Otrdiena, 24. marts   Šī ir funkcionējoša termini.lza.lv versija. Apmeklējiet arī Latvijas Nacionālo terminoloģijas portālu.
  Sākumlapa
  Terminu datubāze
  Struktūra un principi
  Apakškomisijas
  Sēdes
  Lēmumi
  Protokoli
  Vēstules
  Publikācijas
  Konsultācijas
  Vārdnīcas
  EuroTermBank
  Par portālu
  Kontakti
  Resursi internetā
  «Terminoloģijas Jaunumi»
  Atbalstītāji
  Notikumi
LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

Vēlaties portāla jaunumus
saņemt pa e-pastu?
Norādiet savu adresi:

Pakalpojumu nodrošina FeedBlitz

AkadTerm – plašākā latviešu terminu datubāze
 Palīdzība
Izmantojiet zvaigznīti * vārda daļu meklēšanai (piemēram, dator* vai *pratība)
Nozares:
Kolekcijas:
Jūs meklējāt DES
Atrasti 11740 termini

▪ 15e Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
▪ 1re lettre des mots en majuscule
▪ 2021, Année internationale pour l’élimination du travail des enfants
▪ 21e Conférence des parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
▪ abaissement du niveau des terres induit par le pompage des eaux souterraines
▪ abandon des études
▪ abandon des marchandises à l'État
▪ abattage des animaux élevés en aquaculture
▪ abattage des arbres jeunes
▪ abolition des contrôles aux frontières
▪ abolition des obstacles
▪ abondance des éléments chimiques
▪ abordabilité des aliments
▪ abri des courants d'air
▪ abrogation des dérogations
▪ abrogation des exemptions
▪ absence de sous-cotation des prix et des prix indicatifs
▪ absorbeur des chocs
▪ absorption d’eau des panneaux de fibres
▪ absorption des gaz à effet de serre
▪ absorption des pertes
▪ abus sexuel commis contre des enfants
▪ abus sexuel commis en ligne sur des enfants
▪ abus sexuel commis sur des enfants
▪ abus sexuels concernant des enfants
▪ Académie des compétences cyber
▪ Académie des compétences en matière de cybersécurité
▪ académie des jeunes chercheurs
▪ académie Erasmus+ des enseignants
▪ Académie européenne des batteries
▪ académie européenne des compétences
▪ Académie européenne des compétences cyber
▪ académie européenne des compétences pour l'industrie «zéro net»
▪ Académie Royale des Beaux-Arts
▪ acariose des abeilles
▪ Accélérateur des ventes
▪ Accélération des ventes
▪ acceptation des déchets
▪ acceptation des vaccins
▪ acces des passagers
▪ accès du public aux documents des institutions
▪ accès et partage des avantages
▪ accès multiple par répartition des fréquences
▪ accessibilité des transports
▪ accès transfrontalier à des contenus en ligne
▪ accompagnement des malades en phase terminale
▪ accompagnement des mourants
▪ accomplissement des formalités douanières
▪ accomplissement des formalités douanières d'importation
▪ accomplissement des mesures d'instruction
▪ accord au niveau des services
▪ accord bilatéral de protection des investissements
▪ accord-cadre sur la protection des données
▪ accord concernant les marchés des télécommunications
▪ accord concernant les notifications, les consultations, le règlement des différends et la surveillance
▪ Accord concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique
▪ accord de compensation des résultats
▪ Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et l'Indonesie, la Malaysia, les Philippines, Singapour et la Thaïlande, pays membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et la Confédération suisse dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas
▪ accord de coopération pour la protection des côtes et des eaux de l'Atlantique du Nord-Est contre la pollution
▪ accord de facilitation des investissements durables
▪ accord de fixation des prix
▪ accord de Nauru de 1982 concernant la coopération dans la gestion des pêches d'intérêt commun
▪ accord de partenariat entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et les membres de l’Organisation des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d’autre part
▪ accord de partenariat entre les membres du groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part
▪ accord de partenariat volontaire sur l'application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux
▪ accord de promotion et de protection des investissements
▪ accord de protection des investissements
▪ accord des autorités de contrôle
▪ Accord des Nations unies sur les stocks de poissons
▪ accord des parties sur les dépens
▪ Accord du Cap de 2012 sur la mise en œuvre des dispositions du Protocole de Torremolinos de 1993 relatif à la Convention internationale de Torremolinos sur la sécurité des navires de pêche, 1977
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003/48/CE du Conseil
▪ Accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes
▪ Accord entre le Danemark, la Finlande, la Norvège et la Suède concernant la suppression du contrôle des passeports aux frontières internordiques
▪ accord entre l'Union européenne et le gouvernement des États-Unis d'Amérique sur la sécurité des informations classifiées
▪ Accord européen concernant l'entraide médicale dans le domaine des traitements spéciaux et des ressources thermo-climatiques
▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des Droits de l'Homme
▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Cour européenne des droits de l'homme
▪ Accord européen concernant l'octroi des soins médicaux aux personnes en séjour temporaire
▪ Accord européen pour la répression des émissions de radiodiffusion effectuées par des stations hors des territoires nationaux
▪ Accord européen relatif à la suppression des visas pour les réfugiés
▪ Accord européen relatif à l'échange des réactifs pour la détermination des groupes sanguins
▪ accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
▪ Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures
▪ Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route
▪ Accord européen sur la circulation des jeunes sous couvert du passeport collectif entre les pays membres du Conseil de l'Europe
▪ Accord européen sur l'échange de réactifs pour la détermination des groupes tissulaires
▪ Accord européen sur le maintien du paiement des bourses aux étudiants poursuivant leurs études à l'étranger
▪ Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe
▪ Accord européen sur le transfert de la responsabilité à l'égard des réfugiés
▪ Accord européen sur l'instruction et la formation des infirmières
▪ accord général sur le commerce des services
▪ Accord intergouvernemental concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique
▪ Accord intérimaire entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Union des Républiques socialistes soviétiques relatif à certaines mesures concernant la limitation des armes offensives stratégiques
▪ Accord intérimaire entre les USA et l'URSS sur certaines mesures relatives à la limitation des armements stratégiques offensifs
▪ Accord intérimaire européen concernant la sécurité sociale, à l'exclusion des régimes relatifs à la vieillesse, à l'invalidité et aux survivants
▪ Accord interinstitutionnel du 20 décembre 1994 - Méthode de travail accélérée en vue d'une codification officielle des textes législatifs
▪ Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part
▪ Accord multilatéral sur le commerce des marchandises
▪ Accord nordique sur le contrôle des passeports
▪ accord parapluie de protection des données personnelles
▪ accord partiel élargi sur le registre des dommages causés par l'agression de la Fédération de Russie contre l'Ukraine
▪ Accord portant création de la Commission des thons de l'océan Indien
▪ Accord portant création du Fonds de développement pour les peuples autochtones d'Amérique latine et des Caraïbes
▪ Accord portant création du Fonds pour le progrès des populations autochtones de l'Amérique latine et des Caraïbes
▪ Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer
▪ Accord relatif à l'application entre les Etats membres des Communautés européennes de la Convention du Conseil de l'Europe sur le transfèrement des personnes condamnées
▪ Accord relatif au commerce des aéronefs civils
▪ Accord relatif au programme international pour la conservation des dauphins
▪ accord relatif au statut des forces de l'UE
▪ Accord relatif au trafic illicite par mer, mettant en oeuvre l'article 17 de la Convention des Nations unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
▪ Accord relatif au transit des services aériens internationaux
▪ accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
▪ accords avec des pays tiers
▪ accord SPS,, accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce
▪ accord sur la biodiversité au-delà des juridictions nationales
▪ Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie
▪ Accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique et de la mer du Nord
▪ accord sur la facilitation des échanges
▪ accord sur la facilitation des investissements durables entre l’Union européenne et la République d’Angola
▪ accord sur la liberté de circulation avec carte d'identité dans les pays des Balkans occidentaux
▪ Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ accord sur la réduction des frais d'itinérance liés à la téléphonie mobile dans les Balkans occidentaux
▪ accord sur la sécurité des informations
▪ Accord sur la sécurité des informations entre les parties au Traité de l'Atlantique Nord
▪ Accord sur la sécurité incendie et la sécurité des bâtiments au Bangladesh
▪ accord sur la voie de la normalisation des relations entre le Kosovo et la Serbie
▪ accord sur le commerce des services
▪ Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
▪ accord sur le statut des forces
▪ Accord sur le transfert des corps des personnes décédées
▪ accord sur l'évaluation de la conformité et l'acceptation des produits industriels
▪ accord UE-Royaume-Uni sur la sécurité des informations
▪ accord visant à faciliter la délivrance des visas
▪ Accord visant à favoriser le respect par les navires de pêche en haute mer des mesures internationales de conservation et de gestion
▪ accréditation régulière des établissements d’enseignement supérieur*
▪ accroissement de la valeur des prises
▪ accroissement des salaires
▪ accueil des demandeurs d'asile
▪ accueil des enfants
▪ accumulation des bénéfices
▪ acheminement des réponses
▪ acide aminé lié dans des peptides
▪ acidification des océans
▪ acidification des sols
▪ acquérir des biens immobiliers et mobiliers
▪ acquérir les délibérations à la majorité des membres
▪ acquis de l’UE en matière de protection des données et de respect de la vie privée
▪ acquis de l'UE en matière de protection des données
▪ acquis de l'Union européenne en matière de protection des données
▪ acquis en matière de protection des données
▪ acquisition des connaissances
▪ acquisition des droits d'auteur
▪ acquittement des droits d'auteur
▪ acte accompli à des fins expérimentales
▪ Acte constitutif de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture
▪ Acte de Genève de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ Acte de La Haye de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ Acte de Londres de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ Acte du 20 septembre 1976 portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct
▪ acte général révisé pour le règlement pacifique des différends internationaux
▪ acte législatif sur des emplois de qualité
▪ Acte modifiant le protocole sur les statuts de la Banque européenne d'investissement habilitant le conseil des gouverneurs à créer un Fonds européen d'investissement
▪ Acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct
▪ Acte portant élection des représentants à l'Assemblée au suffrage universel direct
▪ acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités
▪ acte relevant du champ d’application des motifs d’exclusion
▪ acte sur la gouvernance des données
▪ acteur dans le domaine des droits de l'homme
▪ acteur dans le domaine des droits humains
▪ acteur des droits de l'homme
▪ acteur des droits humains
▪ acteurs des medias
▪ actif des parents
▪ actif pondéré des risques
▪ actif pondéré en fonction des risques
▪ actifs consistant en des logiciels
▪ action commune du réseau européen pour l'évaluation des technologies de la santé
▪ Action conjointe à l'appui des institutions de microfinance en Europe
▪ action de coordination militaire de l'Union européenne à l'appui de la résolution 1816 du Conseil de sécurité des Nations unies
▪ Action des chrétiens pour l'abolition de la torture
▪ action des fondateurs
▪ action durable des produits de préservation du bois
▪ action en faveur des économies d'énergie
▪ action mondiale contre la traite des personnes et le trafic illicite de migrants
▪ Action mondiale des parlementaires
▪ action mondiale pour prévenir et combattre la traite des personnes et le trafic illicite de migrants
▪ actionnariat des salariés
▪ actions et des mesures horizontales
▪ Actions préparatoires 2007: Gestion des migrations - Solidarité en action
▪ activité agricole à des fins non commerciales
▪ activité de participation des jeunes
▪ activité professionnelle des étrangers
▪ activités de minimisation des risques
▪ activités des moyens de communication de masse
▪ activités des passeurs
▪ activités des professions libérales
▪ actualisation à partir des données de surveillance
▪ adaptation des exigences d'information
▪ adaptation des objectifs de développement durable aux spécificités locales
▪ adaptation des perspectives financières
▪ adaptation des rémunérations
▪ adaptation des salaires
▪ adaptation locale des ODD
▪ additionnalité des financements
▪ additionnalité des réductions d'émissions
▪ adéquation des capacités de production
▪ adéquation des compétences
▪ adéquation des fonds propres
▪ adéquation des pensions
▪ adéquation des réseaux
▪ à des conditions équitables, raisonnables et non discriminatoires
▪ à des conditions spéciales
▪ à des usages spécifiques
▪ à disposer des bâches à l'intérieur des conteneurs
▪ adjoint au commandant suprême des forces alliées en Europe
▪ adjoint au ministre des relations extérieures
▪ admettre des soumissions
▪ administrateur de gestion des utilisateurs
▪ Administrateur des communications Teams
▪ administration américaine chargée des aliments et des médicaments
▪ administration des biens de l'enfant
▪ Administration des brevets de la République Lettonne
▪ Administration des contrats
▪ Administration des contributions
▪ administration des contributions; Service des Impôts
▪ administration des douanes
▪ Administration des Douanes et Droits Indirects
▪ administration des étrangers
▪ Administration des Finances de l'Etat
▪ Administration des Impôts
▪ Administration des partenaires Office 365
▪ Administration des Ponts et Chaussées
▪ Administration des services Access
▪ administration du régime des prix
▪ Administration pour la sécurité des transports
▪ administration selon le principe des privilèges minimum
▪ admission des étrangers
▪ admission en bourse des valeurs mobilières
▪ adoption des avis
▪ adoption des décisions
▪ adoption des recommandations
▪ adossé à des actifs
▪ affectation des bénéfices
▪ affectation des juges aux chambres
▪ affectation des objectifs
▪ affectation des ressources
▪ affectation des sols
▪ affectation des terres
▪ affection des voies basses urinaires
▪ affection des voies respiratoires supérieures
▪ affichage des affectations
▪ Affichage des données de diagnostic Office
▪ affichage des prix
▪ affichage des ressources
▪ affichage des tâches
▪ Affichage distant des données de diagnostic Office
▪ Afficheur des messages d'état
▪ affinage des métaux
▪ affûtage manuel des lames de scies
▪ affûtage mécanisé (des lames de scie)
▪ affûteuse des lames coupantes
▪ affûteuse des lames de scie à cadre
▪ affûteuse (des lames de scie) à lime
▪ Âge des arbres
▪ âge des boues
▪ Agence argentino-brésilienne pour la comptabilité et le contrôle des matières nucléaires
▪ Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)
▪ agence chargée du démantèlement des centrales nucléaires
▪ Agence communautaire de contrôle des pêches
▪ Agence de coopération des régulateurs de l’énergie
▪ Agence de coopération des régulateurs de l'énergie
▪ agence de garantie des investissements multilatéraux
▪ Agence de l’Union européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l’information
▪ Agence de l’Union européenne pour la coopération des régulateurs de l’énergie
▪ Agence de l’Union européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération des régulateurs de l'énergie
▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération des services répressifs
▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération et la formation des services répressifs
▪ Agence de l'Union européenne pour la formation des services répressifs
▪ agence de notation des sociétés
▪ agence de placement des marins
▪ Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ Agence des réserves de stocks
▪ Agence des réserves matérielles
▪ Agence des villes et territoires méditerranéens durables
▪ Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information
▪ Agence européenne de contrôle des pêches
▪ Agence européenne de l'armement, de la recherche et des capacités militaires
▪ Agence européenne des droits fondamentaux
▪ Agence européenne des médicaments
▪ Agence européenne des produits chimiques
▪ Agence européenne des variétés végétales
▪ Agence européenne d'information des consommateurs
▪ Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l’Union européenne
▪ Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l'Union européenne
▪ Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ Agence européenne pour le développement de l'éducation pour les élèves ayant des besoins particuliers
▪ Agence européenne pour l'évaluation des médicaments
▪ agencement des locaux
▪ Agence multilatérale de garantie des investissements
▪ agenda européen dans le domaine de l'éducation et de la formation des adultes
▪ agent chargé de la passation des marchés
▪ agent chargé des dossiers
▪ agent chargé des enquêtes
▪ Agent de filtrage des connexions
▪ agent de manœuvre des trains
▪ agent des Communautés européennes
▪ agent des douanes
▪ agentivité des enfants et des jeunes
▪ agentivité des femmes
▪ agents conservateurs admis dans la composition des produits cosmétiques
▪ agents de durcissement des surfaces
▪ agents des parties
▪ agglomération de traitement des eaux résiduaires
▪ agglutination des pores
▪ agissement contraire aux buts et aux principes des Nations unies
▪ agrafeuse des fonds d’emballages en carton
▪ agrégation des données
▪ agrégation des émissions de GES de l’UE
▪ agrégats des comptes nationaux
▪ agression sexuelle commise contre des femmes
▪ aide à la balance des paiements
▪ aide à l'installation des jeunes agriculteurs
▪ aide en faveur des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
▪ aigle des singes
▪ Aigrette des récifs
▪ aiguiseur des lames de la scie
▪ ail des champs
▪ ail des ours
▪ aire d'activité du (des) collecteurs
▪ aire de manoeuvre des aéronefs - aire d'attente
▪ airelle des marais
▪ aires d'attente de départ des taxis et des moyens de transport au sol
▪ ayant des éclaircies
▪ Ajouter des membres
▪ Ajouter des personnes
▪ Ajouter des vidéos
▪ ajustement de compensation des valeurs de débit
▪ ajustement des bilans
▪ ajustement des contributions
▪ ajustement des prix de transfert
▪ albatros des antipodes
▪ alerte et interception rapides avec surveillance spatiale des théâtres
▪ aliéner des biens immobiliers et mobiliers
▪ alignement des planètes
▪ alimentation des animaux
▪ alimentation des porcs
▪ aliment des animaux
▪ aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales
▪ aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers
▪ aliments composés des animaux
▪ aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales
▪ aliquotage des amorces
▪ allégation comparative des éléments nutritifs
▪ allégement des formalités
▪ allègement des règles d'utilisation des créneaux horaires
▪ allègement des règles relatives aux créneaux horaires
▪ aller et retour des capitaux
▪ alliance Afrique - Europe pour un investissement et des emplois durables
▪ Alliance des civilisations
▪ Alliance des civilisations de l'Organisation des Nations Unies
▪ Alliance des États du Sahel
▪ Alliance des petits Etats insulaires
▪ alliance des ports européens
▪ Alliance des régions de production de véhicules automobiles
▪ alliance européenne des industries de la création
▪ alliance industrielle pour les processeurs et les technologies des semi-conducteurs
▪ Alliance mondiale contre les abus sexuels commis contre des enfants via Internet
▪ Alliance mondiale des INDH
▪ Alliance mondiale des institutions nationales des droits de l'homme
▪ Alliance mondiale pour la mise en œuvre de la solution des deux États
▪ Alliance mondiale pour la participation des citoyens
▪ Alliance nationale polonaise des syndicats
▪ Alliance pour l'innovation dans le domaine de l'internet des objets
▪ allocation arbitraire des coûts
▪ allocation au titre de la flexibilté relative à l'utilisation des terres
▪ allocation des coûts fixes
▪ allocation des dépens
▪ allocation des ressources
▪ allocation dynamique des actifs
▪ allocation efficace des ressources
▪ allocation inefficiente des ressources
▪ allocation interne des fonds propres
▪ allocation stratégique des actifs
▪ allocation tactique des actifs
▪ Alouette des champs
▪ alphabet des aveugles
▪ altération des données
▪ altération ou insuffisance des facultés personnelles
▪ alternance des cultures
▪ ambassadeurs de la Convention des maires
▪ Amélioration de la disponibilité des documents
▪ amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes,accouchées ou allaitantes au travail
▪ amélioration des animaux
▪ amélioration des aptitudes organisationnelles
▪ amélioration des conditions de travail
▪ amélioration des conditions de vie
▪ amélioration des couleurs
▪ amélioration des fonctionnalités d'un produit
▪ amélioration des forêts
▪ amélioration des panneaux de fibres
▪ amélioration des plantes
▪ amélioration des produits alimentaires
▪ amélioration des sols
▪ amélioration des structures
▪ amélioration des termes du crédit
▪ amélioration génétique des animaux
▪ aménagement des bassins-versants
▪ aménagement des forêts
▪ aménagement des parcours
▪ aménagement des pêches
▪ aménagement des torrents
▪ aménagement des villes
▪ aménagement intégré des zones côtières
▪ amendement de Kigali au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
▪ amenuisement des marges
▪ amortissement des primes
▪ amortissement fonctionnel des actifs immobilisés
▪ ampliation des offres de preuve
▪ amplitudes des pics
▪ analyse comparative de la situation en matière d'égalité des genres
▪ analyse comportementale des utilisateurs et des entités
▪ analyse d’évaluation des risques
▪ analyse d’impact des modifications substantielles à une proposition de la Commission
▪ analyse d'audience des applications
▪ analyse de la nature et des effets des défauts
▪ analyse de l'isoquant et des isocoûts
▪ analyse des aliments
▪ Analyse des appels
▪ analyse des bilans
▪ analyse des causes
▪ analyse des causes profondes
▪ analyse des chaīnes temporelles
▪ analyse des coûts
▪ analyse des déchets
▪ analyse des disparités entre les rôles des hommes et des femmes
▪ analyse des données
▪ analyse des drogues
▪ analyse des eaux usées
▪ analyse des écarts
▪ analyse des écarts de qualification
▪ analyse des effectifs
▪ analyse des entrées/sorties
▪ Analyse des étiquettes
▪ analyse des forces, faiblesses, opportunités et menaces
▪ analyse des gaz
▪ analyse des groupes terminaux
▪ analyse des incidences sur la vie privée
▪ analyse des lacunes
▪ analyse des menaces
▪ analyse des modes de défaillance et de leurs effets
▪ Analyse des notes
▪ analyse des parcours de visite
▪ Analyse des performances
▪ analyse des personnes
▪ analyse des politiques
▪ analyse des pores de la peau
▪ Analyse des réseaux sociaux
▪ analyse des risques
▪ analyse des sentiments
▪ analyse d'impact relative à la protection des données
▪ analyse du comportement des utilisateurs et des entités
▪ analyse granulométrique des particules
▪ analyse médico-légale (des échantillons)
▪ analyse préalable des risques
▪ analyse stratégique des risques
▪ analyse tenant compte des disparités entre les genres
▪ ancrage local des objectifs de développement durable
▪ ancrage local des ODD
▪ ancrages des ceintures de sécurité
▪ anémie infectieuse des équidés
▪ angle de l’arête coupante des lames
▪ animal femelle des reproducteur de l'espèce porcine
▪ animal utilisé à des fins scientifiques
▪ animal vivant des espèces ovine
▪ animation socio-éducative auprès des jeunes par des éducateurs de rue
▪ animaux des espèces sensibles
▪ animaux vivants des espèces caprine
▪ anis des prés
▪ anis des Vosges
▪ Année africaine des droits de l’homme avec un accent particulier sur les droits de la femme
▪ Année africaine des droits de l'homme
▪ Année européenne de la mobilité des travailleurs
▪ Année européenne de l'égalité des chances pour tous
▪ Année européenne des activités de volontariat pour la promotion de la citoyenneté active
▪ Année européenne des citoyens
▪ Année européenne des compétences
▪ Année européenne des compétences 2023
▪ Année européenne des langues
▪ année internationale de la santé des végétaux
▪ Année internationale des déserts et de la désertification
▪ Année internationale des légumineuses
▪ Année internationale des populations autochtones
▪ annuaire des contacts
▪ annuaire des utilisateurs Skype
▪ annulation des certificats MACF
▪ anoa des montagnes
▪ anoa des plaines
▪ anodisation des métaux
▪ antagoniste des récepteurs AT1 de l'angiotensine II
▪ antagoniste des récepteurs de l'angiotensine II
▪ Antenne PE-Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ASEAN)
▪ antibiotique du groupe des glycopeptides
▪ anticipation des besoins de compétences
▪ anticipation des compétences
▪ antigivrage des aéronefs
▪ antipatinage des roues motrices
▪ Aperçu des onglets
▪ aperçu des personnes
▪ aperçu des pièces jointes
▪ aperçu des sauts de page
▪ aperçu des tâches
▪ API des services Web Windows
▪ API Paramètres des réponses automatiques
▪ appareil à égaliser les sommets des dents de la scie
▪ appareil à tailler des dent de la scie
▪ appareil de réglage optique des lames alternatives
▪ appareils atmosphériques a circulation sous des douches
▪ appariement des ordres
▪ apparition des faits/phénomènes
▪ appel lancé à Sofia pour une action en faveur des compétences numériques et de l'éducation numérique
▪ applicabilité des clauses d’exclusion
▪ application d'alerte et de traçage des contacts
▪ application de gestion des signalements sur internet
▪ application de gestion intégrée des retours
▪ application des droits légalement dus
▪ application des interventions
▪ application des lois
▪ application des réglementations forestières, gouvernance et échanges commerciaux
▪ application des règles
▪ application de traçage des contacts et d'alerte
▪ application du principe de l'égalité des rémunérations masculines et féminines
▪ applications des technologies de la langue
▪ application uniforme des dispositions
▪ apport annuel des précipitations
▪ appréciation de la valeur génétique des femelles en ce qui concerne les paramètres laitiers
▪ appréciation des autorités de contrôle
▪ appréciation des autorités de surveillance
▪ appréciation des données agronomiques
▪ appréciation des risques
▪ apprentissage des inférences
▪ apprentissage des langues
▪ apprentissage des langues étrangères
▪ apprentissage fondé sur des recherches
▪ approbation des autorités de contrôle
▪ approbation des comptes
▪ approche basée sur des données scientifiquement validées
▪ approche de la gestion des pêches fondée sur les écosystèmes
▪ approche de la gestion des risques de qualité
▪ approche de précaution en matière de gestion des pêches
▪ approche des corrections pour volatilité aux fins de la surveillance
▪ approche des hotspots
▪ approche des notations internes
▪ approche des "points d'accès"
▪ approche dite des centres et zones de crise
▪ approche écosystémique de la gestion des pêches
▪ approche écosystémique en matière de gestion des pêches
▪ approche européenne pour l’assurance qualité des programmes conjoints
▪ approche fondée sur des formules
▪ approche globale de la question des migrations et de la mobilité
▪ Approche globale sur la question des migrations
▪ Approche globale sur la question des migrations: Priorités d'action centrées sur l'Afrique et la Méditerranée
▪ approche intégrée à l'égard des conflits et des crises extérieurs
▪ approche intégrée des conflits et des crises
▪ approche intégrée européenne en matière de retour à l'égard des pays tiers
▪ approche stratégique de la gestion internationale des produits chimiques
▪ Approche stratégique de l'UE en faveur des femmes, de la paix et de la sécurité
▪ approche tenant compte de l'orientation sexuelle, de l'identité de genre, de l'expression de genre et des caractéristiques sexuelles (OSIGEGCS)
▪ Approfondir les connaissances sur la dimension judiciaire de la liberté d’expression et des medias en Europe du Sud-Est
▪ appropriation des innovations
▪ appropriation des risques
▪ aptitude des produits de préservation du bois au délavage
▪ apurement annuel des performances
▪ apurement des comptes
▪ apurement financier des comptes
▪ arborescence des appels
▪ arborescence des balises
▪ Arborescence des balises rapides
▪ arborescence des dépendances
▪ arborescence des dossiers
▪ arborescence des sujets
▪ arbre des objectifs
▪ archipel des Açores
▪ archipel des Tuamotu
▪ architecture de consolidation de la paix des Nations unies
▪ architecture de maintien de la paix des Nations unies
▪ architecture des données
▪ Architecture des réseaux
▪ architecture des systèmes
▪ archivage des données
▪ arguments tirés des gains d'efficacité
▪ Armée du salut des Rohingyas de l'Arakan
▪ armes de guerre des mines
▪ armoire renfermant des dossiers
▪ armures [métalliques] des câbles
▪ arnica des montagnes
▪ arnique des montagnes
▪ arrangement concernant le commerce international des textiles
▪ Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d’origine et leur enregistrement international
▪ Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits
▪ Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques
▪ Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques
▪ Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets
▪ Arrangement de Wassenaar relatif au contrôle des exportations des armes conventionnelles et des biens et technologies à double usage
▪ Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision
▪ Arrangement européen sur l'échange des programmes au moyen de films de télévision
▪ Arrangement pour l'application de l'Accord européen du 17 octobre 1980 concernant l'octroi des soins médicaux aux personnes en séjour temporaire
▪ arrangement régional de gestion des pêcheries
▪ arrangement régional de gestion des pêches
▪ Arrangement relatif à des lignes directrices pour les crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public
▪ arrêt définitif des activités de pêche
▪ arrêt-démarrage du moteur lors des arrêts du véhicule
▪ arrêt des hostilités
▪ arrêt temporaire des activités de pêche
▪ arroche des jardins
▪ articulation des hanches
▪ articulations des jambes
▪ artificialisation des sols
▪ artificialisation des terres
▪ ascenseur guidé par des ciseaux
▪ ascospores (spores des ascomycètes)
▪ asymétrie des couvertures
▪ asymétrie des échéances contractuelles
▪ asymétrie des résultats fiscaux
▪ aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
▪ aspects pratiques des procédures d’exposition médicale
▪ aspiration des dégagement de gaz de peinture
▪ assainissement des bilans
▪ assainissement des finances
▪ assainissement des finances publiques
▪ Assemblée des chambres françaises de commerce et d’industrie
▪ assemblée des donneurs
▪ Assemblée des Etats parties
▪ assemblée des Nations
▪ Assemblée des Nations unies pour l'environnement
▪ Assemblée des Nations unies pour l'environnement du Programme des Nations unies pour l'environnement
▪ Assemblée des régions d'Europe
▪ Assemblée des Tatars de Crimée
▪ assemblée générale annuelle des actionnaires et des associés
▪ assemblée générale des actionnaires du FEI
▪ Assemblée générale des Nations unies
▪ asservissement des enfants
▪ asservissement des véhicules à leur trajectoire
▪ assiette des redevance
▪ assiette des réserves
▪ assignation des fréquences radioélectriques
▪ assignation des radiofréquences
▪ assimilation des migrants
▪ Assistant Étalonnage des couleurs de l'écran
▪ Assistant Réglage des haut-parleurs
▪ association/communauté des municipalités à majorité serbe
▪ association/communauté des municipalités à majorité serbe au Kosovo
▪ Association américaine des femmes universitaires
▪ association biélorusse des journalistes
▪ Association canadienne des paiements
▪ Association chinoise pour la maîtrise des armements et le désarmement
▪ Association chinoise pour le contrôle des armements et le désarmement
▪ Association chinoise pour le contrôle des armes et le désarmement
▪ Association croate des employeurs
▪ Association de libre-échange des Caraïbes
▪ Association des agences de la démocratie locale
▪ Association des anciens députés au Parlement européen
▪ Association des anciens membres
▪ Association des anciens membres du Comité économique et social européen
▪ Association des armateurs de la Communauté européenne
▪ Association des banques
▪ Association des Centres Distributeurs Edouard Leclerc
▪ Association des chambres de commerce et d'industrie européennes
▪ Association des chambres lituaniennes du commerce, de l’industrie et des métiers
▪ Association des cités et régions pour la gestion durable des ressources
▪ Association des collectivités locales d’Irlande du Nord
▪ Association des Compagnies Aériennes de la Communauté Européenne
▪ Association des compagnies européennes de navigation aérienne
▪ Association des constructeurs européens d'automobiles
▪ Association des Cooperateurs
▪ association des dentistes mutualistes de Rhénanie du Nord
▪ Association des détaillants en tabac
▪ Association des éleveurs danois d' animaux à fourrure
▪ association des employeurs
▪ Association des employeurs de l'artisanat et des petites entreprises de Slovénie
▪ Association des employeurs de Malte
▪ Association des employeurs de Slovénie
▪ Association des États Caraïbes
▪ Association des États de la Caraïbe
▪ Association des États des Caraïbes
▪ Association des États riverains de l'océan Indien
▪ Association des études régionales
▪ Association des fédérations industrielles
▪ Association des fédérations internationales des sports olympiques d'été
▪ Association des hôtels et restaurants de Malte
▪ Association des jeunes agriculteurs
▪ Association des nations de l'Asie du Sud-Est
▪ Association des opérateurs postaux publics européens
▪ Association des organisations d’employeurs bulgares
▪ Association des pays riverains de l'océan Indien pour la coopération régionale
▪ association des parents
▪ Association des régions européennes des produits d'origine
▪ Association des régions frontalières européennes
▪ Association des responsables des Autorités de sûreté nucléaire des pays d'Europe de l'Ouest
▪ Association des syndicats indépendants
▪ Association des syndicats indépendants de la République tchèque
▪ Association des villes pour le recyclage
▪ Association du réseau européen des registres testamentaires
▪ Association du transport aérien d'Amérique latine et des Caraïbes
▪ Association espagnole des banques
▪ Association estonienne des petites et moyennes entreprises
▪ Association européenne des agences de développement
▪ Association européenne des anciens parlementaires des pays membres du Conseil de l'Europe
▪ Association européenne des centres nationaux de productivité
▪ Association européenne des compagnies d'aviation des régions d'Europe
▪ Association européenne des économistes de la pêche
▪ Association européenne des élus de montagne
▪ Association européenne des employeurs du secteur hospitalier et de la santé
▪ Association européenne des exploitants de réseaux de télécommunications
▪ Association européenne des fabricants d'engrais
▪ Association européenne des gaz de pétrole liquéfiés
▪ Association européenne des instituts de recherche et de formation en matière de développement
▪ association européenne des interprètes en langue des signes
▪ Association européenne des loueurs de véhicules
▪ Association européenne des organismes de recherche et de technologie
▪ Association européenne des personnels navigants techniques
▪ Association européenne des registres du commerce
▪ Association européenne pour la coordination de la représentation des consommateurs dans la normalisation
▪ Association européenne pour la protection des cultures
▪ Association Française Technique pour le Developpment de l'Emploi des Trellis Soudés
▪ Association générale des employeurs des Pays-Bas
▪ Association générale des producteurs de blé et autres céréales
▪ Association internationale des applications de la chaîne de blocs de confiance
▪ Association internationale des charters aériens
▪ Association internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires
▪ Association internationale des contrôleurs d'assurance
▪ Association internationale des femmes et hommes homosexuels
▪ Association internationale des juges aux affaires de réfugiés et de migrants
▪ Association internationale des marchés de capitaux
▪ Association internationale des matières premières pour la parfumerie
▪ association internationale des musées de femmes
▪ Association internationale des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées
▪ Association internationale permanente des congrès de la route
▪ association internationale pour la promotion de la coopération avec les scientifiques des NEI
▪ association italienne des fabricants de boissons gazeuses
▪ association italienne des industries de produits alimentaires
▪ Association latino-américaine des centres d’opérations de paix
▪ Association lituanienne des entreprises de l’habillement et du textile
▪ Association mondiale des exploitants de centrales nucléaires
▪ association mondiale des zoos et aquariums
▪ Association nationale des commissaires d'assurance
▪ Association nationale des corps de métiers
▪ Association nationale des entrepreneurs et des employeurs
▪ Association nationale des entreprises stratégiques et de service public
▪ Association Nationale des Grossistes Itinérants en Produits Manufacturés du Tabac
▪ Association néerlandaise des consommateurs
▪ Association pour la Promotion des Intérêts du Commerce du Livre
▪ Association professionelle des fabriquants d'aliments composées pour les animaux
▪ association regroupant des participants
▪ Association royale néerlandaise des PME
▪ associations des autorités locales
▪ assouplissement des procédures en matière de visas
▪ assurance des biens
▪ assurance des corps aériens
▪ assurance des corps d'engins aériens
▪ assurance des dépôts
▪ Assurance de sécurité et de confidentialité des fournisseurs
▪ assurance des forêt contre incendie
▪ assurance des marchandises
▪ assurance des moyens de transport
▪ assurance des personnes
▪ assurance des transports
▪ assurance d'indemnisation des travailleurs
▪ assurance généralisée des veuves et des orphelins
▪ assurance liée à des fonds d'investissement
▪ assurance liée à des indices
▪ assurance liée à des unités de compte
▪ assurance obligatoire de responsabilité des droits civils
▪ assurance qualité totale avec procédure d'examen des études
▪ assureur couvrant le risque de responsabilité civile des transporteurs de marchandises par route
▪ assureur des transporteurs routiers
▪ astrophysique des hautes énergies
▪ atelier des baguette
▪ atlas des vents
▪ attaché des acheteurs
▪ attache des lames
▪ attachés "Droit des sociétés"
▪ atteinte à l'intégrité des données
▪ attentes des consommateurs
▪ Attention! Contient du cadmium. Des fumées dangereuses se développent pendant l’utilisation. Voir les informations fournies par le fabricant. Respectez les consignes de sécurité.
▪ Attention! Ne pas utiliser en combinaison avec d’autres produits. Peut libérer des gaz dangereux (chlore).
▪ atténuation des changements climatiques
▪ atténuation des risques
▪ atténuation fondée sur l'affectation des terres
▪ attestation d’exonération des impôts
▪ attestation de vérification des comptes
▪ attestation nuancée par des réserves
▪ Attirer des compétences et des talents dans l’UE
▪ attitude accommodante des autorités de surveillance
▪ attribution des affaires
▪ attribution des benefices
▪ attribution des créneaux horaires
▪ attribution des droits
▪ attribution des missions
▪ attribution des profits et des pertes
▪ attribution des ressources
▪ attribution des sièges
▪ attributions des commissions
▪ Au contact de l'eau, dégage des gaz toxiques.
▪ audit des opérations
▪ audition des futurs époux
▪ audition des jeunes européens
▪ audition des témoins
▪ audition des témoins et experts
▪ auditions des commissaires désignés devant le Parlement européen
▪ Augmentation des coûts
▪ augmentation des prix
▪ augmentation des salaires réels
▪ augmentation en fonction des objectifs
▪ auteur de crimes sexuels contre des mineurs
▪ authenticité et régularité des documents
▪ autodétermination des peuples
▪ autoévaluation des risques
▪ autolimitation des exportations
▪ automatisation des processus métier
▪ automatisation des usines
▪ Automatisation et des solutions de plateforme
▪ automatisation robotisée des processus
▪ autonomie des enseignants
▪ autonomie des personnes âgées
▪ autonomie des personnes handicapées
▪ autonomisation des consommateurs
▪ autonomisation des femmes
▪ autorisation d'émettre des gaz à effet de serre
▪ autorisation de séjour pour des raisons humanitaires
▪ autorisation des mouvements transfrontières
▪ autorité chargée de la protection des données
▪ autorité chargée des enquêtes de sécurité maritime
▪ autorité chargée des poursuites
▪ autorité chargée des visas
▪ autorité compétente en matière de police des étrangers
▪ autorité compétente en matière de protection des données
▪ autorité de contrôle de la protection des données
▪ Autorité de protection des données
▪ autorité de régulation des télécommunications
▪ autorité des transports maritimes
▪ Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles
▪ Autorité européenne de sécurité des aliments
▪ Autorité européenne des marchés financiers
▪ autorité européenne des télécommunications
▪ Autorité européenne du marché des communications électroniques
▪ Autorité internationale des fonds marins
▪ autorité nationale chargée de l'octroi des permis
▪ autorité nationale chargée des autorisations
▪ autorité responsable des enquêtes de sécurité
▪ autorité responsable des enquêtes de sécurité maritime
▪ autorités de contrôle communes chargées de la protection des données
▪ autorités publiques ou clients issus des milieux commerciaux
▪ autour des palombes
▪ autour des palombes (sous-espèce de Corse-Sardaigne)
▪ autres comptes à recevoir/à payer, à l'exclusion des crédits commerciaux et avances
▪ autres mécanismes de transfert des risques
▪ Autres opérations de travail à chaud avec des métaux
▪ auxiliaire des cultures
▪ avance de l'ensemble des charge
▪ avancer des objections
▪ Avantages des membres
▪ avant-projet de budget général des Communautés européennes
▪ avec primauté des octets de poids fort (big-endian)
▪ avenir numérique des zones rurales
▪ avionnage des réparations
▪ avis Cour des comptes
▪ avis du Comité des régions
▪ avis préconisant des captures nulles
▪ avocat habilité à exercer sur le territoire d'un des Etats membres
▪ avoir la garde des sceaux
▪ avortement enzootique des brebis
▪ axe de compactage des lignes
▪ axe de déplacement des postes de commandement
▪ axe des abscisses
▪ axe des ordonnées
▪ axe des pivot
▪ axe des x
▪ bac de collecte des effluents d'élevage
▪ bac de récolte des effluents d'élevage
▪ bactéries des nodosités
▪ bactéries réductrices des sulfates
▪ bactériose vasculaire des solanacées
▪ baisse des prix
▪ baisse des salaires
▪ baisse sensible des prix
▪ balance des blancs
▪ balance des capitaux
▪ balance des invisibles
▪ balance des opérations courantes
▪ balance des opérations en capital
▪ balance des paiements
▪ balance des paiements courants
▪ balance des paiements passive
▪ balance du mouvement des capitaux
▪ balance générale des comptes
▪ balan des paiements
▪ balanin des noisettes
▪ baleine des Basques
▪ balourd des outil
▪ bandage de protection des mâts
▪ bandeau de demande d'acceptation des cookies
▪ bande des canaux banalisés
▪ bande des ondes décimétriques
▪ Banque-carrefour des entreprises
▪ Banque de développement des Caraïbes
▪ banque de données mondiale sur les risques des marchés émergents
▪ banque des banques
▪ banque des données
▪ Banque des règlements internationaux
▪ Banque Hypothécaire et des Terres de Lettonie
▪ Banque mondiale des femmes
▪ banques centrales des Etats membres
▪ baréme des prix de vente au détail
▪ barre des applications de bureau
▪ barre des applications mobiles
▪ barre des messages
▪ Barre des tâches
▪ barrière des cellules de Sertoli
▪ base de données des composants
▪ base de données des comptes
▪ base de données des documents de référence
▪ base de données des établissements d’enseignement
▪ base de données des inspections
▪ base de données des mouvements de wagons et unités intermodales
▪ base de données des notifications d'études
▪ Base de données des paramètres de recherche
▪ base de données des paramètres des composants
▪ base de données des résultats d’assurance-qualité externe
▪ base de données des résultats de l’assurance qualité externe
▪ base de données principale de l'UE contenant les valeurs par défaut pour l'intensité des émissions de gaz à effet de serre
▪ base de données sur les ingrédients des détergents
▪ base des données
▪ base des droits constatés
▪ base des règlements effectifs
▪ base des ressources TVA
▪ bases de données des logiciels de navigation
▪ basin de drainage des eaux
▪ bataille des récits
▪ bâtiment contrôleur des renseignements de raids aériens
▪ Bécasse des bois
▪ Bécassine des marais
▪ belle des prés
▪ bénéfice net des réductions des émissions des sols
▪ bénéficiaire des subvention
▪ bénéficiaire des subventions
▪ bergeronnette des ruisseaux
▪ besoins des utilisateurs
▪ besoins liés au genre des femmes
▪ besoins pratiques liés au genre des femmes
▪ besoins stratégiques des femmes liés au genre
▪ biais des algorithmes
▪ bibliothèque de conservation et de préservation des documents
▪ bibliothèque de gestion des traductions
▪ Bibliothèque des Bonus
▪ bien-être des animaux
▪ bien-être des citoyens
▪ bières vieillies dans des cuves contenant du bois de hêtre
▪ Bilan 2 ans après le Sommet des Nations unies sur les systèmes alimentaires
▪ Bilan après le Sommet des Nations unies sur les systèmes alimentaires
▪ bilan des disponibilités alimentaires
▪ bilan des éléments nutritifs
▪ bilan des nutriments
▪ bilan des réserves minérales
▪ bilan des ressources minéraux
▪ bilan des résultats des actions de l'Union
▪ bilan neutre des émissions de gaz à effet de serre
▪ billet de trésorerie adossé à des actifs
▪ bioagresseur des cultures
▪ biocombustible issu des déchets urbains
▪ biodiversité marine dans les zones situées au-delà des limites de la juridiction nationale
▪ biodiversité marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale
▪ Bioéconomie bleue — vers un secteur UE des algues fort et durable
▪ biomasse des géniteurs
▪ biomasse des géniteurs d'un stock
▪ biomasse des reproducteurs
▪ biostimulant des végétaux
▪ biostimulant non microbien des végétaux
▪ bison des bois
▪ bison des forêts
▪ bissection des embryons
▪ blanchiment des avoirs
▪ blocage des crédits
▪ blocage des devises
▪ blocage des loyers
▪ blocage des moyens
▪ blocage des prix
▪ blocage des roues
▪ blocage des salaires
▪ blocage ou restitution des sommes
▪ bloqueur des récepteurs AT1 de l'angiotensine II
▪ bloqueur des récepteurs de l'angiotensine II
▪ boa des forêts de Madagascar
▪ boa des savanes de Madagascar
▪ bois à la fabrication des d’instruments de musique
▪ bois de l’industrie des placages
▪ boisement des surfaces agricoles
▪ boisement protectif des champs
▪ boîte à outils de l'UE pour la sécurité des réseaux 5G
▪ boîte à outils pour la promotion de la santé et du bien-être mental des enfants et des adolescents
▪ boîte à outils pour la sécurité des drones et des capacités antidrones
▪ Bon de Commande des Supports
▪ bon état écologique des eaux marines
▪ bonification des terres
▪ bonne conduite des affaires
▪ bonne gestion des affaires publiques
▪ bouclier de protection des données
▪ bouclier de protection des données personnelles
▪ bouclier de protection des données UE-États-Unis
▪ boue contenant des hydrocarbures
▪ boues et déchets solides contenant des hydrocarbures
▪ boues produites par le système d’épuration des gaz d’échappement
▪ Boues provenant des émulsions d'eau
▪ boues provenant du traitement in situ des effluents
▪ bourse des valeurs
▪ Bourse des valeurs de Riga
▪ bourse des valeurs (mobilières)
▪ bourse des valeurs mobilières
▪ bouvreuil des Açores
▪ bradage des prix
▪ branche asymptotique des géantes
▪ brassage des activités industrielles, professionnelles et nationales
▪ brevetabilité des inventions
▪ Brigades des martyrs d'Al-Aqsa
▪ brisures des grains
▪ broyage des automobiles
▪ broyeur des balles
▪ brome des seigles
▪ brucellose des ovins et des caprins
▪ bruche des fèves
▪ bruit des pas
▪ brunissement des vaisseaux
▪ budget des institutions communautaires
▪ budget des opérations et transactions
▪ budget général des Communautés européennes
▪ budgétisation des programmes
▪ budgétisation des redevances
▪ Bulletin des dessins et modèles communautaires
▪ Bulletin des dessins ou modèles communautaires
▪ Bulletin des dessins ou modèles de l’UE
▪ Bulletin des dessins ou modèles de l’Union européenne
▪ Bulletin des DMUE
▪ Bulletin des marques communautaires
▪ Bulletin européen des brevets
▪ Bureau, sessions plénières et service central d’organisation des réunions
▪ Bureau Bénélux des dessins et modèles
▪ Bureau Benelux des dessins ou modèles
▪ Bureau Benelux des marques
▪ Bureau conjoint des Nations unies pour les droits de l'homme
▪ bureau de centralisation des informations de l'EMSC
▪ bureau de centralisation des informations sur le trafic de migrants
▪ Bureau de la coordination des affaires humanitaires
▪ Bureau de rapprochement des entreprises
▪ bureau de recouvrement des avoirs
▪ bureau de règlement des sinistres
▪ Bureau des accords
▪ bureau des affaires agricoles
▪ Bureau des affaires de désarmement
▪ Bureau des affaires juridiques
▪ Bureau des affaires spatiales
▪ bureau des conseillers de politique européenne
▪ bureau des directeurs
▪ bureau des informations classifiées
▪ Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme
▪ Bureau des marchés publics
▪ Bureau des Nations Unies pour la coordination de l'assistance humanitaire à l'Afghanistan
▪ Bureau des Nations Unies pour l'Afrique de l'Ouest et le Sahel
▪ Bureau des Nations unies pour la prévention des catastrophes
▪ Bureau des Nations unies pour la réduction des risques de catastrophes
▪ Bureau des Nations unies pour les services d'appui aux projets
▪ bureau des objets perdus
▪ bureau des transactions
▪ bureau des ventes
▪ bureau du Comité européen des régions
▪ Bureau du contrôle des drogues et de la prévention du crime
▪ bureau européen de coordination du réseau européen des services de l’emploi
▪ Bureau européen des communications
▪ Bureau européen des radiocommunications
▪ Bureau européen des sols
▪ Bureau européen des substances chimiques
▪ Bureau européen des télécommunications
▪ Bureau européen des unions de consommateurs
▪ bureau Frontex chargé des retours
▪ Bureau international des poids et mesures
▪ bureau pour l'égalité des chances
▪ bureau pour les problèmes concernant l'emploi et l'égalité des femmes de la Commission
▪ bureau principal des douanes
▪ Busard des roseaux
▪ câblages des phares d'atterrissage
▪ cables des plis
▪ cacatoes des Moluques ou à huppe rouge
▪ cacatoes des Philippines
▪ cache des métadonnées
▪ cache des tampons
▪ cadastre des minéraux utiles
▪ cadre d’évaluation des risques
▪ Cadre d'action de Hyogo pour 2005-2015: Pour des nations et des collectivités résilientes face aux catastrophes
▪ Cadre d'action de Sendai pour la réduction des risques de catastrophe
▪ cadre de certification des absorptions de carbone
▪ Cadre de déclaration des crypto-actifs
▪ cadre de l'UE pour les stratégies nationales d’intégration des Roms
▪ cadre de protection des données UE–États-Unis
▪ Cadre de référence «protéger, respecter et réparer» des Nations-Unies
▪ cadre des aides d'État de l'Union
▪ cadre des certifications
▪ cadre des compétences pour une culture de la démocratie et le dialogue interculturel
▪ cadre des conseillers des gouvernements des pays de la commission économique pour l'Europe pour les problèmes de l'environnement
▪ Cadre de Sendai pour la réduction des risques de catastrophe (2015-2030)
▪ cadre des interventions de secours relevant de la protection civile
▪ cadre de suivi des dépenses et de performance pour le budget
▪ cadre de supervision des prestataires tiers critiques de services TIC
▪ cadre de surveillance des forêts
▪ cadre de surveillance pour des forêts européennes résilientes
▪ cadre d'évaluation et de suivi des performances
▪ cadre d'investissement en faveur des Balkans occidentaux
▪ cadre européen de gestion des crises en matière de cybersécurité
▪ cadre européen de redressement et de résolution des crises bancaires
▪ cadre européen de redressement et de résolution des défaillances d'établissements bancaires
▪ cadre européen des certifications
▪ cadre européen des certifications pour l'apprentissage tout au long de la vie
▪ cadre européen des certifications pour l'éducation et la formation tout au long de la vie
▪ cadre européen des certifications sectorielles pour les agents chargés des questions d’asile et d’accueil
▪ cadre européen des compétences clés
▪ cadre européen des compétences entrepreneuriales
▪ cadre européen des compétences et des métiers
▪ cadre européen des compétences pour les chercheurs
▪ cadre européen pour la compétence numérique des éducateurs
▪ cadre mondial pour la gestion des munitions classiques tout au long de leur cycle de vie
▪ cadre national des certifications
▪ cadre national des certifications pour l’éducation et la formation tout au long de la vie
▪ cadre politique pour la gestion des crises
▪ cadre pour la gestion des crises bancaires et la garantie des dépôts
▪ cadre pour le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
▪ cadre pour le renforcement des capacités
▪ cadre stratégique de l'UE pour l'égalité, l'inclusion et la participation des Roms
▪ cadre uniformisé de présentation des rapports
▪ cadre volontaire européen pour la qualité des services sociaux
▪ cahier des charges
▪ cahier des prescriptions spéciales
▪ cahier général des charges
▪ cahier spécial des charges
▪ caille des blés
▪ Caisse de compensation pour allocations familiales des régions de Charleroi et Namur
▪ Caisse de Maladie des Employés Privés
▪ Caisse de pension des employés privés
▪ Caisse de péréquation des ferrailles importées
▪ Caisse des dépôts et consignations
▪ Caisse nationale des prestations familiales
▪ calcul des aires
▪ calcul des coûts
▪ calcul des frais de sciages
▪ calcul des prix sans pertes
▪ calcul des résultats
▪ calcul des tonnes-kilomètres
▪ calcul des travaux en cours
▪ calcul du prix pour “des enchères fermées”
▪ calcul du profit et des pertes
▪ calendrier de prélèvement des échantillons
▪ calendrier des anniversaires
▪ calendrier des enchères
▪ Calendrier des jours non ouvrés
▪ calendrier des ressources
▪ calendrier des réunions
▪ calendrier des tâches
▪ calibres de réglage des lames de scies
▪ caméra de surveillance des activités
▪ campagne de prospection des ressources halieutiques
▪ campagne des 16 jours
▪ Campagne internationale pour l'abolition des armes nucléaires
▪ campagnes thématiques ou adressées à des cibles particulières
▪ campagnol des champs
▪ Canaux des appareils
▪ cancer des os
▪ capacité à déduire des intérêts
▪ capacité d’absorption des matériaux
▪ capacité d’absorption des pertes
▪ capacité d'action des femmes
▪ capacité d'adaptation (fitness) des souches mutantes
▪ capacité d'agir des enfants et des jeunes
▪ capacité de gain des particuliers
▪ capacité de la dette et des intérêts non versés à absorber les pertes
▪ capacité des aéronefs
▪ capacité des avances
▪ capacité des services terminaux
▪ capacité nationale dans le domaine des droits culturels
▪ capacité nationale dans le domaine des droits économiques
▪ capacité nationale dans le domaine des droits sociaux
▪ capacités des installations
▪ capacité totale d'absorption des pertes
▪ capitalisation d’endettement de base du paiement des impôts
▪ capitalisation des connaissances
▪ capitalisation des coûts
▪ capitalisation des intérêts
▪ capitalisation des intérêts pendant la période de remboursement n'est pas autorisée
▪ capricorne asiatique des agrumes
▪ captage des eaux souterraines
▪ captage des émissions biogéniques avec stockage de carbone
▪ capteur de position du papillon des gaz
▪ capture des documents
▪ capture (élément d’une chape de fixation des lames) scie
▪ caractère abordable des denrées alimentaires
▪ caractère exportable des prestations de sécurité sociale
▪ caractère non négligeable des opérations
▪ caractère soutenable de la situation des finances publiques
▪ caractère valorisable des emballages
▪ caractérisation des boues
▪ caractérisation des dangers
▪ caractérisation des émissions
▪ caractérisation des risques
▪ caractéristiques des navires
▪ caractéristiques des véhicules
▪ carbone chimiquement lié de manière permanente dans des produits
▪ carburants liquides et gazeux renouvelables destinés au secteur des transports, d'origine non biologique
▪ carcasses des sièges rembourrés
▪ caret des Antilles
▪ carnet des comptes rendus
▪ carnet numérique des bâtiments
▪ carpe des roseaux
▪ carte des aides à finalité régionale
▪ carte des aides d'Etat
▪ carte de séjour des Communautés européennes
▪ carte des faux échos
▪ carte des possibilités de tir
▪ carte des risques d'inondation
▪ carte des risques sismiques
▪ carte des températures
▪ carte des utilisations
▪ cartel des prix
▪ carte pour la guerre des mines
▪ carthame des teinturiers
▪ cartographie des capacités et des compétences pour le traitement du cancer dans l’UE
▪ cartographie des capacités industrielles
▪ cartographie des capacités industrielles civilo-militaires
▪ cartographie des compétences
▪ cartographie des parties prenantes
▪ cartographie des risques
▪ cartographie et évaluation des écosystèmes et de leurs services
▪ carton des références
▪ cas de gestion des risques internes
▪ cas des opérations en chaîne
▪ casse des batteries
▪ catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles
▪ catalogue des besoins
▪ catalogue des cours
▪ catalogue des ensembles de données
▪ catalogue des forces
▪ catalogue des gènes
▪ catalogue des progrès
▪ catalogue des publications de développement professionnel
▪ catalogue des variétés
▪ Catalogue européen des déchets
▪ catalogue national des variétés
▪ catalogue national des variétés des espèces des plantes agricoles
▪ catégorie chimique des substances
▪ catégorie des expositions sur la clientèle de détail
▪ catégorie des titres
▪ catégorie d'utilisation des terres
▪ catégorie «La voix des travailleurs»
▪ catégorie «La voix des travailleurs pour une plus grande participation démocratique»
▪ catégorisation des risques
▪ CEF au niveau des suppléants
▪ ceinture des astéroïdes
▪ Centrale des syndicats croates
▪ Centrale générale des services publics
▪ Centrale générale des syndicats libéraux de Belgique
▪ Centrale nationale des employés
▪ Centrale nationale des employés — Association nationale des cadres
▪ Centre africain pour le contrôle et la prévention des maladies
▪ centre commun d’appréciation des situations
▪ centre commun de dépôt des demandes
▪ centre commun de traitement des demandes
▪ Centre d’administration des partenaires Office 365
▪ centre d'administration des documents
▪ centre d'analyse des contrefaçons
▪ Centre d'échange pour la prévention des risques biotechnologiques
▪ Centre d'échange pour la prévention des risques biotechnologiques (CEPRB)
▪ centre de commutation du service des mobiles
▪ centre de compétences des missions de formation de l'Union européenne
▪ centre de connaissances sur la fraude alimentaire et la qualité des denrées alimentaires
▪ centre de contrôle des évacuations sanitaires aériennes
▪ centre de coordination des armes d'appui
▪ centre de coordination des équipements médicaux
▪ centre de coordination des feuxd'appui
▪ Centre de coordination des mouvements pour l'Europe
▪ centre de coordination des sauvetages
▪ centre de coordination des secours
▪ Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux
▪ centre de direction des hélicopt\'3fres
▪ Centre de documentation d'Europe du Sud-Est et de l'Est sur la lutte contre la prolifération des armes légères
▪ Centre de documentation d'Europe du Sud-Est et de l'Est sur la lutte contre la prolifération des armes légères et de petit calibre
▪ centre de données d'identification et de suivi des navires à distance de l'Union européenne
▪ Centre de prévention des conflits
▪ Centre de réadaptation des victimes de tortures
▪ centre de réception des appels d’urgence
▪ centre de réception des appels d'urgence
▪ centre des cybercapacités des Balkans occidentaux
▪ centre des communications - centre des transmissions
▪ Centre des droits humains “Memorial”
▪ centre des intérêts principaux du débiteur
▪ Centre des Nations Unies pour la facilitation du commerce et les transactions électroniques
▪ Centre des Nations Unies pour la lutte contre le terrorisme
▪ Centre des Nations unies pour le développement régional
▪ Centre des Nations Unies pour les établissements humains
▪ Centre des rapports
▪ centre de surveillance des ADM
▪ centre de surveillance des armes de destruction massive
▪ Centre de surveillance des pêcheries
▪ centre de surveillance des pêches
▪ Centre des vendeurs Microsoft
▪ Centre des ventes
▪ Centre de traduction des organes de l’Union européenne
▪ Centre de traduction des organes de l'Union européenne
▪ Centre de traduction des organs de l'Union européenne
▪ centre de traitement des commandes
▪ centre de traitement des données
▪ Centre de traitement médical — Rôle 2 — Développement des capacités
▪ Centre d'étude des contrefaçons
▪ Centre d'information, de réflexion et d'échanges en matière de franchissement des frontières et d'immigration
▪ Centre d'informatique, d'affiliation et de perception des cotisations, commun aux institutions de securité sociale
▪ centre d'intérêt des activités
▪ centre directeur des opérations d'urgence
▪ centre européen de certification des formations pour les armées européennes
▪ Centre européen de coordination des systèmes de comptes rendus d'incidents en navigation aérienne
▪ centre européen de coordination des systèmes de notification des incidents d'aviation
▪ Centre européen de prévention et de contrôle des maladies
▪ Centre européen des congrès de Luxembourg
▪ Centre européen des droits des Roms
▪ Centre européen des employeurs et entreprises fournissant des services publics
▪ Centre européen des employeurs et entreprises fournissant des services publics et des services d'intérêt général
▪ Centre européen des entreprises à participation publique et des entreprises d'intérêt économique général
▪ Centre européen des médias scientifiques
▪ Centre européen pour la liberté de la presse et des médias
▪ Centre européen pour la transparence des algorithmes
▪ Centre européen pour la validation des méthodes alternatives
▪ Centre européen pour la validation des méthodes alternatives (CEVMA)
▪ centre international chargé des poursuites pour le crime d'agression contre l'Ukraine
▪ Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels
▪ Centre international d'irradiation des matériaux de fusion
▪ Centre international pour le développement des politiques migratoires
▪ Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements
▪ Centre national d'analyse des pièces
▪ Centre National d'Etudes des Télécommunications
▪ centre national d'information sur la reconnaissance académique des diplômes
▪ Centre pour le contrôle démocratique des forces armées - Genève
▪ Centre pour le pluralisme et la liberté des médias
▪ Centre régional des Nations unies à Lima
▪ Centre régional des Nations unies pour la paix, le désarmement et le développement en Amérique latine et dans les Caraïbes
▪ Centre régional des Nations unies pour la paix et le désarmement en Afrique
▪ Centre régional des Nations unies pour la paix et le désarmement en Asie et dans le Pacifique
▪ Centre régional de vérification et d’assistance à la mise en œuvre en matière de contrôle des armes
▪ centre régional pour l'Europe du Sud-Est d'échange d'informations pour la réduction des armes légères
▪ centres de transfert des déchets
▪ centres nationaux d'information sur la reconnaissance académique des diplômes
▪ Centre technique et scientifique européen pour l'analyse et la classification des contrefaçons de pièces en euros
▪ Centre thématique européen "gestion des déchets dans une économie verte"
▪ centre thématique européen sur la pollution atmosphérique et l'atténuation des changements climatiques
▪ cerf des Andes
▪ cerf des pampas
▪ cerfeuil des prés
▪ cerisier des oiseaux
▪ certificat de circulation des marchandises
▪ certificat de circulation des marchandises EUR 1
▪ certificat de contrôle des matériaux
▪ certification des établissements d'enseignement supérieur
▪ certificat se rapportant à la perception des couleurs
▪ cessation conditionnelle des poursuites
▪ cessation définitive des fonctions
▪ cessation des fonctions
▪ cessation des hostilités
▪ cessation des relations de travail
▪ cessation prématurée des fonctions
▪ cession des données
▪ cha?nes d'allumage des artifices de divertissement
▪ chaînage des certificats
▪ chaînage des propriétés des bases de données croisées
▪ chaîne d'approvisionnement des semi-conducteurs
▪ chaîne des paiements sur titres
▪ chaîne de valeur des données
▪ chaîne de valeur des semi-conducteurs
▪ chaîne de valeur des technologies «zéro net»
▪ chaleur de vaporisation des liquides
▪ chambre de commerce chinoise des importateurs et des exportateurs de métaux, de minéraux et de produits chimiques
▪ chambre de compression des ressorts
▪ Chambre de l’artisanat et des petites entreprises de Slovénie
▪ chambre de recours de l'agence européenne des produits chimiques
▪ chambre de recours pour l’évaluation des performances
▪ chambre des ambassadeurs nationaux de la Convention des maires
▪ Chambre des appels correctionnels
▪ chambre des assurances
▪ Chambre des communes
▪ Chambre des communes du Royaume-Uni
▪ Chambre des députés
▪ chambre des députés de Berlin
▪ Chambre des députés italienne
▪ Chambre des députés luxembourgeoise
▪ Chambre des députés roumaine
▪ Chambre des députés tchèque
▪ Chambre des lords du Royaume-Uni
▪ chambre des marchés publics
▪ chambre des métiers
▪ Chambre des métiers croate
▪ Chambre des représentants
▪ Chambre des représentants belge
▪ Chambre des représentants irlandaise
▪ Chambre du commerce, des entreprises et de l’industrie de Malte
▪ Chambre estonienne des personnes handicapées
▪ Chambre européenne des huissiers de justice
▪ Chambre I – Utilisation durable des ressources naturelles
▪ Chambre IV – Réglementation des marchés et économie concurrentielle
▪ Chambre maltaise des petites et moyennes entreprises
▪ chambre régionale des douanes
▪ Chambre syndicale des agents artistiques et impresarii
▪ Chambre Syndicale des Producteurs et Exportateurs de Films Français
▪ Chambre Syndicale des Reparateurs Automobiles et Detaillants de Produits Petrolièrs
▪ Chambre syndicale nationale des entreprises de transport de fonds et valeurs
▪ chamois des Abruzzes
▪ chamois des Alpes
▪ champignons destructeurs des bois
▪ champion des questions de santé et de sécurité
▪ chancre des agrumes
▪ chancre des citrus
▪ changement d'affectation des terres
▪ changement de fournisseur de services en nuage et portage des données
▪ changement indirect dans l'affectation des sols
▪ chantier de recyclage des navires
▪ chantier des planches
▪ chape de fixation des lame de scie à châssis
▪ charactéristiques techniques des équipements de télécommunications
▪ charançon des glands
▪ charançon rouge des palmiers
▪ chargement des déchets
▪ chargeur d’apprentissage des inférences
▪ Charte africaine de la démocratie, des élections et de la gouvernance
▪ charte africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ charte arabe des droits de l'homme
▪ charte communautaire des droits sociaux fondamentaux
▪ charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs
▪ charte des bénévoles d'Erasmus+
▪ Charte des citoyennes et citoyens européens
▪ charte des droits de l'homme
▪ charte des droits fondamentaux de l'UE
▪ charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ charte des femmes
▪ charte des Nations unies
▪ Charte des services publiques
▪ Charte du Conseil de coopération des pays arabes du Golfe
▪ charte européenne des droits de l'enfant
▪ Charte européenne des droits des consommateurs d'énergie
▪ charte européenne des droits des patients
▪ charte européenne des droits fondamentaux
▪ Charte européenne des droits sociaux fondamentaux
▪ Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
▪ charte européenne des petites entreprises
▪ Charte européenne pour la qualité des stages
▪ Charte européenne pour la qualité des stages et des apprentissages
▪ charte européenne sur les droits et les responsabilités des bénévoles
▪ Charte européenne sur les droits et responsabilités des bénévoles
▪ Charte européenne sur les droits et responsabilités des bénévoles/volontaires
▪ charte internationale des droits de l'homme
▪ Charte pour l'inclusion des personnes handicapées dans l'action humanitaire
▪ chasse à la baleine à des fins scientifiques
▪ chat des Andes
▪ chauffage des installations de séchage
▪ chauffage des locaux
▪ chauffage solaire des locaux
▪ chef des ventes
▪ chef d'état-major des armées
▪ chef du département de droit européen au ministère des Affaires étrangères
▪ cheptel du secteur des ovins et des caprins
▪ chien des buissons
▪ Chiffrement avancé des messages Office 365
▪ chimie des surfaces
▪ chinaman’s beard (traces des nœuds sur l’écorce)
▪ chirurgie des vaisseaux
▪ choc des prix alimentaires
▪ choix des objectifs et des moyens de traitement
▪ choléra des poules
▪ chômage des femmes
▪ chômage des jeunes
▪ chouette des Moluques
▪ choux à développement des feuilles
▪ chromage des lames de scie
▪ chronologie des cernes
▪ chronologie des personnes
▪ chute des aiguilles
▪ chute des feuilles
▪ chute des prix
▪ chute des rameaux
▪ cinquième génération des ordinateurs
▪ circuit ferme des eaux de circulation
▪ circulation des capitaux
▪ circulation des cerveaux
▪ circulation des marchandises
▪ circulation des personnes
▪ circulation des pommes de terre
▪ circulation des services
▪ circulation des tôles
▪ circulation des véhicules à moteur
▪ circulation publique des titres
▪ circulation publique primaire des valeurs mobilières
▪ circulation publique secondaire des valeurs
▪ cisaillement des fibres
▪ Cyanoacrylate. Danger. Colle à la peau et aux yeux en quelques secondes. À conserver hors de portée des enfants.
