ Comité de la politique commerciale - Experts (ATSI, services et investissements, reconnaissance mutuelle)
▪ Comité de la politique commerciale (Experts (services et investissements))
▪ Comité de la recherche et des statistiques
▪ comité de la recherche scientifique et technique
▪ comité de l'emploi et du marché du travail
▪ comité de l'espace européen de la recherche et de l'innovation
▪ Comité de Liaison des Syndicats Européens de l'Industrie de la Parfumerie et des Cosmétiques
▪ comité de l'industrie du coton et des fibres connexes de la Communauté européenne
▪ comité de l'information économique et de l'information sur le marché
▪ Comité de politique et d'action nationales en matière d'alcool
▪ Comité de recherche scientifique et technique
▪ Comité des affaires administratives et financières
▪ Comité des droits économiques, sociaux et culturels
▪ Comité des droits économiques, sociaux et culturels de l'ONU
▪ Comité des finances et de l’administration
▪ comité des indications géographiques et des appellations d'origine
▪ Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ Comité des règles et pratiques de contrôle des opérations bancaires
▪ comité des statistiques monétaires, financières et de balance des paiements
▪ Comité des statistiques monétaires,financières et de balance des paiements
▪ Comité des structures agricoles et du développement rural
▪ Comité des subventions et des mesures compensatoires et organes subsidiaires
▪ Comité de stabilisation et d'association
▪ comité de suivi de la coopération euro-méditerranéenne pour le développement de la recherche et de la technologie
▪ comité de suivi de la Coopération Science et Technologie
▪ comité de suivi de la coopération scientifique et technologique euro-méditerranéenne
▪ comité de suivi UE-Japon et Asie du Sud-Est
▪ comité de suivi UE-Russie et Asie centrale
▪ Comité de sûreté et de sécurité du système (Autorité européenne de surveillance GNSS)
▪ comité d'évaluation des offres et demandes de participation
▪ Comité d'experts sur l'évaluation des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
▪ Comité directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche
▪ Comité directeur pour l'égalité entre les femmes et les hommes
▪ Comité directeur sur les médias et les nouveaux services de communication (CDMC)
▪ Comité du charbon et de l'acier
▪ Comité du Codex sur les céréales, les légumes secs et les légumineuses
▪ Comité du commerce de la faune et de la flore sauvages
▪ comité du commerce et de la distribution
▪ Comité du commerce et de l'environnement
▪ Comité du commerce et du développement durable
▪ Comité du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
▪ comité du Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche
▪ Comité du programme et de la coordination
▪ comité du reboisement et de la gestion forestière
▪ comité du secteur de la pêche et de l'aquaculture
▪ Comité du «système d’information de Schengen de deuxième génération et système d’information sur les visas»
▪ Comité économique et financier
▪ Comité économique et financier au niveau des suppléants
▪ Comité économique et financier (ESDM)
▪ Comité économique et financier (SCFMI)
▪ Comité économique et financier (SCS)
▪ Comité économique et financier (sous-comité "Fonds monétaire international")
▪ Comité économique et financier (sous-comité "marchés européens des dettes souveraines")
▪ Comité économique et financier (sous-comité "pièces en euro")
▪ Comité économique et financier (sous-comité "statistiques")
▪ Comité économique et social
▪ Comité économique et social CE
▪ Comité économique et social européen
▪ comité européen des assurances et des pensions professionnelles
▪ comité européen des contrôleurs des assurances et des pensions professionnelles
▪ Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
▪ Comité exécutif portant création d'une commission permanente d'évaluation et d'application de Schengen
▪ comité financier et administratif
▪ comité fiscal et financier
▪ Comité intergouvernemental de la protection du patrimoine culturel et naturel de valeur universelle exceptionnelle
▪ Comité intergouvernemental de la protection du patrimoine mondial culturel et naturel
▪ Comité interinstitutionnel de la traduction et de l'interprétation
▪ comité international de coordination des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ comité international de la rayonne et des fibres synthétiques
▪ Comité International des Poids et Mesures
▪ comité intersyndical charbon/acier des syndicats libres de mineurs et de métallurgistes dans les Communautés européennes
▪ Comité mixte "CEE-pays de l'AELE" pour la mise en oeuvre de l'accord instituant une coopération en matière d'éducation et de formation dans le cadre du programme ERASMUS
▪ comité mixte de coopération scientifique et technologique
▪ Comité monétaire et financier international
▪ Comité national du commerce communautaire des vins et spiritueux
▪ comité olympique et interfédéral belge
▪ comité paritaire pour la diversité et l'inclusion
▪ comité paritaire pour l'égalité des chances entre femmes et hommes
▪ Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale
▪ Comité permanent de la Convention européenne sur la violence et les débordements de spectateurs lors de manifestations sportives, et notamment de matches de football
▪ Comité permanent des indications géographiques et des appellations d'origine protégées
▪ Comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers
▪ Comité permanent interorganisations pour la reconstruction et le relèvement des zones sinistrées par suite de guerres ou de catastrophes
▪ Comité permanent pour le partenariat euro-méditerranéen des pouvoirs locaux et régionaux
▪ Comité permanent pour les matériels de multiplication et les plantes de genres et espèces de fruits
▪ comité permanent sur les forêts et la foresterie
▪ Comité politique et de sécurité
▪ comité pour l’écoconception et l’étiquetage énergétique des produits liés à l’énergie
▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique
▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique de la directive relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
▪ comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et la mise en œuvre de la directive 2008/98/CE relative aux déchets
▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et l'application de la directive relative à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des tracteurs agricoles et forestiers
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des tracteurs agricoles et forestiers
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des dispositions visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique et pour l'application de la directive relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique et scientifique et la mise en oeuvre de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique - substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour la mise en oeuvre de la décision visant l'instauration d'un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles
▪ Comité pour la mise en oeuvre du règlement concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
▪ comité pour la restructuration économique de certains pays de l'Europe centrale et orientale
▪ Comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires
▪ comité pour l'égalité des chances et la diversité
▪ Comité pour le mécanisme de surveillance des émissions de CO2 et des autres gaz à effet de serre dans la Communauté
▪ Comité pour le mode de production biologique de produits agricoles et les indications correspondantes sur les produits agricoles et les denrées alimentaires
▪ Comité pour les actions de coopération financière et technique entre la Communauté et les pays tiers méditerranéens
▪ comité pour le secteur des directives relatives aux dénominations et à l'étiquetage des produits textiles
▪ comité pour les normes et réglementations techniques
▪ Comité pour les questions relatives aux taxes, aux règles d'exécution et à la procédure des chambres de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)
▪ comité pour les situations d’urgence dans le marché intérieur et la résilience du marché intérieur
▪ comité pour l'évaluation de la conformité et la surveillance du marché des télécommunications
▪ comité pour l'évaluation de la conformité et la surveillance du marché en télécommunications
▪ Comité pour l'harmonisation des dispositions applicables a l'assurance crédit a l'exportation pour les opérations bénéficiant d'une couverture a moyen et a long terme
▪ comité pour l'interopérabilité et la sécurité ferroviaire
▪ comité scientifique, technique et économique de la pêche
▪ comité scientifique, technique et économique de la pêche (CSTEP)
▪ Comité scientifique de la santé et du bien-être des animaux
▪ Comité scientifique de la santé et du bien-être des animaux (CSSBA)
▪ Comité scientifique de la toxicité, de l'écotoxicité et de l'environnement
▪ comité scientifique des appellations d'origine, indications géographiques et attestations de spécificité
▪ Comité scientifique des médicaments et des dispositifs médicaux
▪ Comité scientifique des produits cosmétiques et des produits non alimentaires destinés aux consommateurs
▪ Comité scientifique des risques sanitaires, environnementaux et émergents
▪ Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux
▪ Comité scientifique des risques sanitaires et environnementaux
▪ comité scientifique et stratégique axé sur les produits chimiques, les déchets et la prévention de la pollution
▪ Comité scientifique et technique
▪ Comité scientifique et technique de l'Euratom
▪ comité social et économique
▪ comité spécialisé chargé de la coopération des services répressifs et judiciaires
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération administrative en matière de TVA et de recouvrement des créances relatives aux taxes, impôts et droits
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération douanière et des règles d’origine
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des conditions équitables pour une concurrence ouverte et loyale et un développement durable
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des services, de l’investissement et du commerce numérique
▪ Comité stratégique sur l'immigration, les frontières et l'asile
▪ Comité sur la prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme
▪ Comité sur les paiements et les infrastructures de marché
▪ Comité sur les systèmes de paiement et de règlement des banques centrales du G10
▪ comité technique pour la classification et l’étiquetage
▪ commandement, contrôle, communications, informatique, renseignement, surveillance, acquisition d'objectifs et reconnaissance
▪ commandement, contrôle, communications, informatique, renseignement, surveillance et reconnaissance
▪ commandement, contrôle, communications et renseignement
▪ commandement, contrôle, communications et renseignements
▪ commandement, contrôle et communication
▪ commandement et contrôle
▪ commerce entre entreprises et administrations
▪ commerce entre entreprises et administrations publiques
▪ commerce entre entreprises et consommateurs
▪ commerce et distribution
▪ commerce et la coopération économique et commerciale
▪ commerce libre et équitable
▪ commissaire à l’économie et à la productivité et commissaire à la mise en œuvre et à la simplification
▪ commissaire à l’environnement et aux océans
▪ commissaire à la cohésion et aux réformes
▪ commissaire à la défense et à l'espace
▪ commissaire à la démocratie, à la justice, à l'état de droit et à la protection des consommateurs
▪ commissaire à la démocratie, à la justice et à l'état de droit
▪ commissaire à l'agriculture et à l'alimentation
▪ commissaire à la mise en œuvre et à la simplification
▪ commissaire à la pêche et aux océans
▪ commissaire à la santé et à la sécurité alimentaire
▪ commissaire à la santé et au bien-être animal
▪ commissaire à l'économie et à la productivité
▪ commissaire à l'égalité et commissaire à l'état de préparation et à la gestion des crises
▪ commissaire à l'emploi et aux droits sociaux
▪ commissaire à l'énergie et au logement
▪ commissaire à l'environnement, à la résilience en matière d’eau et à l'économie circulaire compétitive
▪ commissaire à l'environnement, aux océans et à la pêche
▪ commissaire à l'équité intergénérationnelle, à la jeunesse, à la culture et au sport
▪ commissaire à l'état de préparation et à la gestion des crises
▪ commissaire à l'état de préparation et à la gestion des crises et commissaire à l'égalité
▪ commissaire à l'innovation, à la recherche, à la culture, à l'éducation et à la jeunesse
▪ commissaire à l'innovation et à la jeunesse
▪ commissaire au budget, à la lutte antifraude et à l'administration publique
▪ commissaire au budget et à l'administration
▪ commissaire au climat, à la neutralité carbone et à la croissance propre
▪ commissaire au commerce et à la sécurité économique
▪ commissaire au commerce et à la sécurité économique et commissaire aux relations interinstitutionnelles et à la transparence
▪ commissaire au transport durable et au tourisme
▪ commissaire au voisinage et à l'élargissement
▪ commissaire aux affaires intérieures et à la migration
▪ commissaire aux relations interinstitutionnelles et à la transparence
▪ commissaire aux services financiers, à la stabilité financière et à l’union des marchés de capitaux
▪ commissaire aux services financiers et à l'union de l’épargne et des investissements
▪ commissaire aux start-ups, à la recherche et à l'innovation
▪ commissaire chargé de la fiscalité, des douanes, des statistiques, de l'audit et de la lutte antifraude
▪ commissaire chargé de l'agriculture et du développement rural
▪ commissaire chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises
▪ commissaire chargé de la programmation financière et du budget
▪ commissaire chargé de la recherche, de l'innovation et de la science
▪ commissaire chargé de l'emploi , des affaires sociales et de l'inclusion
▪ commissaire chargé des affaires économiques et monétaires et de l'euro
▪ Commissaire du CEMB aux institutions démocratiques et aux droits de l'homme, y compris les droits des personnes appartenant à des minorités
▪ commissaire pour la coopération internationale et le développement
▪ commissaire pour l'action pour le climat et l'énergie
▪ commissaire pour l'agriculture et le développement rural
▪ commissaire pour l'aide humanitaire et la gestion des crises
▪ commissaire pour la justice, les consommateurs et l'égalité des genres
▪ commissaire pour la migration, les affaires intérieures et la citoyenneté
▪ commissaire pour la politique européenne de voisinage et les négociations d'élargissement
▪ commissaire pour la recherche, la science et l'innovation
▪ commissaire pour la santé et la sécurité alimentaire
▪ commissaire pour la stabilité financière, les services financiers et l'union des marchés des capitaux
▪ commissaire pour l'économie et la société numériques
▪ commissaire pour l'éducation, la culture, la jeunesse et le sport
▪ commissaire pour le marché intérieur, l'industrie, l'entrepreneuriat et les PME
▪ commissaire pour l'emploi, les affaires sociales, les compétences et la mobilité des travailleurs
▪ commissaire pour l'environnement, les affaires maritimes et la pêche
▪ commissaire pour les affaires économiques et financières, la fiscalité et les douanes
▪ Commissaire pour les institutions démocratiques et les droits de l'homme
▪ Commission Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples
▪ Commission chinoise d'arbitrage économique et commercial international (CIETAC)
▪ commission d’enquête chargée d’enquêter sur l’utilisation de Pegasus et de logiciels espions de surveillance équivalents
▪ commission d’intégration économique, de rapprochement des législations et de convergence avec les politiques de l’Union européenne
▪ commission de la citoyenneté, de la gouvernance et des affaires institutionnelles et extérieures
▪ commission de la culture, de l'éducation et de la recherche
▪ commission de la culture et de l'éducation
▪ Commission de l'agriculture et du développement rural
▪ commission de la politique de cohésion territoriale et du budget de l'UE
▪ commission de la politique économique et sociale
▪ commission de la politique sociale, de l'éducation, de l'emploi, de la recherche et de la culture
▪ Commission de la population et du développement
▪ commission de la promotion de la qualité de vie, des échanges entre les sociétés civiles et de la culture
▪ Commission de la science et de la technique au service du développement
▪ Commission de la sécurité et de la défense
▪ commission de l'éducation, de la jeunesse, de la culture et de la recherche
▪ Commission de l'emploi et des affaires sociales
▪ Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
▪ commission de l'environnement, du changement climatique et de l'énergie
▪ Commission de l'environnement, du climat et de la sécurité alimentaire
▪ Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
▪ Commission d'enquête sur le blanchiment de capitaux, l'évasion fiscale et la fraude fiscale
▪ commission des affaires constitutionnelles, de la gouvernance européenne et de l'espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ commission des affaires économiques, financières et commerciales
▪ commission des affaires économiques et financières, des affaires sociales et de l'éducation
▪ Commission des affaires économiques et monétaires
▪ commission des affaires financières et administratives
▪ commission des affaires financières et budgétaires
▪ commission des affaires politiques, de la sécurité et des droits de l’homme
▪ commission des affaires politiques, de la sécurité et des droits de l'homme
▪ commission des affaires politiques, des droits de l’homme et de la démocratie
▪ commission des affaires sociales, de l’emploi, de l’éducation, de la culture et de la société civile
▪ commission des affaires sociales, des jeunes et des enfants, des échanges humains, de l’éducation et de la culture
▪ commission des affaires sociales et de l'environnement
▪ Commission des Canaries pour la planification et l'environnement
▪ Commission des droits des femmes et de l'égalité des genres
▪ Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
▪ Commission des migrations, des réfugiés et de la démographie
▪ Commission des parcs nationaux et des aires protégées
▪ Commission des pêches pour le Pacifique occidental et central
▪ Commission des questions administratives et budgétaires
▪ Commission des questions de désarmement et de sécurité internationale
▪ Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
▪ Commission des questions politiques spéciales et de la décolonisation
▪ Commission des questions sociales, humanitaires et culturelles
▪ commission des relations extérieures et de la coopération décentralisée
▪ Commission des transports et du tourisme
▪ Commission de surveillance,de vérification et d'inspection des Nations Unies
▪ commission du développement durable, de l’environnement, de la politique énergétique, de la recherche, de l’innovation et de la technologie
▪ commission du développement économique, des finances et du commerce
▪ Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
▪ Commission économique des Nations unies pour l'Amérique latine et les Caraïbes
▪ Commission économique et financière
▪ commission économique et monétaire
▪ Commission économique et sociale des Nations Unies pour l’Asie et l’Océan Pacifique
▪ Commission économique et sociale des Nations unies pour l'Asie et le Pacifique
▪ Commission économique et sociale des Nations unies pour l'Asie occidentale
▪ Commission économique et sociale pour l'Asie et le Pacifique
▪ Commission économique et sociale pour l'Asie occidentale
▪ Commission économique pour l'Amérique latine et les Caraïbes
▪ Commission est assistée par le comité de gestion pour l'huile d'olive et les olives de table
▪ Commission européenne contre le racisme et l'intolérance
▪ Commission mondiale de l'environnement et du développement
▪ Commission nationale des droits de l'homme et des libertés
▪ Commission parlementaire de stabilisation et d'association
▪ Commission permanente d'évaluation et d'application de Schengen
▪ Commission pour l’égalité entre les femmes et les hommes
▪ Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique
▪ Commission pour la conservation et la gestion des stocks de poissons grands migrateurs dans l'océan Pacifique occidental et central
▪ Commission pour la prévention du crime et la justice pénale
▪ commission spéciale sur l’ingérence et la désinformation et sur le renforcement de l’intégrité au PE
▪ commission spéciale sur la criminalité organisée, la corruption et le blanchiment de capitaux
▪ commission spéciale sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir
▪ commissions rogatoires aux fins de perquisition et de saisie
▪ commission sur l’énergie, l’environnement et l'eau
▪ Commission sur l'égalité des chances pour les femmes et les hommes
▪ Commission vérité, réconciliation et réparations
▪ Communauté autonome de Castille-et-Léon
▪ Communauté autonome de Castille et León
▪ Communauté autonome de Castille et Manche
▪ communauté de la connaissance et de l'innovation
▪ communauté de politique et de sécurité de l'ASEAN
▪ Communauté des États latino-américains et des Caraïbes
▪ Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale
▪ Communauté Européenne du charbon et de l’acier
▪ Communauté européenne du charbon et de l'acier
▪ communauté européenne du rail et des compagnies d’infrastructure
▪ communautés autochtones et locales
▪ commune des marchés dans le secteur des plantes vivantes et des produits de la floriculture
▪ communication concernant le contrôle des aides d'État et la réduction du coût du travail
▪ communication d’informations sous une forme lisible et exécutable par machine
▪ Communication de la Commission - Énergie pour l'avenir: les sources d'énergie renouvelables - Livre blanc établissant une stratégie et un plan d'action communautaires
▪ Communication de la Commission sur l'immunité d'amendes et la réduction de leur montant dans les affaires portant sur des ententes
▪ communication entre véhicules et infrastrucutres routières
▪ Communication numérique et stratégie informatique
▪ communications mobiles et personnelles
▪ comparabilité et qualité des résultats
▪ compensation entre des postes d'actif et de passif
▪ compensation entre soldes débiteurs et soldes créditeurs
▪ compétence en matière de contrefaçon et de validité
▪ compétences, qualifications et l'expérience de travail
▪ Compétences clés pour l'éducation et la formation tout au long de la vie — Un cadre de référence européen
▪ compétence sociale et communicative
▪ compétence sociale et émotionnelle
▪ compétences rythmiques et musicales
▪ compétence territoriale et d'attribution
▪ compétitivité pour la croissance et l'emploi
▪ Compléter l'Union économique et monétaire européenne
▪ complexe cuivrique de chlorophylles et des chlorophyllines
▪ comportement sexuel et reproductif
▪ composants carbonyliques et phénoliques
▪ composés per- et polyfluorés
▪ Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique
▪ comptabiliser et transférer
▪ Comptabilité et finances
▪ comptabilité sur la base des encaissements et des décaissements
▪ compte de biens et services
▪ compte d'épargne et d'investissement
▪ compte de pertes et profits
▪ compte de profits et pertes
▪ compte des revenus et des dépenses
▪ compte des variations de la valeur nette dues à l'épargne et aux transferts en capital
▪ compte mutualiste subordonné et libéré
▪ comptes annuels et aux comptes consolidés
▪ Comptes Courrier et Calendrier
▪ Comptes Courrier et Calendrier Outlook
▪ comptes de distribution et d'utilisation du revenu
▪ comptes de patrimoine d'ouverture et de clôture
▪ comptes de stocks et d'en-cours
▪ comptes en deniers et matières
▪ comptes relatifs aux subventions environnementales et aux transferts similaires
▪ Concentration et bien-être
▪ "concentrer et intégrer la recherche communautaire"
▪ concept d'approche intégrée en matière de changement climatique et de sécurité
▪ concept de l'UE pour le commandement et le contrôle militaires
▪ concept de l'UE relatif à une coordination civilo-militaire efficace à l'appui de l'aide humanitaire et des secours en cas de catastrophe
▪ concept de l'Union européenne pour le renforcement des capacités africaines de prévention, de gestion et de règlement des conflits
▪ conception et de l'installation des ascenseurs
▪ conception stéréotypée des rôles de l'homme et de la femme
▪ conception technique des réparations et modifications
▪ concessions autonomes et transitoires
▪ conciliation de la vie familiale et de la vie professionnelle
▪ conciliation de la vie professionnelle, de la vie familiale et de la vie privée
▪ conciliation du travail et de la vie familiale
▪ conciliation entre vie professionnelle et vie familiale
▪ conclusions conjointes du dialogue économique et financier
▪ conclusions conjointes du dialogue économique et financier entre l'UE et les Balkans occidentaux et la Turquie
▪ Conclusions et Pertes pour le concurrent
▪ concurrence ouverte dans la passation des marchés de biens et de services
▪ concurrence pure et parfaite
▪ conditionnement a temperature et hygrometrie ambiantes
▪ conditions climatiques et topographiques
▪ conditions d'approvisionnement et de débouchés
▪ conditions de transformation et de commercialisation
▪ conditions de travail et d'emploi
▪ Conditions de travail et gestion des talents
▪ conditions de travail justes et équitables
▪ conditions de vie et de travail à bord des navires
▪ conditions essentielles de travail et d’emploi
▪ conditions et installations de stationnement
▪ conditions et modalités des importations
▪ Confédération des associations d’employeurs et d’entrepreneurs de la République tchèque
▪ Confédération des employeurs et des industriels de Bulgarie
▪ Confédération des petites et moyennes entreprises
▪ Confédération du commerce et des services du Portugal
▪ Confédération espagnole de la petite et moyenne entreprise
▪ Confédération européenne des ONG d'urgence et de développement
▪ Confédération générale des cadres, fonctionnaires et employés
▪ Confédération générale des petites et moyennes entreprises
▪ Confédération italienne des petites et moyennes entreprises privées
▪ Confédération nationale des coopératives agricoles et de crédit agricole du Portugal
▪ Conférence des collectivités régionales et locales pour le partenariat oriental
▪ Conférence des Nations unies sur le commerce et le développement
▪ Conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement
▪ conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement (CNUED)
▪ Conférence des Nations unies sur les sources d'énergie nouvelles et renouvelables
▪ conférence des parties au traité sur la non-prolifération des armes nucléaires chargée d'examiner le traité et la question de sa prorogation
▪ Conférence des présidents et des questeurs
▪ conférence d'examen et de prorogation du TNP
▪ Conférence diplomatique de l'OMPI sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles
▪ Conférence européenne des administrations des postes et des télécommunications
▪ conférence européenne des postes et télécommunications
▪ Conférence européenne des Présidentes et Présidents de Parlement
▪ Conférence Générale des Poids et des Mesures
▪ conférence humanitaire internationale pour le Soudan et les pays voisins
▪ Conférence internationale annuelle des Commissaires à la protection des données et à la vie privée
▪ Conférence internationale sur la paix, la sécurité, la démocratie et le développement dans la région des Grands Lacs
▪ Conférence internationale sur la population et le développement
▪ Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée
▪ Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l'intolérance qui y est associée
▪ conférence sur l'aide à la Syrie et aux pays de la région
▪ Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe
▪ conférence sur l'interaction et les mesures de confiance en Asie
▪ confidentialité, l'intégrité et la disponibilité
▪ Confidentialité et cookies
▪ confidentialité qui s’attache aux relations entre un avocat et son client
▪ Conformité SOX et options technologiques
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe
▪ Congrès pour la liberté et la démocratie au Kurdistan
▪ connaissances, aptitudes et compétences
▪ connexion énergétique pour l’Europe centrale et du Sud-Est
▪ connexion gazière pour l'Europe centrale et du Sud-Est
▪ conscience et inclusion
▪ Conseil Affaires économiques et financières
▪ Conseil "Affaires générales et relations extérieures"
▪ Conseil "Agriculture et pêche"
▪ Conseil commun de coordination et de suivi
▪ Conseil "Compétitivité" (marché intérieur, industrie, recherche et espace)
▪ Conseil "Compétitivité" (marché intérieur, industrie et recherche)
▪ Conseil conjoint de coopération entre la Communauté et les pays du CCG
▪ Conseil conjoint de coordination et de suivi
▪ Conseil conjoint entre l'Union européenne et le Conseil de coopération du Golfe
▪ Conseil conjoint et réunion ministérielle UE-CCG
▪ Conseil conjoint et réunion ministérielle UE-Conseil de coopération du Golfe
▪ Conseil consultatif pour l'égalité entre les femmes et les hommes
▪ conseil d'administration de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪ conseil d'administration de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
▪ conseil d'administration de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes
▪ Conseil danois de l’agriculture et de l’alimentation
▪ Conseil de coopération conjoint et réunion ministérielle UE-Conseil de coopération du Golfe
▪ conseil de direction de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪ conseil de direction de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
▪ Conseil de l'Asie et du Pacifique
▪ Conseil de l'Europe des ministres responsables de l'égalité entre les femmes et les hommes
▪ Conseil de paix et de sécurité
▪ Conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine
▪ Conseil des autorités de surveillance de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles
▪ Conseil des communes et régions d’Europe
▪ Conseil des communes et régions d'Europe
▪ conseil des étudiants et des étudiantes
▪ Conseil de stabilisation et d'association
▪ Conseil de surveillance de la vie privée et des libertés civiles
▪ Conseil d'État pour la paix et le développement
▪ Conseil du commerce et des technologies
▪ Conseil du commerce et des technologies UE-États-Unis
▪ Conseil du commerce et des technologies UE-Inde
▪ Conseil économique, social et environnemental
▪ Conseil économique et financier de l'Union européenne
▪ Conseil économique et social
▪ Conseil économique et social de Chine
▪ Conseil économique et social des Nations unies
▪ Conseil économique et social ONU
▪ Conseil économique et social tripartite national
▪ Conseil "Éducation, jeunesse, culture et sport"
▪ Conseil "Éducation, jeunesse et culture"
▪ Conseil "Education et jeunesse"
▪ Conseil "Emploi, politique sociale, santé et consommateurs"
▪ Conseil "Emploi et politique sociale"
▪ conseil et expertise
▪ Conseil européen sur les réfugiés et les exilés
▪ Conseil "Industrie et énergie"
▪ Conseil international de la chasse et de la conservation du gibier (CIC)
▪ Conseil international des monuments et des site
▪ Conseil international des monuments et des sites
▪ Conseil "Justice, affaires intérieures et protection civile"
▪ Conseil "Justice et affaires intérieures"
▪ conseiller au Comité économique et social européen
▪ conseiller Justice et affaires intérieures
▪ conseiller principal du SEAE sur les questions relatives à l'égalité des sexes et sur la mise en œuvre de la résolution 1325 du CSNU sur les femmes, la paix et la sécurité
▪ conseiller principal et envoyé spécial pour la non-prolifération et le désarmement
▪ conseillers en assurance et en pension
▪ conseiller spécial pour la politique de défense et de sécurité européenne
▪ Conseil "Marché intérieur, consommateurs et tourisme"
▪ Conseil national des petites et moyennes entreprises privées de Roumanie
▪ Conseil national pour la démocratie et le développement
▪ Conseil permanent de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
▪ Conseil pour le développement économique et social de Malte
▪ conseils consultatifs européens pour l'environnement et le développement durable
▪ conseils sur la réglementation et les procédures
▪ Conseil "Transport et télécommunications"
▪ Conseil "Transports, télécommunications et énergie"
▪ consentement libre et éclairé
▪ consentement préalable, donné librement et en connaissance de cause
▪ consentement préalable, libre et éclairé
▪ conséquences humaines, économiques et environnementales
▪ Conservation de la culture traditionnelle et populaire
▪ conservation du sol et des eaux
▪ Conservation et eDiscovery
▪ Conservation et eDiscovery inaltérables
▪ conservation et gestion des ressources biologiques
▪ Conserver et exploiter de manière durable les océans, les mers et les ressources marines aux fins du développement durable
▪ console de jeu et de divertissement Xbox 360
▪ console de jeux et de divertissements Xbox One
▪ consommateur final de biens et de services
▪ consommateurs et les fournisseurs de services de télévision payante
▪ consommation et production durables
▪ consommation par les entreprises et la consommation non professionnelle
▪ consortium de l'UE chargé de la non-prolifération et du désarmement
▪ Consortium international sur le handicap et le développement
▪ construction, entretien et réparation de véhicules aériens
▪ construction, exploitation et transfert
▪ construction, propriété, exploitation et transfert
▪ construction, propriété et exploitation
▪ construction, transfert et exploitation
▪ construire, exploiter et transférer
▪ construire, transférer et exploiter
▪ consultation, commandement et contrôle
▪ Consultation du Parlement dans le domaine de la coopération policière et judiciaire enmatière pénale
▪ contamination des aliments pour animaux et des denrées alimentaires
▪ contexte économique et juridique
▪ contingent permanent de garde-frontières et de garde-côtes européens