▪ cyberviolence à l’encontre des femmes et des filles
▪ cycle annuel de recueil des données
▪ cycle annuel de transmission des données et /ou des rapports
▪ cycle des dépenses
▪ cycle des éléments nutritifs
▪ cycle des marées
▪ cycle des recettes
▪ cylindre d'essai des petites pièces
▪ clarificateur des eaux de circulation
▪ classement au niveau des colonnes
▪ classement des cartes
▪ classement des messages
▪ classement militaire classification des ponts et véhicules
▪ classement respectif des soumissionnaires
▪ classement tarifaire des marchandises
▪ classification centrale des produits
▪ Classification coopérative des brevets
▪ classification des acheteurs
▪ classification des animaux
▪ classification des articles sensibles aux decharges electrostatiques
▪ classification des banques
▪ classification des biens
▪ classification des clients
▪ classification des constructions
▪ classification des dangers
▪ classification des dossiers
▪ classification des emplois
▪ classification des espèces animales
▪ classification des espèces végétales
▪ classification des fonctions de consommation des ménages
▪ classification des fonctions des administrations publiques
▪ classification des fonctions des institutions sans but lucratif au service des ménages
▪ classification des liquidités
▪ classification des médicaments
▪ classification des normatifs de la consommation des matériaux
▪ classification des ponts et véhicules
▪ classification des produits centrale
▪ classification des risques
▪ classification des secteurs
▪ classification des sols
▪ classification des travaux
▪ classification des tronçons à forte concentration d’accidents
▪ classification des végétaux
▪ classification européenne des aptitudes, compétences, certifications et professions
▪ Classification internationale des brevets
▪ Classification internationale des maladies
▪ Classification internationale des maladies, traumatismes et causes de décès
▪ Classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement international des marques
▪ classification internationale des véhicules à moteur
▪ classification internationale type des professions
▪ classifications des fonctions des dépenses
▪ classification statistique des produits associée aux activités
▪ Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes
▪ clause de révision des prix
▪ clause relative à la protection des données
▪ clauses abusives des contrats
▪ clauses de partage des cargaisons
▪ clauses types de protection des données
▪ clause type relative à la protection des données
▪ clé de répartition des billets
▪ clientèle des transports de marchandises
▪ climat à l'intérieur des bâtiments
▪ climat à l'intérieur des constructions
▪ climat des affaires
▪ cloisonnement des données
▪ cloisonnement des marchés nationaux
▪ clôture des comptes
▪ clôture des débats
▪ club des chercheurs d’emploi
▪ club des matières premières critiques
▪ clustering des repères
▪ CMUE (Chefs d'état-major des armées)
▪ coalition ‘High Ambition’ sur la biodiversité au-delà des juridictions nationales
▪ coalition à niveau élevé d'ambition pour la biodiversité marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale
▪ coalition des énergies renouvelables de Johannesburg
▪ coalition des ministres des finances pour l'action climatique
▪ coalition des volontaires
▪ coalition en faveur des compétences et des emplois numériques
▪ coalition internationale pour le retour des enfants ukrainiens
▪ coalition nationale des forces de la révolution et de l'opposition syriennes
▪ coalition pour la coopération dans le domaine des eaux transfrontières
▪ coalition pour le plafonnement des prix
▪ cochenilles des plantes forestières
▪ codage de source des signaux audio
▪ codage de source des signaux vidéo
▪ code communautaire des visas
▪ code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ code de conduite dans le domaine de la fiscalité des entreprises
▪ code de conduite de l’UE pour des pratiques entrepreneuriales et commerciales responsables
▪ code de conduite de l’UE pour des pratiques entrepreneuriales et commerciales responsables dans le domaine alimentaire
▪ Code de conduite de La Haye contre la prolifération des missiles balistiques
▪ code de conduite de l'UE dans le domaine de la fiscalité des entreprises
▪ code de conduite de l'Union européenne relatif au rendement énergétique des centres de données
▪ Code de conduite des conférences maritimes
▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intégrité et de transparence
▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intérêts financiers et de conflits d'intérêts
▪ code de conduite des membres de la Commission européenne
▪ code de conduite des membres du Comité économique et social européen
▪ code de conduite européen pour l’efficience énergétique des centres de données
▪ code de conduite européen relatif au rendement énergétique des centres de données
▪ code de conduite européen sur l'efficacité énergétique des centres de données
▪ Code de conduite international contre la prolifération des missiles balistiques
▪ Code de conduite pour le recrutement des chercheurs
▪ Code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille
▪ code de l'Union relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ code de nomenclature du Catalogue Européen des Déchets
▪ code de pratique mondial de l'OMS pour le recrutement international des personnels de santé
▪ Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes
▪ code de réseau pour les aspects de la cybersécurité des flux transfrontaliers d’électricité
▪ Code des Assurances Sociales
▪ code des communications électroniques européen
▪ Code des Douanes Communautaire
▪ code des douanes communautaires
▪ Code des douanes modernisé
▪ code des droits en ligne dans l'UE
▪ code des marchandises
▪ code des Nations unies pour les lieux
▪ code des produits
▪ code des produits de la société
▪ Code des professions artisanales, commerciales et industrielles
▪ code des visas
▪ code d'identification des animaux
▪ code d'identification des banques
▪ code d'identification des entreprises
▪ code du comportement approprié des députés au Parlement européen dans l’exercice de leurs fonctions
▪ code général des impôts
▪ code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires et la prévention de la pollution
▪ code international des pratiques œnologiques
▪ code international des pratiques œnologiques de l'OIV
▪ Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires
▪ code international relatif à la sûreté des navires et des installations portuaires
▪ Code international sur la santé des animaux
▪ Code maritime international des marchandises dangereuses
▪ code maritime international pour le transport des marchandises dangereuses
▪ codes ONU des lieux utilisés à des fins commerciales et de transport
▪ codification des données
▪ codification des textes législatifs
▪ coefficient d'ajustement lié à des circonstances aggravantes
▪ coefficient d'ajustement lié à des circonstances atténuantes
▪ coefficient de concentration des contraintes
▪ coefficient de conversion des aliments
▪ coefficient de remplissage des panneaux
▪ coefficient modèle de l’utilisation des sols
▪ coefficient standard d’utilisation des sols urbains
▪ cohérence des politiques au service du développement
▪ cohérence des politiques au service du développement durable
▪ cohérence des résultats
▪ cohérence et la transparence des rapports
▪ cohésion des fibres
▪ Coin des applications
▪ collaboration des données
▪ collage des couches
▪ collecte des déchets
▪ collecte des données
▪ collecteur des tôles
▪ Collection des créateurs
▪ collectivisation des pertes
▪ collège des auditeurs
▪ collège des auditeurs de l'Agence européenne de défense
▪ collège des autorités de surveillance
▪ collège des bourgmestre et échevins
▪ collège des commissaires
▪ Collège des commissaires aux comptes
▪ Collège des commissaires aux comptes du FEI
▪ Collège des commissaires aux comptes du Fonds européen d'investissement
▪ collège des contrôleurs
▪ collège des membres de la Commission
▪ collège des procureurs européens
▪ Collège des Questeurs
▪ Collège des représentants du personnel
▪ Collège des représentants du personnel de la Banque européenne d'investissement
▪ Collège des représentants du personnel de la BEI
▪ Collège des secrétaires généraux du Benelux
▪ colocalisation des données
▪ colonnes marines causées par des émissions de gaz en eaux peu profondes
▪ coloration des aliments
▪ combinaison des dents rabots
▪ combinaison des facteurs de production
▪ combinat de construction des maisons
▪ comité ad hoc "Europe des citoyens"
▪ Comité ad hoc pour prévenir et combattre la violence a l'égard des femmes et la violence domestique (CAHVIO)
▪ comité "Application des réglementations forestières, gouvernance et échanges commerciaux (FLEGT)"
▪ Comité Central des Pêches Maritimes
▪ Comité chargé des aspects civils de la gestion des crises
▪ comité chargé des aspects technologiques
▪ Comité chargé des négociations avec les institutions intergouvernementales
▪ Comité chargé des ONG
▪ Comité chargé des organisations non gouvernementales
▪ comité chargé des technologies de l’information et de la cybersécurité
▪ Comité communataire des accises
▪ comité conjoint sur des questions européennes
▪ comité consultatif chargé d’examiner les plaintes pour harcèlement qui concernent des députés au Parlement européen
▪ Comité consultatif de la Convention-cadre pour la protection des minorités nationales
▪ comité consultatif de l'égalité des chances entre les femmes et les hommes
▪ comité consultatif des consommateurs
▪ comité consultatif des coopératives, mutualités et associations et fondations
▪ comité consultatif des jeunes auprès de la présidence
▪ Comité consultatif des nominations
▪ Comité consultatif des ressources propres
▪ Comité consultatif des transports
▪ Comité consultatif du Conseil des droits de l’homme
▪ Comité consultatif en matière d'aides accordées dans le domaine des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable
▪ comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports
▪ Comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports aériens
▪ Comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports maritimes
▪ Comité consultatif indépendant de surveillance pour le Programme OMS de gestion des situations d'urgence sanitaire
▪ Comité consultatif international des radiocommunications
▪ comité consultatif pour l’évaluation des performances
▪ comité consultatif pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance
▪ comité consultatif pour la coordination des systèmes de sécurité sociale
▪ Comité consultatif pour la formation dans le domaine des soins infirmiers
▪ Comité consultatif pour la formation des médecins
▪ Comité consultatif pour la formation des pharmaciens
▪ Comité consultatif pour la formation des praticiens de l'art dentaire
▪ Comité consultatif pour la formation des sages-femmes
▪ Comité consultatif pour la formation des vétérinaires
▪ Comité consultatif pour la libre circulation des travailleurs
▪ Comité consultatif pour la mise en oeuvre des actions relatives a la stratégie communautaire d'acces aux marchés
▪ Comité consultatif pour la sécurité sociale des travailleurs migrants
▪ comité consultatif sur la conduite des députés
▪ comité consultatif sur la conduite des membres
▪ comité consultatif sur la libre circulation des travailleurs
▪ Comité d’interprétation des normes d’information financière internationales
▪ comité d'agrément des équipements de télécommunications
▪ comité d'application des boissons spiritueuses
▪ comité d'approbation des équipements de télécommunications
▪ comité de contrôle communautaire pour l'application de la grille de classement des carcasses de gros bovins
▪ Comité de contrôle du respect des dispositions
▪ comité de coordination des membres individuels
▪ Comité de coordination des SIC
▪ Comité de coordination des systèmes d'information et de communication
▪ comité de coordination du contrôle des ALPC
▪ comité de coordination du contrôle des ALPC en Bosnie-Herzégovine
▪ Comité de coordination pour le contrôle multilatéral des exportations
▪ comité de défense de l'industrie des accessoires en acier soudés bout ? bout de l'Union européenne
▪ Comité de défense des droits de l'homme
▪ Comité de développement des chemins de fer européens
▪ Comité de direction de l'Office des publications officielles
▪ comité de direction régional de la Communauté des transports
▪ Comité de gestion de la viande de volaille et des oeufs
▪ comité de gestion de l'organisation commune des marchés agricoles
▪ comité de gestion des céréales
▪ Comité de gestion des déchets
▪ Comité de gestion des fruits et légumes
▪ comité de gestion des fruits et légumes frais
▪ Comité de gestion des matières grasses
▪ comité de gestion des ovins et des caprins
▪ Comité de gestion des paiements directs
▪ Comité de gestion des plantes vivantes et des produits de la floriculture
▪ Comité de gestion des produits de la pêche
▪ Comité de gestion des produits transformés à base de fruits et légumes
▪ comité de gestion des questions horizontales relatives aux échanges de produits agricoles transformés hors annexe II
▪ comité de gestion des viandes ovine et caprine
▪ comité de gestion des vins
▪ comité de gestion du lait et des produits laitiers
▪ comité de gestion du programme spécial sur le contrôle des produits chimiques et du groupe des produits chimiques
▪ Comité de gestion permanent des structures de la pèche
▪ comité de l’économie, des statistiques et des marchés
▪ comité de l’espace européen des données de santé
▪ Comité de la circulation des marchandises
▪ Comité de la conservation, de la caractérisation, de la collecte et de l'utilisation des ressources génétiques en agriculture
▪ Comité de la politique à l'égard des consommateurs
▪ Comité de la recherche et des statistiques
▪ comité de liaison des industries des câbles métalliques de l'Union européenne
▪ Comité de Liaison des Syndicats Européens de l'Industrie de la Parfumerie et des Cosmétiques
▪ comité de l'industrie du coton et des fibres connexes de la Communauté européenne
▪ comité de l'organisation commune des marchés agricoles
▪ Comité de l'origine des marchandises
▪ comité de réglementation des attestations de spécificité
▪ comité de réglementation pour l’évaluation des performances
▪ comité de règlement des différends fiscaux internationaux
▪ comité des accises
▪ Comité des affaires administratives et financières
▪ Comité des affaires culturelles
▪ Comité des affaires fiscales
▪ comité des affaires fiscales de l'OCDE
▪ Comité des ambassadeurs
▪ comité des ambassadeurs ACP-CE
▪ Comité des ambassadeurs ACP-CEE
▪ comité des ambassadeurs ACP-UE
▪ Comité des associations européennes de fonderies
▪ Comité des assurances
▪ comité des autorités publiques de l’entreprise commune «Technologies numériques clés»
▪ comité des autorités publiques de l'entreprise commune Semi-conducteurs
▪ comité des billets
▪ comité des citoyens
▪ Comité des communications
▪ comité des conglomérats financiers
▪ comité des consommateurs
▪ Comité des contributeurs
▪ comité des créanciers
▪ comité des déchets
▪ comité des demandes d'indemnisation
▪ Comité des disparitions forcées
▪ Comité des dix-huit puissances sur le désarmement
▪ Comité des dix puissances sur le désarmement
▪ Comité des droits de l'enfant
▪ Comité des droits de l'homme
▪ Comité des droits des personnes handicapées
▪ Comité des droits économiques, sociaux et culturels
▪ Comité des droits économiques, sociaux et culturels de l'ONU
▪ Comité de sécurité (Assurance de l'information - Groupe de référence des autorités d'évaluation qualifiées)
▪ Comité de sécurité (Experts en sécurité des données GMES)
▪ comité des États membres
▪ comité des fabricants européens de CD-R
▪ comité des fabricants européens de CD-R (CECMA)
▪ Comité des fabricants européens de disquettes
▪ Comité des finances et de l’administration
▪ comité des Fonds agricoles
▪ Comité des forêts
▪ comité des franchises douanières
▪ Comité des gouverneurs (des banques centrales)
▪ comité des hauts fonctionnaires
▪ Comité des hauts fonctionnaires au niveau des ambassadeurs de l’OEACP-UE
▪ Comité des hauts fonctionnaires de la santé publique
▪ comité des hauts responsables de l'inspection du travail
▪ comité des indications géographiques et des appellations d'origine
▪ comité des instruments de mesure
▪ Comité des marchés publics
▪ comité des médicaments à base de plantes
▪ comité des médicaments à usage humain
▪ comité des médicaments à usage vétérinaire
▪ Comité des médicaments orphelins
▪ comité des médicaments vétérinaires
▪ Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ Comité des ministres
▪ Comité des Ministres du Conseil de l'Europe
▪ Comité des Nations unies contre la torture
▪ Comité des négociations commerciales
▪ Comité des normes comptables internationales
▪ Comité des obstacles techniques au commerce
▪ comité des organes européens de supervision de l'audit
▪ Comité des paiements de détail en euros
▪ comité des paiements directs
▪ Comité des pêches du centre-ouest du golfe de Guinée
▪ Comité des pêches pour l'Atlantique Centre-Est
▪ Comité des pratiques antidumping
▪ Comité des précurseurs de drogues
▪ comité des préférences généralisées
▪ Comité des questions horizontales relatives aux échanges de produits agricoles transformés hors annexe I
▪ Comité des Questions Professionnelles
▪ comité des rapports
▪ Comité des régions
▪ Comité des régions de l’Union européenne
▪ Comité des régions de l'Union européenne
▪ Comité des règles d'origine
▪ Comité des règles et pratiques de contrôle des opérations bancaires
▪ Comité des représentants permanents
▪ Comité des représentants permanents des gouvernements des États membres
▪ Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements
▪ Comité des Sages
▪ comité des sanctions
▪ comité des sanctions des Nations unies
▪ Comité des sauvegardes
▪ comité des semi-conducteurs
▪ Comité des services financiers
▪ Comité des spécialités pharmaceutiques
▪ comité des statistiques monétaires, financières et de balance des paiements
▪ Comité des statistiques monétaires,financières et de balance des paiements
▪ Comité des structures agricoles et du développement rural
▪ Comité des subventions et des mesures compensatoires et organes subsidiaires
▪ Comité des Textiles
▪ Comité des thérapies innovantes
▪ comité des transports
▪ Comité des transports intérieurs
▪ comité de suivi des audits
▪ comité de suivi des relations avec le Royaume-Uni
▪ comité de suivi des relations transatlantiques
▪ Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique
▪ comité des valeurs mobilières
▪ Comité d'état-major des Nations unies
▪ comité d'évaluation des offres
▪ comité d'évaluation des offres et demandes de participation
▪ comité d'évaluation des risques
▪ Comite d'experts de Nations Unies en matiere de transport des marchandises dangereuses
▪ comité d'experts en matière de transport de marchandises dangereuses de l'organisation des Nations unies
▪ Comité d'experts sur l'évaluation des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
▪ comité directeur de la facilité en faveur des réfugiés
▪ comité directeur de la facilité en faveur des réfugiés en Turquie
▪ Comité directeur ONU-UE pour la gestion des crises
▪ Comité directeur Organisation des Nations Unies-Union européenne pour la gestion des crises
▪ Comité du code des douanes
▪ Comité du commerce des services financiers
▪ comité du programme statistique des Communautés européennes
▪ Comité d'urgence compétent en matiere de sécurité des produits
▪ Comité économique et financier au niveau des suppléants
▪ Comité économique et financier (sous-comité "marchés européens des dettes souveraines")
▪ Comité en matière de gestion des déchets
▪ comité européen de l’innovation dans le domaine des données
▪ comité européen de la protection des données
▪ Comité européen des antibiogrammes
▪ comité européen des assurances et des pensions professionnelles
▪ comité européen des contrôleurs bancaires
▪ comité européen des contrôleurs des assurances et des pensions professionnelles
▪ comité européen des droits sociaux
▪ comité européen des matières premières critiques
▪ Comité européen des radiocommunications
▪ Comité européen des régions
▪ Comité européen des régulateurs des marchés de valeurs mobilières
▪ Comité européen des régulateurs postaux
▪ comité européen des services numériques
▪ Comité européen des valeurs mobilières
▪ Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
▪ comité européen pour le renforcement des cybercapacités
▪ Comité exécutif du programme du Haut-Commissaire des Nations unies pour les réfugiés
▪ comité interministériel des prix
▪ comité international de coordination des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ comité international de la rayonne et des fibres synthétiques
▪ Comité international d'enregistrement des fréquences
▪ comité international des normes d'évaluation
▪ Comité International des Poids et Mesures
▪ Comité international des transports ferroviaires
▪ Comité international de taxonomie des virus
▪ comité international d'évaluation des actifs
▪ comité international pour le contrôle des performances en élevage (CICPE)
▪ comité intersyndical charbon/acier des syndicats libres de mineurs et de métallurgistes dans les Communautés européennes
▪ Comité militaire de l'Union européenne (Chefs d'état-major des armées)
▪ Comité mixte au niveau des hauts fonctionnaires
▪ comité mixte des autorités européennes de surveillance
▪ Comité national du commerce communautaire des vins et spiritueux
▪ comité paritaire pour l'égalité des chances
▪ comité paritaire pour l'égalité des chances entre femmes et hommes
▪ comité permanent de gestion des ressources hydriques
▪ comité permanent de la protection des obtentions végétales
▪ comité permanent des aliments des animaux
▪ comité permanent des denrées alimentaires
▪ Comité permanent des États de l'AELE
▪ Comité permanent des indications géographiques et des appellations d'origine protégées
▪ Comité permanent des matériels de multiplication des plantes ornementales
▪ comité permanent des médicaments à usage humain
▪ comité permanent des médicaments à usage vétérinaire
▪ comité permanent des médicaments vétérinaires
▪ Comité permanent des produits biocides
▪ Comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers
▪ Comité permanent des spécialités traditionnelles garanties
▪ comité permanent des structures agricoles
▪ Comité permanent des structures de la pêche
▪ Comité permanent interorganisations pour la reconstruction et le relèvement des zones sinistrées par suite de guerres ou de catastrophes
▪ Comité permanent pour la mise en oeuvre de la directive concernant la mise sur le marché des produits biocides
▪ Comité permanent pour la protection communautaire des obtentions végétales
▪ Comité permanent pour le partenariat euro-méditerranéen des pouvoirs locaux et régionaux
▪ Comité permanent pour le rapprochement des législations des États membres concernant les produits de construction
▪ Comité permanent pour les matériels de multiplication des plantes ornementales
▪ comité pour l’application des règles communes de sécurité dans le domaine de l’aviation civile
▪ comité pour l’écoconception et l’étiquetage énergétique des produits liés à l’énergie
▪ comité pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance
▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique de la directive relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et l'application de la directive relative à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des détergents (CAPT/Détergents)
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des engrais (CAPT/Engrais)
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des tracteurs agricoles et forestiers
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives aux médicaments vétérinaires
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des produits cosmétiques
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des produits cosmétiques (CAPT/COSM)
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des spécialités pharmaceutiques
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des tracteurs agricoles et forestiers
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des véhicules à moteur
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des dispositions visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique et scientifique et la mise en oeuvre de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires
▪ Comité pour la mise en oeuvre de la décision établissant un cadre général pour financer les activités communautaires à mener à l'appui de la politique des consommateurs pendant les années 2004 à 2007
▪ Comité pour la mise en oeuvre de la décision visant l'instauration d'un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles
▪ Comité pour la mise en oeuvre des actions d'aide humanitaire
▪ Comité pour la mise en oeuvre du règlement concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
▪ Comité pour le contrôle des conditions d'importation de produits agricoles originaires des pays tiers à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl
▪ comité pour l'égalité des chances et la diversité
▪ Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes
▪ Comité pour le mécanisme de surveillance des émissions de CO2 et des autres gaz à effet de serre dans la Communauté
▪ comité pour le secteur des directives relatives aux dénominations et à l'étiquetage des produits textiles
▪ Comité pour les questions relatives aux taxes, aux règles d'exécution et à la procédure des chambres de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)
▪ comité pour l'évaluation de la conformité et la surveillance du marché des télécommunications
▪ Comité pour l'harmonisation des dispositions applicables a l'assurance crédit a l'exportation pour les opérations bénéficiant d'une couverture a moyen et a long terme
▪ comité préparatoire de la conférence des parties chargée d'examiner le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
▪ comité scientifique consultatif des pêches
▪ Comité scientifique de la santé et du bien-être des animaux
▪ Comité scientifique de la santé et du bien-être des animaux (CSSBA)
▪ comité scientifique des appellations d'origine, indications géographiques et attestations de spécificité
▪ Comité scientifique des médicaments et des dispositifs médicaux
▪ Comité scientifique des mesures vétérinaires en rapport avec la santé publique
▪ Comité scientifique des Nations unies pour l'étude des effets des rayonnements ionisants
▪ comité scientifique des pesticides
▪ Comité scientifique des plantes
▪ Comité scientifique des produits cosmétiques et des produits non alimentaires destinés aux consommateurs
▪ Comité scientifique des produits de consommation
▪ Comité scientifique des risques sanitaires, environnementaux et émergents
▪ Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux
▪ Comité scientifique des risques sanitaires et environnementaux
▪ Comité scientifique en matière de limites d'exposition professionnelle à des agents chimiques
▪ Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs
▪ comité spécialisé chargé de la coopération des services répressifs et judiciaires
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération administrative en matière de TVA et de recouvrement des créances relatives aux taxes, impôts et droits
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération douanière et des règles d’origine
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des conditions équitables pour une concurrence ouverte et loyale et un développement durable
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des marchandises
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des marchés publics
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des obstacles techniques au commerce
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des services, de l’investissement et du commerce numérique
▪ Comité sur les systèmes de paiement et de règlement des banques centrales du G10
▪ Comité technique des règles d'origine
▪ comité technique pour la libre circulation des travailleurs
▪ Comité techniques des règles d'origine
▪ commandant des forces d'opposition
▪ commandant des forces nationales intégrées
▪ commandant des opérations
▪ commandant des opérations civiles
▪ Commandant en chef des forces alliées en Europe
▪ Commandant suprême des forces alliées en Europe
▪ commande automatique des trains
▪ commande des avances
▪ commande des freins à main située au plancher
▪ commande des matériaux
▪ commande électronique des gaz
▪ Commandement des forces des Etats-Unis en Europe
▪ commerce des animaux
▪ commerce des armes
▪ commerce des droits d'émission
▪ commerce des marchandises
▪ commerce des produits alimentaires
▪ commerce des produits de base
▪ commerce illicite des produits du tabac
▪ commerce transfrontière des services
▪ commissaire à la démocratie, à la justice, à l'état de droit et à la protection des consommateurs
▪ commissaire à la gestion des crises
▪ commissaire à la protection des données
▪ commissaire à l'égalité et commissaire à l'état de préparation et à la gestion des crises
▪ commissaire à l'état de préparation et à la gestion des crises
▪ commissaire à l'état de préparation et à la gestion des crises et commissaire à l'égalité
▪ commissaire aux services financiers, à la stabilité financière et à l’union des marchés de capitaux
▪ commissaire aux services financiers et à l'union de l’épargne et des investissements
▪ commissaire chargé de la fiscalité, des douanes, des statistiques, de l'audit et de la lutte antifraude
▪ commissaire chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises
▪ commissaire chargé de la politique des consommateurs
▪ commissaire chargé de l'emploi , des affaires sociales et de l'inclusion
▪ commissaire chargé des affaires économiques et monétaires et de l'euro
▪ commissaire chargé des transports
▪ commissaire des comptes de la CECA
▪ Commissaire du CEMB aux institutions démocratiques et aux droits de l'homme, y compris les droits des personnes appartenant à des minorités
▪ commissaire pour l'aide humanitaire et la gestion des crises
▪ commissaire pour la justice, les consommateurs et l'égalité des genres
▪ commissaire pour la stabilité financière, les services financiers et l'union des marchés des capitaux
▪ commissaire pour l'emploi, les affaires sociales, les compétences et la mobilité des travailleurs
▪ commission administrative des Communautés européennes pour la sécurité sociale des travailleurs migrants
▪ commission administrative pour la coordination des systèmes de sécurité sociale
▪ Commission administrative pour la sécurité sociale des travailleurs migrants
▪ Commission Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples
▪ Commission consultative des barreaux de la Communauté Européenne
▪ commission consultative des mutations industrielles
▪ Commission d’enquête sur la protection des animaux pendant le transport
▪ commission d’intégration économique, de rapprochement des législations et de convergence avec les politiques de l’Union européenne
▪ commission de controle des communautes europeennes
▪ Commission de contrôle des fichiers d’INTERPOL
▪ Commission de coordination du renforcement des digues
▪ commission de la citoyenneté, de la gouvernance et des affaires institutionnelles et extérieures
▪ commission de la promotion de la qualité de vie, des échanges entre les sociétés civiles et de la culture
▪ Commission de la sauvegarde des espèces
▪ Commission de l'emploi et des affaires sociales
▪ Commission d'Enregistrement des Ommipraticiens
▪ Commission de première instance de sécurité sociale des Alpes-Maritimes
▪ Commission des affaires constitutionnelles
▪ commission des affaires constitutionnelles, de la gouvernance européenne et de l'espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ commission des affaires économiques, financières et commerciales
▪ commission des affaires économiques et financières, des affaires sociales et de l'éducation
▪ Commission des affaires économiques et monétaires
▪ Commission des affaires étrangères
▪ commission des affaires financières et administratives
▪ commission des affaires financières et budgétaires
▪ Commission des affaires juridiques
▪ commission des affaires politiques
▪ commission des affaires politiques, de la sécurité et des droits de l’homme
▪ commission des affaires politiques, de la sécurité et des droits de l'homme
▪ commission des affaires politiques, des droits de l’homme et de la démocratie
▪ commission des affaires sociales, de l’emploi, de l’éducation, de la culture et de la société civile
▪ commission des affaires sociales, des jeunes et des enfants, des échanges humains, de l’éducation et de la culture
▪ commission des affaires sociales et de l'environnement
▪ Commission des budgets
▪ Commission des Canaries pour la planification et l'environnement
▪ Commission des Communautés européennes
▪ commission des comptes
▪ commission des demandes d'indemnisation
▪ Commission des droits de l’homme
▪ commission des droits de la femme dans les pays euro-méditerranéens
▪ Commission des droits de l'homme
▪ Commission des droits de l'homme de Sierra Leone
▪ Commission des droits des femmes et de l'égalité des genres
▪ commission des finances
▪ Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
▪ commission des litiges de travail
▪ Commission des migrations, des réfugiés et de la démographie
▪ Commission des Nations unies pour le droit commercial international
▪ Commission des parcs nationaux et des aires protégées
▪ commission des pêches
▪ Commission des pêches de l'Atlantique du Nord-Est
▪ Commission des pêches du Pacifique Nord
▪ Commission des pêches pour le Pacifique occidental et central
▪ Commission des pétitions
▪ commission des pétitions du Parlement européen
▪ commission des plaintes
▪ Commission des questions administratives et budgétaires
▪ Commission des questions de désarmement et de sécurité internationale
▪ Commission des questions juridiques
▪ Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
▪ Commission des questions politiques spéciales et de la décolonisation
▪ Commission des questions sociales, humanitaires et culturelles
▪ Commission des recours des réfugiés
▪ commission des relations extérieures et de la coopération décentralisée
▪ commission des ressources naturelles
▪ Commission des services financiers postaux européens
▪ commission des statistiques des Nations unies
▪ Commission des stupéfiants
▪ Commission des thons de l'océan Indien
▪ Commission des transports et du tourisme
▪ Commission de surveillance,de vérification et d'inspection des Nations Unies
▪ commission de vérification des comptes
▪ Commission de vérification des pouvoirs
▪ Commission d'indemnisation des victimes d'infraction du tribunal de grande instance [de Paris]
▪ commission d'ouverture des candidatures
▪ commission d'ouverture des offres
▪ commission du Comité des régions
▪ Commission du désarmement de l'Organisation des Nations unies
▪ commission du développement économique, des finances et du commerce
▪ Commission du marché des titres
▪ Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
▪ Commission économique des Nations unies pour l'Afrique
▪ Commission économique des Nations unies pour l'Amérique latine et les Caraïbes
▪ Commission économique des Nations unies pour l'Europe
▪ Commission économique et sociale des Nations Unies pour l’Asie et l’Océan Pacifique
▪ Commission économique et sociale des Nations unies pour l'Asie et le Pacifique
▪ Commission économique et sociale des Nations unies pour l'Asie occidentale
▪ Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE/ONU)
▪ Commission européenne des droits de l'homme
▪ Commission fédérale de surveillance de la passation des marchés
▪ Commission générale des pêches pour la Méditerranée
▪ Commission indépendante pour la réforme de la fiscalité internationale des entreprises
▪ Commission interaméricaine des droits de l'homme
▪ Commission interaméricaine des thonidés tropicaux
▪ Commission interaméricaine du thon des tropiques
▪ commission intergouvernementale des droits de l'homme de l'ASEAN
▪ Commission interméditerranéenne de la Conférence des régions périphériques maritimes
▪ Commission internationale des méthodes d'analyse des pesticides
▪ Commission internationale des parcs nationaux
▪ Commission internationale des pêcheries de la Baltique
▪ Commission internationale des pêcheries de la mer Baltique
▪ Commission internationale des pêches de la mer Baltique
▪ Commission internationale des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest
▪ Commission internationale des pêches de l'Atlantique Sud-Est
▪ Commission internationale des réglementations en vue de l'approbation de l'équipement électrique
▪ Commission internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique
▪ commission mixte pour l'harmonisation des conditions de travail
▪ Commission mondiale des aires protégées
▪ Commission nationale des droits de l'homme et des libertés
▪ commission permanente indépendante des droits de l’homme
▪ Commission pour la conservation et la gestion des stocks de poissons grands migrateurs dans l'océan Pacifique occidental et central
▪ Commission pour la survie des espèces
▪ Commission préparatoire de l'Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
▪ commission régionale des Nations unies
▪ Commission spéciale des recours en matière d’immigration
▪ commission spéciale sur l’ingérence étrangère dans l’ensemble des processus démocratiques de l’Union européenne, y compris la désinformation
▪ commission spéciale sur l’ingérence étrangère dans l’ensemble des processus démocratiques de l’Union européenne, y compris la désinformation (ING2)
▪ Commission spéciale sur la procédure d’autorisation des pesticides par l’Union
▪ Commission sur l'égalité des chances pour les femmes et les hommes
▪ commission technique des Nations unies
▪ Commonwealth des Bahamas
▪ Commonwealth des Îles Mariannes du Nord
▪ Commonwealth des Mariannes du Nord
▪ Communauté andine des Nations
▪ Communauté autonome de la Principauté des Asturies
▪ Communauté autonome des Canaries
▪ Communauté autonome des Îles Baléares
▪ Communauté des Caraïbes
▪ communauté des compétences en matière de cybersécurité
▪ Communauté des démocraties
▪ communauté des donateurs
▪ Communauté des droits
▪ Communaute des États indépendants
▪ Communauté des États latino-américains et des Caraïbes
▪ Communauté des États sahélo-sahariens
▪ Communauté des Neuf
▪ Communauté des pays de langue portugaise
▪ Communauté des syndicats de Slovaquie
▪ Communauté des transports
▪ Communauté économique des États de l'Afrique centrale
▪ Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest
▪ communauté européenne du rail et des compagnies d’infrastructure
▪ Communauté sud-américaine des nations
▪ commune des marchés dans le secteur des plantes vivantes et des produits de la floriculture
▪ communication concernant le contrôle des aides d'État et la réduction du coût du travail
▪ communication concernant un système efficace de résolution des problèmes dans le marché intérieur
▪ Communication de la Commission sur l'immunité d'amendes et la réduction de leur montant dans les affaires portant sur des ententes
▪ communication des conclusions provisoires
▪ communication des données
▪ communication des données relatives aux passagers par le transporteur
▪ communication des griefs
▪ communication des informations
▪ communication des risques
▪ communication générale des griefs
▪ communication relative à la procédure accélérée pour le traitement des notifications d'aides à l'emploi
▪ commutateur du service des mobiles
▪ Compact des maires
▪ comparabilité des certifications
▪ comparabilité des prix
▪ comparabilité des qualifications
▪ comparabilité et qualité des résultats
▪ comparaison des méthodes
▪ comparaison des performances
▪ comparaison des prix
▪ comparution personnelle des parties
▪ compatibilité des logiciels
▪ compatibilité des matériels
▪ compensation des dettes
▪ compensation des émissions de carbone
▪ compensation des impôts
▪ compensation des pertes
▪ compensation des pertes d'exploitation
▪ compensation des positions de bilan
▪ compensation entre des postes d'actif et de passif
▪ compensation temporaire des pertes
▪ compétence des États membres
▪ compétence des tribunaux
▪ Compétence des tribunaux des dessins ou modèles communautaires de deuxième instance
▪ compétition des élites
▪ compétitivité des coûts
▪ compétitivité des entreprises
▪ compilation des listes de contrôle nationales
▪ complémentarité des échanges
▪ complémentarité des industries
▪ complexe cuivrique de chlorophylles et des chlorophyllines
▪ comportement des acheteurs
▪ comportement des entrepreneurs
▪ comportement des entreprises
▪ comportement des soumissionnaires
▪ composant de gestion des droits numériques (DRM)
▪ composition des déchets
▪ compréhension des marchés
▪ compréhension mutuelle des peuples de l'Europe
▪ compression des dépenses
▪ compression des liquidités
▪ compression des URL
▪ comptabilisation des coûts
▪ comptabilisation des informations
▪ Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique
▪ comptabilisation des versements
▪ comptabilité des ressources propres
▪ comptabilité des salaires
▪ comptabilité des valeurs matérielles
▪ comptabilité sur la base des encaissements et des décaissements
▪ comptage des cellules entières
▪ compte au système de traitement des données de contrôle-commande
▪ compte central pour la flexibilité relative à l'utilisation des terres
▪ compte d'affectation des revenus primaires
▪ compte de garantie de livraison des quotas alloués par enchères
▪ compte de l'Union pour la flexibilité relative à l'utilisation des terres
▪ compte des acquisitions d'actifs non financiers
▪ compte des certificats de privatisation
▪ compte des coûts complexes
▪ compte des gains/pertes neutres de détention
▪ compte des ressources générales
▪ compte des ressources propres
▪ compte des revenus et des dépenses
▪ compte des transactions courantes de la balance des paiements
▪ compte des variations de la valeur nette dues à l'épargne et aux transferts en capital
▪ compte des virements automatiques
▪ compte détaillé des coûts
▪ compte de traitement des cartes de crédit provisionnées
▪ compte financier des matières fissiles spéciales
▪ compte rendu des débats
▪ compte rendu in extenso des débats
▪ comptes des entreprises
▪ comptes des flux de matières à l’échelle de l’économie
▪ comptes des secteurs
▪ comptes des sociétés
▪ comptes du reste du monde (comptes des opérations avec l'extérieur)
▪ compteur de la torsion des câbles
▪ Comptoir de Vente des Charbonnages
▪ concentration de radon à l'intérieur des bâtiments
▪ concentration des amorces
▪ concentration des pouvoirs
▪ concentration des procédures
▪ concentration des procédures pénales
▪ concentration des risques
▪ concentration sur un marché des médias
▪ concept de l'UE relatif à une coordination civilo-militaire efficace à l'appui de l'aide humanitaire et des secours en cas de catastrophe
▪ concept de l'Union européenne pour le renforcement des capacités africaines de prévention, de gestion et de règlement des conflits
▪ concept des acquisitions nettes
▪ concept des barrières multiples
▪ conception écologique des produits
▪ conception et de l'installation des ascenseurs
▪ conception stéréotypée des rôles de l'homme et de la femme
▪ conception technique des réparations et modifications
▪ concession de licences pour des brevets essentiels à des normes
▪ conclusions adoptées par la majorité des juges
▪ conclusions de l'intervenant tendant au soutien ou au rejet, total ou partiel, des conclusions d'une des parties
▪ conclusions des parties
▪ concordance des volontés
▪ concours à la balance des paiements
▪ concurrence des élites
▪ concurrence ouverte dans la passation des marchés de biens et de services
▪ conditionnalité des politiques
▪ conditionnement complémentaire des boues
▪ conditionnement des boues
▪ conditions d’accueil des personnes demandant la protection internationale
▪ Conditions d'émission des obligations
▪ conditions des importations
▪ Conditions des Services en Ligne
▪ conditions des transactions
▪ conditions de travail des travailleurs
▪ Conditions de travail et gestion des talents
▪ conditions de vie des détenus
▪ conditions de vie et de travail à bord des navires
▪ conditions et modalités des importations
▪ conditions harmonisées applicables à la délivrance des visas
▪ conduit de lumière des écrans plats
▪ conduite des séances
▪ conduite des travaux
▪ conduite des vignes
▪ Confédération danoise des employeurs
▪ Confédération danoise des professions intellectuelles
▪ Confédération danoise des syndicats
▪ Confédération des agriculteurs d’Estonie
▪ Confédération des agriculteurs du Portugal
▪ Confédération des associations d’employeurs et d’entrepreneurs de la République tchèque
▪ Confédération des employeurs d’Estonie
▪ Confédération des employeurs et des industriels de Bulgarie
▪ Confédération des entreprises de Lituanie
▪ Confédération des entreprises du Portugal
▪ Confédération des entreprises européennes
▪ Confédération des entreprises néerlandaises — Confédération chrétienne des employeurs néerlandais
▪ Confédération des entreprises suédoises
▪ Confédération des Familles
▪ Confédération des industriels de Lituanie
▪ Confédération des industries danoises
▪ Confédération des municipalités ultrapériphériques
▪ Confédération des organisations familiales de l'Union européenne
▪ Confédération des petites et moyennes entreprises
▪ Confédération des syndicats chrétiens
▪ Confédération des syndicats de la République slovaque
▪ Confédération des syndicats de Lituanie
▪ Confédération des syndicats démocratiques de Roumanie
▪ Confédération des syndicats de Slovénie Pergam
▪ Confédération des syndicats des professions intellectuelles
▪ Confédération des syndicats du secteur public de Slovénie
▪ Confédération des syndicats estoniens
▪ Confédération des syndicats indépendants de Bulgarie
▪ Confédération des travailleurs de Chypre
▪ Confédération du commerce et des services du Portugal
▪ Confédération espagnole des entreprises de l’économie sociale
▪ Confédération espagnole des organisations d’entreprises
▪ Confédération estonienne des syndicats de salariés
▪ Confédération européenne des ONG d'urgence et de développement
▪ Confédération européenne des syndicats
▪ Confédération française de l’encadrement – Confédération générale des cadres
▪ Confédération française des travailleurs chrétiens
▪ Confédération générale des cadres, fonctionnaires et employés
▪ Confédération générale des coopératives agricoles de l'Union européenne
▪ Confédération générale des petites et moyennes entreprises
▪ Confédération générale des syndicats autonomes de travailleurs
▪ Confédération générale des travailleurs intellectuels de Suède
▪ Confédération générale des travailleurs portugais
▪ Confédération générale des travailleurs portugais – Intersyndicale nationale
▪ Confédération internationale des syndicats libres
▪ Confédération italienne des petites et moyennes entreprises privées
▪ Confédération italienne des syndicats de travailleurs
▪ Confédération luxembourgeoise des syndicats chrétiens
▪ Confédération nationale des coopératives agricoles et de crédit agricole du Portugal
▪ Confédération nationale des exploitants agricoles
▪ Confédération nationale des institutions de solidarité
▪ Confédération nationale des syndicats chrétiens
▪ Confédération nationale des syndicats libres de Roumanie «Fraternité»
▪ Confédération syndicale des commissions ouvrières
▪ Confédération suédoise des entreprises de transport
▪ Confédération tchéco-morave des syndicats
▪ conférence administrative mondiale des radiocommunications
▪ conférence d'amélioration des capacités
▪ conférence d'amélioration des capacités militaires
▪ conférence d'annonce d'engagements dans le domaine des capacités civiles
▪ conférence de coordination des groupements tactiques
▪ conférence des acteurs de l’économie circulaire
▪ Conférence des assemblées législatives régionales de l'Union européenne
▪ Conférence des assemblées législatives régionales d'Europe
▪ Conférence des assemblées législatives régionales européennes
▪ conférence des bailleurs de fonds
▪ conférence des chefs d'État
▪ conférence des chefs d'États ou de gouvernement
▪ Conférence des cybercommandants de l'UE
▪ Conférence des collectivités régionales et locales pour le partenariat oriental
▪ conférence des conseillers délégués
▪ conférence des directeurs généraux des services d’immigration
▪ conférence des donateurs
▪ conférence des donateurs pour l'Ukraine
▪ Conférence des États parties
▪ Conférence des États parties de l'OIAC
▪ Conférence des États parties de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques
▪ Conférence des maires américains
▪ Conférence des maires des États-Unis
▪ conférence des Nations unies pour la négocation d'un accord destiné à succéder à l'accord international sur les bois tropicaux
▪ Conférence des Nations unies sur l'eau
▪ Conférence des Nations Unies sur l'eau 2023
▪ conférence des Nations unies sur le caoutchouc naturel
▪ Conférence des Nations unies sur le commerce et le développement
▪ Conférence des Nations unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects
▪ conférence des Nations unies sur le cuivre
▪ Conférence des Nations unies sur le développement durable 2012
▪ Conférence des Nations unies sur le droit de la mer
▪ conférence des Nations unies sur l'environnement
▪ Conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement
▪ conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement (CNUED)
▪ Conférence des Nations unies sur l'environnement humain
▪ Conférence des nations unies sur les changements climatiques
▪ Conférence des Nations unies sur les pays les moins avancés
▪ Conférence des Nations unies sur les sources d'énergie nouvelles et renouvelables
▪ conférence des Nations unies sur l'océan
▪ Conférence des organes parlementaires spécialisés dans les affaires de l'Union
▪ Conférence des organes parlementaires spécialisés dans les affaires de l'Union des parlements de l'Union européenne
▪ Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires
▪ Conférence des organes spécialisés dans les affaires de l'Union
▪ Conférence des parlementaires de la région arctique
▪ conférence des parties
▪ Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties à l’Accord de Paris
▪ Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties au Protocole de Kyoto
▪ Conférence des Parties à la CDB
▪ Conférence des Parties à la Convention
▪ conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
▪ Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique
▪ conférence des parties au traité sur la non-prolifération des armes nucléaires chargée d'examiner le traité et la question de sa prorogation
▪ conférence des parties chargée de l'examen
▪ conférence des parties chargée de l'examen du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
▪ Conférence des Parties siégeant en tant que Réunion des Parties
▪ conférence des plénipotentiaires
▪ conférence des plénipotentiaires des États côtiers de la région méditerranéenne sur la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d'origine tellurique
▪ conférence des porte-parole
▪ Conférence des présidents
▪ Conférence des présidents des commissions
▪ Conférence des présidents des commissions des affaires étrangères
▪ Conférence des présidents des délégations
▪ Conférence des présidents et des questeurs
▪ Conférence des régions européennes à pouvoir législatif
▪ Conférence des régions périphériques maritimes
▪ Conférence des régions périphériques maritimes d’Europe
▪ conférence des représentants des gouvernements des États membres
▪ Conférence diplomatique de l'OMPI sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles
▪ Conférence européenne des administrations des postes et des télécommunications
▪ Conférence européenne des autorités chargées de la protection des données
▪ Conférence européenne des ministres des transports
▪ Conférence européenne des ministres des transports\~
▪ Conférence européenne des Ministres responsables de l'Aménagement du Territoire
▪ conférence européenne des postes et télécommunications
▪ Conférence européenne des Présidentes et Présidents de Parlement
▪ Conférence Générale des Poids et des Mesures
▪ Conférence internationale annuelle des Commissaires à la protection des données et à la vie privée
▪ conférence internationale de haut niveau des donateurs pour l'Ukraine
▪ conférence internationale des donateurs pour l'Ukraine
▪ conférence internationale des donateurs sur le déminage humanitaire en Ukraine
▪ Conférence internationale des droits de l'homme
▪ conférence internationale des signataires du traité sur la charte de l'énergie
▪ Conférence internationale d'harmonisation des exigences techniques pour l'enregistrement de produits pharmaceutiques à usage humain
▪ Conférence internationale sur la lutte contre la pornographie impliquant des enfants sur l'Internet
▪ conférence internationale sur la lutte contre la traite des êtres humains
▪ Conférence internationale sur la paix, la sécurité, la démocratie et le développement dans la région des Grands Lacs
▪ conférence internationale sur la région des Grands Lacs
▪ Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques d'enregistrement des médicaments à usage humain
▪ Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques pour l'enregistrement des médicaments à usage vétérinaire
▪ Conférence ministérielle pour la protection des forêts en Europe
▪ conférence ministérielle sur la protection des forêts en Europe
▪ Conférence mondiale des Nations Unies sur les Droits de l'Homme
▪ Conférence mondiale des radiocommunications
▪ Conférence mondiale sur la prévention des catastrophes naturelles
▪ conférences de présentation des projets
▪ conférence sur la constitution des forces
▪ confiance des consommateurs
▪ confiance des marchés
▪ confidentialité des communications
▪ confidentialité des données
▪ configuration de la copie des journaux de transaction
▪ configuration des prix ? l'exportation
▪ configuration stricte des paramètres par défaut
▪ confiscation des produits du crime
▪ Conformité des communications
▪ confrérie des Frères musulmans
▪ congé des aidants
▪ congé pour l'éducation des enfants
▪ Congrès des députés espagnol
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe
▪ Congrès mondial contre l'exploitation sexuelle d'enfants à des fins commerciales
▪ conjoint des ressortissant
▪ connaissance des océans
▪ connaître des faits
▪ connectivité des forêts
▪ connectivité des paysages
▪ connectivité des transports
▪ connexion au service de récupération des données
▪ connexité des affaires
▪ Conseil arbitral des assurances sociales
▪ conseil consultatif des consommateurs
▪ conseil consultatif des eaux occidentales australes
▪ Conseil consultatif sur l'égalité des sexes
▪ Conseil d'action de l'ASEAN pour la sécurité des réseaux
▪ conseil d'administration de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪ conseil d'administration de l'Office communautaire des variétés végétales
▪ Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
▪ Conseil d'administration du Programme des Nations unies pour l'environnement
▪ Conseil de coopération des États arabes du Golfe
▪ conseil de direction de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪ conseil de gestion des crises sanitaires
▪ Conseil de la Choura des révolutionnaires de Benghazi
▪ Conseil de l'Europe des ministres responsables de l'égalité entre les femmes et les hommes
▪ Conseil de l'Ordre des Avocats
▪ Conseil de l' ordre des avocats
▪ Conseil de l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris
▪ Conseil des affaires étrangères
▪ Conseil des affaires étrangères (Commerce)
▪ Conseil des affaires étrangères (Défense)
▪ Conseil des affaires étrangères (Développement)
▪ Conseil des affaires générales
▪ conseil des autorités de surveillance de l'ABE
▪ Conseil des autorités de surveillance de l'AEAPP
▪ conseil des autorités de surveillance de l'AEMF
▪ conseil des autorités de surveillance de l'Autorité bancaire européenne
▪ Conseil des autorités de surveillance de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles
▪ conseil des autorités de surveillance de l'Autorité européenne des marchés financiers
▪ Conseil des barreaux de l'Union européenne
▪ Conseil des barreaux européens
▪ conseil des bourses des valeurs
▪ Conseil des Communautés européennes
▪ Conseil des communes et régions d’Europe
▪ Conseil des communes et régions d'Europe
▪ conseil (des délégués) des élèves
▪ Conseil des droits de l’homme ONU
▪ Conseil des droits de l'homme
▪ Conseil des droits de l'homme de l'Organisation des Nations unies
▪ Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations unies
▪ Conseil de sécurité des Nations unies
▪ Conseil des États de la mer Baltique
▪ conseil des étudiants
▪ conseil des étudiants et des étudiantes
▪ Conseil des femmes du Danemark
▪ conseil des gouverneurs
▪ conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne
▪ Conseil des gouverneurs de la Banque européenne d'investissement
▪ Conseil des gouverneurs de la BEI
▪ Conseil des gouverneurs de l'Agence internationale de l'énergie atomique
▪ conseil des gouverneurs du Mécanisme européen de stabilité
▪ conseil des gouverneurs du MES
▪ conseil des gouverneurs (UE)
▪ Conseil des ministres
▪ Conseil des ministres ACP-CE
▪ Conseil des ministres ACP-UE
▪ Conseil des ministres Balte
▪ conseil des ministres de la défense
▪ conseil des ministres de la défense de l'UE
▪ Conseil des ministres des affaires étrangères
▪ Conseil des ministres des pays de la Baltique
▪ Conseil des ministres des pays nordiques
▪ Conseil des Ministres Européen
▪ Conseil des ministres nordiques
▪ Conseil des ministres OEACP-UE
▪ Conseil des nominations judiciaires
▪ Conseil des normes comptables internationales
▪ Conseil des normes comptables internationales du secteur public
▪ Conseil des normes internationales d'évaluation
▪ Conseil des notariats de l'Union européenne
▪ conseil des professeurs
▪ Conseil des régions d'Europe
▪ Conseil des régulateurs
▪ Conseil des régulateurs européens de l'énergie
▪ Conseil de surveillance de la vie privée et des libertés civiles
▪ Conseil de tutelle des Nations unies
▪ conseil d'évaluation des performances
▪ Conseil du commerce des marchandises
▪ Conseil du commerce des services
▪ Conseil du commerce et des technologies
▪ Conseil du commerce et des technologies UE-États-Unis
▪ Conseil du commerce et des technologies UE-Inde
▪ Conseil du Contentieux des Étrangers
▪ Conseil économique et social des Nations unies
▪ Conseil européen des fédérations de l'industrie chimique
▪ Conseil européen des paiements
▪ conseil européen des semi-conducteurs
▪ Conseil européen des urbanistes
▪ Conseil exécutif de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques
▪ Conseil international des aéroports
▪ Conseil international des bois tropicaux
▪ Conseil international des céréales
▪ Conseil international des initiatives locales pour l'environnement
▪ Conseil international des monuments et des site
▪ Conseil international des monuments et des sites
▪ Conseil international des musées
▪ conseiller principal du SEAE sur les questions d'égalité des sexes
▪ conseiller principal du SEAE sur les questions relatives à l'égalité des sexes et sur la mise en œuvre de la résolution 1325 du CSNU sur les femmes, la paix et la sécurité
▪ conseiller spécial du SG/HR pour le développement des capacités africaines de maintien de la paix
▪ conseiller spécial pour le développement des capacités africaines de maintien de la paix
▪ Conseil mondial des entreprises pour le développement durable
▪ Conseil mondial des peuples indigènes
▪ Conseil national des ordres professionnels
▪ Conseil national des organisations de jeunesse suédoises
▪ Conseil national des petites et moyennes entreprises privées de Roumanie
▪ Conseil nordique des ministres
▪ conseil pour la sécurité des systèmes GNSS européens
▪ conseil stratégique des parties prenantes
▪ conseil stratégique des parties prenantes du FEC
▪ conseil stratégique des parties prenantes du Fonds européen pour la compétitivité
▪ Conseil Supérieur de l'Ordre Fran?ais des Experts-Comptables
▪ Conseil Supérieur des Assurances Sociales
▪ Conseil supérieur des Ecoles européennes
▪ consensus des Émirats arabes unis
▪ conservateur des actifs de réserve
▪ conservation des aliments
▪ conservation des documents
▪ conservation des données
▪ conservation des données à caractère personnel
▪ conservation des données a posteriori
▪ conservation des espèces
▪ conservation des monuments
▪ conservation des pêches
▪ conservation des ressources
▪ conservation des ressources biologiques de la mer
▪ conservation des ressources biologiques marines
▪ conservation des ressources de la mer
▪ conservation des ressources de pêche
▪ conservation des ressources génétiques
▪ conservation des ressources halieutiques
▪ conservation des ressources marines
▪ conservation des stocks
▪ conservation du sol et des eaux
▪ conservation et gestion des ressources biologiques
▪ Considérations préliminaires sur la portée des questions posées
▪ Console de gestion des stratégies de groupe
▪ Console Diagnostics des performances Windows
▪ consolidation des données
▪ consolidation des sections
▪ consommation de carburant des scies à chaîne
▪ Consommation des données
▪ consommation des matériaux
▪ consommation des matières premières
▪ consommation des ménages
▪ consommation des ressources
▪ consommation finale à des fins non énergétiques
▪ consommation nette des matériaux
▪ consortium européen pour une infrastructure des puces électroniques
▪ Consortium international des journalistes d'investigation
▪ consortium pour des livres accessibles
▪ consortium pour l'évaluation des politiques européennes
▪ constance de rainage (des dents d´une scie)
▪ constante des gaz
▪ constante molaire universelle des gaz
▪ constatation des cours
▪ constatation des créances
▪ constitution des chambres
▪ constitutionnalité des lois
▪ construction des bātiments
▪ construction des maisons
▪ construction des routes
▪ construction des routes de bois
▪ consultation des acteurs concernés
▪ consultation des frais
▪ consultation des informations confidentielles
▪ consultation des parties intéressées
▪ consultation des parties prenantes
▪ consultation des travailleurs
▪ consultation des utilisateurs
▪ consultation préalable des marchés
▪ contamination des aliments
▪ contamination des aliments pour animaux et des denrées alimentaires
▪ contamination des denrées alimentaires
▪ contamination des sols
▪ conteneur des propriétés
▪ contenu des oeufs
▪ Contient des composés époxydiques. Peut produire une réaction allergique.
▪ Contient des isocyanates. Peut produire une réaction allergique.
▪ Contient du plomb. Ne pas utiliser sur les objets susceptibles d’être mâchés ou sucés par des enfants. Attention! Contient du plomb.
▪ Contient un gaz réfrigéré; peut causer des brûlures ou blessures cryogéniques.