▪ contingent permanent du corps européen de garde-frontières et de garde-côtes
▪ contraintes administratives, financières et juridiques
▪ contraintes d'ordre technique, économique et organisationnel
▪ contraintes économiques et budgétaires
▪ contrat de distribution exclusive et sélective
▪ contrat de fourniture d'électricité à durée déterminée et à prix fixe
▪ contrat de vente et d’achat de prêts
▪ contrats d'échange (swaps) sur devises et actions
▪ contrats de vente et de rachat
▪ contrat unique pour l'approvisionnement en électricité et en gaz
▪ contre commandement, contrôle et communications
▪ Contrôle Applications et navigateur
▪ contrôle-commande et signalisation
▪ contrôle d'aérodrome et contrôle d'approche
▪ contrôle de l'existence et de l'authenticité des documents
▪ contrôle des biens et des technologies industriels à double usage
▪ contrôle et inspection postérieure à la commercialisation
▪ contrôle et la supervision de la radioactivité de l'environnement
▪ contrôle et surveillance des frontière
▪ contrôle physique et documentaire
▪ contrôle prudentiel des établissements de crédit et autres établissements financiers
▪ Contrôle qualité et accessibilité
▪ contrôles et vérifications sur place
▪ contrôles vétérinaires et phytosanitaires
▪ Convention africaine sur la conservation de la nature et des ressources naturelles
▪ convention-cadre de l’OMS sur la préparation et la réaction aux pandémies
▪ convention-cadre de l'OMS sur la préparation et la riposte aux pandémies
▪ convention-cadre du Conseil de l'Europe sur l'intelligence artificielle et les droits de l'homme, la démocratie et l'État de droit
▪ convention-cadre sur la préparation et la réaction aux pandémies
▪ convention-cadre sur la préparation et la riposte aux pandémies
▪ Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs
▪ Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
▪ Convention concernant la compétence des autorités et la loi applicable en matière de protection des mineurs
▪ Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matières civile et commerciale
▪ Convention concernant la discrimination (emploi et profession), 1958
▪ Convention concernant la discrimination en matière d'emploi et de profession
▪ Convention concernant la durée du travail des gens de mer et les effectifs des navires
▪ Convention concernant la liberté syndicale et la protection du droit syndical
▪ Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel
▪ Convention concernant la sécurité, la santé des travailleurs et le milieu de travail
▪ Convention concernant l'égalité de rémunération entre la main-d'œuvre masculine et la main-d'œuvre féminine pour un travail de valeur égale
▪ convention concernant l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail
▪ Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
▪ Convention concernant les peuples indigènes et tribaux dans les pays indépendants
▪ convention concernant le travail décent pour les travailleuses et travailleurs domestiques
▪ convention concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination
▪ Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ Convention d'Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et de leurs bagages
▪ Convention de 1965 relative à la signification et la notification à l'étranger des actes judiciaires et extrajudiciaires
▪ convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination
▪ Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques
▪ Convention de Berne relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
▪ Convention de Bruxelles de 1968 sur la détermination de la juridiction compétente en matière civile et commerciale
▪ Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer
▪ Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne
▪ Convention de la CEDEAO sur les armes légères et de petit calibre, leurs munitions et autres matériels connexes
▪ Convention de La Haye concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
▪ Convention de la Haye relative à la signification et la notification
▪ Convention (de La Haye) sur la protection des enfants et la coopération en mati?re d'adoption internationale
▪ Convention de La Haye sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale
▪ convention de l'Organisation internationale du travail de 2011 concernant un travail décent pour les travailleuses et travailleurs domestiques (Convention n° 189)
▪ convention de l'Union africaine sur la protection et l'assistance aux personnes déplacées en Afrique
▪ Convention d'entente entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur les actes délégués
▪ convention d'entente établissant un cadre de gouvernance et de conditionnalité relatif à la facilité en faveur des réfugiés en Turquie
▪ convention d'entente établissant un cadre de gouvernance et de conditionnalité relatif à la facilité en faveur des réfugiés en Turquie entre les États membres de l'UE et la Commission
▪ convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle et la protection des informations non divulguées relatives au savoir-faire
▪ Convention de Rome sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
▪ convention de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales
▪ Convention des maires pour le climat et l'énergie
▪ convention [des Nations unies] contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains et dégradants
▪ Convention des Nations unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
▪ Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique
▪ convention des Nations unies sur les immunités juridictionnelles des États et de leurs biens
▪ Convention de Vienne sur la succession d'États en matière de biens, archives et dettes d'État
▪ Convention de Vienne sur le droit des traités entre Etats et organisations internationales ou entre organisations internationales
▪ Convention du 14 septembre 1963 relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs
▪ Convention du 2 juillet 2019 sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale
▪ Convention du Conseil de l’Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services lors des matches de football et autres manifestations sportives
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels
▪ convention du Conseil de l'Europe sur les droits de l'homme et la biomédecine
▪ convention du Conseil de l'Europe sur l'intelligence artificielle, les droits de l'homme, la démocratie et l'État de droit
▪ Convention entre la Communauté européenne et l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine (UNRWA) concernant l'aide aux réfugiés dans les pays du Proche-Orient
▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'assistance mutuelle et à la coopération entre les administrations douanières (Naples II)
▪ Convention européenne concernant des questions de droit d'auteur et de droits voisins dans le cadre de la radiodiffusion transfrontière par satellite
▪ Convention européenne d'assistance sociale et médicale
▪ Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
▪ Convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel
▪ Convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants
▪ Convention européenne sur la violence et les débordements de spectateurs lors de manifestations sportives et notamment de matches de football
▪ Convention européenne sur le contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes à feu par des particuliers
▪ Convention européenne sur l'imprescriptibilité des crimes contre l'humanité et des crimes de guerre
▪ Convention européenne sur l'obtention à l'étranger d'informations et de preuves en matière administrative
▪ Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses
▪ Convention internationale de 2004 pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires
▪ Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses
▪ Convention internationale de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires
▪ Convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers
▪ Convention internationale sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures
▪ Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
▪ Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille
▪ convention internationale sur la recherche et le sauvetage maritimes
▪ convention internationale sur la responsabillité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses
▪ Convention internationale sur la sécurité et l'indépendance des journalistes et autres professionnels des médias
▪ Convention internationale sur l'élimination et la répression du crime d'apartheid
▪ Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
▪ Convention internationale sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille
▪ convention internationale sur les normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille
▪ convention n° 189 - Travail décent pour les travailleuses et travailleurs domestiques
▪ convention no 180 de l'Organisation internationale du travail sur la durée de travail des gens de mer et les effectifs des navires
▪ Convention no 182 de l'Organisation internationale du Travail concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination
▪ Convention portant dispense de légalisation pour certains actes et documents
▪ Convention pour assurer l'unification internationale et le perfectionnement du système métrique
▪ Convention pour la coopération internationale en matière d’enquête et de poursuite du crime de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et autres crimes internationaux
▪ Convention pour la prévention de la pollution marine par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs
▪ Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide
▪ Convention pour la protection des droits de l'homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine
▪ Convention pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel
▪ Convention pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères
▪ Convention pour la répression de la traite des ?tres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui
▪ Convention pour la répression de la traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui
▪ Convention pour le règlement des différends relatifs aux investissements entre Etats et ressortissants d'autres Etats
▪ Convention relative à la conciliation et à l'arbitrage au sein de l'OSCE
▪ Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
▪ Convention relative à la délivrance d'extraits et de certificats plurilingues et codés d'actes de l'état civil
▪ Convention relative à la signification et la notification à l'étranger des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale
▪ Convention relative à l'Organisation de coopération et de développement économiques
▪ Convention relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime
▪ Convention relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime et au financement du terrorisme
▪ convention relative au renforcement de la Commission interaméricaine du thon tropical établie par la convention de 1949 entre les États-Unis d’Amérique et la République du Costa Rica
▪ Convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs
▪ Convention relative aux peuples indigènes et tribaux
▪ Convention supplémentaire relative ? l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues ? l'esclavage
▪ Convention supplémentaire relative à l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues à l'esclavage
▪ Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement
▪ Convention sur la célébration et la reconnaissance de la validité des mariages
▪ convention sur la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique
▪ convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique
▪ Convention sur la conservation et la gestion des ressources en colin dans la partie centrale de la mer de Béring
▪ Convention sur la conservation et la gestion des ressources halieutiques de l'Atlantique Sud-Est
▪ Convention sur la conservation et la gestion des ressources halieutiques en haute mer dans le Pacifique Nord
▪ convention sur la conservation et la gestion des ressources halieutiques en haute mer dans le Pacifique Sud
▪ Convention sur la conservation et la gestion des stocks de poissons hautement migratoires dans l'Océan pacifique occidental et central
▪ Convention sur la coopération pour la protection et l'utilisation durable du Danube
▪ Convention sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948 (C87)
▪ Convention sur la loi applicable aux contrats d'intermédiaires et à la représentation
▪ Convention sur la mer territoriale et la zone contiguë
▪ Convention sur la pêche et la conservation des ressources vivantes dans la mer Baltique et les Belts
▪ convention sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières
▪ Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale
▪ Convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée
▪ Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
▪ Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux
▪ convention sur la protection physique des matières nucléaires et des installations nucléaires
▪ Convention sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale
▪ convention sur la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères
▪ Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités
▪ Convention sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981
▪ convention sur la violence et le harcèlement
▪ Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
▪ Convention sur le contrôle et le poinçonnement des ouvrages en métaux précieux
▪ Convention sur le marquage des explosifs plastiques et en feuilles aux fins de détection
▪ Convention sur le recouvrement international des aliments destinés aux enfants et à d'autres membres de la famille
▪ Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine
▪ convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées
▪ convention sur les privilèges et immunités des Nations unies
▪ Convention sur le statut de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord, des représentants nationaux et du personnel international
▪ convention sur les travailleuses et travailleurs domestiques
▪ Convention sur l'imprescriptibilité des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité
▪ Convention sur l'information et la coopération juridique concernant les "Services de la société de l'information"
▪ Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction
▪ Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction
▪ convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction
▪ convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (convention d'Ottawa)
▪ convergence économique et sociale ascendante
▪ convergence économique et sociale vers le haut
▪ convergence sociale et économique ascendante
▪ convocation et ordre du jour provisoire
▪ coopération-cadre européenne pour la recherche en matière de sécurité et de défense
▪ coopération civile et militaire
▪ coopération commerciale et économique
▪ coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
▪ coopération et l'intégration européennes
▪ Coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique
▪ Coopération européenne en matière de prévention et de répression
▪ Coopération européenne en science et technologie
▪ coopération judiciaire et policière
▪ coopération locale et régionale
▪ coopération policière et douanière (UE)
▪ coopération policière et judiciaire en matière pénale
▪ coopération scientifique et technologique
▪ coopération scientifique et technologique européenne
▪ coopération transfrontière, transnationale et interrégionale
▪ coopération UE-Asie centrale dans le domaine de l'eau, de l'environnement et du changement climatique
▪ coopérative d'épargne et de crédit
▪ coordinateur principal des Nations unies pour l'aide humanitaire et la reconstruction à Gaza
▪ Coordination, planification et impact – Avenir de l’Europe, meilleure réglementation et traités de l’UE
▪ Coordination, planification et impact – Coopération transfrontière et partenariats territoriaux
▪ Coordination, planification et impact – Stratégie de sensibilisation
▪ Coordination des organisations d’agriculteurs et d’éleveurs
▪ Coordination et Greffe
▪ coordination et programmation pluriannuelles de la lutte contre les mines
▪ coordination juridique et institutionnelle communautaire
▪ coordinatrice européenne à la lutte contre l’antisémitisme et au soutien à la vie juive
▪ copeaux de bois de branches et de cimes
▪ copie authentique et infalsifiable
▪ copie conforme à l'original et complète
▪ coqs et de poules
▪ cordages (cordes et ficelles)
▪ corps de garde-frontières et de garde-côtes européens
▪ corps européen de garde-frontières et de garde-côtes
▪ corridor gazier Nord-Sud en Europe centrale et orientale
▪ corridor Sud pour l'énergie et le transport
▪ Cortès de Castille-et-Léon
▪ cotation à l'achat et à la vente
▪ cotisations et prestations sociales
▪ coups, violences et voies de fait
▪ coups et blessures
▪ coups et blessures, violences et voies de fait
▪ coups et blessures graves
▪ Cour africaine de justice et des droits de l'homme
▪ Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ courbes et contre-courbes
▪ Cour d’appel, division du travail et des assurances sociales
▪ Cour d’appel (Angleterre et pays de Galles)
▪ Cour d’appel (Angleterre et pays de Galles ) (division civile)
▪ Cour d’appel de Varsovie, division commerciale et de la propriété intellectuelle
▪ Cour d’appel de Varsovie, division de vérification [de la collaboration avec des organes de sécurité de l'Etat entre 1944 et 1990]
▪ cour d’appel en matière de sécurité sociale et de fonction publique
▪ Cour de conciliation et d'arbitrage
▪ Courrier et calendrier
▪ Courrier et calendrier Outlook
▪ Courrier et données
▪ Courrier Outlook et Calendrier Outlook
▪ cours de formation et de perfectionnement
▪ cours en ligne ouvert et massif
▪ Courses et pilotage
▪ Cours et Tribunaux
▪ coût et fret
▪ coûts de recherche et de développement
▪ coutumes et traditions
▪ couvert par la garantie de réparation et d'assistance
▪ créances sur les preneurs d'assurance et les intermédiaires nées d'opérations d'assurance directe et de réassurance
▪ crédits commerciaux et avances
▪ crédits de recherche et développement technologique
▪ crédits de recherches et d´investissement
▪ crédits financiers à court et moyen termes
▪ crimes et délits contre les biens
▪ criminalité économique et financière
▪ criminalité liée aux matières nucléaires et radioactives
▪ critère d'"honorabilité et de compétence"
▪ critères de sélection et d'attribution préalablement
▪ critères environnementaux, sociaux et de gouvernance
▪ critères et normes communs en matière de risque
▪ critères objectifs et non discriminatoires
▪ critères organoleptiques, parasitologiques, chimiques et microbiologiques
▪ croissance durable et non inflationniste
▪ croissance intelligente et inclusive
▪ Cuirs et peaux de veaux
▪ cultiver les éléments de la culture traditionnelle et populaire
▪ cuves de transport ferroviaire et routier
▪ dates et heures des séances
▪ dauphin bleu et blanc
▪ débat d'actualité et d'urgence
▪ débours et honoraires de l'avocat
▪ Décennie de la femme: action pour l'égalité, le développement et la paix
▪ déchets de bois par débardage et transport
▪ déchets de construction et de démolition en mélange
▪ déchets d'écorce et de liège
▪ déchets de cuisine et de table
▪ déchets de métaux et leurs alliages
▪ déchets d'équipements électriques et électroniques
▪ déchets de sable et d'argile
▪ déchets et débris
▪ déchets ménagers et industriels
▪ déchets plastiques et polymères
▪ déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles
▪ déchets provenant de l'habillage et des finitions
▪ Décision 2008/615/JAI du Conseil du 23 juin 2008 relative à l'approfondissement de la coopération transfrontalière, notamment en vue de lutter contre le terrorisme et la criminalité transfrontalière
▪ Décision 2013/755/UE du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à l'Union européenne
▪ Décision-cadre relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres
▪ Décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne
▪ déclaration commune complétant la déclaration politique fixant le cadre des relations futures entre l'Union européenne et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
▪ déclaration commune d'intention concernant le développement des relations commerciales avec Ceylan, l'Inde, la Malaysia, le Pakistan et Singapour
▪ déclaration commune du président du Conseil européen, du président de la Commission européenne et du secrétaire général de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
▪ déclaration commune et approche commune du Parlement européen, du Conseil de l’Union européenne et de la Commission européenne sur les agences décentralisées
▪ déclaration commune et approche commune sur les agences décentralisées
▪ Déclaration commune sur l’évaluation post-conflit et la planification du relèvement
▪ déclaration conjointe relative aux évaluations et à la planification du relèvement dans des situations d’après-crise
▪ déclaration conjointe sur la coopération et le soutien dans les situations de crise et d'après-crise
▪ Déclaration d’IncheonVers une éducation inclusive et équitable de qualité et un apprentissage tout au long de la vie pour tous
▪ déclaration d'assurance concernant la fiabilité des comptes ainsi que la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes
▪ déclaration de Bangkok sur la promotion d'un partenariat mondial entre l'UE et l'ASEAN
▪ déclaration de conception et de performances
▪ déclaration de coopération des Etats du Danube sur les problèmes de gestion des eaux du Danube et de protection du Danube contre la pollution en particulier
▪ Déclaration de Glasgow sur les forêts et l'utilisation des terres
▪ déclaration de Ljubljana sur l'égalité de genre dans la recherche et dans l'innovation
▪ Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail
▪ Déclaration de Madrid sur les médecins, l'éthique et la torture
▪ Déclaration de Nairobi sur le problème de la prolifération des armes légères et de petit calibre illégales dans la Région des Grands Lacs et la Corne de l'Afrique
▪ Déclaration de New York pour les réfugiés et les migrants
▪ Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale
▪ déclaration de récolte et de production
▪ Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement
▪ Déclaration des devoirs et des droits des journalistes
▪ Déclaration des dirigeants réunis à Glasgow sur les forêts et l'utilisation des terre
▪ Déclaration des dirigeants sur les forêts et l'utilisation des terres
▪ Déclaration de Silésie sur la solidarité et la transition juste
▪ déclaration des Nations unies sur l'éducation et la formation aux droits de l'homme
▪ Déclaration du Conseil sur la lutte contre l'antisémitisme et la mise en place d'une approche commune en matière de sécurité afin de mieux protéger les communautés et institutions juives en Europe
▪ déclaration et le programme d'action concernant l'instauration d'un nouvel ordre économique international
▪ Déclaration et Programme d'action de Durban
▪ Déclaration et programme d'action de Vienne
▪ déclaration européenne sur les droits et principes numériques pour la décennie numérique
▪ déclaration intitulée «Une initiative européenne sur les processeurs et les technologies des semi-conducteurs»
▪ déclaration politique fixant le cadre des relations futures entre l'Union européenne et le Royaume-Uni
▪ déclaration relative à l’IA et aux technologies européennes
▪ Déclaration relative aux principes du droit international touchant les relations amicales et la coopération entre les États conformément à la Charte des Nations Unies
▪ Déclaration relative aux principes et droits fondamentaux au travail
▪ déclarations et garanties
▪ déclaration sur la promotion de l'éducation à la citoyenneté et aux valeurs communes de liberté, de tolérance et de non-discrimination
▪ Déclaration sur le droit et la responsabilité des individus, groupes et organes de la société de promouvoir et de protéger les droits de l'homme et les libertés fondamentales universellement reconnus
▪ Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
▪ déclaration sur les droits et principes numériques
▪ déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l'homme
▪ décollage et atterrissage verticaux
▪ déduction pour la croissance et l'investissement
▪ défaillance des réseaux de puissance et de communication
▪ défense aérienne et antimissile
▪ défense aérienne et antimissile intégrée
▪ déflecteurs latéraux d'air et de pluie
▪ délai de réflexion et de rétablissement
▪ délai de vingt et un jours
▪ délais de chargement et déchargement
▪ Délégation à la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Albanie
▪ Délégation à la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Monténégro
▪ Délégation à la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Serbie
▪ Délégation au comité parlementaire de partenariat UE-Arménie, à la commission de coopération parlementaire UE-Azerbaïdjan et à la commission parlementaire d’association UE-Géorgie
▪ Délégation aux commissions de coopération parlementaire UE-Arménie et UE-Azerbaïdjan et à la commission parlementaire d'association UE-Géorgie
▪ Délégation aux commissions de coopération parlementaire UE-Kazakhstan, UE-Kirghizstan, UE-Ouzbékistan et UE-Tadjikistan, et pour les relations avec le Turkménistan et la Mongolie
▪ Délégation pour les relations avec la Bosnie-Herzégovine et le Kosovo
▪ Délégation pour les relations avec la Suisse et la Norvège, à la commission parlementaire mixte UE-Islande et à la commission parlementaire mixte de l'Espace économique européen (EEE)
▪ Délégation pour les relations avec l'Australie et la Nouvelle-Zélande
▪ Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud-Est et l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ANASE)
▪ Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud et l'Association d'Asie du Sud pour la coopération régionale (SAARC)
▪ Délégation pour les relations avec les pays du Maghreb et l'Union du Maghreb arabe
▪ Délégation pour les relations avec les pays du Maghreb et l'Union du Maghreb arabe (y compris la Libye)
▪ délinquance économique et financière
▪ demande basée sur l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'expression de genre et les caractéristiques sexuelles (OSIGEGCS)
▪ demande d’asile fondée sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre
▪ demandeur présentant des besoins spécifiques et particuliers
▪ de mise sous stress et sous contrainte
▪ déni d’accès et interdiction de zone
▪ densité et largeur de cernes
▪ département de l'inspection et de la surveillance
▪ département de l'inspection et de la surveillance du ministère de la pêche et de l'environnement
▪ Département des affaires économiques et sociales
▪ Département des affaires économiques et sociales de l'ONU
▪ Département des affaires économiques et sociales de l'Organisation des Nations unies
▪ Département des affaires économiques et sociales des Nations unies
▪ département et région d’outre-mer (France)
▪ département et région d'outre-mer
▪ département et territoire d'outre-mer
▪ dépendance à l'égard des stupéfiants et des substances psychotropes
▪ dépenses courantes de réparation et d'entretien
▪ dépenses et recettes des administrations publiques
▪ dépenses justifiées de l’éducation et de la santé
▪ dépenses totales de recherche et de développement interne
▪ déplacement et séjour des étrangers
▪ dépôts de marge en relation avec des contrats financiers à terme et des contrats d'option
▪ désarmement, de démobilisation, de rapatriement, de réintégration et de réinsertion
▪ désarmement, démobilisation, rapatriement, réintégration et réinstallation
▪ désarmement, démobilisation et réintégration
▪ de science et de culture des Nations Unies
▪ déséquilibre entre l’offre et la demande
▪ déséquilibre particulièrement grave et prolongé de l'emploi
▪ design et technologie
▪ des pierres precieuses et produits
▪ dessin et modèle
▪ dessins bidimensionnels et modèles tridimensionnels
▪ dessins de conception et de fabrication
▪ dessins et modèles industriels
▪ Détection et analyse de risque
▪ détection et mesure de distance par onde lumineuse
▪ détection et réponse étendues
▪ détention, aux soins et logement des animaux
▪ détroits des Dardanelles et du Bosphore
▪ détroits du Bosphore et des Dardanelles
▪ Deuxième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ Deuxième Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques, visant à abolir la peine de mort
▪ Deuxième Protocole portant modification à la Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités
▪ devant la persécution, droit de chercher asile et de bénéficier de l'asile en d'autres pays
▪ Développement et test
▪ développement et une utilisation durable du monde rural
▪ développement social et émotionnel
▪ Développement social et humain
▪ devenir et comportement dans l'environnement
▪ devis de masse et centrage
▪ devis de masse et de centrage
▪ devoir de l’expert de remplir sa mission en conscience et en toute impartialité
▪ devoir de prévoyance et de circonspection
▪ devoir d'honnêteté et de délicatesse
▪ DG Affaires économiques et financières
▪ DG Affaires maritimes et pêche
▪ DG Agriculture et développement rural
▪ DG Aide humanitaire et protection civile
▪ DG Aide humanitaire et protection civile (ECHO)
▪ DG Commerce et sécurité économique
▪ DG Coopération internationale et développement
▪ DG Développement et coopération EuropeAid
▪ DG Éducation, jeunesse, sport et culture
▪ DG Éducation et culture
▪ DG Élargissement et voisinage oriental
▪ DG Emploi, affaires sociales et égalité des chances
▪ DG Emploi, affaires sociales et inclusion
▪ DG Énergie et transports
▪ DG Entreprises et industrie
▪ DG F - Communication et gestion des documents
▪ DG Fiscalité et union douanière
▪ DG Justice, liberté et sécurité
▪ DG Justice et consommateurs
▪ DG Marché intérieur, industrie, entrepreneuriat et PME
▪ DG Marché intérieur et services
▪ DG Migration et affaires intérieures
▪ DG Mobilité et transports
▪ DG Moyen-Orient, Afrique du Nord et Golfe
▪ DG Personnel et administration
▪ DG Politique régionale et urbaine
▪ DG Protection civile et opérations d’aide humanitaire européennes (ECHO)
▪ DG Recherche et innovation
▪ DG Réseaux de communication, contenu et technologies
▪ DG Ressources humaines et sécurité
▪ DG Santé et consommateurs
▪ DG Santé et sécurité alimentaire
▪ DG Société de l’information et médias
▪ DG Stabilité financière, services financiers et union des marchés des capitaux
▪ DG Voisinage et négociations d’élargissement
▪ Diagnostics et récupération Windows
▪ dialogue de haut niveau sur l'énergie entre l'UE et la Turquie
▪ dialogue en matière de sécurité et de défense
▪ dialogue entre Belgrade et Pristina
▪ dialogue euro-africain sur la migration et le développement
▪ dialogue Jean Monnet pour la paix et la démocratie
▪ dialogue multiniveaux sur le climat et l'énergie
▪ dialogue politique et de sécurité
▪ dialogue pour la normalisation des relations entre Belgrade et Pristina mené grâce à la médiation de l'Union
▪ Dialogue sur la migration et la mobilité
▪ dialogue sur le processus de stabilisation et d'association
▪ dialogue sur les forêts, l'agriculture et le commerce des produits de base
▪ dialogue sur les migrations et la mobilité
▪ dialogue sur les migrations et la mobilité entre les deux continents
▪ dialogue UE-Afrique sur la migration et la mobilité
▪ difficultés d'ordre technique et économique
▪ diffusion et l'exploitation d'informations
▪ dipositions inconditionnelles et suffisamment précises
▪ directeur au Ministère des affaires étrangères, du commerce extérieur et de la coopération au développement
▪ directeur d’unité de formation et de recherche (UFR)
▪ directeur général de la coordination juridique et institutionnelle communautaire
▪ Directeur Général des douanes et droits indirects
▪ Direction 1 - Affaires économiques et financières
▪ Direction 1 - Agriculture (CSA - Comité spécial Agriculture) et politique sociale
▪ Direction 1 - Environnement, éducation, jeunesse, culture, audiovisuel et sport
▪ Direction 1 - Médias et communication
▪ Direction 1 - Ressources humaines et administration du personnel
▪ Direction 2A - Protocole et réunions
▪ Direction 2 - Budget, politiques fiscale et régionale
▪ Direction 2 - Coopération judiciaire civile et pénale, policière et douanière
▪ Direction 2 - Gestion de l'information et des connaissances
▪ Direction 2 - Pêche, alimentation et santé
▪ Direction 2 - Transports, télécommunications et énergie
▪ Direction 3 - Aide humanitaire et protection civile
▪ Direction 3 - Coopération policière et douanière, Schengen
▪ Direction 3 - Emploi et politique sociale, santé et denrées alimentaires
▪ Direction 4 - Emploi, politique sociale, santé et denrées alimentaires
▪ Direction 5 - Systèmes d'information et de communication
▪ Direction 6 - Affaires économiques et financières, budget, fonds structurels
▪ Direction 6 - Planification et stratégie
▪ direction A – Membres, sessions plénières et stratégie
▪ direction A – Organes statutaires et conditions de travail des membres
▪ direction Affaires économiques et financières
▪ direction Affaires économiques et financières, budget, fonds structurels
▪ direction Afrique et Moyen-Orient
▪ direction Agriculture (CSA - Comité spécial Agriculture) et politique sociale
▪ direction «Approche intégrée de la sécurité et de la paix»
▪ direction Audits et analyse dans les domaines de la santé et de l’alimentation
▪ direction Budget, politique fiscale, union douanière et politique de cohésion
▪ direction Budget, politiques fiscale et régionale
▪ direction Commerce, développement et sécurité
▪ direction D – Communication et relations interinstitutionnelles
▪ direction de l’innovation et des technologies de l’information
▪ Direction de la Clientèle et du lieu de travail numérique
▪ direction de la communication et des relations interinstitutionnelles
▪ Direction de la coordination des commissions et des activités législatives
▪ Direction de l'activation et de l'engagement
▪ Direction de la Culture et du Patrimoine culturel et naturel
▪ Direction de la gestion documentaire et du développement des flux numériques
▪ Direction de la Gouvernance informatique et de la cybersécurité
▪ Direction de la justice, des libertés civiles et des affaires institutionnelles
▪ Direction de la mobilité et des services durables
▪ Direction de l'analyse et de l'appui au contrôle budgétaire
▪ direction de la planification legislative et des relations avec les institutions et la société civile
▪ Direction de l'Approvisionnement stratégique et de la gestion organisationnelle
▪ Direction de l'appui à la communication et à l'analyse
▪ Direction de la protection, de l’accès et de l’assistance
▪ Direction de la traduction des affaires législatives et parlementaires
▪ Direction de la transformation, de l'innovation et de la santé
▪ Direction de l'économie et de la croissance
▪ Direction de l'Infrastructure et des opérations de sécurité informatiques
▪ Direction des affaires institutionnelles, budgétaires et statutaires
▪ Direction des affaires interinstitutionnelles et coordination législative
▪ Direction des affaires parlementaires et financières
▪ Direction des bâtiments et infrastructures durables à Bruxelles
▪ Direction des bâtiments et infrastructures durables à Luxembourg
▪ Direction des bâtiments et infrastructures durables à Strasbourg
▪ Direction des bibliothèques et des instruments du savoir
▪ Direction des citoyens, de l'égalité et de la culture
▪ Direction des droits financiers et sociaux des députés
▪ direction des membres, des sessions plénières et de la stratégie
▪ direction des membres et des sessions plenières
▪ direction des organes statutaires et des conditions de travail des membres
▪ direction des ressources humaines et des finances
▪ direction des ressources humaines et des services intérieurs
▪ Direction des technologies et de l'information
▪ Direction des technologies linguistiques, du soutien et de l’innovation
▪ Direction des transports, de l'emploi et des affaires sociales
▪ Direction Développement organisationnel, communication et soutien
▪ direction du budget et des finances
▪ Direction du budget et des services financiers
▪ Direction du budget et du contrôle budgétaire
▪ Direction du commerce et des sociétés
▪ Direction du développement et du soutien organisationnels
▪ Direction du développement régional, de l'agriculture et de la pêche
▪ Direction du langage clair et de la traduction audiovisuelle
▪ direction du travail et de l'emploi
▪ direction E – Ressources humaines et finances
▪ direction Emploi, politique sociale et santé
▪ direction Emploi et politique sociale
▪ direction Environnement, éducation, jeunesse, culture, audiovisuel et sport
▪ direction et gestion
▪ direction et pouvoir de décision
▪ Direction Financement des structures politiques et ressources
▪ direction générale Affaires économiques et compétitivité
▪ direction générale Affaires économiques et financières
▪ direction générale Affaires étrangères, élargissement et protection civile
▪ direction générale Agriculture, pêche, affaires sociales et santé
▪ Direction générale B - Agriculture, pêche, affaires sociales et santé
▪ Direction générale B - Agriculture et pêche
▪ Direction générale C - Affaires étrangères, élargissement et protection civile
▪ Direction générale C - Compétitivité, innovation et recherche, industrie et société de l'information, marché intérieur, concurrence et douanes, transports, énergie
▪ direction générale Communication et information
▪ direction générale de l’agriculture et du développement rural
▪ direction générale de l’aide humanitaire et de la protection civile
▪ direction générale de l’éducation, de la jeunesse, du sport et de la culture
▪ direction générale de l’élargissement et du voisinage oriental
▪ direction générale de l’emploi, des affaires sociales et de l’égalité des chances
▪ direction générale de l’industrie de la défense et de l’espace
▪ Direction générale de la cohésion, de l'agriculture et des politiques sociales
▪ Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
▪ direction générale de la coopération internationale et du développement
▪ direction générale de la fiscalité et de l'union douanière
▪ direction générale de l'aide humanitaire et de la protection civile (ECHO)
▪ direction générale de la justice, de la liberté et de la sécurité
▪ direction générale de la justice et des consommateurs
▪ Direction générale de la logistique et de l'interprétation pour les conférences
▪ direction générale de la migration et des affaires intérieures
▪ Direction générale de la mobilité et des transports
▪ direction générale de la politique régionale et urbaine
▪ direction générale de la protection civile et des opérations d’aide humanitaire européennes (ECHO)
▪ direction générale de la recherche et de l'innovation
▪ direction générale de la santé et de la protection des consommateurs
▪ direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
▪ direction générale de la santé et des consommateurs
▪ Direction générale de la sécurité et de la protection
▪ direction générale de la société de l’information et des médias
▪ direction générale de la stabilité financière, des services financiers et de l’union des marchés des capitaux
▪ Direction générale de la traduction et du langage clair
▪ Direction générale de l'économie, de la transformation et de l'industrie
▪ direction générale de l'éducation et de la culture
▪ direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'inclusion
▪ direction générale de l'énergie et des transports
▪ direction générale des affaires économiques et financières
▪ direction générale des affaires maritimes et de la pêche
▪ direction générale des douanes et droits indirects
▪ Direction générale des droits des citoyens, de la justice et des affaires institutionnelles
▪ direction générale des entreprises et de l’industrie
▪ Direction générale des infrastructures et de la logistique
▪ direction générale des réseaux de communication, du contenu et des technologies
▪ direction générale des ressources humaines et de la sécurité
▪ Direction générale des technologies de l'information et de la cybersécurité
▪ direction générale Développement organisationnel et services
▪ Direction générale D - Justice et affaires intérieures
▪ direction générale du commerce et de la sécurité économique
▪ direction générale du développement et de la coopération EuropeAid
▪ direction générale du développement et des relations avec les États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
▪ direction générale du marché intérieur, de l’industrie, de l’entrepreneuriat et des PME
▪ direction générale du marché intérieur et des services
▪ direction générale du Moyen-Orient, de l’Afrique du Nord et du Golfe
▪ direction générale du personnel et de l’administration
▪ direction générale du voisinage et des négociations d’élargissement
▪ Direction générale E - Environnement, éducation, transports et énergie
▪ direction générale Emploi, relations industrielles et affaires sociales
▪ Direction générale Environnement, éducation, transport, télécommunications et énergie
▪ Direction générale F - Communication et information
▪ Direction générale G - Affaires économiques et compétitivité
▪ direction générale Justice et affaires intérieures
▪ direction générale Politique générale et institutionnelle
▪ Direction générale XVI-Politique régionale et cohésion
▪ direction "Gestion des crises et planification"
▪ Direction Gouvernance stratégique des ressources humaines, recrutement et carrières
▪ direction IIT — Innovation et technologies de l’information
▪ direction Immeubles et logistique
▪ direction Information et activités publiques
▪ direction Médias et communication
▪ direction Membres et sessions plenières
▪ direction nationale de l'inspection et de la surveillance du ministère de la pêche et de l'environnement
▪ direction Pêche, alimentation et santé
▪ direction "Politique de sécurité et prévention des conflits"
▪ direction Politique économique et services financiers
▪ direction Politique européenne de voisinage et réponse aux crises
▪ direction Prévention et sécurité
▪ direction Protocole et réunions
▪ direction Questions vétérinaires et phytosanitaires, alimentation et sylviculture
▪ Direction Services sociaux et soutien aux ressources humaines
▪ Direction sûreté et sécurité
▪ direction Transports, télécommunications et énergie
▪ Directive 2000/78/CE du Conseil du 27 novembre 2000 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail
▪ Directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne
▪ directive 2003/96/CE du Conseil restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité
▪ Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux
▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle
▪ directive 2006/118/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration
▪ directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte)
▪ directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (refonte)
▪ directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE)
▪ directive 2009/50/CE du Conseil du 25 mai 2009 établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié
▪ Directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments
▪ Directive 2010/40/UE concernant le cadre pour le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d’interfaces avec d’autres modes de transport
▪ directive 2011/93/UE relative à la lutte contre les abus sexuels et l’exploitation sexuelle des enfants, ainsi que la pédopornographie et remplaçant la décision-cadre 2004/68/JAI du Conseil
▪ directive 2013/32/UE relative à des procédures communes pour l'octroi et le retrait de la protection internationale
▪ Directive 2013/36/UE concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et la surveillance prudentielle des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
▪ Directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE
▪ directive 2014/92/EU sur la comparabilité des frais liés aux comptes de paiement, le changement de compte de paiement et l’accès à un compte de paiement assorti de prestations de base
▪ directive 90/314/CEE du Conseil concernant les voyages, vacances et circuits à forfait
▪ directive concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union
▪ Directive concernant l'assistance mutuelle des autorités compétentes des États membres dans le domaine des impôts directs et des taxes sur les primes d'assurance
▪ directive concernant l'équilibre entre vie professionnelle et vie privée des parents et des aidants
▪ directive du Parlement européen et du Conseil
▪ directive du Parlement européen et du Conseil relative à la justification et à la communication des allégations environnementales explicites
▪ Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier
▪ directive établissant un cadre pour le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d’investissement
▪ directive et règlement sur les exigences de fonds propres
▪ Directive Intérêts et Redevances
▪ directive "race et origine ethnique"
▪ directive relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles
▪ directive relative à des normes minimales concernant la procédure d’octroi et de retrait du statut de réfugié dans les États membres
▪ directive relative à l'accès aux réseaux de communications électroniques et aux ressources associées, ainsi qu'à leur interconnexion
▪ directive relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution
▪ directive relative à l'autorisation de réseaux et de services de communications électroniques
▪ directive relative à la vie privée et aux communications électroniques
▪ Directive relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation
▪ directive relative à un meilleur équilibre hommes-femmes parmi les administrateurs non exécutifs des sociétés cotées en bourse et à des mesures connexes
▪ directive relative au redressement des banques et à la résolution de leurs défaillances
▪ directive relative aux étudiants et aux chercheurs
▪ directive relative aux intérêts et redevances
▪ Directive révisée sur la sécurité des réseaux et des systèmes d’information
▪ directives applicables à l'exportation de matières, d'équipements et de technologies nucléaires
▪ Directives sur l'utilisation des ressources militaires et de la protection civile étrangères dans le cadre des opérations de secours en cas de catastrophe
▪ directive sur l’égalité en matière d’emploi et de travail
▪ directive sur la restructuration et l'insolvabilité
▪ directive sur la vente et les garanties des biens de consommation
▪ Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale
▪ directive (UE) 2015/2302 du Parlement européen et du Conseil relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées
▪ directive (UE) 2016/2102 relative à l'accessibilité des sites internet et des applications mobiles des organismes du secteur public
▪ Directive (UE) 2016/343 portant renforcement de certains aspects de la présomption d'innocence et du droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales
▪ directive (UE) 2019/1152 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles dans l’Union européenne
▪ directive (UE) 2019/771 du Parlement européen et du Conseil relative à certains aspects concernant les contrats de vente de biens
▪ directive (UE) 2019/790 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE
▪ Directive (UE) 2019/882 relative aux exigences en matière d’accessibilité applicables aux produits et services
▪ directive (UE) 2022/2381 relative à un meilleur équilibre entre les femmes et les hommes parmi les administrateurs des sociétés cotées et à des mesures connexes
▪ Directive (UE) 2024/1346 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant une protection internationale
▪ directive (UE) 2025/50 du Conseil du 10 décembre 2024 relative à un allègement plus rapide et plus sûr de l'excédent de retenues à la source
▪ directive vie privée et communications électroniques
▪ directrice d’unité de formation et de recherche (UFR)
▪ dirigeant et cadre
▪ discrimination directe et ouverte
▪ discrimination en matière d'emploi et de profession
▪ discrimination fondée sur le sexe et sur le genre
▪ discrimination indirecte et déguisée
▪ discriminations fondées sur le sexe, la couleur, la race, les opinions et les croyances
▪ discrimination sur la base de l'orientation sexuelle et de l'identité de genre
▪ discussions structurées sur le commerce et la durabilité environnementale
▪ disparité en matière d'emploi entre les femmes et les hommes
▪ disparités structurelles et naturelles
▪ dispositif de contrôle et de pilotage de la vitesse
▪ dispositif de coordination dans les situations d'urgence et de crise
▪ dispositif de détection et d'alarme d'incendie
▪ dispositif de focalisation et de centrage
▪ dispositif de l'UE pour la coordination dans les situations d'urgence et de crise
▪ dispositif embarqué pour la surveillance de la consommation de carburant et/ou d'énergie
▪ dispositifs d'alimentation et d'allumage
▪ dispositifs de \'abmesure, de contrôle et de régulation jouant un rôle en matière de sécurité\'bb
▪ dispositifs de dégivrage et de désembuage
▪ dispositifs d'essuie-glace et de lave-glace
▪ dispositifs d'essuie-glaces et de lave-glaces
▪ dispositifs d'ouverture et de manoeuvre
▪ Dispositifs limites et classification
▪ dispositions de remorquage et de marche arrière
▪ dispositions en matière de flexibilité pour les TAC de précaution et les TAC analytiques
▪ dispositions générales et finales
▪ dispositions légales et conventionnelles
▪ dispositions législatives, réglamentaires et administratives
▪ dispositions législatives, réglementaires et administratives
▪ dispositions législatives et réglementaires
▪ dispositions préétablies et systèmatiques
▪ disques et cassettes sauvegarde
▪ distinct, homogène et stable
▪ diversification des sources et des fournisseurs d'énergie
▪ diversité, égalité et inclusion
▪ diversité, équité et inclusion
▪ diversité culturelle, religieuse et linguistique
▪ diversité culturelle et linguistique
▪ division de l'administration des marques et des questions juridiques
▪ Division de l'aménagement du territoire et du paysage
▪ Dynamics 365 pour tablettes et IFD
▪ Dynamics 365 pour téléphones et IFD
▪ dysfonctionnements pathologiques acquis et hérités
▪ documentation de masse et centrage
▪ documentation des projets et des devis
▪ documentations et ressources d'accompagnement
▪ documents de clôture des conférences de juin de Madrid et de Vienne
▪ domaine d’apprentissage de la compréhension de la culture et de l’expression de soi dans l’art*
▪ domaine d’apprentissage social et civique*
▪ domaine d'apprentissage de la santé et de l’activité physique*
▪ domaine de l'audiovisuel et des télécommunications
▪ dommages et intérêts
▪ don d'organes après un arrêt circulatoire et respiratoire
▪ données concernant l'innocuité des produits pour la santé et l'environnement
▪ données d’utilisation des produits et services
▪ données de comptage et de consommation
▪ données de performances des produits et services
▪ Données et analyse
▪ données faciles à trouver, accessibles, interopérables et réutilisables
▪ données généralement établies et acceptées
▪ données historiques validées de comptage et de consommation
▪ données non automatisées et non structurées
▪ données statistiques cohérentes et synchronisées
▪ donnees statistiques suffisamment sures, detaillees et comparables
▪ données sur la configuration et l’inventaire des logiciels
▪ données sur la connectivité et la configuration de l’appareil
▪ dossier de classification et d’étiquetage
▪ double transition écologique et numérique
▪ double transition verte et numérique
▪ doublure et semelle de propreté
▪ drainage et remise en eau des zones humides
▪ droit à comprendre et à être comprises
▪ droit à la liberté de réunion et d'association pacifiques
▪ droit à la liberté de réunion pacifique et à la liberté d'association
▪ droit à la liberté et à la sûreté
▪ droit a la liberté et a la sureté de la personne
▪ droit à la vie, à la survie et au développement
▪ droit a la vie et aux meilleures chances possibles de survie et de développement
▪ droit à l'eau et à l'assainissement
▪ droit à l'éducation et à la formation professionnelle
▪ droit à l'information et à la consultation des travailleurs
▪ droit à l'information et à la consultation des travailleurs au sein de l'entreprise
▪ droit au meilleur état de santé physique et mentale possible
▪ droit à un environnement propre, sain et durable
▪ droit à un recours effectif et à accéder à un tribunal impartial
▪ droit au respect de domicile, vie privée et secret des correspondances
▪ droit d'accès aux documents des institutions, organes et organismes de l'Union
▪ droit d'auteur et droits voisins
▪ droit de circuler et de séjourner librement
▪ droit de la confidentialité qui s’attache aux messages échangés entre un avocat et son client
▪ droit de l'homme à un environnement propre, sain et durable
▪ droit de négociation et d'actions collectives
▪ droit de se marier et de fonder une famille
▪ droits à une rémunération équitable et satisfaisante
▪ droits d'entrée et de sortie
▪ droits économiques, sociaux et culturels
▪ droits économiques et sociaux
▪ droits et devoirs découlant des relations de famille, de parenté, de mariage ou d'alliance
▪ droits et devoirs des époux
▪ droits et devoirs des parents
▪ droits et devoirs familiaux
▪ droits et obligations
▪ droits et obligations du fonctionnaire
▪ droits et principes
▪ droits et redevances
▪ droits et taxes
▪ droits et taxes à l'exportation
▪ droits et taxes à l'importation
▪ droits fondamentaux des femmes et des filles
▪ droits inviolables et inaliénables
▪ du poids et du titre
▪ duramen épais et aubier mince
▪ Durées et dépenses
▪ Eau propre et assainissement
▪ eaux de surface et des eaux souterraines
▪ écart de carrière entre les hommes et les femmes
▪ écart de pension entre les femmes et les hommes
▪ écart de rémunération entre les femmes et les hommes
▪ écart de rémunération entre les hommes et les femmes
▪ écart de retraite entre les femmes et les hommes
▪ écart de retraite entre les hommes et les femmes
▪ écart de salaire entre hommes et femmes
▪ écart du taux d’emploi entre les femmes et les hommes
▪ écart entre cours acheteur et cours vendeur
▪ écart entre cours vendeur et acheteur
▪ écart entre expéditeur et destinataire
▪ écart entre expéditeur et réceptionnaire
▪ écart entre les besoins et les perspectives en matière de réduction des émissions
▪ écart entre les femmes et les hommes
▪ écart entre les femmes et les hommes en matière de prise en charge des responsabilités familiales
▪ écart entre les hommes et les femmes en matière d'emploi
▪ écart entre l'offre et la demande de main-d'œuvre
▪ écart entre l'offre et la demande de travail
▪ écart entre signal et bruit
▪ écart entre taux vendeur et acheteur
▪ écart numérique entre les femmes et les hommes
▪ écart numérique entre les hommes et les femmes
▪ écart salarial entre hommes et femmes
▪ écarts entre femmes et hommes
▪ échange de données et de métadonnées statistiques
▪ échange de données informatisé pour l'administration, le commerce et le transport
▪ échange de lettres Comay-Michelmore entre Israël et l'UNRWA
▪ échange et coopération entre administrations publiques
▪ échanges dans les domaines de la culture et de la création
▪ Échec et mat
▪ école de gouvernance européenne et transnationale
▪ économie internationalisée et fondée sur la connaissance
▪ économie sociale et solidaire
▪ écorceuse á disque et á lames
▪ écosystème du capital-investissement et du capital-risque
▪ éducateurs et responsables d'organisations de jeunesse
▪ éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle
▪ éducation aux médias et à l’information
▪ éducation des aveugles et malvoyants
▪ éducation des sourds et des aveugles
▪ éducation et accueil de la petite enfance
▪ éducation et accueil des jeunes enfants
▪ Education et Formation 2010
▪ Education et formation 2020
▪ éducation et formation à distance
▪ éducation et formation des adultes
▪ éducation et formation embrassant tous les aspects de la vie
▪ éducation et formation tout au long de la vie
▪ éducation ouverte et à distance
▪ éducation permanente et formation
▪ effet indésirable grave et inattendu
▪ effet noir et blanc
▪ effets de la déchéance et de la nullité
▪ Effets noir et blanc
▪ efficacité de destruction et d'élimination
▪ efficacité en matière de destruction et d'élimination
▪ effort d'internationalisation et de localisation
▪ égalité d'accès à la justice entre les femmes et les hommes
▪ égalité d'accès aux ressources entre les femmes et les hommes
▪ égalité dans l'emploi et la profession
▪ égalité de droits des peuples et leur droit à disposer d'eux-mêmes
▪ égalité de la participation et de la représentation
▪ égalité de rémunération entre les femmes et les hommes
▪ égalité des chances entre les femmes et les hommes
▪ égalité des femmes et des hommes
▪ égalité de traitement entre hommes et femmes
▪ égalité de traitement entre les femmes et les hommes
▪ égalité de traitement entre les hommes et les femmes
▪ égalité entre les femmes et les hommes
▪ élections libres et démocratiques
▪ élections libres et équitables
▪ élections libres et régulières
▪ éléments d’actif et de passif transférés
▪ éléments d'actif et de passif
▪ éléments de fait et de droit
▪ éléments de transport et de commutation des réseaux
▪ élévateur à chaînes et à câble
▪ Éliminer la faim, assurer la sécurité alimentaire, améliorer la nutrition et promouvoir l’agriculture durable
▪ Éliminer la pauvreté sous toutes ses formes et partout dans le monde
▪ embryon et fœtus
▪ émission à bande latérale unique et onde porteuse complète
▪ émissions biogéniques avec captage et stockage du carbone
▪ émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs
▪ emissions et rachats des parts
▪ Emplacement et disposition du moteur
▪ emplois (et ressources)
▪ encadrement communautaire des aides d'État à la recherche et au développement
▪ encadrement des aides d'État à la recherche, au développement et à l'innovation
▪ encadrement temporaire de crise et de transition
▪ encadrement temporaire de crise et de transition pour les mesures d’aide d’État visant à soutenir l’économie à la suite de l’agression de la Russie contre l’Ukraine
▪ En cas d’incendie important et s’il s’agit de grandes quantités:
▪ En cas d’incendie important et s’il s’agit de grandes quantités: évacuer la zone. Combattre l’incendie à distance à cause du risque d’explosion.
▪ EN CAS D’INHALATION: s'il y a difficulté à respirer, transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
▪ EN CAS D’INHALATION: transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
▪ EN CAS D’INHALATION: transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
▪ EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver abondamment à l’eau et au savon.
▪ EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon.
▪ EN CAS DE CONTACT AVEC LES VÊTEMENTS: rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever.
▪ Encres et toners
▪ Energie 2020 - Stratégie pour une énergie compétitive, durable et sûre
▪ energie marémotrice et houlomotrice
▪ Énergie propre et d'un coût abordable
▪ Énergies sûres, propres et efficaces
▪ Enfants et famille
▪ engagement agroenvironnemental et climatique
▪ engagement chiffré de limitation et de réduction des émissions
▪ engagement confirmé de crédit et de liquidité
▪ engagement mondial en faveur des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
▪ engagements communs ambitieux et plus contraignants
▪ engin d’abattage d’émondage et de bottelage
▪ engin d’abattage d’émondage et de découpage
▪ engin d’abattage et d’émondage
▪ engin d’abattage et de bottelage
▪ engin d’abattage et de bottelage (à chaine de coupe)
▪ engin d’abattage et de bottelage (à couteau m)
▪ engin d’abattage et de bottelage (à scie f)
▪ engin d’émondage et de bottelage
▪ engin d’émondage et de découpage
▪ enlèvement,séquestration et prise d'otage
▪ Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation
▪ Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
▪ Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation
▪ Enquête de l’Union européenne sur les minorités et la discrimination
▪ enquête de l'OSCE sur le bien-être et la sécurité des femmes
▪ enquête de l'OSCE sur le bien-être et la sécurité des femmes en Europe du Sud-Est et de l'Est
▪ enquete des points de fait et de droit
▪ enquête et contrôles habituels
▪ Enquête européenne des entreprises sur les risques nouveaux et émergents
▪ enquêtes d'expiration et de réexamen intermédiaire
▪ Enquêtes et réponses automatisées
▪ enquête sur la détection et la réparation des fuites
▪ Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques
▪ enregistrement et diffusion
▪ enseignement de la fluidité de l’expression orale et écrite*
▪ enseignement des technologies de l'information et de la communication
▪ enseignement et formation à distance
▪ enseignement et formation professionnels
▪ enseignement et formation professionnels continus
▪ enseignement et formation professionnels de niveau intermédiaire
▪ enseignement et formation professionnels de niveau moyen
▪ enseignement et formation professionnels initiaux
▪ enseignement et formation techniques et professionnels
▪ enseignement ouvert et à distance
▪ enseignement primaire et secondaire
▪ enseignement scolaire et universitaire ordinaire
▪ ensemble “cadre et tampon”
▪ ensemble de programmes décennaux portant sur les modes de consommation et de production durables
▪ ensemble intégré de rapports financiers et de rapports sur la responsabilité
▪ entente conclue sous le couvert de l'échange de lettres Comay-Michelmore en 1967 entre l'UNRWA et Israël
▪ Entité des Nations Unies pour l’égalité des sexes et l’autonomisation des femmes
▪ entités non cotées en bourse et non liquides
▪ entraîneur aux procédures de vol et de navigation
▪ entraîneur de vol et de procédures de navigation
▪ entre entreprise et consommateur
▪ entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l'énergie de fusion
▪ entreprise commune Piles à combustible et Hydrogène
▪ entreprise commune Piles à combustible et Hydrogène 2
▪ entreprise commune «Réseaux et services intelligents»
▪ entreprise de l'économie sociale et solidaire
▪ entreprise de petite taille et non complexe
▪ entretien et réparation
▪ entretien tenant compte de l'orientation sexuelle et de l'identité de genre
▪ environnement administratif et réglementaire
▪ environnement sûr et inclusif
▪ environnement sûr et sécurisé
▪ épervier d'Europe (sous-espèce des Canaries et de Madère)
▪ épuisement des moyens de droit et la procedure
▪ équidés d’élevage et de rente
▪ équilibre entre l'offre et la demande
▪ équilibre entre vie professionnelle et vie privée
▪ Equilibre institutionnel et legitimite
▪ équipage civil des avions et des navires
▪ équipe d'assistance technique et d'appui
▪ équipe de conseil et d'assistance de l'UE en matière de réforme du secteur de la sécurité
▪ équipe de détection et d'intervention de Microsoft
▪ Équipe d'enquête et d'identification
▪ Équipe d'enquête et d'identification de l'OIAC
▪ Équipe d'enquête et d'identification de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques
▪ équipe d'enquêteurs des Nations unies chargée de concourir à amener Daech/État islamique d'Iraq et du Levant à répondre de ses crimes
▪ équipe d'intervention en cas d'urgence informatique pour les institutions, organes et agences de l'Union européenne
▪ équipe d'intervention en cas d'urgence informatique pour les institutions, organes et organismes de l'Union
▪ Équipe d'investigation et d'identification de l'OIAC
▪ équipe du corps européen de garde-frontières et de garde-côtes
▪ équipe européenne de garde-frontières et de garde-côtes
▪ equipement de radio-communication, de navigation et d'approche
▪ équipement et technique adaptés à la lutte contre les mines
▪ équipements électriques et électroniques
▪ équipements et pièces de véhicules à moteur
▪ Équipements et systèmes radio
▪ équipes d'évaluation et/ou de coordination
▪ équipes d'intervention rapide en cas d'incident informatique et assistance mutuelle dans le domaine de la cybersécurité
▪ équité entre hommes et femmes
▪ équité entre les femmes et les hommes
▪ érosion de la base d'imposition et transfert de bénéfices
▪ espace de données pour les villes et communautés intelligentes et durables
▪ espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ espace de liberté, sécurité et justice
▪ espace de prospérité et de bon voisinage
▪ espace européen commun de données pour les villes et communautés intelligentes et durables
▪ espace européen de la recherche et de l'innovation
▪ essai clinique multicentrique, adaptatif et randomisé
▪ essai concernant la transmission des perturbations électriques par conduction et par couplage
▪ essai de freinage et de déviation
▪ essai en vol et au sol
▪ essais d'efficacité à froid et à chaud
▪ essais d'efficacite'normale et à chaud
▪ essais de resistance et d'ouverture
▪ essences, carburants et lubrifiants
▪ estimation financière du coût des opérations et des exercices
▪ Estimations mondiales du travail des enfants: Résultats et tendances
▪ estomacs, vessies et intestins traités
▪ ESTO (Observatoire européen de la science et de la technologie)
▪ ET
▪ Établir des modes de consommation et de production durables
▪ Établissement autonome de contrôle et de coordination des exportations
▪ établissement chargé de l'éducation et de l'accueil des très jeunes enfants
▪ Etablissement d'Assurance contre la Vieillesse et l'Invalidité
▪ établissement d'enseignement et de formation professionnelle
▪ établissement de petite taille et non complexe
▪ établissement des droits et obligations
▪ établissement industriel ou commercial effectif et sérieux
▪ établissements d'enseignement et de formation professionnels
▪ établissements de transformation de la viande et des produits laitiers
▪ ETACS et GSM des FS
▪ étape du cycle de vie «acquisition et prétransformation des matières premières»
▪ étapes de la production, de la transformation et de la distribution
▪ État de l’Union de la Russie et de la Biélorussie
▪ État de l'Union de la Biélorussie et de la Russie
▪ état des recettes et dépenses
▪ état des recettes et des dépenses
▪ état et capacité des personnes physiques
▪ état général des recettes et des dépenses
▪ État islamique d’Iraq et du Levant-Khorassan
▪ État islamique en Iraq et au Levant
▪ état prévisionnel des dépenses et des recettes
▪ États africains et malgache associés
▪ États africains et malgaches associés
▪ États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
▪ éthoxylate de 4-nonylphénol, ramifié et linéaire
▪ étiquette de qualité et d'utilité des données
▪ étude combinée de la toxicité chronique et de la cancérogénèse
▪ étude des coûts et avantages
▪ études et formations complémentaires
▪ études nutritionnistes et diététiques
▪ études universitaires 2e et 3e cycles
▪ Etude sur l'économie des écosystèmes et de la biodiversité
▪ Europe, Moyen-Orient et Afrique
▪ Europe, Proche-Orient et Afrique
▪ Europe centrale et orientale
▪ Europe créative - Un nouveau programme-cadre pour les secteurs de la culture et de la création (2014-2020)
▪ évaluation comparative des politiques et pratiques de rémunération
▪ évaluation d’impact sur les droits humains, la démocratie et l’État de droit
▪ évaluation de l’égalité et de la diversité
▪ évaluation de la durabilité des systèmes alimentaires et agricoles
▪ évaluation de la maturité numérique aux niveaux local et régional
▪ évaluation de l'impact sur les droits de l'homme, la démocratie et l'État de droit
▪ évaluation des choix scientifiques et technologiques
▪ Evaluation des choix scientifiques et technologiques (STOA)
▪ évaluation des pertes et des profits
▪ évaluation des risques pour la santé humaine et pour l'environnement
▪ évaluation en coût historique ou à la valeur la plus faible entre ce coût et la valeur de marché
▪ évaluation et analyse d’impact combinées
▪ Évaluation internationale des connaissances, des sciences et des technologies agricoles pour le développement
▪ évaluation interne des risques et de la solvabilité
▪ Évaluation par le calcul et diffusion
▪ Évaluations et avis
▪ évaluer et donner un avis
▪ Événements et dialogues locaux
▪ évitement et contournement des sanctions
▪ Éviter tout contact avec l’eau, à cause du risque de réaction violente et d’inflammation spontanée.