▪ continuation des effets de la convention ou de l’accord collectif
▪ continuité des activités
▪ continuité des approvisionnements
▪ continuité des programmes
▪ continuité des soins
▪ contour des côtes
▪ contournement des règles fiscales
▪ contournement des sanctions
▪ contrainte au niveau des colonnes
▪ contraste des couleurs
▪ contrat de base des aéronefs
▪ contrat de droit privé portant sur des instruments financiers
▪ contrat d'entretien des moteurs
▪ contrat de renforcement des États
▪ contrat d'utilisation des vehicules
▪ contrat négocié en dehors des établissements commerciaux
▪ contrefaçon des moyens de paiement
▪ contrepartie des commissions
▪ contre-pouvoir des acheteurs
▪ contribution des États membres
▪ contributions des États membres
▪ contributions des parties prenantes
▪ contributions statutaires des États membres
▪ contributions statutaires des États membres des Nations unies
▪ contributions statutaires des Nations unies
▪ contrôle à l'entrée des installations
▪ contrôle a posteriori des déclarations
▪ contrôle approfondi des paquets
▪ contrôle civil des forces armées
▪ contrôle de l’optimisation des ressources
▪ contrôle de la ligne de sommet des dents
▪ Contrôle de la qualité des documents
▪ contrôle de la qualité des données
▪ contrôle de la qualité des eaux
▪ contrôle de la qualité des produits agricoles
▪ contrôle de la sécurité des aliments
▪ contrôle de l'existence et de l'authenticité des documents
▪ contrôle de qualité des produits industriels
▪ contrôle des accès
▪ contrôle des aides d'État
▪ contrôle des aliments
▪ contrôle des animaux nocifs
▪ contrôle des armements
▪ contrôle des autorités douanières
▪ contrôle des bagages
▪ contrôle des bagages à main
▪ contrôle des biens et des technologies industriels à double usage
▪ contrôle des captures
▪ contrôle des changes
▪ contrôle des charges du réseau
▪ contrôle des communications électroniques
▪ contrôle des comptes
▪ contrôle des concentrations
▪ contrôle des connaissances
▪ contrôle des denrées alimentaires
▪ contrôle des dépenses
▪ contrôle des devises
▪ contrôle des dimensions
▪ controle des documents
▪ contrôle des douanes
▪ contrôle des émissions
▪ contrôle des exportations
▪ contrôle des frontières extérieures
▪ contrôle des maladies
▪ contrôle des médicaments
▪ contrôle des migrations
▪ contrôle des moyens de transport
▪ contrôle des naissances
▪ contrôle des papiers du véhicule
▪ controle des passeports
▪ contrôle des pêches
▪ contrôle des performances
▪ contrôle des performances dans une station
▪ contrôle des personnes
▪ contrôle des prix
▪ contrôle des recettes
▪ contrôle des sollicitations
▪ contrôle des supports de données
▪ contrôle des travailleurs
▪ contrôle de supports des données
▪ contrôle des utilisateurs
▪ contrôle des versions
▪ contrôle de transmission des données
▪ contrôle du respect des dispositions réglementaires
▪ contrôle et surveillance des frontière
▪ contrôle interne des crédits
▪ contrôle légal des comptes
▪ contrôle prudentiel des établissements de crédit et autres établissements financiers
▪ contrôle qualitatif des produits agricoles
▪ contrôles dans la circulation des personnes
▪ contrôles des émissions
▪ contrôles des importations
▪ contrôles des marchandises
▪ contrôle technique des moulins
▪ contrôle technique des véhicules
▪ contrôle technique périodique des systèmes électroniques
▪ contrôleur des comptes
▪ contrôleur des contributions
▪ contrôleur des droits fondamentaux
▪ contrôleur des informateurs
▪ contrôleur des retours forcés
▪ Contrôleur européen de la protection des données
▪ contrôleur légal des comptes
▪ Convention africaine sur la conservation de la nature et des ressources naturelles
▪ convention-cadre des Nations unies sur la coopération fiscale internationale
▪ convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
▪ Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales
▪ Convention-cadre pour la protection des minorités nationales
▪ Convention chargée d'élaborer un projet de charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs
▪ Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
▪ Convention concernant la compétence des autorités et la loi applicable en matière de protection des mineurs
▪ Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matières civile et commerciale
▪ Convention concernant la durée du travail des gens de mer et les effectifs des navires
▪ Convention concernant la protection des travailleurs contre les radiations ionisantes
▪ Convention concernant la sécurité, la santé des travailleurs et le milieu de travail
▪ Convention concernant la sécurité dans l'utilisation des produits chimiques au travail
▪ Convention concernant le rapatriement des marins (révisée)
▪ Convention concernant le régime des détroits
▪ Convention concernant les consultations tripartites destinées à promouvoir la mise en œuvre des normes internationales du travail
▪ Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
▪ Convention concernant les pièces d'identité nationales des gens de mer
▪ convention concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination
▪ convention d'affectation des noms
▪ convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes, signée en 1990
▪ convention d'application de l'accord de Schengen relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes (convention de Schengen)
▪ Convention de 1951 relative au statut des réfugiés
▪ Convention de 1965 relative à la signification et la notification à l'étranger des actes judiciaires et extrajudiciaires
▪ convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination
▪ Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques
▪ Convention de Bruxelles du 10 mai 1952 sur la saisie conservatoire des navires de mer
▪ Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer
▪ Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne
▪ Convention de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre
▪ convention de Genève relative au statut des réfugiés
▪ Convention de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre
▪ convention de l’Organisation régionale de gestion des pêches du Pacifique Sud
▪ convention de la Commission économique des Nations unies pour l'Europe sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance
▪ Convention de La Haye concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
▪ Convention de La Haye du 13 janvier 2000 sur la protection internationale des adultes
▪ Convention de La Haye du 18 mars 1970 sur l'obtention des preuves à l'étranger en matière civile ou commerciale
▪ Convention [de La Haye] sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire
▪ Convention (de La Haye) sur la protection des enfants et la coopération en mati?re d'adoption internationale
▪ Convention de La Haye sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale
▪ Convention de La Haye sur l'obtention des preuves
▪ convention de Lisbonne sur la reconnaissance des qualifications
▪ convention de l'union internationale des télécommunications
▪ convention d'entente établissant un cadre de gouvernance et de conditionnalité relatif à la facilité en faveur des réfugiés en Turquie
▪ convention d'entente établissant un cadre de gouvernance et de conditionnalité relatif à la facilité en faveur des réfugiés en Turquie entre les États membres de l'UE et la Commission
▪ Convention d'entente relative aux modalités pratiques d'utilisation des actes délégués
▪ convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle et la protection des informations non divulguées relatives au savoir-faire
▪ Convention de Rome sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
▪ convention de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales
▪ convention des droits de l'homme
▪ Convention des maires
▪ Convention des maires pour le climat et l'énergie
▪ convention des Nations unies contre la corruption
▪ Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée
▪ convention [des Nations unies] contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains et dégradants
▪ Convention des Nations unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
▪ convention des Nations unies relative aux droits de l'enfant
▪ Convention des Nations unies sur la cession de créances dans le commerce international
▪ Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification
▪ Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique
▪ Convention des Nations unies sur le droit de la mer
▪ Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises
▪ Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises de 1980
▪ convention des Nations unies sur les droits de l'enfant
▪ convention des Nations unies sur les immunités juridictionnelles des États et de leurs biens
▪ Convention des Pays Socialistes pour le Transport des Marchandises
▪ convention des travailleurs migrants
▪ convention de Vienne de 1975 sur la représentation des États dans leurs relations avec les organisations internationales de caractère universel
▪ Convention de Vienne sur la protection physique des matières nucléaires
▪ convention de Vienne sur la représentation des États dans leurs relations avec les organisations internationales de caractère universel
▪ convention de Vienne sur le droit des traités
▪ convention de Vienne sur le droit des traités de 1969
▪ Convention de Vienne sur le droit des traités entre Etats et organisations internationales ou entre organisations internationales
▪ Convention douaniere sur le carnet ATA pour l'admission temporaire des marchandises
▪ Convention du 14 septembre 1963 relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs
▪ Convention du 2 juillet 2019 sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale
▪ Convention du Conseil de l’Europe établissant une Commission internationale des réclamations pour l'Ukraine
▪ Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention des cas d'apatridie en relation avec la succession d'États
▪ Convention du Conseil de l’Europe sur les infractions visant des biens culturels
▪ Convention du Conseil de l’Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services lors des matches de football et autres manifestations sportives
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels
▪ Convention d'Unidroit sur le retour international des biens culturels volés ou illicitement exportés
▪ Convention entre la Communauté européenne et l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine (UNRWA) concernant l'aide aux réfugiés dans les pays du Proche-Orient
▪ Convention entre les Etats membres des Communautés européennes relative à l'application du principe "Ne bis in idem"
▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
▪ convention établissant une commission internationale des réclamations pour l'Ukraine
▪ Convention européenne concernant des questions de droit d'auteur et de droits voisins dans le cadre de la radiodiffusion transfrontière par satellite
▪ Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ convention européenne des droits de l’homme
▪ Convention européenne des droits de l'homme
▪ Convention européenne d'établissement des sociétés
▪ Convention européenne en matière d'adoption des enfants
▪ Convention européenne en matière d'adoption des enfants (révisée)
▪ Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
▪ Convention européenne pour la protection des animaux de compagnie
▪ Convention européenne pour la répression des infractions routières
▪ Convention européenne pour la surveillance des personnes condamnées ou libérées sous condition
▪ Convention européenne pour le règlement pacifique des différends
▪ Convention européenne relative à la protection sociale des agriculteurs
▪ Convention européenne relative à la suppression de la légalisation des actes établis par les agents diplomatiques ou consulaires
▪ Convention européenne relative à l'équivalence des diplômes donnant accès aux établissements universitaires
▪ Convention européenne relative au dédommagement des victimes d'infractions violentes
▪ Convention européenne relative au lieu de paiement des obligations monétaires
▪ Convention européenne sur la classification internationale des brevets d'invention
▪ Convention européenne sur la computation des délais
▪ Convention européenne sur la notification à l'étranger des documents en matière administrative
▪ Convention européenne sur la protection des animaux d'abattage
▪ Convention européenne sur la protection des animaux dans les élevages
▪ Convention européenne sur la protection des animaux en transport international
▪ Convention européenne sur la protection des animaux en transport international (révisée)
▪ Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques
▪ Convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel
▪ Convention européenne sur la reconnaissance académique des qualifications universitaires
▪ Convention européenne sur la reconnaissance de la personnalité juridique des organisations internationales non gouvernementales
▪ Convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants
▪ Convention européenne sur la responsabilité civile en cas de dommages causés par des véhicules automoteurs
▪ Convention européenne sur la responsabilité du fait des produits en cas de lésions corporelles ou de décès
▪ Convention européenne sur la transmission des procédures répressives
▪ Convention européenne sur la valeur internationale des jugements répressifs
▪ Convention européenne sur le contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes à feu par des particuliers
▪ Convention européenne sur l'équivalence des périodes d'études universitaires
▪ Convention européenne sur l'équivalence générale des périodes d'études universitaires
▪ Convention européenne sur le rapatriement des mineurs
▪ Convention européenne sur les infractions visant des biens culturels
▪ Convention européenne sur le statut juridique des enfants nés hors mariage
▪ Convention européenne sur l'exercice des droits des enfants
▪ Convention européenne sur l'immunité des États
▪ Convention européenne sur l'imprescriptibilité des crimes contre l'humanité et des crimes de guerre
▪ Convention HCCH Protection des adultes de 2000
▪ convention internationale de 1969 sur le jaugeage des
▪ Convention internationale de 2004 pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires
▪ Convention internationale de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires
▪ Convention internationale de Torremolinos sur la sécurité des navires de pêche
▪ Convention internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique
▪ Convention internationale pour la protection des obtentions végétales
▪ Convention internationale pour la protection des végétaux
▪ Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire
▪ Convention internationale pour la répression des attentats terroristes à l'explosif
▪ Convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers
▪ convention internationale pour le règlement des différends relatifs aux investissements
▪ Convention internationale pour l'unification de certaines règles sur la saisie conservatoire des navires de mer
▪ Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
▪ Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille
▪ Convention internationale sur la sécurité des conteneurs
▪ Convention internationale sur la sécurité des navires de pêche
▪ Convention internationale sur la sécurité et l'indépendance des journalistes et autres professionnels des médias
▪ convention internationale sur le contrôle des systèmes antisalissure nuisibles sur les navires
▪ convention internationale sur le jaugeage des navires
▪ Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
▪ Convention internationale sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille
▪ convention internationale sur les normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille
▪ Convention mondiale sur la reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement supérieur
▪ convention mondiale sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux
▪ convention no 180 de l'Organisation internationale du travail sur la durée de travail des gens de mer et les effectifs des navires
▪ Convention no 182 de l'Organisation internationale du Travail concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination
▪ Convention nordique sur le contrôle des passeports
▪ convention portant statut des écoles européennes
▪ Convention pour la coopération internationale en matière d’enquête et de poursuite du crime de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et autres crimes internationaux
▪ convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
▪ Convention pour la protection des droits de l'homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine
▪ Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel
▪ Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes
▪ Convention pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères
▪ Convention pour la répression de la traite des ?tres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui
▪ Convention pour la répression de la traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui
▪ Convention pour le règlement des différends relatifs aux investissements entre Etats et ressortissants d'autres Etats
▪ convention relative à la détermination de l'État responsable de l'examen d'une demande d'asile présentée dans l'un des États membres des Communautés européennes
▪ Convention relative à la signification et la notification à l'étranger des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale
▪ Convention relative à la simplification des formalités dans les échanges de marchandises
▪ Convention relative à la suppression de la légalisation des actes dans les Etats membres des Communautés européennes
▪ Convention relative à l'élimination des doubles impositions en cas de correction des bénéfices d'entreprises associées
▪ Convention relative à l'établissement d'un système d'inscription des testaments
▪ Convention relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime
▪ Convention relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime et au financement du terrorisme
▪ Convention relative à un code de conduite des conférences maritimes
▪ Convention relative au statut des apatrides
▪ Convention relative au statut des réfugiés
▪ convention relative aux droits des personnes handicapées
▪ Convention relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles
▪ Convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs
▪ Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau
▪ Convention révisant la convention sur les pièces d'identité des gens de mer, 1958
▪ Conventions de Genève pour la protection des victimes de la guerre
▪ Convention supplémentaire relative ? l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues ? l'esclavage
▪ Convention supplémentaire relative à l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues à l'esclavage
▪ Convention supprimant l'exigence de la légalisation des actes publics étrangers
▪ Convention sur la célébration et la reconnaissance de la validité des mariages
▪ Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage
▪ Convention sur la conservation et la gestion des ressources en colin dans la partie centrale de la mer de Béring
▪ Convention sur la conservation et la gestion des ressources halieutiques de l'Atlantique Sud-Est
▪ Convention sur la conservation et la gestion des ressources halieutiques en haute mer dans le Pacifique Nord
▪ convention sur la conservation et la gestion des ressources halieutiques en haute mer dans le Pacifique Sud
▪ Convention sur la conservation et la gestion des stocks de poissons hautement migratoires dans l'Océan pacifique occidental et central
▪ Convention sur l'administration internationale des successions
▪ Convention sur la participation des étrangers à la vie publique au niveau local
▪ Convention sur la pêche et la conservation des ressources vivantes dans la mer Baltique et les Belts
▪ convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre
▪ convention sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières
▪ Convention sur la procédure commune de traitement des formules de versement/virement
▪ Convention sur la protection des Alpes
▪ Convention sur la protection des enfants
▪ Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale
▪ Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
▪ Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux
▪ Convention sur la protection internationale des adultes
▪ convention sur la protection physique des matières nucléaires
▪ convention sur la protection physique des matières nucléaires et des installations nucléaires
▪ convention sur la reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement supérieur dans la région européenne
▪ Convention sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale
▪ convention sur la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères
▪ Convention sur la réduction des cas d'apatridie
▪ Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités
▪ Convention sur la responsabilité des hôteliers quant aux objets apportés par les voyageurs
▪ Convention sur la responsabilité internationale pour les dommages causés par des objets spatiaux
▪ Convention sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981
▪ Convention sur le commerce des céréales
▪ Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
▪ Convention sur le contrôle et le poinçonnement des ouvrages en métaux précieux
▪ Convention sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation
▪ Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes
▪ Convention sur le marquage des explosifs plastiques et en feuilles aux fins de détection
▪ convention sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
▪ Convention sur le recouvrement international des aliments destinés aux enfants et à d'autres membres de la famille
▪ Convention sur les conflits de lois en matière de forme des dispositions testamentaires
▪ Convention sur les effets transfrontières des accidents industriels
▪ Convention sur les opérations financières des "initiés"
▪ Convention sur les pièces d'identité des gens de mer
▪ convention sur les pires formes de travail des enfants
▪ convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées
▪ convention sur les privilèges et immunités des Nations unies
▪ Convention sur le statut de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord, des représentants nationaux et du personnel international
▪ Convention sur le transfèrement des personnes condamnées
▪ Convention sur l'imprescriptibilité des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité
▪ Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction
▪ Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction
▪ convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction
▪ convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (convention d'Ottawa)
▪ convention sur l'interdiction des mines antipersonnel
▪ Convention sur l'obtention des preuves à l'étranger en matière civile ou commerciale
▪ Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention
▪ convergence des données
▪ convergence des économies
▪ convergence des méridiens sue le sphéroide
▪ convergence des méridiens sur la carte
▪ convergence des performances économiques
▪ convergence des taux
▪ convergence des taux de TVA
▪ conversion de l'énergie thermique des océans
▪ conversion des créances en actions
▪ conversion des devises
▪ conversion des qualifications nationales
▪ coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
▪ coopération des polices
▪ coopération européenne des armements
▪ Coopération subrégionale des États de la mer Baltique
▪ coordinateur chargé des retours
▪ coordinateur de haut niveau pour la région des Grands Lacs
▪ coordinateur de l’UE chargé des retours
▪ coordinateur de la lutte contre la traite des êtres humains
▪ coordinateur de la protection des données
▪ coordinateur de l'UE pour la lutte contre la traite des êtres humains
▪ coordinateur national de la lutte contre la traite des êtres humains
▪ coordinateur pour la région des Grands Lacs
▪ coordinateur principal des Nations unies pour l'aide humanitaire et la reconstruction à Gaza
▪ coordination des aides
▪ coordination des financements
▪ coordination des fonds
▪ Coordination des organisations d’agriculteurs et d’éleveurs
▪ coordination des politiques
▪ coordination des politiques économiques
▪ coordination des politiques UEM
▪ coordination des systèmes de sécurité sociale
▪ coordination des soins
▪ coordination des tirs
▪ coordination des tirs d'appui
▪ coordonnateur des créneaux d’aéroport
▪ coordonnateur des secours d'urgence
▪ coordonnateur spécial des Nations unies pour le développement au Sahel
▪ Coordonnateur spécial des Nations Unies pour le processus de paix au Moyen-Orient
▪ Coordonnatrice spéciale des Nations Unies pour le processus de paix au Moyen-Orient
▪ copeaux à couche interne des panneaux
▪ copie des journaux de transaction
▪ copie réalisée à des fins privées
▪ Copier la mise en forme des bordures
▪ cordons de protection des flancs des pneumatiques
▪ coresponsabilité des producteurs
▪ coryza gangreneux des bovins
▪ Cormoran des bancs
▪ Corps des gardiens de la révolution islamique
▪ corps des représentants
▪ correction des bénéfices
▪ correction des bilans
▪ correction des données
▪ correction des effets calendaires
▪ correction des effets de calendrier
▪ correction des erreurs
▪ correction des variations saisonnières
▪ correspondance des comptes
▪ correspondance des qualifications
▪ correspondant chargé des aspects techniques
▪ correspondant des services statistiques
▪ corrigé des effets calendaires
▪ corrigé des effets de calendrier
▪ corrosion du métal (fer) par des produits de préservation du bois
▪ cotisations des employeurs
▪ cotisations des travailleurs
▪ cotisations sociales à la charge des employeurs
▪ cotisations sociales à la charge des salariés
▪ cotisations sociales effectives à charge des employeurs
▪ cotisations sociales effectives obligatoires à la charge des employeurs
▪ cotisations sociales effectives volontaires des employeurs
▪ cotisations sociales imputées à la charge des employeurs
▪ cotisations sociales obligatoires à la charge des salariés
▪ coulée des cathodes
▪ coulée proches des dimensions finales
▪ couloir des lignes électriques
▪ coupe des oreilles
▪ Coups de cœur des éditeurs
▪ Cour africaine de justice et des droits de l'homme
▪ Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ courant électrique des fuites
▪ courbe annuelle des vitesses classées
▪ courbe des investissements planifiés
▪ courbe des puissances classées
▪ courbe des rendements
▪ courbe des taux (d'intérêt)
▪ courbe des taux sans risque de base
▪ courbe plus détaillée dans la zone des faibles teneurs
▪ courbure des troncs
▪ Cour d’appel, division du travail et des assurances sociales
▪ Cour d’appel de Varsovie, division de vérification [de la collaboration avec des organes de sécurité de l'Etat entre 1944 et 1990]
▪ Cour de Justice des Communautés européennes
▪ Cour de justice des États de l'AELE
▪ Cour des comptes
▪ Cour des comptes CE
▪ Cour des comptes de l’Union européenne
▪ Cour des comptes des Communautés européennes
▪ Cour des comptes européenne
▪ Cour des droits de l'homme
▪ cour des marques communautaires
▪ Cour européenne des brevets
▪ Cour européenne des droits de l'homme
▪ Cour fédérale des brevets
▪ Cour fédérale des finances
▪ Cour interaméricaine des droits de l'homme
▪ cours des valeurs
▪ course minimale de serrage mesurée au centre des mâchoires
▪ cours normal des affaires
▪ Cour spéciale chargée de résoudre les litiges relatifs à la rémunération des magistrats
▪ Cour suprême des Pays-Bas
▪ coût de gestion des déchets
▪ coût des activités d'appui
▪ coût des contrôles
▪ coût des dommages à la santé
▪ coût des dommages à l'environnement
▪ coût des facteurs
▪ coût des formalités administratives
▪ coût des heures supplémentaires
▪ coût des intrants
▪ coût des marchandises vendues
▪ coût des matériaux de base
▪ coût des matières auxiliaires
▪ coût des mesures
▪ coût des produits réfractaires
▪ coût des services passés
▪ coût des services rendus au cours de l'exercice
▪ coût des ventes
▪ coûts de production des produits vendus
▪ coûts de réduction des émissions
▪ coûts des échanges
▪ coûts des échanges commerciaux
▪ coût social des drogues illicites
▪ couverture des activités d'innovation
▪ couverture des besoins locaux
▪ couverture des flux de trésorerie
▪ couverture des installations
▪ couverture des pertes
▪ couverture des risques d'accident
▪ couverture universelle des soins de santé
▪ crabe des neiges
▪ crabes des neiges
▪ créances des travailleurs salariés
▪ créances sur des fonds de garantie
▪ créateur des connaissances
▪ création illégitime de droits à des remboursements de taxe sur la valeur ajoutée
▪ créatrice des connaissances
▪ créer des masters de produits
▪ crete de partage des eaux
▪ criminalistique des appareils mobiles
▪ criquage des lames de scie à ruban
▪ criques des lames de scie
▪ crise des réfugiés
▪ crise des semi-conducteurs
▪ critère de convergence des taux d'intérêt
▪ critère des dépenses
▪ critère de situation des finances publiques
▪ critère de stabilité des prix
▪ critère du respect des intérêts des créanciers
▪ critères communs d'évaluation de la sécurité des technologies de l'information
▪ critères d’admissiblité des unités d’émissions pour le CORSIA
▪ critères de passation des marchés
▪ critères de répartition des investissements
▪ cryptomonnaie non adossée à des actifs
▪ crocodile des marais
▪ croissance des cristaux
▪ croissance des salaires
▪ croissance des salaires réels
▪ crotale des tropiques
▪ cuisses des grenouilles
▪ cul des chaluts
▪ culture de plantes servant à fabriquer des drogues illicites
▪ culture des algues
▪ culture des champignons
▪ culture des champs
▪ culture des fleurs
▪ culture des forêts
▪ culture des légumes
▪ culture des peuples
▪ culture des plantes
▪ culture des prés
▪ cumin des prés
▪ cumul de droits à des prestations
▪ cumul des amortissements
▪ cumul des charges
▪ cumul des charges qui pèsent sur les femmes
▪ cumul des prestations
▪ dans des buts privés
▪ dans des conditions de pleine concurrence
▪ dans le sens des aiguilles d’une montre
▪ date d'échéance ou d'extinction des actifs
▪ date de clôture des registres
▪ date de remise des déclarations
▪ date limite de réception des offres
▪ date limite fixée pour la réception des offres
▪ dates et heures des séances
▪ débit des dispositifs de décompression
▪ débit de transfert des données
▪ débiteur auprès des impôts
▪ débris des feuilles de contreplaqué
▪ de calcul des coûts
▪ décapage des métaux
▪ décédé des suites de blessures de guerre
▪ Décennie d'action des Nations Unies pour la nutrition
▪ Décennie des Nations unies pour la restauration des écosystèmes
▪ décennie des Nations unies pour les sciences océaniques au service du développement durable
▪ Décennie des personnes d'ascendance africaine
▪ Décennie internationale des personnes d'ascendance africaine
▪ Décennie pour l’inclusion des Roms
▪ Décennie pour l'intégration des Roms
▪ déchargement des marchandises présentées en douane
▪ déchets assimilés provenant des administrations
▪ déchets de fabrication des meubles
▪ déchets de la production des placages
▪ déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages)
▪ déchets des ménages
▪ Déchets infectieux des soins médicaux
▪ déchets provenant de l'activité médicale des établissements hospitaliers
▪ déchets provenant de l'extraction des minéraux
▪ déchets provenant de l'habillage et des finitions
▪ déchets provenant de l'industrie des produits laitiers
▪ déchirement des tissus
▪ décider des suites à réserver aux propositions du juge rapporteur
▪ Décision 2008/617/JAI relative à l'amélioration de la coopération entre les unités spéciales d'intervention des États membres de l'Union européenne dans les situations de crise
▪ Décision 2013/755/UE du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à l'Union européenne
▪ décision d'apurement des comptes
▪ décision de déléguer des mesures aux PED assistants dans un autre État membre participant
▪ décision des chefs d'État ou de gouvernement, réunis au sein du Conseil européen
▪ décision des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil
▪ décision du Conseil fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission
▪ Décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne
▪ décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne
▪ décision relative à des mesures de contrôle
▪ décision relative à l'adéquation du niveau de protection des données
▪ décision relative au système des ressources propres des Communautés européennes
▪ décision rendant les/des engagements obligatoires/juridiquement contraignants
▪ décisions des tribunaux civils
▪ Déclaration à l'occasion du cinquantième anniversaire de la signature des traités de Rome
▪ déclaration certifiée des dépenses
▪ déclaration commune complétant la déclaration politique fixant le cadre des relations futures entre l'Union européenne et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
▪ déclaration commune d'intention concernant le développement des relations commerciales avec Ceylan, l'Inde, la Malaysia, le Pakistan et Singapour
▪ déclaration conjointe relative aux évaluations et à la planification du relèvement dans des situations d’après-crise
▪ déclaration d'assurance concernant la fiabilité des comptes ainsi que la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes
▪ déclaration de coopération des Etats du Danube sur les problèmes de gestion des eaux du Danube et de protection du Danube contre la pollution en particulier
▪ Déclaration de Glasgow sur les forêts et l'utilisation des terres
▪ Déclaration de Lima sur les lignes directrices du contrôle des finances publiques
▪ Déclaration de Malte par les membres du Conseil européen concernant les aspects extérieurs des migrations: remédier à la situation le long de la route de la Méditerranée centrale
▪ Déclaration de Nairobi sur le problème de la prolifération des armes légères et de petit calibre illégales dans la Région des Grands Lacs et la Corne de l'Afrique
▪ Déclaration d'engagements communs concernant les opérations de maintien de la paix des Nations unies
▪ déclaration de non-accessibilité des pièces confidentielles
▪ déclaration de protection des données
▪ déclaration des captures
▪ Déclaration des devoirs et des droits des journalistes
▪ Déclaration des dirigeants réunis à Glasgow sur les forêts et l'utilisation des terre
▪ Déclaration des dirigeants sur les forêts et l'utilisation des terres
▪ déclaration des données de nouvel entrant
▪ déclaration des droits
▪ déclaration des droits de l'homme
▪ déclaration des effets hors CO2 de l’aviation
▪ déclaration des éléments nutritifs
▪ déclaration des ministres européens chargés de la politique maritime intégrée relative à la croissance bleue
▪ déclaration des Nations Unies sur le droit au développement
▪ déclaration des Nations unies sur l'éducation et la formation aux droits de l'homme
▪ Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones
▪ déclaration des partenaires des Balkans occidentaux sur l'intégration des Roms dans le cadre du processus d'élargissement de l'UE
▪ déclaration des revenus
▪ Déclaration de Windhoek à l'occasion du dixième anniversaire du Groupe d'assistance des Nations Unies pour la période de transition
▪ déclaration intitulée «Une initiative européenne sur les processeurs et les technologies des semi-conducteurs»
▪ déclaration politique fixant le cadre des relations futures entre l'Union européenne et le Royaume-Uni
▪ déclaration politique sur le renforcement de la protection des civils contre les conséquences humanitaires découlant de l'utilisation d'armes explosives dans les zones peuplées
▪ Déclaration relative à la consolidation des traités
▪ Déclaration relative aux principes du droit international touchant les relations amicales et la coopération entre les États conformément à la Charte des Nations Unies
▪ Déclaration sur le droit et la responsabilité des individus, groupes et organes de la société de promouvoir et de protéger les droits de l'homme et les libertés fondamentales universellement reconnus
▪ Déclaration sur les défenseurs des droits de l'homme
▪ Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
▪ Déclaration sur les droits des peuples autochtones
▪ déclaration sur l'intégration des Roms dans le processus d'élargissement de l'UE
▪ Déclaration universelle des droits de l'homme
▪ déclarer des marchandises à titre occasionnel
▪ déclassement des produits
▪ déclenchement des messages
▪ déclinaison locale des objectifs de développement durable
▪ déclinaison locale des ODD
▪ déclin des pollinisateurs
▪ déclin des populations de pollinisateurs
▪ décollement des câblés
▪ décollement des plis
▪ décoloration des feuilles
▪ décomposition des dépenses par grands postes
▪ décomposition des prix
▪ décomposition des votes
▪ décompte des voix
▪ découpage des viandes
▪ découplage des aides
▪ dédouanement centralisé des importations
▪ dédoublement de l’extrémité des rondins
▪ déduction des absorptions
▪ déduction des fonds propres
▪ déduction des impôts
▪ DEEE provenant des ménages
▪ défaillance des freins
▪ défaillance des réseaux de puissance et de communication
▪ défauts d’affûtage des lames de scie
▪ défauts de conception des appareils
▪ défectuosités des lames de scie alternative
▪ défense collective des intérets des travailleurs
▪ défense de publication des débats
▪ défense des droits
▪ Défense des moyens spatiaux
▪ défenseur des droits de l'homme
▪ défenseur des droits des personnes LGBTI
▪ défenseur des droits des victimes
▪ défenseur des droits des victimes sur le terrain
▪ défenseur des droits humains
▪ défenseure des droits de l'homme
▪ défenseurs des droits [humains] des femmes
▪ défenseuse des droit humains
▪ défenseuse des droits de l'homme
▪ déficit de la balance des paiements
▪ déficit de la balance des paiements courants
▪ déficit des échanges courants
▪ déficit des finances publiques
▪ définition des données
▪ défrisage des cheveux
▪ Dégage au contact de l’eau des gaz inflammables.
▪ Dégage au contact de l’eau des gaz inflammables qui peuvent s’enflammer spontanément.
▪ dégât des insectes
▪ dégauchisseuse des rives
▪ dégivrage des aéronefs
▪ dégradation des forêts
▪ dégradation des racines
▪ dégradation des sols
▪ dégradation des valeurs d'agrément
▪ degré de remplissage des étuves
▪ délai de dépôt des amendements
▪ délai d'engagement des offres
▪ délai de réception des offres
▪ délai pour la présentation des soumissions
▪ délégation de l'UE auprès des organisations internationales
▪ délégation de l'UE auprès des pays tiers
▪ délégation de l'Union européenne auprès des Nations unies
▪ délégation des pouvoirs
▪ Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud-Est et l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ANASE)
▪ délégué à la protection des données
▪ délibérations des autorités publiques
▪ délibération sur des actes législatifs
▪ délimitation des zones soumises à des contraintes naturelles
▪ délivrance des actions
▪ délivrance des médicaments
▪ délivrer des commissions rogatoires
▪ demande conjointe des parties
▪ demande d’informations de la part des médias
▪ demande de modification des termes d’une autorisation de mise sur le marché postérieure à l’octroi de celle-ci
▪ demande des consommateurs
▪ demandeur ayant des besoins particuliers en matière d’accueil
▪ demandeur nécessitant des garanties procédurales spéciales
▪ demandeur présentant des besoins spécifiques et particuliers
▪ démantèlement automatique des écarts monétaires négatifs
▪ démantèlement des MCM
▪ démembrement frauduleux des actifs de sociétés
▪ démission des membres
▪ demi-vie des produits contaminants dans l'atmosph\'3fre
▪ démographie des entreprises
▪ dendrocygne à bec noir ou des Antilles
▪ dénonciation des dysfonctionnements
▪ denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales
▪ densité des conversations
▪ densité des particules
▪ densité volumique des joints
▪ Département des affaires de désarmement
▪ Département des affaires économiques et sociales
▪ Département des affaires économiques et sociales de l'ONU
▪ Département des affaires économiques et sociales de l'Organisation des Nations unies
▪ Département des affaires économiques et sociales des Nations unies
▪ Département des affaires humanitaires [des Nations unies]
▪ département des Mehedinți
▪ Département des opérations de maintien de la paix
▪ departement du droit économique au Ministère des affaires étrangères
▪ dépendance à l’égard des matières
▪ dépendance à l’égard des matières premières
▪ dépendance à l’égard des systèmes en ligne
▪ dépendance à l'égard des fournisseurs
▪ dépendance à l'égard des produits chimiques
▪ dépendance à l'égard des stupéfiants et des substances psychotropes
▪ dépendance des personnes âgées
▪ dépense administrative des institutions
▪ dépense de consommation finale des ménages
▪ dépense des fonds structurels
▪ dépense des ménages
▪ dépense monétaire de consommation finale des ménages
▪ dépenses consenties en faveur des réfugiés à l'intérieur des pays donneurs
▪ dépenses et recettes des administrations publiques
▪ dépérissement des branches
▪ dépérissement des preuves
▪ dépeuplement des campagnes
▪ dépistage des bogues
▪ dépistage des maladies
▪ déplacement des pigments en surface
▪ déplacement et séjour des étrangers
▪ déplacements des bateaux
▪ déplacements des terroristes
▪ déplétion des stocks
▪ Dépliant contenant des informations pour les exportateurs vers l'Europe
▪ déploiement des applications de travail en équipe
▪ déploiement des lignes en profondeur
▪ dépôt des déchets
▪ dépôt des instruments de ratification
▪ dépôt des petits épargnants
▪ dépôts auprès des cédantes
▪ dépôts de marge en relation avec des contrats financiers à terme et des contrats d'option
▪ dépréciation des stocks
▪ déprédateur des forêts
▪ dépression des prix
▪ dérivés des albumines
▪ dérogation à la règle d’utilisation des créneaux horaires
▪ dérogation dans le domaine des services
▪ dérogation relative à l'utilisation des créneaux horaires
▪ dérouleuse (des tiges d’allumette)
▪ DES
▪ désactivation des armes à feu
▪ des attributes du patrimoine urbain
▪ de science et de culture des Nations Unies
▪ Des compétences nouvelles pour des emplois nouveaux
▪ des contrats de durée limitée
▪ descriptif des conditions du LSPA
▪ description de l’exposition des travailleurs spécifique au secteur
▪ description des fichiers
▪ description des qualifications
▪ des droits culturels
▪ des droits speciaux ou exclusifs
▪ des échanges interculturels
▪ des essais d'initialisation
▪ déshydratation des boues
▪ désignation des dimension
▪ désignation des membres
▪ désignation des produits
▪ désintégration des copeaux
▪ des marchés adjacents
▪ des méchanismes de mobilisation des ressources
▪ des mesures provisoires soient ordonnées
▪ désodorisation des gaz produits en usine
▪ des pierres precieuses et produits
▪ des politiques soucieuses d'écologie
▪ destination des connaissance
▪ destination des produits
▪ destruction des armes
▪ destruction des cultures
▪ destruction des déchets
▪ destruction des forêts
▪ destructions d'actifs dues à des catastrophes
▪ désulfuration des effluents gazeux
▪ désulfuration des fumées
▪ désulfuration des fumées à l'eau de mer
▪ désulfuration des fumées par voie humide
▪ désulfuration des gaz de combustion
▪ Désulfuration des gaz de combustion (DGC) par voie humide
▪ détection des attaques informatiques
▪ détection des champs de mines
▪ détection des cyberattaques
▪ détection des comportements suspects
▪ détection des doublons
▪ détection des fraudes
▪ détection des gaz par imagerie optique
▪ détection des incidents de cybersécurité
▪ détection des intrusions
▪ détection des mines
▪ detection des mines a distance de securite
▪ détection des signaux
▪ détection des visages
▪ détenteur des déchets
▪ détenteur des marchandises
▪ détention, aux soins et logement des animaux
▪ détérioration des bénéfices
▪ détérioration des fibres
▪ détérioration des performances
▪ détérioration des sols
▪ déterminant spécifique de l’exposition des consommateurs
▪ détermination des caractéristiques des drogues
▪ determination des mesures
▪ détermination des prix
▪ détermination des substances prioritaires en vue de l’évaluation
▪ détermination des substances prioritaires soumises à autorisation
▪ détermination du formaldehyde des panneaux de particules
▪ détournement des flux commerciaux
▪ détroit des Dardanelles
▪ détroits des Dardanelles et du Bosphore
▪ détroits du Bosphore et des Dardanelles
▪ dette des administrations publiques
▪ deuxième génération des droits de l’Homme
▪ Deuxième protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
▪ Deuxième Protocole portant modification à la Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités
▪ deuxième train de mesures omnibus sur la simplification des investissements
▪ d'évacuation des gaz d'échappement
▪ développement coordonné des investissements dans le domaine nucléaire
▪ Développement des besoins en compétences - Plan d’embauche - Prévisions d’embauche
▪ développement des capacités de défense
▪ développement des communications
▪ développement des compétences
▪ développement des compétences en matière d'égalité de genre
▪ développement des échanges
▪ développement des politiques
▪ développement des transports
▪ devenir des diplômés
▪ déviation des services
▪ dévis des côuts de production
▪ devis des frais hors exploitation
▪ devoir de diligence des entreprises
▪ devoir de vigilance des entreprises
▪ devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité
▪ devoir de vigilance des sociétés
▪ DG Emploi, affaires sociales et égalité des chances
▪ DG F - Communication et gestion des documents
▪ DG Stabilité financière, services financiers et union des marchés des capitaux
▪ diagnostic des besoins
▪ Diagnostics des disques Windows
▪ diagramme axé sur des données
▪ diagramme des charges classées
▪ diagramme des retombées radioactives
▪ diagraphie des sondages
▪ dialogue "Des licences pour l'Europe"
▪ dialogue pour la normalisation des relations entre Belgrade et Pristina mené grâce à la médiation de l'Union
▪ dialogue sur les forêts, l'agriculture et le commerce des produits de base
▪ Dialogue transatlantique des législateurs
▪ diamant des conflits
▪ diamètre de perçage des trous d'entraînement
▪ diamètre des zones de diffusion des disques
▪ diarrhée à virus des bovins
▪ diarrhée virale des bovins
▪ Dictionnaire des données
▪ dictionnaire des synonymes
▪ différenciation des prix
▪ diffusion des données
▪ diffusion des informations
▪ diffusion des innovations
▪ diffusion des publications
▪ diffusion des résultats statistiques
▪ diffusion du PV des débats
▪ diffusion en direct d'abus sexuels sur des enfants
▪ digestion des boues
▪ dimension des cellule
▪ dimension des mailles
▪ dimensions fonctionnelles des meubles
▪ diphtérie des volailles
▪ diplomatie des océans
▪ directeur adjoint à la direction des affaires juridiques du ministère des Affaires étrangeres
▪ directeur au Ministère des affaires étrangères, du commerce extérieur et de la coopération au développement
▪ directeur chargé de l’évaluation des performances
▪ directeur des affaires juridiques au ministere des Affaires étrangeres
▪ Directeur des Affaires Juridiques au Ministère des Relations Extérieures
▪ directeur des douanes de Porto
▪ directeur des enquêtes
▪ directeur des études
▪ directeur des risques
▪ directeur du departement des affaires juridiques de la Banque européenne d'investissement
▪ directeur du service des investissements
▪ directeur général des budgets
▪ Directeur Général des douanes et droits indirects
▪ directeur régional des contributions directes
▪ directeurs des agences européennes de cinéma
▪ directeurs des agences nationales du film en Europe
▪ directeurs des CNC européens
▪ directeurs généraux des relations de travail
▪ Direction 1 - Commerce, développement, questions horizontales, soutien du Conseil des affaires étrangères
▪ Direction 2 - Élargissement, sécurité, protection civile, soutien du Conseil des affaires étrangères
▪ Direction 2 - Gestion de l'information et des connaissances
▪ Direction 2 - Gestion des documents
▪ direction A – Organes statutaires et conditions de travail des membres
▪ Direction Administration des ressources humaines
▪ direction Commerce, développement, questions horizontales, soutien du Conseil des affaires étrangères
▪ direction de l’innovation et des technologies de l’information
▪ direction de la communication et des relations interinstitutionnelles
▪ Direction de la coordination des commissions et des activités législatives
▪ Direction de la gestion documentaire et du développement des flux numériques
▪ Direction de la justice, des libertés civiles et des affaires institutionnelles
▪ Direction de la mobilité et des services durables
▪ direction de la planification legislative et des relations avec les institutions et la société civile
▪ Direction de la traduction des affaires législatives et parlementaires
▪ Direction de l'Infrastructure et des opérations de sécurité informatiques
▪ Direction de l'organisation des conférences
▪ Direction des Actes Législatifs
▪ Direction des affaires institutionnelles, budgétaires et statutaires
▪ Direction des affaires interinstitutionnelles et coordination législative
▪ Direction des affaires juridiques
▪ direction des affaires juridiques de la Banque européenne d'investissement
▪ Direction des affaires juridiques du Ministère des affaires étrangères
▪ Direction des affaires législatives
▪ Direction des affaires parlementaires et financières
▪ Direction des bâtiments et infrastructures durables à Bruxelles
▪ Direction des bâtiments et infrastructures durables à Luxembourg
▪ Direction des bâtiments et infrastructures durables à Strasbourg
▪ Direction des bibliothèques et des instruments du savoir
▪ Direction des bureaux de liaison
▪ Direction des bureaux de liaison externes
▪ Direction des citoyens, de l'égalité et de la culture
▪ Direction des commissions
▪ direction des débats
▪ Direction des douanes
▪ Direction des droits financiers et sociaux des députés
▪ direction des essences inter-sections
▪ direction des essences inter - zones
▪ direction des établissements scolaires
▪ direction des finances
▪ Direction des médias
▪ direction des membres, des sessions plénières et de la stratégie
▪ direction des membres et des sessions plenières
▪ Direction des opérations de sécurité
▪ direction des organes statutaires et des conditions de travail des membres
▪ Direction des régions
▪ Direction des relations avec les parlements nationaux
▪ direction des relations extérieures
▪ Direction des ressources
▪ direction des ressources humaines
▪ direction des ressources humaines et des finances
▪ direction des ressources humaines et des services intérieurs
▪ direction des services de renseignements militaires (DDSI)
▪ Direction des Solutions d'entreprise
▪ Direction des technologies et de l'information
▪ Direction des technologies linguistiques, du soutien et de l’innovation
▪ Direction des transports, de l'emploi et des affaires sociales
▪ direction des travaux législatifs 1
▪ direction des travaux législatifs 2
▪ direction des travaux législatifs (direction B)
▪ direction des travaux législatifs (direction C)
▪ Direction des visiteurs
▪ direction du budget et des finances
▪ Direction du budget et des services financiers
▪ Direction du commerce et des sociétés
▪ direction Élargissement, sécurité, protection civile, soutien du Conseil des affaires étrangères
▪ Direction Financement des structures politiques et ressources
▪ direction générale de l’emploi, des affaires sociales et de l’égalité des chances
▪ Direction générale de la cohésion, de l'agriculture et des politiques sociales
▪ Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
▪ direction générale de la justice et des consommateurs
▪ direction générale de la migration et des affaires intérieures
▪ Direction générale de la mobilité et des transports
▪ direction générale de la protection civile et des opérations d’aide humanitaire européennes (ECHO)
▪ direction générale de la santé et de la protection des consommateurs
▪ direction générale de la santé et des consommateurs
▪ direction générale de la société de l’information et des médias
▪ direction générale de la stabilité financière, des services financiers et de l’union des marchés des capitaux
▪ direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'inclusion
▪ direction générale de l'énergie et des transports
▪ Direction générale des affaires budgétaires
▪ direction générale des affaires économiques et financières
▪ direction générale des affaires intérieures
▪ direction générale des affaires maritimes et de la pêche
▪ Direction générale des Communautés européennes
▪ Direction Générale des Douanes
▪ direction générale des douanes et droits indirects
▪ Direction générale des droits des citoyens, de la justice et des affaires institutionnelles
▪ direction générale des entreprises et de l’industrie
▪ Direction générale des finances
▪ Direction générale des infrastructures et de la logistique
▪ direction générale des partenariats internationaux
▪ Direction générale des partenariats pour la démocratie parlementaire
▪ Direction générale des Politiques externes de l'Union
▪ direction générale des relations extérieures
▪ direction générale des réseaux de communication, du contenu et des technologies
▪ direction générale des ressources humaines et de la sécurité
▪ Direction générale des services de recherche parlementaire
▪ direction générale des services numériques
▪ Direction générale des technologies de l'information et de la cybersécurité
▪ direction générale du développement et des relations avec les États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
▪ direction générale du marché intérieur, de l’industrie, de l’entrepreneuriat et des PME
▪ direction générale du marché intérieur et des services
▪ direction générale du voisinage et des négociations d’élargissement
▪ direction "Gestion des crises et planification"
▪ Direction Gouvernance stratégique des ressources humaines, recrutement et carrières
▪ direction juridique du Ministère des affaires étrangères
▪ direction nationale des pêches
▪ direction "Politique de sécurité et prévention des conflits"
▪ Directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures
▪ Directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne
▪ Directive 2003/109/CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée
▪ directive 2003/48/CE du Conseil du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
▪ Directive 2003/9/CE du Conseil du 27 janvier 2003 relative à des normes minimales pour l'accueil des demandeurs d'asile dans les États membres
▪ directive 2003/96/CE du Conseil restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité
▪ Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux
▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle
▪ directive 2006/118/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration
▪ directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte)
▪ directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (refonte)
▪ directive 2008/96/CE concernant la gestion de la sécurité des infrastructures routières
▪ directive 2009/48/CE relative à la sécurité des jouets
▪ directive 2009/50/CE du Conseil du 25 mai 2009 établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié
▪ Directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments
▪ directive 2010/31/UE sur la performance énergétique des bâtiments
▪ directive 2011/93/UE relative à la lutte contre les abus sexuels et l’exploitation sexuelle des enfants, ainsi que la pédopornographie et remplaçant la décision-cadre 2004/68/JAI du Conseil
▪ directive 2013/32/UE relative à des procédures communes pour l'octroi et le retrait de la protection internationale
▪ Directive 2013/33/UE établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant la protection internationale
▪ Directive 2013/36/UE concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et la surveillance prudentielle des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
▪ directive 2014/92/EU sur la comparabilité des frais liés aux comptes de paiement, le changement de compte de paiement et l’accès à un compte de paiement assorti de prestations de base
▪ Directive 89/299/CEE du Conseil concernant les fonds propres des établissements de crédit
▪ directive 91/271/CEE du Conseil relative au traitement des eaux urbaines résiduaires
▪ directive 98/83/CE du Conseil relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
▪ directive "adéquation des fonds propres"
▪ directive concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union
▪ directive concernant la gestion de la sécurité des infrastructures routières
▪ directive concernant la protection des données
▪ directive concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles
▪ directive concernant la réutilisation des informations du secteur public
▪ Directive concernant l'assistance mutuelle des autorités compétentes des États membres dans le domaine des impôts directs et des taxes sur les primes d'assurance
▪ directive concernant l'équilibre entre vie professionnelle et vie privée des parents et des aidants
▪ directive concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets
▪ directive d’exécution relative au détachement des travailleurs
▪ directive de l’Union européenne sur la protection des données
▪ directive du Parlement européen et du Conseil relative à la justification et à la communication des allégations environnementales explicites
▪ Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier
▪ directive en matière de protection des données dans le domaine répressif
▪ directive établissant un cadre pour le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d’investissement
▪ directive relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles
▪ directive relative à des normes minimales concernant la procédure d’octroi et de retrait du statut de réfugié dans les États membres
▪ directive relative à des salaires minimaux adéquats dans l’Union européenne
▪ directive relative à l’accessibilité des sites internet
▪ directive relative à l’adaptation des règles en matière de responsabilité civile extracontractuelle au domaine de l’intelligence artificielle
▪ directive relative à la présence des femmes dans les conseils d’administration
▪ Directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
▪ Directive relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation
▪ Directive relative à l'obligation de l'employeur d'informer le travailleur des conditions applicables au contrat ou à la relation de travail
▪ directive relative à un meilleur équilibre hommes-femmes parmi les administrateurs non exécutifs des sociétés cotées en bourse et à des mesures connexes
▪ directive relative au redressement des banques et à la résolution de leurs défaillances
▪ directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires
▪ directive relative aux droits des consommateurs
▪ directive relative aux systèmes de garantie des dépôts
▪ Directive révisée sur la sécurité des réseaux et des systèmes d’information
▪ directives sur la consommation des intrants dans le processus de production
▪ Directives sur l'utilisation des ressources militaires et de la protection civile étrangères dans le cadre des opérations de secours en cas de catastrophe
▪ directive sur la conservation des données
▪ directive sur l'adéquation des fonds propres
▪ directive sur la performance énergétique des bâtiments
▪ directive sur l'application des DPI
▪ Directive sur l'application des droits de propriété intellectuelle
▪ directive sur la protection des données
▪ directive sur la qualité des carburants
▪ directive sur la résilience des entités critiques
▪ directive sur la surveillance des sols
▪ directive sur la transparence des rémunérations
▪ directive sur la vente et les garanties des biens de consommation
▪ directive sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité
▪ directive sur les droits des consommateurs
▪ directive sur les droits des victimes
▪ Directive sur l'harmonisation des obligations de transparence concernant l'information sur les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé
▪ Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale
▪ directive (UE) 2016/2102 relative à l'accessibilité des sites internet et des applications mobiles des organismes du secteur public
▪ Directive (UE) 2016/343 portant renforcement de certains aspects de la présomption d'innocence et du droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales
▪ Directive (UE) 2017/952 modifiant la directive (UE) 2016/1164 en ce qui concerne les dispositifs hybrides faisant intervenir des pays tiers
▪ directive (UE) 2019/1152 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles dans l’Union européenne
▪ directive (UE) 2022/2381 relative à un meilleur équilibre entre les femmes et les hommes parmi les administrateurs des sociétés cotées et à des mesures connexes
▪ Directive (UE) 2024/1346 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant une protection internationale
▪ discrimination à l’encontre des personnes âgées
▪ discrimination à l'égard des femmes
▪ discrimination à l'encontre des femmes
▪ discrimination des crédits
▪ discrimination des étrangers
▪ discrimination des modèles
▪ discrimination des objectifs
▪ discrimination des prix
▪ discrimination fondée sur des suppositions
▪ disparité des réglementations nationales
▪ disparité des salaires
▪ disparition des avoirs
▪ dispersion des fibres
▪ dispersion des résultats
▪ dispositif d’amenage des billes
▪ dispositif d'absorption des chocs
▪ dispositif d'antiblocage des roues
▪ dispositif d'assechement des cales
▪ dispositif de basculement des tôles
▪ dispositif de chauffage des locaux par cogénération
▪ dispositif d'élimination des gaz
▪ dispositif de mesure des efforts
▪ dispositif d'enregistrement des températures/temps
▪ dispositif de protection contre une utilisation non autorisée des véhicules à moteur
▪ dispositif de protection des obligations souveraines européennes
▪ dispositif d'épuration des gaz d'échappement
▪ dispositif de recette des tôles
▪ dispositif de récupération passive de la chaleur des fumées de combustion
▪ dispositif de réglage automatique des freins
▪ dispositif de répartition des charges
▪ dispositif de retenue des occupants
▪ dispositif de surveillance des risques
▪ dispositif de surveillance des trains
▪ dispositif d'évacuation des eaux résiduaires
▪ dispositif d'exclusion des mammifères marins
▪ dispositif d'interception des communications
▪ Dispositif mondial pour la réduction des risques de catastrophe
▪ dispositifs de fermeture des portes
▪ disposition des commandes
▪ disposition des données
▪ disposition des feuilles
▪ disposition des marchandises
▪ disposition des pores
▪ disposition permettant d’imposer des restitutions
▪ dispositions des actes
▪ dispositions régissant les déplacements des délégations des commissions parlementaires en dehors des trois lieux de travail du Parlement européen
▪ dispositions relatives à la balance des paiements
▪ dispositions relatives au bien-être des animaux
▪ disque des objets épars
▪ dissociation des structures de propriété
▪ distance des plantes
▪ distance kilométriques afférentes aux parcours territoriaux des dépêches en transit
▪ distorsion des échanges
▪ distribution de fréquence des puissances
▪ distribution des expositions
▪ distribution des masses moléculaire
▪ distribution des nicheurs
▪ distribution des particules pour le formage de panneaux
▪ distribution des produits
▪ distribution des semences
▪ distribution des sièges
▪ distribution des valeurs de marché
▪ distribution granulométrique en nombre des particules
▪ district de gestion des sols
▪ diversification des activités agricoles
▪ diversification des cultures
▪ diversification des exportations
▪ diversification des portefeuilles
▪ diversification des sources et des fournisseurs d'énergie
▪ diversification des tâches
▪ diversité biologique marine des zones ne relevant pas des juridictions nationales
▪ diversité des espèces
▪ diversité des pollinisateurs
▪ diversité des produits
▪ division de la coordination des politiques
▪ division de l'administration des marques et des questions juridiques
▪ division des certificats complémentaires de protection
▪ division des exploitations agricoles
▪ division des indications géographiques
▪ division des pêches (DP)
▪ division des publications
▪ divulgation coordonnée des vulnérabilités
▪ divulgation des informations
▪ divulgation des vulnérabilités
▪ dix-septième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
▪ Dynamics 365 pour l'intelligence des appels
▪ dynamique des fluides
▪ dynamique des populations
▪ dysfonctionnements immunitaires ainsi que des maladies virales
▪ docteur des sciences
▪ documentation des normatifs techniques
▪ documentation des projets et des devis
▪ document de contrôle des interfaces
▪ document de gestion du cycle de vie des produits
▪ document de travail des services de la Commission
▪ document proposant des options
▪ documents de clôture des conférences de juin de Madrid et de Vienne
▪ documents des impôts
▪ documents du système de comptes nationaux des Nations unies
▪ dollar des États-Unis
▪ domaine d’apprentissage des langues
▪ domaine d’apprentissage des mathématiques
▪ domaine d’apprentissage des technologies
▪ domaine de l'audiovisuel et des télécommunications
▪ domaine des applications de précision
▪ domaine des faits
▪ domaine des longueurs d'onde
▪ domaine des sciences naturelles
▪ domaine des véhicules à moteur
▪ dommage causé par la fumée des usines
▪ données concernant l'innocuité des produits pour la santé et l'environnement
▪ données d’utilisation des produits et services
▪ données de performances des produits et services
▪ données des inventaires des gaz à effet de serre
▪ données des inventaires nationaux
▪ données des registres d'immatriculation des véhicules
▪ données des systèmes de bâtiment
▪ données dynamiques concernant l'état des routes
▪ données nationales relatives à la qualité des carburants
▪ données relatives à la réception par type des véhicules automobiles
▪ données relatives à l'immatriculation des véhicules
▪ données sur la configuration et l’inventaire des logiciels
▪ dosage des politiques
▪ dose infectante des oeufs
▪ dossier des substances actives
▪ dossier Historique des communications
▪ dossier portant sur des questions juridiques
▪ double carrière des athlètes
▪ double comptage des réductions des émissions de gaz à effet de serre
▪ double niveau de qualité des aliments
▪ double niveau de qualité des denrées alimentaires
▪ double niveau de qualité des produits
▪ double plafonnement des volumes
▪ double standard pour la qualité des denrées alimentaires
▪ dragage des mines
▪ drainage des parcelles
▪ drainage des terres
▪ drainage et remise en eau des zones humides
▪ droit à la portabilité des données
▪ droit à l'information et à la consultation des travailleurs
▪ droit à l'information et à la consultation des travailleurs au sein de l'entreprise
▪ droit applicable à la protection des données
▪ droit au respect de domicile, vie privée et secret des correspondances
▪ droit d'accès aux documents des institutions, organes et organismes de l'Union
▪ droit d'avoir des droits
▪ droit de consulter des dossiers
▪ droit de garde des enfants
▪ droit d'éligibilité des étrangers
▪ droit de prendre part, dans des conditions d'égalité, aux activités culturelles
▪ droit de recours contre des tiers
▪ droit de recueillir des informations
▪ droit des assurances
▪ droit des biens
▪ droit des brevets
▪ droit des conflits armés
▪ droit des consommateurs
▪ droit des contrats
▪ droit des contrats à la consommation
▪ droit des ententes
▪ droit des entreprises
▪ droit des États
▪ droit des étrangers
▪ droit des faillites
▪ droit des gens
▪ droit des marques
▪ droit des obligations
▪ droit des parties à être entendues
▪ droit des peuples à disposer d'eux-mêmes
▪ droit des peuples à l'autodétermination
▪ droit des réfugiés
▪ droit des sociétés
▪ droit des sols
▪ droit des successions
▪ droit des traités
▪ droit des transports
▪ droit des trésors
▪ droit de visite des avocats
▪ droit de vote des étrangers
▪ droit européen des contrats
▪ droit international des réfugiés
▪ droit interne des religions
▪ droit portant sur des biens immeubles
▪ droits à un paiement fondé sur des actions
▪ Droits des agriculteurs
▪ droits des animaux
▪ droits des citoyens
▪ droits des consommateurs
▪ droits des femmes
▪ droits des femmes inhérents aux droits humains
▪ droits des grands-parents
▪ droits des malades
▪ droits des minorités
▪ droits des nations
▪ droits des parents
▪ droits des parties lésées
▪ droits des passagers
▪ droits des passagers aériens
▪ droits des personnes âgées
▪ droits des personnes LGBTI
▪ droits des peuples autochtones
▪ droits des plaignant
▪ droits des travailleurs
▪ droits des utilisateurs
▪ droits des victimes
▪ droits des victimes de la criminalité
▪ droits des voyageurs
▪ droits des voyageurs de chemin de fer
▪ droits des voyageurs par mer
▪ droits des voyageurs par route
▪ droits en matière de stationnement des personnes handicapées
▪ droits et devoirs découlant des relations de famille, de parenté, de mariage ou d'alliance
▪ droits et devoirs des époux
▪ droits et devoirs des parents
▪ droits fondamentaux des femmes
▪ droits fondamentaux des femmes et des filles
▪ Droits préférentiels à l'importation des biens d'équipement (EPCG)
▪ droits successoraux des enfants
▪ droits sur des biens
▪ droit "sui generis" des bases de données
▪ droit sur la prévention des conflits
▪ d'un régime d'imputation des coûts
▪ duplication des chromosomes
▪ durabilité des aliments
▪ durée d'apparition des premiers symptômes
▪ durée de conservation des colles
▪ durée de passage au traitement superficiel avec des liquides
▪ durée des études
▪ durée des fonctions
▪ durée totale des séjours successifs
▪ dureté des meules
▪ eau produite par les compagnies des eaux
▪ eaux de surface et des eaux souterraines
▪ eaux-mères des salines
▪ ébranler ou à renverser des gouvernement légitime
▪ écart dans les valeurs des émissions de CO2
▪ écart de rendement des emprunts publics
▪ écart de rendement des obligations d'État
▪ écart de rendement des obligations souveraines
▪ écartement des électrodes (de bougies)
▪ écartement des plantes
▪ écartement des rails
▪ écartement des vis platinées
▪ écartement des voies
▪ écart entre les besoins et les perspectives en matière de réduction des émissions
▪ écart entre les femmes et les hommes en matière de prise en charge des responsabilités familiales
▪ échange de créances contre des actifs
▪ échange de créances contre des participations
▪ échange des données informatisé
▪ échange des informations en temps réel
▪ echanges des données entre les administrations
▪ échanges des marchandises
▪ échantillon des personnes interrogées
▪ échantillonnage des sols
▪ échauffement des lame de scie
▪ échauffement des lames de scie verticale alternative
▪ échéance de révision des taux
▪ échéancier des dépenses
▪ échelle des gris
▪ échelle des salaires
▪ échelle des tarifs
▪ échelle des températures pour le séchage du bois de sciage
▪ échelle des vents de Beaufort
▪ échelle mobile des salaires
▪ échelonnement des livraisons
▪ École des cadres des Nations unies
▪ École régionale d'administration publique des Balkans
▪ école supérieure des sciences appliquées
▪ écologie des eaux
▪ économie des données
▪ économie des droits de l'homme
▪ économie des océans
▪ économie des pêches
▪ économie des petits boulots
▪ économie des plateformes
▪ économie des plateformes numériques
▪ économie des ressources
▪ économie des seniors
▪ économie des services
▪ économie des services numériques
▪ économie des soins
▪ économie des transports
▪ économie efficace dans l’utilisation des ressources
▪ économie habile à tirer parti des données
▪ économie tirant parti des données
▪ écorce tannante des cimes
▪ écosystème des chaînes de valeurs de la stratégie pour une spécialisation intelligente*
▪ écosystème des micropuces
▪ écosystème des puces
▪ écosseur des graines
▪ écoulement des eaux souterraines
▪ écoulement des viandes bovines
▪ écrasement des dents de scie
▪ écrêtement des pointes
▪ écrêtement des pointes de consommation
▪ écrevisse rouge des marais
▪ écurie protégée des vecteurs
▪ Éditeur de collections des valeurs autorisées
▪ éducation de base des adultes
▪ éducation des adultes
▪ éducation des aveugles et malvoyants
▪ éducation des étrangers
▪ éducation des femmes
▪ éducation des filles
▪ éducation des jeunes enfants
▪ éducation des jeunes filles
▪ éducation des parents
▪ éducation des personnes présentant des besoins éducatifs particuliers
▪ éducation des sourds
▪ éducation des sourds et des aveugles
▪ éducation et accueil des jeunes enfants
▪ éducation et formation des adultes
▪ éducation pour des adultes
▪ éducation répondant à des besoins spéciaux
▪ effacement par des moyens chimiques
▪ effacement sécurisé des données
▪ effectif des salariés
▪ effectifs des navires
▪ effectuer un réagencement des données en surface
▪ effectuer un réagencement inverse des données en surface
▪ effet de dépression des prix
▪ effet des matières sur le mordançage
▪ effet des rayonnements
▪ effets de résonance des lames circulaire
▪ effets des conventions collectives sur les personnes extérieures
▪ effets des conventions collectives sur les tiers non syndiqués
▪ effets des décisions de déchéance du droit de conduire dans l’ensemble de l’Union
▪ effets néfastes des changements climatiques
▪ efficace au regard des coûts
▪ efficace dans l'utilisation des ressources
▪ efficacité au regard des coûts
▪ efficacité des marchés
▪ efficacité des politiques
▪ efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux
▪ efficacité sur le plan des émissions de carbone
▪ efficience des marchés
▪ effondrement des stocks
▪ effondrement total des stocks
▪ égalité de droits des peuples et leur droit à disposer d'eux-mêmes
▪ égalité des armes
▪ égalité des chances
▪ égalité des chances entre les femmes et les hommes
▪ égalité des droits
▪ égalité des époux
▪ égalité des femmes et des hommes
▪ égalité des genres
▪ égalité des rémunérations
▪ égalité des rémunérations pour un même travail
▪ égalité des résultats
▪ égalité des sexes
▪ égalité des voix
▪ égalité de traitement à l'égard des personnes LGBTI
▪ égalité de traitement à l'égard des personnes LGBTIQ
▪ égalité de traitement des minorités
▪ égalité effective des résultats
▪ élaboration des politiques
▪ élaboration des politiques fondées sur des données probantes
▪ élaboration des statistiques
▪ élaboration interactive des politiques
▪ élagage par des agents chimiques
▪ élargissement des tâches
▪ élasticité des prix
▪ électrolyse des chlorures-alcalins
▪ élément d'historique des communications
▪ élément fiscal des droits de douane
▪ éléments constitutifs des infractions
▪ éléments des administrations centrales
▪ éléments de transport et de commutation des réseaux
▪ élevage des abeilles
▪ élevage des animaux
▪ élevage des coquillages
▪ élevage des huîtres
▪ élevage des moules
▪ élevage des oiseaux
▪ élevage des vers à soie
▪ élévateur des billes de bois
▪ élévation des privilèges
▪ éligibilité des dénominations variétales
▪ éligibilité des dépenses
▪ élimination des barrières commerciales
▪ élimination des boues d'égout
▪ élimination des déchets
▪ élimination des déchets dangereux
▪ élimination des déchets par la mise en décharge
▪ élimination des déchets radioactifs
▪ élimination des données
▪ élimination des données sur les supports informatiques
▪ élimination des doubles impositions
▪ élimination des entraves techniques aux échanges
▪ élimination des entraves techniques auxéchanges dans le secteur des médicaments vétérinaires
▪ élimination des gaz acides
▪ élimination des obstacles d'ordre architectural
▪ élimination des taches
▪ élimination des virus
▪ élu à des fonctions au sein du Parlement
▪ émancipation des femmes
▪ embryon ayant subi des micro-manipulations
▪ émission des actions
▪ émissions anthropiques agrégées, exprimées en équivalent-dioxyde de carbone, des gaz à effet de serre
▪ émissions attribuées des marchandises
▪ émissions dangereuses provenant des soupapes de sûreté
▪ émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs
▪ émissions des gaz à effet de serre
▪ emissions et rachats des parts
▪ émissions réelles des véhicules
▪ emplacement des nœuds
▪ emploi à vie des universitaires
▪ emploi défensif des mines
▪ emploi des femmes
▪ emploi des jeunes
▪ emploi des langues
▪ emploi des majuscules ou des minuscules
▪ emploi nécessitant des compétences élevées
▪ employé des services publics
▪ empoisonnement des données
▪ emprise des entreprises
▪ encadrement communautaire des aides d'État à la recherche et au développement
▪ Encadrement communautaire des aides d'État en faveur de la protection de l'environnement
▪ encadrement des aides d'État à la recherche, au développement et à l'innovation
▪ encadrement des prix
▪ encadrement des supporters
▪ encadrement multisectoriel des aides à finalité régionale en faveur de grands projets d'investissement
▪ encadrement temporaire des aides d'État
▪ encadrement temporaire des mesures d’aide d’État visant à soutenir l’économie dans le contexte actuel de la flambée de COVID-19
▪ encaissement des recettes
▪ enceinte fermée à des fins de mesure des émissions par évaporation
▪ encollage des copeaux
▪ encours des obligations garanties
▪ en dehors des heures de travail
▪ endettement brut des administrations
▪ endettement brut des administrations publiques
▪ endettement de base du paiement des impôts
▪ enduction des veines sur surfaces vernies
▪ énergie des courants marins
▪ énergie des gradients de salinité
▪ énergie des marées
▪ énergie des minicentrales hydroélectriques
▪ énergie des océans
▪ énergie des vagues
▪ énergie thermique des mers
▪ enfant ayant des besoins particuliers
▪ enfant ayant des besoins spéciaux
▪ enfant des rues
▪ enfants des rues
▪ engagement chiffré de limitation et de réduction des émissions
▪ engagement d’assurance d’indemnisation des travailleurs
▪ engagement des actionnaires
▪ engagement des dépenses
▪ engagement des fonds
▪ engagement des relais d'influence
▪ engagement des survivants
▪ engagement en matière de sécurité des produits
▪ engagement mondial en faveur de la réduction des émissions de méthane
▪ engagement mondial en faveur des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