▪ évolution des sciences et des techniques
▪ évolutions économiques et techniques
▪ examen des faits et du droit
▪ examen systématique et officiel
▪ Excel pour iPad, iPhone et iPod touch
▪ exclusion et récusation
▪ exécution de jours et plissés
▪ exercer les fonctions en toute loyauté, discrétion et conscience
▪ exercice d’évaluation comparative des politiques et pratiques de rémunération
▪ exercice parallèle et coordonné
▪ exigence de compétence et d'honorabilité
▪ exigence minimale de fonds propres et d'engagements éligibles
▪ exigences de sécurité et de santé
▪ exigences en matière d'honorabilité et de compétence
▪ exigences impératives et cumulatives
▪ existence et droits de propriété
▪ expert indépendant sur la protection contre la violence et la discrimination en raison de l'orientation sexuelle et de l'identité de genre
▪ experts scientifiques et techniques
▪ exploitation du bois en forêt (et plus spécialement des bois ronds et des grumes)
▪ «Exploitation et gestion du trafic»
▪ exploitation sexuelle d’enfants dans le cadre des voyages et du tourisme
▪ exploration de textes et de données
▪ explosifs et munitions
▪ exposé et alerté
▪ exposé et non alerté
▪ expositions et foires internationales
▪ exposition sur financements destinés à l'acquisition et à l'aménagement de terrains ainsi qu'à la construction de bâtiments
▪ exposition sur l'acquisition de terrains, la promotion immobilière et la construction
▪ externalités de la consommation d’énergie liées à l’environnement et à la santé
▪ extraction, transformation et chargement
▪ extrêmes de froid et de chaud
▪ Fabrication de bois et produits à base de bois
▪ Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion
▪ Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
▪ Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
▪ Fabrication de pulpe, papier et produits papetiers
▪ Facile à lire et à comprendre
▪ Facilité euro-méditerranéenne d’investissement et de partenariat
▪ Facilité euro-méditerranéenne d'investissement et de partenariat
▪ facilité européenne et mondiale pour l'hydrogène
▪ Facilité horizontale de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe pour les Balkans occidentaux et la Turquie
▪ Facilité horizontale UE/CdE pour les Balkans occidentaux et la Turquie
▪ facilité pour la réduction de lapauvreté et la croissance
▪ facilité pour la reprise et la résilience
▪ facilité pour les réformes et la croissance en faveur de la Moldavie
▪ facilité pour les réformes et la croissance en faveur des Balkans occidentaux
▪ facilités pour le chargement et le déchargement
▪ facteur d'émission nulle et de faibles émissions
▪ facteurs qui incitent un immigrant à quitter son pays et qui l'attirent au lieu de destination
▪ factures et notes de crédit
▪ Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l'Université d'Aix-Marseille III
▪ Faculté de Droit et des Sciences Economiques
▪ Faire en sorte que les villes et les établissements humains soient ouverts à tous, sûrs, résilients et durables
▪ faisabilité technique et la rentabilité de ces techniques
▪ Faits et phénomènes potentiellement nuisibles
▪ falsification et contrefaçon
▪ Famille et amis
▪ Famille et enfants
▪ farine de viande et d'os
▪ fatigue mentale et physique
▪ faune émergée des fonds sableux et vaseux
▪ faune et flore marines
▪ faune et flore maritimes
▪ fédération bicommunautaire et bizonale
▪ Fédération de Saint-Christophe-et-Niévès
▪ Fédération des employés de commerce et de bureau du Danemark
▪ Fédération des employeurs et des industriels de Chypre
▪ Fédération des entrepreneurs de la petite et moyenne entreprise de Catalogne
▪ Fédération des entreprises du spectacle vivant, de la musique, de l’audiovisuel et du cinéma
▪ Fédération des unions et des associations d’employeurs de la République slovaque
▪ Fédération européenne des activités de la dépollution et de l’environnement
▪ Fédération européenne des agences et des régions pour l’énergie et l’environnement
▪ Fédération européenne des fonds et sociétés d'investissement
▪ Fédération internationale des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
▪ Fédération internationale d'information et de documentation
▪ Fédération nationale des cercles d’agriculteurs et coopératives agricoles de Hongrie
▪ Fédération nationale des coopératives de consommateurs et sociétés commerciales
▪ Fédération nationale des employeurs et industriels
▪ femmes et développement
▪ femmes et sciences
▪ feuille de route de l’UE en matière de lutte contre le trafic de drogue et la criminalité organisée
▪ feuille de route de l’UE sur le changement climatique et la défense
▪ feuille de route détaillée pour le renforcement des voies réservées, l'amélioration de la coopération douanière et la modernisation des points de passage frontaliers/communs
▪ Feuille de route pour l'égalité entre les femmes et les hommes
▪ feuille de route pour une solution durable à la détention illégale, à l'utilisation abusive et au trafic d'armes légères et de petit calibre (ALPC) et de leurs munitions dans les Balkans occidentaux
▪ feuille de route régionale pour un règlement durable du problème de la détention illicite, de l'utilisation abusive et du trafic d'ALPC/d'armes à feu et de leurs munitions dans les Balkans occidentaux
▪ feuille de route sur le changement climatique et la défense
▪ feuille de route sur les forêts, l'agriculture et le commerce des produits de base
▪ feuillet de chargement et de centrage
▪ feux de position, des feux rouges arrière et des feux-stop
▪ fibre artificielle et de fibre synthétique discontinue
▪ fibres fluorescentes visibles ("bleu européen") et invisibles (jaune/vert)
▪ ficelles lieuses et ficelles botteleuses
▪ fiche financière et numérique législative
▪ Fichier mondial des navires de pêche, des navires de transport frigorifique et des navires de ravitaillement
▪ filets maillants et filets emmêlants (non spécifiés)
▪ Films et TV
▪ Films et TV Microsoft
▪ fils de fibres continues artificielles et synthétiques
▪ filtrage et navigation par métadonnées
▪ filtres à carburant et d'huile
▪ Finances et vérification financière
▪ fixation des prix et remboursement des produits pharmaceutiques
▪ flexibilité spécifique pour faire face au chômage des jeunes et renforcer la recherche
▪ flore et faune sauvages
▪ flotte d'avions multirôles de ravitaillement en vol et de transport
▪ flotte multinationale d'aéronefs de ravitaillement en vol et de transport
▪ flotte multinationale d'avions de ravitaillement en vol et de transport
▪ flotte multinationale d'avions multirôles de ravitaillement en vol et de transport
▪ Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des systèmes fermés
▪ flux audio et vidéo
▪ flux et stocks
▪ foies,oeufs et laitances
▪ fois aux bovins et aux porcins
▪ fonctionnaires et autres agents
▪ fonctionnaires et autres agents de la Cour
▪ fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes
▪ fonctionnement harmonieux et ordonné des marchés financiers
▪ Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪ Fondation internationale pénale et pénitentiaire
▪ Fonds «Asile, migration et intégration»
▪ Fonds «Asile et migration»
▪ fonds d'affectation spéciale d'urgence pour la stabilité et la lutte contre les causes profondes de la migration irrégulière et du phénomène des personnes déplacées en Afrique
▪ Fonds d'appui à la démocratie et d'assistance électorale
▪ Fonds de recherche du charbon et de l'acier
▪ Fonds d'intermédiation financière pour la prévention, la préparation et la réponse aux pandémies
▪ Fonds d'Intervention et d'Organisation des Marchés des Produits de la Pêche Maritime et des Cultures Marines
▪ Fonds européen 2020 pour l'énergie, le changement climatique et les infrastructures
▪ Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
▪ Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section "garantie"
▪ Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section "orientation"
▪ Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture
▪ Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche
▪ fonds fiduciaire d’assistance et de riposte aux catastrophes
▪ fonds fiduciaire d'urgence en faveur de la stabilité et de la lutte contre les causes profondes de la migration irrégulière et du phénomène des personnes déplacées en Afrique
▪ Fonds international pour les substances nocives et potentiellement dangereuses
▪ Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme
▪ Fonds mondial de lutte contre le VIH/Sida, la tuberculose et le paludisme
▪ Fonds mondial pour la mobilisation et la résilience communautaire
▪ Fonds mondial pour la promotion de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables
▪ Fonds mondial pour l'engagement de la communauté et la résilience
▪ Fonds pour la justice, les droits et les valeurs
▪ Fonds pour la sécurité intérieure - coopération policière, prévention et répression de la criminalité, et gestion des crises
▪ Fonds pour la sécurité intérieure - Frontières extérieures et visas
▪ fonds pour les migrations et l'asile
▪ fonds pour les pertes et dommages
▪ fonds pour les pertes et préjudices
▪ Fonds structurels et d'investissement européens
▪ forces et les moments de réaction
▪ forces européennes nationales et multinationales
▪ Formation au pilotage d'hélicoptères en conditions “hot and high” (forte température et haute altitude)
▪ formation de base et du perfectionnement
▪ formation initiale et continue
▪ formé aux questions relatives a l'égalité entre les femmes et les hommes
▪ forme écrite, visuelle et sonore ou contenue dans des banques de données
▪ Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
▪ Forum Alcool et santé
▪ Forum asiatique pour les droits de l'homme et le développement
▪ forum conjoint sur la réglementation financière entre l'UE et le Royaume-Uni
▪ forum consultatif des procureurs généraux et des chefs de parquet des États membres de l’Union européenne
▪ forum de consultation pour l’énergie durable dans le secteur de la défense et de la sécurité
▪ forum de la société civile européenne sur le commerce et le développement durable
▪ forum de l'industrie des drones et de la lutte antidrone
▪ forum de l'UE sur le partenariat en matière de sécurité et de défense
▪ Forum des Caraïbes du Groupe des États d'’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
▪ Forum des économies majeures sur l’énergie et le climat
▪ Forum des Nations unies sur les entreprises et les droits de l’homme
▪ Forum des principales économies sur l'énergie et le climat
▪ Forum européen de la recherche et de l'innovation en matière de sécurité
▪ Forum européen de l'énergie et des transports
▪ Forum mondial pour l'alimentation et l'agriculture
▪ Forum mondial sur la migration et le développement
▪ Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales
▪ Forum parlementaire sur les armes légères et de petit calibre
▪ forum Schuman sur la sécurité et la défense
▪ forum sur la réinstallation et la relocalisation
▪ forum sur le numérique dans les transports et la logistique
▪ forum sur le respect de la législation environnementale et la gouvernance environnementale
▪ Forum sur les entreprises et les droits de l’homme
▪ fouille de textes et de données
▪ four et d'incinération
▪ Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées
▪ fraction non versée d'actions et de titres partiellement libérés
▪ frais d’abattage et de façonnage
▪ frais d'assiette et de perception
▪ frais de façon juste et équitable
▪ frais de recherche et de développement
▪ frais de séjour et de déplacement
▪ frais de vente, dépenses administratives et autres frais généraux
▪ frais de vente, dépenses administratives et frais généraux
▪ frais de vente, généraux et administratifs
▪ frais et dépens du proces
▪ Frais et factures
▪ (Francijā) études du 3e cycle (D.E.A. et D.E.S.S.)
▪ fraude fiscale et sociale
▪ fret et assurance
▪ fruits et légumes
▪ fruits et légumes à l'école
▪ fruits et légumes frais
▪ FSI-Frontières et visas
▪ fuite et écoulement accidentels
▪ fuites et écoulements accidentels
▪ fumer nuit gravement à votre santé et à celle de votre entourage
▪ garantie de l'interprétation et de l'application uniformes de la loi
▪ garantie de l'uniformité de l'interprétation et de l'application du droit national
▪ Garantir l’accès de tous à des services énergétiques fiables, durables et modernes, à un coût abordable
▪ Garantir l'accès de tous à l’eau et à l'assainissement et assurer une gestion durable des ressources en eau
▪ gaz et eau
▪ gazole à usage commercial et le gazole à usage privé
▪ gélose aux trois sucres et au fer
▪ gélose avec extrait de levure et sels minéraux
▪ gélose avec levure, peptone et glucose
▪ gélose nutritive avec levure et dextrose
▪ genre et développement
▪ gestion budgétaire et financiere
▪ gestion des courants de trafic aérien et de la capacité
▪ gestion des identités et des accès
▪ gestion des informations et des communications
▪ Gestion des menaces et des vulnérabilités
▪ gestion des ressources humaines et matérielles de l'équipage
▪ gestion du fret et de la flotte
▪ gestion du trafic aérien et services de navigation aérienne
▪ gestion et administration du matériel
▪ gestion et expédition
▪ Gestion et maintenance des images de déploiement
▪ gestion interannuelle des TAC et quotas
▪ gestion interannuelle des totaux admissibles des captures et quotas
▪ gestionnaire de réseau de chaleur et de froid
▪ gestion régionale et municipale
▪ gestion saine et prudente
▪ gestion saine et prudente d'un éstablissement de crédit
▪ gommes et autres confiseries à base de gélifiants
▪ gouttières et accessoires de tuyauterie
▪ gouvernance économique et financière
▪ gouvernance et information en matière de climat
▪ gouvernance et information en matière d'environnement
▪ Gouvernement et politique
▪ graisses d'os et de déchets
▪ Grande et Petite Tumb
▪ Grande et Petite Tunb
▪ grande interpellation avec demande de réponse écrite et débat
▪ grandes orientations des politiques économiques des États membres et de l’Union
▪ grandes orientations des politiques économiques des Etats membres et de la Communauté
▪ Grande Tomb et Petite Tomb
▪ grand prix européen \'abTourisme et Environnement\'bb
▪ graphique en points et figures
▪ graves violations des droits de l'homme et graves atteintes à ces droits
▪ grenat d'yttrium et d'aluminium
▪ Groene 11, association d’organisations néerlandaises de défense de la nature et de l’environnement
▪ grossesse et la maternité
▪ groupe "Actions structurelles et régions ultrapériphériques"
▪ groupe "Actions structurelles et régions ultrapériphériques" (Actions structurelles)
▪ groupe "Actions structurelles et régions ultrapériphériques" (Régions ultrapériphériques)
▪ groupe "Actions structurelles et régions ultrapériphériques" (Stratégies macrorégionales)
▪ Groupe ad hoc "Droits fondamentaux et citoyenneté"
▪ groupe ad hoc «Droits fondamentaux et état de droit»
▪ groupe ad hoc pour «rendre les avis du CESE plus efficaces et pertinents»
▪ groupe ad hoc sur la préparation, la capacité de réaction et la résilience face aux crises à venir
▪ groupe ad hoc sur la reconstruction et le soutien en faveur de l'Ukraine
▪ groupe ad hoc sur le mécanisme de coopération et de vérification pour la Bulgarie et la Roumanie
▪ groupe ad hoc sur le risque de déforestation et de dégradation des forêts associé aux produits mis sur le marché de l'UE
▪ groupe ad hoc sur les droits fondamentaux et l’état de droit
▪ groupe ad hoc sur l'instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale
▪ groupe ad hoc sur l'utilisation d'avoirs gelés et immobilisés pour soutenir la reconstruction de l'Ukraine
▪ Groupe "Affaires administratives et protocole PESC"
▪ Groupe "Afrique, Caraïbes et Pacifique"
▪ Groupe à haut niveau "Asile et migration"
▪ groupe à haut niveau de l'UE sur la lutte contre le racisme, la xénophobie et d'autres formes d'intolérance
▪ groupe à haut niveau sur la connexion énergétique pour l'Europe centrale et du Sud-Est
▪ Groupe à haut niveau sur la connexion gazière pour l'Europe centrale et du Sud-Est
▪ Groupe à haut niveau sur l'intégration des politiques d'égalité entre les hommes et les femmes
▪ Groupe "Aide humanitaire et aide alimentaire"
▪ Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
▪ Groupe "Amérique latine et Caraïbes"
▪ groupe "Animaux et questions vétérinaires"
▪ groupe "Animaux et questions vétérinaires" (Aliments pour animaux)
▪ groupe "Animaux et questions vétérinaires" (Bien-être des animaux et zootechnie)
▪ groupe "Animaux et questions vétérinaires" (Chefs des services vétérinaires)
▪ groupe "Animaux et questions vétérinaires" (Groupe de Potsdam)
▪ groupe "Animaux et questions vétérinaires" (Santé animale)
▪ groupe "Animaux et questions vétérinaires" (Santé publique)
▪ Groupe Apostasie et exil
▪ groupe armé et organisé
▪ groupe "Aspects extérieurs de l'asile et de la migration"
▪ groupe "Audiovisuel et médias"
▪ Groupe "Besoins opérationnels et traitement des données ATM"\~(ODT)
▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Additifs alimentaires et contaminants)
▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Fruits et légumes frais)
▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Huiles et graisses)
▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Lait et produits laitiers)
▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Méthodes d'analyse et d'échantillonnage)
▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Nutrition et aliments diététiques ou de régime)
▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Poissons et produits de la pêche)
▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Systèmes d'inspection et de certification des importations et des exportations de denrées alimentaires)
▪ groupe "Compétitivité et croissance"
▪ groupe "Compétitivité et croissance" (Amélioration de la réglementation)
▪ groupe "Compétitivité et croissance" (Haut niveau)
▪ groupe "Compétitivité et croissance" (Industrie)
▪ groupe "Compétitivité et croissance" (Marché intérieur)
▪ groupe "Compétitivité et croissance" (Marchés publics)
▪ groupe "Compétitivité et croissance" (Tourisme)
▪ groupe consultatif composé des services juridiques du Parlement européen, du Conseil et de la Commission
▪ Groupe consultatif "Cultures énergétiques et non alimentaires"
▪ Groupe consultatif de la chaîne alimentaire et de la santé animale et végétale
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord commercial avec la Colombie et le Pérou
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord de commerce et de coopération conclu entre l’Union européenne et le Royaume-Uni
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord de libre-échange entre l’UE et Singapour
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’AECG entre le Canada et l’UE
▪ groupe consultatif mixte UE-Maroc sur les négociations relatives à un accord commercial approfondi et complet
▪ Groupe consultatif sur les affaires économiques et monétaires internationales
▪ groupe "Coopération au développement et partenariats internationaux"
▪ groupe "Coopération au développement et partenariats internationaux" (Instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale — Europe dans le monde)
▪ groupe "Coopération au développement et partenariats internationaux" (IVCDCI - Europe dans le monde)
▪ groupe "Coopération au développement et partenariats internationaux" (Préparation des conférences internationales sur le développement)
▪ groupe "Coordination" (Organisation de coopération et de développement économiques )
▪ groupe "Coordination" (Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture )
▪ groupe d’étude permanent «Gouvernance économique et budgétaire de la zone euro»
▪ groupe d’étude permanent «Immigration et intégration»
▪ groupe d’étude permanent sur l’immigration et l’intégration
▪ groupe d’étude permanent sur la gouvernance économique et budgétaire de la zone euro
▪ groupe d’étude temporaire «Droits fondamentaux et état de droit»
▪ groupe d’étude temporaire sur les droits fondamentaux et l’état de droit
▪ groupe d’étude thématique «Gouvernance économique et budgétaire de la zone euro»
▪ groupe d’étude thématique «Immigration et intégration»
▪ groupe d’étude thématique sur l’immigration et l’intégration
▪ groupe d’étude thématique sur la gouvernance économique et budgétaire de la zone euro
▪ groupe d’experts de haut niveau sur les systèmes d’information et l’interopérabilité
▪ groupe d’experts de la Commission sur les mesures restrictives de l’Union et l’extraterritorialité
▪ groupe d’experts permanent sur les forêts et la foresterie
▪ groupe d’experts sur la citoyenneté active et la prévention de la marginalisation et de la radicalisation violente
▪ groupe d’experts sur la citoyenneté active et sur la prévention de la marginalisation et de la radicalisation violente
▪ Groupe d’experts sur la responsabilité et les nouvelles technologies
▪ groupe d’experts sur le partage des données entre les entreprises et les administrations publiques
▪ groupe d’experts sur les sanctions et l’extraterritorialité
▪ groupe d’experts sur les systèmes d’information et l’interopérabilité
▪ groupe d'analyse et de prévision
▪ groupe de chargement et déchargement
▪ groupe de consultation et de coordination des essais cliniques
▪ Groupe de coopération en matière de lutte contre l'abus et le trafic illicite des stupéfiants
▪ Groupe de coopération internationale du Conseil de l'Europe sur les drogues et les addictions
▪ groupe de coopération policière et douanière
▪ groupe de coordination de la Commission sur la précarité énergétique et les consommateurs vulnérables
▪ Groupe de coordination pour la procédure de reconnaissance mutuelle et la procédure décentralisée - médicaments à usage humain
▪ Groupe de coordination pour la procédure de reconnaissance mutuelle et la procédure décentralisée - médicaments à usage vétérinaire
▪ groupe de coordination sur la précarité énergétique et les consommateurs vulnérables
▪ groupe de haut niveau d’experts indépendants chargé du suivi de la simplification des Fonds structurels et d’investissement européens
▪ groupe de haut niveau d'experts indépendants chargé du suivi de la simplification pour les bénéficiaires des Fonds structurels et d'investissement européens
▪ groupe de haut niveau sur l’avenir de la protection sociale et de l’État-providence dans l’UE
▪ groupe de haut niveau sur la non-discrimination, l'égalité et la diversité
▪ groupe de haut niveau sur l'égalité des genres et la diversité
▪ Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen
▪ Groupe de liaison avec les organisations et réseaux européens de la société civile
▪ groupe d'éminents experts internationaux et régionaux
▪ groupe de petite taille et non complexe
▪ groupe de pilotage exécutif sur les pénuries et l’innocuité des médicaments
▪ groupe de pilotage pour une meilleure réglementation et une subsidiarité active
▪ groupe de pilotage sur les ressources humaines et la mobilité
▪ Groupe de réponse à la crise mondiale sur l'alimentation, l'énergie et les finances
▪ groupe des Amis de la présidence chargé du dispositif intégré pour une réaction au niveau politique dans les situations de crise et la mise en œuvre de la clause de solidarité
▪ groupe des Amis de la présidence (Dispositif intégré pour une réaction au niveau politique dans les situations de crise et mise en œuvre de la clause de solidarité)
▪ groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus)
▪ groupe des amis pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes et des filles
▪ Groupe "Désarmement global et maîtrise des armements"
▪ groupe "Désarmement global et maîtrise des armements" (Espace)
▪ groupe des conseillers pour les relations extérieures (Aspects juridiques, financiers et institutionnels de la PESC)
▪ groupe des conservateurs et réformistes européens
▪ groupe des États d’Europe occidentale et autres États
▪ Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
▪ groupe des États d'Amérique latine et des Caraïbes
▪ groupe des organes de régulation européens de l'électricité et du gaz
▪ Groupe de soutien à l’islam et aux musulmans
▪ Groupe de soutien à la démocratie et de coordination des élections
▪ Groupe des régulateurs européens dans le domaine de l'électricité et du gaz
▪ groupe des Verts et des progressistes
▪ groupe des Verts et des progressistes au Comité européen des régions
▪ groupe de travail à composition non limitée sur les progrès de l’informatique et des télécommunications dans le contexte de la sécurité internationale
▪ groupe de travail ad hoc sur la mise en œuvre des mesures et des politiques de sécurité
▪ groupe de travail à haut niveau sur l'emploi et la croissance
▪ groupe de travail "AOP et IGP"
▪ groupe de travail auprès de la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Albanie
▪ groupe de travail auprès de la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Monténégro
▪ groupe de travail Bâtiments, transports et Parlement vert
▪ Groupe de travail chargé de la question de la discrimination à l'égard des femmes, dans la législation et dans la pratique
▪ groupe de travail conjoint de l'Union africaine, de l'Union européenne et des Nations unies
▪ groupe de travail de haut niveau sur la compétitivité et la croissance
▪ groupe de travail de la normalisation des denrées périssables et de l'amélioration de la qualité
▪ Groupe de travail de la normalisation des denrées périssables et du développement de la qualité de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE/ONU).
▪ Groupe de travail de l'EMA/CHMP avec les organisations de patients et de consommateurs
▪ groupe de travail dispositifs limites et classification
▪ groupe de travail du Parlement européen sur l'innovation, l'accès aux médicaments et les maladies liées à la pauvreté
▪ groupe de travail du PPE sur la bioéthique et la dignité humaine
▪ groupe de travail Éducation et formation 2020
▪ groupe de travail ESDM sur les surenchères et les fonds spéculatifs
▪ groupe de travail "fromages et yoghourts"
▪ groupe de travail "fruits et légumes"
▪ groupe de travail II: conséquences, adaptation et vulnérabilité
▪ groupe de travail informel de l'UE sur les femmes, la paix et la sécurité
▪ groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée sur les sociétés transnationales et autres entreprises et les droits de l’homme
▪ Groupe de travail intergouvernemental d'experts des normes internationales de comptabilité et de publication
▪ Groupe de travail interinstitutions sur le désarmement, la démobilisation et la réintégration
▪ Groupe de travail national sur la surveillance et la communication de l'information
▪ Groupe de travail "Organisations de patients et de consommateurs"
▪ Groupe de travail pour le retour et la reconstruction
▪ groupe de travail sur la certification et l’accréditation
▪ groupe de travail sur la politique d'information et de communication
▪ Groupe de travail sur la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises
▪ groupe de travail sur la robotique et l'intelligence artificielle
▪ groupe de travail sur la sécurité, la criminalité organisée, la criminalité transnationale et le terrorisme
▪ groupe de travail sur la sécurité alimentaire et la lutte contre la faim
▪ Groupe de travail sur la transparence et l'établissement de rapports
▪ Groupe de travail sur les crédits et garanties de crédit ? l'exportation
▪ groupe de travail sur les droits de propriété intellectuelle et la réforme du droit d'auteur
▪ groupe de travail sur les élites, les mandataires et les oligarques russes
▪ Groupe de travail sur les entreprises et les droits de l'homme
▪ groupe de travail sur les incidences sur le marché du travail de la numérisation, de la robotique et de l'intelligence artificielle
▪ groupe de travail sur les questions juridiques liées au développement de la robotique et de l'intelligence artificielle
▪ groupe de travail UE–États-Unis sur la cybersécurité et la cybercriminalité
▪ groupe de travail Union européenne – États-Unis sur la cybersécurité et la cybercriminalité
▪ groupe de travail "Violence organisée, sécurité et terrorisme"
▪ groupe d'experts de la Commission sur la banque, les paiements et l'assurance
▪ Groupe d'experts des États membres sur la numérisation et la conservation numérique
▪ groupe d'experts en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
▪ groupe d'experts sur la banque, les paiements et l'assurance
▪ groupe d'experts sur l'accès rapide et sûr aux médicaments pour les patients
▪ Groupe d'experts sur la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
▪ groupe d'experts sur la politique de capacité et de promotion des flottes communautaires
▪ groupe d'experts sur les pertes et gaspillages alimentaires
▪ Groupe d'experts sur les primes et les conditions connexes
▪ groupe d'experts sur l'interface science-politiques sur les produits chimiques, les déchets et la prévention de la pollution
▪ groupe d'Helsinki sur la question de l'égalité des sexes dans le secteur de la recherche et de l'innovation
▪ Groupe d'Helsinki sur les femmes et la science
▪ groupe drogue et criminalité organisée
▪ Groupe "Droits fondamentaux, droits des citoyens et libre circulation des personnes"
▪ groupe «Droits fondamentaux et état de droit»
▪ groupe "Échange d'informations et protection des données"
▪ groupe "Élargissement et pays menant des négociations d'adhésion à l'UE"
▪ Groupe en réseau pour l’échange et la coordination d’informations concernant la coexistence de cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologiques
▪ groupe "Établissement et services"
▪ Groupe Eurasie contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme
▪ Groupe "Europe centrale et du Sud-Est"
▪ Groupe Europe de la liberté et de la démocratie directe
▪ Groupe Europe des Nations et des Libertés
▪ groupe européen de contact en matière de recherche et de sauvetage
▪ groupe européen de formation et d'enseignement sur la cybercriminalité
▪ groupe européen de haut niveau sur la sûreté nucléaire et la gestion des déchets
▪ Groupe européen d'éthique des sciences et des nouvelles technologies
▪ Groupe "Europe orientale et Asie centrale"
▪ groupe "Fruits et légumes"
▪ groupe "Fruits et légumes" (Bananes)
▪ groupe "Fruits et légumes" (Fruits et légumes frais)
▪ groupe "Fruits et légumes" (Fruits et légumes transformés)
▪ groupe "Fruits et légumes" (Pommes de terre)
▪ groupe "Harmonisation technique" (Substances et préparations dangereuses)
▪ groupe horizontal "Renforcement de la résilience et lutte contre les menaces hybrides"
▪ Groupe "Identité et démocratie"
▪ groupe indépendant sur la préparation et la riposte à la pandémie
▪ Groupe "Intégration, migration et éloignement"
▪ groupe intergouvernemental d'expert(e)s sur l'interface science-politiques relative aux produits chimiques, aux déchets et à la pollution
▪ groupe interrégional «Îles et régions insulaires»
▪ groupe interrégional «Santé et bien-être»
▪ groupe "Justice et affaires intérieures/Conseillers pour les relations extérieures"
▪ groupe "Non-prolifération et exportations d'armes"
▪ groupe "Non-prolifération et exportations d'armes" (exportations d'armes conventionnelles)
▪ groupe "Non-prolifération et exportations d'armes" (non-prolifération et désarmement)
▪ Groupe "Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe et Conseil de l'Europe"
▪ Groupe "OSCE et Conseil de l'Europe"
▪ groupe permanent «Gouvernance économique et budgétaire de la zone euro»
▪ groupe permanent «Immigration et intégration»
▪ groupe permanent sur l’immigration et l’intégration
▪ groupe permanent sur la gouvernance économique et budgétaire de la zone euro
▪ Groupe permanent sur les indicateurs et critères d'évaluation en éducation
▪ groupe "Phytosanitaire" (Plants et matériel de multiplication)
▪ groupe "Phytosanitaire" (Protection et inspection)
▪ groupe "Produits agricoles" (Fruits et légumes)
▪ groupe "Produits agricoles" (Sucre et isoglucose)
▪ Groupe "Produits d'origine animale" (Apiculture et miel)
▪ Groupe "Produits d'origine animale" (Lait et produits laitiers)
▪ Groupe "Produits d'origine animale" (Œufs et volaille)
▪ Groupe "Produits d'origine animale" (Viande ovine et caprine)
▪ groupe "Produits et systèmes alimentaires"
▪ groupe "Produits et systèmes alimentaires" (Information sur l’alimentation et nutrition)
▪ groupe "Produits et systèmes alimentaires" (Résidus de pesticides)
▪ groupe "Produits et systèmes alimentaires" (Sécurité sanitaire des aliments)
▪ groupe "Produits et systèmes alimentaires" (Systèmes alimentaires)
▪ Groupe "Produits pharmaceutiques et dispositifs médicaux"
▪ Groupe "Produits végétaux spécialisés et fibres textiles" (Coton)
▪ groupe "Propriété intellectuelle" (Dessins et modèles)
▪ Groupe "Protection et information des consommateurs"
▪ groupe "Qualité des aliments" (Indications géographiques et appellations d'origine)
▪ groupe "Questions agricoles horizontales" (Agriculture et environnement)
▪ groupe "Questions agricoles horizontales" (Indications géographiques et appellations d'origine)
▪ groupe "Questions agricoles horizontales" (Régions ultrapériphériques et Îles de la mer Égée)
▪ groupe "Questions agricoles" (Semences et plants)
▪ groupe "Questions alimentaires et agricoles internationales"
▪ groupe "Questions alimentaires et agricoles internationales" (CEE-ONU)
▪ groupe "Questions alimentaires et agricoles internationales" (Codex Alimentarius)
▪ groupe "Questions alimentaires et agricoles internationales" (Commission économique des Nations unies pour l'Europe)
▪ groupe "Questions alimentaires et agricoles internationales" (FAO)
▪ groupe "Questions alimentaires et agricoles internationales" (OCDE)
▪ groupe "Questions alimentaires et agricoles internationales" (Organisation de coopération et de développement économiques)
▪ groupe "Questions alimentaires et agricoles internationales" (Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture)
▪ groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture"
▪ groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture" (Droits des obtenteurs)
▪ groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture" (OGM et autres innovations relatives à l’agriculture)
▪ groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture" (Organismes génétiquement modifiés et autres innovations relatives à l’agriculture)
▪ groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture" (Ressources génétiques)
▪ groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture" (Semences, plants et matériel de multiplication)
▪ groupe "Services financiers et union bancaire"
▪ groupe "Services financiers et union bancaire" (Services financiers)
▪ groupe "Services financiers et union bancaire" (Union bancaire)
▪ groupes techniques du charbon et de l'acier
▪ groupe "Structures agricoles et développement rural"
▪ groupe "Structures agricoles et développement rural" (Agriculture et environnement)
▪ groupe "Structures agricoles et développement rural" (Développement rural)
▪ groupe "Structures agricoles et développement rural" (Régions ultrapériphériques et Îles de la mer Égée)
▪ Groupe "Structures agricoles et développement rural" (Structures agricoles)
▪ groupe "Sucre et isoglucose"
▪ groupe "Télécommunications et société de l'information"
▪ Groupe "Transports - Questions intermodales et réseaux"
▪ Groupe "Union douanière" (Législation et politique douanières)
▪ groupe "Végétaux et questions phytosanitaires"
▪ groupe "Végétaux et questions phytosanitaires" (Chefs des services phytosanitaires)
▪ groupe "Végétaux et questions phytosanitaires" (Groupe de Roosendaal)
▪ groupe "Végétaux et questions phytosanitaires" (Pesticides/produits phytopharmaceutiques)
▪ groupe "Végétaux et questions phytosanitaires" (Plants et matériel de multiplication)
▪ groupe "Végétaux et questions phytosanitaires" (Protection et inspection)
▪ groupe "Végétaux et questions phytosanitaires" (Questions concernant la CIPV/CMP)
▪ groupe "Végétaux et questions phytosanitaires" (Questions concernant la Convention internationale pour la protection des végétaux/Commission sur les mesures phytosanitaires)
▪ Groupe "Vins et alcools"
▪ Groupe "Vins et alcools" (Alcool)
▪ Groupe "Vins et alcools" (Boissons spiritueuses)
▪ Groupe "Vins et alcools" (OIV)
▪ Groupe "Vins et alcools" (Vin)
▪ Groupe "Vins et alcools" (Vinaigre)
▪ Groupe "Vins et alcools" (Vins aromatisés)
▪ gruaux et semoules de mais
▪ guerre chimique et biologique
▪ guerre du commandement et du contrôle
▪ guide des exigences d'information et évaluation de la sécurité chimique
▪ Guide des meilleures pratiques concernant le marquage, l'enregistrement et le traçage des armes légères et de petit calibre
▪ Guide européen de bonnes pratiques d'hygiène en production de fromages et de produits laitiers artisanaux
▪ Guide pratique 6: comment déclarer les références croisées et les catégories
▪ Guide pratique 7: comment notifier des substances à l’inventaire des classifications et des étiquetages
▪ Guide pratique commun du Parlement européen, du Conseil et de la Commission à l’intention des personnes qui contribuent à la rédaction des textes législatifs au sein des institutions communautaires
▪ haut-comité pour la réinstallation et l'admission humanitaire
▪ haute altitude et longue endurance
▪ Haute Cour de cassation et de justice
▪ Haute Cour de justice (Angleterre et pays de Galles)
▪ Haute Cour de justice (Angleterre et pays de Galles), division de la Chancery
▪ Haute Cour de justice (Angleterre et pays de Galles), division de la famille
▪ Haute Cour de justice (Angleterre et pays de Galles), division du Queen’s Bench
▪ haute représentante de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
▪ haute représentante pour les affaires étrangères et la politique de sécurité et vice-présidente de la Commission européenne
▪ haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité et vice-président pour une Europe plus forte sur la scène internationale
▪ haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
▪ haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité et vice-président de la Commission européenne
▪ haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité et vice-président pour une Europe plus forte sur la scène internationale
▪ Haut Représentant et Représentant spécial de l'Union européenne en Bosnie-Herzégovine
▪ haut représentant et vice-président
▪ Haut Représentant pour la politique étrangère et de sécurité commune
▪ haut représentant pour les affaires étrangères et la politique de sécurité et vice-président de la Commission européenne
▪ hélice à pales orientables et réversibles
▪ hématoxyline et éosine
▪ heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydrate
▪ hexabromocyclododécane et tous les principaux diastéreoisomères identifiés
▪ hygiène et sécurité
▪ hygiène et soins à la mère et au nouveau-né
▪ honoraires et redevances
▪ hôtellerie et restauration
▪ hôtels et restauration
▪ huile de grignons raffinée et d'olive
▪ huiles et graisses comestibles
▪ IDEA – Inspirer, débattre, engager et accélérer l’action
▪ Identification de l’appelant et filtre
▪ Identification de l’appelant et filtre (global)
▪ Identification de l’appelant et filtre Microsoft
▪ identification des substances et partage de données
▪ identification et enregistrement des chiens et des chats
▪ identification et gestion des risques
▪ identification et suivi à distance
▪ identification et suivi des navires à grande distance
▪ Identité européenne de sécurité et de défense
▪ identité européenne en matière de sécurité et de défense
▪ îles et archipels
▪ Îles Géorgie du Sud et Sandwich du Sud
▪ Îles Turks et Caicos
▪ Îles Turques et Caïques
▪ îles Wallis et Futuna
▪ Illustration et conception graphique
▪ image fidèle et honnête
▪ image noir et blanc
▪ impact des technologies de l’information et de la communication
▪ Implémentation d'un système comptable et financier
▪ Importations extra-communautaires de biens et de services
▪ impôts et droits sur les importations, à l'exclusion de la TVA
▪ impôts sur la production et les importations
▪ impôts sur les importations, à l'exclusion de la TVA et des droits sur les importations
▪ impôts sur les produits, à l'exclusion de la TVA et des impôts sur les importations
▪ impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux
▪ Impression instantanée et livraison
▪ Imprimerie et reproduction de supports enregistrés
▪ imprudence et faute lourde
▪ inadaptation de l'offre et de la demande
▪ inadéquation entre l'offre et la demande de compétences
▪ incidences des changements climatiques et des adaptations
▪ indemnité et frais
▪ indicateur clé d'activité et de performance
▪ indicateur combiné de virage et dérapage
▪ indice des politiques en faveur des petites et moyennes entreprises
▪ indice de statut économique, social et culturel
▪ indice grave, précis et concordant
▪ indice PISA de statut économique, social et culturel
▪ indice relatif à l'économie et à la société numériques
▪ individuels et sociaux
▪ Industrie, innovation et infrastructures
▪ industrie de la construction et de la réparation navales
▪ industrie de pâte et papier
▪ industrie des pâtes et papiers
▪ Industrie du chlore et de la soude caustique
▪ industrie du papier et de la pâte à papier
▪ industries alimentaires et agroalimentaires
▪ industries charbonnière et sidérurgique européennes
▪ industries culturelles et créatives
▪ industries du cinéma et de la télévision
▪ inégalité entre les hommes et les femmes
▪ inégalités entre les femmes et les hommes
▪ infection à Brucella abortus, B. melitensis et B. suis
▪ infection à Salmonella Pullorum, S. Gallinarum et S. arizonae
▪ infection par le syndrome dysgénésique et respiratoire du porc
▪ information, la consultation et la participation des travailleurs
▪ Information du Parlement dans les domaines de la coopération policière et judiciaire enmatière pénale
▪ information et analyse des données
▪ information et consultation des travailleurs
▪ information et une consultation transnationale des travailleurs
▪ information fiable, cohérente et rapide
▪ Informations à la presse et aux médias
▪ informations sur le produit (RCP, étiquetage et notice)
▪ informations techniques et scientifiques
▪ informer et de consulter les travailleurs
▪ infraction facilitée par les technologies de l'information et de la communication
▪ infractions aux dispositions légales en matière d'armes et explosifs
▪ infrastructure de l'UE pour la résilience, l'interconnexion et la sécurité par satellite
▪ infrastructure de recharge et de ravitaillement
▪ Infrastructure de recherche sur les aérosols, les nuages et les gaz trace réactifs
▪ infrastructure pour la résilience, l’interconnectivité et la sécurité par satellite
▪ Infrastructures de mesures chimiques et de métrologie
▪ Infrastructures et réseaux de communication solides
▪ ingénieur des eaux et forêts
▪ initiative communautaire concernant la coopération transeuropéenne et destinée à favoriser un développement harmonieux et équilibré du territoire européen
▪ initiative communautaire concernant la régénération économique et sociale des villes et des banlieues en crise en vue de promouvoir un développement urbain durable
▪ initiative communautaire concernant la régénération économique et sociale des zones urbaines
▪ initiative communautaire concernant le développement des zones frontalières, la coopération transfrontalière et les réseaux énergétiques sélectionnés
▪ initiative conjointe UE-OIM pour la protection et la réintégration des migrants
▪ initiative d'économie circulaire pour les villes et les régions
▪ initiative de coopération transméditerranéenne en matière d’énergie et de technologies propres
▪ initiative de coopération transméditerranéenne en matière d’énergies renouvelables et de technologies propres
▪ initiative de l’UE en faveur des biotechnologies et de la production de produits biologiques
▪ initiative de la BEI en faveur de la résilience dans les pays du voisinage méridional et des Balkans occidentaux
▪ initiative de la BEI en faveur de la résilience économique dans les pays voisins du Sud et les Balkans occidentaux.
▪ initiative de la Grande muraille verte pour le Sahara et le Sahel
▪ initiative de l'Europe centrale et orientale en faveur d'une agriculture, d'une aquaculture et d'une sylviculture fondées sur la connaissance dans le cadre de la bioéconomie
▪ initiative de programmation conjointe sur l'agriculture, la sécurité alimentaire et le changement climatique
▪ initiative de programmation conjointe «Vivre plus longtemps, et mieux — Les enjeux et les défis de l’évolution démographique»
▪ initiative de renforcement des capacités de défense et des capacités de sécurité s'y rapportant
▪ Initiative du Triangle de corail sur les récifs coralliens, les pêcheries et la sécurité alimentaire
▪ initiative "énergie" de l'Union européenne pour l'éradication de la pauvreté et le développement durable
▪ Initiative européenne pour la démocratie et les droits de l'homme
▪ Initiative européenne pour un développement du microcrédit en faveur de la croissance et de l’emploi
▪ initiative européenne sur la qualité et la sûreté des applications médicales des rayonnements ionisants
▪ Initiative mondiale sur l’éthique des systèmes autonomes et intelligents
▪ initiative pour les océans Indien et Pacifique
▪ initiative relative aux voitures abordables et de petite taille
▪ initiative sur la traite d'êtres humains et le trafic de migrants concernant la route migratoire UE-Corne de l'Afrique
▪ initiative sur les principes et bonnes pratiques pour l'aide humanitaire
▪ Initiative technologie et climat
▪ Initiative "Triangle de corail" sur les récifs coralliens, la pêche et la sécurité alimentaire
▪ innovation sociale dans le travail et l'emploi
▪ insertion et intégration socio-professionnelle
▪ inspection du travail et de la main d'oeuvre
▪ inspection et contrôle sanitaire
▪ inspection sanitaire et vétérinaire
▪ inspection voie et appareils
▪ installation d’essai et d’expérimentation
▪ installation d’essai et d’expérimentation de l’IA
▪ installation de jeunes agriculteurs et de nouveaux agriculteurs et création de nouvelles entreprises rurales
▪ installation de production combinée de chaleur et d'électricité
▪ installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
▪ installations et de leur environnement
▪ installations et outillage
▪ Installations thermiques et sanitaires
▪ Institut communal d'enseignement technique de la fine mecanique, de l'armurerie et de l'horlogerie
▪ Institut de l’environnement et du développement durable
▪ Institut de l'énergie et du transport
▪ Institut de l'ingénierie électrique et électronique
▪ Institut de recherches et de standardisation
▪ Institut des matériaux et mesures de référence
▪ Institut des Nations unies pour la formation et la recherche
▪ Institut européen d’innovation et de technologie
▪ Institut européen d'innovation et de technologie
▪ Institut européen pour l’égalité entre les hommes et les femmes
▪ Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes
▪ Institut international de recherche et de formation pour la promotion de la femme
▪ Institut international pour la démocratie et l'assistance électorale
▪ Institut international pour la justice et l'État de droit
▪ Institut interrégional de recherche des Nations unies sur la criminalité et la justice
▪ institution nationale pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ institutions, organes et organismes
▪ institutions, organes et organismes de l'Union
▪ institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ Institut national de la santé et du développement humain de l’enfant
▪ Institut pour la mesure et l'évaluation de la santé
▪ Institut pour la protection et la sécurité des citoyens
▪ Institut pour la protection et la sécurité du citoyen
▪ Institut pour la santé et la protection des consommateurs
▪ Institut pour l'environnement et le développement durable
▪ Institut pour l'évaluation et les métriques de santé
▪ Institut pour l'intégration de l'Amérique latine et des Caraïbes
▪ instituts de formation initiale et continue
▪ Instituts de recherche et de formation ONU
▪ Institut syndical européen pour la recherche, la formation et la santé-sécurité
▪ Institut supérieur pour la protection et la recherche scientifique pour l'environnement
▪ Institut Technologique de l’Industrie de pâte et de papier
▪ Instructions consulaires communes adressées aux représentations diplomatiques et consulaires de carrière
▪ instrument budgétaire de convergence et de compétitivité
▪ instrument budgétaire de convergence et de compétitivité pour la zone euro
▪ instrument contribuant à la stabilité et à la paix
▪ instrument d'assistance technique et d'échange d'informations
▪ instrument de convergence et de compétitivité
▪ instrument de convergence et de réforme
▪ instrument de dépréciation et de conversion
▪ instrument de l'UE pour la sécurité et les infrastructures énergétiques
▪ instrument de programmation et de financement
▪ instrument de séparation des actifs et des passifs
▪ instrument de soutien financier à la coopération policière, à la prévention et à la répression de la criminalité ainsi qu'à la gestion des crises
▪ instrument de soutien financier à la gestion des frontières et à la politique des visas
▪ instrument de soutien financier à la gestion des frontières extérieures et à la politique commune des visas
▪ instrument de soutien financier dans le domaine de la gestion des frontières et des visas
▪ instrument de soutien financier dans le domaine des frontières extérieures et des visas
▪ instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale
▪ instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale — Europe dans le monde
▪ instrument européen de microfinancement en faveur de l'emploi et de l'inclusion sociale
▪ Instrument européen de voisinage et de partenariat
▪ instrument européen pour la démocratie et les droits de l'homme
▪ instrument financier de coopération avec les pays industrialisés et les autres pays et territoires à revenu élevé
▪ instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde
▪ instrument international visant à permettre aux États de procéder à l'identification et au traçage rapides et fiables des armes légères et de petit calibre illicites
▪ instrument législatif, réglementaire et administratif
▪ instrument pour le développement et la croissance des régions frontalières
▪ instrument pour le développement et la croissance des régions frontalières dans l'UE
▪ instrument pour l'égalité entre hommes et femmes
▪ instrument relatif à l'accord sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord de l'Union européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ instrument relatif à la gestion des frontières et aux visas
▪ instruments d'essai et de validation
▪ instruments et appareils de géophysique
▪ intégration dans les différentes politiques des questions d'égalité entre les hommes et les femmes
▪ intégration de la dimension de genre dans les politiques et programmes nationaux
▪ intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes
▪ interaction entre aliments et médicaments
▪ interdépendance des banques et des emprunteurs souverains
▪ interdépendance entre les banques et la dette souveraine
▪ interdépendance entre sécurité et développement
▪ interdiction de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
▪ interdiction de l'esclavage et du travail forcé
▪ interdiction de revendre et d'exporter
▪ intérêts acheteurs et vendeurs
▪ intérêts et loyers courus non échus
▪ intérêts et produits assimilés
▪ interface de l’électrode négative et de l’électrolyte
▪ intergroupe "RUMRA et villages intelligents"
▪ intergroupe "zones rurales, montagneuses et isolées (RUMRA) et villages intelligents"
▪ interlocuteur pour les notifications et l'accès en ligne
▪ international en matière de contrôle et de surveillance
▪ interphone PNT et de cabine
▪ interprétation tenant compte de l'orientation sexuelle et de l'identité de genre
▪ intranet des faux documents et documents authentiques en ligne
▪ inventaire de l'état du sol et du feuillage
▪ inventaire des classifications et étiquetages
▪ Inventaire et logistique
▪ inventaire européen de validation des apprentissages non formels et informels
▪ inventaire national des émissions anthropiques par ses sources et de l'absorption par ses puits de tous les gaz à effet de serre
▪ irrégularités individuelles et quantifiables
▪ Jammu-et-Cachemire
▪ jardins de coraux gorgoniens et de corail noir sur substrat dur
▪ jardins de coraux gorgoniens et de corail noir sur substrat meuble
▪ jauges et des récipients
▪ jeton se référant à des actifs et revêtant une importance significative
▪ jeu d'argent et de hasard
▪ jeu de hasard et d'argent
▪ jeune ayant quitté prématurément l'éducation et la formation
▪ jeux d'argent et de hasard en ligne
▪ Jeux de cartes et de société
▪ Journée des Nations Unies pour les droits de la femme et la paix internationale
▪ Journée des Nations Unies pour les droits des femmes et la paix internationale
▪ Journée européenne de commémoration des victimes du stalinisme et du nazisme
▪ Journée européenne de l'alimentation saine et de la cuisine de qualité
▪ Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie
▪ Journée internationale contre l'abus et le trafic illicite des drogues
▪ Journée internationale contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie
▪ Journée internationale des Volontaires pour le développement économique et social
▪ Journée internationale du souvenir de la traite négrière et de son abolition
▪ Journée mondiale de la diversité culturelle pour le dialogue et le développement
▪ Journée mondiale de la lutte contre la désertification et la sécheresse
▪ Journée mondiale du livre et du droit d’auteur
▪ juge des libertés et de la détention
▪ juridiction des dessins et modèles communautaires
▪ Juridique et ressources humaines
▪ justice et affaires intérieures
▪ justice et réconciliation
▪ kangourous et wallabies
▪ kit de conception et de simulation de modèles
▪ L&SA (Licence et Software Assurance)
▪ Label européen pour des initiatives innovantes en matière d'enseignement et d'apprentissage des langues
▪ laboratoire d'apprentissage concernant l'investissement dans l'éducation et la formation de qualité
▪ laboratoire de géographie de l’énergie et de l’industrie
▪ la Commission mondiale d'éthique des connaissances scientifiques et des technologies de l'UNESCO
▪ laine et peaux
▪ lait et crème de lait de longue conservation
▪ la Jamahiriya arabe libyenne populaire et socialiste
▪ laminés marchands en aciers alliés et les profilés légers
▪ laminés marchands en aciers non alliés et les profilés légers
▪ la mutagenèse ciblée et la cisgenèse
▪ langage facile à lire et à comprendre
▪ langue simple et claire
▪ la République algérienne démocratique et populaire
▪ la République de Trinité-et-Tobago
▪ la responsabilité personnelle légale des associés et des organes
▪ Laver abondamment à l’eau et au savon.
▪ Laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon.
▪ Le centre de gestion des droits ? l'importation, des franchises et des ristournes
▪ le droit des sociétés, associations et personnes morales
▪ l'éducation et la formation
▪ L'égalité entre les hommes et les femmes et l'émancipation des femmes: transformer la vie des jeunes filles et des femmes dans le contexte des relations extérieures de l'UE 2016-2020
▪ légalité et régularité
▪ législation du secteur vétérinaire et phytosanitaire
▪ législation relative au temps de conduite et de repos
▪ législation sur l'égalité entre les femmes et les hommes
▪ légumes-racines et légumes-tubercules
▪ légumes-racines et tubercules
▪ le Nord et le Sud-Kivu
▪ Le pacte international relatif aux droits civils et politiques
▪ le Parlement européen et le Conseil
▪ Le premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques
▪ Le programme de La Haye: renforcer la liberté, la sécurité et la justice dans l'Union européenne
▪ le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
▪ lesbiennes, gays, bisexuels, transgenres et intersexués
▪ lesbiennes, gays, bisexuels et transgenres
▪ les cadres législatifs et institutionnels
▪ Les donnees servant a l' etablissement des Statistiques du commerce d' importation et d' exportation
▪ les encadrements et les lignes directrices communautaires
▪ Les femmes et les transports – Plateforme pour le changement
▪ les Îles Géorgie du Sud et Sandwich du Sud
▪ les Îles Heard et McDonald
▪ les Îles Turks-et-Caïcos
▪ Les médias européens dans la décennie numérique: Un plan d'action pour soutenir la reprise et la transformation
▪ les motifs et le dispositif de la décision
▪ Les principes et meilleures pratiques du Cap
▪ les termes et le prix reflètent la prise en compte de l'effet du dispositif
▪ les Terres australes et antarctiques françaises
▪ le territoire des Îles Heard et McDonald
▪ lettre et l'économie
▪ Le voisinage et le monde
▪ L'heure de l'Europe: réparer les dommages et préparer l'avenir pour la prochaine génération
▪ liaison de commande et de contrôle
▪ liaison et incorporation d'objets
▪ liaison et incorporation d'objets pour PDV
▪ liaisons maritimes et aériennes
▪ libéralisation et l'expansion du commerce
▪ liberté d'action et de disposition
▪ liberté de pensée, de conscience et de religion
▪ liberté de réunion et d'association
▪ liberté des arts et des sciences
▪ liberté d'expression et d'information
▪ liberté et pluralisme des médias
▪ liberté et pluralité des médias
▪ libertés politiques et économiques
▪ libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux
▪ libre circulation des marchandises, des personnes et des organismes
▪ libre circulation des marchandises, des personnes et des services
▪ Licence et Software Assurance (L&SA)
▪ lien entre action humanitaire et développement
▪ lien entre humanitaire et développement
▪ lien entre l'aide d'urgence, la réhabilitation et le développement
▪ lien entre sécurité intérieure et extérieure
▪ lieu, la fréquence et la durée des réunions
▪ lièvres et lapins
▪ ligne de précaution et de liquidité
▪ ligne et hameçons
▪ lignes à main et lignes avec canne
▪ lignes de maillage et de raccordement
▪ Lignes directrices communautaires pour les aides d'État au sauvetage et à la restructuration d'entreprises en difficulté
▪ lignes directrices concernant les aides d’État au climat, à la protection de l’environnement et à l’énergie pour 2022
▪ Lignes directrices concernant les aides d’État au sauvetage et à la restructuration d’entreprises en difficulté autres que les établissements financiers
▪ Lignes directrices de l'OCDE régissant la protection de la vie privée et les flux transfrontières de données
▪ lignes directrices de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) en matière de tests de toxicité
▪ lignes directrices de l'UE sur les violences contre les femmes et la lutte contre toutes les formes de discrimination à leur encontre
▪ lignes directrices intégrées pour la croissance et l'emploi
▪ Lignes directrices pour la protection des écoles et des universités contre l’utilisation militaire durant les conflits armés
▪ Lignes directrices visant à promouvoir et garantir le respect de tous les droits fondamentaux des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées (LGBTI)
▪ lignes et installations de chemin de fer
▪ lignite et briquettes de lignite
▪ Ligue des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
▪ Ligue francophone de judo et disciplines associées
▪ limandes, plies et flétans
▪ Liquide et vapeurs extrêmement inflammables.
▪ Liquide et vapeurs inflammables.
▪ Liquide et vapeurs très inflammables.