▪ engagement national de réduction des émissions
▪ enlèvement des déchets
▪ enlevement des mineurs
▪ enlèvement des nageoires de requin
▪ enlèvement des nutriments
▪ enlèvement des rémanants
▪ énoncé des besoins
▪ Énoncé des impératifs de sécurité propres à un système
▪ enquête au titre de la prise en charge des mesures
▪ enquête de l'OSCE sur le bien-être et la sécurité des femmes
▪ enquête de l'OSCE sur le bien-être et la sécurité des femmes en Europe du Sud-Est et de l'Est
▪ enquête des acheteurs (clients)
▪ enquete des points de fait et de droit
▪ enquête en cours sur des fraudes à la TVA
▪ Enquête européenne des entreprises sur les risques nouveaux et émergents
▪ enquêtes auprès des entreprises au niveau international
▪ enquêtes auprès des entreprises au niveau national
▪ enquêtes auprès des travailleurs au niveau international
▪ enquêtes sur la SST des travailleurs au niveau national
▪ Enquête statistique aréolaire sur l'utilisation/l'occupation des sols
▪ enquête sur l’éducation des adultes
▪ enquête sur la détection et la réparation des fuites
▪ enquête sur la structure des salaires
▪ enregistré des bénéfices
▪ Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques
▪ enregistrement audiovisuel des débats
▪ enregistrement critique des bonnes pratiques x
▪ enregistrement d’audit des boîtes aux lettres
▪ enregistrement des armes
▪ enregistrement des données
▪ enregistrement des données de représentation
▪ enregistrement des données de santé électroniques
▪ enregistrement des étrangers
▪ enregistrement international des marques
▪ enregistrement photographique des instruments
▪ enregistrements des audits
▪ enregistrements des travaux d'entretien
▪ enregistrement sur la base des droits constatés
▪ enregistrement sur la base des règlements effectifs
▪ enregistreur des données de route
▪ enregistreur des données de voyage
▪ enregistreur des données du voyage
▪ enrichissement des données
▪ enrichissement des tâches
▪ enrichissement mutual des bases de données
▪ enseignement des langues
▪ enseignement des sciences exactes
▪ enseignement des technologies de l'information et de la communication
▪ enseignement des TIC
▪ ensemble de forces couvrant tout le spectre des opérations
▪ Ensemble de principes des Nations unies pour la protection de toutes les personnes soumises à une forme quelconque de détention ou d’emprisonnement
▪ Ensemble de règles minima pour le traitement des détenus
▪ ensemble des crédits
▪ ensemble des dépenses
▪ ensemble des données d’évaluation
▪ ensemble des données de dépistage
▪ ensemble des «fondamentaux»
▪ ensemble des lames de scie alternative
▪ ensemble des territoires douaniers
▪ en sens inverse des aiguilles d’une montre
▪ entamer des procedures d'infraction
▪ entité des gestionnaires de réseau de distribution de l'Union
▪ entité des GRD de l'Union
▪ Entité des Nations Unies pour l’égalité des sexes et l’autonomisation des femmes
▪ entité "Sauver des vies"
▪ entraînement des plants par l’eau
▪ entrave à la liberté des enchères
▪ entraxe des voies
▪ entrée des marchandises dans les zones franches
▪ entrée du journal des opérations
▪ entre-lames des scies circulaires
▪ entreposage des déchets radioactifs
▪ entrepreneuriat des femmes
▪ entreprise d'assurance des pays tiers
▪ entreprise de technologie des assurances
▪ entreprise exerçant des activités de logistique de valeurs
▪ Entreprises en Europe: cadre pour l’imposition des revenus
▪ entreprises ou des établissements
▪ entretien des cultures
▪ entretien des cultures cellulaires
▪ entretoisement des poutres
▪ environnement de production des TIC
▪ environnement des données
▪ environnement des entreprises
▪ Environnement des opérations d'entreprise
▪ environnement de traitement des données de l'ENTSO pour l'électricité aux fins de la planification de l'exploitation
▪ envois de fonds des travailleurs émigrés
▪ envoyé des Nations unies pour les technologies
▪ envoyé spécial des Nations unies
▪ envoyé spécial international pour la mise en œuvre des sanctions de l'UE
▪ épaississement des boues
▪ épandage des effluents
▪ épandage des effluents d'élevage
▪ épanouissement des cultures des États membres
▪ épervier d'Europe (sous-espèce des Canaries et de Madère)
▪ épidémiologie des drogues
▪ époque des faits
▪ époque des semis
▪ épuisement des droits
▪ épuisement des moyens de droit et la procedure
▪ épuisement des plafonds
▪ épuisement des ressources
▪ épuisement des ressources non renouvelables
▪ épuisement des stocks
▪ épuisement total des stocks
▪ épurateur des eaux résiduaires
▪ épuration des eaux d'égout
▪ épuration des eaux résiduaires
▪ épuration des eaux urbaines résiduaires
▪ épuration des eaux usées
▪ épuration des effluents gazeux
▪ équilibrage des roues
▪ équilibre de masse des calottes
▪ équilibre des compétences
▪ équipage civil des avions et des navires
▪ équipe aéroportuaire conjointe chargée des interceptions
▪ équipe affectée à la gestion des frontières
▪ équipe consultative de l'UE chargée des questions de police
▪ équipe d'appui à la gestion des flux migratoires
▪ équipe de contrôle des sanctions
▪ Équipe d'enquête et d'identification de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques
▪ équipe d'enquêteurs des Nations unies chargée de concourir à amener Daech/État islamique d'Iraq et du Levant à répondre de ses crimes
▪ équipe des envoyés spéciaux pour la région des Grands Lacs de l’Afrique
▪ équipe de surveillance des sanctions
▪ équipe d'évaluation des élections
▪ équipement des auxiliaires
▪ équipement des établissements d'enseignement
▪ équipement des technologies de l'information
▪ équipement fixe des extincteurs
▪ équipements des exploitations
▪ équipements de traitement des billets
▪ équipe mobile des mouvements aériens
▪ équivalence des diplômes
▪ équivalence des soins
▪ ère des quarks
▪ érosion des recettes
▪ érosion des recettes fiscales
▪ érosion des sols
▪ escalade des coûts
▪ esclavage des enfants
▪ escompte des lettres de change
▪ espace commun des données
▪ espace des données du pacte vert pour l’Europe
▪ espace des données du tourisme
▪ espace des données financières
▪ espace des données manufacturières
▪ espace des données relatives à l’énergie
▪ espace des données relatives à la mobilité
▪ espace d'expérimentation des données
▪ espace économique régional des Balkans occidentaux
▪ espace européen commun des données
▪ espace européen commun des données concernant le patrimoine culturel
▪ espace européen commun des données du tourisme
▪ espace européen commun des données financières
▪ espace européen commun des données pour des applications circulaires intelligentes
▪ espace européen commun des données pour l’administration publique
▪ espace européen commun des données pour le patrimoine culturel
▪ espace européen commun des données relatives à l’agriculture
▪ espace européen commun des données relatives à l’énergie
▪ espace européen commun des données relatives à l’industrie manufacturière
▪ espace européen commun des données relatives à la mobilité
▪ espace européen commun des données relatives à la sécurité pour les services répressifs
▪ espace européen commun des données relatives au pacte vert
▪ espace européen commun des données relatives aux compétences
▪ espace européen des connaissances en matière de santé
▪ espace européen des données de santé
▪ espace européen des données de sécurité
▪ espace européen des données sur l'économie circulaire
▪ espace européen unique des données
▪ espacement des caractères
▪ espacement des naissances
▪ espaces aériens des services de la circulation aérienne
▪ espèces qui constituent des indicateurs clefs de la biodiversité
▪ essai auprès des utilisateurs
▪ essai concernant la transmission des perturbations électriques par conduction et par couplage
▪ essai d’identification des couleurs
▪ essai de mutation réverse sur des bactéries
▪ essai de photo-hémolyse des globules rouges
▪ essai de qualification des produits ignifuges
▪ essai des matériaux
▪ essai de stimulation locale des ganglions lymphatiques
▪ essai des tubes de fermentation
▪ essai des vis en acier
▪ essai de toxicité aiguë sur la croissance des végétaux
▪ essai d'inhibition de la respiration des boues activées
▪ essai d'inhibition des algues
▪ essai en texte libre sur des questions européennes
▪ essais de résistance des collage
▪ essais de solidite des teintures des textiles
▪ essais en champs à des produits de préservation du bois
▪ essais ne faisant pas appel à des animaux
▪ essais par ressuage du contraste des couleurs
▪ essai sur des animaux
▪ essay "affichage complet des zéros"
▪ estérase caractéristique des neuropathies
▪ estimateur des forêts
▪ estimation ajustée pour tenir compte des facteurs de confusion
▪ estimation des coûts de construction
▪ estimation des ressources
▪ estimation financière du coût des opérations et des exercices
▪ estimation indirecte des dommages
▪ Estimations mondiales du travail des enfants: Résultats et tendances
▪ Établir des modes de consommation et de production durables
▪ établissement aquacole détenant des animaux d'aquaculture ornementaux
▪ Établissement autonome de contrôle et de coordination des exportations
▪ établissement chargé de l'éducation et de l'accueil des très jeunes enfants
▪ établissement des billets jusqu'au lieu de destination
▪ établissement des budgets en tenant compte de l'égalité des sexes
▪ établissement des droits et obligations
▪ établissement des profils des drogues
▪ établissement de transformation des aliments
▪ établissement du budget sur la base des activités
▪ établissements de transformation de la viande et des produits laitiers
▪ ETACS et GSM des FS
▪ étalement des vacances
▪ étalement des villes
▪ Étalonnage des couleurs de l'écran
▪ étalonnage des performances
▪ étape du cycle de vie «acquisition et prétransformation des matières premières»
▪ état actualisé des matières nucléaires
▪ état basé sur des requêtes
▪ état d’assiette des coupes
▪ état d'avancement des travaux
▪ état d'avancement des travaux dans les autres formations du Conseil
▪ état de conservation favorable des espèces
▪ état de conservation favorable des habitats
▪ état de l'évolution des actifs nets
▪ état des analyses fournisseur
▪ état des couronnes
▪ état des dépenses
▪ état des frais
▪ état des populations
▪ état des recettes
▪ état des recettes et dépenses
▪ état des recettes et des dépenses
▪ état des stocks
▪ état des stocks physiques
▪ état des travaux
▪ état des virements de crédits
▪ état et capacité des personnes physiques
▪ état général des recettes
▪ état général des recettes et des dépenses
▪ état possédant des armes nucléaires puissance nucléaire militaire
▪ état possédant des armes nucléaires - puissance nucléaire militaire
▪ état prévisionnel des dépenses
▪ état prévisionnel des dépenses et des recettes
▪ état prévisionnel des recettes
▪ état sanitaire des forêts
▪ États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
▪ état synthétique des recettes
▪ États qui travaillent des diamants
▪ étendue des dommages
▪ étendue des entrées
▪ éthique des affaires
▪ étiquetage des articles chaussants
▪ étiquetage des denrées alimentaires
▪ étiquetage des données
▪ étiquetage des émissions de CO2
▪ étiquetage nutritionnel sur la face avant des emballages
▪ étiquette de qualité et d'utilité des données
▪ étude de la formation des copeaux
▪ étude des animaux domestiques
▪ étude des coûts et avantages
▪ étude des mécanismes
▪ étude des opinions
▪ étude des performances cliniques
▪ étude des temps
▪ étude interventionnelle des performances cliniques
▪ Etude sur l'économie des écosystèmes et de la biodiversité
▪ Europass-Portfolio des langues
▪ Europe des Balkans
▪ Europe des citoyens
▪ Europe des Vingt-sept
▪ évacuation de port par des navires marchands
▪ évacuation des déchets
▪ évacuation des déchets dernier stade
▪ évacuation des déchets géologiques
▪ évacuation des déchets radioactifs
▪ évacuation des gaz
▪ évacuation des résidus de la trituration
▪ évacuation portuaire des cargaisons
▪ évaluation analytique des stocks
▪ évaluation automatisée des vulnérabilités
▪ évaluation basée sur des critères
▪ évaluation comparative des politiques et pratiques de rémunération
▪ évaluation de l'adéquation des ressources
▪ évaluation de l'adéquation des ressources à l'échelle européenne
▪ évaluation de la durabilité des systèmes alimentaires et agricoles
▪ évaluation de la qualité des sols
▪ Evaluation de la sécurité des aéronefs étrangers
▪ évaluation des actifs
▪ évaluation des actifs de l'émetteur
▪ évaluation des actifs immobilisés
▪ évaluation des besoins après la catastrophe
▪ évaluation des besoins en infrastructure de transport
▪ évaluation des besoins en infrastructure de transports
▪ évaluation des besoins en infrastructures de transport
▪ évaluation des besoins médico-sociaux
▪ évaluation des besoins post-désastre
▪ évaluation des choix scientifiques et technologiques
▪ Evaluation des choix scientifiques et technologiques (STOA)
▪ évaluation des compétences des adultes
▪ évaluation des compétences parentales
▪ évaluation des conditions d’accueil
▪ évaluation des coûts
▪ évaluation des dangers
▪ évaluation des dangers liés aux substances
▪ évaluation des dangers physicochimiques
▪ évaluation des dangers pour l’environnement
▪ évaluation des dangers pour la santé humaine
▪ évaluation des demandes
▪ évaluation des dépôts
▪ évaluation des dommages
▪ évaluation des dommages de combat
▪ évaluation des dossiers
▪ Évaluation des écosystèmes pour le Millénaire
▪ évaluation des éléments de preuve
▪ évaluation des forces
▪ évaluation des impacts du cycle de vie
▪ évaluation des incidences sur l'environnement
▪ évaluation des incidences sur les droits de l'homme
▪ évaluation des performances
▪ évaluation des pertes et des profits
▪ évaluation des piliers
▪ évaluation des politiques
▪ Évaluation des produits biocides
▪ évaluation des progrès
▪ évaluation des ressources
▪ évaluation des ressources éoliennes
▪ évaluation des résultats
▪ évaluation des résultats d’apprentissage
▪ évaluation des risques
▪ évaluation des risques chimiques
▪ évaluation des risques de cybersécurité
▪ évaluation des risques en matière de durabilité
▪ évaluation des risques liés aux produits chimiques
▪ évaluation des risques multi-aléas
▪ évaluation des risques pour l’environnement
▪ évaluation des risques pour la santé humaine et pour l'environnement
▪ évaluation des risques pour l'environnement
▪ évaluation des risques que pourraient présenter des crises potentielles
▪ Evaluation des risques semestrielle
▪ évaluation des risques tenant compte de la diversité
▪ évaluation des risques tenant compte du genre
▪ évaluation des situations
▪ évaluation des sols
▪ évaluation des sols urbains
▪ évaluation des stocks
▪ Évaluation des stratégies de fusion-acquisition
▪ évaluation des substances
▪ évaluation des technologies
▪ évaluation des technologies de la santé
▪ évaluation directe des dommages
▪ évaluation en vue de la fixation des droits de douane
▪ évaluation européenne des risques climatiques
▪ évaluation ex ante sur la base des piliers
▪ évaluation interactive des risques en ligne
▪ Évaluation internationale des connaissances, des sciences et des technologies agricoles pour le développement
▪ évaluation interne des risques et de la solvabilité
▪ évaluation nationale des risques
▪ évaluation par des pairs
▪ évaluation probabiliste des risques
▪ évaluation prospective des risques propres à l’entreprise
▪ évaluation rapide conjointe des besoins
▪ évaluation stratégique des incidences sur l'environnement
▪ évaluation supranationale des risques
▪ evanouissement total des communications radio
▪ évasion des capitaux
▪ événement à l'intention des citoyens
▪ événement de l'origine des besoins
▪ événement des traitements de données
▪ événements postérieurs à la date de clôture donnant lieu à des ajustements
▪ événements postérieurs à la date de clôture ne donnant pas lieu à des ajustements
▪ évitement des sanctions
▪ évitement et contournement des sanctions
▪ évolution à la baisse des prix
▪ évolution des cours mondiaux
▪ évolution des galaxies
▪ évolution des importations
▪ évolution des populations
▪ évolution des prix
▪ évolution des sciences et des techniques
▪ evolution des stocks
▪ évolution hétérogène des législations nationales
▪ évolution probable des activités
▪ exactitude des énonciations de la déclaration
▪ examen au titre de l'expiration des mesures
▪ examen ciblé des modèles internes
▪ examen de la qualité des actifs
▪ examen des besoins économiques
▪ examen des comptes
▪ examen des conditions de dépôt
▪ examen des dépenses
▪ examen des données des inventaires nationaux
▪ examen des dossiers
▪ examen des faits
▪ examen des faits et du droit
▪ examen des informations
▪ examen des inventaires
▪ examen des médecins légistes
▪ examen des performances
▪ examen d'office des faits
▪ examen par des chercheurs de même niveau
▪ examen quadriennal complet des activités opérationnelles
▪ examen quadriennal complet des activités opérationnelles de développement du système des Nations unies
▪ examen supplémentaire des marchandises
▪ excédent des actifs par rapport aux passifs
▪ excédent du solde de la balance des paiements courants
▪ exception en faveur des handicapés
▪ exception en faveur des personnes handicapées
▪ exclusion ex ante unilatérale des espèces
▪ excrétions laissées par des insectes suceur
▪ exécuter des paiements
▪ exécution des crédits
▪ exécution des décisions
▪ exécution des dépenses
▪ exécution des mesures
▪ Exécution des ventes au détail
▪ exécution financière des ressources
▪ exerçant des fonctions consultatives
▪ exercice d’évaluation comparative des politiques et pratiques de rémunération
▪ exercice des activités
▪ exercice des droits
▪ exercice des responsabilités
▪ exigence de couverture des besoins de liquidité
▪ exigences des consommateurs
▪ exigences du bien-être des animaux
▪ exigences en matière d'adéquation des fonds propres
▪ exigences en matière de bien-être des animaux
▪ exigences relatives à la limitation des dommages
▪ exode des cerveaux
▪ exode des compétences
▪ exonération avec remboursement des taxes payées au stade antérieur
▪ exonération des droits
▪ exonération des droits à l'importation
▪ exonération des droits de douane
▪ exonération des importations de biens
▪ exonération des importations de marchandises
▪ exonérations des opérations à l'exportation
▪ exonération totale des droits a l'importation
▪ exonérer des frais
▪ exorbitante des commandes
▪ expédition des marchandises
▪ expériences sur des animaux vivants
▪ expérience sur des échantillons fragmentés
▪ expérimentation sur des animaux
▪ expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
▪ experts des statistiques du caoutchouc
▪ expiration des brevets de contrôle
▪ exploitation automatique des trains
▪ exploitation d'enfants à des fins de prostitution
▪ exploitation des carrières
▪ exploitation des déchets radioactifs
▪ exploitation des données
▪ exploitation des fonds marins
▪ exploitation des grands fonds marins
▪ exploitation des mers
▪ exploitation des mines
▪ exploitation des mines urbaines
▪ exploitation des pêches
▪ exploitation des ressources
▪ exploitation des ressources forestières
▪ exploitation des services de transport
▪ exploitation des viviers
▪ exploitation du bois en forêt (et plus spécialement des bois ronds et des grumes)
▪ exploitation excessive des ressources de pêche
▪ exploitation illégale des forêts
▪ exploitation minière des fonds marins
▪ exploitation minière des grands fonds marins
▪ exploitation non durable des ressources
▪ exploitation non durable des ressources naturelles
▪ exploitation secondaire des données
▪ exploitation sexuelle à des fins commerciales
▪ exploitation sexuelle commerciale des enfants (ESCE)
▪ exploitation sexuelle d’enfants dans le cadre des voyages et du tourisme
▪ exploitation sexuelle des enfants
▪ exploitation sexuelle des enfants à des fins commerciales
▪ exploration des répertoires
▪ explosion des données
▪ exportabilité des prestations non contributives
▪ exportation des déchets
▪ Exportation des journaux de données
▪ exportation des prestations de sécurité sociale
▪ exposé des griefs
▪ exposé des motifs
▪ exposé des motifs du Conseil
▪ exposé des transactions
▪ exposés des motifs
▪ exposé sommaire des faits
▪ exposé sommaire des moyens invoqués
▪ exposition à des fins d’imagerie non médicale
▪ exposition à des fins médicales
▪ exposition au radon à l'intérieur des bâtiments
▪ exposition des voies respiratoires
▪ exposition résultant de transactions sur des instruments dérivés négociés de gré à gré
▪ exposition soumise à des pratiques accommodantes
▪ expositions sur des entités du secteur public
▪ expression des besoins
▪ extension pour le traitement des données
▪ extinction des obligations financières
▪ extraction des entités
▪ extraction des matériaux pour batteries
▪ extraction des minéraux
▪ extraction des plants
▪ extraction des souches
▪ extrémité des feuille
▪ Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
▪ fabrication des anodes
▪ fabrication des boissons
▪ fabrication des crayons
▪ fabriqation des satellites
▪ fabrique des bardeaux
▪ fabrique des cadres à baguette
▪ face actives des champignons
▪ face nationale des pièces en euros
▪ facilitation des échanges
▪ facilité de réponse rapide à la flambée des prix alimentaires dans les pays en développement
▪ facilité des partenariats pour la mobilité
▪ facilité en faveur des réfugiés en Turquie
▪ facilité pour la Turquie en faveur des réfugiés
▪ facilité pour les réformes et la croissance en faveur des Balkans occidentaux
▪ faciliter l'administration des preuves
▪ facteurs de diminution des prix
▪ facteurs de hausse des prix
▪ facteurs des coûts
▪ Faculté de Droit et des Sciences Economiques
▪ faible potentialité des sols
▪ faire des achats comme un local
▪ faire des enfourchements
▪ fait d'affamer des civils comme méthode de guerre
▪ falsification des moyens de paiement
▪ falsification des produits
▪ falsification par des moyens mécaniques ou chimiques
▪ famille d’accueil pour enfant ayant des besoins particuliers*
▪ famille d’accueil pour enfant ayant des besoins spéciaux*
▪ famille de moteurs-systèmes de post-traitement des gaz d'échappement
▪ famille des agaves
▪ famille des Flaviviridae
▪ famille des papilionacées (légumineuses)
▪ fatigue des matériaux
▪ faune émergée des fonds sableux et vaseux
▪ fauvette des herbes à long bec
▪ Fédération des agriculteurs suédois
▪ Fédération des associations européennes de vétérinaires équins
▪ Fédération des associations professionnelles de Malte
▪ Fédération des Commerçants
▪ Fédération des consommateurs
▪ Fédération des employés de commerce et de bureau du Danemark
▪ Fédération des employeurs et des industriels de Chypre
▪ Fédération des entrepreneurs de la petite et moyenne entreprise de Catalogne
▪ Fédération des entreprises de Belgique
▪ Fédération des entreprises du spectacle vivant, de la musique, de l’audiovisuel et du cinéma
▪ Fédération des experts-comptables européens
▪ fédération des identités
▪ Fédération des unions et des associations d’employeurs de la République slovaque
▪ Fédération européenne des activités de la dépollution et de l’environnement
▪ Fédération européenne des activités du déchet
▪ Fédération européenne des agences et des régions pour l’énergie et l’environnement
▪ Fédération européenne des associations nationales travaillant avec les sans-abri
▪ Fédération européenne des fabricants d'aliments composés
▪ fédération européenne des fabricants de briquets
▪ Fédération européenne des fonds et sociétés d'investissement
▪ Fédération européenne des logiciels de loisirs
▪ Fédération européenne des travailleurs des transports
▪ Fédération européenne des victimes de la route
▪ Fédération française des sociétés d'assurance
▪ Fédération internationale de l'action des chrétiens pour l'abolition de la torture
▪ Fédération internationale des associations de bibliothécaires
▪ fédération internationale des comptables
▪ Fédération internationale des droits de l'homme
▪ fédération internationale des experts-comptables
▪ Fédération Internationale des Géomètres
▪ Fédération internationale des jeunes sikhs
▪ Fédération Internationale des Ligues de droits de l'Homme
▪ Fédération internationale des ligues des droits de l'homme
▪ Fédération internationale des ouvriers du transport
▪ fédération internationale des syndicats chrétiens de mineurs
▪ Fédération internationale des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
▪ Fédération nationale des cercles d’agriculteurs et coopératives agricoles de Hongrie
▪ Fédération nationale des cinémas français
▪ Fédération nationale des conseils de travailleurs
▪ Fédération nationale des coopératives de consommateurs et sociétés commerciales
▪ Fédération nationale des employeurs et industriels
▪ Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles
▪ fédération nationale des travailleurs du sous-sol
▪ Fédération Nationale du Commerce Extérieur des Produits Alimentaires
▪ Fédération nationale polonaise des organisations non gouvernementales
▪ Fédération panchypriote des syndicats indépendants
▪ Fédération syndicale des professionnels
▪ Fédération syndicale européenne des services publics
▪ Fédération unie des travailleurs spécialisés
▪ féminisation des noms de métiers
▪ fenêtre utilisant des nombres
▪ fermeture des bureaux
▪ fermeture des marchés
▪ fermeture des zones de frai
▪ fétuque des prés
▪ feu des cimes de forêt
▪ Feuille de planification des sprints
▪ feuille de route détaillée pour le renforcement des voies réservées, l'amélioration de la coopération douanière et la modernisation des points de passage frontaliers/communs
▪ feuille de route européenne commune pour la levée des mesures visant à contenir la propagation de la COVID-19
▪ feuille de route européenne pour la levée des mesures de confinement liées à la pandémie de coronavirus
▪ feuille de route pour des emplois de qualité
▪ Feuille de route pour la décarbonation à l'intention des parties contractantes de la Communauté de l'énergie
▪ feuille de route pour les droits des femmes
▪ feuille de route pour un espace européen unique des transports
▪ feuille de route sur la libéralisation du régime des visas
▪ feuille de route sur les forêts, l'agriculture et le commerce des produits de base
▪ feux de l’aire de toucher des roues
▪ feux de position, des feux rouges arrière et des feux-stop
▪ feux de zone de toucher des roues
▪ fiabilité des comptes
▪ fibre des feuilles
▪ fibre des fruits
▪ fiche contenant des éléments circonstanciés
▪ fiche de localisation des passagers à des fins de santé publique
▪ fiche d'identification des personnes morales
▪ fichier central des équipements techniques
▪ fichier communautaire des navires de pêche
▪ fichier délimité par des virgules
▪ fichier des ressortissants étrangers
▪ fichier de travail à des fins d'analyse
▪ fichier de valeurs séparées par des virgules
▪ fichier d'identification des dossiers d'enquête
▪ fichier d'identification des dossiers d'enquêtes douanières
▪ fichier journal des annulations
▪ Fichier mondial des navires de pêche, des navires de transport frigorifique et des navires de ravitaillement
▪ fichiers créés à des fins d'analyse
▪ fichiers d'Europol créés à des fins d'analyse
▪ fichier séparé par des virgules
▪ figuier des pagodes
▪ fil des mailles
▪ file d'attente des appels
▪ file d'attente des éléments de travail
▪ filtrage des autorisations
▪ filtrage des autorisations de recherche
▪ filtrage des investissements directs étrangers
▪ filtrage des investissements étrangers
▪ filtrage par les commissions des amendements déposés en séance plénière
▪ finalisation des évaluations
▪ financement à des conditions concessionnelles
▪ financement à des conditions de faveur
▪ financement à des conditions favorables
▪ financement à des conditions libérales
▪ financement de base des activités scientifiques*
▪ financement des campagnes électorales
▪ financement des dons
▪ financement des exportations
▪ financement des investissements
▪ financement des partis
▪ financement des services de conférence
▪ financement participatif à partage des bénéfices
▪ financement participatif reposant sur des titres financiers
▪ fin des obligations financières
▪ finition des métaux
▪ fiscalité des entreprises
▪ fiscalité des revenus de l'épargne
▪ fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
▪ fiscalité des revenus du capital
▪ fiscalité directe des entreprises
▪ fixation des accessoires
▪ fixation des contributions
▪ fixation des cours de référence
▪ fixation des prix
▪ fixation des prix des médicaments
▪ fixation des prix et remboursement des produits pharmaceutiques
▪ fixation des prix par le marché du travail
▪ fixation des récepteurs
▪ fixation dynamique des prix
▪ fixation irrévocable des taux de change
▪ flaccidité au bord des feuilles
▪ flambage des fibres
▪ flambée des besoins de soins
▪ fléole des prés
▪ flétrissement bactérien des solanacées
▪ fleur des abeilles
▪ flexibilité des horaires de travail
▪ flexibilité des quotas
▪ flexibilité des salaires
▪ flexibilité spécifique pour faire face au chômage des jeunes et renforcer la recherche
▪ florin des Antilles néerlandaises
▪ florin des Caraïbes
▪ flottement des monnaies
▪ fluctuation des cours
▪ fluctuation des monnaies
▪ fluctuation des prix
▪ fluctuation des taux de change
▪ fluctuations conjoncturelles des prix
▪ fluctuations des prix
▪ fluctuations des tendences principales du développement
▪ Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des systèmes fermés
▪ Fluides pour le travail des métaux
▪ flux des échanges commerciaux
▪ flux des processus d'entreprise
▪ flux des voyageurs
▪ foisonnement des boues
▪ fonction de contrôle des risques
▪ fonction de gestion des risques
▪ fonctionnaire chargé de l'inspection des pêches
▪ fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes
▪ fonctionnalités requises des notices bibliographiques
▪ fonctionnement des institutions
▪ fonctionnement harmonieux et ordonné des marchés financiers
▪ Fondation de la Chambre européenne des huissiers de justice
▪ Fondation du comité des normes comptables internationales
▪ Fondation européenne des droits de l'homme
▪ Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪ Fondations des réseaux
▪ fonds commun des placements
▪ fonds conjoint des Nations unies pour les ODD
▪ fonds d'affectation spéciale d'urgence pour la stabilité et la lutte contre les causes profondes de la migration irrégulière et du phénomène des personnes déplacées en Afrique
▪ fonds d'affectation volontaire pour la mise en œuvre du traité sur le commerce des armes
▪ Fonds d'assurance des dépôts
▪ Fonds de développement des actifs de la République hellénique
▪ Fonds de développement des Nations unies pour la femme
▪ fonds de garantie des opérations de prêt
▪ Fonds de garantie des prêts
▪ Fonds de partenariat pour la réduction des émissions de carbone forestier
▪ Fonds d'équipement des Nations unies
▪ fonds de recrutement des producteurs du Pacifique central
▪ fonds de résolution des défaillances bancaires
▪ fonds de sécurité d'existence des ouvriers de la construction
▪ Fonds des maladies professionnelles
▪ fonds des Nations unies
▪ Fonds des Nations unies pour la démocratie
▪ Fonds des Nations unies pour la population
▪ Fonds des Nations unies pour l'enfance
▪ Fonds des Nations Unies pour les activités en matière de population
▪ Fonds des Nations unies pour les réfugiés
▪ Fonds de solidarité pour la mobilité des jeunes
▪ fonds de soutien des OPI des PME
▪ fonds de stabilisation des devises
▪ Fonds d'indemnisation des dommages résultant d'infractions pénales
▪ Fonds d'Intervention et d'Organisation des Marchés des Produits de la Pêche Maritime et des Cultures Marines
▪ fonds d'urgence de l'UE pour les défenseurs des droits de l'homme en danger
▪ fonds d'urgence pour les défenseurs des droits de l'homme en danger
▪ Fonds européen d'ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs licenciés
▪ Fonds européen d'intégration des ressortissants de pays tiers
▪ fonds fiduciaire d'urgence en faveur de la stabilité et de la lutte contre les causes profondes de la migration irrégulière et du phénomène des personnes déplacées en Afrique
▪ Fonds international de secours à l’enfance des Nations unies
▪ Fonds international de secours à l'enfance des Nations unies
▪ Fonds international pour les survivants de violences sexuelles liées à des conflits
▪ Fonds mondial pour la promotion de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables
▪ Fonds national de retraite des ouvriers mineurs
▪ Fonds pour l’accélération de la transformation des chaînes d’approvisionnement dans le domaine de la défense
▪ fonds pour l'accélération de la transformation des chaînes d'approvisionnement dans le secteur de la défense
▪ Fonds pour la gestion intégrée des frontières
▪ Fonds pour la sécurité intérieure - coopération policière, prévention et répression de la criminalité, et gestion des crises
▪ fonds propres des établissements de crédit
▪ fongibilité des titres
▪ fonte des glaces
▪ fonte des glaciers
▪ force d'application des freins
▪ force de l’arrachement des clous
▪ Force des Nations unies chargée d'observer le dégagement
▪ Force des Nations unies chargée d'observer le dégagement du Golan
▪ Force des Nations Unies chargée d'observer le désengagement
▪ Force intérimaire des Nations unies au Liban
▪ forces des Nations unies
▪ forces des productions
▪ Format d'enregistrement du fichier des données
▪ format des bordereaux de paiement
▪ format des communications
▪ format des panneaux de fibres de bois
▪ format européen d’échange des dossiers médicaux électroniques
▪ formation continue des enseignants
▪ formation continue des enseignants universitaires
▪ formation de base des adultes
▪ formation de base (TCB) des gardes-frontières de l'UE
▪ formation des adultes
▪ formation des enseignants
▪ formation des femmes
▪ formation des formateurs
▪ formation des galaxies
▪ formation des gonflement du placage
▪ formation des magistrats
▪ formation des médecins
▪ formation des pilotes
▪ formation des prix
▪ formation des professeurs
▪ formation des salaires
▪ formation des services de police de l'Union européenne
▪ formation des vétérinaires
▪ formation des vignes
▪ formation initiale des enseignants
▪ formation intermédiaire (TCI) des gardes-frontières de l'UE
▪ formation supérieure (TCS) des gardes-frontières de l’UE
▪ formation sur l'égalité des sexes
▪ forme des particules
▪ forme écrite, visuelle et sonore ou contenue dans des banques de données
▪ formes d’utilisation des sols
▪ formes des titres
▪ formulaire de localisation des passagers
▪ formulaire de localisation des passagers à des fins de santé publique
▪ formulaire réservé à la communication des réponses positives
▪ formulaire standard des données
▪ formulation des politiques
▪ formule de répartition des coûts
▪ formule des ponts
▪ formule d'indexation des retraites
▪ formules des répartition
▪ Forum Asie-Pacifique des INDH
▪ Forum Asie-Pacifique des institutions nationales des droits de l'homme
▪ forum conjoint de l'UE sur les prix de transfert dans le domaine de la fiscalité des entreprises
▪ forum consultatif des procureurs généraux et des chefs de parquet des États membres de l’Union européenne
▪ Forum de coopération des syndicats
▪ forum de haut niveau sur l'union des marchés des capitaux
▪ Forum de la société civile des Balkans occidentaux
▪ forum de l'industrie des drones et de la lutte antidrone
▪ Forum des autorités offshore en Mer du Nord
▪ Forum des Caraïbes
▪ Forum des Caraïbes du Groupe des États d'’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
▪ forum des droits fondamentaux
▪ Forum des économies majeures
▪ Forum des économies majeures sur l’énergie et le climat
▪ Forum des entreprises Asie-Europe
▪ forum des fonctions des garde-côtes de la Méditerranée
▪ forum des gouverneurs du bassin du lac Tchad
▪ Forum des gouverneurs du Nigeria
▪ Forum des îles du Pacifique
▪ forum des infrastructures énergétiques
▪ Forum des juges
▪ Forum des juges de l'Union européenne pour l'environnement
▪ Forum des Nations unies sur les entreprises et les droits de l’homme
▪ Forum des Nations unies sur les forêts
▪ forum des Nations unies sur les questions relatives aux minorités
▪ forum des organisations européennes intergouvernementales de recherche
▪ forum des organisations intergouvernementales de recherche européennes
▪ Forum des organisations inter-gouvernementales de recherche européennes
▪ forum des pêches de la mer Baltique
▪ Forum des peuples Asie-Europe
▪ Forum des principales économies sur l'énergie et le climat
▪ Forum des régions ultrapériphériques
▪ Forum des syndicats
▪ forum des technologies des drones pour la lutte contre les menaces
▪ Forum européen de l'énergie et des transports
▪ Forum européen des facilitateurs de l’innovation
▪ Forum européen des idées nouvelles
▪ Forum européen des interprètes en langues des signes
▪ Forum européen des personnes handicapées
▪ Forum européen des politiques architecturales
▪ Forum européen des ports
▪ Forum européen des régulateurs de jeu
▪ Forum européen des services de surveillance côtière
▪ forum européen sur la sécurité des moyens de paiement de détail
▪ Forum international des partenaires pour les droits de l'homme
▪ Forum international des transports
▪ Forum mondial de l'harmonisation des règlements concernant les véhicules
▪ Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales
▪ forum permanent des organisations de la société civile luttant contre le racisme
▪ forum pour des transports durables
▪ fossé des âges
▪ fouille des personnes
▪ fourchette des salaires
▪ Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées
▪ fourniture des services
▪ Fr: Conseil International des ressources phytogénétiques, CIRPG
▪ fractionnement des dépôts
▪ fragmentation des marchés financiers
▪ fraisage des tenons
▪ frais de conservation des marchandises
▪ frais de gestion des sinistres non alloués
▪ fraiseuse-raboteuse des barres
▪ franchise des droits
▪ franchise des droits à l'importation
▪ franchissement des frontières
▪ franchissement non autorisé des frontières
▪ fraude en matière de recettes autres que les recettes issues des ressources propres provenant de la TVA
▪ fraude portant atteinte aux intérêts financiers des Communautés européennes
▪ fraude relative à des dépenses liées à des marchés publics
▪ fraude relative à des dépenses non liées à des marchés publics
▪ fraude relative à des recettes de TVA
▪ fraude relative à des recettes non liées à la TVA
▪ fréquence de passage des pales
▪ fréquence des événements dangereux dus aux coups de foudre à proximité d'une structure
▪ fréquence des événements dangereux dus aux coups de foudre à proximité d'un service
▪ fréquence des événements dangereux dus aux coups de foudre sur une structure
▪ fréquence des événements dangereux dus aux coups de foudre sur un service
▪ fréquence des prélèvements
▪ fréquence des rechargements
▪ fréquence des services
▪ fréquence de transition des notations
▪ frisage des cheveux
▪ Front des forces socialistes
▪ Front des révolutionnaires syriens
▪ frontière entre zones de dépôt des offres
▪ Front islamique des combattants du Grand Orient
▪ fuite des capitaux
▪ fuite des cerveaux
▪ fuite des dépôts
▪ fumaison des denrées alimentaires
▪ fusion des données
▪ fusion des données sensorielles
▪ fusion des institutions communautaires
▪ gabarit des infrastructures
▪ gabarit des obstacles
▪ gabarit des véhicules
▪ gabarit d'implantation des obstacles
▪ gabarit minimal des infrastructures
▪ Galerie des fenêtres
▪ gamme des variétés végétales hotes
▪ ganglions lymphatiques des reins
▪ garantie des dépôts
▪ garantie des dépôts bancaires
▪ garantie des investissements
▪ garantie des premières pertes
▪ garanties pour la protection des droits des personnes passibles de la peine de mort
▪ Garantir l’accès de tous à des services énergétiques fiables, durables et modernes, à un coût abordable
▪ Garantir l'accès de tous à l’eau et à l'assainissement et assurer une gestion durable des ressources en eau
▪ garde armé à bord des aéronefs
▪ garde des enfants
▪ gaspillage des cerveaux
▪ gaspillage des compétences
▪ gazole utilisé à des fins de chauffage
▪ gel des actifs
▪ gel des avoirs
▪ gel des avoirs d’origine criminelle
▪ gel des capitaux
▪ gel des fonds
▪ gel des impôts
▪ gel des prix
▪ gel des produits du crime
▪ gel des ressources économiques
▪ gel des salaires
▪ gel des terres
▪ gel des terres fondé sur la rotation
▪ gel des terres hors rotation
▪ gel des terres non fondé sur la rotation
▪ gélinotte des bois
▪ gel non-rotationnel des terres
▪ Général chargé des affectations militaires
▪ Générateur d'aperçu des polices Windows
▪ générations des ordinateurs
▪ genêt des teinturiers
▪ génétique des populations
▪ géométrie des caténaires
▪ géré par des droits
▪ Gesandte au ministère fédéral des Affaires étrangères
▪ gestion basée sur des stratégies
▪ gestion civile des crises
▪ gestion collective des droits
▪ gestion de la continuité des activités
▪ gestion de la continuité des opérations
▪ gestion de la recharge des aquifères
▪ gestion des accès à privilèges
▪ gestion des accès privilégiés
▪ gestion des accidents
▪ gestion des accords commerciaux
▪ gestion des actifs
▪ gestion des actifs logiciels
▪ gestion des activités de pêche
▪ gestion des ALPC
▪ Gestion des API
▪ Gestion des appareils
▪ Gestion des appareils Microsoft 365
▪ gestion des applications mobiles
▪ gestion des archives
▪ gestion des cas
▪ gestion des catastrophes
▪ gestion des changements
▪ gestion des conflits
▪ gestion des connaissances
▪ gestion des contacts
▪ gestion des contenus numériques
▪ gestion des contingences
▪ gestion des contingents
▪ gestion des contributions financières
▪ gestion des contrôles
▪ gestion des côtes
▪ gestion des couleurs
▪ gestion des courants de trafic aérien
▪ gestion des courants de trafic aérien et de la capacité
▪ gestion des crises
▪ gestion des crises financières
▪ gestion des cultures
▪ gestion des déchets
▪ gestion des déchets animaux
▪ gestion des déchets radioactifs
▪ gestion des dépenses publiques
▪ Gestion des destinataires
▪ gestion des destinations
▪ gestion des destinations touristiques
▪ gestion des détenus
▪ gestion des devis
▪ gestion des dirigeants de la société
▪ gestion des disponibilités financicres
▪ gestion des documents
▪ gestion des données
▪ gestion des données axée sur le facteur humain
▪ Gestion des données de référence
▪ gestion des droits
▪ gestion des droits d'utilisation
▪ gestion des droits numériques
▪ gestion des droits numériques (DRM)
▪ Gestion des droits relatifs à l’information
▪ gestion des eaux
▪ gestion des eaux de ballast
▪ gestion des écosystèmes agricoles
▪ gestion des éléments nutritifs
▪ Gestion des enregistrements
▪ gestion des enregistrements de messagerie
▪ gestion des erreurs
▪ gestion des établissements de crédit
▪ gestion des exploitations agricoles
▪ Gestion des feuilles de calcul
▪ gestion des flux d'air
▪ gestion des flux migratoires
▪ Gestion des fonctions bêta
▪ gestion des forêts
▪ gestion des foules
▪ gestion des frontières
▪ gestion des frontières extérieures de l’Union européenne
▪ gestion des frontières extérieures de l'UE
▪ gestion des garanties
▪ gestion des herbages
▪ gestion des identités
▪ gestion des identités et des accès
▪ gestion des incertitudes
▪ gestion des incidents
▪ gestion des informations
▪ gestion des informations et des communications
▪ gestion des informations sur les produits
▪ gestion des licences
▪ gestion des licences logicielles
▪ gestion des licences pour les produits textiles (SIGL)
▪ gestion des liquidités
▪ gestion des marchés
▪ Gestion des menaces
▪ Gestion des menaces et des vulnérabilités
▪ gestion des migrations
▪ gestion des milieux naturels
▪ Gestion des niveaux d'accès
▪ gestion des nutriments
▪ gestion des opérations conjointes
▪ gestion des paysages
▪ gestion des parcours
▪ gestion des pâturages
▪ gestion des pêcheries
▪ gestion des pêches
▪ gestion des performances
▪ gestion des périphériques
▪ gestion des périphériques mobiles
▪ Gestion des périphériques mobiles pour Office 365
▪ gestion des prix
▪ gestion des produits chimiques
▪ gestion des projets d'entreprise
▪ gestion des quais
▪ gestion des questions générationnelles
▪ gestion des relations avec les médias
▪ gestion des relations client
▪ Gestion des requêtes
▪ gestion des ressources
▪ gestion des ressources de l'équipage
▪ gestion des ressources de pêche
▪ gestion des ressources en eau
▪ gestion des ressources équipage
▪ gestion des ressources halieutiques
▪ gestion des ressources hydriques
▪ gestion des ressources humaines
▪ gestion des ressources humaines et matérielles de l'équipage
▪ gestion des ressources linguistiques
▪ gestion des ressources naturelles
▪ gestion des retours
▪ gestion des risques
▪ gestion des risques d'inondation
▪ gestion des risques internes
▪ gestion des risques psychosociaux
▪ gestion des savoirs
▪ gestion des signaux
▪ gestion des sinistres
▪ gestion des situations d'urgence
▪ Gestion des stocks
▪ gestion des stocks d'armes
▪ gestion des stocks de cabillaud
▪ gestion des substances chimiques toxiques
▪ gestion des sûretés
▪ gestion des terres cultivées
▪ gestion des trajectoires
▪ gestion des travailleurs fondée sur l’IA
▪ gestion des urgences
▪ gestion des ventes
▪ gestion des vulnérabilités
▪ gestion durable des forêts
▪ gestion durable des forêts tropicales
▪ gestion électronique des documents
▪ gestion électronique des données
▪ Gestion et maintenance des images de déploiement
▪ gestion européenne intégrée des frontières
▪ gestion illégale des déchets
▪ gestion institutionnelle des risques
▪ gestion intégrée des frontières
▪ gestion intégrée des frontières extérieures
▪ gestion intégrée des ressources en eau
▪ gestion intégrée des ressources hydriques
▪ gestion intégrée des zones côtières
▪ gestion intelligente des réseaux
▪ gestion interannuelle des TAC et quotas
▪ gestion interannuelle des totaux admissibles des captures et quotas
▪ Gestion interne des données
▪ gestion interne des risques
▪ gestion militaire des crises
▪ gestion multifonctionnelle des forêts
▪ Gestionnaire des connexions
▪ gestionnaire des déchets
▪ gestionnaire des documents
▪ Gestionnaire des niveaux de journalisation
▪ gestionnaire des placements
▪ Gestionnaire des règles
▪ Gestionnaire des services Internet Information Services
▪ gestionnaire local des ressources
▪ gestion non militaire des crises
▪ gestion (prévisionnelle) des carrières
▪ gestion unifiée des menaces
▪ GHN sur l'égalité des genres dans le sport
▪ gonflement des ganglions lymphatiques
▪ gonflement en épaisseur des panneaux de fibres de bois
▪ goudronnement des lames de scie
▪ gouvernance des applications
▪ gouvernance des compétences
▪ Gouvernance des données
▪ Gouvernance des données avancée
▪ Gouvernance des données avancée Office 365
▪ gouvernance des marchés financiers
▪ gouvernance des migrations
▪ gouvernance des océans
▪ gouvernance intégrée des services publics
▪ gouvernance internationale des océans
▪ Gouvernance internationale des océans: un programme pour l'avenir de nos océans
▪ Gouvernement des îles Baléares
▪ graduation des secteurs
▪ Graissage dans des conditions de haute énergie
▪ grandes commissions des Nations unies
▪ grandes orientations des politiques économiques
▪ grandes orientations des politiques économiques des États membres et de l’Union
▪ grandes orientations des politiques économiques des Etats membres et de la Communauté
▪ grandeur des particules
▪ grand livre auxiliaire des réserves de change
▪ Grand Quartier général des Puissances alliées en Europe
▪ granit des Flandres
▪ granularité des données
▪ Graphe des ressources
▪ graphique des bénéfices
▪ graphique des contacts
▪ graphique de vectorisation des vents pour le calcul des retombées
▪ gratuité des soins
▪ graves violations des droits de l'homme et graves atteintes à ces droits
▪ graves violations des droits de l'homme ou graves atteintes à ces droits
▪ grenadier gros yeux des Kerguelen
▪ griffage des grumes
▪ grille communautaire de classement des carcasses
▪ grille de désignation des points
▪ grille des précipitations
▪ grillon des steppes
▪ grillon domestique des Tropiques
▪ grimpereau des bois
▪ grossesse des adolescentes
▪ Groupe ad hoc "Changement indirect dans l'affectation des sols"
▪ groupe ad hoc sur la conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
▪ groupe ad hoc sur la plateforme de coordination des donateurs d'organisations multiples pour l'Ukraine
▪ groupe ad hoc sur la plateforme de coordination des donateurs multi-agences pour l'Ukraine
▪ groupe ad hoc sur la surveillance des forêts
▪ groupe ad hoc sur le risque de déforestation et de dégradation des forêts associé aux produits mis sur le marché de l'UE
▪ groupe ad hoc sur le suivi des conclusions du Conseil sur Chypre du 26 avril 2004
▪ groupe à haut niveau des directeurs généraux des douanes
▪ Groupe à haut niveau sur l'intégration des politiques d'égalité des chances
▪ Groupe à haut niveau sur l'intégration des politiques d'égalité entre les hommes et les femmes
▪ Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
▪ groupe "Animaux et questions vétérinaires" (Bien-être des animaux et zootechnie)
▪ groupe "Animaux et questions vétérinaires" (Chefs des services vétérinaires)
▪ Groupe "Besoins opérationnels et traitement des données ATM"\~(ODT)
▪ groupe chargé de l'évaluation des nanomatériaux déjà enregistrés
▪ groupe chargé des questions destabilité transfrontière
▪ groupe "Code de conduite (fiscalisté des entreprises)" (sous-groupe (questions extérieures))
▪ groupe "Code de conduite (fiscalité des entreprises)"
▪ groupe "Code de conduite (fiscalité des entreprises)" (sous-groupe (questions intérieures))
▪ groupe CODEV-PI (Préparation des conférences internationales sur le développement)
▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Etiquetage des denrées alimentaires)
▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Hygiène des denrées alimentaires)
▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Systèmes d'inspection et de certification des importations et des exportations de denrées alimentaires)
▪ groupe consolidé à des fins de comptabilité financière
▪ groupe consultatif composé des services juridiques du Parlement européen, du Conseil et de la Commission
▪ groupe consultatif des acteurs du marché
▪ groupe consultatif des procureurs d'Europe du Sud-Est
▪ groupe consultatif des services juridiques
▪ Groupe consultatif européen des consommateurs
▪ groupe consultatif pour le cadre européen des certifications
▪ groupe "Coopération au développement et partenariats internationaux" (Préparation des conférences internationales sur le développement)
▪ groupe "Coordination" (Commission économique des Nations unies pour l'Europe)
▪ groupe "Coordination" (Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture )
▪ groupe d’étude permanent «Droits des personnes handicapées»
▪ groupe d’étude permanent «Intégration des Roms»
▪ groupe d’étude permanent sur des systèmes alimentaires durables
▪ groupe d’étude permanent sur l’intégration des Roms
▪ groupe d’étude permanent sur la coordination des politiques économiques
▪ groupe d’étude permanent sur les droits des personnes handicapées
▪ groupe d’étude thématique «Droits des personnes handicapées»
▪ groupe d’étude thématique «Intégration des Roms»
▪ groupe d’étude thématique sur des systèmes alimentaires durables
▪ groupe d’étude thématique sur l’intégration des Roms
▪ groupe d’étude thématique sur les droits des personnes handicapées
▪ Groupe d’experts ad hoc sur la transition des soins en institution aux soins de proximité
▪ groupe d’experts de la Commission sur l’espace européen commun des données concernant le patrimoine culturel
▪ groupe d’experts des États membres sur la finance durable
▪ groupe d’experts du marché des systèmes de paiement
▪ groupe d’experts gouvernementaux chargé de favoriser le comportement responsable des États dans le cyberespace dans le contexte de la sécurité internationale
▪ groupe d’experts sur l’espace européen des données financières
▪ groupe d’experts sur la sécurité des jouets
▪ groupe d’experts sur le partage des données entre les entreprises et les administrations publiques
▪ groupe d'action financière sur le blanchiment des capitaux
▪ Groupe d'assistance des Nations unies pour la période de transition
▪ Groupe d'échange des données ATS
▪ groupe de commissaires pour une économie au service des personnes
▪ groupe de consultation et de coordination des essais cliniques
▪ groupe de contact sur la lutte contre la piraterie au large des côtes somaliennes
▪ groupe de coopération administrative pour la surveillance des marchés
▪ Groupe de coopération en matière de lutte contre l'abus et le trafic illicite des stupéfiants
▪ groupe de coordination des élections
▪ groupe de coordination des États membres sur l’évaluation des technologies de la santé
▪ Groupe de coordination des politiques
▪ groupe de fonctions des administrateurs
▪ groupe de fonctions des assistants
▪ groupe de guerre des mines
▪ groupe de haut niveau d’experts indépendants chargé du suivi de la simplification des Fonds structurels et d’investissement européens
▪ groupe de haut niveau d'experts indépendants chargé du suivi de la simplification pour les bénéficiaires des Fonds structurels et d'investissement européens
▪ groupe de haut niveau sur l'égalité des genres dans le sport
▪ groupe de haut niveau sur l'égalité des genres et la diversité
▪ groupe de hauts fonctionnaires des télécommunications
▪ groupe de hauts fonctionnaires sur la normalisation dans le domaine des technologies de l'information
▪ Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen
▪ Groupe de négociation sur le mouvement des personnes physiques
▪ groupe de pilotage exécutif de l’Union sur les pénuries de médicaments causées par des événements majeurs
▪ groupe de pilotage exécutif sur les pénuries et l’innocuité des médicaments
▪ groupe de protection des personnes
▪ groupe de protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel
▪ Groupe de référence des autorités d'évaluation qualifiées
▪ groupe de réflexion des États membres
▪ groupe de réflexion des parties intéressées
▪ Groupe des 30
▪ groupe des 7
▪ Groupe des 77
▪ groupe des acteurs de la jeunesse de l'UE
▪ groupe des activités diverses
▪ groupe des Aînés
▪ groupe des amis de la CTI
▪ groupe des Amis de la présidence
▪ groupe des Amis de la présidence (Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle)
▪ groupe des Amis de la présidence (Adaptation PRAC)
▪ groupe des Amis de la présidence (Application de l'article 10 du protocole n° 36 annexé aux traités)
▪ groupe des Amis de la présidence (Approche de l'UE dans le domaine des relations culturelles internationales)
▪ groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel)
▪ groupe des Amis de la présidence chargé des questions inhérentes au cyberespace
▪ groupe des Amis de la présidence chargé du dispositif intégré pour une réaction au niveau politique dans les situations de crise et la mise en œuvre de la clause de solidarité
▪ groupe des Amis de la présidence (Dispositif intégré pour une réaction au niveau politique dans les situations de crise et mise en œuvre de la clause de solidarité)
▪ groupe des Amis de la présidence (EDIDP)
▪ groupe des Amis de la présidence (Fonds européen de la défense)
▪ groupe des Amis de la présidence (IPCR/SCI)
▪ groupe des Amis de la présidence (Mécanisme pour l'interconnexion en Europe)
▪ groupe des Amis de la présidence (MIE)
▪ groupe des Amis de la présidence (Mise en œuvre de l'action n° 1 du Cadre commun en matière de lutte contre les menaces hybrides)
▪ groupe des Amis de la présidence (PIE/FEDD)
▪ groupe des Amis de la présidence (Plan d'investissement extérieur/Fonds européen pour le développement durable)
▪ groupe des Amis de la présidence (PMI)
▪ groupe des Amis de la présidence (Politique maritime intégrée)
▪ groupe des Amis de la présidence (Programme européen de développement industriel dans le domaine de la défense)
▪ groupe des Amis de la présidence (Questions inhérentes au cyberespace)
▪ groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel)
▪ groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus)
▪ groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)
▪ Groupe des Amis de la présidence (Sommet de La Valette sur la migration)
▪ groupe des Amis de la présidence (SSMUE)
▪ groupe des Amis de la présidence (Stratégie de sûreté maritime de l'UE)
▪ Groupe des Amis de la présidence (Stratégies macrorégionales)
▪ Groupe des Amis de la présidence sur l'amélioration du fonctionnement de l'UE
▪ groupe des Amis de la présidence sur la politique maritime intégrée (PMI)
▪ Groupe des amis de la Syrie
▪ groupe des amis de l'initiative relative à la convention des Nations unies contre la torture
▪ groupe des amis de l'Initiative sur la Convention contre la torture
▪ Groupe des amis du peuple syrien
▪ groupe des amis pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes et des filles
▪ Groupe "Désarmement global et maîtrise des armements"
▪ groupe "Désarmement global et maîtrise des armements" (Espace)
▪ groupe des "Champions de la jeunesse"
▪ groupe des chefs des services phytosanitaires
▪ groupe des chefs des services vétérinaires
▪ Groupe des cinq
▪ Groupe des cinq pays du Sahel
▪ groupe des Commissaires chargé des relations extérieures
▪ groupe des conseillers/attachés agricoles
▪ groupe des conseillers financiers
▪ groupe des conseillers financiers des représentations permanentes
▪ groupe des conseillers pour les relations extérieures
▪ groupe des conseillers pour les relations extérieures (Aspects juridiques, financiers et institutionnels de la PESC)
▪ groupe des conseillers pour les relations extérieures (Dossiers horizontaux dans le domaine des relations extérieures)
▪ groupe des conseillers pour les relations extérieures (questions horizontales)
▪ groupe des conseillers pour les relations extérieures (Sanctions)
▪ Groupe des conseillers pour l'éthique de la biotechnologie
▪ groupe des conservateurs et réformistes européens
▪ groupe des directeurs généraux de la pêche
▪ groupe des Dix
▪ groupe des donateurs pour la Palestine
▪ groupe des employeurs
▪ groupe des envoyés spéciaux pour la région des Grands Lacs
▪ Groupe des États arabes
▪ groupe des États d’Europe occidentale et autres États
▪ groupe des États d'Afrique
▪ Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
▪ groupe des États d'Amérique latine et des Caraïbes
▪ groupe des États d'Asie
▪ groupe des États d'Europe orientale
▪ groupe des experts vétérinaires
▪ groupe des experts vétérinaires (Bien-être des animaux)
▪ groupe des experts vétérinaires (Groupe de Potsdam)
▪ Groupe des experts vétérinaires (Produits de la pêche)
▪ groupe des experts vétérinaires (Santé animale)
▪ groupe des experts vétérinaires (Santé publique)
▪ groupe des experts vétérinaires (Zootechnie)
▪ Groupe des fournisseurs nucléaires
▪ groupe des Huit
▪ groupe des institutions financières pour l’efficacité énergétique
▪ Groupe des juristes-linguistes
▪ Groupe des Nations unies pour le développement
▪ groupe des nœuds
▪ groupe des non-inscrits
▪ groupe des organes de régulation européens de l'électricité et du gaz
▪ groupe des organisations de la société civile
▪ Groupe de soutien à la démocratie et de coordination des élections
▪ groupe de soutien des hélicoptères
▪ Groupe des pays les plus industrialisés
▪ groupe des parties intéressées au secteur bancaire
▪ groupe des parties intéressées au secteur financier
▪ groupe des parties intéressées aux pensions professionnelles
▪ groupe des parties prenantes pour la certification de cybersécurité
▪ groupe des pâtes
▪ groupe des questeurs
▪ groupe des régulateurs européens dans le domaine de la sûreté nucléaire
▪ Groupe des régulateurs européens dans le domaine de l'électricité et du gaz
▪ Groupe des régulateurs européens des télécommunications
▪ groupe des régulateurs européens pour les services de médias audiovisuels
▪ Groupe des relations interinstitutionnelles
▪ groupe des Sept
▪ Groupe des sept pays les plus industrialisés
▪ groupe des soixante-dix-sept
▪ groupe des taches solaires
▪ groupe des travailleurs
▪ Groupe des Trente
▪ groupe de surveillance des sanctions
▪ groupe des utilisateurs de services financiers
▪ Groupe des Verts/Alliance libre européenne
▪ groupe des Verts et des progressistes
▪ groupe des Verts et des progressistes au Comité européen des régions
▪ Groupe des Vingt
▪ groupe des Vingt-quatre
▪ Groupe des Vingt-quatre sur les affaires monétaires internationales
▪ groupe de travail à composition non limitée sur les progrès de l’informatique et des télécommunications dans le contexte de la sécurité internationale
▪ groupe de travail ad hoc sur la mise en œuvre des mesures et des politiques de sécurité
▪ groupe de travail à haut niveau sur l'approfondissement de l'union des marchés de capitaux
▪ groupe de travail "article 29" sur la protection des données
▪ Groupe de travail chargé de la question de la discrimination à l'égard des femmes, dans la législation et dans la pratique
▪ groupe de travail chargé des questions relatives au bien-être des enfants
▪ groupe de travail conjoint de l'Union africaine, de l'Union européenne et des Nations unies
▪ groupe de travail conjoint UA-UE-ONU visant à remédier à la situation des migrants en Libye
▪ groupe de travail de la normalisation des denrées périssables et de l'amélioration de la qualité
▪ Groupe de travail de la normalisation des denrées périssables et du développement de la qualité de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE/ONU).
▪ groupe de travail du Comité des régions
▪ Groupe de travail intergouvernemental d'experts des normes internationales de comptabilité et de publication
▪ Groupe de travail international sur la protection des données dans les télécommunications
▪ Groupe de travail spécial à composition non limitée sur la prévention des risques biotechnologiques
▪ Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des Parties visées à l’annexe I au titre du Protocole de Kyoto
▪ Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des Parties visées à l'annexe I au titre du Protocole de Kyoto
▪ Groupe de travail sur l'application de la levée des sanctions
▪ Groupe de travail sur la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises
▪ groupe de travail sur le droit des sociétés
▪ groupe de travail sur le renforcement des capacités dans la région de l’Afrique de l’Est
▪ groupe de travail sur le respect de l'application des règles du marché unique
▪ Groupe de travail sur l'évaluation des risques environnementaux
▪ groupe de Washington sur les statistiques des incapacités
▪ groupe d'experts \'ab Feuilles \'bb du programme de la Commission économique pour l'Europe de l'Organisation des Nations unies (ONU)
▪ groupe d'experts \'abSol\'bb du programme de la Commission économique pour l'Europe de l'Organisation des Nations unies (ONU)
▪ Groupe d'experts des États membres sur la numérisation et la conservation numérique
▪ Groupe d'experts des Nations unies pour les noms géographiques
▪ groupe d'experts des parties prenantes sur les marchés publics
▪ groupe d'experts sur l’égalité de traitement à l’égard des personnes LGBTIQ+
▪ Groupe d'experts sur la lutte contre la traite des êtres humains
▪ Groupe d'experts sur la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
▪ groupe d'experts sur la politique de capacité et de promotion des flottes communautaires
▪ Groupe d'experts sur la traite des êtres humains
▪ groupe d'experts sur les systèmes de qualité pour l'animation socio‐éducative auprès des jeunes
▪ groupe d'experts sur l'interconnexion des registres de testaments
▪ groupe d'Helsinki sur la question de l'égalité des sexes dans le secteur de la recherche et de l'innovation
▪ Groupe "Droit des sociétés" (Comptabilité)
▪ Groupe "Droit des sociétés" (Comptabilité - Contrôle légal des documents comptables)
▪ Groupe "Droit des sociétés" (Deuxième directive)
▪ Groupe "Droit des sociétés" (Droits des actionnaires)
▪ Groupe "Droit des sociétés" (Fusions transfrontalières)
▪ Groupe "Droits fondamentaux, droits des citoyens et libre circulation des personnes"
▪ groupe "Échange d'informations et protection des données"
▪ groupe "Élargissement et pays menant des négociations d'adhésion à l'UE"
▪ Groupe Europe des Nations et des Libertés
▪ groupe européen d’experts sur la transition des soins en institution vers les soins de proximité
▪ groupe européen de haut niveau sur la sûreté nucléaire et la gestion des déchets
▪ groupe européen des autorités réglementaires
▪ Groupe européen d'éthique des sciences et des nouvelles technologies
▪ Groupe européen pour la politique des clusters
▪ Groupe "Examen des noms de fantaisie"
▪ groupe exécutif européen dans le domaine des STIM
▪ groupe "Exportations d'armes conventionnelles" (Traité sur le commerce des armes)
▪ groupe "Harmonisation technique" (Sécurité des jouets)
▪ Groupe intergouvernemental des Vingt-quatre pour les questions monétaires internationales
▪ groupe IT des membres
▪ Groupe «L'Europe des nations souveraines» (ENS)
▪ Groupe "Libre circulation des personnes"
▪ groupe libre circulation des personnes
▪ Groupement des Agences de Voyages
▪ Groupement des Associations de Libraires de la CEE
▪ Groupement des Editeurs de Livres de la CEE
▪ Groupement des industries des appareils d'équipement ménager
▪ groupe permanent «Droits des personnes handicapées»
▪ groupe permanent «Intégration des Roms»
▪ groupe permanent sur des systèmes alimentaires durables
▪ groupe permanent sur l’intégration des Roms
▪ groupe permanent sur la participation des jeunes dans les travaux du CESE
▪ groupe permanent sur les droits des personnes handicapées
▪ groupe "Phytosanitaire" (Questions concernant la Convention internationale pour la protection des végétaux / Commission sur les mesures phytosanitaires)
▪ Groupe "Préparation des conférences internationales sur le développement"
▪ groupe "Produits et systèmes alimentaires" (Sécurité sanitaire des aliments)
▪ groupe "Promotion des produits agricoles"
▪ groupe "Protection des données"
▪ Groupe "Protection et information des consommateurs"
▪ groupe "Qualité des aliments"
▪ groupe "Qualité des aliments" (Agriculture biologique)
▪ groupe "Qualité des aliments" (Attestations de spécificité)
▪ groupe "Qualité des aliments" (Indications géographiques et appellations d'origine)
▪ groupe "Questions agricoles" (Droits des obtenteurs)
▪ groupe "Questions agricoles" (Étiquetage des produits agricoles transformés)
▪ groupe "Questions agricoles horizontales" (Promotion des produits agricoles)
▪ groupe "Questions agricoles horizontales" (Renforcement des contrôles)
▪ groupe "Questions alimentaires et agricoles internationales" (Commission économique des Nations unies pour l'Europe)
▪ groupe "Questions alimentaires et agricoles internationales" (Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture)
▪ Groupe "Région des Balkans occidentaux"
▪ groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture" (Droits des obtenteurs)
▪ groupe Rome-Lyon du Groupe des Huit
▪ groupe "Santé publique" au niveau des hauts fonctionnaires
▪ Groupe "Services financiers" (Systèmes de garantie des dépôts)
▪ Groupe "Services financiers" (Systèmes d'indemnisation des investisseurs)
▪ Groupe spécial des observations de la Terre
▪ groupe transatlantique UE – États-Unis d'experts en protection des données
▪ groupe "Union douanière" (Directeurs généraux des douanes)
▪ Groupe Union pour l'Europe des Nations
▪ groupe "Végétaux et questions phytosanitaires" (Chefs des services phytosanitaires)
▪ groupe "Végétaux et questions phytosanitaires" (Questions concernant la Convention internationale pour la protection des végétaux/Commission sur les mesures phytosanitaires)
▪ guerre des devises
▪ guerre des étoiles
▪ guerre des mines - guerre des mines terrestre
▪ guerre des mines terrestre guerre des mines
▪ guerre des prix
▪ guerre des récits
▪ guichet de financement des ripostes aux chocs alimentaires
▪ guidage des appareils par transmission de cap
▪ guidage des avions au sol
▪ guidage des rubans
▪ guide de masque des diapositives
▪ guide de mise en œuvre des messages
▪ guide de planification des exercices
▪ Guide des bonnes pratiques de l'expertise judiciaire civile dans l'Union européenne
▪ guide des exigences d'information et évaluation de la sécurité chimique
▪ guide des inventaires des émissions de polluants atmosphériques
▪ Guide des meilleures pratiques concernant le marquage, l'enregistrement et le traçage des armes légères et de petit calibre
▪ Guide des prestations
▪ Guide des programmes
▪ Guide OCDE sur le devoir de diligence pour des chaînes d’approvisionnement responsables en minerais provenant de zones de conflit ou à haut risque
▪ Guide pratique 12: comment communiquer avec l'ECHA lors de l'évaluation des dossiers
▪ Guide pratique 7: comment notifier des substances à l’inventaire des classifications et des étiquetages
▪ Guide pratique 8: comment signaler des changements relatifs à l'identité des entités juridiques
▪ Guide pratique commun du Parlement européen, du Conseil et de la Commission à l’intention des personnes qui contribuent à la rédaction des textes législatifs au sein des institutions communautaires
▪ habilitation à recevoir des significations ou notifications
▪ haine à l'égard des mulsumans
▪ harcèlement des femmes
▪ harmonisation des armements
▪ harmonisation des certificats de sécurité
▪ harmonisation des exigences
▪ harmonisation des fiscalités
▪ harmonisation des informations statistiques
▪ harmonisation des législations
▪ harmonisation des législations douanières
▪ harmonisation des normes
▪ harmonisation des normes techniques
▪ harmonisation des politiques de visa
▪ harmonisation des prescriptions techniques
▪ harmonisation des prix
▪ harmonisation des procédures douanières
▪ harmonisation des régimes de sécurité sociale
▪ harmonisation des sécurités sociales
▪ hausse des coûts
▪ hausse des prix
▪ hausse des salaires
▪ hausse des salaires réels
▪ hausse des stocks
▪ Haut comité des négociations
▪ Haut-commissaire des Nations unies aux droits de l'homme
▪ Haut-Commissaire des Nations unies pour les réfugiés
▪ Haut-Commissaire des Nations-Unies pour les Réfugiés
▪ Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme
▪ Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés
▪ Haut conseil des juges
▪ Haut conseil des procureurs
▪ Haute Commission de qualification des juges d'Ukraine
▪ Haute Commission de qualification des juges ukrainienne
▪ Haute Commission ukrainienne de qualification des juges
▪ hauteur moyenne des pics
▪ herbe des vergers
▪ hérissement des poils
▪ heure des questions
▪ heure des votes
▪ hiérarchie des actes communautaires
▪ hiérarchie des besoins
▪ hiérarchie des catégories d'approvisionnement
▪ hiérarchie des créanciers
▪ hiérarchie des critères
▪ hiérarchie des déchets
▪ hiérarchie des déchets à cinq niveaux
▪ hiérarchie des modes de dédommagement
▪ hiérarchie des nomenclatures douanières
▪ hierarchie des normes
▪ hiérarchie des objectifs
▪ hiérarchie des recours
▪ hiérarchie des taxes
▪ histoire des CE
▪ histoire des sciences
▪ historique des alertes
▪ historique des approbations
▪ historique des captures du navire
▪ historique des commandes
▪ Historique des communications
▪ historique des conversations
▪ historique des déplacements
▪ Historique des fichiers
▪ Historique des menaces
▪ historique des mises à jour
▪ historique des modifications
▪ historique des travaux
▪ historique des versions
▪ hygiène des aliments pour animaux
▪ hygiène des denrées alimentaires
▪ hygiène professionnelle pendant le traitement des surfaces
▪ hygiénisation des boues
▪ hypolaïs des oliviers
▪ hommes ayant des relations sexuelles avec des hommes
▪ homologation des tarifs
▪ homologation des tarifs de transport
▪ horaire de fermeture des magasins
▪ horaire (des leçons)
▪ horaires (des cours)
▪ hotte (d’évacuation) des presses à chaud
▪ Hub des TPE-PME
▪ huile des moteurs à combustion
▪ huile des systèmes de transmission
▪ identifiant au registre des crédits
▪ identifiant unique des dispositifs
▪ identification des actionnaires
▪ identification des aléas
▪ identification des animaux
▪ identification des cas d’exclusion potentiels
▪ identification des dangers
▪ identification des défis
▪ identification des marchandises
▪ identification des personnes ayant des besoins particuliers
▪ identification des produits
▪ identification des substances et partage de données
▪ identification des viandes
▪ identification des victimes de catastrophes
▪ identification et enregistrement des chiens et des chats
▪ identification et gestion des risques
▪ identification et suivi des navires à grande distance
▪ identité basée sur des demandes
▪ identité des parties
▪ imagerie optique des gaz
▪ immersion des plants de pommes de terre
▪ immobilisation des fonds
▪ immunité des charges
▪ impact des technologies de l’information et de la communication
▪ impact des technologies de l'information
▪ impact des TIC
▪ impact transfrontière des accidents industriels
▪ imperfection du marché des capitaux
▪ imperméabilisation des sols
▪ imperméabilisation des terres
▪ Implémentation d'un système de gestion des ressources humaines
▪ importation des données d’utilisation de Microsoft SharePoint Foundation
▪ imposition des sociétés
▪ impôt des personnes morales
▪ impôt des personnes physiques
▪ impôt des sociétés
▪ impôts sur les importations, à l'exclusion de la TVA et des droits sur les importations
▪ impôts sur les produits, à l'exclusion de la TVA et des impôts sur les importations
▪ impôt sur la circulation des merchandises
▪ impôt sur la mise en valeur des terrains
▪ impôt sur le revenu des entreprises
▪ impôt sur le revenu des personnes physiques
▪ impot sur le revenu des résident
▪ impôt sur le roulement des importations
▪ impôt sur les revenus des capitaux mobiliers
▪ imprégnation des surfaces
▪ impression des billets de haute sécurité
▪ imputation de responsabilité pour des cyberattaques
▪ imputation des contingents ou plafonds tarifaires
▪ inadéquation des compétences
▪ inadéquation des qualifications
▪ incertitude des paiements
▪ incidence environnementale des transports
▪ incidences des changements climatiques et des adaptations
▪ incidents liés à la sécurité des denrées alimentaires
▪ incinération des boues
▪ incinération des déchets
▪ incinération des eaux usées
▪ incitation fiscale favorisant l'endettement des entreprises
▪ inclinaison des dossiers des sieges
▪ indemnisation des victimes
▪ indemnité compensatoire des handicaps naturels permanents
▪ indemnité de fréquentation des cours
▪ indépendance des clauses
▪ indépendance des personnes handicapées
▪ indexation automatique des rémunérations
▪ indexation automatique des salaires
▪ indexation des documents
▪ indexation des prix
▪ indexation des salaires
▪ index des contacts
▪ indicateur de durabilité des centres de données
▪ indicateur de la participation des femmes
▪ indicateur de l'état de préparation des bâtiments aux technologies intelligentes
▪ indicateur des résultats de l'innovation
▪ indicateur des risques
▪ indicateur européen des compétences linguistiques
▪ indicateurs de crevaison des pneus
▪ indicateurs de l’économie des matériaux
▪ indicateurs de l’OCDE sur la capacité à attirer des talents
▪ indicateurs de l'attractivité des talents de l'OCDE
▪ indicateurs des prix à la consommation harmonisés
▪ indicateurs OCDE d'attractivité des talents
▪ indication des faits sur lesquels les témoins seront entendus
▪ indication des motifs
▪ indication des voies de recours
▪ indice d'abondance des populations d'oiseaux communs
▪ indice de capacité des laboratoires de l’Union
▪ indice de conversion des aliments
▪ indice de parité des sexes
▪ indice de performance des coûts
▪ indice de référence fondé sur des données réglementées
▪ indice des actions
▪ indice des facilitateurs de la transformation numérique
▪ indice des oiseaux communs
▪ indice des oiseaux communs des milieux agricoles
▪ indice des oiseaux communs des milieux forestiers
▪ indice des oiseaux des milieux agricoles
▪ indice des oiseaux des terres agricoles
▪ indice des politiques en faveur des petites et moyennes entreprises
▪ indice des politiques en faveur des PME
▪ indice des populations d’oiseaux en milieu agricole
▪ indice des prix
▪ indice des prix à la consommation
▪ Indice des prix à la consommation de l'Espace économique européen
▪ indice des prix à la consommation de l'Union monétaire
▪ indice des prix à la consommation européen
▪ indice des prix à la consommation harmonisé
▪ indice des prix à la consommation harmonisé à taux de taxation constant
▪ indice des prix à la consommation mensuel
▪ indice des prix à la production
▪ indice des prix de Fisher
▪ indice des prix des logements
▪ indice des prix des logements déflaté
▪ indice des prix des logements occupés par leur propriétaire
▪ indice des prix hédonique
▪ indice des prix LOP
▪ indice des vides
▪ indice d'exploitation des ressources en eau Plus
▪ indice d'intensité des émissions de gaz à effet de serre
▪ indice d'intensité des émissions de GES
▪ indice européen des prix à la consommation
▪ indices des prix à la consommation
▪ individualisation des données
▪ individu isolé impliqué dans des actions terroristes
▪ indivisibilité des droits de l'homme
▪ indivisibilité des droits humains
▪ industrie de construction des maison
▪ industrie de la gestion des déchets
▪ industrie des bois
▪ industrie des boissons
▪ industrie des colorants
▪ industrie des combustibles nucléaires
▪ industrie des engrais
▪ industrie des machines à travailler le bois
▪ industrie des matières plastiques
▪ industrie des métaux non ferreux
▪ industrie des pâtes et papiers
▪ industrie des pesticides
▪ industrie des produits de luxe
▪ industrie des programmes
▪ industrie des réfractaires
▪ industrie des services
▪ industrie des soins de santé
▪ industrie des télécommunications
▪ industrie de transformation des matières plastiques
▪ industries des programmes
▪ Industries Françaises des Appareils d'Equipement Menager
▪ inefficience allocative des ressources
▪ inégalité des anneaux annuels
▪ inégalité des chances
▪ inégalité des résultats
▪ inélasticité de la chute des salaires
▪ infanticide des filles
▪ infection par des variants délétés dans la région hautement polymorphe (RHP) du virus de l'anémie infectieuse du saumon
▪ infection par le virus de la peste des petits ruminants
▪ infection par le virus du syndrome des points blancs
▪ infestation des abeilles mellifères à Tropilaelaps spp.