▪ Lisbonne et vallée du Tage
▪ liste de concessions et d'engagements
▪ liste de l'UE des pays et territoires non coopératifs
▪ liste de l'UE des pays et territoires non coopératifs à des fins fiscales
▪ liste des classifications et étiquetages harmonisés
▪ liste des personnes et entités faisant l’objet de sanctions de l’UE
▪ liste de surveillance de la contrefaçon et du piratage
▪ liste négative de biens et de services
▪ liste positive de biens et de services
▪ liste principale des produits et services
▪ Liste Produits et services
▪ liste rouge des espèces et des biotopes de la mer des Wadden
▪ litiges en matière de contrefaçon et de validité des marques communautaires
▪ Livre blanc sur la croissance, la compétitivité et l'emploi
▪ livre blanc sur les futures relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne
▪ Livres et référence
▪ livret d’instructions européennes et nationales
▪ Livre vert sur les instruments fondés sur le marché en faveur de l'environnement et des objectifs politiques connexes
▪ Livre vert sur les technologies de détection utilisées par les services répressifs, les douanes et autres services de sécurité
▪ Localisation et autres capteurs
▪ location à long terme et de location-achat
▪ l'offre et la demande
▪ logiciel libre et ouvert
▪ loi canadienne sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques
▪ Loi française relative aux droits des malades et à la fin de vie, 2005
▪ lois de police et de sûreté
▪ lois et réglementations
▪ lois et règlements
▪ Loisirs et jouets
▪ lois nationales sur la corruption et la sollicitation
▪ loi sur la surveillance et le renseignement étranger
▪ longerons et traverses
▪ lords spirituels et temporels
▪ l'organisme de gestion de l'office de soins médicaux généraux et psychiatriques
▪ Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
▪ Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts
▪ l'unité, la cohérence et l'efficacité de l'action de l'Union
▪ lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
▪ lutte contre le racisme et la xénophobie
▪ LUX – le prix cinématographique européen du public décerné par le Parlement européen et la European Film Academy
▪ Macédoine orientale et Thrace
▪ machine à couper et entailler les pièces de charpente
▪ machine à couper et scier des panneaux à dimensions
▪ machine à équarrir et à découper les panneaux
▪ machine à faire des tenons et des enfourchements
▪ machine à menuiser et à charpenter
▪ machine à séparer, à redresser et à oblitérer
▪ machine à usiner le bois à des balais et des brosses
▪ machine automatique pour le mirage, le tri et le calibrage
▪ machine de garnissage des brosses et balais
▪ machines et équipements
▪ machines et produits connexes
▪ magasin de brique et de mortier
▪ MAHB, Bureau des risques et des accidents majeurs
▪ Maison et jardin
▪ maître des eaux et forêts
▪ maladies négligées et liées à la pauvreté
▪ mandat pour recevoir des significations et notifications
▪ manette sans fil et Kit Play & Charge Xbox One
▪ manifeste de l'EUSALP pour une région alpine durable et résiliente
▪ Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
▪ manipulation de l'information et ingérence étrangères
▪ manipulations de l'information et ingérences étrangères
▪ Manuel de l'utilisateur industriel de REACH-IT Section 11: création et soumission de dossier en ligne pour des demandes
▪ Manuel de l'utilisateur industriel de REACH-IT Section 2: inscription et gestion des comptes
▪ Manuel de l'utilisateur industriel de REACH-IT Section 3: connexion et boîte de messagerie
▪ Manuel d'épreuves et de critères
▪ manuel de procédures pour les importations et les exportations
▪ Manuel des bonnes pratiques environnementales et sociales
▪ manuel des décisions et des avis
▪ Manuel de soumission de données n°1 :comment préparer et soumettre une notification de RDAPP
▪ Manuel de soumission de données Partie 2 - Préparation et soumission d'un dossier de demande au moyen d'IUCLID 5
▪ Manuel de statistiques du commerce international et du développement
▪ Manuel des tests de diagnostic et des vaccins pour les animaux terrestres
▪ Manuel d'utilisateur industriel de REACH-IT : partie 16 - comment créer et soumettre une notification de classification d'étiquetage à l'aide de la fonctionnalité de notification en ligne de REACH-IT
▪ Manuel pour enquêter efficacement sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ Manuels des normes de l'OIE pour les tests de diagnostic et les vaccins
▪ marchandises chargées et marchandises déchargées
▪ Marché commun d'Afrique orientale et australe
▪ Marché commun de l'Afrique de l'Est et de l'Afrique australe
▪ Marché commun de l'Afrique orientale et australe
▪ marché dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes
▪ marché de la distribution d'enregistrements sonores et de l'édition musicale
▪ marché de l'alcool et des spiritueux
▪ marché de la production d'enregistrements sonores et de l'édition musicale
▪ marché de la transmission (hertzienne) des signaux de radio et de TV
▪ marché des services et produits de télévision avancés
▪ marché portant sur les achats et locations d'immeubles
▪ marchés dans le secteur des fruits et légumes
▪ marches dans le secteur des viandes ovine et caprine
▪ marchés de services, de fournitures et de travaux
▪ marchés de travaux, de fournitures et de services
▪ Marché unique, innovation et numérique
▪ marché unique pour les produits et services de défense
▪ marge entre prix acheteur et prix vendeur
▪ marge globale pour les engagements en faveur de la croissance et de l'emploi, en particulier celui des jeunes
▪ marge globale pour les engagements en faveur de la croissance et de l'emploi, en particulier celui des jeunes, et en faveur de mesures en matière de migration et de sécurité
▪ mariage d'enfant, mariage précoce et mariage forcé
▪ mariage précoce et forcé
▪ marins qui arrivent et qui partent
▪ marquage fiscal du gazole et du pétrole lampant
▪ marqueur de genre et d'âge
▪ marqueur de la politique d’égalité entre hommes et femmes
▪ masses et dimensions
▪ masses et dimensions maximales
▪ Matériaux et composants pour la compétitivité technologique de l'UE
▪ matériaux et objets actifs libérateurs
▪ matériaux et objets en matière plastique
▪ matériels et produits de vaccination
▪ matières et produits énergétiques
▪ matières premières parfumantes et aromatiques
▪ maturité commerciale et technologique
▪ maturité technologique et commerciale
▪ mécanisme axé sur la justice en période de conflit et de transition
▪ mécanisme communautaire de surveillance des émissions de CO2 et d'autres gaz à effet de serre dans la Communauté
▪ mécanisme d’évaluation et d’assurance qualité des systèmes d’asile
▪ mécanisme d’évaluation et de contrôle
▪ mécanisme d’évaluation et de contrôle Schengen
▪ mécanisme d'agrégation de la demande et d'achats communs
▪ mécanisme de contrôle concernant l’incidence sur la compétitivité et sur les PME
▪ mécanisme de coopération et de vérification
▪ mécanisme de financement mondial pour les femmes, les enfants et les adolescents
▪ mécanisme de financement pour les petites et moyennes entreprises (PME)
▪ mécanisme de garantie en faveur des secteurs de la culture et de la création
▪ Mécanisme de la BEI pour la croissance et l'emploi
▪ mécanisme de «notification et action»
▪ mécanisme d'enquête conjoint de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques et de l'Organisation des Nations unies
▪ mécanisme d'entrée et de sortie
▪ mécanisme de prévention et de règlement des incidents
▪ mécanisme de signalement mondial des ALPC et autres armes conventionnelles et munitions
▪ mécanisme de signalement mondial des armes conventionnelles illicites et de leurs munitions
▪ mécanisme de signalement mondial des armes de petit calibre et des armes légères et d'autres armes conventionnelles illicites et de leurs munitions
▪ mécanisme de suivi du Processus de stabilisation et d'association
▪ mécanisme de surveillance aux fins de surveiller l’application opérationnelle et technique du régime d’asile européen commun
▪ mécanisme de surveillance de l’application opérationnelle et technique du régime d’asile européen commun
▪ mécanisme de Varsovie sur les pertes et préjudices
▪ mécanisme de vérification et d’inspection des Nations Unies pour le Yémen
▪ mécanisme de vérification et d'inspection des Nations unies
▪ mécanisme en faveur des PME innovantes et à forte croissance
▪ mécanisme européen de préparation et de réaction aux crises de sécurité alimentaire
▪ Mécanisme interactif conjoint d’anticipation et de veille
▪ mécanisme interactif de veille et d'anticipation des crises
▪ mécanisme international, impartial et indépendant pour la Syrie
▪ Mécanisme international de Varsovie relatif aux pertes et préjudices liés aux incidences des changements climatiques
▪ Mécanisme international de Varsovie sur les pertes et dommages
▪ mécanisme pour surveiller les émissions de gaz à effet de serre dans la Communauté et mettre en oeuvre le protocole de Kyoto
▪ mécanismes pour l'information et la consultation des travailleurs
▪ mécanisme sur les pertes et dommages
▪ mécanisme suspensif relatif à la publication d'informations et au devoir de vigilance en matière de durabilité
▪ mécanisme visant à lever les obstacles juridiques et administratifs
▪ mécanisme visant à lever les obstacles juridiques et administratifs dans un contexte transfrontalier
▪ Médias sociaux et numériques, publications
▪ médiateurs nationaux et organes similaires
▪ meilleur état de santé physique et mentale susceptible d'être atteint
▪ mélange d'alcool fort et de soda
▪ Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations et d'articles (contacts multiples et/ou importants)
▪ mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales
▪ membre du Comité économique et social européen
▪ mémorandum d'accord entre la Communauté économique européenne et les États-Unis d'Amérique concernant les graines oléagineuses dans le cadre du GATT
▪ mémorandum d'accord entre la Turquie et la Libye relatif à la délimitation des zones de juridiction maritime en Méditerranée
▪ Mémorandum d'accord sur les rägles et procédures régissant le règlement des différends
▪ Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends
▪ menace pour la sécurité nationale et l'ordre public
▪ Mercator, centre européen de recherche sur le multilinguisme et l'apprentissage des langues
▪ Mes amis et leurs amis
▪ Mes films et programmes TV
▪ Messages et Skype
▪ mesurable, notifiable et vérifiable
▪ mesure, rapportage et vérification
▪ mesure agro-environnementale et climatique
▪ mesure de confiance et de sécurité
▪ mesures d’adaptation géographique et climatique
▪ Mesures d'accompagnement à la réforme des structures économiques et sociales dans les pays tiers du bassin méditerranéen
▪ mesures de conservation et de gestion
▪ mesures de conservation et d'exécution de l'OPANO
▪ mesures de l'accroissement et des dépôts
▪ mesures efficaces et pragmatiques
▪ mesures et d'analyse
▪ mesures provisoires et conservatoires
▪ mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ Métaux et alliages
▪ méthode d’imprégnation à vide et pression
▪ méthode de trempage chaud et froid
▪ méthode explicative et illustrative
▪ méthode fondée sur la déduction et l'agrégation
▪ méthode ouverte de coordination dans le domaine de la protection sociale et de l'inclusion sociale
▪ méthodes d’enseignement et d’apprentissage
▪ méthodes de collecte et de transformation
▪ Méthodes supplémentaires révisées et pratiques recommandées découlant du Protocole de Kyoto (2013)
▪ méthodologie d’évaluation du travail et de détermination de la qualification du personnel
▪ Mettre à niveau Famille et amis
▪ Meubles de sécurité et chambres fortes
▪ micro, petites et moyennes entreprises
▪ Microsoft® Office Excel® 2007 (Famille et Étudiant)
▪ Microsoft® Office Famille et Étudiant 2010
▪ Microsoft® Office Famille et Étudiant 2019
▪ Microsoft® Office Famille et Petite Entreprise 2019
▪ Microsoft® Office OneNote® 2007 (Famille et Étudiant)
▪ Microsoft Famille et Étudiant 2021
▪ Microsoft Famille et Étudiant LTSC
▪ Microsoft Famille et Petite Entreprise 2021
▪ Microsoft Famille et Petite Entreprise LTSC
▪ Microsoft Office 365 pour professionnels et petites entreprises
▪ Microsoft Office Famille et Étudiant 2013
▪ Microsoft Office Famille et Étudiant 2013 RT
▪ Microsoft Office Famille et Étudiant 2021
▪ Microsoft Office Famille et Petite Entreprise 2013
▪ Microsoft Office Famille et Petite Entreprise 2021
▪ Microsoft Office LTSC Famille et Étudiant
▪ Microsoft Office LTSC Famille et Étudiant 2021
▪ Microsoft Office LTSC Famille et Petite Entreprise
▪ Microsoft Office LTSC Famille et Petite Entreprise 2021
▪ Microsoft Office pour iPad, iPhone et iPod touch
▪ Microsoft OneNote Famille et Étudiant 2010
▪ Microsoft PowerPoint Famille et Étudiant 2010
▪ Microsoft Word Famille et Étudiant 2010
▪ Migration et gestion des frontières
▪ migration sûre, ordonnée et régulière
▪ mildiou de la pomme de terre et des tomates
▪ mines, décharges et chantiers
▪ mines de diamants artisanales et informelles
▪ minisètre chinois du commerce extérieur et de la coopération économique
▪ ministère britannique des affaires étrangères et du Commonwealth
▪ Ministère de l'Agriculture, de l'Environnement et du Logement
▪ ministère de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts
▪ Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
▪ ministère de l'agriculture et des affaires rurales
▪ ministère de l'agriculture et des forêts
▪ Ministère de l'Agriculture et des Pêcheries
▪ ministère de l'agriculture et du développement rural
▪ ministère de la pêche et de l'environnement
▪ ministère de la science et de la technologie
▪ ministère de la transformation et de la fonction publiques
▪ Ministère de l'Économie, des Communications, de l'Agriculture et de la Viticulture du Land Rheinland-Pfalz
▪ Ministère de l'Éducation et des Sciences
▪ Ministère de l'Industrie et du Commerce
▪ Ministère de l'intérieur/Service «poissons, faune et flore» (DOI/FWS)
▪ Ministère des affaires étrangères, du commerce extérieur et de la coopération au développement
▪ ministère des affaires étrangères et du Commonwealth
▪ Ministère des Impôts et Accises
▪ ministère des ressources naturelles et du tourisme
▪ ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme
▪ ministère du commerce et de l'industrie
▪ Ministère du Commerce et du Tourisme - Département pour le commerce extérieur
▪ ministère du commerce extérieur et de la coopération économique
▪ Ministère du plan et des finances
▪ ministère fédéral de l'Aménagement du territoire, de la Construction et de l'Urbanisme
▪ ministère fédéral de l'Économie et de la Technologie
▪ ministère régional de l'Industrie, du Commerce et de la Consommation
▪ ministre adjoint des affaires Étrangères et au Commonwealth
▪ ministre de la réforme de l'État et de l'administration publique
▪ Ministre de la Santé Publique et de l'Environnement
▪ ministre de l'économie et des classes moyennes
▪ ministre de l'Education nationale et de la Culture française
▪ ministre des affaires étrangères, du Commonwealth et du développement international
▪ Ministre du Logement et de l'Urbanisme
▪ ministre du Travail, de la Santé et des Affaires sociales
▪ ministre du travail et de la solidarité
▪ ministre fédéral de la sécurité sociale et des questions propres aux différentes générations
▪ ministre fédéral de l'économie et du travail
▪ ministre fédéral de l'économie publique et des transports
▪ ministre fédéral des services publics et des sports
▪ Ministre Pour l'Industrie et l'Energie
▪ ministres de l'agriculture et du commerce
▪ minorités et relations raciales
▪ minorités sexuelles et de genre
▪ mise à disposition de moyens et capacités de l'OTAN
▪ Mise à la terre/liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
▪ mise en adéquation de l'offre et de la demande d'emplois
▪ Mises à jour de la protection contre les virus et menaces
▪ mission de conseil et d'assistance de l'Union européenne en matière de réforme du secteur de la sécurité en République démocratique du Congo
▪ mission de l'UE d'assistance à la frontière entre la Moldavie et l'Ukraine
▪ mission de police de l'Union européenne en Bosnie-et-Herzégovine
▪ mission de police de l'Union européenne menée dans le cadre de la réforme du secteur de la sécurité (RSS) et son interface avec la justice en République démocratique du Congo (EUPOL RD Congo)
▪ mission de recherche et de sauvetage
▪ mission de résilience alimentaire et agricole
▪ Mission des Nations unies en Ethiopie et en Erythrée
▪ mission des Nations unies en République centrafricaine et au Tchad
▪ mission des Nations unies et de l’Union africaine au Darfour
▪ Mission d'intervention rapide et d'assistance
▪ mission «Restaurer notre océan et notre milieu aquatique»
▪ missions communautaires de coopération et d'enquête administratives
▪ mixité de la production biologique et traditionnelle
▪ mobilité à des fins d’éducation et de formation
▪ mobilité connectée et automatisée
▪ modalités et conditions
▪ modalités juridiques et techniques
▪ modalités simplifiées d'imposition et de perception de la taxe
▪ modalités techniques et scientifiques
▪ Mode et stylisme
▪ Mode Installation et configuration
▪ Modèle d’évaluation commune et intégrée des risques
▪ modèle d'analyse commune et intégrée des risques
▪ Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune
▪ Modèle de procédé d'affaire et notation
▪ modèle des forces et moyens en attente
▪ modèle Différence, Stigmatisation, Honte et Préjudice
▪ modèles durables de production et de consommation
▪ Modèles et pratiques
▪ modèles et techniques d'évaluation
▪ Module de compatibilité OpenCL™ et OpenGL®
▪ moyenne altitude et longue endurance
▪ Moyen-Orient et Afrique du Nord
▪ moyens et capacités
▪ moyens et capacités communs de l'OTAN
▪ moyens et capacités préidentifiés
▪ moyens et recours
▪ monde universitaire et scientifique
▪ moniteur des villes culturelles et créatives
▪ montant total des achats de biens et de services
▪ moralité et honorabilité
▪ mortaise et tenon
▪ mots de passe à usage unique et durée définie
▪ mouvement de va-et-vient
▪ Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
▪ Mouvement pour l’unification et le jihad en Afrique de l’Ouest
▪ Mouvement pour la justice et l'égalité
▪ Mouvement pour la libération et la justice
▪ mouvements et transports
▪ Musique et vidéo
▪ mutations industrielles et évolution des systèmes de production
▪ mutualisation et partage
▪ nano-, micro- et opto-électronique
▪ nano S&T - science et technologies "convergentes"
▪ nature et espèce
▪ nature et le contexte de l'innovation
▪ Navigation et cartes
▪ Navigation et filtrage des métadonnées
▪ negociant en vins et spiritueux
▪ Négociateur en chef pour la préparation et la conduite des négociations avec le Royaume-Uni
▪ Ne pas manipuler avant d’avoir lu et compris toutes les précautions de sécurité.
▪ neutralisation des explosifs et munitions
▪ New Deal économique et financier avec l'Afrique
▪ Ni huile, ni graisse sur les robinets et raccords.
▪ nitrate de calcium et de magnésium
▪ nom, prénoms, qualité et demeure des témoins
▪ nombre d'aéronefs et type
▪ nomenclature des actifs et des passifs financiers
▪ nomenclature des opérations et des autres flux
▪ nomenclature tarifaire et statistique
▪ nomenclature tarifaire et statistique combinée
▪ nom et domicile
▪ nom et prénom
▪ non-discrimination: lutte contre le racisme et coordination des questions relatives aux Roms
▪ non-respect de la confidentialité qui s’attache aux correspondances entre un avocat et son client
▪ norme commune de déclaration et de diligence raisonnable concernant les renseignements relatifs aux comptes financiers
▪ norme européenne harmonisée en matière d’exigences relatives à l’accessibilité des produits et services liés aux TIC
▪ norme humanitaire fondamentale de qualité et de redevabilité
▪ normes de continuité, de régularité et de capacité
▪ normes d'égalité entre les femmes et les hommes
▪ normes d'hygiène et de santé publique
▪ normes en germes et en cellules somatiques
▪ normes et conditions de rétention
▪ normes et pratiques recommandées
▪ normes et pratiques recommandées internationales
▪ normes nationales d’enseignement et de formation professionnels*
▪ normes relatives aux bonnes conditions agricoles et environnementales
▪ normes relatives aux bonnes conditions agricoles et environnementales des terres
▪ normes sanitaires et phytosanitaires
▪ notation en matière environnementale, sociale et de gouvernance
▪ notation environnementale, sociale et de gouvernance
▪ Note d’orientation du HCR sur les demandes de reconnaissance du statut de réfugié relatives à l’orientation sexuelle et à l’identité de genre
▪ Note explicative concernant la réduction du risque de transmission des agents des encéphalopathies spongiformes animales par les médicaments à usages humain et vétérinaire
▪ notification et retrait
▪ nouveau pacte sur la migration et l’asile
▪ nouveau programme pour l’Amérique latine et les Caraïbes
▪ Nouveautés et tendances
▪ Nouveaux jeux et applications
▪ Nouveaux jeux et applications pour vous
▪ Nouveaux jeux et tendances
▪ nouvel EER pour la recherche et l'innovation
▪ nouvel instrument communautaire d’emprunts et de prêts
▪ nouvel instrument communautaire d'emprunt et de prêt
▪ Nouvelles applications et tendances
▪ nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosif
▪ nucléaire, radiologique, biologique et chimique
▪ nucléaire et la protection contre les radiations
▪ Nuit à la santé publique et à l'environnement en détruisant l'ozone dans la haute atmosphère
▪ nul et non avenu
▪ numéraire et dépôts
▪ numéro d’enregistrement et d’identification des opérateurs économiques
▪ numéros figurant du côté gauche et du côté droit
▪ objectif "Investissement pour la croissance et l'emploi"
▪ objectif "Investissement pour l'emploi et la croissance"
▪ objectifs chiffrés de limitation et de réduction des émissions
▪ objects et oeuvres d'art
▪ obligation de détention, de port et de présentation de papiers
▪ Obligations des entreprises en ce qui concerne les modifications du nom et les modifications de la personnalité juridique
▪ obligations professionnelles et familiales
▪ observation des élections et soutien à la démocratie
▪ observatoire de la transition numérique et du marché unique
▪ observatoire européen de la contrefaçon et du piratage
▪ Observatoire européen de la recherche et de l'innovation
▪ Observatoire européen des drogues et des toxicomanies
▪ Observatoire européen des grappes d’entreprises et des mutations industrielles
▪ Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes
▪ observatoire européen du climat et de la santé
▪ Observatoire européen du marché des produits de la pêche et de l’aquaculture
▪ Observatoire scientifique et technologique: suivi de l'innovation au service du désarmement
▪ Observatoire social pour l’analyse de la désinformation et des médias sociaux
▪ obstacles administratifs et techniques
▪ octénylesuccinate d'amidon et d'aluminium
▪ oeuvre littéraire et artistique
▪ Office 365 Entreprise E5 sans Power BI et Cloud PBX
▪ Office 365 Secteur Public E5 sans Power BI et Audioconférence RTC
▪ Office 365 Secteur Public E5 sans Power BI et Cloud PBX
▪ Office alimentaire et vétérinaire
▪ Office contre la drogue et le crime
▪ Office de contrôle pharmaceutique et alimentaire
▪ Office de gestion et de liquidation des droits individuels
▪ Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)
▪ Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)
▪ Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de la Palestine
▪ Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient
▪ Office des Nations unies contre la drogue et le crime
▪ Office d'investigation et de discipline
▪ Office d'investigation et de discipline de la Commission
▪ Office Famille et Étudiant 2010
▪ Office Famille et Étudiant 2013
▪ Office Famille et Étudiant 2013 RT
▪ Office Famille et Étudiant 2016
▪ Office Famille et Étudiant 2016 pour PC
▪ Office Famille et Étudiant 2021
▪ Office Famille et Petite Entreprise
▪ Office Famille et Petite Entreprise 2016
▪ Office Famille et Petite Entreprise 2016 pour PC
▪ Office Famille et Petite Entreprise 2021
▪ Office Fédéral de l'Alimentation et des Forêts
▪ Office français de l'immigration et de l'intégration
▪ Office «Gestion et liquidation des droits individuels»
▪ Office «Infrastructures et logistique» — Bruxelles
▪ Office «Infrastructures et logistique» — Luxembourg
▪ Office international de la vigne et du vin
▪ Office LTSC Famille et Étudiant
▪ Office LTSC Famille et Étudiant 2021
▪ Office LTSC Famille et Petite Entreprise
▪ Office LTSC Famille et Petite Entreprise 2021
▪ Office national des changes sur les importations et les contrats d'affrètement des bateaux étrangers destinés au transport des bananes
▪ office pour la diversité et l’inclusion
▪ Office pour les infrastructures et la logistique à Bruxelles
▪ Office pour les infrastructures et la logistique à Luxembourg
▪ offre et demande
▪ oiseaux de compagnie et d'ornement
▪ opérateur de jeux d'argent et de hasard
▪ opérateur de jeux d'argent et de hasard en ligne
▪ opérateur de jeux d'argent et de hasard physiques
▪ opérateur de réparation et d’entretien
▪ opérateur de services de jeux d'argent et de hasard
▪ opérateur de services de jeux d'argent et de hasard en ligne
▪ opérateur économique agréé "sécurité et sûreté"
▪ opérateurs publics et privés
▪ opérateur «Trust and Check» (Confiance et Contrôle)
▪ opération chimique, biologique et nucléaire
▪ opération de piratage et de divulgation
▪ opération de recherche et de sauvetage
▪ opération de recherche-et-sauvetage
▪ opération militaire de l'Union européenne en République du Tchad et en République centrafricaine
▪ opération militaire de l'Union européenne en vue d'une contribution à la dissuasion, à la prévention et à la répression des actes de piraterie et de vols à main armée au large des côtes de la Somalie
▪ opérations d'emprunt et de prêt
▪ Opérations de traitement et de transfert ouvertes (avec des minéraux/métaux) à haute température
▪ opérations de visites et saisies
▪ Opérations du datacenter et réseaux
▪ opérations en amont et en aval
▪ opérations et des actions communes urgentes
▪ opérations et services dans l'espace
▪ Ophrys kotschyi Fl. et Soo (ssp. cretica Vierh.)