▪ infestation par des organismes nuisibles
▪ infestation par le petit coléoptère des ruches (Aethina tumida)
▪ infiltration par des organisations criminelles
▪ infirmier responsable des soins généraux
▪ inflammation des yeux par des vapeurs de solvants
▪ inflation des prix
▪ inflation des sinistres
▪ information, la consultation et la participation des travailleurs
▪ information des consommateurs
▪ information des travailleurs
▪ information et analyse des données
▪ information et consultation des travailleurs
▪ information et une consultation transnationale des travailleurs
▪ information liée à des droits exclusifs
▪ informations destinées à la surveillance de la qualité des carburants
▪ information sur le régime des droits
▪ infraction dont sont victimes des mineurs
▪ infrastructrure des TIC
▪ infrastructure de gestion des déchets
▪ infrastructure de marché reposant sur la technologie des registres distribués
▪ infrastructure des marchés financiers liée
▪ infrastructure des télécommunications
▪ infrastructure publique multilingue de gestion des connaissances pour le marché unique numérique
▪ infrastructures d'accueil des enfants
▪ ingénieur des eaux et forêts
▪ ingénieur des forêts
▪ Ingénieur de support des communications Teams
▪ Ingérence étrangère dans l’ensemble des processus démocratiques de l’Union européenne, y compris la désinformation (ING2)
▪ ingrédient alimentaire possédant des propriétés aromatisantes
▪ initiative céréalière de la mer Noire, menée sous l'égide des Nations unies
▪ initiative communautaire concernant la régénération économique et sociale des villes et des banlieues en crise en vue de promouvoir un développement urbain durable
▪ initiative communautaire concernant la régénération économique et sociale des zones urbaines
▪ initiative communautaire concernant le développement des zones frontalières, la coopération transfrontalière et les réseaux énergétiques sélectionnés
▪ initiative communautaire en faveur des régions frontalières
▪ initiative conjointe UE-OIM pour la protection et la réintégration des migrants
▪ initiative de l’UE en faveur des biotechnologies et de la production de produits biologiques
▪ initiative de la BEI en faveur de la résilience dans les pays du voisinage méridional et des Balkans occidentaux
▪ initiative de l'UE pour le déploiement de capacités antidrones de protection des infrastructures critiques
▪ initiative de programmation conjointe en matière de recherche «L’Europe urbaine — Des défis mondiaux pour les villes, des solutions communes à l’échelle de l’Europe»
▪ initiative de renforcement des capacités de défense
▪ initiative de renforcement des capacités de défense et des capacités de sécurité s'y rapportant
▪ initiative de réseau énergétique offshore des pays des mers du Nord
▪ initiative "Des licences pour l'Europe"
▪ Initiative des Trois Mers
▪ initiative des universités européennes
▪ initiative des volontaires de l’aide de l’UE
▪ initiative élargie en faveur des PPTE
▪ initiative en faveur des pays pauvres lourdement endettés
▪ initiative en faveur des pays pauvres très endettés
▪ initiative européenne des jumeaux humains virtuels
▪ initiative européenne des paiements
▪ initiative européenne relative à une «Vallée des radio-isotopes»
▪ initiative européenne sur la qualité et la sûreté des applications médicales des rayonnements ionisants
▪ Initiative mondiale sur l’éthique des systèmes autonomes et intelligents
▪ initiative pour des transports plus propres
▪ Initiative pour favoriser l'accès des femmes au financement en Afrique
▪ Initiative pour la restitution des avoirs volés
▪ Initiative pour la transparence des industries extractives
▪ initiative pour la transparence du secteur des industries extractives
▪ initiative pour l'emploi des jeunes
▪ Initiative pour le renforcement des capacités
▪ initiative relative à la coordination des investissements dans le sud de la Méditerranée
▪ initiative renforcée en faveur des pays pauvres très endettés
▪ initiative stratégique pour des systèmes de transport propres
▪ initiative sur la portabilité des compétences
▪ initiative sur la transférabilité des compétences
▪ initiative transatlantique d'interopérabilité pour la réduction des émissions
▪ initiative "Une meilleure formation pour des denrées alimentaires plus sûres"
▪ innocuité des aliments
▪ innocuité des produits alimentaires
▪ inscription des marchandises dans les écritures
▪ insolvabilité des entreprises
▪ insolvabilité des entreprises non bancaires
▪ inspecteur des impôts
▪ inspecteur des pêches
▪ Inspecteur des règles
▪ inspecteur du service des contributions particuliers/entreprises étranger
▪ inspection approfondie des paquets
▪ inspection des aéronefs
▪ inspection des aliments
▪ inspection des animaux
▪ inspection des avions
▪ inspection des pêches
▪ inspection des plantes
▪ Inspection générale des finances
▪ instabilité des prix
▪ installation de coïncinération des déchets
▪ installation de gestion des déchets radioactifs
▪ installation de recyclage des métaux
▪ installation de refroidissement des tôles
▪ installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
▪ installation des jeunes agriculteurs
▪ installation de traitement des eaux usées
▪ installation d'incinération des déchets
▪ installation d'incinération des déchets municipaux
▪ installations d'élimination des déchets
▪ installations de recyclage des déchets
▪ installations de traitement des déchets
▪ installations d'incinération des déchets
▪ installations qui utilisent des matières nucléaires de quantité supérieure à 1 kilogramme effectif
▪ Installer des ordinateurs scolaires
▪ instance de représentation des travailleurs
▪ Institut de coordination de la surveillance intensive des forêts
▪ Institut de recherche des Nations unies pour le développement social
▪ Institut des matériaux et mesures de référence
▪ Institut des Nations unies pour la formation et la recherche
▪ Institut des Nations unies pour la recherche sur le désarmement
▪ Institut des ressources mondiales
▪ Institut des Réviseurs d'Entreprises
▪ Institut des transuraniens
▪ Institut européen de normalisation des télécommunications
▪ Institut européen des normes de télécommunication
▪ Institut européen des normes de télécommunications
▪ Institut interaméricain des droits de l'homme
▪ Institut international des observateurs électoraux
▪ Institut interrégional de recherche des Nations unies sur la criminalité et la justice
▪ institution chargées de l'enseignement des sciences vétérinaires
▪ institution de formation des enseignants
▪ institution nationale de défense des droits de l'homme
▪ institution nationale des droits de l’homme
▪ institution nationale des droits de l'homme
▪ institution nationale pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ institutions, organes ou organismes institués en vertu des traités
▪ institution sans but lucratif au service des ménages
▪ institutions nationales de défense des droits de l’homme
▪ institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ institution spécialisée des Nations unies
▪ institutions sans but lucratif au service des ménages
▪ institution supérieure de contrôle des finances publiques
▪ Institut national des services sociaux
▪ Institut pour la protection et la sécurité des citoyens
▪ Institut pour la santé et la protection des consommateurs
▪ Institut pour l'intégration de l'Amérique latine et des Caraïbes
▪ instituts statistiques des États membres
▪ instrument à court terme pour des acquisitions conjointes dans le domaine de la défense
▪ instrumentalisation des migrants
▪ instrument assimilable à des actions
▪ instrument autre que des espèces
▪ instrument d'atténuation des risques
▪ instrument de cession des activités
▪ instrument de dépréciation des créances
▪ Instrument de financement avec partage des risques
▪ instrument de partage des risques
▪ instrument de répartition des pertes
▪ instrument de répartition des positions
▪ instrument de séparation des actifs
▪ instrument de séparation des actifs et des passifs
▪ instrument de soutien financier à la coopération policière, à la prévention et à la répression de la criminalité ainsi qu'à la gestion des crises
▪ instrument de soutien financier à la gestion des frontières et à la politique des visas
▪ instrument de soutien financier à la gestion des frontières extérieures et à la politique commune des visas
▪ instrument de soutien financier dans le domaine de la gestion des frontières et des visas
▪ instrument de soutien financier dans le domaine des frontières extérieures et des visas
▪ instrument de stabilisation des revenus
▪ instrument de surveillance du pluralisme des médias
▪ instrument européen de soutien temporaire à l’atténuation des risques de chômage en situation d’urgence
▪ instrument financier assimilé à des liquidités
▪ instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde
▪ instrument international visant à permettre aux États de procéder à l'identification et au traçage rapides et fiables des armes légères et de petit calibre illicites
▪ instrument pour le développement et la croissance des régions frontalières
▪ instrument pour le développement et la croissance des régions frontalières dans l'UE
▪ instrument relatif à la gestion des frontières et aux visas
▪ instruments des infractions pénales
▪ Instruments financiers des FSIE
▪ intégralité des accords
▪ intégration dans les différentes politiques des questions d'égalité entre les hommes et les femmes
▪ intégration des applications de l'entreprise
▪ intégration des contenus d’apprentissage
▪ intégration des droits de l'homme
▪ intégration des étrangers
▪ intégration des immigrés
▪ intégration des marchés
▪ intégration des migrants
▪ intégration des personnes handicapées
▪ intégration des pics
▪ intégration des principes de protection des données dès la phase de conception
▪ intégration des questions climatiques
▪ intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes
▪ intégration des questions de santé dans toutes les politiques
▪ intégration des réfugiés
▪ intégration intelligente des secteurs
▪ intégrité de la structure des véhicules
▪ Intégrité des documents
▪ intégrité des données
▪ intégrité des fonds marins
▪ intégrité des personnes
▪ Intégrité des services
▪ intégtité des données
▪ intensité des aides
▪ intensité des émissions
▪ intensité des émissions de gaz à effet de serre
▪ intensité des émissions de GES
▪ intensité des gaz à effet de serre
▪ intensité des GES
▪ interactions des écosystèmes
▪ interconnexion des réseaux
▪ interconnexion des réseaux énergétiques
▪ interdépendance des banques et des emprunteurs souverains
▪ interdiction de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
▪ interdiction de procéder à des opérations hors cours
▪ interdiction des investissements
▪ interdiction des rejets
▪ intéressement des travailleurs
▪ intérêt collectif des créanciers
▪ intérêt des dépôts
▪ intérêt financier des membres
▪ intérêts des consommateurs
▪ intérêts des investisseurs
▪ Interface commune des systèmes
▪ interférométrie des tavelures
▪ internalisation des coûts
▪ internalisation des coûts externes
▪ International Trade Commission ("ITC") des États-Unis
▪ internet des corps
▪ Internet des objets
▪ internet des objets destiné aux consommateurs
▪ internet des objets pour les consommateurs
▪ interopérabilité des chemins de fer
▪ interopérabilité des systèmes
▪ interprétariat en langue des signes
▪ interprétation en langue des signes
▪ interprète en langage des signes
▪ interprète en langue des signes
▪ interrogation des métadonnées
▪ interruption de carrière pour assurer des soins
▪ intervalle de répulsion des courriers indésirables (tarpitting)
▪ intervalle des températures de calcul
▪ intervention en haute mer en cas de pollution par des substances autres que des hydrocarbures
▪ interventions des Fonds structurels
▪ intimidation des électeurs
▪ intranet des faux documents et documents authentiques en ligne
▪ inventaire annuel des émissions de gaz à effet de serre de l'Union européenne
▪ Inventaire central des équipements techniques disponibles
▪ inventaire communautaire des gaz à effet de serre
▪ inventaire de l'état des sols forestiers
▪ inventaire de référence des émissions
▪ inventaire des classifications et étiquetages
▪ inventaire des déchets
▪ inventaire des émissions
▪ inventaire des émissions de gaz à effet de serre
▪ inventaire des émissions de polluants atmosphériques
▪ inventaire des gaz à effet de serre
▪ inventaire des gaz à effet de serre de l'Union
▪ inventaire des ressources
▪ inventaire des valeurs immobilières
▪ Inventaire Douanier Européen des Substances Chimiques
▪ Inventaire européen des produits chimiques commercialisés
▪ Inventaire européen des substances chimiques commerciales existantes
▪ inventaire européen de validation des apprentissages non formels et informels
▪ inventaire national des émissions anthropiques par ses sources et de l'absorption par ses puits de tous les gaz à effet de serre
▪ inventaire national des gaz à effet de serre
▪ inventaire périodique des dommages
▪ inversion des populations
▪ investissement dans des immobilisations incorporelles
▪ investissement des entreprises
▪ investissement des excédents temporaires de liquidité
▪ investissement en faveur du financement des risques
▪ investissements des Business Angels
▪ inviolabilité des frontières
▪ invitation à présenter des communications
▪ isolement des exploitations agricoles
▪ itinéraire des communications vocales
▪ itinérance des données
▪ jauges et des récipients
▪ jeton se référant à des actifs et revêtant une importance significative
▪ jeton se référant à un ou des actifs
▪ jeton se référant à un ou des actifs classé comme revêtant une importance significative
▪ jeton se référant à un ou des actifs d’importance significative
▪ jeu d'écartement des électrodes
▪ jointage des douves
▪ jointage des planches
▪ jonc des marais
▪ jouissance des droits
▪ journal des applications
▪ journal des demandes de devis
▪ journal des erreurs
▪ journal des événements
▪ Journal des événements de l'application
▪ journal des modifications
▪ journal des opérations
▪ journal des paiements
▪ journal des performances
▪ journal des transactions
▪ journal des transactions communautaire indépendant
▪ Journal des transactions de l'Union européenne
▪ Journalisation des accès utilisateur
▪ journalisation des diagnostics
▪ journalisation des événements
▪ journalisation des messages
▪ journalisation des processus
▪ Journal officiel des Communautés Européennes
▪ journaux des appels
▪ Journée des droits de l'homme
▪ Journée des Nations unies
▪ Journée des Nations Unies pour les droits de la femme et la paix internationale
▪ Journée des Nations Unies pour les droits des femmes et la paix internationale
▪ Journée des Ombres
▪ Journée européenne de commémoration de l'holocauste des Roms
▪ Journée européenne de commémoration des victimes des régimes totalitaires
▪ Journée européenne de commémoration des victimes du stalinisme et du nazisme
▪ Journée européenne de commémoration des victimes du terrorisme
▪ Journée européenne de la protection des données
▪ Journée européenne de la sécurité des voyages à l'étranger
▪ Journée européenne de lutte contre la traite des êtres humains
▪ Journée européenne de sensibilisation à l'usage des antibiotiques
▪ Journée européenne de sensibilisation au bon usage des antibiotiques
▪ Journée européenne des langues
▪ Journée européenne des victimes du terrorisme
▪ Journée européenne en mémoire des victimes du terrorisme
▪ Journée internationale contre l'abus et le trafic illicite des drogues
▪ Journée internationale contre la violence à l'égard des femmes
▪ Journée internationale de commémoration des personnes victimes de violences en raison de leur religion ou convictions
▪ Journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de l’Holocauste
▪ Journée internationale de l'air pur pour des ciels bleus
▪ Journée internationale de la prévention des catastrophes naturelles
▪ Journée internationale de la tolérance zéro à l'égard des mutilations génitales féminines
▪ Journée internationale des coopératives
▪ Journée internationale des droits des femmes
▪ Journée internationale des enfants victimes innocentes de l'agression
▪ Journée internationale des familles
▪ Journée internationale des femmes
▪ journée internationale des femmes rurales
▪ Journée internationale des migrants
▪ Journée internationale des Nations Unies pour le soutien aux victimes de la torture
▪ Journée internationale des personnes âgées
▪ Journée internationale des personnes handicapées
▪ Journée internationale des peuples autochtones
▪ Journée internationale des populations autochtones
▪ Journée internationale des populations autochtones du monde
▪ Journée internationale des Volontaires pour le développement économique et social
▪ Journée internationale pour la réduction des risques de catastrophe
▪ Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes
▪ Journée mondiale contre le travail des enfants
▪ Journée mondiale des enseignants
▪ Journée mondiale des réfugiés
▪ Journée mondiale des statistiques
▪ Journée mondiale des zones humides
▪ Journée mondiale du souvenir des victimes des accidents de la route
▪ Journées des auteurs
▪ judet des Mehedinți
▪ juge des libertés et de la détention
▪ juge des référés
▪ juridiction des dessins et modèles communautaires
▪ juridiction d'un des Etats membres
▪ jurisconsulte possédant des compétences notoires
▪ justice des mineurs
▪ justiciabilité des droits
▪ Kit d’administration du Gestionnaire des connexions Microsoft
▪ Kit de certification des applications de bureau Windows
▪ knautie des champs
▪ Kosovo selon le statut défini par la résolution 1244 du Conseil de sécurité des Nations unies
▪ l’intégrité des traditions
▪ label européen de protection des données
▪ Label européen des langues
▪ Label européen pour des initiatives innovantes en matière d'enseignement et d'apprentissage des langues
▪ laboratoire d'analyse des semences
▪ laboratoire européen des technologies financières
▪ Laboratoire européen de vérification des structures
▪ Laboratoire européen pour la physique des particules
▪ Laboratoire européen pour l'évaluation des structures
▪ laboratoire politique dans le cadre des relations extérieures
▪ lac des Quatre Cantons
▪ la Commission mondiale d'éthique des connaissances scientifiques et des technologies de l'UNESCO
▪ lacune des données
▪ la forme des dispositions a cause de mort
▪ lagopède alpin (sous-espèce des Pyrénées)
▪ lagopède alpin (sous-espèces des Alpes)
▪ Lagopède des Alpes
▪ Lagopède des saules
▪ laminage des lame de scie
▪ lancer des satellites
▪ langage des signes
▪ langage universel des affaires
▪ langue des signes
▪ lapin des volcans
▪ la République des Fidji
▪ la République des Îles Marshall
▪ la République des Maldives
▪ la République des Palaos
▪ la République des Philippines
▪ la responsabilité des entreprises
▪ la responsabilité personnelle légale des associés et des organes
▪ largeur des cernes
▪ largeur maximale autorisée des véhicule
▪ laurier des marais
▪ La voix des travailleurs
▪ leader des prix
▪ Le Bureau de coordination des investissements
▪ Le centre de gestion des droits ? l'importation, des franchises et des ristournes
▪ le choix doit être exprès ou résulter de façon certaine des dispositions du contrat
▪ Le Comité européen des Droits sociaux
▪ le Commonwealth des Bahamas
▪ le Commonwealth des Îles Mariannes du Nord
▪ le Conseil réuni au niveau des chefs d'État ou de gouvernement
▪ Lecture des e-mails à voix haute
▪ le droit des marques
▪ le droit des sociétés, associations et personnes morales
▪ L'égalité entre les hommes et les femmes et l'émancipation des femmes: transformer la vie des jeunes filles et des femmes dans le contexte des relations extérieures de l'UE 2016-2020
▪ législation communautaire relative à la réception des véhicules
▪ législation des États membres
▪ législation en matière de protection des consommateurs
▪ législation relative à la protection des consommateurs
▪ législation relative à la protection des données
▪ législation sur l'égalité des genres
▪ le groupe de l'exécution du Comité de contrôle du respect des dispositions
▪ Le nouvel espace au service des personnes
▪ l'enseignement des sciences
▪ léopard des neiges
▪ le principe de correction, par priorité à la source, des atteintes à l'environnement
▪ le principe de l’opportunité des poursuites
▪ Le propriétaire des systèmes techniques
▪ Le registre central des bovins
▪ le " Réseau des parlementaires de référence "
▪ le retard des régions moins favorisées
▪ le Royaume des Pays-Bas
▪ le Royaume des Tonga
▪ les cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies
▪ Les donnees servant a l' etablissement des Statistiques du commerce d' importation et d' exportation
▪ le secteur des fruits
▪ les Îles mineures éloignées des États-Unis
▪ les Îles Vierges des États-Unis
▪ les sessions des formations du Conseil se réunissant une fois par semestre
▪ lessivage des nitrates
▪ lessivage des sols
▪ L'état des lieux
▪ le territoire des îles Cocos
▪ le territoire des Îles Heard et McDonald
▪ le territoire des Samoa américaines
▪ levée des soupapes
▪ levée maximale des soupapes
▪ lever des capitaux
▪ levier des vitesses
▪ liaison des coordonnées
▪ libéralisation accrue des échanges
▪ libéralisation des échanges
▪ libéralisation des échanges commerciaux multilatéraux
▪ libéralisation des marchés
▪ libéralisation des visas
▪ libéralisation du régime des visas
▪ libéralisation multilatérale des échanges
▪ libéralisations des prix
▪ libération des échanges
▪ libération des importations
▪ libération des lots
▪ libération des mouvements de capitaux
▪ libération des prix
▪ liberté de chacun de maîtriser des informations le concernant
▪ liberté de conclure des contrats
▪ liberté de passage des navires
▪ liberté des arts et des sciences
▪ liberté des contrats
▪ liberté des conventions
▪ liberté des médias
▪ liberté des mers
▪ liberté des prix
▪ liberté du choix des consommateurs
▪ liberté et pluralisme des médias
▪ liberté et pluralité des médias
▪ liberté fondamentale de la libre circulation des produits
▪ libre circulation des biens
▪ libre circulation des capitaux
▪ libre circulation des déchets
▪ libre circulation des décisions
▪ libre circulation des denrées alimentaires
▪ libre circulation des données
▪ libre circulation des données à caractère non personnel
▪ libre circulation des données à caractère personnel
▪ libre circulation des données en toute confiance
▪ libre circulation des émissions
▪ libre circulation des images télévisées
▪ libre circulation des jugements
▪ libre circulation des marchandises
▪ libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux
▪ libre circulation des marchandises, des personnes et des organismes
▪ libre circulation des marchandises, des personnes et des services
▪ libre circulation des personnes
▪ libre circulation des produits
▪ libre circulation des programmes
▪ libre circulation des services
▪ libre circulation des travailleurs
▪ libre disposition des actifs
▪ libre flux des données à caractère personnel
▪ libre prestation des services
▪ licence pour la durée des droits de propriété intellectuelle
▪ lierre des bois
▪ lieu, la fréquence et la durée des réunions
▪ lieu de livraison des biens
▪ lieu de prestation des services
▪ lieu des corps noirs
▪ Lieu des livraisons de biens
▪ lieu des opérations imposables
▪ lieu des prestations de services
▪ lieu des prestations de transport
▪ lieu d'introduction des marchandises dans le territoire douanier
▪ lieu d'introduction des marchandises dans le territoire douanier de la Communauté
▪ ligature des trompes
▪ ligne avant des forces amies
▪ ligne [crête f] de partage des eaux
▪ ligne d'activation des capacités
▪ ligne de coordination des observations
▪ ligne d'effarouchement des oiseaux
▪ ligne de partage des eaux
▪ ligne de reconnaissance des caractères à encre magnétique
▪ ligne de reconnaissance optique des caractères
▪ ligne des apsides
▪ ligne des dents
▪ ligne des fonds
▪ ligne des nœuds
▪ ligne des plants
▪ ligne des totaux
▪ ligne directrice de l'ICH sur l'évaluation des risques
▪ lignes directrices aux fins de la viabilité à long terme des activités spatiales
▪ lignes directrices de l'OMS sur la prise en charge des complications des mutilations sexuelles féminines
▪ Lignes directrices des Nations unies relatives au traitement électronique des données à caractère personnel
▪ Lignes directrices pour la protection des écoles et des universités contre l’utilisation militaire durant les conflits armés
▪ Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres
▪ lignes directrices relatives aux aides d’État en faveur des réseaux de communication à haut débit
▪ lignes directrices sur l’accessibilité des contenus web
▪ Lignes directrices visant à promouvoir et garantir le respect de tous les droits fondamentaux des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées (LGBTI)
▪ Ligue démocratique des syndicats indépendants
▪ Ligue des États arabes
▪ Ligue des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
▪ Ligue internationale des droits de l'Homme
▪ lilas des Indes
▪ limitation de l’intensité des émissions de gaz à effet de serre
▪ limitation des armements
▪ limitation des captures
▪ limitation des contacts sociaux
▪ limitation des déchets
▪ limitation des dépenses
▪ limitation des doses
▪ limitation des effets de la marque communautaire
▪ limitation des effets de l'arrêt
▪ limitation des émissions
▪ limitation des exportations
▪ limitation des importations
▪ limitation des intérêts
▪ limitation des mesures de sauvegarde
▪ limitation des tentatives d’accès
▪ limitation quantitative des captures
▪ limite des captures accessoires
▪ limite des eaux douces
▪ limite des possibilités de la production
▪ limite des prises accessoires
▪ limites de répartition des capacités
▪ limites des zones de production
▪ lipides des animaux
▪ liquidation des actifs
▪ liquidation des actifs immobilisés
▪ liquidation des biens
▪ liquidation des comptes
▪ liquidation des dépens
▪ liquidation des dépenses
▪ liquidation par distribution des actifs
▪ Lisibilité des traités (simplification des traités)
▪ liste communautaire des navires INN
▪ liste communautaire des transporteurs aériens qui font l’objet d’une interdiction d’exploitation dans l’Union
▪ liste commune de l'UE des pays d'origine sûrs
▪ liste commune des équipements militaires de l'UE
▪ liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
▪ liste commune des étrangers signalés aux fins de non-admission
▪ liste CXL des spiritueux CE
▪ liste d'aptitude des candidats
▪ liste de base du Groupe des fournisseurs nucléaires
▪ liste de l'UE des pays et territoires non coopératifs
▪ liste de l'UE des pays et territoires non coopératifs à des fins fiscales
▪ liste des annulations d'abonnements
▪ liste des applications
▪ liste des applications les plus fréquemment utilisées
▪ liste des classifications et étiquetages harmonisés
▪ liste des compagnies aériennes interdites dans l'UE
▪ liste des critères de l'état de droit
▪ liste des débiteurs
▪ liste des déchets
▪ liste des dérogations de configuration
▪ liste des destinataires approuvés
▪ liste des dispositifs médicaux critiques en cas d’urgence de santé publique
▪ liste des domaines de criminalité de l’UE
▪ Liste des domaines de premier niveau bloqués
▪ Liste des dossiers
▪ liste des éléments inclus
▪ liste des encadrés
▪ liste des équipements militaires
▪ liste des équipes
▪ liste des expéditeurs approuvés
▪ liste des expéditeurs bloqués
▪ liste des fournisseurs de substances actives
▪ liste des infractions de l'UE
▪ liste des infractions prévues par la législation de l'UE
▪ liste des mandataires agréés
▪ liste des membres
▪ liste des navires INN
▪ liste des pays à surveiller
▪ liste des participants
▪ liste des personnes et entités faisant l’objet de sanctions de l’UE
▪ liste des prix
▪ Liste des Prix de Revente Estimés Client
▪ Liste des Prix de Revente Estimés Client (LPREC)
▪ liste des produits
▪ liste des salaires
▪ liste des secteurs exposés à un risque de fuite de carbone
▪ liste des substances faisant l’objet de restrictions
▪ liste des substances identifiées en vue d'une inclusion…
▪ liste des susbstances candidates
▪ Liste des tâches
▪ Liste des tâches quotidiennes
▪ liste des transporteurs aériens faisant l'objet d'une interdiction d'exploitation dans l'UE
▪ liste des universités
▪ liste des valeurs
▪ liste des variables
▪ liste des ventes intracommunautaires
▪ liste détaillée des informations
▪ liste d'objectifs répertoire des objectifs
▪ liste européenne des déchets
▪ liste européenne des installations de recyclage de navires
▪ liste européenne des substances chimiques notifiées
▪ liste globale des flux RSS
▪ liste non exhaustive des agents
▪ liste principale des catégories
▪ liste principale des produits et services
▪ liste révisée des articles sujets à examen
▪ liste rouge des espèces et des biotopes de la mer des Wadden
▪ liste rouge des espèces menacées de l'UICN
▪ lithographie des semi-conducteurs
▪ litiges en matière de contrefaçon et de validité des marques communautaires
▪ littératie des consommateurs
▪ littératie des données
▪ Livre blanc - Politique des services financiers 2005-2010
▪ livret des certificats de privatisation
▪ Livre vert: Promouvoir la mobilité des jeunes à des fins d’apprentissage
▪ Livre vert sur la révision de l’acquis communautaire en matière de protection des consommateurs
▪ Livre vert sur les instruments fondés sur le marché en faveur de l'environnement et des objectifs politiques connexes
▪ Livre vert sur l'établissement dans l'Union européenne d'un système d'échange de droits d'emission des gaz à effet de serre
▪ lixiviation des matières plastiques
▪ Lobby européen des femmes
▪ local des machines exploité sans présence permanente de personnel
▪ localisation automatique des véhicules
▪ localisation des bateaux
▪ localisation des données
▪ localisation des matériels de base
▪ localisation des objectifs de développement durable
▪ localisation des ODD
▪ localisation des productions agricoles
▪ location gratuite des locaux
▪ logement des animaux
▪ logiciel de gestion des relations avec les clients
▪ logiciel des couches intermédiaires
▪ loi allemande sur la responsabilité du fait des produits (German Product Liability Act)
▪ loi [allemande] sur l'assurance des artisans
▪ Loi américaine sur la protection des secrets commerciaux
▪ loi canadienne sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques
▪ loi des avantages comparés
▪ loi des avantages relatifs
▪ loi des distances
▪ loi fédérale sur la protection des renseignements personnels
▪ Loi française relative aux droits des malades et à la fin de vie, 2005
▪ loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers
▪ lois sur des lettres de change
▪ loi sur l'amélioration des entreprises
▪ Loi sur la mise en circulation des engrais
▪ loi sur la promotion des investissements
▪ loi sur la protection des consommateurs
▪ loi sur la transparence des influences étrangères
▪ loi sur le contrôle des pesticides
▪ loyauté des échanges
▪ longueur des lames de scie
▪ longueur totale des coupes
▪ lotier des prés
▪ loup des roches
▪ lourdeur des procédures administratives
▪ Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts
▪ L'union professionnelle des agences de voyages belges
▪ lutte contre la traite des enfants
▪ lutte contre la traite des êtres humains
▪ lutte contre la traite des femmes
▪ lutte contre la traite des personnes
▪ lutte contre le blanchiment des capitaux
▪ lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
▪ lutte des classes
▪ lutte des marges
▪ lutte intégrée contre les ennemis des cultures
▪ lutte par des moyens physiques contre les parasites
▪ machine à affûter des lames profilées
▪ machine à bandes pour la fabrication des panneaux en laine de bois
▪ machine à corder des balles par fil
▪ machine à couper et scier des panneaux à dimensions
▪ machine à égaliser des débits
▪ machine à égaliser des débits de la frise de parquet
▪ machine à faire des tenons et des enfourchements
▪ machine à fraiser des manches
▪ machine à raboter des poutres
▪ machine à tronçonner des déchets de bois
▪ machine à usiner le bois à des balais et des brosses
▪ machine de garnissage des brosses et balais
▪ machine universelle pour la fabrication des allumettes
▪ magasin des secrets
▪ magasin des secrets sécurisé
▪ MAHB, Bureau des risques et des accidents majeurs
▪ maillage des filets
▪ mainmise des entreprises
▪ maintien de la navigabilité des aéronefs
▪ maintien des droits acquis
▪ maintien des droits des travailleurs
▪ maintien des effets de la convention ou de l’accord collectif
▪ maintien des services
▪ maintien provisoire des règles conventionnelles
▪ maison des États membres
▪ maître des eaux et forêts
▪ maître des ID relatifs
▪ maītre des prix
▪ maître d'opérations des noms de domaine
▪ maîtrise des armements
▪ maîtrise des notions financières
▪ maîtrise des outils informatiques
▪ majoration d’émission des actions
▪ majoration des prix
▪ majorité absolue des membres
▪ majorité absolue des membres qui composent le Parlement européen
▪ majorité absolue des suffrages exprimés
▪ majorité des deux tiers
▪ majorité des suffrages exprimés
▪ majorité répartie des deux tiers
▪ maladie des Abers
▪ maladie des animaux
▪ maladie des artères coronaires
▪ maladie des dépôts
▪ maladie des égoutiers
▪ maladie des grands ensembles
▪ maladie des gratte-ciel
▪ maladie des yeux
▪ maladie des légionnaires
▪ maladie des os de verre
▪ maladie des plantes
▪ maladie des points blancs
▪ maladie des poissons
▪ maladie des rayons
▪ maladie des remplisseurs de silos
▪ maladie des silos
▪ maladie des taches bronzées de la tomate
▪ maladie des taches noires des agrumes
▪ maladie des tours
▪ maladie des vaches folles
▪ maladie des végétaux
▪ maladie des voies respiratoires
▪ maladie du jaunissement des nervures de la pomme de terre
▪ maladie en rapport avec la salubrité des bâtiments
▪ maladies des mollusques
▪ malformation des racines
▪ maltraitance des personnes âgées
▪ Mand/Des
▪ mandat des membres
▪ mandat habilitant à recevoir des notifications
▪ mandat pour recevoir des significations et notifications
▪ manette de commande des lève-glace
▪ manette des gaz
▪ manifeste des bagages de soute
▪ manifeste des marchandises
▪ manifeste douanier des marchandises
▪ Manipulation à faible énergie de substances intégrées dans des matériaux et/ou articles
▪ manipulation des aliments
▪ manipulation des cours
▪ manipulation des données
▪ manipulation des informations
▪ manipulation des prix
▪ manipulation des procédures d'appel d'offres
▪ manipulation psychologique des enfants
▪ Manuel de diagnostic pour les maladies des animaux aquatiques
▪ Manuel de la balance des paiements
▪ Manuel de l'utilisateur industriel de REACH-IT Section 11: création et soumission de dossier en ligne pour des demandes
▪ Manuel de l'utilisateur industriel de REACH-IT Section 2: inscription et gestion des comptes
▪ Manuel des bonnes pratiques environnementales et sociales
▪ manuel des décisions et des avis
▪ manuel des documents pouvant être revêtus d'un visa
▪ Manuel des opérations transfrontalières
▪ manuel des spécifications d'organisme de maintenance
▪ Manuel des tests de diagnostic et des vaccins pour les animaux terrestres
▪ manuel d'Eurostat sur les statistiques des entreprises
▪ Manuel d'installation des services Internet
▪ Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne
▪ Manuels des normes de l'OIE pour les tests de diagnostic et les vaccins
▪ Manuel technique des services Internet
▪ Manuel utilisateur du plug-in de calcul des redevances
▪ manutention des aliments
▪ manutention des cendres résiduelles sèches
▪ manutention des déchets
▪ manutention des mâchefers secs
▪ mappage des accès de substitution
▪ mappage des URL externes
▪ marche arrière des tôles
▪ marché commun des Balkans occidentaux
▪ marché dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes
▪ marché de croissance des PME
▪ marché de la dette des entreprises
▪ marché de l'alcool et des spiritueux
▪ marché de la transmission (hertzienne) des signaux de radio et de TV
▪ marché des actions
▪ marché des assurances
▪ marché des bouquets de services de programmes
▪ marché des capitaux
▪ marché des capitaux hypersophistiqués
▪ marché des capitaux spéculatifs
▪ marché des changes
▪ marché des colorants
▪ marché des contenus numériques
▪ marché des devises
▪ marché des données
▪ marché des émissions
▪ marche des fiertés
▪ marché des fonds propres
▪ marché des fruits frais
▪ marché des futurs
▪ marché des matières premières
▪ marché des opérations à terme
▪ marché des peintures marines
▪ marché des produits de base
▪ marché des produits dérivés
▪ marché des produits dérivés négociés hors Bourse
▪ marché des ressources productives
▪ marché des services
▪ marché des services en nuage
▪ marché des services et produits de télévision avancés
▪ marché des titres
▪ marché des titres délocalisé
▪ marché des valeurs mobilières
▪ marché européen des capitaux
▪ marché européen des équipements
▪ marché européen des équipements de défense
▪ marché fondé sur des produits biologiques
▪ marché gris des capitaux
▪ marché intérieur des assurances
▪ marché intérieur des services
▪ marché mondial des émissions de CO2
▪ marché public des services
▪ marchés dans le secteur des fruits et légumes
▪ marchés dans le secteur des matières grasses
▪ marchés dans le secteur des oeufs
▪ marches dans le secteur des viandes ovine et caprine
▪ marchés par des opérateurs de télécommunications privés
▪ marchés publics impliquant des fonds européens
▪ marché très sensible à l'évolution des prix
▪ marché unique des communications électroniquee
▪ marché unique des contenus numériques
▪ marché unique des données
▪ marché unique des services financiers
▪ marché unique des télécommunications
▪ marge bénéficiaire des transformateurs
▪ marge de sous-cotation des prix
▪ marge globale pour les engagements en faveur de la croissance et de l'emploi, en particulier celui des jeunes
▪ marge globale pour les engagements en faveur de la croissance et de l'emploi, en particulier celui des jeunes, et en faveur de mesures en matière de migration et de sécurité
▪ marge intérieure des cellules
▪ marge moyenne de sous-cotation des prix
▪ marges de sous-cotation des prix
▪ marges de sous-cotation des prix moyennes pondérées constatées
▪ marguerite des prés
▪ marketing des influenceurs
▪ marquage des armes
▪ marquage des armes à feu
▪ marquage des champs de mines
▪ marquage (des semenciers)
▪ marque des colis
▪ marteau-marqueur des planches
▪ masquage d'éléments des données
▪ masque des diapositives
▪ masse de l'enrobage des comprimés
▪ masse des branches du bois
▪ masse des créanciers
▪ masse des créanciers [de l'entreprise]
▪ masse des gélules vides
▪ masse totale des occupants
▪ Matériau d'emballage pour pièces métalliques, rejetant des graisses/inhibiteurs de corrosion
▪ matériau destiné à entrer en contact avec des denrées alimentaires
▪ matériau intermédiaire entrant en contact avec des denrées alimentaires
▪ matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires
▪ matériel d'application des pesticides
▪ matériel de multiplication des plantes ornementales
▪ matériel de réduction des risques
▪ matériel de reproduction des végétaux
▪ matériel de transmission des communications radio par diffusion troposphérique numérique
▪ matériel d'inspection à l'intérieur des pipe-lines
▪ matériel relatif à des abus sexuels commis contre des enfants
▪ matériel relatif à des abus sexuels sur enfants
▪ matériels de reproduction des végétaux polyclonaux
▪ matière organique des sols
▪ matière première pour aliments des animaux riches en amidon
▪ matières fibreuses des plantes annuelles
▪ matières premières pour aliments des animaux
▪ matrice des corrélations
▪ matrice des données
▪ matrices de comptabilité nationale comprenant des comptes de l'environnement
▪ maturation des mâchefers
▪ maturité des données ouvertes
▪ maturité des TIC
▪ mauvaise situation hydraulique des sols
▪ mécanique des fluides
▪ mécanique des sols
▪ mécanisme automatisé de contrôle de la qualité des données
▪ mécanisme communautaire de surveillance des émissions de CO2 et d'autres gaz à effet de serre dans la Communauté
▪ mécanisme d’aide à l’acquisition des compétences de base
▪ mécanisme d’ajustement des émissions de carbone aux frontières
▪ mécanisme d’aménage des scies verticales alternatives
▪ mécanisme d’évaluation et d’assurance qualité des systèmes d’asile
▪ mécanisme d'absorption des pertes
▪ mécanisme d'attribution des capacités
▪ mécanisme de certification en matière de protection des données
▪ mécanisme de compensation des coûts
▪ mécanisme de contrôle du respect des règles
▪ mécanisme de coordination opérationnelle pour la dimension extérieure des migrations
▪ mécanisme de coordination pour les aspects civils de la gestion des crises
▪ mécanisme de correction des inégalités
▪ mécanisme de décharge des dispositifs à gaz carbonique
▪ mécanisme de détermination des salaires
▪ mécanisme de développement des capacités
▪ mécanisme de facilitation des technologies
▪ mécanisme de filtrage des IDE
▪ mécanisme de filtrage des investissements directs étrangers
▪ mécanisme de financement avec partage des risques
▪ mécanisme de financement des énergies renouvelables de l’Union
▪ Mécanisme de financement des infrastructures locales
▪ mécanisme de financement des Nations Unies pour la coopération en matière de réglementation des armements
▪ mécanisme de fixation des prix
▪ mécanisme de fixation des salaires
▪ mécanisme de flexibilité relatif à l’utilisation des terres
▪ mécanisme de fonds des Nations unies d'appui à la coopération en matière de régulation des armes
▪ mécanisme de garantie des prêts du programme COSME
▪ mécanisme de garantie en faveur des Balkans occidentaux
▪ mécanisme de garantie en faveur des secteurs de la culture et de la création
▪ mécanisme de gestion de la volatilité intrajournalière des prix
▪ mécanisme de gestion du financement des coûts communs des opérations de l'Union européenne ayant des implications militaires ou dans le domaine de la défense
▪ mécanisme de hiérarchisation des priorités
▪ mécanisme de l'UE pour les défenseurs des droits de l'homme
▪ mécanisme de l'UE pour les défenseurs des droits humains
▪ mécanisme de mise en œuvre de la réduction des charges
▪ mécanisme d'enquête conjoint de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques et de l'Organisation des Nations unies
▪ mécanisme d'entraînement des barres de commande
▪ mécanisme de prévention et de règlement des incidents
▪ mécanisme de r?glement des différends
▪ mécanisme de règlement des différends
▪ mécanisme de règlement des différends de l'OMC
▪ mécanisme de renforcement des capacités de réadmission
▪ mécanisme de répartition des pertes
▪ mécanisme de résolution des crises
▪ mécanisme des droits de l'homme de l'instrument de dialogue régional UE-ANASE
▪ mécanisme de signalement mondial des ALPC et autres armes conventionnelles et munitions
▪ mécanisme de signalement mondial des armes conventionnelles illicites et de leurs munitions
▪ mécanisme de signalement mondial des armes de petit calibre et des armes légères et d'autres armes conventionnelles illicites et de leurs munitions
▪ mécanisme de soutien des balances des paiements
▪ mécanisme de soutien financier à moyen terme des balances des paiements des États membres
▪ mécanisme des prix
▪ mécanisme des restitutions
▪ mécanisme de suivi des résultats dans le domaine de la protection sociale
▪ Mécanisme de traitement des plaintes
▪ Mécanisme de traitement des plaintes du Groupe BEI
▪ mécanisme de valorisation des talents
▪ mécanisme de vérification et d’inspection des Nations Unies pour le Yémen
▪ mécanisme de vérification et d'inspection des Nations unies
▪ Mécanisme d'examen des politiques commerciales
▪ mécanisme d'experts sur les droits des peuples autochtones
▪ mécanisme d'indexation des salaires
▪ Mécanisme en faveur des partenaires orientaux
▪ mécanisme en faveur des PME innovantes et à forte croissance
▪ mécanisme européen commun de classification des risques
▪ mécanisme européen de partage des vaccins
▪ mécanisme européen de stabilisation des investissements
▪ mécanisme faisant de la politique des visas un levier
▪ mécanisme financier de paiement en fonction des économies réalisées
▪ mécanisme interactif de veille et d'anticipation des crises
▪ Mécanisme international appelé à exercer les fonctions résiduelles des Tribunaux pénaux
▪ Mécanisme international chargé d’exercer les fonctions résiduelles des Tribunaux pénaux
▪ Mécanisme international de Varsovie relatif aux pertes et préjudices liés aux incidences des changements climatiques
▪ mécanisme international d'indemnisation des victimes de l'agression russe
▪ mécanisme permettant d'assurer le respect des règles
▪ mécanisme pour des transports plus propres
▪ mécanisme pour l’interconnexion en Europe dans le secteur des transports
▪ mécanismes pour l'information et la consultation des travailleurs
▪ mécanisme UE-Égypte de garantie des investissements pour le développement
▪ mèche pour faire des trous de tourillons
▪ médecine des catastrophes
▪ médecine des voyages
▪ médecine fondée sur des données probantes
▪ méfiance à l’égard des vaccins
▪ Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations et d'articles (contacts multiples et/ou importants)
▪ Mélange manuel entraînant un contact intime avec la peau; seuls des EPI sont disponibles
▪ mélange physique des matières
▪ membre Cour des comptes CE
▪ membre de la Cour des comptes (UE)
▪ membre des États provinciaux
▪ membre du Comité des régions
▪ membres de la bourse des valeurs
▪ membre titulaire du Comité des régions
▪ mémorandum d'accord entre la Turquie et la Libye relatif à la délimitation des zones de juridiction maritime en Méditerranée
▪ Mémorandum d'accord sur le règlement des différends
▪ Mémorandum d'accord sur les rägles et procédures régissant le règlement des différends
▪ Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends
▪ mémorandum d'entente de Paris sur le contrôle des navires par l'État du port
▪ Mémorandum d'entente de Paris sur le contrôle des navires par l' État du port
▪ mémorisation des données
▪ menthe des Andes
▪ Mercator, centre européen de recherche sur le multilinguisme et l'apprentissage des langues
▪ mer des Antilles
▪ mer des Caraïbes
▪ mer des Sargasses
▪ mer des Wadden
▪ mérites des animaux
▪ Messager de la paix des Nations unies
▪ mesurage direct des constituants
▪ mesurage indirect des constituants
▪ mesure communautaire de santé publique pour atténuer la propagation des maladies
▪ mesure d'aide au financement des risques
▪ mesure d'assurance des dépôts
▪ mesure d'atténuation des risques
▪ mesure d'effet équivalant à des restrictions quantitatives
▪ mesure de financement des risques
▪ mesure de gel des quotas
▪ mesure de gestion des risques
▪ mesure de la puissance des moteurs
▪ mesure de protection des témoins
▪ mesure de réduction des risques
▪ mesure des activités d'innovation
▪ mesure de sauvetage des actifs
▪ mesure des fonds propres
▪ mesures au respect des dispositions
▪ Mesures d'accompagnement à la réforme des structures économiques et sociales dans les pays tiers du bassin méditerranéen
▪ mesures d'accompagnement en faveur des pays signataires du protocole sur le sucre
▪ mesures d'application du statut des députés au Parlement européen
▪ mesures de l'accroissement et des dépôts
▪ mesures de limitation des émissions
▪ mesures de poursuites ou des condamnations injustifiées
▪ mesures de rationalisation des travaux de traduction
▪ mesures de soutien des marchés
▪ mesures des taux de dépôts
▪ mesures visant au respect des dispositions applicables
▪ métal des terres rares
▪ métallurgie des poudres
▪ métaux des terres rares
▪ méthode d’aménagement des forêts
▪ méthode d'assignation des codes en fonction de la région d'origine
▪ méthode de croissance des cristaux
▪ méthode de formation des coûts
▪ méthode de l’analyse des déchets
▪ méthode de mesurage des fentes
▪ méthode de mesurage des nœuds
▪ méthode de partage des bénéfices
▪ méthode de recouvrement accéléré des coûts
▪ méthode de réduction des émissions
▪ méthode de répartition des prestations au prorata des années de services
▪ méthode de résolution des conflits
▪ méthode des «acquisitions nettes»
▪ méthode de saturation des gaz
▪ méthode des classes de puissance
▪ méthode des coûts majorés
▪ méthode des extrêmes
▪ méthode des flux de trésorerie actualisés
▪ méthode des préférences révélées
▪ méthode des prestations par année de service
▪ méthode des quartiers
▪ méthode des quartiers opposés
▪ méthode des références croisées
▪ méthode des unités de crédit projetées
▪ méthode modifiée de recouvrement accéléré des coûts
▪ méthode ne faisant pas appel à des essais
▪ méthodes de rationnement de la consommation des matériaux
▪ méthodes utilisées pour l'appréciation des risques
▪ méthode transactionnelle de partage des bénéfices
▪ méthodologie commune pour l’évaluation de la sécurité des technologies de l’information
▪ metis des indes
▪ métrite contagieuse des équidés
▪ meulage des dents
▪ Microsoft 365 géré par 21Vianet - Gestion des petites entreprises
▪ migration des investissements
▪ Migration et gestion des frontières
▪ mildiou de la pomme de terre et des tomates
▪ militant des droits de l'homme
▪ minimisation des données
▪ minimisation des pertes
▪ ministère britannique des affaires étrangères et du Commonwealth
▪ ministère de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts
▪ ministère de l'agriculture et des affaires rurales
▪ ministère de l'agriculture et des forêts
▪ Ministère de l'Agriculture et des Pêcheries
▪ Ministère de la Justice, Administration de la Sûreté Publique, Office des étrangers
▪ Ministère de l'Économie, des Communications, de l'Agriculture et de la Viticulture du Land Rheinland-Pfalz
▪ Ministère de l'Éducation et des Sciences
▪ Ministère des affaires étrangères
▪ Ministère des affaires étrangères, du commerce extérieur et de la coopération au développement
▪ ministère des affaires étrangères et du Commonwealth
▪ Ministère des Finances
▪ Ministère des Impôts et Accises
▪ Ministère des Relations Extérieures
▪ ministère des ressources naturelles et du tourisme
▪ ministère des Travaux publics
▪ Ministère du plan et des finances
▪ ministère fédéral des affaires économiques
▪ Ministère fédéral des Affaires étrangères
▪ Ministère Fédéral des Finances
▪ ministre adjoint des affaires Étrangères et au Commonwealth
▪ ministre chargé des questions de migration
▪ ministre de l'économie et des classes moyennes
▪ ministre des affaires étrangères
▪ ministre des affaires étrangères, du Commonwealth et du développement international
▪ ministre des affaires étrangères de l'Union
▪ Ministre des Affaires Sociales
▪ ministre des communications
▪ ministre des Finances
▪ ministre des Travaux Publics
▪ ministre du Travail, de la Santé et des Affaires sociales
▪ ministre fédéral de la sécurité sociale et des questions propres aux différentes générations
▪ ministre fédéral de l'économie publique et des transports
▪ ministre fédéral des finances
▪ ministre fédéral des services publics et des sports
▪ mise à disposition des ressources propres
▪ Mise à jour des applications
▪ Mise à jour des codes de correspondance
▪ mise à jour des fonctionnalités
▪ mise à jour des statistiques
▪ mise à l’eau des palangres de nuit
▪ mise à la disposition du tribunal de l'application des peines
▪ mise à niveau des moyens de surveillance maritime
▪ mise aux enchères des quotas
▪ mise en briquettes des déchets de bois
▪ mise en cache des bibliothèques d'applications
▪ mise en commun des ressources
▪ mise en commun des risques
▪ mise en correspondance des enregistrements
▪ mise en correspondance des lignes d'activité
▪ mise en correspondance des niveaux de certification
▪ mise en correspondance des valeurs
▪ mise en décharge des déchets
▪ mise en drapeau des pales
▪ Mise en forme des bordures
▪ mise en forme des caractères
▪ mise en œuvre de la gestion des risques
▪ mise en oeuvre des concessions
▪ mise en oeuvre des mesures nationales
▪ mise en œuvre des politiques
▪ mise en œuvre des principes de protection des informations personnelles
▪ mise en place des institutions
▪ mise en torchère pour des raisons de sécurité
▪ mise en valeur des terres
▪ Mission d'administration intérimaire des Nations unies au Kosovo
▪ Mission d'appui des Nations unies en Libye
▪ mission d'assistance de l'Union européenne pour une gestion intégrée des frontières en Libye
▪ Mission d'assistance des Nations unies en Afghanistan
▪ Mission d'assistance des Nations unies pour l'Iraq
▪ mission de bons offices des Nations unies
▪ Mission de l'Organisation des Nations unies en République démocratique du Congo
▪ Mission de l'Organisation des Nations unies pour la stabilisation en République démocratique du Congo
▪ mission de l'Union européenne visant au renforcement des capacités en Somalie
▪ mission de l'Union européenne visant au renforcement des capacités maritimes régionales dans la Corne de l'Afrique
▪ mission de maintien de la stabilité des prix
▪ mission des Nations unies
▪ Mission des Nations unies au Kosovo
▪ Mission des Nations Unies au Libéria
▪ Mission des Nations unies au Soudan
▪ Mission des Nations unies au Soudan du Sud
▪ Mission des Nations unies en Ethiopie et en Erythrée
▪ mission des Nations unies en République centrafricaine et au Tchad
▪ Mission des Nations unies en République du Soudan du Sud
▪ mission des Nations unies et de l’Union africaine au Darfour
▪ Mission des Nations unies pour l'organisation d'un référendum au Sahara occidental
▪ mission de surveillance des droits de l'homme en Ukraine
▪ mission d'établissement des faits
▪ Mission d'observation électorale des Nations Unies au Burundi
▪ Mission intérimaire des Nations unies pour le Kosovo
▪ mission internationale limitée d'observation des élections
▪ mission militaire de l'Union européenne visant à contribuer à la formation des forces armées maliennes
▪ mission militaire de l'Union européenne visant à contribuer à la formation des forces de sécurité somaliennes
▪ Mission multidimensionnelle intégrée des Nations Unies en République centrafricaine
▪ Mission multidimensionnelle intégrée des Nations unies pour la stabilisation au Mali
▪ Mission multidimensionnelle intégrée des Nations Unies pour la stabilisation en République centrafricaine
▪ mission spéciale des Nations unies en Afghanistan
▪ mission sur la question des migrations
▪ mission "Un pacte pour des sols sains en Europe"
▪ myxomatose des lapins
▪ mobilisation des crédits
▪ mobilité à des fins d’éducation et de formation
▪ mobilité à des fins d'apprentissage
▪ mobilité à des fins d'enseignement
▪ mobilité des cerveaux
▪ mobilité des diplômes
▪ mobilité des élèves
▪ mobilité des étudiants
▪ mobilité des machines
▪ mobilité des patients
▪ mobilité des terres
▪ mobilité entrante des étudiants
▪ mobilité géographique des travailleurs
▪ mobilité sortante des étudiants
▪ mocassin des tropiques
▪ modalités des procédures
▪ modalités d'organisation des travaux des sommets de la zone euro
▪ mode de chargement des séchoirs à bois
▪ mode de collecte des données
▪ mode de «couplage des unités»
▪ modèle d’émissions mondiales pour des systèmes intégrés
▪ Modèle d’évaluation commune et intégrée des risques
▪ modèle d'analyse commune et intégrée des risques
▪ modèle d'automatisation des approbations
▪ modèle de déclaration de la composition des fonds propres
▪ modèle de déclaration de la composition des fonds propres à utiliser pendant la phase de transition
▪ modèle de déclaration transitoire des fonds propres
▪ modèle des Communautés européennes
▪ modèle des forces et moyens en attente
▪ modèle de synchronisation des fichiers
▪ modèle des opérations relais
▪ modèle d'organisation des données
▪ modèle économique des passeurs
▪ modèle économique des trafiquants
▪ modèle général de déclaration de la composition des fonds propres
▪ modèle standard de déclaration des dépenses
▪ modélisation des risques
▪ mode permanent de défaillance au niveau des émissions
▪ modération des contenus
▪ modération des salaires
▪ modernisation des structures agricoles
▪ modernisation du contrôle des aides d'État
▪ modes alternatifs de règlement des conflits
▪ modes alternatifs de résolution des conflits
▪ modification des indications
▪ modification des termes d’une autorisation de mise sur le marché
▪ modifications des termes d'une autorisation de mise sur le marché
▪ modifications du dispositif correcteur des freins sur les essieux
▪ modulation des salaires
▪ module de traitement des informations
▪ moissonnage des données accessibles en ligne
▪ moissonnage des données sur l'internet
▪ moyen de protection des plants
▪ moyenne des émissions spécifiques de CO2
▪ moyenne des temps de bon fonctionnement
▪ moyenne pondérée des échelons de qualité de crédit
▪ moyens de traitement des données
▪ monde des affaires
▪ Monde des enfants
▪ monde des entreprises
▪ monde digne des enfants
▪ moniteur des chiffres de l'emploi
▪ moniteur des villes culturelles et créatives
▪ monitorage des malades à distance
▪ monopole des prix
▪ monotone des charges
▪ Monstre des émotions
▪ montage des constituants
▪ montage des roues
▪ montant annuel des cotisations
▪ montant d'ajustement des coûts
▪ montant de la prime d'encouragement en fonction des objectifs
▪ montant des dépenses irrégulières
▪ montant des pertes anticipées
▪ montant des sûretés indépendant net
▪ montant estimatif des recettes
▪ montants des compensations
▪ montant spécifique des droits
▪ montant total des achats de biens et de services
▪ montant total des intérêts
▪ mortalité des enfants
▪ mortalité des poissons
▪ mortalité évitable par des actions de prévention
▪ moteur de recherche des archives centrales
▪ motifs de rejet des demandes d’enregistrement
▪ motilité des spermatozoïdes
▪ mouche piquante des étables
▪ mouillage des mines d'urgence
▪ mouron des oiseaux
▪ mouture des grains
▪ mouvement des Chabab
▪ Mouvement des consommateurs
▪ mouvement des échanges
▪ Mouvement des entreprises de France
▪ Mouvement des pays non alignés
▪ mouvement en faveur des personnes handicapées
▪ mouvement pour l'alternance démocratique, groupe des 15
▪ multifonctionnalité des forêts
▪ multilinguisme efficace sur le plan des ressources
▪ multiplexage des signaux
▪ multiplication des directives
▪ multiplication des lignées
▪ multiplication des semences
▪ mûre des marais
▪ mutations industrielles et évolution des systèmes de production
▪ mutualisation des risques
▪ N° document du journal des acomptes
▪ nationalisation des terres
▪ nationalité des navires
▪ nationalité des personnes morales
▪ nationalité des sociétés
▪ nature exacte des actes
▪ Navigateur de hiérarchie des types MorphX
▪ Navigateur des diapositives
▪ Navigation et filtrage des métadonnées
▪ navire de servitude des ports
▪ ne figure plus sur la liste des polymères
▪ Négociateur en chef pour la préparation et la conduite des négociations avec le Royaume-Uni
▪ négociation des droits d'émission
▪ négociations sur la limitation des armements stratégiques
▪ négociations sur la limitation des armes stratégiques
▪ négociations sur la réduction des armements stratégiques
▪ négociations sur la réduction des armes stratégiques
▪ négocier des investissements en tant que partie principale
▪ Ne pas utiliser d'outils produisant des étincelles.
▪ nervures de protection des flancs des pneumatiques
▪ netting des paiements
▪ nettoyage des données
▪ nettoyage des éléments fantômes
▪ neuroleptiques du groupe des butyrophénones
▪ neutralisation des armes à feu
▪ neutralisation des explosifs et munitions
▪ neutralisation des mesures techniques efficaces
▪ neutralisation des restrictions
▪ neutralisation par réduction des plages
▪ neutralité des coûts du logement
▪ neutralité des émissions de gaz à effet de serre
▪ neutralité en matière de dégradation des sols
▪ neutralité en matière de dégradation des terres
▪ nielle des champs
▪ ninoxe des Moluques sous-espèce
▪ niveau de pression acoustique de crête des sons
▪ niveau de protection des données
▪ niveau des approvisionnements
▪ niveau des besoins
▪ niveau des eaux souterraines
▪ niveau des performances
▪ niveau des performances du réseau
▪ niveau des prestations de retraite
▪ niveau des prix
▪ niveau des rapports d'état
▪ niveau des restrictions
▪ niveau des stocks
▪ niveau général des prix
▪ niveau minimal de formation des gens de mer
▪ niveau moyen pondéré de sous-cotation des prix
▪ niveau optimal en fonction des coûts
▪ niveaux de qualification des travailleurs
▪ nivellement des ressources
▪ Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
▪ nodosité par insertion des branches
▪ nœud de hiérarchie des taxes
▪ noircissement des copeaux
▪ nom, prénoms, qualité et demeure des témoins
▪ nom de famille des époux
▪ nom des époux
▪ nomenclature combinée des marchandises
▪ nomenclature commune des unités territoriales statistiques
▪ nomenclature des actifs
▪ nomenclature des actifs économiques
▪ nomenclature des actifs et des passifs financiers
▪ nomenclature des branches d'activité
▪ nomenclature des dépenses des producteurs par fonction
▪ nomenclature des fonctions de la consommation individuelle
▪ Nomenclature des Industries établies dans les Communautés européennes
▪ nomenclature des logiciels
▪ nomenclature des opérations et des autres flux
▪ nomenclature des opérations financières
▪ nomenclature des produits agricoles
▪ nomenclature des produits par activité
▪ nomenclature des restitutions à l'exportation
▪ nomenclature des secteurs institutionnels
▪ nomenclature des soldes comptables
▪ nomenclature des tarifs douaniers
▪ Nomenclature des unités territoriales statistiques
▪ Nomenclature générale des activités économiques dans la Communauté européenne
▪ Nomenclature générale des activités économiques dans les Communautés européennes
▪ nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne
▪ nomenclature statistique des activités économiques dans l'Union européenne
▪ nomenclature statistique des activités économiques de la Communauté européenne
▪ nomination des membres
▪ nom patronymique des époux
▪ noms des lieux-dits
▪ non-cumul des aides
▪ non-cumul des importations en provenance
▪ non-discrimination: lutte contre le racisme et coordination des questions relatives aux Roms
▪ non-prolifération des armements
▪ non-prolifération des armes nucléaires
▪ non-respect des minimums de séparation
▪ non-respect volontaire des dispositions
▪ non-utilisation justifiée des créneaux horaires
▪ normalisation des comptes
▪ normalisation des relations
▪ Norme 005 de l'Association canadienne des paiements
▪ norme de consommation des matériaux
▪ norme de consommation des ressources
▪ norme des obligations vertes européennes
▪ norme européenne harmonisée en matière d’exigences relatives à l’accessibilité des produits et services liés aux TIC
▪ normes des matières
▪ normes internationales des institutions supérieures de contrôle des finances publiques
▪ normes internationales sur le contrôle des armes légères
▪ Norme spéciale de diffusion des données
▪ normes relatives aux bonnes conditions agricoles et environnementales des terres
▪ notation des citoyens
▪ notation des créances
▪ Notation des éléments
▪ notation des objets de Javascript
▪ Note d'orientation des formateurs juridiques
▪ Note explicative concernant la réduction du risque de transmission des agents des encéphalopathies spongiformes animales par les médicaments à usages humain et vétérinaire
▪ note moyenne des postes actifs
▪ Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes
▪ notice spéciale INTERPOL-Conseil de sécurité des Nations unies
▪ notification d'affectation à la file d'attente des éléments de travail
▪ notification des actes
▪ notification des données budgétaires
▪ notification des nouvelles substances
▪ notification relative à la surveillance de la qualité des carburants
▪ nouveau pacte en faveur des pollinisateurs
▪ nouvelle entente financière européenne contre l’exploitation sexuelle de mineurs à des fins commerciales sur internet
▪ nouvelle face nationale des pièces en euros destinées à la circulation
▪ Nouvelle initiative européenne pour la formation à la gestion civile des crises
▪ nouvelle répartition des voix
▪ Nuit européenne des chercheurs
▪ numération des bactéries
▪ numération des hématies
▪ numération des leucocytes
▪ numération des plaquettes sanguines
▪ numérisation des contenus culturels
▪ numéro d’enregistrement et d’identification des opérateurs économiques
▪ numéro d'identification des équipements terminaux GSM
▪ numéro du Service des résumés analytiques de chimie
▪ numéro international d’identification des titres
▪ numéro international d'identification des valeurs mobilières
▪ numéro OMI d'identification des navires
▪ numérotation des plaquettes
▪ numérotation internationale standardisée des essais cliniques randomisés
▪ numéro universel d'identification des équidés
▪ objectif absolu de réduction des émissions
▪ objectif de développement durable des Nations unies
▪ objectif de réduction de l'intensité des émissions
▪ objectif de réduction des émissions
▪ objectif de réduction des émissions en valeur absolue
▪ objectifs chiffrés de limitation et de réduction des émissions
▪ objet de planification des capacités
▪ objet final à usage unique entrant en contact avec des denrées alimentaires
▪ objet final entrant en contact avec des denrées alimentaires
▪ objet final réutilisable entrant en contact avec des denrées alimentaires
▪ obligation de communication des pièces
▪ obligation de communiquer des informations
▪ obligation de fournir des contreparties
▪ obligation d'entretien des enfants
▪ obligation de rendre des comptes au public
▪ obligation de rendre des comptes dans le domaine du numérique
▪ obligation de respecter le secret des affaires
▪ obligation de restituer des quotas
▪ obligation destinée à financer des projets
▪ obligation liée à des projets
▪ Obligations des entreprises en ce qui concerne les modifications du nom et les modifications de la personnalité juridique
▪ observation des élections
▪ observation des élections et soutien à la démocratie
▪ observation des procès
▪ observatoire de l'économie des plateformes en ligne
▪ observatoire de l'UE sur l'économie des plateformes en ligne
▪ Observatoire des postes vacants au sein de l’UE
▪ Observatoire des retards de paiement
▪ observatoire du marché des cultures
▪ Observatoire européen des atteintes aux droits de propriété intellectuelle
▪ observatoire européen des carburants alternatifs
▪ Observatoire européen des drogues
▪ Observatoire européen des drogues et des toxicomanies
▪ Observatoire européen des grappes d’entreprises et des mutations industrielles
▪ Observatoire européen des médias numériques
▪ Observatoire européen des migrations
▪ Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes
▪ Observatoire européen des PME
▪ observatoire européen des politiques de l'emploi
▪ observatoire européen des postes vacants
▪ observatoire européen des technologies critiques
▪ Observatoire européen du marché des produits de la pêche et de l’aquaculture
▪ observatoire national des drogues
▪ Observatoire pour l'analyse des médias sociaux
▪ Observatoire social pour l’analyse de la désinformation et des médias sociaux
▪ obsolescence des qualifications
▪ obstacle artificiel à la connectivité des eaux de surface
▪ obstacle artificiel à l'écoulement des eaux de surface
▪ obtention des preuves
▪ obtention des preuves à l'étranger en matière civile ou commerciale
▪ obtenu par des OGM
▪ occupation des sols
▪ occupation des terres
▪ octroi des contrats
▪ octroi des droits
▪ Odre national des Vétérinaires
▪ Office chargé des questions de concurrence
▪ Office communautaire des marques
▪ Office communautaire des variétés végétales
▪ Office comun des consommateurs de ferraille
▪ Office de commercialisation des porcs
▪ Office de gestion et de liquidation des droits individuels
▪ Office de l'Organe des régulateurs européens des communications électroniques
▪ Office de Production des Plantes Ornementales
▪ office des assurances sociales provincial de Rhénanie
▪ office des brevets
▪ Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de la Palestine
▪ Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient
▪ Office de sélection du personnel des Communautés européennes
▪ Office des Nations unies à Genève
▪ Office des Nations Unies à Nairobi
▪ Office des Nations unies à Vienne
▪ Office des Nations unies contre la drogue et le crime
▪ Office des publications
▪ Office des publications de l’Union européenne
▪ Office des publications de l'Union européenne
▪ Office des publications officielles des Communautés européennes
▪ Office Européen des brevets
▪ office fédéral chargé du contrôle des assurances
▪ Office Fédéral de l'Alimentation et des Forêts
▪ Office Federal de Regulation des Marches Agricoles
▪ office fédéral des ententes
▪ office fédéral des statistiques
▪ Office «Gestion et liquidation des droits individuels»
▪ Office international des épizooties
▪ Office international des épizooties (OIE)
▪ office national des brevets
▪ Office national des changes sur les importations et les contrats d'affrètement des bateaux étrangers destinés au transport des bananes
▪ Office national des pensions
▪ Office national des pensions pour travailleurs salariés
▪ Office national interprofessionnel des céréales
▪ Office statistique des Communautés européennes
▪ officier chargé du contrôle des mouvements
▪ officier de liaison des forces aéroportées
▪ officier de liaison des supporters
▪ officier des transmissions
▪ officier responsable des opérations d'évacuations sanitaires aériennes
▪ offre basée sur des créances
▪ Offres Office 365 pour le gouvernement des États-Unis
▪ offre sur des créances
▪ Oie des moissons
▪ oiseau auxiliaire des cultures
▪ oiseau des cultures
▪ omettre de statuer sur un chef isolé des conclusions
▪ ondulation des bords
▪ ontogenèse des réflexes
▪ opacité des gaz d'échappement
▪ opérateur des radiocommunications
▪ opérateur en place dans le secteur des télécommunications
▪ opération ayant des implications militaires ou dans le domaine de la défense
▪ opération de copie des journaux de transaction
▪ opération de gestion des crises
▪ opération de prévention des conflits
▪ Opération des Nations Unies en Côte d'Ivoire
▪ Opération des Nations unies pour les droits de l’homme au Rwanda
▪ opération militaire de l'Union européenne d'appui à la mission de l'Organisation des Nations unies en République démocratique du Congo (MONUC) pendant le processus électoral
▪ opération militaire de l'Union européenne en vue d'une contribution à la dissuasion, à la prévention et à la répression des actes de piraterie et de vols à main armée au large des côtes de la Somalie
▪ opération réalisée sur des scories
▪ opérations avec des métaux précieux
▪ opérations de labellisation des produits
▪ opérations des gages
▪ Opérations des systèmes
▪ Opérations de traitement et de transfert ouvertes (avec des minéraux/métaux) à haute température
▪ Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des minéraux/métaux) à haute température Dans un cadre industriel
▪ opérations et des actions communes urgentes
▪ opérations militaires de gestion des crises menées par l'Union européenne
▪ Opinion des clients
▪ Opinion des clients pour Microsoft Dynamics 365
▪ optimisation des capacités
▪ optimisation des escales
▪ optimisation des escales portuaires
▪ optimisation des requêtes
▪ option de couverture des surallocations
▪ options de présentation simplifiée des coûts
▪ orbite des satellites géostationnaires
▪ Orchestre des jeunes de l'Union européenne
▪ ordonnance européenne de saisie conservatoire des comptes bancaires
▪ ordonnancement des dépenses
▪ ordonnancement des produits
▪ ordonnancer des dépenses
▪ ordre d'allumage des cylindres
▪ ordre de blocage des roues
▪ ordre des auteurs
▪ ordre des avocats
▪ Ordre des Avocats au Barreau
▪ ordre des médecins
▪ Ordre des médecins spécialistes
▪ ordre de traitement des affaires
▪ ordre de vote des amendements
▪ ordre d'exécution par balayage des liquidités visibles
▪ ordre d'exécution par balayage séquentiel des liquidités visibles
▪ Ordre Français des Experts-Comptables
▪ ordre international fondé sur des règles
▪ ordre multilatéral fondé sur des règles
▪ Ordre National des Avocats
▪ Ordre national des veterinaires de france
▪ organe chargé du règlement extrajudiciaire des litiges
▪ organe conventionnel de protection des droits de l'homme
▪ organe d’évaluation des performances
▪ organe de coordination des conseillers délégués
▪ Organe de règlement des différends
▪ Organe de règlement des différends de l'OMC
▪ organe de règlement extrajudiciaire des litiges
▪ organe des programmes particuliers de l'UE
▪ organe des programmes particuliers de l'Union européenne
▪ Organe des régulateurs européens des communications électroniques
▪ Organe des régulateurs européens des télécommunications
▪ organe des services de la circulation aérienne
▪ Organe de supervision des textiles
▪ Organe de surveillance des textiles
▪ Organe d'examen des politiques commerciales
▪ Organe international de contrôle des stupéfiants
▪ organe régional de controle vétérinaire et de controle des denrées alimentaires
▪ Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques
▪ organe subsidiaire des Nations unies
▪ organisation autonome de surveillance des médias
▪ organisation commune des marchés
▪ organisation commune des marchés agricoles
▪ organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine
▪ Organisation Commune des Marchés dans le Secteur des Cereales
▪ organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes
▪ organisation commune des marchés dans le secteur des matières grasses
▪ organisation commune des marchés dans le secteur des produits agricoles
▪ organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche
▪ organisation commune des marchés dans le secteur des viandes ovines et caprines
▪ organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers
▪ organisation commune des marchés dans le secteur du sucre
▪ organisation commune des marchés dans le secteur viti-vinicole
▪ organisation de défense des consommateurs
▪ organisation de défense des droits de l'homme
▪ organisation de défense des droits humains
▪ organisation d'éducation des adultes
▪ Organisation des consommateurs et usagers
▪ Organisation des délégués aux frontières
▪ Organisation des États américains
▪ Organisation des États américains (OEA)
▪ Organisation des États centraméricains
▪ Organisation des États centre-américains
▪ Organisation des États centroaméricains
▪ Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
▪ Organisation des États d'Amérique centrale
▪ Organisation des États de la Caraïbe orientale
▪ Organisation des Etats ibéro-américains pour l'éducation, la science et la culture
▪ Organisation des États turcophones
▪ organisation des horaires de travail
▪ Organisation des institutions supérieures de contrôle des finances publiques d’Europe
▪ Organisation des Institutions supérieures de contrôle des finances publiques de l'Europe
▪ organisation des mouvements et transports
▪ Organisation des Nations Unies
▪ Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture
▪ Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture
▪ Organisation des Nations unies pour le développement industriel
▪ Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
▪ Organisation des pays arabes exportateurs de pétrole
▪ Organisation des pays exportateurs de pétrole
▪ Organisation des pays exportateurs du pétrole
▪ organisation des partis
▪ Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest
▪ Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest
▪ Organisation des pêches de l'Atlantique Sud-Est
▪ Organisation des peuples et des nations non représentés
▪ organisation des relations publiques
▪ organisation des transports
▪ organisation du protocole d'entente de Paris sur le contrôle des navires par l’État du port
▪ Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
▪ Organisation égyptienne des droits de l'homme
▪ Organisation européenne des brevets
▪ Organisation européenne des institutions supérieures de contrôle financier
▪ Organisation européenne des services pénitentiaires et correctionnels
▪ Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes
▪ Organisation européenne non gouvernementale des sports
▪ Organisation européenne pour des recherches astronomiques dans l'hémisphère austral
▪ Organisation européenne pour la protection des plantes
▪ organisation exportant des données
▪ organisation humanitaire des Nations unies
▪ organisation important des données
▪ Organisation intergouvernementale consultative pour des affaires maritimes
▪ Organisation internationale des bois tropicaux
▪ Organisation internationale des commissions de valeurs
▪ Organisation internationale des constructeurs d'automobiles
▪ Organisation internationale des contrôleurs de pension
▪ Organisation internationale des institutions supérieures de contrôle des finances publiques
▪ Organisation mondiale des douanes
▪ Organisation pour l'interdiction des armes chimiques
▪ organisation régionale de gestion des pêches
▪ Organisation régionale de gestion des pêches du Pacifique Sud
▪ Organisme central de gestion des courants de trafic aérien
▪ organisme chargé de la libre circulation des travailleurs
▪ organisme chargé de la prestation de services de gestion des aires de trafic
▪ organisme chargé des questions d'égalité
▪ organisme de gestion collective des droits de propriété intellectuelle
▪ organisme de règlement extrajudiciaire des litiges
▪ organisme des services de la circulation aérienne
▪ Organisme de surveillance des aliments et des médicaments
▪ organisme d'évaluation des jeux vidéo
▪ organisme fournissant des services d’assistance en escale dans plus d’un État membre
▪ Organisme national des déchets radioactifs et des matières fissiles enrichies
▪ organisme pour la restructuration des entreprises
▪ organismes ayant des responsabilités publiques en matière d'environnement
▪ organismes d'agrément des laboratoires
▪ organization commune des marchés
▪ orientation des prix
▪ orientation des routes et du trafic
▪ orientation des valeurs
▪ orientation quant à la situation dans des pays d’origine spécifiques
▪ orientations de l'Autorité bancaire européenne sur la gestion des expositions non performantes et des expositions restructurées
▪ Orientations de l'UE concernant les défenseurs des droits de l'homme
▪ orientations de l'UE dans le domaine des droits de l'homme relatives à la non-discrimination dans l'action extérieure
▪ orientations de l'UE dans le domaine des droits de l'homme relatives à l'eau potable et à l'assainissement
▪ Orientations de l'UE pour la promotion et la protection des droits de l'enfant
▪ orientations pour la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ orientations sur la gestion des ENP et des expositions renégociées
▪ orientations sur la gestion des expositions non performantes et des expositions restructurées
▪ orientations sur la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ orientées en fonction des marques commerciales
▪ orifice d'évacuation des poissons
▪ origine des besoins
▪ origine des marchandises
▪ origine des résultats
▪ origine non préférentielle des marchandises
▪ origine préférentielle des marchandises
▪ outil d’analyse des besoins en formation de l’EUAA
▪ outil d’autoévaluation des règles d’origine
▪ outil d'analyse des offres d'emploi publiées en ligne pour l'Europe
▪ outil de détection des valeurs aberrantes
▪ outil de gestion des capacités civiles
▪ outil de gestion des nutriments pour une agriculture durable
▪ outil de gestion des risques
▪ Outil de mise à jour des URL de bibliothèque de formulaires
▪ outil de préparation des dossiers assistée en ligne
▪ outil de profilage des compétences des ressortissants des pays tiers de l’UE
▪ outil de résolution des conflits
▪ Outil de sizing des licences
▪ outil européen de profilage des compétences des ressortissants de pays tiers
▪ outils de synchronisation des identités Azure Active Directory
▪ ouverture des débats
▪ ouverture des données
▪ ouverture des données publiques
▪ ouverture des marchés publics
▪ ouverture des marchés publics à la concurrence
▪ ouverture des offres
▪ ouverture des réseaux
▪ ouverture des soumissions
▪ ouvrage de prétraitement des eaux pluviales
▪ ouvrir des contingents
▪ oxydation anaérobie des ions ammonium
▪ Pack de résolution des problèmes Windows
▪ Pacte des maires
▪ pacte des villes libres
▪ pacte mondial de coordination contre le terrorisme des Nations unies
▪ pacte mondial pour des migrations sûres, ordonnées et régulières
▪ Pacte pour l'amélioration constante des droits du travail et de la sécurité des usines de l'industrie de la confection et de la bonneterie au Bangladesh
▪ padauk des Indes
▪ padouk des Indes
▪ paiement au titre du gel des terres
▪ paiement comptant à la remise des documents
▪ paiement des aides
▪ paiement des dépenses
▪ paiement des droits
▪ paiement des sommes dues
▪ paiement du montant des droits
▪ paiement en faveur des jeunes agriculteurs
▪ paiement en faveur des petits agriculteurs
▪ paiement en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques
▪ paiement pour les zones soumises à des contraintes naturelles
▪ paiements ariérés des débiteurs
▪ paiement sur la base des GHM
▪ paysage des risques
▪ pays ayant des zones arides ou semi-arides
▪ pays ayant des zones côtières de faible élévation
▪ pays ayant des zones sujettes aux inondations, à la sécheresse et à la désertification
▪ pays de la Communauté des Caraïbes
▪ pays de l'Organisation des pays exportateurs de pétrole
▪ pays des Balkans occidentaux
▪ pays des Émirats arabes unis
▪ Pays d'outre-mer du Royaume des Pays-Bas
▪ pays fournissant des renforts
▪ pays les moins avancés, autres que les États d'Afrique, des Caraibes et du Pacifique
▪ pays transmettant des données et/ou des rapports
▪ palissandre des Indes
▪ Panel communautaire des ménages
▪ panneau de saisie des tâches
▪ panorama européen des compétences
▪ panthère des neiges, once, irbis
▪ papier commercial adossé à des actifs
▪ paquet «démocratie et intégrité des élections»
▪ paquet "Démocratie et intégrité des élections européennes"
▪ paquet des logiciels
▪ paquet des logiciels appliqués
▪ Paquet Écologisation des transports
▪ paquet législatif «renforcement de la démocratie et intégrité des élections»
▪ paramètre des dents (de scie)
▪ paramètres relatifs aux populations des stocks de poisson
▪ parasite des cultures
▪ parasites des forêts
▪ parcours de renforcement des compétences
▪ parcours des diplômés
▪ parité de rang des investissements
▪ parité des changes
▪ parité des monnaies
▪ parité des sexes
▪ Parlement des citoyens
▪ Parlement européen des jeunes
▪ parlements régionaux possédant des pouvoirs législatifs
▪ parois des véhicules
▪ par système d'audit, des contrôles a posteriori
▪ partage des avantages
▪ partage des bénéfices
▪ partage des charges
▪ partage des connaissances
▪ partage des dépens
▪ partage des données entre les entreprises et les administrations publiques
▪ partage des fréquences
▪ partage des profits
▪ partage des recettes
▪ partage des ressources
▪ partage des risques
▪ partage des risques et de la rémunération
▪ partage des risques et des rémunérations
▪ partage égal des responsabilités domestiques
▪ partager des dépens
▪ part condensable des émissions de particules
▪ part des importations
▪ part des salaires
▪ part des ventes
▪ part égale des responsabilités familiales
▪ partenaires au sein des autorités nationales compétentes
▪ partenaires des Balkans occidentaux
▪ partenariat de l’Union pour la surveillance de l’espace et le suivi des objets en orbite
▪ partenariat des pays européens et en développement sur les essais cliniques
▪ partenariat des routes de la soie sur les migrations
▪ partenariat européen pour la conduite des transitions urbaines vers un avenir durable
▪ Partenariat européen pour la promotion des méthodes de substitution à l’expérimentation animale
▪ Partenariat mondial contre la prolifération des armes de destruction massive et des matières connexes
▪ Partenariat mondial InsuResilience pour des solutions de financement et d'assurance en matière de risques climatiques et de risques de catastrophe
▪ partenariat pour des échanges et des investissements propres
▪ Partenariat pour la gouvernance régionale des océans
▪ partenariat pour la sécurité d'approvisionnement des minéraux
▪ partenariat pour la sécurité des minéraux
▪ partenariat pour la surveillance de l’espace et le suivi des objets en orbite
▪ partenariat pour les compétences dans le domaine des pompes à chaleur
▪ partenariat public-privé dans le domaine de l’IA, des données et de la robotique
▪ Partenariats pour la réalisation des objectifs
▪ partenariat sur la conduite des transitions urbaines vers un avenir durable
▪ parterre des coupes annuelles
▪ participant au marché des quotas d’émission
▪ participants du marché des titres
▪ participation des citoyens
▪ participation des étrangers à la vie publique
▪ participation des femmes
▪ participation des jeunes
▪ participation des travailleurs
▪ participation des travailleurs aux bénéfices
▪ participation équilibrée des femmes et des hommes
▪ participation partielle au risque des obligations d'État
▪ Parti communiste des Philippines
▪ Parti des travailleurs du Kurdistan
▪ Parts des organismes de placement collectif
▪ Parvenir à l’égalité des sexes et autonomiser toutes les femmes et les filles
▪ pas des dents
▪ passage des cellules
▪ passager susceptible de causer des troubles
▪ passation de marchés pour le compte ou au nom des États membres
▪ passation des marchés de défense
▪ passation des marchés publics
▪ passation des marchés publics de travaux
▪ passeport des fonds
▪ passeport européen des compétences
▪ Passeport européen des qualifications des réfugiés
▪ passerelle de gestion des données
▪ pathogenes des racines
▪ patrimoine des dessins ou modèles
▪ patrimoine des époux
▪ paturin des bois
▪ paturin des marais
▪ pâturin des près
▪ pâturin des prés du Kentucky
▪ pauvreté des enfants
▪ pauvreté des travailleurs
▪ pêche dans des eaux côtières
▪ pédagogie des médias
▪ pédagogie des musées
▪ PEI en faveur des Balkans occidentaux
▪ pendulation des caisses
▪ pénétration des marchés
▪ percepteur des première et deuxième zones
▪ perception des odeurs
▪ perception des recettes
▪ perception des ressources propres
▪ perception électronique des péages
▪ perdrix bartavelle (sous-espèce des Alpes)
▪ péréquation des charges
▪ performance des taureaux
▪ performances des collatéraux
▪ périmètre d’utilisation des données à caractère personnel
▪ périmètre d'utilisation des données
▪ période de chute des feuilles
▪ période de collecte des olives
▪ période de constitution des réserves
▪ période de dépôt des demandes
▪ période de durabilité des caractéristiques d'émission
▪ période de référence des primes
▪ période de règlement des déséquilibres
▪ période de transformation des olives
▪ péripneumonie contagieuse des caprins
▪ péripneumonie ou pleuro-pneumonie contagieuse des caprins
▪ perruche à tête d'or des îles Chatham
▪ persécution motivée par des considérations politiques
▪ persécution motivée par des raisons politiques
▪ personne ayant des difficultés de lecture des textes imprimés
▪ personne appelée à manipuler régulièrement des espèces
▪ personne concernée par le traitement des données
▪ personne consommant des drogues
▪ personnel chargé de la manutention des aliments
▪ personnel chargé des contrôles
▪ personnel des transports
▪ personnel s'occupant des réfugiés
▪ personnes ayant des besoins sociaux spécifiques
▪ personnes appartenant à des minorités
▪ personnes exerçant des professions itinérantes
▪ perspective de l'adhésion des Balkans occidentaux à l'UE
▪ perspective de l'adhésion des Balkans occidentaux à l'Union européenne
▪ perspective des parcours de vie
▪ perspective européenne des Balkans occidentaux
▪ perte découlant des remboursements
▪ perte des droits
▪ perte des sols
▪ perte due à des couvertures imparfaites
▪ perturbation des approvisionnements
▪ perturbations par conduction le long des lignes d'alimentation
▪ peste des petits ruminants
▪ Pestivirus des ruminants
▪ pétarde des souches
▪ petit coléoptère des ruches
▪ petits porteurs des actions
▪ peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique
▪ Peut former des peroxydes explosifs.
▪ Peut induire des anomalies génétiques.
▪ peut provoquer des altérations génétiques héréditaires
▪ Peut provoquer des symptômes allergiques ou d’asthme ou des difficultés respiratoires par inhalation.
▪ Phare-Programme communautaire d'assistance à la restructuration économique des pays d'Europe centrale et orientale
▪ phase des convois non planifiés
▪ philosophie des sciences
▪ physique appliquée des plasmas
▪ physique des lasers
▪ physique des plasmas appliquée
▪ pièce d'identité des gens de mer
▪ piège de développement des talents
▪ piège des allocations
▪ piège des bas salaires
▪ pigeon des lauriers
▪ pigeon ramier (sous-espèce des Açores)
▪ pile des appels
▪ pilier européen des droits sociaux
▪ piment des anglais
▪ pinson des arbres (sous-espèce de Hierro)
▪ piratage des droits d'auteur
▪ pistolet pour le lancement des fusées de signalisation
▪ pyrale des pousses
▪ pyrale des pousses de l’épicéa
▪ pyramide des âges
▪ pyramide des interventions
▪ placage des chants
▪ placement dans des activités de solidarité
▪ placement des avions
▪ placement des marchandises sous un régime douanier
▪ plafond des dépenses
▪ plafond des ressources propres
▪ plafonds des émissions annuelles totales
▪ plafonnement des émissions mondiales
▪ plafonnement des prix
▪ plafonnement mondial des émissions de gaz à effet de serre
▪ plaidoiries des parties
▪ planage des lame de scie
▪ Plan-cadre des Nations unies pour l'aide au développement
▪ plan commun de lutte contre la traite des êtres humains
▪ Plan d’action à l’intention des responsables et des acteurs religieux en vue de prévenir l’incitation à la violence pouvant conduire à des atrocités criminelles
▪ plan d’action des Nations unies pour la prévention de l'extrémisme violent
▪ plan d’action européen sur la cybersécurité des hôpitaux et des prestataires de soins de santé
▪ plan d’action pour l’intégration des ressortissants de pays tiers
▪ plan d’action pour la mise en œuvre du socle européen des droits sociaux
▪ Plan d’action sur l’éducation et la formation des adultes - C’est toujours le moment d’apprendre
▪ plan d’action sur le socle européen des droits sociaux
▪ plan d’interconnexion des marchés énergétiques de la région de la mer Baltique
▪ plan d’investissement pour des transports durables
▪ plan d'accès à des réserves houillères
▪ plan d'acheminement des wagons
▪ Plan d'action concernant les enfants dans le cadre des relations extérieures
▪ plan d'action conjoint antiterroriste en faveur des Balkans occidentaux
▪ plan d'action continu communautaire pour l'évaluation des substances
▪ Plan d'action dans le domaine des aides d'état
▪ plan d'action de 2020 pour l'union des marchés des capitaux
▪ plan d'action de l'UE en faveur des droits de l'homme et de la démocratie
▪ plan d'action de l'UE pour l'amélioration de la sécurité des explosifs
▪ Plan d'action de l'UE relatif à l'application des réglementations forestières, à la gouvernance et aux échanges commerciaux
▪ plan d'action de Ouagadougou contre la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants
▪ plan d'action des douanes de l'UE
▪ plan d'action des douanes de l'UE destiné à lutter contre les violations des DPI
▪ plan d'action des fonds multilatéraux pour le climat sur la complémentarité et la cohérence
▪ plan d'action en faveur des consommateurs
▪ plan d'action en faveur des écotechnologies
▪ plan d'action en faveur des technologies de l'environnement
▪ plan d'action II de l'UE sur l'égalité des sexes
▪ plan d'action national de lutte contre la traite des êtres humains
▪ plan d'action pour la libéralisation du régime des visas
▪ Plan d'action pour les droits des enfants dans le cadre des relations extérieures
▪ plan d'action relatif à l'amélioration de la sécurité des explosifs
▪ plan d'action sur la sécurité des drones et des systèmes antidrones
▪ Plan d'action sur la volatilité des prix alimentaires et sur l'agriculture
▪ Plan d'action sur l'égalité des sexes et l'émancipation des femmes dans le cadre de la coopération au développement
▪ plan d'action sur le respect de l'application des règles du marché unique
▪ Plan d'action technique pour l'amélioration des statistiques agricoles
▪ plan d'attribution des codes d'interrogateur
▪ plan de charge des ressources
▪ plan de continuité des activités
▪ plan de continuité des opérations
▪ plan de développement des capacités
▪ plan de développement des capacités civiles
▪ plan de développement des capacités de l’UE
▪ plan de développement des infrastructures urbaines
▪ plan de gestion de l'efficacité énergétique des navires
▪ plan de gestion des déchets
▪ plan de gestion des risques
▪ plan de gestion des risques concernant les produits autorisés selon la procédure centralisée
▪ plan de gestion des risques de l'UE
▪ plan de gestion des risques d'inondation
▪ plan de gestion intégré des nutriments
▪ Plan de gestion régionale de la situation des réfugiés syriens
▪ plan de l'UE concernant les meilleures pratiques, normes et procédures pour prévenir et combattre la traite des êtres humains
▪ plan de mise en œuvre régional sur la lutte contre la prolifération des ALPC
▪ plan de mise en œuvre régional sur la lutte contre la prolifération des armes légères et de petit calibre
▪ plan d'emploi des feux
▪ plan de promotion des femmes
▪ plan de protection des forêts contre les incendies
▪ plan de réorganisation des activités
▪ plan de réponse et de rétablissement des TIC
▪ plan de reprise des activités
▪ Plan de résidence des données avancée 1
▪ plan de sauvetage et de résolution des défaillances
▪ plan des locaux
▪ plan des supports
▪ plan de surveillance des résidus
▪ plan d'interconnexion des marchés énergétiques de la région de la Baltique
▪ plan d'occupation des sols
▪ plan d'organisation des services de la Cour
▪ plan européen pour des logements abordables
▪ plan glissant pour la normalisation des TIC
▪ planification de la continuité des activités
▪ planification de la continuité des opérations
▪ planification des activités nationales futures
▪ planification des chargements
▪ planification des coûts
▪ planification des dosages
▪ planification des effectifs
▪ planification des mesures d’urgence
▪ planification des mesures d’urgence du marché unique
▪ planification des mesures pour contingences
▪ planification des mesures pour contingences dans le marché intérieur
▪ planification des pêches
▪ planification des rendez-vous
▪ planification des ressources de l'entreprise
▪ planification des ressources humaines
▪ planification des transports
▪ planification des ventes et des opérations
▪ plan national d'allocation des quotas
▪ plan national de rénovation des bâtiments
▪ plan national de surveillance des résidus
▪ plans de gestion des risques
▪ plans des ouvrages
▪ plan stratégique des Nations unies sur les forêts
▪ plantage des lame de scie
▪ plateforme centrale pour l'utilisation secondaire des données de santé électroniques
▪ plateforme d’échange des formulaires de localisation des passagers
▪ plate-forme de collaboration des clusters européens
▪ plateforme de coordination des donateurs
▪ plateforme de coordination des donateurs d'organisations multiples
▪ plateforme de coordination des donateurs d'organisations multiples pour l'Ukraine
▪ plateforme de gestion des données
▪ plateforme de l'UE de soutien à la sécurité intérieure et à la gestion des frontières en Moldavie
▪ plateforme de participation des citoyens
▪ plateforme de règlement en ligne des litiges
▪ Plateforme de résolution des problèmes Windows
▪ plateforme des acteurs européens de l’économie circulaire
▪ plate-forme des cellules de renseignement financier de l'Union européenne
▪ Plateforme des Collectivités Locales des pays Afrique Caraibes Pacifique
▪ plate-forme des CRF de l’UE
▪ plate-forme des CRF de l’Union européenne
▪ plateforme des donateurs pour l'Ukraine
▪ plateforme des données douanières de l’Union européenne
▪ plateforme des données douanières de l'UE
▪ plate-forme des droits fondamentaux
▪ plateforme des GECT
▪ Plateforme des gouvernements nationaux ACP
▪ plateforme des groupements européens de coopération territoriale
▪ plateforme du G20 sur l'adaptation des objectifs de développement durable aux contextes locaux et les villes intermédiaires
▪ plateforme du Groupe des Vingt sur l'adaptation des objectifs de développement durable aux spécificités locales et les villes intermédiaires
▪ plateforme électronique pour l’éducation des adultes en Europe
▪ plateforme européenne de collaboration des clusters
▪ plateforme européenne de gestion des crises
▪ plateforme européenne de lutte contre la traite des êtres humains
▪ plateforme européenne des chartes de la diversité
▪ plate-forme européenne des télécommunications
▪ plateforme européenne pour l'enregistrement des maladies rares
▪ plate-forme européenne pour l'enregistrement des maladies rares
▪ plateforme européenne pour l'inclusion des Roms
▪ plateforme européenne pour l'intégration des Roms
▪ plateforme européenne pour une utilisation efficace des ressources
▪ Plateforme mondiale pour la réduction des risques de catastrophe
▪ plateforme nationale pour l'intégration des Roms
▪ plateforme paneuropéenne d’investissement pour des logements abordables et durables
▪ plateforme pluripartite à haut niveau sur les objectifs de développement durable des Nations unies
▪ plateforme technologique européenne pour des centrales électriques à combustibles fossiles à taux d'émission zéro
▪ plate-forme technologique sur le stockage géologique des déchets nucléaires
▪ plateforme visant à rassembler des innovateurs des secteurs de l’énergie et du numérique de l’ensemble de l’UE
▪ pluralisme des médias
▪ pneumopathie des ensileurs
▪ poids unitaire [volumique] des copeaux
▪ poignée de commande des vitesses
▪ Point d'accès des autorités
▪ point de calcul pour la valorisation des matières
▪ point de contact national pour l'utilisation secondaire des données de santé électroniques
▪ point de contact pour la protection des infrastructures critiques
▪ point de contact pour les questions d'égalité des sexes
▪ point de passage frontalier via des voies réservées
▪ point de publication des messages d'assistance vocale
▪ point de ramassage des ordures
▪ point de référence national pour le suivi des diplômés
▪ point de rendez-vous des forces - rendez-vous des forces
▪ point de saturation des fibres
▪ pointe des fesses
▪ point-frontière de destination des produits
▪ point moyen des impacts
▪ point moyen des impacts - point d'éclatement moyen - point moyen d'éclatement
▪ pois des jardins
▪ poison des coquillages paralysant
▪ poisson des glaces
▪ poisson des glaces à long nez
▪ poisson des glaces à nageoires noires
▪ poisson des glaces antarctique
▪ Poissons (à l'exception des salmonidés)
▪ polarisation des emplois
▪ Pôle Coordination et apprentissage des processus
▪ pôle de coordination des crises
▪ pôle de coordination des crises au niveau de l'UE
▪ police civile des Nations unies
▪ police des caractères
▪ police des chemins de fer
▪ police des frontières
▪ polissage des lame de scie
▪ polissage des profils
▪ politique communautaire des télécommunications
▪ politique commune des prix
▪ politique commune des transports
▪ politique commune des visas
▪ politique commune en matière d'asile, d'immigration et de contrôle des frontières extérieures
▪ politique de développement de la structure des secteurs et des régions de l’économie nationale
▪ politique de développement des communication
▪ Politique de distribution des dividendes
▪ politique de fixation des prix des produits pharmaceutiques
▪ politique de fixation des prix et de remboursement des médicaments
▪ politique d'égalité des chances
▪ politique de l'UE en matière de protection des consommateurs
▪ politique de protection des consommateurs
▪ politique des blocs
▪ politique des changes
▪ politique des consommateurs
▪ politique des effectifs
▪ politique des étrangers
▪ politique des exportations
▪ politique des frontières
▪ politique des importations
▪ politique des licences
▪ politique des loisirs
▪ politique des monts-de-piété
▪ politique de sortie des investissements
▪ politique des prix
▪ politique des régions
▪ politique des revenus
▪ politique des salaires
▪ politique des structures agricoles
▪ politique des transports
▪ politique des transports de l'UE
▪ politique des transports de l'Union européenne
▪ politique des visas
▪ politique d'ouverture des données
▪ politique européenne des capacités et de l'armement
▪ politique européenne des transports
▪ politique intégrée des produits
▪ politiques des télécommunications et de normalisation
▪ politiques en matière d’égalité des sexes
▪ polymorphisme de taille des fragments de restriction
▪ polluant des eaux
▪ polluant des sols
▪ pollution atmosphérique provenant des installations industrielles
▪ pollution des aliments
▪ pollution des côtes
▪ pollution des cours d’eau
▪ pollution des cours d'eau
▪ pollution des denrées alimentaires
▪ pollution des données
▪ pollution des eaux
▪ pollution des eaux d'origine terrestre
▪ pollution des mers
▪ pollution des sols
▪ pollution des terres
▪ pondération des critères d'attribution
▪ pondération des risques
▪ pondération des suffrages
▪ pondération des voix
▪ pondération des voix au Conseil
▪ pool génétique des obtenteurs
▪ population dépendante des forêts
▪ population des unités
▪ pornographie mettant en scène des enfants
▪ portabilité des certifications acquises
▪ portabilité des données
▪ portage des données
▪ Portail de gestion des services Microsoft Live@edu
▪ portail des bonnes pratiques
▪ portail des déclarations de détachement dans le domaine du transport par route
▪ Portail des délégués
▪ portail des développeurs
▪ portail des données ouvertes
▪ portail des données ouvertes de l'Union européenne
▪ portail des membres
▪ portail des pétitions
▪ portail des transporteurs
▪ portail européen des intermédiaires financiers certifiés
▪ portail officiel des données européennes
▪ portefeuille des commandes
▪ portefeuille des prêts
▪ Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/ du visage.
▪ Porter des gants isolants contre le froid/un équipement de protection du visage/ des yeux.
▪ Porter des vêtements résistant au feu/aux flammes/ignifuges.
▪ porteur des actions
▪ porteur des données
▪ Portfolio européen des langues
▪ portique de détection des masses métalliques
▪ poser des filets
▪ positionnement du cadre des certifications*
▪ position par défaut des données
▪ possibilité de refuge à l'intérieur des frontières
▪ possibilité qu’un danger ergonomique entraîne des dommages
▪ poste au tableau des effectifs
▪ poste de contrôle des mouvements
▪ Poste de gestion des courants de trafic
▪ poste de marche arrière des tôles
▪ Poste d'entrée des plans de vol
▪ poste des dépenses extraordinaires
▪ poste de sépartition des tôles
▪ poste des placements
▪ poste des recettes extraordinaires
▪ poste du tableau des effectifs
▪ poumon des travailleurs du pop-corn
▪ pourcentage de la prime d'encouragement en fonction des objectifs
▪ pourcentage de poids des freins
▪ pourcentage des pertes
▪ pourcentage des voix
▪ pour des motifs de confidentialité
▪ pour des motifs d'équité
▪ pour des raisons d'équité
▪ pourparlers sur la limitation des armes stratégiques
▪ pourparlers sur la réduction des armements stratégiques
▪ pourparlers sur la réduction des armes stratégiques
▪ pourriture bleue des grumes
▪ pourriture des branches
▪ pourriture des racines
▪ poursuite des infractions à la loi pénale
▪ poussières des fours à ciment
▪ poussières des fours à précalcination
▪ pouvoir d'agir des enfants et des jeunes
▪ pouvoir de lever des recettes
▪ pouvoir qu'il rende des compte
▪ praticien dans le domaine des restructurations
▪ pratique commerciale des entreprises vis-à-vis des consommateurs
▪ pratique fondée sur des données probantes
▪ pratique fondée sur des preuves
▪ pratique normale des affaires
▪ pratique normale des pouvoirs
▪ pratiquer des éliminations
▪ pré-acceptation des déchets
▪ préciser la portée des conclusions ainsi que des moyens et arguments des parties
▪ Précision des statistiques
▪ prédiction des comportements
▪ préférence en faveur des déposants à niveau unique
▪ préférence générale en faveur des déposants
▪ prélèvement des filets de poisson
▪ prélèvement des gaz d'échappement
▪ prélèvements sur les revenus des quasi-sociétés
▪ Première adoption des normes internationales d’information financière
▪ première directive "droit des sociétés"
▪ première directive du Conseil rapprochant les législations des Etats membres sur les marques
▪ première directive sur le droit des sociétés
▪ première génération des droits de l'homme
▪ premier vice-président chargé de l'amélioration de la réglementation, des relations interinstitutionnelles, de l'état de droit et de la Charte des droits fondamentaux
▪ premier vice-président du Comité des régions
▪ Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
▪ prendre des positions
▪ Prendre d'urgence des mesures pour lutter contre les changements climatiques et leurs répercussions
▪ prendre ses désirs pour des réalités
▪ Prendre toutes précautions pour éviter de mélanger avec des matières combustibles...
▪ preneurs d'assurance ou des «fiduciants»
▪ préparation des données
▪ préparation des échantillons de poissons
▪ préparation et assemblage des éléments de charpente
▪ preparations enzymatiques pour le desencollage des textiles
▪ préparations pour l'alimentation des enfants
▪ prescriptions applicables au traitement des acheminements particuliers
▪ prescriptions sur le stockage des liquides combustibles
▪ présence des élèves
▪ présence des futurs époux
▪ présentation des adresses
▪ Présentation des images
▪ présentation des informations
▪ présentation des mémoires
▪ présentation des programmes
▪ présenter des objections
▪ présenter des observations
▪ présenter un potentiel de rentabilité à la hauteur des risques encourus
▪ préservation des mers et des océans
▪ préservation des ressources marines
▪ préservation des végétaux
▪ présidence du Conseil des Communautés européennes
▪ président de la Cour des comptes
▪ président de la Cour des comptes européenne
▪ président du Comité des régions
▪ pressage des boues
▪ presse respiratoire pour le séchage des placages
▪ pression dans la fabrication des panneaux de particules
▪ pression des gaz vers l'arrière
▪ pression pneumatique des rouleaux
▪ prestataires de services d’exécution des commandes
▪ prestataires des services
▪ prestations à titre onéreux à des tiers
▪ prestations sur la base des assurances sociales
▪ prêt des pouvoirs publics
▪ prêt non détenu à des fins de négociation
▪ prêts à des taux d'intérêt préférentiels
▪ prêts à l'Ukraine dans le cadre de l'accélération de l'utilisation des recettes extraordinaires
▪ prêts à l'Ukraine par l'accélération de l'utilisation des recettes extraordinaires
▪ prêts par une accélération de l'utilisation des recettes extraordinaires au profit de l'Ukraine
▪ prévalence au cours des trente derniers jours
▪ Prévention de l'exécution des données
▪ prévention des accidents
▪ prévention des accidents domestiques
▪ prévention des catastrophes
▪ prévention des cyberincidents
▪ prévention des collisions
▪ prévention des collisions aux intersections
▪ prévention des conflits
▪ prévention des conflits de compétence
▪ prévention des conflits violents
▪ prévention des dangers NBC
▪ prévention des déchets
▪ prévention des déchets d'emballage
▪ prévention des déchets d'emballages
▪ prévention des flux d'immigration illégale
▪ prévention des fraudes
▪ prévention des inondations
▪ prévention des maladies
▪ prévention des rechutes
▪ prévention des risques chimiques
▪ prevention des risques d'incendie
▪ prévention des risques environnementaux
▪ prévention des risques pour l'environnement
▪ prévention des situations d'urgence
▪ prévention et contrôle des maladies transmissibles
▪ prévision des besoins en compétences
▪ prévision des modèles
▪ prévision des recettes et des dépenses
▪ prévisions des ventes
▪ prévoyance professionnels ou interprofessionnels existant en dehors des régimes légaux nationaux de sécurité sociale
▪ primauté dans le domaine des technologies génériques et industrielles
▪ prime à l’installation des jeunes agriculteurs
▪ principales caractéristiques sociales, économiques et familiales des individus
▪ Principauté des Asturies
▪ principaux agrégats des administrations publiques
▪ principe constitutionnel de la «sélection des meilleurs»
▪ principe d'attribution des compétences
▪ principe de finalité des données à caractère personnel
▪ principe de la disponibilité des informations
▪ principe de la division des pouvoirs
▪ principe de la hiérarchie des normes
▪ principe de la légalité des délits et des peines
▪ principe de la liberté des mers
▪ principe de la liberté de transit des marchandises
▪ principe de la libre circulation des personnes, des services, des capitaux
▪ principe de la libre circulation des travailleurs
▪ principe de la limitation des finalités
▪ principe de la séparation des fonctions
▪ principe de l'autonomie des parties
▪ principe de l'égalité des armes
▪ principe de l'égalité des chances et de l'égalité de traitement entre les hommes et les femmes en matière d'emploi et de travail
▪ principe de l'égalité des citoyens
▪ principe de l'égalité des rémunérations entre les travailleurs masculins et les travailleurs féminins
▪ principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail
▪ principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail ou un travail de même valeur
▪ principe de l'égalité des sexes
▪ principe de l'exportabilité des prestations
▪ principe de l'exportabilité des prestations de sécurité sociale
▪ principe de l'interdiction des doubles poursuites
▪ principe de l'unité des négociations
▪ principe de personnalisation des peines
▪ principe de reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires et extrajudiciaires
▪ principe des avantages comparés
▪ principe des barrières multiples
▪ principe de spécialisation des exercices
▪ principe des responsabilités communes mais différenciées
▪ principe d'imputation des dépenses à leur auteur
▪ principe d'individualisation des sanctions
▪ principe d'individualité des peines
▪ principe d'individualité des peines et des sanctions
▪ principe du caractère adéquat des données
▪ principe du non-cumul des subventions
▪ principe du traitement confidentiel des renseignements relatifs
▪ Principes concernant le statut des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ principes de légalité et de proportionnalité des délits et des peines
▪ Principes de Maastricht relatifs aux obligations extraterritoriales des États dans le domaine des droits économiques, sociaux et culturels
▪ principes de Santa Clara relatifs à la transparence et à la responsabilité en matière de modération des contenus
▪ principes des Nations unies pour les personnes âgées
▪ Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales
▪ principes directeurs en matière de transparence dans le cadre des négociations au titre de l'article 50 du TUE
▪ principes directeurs en matière de transparence dans le cadre des négociations sur les relations futures avec le Royaume-Uni
▪ principes d'Istanbul sur l'efficacité du développement des OSC
▪ principes pour l'efficacité de la contribution des OSC au développement
▪ Principes régissant les entreprises dans le domaine des droits de l'enfant
▪ Principes relatifs à la prévention efficace des exécutions extrajudiciaires, arbitraires et sommaires et aux moyens d'enquêter efficacement sur ces exécutions
▪ principes relatifs aux moyens d’enquêter efficacement sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants pour établir la réalité des faits
▪ priorité des décisions
▪ priorités de l'UE en matière de développement des capacités
▪ prise de décision fondée sur des algorithmes
▪ prise en charge des dépens
▪ prise en charge des droits
▪ prise en charge des retours
▪ prise en charge manuelle des communications
▪ prise en compte des dépenses
▪ prise en compte des diverses parties prenantes
▪ prise en compte des enjeux climatiques
▪ privation des droits parentaux
▪ privatisation des bénéfices
▪ privatisation des gains
▪ privatisation des profits
▪ privatisation du secteur des transports
▪ prix des appels téléphoniques
▪ prix des carburants
▪ prix des communications
▪ prix des facteurs
▪ prix des intrants
▪ prix des matières premières
▪ prix des options
▪ prix des produits agricoles
▪ prix des produits de base
▪ prix des quotas
▪ prix des valeurs
▪ Prix des villes de l'UE pour le commerce équitable et éthique
▪ Prix Horizon relatif à la mise en conformité des moteurs en faveur d'un air pur
▪ prix inégaux à des prestations équivalentes
▪ prix moyen des importations
▪ prix moyen des importations faisant l'objet d'un dumping
▪ prix réels des logements
▪ procédé d’encollage des copeaux
▪ procédé de préparation des tissus et cellules
▪ procédé de préservation du bois par des moyens physiques
▪ procédé de pressage des panneaux de copeaux
▪ procédé par explosion à vapeur à concasser des fibres
▪ procéder à des interceptions légales
▪ procédés d'insolubilisation des métaux
▪ procédure à la frontière pour l'exécution des retours
▪ procédure communautaire pour l'autorisation et la surveillance des médicaments à usage humain et à usage vétérinaire
▪ procédure d'apurement des comptes
▪ procédure d'attribution des marchés
▪ procédure de conservation des données
▪ procédure de contrôle des changements
▪ procédure de formation des salaires
▪ procédure de gestion communautaire des contingents quantitatifs
▪ procédure de gestion des risques de sécurité
▪ procédure de passation des marchés
▪ procédure de règlement des petits litiges
▪ procédure de règlement uniforme des litiges
▪ procédure de sélection des entités exécutant le budget
▪ procédure de sélection des experts
▪ procédure de sélection des personnes exécutant le budget
▪ procédure d'évaluation des risques
▪ procédure en chambre du conseil hors la présence des parties
▪ Procédure européenne de règlement des petits litiges
▪ procédure normalisée de contrôle des pulvérisateurs en Europe
▪ procédure rapide de résolution des litiges
▪ procédures d'amendement des spécifications
▪ procédures de manipulation des substances
▪ procédures de recherche des virus
▪ procédures de traitement et d'ordonnancement des demandes de paiement
▪ procédures spéciales du Conseil des droits de l'homme
▪ procedure uniforme de classification des déchets
▪ processus de reconnaissance et d’orientation des victimes de torture dans les pays européens afin de faciliter l’accompagnement et l’accès aux soins
▪ processus des Spitzenkandidaten
▪ processus des têtes de liste
▪ processus d'établissement des plans de défense de l'OTAN
▪ processus d'évaluation des risques suivi par l'entité
▪ procès-verbal reproduisant la déposition des témoins
▪ proclamation interinstitutionnelle sur le socle européen des droits sociaux
▪ proclamation solennelle de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ procureurs de liaison des États tiers détachés auprès d’Eurojust
▪ production des engrais
▪ production des idées
▪ production des pistes
▪ productivité des équipements
▪ productivité des exploitations
▪ productivité des ressources
▪ productivité des terres
▪ productivité totale des facteurs
▪ produire des données pour un bon rapport coût-efficacité
▪ produit alimentaire utilisé à des fins médicales spécifiques
▪ produit assujetti à des restrictions
▪ produit basé sur la capture des connaissances
▪ produit brut des jeux
▪ produit comportant des éléments numériques
▪ produit d'écrêtement des pointes
▪ produit d'écrêtement des pointes de consommation
▪ produit des coupes
▪ produit des découvertes archéologiques
▪ produit des fouilles archéologiques
▪ produit des ventes
▪ produit du secteur des céréales
▪ produit pour le défrisage des cheveux
▪ produits des bois
▪ produits des opérations précédentes
▪ Produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et galvanoplastie
▪ produits du secteur des viandes ovine et caprine
▪ profession des assurances
▪ professionnalisation des forces armées
▪ professionnalisation des marchés publics
▪ professionnel appelé à manipuler des espèces
▪ professionnel de la santé des animaux aquatiques
▪ professionnel des animaux
▪ professionnel des langues et de l'interculturalité
▪ professionnel des médias
▪ professionnel des soins de santé
▪ professionnels appelés à manipuler des espèces
▪ profilage des drogues
▪ profil des membres du personnel
▪ profondeur des dessins de la bande de roulement
▪ profondeur des sculptures
▪ programmation des dépenses communautaires
▪ programme à destination des écoles
▪ programme ASEAN-UE dans le domaine des droits de l'homme
▪ programme-cadre pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration
▪ programme canadien de certification des produits de bois traités à la chaleur
▪ Programme centraméricain pour le contrôle des armes légères et de petit calibre
▪ programme communautaire pluriannuel visant à promouvoir une utilisation plus sûre de l'internet et des nouvelles technologies en ligne
▪ programme communautaire pour améliorer le fonctionnement des systèmes fiscaux sur le marché intérieur
▪ Programme commun coparrainé des Nations unies sur le VIH/SIDA
▪ Programme commun des Nations unies sur le VIH/SIDA
▪ programme concerté de surveillance continue et d'évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe
▪ programme coopératif européen pour les réseaux sur les ressources génétiques des cultures
▪ Programme d’assurance de sécurité et de confidentialité des fournisseurs Microsoft
▪ programme d'achat de titres du secteur des entreprises
▪ Programme d'action communautaire en matière de formation professionnelle des fonctionnaires des douanes
▪ Programme d'action communautaire en matière de mobilité des étudiants
▪ programme d'action communautaire pour la promotion d'actions dans le domaine de la protection des intérêts financiers de la Communauté
▪ programme d'action communautaire (programme Daphné) (2000-2003) relatif à des mesures préventives pour lutter contre la violence envers les enfants, les adolescents et les femmes
▪ Programme d'action de Nairobi pour la mise en valeur et l'utilisation des sources d'énergie nouvelles et renouvelables
▪ programme d'action de Vienne en faveur des pays en développement sans littoral
▪ programme d'action de Vienne en faveur des pays en développement sans littoral pour la décennie 2014-2024
▪ programme d'action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects
▪ programme d'action pour améliorer le fonctionnement des systèmes fiscaux dans l'Union européenne pour la période 2014-2020
▪ Programme d'action pour la réduction des charges administratives dans l'Union européenne
▪ programme d'action relatif à l'égalité des chances pour les femmes
▪ programme d'échange et de perfectionnement des instructeurs
▪ Programme de collaboration des Nations Unies sur la réduction des émissions liées à la déforestation et à la dégradation des forêts dans les pays en développement
▪ programme de compensation des émissions de carbone
▪ Programme de conformité des services financiers de Microsoft Cloud
▪ programme de connectivité des six pays des Balkans occidentaux
▪ Programme de contrôle des exportations EU P2P
▪ Programme de coopération pour la surveillance continue et l'évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe
▪ programme de définition des cibles de NDT
▪ programme de définition des cibles de neutralité en matière de dégradation des terres
▪ programme de détection et de réparation des fuites
▪ programme de détection et réparation des fuites
▪ programme de développement des infrastructures en Afrique
▪ programme de fidélisation des clients
▪ programme de financement spécifique pour le déclassement d’installations nucléaires et la gestion des déchets radioactifs
▪ programme de formation professionnelle des apprentis et des maîtres*
▪ Programme de gestion des situations d'urgence sanitaire de l'OMS
▪ Programme de l'Union européenne pour la prévention des conflits violents
▪ programme de modernisation du contrôle des aides d’État
▪ programme d'enregistrement des voyageurs
▪ programme de papier commercial adossé à des actifs
▪ programme de promotion du bon usage des antimicrobiens
▪ programme de protection des témoins
▪ programme de réduction des rejets en mer
▪ programme de renforcement des capacités de réaction
▪ programme de résolution des procédures stockées
▪ programme des dirigeants
▪ programme des études
▪ programme des jeunes dirigeants politiques
▪ programme des jeunes dirigeants politiques du Parlement européen
▪ programme des jeunes mandataires politiques
▪ programme des Nations unies
▪ Programme des Nations unies pour le controle international des drogues
▪ Programme des Nations unies pour le développement
▪ Programme des Nations unies pour l'environnement
▪ Programme des Nations unies pour les établissements humains
▪ programme des observateurs scientifiques
▪ Programme des produits therapeutiques, Sante Canada, Ottawa
▪ programme des supports
▪ Programme des visiteurs de l'Union européenne
▪ programme des Volontaires des Nations Unies
▪ programme de travail des collèges
▪ programme d'examen des substances actives biocides existantes
▪ Programme d'options spécifiquement adaptées à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer
▪ Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité de Madère et des Açores
▪ Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer
▪ Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des îles Canaries
▪ programme 'Energy Star' des États-Unis
▪ programme en faveur des médicaments prioritaires
▪ programme en faveur des organisations de la société civile et des autorités locales
▪ programme européen de formation des services répressifs
▪ programme européen de protection des infrastructures critiques
▪ programme européen des ressources génétiques des forêts
▪ programme européen pour les émissions, les carburants et les technologies des moteurs
▪ programme exécuté avec des privilèges élevés
▪ programme général "Sécurité et protection des libertés"
▪ programme Hercule III pour la promotion d'actions dans le domaine de la protection des intérêts financiers de l'Union européenne
▪ Programme humanitaire interorganisations des Nations unies
▪ programme indicatif relatif à des mesures d'accompagnement financières et techniques de la réforme des structures économiques et sociales dans le cadre du partenariat euro-méditerranéen
▪ Programme intégré des retours
▪ programme international concerté sur l'évaluation et la surveillance des effets de la pollution atmosphérique sur les forêts
▪ programme international pour la conservation des dauphins
▪ Programme international pour le suivi des acquis des élèves
▪ programme national d'allègement des formalités
▪ Programme OMS de gestion des situations d'urgence sanitaire
▪ programme pour des transports sûrs et durables
▪ Programme pour la biodiversité et la gestion des aires protégées
▪ programme pour la compétitivité des entreprises et des petites et moyennes entreprises
▪ programme pour la compétitivité des entreprises et pour les petites et moyennes entreprises
▪ Programme pour l'évaluation internationale des compétences des adultes
▪ programmes d'action des Communautés européennes en matière d'environnement
▪ programmes de la réduction des surfaces emblavées
▪ programmes et fonds des Nations unies
▪ programme spécifique "Prévention, préparation et gestion des conséquences en matière de terrorisme et autres risques liés à la sécurité"
▪ programme stratégique pour les applications utilisant des rayonnements ionisants à des fins médicales
▪ programme thématique consacré au rôle des acteurs non étatiques et des autorités locales
▪ programme thématique dans le domaine des migrations et de l'asile
▪ programme thématique de coopération avec les pays tiers dans le domaine des migrations et de l'asile
▪ programme thématique en faveur des droits de l’homme et de la démocratie
▪ programme thématique pour l'environnement et la gestion durable des ressources naturelles, dont l'énergie
▪ programme "Une meilleure formation pour des denrées alimentaires plus sûres"
▪ progrès dans la mise en oeuvre des opérations
▪ progression des salaires réels
▪ progressivité des droits
▪ progressivité des droits de douane
▪ progrès technique en matière d’épargne des capitaux
▪ projections des émissions
▪ Projet canadien sur la technologie des combustibles thermonucléaires
▪ projet de communication de l'Union européenne relatif au Traité sur le commerce des armes
▪ projet de communication sur le traité sur le commerce des armes
▪ projet de convention de la troisième conférence des Nations unies sur le droit de la mer
▪ projet de financement des ECE
▪ prolifération des armes
▪ prolifération des armes de destruction massive
▪ prolifération des armes nucléaires
▪ prolongation des délais
▪ prolongation des études
▪ promotion de l'égalité des chances pour les femmes
▪ promotion des clients
▪ promotion des échanges
▪ promotion des exportations
▪ promotion des investissements
▪ promotion des produits agricoles
▪ promotion des ventes
▪ promotion du bon usage des antimicrobiens
▪ promouvoir la reconversion et la mise à niveau des compétences
▪ propagation des essences forestières
▪ propagation des modifications
▪ propagation des ondes sonores
▪ propagation des plantes
▪ proportion des classes d´âge
▪ proposition de plan d'attribution des codes d'interrogateur
▪ propriété de fixation des radicaux
▪ propriété des biens
▪ propriété des connaissances
▪ propriété des données
▪ propriétés limitées des postes de charge
▪ prorogations des mesures tarifaires
▪ prospection des ressources
▪ prospective des besoins en compétences
▪ prostitution des enfants
▪ prostitution des mineurs
▪ protecteur contre les decharges electrostatiques (DES)
▪ protecteurs de surtension des déclencheurs de gicleurs d'incendie
▪ protection anticorrosion des chambres de séchage
▪ protection automatique des trains
▪ protection biologique des cultures
▪ protection communautaire des obtentions végétales
▪ protection de la confidentialité des données
▪ protection de la dignité des femmes et des hommes au travail
▪ protection de la grossesse et de la maternité des femmes qui sont travailleurs indépendants
▪ protection des adultes vulnérables
▪ protection des animaux
▪ protection des animaux au moment de leur abattage ou de leur mise à mort
▪ Protection des animaux pendant le transport
▪ protection des associés
▪ protection des bâtiments contre l’incendie
▪ protection des berges
▪ protection des civils
▪ protection des civils en période de conflit armé
▪ protection des collaborateurs de justice
▪ protection des communications
▪ protection des consommateurs
▪ protection des consommateurs de produits financiers
▪ protection des dépôts
▪ protection des dessins ou modèles
▪ protection des données
▪ protection des données à caractère personnel
▪ Protection des données d'entreprise
▪ protection des données dès la conception
▪ protection des données dès la conception et par défaut
▪ protection des données dès la conception et protection des données par défaut
▪ protection des données en matière de sécurité sociale
▪ protection des données par défaut
▪ protection des droits
▪ protection des droits acquis
▪ protection des droits de consommateur
▪ protection des droits de l'homme
▪ protection des droits des consommateurs
▪ protection des droits des minorités
▪ protection des droits fondamentaux
▪ protection des eaux
▪ protection des écosystèmes
▪ protection des enfants
▪ protection des extrémités des planches
▪ Protection des fichiers Windows
▪ protection des forces
▪ protection des forêts
▪ protection des forêts contre feu
▪ protection des forêts contre les incendies
▪ Protection des informations Windows
▪ protection des infrastructures critiques
▪ protection des infrastructures d'information critiques
▪ protection des intérêts des victimes
▪ protection des intérêts économiques
▪ protection des intérêts financiers de l'UE
▪ protection des intérêts financiers de l'Union européenne
▪ protection des investissements
▪ protection des investisseurs
▪ protection des yeux
▪ protection des jeunes au travail
▪ protection des juvéniles d'organismes marins
▪ protection des libertés
▪ protection des mains
▪ protection des majeurs vulnérables
▪ protection des minorités
▪ protection des obtentions végétales
▪ protection des oiseaux
▪ protection des passagers
▪ protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données
▪ protection des personnes physiques
▪ protection des pieds des poteaux en bois
▪ protection des plantes
▪ protection des ressources
▪ Protection des ressources Windows
▪ protection des témoins
▪ protection des travailleurs
▪ protection des travailleurs salariés
▪ Protection des utilisateurs
▪ protection des végétaux
▪ protection évolutive des points de terminaison
▪ protection intégrée des cultures
▪ protection juridique des dessins ou modèles
▪ protection juridique des programmes d'ordinateur
▪ protection latérale des véhicules à moteur
▪ protection offerte par des salaires minimaux
▪ protection sociale des étrangers
▪ protégé par des droits
▪ protéger contre les effets des changements climatiques
▪ Protocole additionnel à l'Accord européen relatif à l'échange des réactifs pour la détermination des groupes sanguins
▪ Protocole additionnel à l'Accord européen sur la transmission des demandes d'assistance judiciaire
▪ Protocole additionnel à l'Accord européen sur l'échange de réactifs pour la détermination des groupes tissulaires
▪ Protocole additionnel à l'Accord intérimaire européen concernant la sécurité sociale à l'exclusion des régimes relatifs à la vieillesse, à l'invalidité et aux survivants
▪ Protocole additionnel à la Charte européenne de l'autonomie locale sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales
▪ Protocole additionnel à la Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales
▪ Protocole additionnel à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole additionnel à la Convention européenne relative à l'équivalence des diplômes donnant accès aux établissements universitaires
▪ Protocole additionnel à la Convention européenne sur la protection des animaux en transport international
▪ Protocole additionnel à la Convention européenne sur l'immunité des États
▪ Protocole additionnel à la Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités
▪ Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine relatif aux tests génétiques à des fins médicales
▪ Protocole additionnel à la Convention sur le transfèrement des personnes condamnées
▪ Protocole additionnel au Protocole à l'Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision
▪ Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949, relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux (Protocole I)
▪ Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés non internationaux (Protocole II)
▪ protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation au protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques
▪ Protocole à l'accord européen sur l'évaluation de la conformité et l'acceptation des produits industriels
▪ Protocole à la Convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozone, relatif au contrôle des chlorofluorocarbones
▪ Protocole à la Convention européenne relative à la protection du patrimoine audiovisuel, sur la protection des productions télévisuelles
▪ Protocole à la Convention européenne sur les fonctions consulaires relatif à la protection des réfugiés
▪ protocole à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
▪ Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre
▪ Protocole à la Convention sur les opérations financières des "initiés"
▪ Protocole à l'Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision
▪ Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée
▪ Protocole d'adhésion du Gouvernement du Royaume de Suède à l'Accord relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes signé à Schengen le 14 juin 1985
▪ Protocole d'amendement à la Convention européenne sur la protection des animaux dans les élevages
▪ Protocole d'amendement à la Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques
▪ Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique
▪ protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la convention sur la diversité biologique
▪ Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
▪ protocole de Luxembourg portant sur les questions spécifiques au matériel roulant ferroviaire à la convention relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles
▪ Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
▪ Protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation à la Convention sur la diversité biologique
▪ Protocole de Nagoya sur l'accès et le partage des avantages
▪ Protocole de Nairobi pour la prévention, le contrôle et la réduction des armes légères et de petit calibre dans la Région des Grands Lacs et la Corne de l'Afrique
▪ protocole d'entente de Paris sur le contrôle des navires par l'État du port
▪ protocole de réaction d'urgence des services répressifs de l'UE
▪ protocole de réaction d'urgence des services répressifs de l'UE pour les cyberattaques transfrontières majeures
▪ Protocole des gaz à effet de serre
▪ Protocole des GES
▪ Protocole des Nations unies sur les armes à feu
▪ Protocole de Torremolinos de 1993 relatif à la convention internationale de Torremolinos de 1977 sur la sécurité des navires de pêche
▪ Protocole d'Helsinki sur la réduction des émissions de SO2
▪ protocole d'Oslo de 1994 relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre
▪ protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
▪ Protocole européen de traitement des déchets de construction et de démolition
▪ Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
▪ Protocole facultatif à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes
▪ Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées
▪ Protocole "gestion intégrée des zones côtières"
▪ Protocole n° 13 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, relatif à l'abolition de la peine de mort en toutes circonstances
▪ Protocole n° 14bis à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole n° 3 à la Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales relatif aux Groupements eurorégionaux de coopération (GEC)
▪ Protocole nº 10 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 11 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, portant restructuration du mécanisme de contrôle établi par la Convention
▪ Protocole nº 12 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 14 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, amendant le système de contrôle de la Convention
▪ Protocole nº 1 à la Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
▪ Protocole nº 2 à la Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales relatif à la coopération interterritoriale
▪ Protocole nº 2 à la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des libertés fondamentales, attribuant à la Cour européenne des droits de l'homme la compétence de donner des avis consultatifs
▪ Protocole nº 2 à la Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
▪ Protocole nº 3 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, modifiant les articles 29, 30 et 34 de la Convention
▪ Protocole nº 5 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, modifiant les articles 22 et 40 de la Convention
▪ Protocole nº 5 sur le transit des personnes par voie terrestre entre la région de Kaliningrad et les autres parties de la Fédération de Russie
▪ Protocole nº 6 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, concernant l'abolition de la peine de mort
▪ Protocole nº 7 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 8 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 9 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole portant création d'une Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ Protocole portant modification à la Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités
▪ Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
▪ Protocole pour la répression d'actes illicites contre la sécurité des plates-formes fixes situées sur le plateau continental
▪ Protocole relatif à la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples portant création d'une Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ Protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières (GIZC) de la Méditerranée
▪ Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques
▪ Protocole relatif à l'article 6, paragraphe 2, du traité sur l'Union européenne sur l'adhésion de l'Union à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales
▪ protocole relatif au statut des réfugiés
▪ Protocole relatif aux marchandises originaires et en provenance de certains pays et bénéficiant d'un régime particulier à l'importation dans un des États membres
▪ Protocole sur la fixation des sièges des institutions et de certains organes, organismes et services de l'Union européenne
▪ Protocole sur la fixation des sièges des institutions et de certains organismes et services des Communautés européennes ainsi que d'Europol
▪ Protocole sur l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la Pologne et au Royaume-Uni
▪ Protocole sur l'application des principes de subsidiarité et de proportionnalité
▪ Protocole sur la protection et le bien-être des animaux
▪ protocole sur la protection et le bien-être des animaux adopté à Amsterdam
▪ Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux
▪ Protocole sur le droit d'asile pour les ressortissants des États membres de l'Union européenne
▪ Protocole sur le rôle des parlements nationaux dans l'Union européenne
▪ Protocole sur les privilèges et immunités des Communautés européennes
▪ Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants
▪ Protocole sur les relations extérieures des États membres en ce qui concerne le franchissement des frontières extérieures
▪ protocole sur le statut de la Cour de justice des Communautés européennes
▪ Protocole sur les tests génétiques à des fins médicales
▪ Protocole sur l'exercice des compétences partagées
▪ Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des armes incendiaires
▪ Protocole sur l'intervention en haute mer en cas de pollution par des substances autres que les hydrocarbures
▪ provenance des graines
▪ provisionnement des participations aux bénéfices
▪ provisionnement des retraites
▪ provision pour dépréciation des comptes de tiers
▪ provision pour dépréciation des créances
▪ Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.