▪ Optimisé pour Xbox Series X et Xbox Series S
▪ options et facultés
▪ options et facultés nationales
▪ options et pouvoirs discrétionnaires
▪ options et pouvoirs discrétionnaires nationaux
▪ organe de coopération judiciaire et policière (UE)
▪ organe de services de recherches et de sauvetage
▪ organe régional de controle vétérinaire et de controle des denrées alimentaires
▪ Organes statutaires et réunions
▪ organes tampon et de traction
▪ Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques
▪ organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique
▪ Organisation africaine et malgache de coopération économique
▪ Organisation commune africaine, malgache et mauricienne
▪ Organisation commune africaine et mauricienne
▪ organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes
▪ organisation commune des marchés dans le secteur des viandes ovines et caprines
▪ organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers
▪ Organisation de coopération et de développement économique
▪ Organisation de coopération et de développement économiques
▪ Organisation des consommateurs et usagers
▪ Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
▪ Organisation des Etats ibéro-américains pour l'éducation, la science et la culture
▪ organisation des mouvements et transports
▪ Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture
▪ Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture
▪ Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
▪ Organisation des peuples et des nations non représentés
▪ Organisation européenne des services pénitentiaires et correctionnels
▪ Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes
▪ Organisation européenne pour la mise au point et la construction de lanceurs d'engins spatiaux
▪ Organisation européenne pour la recherche et le traitement du cancer
▪ Organisation internationale de la vigne et du vin
▪ Organisation islamique pour l'éducation, les sciences et la culture
▪ Organisation maritime de l'Afrique de l'Ouest et du Centre
▪ Organisation néerlandaise de l’agriculture et de l’horticulture
▪ Organisation pour la recherche et la technologie
▪ Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
▪ organisations de la société civile et autorités locales
▪ organisations patronales et syndicales
▪ organisations philosophiques et non confessionnelles
▪ Organisation sur la sécurité et la coopération en Europe
▪ organisme de recherche et de technologie
▪ Organisme de surveillance des aliments et des médicaments
▪ organisme et agence de l'UE
▪ organisme et agence de l'Union européenne
▪ Organisme national des déchets radioactifs et des matières fissiles enrichies
▪ organismes de conception et de production
▪ organismes de radio et télédiffusion
▪ organismes de sauvetage et d'avarie
▪ organismes et administrations publics
▪ orientation des routes et du trafic
▪ orientation et conseil
▪ orientations de l'Autorité bancaire européenne sur la gestion des expositions non performantes et des expositions restructurées
▪ orientations de l'UE dans le domaine des droits de l'homme relatives à l'eau potable et à l'assainissement
▪ orientations de l'UE en ce qui concerne la torture et autres traitements cruels
▪ Orientations de l'UE pour la promotion et la protection des droits de l'enfant
▪ orientations de l'UE relatives à la liberté d'expression en ligne et hors ligne
▪ Orientations de l'UE relatives à la promotion et à la protection de la liberté de religion ou de conviction
▪ orientations et priorités politiques générales
▪ orientations et types d’éducation non traditionnelle*
▪ orientation sexuelle, identité de genre, expression de genre et caractéristiques sexuelles
▪ orientation sexuelle et identité de genre
▪ orientations pour la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ orientations relatives à la liberté d'expression en ligne et hors ligne
▪ orientations stratégiques de la programmation législative et opérationnelle
▪ orientations stratégiques sur la sécurité et la défense
▪ orientations sur la gestion des ENP et des expositions renégociées
▪ orientations sur la gestion des expositions non performantes et des expositions restructurées
▪ orientations sur la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ orifices et couvercles de réservoir
▪ or monétaire et droits de tirage spéciaux
▪ outil d’évaluation et de rapportage de la sécurité chimique
▪ outil d’extraction et de traitement de données
▪ outil Sauvegarde et récupération de configuration d'impression
▪ outils de reporting et d'analyse
▪ outils de transparence et de reconnaissance de l'Union
▪ outil unique d’exploration de données et de calcul du risque
▪ ouverture et fermeture de la boucle
▪ ouvrages publics et privés
▪ oxyde de plomb, de titane et de zirconium
▪ oxydes et hydroxydes de fer
▪ pacte de stabilité et de croissance
▪ pacte en matière de politique de sécurité et de défense commune civile
▪ pacte européen pour la santé mentale et le bien-être
▪ Pacte européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes
▪ Pacte européen sur l'immigration et l'asile
▪ Pacte international relatif aux droits civils et politiques
▪ Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
▪ pacte mondial pour des migrations sûres, ordonnées et régulières
▪ Pacte pour la croissance et l'emploi
▪ Pacte pour l'amélioration constante des droits du travail et de la sécurité des usines de l'industrie de la confection et de la bonneterie au Bangladesh
▪ pacte pour la pêche et les océans
▪ pacte pour la recherche et l'innovation en Europe
▪ pacte sur la migration et l’asile
▪ paiement agroenvironnemental et climatique
▪ paiement pour les pratiques agricoles bénéfiques pour le climat et l'environnement
▪ pailles et balles de céréales
▪ Paix, justice et institutions efficaces
▪ paix et sécurité internationales
▪ payer au fur et à mesure
▪ pays à faible revenu et à déficit alimentaire
▪ pays à faible revenu et à déficit vivrier
▪ pays ayant des zones sujettes aux inondations, à la sécheresse et à la désertification
▪ Pays basque et liberté
▪ pays d’Europe centrale et orientale
▪ pays d'Asie et d'Amérique latine
▪ pays de chargement et de déchargement
▪ pays de l'Organisation de coopération et de développement économiques
▪ pays et territoires britanniques d'outre-mer
▪ pays et territoires d'outre-mer
▪ Pays et territoires d'outre mer
▪ pays et territoires français d'outre-mer
▪ pays et territoires non coopératifs
▪ pays les moins avancés, autres que les États d'Afrique, des Caraibes et du Pacifique
▪ pays transmettant des données et/ou des rapports
▪ Pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir
▪ Panel mondial de haut niveau sur l'eau et la paix
▪ panier de biens et de services
▪ panneaux et plancher 3D
▪ pannes, mauvais fonctionnements et défauts
▪ panoplie d’outils dont dispose l’UE pour contrer les ingérences étrangères et les opérations d’influence
▪ papier carbone et papier a copier prets a l'emploi
▪ papier et carton kraft
▪ papier et carton kraft pour couverture
▪ papier hygiénique, papier de cuisine et autres produits en papier absorbant
▪ Papier peint et écrans de verrouillage
▪ papier sanitaire et domestique
▪ papier-tissu à usage ménager et hygiénique
▪ paquet «démocratie et intégrité des élections»
▪ paquet "Démocratie et intégrité des élections européennes"
▪ paquet intégré de mesures dans le domaine de l'énergie et du changement climatique
▪ paquet législatif «renforcement de la démocratie et intégrité des élections»
▪ paquet législatif sur l'énergie et le changement climatique
▪ parc en plein air pour munitions et matières toxiques
▪ Pare-feu et protection réseau
▪ partage des données entre les entreprises et les administrations publiques
▪ partage des risques et de la rémunération
▪ partage des risques et des rémunérations
▪ partenaires économiques et sociaux
▪ partenaires écoomiques et sociaux
▪ partenaires public et privés
▪ partenariat de l’Union pour la surveillance de l’espace et le suivi des objets en orbite
▪ partenariat de sécurité et de défense
▪ partenariat des pays européens et en développement sur les essais cliniques
▪ partenariat en matière de recherche et d'innovation dans la zone méditerranéenne
▪ partenariat en matière de sécurité et de défense
▪ partenariat européen d’innovation pour un vieillissement actif et en bonne santé
▪ partenariat européen d'innovation pour la productivité et le développement durable de l'agriculture
▪ partenariat européen pour une mobilité connectée, coopérative et automatisée
▪ partenariat global entre l'UE et la Tunisie
▪ Partenariat mondial contre la prolifération des armes de destruction massive et des matières connexes
▪ Partenariat mondial InsuResilience pour des solutions de financement et d'assurance en matière de risques climatiques et de risques de catastrophe
▪ Partenariat mondial pour la recherche et le développement en matière d’antibiotiques
▪ partenariat mondial pour l'éradication de la pauvreté et le développement durable après 2015
▪ partenariat pour des échanges et des investissements propres
▪ Partenariat pour la démocratie et une prospérité partagée
▪ partenariat pour la jeunesse entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe
▪ Partenariat pour la sécurité et la stabilité au Sahel
▪ partenariat pour la surveillance de l’espace et le suivi des objets en orbite
▪ partenariat pour l'efficacité énergétique et l'environnement en Europe orientale
▪ partenariat pour les infrastructures et les investissements mondiaux
▪ partenariat public-privé dans le domaine de l’IA, des données et de la robotique
▪ partenariats entre les secteurs public et privé
▪ partenariat stratégique de l'Union européenne avec la région méditerranéenne et le Moyen-Orient
▪ partenariat stratégique entre les Nations unies et l'UE concernant les opérations de paix et la gestion de crise
▪ partenariat sur l'IA, les données et la robotique
▪ partenariat transatlantique de commerce et d’investissement
▪ participation équilibrée des femmes et des hommes
▪ parties avant et arrière déformables
▪ Parties présentes et votantes
▪ Parvenir à l’égalité des sexes et autonomiser toutes les femmes et les filles
▪ passage en pertes et profits
▪ passation par pertes et profits
▪ passation par profits et pertes
▪ pâtes et masses
▪ patrimoine historique et artistique
▪ patron et les membres de l'équipage d'un bateau de pêche
▪ pêche illégale, non déclarée et non réglementée, pêche 'IUU'
▪ pêche illicite, non déclarée et non réglementée
▪ pêcherie à la ligne et hameçon
▪ peinture et vernis
▪ PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture
▪ pelle à fond plat et à bords verticaux
▪ pénélopes et ortalides
▪ percepteur des première et deuxième zones
▪ performances en matière d’environnement et de climat
▪ performances environnementales et climatiques
▪ Performances et intégrité de l'appareil
▪ Performances et intégrité de l'ordinateur
▪ période de repos et de préparation
▪ périodes de démarrage et d'arrêt
▪ Périphériques d’impression et d’acquisition d’images
▪ Permettre à tous de vivre en bonne santé et promouvoir le bien-être de tous à tout âge
▪ permis et licences
▪ Permuter les abscisses et les ordonnées
▪ persistant, bioaccumulable et toxique
▪ persistant, mobile et toxique
▪ personnel affecté aux accidents et aux urgences
▪ personne physique et morale
▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, non binaires, intersexuées et queer
▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres, intersexuées et queer
▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées
▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres
▪ personnes participant au soutien et au réconfort de patients
▪ perspective d'égalité entre les femmes et les hommes
▪ pertes et dommages
▪ pertes et préjudices
▪ petites et moyennes entreprises
▪ petites et moyennes industries
▪ P et T
▪ peuples autochtones et communautés locales
▪ Peut être mortel en cas d’ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires.
▪ Peut exploser même en l’absence d’air à une pression et/ou température élevée
▪ Phare-Programme communautaire d'assistance à la restructuration économique des pays d'Europe centrale et orientale
▪ phase de circulation et de ralenti au sol
▪ phase de lancement et de mise en orbite initiale
▪ phases de conception et de construction
▪ phases de démarrage et d’arrêt
▪ phases d'installation et d'essai
▪ Photo et vidéo
▪ Photos et caméra
▪ Photos et vidéos
▪ pièces et autres chairs
▪ pièces et documents
▪ pièces et documents annexés
▪ pièces et documents volumineux
▪ pièces et équipements
▪ piégeage, utilisation et stockage du dioxyde de carbone
▪ piégeage et stockage du carbone
▪ piégeage et stockage du CO2
▪ piégeage et stockage du dioxyde de carbone
▪ pigment jaune CI 42 et 43
▪ pigment rouge CI 101 et 102
▪ Piles et accumulateurs électriques
▪ pyrochlore, jaune d'antimoine et de plomb
▪ plan administratif et logistique
▪ plan arabe de redressement et de reconstruction
▪ plan arabe «Relèvement rapide, reconstruction et développement de Gaza»
▪ plan budgétaire et structurel à moyen terme
▪ plan budgétaire et structurel national à moyen terme
▪ Plan d’action “Résilience, relance et reconstruction”
▪ plan d’action actualisé pour une économie bleue durable, résiliente et compétitive dans la région atlantique de l'Union européenne
▪ Plan d’action à l’intention des responsables et des acteurs religieux en vue de prévenir l’incitation à la violence pouvant conduire à des atrocités criminelles
▪ plan d’action concernant l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices
▪ Plan d’action conjoint relatif à la prévention du terrorisme et de l’extrémisme violent dans les Balkans occidentaux et à la lutte contre ces phénomènes
▪ plan d’action de l’UE concernant les routes de la Méditerranée occidentale et de l’Atlantique
▪ plan d’action de l’Union européenne sur l’égalité entre les hommes et les femmes
▪ Plan d’action de l'OSCE relatif aux armes légères et de petit calibre
▪ plan d’action européen sur la cybersécurité des hôpitaux et des prestataires de soins de santé
▪ plan d’action pour l’acier et les métaux
▪ plan d’action pour une fiscalité équitable et simplifiée à l’appui de la stratégie de relance
▪ Plan d’action sur l’éducation et la formation des adultes - C’est toujours le moment d’apprendre
▪ plan d’action sur la lutte contre le trafic de stupéfiants et la criminalité organisée
▪ plan d'action à long terme visant à mieux mettre en œuvre et faire respecter les règles du marché unique
▪ Plan d'action de l'UE: "Vers une pollution zéro dans l'air, l'eau et les sols"
▪ Plan d'action de l'UE à l'horizon 2010 et au-delà
▪ plan d'action de l'UE en faveur des droits de l'homme et de la démocratie
▪ Plan d'action de l'UE relatif à l'application des réglementations forestières, à la gouvernance et aux échanges commerciaux
▪ plan d'action de l'UE sur les femmes, la paix et la sécurité
▪ plan d'action de l'Union économique et monétaire
▪ plan d'action de Ouagadougou contre la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants
▪ plan d'action des fonds multilatéraux pour le climat sur la complémentarité et la cohérence
▪ plan d'action du Conseil de l'Europe pour l'Ukraine "Résilience, relance et reconstruction" (2023-2026)
▪ plan d'action en faveur de l'intégration et de l'inclusion
▪ Plan d'action européen en faveur de l'environnement et de la santé
▪ Plan d'action européen en matière d'alimentation et d'agriculture biologiques
▪ Plan d'action européen en matière de sécurité et de solidarité énergétiques
▪ plan d'action européen pour l'acier et les métaux
▪ plan d'action international visant à prévenir, à contrecarrer et à éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
▪ plan d'action pour la sécurité et la défense
▪ plan d'action pour les médias et l'audiovisuel
▪ plan d'action pour l'industrie de la sécurité et de la défense
▪ Plan d'action pour une aide coordonnée à la Pologne et à la Hongrie
▪ Plan d'action pour une consommation et une production durables et pour une politique industrielle durable
▪ plan d'action pour une politique globale de l'Union en matière de prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme
▪ plan d'action pour une réaction coordonnée aux incidents et crises transfrontières de cybersécurité majeurs
▪ plan d'action sur la sécurité des drones et des systèmes antidrones
▪ Plan d'action sur la volatilité des prix alimentaires et sur l'agriculture
▪ Plan d'action sur l'égalité des sexes et l'émancipation des femmes dans le cadre de la coopération au développement
▪ plan d'action sur le trafic d'armes à feu convenu entre l'UE et l'Europe du Sud-Est (2015-2019)
▪ Plan de Colombo pour le développement économique et social coopératif en Asie et dans le Pacifique
▪ plan de congé et d'absence
▪ plan de l'UE concernant les meilleures pratiques, normes et procédures pour prévenir et combattre la traite des êtres humains
▪ plan de l'Union pour la réinstallation et l'admission humanitaire
▪ Plan de mise en œuvre en matière de sécurité et de défense
▪ plan de mise en œuvre régional sur la lutte contre la prolifération des armes légères et de petit calibre
▪ plan de partenariat national et régional
▪ plan de préparation et de gestion de crise en matière de migration
▪ plan de redressement et de résolution
▪ plan de redressement rapide, de reconstruction et de développement de Gaza
▪ plan de réponse et de rétablissement des TIC
▪ plan de sauvetage et de résolution des défaillances
▪ Plan de travail «Écoconception et étiquetage énergétique» 2022-2024
▪ plan d'urgence pour les transports et la mobilité
▪ plan économique et d’investissement pour les Balkans occidentaux
▪ plan économique et d'investissement
▪ Plan économique et d'investissement en faveur du voisinage méridonial
▪ plan économique et d'investissement pour le Partenariat oriental
▪ plan égyptien «Réhabilitation initiale, reconstruction et développement de Gaza»
▪ planeurs et motoplaneurs
▪ Planification, exécution et clôture d'un salon commercial
▪ planification des ventes et des opérations
▪ Planification et exécution d'un événement marketing
▪ plan national en matière d’énergie et de climat
▪ plan national intégré en matière d'énergie et de climat
▪ plan national pour la reprise et la résilience
▪ plan pour la reprise et la résilience
▪ plan régional pour les réfugiés et la résilience
▪ plans de conception et de fabrication
▪ plaques et inscriptions réglementaires
▪ plaquettes et particules
▪ Plateforme concernant la bonne gouvernance dans le domaine fiscal, la planification fiscale agressive et la double imposition
▪ plateforme de l’Union sur les pertes et le gaspillage alimentaires
▪ plateforme de l'UE de soutien à la sécurité intérieure et à la gestion des frontières en Moldavie
▪ plateforme de partage d'informations en matière de réaction aux menaces et incidents informatiques
▪ plateforme du G20 sur l'adaptation des objectifs de développement durable aux contextes locaux et les villes intermédiaires
▪ plateforme du Groupe des Vingt sur l'adaptation des objectifs de développement durable aux spécificités locales et les villes intermédiaires
▪ Plateforme européenne contre la pauvreté et l’exclusion sociale: un cadre européen pour la cohésion sociale et territoriale
▪ Plateforme européenne contre la pauvreté et l'exclusion sociale
▪ plateforme européenne dans l'objectif de renforcer la coopération visant à prévenir et à décourager le travail non déclaré
▪ Plateforme européenne de dirigeables stratosphériques (EHAAP) — Capacité de renseignement, de surveillance et de reconnaissance (ISR) persistante
▪ Plateforme européenne de la société civile pour l'éducation et la formation tout au long de la vie
▪ plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques
▪ plateforme Localisation et capteurs Windows
▪ plateforme paneuropéenne d’investissement pour des logements abordables et durables
▪ plateforme pour la stabilité et la coopération dans le Caucase
▪ plateforme technologique et de l’innovation européenne
▪ plateforme technologique et de l’innovation européenne pour les réseaux intelligents et la transition énergétique
▪ Plate-forme technologique "Hydrogène et piles à combustible"
▪ plateforme visant à rassembler des innovateurs des secteurs de l’énergie et du numérique de l’ensemble de l’UE
▪ plates-forme technologique pour l'hydrogène et l'électricité photovoltaïque
▪ plug-in Cliquer et appeler de Skype
▪ podocnémides et péloméduses
▪ poids et dimensions
▪ poids et mesures
▪ point d’admission et point d’attaque
▪ point d'admission et point d'attaque
▪ point de contact pour les questions d'égalité entre les femmes et les hommes
▪ point de fait et de droit
▪ points d'accès et de sortie
▪ Pôle Coordination et apprentissage des processus
▪ Pôle mondial de recherche et de développement en matière de résistance aux antimicrobiens
▪ police technique et scientifique
▪ politique alimentaire et nutritionnelle
▪ politique communautaire pour les entreprises et l'esprit d'entreprise
▪ politique commune de sécurité et de défense
▪ politique commune en matière d'asile, d'immigration et de contrôle des frontières extérieures
▪ politique commune en matière d'asile et de migration, de contrôle aux frontières extérieures et de retours
▪ politique commune en matière de sécurité et de défense
▪ politique de développement de la structure des secteurs et des régions de l’économie nationale
▪ politique de fixation des prix et de remboursement des médicaments
▪ politique de l'UE en matière de migration et d’asile
▪ politique de l'Union en matière de migration et d'asile
▪ politique de non-reconnaissance et de dialogue
▪ politique de non-reconnaissance et d'engagement
▪ politique de sécurité en matière d'assurance de l'information en ce qui concerne la sélection et l'achat de produits cryptographiques
▪ politique de sécurité et de défense commune
▪ politique de sécurité et de qualité
▪ politique d'information et de communication
▪ politique en matière d'alimentation et de nutrition
▪ politique étrangère et de sécurité commune
▪ politique européenne commune en matière de sécurité et de défense
▪ politique européenne des capacités et de l'armement
▪ politique européenne de sécurité et de défense
▪ politique pour la science, la technologie et l’innovation
▪ politiques d'atténuation et d'adaptation
▪ politiques des télécommunications et de normalisation
▪ politique sociale et de l'emploi
▪ population, l'emploi et les menages
▪ portail «Financements et appels d'offres»
▪ Portail sur les opportunités d'études et de formation en Europe
▪ porter l'indication, nettement lisible et indélébile
▪ port et assurance payés
▪ porte va-et-vient
▪ positionnement, navigation et synchronisation
▪ positionnement, navigation et synchronisation en orbite terrestre basse
▪ postes d'actif et de passif
▪ postes et télécommunications
▪ postes et titres académiques
▪ potentiel économique et social
▪ potentiel scientifique et technique
▪ pouvoir d'agir des enfants et des jeunes
▪ pouvoir de dépréciation et de conversion
▪ pouvoirs locaux et régionaux
▪ PowerApps et Flux logiques
▪ PowerPoint pour iPad, iPhone et iPod touch
▪ prairie permanente et pâturage permanent
▪ pratique agricole bénéfique pour le climat et l'environnement
▪ pratique coordonnée et homogène
▪ pratiques de référence en matière juridique et de sécurité
▪ pratiques et techniques d'extraction
▪ préciser la portée des conclusions ainsi que des moyens et arguments des parties
▪ préjudice grave et irréparable
▪ préjudices esthétique et d'agrément
▪ premier vice-président chargé de l'amélioration de la réglementation, des relations interinstitutionnelles, de l'état de droit et de la Charte des droits fondamentaux
▪ Prendre d'urgence des mesures pour lutter contre les changements climatiques et leurs répercussions
▪ préparatif effectif et sérieux
▪ préparatif sérieux et effectif
▪ préparation et assemblage des éléments de charpente
▪ Préparations et composés à base de polymères
▪ prescriptions communes de construction et d'essais
▪ présentation fidèle et sincère
▪ Préservation de la culture traditionnelle et populaire
▪ préservation des mers et des océans
▪ présidence du Comité économique et social européen
▪ président du Comité économique et social européen
▪ présomption grave, précise et concordante
▪ pression de conjonction et la pression de disjonction
▪ prestataire de services aux entreprises et fiducie
▪ prêt et emprunt
▪ prêts aux études et aux étudiants*
▪ preuves d'importation et d'exportation
▪ prévenir, détecter et combattre la criminalité
▪ Prévention et contrôle de la criminalité organisée: une stratégie de l'Union européenne pour le début du prochain millénaire
▪ prévention et contrôle des maladies transmissibles
▪ prévention et réduction intégrées de la pollution
▪ prévision des recettes et des dépenses
▪ primauté dans le domaine des technologies génériques et industrielles
▪ principales caractéristiques sociales, économiques et familiales des individus
▪ principe d'égalité de traitement entre les hommes et les femmes
▪ principe d'égalité et de sécurité juridique
▪ principe de l’égalité de traitement entre les femmes et les hommes
▪ principe de l’unité de l’enseignement et de l’éducation
▪ principe de la légalité des délits et des peines
▪ principe de l'égalité des chances et de l'égalité de traitement entre les hommes et les femmes en matière d'emploi et de travail
▪ principe de l'égalité des rémunérations entre les travailleurs masculins et les travailleurs féminins
▪ principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail
▪ principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail ou un travail de même valeur
▪ principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes
▪ principe de reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires et extrajudiciaires
▪ principe de sécurité et de sûreté
▪ principe de solidarité et de partage équitable de responsabilités
▪ principe d'exploitation rationnelle et responsable
▪ principe d'individualité des peines et des sanctions
▪ Principes concernant le statut des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ Principes d'accès aux données et de testabilité de documents numériques
▪ principes d'économie, d'efficience et d'efficacité
▪ principes d'efficacité, d'efficience et d'équité
▪ principes de légalité et de proportionnalité des délits et des peines
▪ Principes de Maastricht relatifs aux obligations extraterritoriales des États dans le domaine des droits économiques, sociaux et culturels
▪ principes de Santa Clara relatifs à la transparence et à la responsabilité en matière de modération des contenus
▪ Principes de Vancouver sur le maintien de la paix et la prévention du recrutement et de l'utilisation d'enfants-soldats
▪ Principes directeurs relatifs à la dette extérieure et aux droits de l’homme
▪ principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme
▪ principes et bonnes pratiques pour l'aide humanitaire
▪ principes globaux sur la sécurité nationale et le droit à l’information
▪ principes pour l'engagement international dans les États fragiles et les situations précaires
▪ Principes relatifs à la prévention efficace des exécutions extrajudiciaires, arbitraires et sommaires et aux moyens d'enquêter efficacement sur ces exécutions
▪ principes relatifs aux moyens d’enquêter efficacement sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants pour établir la réalité des faits
▪ principe visant à intégrer l'égalité entre les femmes et les hommes
▪ priorités concernant les femmes et la paix et la sécurité
▪ prises d'admission et d'échappement d'air du condensateur
▪ prise signal et/ou commande
▪ privilèges, immunités et facilités
▪ privilèges et immunités
▪ privilèges et immunités de l'UE
▪ privilèges et immunités de l'Union européenne
▪ prix d'achat et de vente
▪ Prix des villes de l'UE pour le commerce équitable et éthique
▪ problèmes d'ordre méthodologique et technique
▪ procédé de préparation des tissus et cellules
▪ procédés Kivcet, Outokumpu et Mitsubishi
▪ procédure combinée d'analyse de la concentration et de l'enrichissement en uranium
▪ procédure communautaire d'information et de consultation
▪ procédure communautaire pour l'autorisation et la surveillance des médicaments à usage humain et à usage vétérinaire
▪ procédure de déchéance et de nullité devant l'Office
▪ procédure de notification et action
▪ procédure de notification préalable et de concertation
▪ procédures administratives et judiciaires
▪ procédures de retrait obligatoire et de rachat obligatoire
▪ procédures de traitement et d'ordonnancement des demandes de paiement
▪ Procédures pour les Services de la Navigation Aérienne - Règles de l'Air et Services de la Circulation Aérienne
▪ Processeur de planification et de livraison
▪ processus de contrôle et d'évaluation prudentiels
▪ processus de planification et d'examen (PARP)
▪ processus de reconnaissance et d’orientation des victimes de torture dans les pays européens afin de faciliter l’accompagnement et l’accès aux soins
▪ processus de stabilisation et d'association
▪ Processus d'Istanbul sur la sécurité et la coopération régionales pour la paix et la stabilité en Afghanistan
▪ Proche et Moyen-Orient
▪ Proche-Orient et Afrique du Nord
▪ Proclamation de Marrakech pour l'action en faveur de notre climat et du développement durable
▪ producteurs de matériel et de logiciel
▪ production combinée de chaleur et d'électricité
▪ production combinée d'électricité et de chaleur
▪ production de documents et d'échantillons
▪ Production photo et vidéo
▪ produit d’investissement packagé de détail et fondé sur l’assurance
▪ produit de fournitures, prestations de services et travaux
▪ produit de la vigne et du vin
▪ produits, pièces et équipements aéronautiques
▪ Produits antigel et de dégivrage
▪ Produits de lavage et de nettoyage (y compris produits à base de solvants)
▪ Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et galvanoplastie
▪ produits diététiques et de régime
▪ produits du secteur des viandes ovine et caprine
▪ produits et charges sur exercices antérieurs
▪ Produits et services
▪ produits et technologies Microsoft SharePoint
▪ produits et technologies SharePoint
▪ produits et technologies stratégiques industriels
▪ Produits lustrant et mélanges de cires
▪ produits pétroliers, huiles et lubrifiants
▪ Produits pour soudage et brasage (avec revêtements de flux et fils avec âme en flux), produits de flux
▪ Produits pour tannage, teinture, imprégnation de finition et soin du cuir
▪ produits transformés à base de fruits et légumes
▪ professionnel des langues et de l'interculturalité
▪ professions médicales et paramédicales
▪ profil de risque et de rémunération
▪ profil de risque et de rendement
▪ profit et perte latent
▪ profits et pertes
▪ Programmation et gestion financière et contractuelle
▪ Programmation RH et formation
▪ programme-cadre de recherche et développement
▪ programme-cadre de recherche et développement technologique
▪ programme-cadre pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration
▪ programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe»
▪ programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020"
▪ programme-cadre pour les actions de recherche, de développement technologique et de démonstration
▪ programme-cadre pour l'innovation et la compétitivité
▪ Programme centraméricain pour le contrôle des armes légères et de petit calibre
▪ programme «Citoyens, égalité, droits et valeurs»
▪ programme communautaire pluriannuel visant à promouvoir une utilisation plus sûre de l'internet et des nouvelles technologies en ligne
▪ programme communautaire pluriannuel visant à rendre le contenu numérique européen plus accessible, plus utilisable et plus exploitable
▪ Programme communautaire pour l'emploi et la solidarité sociale
▪ programme commun de recherche et de développement sur la mer Baltique
▪ programme commun d'inspection et de surveillance
▪ programme commun pour les migrations et la mobilité
▪ programme concernant les biens publics mondiaux et les défis qui les accompagnent
▪ programme concernant les femmes, la paix et la sécurité
▪ programme concerté de surveillance continue et d'évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe
▪ programme constructif entre l'UE et la Turquie
▪ programme "Construire une Europe pour et avec les enfants"
▪ programme d’action de l’Union dans les domaines de l’éducation et de la formation, de la jeunesse et du sport
▪ Programme d’assurance de sécurité et de confidentialité des fournisseurs Microsoft
▪ programme d'action communautaire (programme Daphné) (2000-2003) relatif à des mesures préventives pour lutter contre la violence envers les enfants, les adolescents et les femmes
▪ programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
▪ programme d'action de l'Union dans le domaine de l'éducation, de la formation, de la jeunesse et du sport
▪ Programme d'action de Nairobi pour la mise en valeur et l'utilisation des sources d'énergie nouvelles et renouvelables
▪ Programme d'action en matière d'échanges, d'assistance et de formation, pour la protection de l'euro contre le faux monnayage
▪ programme d'action en matière d'échanges, d'assistance et de formation, pour la protection de l'euro contre le faux-monnayage pour la période 2021-2027
▪ programme d'action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects
▪ Programme d'action européen pour lutter contre le VIH/sida, le paludisme et la tuberculose par les actions extérieures (2007-2011)
▪ programme d'action pour la douane et la fiscalité dans l'Union européenne pour la période 2014-2020
▪ programme d'actions prioritaires de Sofia pour l'UE et les Balkans occidentaux
▪ Programme d'aide de préadhésion pour les pays d'Europe centrale et orientale
▪ programme d'appui stratégique en matière de technologie de l'information et de la communication
▪ programme d'échange et de perfectionnement des instructeurs
▪ Programme de collaboration des Nations Unies sur la réduction des émissions liées à la déforestation et à la dégradation des forêts dans les pays en développement
▪ programme de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale
▪ programme de compréhension et d’apprentissage mutuels
▪ Programme de coopération pour la surveillance continue et l'évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe
▪ programme de détection et de réparation des fuites
▪ programme de détection et réparation des fuites
▪ programme de développement et d'amélioration de l'équipement de lutte contre les agents biologiques
▪ programme de distribution de fruits, de légumes et de lait dans les écoles
▪ programme de financement spécifique pour le déclassement d’installations nucléaires et la gestion des déchets radioactifs
▪ programme de formation professionnelle des apprentis et des maîtres*
▪ programme de l’Union pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport
▪ programme de Lisbonne pour la croissance et l'emploi
▪ programme de l'UE pour la paix et la réconciliation 2014-2020
▪ programme de l'UE pour les enseignants et les formateurs
▪ programme de l'Union européenne pour le changement social et l'innovation sociale
▪ programme de l'Union européenne pour l'emploi et l'innovation sociale