▪ Provoque des lésions oculaires graves.
▪ Provoque une sévère irritation des yeux.
▪ psychologie du travail et des organisations
▪ PTOM des Pays-Bas
▪ publication des activités scientifiques
▪ publication des bans
▪ publication des comptes
▪ publication évaluée par des pairs
▪ publicité des comptes
▪ publicité des débats
▪ Publicité des délibérations du Conseil
▪ publicité des prix
▪ publicité des tarifs
▪ publicité des tarifs de transport
▪ publicité des travaux
▪ puceron des rameaux du sapin
▪ puffin des Baléares
▪ puissance des moteurs
▪ Pulvérisation dans des installations industrielles
▪ purification électrique des gaz
▪ qualité, sécurité d'emploi et efficacité des médicaments
▪ qualité des actifs
▪ qualité des dépenses
▪ qualité des dépenses publiques
▪ qualité des données
▪ qualité des emplois
▪ qualité des services
▪ qualité des soudures
▪ quantité nette des marchandises
▪ quartier des condamnés à mort
▪ quartier général des opérations
▪ quatrième directive sur la lutte contre le blanchiment des capitaux
▪ Quatrième programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration
▪ questionnaire d’évaluation des besoins
▪ Questions et réponses sur les demandes préalables à l’enregistrement et l'identification des substances
▪ Quinzaine des réalisateurs
▪ qui tient compte de la spécificité des sexes
▪ qui tient compte des questions d'égalité des sexes
▪ quitus des comptes
▪ R & D concernant des services généraux des administrations publiques
▪ rabais des clients
▪ rachat d'entreprise par des cadres extérieurs
▪ rachat d'entreprise par des investisseurs institutionnels
▪ rachat des certificats MACF
▪ radiation de la liste des étudiants inscrits à l’université
▪ radiographie des sinus de la face
▪ rayon de courbe du tracé en plan des voies
▪ rayon de roulement des pneus
▪ râle des genêts
▪ Râle des prés
▪ ramassage des branches
▪ rancissement des matières grasses
▪ rappel des données
▪ rapport annuel sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne
▪ rapport d’analyse des risques
▪ rapport de dépendance économique des personnes âgées
▪ rapport de l'étude de référence relative à l'intégration de la question des droits de l'homme et de l'égalité des sexes dans la PSDC
▪ rapport des administrateurs
▪ rapport des autorités compétentes
▪ rapport des captures
▪ rapport des cinq présidents
▪ rapport des dimensions
▪ rapport des durées inspiratoires et expiratoires
▪ rapport des exceptions
▪ rapport des récupérations de l'administrateur
▪ rapport des tâches
▪ Rapport de suggestions des meilleurs résultats
▪ rapport du groupe d'étude sur les opérations de paix des Nations unies
▪ Rapport d'utilisation des meilleurs résultats
▪ rapport et réduction des libéralités
▪ rapporteur spécial des Nations unies
▪ rapporteur spécial des Nations unies sur le droit de réunion pacifique et la liberté d’association
▪ Rapporteur spécial sur la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition
▪ Rapporteur spécial sur la promotion et la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste
▪ rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
▪ Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme au Bélarus
▪ rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones
▪ rapporteur spécial sur les effets négatifs des mesures coercitives unilatérales sur l'exercice des droits de l'homme
▪ rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées
▪ rapport relatif à des activités suspectes
▪ rapports des ressources
▪ Rapport stratégique concernant la stratégie renouvelée de Lisbonne pour la croissance et l’emploi : lancement du nouveau cycle (2008-2010) Garder la cadence des réformes
▪ rapport stratégique sur le respect des règles du marché unique
▪ rapport sur l’adéquation des retraites
▪ rapport sur la protection des intérêts financiers de l'Union européenne
▪ rapport sur l'écart entre les besoins et les perspectives en matière de réduction des émissions
▪ rapport sur l'état d'avancement des travaux
▪ rapport sur l'état des travaux
▪ rapport sur l'impact des avis
▪ rapport unique sur l'avancement des travaux relatifs aux capacités militaires
▪ rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives
▪ rapprochement des droits de douane
▪ rapprochement des entreprises
▪ rapprochement des generations
▪ rapprochement des législations
▪ rapprochement des politiques
▪ rapprochement des réglementations
▪ rapprochement des taux de TVA
▪ rapprochement des taxes
▪ Rassemblement pour la victoire de l’islam et des musulmans
▪ ratio de caractérisation des risques
▪ ratio de couverture des besoins de liquidité
▪ ratio de liquidation des provisions
▪ ratio des dépenses
▪ ratio des recettes
▪ rationalisation de la mise en oeuvre des measures concernées
▪ rationalisation des choix budgétaires
▪ rationalisation des procédures
▪ rationnement de la consommation des matériaux
▪ rationnement des stocks
▪ RDB des ménages
▪ réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins
▪ réaction des sols
▪ réadaptation des travailleurs
▪ réaffectation des forces de l'UE
▪ réaffectation des travailleurs
▪ réalisation des actifs
▪ réalisation des investissements
▪ realité des paiements
▪ réattribution des affaires
▪ recapitalisation des banques
▪ recapitalisation directe des banques
▪ Récapitulatif des tâches
▪ réception des déchets
▪ réception des documents
▪ réception des messages
▪ recettes brutes des jeux
▪ recettes des mordants
▪ recettes tirées de la mise aux enchères des quotas
▪ rechapage des pneus
▪ Recherche des contacts
▪ recherche des familles
▪ recherche des menaces
▪ Rechercher des canaux
▪ Rechercher des équipes
▪ Rechercher des membres
▪ recherche sur l’histoire des concepts
▪ réciprocité des droits
▪ recirculation des gaz d'échappement
▪ recirculation des gaz de combustion
▪ récit des données
▪ recyclage des connaissances
▪ recyclage des déchets
▪ recyclage des déchets d'emballage
▪ recyclage des éléments nutritifs
▪ recyclage des fumées
▪ recyclage des gaz d’échappement
▪ recyclage des gaz de combustion
▪ recyclage des matériaux
▪ recyclage des résidus
▪ récolement de l’aménagement des forêts
▪ recombinaison des gènes
▪ réconciliation des époux
▪ reconnaissance académique des diplômes et des périodes d'études
▪ reconnaissance automatique des empreintes digitales
▪ reconnaissance automatique des plaques minéralogiques
▪ reconnaissance des caractères à encre magnétique
▪ reconnaissance des diplômes
▪ reconnaissance des émotions
▪ reconnaissance des empreintes digitales Windows Hello
▪ reconnaissance des équivalences et conformité
▪ reconnaissance des études
▪ reconnaissance des formes
▪ reconnaissance des qualifications professionnelles
▪ reconnaissance des titres
▪ reconnaissance des visages Windows Hello
▪ reconnaissance et exécution des décisions de retour
▪ reconnaissance et mesure des instruments financiers
▪ reconnaissance mutuelle automatique des acquis d’une période d’apprentissage effectuée à l’étranger
▪ reconnaissance mutuelle des certificats COVID
▪ reconnaissance mutuelle des décisions de retour
▪ reconnaissance mutuelle des décisions pénales
▪ reconnaissance mutuelle des diplômes
▪ reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres
▪ reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
▪ reconstituer la logique des produits
▪ reconstitution artificielle des stocks
▪ reconstitution des arbres
▪ reconstitution des forêts
▪ reconstitution des produits
▪ reconstitution des ressources de la Caisse du FEM
▪ reconstitution des stocks
▪ reconstitution des stocks de cabillaud
▪ reconversion des entreprises
▪ reconversion des navires et des pêcheurs
▪ reconversion des travailleurs
▪ reconversion économique et sociale des zones en difficulté structurelle
▪ recourir à des moyens judiciaires
▪ recours à des moyens et capacités communs de l'OTAN
▪ recours contre des décisions de première instance
▪ recours des consommateurs
▪ recours des fonctionnaires
▪ recours des particuliers
▪ recours en matière de droit des étrangers
▪ recours extraordinaire formé contre des décisions de justice
▪ recouvrement des avoirs
▪ recouvrement des avoirs criminels
▪ recouvrement des avoirs d'origine criminelle
▪ recouvrement des coûts
▪ recouvrement des dettes
▪ recouvrement des impôts
▪ recouvrement des recettes
▪ recouvrement des roues
▪ recouvrement des sommes indûment versées
▪ recouvrements a posteriori des droits à l'importation
▪ Recueil de règles pratiques pour la sécurité du transport des cargaisons solides en vrac
▪ Recueil de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac
▪ Recueil des arrets et décisions
▪ Recueil des équivalents
▪ recueil des législations
▪ recueil des preuves
▪ Recueil international de règles de sécurité applicables aux navires qui utilisent des gaz ou d'autres combustibles à faible point d'éclair
▪ Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac
▪ Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac
▪ recul des droits des femmes
▪ récupérateur des fibres
▪ récupération assistée des hydrocarbures
▪ récupération des aides d'État
▪ récupération des coûts
▪ récupération des déchets
▪ récupération des données
▪ récupération des pertes
▪ récupération des produits chimiques
▪ récupération des sols
▪ reddition des comptes
▪ reddition et la vérification des comptes
▪ reddition et vérification des comptes
▪ redenture des dents de scie
▪ redéploiement des travailleurs
▪ redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations
▪ redistribution des ressources
▪ redistribution des travailleurs
▪ redressement des banques et résolution de leurs défaillances
▪ redressement des bilans
▪ réduction au minimum des effets néfastes
▪ réduction certifiée et durable des émissions
▪ réduction des charges administratives
▪ réduction des cotisations de sécurité sociale
▪ réduction des cotisations patronales de sécurité sociale
▪ réduction des cotisations sociales patronales
▪ réduction des coûts
▪ réduction des débris spatiaux
▪ réduction des dépenses
▪ réduction des déséquilibres
▪ réduction des données
▪ réduction des droits à l'importation
▪ réduction des droits de douane
▪ réduction des effectifs
▪ réduction des émissions
▪ réduction des émissions de gaz
▪ réduction des émissions résultant du déboisement et de la dégradation des forêts dans les pays en développement
▪ réduction des excédents
▪ réduction des forces
▪ réduction des limites
▪ réduction des risques
▪ réduction des risques de catastrophe
▪ réduction des risques sanitaires
▪ réduction des salaires
▪ réduction des scories
▪ réduction mutuelle et équilibrée des forces
▪ réévaluation des comptes en devises
▪ réexamen approfondi des politiques
▪ réexamen au titre de l'expiration des mesures
▪ réexamen au titre de l'expiration des mesures en vigueur
▪ réexamen des avis
▪ réexamen des dépenses
▪ réexamen des politiques avant élargissement
▪ réexpéditeur des marchandises
▪ référence des prêts
▪ référentiel des communautés énergétiques
▪ référentiel des compétences
▪ Référentiel des compétences générales du SGC
▪ référentiel des enregistrements
▪ référentiel européen des compétences pour les chercheurs
▪ refonte des textes législatifs
▪ réforme de la répartition des quotas et des droits de vote
▪ réforme des Fonds structurels
▪ réforme des quotes-parts
▪ réforme des régimes de retraite
▪ réforme des retraites
▪ réforme des sols
▪ réforme des structures agricoles
▪ réforme du système des retraites
▪ réformes des quotes-parts et de la représentation
▪ réforme systémique des régimes de retraite
▪ réforme systémique des retraites
▪ refuge à l'intérieur des frontières
▪ régénération des huiles usagées
▪ régie des alcools
▪ Régie des Télégraphes et Téléphones
▪ Régime applicable aux autres agents des Communautés
▪ régime applicable aux autres agents des Communautés européennes
▪ régime autonome des importations
▪ régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage
▪ régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage
▪ régime communautaire des franchises douanières
▪ régime commun forfaitaire des producteurs agricoles
▪ Régime d'aides au développement des marchés d'exportation (EMDG)
▪ régime de contrôle de la technologie des missiles
▪ régime de couverture des risques d'invalidité et de décès
▪ régime de garantie des assurances
▪ régime de l’Union de contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts en ce qui concerne les biens à double usage
▪ régime de protection des données
▪ régime des certificats d'exportation
▪ régime des certificats d'importation et d'exportation
▪ régime des déductions
▪ régime des droits préférentiels à l'importation de biens d'équipement (EPCGS)
▪ régime des échanges
▪ régime des exportations
▪ régime des garanties
▪ régime des importations
▪ régime de soutien direct des prix
▪ régime des petits agriculteurs
▪ régime des prélèvements
▪ régime des prisons
▪ régime des prix minima à l'exportation
▪ régime des recours
▪ régime des restitutions à l'exportation
▪ régime des visas
▪ régime des zones franches
▪ régime de travail des installation de séchage
▪ régime de vérification du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
▪ régime d'exonération des droits à l'importation
▪ régime d'imposition des distributions
▪ régime d'imposition des sociétés
▪ régime en faveur des PME
▪ régime européen de réassurance des prestations de chômage
▪ régime fiscal des sociétés étrangères contrôlées
▪ régime général des aides
▪ régime multilatéral de contrôle des exportations
▪ régime nationau d'immatriculation des véhicules
▪ régime particulier applicable dans le domaine des biens d'occasion, des objets d'art, de collection ou d'antiquité
▪ régime particulier des agences de voyages
▪ régime particulier des assujettis-revendeurs
▪ régime particulier des petites entreprises
▪ régime particulier des services fournis par voie électronique
▪ régime spécial d'encouragement à la protection des droits des travailleurs
▪ régime uniforme définitif de perception des ressources propres provenant de la taxe sur la valeur ajoutée
▪ régionalisation des échanges
▪ région des Caraïbes
▪ région des Grands Lacs
▪ région des Grands Lacs africains
▪ région des longueurs d'onde
▪ régions des Pays-Bas
▪ registre communautaire des médicaments
▪ registre de l’Union des indications géographiques pour les produits artisanaux et industriels
▪ registre de l'Union des médicaments
▪ registre des actionnaires
▪ registre des aéronefs
▪ registre des amortissements
▪ registre des amortissements dérivé
▪ registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées
▪ Registre des attestations de spécificité
▪ registre des bénéficiaires effectifs
▪ registre des brevets unitaires
▪ registre des comptes bancaires
▪ registre des contribuables
▪ registre des dessins ou modèles communautaires
▪ registre des dessins ou modèles de l’UE
▪ registre des dessins ou modèles de l’Union européenne
▪ registre des DMUE
▪ registre des dommages
▪ registre des dommages causés par l'agression de la Fédération de Russie contre l'Ukraine
▪ Registre des entreprises de la République de Lettonie
▪ registre des étrangers
▪ registre des factures
▪ registre des gages
▪ registre des groupes d’experts
▪ registre des groupes d’experts de la Commission
▪ registre des groupes d’experts de la Commission et autres entités similaires
▪ registre des immobilisations
▪ registre des indications géographiques de l’Union pour les produits artisanaux et industriels
▪ registre des inégalités face au cancer
▪ registre des infrastructures
▪ registre des inspecteurs assermentés
▪ registre des marques
▪ registre des marques communautaires
▪ registre des médicaments de l'Union
▪ registre des médicaments de l'Union européenne
▪ registre des objets spatiaux de l'Union
▪ registre des opérateurs professionnels
▪ registre des opérations
▪ registre des personnes imposées
▪ Registre des personnes physiques
▪ registre des positions
▪ registre des produits biocides
▪ registre des propriétaires effectifs
▪ registre des rejets et transferts de polluants
▪ registre des salaires
▪ registre des sociétés
▪ registre des taxes
▪ registre des valeurs
▪ registre des variétés
▪ registre du commerce ou des sociétés
▪ registre électronique de la lutte intégrée contre les ennemis des cultures et de l’utilisation des produits phytopharmaceutiques
▪ registre électronique national des entreprises de transport routier
▪ registre européen de l’étiquetage énergétique des produits
▪ Registre européen des agences de garantie de la qualité
▪ Registre européen des brevets
▪ Registre européen des émissions de polluants
▪ registre européen des entreprises de transport routier
▪ Registre européen des noms de domaines Internet
▪ registre européen des rejets et des transferts de polluants
▪ registre européen des types de véhicules autorisés
▪ registre européen des types de véhicules ferroviaires autorisés
▪ registre européen des vulnérabilités
▪ registre interinstitutionnel des actes délégués
▪ registre international des dommages
▪ registre national des entreprises
▪ Registre national des personnes morales
▪ registre officiel des opérateurs professionnels
▪ registre public des documents du Conseil
▪ registres centralisés des comptes bancaires
▪ registres des comptes bancaires et systèmes électroniques de recherche de données
▪ réglage automatique de l’inclinaison des projecteurs
▪ réglage automatique des projecteurs en site
▪ réglage automatique du surplomb des scies verticales alternatives
▪ réglage des culbuteurs
▪ réglage des soupapes
▪ réglamentation des médicaments dans la Commanauté européenne
▪ règle comptable de comptabilisation des dépenses
▪ règle de la libre appréciation des preuves
▪ règle de neutralisation des restrictions
▪ règle de validation des données
▪ Réglementation concernant les frais et indemnités des députés au Parlement européen
▪ réglementation des changes
▪ réglementation des contenus en ligne
▪ réglementation des devises
▪ réglementation des ententes
▪ réglementation des investissements
▪ réglementation des loyers
▪ réglementation des marchés de produits
▪ réglementation des marchés financiers
▪ Réglementation des matériaux d'emballage en bois utilisés dans le commerce international
▪ réglementation des médicaments dans l'Union européenne
▪ réglementation des prix
▪ réglementation des télécommunications
▪ réglementation des transactions
▪ réglementation et les politiques sur l'égalité des chances
▪ réglementation intérieure dans le domaine des services
▪ réglementation portant organisation des marchés
▪ réglementations relatives à l'accès des véhicules aux zones urbaines
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ Règlement (CE) n° 861/2007 du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges
▪ règlement (CE) n° 883/2004 sur la coordination des systèmes de sécurité sociale
▪ règlement (CE) n° 987/2009 fixant les modalités d’application du règlement (CE) n° 883/2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale
▪ règlement (CE) nº 1206/2001 relatif à la coopération entre les juridictions des États membres dans le domaine de l'obtention des preuves en matière civile ou commerciale
▪ Règlement (CE) No 1371/2007 du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires
▪ règlement (CE) nº 166/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants
▪ règlement (CE) no 1998/2006 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides de minimis
▪ Règlement concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ règlement concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ règlement concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques et les restrictions applicables à ces substances
▪ Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses
▪ règlement consensuel des litiges
▪ règlement de procédure de la Cour de justice des Communautés européennes
▪ règlement des conflits
▪ règlement des conflits de compétence
▪ règlement des déséquilibres
▪ règlement des différends
▪ règlement des frais
▪ règlement des litiges
▪ règlement des litiges en ligne
▪ règlement des radiocommunications
▪ règlement des radiocommunications de l'UIT
▪ règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications
▪ règlement des sinistres
▪ règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union
▪ règlement en ligne des litiges
▪ règlement en ligne des litiges de consommation
▪ règlement établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission
▪ règlement établissant un filtrage des ressortissants de pays tiers aux frontières extérieures
▪ règlement européen sur la liberté des médias
▪ règlement extrajudiciaire des litiges
▪ règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes
▪ règlement fixant des règles harmonisées pour l'équité de l'accès aux données et de l'utilisation des données
▪ reglement général des écoles
▪ Règlement général sur la protection des données
▪ règlement général sur la protection des données (RGPD)
▪ règlement instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges
▪ Règlement intérieur du Comité des ambassadeurs
▪ Règlement intérieur du Comité des ambassadeurs ACP-CE
▪ Règlement intérieur du Comité des ambassadeurs ACP-UE
▪ règlement intérieur du Conseil des ministres ACP-CE
▪ règlement intérieur du Conseil des ministres ACP-UE
▪ règlement intérieur du Contrôleur européen de la protection des données
▪ règlement intérieur type des comités
▪ reglement net des paiements
▪ reglement net des paiements par novation
▪ règlement pacifique des différends
▪ règlement portant organisation commune des marchés des produits agricoles
▪ règlement pour des emplois de qualité
▪ règlement régissant les conventions mutualistes des dentistes
▪ règlement relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale
▪ règlement relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale des enfants communs
▪ règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données
▪ règlement relatif à la sécurité générale des produits
▪ règlement relatif à un marché unique des services numériques
▪ règlement relatif au portail des émissions industrielles
▪ règlements des comptes
▪ règlements intérieurs des entreprises
▪ règlement sur l’écoconception pour des produits durables
▪ règlement sur la coopération en matière de protection des consommateurs
▪ règlement sur la gouvernance des données
▪ règlement sur la gouvernance européenne des données
▪ règlement sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers
▪ règlement sur la santé des végétaux
▪ règlement sur le contrôle des mouvements d'argent liquide
▪ règlement sur le filtrage des IDE
▪ règlement sur l'enregistrement, l'évaluation, l'autorisation et la restriction des substances chimiques
▪ règlement sur le respect des règles du commerce international
▪ règlement sur l'obtention des preuves
▪ Règlement (UE) 2015/2365 relatif à la transparence des opérations de financement sur titres et de la réutilisation
▪ règlement (UE) 2019/1241 relatif à la conservation des ressources halieutiques et à la protection des écosystèmes marins par des mesures techniques
▪ règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers
▪ règlement (UE) 2019/452 établissant un cadre pour le filtrage des investissements directs étrangers dans l'Union
▪ Règlement (UE) 2022/868 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 portant sur la gouvernance européenne des données et modifiant le règlement (UE) 2018/1724
▪ règlement (UE) 2024/1781 établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception pour des produits durables
▪ règlement (UE) 2025/2365 du Parlement européen et du Conseil du 12 novembre 2025 relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques
▪ Règlement (UE) n ° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides
▪ règlement (UE) nº 1308/2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles
▪ règlement (UE) no 305/2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction
▪ règles communes sur la concurrence, la fiscalitét le rapprochement des législations
▪ règles d'accès des véhicules aux zones urbaines
▪ règles d'arbitrage facultatives de la Cour permanente d'arbitrage impliquant des organisations internationales et des États
▪ règles de base des bonnes pratiques x
▪ règles de conduite des députés
▪ règles de définition des catégories de produits de l'empreinte environnementale de produit
▪ règles de définition des secteurs de l'empreinte environnementale d'organisation
▪ règles de gestion des appels
▪ règles de gestion des messages
▪ règles de passation des marchés publics
▪ règles de protection des données
▪ règles des Nations Unies concernant le traitement des détenues et l’imposition de mesures non privatives de liberté aux délinquantes
▪ règles d'introduction des données
▪ règles minimales des Nations unies pour le traitement des détenus
▪ règles uniformes concernant le contrat de transport international ferroviaire des marchandises
▪ règle sur la protection des ordres
▪ régression linéaire selon la méthode des moindres carrés
▪ regroupement des conjoints
▪ regroupement des époux
▪ régularisation des déductions
▪ régularisation des étrangers
▪ régulateur de croissance des plantes
▪ régulation des contenus
▪ régulation des marchés financiers
▪ régulation des naissances
▪ régulation des opérations
▪ régulation des transactions
▪ réhabilitation des sites
▪ réhabilitation des terres
▪ reine des près
▪ réingénierie des processus d'affaires
▪ réintroduction des espèces
▪ réintroduction des marchandises
▪ réinvestissement des garanties en espèces
▪ rejet des déchets
▪ Relations Economiques Internationales au Ministère des Affaires Etrangères
▪ relevé annuel des revenus
▪ relevé des actes adoptés selon la procédure écrite
▪ relevé des coûts
▪ relevé des droits à retraite
▪ relevé des envois CCRI expédiés
▪ relevé des heures de travail
▪ relevé des positions
▪ relevé des prix
▪ relevé des résultats en matière d'emploi
▪ relevé des travaux en cours
▪ relève des troupes
▪ relevé international des transactions
▪ relevé mensuel des actes du Conseil
▪ relèvement des fonctions d'un juge
▪ relevé statistique des transports de marchandises
▪ reliquat du volume admissible des captures
▪ remaniement des ressources
▪ remboursement des aides
▪ remboursement des aides communautaires
▪ remboursement des cotisations
▪ remboursement des dépôts
▪ remboursement des droits
▪ remboursement des droits à l'importation
▪ remboursement des droits de douane
▪ remboursement des frais
▪ remboursement des frais de justice à la partie gagnante
▪ remboursement des frais de voyage
▪ remboursement des frais encourus par la partie qui a gagné
▪ remboursement des frais exposés par la partie qui a triomphé
▪ remboursement ou d'une remise des droits à l'importation
▪ remboursement sur la base des coûts unitaires
▪ remise des actions
▪ remise des comptes
▪ remise des droits
▪ remise des gaz
▪ remise des impôts
▪ remise du montant des droits
▪ remise du paiement des taxes de transport
▪ remise en eau des tourbières
▪ remise en état des sols
▪ remontée des eaux profondes
▪ remplacement des générations
▪ remplacement des importations
▪ remplacement des ressources
▪ remplissage maximal systématique des réservoirs
▪ rémunération des investissements
▪ rémunération des salariés
▪ Rencontre des jeunes européens
▪ rencontre des milieux économiques et sociaux ACP-UE
▪ rendement annuel des actions
▪ rendement des actifs du régime
▪ rendement des capitaux engagés
▪ rendement des capitaux investis
▪ rendement des capitaux propres
▪ rendement des cultures
▪ rendement des emprunts publics
▪ rendement des impôts
▪ rendement des investissements
▪ rendement des investissements réalisés dans l'éducation
▪ rendement des obligations d'État
▪ rendement des obligations souveraines
▪ rendement des placements
▪ rendement des récoltes
▪ rendement social des investissements
▪ renforcement de l'autonomie des femmes
▪ renforcement des capacités
▪ renforcement des capacités à l'appui de la sécurité et du développement
▪ renforcement des capacités à l'appui du développement et de la sécurité pour le développement
▪ renforcement des capacités cyber
▪ renforcement des capacités de la société civile rom et de sa participation au suivi des stratégies nationales d'intégration des Roms
▪ renforcement des capacités des polices locales
▪ renforcement des capacités en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
▪ renforcement des capacités en matière d'égalité entre les sexes
▪ renforcement des capacités militaires
▪ renforcement des cybercapacités
▪ renforcement des compétences
▪ renforcement des forces militaires
▪ renforcement des institutions
▪ renonciation à des droits
▪ renonciation au remboursement des prestations
▪ renouvellement des générations
▪ rénovation des bâtiments
▪ rénovation énergétique des bâtiments
▪ rentabilité des capitaux
▪ rentabilité des capitaux propres
▪ réorientation des échanges
▪ réorientation des flux commerciaux
▪ réparation des dégâts subis par un aérodrome
▪ réparation des dommages
▪ réparation des dommages à la suite de la crise
▪ répartir des dépens
▪ répartition des affaires entre les chambres
▪ répartition des appels entrants
▪ répartition des avoirs
▪ répartition des bénéfices
▪ répartition des bénéfices et pertes nets
▪ répartition des charges sur roues
▪ répartition des classes d´âge
▪ répartition des compétences
▪ répartition des coûts
▪ repartition des credits
▪ répartition des créneaux horaires
▪ répartition des dotations
▪ répartition des droits
▪ répartition des efforts
▪ répartition des fonds
▪ répartition des forces productives
▪ répartition des frais
▪ répartition des possibilités de pêche
▪ répartition des recettes et des dépenses
▪ répartition des responsabilités
▪ répartition des ressources au sein des foyers
▪ répartition des revenus
▪ répartition des richesses
▪ répartition des risques
▪ répartition des salaires
▪ répartition des sièges
▪ répartition des tâches
▪ répartition des voix
▪ répartition des votes
▪ répartition dynamique des actifs
▪ répartition du revenu monétaire des banques centrales nationales
▪ répartition indicative des dépenses
▪ répartition interne des compétences
▪ répartition numérique par taille des particules
▪ répartition simultanée des capacités
▪ répartition stratégique des actifs
▪ répartition tactique des actifs
▪ répartition transfrontalière des coûts
▪ repassage des seins
▪ repérage à vue des mines
▪ répertoire central des notifications
▪ répertoire central des rapports et statistiques
▪ répertoire d'entreprises utilisé à des fins statistiques
▪ répertoire des commissions homologues
▪ Répertoire des compétences, des connaissances et des expertises spécialisées en matière de lutte antiterroriste
▪ Répertoire des compétences et des connaissances spécialisées en matière de lutte contre la criminalité organisée internationale
▪ répertoire des entreprises
▪ répertoire des fichiers
▪ répertoire des objectifs
▪ répertoire des tarifs
▪ répertoire en ligne des films européens
▪ répétabilité des résultats
▪ répétition des essais de produits chimiques
▪ repiquage des cellules
▪ réplication des chromosomes
▪ répondant aux besoins particuliers des hommes et des femmes
▪ répondant aux besoins spécifiques des hommes et des femmes
▪ répondre à des emplois
▪ report en arrière des déficits fiscaux
▪ représentant chargé du règlement des sinistres
▪ Représentant de l'OSCE pour la liberté des médias
▪ représentant des PME
▪ représentant des travailleurs
▪ représentant(e) spécial(e) du Secrétaire général des Nations unies chargé(e) de la question des violences sexuelles commises en période de conflit
▪ représentant national des PME
▪ Représentant personnel du Secrétaire général/Haut Représentant pour la Politique étrangère et de sécurité commune - Non-prolifération des armes de destruction massive
▪ Représentant personnel pour la non-prolifération des armes de destruction massive
▪ représentants des différentes composantes à caractère économique et social de la société civile organisée
▪ représentants des gouvernements des états membres
▪ représentants des travailleurs
▪ Représentant spécial conjoint de l'Organisation des Nations Unies et de la Ligue des États arabes pour la Syrie
▪ représentant spécial de l'UE pour la région des Grands Lacs africains
▪ représentant spécial de l'Union européenne pour la région des Grands Lacs africains
▪ Représentant spécial du Secrétaire général chargé de la question de la violence à l’encontre des enfants
▪ représentant spécial du Secrétaire général des Nations unies
▪ Représentant spécial du Secrétaire général pour la question des défenseurs des droits de l'homme
▪ Représentant spécial du Secrétaire général pour le sort des enfants en temps de conflit armé
▪ représentant spécial du Secrétaire général sur la violence à l’encontre des enfants
▪ représentants permanents des Etats membres
▪ représentation des connaissances
▪ représentation des créanciers
▪ représentation des femmes
▪ représentation des travailleurs
▪ répression des fraudes
▪ reprise d’alésage les fentes des lames de scie
▪ reproduction à des fins commerciales
▪ reproduction des contours
▪ République autonome des Maris
▪ République des Fidji
▪ République des Îles Marshall
▪ République des Maldives
▪ République des Palaos
▪ République des Philippines
▪ République des Seychelles
▪ répulsion des courriers indésirables (tarpitting)
▪ requête Définition des données
▪ requin à pointes blanches des récifs
▪ requin des grands fonds
▪ réquisition des travailleurs
▪ Réseau communautaire des laboratoires de référence pour la grippe humaine
▪ réseau commun de communications/interface commune des systèmes
▪ réseau d’analyse des incidents
▪ Réseau d’analyse des risques de Frontex
▪ réseau d’information comptable agricole sur les revenus et l’économie des exploitations agricoles dans l’Union européenne
▪ réseau d’information sur la durabilité des exploitations agricoles
▪ réseau d’installations de production utilisant une technologie unique et/ou des technologies multiples mobilisables en permanence en Europe pour la production de vaccins
▪ réseau de collecte des eaux résiduaires
▪ réseau de l’Union pour la conformité des produits
▪ réseau de l'UE pour le renforcement des cybercapacités
▪ Réseau de recherche et d'innovation des régions européennes
▪ réseau de résolution des problèmes
▪ réseau de résolution des problèmes dans le marché intérieur
▪ réseau des acteurs économiques et sociaux UE-Afrique
▪ réseau des agences de l'UE
▪ réseau des agents de liaison nationaux
▪ réseau des ambassadeurs du numérique de l'UE
▪ Réseau des associations de pouvoirs locaux de l’Europe du Sud-Est
▪ Réseau des associations de pouvoirs locaux du sud-est de l’Europe
▪ Réseau des associations estoniennes à but non lucratif
▪ réseau des autorités de réglementation des médicaments pédiatriques
▪ Réseau des bases factuelles en santé
▪ réseau des cellules de renseignement financier
▪ réseau des centres de réponse aux incidents de sécurité informatiques
▪ réseau des centres de ressources biologiques en Europe
▪ réseau des centres européens des consommateurs
▪ réseau des centres nationaux Europass
▪ réseau des cyberambassadeurs de l'UE
▪ réseau des communications stratégiques
▪ réseau des CSIRT
▪ réseau des données
▪ réseau des droits de l'homme et de la démocratie
▪ réseau des Euro Info Centres
▪ réseau des femmes du RAIAL
▪ réseau des INDH africaines
▪ réseau des INDH des Amériques
▪ réseau des institutions nationales africaines des droits de l'homme
▪ réseau des institutions nationales de promotion et de protection des droits de l'homme dans les Amériques
▪ réseau des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme dans les Amériques
▪ réseau des itinéraires cyclables européens
▪ réseau des maisons et fondations politiques des pères de l’Europe du Parlement européen
▪ réseau des méridiens et des parallèles
▪ réseau des organisations des musées européens
▪ Réseau des présidents des Cours suprêmes judiciaires de l’Union européenne
▪ réseau des procureurs généraux européens Eurojustice
▪ Réseau des régions et des aires métropolitaines d'Europe
▪ Réseau des régions européennes pour la recherche et l'innovation
▪ réseau des régions européennes pour un tourisme durable et compétitif
▪ Réseau des régions européennes utilisatrices des technologies spatiales
▪ réseau des représentants des PME
▪ réseau des responsables de la communication de crise
▪ réseau des services publics de l'emploi
▪ réseau des SPE
▪ réseau d'information et de coordination sécurisé connecté à l'internet pour les services des États membres chargés de la gestion des flux migratoires
▪ Réseau du service fixe des télécommunications aéronautiques
▪ réseau européen de centres de compétences dans le domaine des semi-conducteurs
▪ réseau européen de conseillers régionaux et locaux — Rapprocher l’Europe des communautés locales
▪ réseau européen de protection des personnalités
▪ Réseau européen de recherche en pédiatrie de l'Agence européenne des médicaments
▪ Réseau européen des associations de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
▪ Réseau européen des associations nationales de la société civile
▪ réseau européen des autorités responsables des enquêtes de sécurité dans l'aviation civile
▪ Réseau européen des autorités sanitaires régionales et locales
▪ Réseau européen des centres de ressources des politiques urbaines
▪ réseau européen des centres d'information de la région Europe
▪ réseau européen des centres nationaux d'information sur la reconnaissance et la mobilité universitaires
▪ réseau européen des centres nationaux Europass
▪ réseau européen des communications stratégiques
▪ Réseau européen des conseils de la justice
▪ réseau européen des Cours de cassation
▪ réseau européen des élus locaux
▪ réseau européen des forces de police ferroviaire
▪ réseau européen des gestionnaires de l'infrastructure
▪ réseau européen des gestionnaires de réseau de transport
▪ réseau européen des gestionnaires de réseau de transport pour le gaz
▪ réseau européen des INDH
▪ réseau européen des institutions nationales des droits de l'homme
▪ réseau européen des instituts chargés de veiller à l'intégrité dans la recherche
▪ réseau européen des instituts de police scientifique
▪ Réseau européen des laboratoires de référence pour les OGM
▪ Réseau européen des médiateurs
▪ réseau européen des migrations
▪ réseau européen des officiers de liaison «retour»
▪ réseau européen des organismes de contrôle ferroviaire
▪ réseau européen des organismes nationaux de promotion de l’égalité
▪ réseau européen des polices routières
▪ réseau européen des procureurs dans le domaine de la propriété intellectuelle
▪ Réseau européen des procureurs pour l’environnement
▪ réseau européen des producteurs fermiers et artisanaux de fromages et produits laitiers
▪ Réseau européen des régions de la chimie
▪ réseau européen des services publics de l'emploi
▪ réseau européen des services technologiques de police
▪ réseau européen de suivi des diplômés
▪ Réseau européen des villes et régions de l'économie sociale
▪ Réseau européen des zones de pêche
▪ réseau européen d'unités de neutralisation des explosifs et munitions
▪ réseau européen pour la préparation et la gestion des crises cyber
▪ réseau européen pour la résolution extrajudiciaire des litiges de consommation
▪ réseau européen pour l'évaluation des technologies de la santé
▪ réseau européen s'occupant de questions liées aux droits des victimes
▪ Réseau international des villes-refuges
▪ Réseau mondial des systèmes d'observation de la Terre
▪ réseau permanent des correspondants nationaux en matière de protection civile
▪ réseau pour la résolution extrajudiciaire des litiges de consommation
▪ réseau pour la sécurité des consommateurs
▪ réseau pour l'égalité des chances
▪ réseau public de transport des télécommunications
▪ réseau soutenant le mécanisme de préparation et de gestion des crises de l’Union
▪ Réseau télex des correspondants européens
▪ réseaux des "business angels"
▪ réseaux de traitement des données
▪ réservations des voyageurs
▪ réserve de l’Etat des céréales
▪ Réserve fédérale des Etats-Unis
▪ réserves d’or et des devises
▪ réserves des matériaux
▪ réservoir des thermometres
▪ re'servoirs des freinss
▪ résidence à des fins fiscales
▪ résidence des données
▪ résident à des fins fiscales
▪ résidus provenant des systèmes d’épuration des gaz d’échappement
▪ résilience à l'égard des organismes nuisibles
▪ résilience à l'égard des parasites
▪ résilience des banques
▪ résilience des communautés
▪ résilience des entités critiques
▪ résilience des infrastructures
▪ résilience des systèmes de santé
▪ résistance à la flexion des panneaux de fibres de bois
▪ résistance à la séparation des couches
▪ résistance à la traction perpendiculaire à la direction des fibres
▪ résistance au roulis des essieux
▪ résistance des arêtes
▪ résistance des banques
▪ résistance des matériaux
▪ résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies
▪ résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité des Nations unies
▪ résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité des Nations unies relative à la non-prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
▪ résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité des Nations unies sur la non-prolifération des armes de destruction massive
▪ résolution de l'Assemblée générale des Nations unies
▪ résolution de problèmes dans des environnements à forte composante technologique
▪ résolution des conflits
▪ résolution des défaillances bancaires
▪ résolution des pics
▪ résolution des problèmes
▪ Résolution des problèmes de compatibilité des programmes
▪ Résolution des problèmes de lecture audio
▪ Résolution des problèmes de maintenance
▪ Résolution des problèmes d'enregistrement audio
▪ Résolution des problèmes de performances
▪ Résolution des problèmes liés au matériel et aux périphériques
▪ Résolution des problèmes liés aux groupes résidentiels
▪ Résolution des problèmes Windows
▪ résolutions pertinentes du Conseil de sécurité des Nations Unies
▪ respect des conditions de sécurité en vue du travail à chaud
▪ respect des contrats
▪ respect des droits de la défense
▪ respect des droits de l'homme
▪ respect des droits de propriété intellectuelle
▪ respect des minorités
▪ respect des obligations fiscales
▪ responsabilité des dommages environnementaux
▪ responsabilité des objets spatiaux
▪ responsabilité des personnes morales
▪ responsabilité des utilisateurs
▪ responsabilité du fait des algorithmes
▪ responsabilité du fait des produits
▪ responsabilité du fait des produits défectueux
▪ responsabilité élargie des producteurs
▪ responsabilité pénale des mineurs
▪ responsabilité sociale des entreprises
▪ responsable de l'administration des documents
▪ responsable de la planification des indisponibilités
▪ responsable de la sécurité des systèmes d’information
▪ responsable de l'égalité des chances
▪ responsable de l'encadrement des supporters
▪ responsable des affaires réglementaires
▪ responsable des soins
▪ responsable du traitement des données
▪ responsable européen du respect des règles du commerce
▪ responsable opérationnel du traitement des données
▪ responsables des fonctions de contrôle interne
▪ resserrement des intervalles
▪ ressortissant des Etats membres de l'Espace économique européen
▪ ressortissants des États membres des Communautés
▪ ressorts des boucles de fermeture
▪ ressource des pêches
▪ ressource pour l'Europe provenant des entreprises
▪ ressources génétiques des cultures
▪ ressources génétiques des plantes
▪ restauration des écosystèmes
▪ restauration des espèces
▪ restauration des forêts
▪ restauration des paysages
▪ restauration des stocks
▪ restauration des terres
▪ restitution des certificats MACF
▪ restitution des objets culturels
▪ restriction des changes
▪ restriction des importations
▪ restrictions des exportations volontaires
▪ restriction volontaire des exportations
▪ résultat des élections
▪ résultat des exportations
▪ résultats des enquêtes
▪ résultats des mesures d'ambiance
▪ résultats des négociations
▪ résultats des travaux
▪ résumé des caractéristiques du produit
▪ résumé des conditions
▪ rétablir des frais
▪ rétablir la perception des droits de douane
▪ rétablissement de l’élasticité des panneaux de copeaux
▪ rétablissement de la perception des droits de douane
▪ rétablissement des droits
▪ rétablissement des droits de douane
▪ retards au niveau des rotations
▪ rétention à des fins d’éloignement
▪ rétention des apprenants
▪ rétention des étudiants
▪ rétention des risques
▪ retenue des marchandises
▪ retirer des favoris
▪ retour des cerveaux
▪ retour des ressortissants des pays tiers
▪ retour d'information des parties prenantes
▪ retrait des forces
▪ retrait des forces armées
▪ retrait des forces militaires
▪ retrait des glaciers
▪ retrait des navires rouliers à passagers
▪ retraitement des combustibles irradiés
▪ retraitement des déchets
▪ retrait temporaire des préférences
▪ retrait temporaire des préférences tarifaires
▪ retrait temporaire du bénéfice des préférences tarifaires
▪ retransmission publique par des moyens audiovisuels
▪ Réunion biennale des États pour l’examen de la mise en oeuvre du Programme d’action
▪ Réunion biennale des États pour l'examen de la mise en œuvre du Programme d'action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects
▪ réunion conjointe des comités de gestion
▪ réunion des anciens élèves
▪ Réunion des chefs de gouvernement des pays du Commonwealth
▪ réunion des DG
▪ réunion des directeurs généraux
▪ réunion des hauts fonctionnaires
▪ réunion des ministres
▪ réunion des ministres de la défense de l'ASEAN
▪ Réunion des ministres de la défense de l'ASEAN Plus
▪ réunion des ministres des finances et des gouverneurs des banques centrales du G20
▪ Réunion des Parties
▪ réunion informelle des ministres
▪ réunion plénière de haut niveau des Nations unies sur la gestion des déplacements massifs de réfugiés et de migrants
▪ réunion sur la mise en œuvre des engagements concernant la dimension humaine
▪ réutilisation des déchets
▪ réutilisation des informations du secteur public
▪ revalorisation des salaires
▪ revenu des entreprises
▪ revenu des facteurs agricoles
▪ revenu des lames de scie
▪ revenu des ménages
▪ revenu des professionnels de la pêche
▪ revenu disponible brut des ménages
▪ revenu disponible brut réel des ménages
▪ Revenu global des ménages agricoles
▪ revenu net des placements extérieurs
▪ revenu réel des ménages
▪ revenus des capitaux mobiliers
▪ revenus distribués des sociétés
▪ revenus provenant des droits
▪ revêtement des fils
▪ revêtement des métaux
▪ revêtements des murs en panneaux de fibres de bois
▪ révision à la hausse des chiffres des besoins nationaux
▪ révision des comptes
▪ révision des perspectives financières
▪ révision des quotes-parts
▪ révision ordinaire des traités
▪ révision simplifiée des traités
▪ revue des dépenses
▪ revue évaluée par des pairs
▪ rigidité des parties de structure
▪ rigidité des prix
▪ risque de migration des notations
▪ risque des créances
▪ risque de variation de cours des actions
▪ risque réel de subir des atteintes graves
▪ risque supplémentaire de défaut et de migration des notations
▪ ristourne des droits de douane
▪ rythme des dépenses
▪ rythme des remboursements
▪ rognage des planches
▪ roi des vautours
▪ Royaume des Pays-Bas
▪ rôle des audiences
▪ rôle multifonctionnel des forêts
▪ ronce des tourbières
▪ rose des vents
▪ rosier des chiens
▪ rosier des haies
▪ rotation des cultures
▪ rotation des éclaircies
▪ rotation des offres
▪ rotation des postes
▪ rotation des stocks
▪ roue des écarts de compétence
▪ roue des profils de compétence
▪ rouille des aiguilles de pin
▪ roulement des actifs circulants
▪ roulement des capitaux
▪ roulement des contrats à terme
▪ roulement de stocks des marchandises
▪ roussette des îles Mariannes
▪ roussette des îles Palau
▪ roussette des îles Samoa
▪ roussette des îles Tonga
▪ roussette des îles Truk
▪ route de la Méditerranée orientale et des Balkans occidentaux
▪ route des Balkans occidentaux
▪ RSUE pour la région des Grands Lacs africains
▪ rupture des chromosomes
▪ rupture des échanges
▪ rupture des matériaux
▪ sacrifice des animaux
▪ saillies extérieures [des véhicules à moteur]
▪ saisie des biens
▪ saisie des données
▪ saison de remplissage des stockages
▪ saison des brouillards
▪ saison des pluies
▪ salle des chaudières
▪ salle des conférences de presse
▪ salle des séances
▪ salubrité des aliments
▪ salubrité des bâtiments
▪ salubrité des produits alimentaires
▪ sante des consommateurs
▪ santé des personnes
▪ santé des plantes
▪ santé des poissons
▪ santé des végétaux
▪ santé et bien-être des voyageurs
▪ santé et sécurité des utilisateurs et consommateurs
▪ sarcome des os
▪ sarcome des tissus mous
▪ satisfaction des besoins
▪ sauvegarde des journaux de transactions
▪ sauvegarde des marchandises
▪ SAVE FOOD: Initiative mondiale de réduction des pertes et du gaspillage alimentaires
▪ scabieuse des champs
▪ scarabée des palmiers
▪ schéma des entités
▪ schéma directeur sur une réponse coordonnée en cas de perturbations des infrastructures critiques ayant une dimension transfrontière notable
▪ schéma directeur visant à coordonner au niveau de l’Union la réponse en cas de perturbations des infrastructures critiques ayant une dimension transfrontière notable
▪ schéma national de réduction des émissions
▪ sciage des défauts du bois
▪ science des données
▪ science des matériaux
▪ science des sols
▪ scooter des neiges
▪ séance annuelle du Conseil des gouverneurs
▪ séance annuelle du Conseil des gouverneurs de la Banque européenne d’investissement
▪ séance annuelle du Conseil des gouverneurs de la BEI
▪ séance de réflexion informelle des dirigeants de l'UE
▪ séchage des boues
▪ séchage thermique des boues
▪ secrétaire chargé de la protection des données
▪ secrétaire des affaires étrangères
▪ Secrétaire d'État au trésor chargé des finances
▪ secrétaire général au ministère des Affaires étrangères
▪ secrétaire général de l'Organisation des Nations unies
▪ Secrétaire général des Nations unies
▪ secrétaire régional des affaires sociales de la région autonome de Madère
▪ secrétaire régional des affaires sociales de la région autonome des Açores
▪ secrétariat chargé de la protection des données
▪ secrétariat de l’Organisation des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
▪ Secrétariat de la commission de l'emploi et des affaires sociales
▪ Secrétariat de la commission des affaires constitutionnelles
▪ Secrétariat de la commission des affaires économiques et monétaires
▪ Secrétariat de la commission des affaires étrangères
▪ Secrétariat de la commission des affaires juridiques
▪ Secrétariat de la commission des budgets
▪ Secrétariat de la commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
▪ Secrétariat de la commission des pétitions
▪ Secrétariat de la commission des transports et du tourisme
▪ Secrétariat de la commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
▪ Secrétariat de la Conférence des présidents
▪ Secrétariat de la sous-commission des affaires fiscales
▪ Secrétariat de la sous-commission des droits de l'homme / Unité des droits de l'homme
▪ Secrétariat des comités
▪ Secrétariat des Nations unies
▪ Secrétariat des Questeurs
▪ Secrétariat des Vice-Présidents
▪ Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes
▪ Secrétariat du Bureau et des Questeurs
▪ Secrétariat interinstitutions de la Stratégie internationale de prévention des catastrophes
▪ secrétariats des groupes politiques
▪ secret des affaires
▪ secret des délibérations
▪ secret des délibérations de la Cour
▪ sécrétions provenant de parties vivantes des plantes
▪ secteur couvrant à la fois l'utilisation des terres et les émissions agricoles hors CO2
▪ secteur de l'affectation des terres
▪ secteur de l'agriculture, la foresterie et autres affectations des terres
▪ secteur des assurances
▪ secteur des biens échangeables
▪ secteur des biens exportables
▪ secteur des biens non échangeables
▪ secteur des biens non exportables
▪ secteur des cafés, hôtels, restaurants
▪ secteur des espèces
▪ secteur des forêts
▪ secteur des ménages
▪ secteur des oeufs
▪ secteur des pâtes et papiers
▪ secteur des produits cosmétiques
▪ secteur des produits pharmaceutiques
▪ secteur des radiocommunications de l'UIT
▪ secteur des services
▪ secteur des services financiers
▪ secteur des services obéissant aux lois du marché
▪ secteur des télécommunications
▪ secteur des terres combiné
▪ secteur des transports
▪ secteur des transports maritimes
▪ secteur des viandes ovine et caprine
▪ secteur privé des chevaux
▪ secteurs de l’agriculture, de la foresterie et de l’utilisation des terres
▪ secteurs des oeufs et de la viande de volaille
▪ Section "Besoins des utilisateurs"
▪ section de liaison des forces terrestres
▪ section des marques du Deutsches Patentamt
▪ section efficace d'absorption des neutrons
▪ section médiane de la barre des tâches
▪ section trafic des mouvements aériens
▪ sécurisation des passeports et d'autres documents de voyage
▪ sécurisation renforcée des services
▪ Sécurisation renforcée des services Windows
▪ sécurité d'approvisionnement des produits et technologies de défense
▪ sécurité de l'exploitation des navires
▪ sécurité des aliments
▪ sécurité des appareils
▪ Sécurité des applications cloud
▪ Sécurité des applications cloud Office 365
▪ sécurité des avions
▪ sécurité des bâtiments
▪ Sécurité des chariots de manutention - Chariots automoteurs à portée variable
▪ sécurité des chemins de fer
▪ sécurité des circulations
▪ Sécurité des communications
▪ sécurité des contrats
▪ sécurité des données
▪ sécurité des émissions
▪ sécurité des informations
▪ sécurité des infrastructures critiques
▪ sécurité des installations nucléaires
▪ sécurité des navires
▪ sécurité des opérations
▪ sécurité des ordinateurs
▪ sécurité des patients
▪ sécurité des personnes
▪ sécurité des produits
▪ sécurité des réseaux et de l'information
▪ sécurité des réseaux et des services
▪ sécurité des réseaux et des systèmes d'information
▪ sécurité des ressources
▪ sécurité des systèmes d’information
▪ sécurité des systèmes de traitement informatique
▪ sécurité des systèmes d'information
▪ sécurité des télécommunications
▪ sécurité des trains
▪ sécurité des transactions en ligne
▪ sécurité des transports
▪ sécurité des transports aériens
▪ sécurité des transports maritimes
▪ sécurité des travailleurs dans les travaux de préservation du bois
▪ sécurité des vol
▪ sécurité des vols
▪ sécurité générale des produits
▪ sécurité physique et gestion des stocks
▪ sécurité physique et gestion des stocks d'armes
▪ sécurité sanitaire des aliments
▪ sécurité sociale des travailleurs migrants
▪ sécurité vis-à-vis des explosions
▪ séduction malintentionnée des enfants
▪ ségrégation des actifs
▪ ségrégation des cultures
▪ ségrégation des eaux usées
▪ séjour des étrangers
▪ sel double de calcium des acides L(+) tartrique et L(-) malique
▪ sélection des déchets
▪ sélection des élèves
▪ sélection des segments-cibles du marché
▪ sélection génomique ciblée des plantes
▪ sélection individuelle des arbres
▪ sélectivité des engins de pêche
▪ Semaine européenne des régions et des villes
▪ semestre européen pour la coordination des politiques économiques
▪ séminaire des attachés de presse de la société civile
▪ séminaire des médias de la société civile
▪ semnopithéque des Nilgiri
▪ sens des aiguilles d'une montre
▪ sens des responsabilités
▪ sensibilisation au problème des mines
▪ sensibilité aux questions d'égalité des sexes
▪ sensibilité des produits
▪ sensible à la spécificité des sexes
▪ séparation des couleurs
▪ séparation des déchets
▪ séparation des eaux usées
▪ séparation des époux
▪ séparation des fonctions
▪ séparation des phases
▪ séparation des pouvoirs
▪ septicémie hémorragique des bovins,des ovins et des porcins
▪ septième programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration (2007-2013)
▪ séquençage des génomes
▪ séquence des comptes
▪ séquence des tâches
▪ séquence de traitement des stratégies
▪ séquestration des gaz à effet de serre
▪ se rendre à l'étranger à des fins de terrorisme
▪ Se reporter au fabricant/fournisseur pour des informations concernant la récupération/le recyclage
▪ série des produits
▪ série des titres
▪ Série des Traités du Conseil de l'Europe
▪ Série des traités européens
▪ serrage des lames de rabotage
▪ Serveur de gestion du contrôle et des vérifications
▪ Service Analyse des données
▪ service Connaissance des emplacements réseau
▪ service Contrôle d'admission des appels
▪ service Copernicus de gestion des urgences
▪ service Copernicus de surveillance des terres
▪ service d’accès des professionnels de la santé
▪ Service d'action antimines des Nations unies
▪ service d'agrégation des contrôles
▪ Service d'archivage sécurisé des informations d'identification
▪ service d'authentification des signaux
▪ service de consolidation des achats
▪ service de contrôle et de protection des plantes
▪ Service de coordination des marchés publics
▪ service de fréquences étalon et des signaux horaires par satellite
▪ service de gestion de licences des logiciels
▪ service de gestion des urgences
▪ Service de la gestion des absences médicales
▪ service de la gestion des placements
▪ Service de la lutte antimines des Nations Unies
▪ service de l'inspection des pêches
▪ service de liquidation des sinistres
▪ Service de mise à jour des composants
▪ service de résolution des problèmes Windows en ligne
▪ Service des Assistants Parlementaires
▪ service des auxiliaires de la météorologie
▪ service des chèques postaux
▪ Service des demandes de traduction audiovisuelle et en langage clair
▪ Service des demandes de traductions législatives et administratives
▪ Service des demandes de traductions pour la présidence et la plénière
▪ Service des Droits des femmes
▪ service des écosystèmes
▪ Service des enquêtes de sécurité
▪ service des fréquences étalon et des signaux horaires
▪ service des impôts
▪ service des instruments de politique étrangère
▪ service des internés civils
▪ service des IPE
▪ service des opérations portuaires
▪ service des postes
▪ service des prêts
▪ service des prisonniers de guerre
▪ Service des projets et de la stratégie
▪ Service des projets immobiliers
▪ Service des ressources humaines
▪ Service des résumés analytiques de chimie
▪ service des sacs M
▪ service des soins intensifs
▪ service des urgences
▪ service de surveillance des terres
▪ service de visibilité des stocks
▪ service d'inspection des utilisateurs
▪ Service du contentieux diplomatique du ministère des Affaires étrangères
▪ service du contrôle des produits
▪ service du droit européen au Ministère des affaires étrangères
▪ service du mouvement des navires
▪ Service fédéral d'inspection des céréales
▪ Service Formation professionnelle des députés
▪ Service Gestion des projects et des processus
▪ service juridique pour le contentieux devant la Cour de justice des Communautés européennes
▪ service juridique spécial du contentieux communautaire du ministère des Affaires étrangères
▪ Service National des Ateliers et Garages des PTT
▪ service officiel de protection des forêts contre les incendies
▪ Service pour la prévention en matière de santé et de sécurité des personnes sur le lieu de travail
▪ Service Protection des données
▪ service sanitaire en matière d'état sanitaire des poissons
▪ services des alcools
▪ Services des formulaires InfoPath
▪ services des postes
▪ services de traitement des données
▪ services d'évaluation des outils linguistiques
▪ services d'investisemnt dans le domaine des valeurs mobilières
▪ services formels d'accueil des enfants
▪ services généraux des administrations publiques
▪ servicesmaritimes auxiliaires des ports
▪ services proposés dans le cadre des Programmes de Concession de Licence en Volume
▪ services proposés dans le cadre des Programmes de Concession de Licence en Volume (MVLS)
▪ Service Suivi des contrats
▪ service téléphonique européen de signalement des enfants disparus
▪ session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations unies
▪ session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations unies consacrée au désarmement
▪ session plénière des jeunes
▪ seuil des PME
▪ sexage des spermatozoïdes
▪ siège de l'Organisation des Nations unies
▪ signalement concernant des objets aux fins d'une saisie ou de la preuve dans une procédure pénale
▪ signalement concernant des personnes disparues ou des personnes vulnérables
▪ signalement concernant des personnes disparues ou des personnes vulnérables qui doivent être empêchées de voyager
▪ signification à l'initiative des parties
▪ signification et de notification des actes
▪ signification et notification transfrontières des actes judiciaires et extrajudiciaires
▪ silence des gènes
▪ simplification des contrôles
▪ simplification des formalités
▪ simplification des formalités administratives
▪ site d'élimination des déchets
▪ situation au regard des epizooties
▪ situation des fonds propres
▪ situation des stocks
▪ situation d'urgence dues a des catastrophes
▪ situation physique et psychique des travailleuses enceintes
▪ situation saine des finances publiques
▪ synchronisation des activités
▪ synchronisation des données
▪ Synchronisation des données scolaires
▪ Synchronisation des dossiers et des paramètres du programme
▪ Synchronisation des filtres
▪ synchronisation des identités
▪ synchronisation des oestrus
▪ synchronisation des recensements généraux de la population
▪ synchronisation des réseaux électriques
▪ Synchronisation des tâches de la Gestion du travail
▪ Syndicat des employés, techniciens et cadres
▪ Syndicat général du personnel des organismes européens
▪ Syndicat lituanien des agents de la fonction publique et du personnel des autorités budgétaires et des organismes publics
▪ Syndicat national des industriels de l'alimentation animale
▪ Syndicat National des Négociants et Transformateurs de Saumon
▪ Syndicat national des vétérinaires praticiens
▪ Syndicat national du commerce des grains et légumes secs
▪ Syndicat slovaque de la santé et des services sociaux
▪ syndrome des bâtiments malades
▪ syndrome des bâtiments malsains
▪ synthèse des réponses reçues
▪ sysétme de verrouillage mécanique des cylindres de freins
▪ système antiblocage des roues
▪ système au sol d'amélioration des signaux pour l'aviation
▪ Système automatisé de modélisation, d'identification et d'évaluation des dommages en zone urbaine
▪ système automatisé de reconnaissance des plaques minéralogiques
▪ système centralisé de collecte des eaux résiduaires
▪ système communautaire des préférences généralisées
▪ système communautaire de suivi du trafic des navires et d'information
▪ système d’analyse des dangers et points critiques pour leur maîtrise
▪ système d’analyse des risques — points critiques pour leur maîtrise
▪ système d’attestation des attributs
▪ système d’enregistrement et de communication électroniques des données
▪ système d’épuration des gaz d’échappement
▪ système d’individualisation des véhicules ferroviaires
▪ système d’information et de communication pour la surveillance des marchés
▪ système d’interconnexion des RCB
▪ système d’interconnexion des registres de bénéficiaires effectifs
▪ système d’interconnexion des registres des comptes bancaires
▪ système d’interconnexion des registres du commerce
▪ système d'affectation des garanties
▪ système d'alerte précoce et de réaction pour la prévention et le contrôle des maladies transmissibles
▪ système d'analyse des risques et maîtrise des points critiques
▪ système d'assurance des dépôts
▪ système de budgétisation des programmes
▪ système de certification des captures
▪ système de classement des dossiers
▪ système de classification des données
▪ Système de classification des jeux
▪ système de classification des normes
▪ système de classification des véhicules
▪ système de codage des stades
▪ système de collecte des eaux usées
▪ système de commande des trains
▪ système de communication électronique des données
▪ système de comptabilité des coûts
▪ système de comptabilité nationale des Nations unies
▪ système de comptes rendus des navires
▪ système de confrontation des ordres
▪ système de continuité des activités
▪ système de contrôle annuel des volumes de vente
▪ système de contrôle automatique des trains
▪ système de contrôle comptable des matières nucléaires
▪ système de contrôle de la circulation des produits soumis à accise
▪ système de contrôle de la pression des pneumatiques
▪ système de contrôle des émissions
▪ système de contrôle officiel des denrées alimentaires
▪ système de descripteurs des utilisations
▪ système de détection des navires
▪ système de détection des trains
▪ système de fermeture des récipients
▪ système de garantie des dépôts
▪ système de garantie des dépôts contractuel
▪ système de garantie des dépôts participant
▪ système de garantie des dépôts statutaire
▪ système de gestion de la qualité des denrées alimentaires
▪ système de gestion des cas
▪ système de gestion des contingents tarifaires
▪ système de gestion des demandes pour les produits phytopharmaceutiques
▪ système de gestion des documents
▪ système de gestion des dossiers
▪ système de gestion des dossiers de réadmission
▪ système de gestion des dossiers de retour
▪ système de gestion des identités et des accès
▪ système de gestion des informations pour les contrôles officiels
▪ système de gestion des informations sur les produits
▪ système de gestion des irrégularités
▪ système de gestion des packages
▪ système de gestion des ressources
▪ système de gestion des risques
▪ système de gestion des traductions
▪ système de gestion des troupeaux
▪ système de gestion des urgences
▪ système de gestion du trafic des navires dans le port
▪ système de l’OCDE pour la certification variétale ou le contrôle des semences destinées au commerce international
▪ système de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ système de limitation des émissions
▪ système de l'OCDE pour la certification des matériels forestiers de reproduction destinés au commerce international
▪ système de l'OCDE pour la certification variétale des semences destinées au commerce international
▪ système de l'OCDE pour la certification variétale ou le contrôle des semences
▪ système de Madrid concernant l’enregistrement international des marques
▪ système de maintien des activités
▪ système de manipulation des plaquettes
▪ système de notification des accidents majeurs
▪ système de notification des incidents (EuroDicAutom)
▪ système de notification des maladies animales
▪ système de notification des maladies des animaux
▪ Système de notification des pays créanciers
▪ système de notification des pays créanciers de la BIRD/Union de Berne/OCDE
▪ système d'enregistrement des travaux d'entretien des aéronefs
▪ système d'enregistrement international des marques
▪ système de partage des données financières
▪ système de plafonnement et d'échange des droits d'émission
▪ système de post-traitement des gaz d’échappement
▪ système de post-traitement des NOx
▪ système de prévention des dangers
▪ système de prévention des intrusions
▪ système de protection automatique des trains
▪ système de protection par mutualisation des pertes
▪ système de qualité pour l'animation socio‐éducative auprès des jeunes
▪ système d'équilibre des pouvoirs
▪ système de réaspiration des gaz de carter
▪ système de recyclage des gaz émis par l'unité de régénération continue du catalyseur
▪ système de reconnaissance automatique des empreintes digitales
▪ système de reconnaissance automatique des plaques d'immatriculation
▪ système de reconnaissance des émotions
▪ système de recueil, d'examen et d'analyse des données
▪ système de recueil et d'exploitation des informations du champ de bataille
▪ système de réduction des NOx
▪ système de règlement des différends de l'OMC
▪ système de règlement des litiges
▪ système de règlement des opérations sur titres
▪ système de réplication des cellules
▪ système de responsabilité élargie des producteurs
▪ système de retour des vapeurs d'essence
▪ Système des comptes intégrés de l'environnement et de l'économie
▪ système des comptes nationaux
▪ système des comptes régionaux
▪ système des coupes
▪ système des cours
▪ système des droits de transit
▪ système des échanges standard
▪ système des écopoints
▪ système des écritures en partie double
▪ système des exportateurs enregistrés
▪ système des licences réciproques obligatoires
▪ Système des Nations unies
▪ système de soutien et de gestion des placements
▪ système des paiements directs
▪ système des quantités fixes
▪ système des ressources propres de la Communauté
▪ système des ressources propres de l'Union
▪ système de stabilisation des recettes d'exportation
▪ Système de stabilisation des recettes d'exportation de produits miniers
▪ système des tableaux sur les droits d'accises
▪ système des tarifs
▪ système de suivi des surfaces
▪ système de suivi du trafic des navires et d'information
▪ système de suppression des explosions
▪ système de surveillance de l’espace et de suivi des objets en orbite
▪ système de surveillance des eaux usées
▪ système de surveillance des forêts
▪ système de surveillance des navires
▪ système de surveillance des navires par satellite
▪ système de tarification des services de navigation aérienne
▪ système de traçabilité et de contrôle des produits
▪ système de traitement [automatique] des données de vol
▪ système de traitement aval des gaz d'échappement
▪ système de traitement aval des NOx
▪ système de traitement des données
▪ systeme de traitement des données de poids
▪ système de traitement initial des plans de vol
▪ système de transfert des messages
▪ système de validation de la gestion des armes et des munitions
▪ système de vérification par des tiers
▪ système de visualisation des cartes électroniques et d'information
▪ système d'extinction des incendies
▪ système d'IA utilisé à des fins générales
▪ système d'identification des parcelles agricoles
▪ système d'imposition des entreprises
▪ système d'indemnisation des investisseurs
▪ système d'indexation automatique des salaires sur l'inflation
▪ système d'index européen des registres de la police
▪ système d'information de commandement et de conduite des opérations
▪ système d'informatisation des mouvements et des contrôles des produits soumis à accises
▪ système d'informatisation des mouvements et des contrôles intracommunautaires des produits soumis à accises
▪ système d'inhalation qui fonctionne dans des conditions dynamiques
▪ système d'interconnexion des registres
▪ système d'interconnexion des registres d'insolvabilité
▪ système électronique de dépôt des propositions
▪ système électronique des exportateurs enregistrés
▪ système électronique des formalités agricoles non douanières
▪ système électronique programmable dans les applications liées à la sécurité des ascenseurs (PESSRAL)
▪ système européen d'assurance des dépôts
▪ système européen de catégorisation des produits
▪ système européen de comparaison des empreintes digitales
▪ système européen de comparaison des signalements dactyloscopiques des demandeurs d'asile
▪ système européen de contrôle des trains
▪ Système européen de diffusion des offres et des demandes d'emploi
▪ système européen de diffusion des offres et des demandes d'emploi enregistrées en compensation internationale
▪ système européen de garantie des dépôts
▪ système européen de gestion des données de référence
▪ système européen de profilage des drogues
▪ système européen des comptes nationaux et régionaux
▪ système européen des comptes nationaux et régionaux dans la Communauté
▪ Système européen des comptes SEC 1995
▪ système européen de suivi des diplômés
▪ Système européen de suivi des offres d'emploi
▪ système européen de suivi des pensions
▪ système européen de surveillance des capacités des laboratoires
▪ système européen de surveillance des frontières
▪ système européen de surveillance par satellite pour la détection des rejets d'hydrocarbures
▪ système européen d'établissement des profils de drogues
▪ système européen ETCS de protection et de contrôle automatique des trains
▪ Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques
▪ système général harmonisé pour la classification et l'étiquetage des produits chimiques
▪ Système global européen d’architecture pour l’insertion des systèmes d’aéronefs télépilotés (RPAS)
▪ système harmonisé de description et de codification des marchandises
▪ Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
▪ système harmonisé de visites et de délivrance des certificats
▪ système informatisé de reconnaissance des empreintes digitales
▪ système intégré de gestion des frontières extérieures
▪ système intégré de gestion des ressources
▪ Système intégré de traitement initial des plans de vol
▪ système interaméricain des droits de l'homme
▪ Système international de codification des charbons
▪ système international de la responsabilité civile automobile à l'égard des tiers
▪ Système international de numérotation pour l'identification des valeurs mobilières
▪ système international des changes
▪ Système INTERPOL de gestion des données sur les armes illicites et du traçage des armes
▪ système juridictionnel des investissements
▪ système mondial d'observation des océans
▪ système multilatéral des échanges
▪ système national de comptabilité et de contrôle des matières nucléaires
▪ système national de surveillance de la qualité des carburants
▪ système normatif communautaire de protection des données
▪ système paneuropéen de classification par catégorie d’âge des logiciels de loisirs
▪ système prédictif de surveillance des émissions
▪ système primaire de détection des explosifs
▪ système public de gestion des plaintes
▪ systèmes automatisés de mirage des oeufs
▪ systemes de protection des moyens de subsistance
▪ systèmes de protection des véhicules
▪ systèmes d'indemnisation des investisseurs
▪ système unifié d'analyse des migrations
▪ système unifié de règlement des litiges en matière de brevets
▪ socialisation des pertes
▪ société de gestion des droits d'auteur
▪ société des connaissances
▪ Société des Nations
▪ société des placements communs
▪ société des savoirs
▪ société de technologie des assurances
▪ Société nationale des chemins de fer allemands
▪ Societé nationale des chemins de fer belges
▪ Société nationale des chemins de fer danois
▪ Société Nationale des Chemins de fer Français
▪ Societé nationale des chemins de fer vicinaux
▪ Société pour l'attribution des noms de domaines et des numéros sur Internet
▪ sociétés actives dans le secteur des contenus
▪ sociétés actives dans le secteur des contenus commerciaux
▪ socle européen des droits sociaux
▪ solde budgétaire corrigé des variations cycliques
▪ solde budgétaire corrigé des variations conjoncturelles
▪ solde des administrations publiques
▪ solde des échanges extérieurs de biens et services
▪ solde des opérations courantes avec l'extérieur
▪ solde des revenus primaires
▪ Solidarité des travailleurs basques
▪ solidité à l’eau des peintures
▪ solidité des enduits à l’eau
▪ sollicitation d’enfants à des fins sexuelles
▪ sollicitation d'enfants en ligne à des fins sexuelles
▪ sollicitation en ligne d’enfants à des fins sexuelles
▪ solvant de cuticule des ongles
▪ sommaire des faits
▪ somme des carrés des erreurs
▪ somme des carrés des résidus
▪ somme des carrés résiduelle
▪ sommes à percevoir des souscripteurs de contrats de transport
▪ sommet de haut niveau des donateurs
▪ sommet de haut niveau des donateurs de Gavi
▪ sommet de haut niveau des donateurs de l'alliance Gavi
▪ sommet de la coalition internationale pour le retour des enfants ukrainiens
▪ Sommet de la jeunesse pour le climat de l'Organisation des Nations unies
▪ sommet des élus locaux et régionaux pour le climat
▪ sommet des Nations Unies pour les réfugiés et les migrants
▪ Sommet des Nations unies sur les systèmes alimentaires +2
▪ sommet des pays de la zone euro
▪ sommet des pays du flanc oriental
▪ Sommet des pays les plus industrialisés
▪ sommet des partenaires sociaux
▪ Sommet du Groupe des Huit
▪ sommet euro-méditerranéen des conseils économiques et sociaux et institutions similaires
▪ sommet européen des régions et des villes
▪ sommet ibéro-américain des chefs d'État et de gouvernement
▪ sommet social pour une croissance et des emplois équitables
▪ sondage des citernes
▪ sondage des soutes
▪ sortie des dents
▪ sortie des programmes d'aide au secteur financier
▪ Soumission des dossiers & PIC
▪ soumission des offres
▪ soumission des passagers à un contrôle de sûreté préalable
▪ source des données de l’étude
▪ source des graines
▪ Sous-commission de la lutte contre les mesures discriminatoires et de la protection des minorités
▪ Sous-commission de la promotion et de la protection des droits de l'homme
▪ sous-commission des affaires fiscales
▪ Sous-commission des droits de l'homme
▪ sous-commission des réfugiés
▪ sous-consommation des crédits
▪ sous-cotation des prix
▪ sous-cotation des prix indicatifs
▪ sous-directeur du droit économique international et droit communautaire à la direction des affaires juridiques du ministère des Affaires étrangères
▪ sous-exécution des crédits
▪ sous-groupe sur l’égalité de traitement à l’égard des personnes LGBTIQ
▪ sous-groupe sur l’égalité de traitement à l’égard des personnes LGBTIQ+
▪ sous l'autorité de l'administration des Archives
▪ sous-utilisation des crédits
▪ soutenabilité à long terme des finances publiques
▪ soutenable balance des paiements
▪ soutien à la balance des paiements
▪ soutien des balances des paiements
▪ soutien des prix
▪ soutien des prix agricoles
▪ soutien financier à moyen terme des balances des paiements des États membres
▪ soutien médical des forces déployées
▪ soutien sanitaire des forces armées
▪ soutien sanitaire des forces en opérations
▪ soutien sanitaire des forces projetées
▪ souveraineté des données
▪ spécialisation des échanges
▪ spécialisation stratégique des établissements d’enseignement supérieur
▪ spécialiste des retours
▪ spécialiste des sciences de la vie
▪ Spécialiste du support des communications Teams
▪ spécification des exigences fonctionnelles
▪ spécification en matière de qualité des carburants
▪ spécifications des projets d'intérêt
▪ Spécifications relatives à la mise en œuvre du pacte de stabilité et de croissance et lignes directrices concernant le contenu et la présentation des programmes de stabilité et de convergence
▪ spectre des fréquences radioélectriques
▪ spectre des radiofréquences
▪ spectrométrie de fluorescence des rayons X
▪ sport des étudiants
▪ stabilisation des cours
▪ stabilisation des recettes d'exportation
▪ stabilisation des revenus
▪ stabilité des éléments porteurs
▪ stabilité des prix
▪ stabilité des taux de change
▪ station d'épuration des eaux urbaines résiduaires
▪ station de radiobalise de localisation des sinistres
▪ station de traitement des eaux
▪ station de transfert des déchets
▪ stationnement des forces
▪ stations de tête des réseaux câblés
▪ statistique des accidents
▪ statistique des pêches
▪ statistique des transports
▪ Statistiques des entreprises
▪ statistiques des finances publiques
▪ statistiques des joueurs
▪ statistiques des prix agricoles
▪ statistiques des prix du gaz et de l'électricité
▪ statistiques des transports de marchandises
▪ statistiques du commerce des filiales étrangères
▪ statistiques sur la gestion des migrations
▪ statuer sur les dépens au vu des propositions faites en ce sens par les parties
▪ statut des députés
▪ statut des députés au Parlement européen
▪ Statut des écoles européennes
▪ statut des fonctionnaires de l’UE
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union européenne
▪ statut des fonctionnaires des Communautés européennes
▪ statut des fonctionnaires des Communautés européennes et régime applicable aux autres agents de ces Communautés
▪ statut des fonctionnaires du Land
▪ statut des fonctionnaires (UE)
▪ statut des membres
▪ statut des membres du Comité économique et social européen
▪ statut des parlementaires
▪ statut des réfugiés
▪ statut des sénateurs
▪ statut non communautaire des marchandises
▪ statut professionnel des travailleurs indépendants
▪ Sterne des baleiniers
▪ style des meubles en Allemagne de 1815 à 1850 environ
▪ stockage de carbone dans des produits
▪ stockage de l’énergie des trains
▪ stockage des aliments
▪ stockage des boues
▪ stockage des déchets
▪ stockage des déchets de bois à l’air libre
▪ stockage des données biométriques
▪ stockage des hydrocarbures
▪ stockage des huiles d'olive vierge en vrac
▪ stockage des panneaux de copeaux de bois
▪ Stockage sécurisé des informations d’identification
▪ stockage souterrain des déchets
▪ stock de carbone des sols
▪ stock de lot de semence primaire des cellules
▪ stock des matières nucléaires
▪ stock des ordres
▪ Stocker à l’écart des autres matières.
▪ stocks des organismes d'intervention
▪ stratégie 2026-2030 en faveur de l’égalité de traitement à l'égard des personnes LGBTIQ+
▪ stratégie auxiliaire de réduction des émissions
▪ stratégie de base de réduction des émissions
▪ stratégie de gestion des déchets
▪ stratégie de gestion des risques de l'UE
▪ stratégie de gestion des risques internes
▪ stratégie de gestion intégrée des frontières
▪ stratégie de l’UE en faveur des start-up et des entreprises en expansion
▪ stratégie de l’UE en faveur des start-up et des scale-up
▪ stratégie de l’UE relative à la politique des visas
▪ stratégie de l’UE visant à lutter contre la traite des êtres humains 2021-2025
▪ stratégie de l’Union européenne en matière de droits des victimes
▪ Stratégie de l'OMI de 2023 concernant la réduction des émissions de gaz à effet de serre provenant des navires
▪ Stratégie de l'OMI de 2023 concernant la réduction des émissions de GES provenant des navires
▪ stratégie de l'UE contre la prolifération des armes de destruction massive
▪ stratégie de l'UE dans le domaine des relations culturelles internationales
▪ stratégie de l'UE en faveur des droits des personnes handicapées
▪ stratégie de l'UE en faveur d'une lutte plus efficace contre les abus sexuels commis contre des enfants
▪ stratégie de l'UE en matière de politique des visas
▪ stratégie de l'UE pour la protection des sols à l'horizon 2030
▪ Stratégie de lutte antimines des Nations Unies pour la période 2019-2023
▪ stratégie de lutte contre le terrorisme en ce qui concerne la Syrie et l'Iraq, notamment dans le cadre de la problématique des combattants étrangers
▪ stratégie de prévention des mots impropres
▪ stratégie de protection des applications
▪ stratégie de réduction des émissions
▪ stratégie de renforcement des capacités de l'AET
▪ stratégie de renouvellement des générations
▪ stratégie de routage des appels d'urgence
▪ stratégie des contrats d'achat
▪ stratégie des contrats de vente
▪ Stratégie des Nations Unies pour la lutte antimines 2019-2023
▪ stratégie en faveur de l'égalité de traitement à l'égard des personnes LGBTIQ+ pour la période 2026-2030
▪ stratégie en faveur des droits des personnes handicapées 2021-2030
▪ stratégie en faveur des jeunes pousses et des entreprises en expansion
▪ stratégie et plan d'action des Nations Unies pour la lutte contre les discours de haine
▪ stratégie européenne en faveur de la conservation des végétaux
▪ stratégie européenne en faveur des personnes handicapées
▪ stratégie européenne en faveur des universités
▪ stratégie initiale de l’OMI concernant la réduction des émissions de gaz à effet de serre provenant des navires
▪ stratégie initiale de l'Organisation maritime internationale concernant la réduction des émissions de gaz à effet de serre provenant des navires
▪ stratégie internationale de prévention des catastrophes
▪ stratégie irrationnelle de réduction des émissions
▪ stratégie mondiale pour la gestion des ressources génétiques des animaux d'élevage
▪ stratégie nationale en matière de sécurité des réseaux et des systèmes d'information
▪ stratégie nationale pour la gestion intégrée des frontières
▪ stratégie numérique pour les pays des Balkans occidentaux
▪ stratégie pour des compétences nouvelles en Europe
▪ stratégie pour la durabilité dans le domaine des produits chimiques
▪ stratégie pour la gestion européenne intégrée des frontières
▪ stratégie pour le marché intérieur des biens et des services
▪ stratégie pour le marché unique des biens et des services
▪ stratégie pour une intégration intelligente des secteurs
▪ stratégie pour une union européenne des données
▪ stratégie pour un marché européen intégré des paiements
▪ stratégie relative aux droits des victimes
▪ Stratégies des étiquettes
▪ stratégie sur le renouvellement des générations dans l'agriculture
▪ structuration des filières
▪ structure de consommation des matériaux
▪ structure de gestion des actifs
▪ structure de gestion des actifs et des passifs
▪ structure de hiérarchie des taxes
▪ structure de protection contre risque dû à des chutes d'objets ou de matériaux
▪ structure des ateliers
▪ structure des cernes
▪ structure des divisions
▪ structure des données
▪ structure des dossiers
▪ structure des exploitations agricoles
▪ structure des matrices
▪ structure des prix
▪ structure des résultats d’apprentissage observés (SRAO)
▪ structure des revenus
▪ structure des superficies d’emblavures
▪ structure des tarifs
▪ structure des taux d'intérêt
▪ structure par terme des taux d'intérêt
▪ structures d'accueil des enfants
▪ structures de garde des enfants
▪ structures des droit d'accises
▪ structures du bilan des banques centrales nationales
▪ structure technologique des investissements
▪ Subdivision des variables
▪ subir des opérations de perfectionnement
▪ subordination des tranches
▪ substance des droits
▪ substance minimale à des fins fiscales
▪ substance ou mélange qui au contact de l’eau dégage des gaz inflammables
▪ substitution des facteurs de production
▪ substitution des importations
▪ substratum à germiner des semences
▪ subvention en faveur des combustibles fossiles
▪ subvention pour l'apurement préalable des arriérés
▪ subventions liées à des actifs
▪ succession des coupes
▪ successions des opérations depuis le dép?t jusqu'? l'objectif
▪ suivi des bateaux
▪ Suivi des budgets
▪ suivi des contrôles
▪ suivi des dépenses
▪ suivi des dépenses liées au climat
▪ suivi des diplômés
▪ suivi des documents
▪ suivi des médias
▪ Suivi des menaces
▪ Suivi des messages
▪ suivi des navires
▪ suivi des patients à distance
▪ suivi des performances après commercialisation
▪ suivi des problèmes
▪ suivi des procédures judiciaires
▪ suivi des résultats dans le domaine de la protection sociale
▪ suivi des résultats en matière de sécurité
▪ suivi du trafic des navires
▪ sulfure des rides
▪ superamas des galaxies
▪ superficie des forêts
▪ supports des caténaires
▪ suppression à distance des données d’entreprise
▪ Suppression des chevauchements de poste
▪ suppression des contrôles aux frontières intérieures
▪ suppression des doublons
▪ suppression des droits de douane
▪ Suppression des fichiers de veille prolongée
▪ suppression des offres
▪ suppression des plafonds tarifaires
▪ suppression des prestations
▪ suppression des restrictions
▪ suppression des zéros
▪ surcharge des réservoirs en carburant
▪ sûreté des installations
▪ sûretés fondées sur des éléments d'actif
▪ surexploitation des ressources
▪ surexploitation des ressources naturelles
▪ surface de roulement des rails
▪ Surface destinée au transport des bagages sur le toit
▪ sur la base d'un partage des coûts
▪ surplus des coûts-avantages
▪ surpopulation des prisons
▪ surveillance à distance des patients
▪ surveillance annuelle fondée sur une analyse des risques
▪ surveillance de la santé des travailleurs
▪ surveillance de l'espace et suivi des objets en orbite
▪ surveillance des autorités douanières
▪ surveillance des effets biologiques
▪ surveillance des éstablissements de crédit sur une base consolidée
▪ surveillance des établissements financiers
▪ surveillance des forêts
▪ surveillance des frontières
▪ Surveillance des frontières maritimes méridionales de l'Union européenne
▪ surveillance des importations préférentielles
▪ surveillance des médicaments
▪ surveillance des nouvelles drogues sur l'internet
▪ surveillance des pêche
▪ surveillance des positions budgétaires
▪ surveillance des prescriptions médicamenteuses
▪ Surveillance des réseaux sociaux
▪ surveillance des résidus
▪ Surveillance des risques chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) en tant que service (CBRN SaaS)
▪ surveillance des travailleurs
▪ surveillant des travaux de construction
▪ Susceptible d’induire des anomalies génétiques.
▪ suspension des aides
▪ suspension des délais
▪ suspension des droits de douane
▪ suspension des engagements
▪ suspension des engagements budgétaires
▪ suspension des importations
▪ suspension des paiements
▪ suspension des prestations
▪ suspension partielle des droits
▪ suspension totale des droits
▪ tableau commun du renseignement en amont des frontières
▪ Tableau de bord de l'impact des émissions
▪ Tableau de bord de qualité des appels
▪ tableau de bord des femmes dans le numérique
▪ tableau de bord des indicateurs relatifs à la jeunesse
▪ tableau de bord des marchés de consommation
▪ Tableau de bord des menaces
▪ tableau de bord des permissions
▪ tableau de bord des permissions d’accès aux données financières
▪ tableau de bord des variants du SARS-CoV-2
▪ tableau de bord faisant partie du mécanisme d'alerte rapide pour la surveillance des déséquilibres macroéconomiques
▪ tableau d'emploi des armes
▪ Tableau de planification des sprints
▪ tableau des charges
▪ tableau des droits
▪ tableau des droits de douane de la Communauté
▪ tableau des effectifs
▪ tableau des emplois
▪ tableau des entrées-sorties
▪ tableau des flux de trésorerie
▪ tableau de synthèse des données cumulées
▪ tableau de synthèse des données pour une période considérée
▪ tableau des mouvements et transports
▪ tableau des recettes et des dépenses
▪ tableau des tâches
▪ tableau des traitements
▪ tableau(x) des ressources
▪ tableau(x) des ressources et des emplois
▪ tableaux des ressources et des emplois
▪ table d'allocation des fichiers
▪ table de correspondance des couleurs
▪ Table des caractères
▪ table des classes d’âge
▪ table des couleurs
▪ table des états dans le temps selon leur validité
▪ table des illustrations
▪ table des matières
▪ table des taux de coûts
▪ table ronde des industriels de haut niveau
▪ table ronde des industriels de haut niveau sur l'industrie à l'horizon 2030
▪ Table ronde des industriels européens
▪ Table ronde européenne des industriels
▪ tables d'accumulation des récipients
▪ taille des dents de la scie
▪ taille des pistonss
▪ taille des populations
▪ tambour polisseur des tiges
▪ tampon de maintien des fonds propres
▪ tannin des feuilles
▪ tarif des communications
▪ tarif des transmissions
▪ tarif douanier des Communautés européennes
▪ tarification des communications
▪ tarification des marchandises
▪ tarif intégré des Communautés européennes
▪ Task force des chefs de police
▪ Task force des responsables des services de police de l'UE
▪ Task Force du Conseil de l'Europe pour combattre la violence a l'égard des femmes, y compris la violence domestique
▪ task force inter-services sur les statistiques des prix de détail
▪ task force médicale des Balkans
▪ task-force pour la préparation et la conduite des négociations avec le Royaume-Uni en vertu de l'article 50 du TUE
▪ task-force sur le respect de l'application des règles du marché unique
▪ task-force UE-OTAN sur la résilience des infrastructures critiques
▪ taux conventionnels des droits
▪ taux d’utilisation des préférences
▪ taux d'abandon des études
▪ taux d'acceptation des demandes d'asile
▪ taux d'accumulation des droits à pension
▪ taux d'accumulation des toxines
▪ taux de change relevé sur le marché entre l'euro et le dollar des États-Unis
▪ taux de conversion des aliments
▪ taux de couverture des crédits par les dépôts
▪ taux de décroissance des voies
▪ taux de dépendance des personnes âgées
▪ taux de dépendance économique des personnes âgées
▪ taux de détection des fuites
▪ taux de pénétration des comptes bancaires
▪ taux de reconnaissance des demandes d'asile
▪ taux de rendement des capitaux propres
▪ taux de rénovation des bâtiments
▪ taux de retour des batteries
▪ taux de risque de pauvreté des personnes en emploi
▪ taux des cotisations
▪ taux des coûts indirects
▪ taux des emprunts
▪ taux des mises en pension
▪ taux des obligations à dix ans
▪ taux des prises en pension
▪ taux de surcharge des coûts du logement
▪ taux d'intérêt moyen des obligations d'État
▪ taux d'utilisation des capacités
▪ taux d'utilisation des quotas
▪ taux relatif médian des revenus
▪ taxation des entreprises
▪ taxation des infrastructures routières
▪ taxation des prix
▪ taxe de circulation des poids lourds
▪ taxe de circulation des véhicules
▪ taxe de circulation des véhicules à moteur
▪ taxe d'effet équivalant à des droits de douane
▪ taxe de réexamen de la fixation des frais de procédure à rembourser
▪ taxe générant des distorsions
▪ technique de gestion des documents
▪ technique de lutte intégrée pour la protection des cultures
▪ technique de métamorphose des visages
▪ technique de stérilisation des insectes
▪ techniques d'amplification des acides nucléiques
▪ techniques d'atténuation des risques
▪ techniques de contrôle des émissions
▪ technologie d'analyse des processus
▪ technologie dans le domaine des énergies renouvelables
▪ technologie de configuration des variantes
▪ technologie de contrôle des émissions
▪ technologie de gestion des droits numériques
▪ technologie de maîtrise des émissions
▪ technologie des assistants vocaux
▪ technologie des assurances
▪ technologie des batteries de nouvelle génération
▪ technologie des chaînes de blocs
▪ technologie des électrolytes céramiques à conduction protonique
▪ technologie des énergies renouvelables
▪ technologie des matériaux
▪ technologie des registres distribués
▪ technologie des registres distribués propriétaire
▪ technologie des semiconducteurs
▪ technologie des semi-conducteurs
▪ technologie des taux variables
▪ technologie des télécommunications
▪ technologie d'exploitation des énergies renouvelables
▪ technologies de l'information et des communications
▪ technologies des architectures logicielles
▪ technologies des communications
▪ technologies industrielles de transformation à des fins de décarbonation
▪ tectonique des plaques
▪ temp d'application des freins
▪ temp de relâchement des freins
▪ temps de séchage des matériaux de peintures (et de vernis)
▪ temps de séjour des boues (moyen)
▪ temps de séjour des matières sèches en digestion
▪ tenant compte des conflits
▪ teneur en viande maigre des carcasses de porc
▪ Tenir/stocker à l’écart des vêtements/…/matières combustibles
▪ Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation
▪ Tenir à l’écart de la chaleur/des étincelles/des flammes nues/des surfaces chaudes. – Ne pas fumer.
▪ Tenir hors de portée des enfants.
▪ tension de montage des lames de scies alternatives
▪ tenue des séances
▪ terrassement des terres
▪ territoire des îles Wallis et Futuna
▪ Territoire des Samoa américaines
▪ territoire douanier des Communautés
▪ test cytogénétique des cellules germinales de mammifère in vivo
▪ test d’amplification des acides nucléiques
▪ test d'échange des chromatides fraternelles
▪ test de dépistage des anticorps
▪ test de détection des antigènes
▪ test des taches chez la souris
▪ test jeunesse des politiques publiques de l’UE
▪ tests des contrôles
▪ tests génétiques à des fins médicales
▪ test sur le respect des droits fondamentaux
▪ tête de distribution des particules
▪ théâtre des hostilités
▪ théorie de l'apparence des actes
▪ théorie des expectations rationnelles
▪ théorie des intelligences multiples
▪ théorie des jeux
▪ théorie des prix
▪ théorie des relations humaines
▪ théorie des systèmes
▪ thérapie génique des cellules somatiques
▪ thrombose des sinus veineux cérébraux
▪ tige de fixation des lames de scie
▪ tiroir des applications
▪ titre adossé à des actifs
▪ Titre adossé à des créances hypothécaires commerciales
▪ titre adossé à des créances hypothécaires résidentielles
▪ titre adossé à des créances immobilières
▪ titre adossé à des créances sans transformation des flux
▪ titre adossé à des crédits hypothécaires
▪ titre adossé à des crédits hypothécaires commerciaux
▪ titre adossé à des crédits hypothécaires résidentiels
▪ titre adossé à des hypothèques
▪ titre adossé à des obligations souveraines
▪ titre adossé à des prêts hypothécaires résidentiels
▪ titre de plafond des aides
▪ titre garanti par des actifs
▪ titres adossés à des actifs
▪ titulaire des droits d'auteur
▪ type de contenu basé sur des documents
▪ Type des données liées
▪ type des personnes
▪ type des titres
▪ type de véhicule en ce qui concerne l’installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse
▪ types de données des champs
▪ types des panneaux de copeaux
▪ typologie communautaire des exploitations agricoles
▪ typologie des universités
▪ toit prévue pour porter des bagages
▪ tokenisation des actifs
▪ tokenisation des paiements
▪ Tokyo Round des négociations de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT)
▪ tôle de fabrication des panneaux de copeaux
▪ Top des applications
▪ Top des évaluations
▪ Top des évaluations Films
▪ Top des évaluations Séries TV
▪ Top des jeux
▪ Top des locations
▪ Top des locations Films
▪ Top des morceaux
▪ Top des séries TV
▪ Top des ventes
▪ Top des ventes Films
▪ Top des ventes Morceaux
▪ topologie des réseaux
▪ tordeuse des cônes
▪ tortoues des marais
▪ tortue géante des Galapagos
▪ tortues des étangs de Perth
▪ total admissible des captures
▪ total admissible des captures analytique
▪ total admissible des captures de précaution
▪ total autorisé des captures
▪ total des captures
▪ total des captures permises
▪ total des coûts trimestriels
▪ total des particules
▪ total des pesticides organophosphorés
▪ total des solides dissous
▪ totalisation des periodes d ' assurance
▪ totalisation des périodes d'assurance
▪ totaux admissibles des captures
▪ toupillage des entailles profondes
▪ tourisme sexuel impliquant des enfants
▪ tourisme sexuel impliquant des mineurs
▪ tourterelle des bois
▪ Tous unis pour mettre fin à la violence à l'égard des femmes
▪ tout l'éventail des capacités
▪ tout l'éventail des capacités de défense
▪ toxicité des stations d'épuration des eaux usées
▪ toxine paralysante des muscles
▪ Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
▪ traçabilité des animaux
▪ traçabilité des denrées alimentaires
▪ traçabilité des données
▪ traçabilité des fonds
▪ traçabilité des opérations
▪ traçabilité des produits
▪ traçabilité des transactions
▪ traçage des armes
▪ traçage des contacts
▪ tracé des routes
▪ traction des pneus
▪ trafic à grande distance des chemins de fer
▪ trafic illicite des biens culturels
▪ trafic transfrontalier des déchets
▪ train de mesures en faveur de l'emploi des personnes handicapées
▪ train des scies alternatives
▪ traite à des fins d'exploitation sexuelle
▪ Traité concernant la construction et l'exploitation par des sociétés privées concessionaires d'une liaison fixe transmanche
▪ Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets
▪ Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées
▪ traite des blanches
▪ traite des enfants
▪ traite des esclaves
▪ traite des êtres humains
▪ traite des femmes
▪ traite des femmes et des filles
▪ Traité de Singapour sur le droit des marques
▪ traite des personnes
▪ traité d'interdiction complète des essais nucléaires
▪ Traité d'interdiction partielle des essais nucléaires
▪ traité entre la France et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord concernant la construction et l’exploitation par des sociétés privées concessionnaires d’une liaison fixe transmanche
▪ Traité entre les États-Unis d’Amérique et la Fédération de Russie sur des mesures visant de nouvelles réductions et limitations des armements stratégiques offensifs
▪ Traité entre les États-Unis d'Amérique et la Fédération de Russie sur la poursuite de la réduction et de la limitation des armements stratégiques offensifs
▪ Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Union des Républiques socialistes soviétiques concernant la limitation des armes stratégiques offensives
▪ traité entre les États-Unis et l'Union des républiques socialistes soviétiques sur l’élimination de leurs missiles nucléaires à portée intermédiaire et à plus courte portée
▪ Traité entre les USA et l'URSS sur la limitation des armements stratégiques offensifs
▪ Traité entre les USA et l'URSS sur la réduction et la limitation des armements stratégiques offensifs
▪ traité instituant la Communauté des transports
▪ traité instituant un Conseil unique et une Commission unique des Communautés européennes
▪ traitement automatique des langues
▪ traitement biologique des eaux
▪ traitement curatif des dégâts d’insectes
▪ Traitement de haute énergie (mécanique) de substances intégrées dans des matériaux et/articles
▪ traitement des addictions
▪ traitement des aliments
▪ traitement des arriérés de paiement
▪ traitement des boues
▪ traitement des captures
▪ traitement des déchets
▪ traitement des déchets animaux
▪ traitement des données
▪ traitement des données à caractère personnel
▪ traitement des données à la périphérie
▪ traitement des données en temps
▪ traitement des droits
▪ traitement des eaux résiduaires
▪ traitement des eaux usées
▪ traitement des échantillons de laboratoire
▪ traitement des effluents
▪ traitement des événements complexes (CEP)
▪ traitement des images
▪ traitement des incidents
▪ traitement des informations confidentielles
▪ traitement des liqueurs noires
▪ traitement des mauvaises herbes
▪ traitement des messages
▪ traitement des métaux
▪ traitement des minerais
▪ traitement des plantes
▪ Traitement des points de défaillance
▪ traitement des recours
▪ traitement des risques
▪ traitement des semences
▪ traitement des semences de céréales
▪ traitement des signaux
▪ traitement des surfaces de bois par fumage
▪ traitement des surfaces par cirage
▪ traitement des traumatismes
▪ traitement électronique des données
▪ traitement et élimination des déchets dangereux
▪ traitement et élimination des eaux domestiques usées
▪ traitement et transmission automatique des données
▪ Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (faible rejet)
▪ Traitement industriel d'articles avec des techniques abrasives (rejet élevé)
▪ traitement inégal des travailleurs
▪ traitement informatisé des dossiers
▪ traitement in situ des effluents
▪ traitement manuel des données
▪ traitement ne tenant pas compte des spécificités de leur sexe
▪ traitement physico-chimique des eaux usées
▪ traitement physique des espaces
▪ traitement préalable des effluents
▪ traitements par immersion ou par pulvérisation des trayons
▪ traitement statistique des données
▪ traitement thermique des panneaux de fibres de bois
▪ traiter des données aléatoires
▪ Traité sur de nouvelles réductions et limitations des armements stratégiques offensifs
▪ traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
▪ Traité sur la réduction et la limitation des armements stratégiques offensifs
▪ traité sur le commerce des armes
▪ Traité sur le droit des brevets
▪ Traité sur le droit des marques
▪ Traité sur les principes régissant les activités des Etats en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique, y compris la lune et les autres corps célestes
▪ traité sur l'interdiction des armes nucléaires
▪ Traité sur l'interdiction partielle des essais nucléaires
▪ traitment automatique des langues naturelles
▪ trajectoire de réduction des émissions
▪ trajectoire des dépenses nettes
▪ trajectoire des émissions
▪ trajectoire des réductions d'émissions
▪ trajectoire des tranchants
▪ transaction qui n’implique pas la présence physique des parties
▪ transférabilité des certifications
▪ transférabilité des crédits
▪ transfèrement des personnes condamnées
▪ transfert des connaissances
▪ transfert des droits
▪ transfert des droits et cessions temporaires
▪ transfert des droits et obligations
▪ transfert des fichiers
▪ transfert des paiements
▪ transfert des poursuites
▪ Transfert de substance ou de préparation, chargement/déchargement, à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées
▪ Transfert de substance ou de préparation, chargement ou déchargement, à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées
▪ transfert des vols
▪ transferts de fonds des travailleurs migrants
▪ transformation des cellules
▪ transformation des conflits
▪ transformation des échéances
▪ transformation des emplois
▪ transformation des liquidités
▪ transformation des métaux
▪ transformation des osiers écorcés
▪ transformation numérique des espaces de travail
▪ transmission de l'exécution des jugements répressifs
▪ transmission des données
▪ transmission des entreprises
▪ transmission des poursuites pénales
▪ transmission des procédures répressives
▪ transmission des savoir-faire
▪ transmission des savoirs
▪ transparence des algorithmes
▪ transparence des certifications
▪ transparence des fenêtres
▪ transparence des finances publiques
▪ transparence des prix au consommateur final industriel de gaz et d'électricité
▪ transparence des qualifications
▪ transparence des rémunérations
▪ transparence des travaux du Conseil
▪ transplantation des oeufs
▪ transport à longue distance des polluants atmosphérique
▪ transport de marchandises à des fins commerciales
▪ transport des animaux
▪ transport des lettres et autres envois
▪ transport des marchandises
▪ transport des personnes handicapées
▪ transporteur de fret ou de courrier aérien qui effectue des opérations à destination de l'Union au départ d'un aéroport d'un pays tiers
▪ transporteur des billes de bois
▪ transporteurs associés ou membres de l'association d'entreprise (pool) et des transporteurs sous-traitants
▪ transport routier international effectué par des tiers
▪ transversalisation des droits de l'homme
▪ traquet des Canaries
▪ travail basé sur des chèques
▪ travail des adolescents
▪ travail des élèves
▪ travail des enfants
▪ travail des étrangers
▪ travail des femmes
▪ travail des grains
▪ travail des jeunes
▪ travail des jours fériés
▪ travail des jours non ouvrables
▪ travail des métaux
▪ travailleur effectuant un travail basé sur des chèques
▪ trèfle jaune des sables
▪ trempe des lames de scie
▪ tressage des paniers en verge d’osier
▪ Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
▪ triangle des contraintes de projet
▪ tribunal d’arrondissement, division de la famille et des mineurs
▪ tribunal d’arrondissement, division des registres fonciers
▪ tribunal d’arrondissement, section de l’application des peines
▪ Tribunal de première instance des Communautés européennes
▪ Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale
▪ tribunal des affaires maritimes et commerciales
▪ tribunal des conflits
▪ tribunal des dessins ou modèles communautaires
▪ tribunal des dessins ou modèles de l’UE
▪ tribunal des dessins ou modèles de l’Union européenne
▪ tribunal des DMUE
▪ tribunal des finances
▪ tribunal des libertés
▪ tribunal des marques communautaires
▪ tribunal des marques communautaires de deuxième instance
▪ tribunal des marques communautaires de première/deuxième instance
▪ tribunal des marques communautaires de première instance
▪ tribunal des marques et des dessins ou modèles communautaires
▪ tribunal du travail et des affaires sociales de Vienne
▪ tribunal régional, division commerciale de recours et des marchés publics
▪ tribunal régional, division des assurances sociales
▪ tribunal régional, division du travail et des assurances sociales
▪ tribunal régional, division pénitentiaire et de surveillance sur l’exécution des jugements pénaux
▪ Tribunaux des baux et loyers
▪ tribunaux des marques communautaires
▪ tribune des visiteurs
▪ tri des déchets
▪ trieur des copeaux à plusieurs tamis
▪ triple DES
▪ Triple rapprochement des factures dans Achats
▪ triple rôle des femmes
▪ triple tâche des femmes
▪ Troisi?me Sommet des Chefs d'Etat et de Gouvernement du Conseil de l'Europe
▪ troisième conférence des Nations unies sur le droit de la mer dans le domaine des pêches
▪ troisième génération des droits de l’homme
▪ Troisième protocole additionnel au Protocole à l'Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision
▪ trouble des membres inférieurs d’origine professionnelle
▪ trouble des membres supérieurs d’origine professionnelle
▪ trouble musculo-squelettique des membres inférieurs d’origine professionnelle
▪ trouble musculo-squelettique des membres supérieurs d’origine professionnelle
▪ tube d'amenée des gaz
▪ tuyère d'éjection des gaz
▪ tuyère d'évacuation des gaz
▪ unanimité des voix
▪ Une économie au service des personnes
▪ Une Europe efficace dans l’utilisation des ressources
▪ Une stratégie pour des compétences nouvelles et des emplois
▪ Une union des marchés des capitaux au service des personnes et des entreprises – nouveau plan d’action
▪ Union de l’industrie et des transports de la République tchèque
▪ union de l'épargne et des investissments
▪ Union des agriculteurs chypriotes
▪ Union des associations d’employeurs de la République tchèque
▪ Union des associations européennes de football
▪ Union des Caisses de Maladie
▪ Union des Caisses de Maladie des Salariés
▪ Union des classes moyennes — National
▪ Union des communautés du Kurdistan
▪ Union des Comores
▪ union des compétences
▪ Union des confédérations de l'industrie et des employeurs d'Europe
▪ Union des conseils économiques et sociaux d'Afrique
▪ Union des consommateurs de Slovénie
▪ union des employeurs
▪ Union des employeurs de l’économie sociale et solidaire
▪ Union des entrepreneurs indépendants
▪ Union des entreprises de proximité
▪ Union des entreprises sidérurgiques
▪ Union des États africains
▪ Union des États de l'Afrique centrale
▪ Union des industries ferroviaires européennes
▪ union des marchés des capitaux
▪ union des marchés financiers
▪ Union des minotiers de la Champagne
▪ Union des nations sud-américaines
▪ Union des ouvriers samaritains
▪ union des passeports
▪ Union des petits agriculteurs et éleveurs
▪ Union des Républiques Socialistes Soviétiques
▪ Union des syndicats autonomes de Croatie
▪ Union des syndicats libres de Slovénie
▪ Union des Universités de la Méditerranée
▪ Union des villes de la Baltique
▪ Union des Vingt-sept
▪ union européenne de l’épargne et des investissements
▪ Union européenne de l'artisanat et des petites et moyennes entreprises
▪ Union européenne des conservateurs d'aquarium
▪ Union européenne des paiements
▪ Union européenne des sourds
▪ Union générale des industriels de Roumanie
▪ Union générale des travailleurs
▪ Union internationale des Chemins de Fer
▪ Union internationale des télécommunications
▪ Union internationale des télécommunications - secteur de la normalisation des Télécommunications
▪ Union internationale des télécommunications - Secteur du développement
▪ Union internationale des transports routiers
▪ Union internationale pour la protection des obtentions végétales
▪ Union maltaise des enseignants
▪ Union maltaise des infirmières et des sages-femmes
▪ Union mondiale des aveugles
▪ Union nationale des employeurs
▪ Union nationale des entraîneurs et cadres techniques professionnels du football
▪ Union Nationale des Footballeurs Professionnels
▪ Union nationale des syndicats autonomes
▪ Union particulière pour la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international
▪ Union Syndicale des Libraires de France
▪ Unité Activités des députés
▪ unité à des fins de conformité
▪ Unité Administration des députés
▪ Unité Analyse des risques
▪ Unité Analyse et accompagnement des politiques externes
▪ Unité Anticipation et gestion des crises médicales
▪ Unité Architecture et ingénierie des plateformes
▪ Unité Architecture et ingénierie des réseaux
▪ unité Coordination des acquisitions
▪ Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel
▪ Unité d'analyse des dépenses
▪ unité de contrôle des risques
▪ unité de coordination des acquisitions
▪ Unité de coordination des conférences
▪ Unité de gestion des demandes
▪ Unité de la coordination des commissions et de la programmation législative
▪ Unité de la coordination et des relations stratégiques
▪ Unité de la formation et des stages
▪ Unité de la gestion budgétaire et des ressources humaines
▪ Unité de la gestion des infrastructures à Bruxelles
▪ Unité de la gestion des infrastructures à Luxembourg
▪ Unité de la gestion des infrastructures à Strasbourg
▪ Unité de la gestion et du contrôle des ressources financières
▪ Unité de la gestion financière pour l’assistance locale des députés
▪ Unité de la gestion intégrée des infrastructures à Bruxelles
▪ Unité de la gestion intégrée des infrastructures à Luxembourg
▪ Unité de la gestion intégrée des infrastructures à Strasbourg
▪ Unité de la mobilisation des multiplicateurs
▪ Unité de la prospective des politiques
▪ Unité de la réception et du renvoi des documents officiels
▪ Unité de l'innovation et du développement des partenariats
▪ unité de l'UE chargée du signalement des contenus sur Internet
▪ Unité Demandes d'informations des citoyens
▪ unité de réduction certifiée des émissions
▪ unité de réduction certifiée des émissions temporaire
▪ unité de réduction certifiée et durable des émissions
▪ unité de réduction des émissions
▪ unité de réduction des émissions des sols
▪ Unité des acquisitions
▪ Unité des activités de coordination de la communication
▪ Unité des activités législatives
▪ Unité des Archives
▪ Unité des chauffeurs
▪ Unité des conférences de Strasbourg
▪ unité des conseillers juridiques de l'administration
▪ Unité des droits de l'homme
▪ Unité des finances
▪ Unité des finances et de la facilitation informatique
▪ Unité des huissiers de conférence
▪ Unité des langues de l’élargissement et de pays tiers
▪ Unité des médias décentralisés
▪ Unité des missions
▪ Unité de soutien aux parlements et renforcement des capacités
▪ Unité de soutien financier des bureaux de liaison
▪ Unité de soutien logistique des bureaux de liaison
▪ Unité des paiements AIC
▪ Unité des pensions et assurances sociales
▪ Unité des politiques budgétaires
▪ Unité des politiques des citoyens
▪ Unité des politiques économiques
▪ Unité des politiques externes
▪ Unité des politiques numériques
▪ Unité des politiques structurelles
▪ Unité des procès-verbaux et des comptes rendus de la séance plénière
▪ Unité des relations avec les médias
▪ Unité des relations interinstitutionnelles
▪ Unité des réseaux sociaux et des multiplicateurs digitaux
▪ Unité des ressources
▪ Unité des ressources humaines
▪ Unité des services au personnel et du développement organisationnel
▪ Unité des services de conférence à distance
▪ Unité des Services de données
▪ Unité des solutions multilingues
▪ Unité des Solutions réutilisables
▪ Unité des techniciens de conférence
▪ Unité des technologies de l’information
▪ Unité des technologies de l'information et e-Portal
▪ unité de stockage du carbone dans des produits
▪ Unité des visites à Strasbourg
▪ Unité des visites hors UE et institutionnelles, délégations et visas
▪ Unité des visites UE et institutionnelles, des cérémonies et des événements de courtoisie
▪ unité de traitement des effluents aqueux
▪ Unité de vérification ex ante et de coordination des passations de marchés
▪ Unité Droits des députés
▪ Unité du calendrier des réunions
▪ Unité du dépôt des documents
▪ Unité du langage des citoyens et de la vérification rédactionnelle
▪ Unité du multilinguisme et des relations extérieures
▪ Unité du prétraitement et de la gestion des mémoires de traduction
▪ Unité du recrutement des auxiliaires interprètes de conférence
▪ Unité éditoriale et de gestion des publications
▪ Unité Expérience numérique des députés
▪ Unité Financement des groupes politiques et des députés non inscrits
▪ Unité Financement des partis et fondations politiques
▪ unité Gestion des Connaissances
▪ Unité Gestion des marchés et contrats
▪ Unité Gestion des portefeuilles et conformité
▪ Unité Gestion des ressources financières
▪ Unité Gestion des voyages
▪ unité Gestion du risque et planification de la continuité des activités
▪ Unité Observation et suivi des élections
▪ Unité Planification de la continuité des activités et autorité d'homologation de sécurité
▪ Unité Présence et frais de déplacement des députés
▪ Unité Protection des données
▪ Unité Protection des données et transparence
▪ Unité "Protection des ICUE"
▪ Unité Qualité législative C - Droits des citoyens, justice et affaires interinstitutionnelles
▪ Unité Recrutement des stagiaires
▪ Unité Relations avec les commissions et coordination des contenus
▪ Unité Relations clients et excellence des prestations de service
▪ Unité rémunération et droits sociaux des députés
▪ Unité Risques, crises et continuité des activités
▪ unités de production des déchets
▪ unités de réduction certifiée des émissions (URCE)
▪ unités de réduction des émissions (URE)
▪ unités des administrations publiques
▪ unité Services des Documents
▪ unités formant des colonies
▪ unité Stratégie de sécurité et continuité des activités
▪ Unité Stratégie et analyse des ressources humaines
▪ Unité Suivi et analyse stratégique des médias
▪ Unité technique des chemins de fer
▪ unité utilisée à des fins de conformité
▪ université des arts et de la culture
▪ Université des Nations unies
▪ université des sciences
▪ université des sciences appliquées
▪ Un pacte pour des sols sains en Europe
▪ Un pacte pour des sols sains en Europe: 100 "laboratoires vivants" et "phares" pour mener la transition vers des sols sains d’ici à 2030
▪ usage de drogues à des fins récréatives
▪ usager des transports
▪ usinage des abouts
▪ usine de séparation des isotopes
▪ usine de traitement des eaux
▪ usine de transformation des produits laitiers
▪ usure des ressources naturelles
▪ usure matérielle des actifs immobilisés
▪ utilisateurs de plateformes de collaboration des ECE
▪ utilisation abusive des conventions fiscales
▪ utilisation circulaire des matériaux
▪ utilisation conforme au résumé des caractéristiques du produit
▪ utilisation d'animaux à des fins expérimentales
▪ Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
▪ Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
▪ Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
▪ Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d'exposition
▪ utilisation de l'énergie nucléaire à des fins pacifiques
▪ utilisation des capacités
▪ utilisation des caractères génériques
▪ utilisation des crédits
▪ utilisation des déchets
▪ utilisation des informations
▪ utilisation des pesticides compatible avec le développement durable
▪ utilisation des quotas
▪ utilisation des ressources
▪ utilisation des sols
▪ Utilisation des tâches
▪ utilisation des technologies numériques aux fins du trafic de migrants
▪ utilisation des terres
▪ utilisation des terres, changement d'affectation des terres et foresterie
▪ utilisation durable des pêches
▪ utilisation durable des pesticides
▪ utilisation efficace des ressources
▪ utilisation efficace des ressources matérielles
▪ Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits, qui ne deviendront pas partie intégrante des articles
▪ utilisation intégrée des matières premières
▪ utilisation primaire des données de santé électroniques
▪ utilisation rationnelle des matières
▪ utilisation rationnelle des ressources
▪ utilisation récréative des drogues
▪ utilisation secondaire des données de santé électroniques
▪ Utilisations par des consommateurs: Ménages privés (= grand public = consommateurs)
▪ Utilisation stratégique des ressources et administration intelligente
▪ utilisation uniquement à des fins d'illustration de l'enseignement ou de recherche scientifique
▪ utilitaire de résolution des problèmes
▪ valeur actuelle actuarielle des prestations de retraite promises
▪ valeur ajoutée au coût des facteurs
▪ valeur ajoutée des producteurs agricoles forfaitaires
▪ valeur ajoutée nette au coût des facteurs
▪ valeur à la casse des actifs immobilisés
▪ valeur cadastrale des sols urbains
▪ valeur d’acqusition des actifs immobilisés
▪ valeur d’origine des actifs immobilisés
▪ valeur de base des sols
▪ valeur de base des terrains urbains
▪ valeur de liquidation des actifs immobilisés
▪ valeur de marché des sols
▪ valeur de rénovation des capitaux fixes
▪ valeur des changements indirects dans l’affectation des sols
▪ valeur des CIAS
▪ valeur des émissions pendant le cycle de vie
▪ valeur des émissions sur l'ensemble du cycle de vie
▪ valeur des paramètres
▪ valeur économique des fonds propres
▪ valeur en douane des marchandises
▪ valeur génétique des animaux de l'espèce bovine
▪ valeur initiale des actifs immobilisés
▪ valeur liquidative des actifs immobilisés
▪ valeur métrique certifiée des émissions de CO2
▪ valeurs des notes
▪ valeur standard conditionnée des sols urbains
▪ valeur standard des sols urbains
▪ valeur standard réelle des sols urbains
▪ validation des acquis d'apprentissage
▪ validation des acquis de l'expérience
▪ validation des documents
▪ validation des données
▪ validation des données préliminaires
▪ validation des formes
▪ validité des actes pris par les institutions de la Communauté
▪ validité des certificat
▪ validité et interprétation des actes
▪ valorisation des actifs
▪ valorisation des boues
▪ valorisation des connaissances
▪ valorisation des déchets
▪ valorisation des richesses
▪ valorisation des stocks
▪ vanne de recyclage des gaz d'échappement
▪ variation des stocks
▪ variations des actifs, des passifs et de la valeur nette
▪ variations des caractères sexuels
▪ variations des caractéristiques sexuelles
▪ variations des taux de change
▪ variété des cerises acides
▪ variété des cerises douces
▪ variété des espèces de légumes
▪ variétés des espèces de plantes agricoles
▪ végétation chasmophytique des pentes rocheuses
▪ végétation chasmophytique des pentes rocheuses; végétation chasmophytique ; DFF: chasmophyte:se dit d'une plante vivant dans les fentes de rochers ; DRF: Eurodicautom
▪ véhicule à deux étages pour le transport des voyageurs
▪ véhicule de collecte des immondices
▪ véhicule de ramassage des ordures
▪ véhicules ayant des roues jumelées
▪ véhicules de collecte des immondices équipés d'un moteur à gaz
▪ véhicules de nettoyage des fosses d'égouts
▪ véhicules de nettoyage des rues
▪ véhicules des catégories M1 et N1
▪ ve'hicules des cate'gories M2 et M3
▪ véhicules des catégories M et N
▪ véhicules des catégories N2 et N3
▪ véhicules des services publics
▪ véhicule transport des voyageurs
▪ Veille des boîtes aux lettres
▪ veille des cybermenaces
▪ veille des équipages des navires
▪ vente des licences
▪ ventilation de la salle des cuves
▪ ventilation des données par sexe
▪ ventilation des ventes par marché
▪ ventilation régionale des statistiques
▪ verbaux de réception des fouilles et du ferraillage
▪ Verfahren des vorläufigen Rechtsschutzes
▪ vérificateur de cohérence des données
▪ vérification automatique des incohérences
▪ vérification de la révocation des certificats
▪ vérification des antécédents
▪ vérification des comptes
▪ vérification des documents de voyage
▪ vérification des douanes
▪ vérification des erreurs
▪ vérification des faits
▪ vérification des marchandises
▪ vérification des opérations
▪ vérification des pouvoirs
▪ vérification des résultats
▪ vérification des systèmes
▪ vérification des sources
▪ vérification des technologies environnementales
▪ vérification du respect des conditions d’admission
▪ vérification du respect des termes contractuels
▪ vérité des prix
▪ verrouillage des données
▪ verrouillage mécanique des cylindres des freins
▪ Verrouiller le suivi des modifications
▪ Vers des soins intégrés centrés sur la personne
▪ vesce des sables
▪ viabilité à long terme des finances publiques
▪ viabilité des finances publiques
▪ viabilité des pêches
▪ viande des animaux des espèces caprine
▪ viande des animaux des espèces ovine
▪ vice-président chargé de la mise en œuvre, de la simplification et des relations interinstitutionnelles
▪ vice-président chargé des relations interinstitutionnelles et de la prospective
▪ vice-président du Comité des régions
▪ vice-présidente chargée des valeurs et de la transparence
▪ vice-présidente exécutive chargée de la cohésion et des réformes
▪ vice-présidente exécutive chargée des droits sociaux et des compétences, des emplois de qualité et de l'état de préparation
▪ vice-présidente exécutive chargée des personnes, des compétences et de l'état de préparation
▪ vice-présidente exécutive pour une économie au service des personnes
▪ vice-président exécutif chargé de la cohésion et des réformes
▪ vice-président exécutif chargé des droits sociaux et des compétences, des emplois de qualité et de l'état de préparation
▪ vice-président exécutif chargé des personnes, des compétences et de l'état de préparation
▪ vice-président exécutif pour une économie au service des personnes
▪ victime de la traite des êtres humains enregistrée
▪ victime de violations des droits de l'homme
▪ victimes des mines
▪ vidange des arbres avec les cimes
▪ vidéo des faits marquants
▪ vie des personne
▪ vieillissement des actifs immobilisés
▪ vie privée des personnes
▪ vins de qualité produits dans des régions déterminées
▪ violation des droits de l'homme
▪ violation des droits humains
▪ violation des formes
▪ violation des formes substantielles
▪ violation des normes
▪ violation des obligations
▪ violation du caractère confidentiel des informations
▪ violation flagrante des droits de l'homme
▪ violations des principes de l’État de droit
▪ violations flagrantes des droits humains
▪ violence à l'égard des femmes
▪ violence à l'encontre des femmes
▪ violence à l'encontre des femmes en période de conflit
▪ violence des jeunes
▪ violence des tiers
▪ violences ayant entraîné des blessures graves ou la mort
▪ violences exercées par des proches
▪ virus de la grippe des oiseaux
▪ virus de la maladie des points blancs
▪ virus des encéphalites transmises par les tiques
▪ virus des feuilles jaunes en cuillère de la tomate
▪ virus du syndrome des points blancs
▪ visas pour des séjours de longue durée
▪ viscosité des prix
▪ vision des couleurs
▪ Visionneuse de chiffrement des messages Office 365
▪ Visionneuse de journalisation des cmdlets
▪ Visionneuse des conflits de réplication
▪ visite des institutions de l'UE
▪ visualisation des données
▪ vitesse de déplacement des turbulences
▪ vitesse de rotation des sûretés
▪ vitesse linéaire des lames de scies alternatives
▪ vitesse linéaire des lames de scies à ruban
▪ vitesse linéaire des lames de scies horizontales alternatives
▪ vitesse linéaire des lames des scies verticales alternatives
▪ vitesse linéaire des scies à chaîne
▪ vitrage à l'épreuve des balles
▪ voïévodie des Basses-Carpates
▪ voilement des lame de scies circulaires
▪ voïvodie des Basses-Carpates
▪ voyager à des fins de terrorisme
▪ volant de conservation des fonds propres
▪ volatilité des prix
▪ volatilité des revenus
▪ volet des données de rapport
▪ volet des investissements européens stratégiques
▪ volet des outils
▪ volet des raccourcis
▪ volet Dictionnaire des synonymes
▪ volet du plan de développement des capacités
▪ volet « Financement de la croissance des ETI » du dispositif InnovFin
▪ volet Mise en forme des objets
▪ Volontaires des Nations unies
▪ vols des avions taxi
▪ volume des commandes
▪ volume des échanges
▪ volume des exportations
▪ volume des importations
▪ volume des pores
▪ volume des prises
▪ volume des publications
▪ volume des transactions
▪ volume des ventes
▪ volume maximal des importations exonérées de droit antidumping
▪ volume négligeable des importations
▪ vue d'ensemble des performances des programmes
▪ vue d'ensemble des scores
▪ Vue des éléments nommés
▪ vue des étapes
▪ vue simplifiée des modifications
▪ vulnérabilité des côtes
▪ vulnérabilité des écosystèmes
▪ vulnérabilité des systèmes d'information
▪ vulnérabilité des TIC
▪ zone d'accélération des énergies renouvelables
▪ zone de balancement des marées
▪ zone de contrôle des émissions
▪ zone de contrôle des émissions de SOx
▪ zone de contrôle des tâches
▪ zone de coordination des feux
▪ zone de coordination des indisponibilités
▪ zone de dépôt des offres
▪ zone de la convention de l’Organisation régionale de gestion des pêches du Pacifique Sud
▪ zone de la convention de la Commission des pêches pour le Pacifique occidental et central
▪ zone de libre-échange des Amériques
▪ zone de libre-échange des Caraîbes
▪ zone de mise à l'eau des véhicules amphibies
▪ zone d'engagement d'arme zone d'engagement des intercepteurs
▪ zone d'engagement des intercepteurs
▪ zone d'engagement des missiles
▪ zone d'engagement des systèmes à courte portée
▪ zone de production des pistes
▪ zone de reconstitution des stocks de poissons
▪ zone de réglementation de l'Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest
▪ zone de restriction des pêches
▪ zone des communications
▪ zone des forces de couverture
▪ zone des marées
▪ zone des objectifs d'une opération amphibie
▪ zone des terrains urbains valorisée
▪ zone de toucher des roues
▪ zone propice au déploiement des énergies renouvelables
▪ zone située en amont des frontières
▪ zone soumise à des contraintes naturelles
▪ zone soumise à des contraintes naturelles et autres contraintes spécifiques
▪ zone tampon pour la prévention des risques
▪ zone tampon pour la prévention des risques au sol
  1. EN oral pleadings of the parties
    LV lietas dalībnieku mutvārdu paskaidrojumi
    DE mündliche Ausführungen der Parteien
    FR plaidoiries des parties
    Sk. IATE šķirkli.
    Download IATE © European Union, 2026
© 2005–2026 Latvijas Zinātņu akadēmija