▪ programme de l'Union pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport
▪ programme de l'Union pour l'éducation et la formation, la jeunesse et le sport
▪ programme de préadhésion pour l'agriculture et le développement rural
▪ programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique
▪ programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique pour la période 2021–2025 complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe»
▪ programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (2014-2018) complétant le programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020»
▪ programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020»
▪ programme de recherche et d'innovation pour les petites et moyennes entreprises
▪ programme de retour et de réintégration
▪ programme de sûreté concernant les aéroports et les transporteurs aériens
▪ programme d'investissement et de désinvestissement
▪ Programme d'options spécifiquement adaptées à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer
▪ Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité
▪ Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité de Madère et des Açores
▪ Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer
▪ Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des îles Canaries
▪ programme "Droits, égalité et citoyenneté"
▪ programme «Droits et valeurs»
▪ programme du Conseil de l'Europe " Construire une Europe pour et avec les enfants "
▪ programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
▪ programme en faveur des organisations de la société civile et des autorités locales
▪ programme en matière d’échanges, d’assistance et de formation pour la protection de l’euro contre le faux-monnayage pour la période 2021-2027
▪ programme Euratom de recherche et de formation 2021–2025
▪ programme «Europe dans le monde – droits de l’homme et démocratie»
▪ programme européen d'harmonisation et d'intégration du contrôle du trafic aérien
▪ programme européen d'innovation et de recherche en métrologie
▪ Programme européen en matière de climatologie et de risques naturels
▪ programme européen pour les émissions, les carburants et les technologies des moteurs
▪ programme général "Sécurité et protection des libertés"
▪ programme indicatif relatif à des mesures d'accompagnement financières et techniques de la réforme des structures économiques et sociales dans le cadre du partenariat euro-méditerranéen
▪ programme industriel, technologique et de recherche en matière de cybersécurité
▪ programme international concerté sur l'évaluation et la surveillance des effets de la pollution atmosphérique sur les forêts
▪ programme Jeunesse, paix et sécurité
▪ Programme législatif et de travail de la Commission
▪ programme mondial de lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages et aux forêts
▪ programme national de désarmement, démobilisation, réintégration et rapatriement
▪ programme pluriannuel de l’Union pour la collecte, la gestion et l’utilisation de données dans les secteurs de la pêche et de l’aquaculture
▪ programme pluriannuel pour les entreprises et l'esprit d'entreprise
▪ programme politique constructif entre l'UE et la Turquie
▪ programme pour améliorer la qualité de l'enseignement supérieur et promouvoir la compréhension interculturelle au travers de la coopération avec les pays tiers
▪ programme pour des transports sûrs et durables
▪ Programme pour la biodiversité et la gestion des aires protégées
▪ programme pour la compétitivité des entreprises et des petites et moyennes entreprises
▪ programme pour la compétitivité des entreprises et pour les petites et moyennes entreprises
▪ programme pour le climat, l'environnement et le bien-être animal
▪ programme pour le climat et l'environnement
▪ programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie
▪ programme pour l'éducation et la sensibilisation aux problèmes de développement
▪ programme pour le marché unique en faveur de l'emploi, de la croissance et de l'investissement
▪ programme pour l'environnement et l'action pour le climat
▪ programme pour les Balkans occidentaux en ce qui concerne l'innovation, la recherche, l'éducation, la culture, la jeunesse et le sport
▪ programme pour les enseignants et les formateurs de l’UE
▪ programme pour l'innovation et l'esprit d'entreprise
▪ programme pour une réglementation affûtée et performante
▪ programme régional de développement et de protection
▪ programme relatif aux travaux et autres activités
▪ programmes de recherche et de développement
▪ programmes de stabilité et de convergence
▪ programmes et fonds de l'ONU
▪ programmes et fonds des Nations unies
▪ programme spécial d'adhésion pour l'agriculture et le développement rural
▪ programme spécial pour la paix et la réconciliation en Irlande du Nord et les comtés limitrophes d'Irlande
▪ programme spécifique d’exécution du programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe»
▪ programme spécifique "Prévenir et combattre la criminalité"
▪ programme spécifique "Prévention, préparation et gestion des conséquences en matière de terrorisme et autres risques liés à la sécurité"
▪ programme stratégique de recherche et d’innovation
▪ programme stratégique de recherche et d’innovation en matière de prévention personnalisée
▪ programme stratégique pour les applications de la technologie nucléaire et radiologique en médecine, dans l'industrie et dans la recherche
▪ programme thématique consacré au rôle des acteurs non étatiques et des autorités locales
▪ programme thématique dans le domaine des migrations et de l'asile
▪ programme thématique de coopération avec les pays tiers dans le domaine des migrations et de l'asile
▪ programme thématique "Droits de l'homme et démocratie"
▪ programme thématique en faveur des droits de l’homme et de la démocratie
▪ programme thématique "Organisations de la société civile et autorités locales"
▪ programme thématique pour l'environnement et la gestion durable des ressources naturelles, dont l'énergie
▪ programme thématique sur les droits de l’homme et la démocratie de l’IVCDCI - Europe dans le monde
▪ progrès scientifique et technique
▪ progressive et par étapes
▪ Projet détaillé pour une Union économique et monétaire véritable et approfondie
▪ projet européen d'enquête en milieu scolaire sur l'alcool et les autres drogues
▪ projet Sûreté de l'aviation civile en Afrique et dans la péninsule arabique
▪ projet Temps et matières
▪ projet WECOOP de coopération entre l'Union européenne et les pays d'Asie centrale sur l'eau, l'environnement et les changements climatiques
▪ promoteurs privés et publics
▪ promouvoir la reconversion et la mise à niveau des compétences
▪ promouvoir la reconversion et le perfectionnement professionnels
▪ Promouvoir une croissance économique soutenue, partagée et durable, le plein emploi productif et un travail décent pour tous
▪ proposition conjointe de la Commission et du haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
▪ proposition de classification et d’étiquetage
▪ propriété artistique et littéraire
▪ propriété intellectuelle et industrielle
▪ propriété littéraire et artistique
▪ Prospective, planification stratégique et relations interinstitutionnelles
▪ protection contre les risques de maladie, d'invalidité, de vieillesse, d'accident du travail, de maladie professionnelle et de chômage
▪ Protection contre les virus et menaces
▪ protection de la culture traditionnelle et populaire
▪ protection de la dignité des femmes et des hommes au travail
▪ protection de la grossesse et de la maternité des femmes qui sont travailleurs indépendants
▪ protection de l'individu et de la vie privée
▪ protection des données dès la conception et par défaut
▪ protection des données dès la conception et protection des données par défaut
▪ protection diplomatique et consulaire
▪ protection du mineur et du majeur incapable
▪ protection en cas d'éloignement, d'expulsion et d'extradition
▪ protection et l'amélioration de la qualité de l'environnement
▪ protection maternelle et infantile
▪ protection nucléaire, biologique et chimique collective
▪ protection nucléaire, biologique et himique individuelle
▪ protégé et alerté
▪ protocole additionnel à l’accord établissant une association entre la Communauté économique européenne et la Turquie, à la suite de l’élargissement de l’Union européenne
▪ protocole additionnel à l'accord créant une association entre la Communauté économique européenne et la Turquie
▪ protocole additionnel à l'accord créant une association entre la Communauté européenne et la Turquie
▪ Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ Protocole additionnel à l'Accord intérimaire européen concernant la sécurité sociale à l'exclusion des régimes relatifs à la vieillesse, à l'invalidité et aux survivants
▪ Protocole additionnel à l'Accord intérimaire européen concernant les régimes de sécurité sociale relatifs à la vieillesse, à l'invalidité et aux survivants
▪ Protocole additionnel à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole additionnel à la Convention européenne d'assistance sociale et médicale
▪ Protocole additionnel à la Convention sur la cybercriminalité, relatif à l'incrimination d'actes de nature raciste et xénophobe commis par le biais de systèmes informatiques
▪ Protocole additionnel à la Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités
▪ Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine, relatif à la recherche biomédicale
▪ Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine portant interdiction du clonage d'êtres humains
▪ Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine relatif à la transplantation d'organes et de tissus d'origine humaine
▪ Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine relatif aux tests génétiques à des fins médicales
▪ protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation au protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques
▪ Protocole "aires spécialement protégées et diversité biologique"
▪ Protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Fédération de Russie, d'autre part
▪ Protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Moldova, d'autre part
▪ Protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part
▪ Protocole à l'accord européen sur l'évaluation de la conformité et l'acceptation des produits industriels
▪ Protocole à l'Accord pour l'importation d'objets de caractère éducatif, scientifique et culturel
▪ Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique
▪ Protocole annexé au traité sur l'Union européenne et aux traités instituant les Communautés européennes
▪ Protocole "ASP et diversité biologique"
▪ Protocole concernant la prohibition de l'emploi à la guerre de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires et de moyens bactériologiques
▪ Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée
▪ protocole d’accord sur la publicité en ligne et les droits de propriété intellectuelle
▪ protocole d'accord entre l'UA et l'UE sur la paix, la sécurité et la gouvernance
▪ protocole d'accord entre l'Union africaine et l'Union européenne sur la paix, la sécurité et la gouvernance
▪ protocole d'accord établissant un cadre pour la coopération réglementaire en matière de services financiers entre l'Union européenne et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
▪ protocole d'accord UA-UE sur la paix, la sécurité et la gouvernance
▪ Protocole de 2002 à la convention d'Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et de leurs bagages
▪ Protocole de 2010 modifiant la Convention internationale sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses, 1996
▪ protocole d'échange de services de transport aérien et de ravitaillement en vol
▪ protocole de la Charte de l'énergie sur l'efficacité énergétique et les aspects environnementaux connexes
▪ Protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation à la Convention sur la diversité biologique
▪ Protocole de Nagoya sur l'accès et le partage des avantages
▪ Protocole de Nairobi pour la prévention, le contrôle et la réduction des armes légères et de petit calibre dans la Région des Grands Lacs et la Corne de l'Afrique
▪ Protocole européen de traitement des déchets de construction et de démolition
▪ Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
▪ Protocole facultatif se rapportant à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques
▪ protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
▪ Protocole modifiant les protocoles annexés au traité sur l'Union européenne, au traité instituant la Communauté européenne et/ou au traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ Protocole n° 13 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, relatif à l'abolition de la peine de mort en toutes circonstances
▪ Protocole n° 14bis à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 10 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 11 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, portant restructuration du mécanisme de contrôle établi par la Convention
▪ Protocole nº 12 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 14 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, amendant le système de contrôle de la Convention
▪ Protocole nº 1 à la Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
▪ Protocole nº 2 à la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des libertés fondamentales, attribuant à la Cour européenne des droits de l'homme la compétence de donner des avis consultatifs
▪ Protocole nº 2 à la Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
▪ Protocole nº 3 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, modifiant les articles 29, 30 et 34 de la Convention
▪ Protocole nº 5 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, modifiant les articles 22 et 40 de la Convention
▪ Protocole nº 5 sur le transit des personnes par voie terrestre entre la région de Kaliningrad et les autres parties de la Fédération de Russie
▪ Protocole nº 6 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, concernant l'abolition de la peine de mort
▪ Protocole nº 7 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 8 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 9 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole portant amendement à l'Accord européen sur la limitation de l'emploi de certains détergents dans les produits de lavage et de nettoyage
▪ Protocole portant création d'une Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ Protocole portant modification à la Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités
▪ Protocole "prévention et situations critiques"
▪ Protocole relatif à la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples portant création d'une Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ protocole relatif à la coopération en matière de lutte contre la pollution de la mer Méditerrannée par les hydrocarbures et autres substances nuisibles en cas de situation critique
▪ protocole relatif à la coopération en matière de lutte contre la pollution par les hydrocarbures et autres substances nuisibles
▪ Protocole relatif à la coopération en matière de prévention de la pollution par les navires et, en cas de situation critique, de lutte contre la pollution de la mer Méditerranée
▪ Protocole relatif à la prévention de la pollution de la mer Méditerranée par les mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination
▪ Protocole relatif à la prévention de la pollution de la mer Méditerranée par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs
▪ Protocole relatif à la prévention et à l'élimination de la pollution de la mer Méditerranée par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs ou d'incinération en mer
▪ Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution provenant de sources et activités situées à terre
▪ Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution résultant de l'exploration et de l'exploitation du plateau continental, du fond de la mer et de son sous-sol
▪ Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution résultant de l'exploration et de l'exploitation du plateau continental du fond de la mer et de son sous-sol
▪ protocole relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique
▪ Protocole relatif à l'article 6, paragraphe 2, du traité sur l'Union européenne sur l'adhésion de l'Union à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée
▪ Protocole relatif aux conséquences financières de l'expiration du traité CECA et au Fonds de recherche du charbon et de l'acier
▪ Protocole relatif aux marchandises originaires et en provenance de certains pays et bénéficiant d'un régime particulier à l'importation dans un des États membres
▪ Protocole sur certaines dispositions relatives au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
▪ Protocole sur la cohésion économique, sociale et territoriale
▪ Protocole sur la cohésion économique et sociale
▪ Protocole sur la fixation des sièges des institutions et de certains organes, organismes et services de l'Union européenne
▪ Protocole sur la fixation des sièges des institutions et de certains organismes et services des Communautés européennes ainsi que d'Europol
▪ Protocole sur la position du Royaume-Uni et de l'Irlande
▪ Protocole sur la position du Royaume-Uni et de l'Irlande à l'égard de l'espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 14 du traité instituant la Communauté européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande
▪ Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 26 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande
▪ Protocole sur l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la Pologne et au Royaume-Uni
▪ Protocole sur l'application des principes de subsidiarité et de proportionnalité
▪ Protocole sur la protection et le bien-être des animaux
▪ protocole sur la protection et le bien-être des animaux adopté à Amsterdam
▪ Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux
▪ Protocole sur le marché intérieur et la concurrence
▪ Protocole sur le passage à la troisième phase de l'Union économique et monétaire
▪ Protocole sur les privilèges et immunités de l'Union européenne
▪ Protocole sur les privilèges et immunités des Communautés européennes
▪ Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants
▪ Protocole sur les statuts du Système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne
▪ protocole sur l'Irlande et l'Irlande du Nord
▪ provisions pour risques et charges
▪ Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.
▪ psychologie du travail et des organisations
▪ publicités de début et de fin
▪ publiques et non gouvernementales
▪ puits définitivement bouché et abandonné
▪ puits définitivement bouché et désaffecté
▪ puits définitivement obturés et abandonnés
▪ pulvérisateur va-et-vient
▪ Puzzle et jeux d’esprit
▪ qualité, sécurité d'emploi et efficacité des médicaments
▪ qualité saine, loyale et marchande
▪ quasi continue ([ap ] 1 s) et sauvegarde électronique de valeurs
▪ Quatrième Conférence mondiale sur les femmes: lutte pour l'égalité, le développement et la paix
▪ Quatrième programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration
▪ Quatrième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ question de l'Inde et du Pakistan
▪ Questions et réponses
▪ Questions et réponses pour les déclarants de substances auparavant notifiées
▪ Questions et réponses sur les demandes préalables à l’enregistrement et l'identification des substances
▪ Questions et réponses sur REACH-IT - factures et paiements dans REACH-IT
▪ Questions et réponses sur REACH-IT - factures et paiements - problèmes techniques
▪ Questions politiques générales et relations interinstitutionnelles
▪ R & D concernant l'ordre et la sécurité publics
▪ races alpines et de montagne
▪ racket et extorsion de fonds
▪ radiodiagnostic et imagerie médicale
▪ rainure et languette
▪ raisons vétérinaires et zootechniques
▪ rappel de moyens et capacités de l'OTAN
▪ Rapport annuel global sur la formation dans le domaine de la PSDC et dans les domaines liés à la PSDC
▪ rapport annuel global sur la PESD et la formation dans le domaine de la PESD
▪ rapport annuel sur l’égalité entre les femmes et les hommes
▪ rapport annuel sur la gestion et la performance
▪ rapport annuel sur la gestion et la performance du budget de l'UE
▪ rapport annuel sur le marché unique et la compétitivité
▪ rapport annuel sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la boussole stratégique en matière de sécurité et de défense
▪ rapport annuel sur les progrès accomplis dans l'application et la mise en œuvre
▪ rapport conjoint sur l'emploi et la situation sociale
▪ rapport d'avancement national intégré en matière d'énergie et de climat
▪ rapport de classification et d’étiquetage
▪ rapport de connaissance et d’analyse de la situation migratoire
▪ rapport de hauteur entre creux et sommets de pics
▪ rapport de l'étude de référence relative à l'intégration de la question des droits de l'homme et de l'égalité des sexes dans la PSDC
▪ rapport des durées inspiratoires et expiratoires
▪ rapport de suivi de l'éducation et de la formation
▪ rapport entre la dette publique et le produit intérieur brut
▪ rapport entre les mises et les gains
▪ rapport entre prix-export et prix- import
▪ rapport et réduction des libéralités
▪ rapport européen annuel sur l'asile et la migration
▪ rapporteur spécial des Nations unies sur le droit de réunion pacifique et la liberté d’association
▪ Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition
▪ Rapporteur spécial sur la promotion et la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste
▪ rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression
▪ Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ rapporteur spécial sur le droit à la liberté d’opinion et d’expression
▪ rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association
▪ rapporteur spécial sur le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible
▪ Rapporteur spécial sur les droits de l'homme et l'environnement
▪ Rapporteur spécial sur les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l'intolérance qui y est associée
▪ rapporteur spécial sur les formes contemporaines d'esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences
▪ Rapporteur spécial sur l'extrême pauvreté et les droits de l'homme
▪ rapport intitulé «L'Europe et la société de l'information planétaire»
▪ rapports d'activité et rapports de suivi annuels
▪ rapports financiers et sur la responsabilité intégrés
▪ Rapport stratégique concernant la stratégie renouvelée de Lisbonne pour la croissance et l’emploi : lancement du nouveau cycle (2008-2010) Garder la cadence des réformes
▪ rapport sur la connaissance et l'analyse intégrées de la situation
▪ Rapport sur la situation et les tendances du terrorisme en Europe
▪ rapport sur la solvabilité et la situation financière
▪ rapport sur la solvabilité et la situation financière du groupe
▪ rapport sur l'écart entre les besoins et les perspectives en matière de réduction des émissions
▪ rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives
▪ rapprochement entre le bilan et les fonds propres réglementaires
▪ Rassemblement pour la victoire de l’islam et des musulmans
▪ ratio élevé entre le volume et l'aire de surface
▪ réactions chimiques exothermiques autonomes et autoentretenues
▪ réalisation progressive de l'union économique et monétaire
▪ recettes et les dépenses prévisibles
▪ recettes fiscales et douanières
▪ Recharger et ravitailler
▪ recherche, développement et innovation
▪ recherche, développement technologique et innovation
▪ recherche et de développement technologique
▪ recherche et développement
▪ recherche et développement expérimental
▪ recherche et développement scientifiques
▪ recherche et innovation
▪ recherche et sauvetage
▪ recherche et sauvetage au combat
▪ recherche et sauvetage au sol
▪ recherche et sauvetage de combat
▪ recherche et sauvetage en mer
▪ recherche et sauvetage en milieu urbain
▪ rechercher et épingler un calendrier
▪ recherche scientifique et technique
▪ Recommandation concernant l'emploi et le travail décent au service de la paix et de la résilience
▪ Recommandations dans les domaines de la coopération policière et judiciaire en matière pénale
▪ reconnaissance académique des diplômes et des périodes d'études
▪ reconnaissance des équivalences et conformité
▪ reconnaissance et exécution des décisions de retour
▪ reconnaissance et mesure des instruments financiers
▪ reconnaissance et valorisation du travail non rémunéré
▪ reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres
▪ reconversion des navires et des pêcheurs
▪ reconversion économique et sociale
▪ reconversion économique et sociale des zones en difficulté structurelle
▪ recours à des moyens et capacités communs de l'OTAN
▪ recours aux moyens et capacités de l'OTAN
▪ Recrutement et carrière
▪ Recueil de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal
▪ Recueil de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac
▪ Recueil des arrets et décisions
▪ Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac
▪ Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac
▪ récupération jusqu`à une date et heure
▪ reddition et la vérification des comptes
▪ reddition et vérification des comptes
▪ redevances et droits de licence
▪ redressement des banques et résolution de leurs défaillances
▪ redressement et résolution bancaires
▪ réduction, raffinement et remplacement
▪ réduction, réutilisation et recyclage
▪ réduction certifiée et durable des émissions
▪ réduction des émissions résultant du déboisement et de la dégradation des forêts dans les pays en développement
▪ réduction mutuelle et équilibrée des forces
▪ réductions de prix ciblées et préférentielles
▪ Réduire les inégalités dans les pays et d'un pays à l'autre
▪ Référence et formation
▪ réforme de la répartition des quotas et des droits de vote
▪ réformes des quotes-parts et de la représentation
▪ réformes politiques, économiques et juridiques
▪ Régie des Télégraphes et Téléphones
▪ régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage
▪ régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage
▪ régime de compensation et de réduction du carbone pour l’aviation internationale
▪ régime de contingentement et d'autorisation
▪ régime de couverture des risques d'invalidité et de décès
▪ régime de l’Union de contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts en ce qui concerne les biens à double usage
▪ régime de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) pour l'application de normes internationales pour les fruits et légumes
▪ régime des certificats d'importation et d'exportation
▪ régime spécial d'encouragement en faveur du développement durable et de la bonne gouvernance
▪ région Afrique orientale et australe — Océan Indien
▪ région de l'Adriatique et de la mer Ionienne
▪ région du Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord
▪ région du Proche-Orient et de l'Afrique du Nord
▪ région et province autonome en Italie
▪ région et région autonome
▪ régions et communautés de Belgique
▪ Régions européennes pour l’innovation dans l’agriculture, l’agroalimentaire et la sylviculture
▪ régions nationales de chargement et de déchargement
▪ registre de l’Union des indications géographiques pour les produits artisanaux et industriels
▪ registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées
▪ registre des groupes d’experts de la Commission et autres entités similaires
▪ registre des indications géographiques de l’Union pour les produits artisanaux et industriels
▪ registre des rejets et transferts de polluants
▪ registre électronique de la lutte intégrée contre les ennemis des cultures et de l’utilisation des produits phytopharmaceutiques
▪ registre européen des rejets et des transferts de polluants
▪ Registre public en ligne de documents authentiques d'identité et de voyage
▪ registres des comptes bancaires et systèmes électroniques de recherche de données
▪ réglages matériels et logiciels de commutateurs
▪ Réglementation concernant les frais et indemnités des députés au Parlement européen
▪ réglementation et les politiques sur l'égalité des chances
▪ réglementations douanière et agricole
▪ Règlement (CEE) n° 696/93 du Conseil du 15 mars 1993 relatif aux unités statistiques d'observation et d'analyse du système productif dans la Communauté
▪ règlement (CE) n° 1889/2005 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2005 relatif aux contrôles de l'argent liquide entrant ou sortant de la Communauté
▪ Règlement (CE) n° 861/2007 du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges
▪ Règlement (CE) No 1371/2007 du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires
▪ règlement (CE) nº 166/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants
▪ règlement (CE) no 1998/2006 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides de minimis
▪ Règlement concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ règlement concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ règlement concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques et les restrictions applicables à ces substances
▪ règlement concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d'instruments et de contrats financiers ou pour mesurer la performance de fonds d'investissement
▪ règlement concernant l'intégrité et la transparence du marché de gros de l'énergie
▪ règlement d’exécution commun à l’arrangement de Lisbonne et à l’acte de Genève de l’arrangement de Lisbonne
▪ Règlement de procédure et de preuve
▪ règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union
▪ Règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations contractuelles
▪ règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations non contractuelles
▪ règlement d'usage et de contrôle
▪ règlement établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission
▪ règlement établissant un cadre de l’Union pour la réinstallation et l’admission humanitaire
▪ règlement établissant un cadre visant à garantir un approvisionnement sûr et durable en matières premières critiques
▪ règlement fixant des règles harmonisées pour l'équité de l'accès aux données et de l'utilisation des données
▪ règlement intérieur du Comité économique et social européen
▪ règlement relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale
▪ règlement relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale des enfants communs
▪ règlement relatif à la gestion de l’asile et de la migration
▪ règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données
▪ règlement relatif à un système unique de réservation et de billetterie numériques
▪ règlement relatif aux marchés contestables et équitables dans le secteur numérique
▪ règlements et décisions "sectoriels"
▪ règlement sur l'enregistrement, l'évaluation, l'autorisation et la restriction des substances chimiques
▪ règlement sur les situations d’urgence et la résilience du marché intérieur
▪ règlement sur les situations d'urgence dans le marché intérieur et la résilience du marché intérieur
▪ Règlement (UE) 2015/2365 relatif à la transparence des opérations de financement sur titres et de la réutilisation
▪ règlement (UE) 2019/1241 relatif à la conservation des ressources halieutiques et à la protection des écosystèmes marins par des mesures techniques
▪ règlement (UE) 2021/1230 du Parlement européen et du Conseil du 14 juillet 2021 concernant les paiements transfrontaliers dans l’Union (texte codifié)
▪ Règlement (UE) 2021/2116 du Parlement européen et du Conseil du 2 décembre 2021 relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune
▪ Règlement (UE) 2022/868 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 portant sur la gouvernance européenne des données et modifiant le règlement (UE) 2018/1724
▪ Règlement (UE) 2023/1525 du Parlement européen et du Conseil du 20 juillet 2023 relatif au soutien à la production de munitions (ASAP)
▪ Règlement (UE) 2024/1349 instituant une procédure de retour à la frontière et modifiant le règlement (UE) 2021/1148
▪ règlement (UE) 2024/1350 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant un cadre de l’Union pour la réinstallation et l’admission humanitaire et modifiant le règlement (UE) 2021/1147
▪ Règlement (UE) 2024/1991 relatif à la restauration de la nature et modifiant le règlement (UE) 2022/869
▪ Règlement (UE) 2024/2747 établissant un cadre de mesures relatives à une situation d’urgence dans le marché intérieur et à la résilience du marché intérieur et modifiant le règlement (CE) n° 2679/98
▪ règlement (UE) 2025/2365 du Parlement européen et du Conseil du 12 novembre 2025 relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques
▪ Règlement (UE) n° 1259/2010 du Conseil du 20 décembre 2010 mettant en œuvre une coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps
▪ Règlement (UE) n°1304/2013 du relatif au Fonds social européen et abrogeant le règlement (CE) n°1081/2006 du Conseil
▪ Règlement (UE) n ° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides
▪ Règlement (UE) n° 910/2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur et abrogeant la directive 1999/93/CE
▪ Règlement (UE) no 648/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux
▪ règles d'arbitrage facultatives de la Cour permanente d'arbitrage impliquant des organisations internationales et des États
▪ règles de classification et les caractéristiques de fonctionnement
▪ règles de fond et de procédure
▪ règles de santé et de sécurité
▪ règles des Nations Unies concernant le traitement des détenues et l’imposition de mesures non privatives de liberté aux délinquantes
▪ règles d'York et d'Anvers
▪ règles juridiques et déontologiques
▪ relation entre les pouvoirs central et local
▪ relation entre l'exposition et les effets
▪ Relations avec la société civile organisée et prospective
▪ Relations avec les conseils économiques et sociaux nationaux et la société civile
▪ relations économiques et financières
▪ relations entre zones urbaines et rurales
▪ Relations extérieures et service juridique
▪ Relations interinstitutionnelles et avec les CES nationaux
▪ relief et climat difficiles
▪ reliure, brochage et dorure
▪ remboursement de frais de déplacement et de séjour
▪ rencontre des milieux économiques et sociaux ACP-UE
▪ rendement de destruction et d'élimination
▪ renforcement des capacités à l'appui de la sécurité et du développement
▪ renforcement des capacités à l'appui du développement et de la sécurité pour le développement
▪ renforcement des capacités de la société civile rom et de sa participation au suivi des stratégies nationales d'intégration des Roms
▪ renforcement des capacités en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
▪ Renforcer les moyens de mettre en œuvre le Partenariat mondial pour le développement et le revitaliser
▪ renseignement, surveillance, acquisition d'objectifs et reconnaissance
▪ renseignement, surveillance et reconnaissance
▪ renseignement mesures et signature
  1. EN social contributions and benefits
    LV sociālās iemaksas un pabalsti
    DE Sozialbeiträge und Sozialleistungen
    FR cotisations et prestations sociales
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