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▪ 15e Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
▪ 1re lettre des mots en majuscule
▪ 2021, Année internationale pour l’élimination du travail des enfants
▪ 21e Conférence des parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
▪ 28e régime de droit des sociétés
▪ abaissement du niveau des terres induit par le pompage des eaux souterraines
▪ abandon des études
▪ abandon des marchandises à l'État
▪ abattage des animaux élevés en aquaculture
▪ abattage des arbres jeunes
▪ abolition des contrôles aux frontières
▪ abolition des obstacles
▪ abondance des éléments chimiques
▪ abordabilité des aliments
▪ abri des courants d'air
▪ abrogation des dérogations
▪ abrogation des exemptions
▪ absence de sous-cotation des prix et des prix indicatifs
▪ absorbeur des chocs
▪ absorption d’eau des panneaux de fibres
▪ absorption des gaz à effet de serre
▪ absorption des pertes
▪ abus sexuel commis contre des enfants
▪ abus sexuel commis en ligne sur des enfants
▪ abus sexuel commis sur des enfants
▪ abus sexuels concernant des enfants
▪ Académie des compétences cyber
▪ Académie des compétences en matière de cybersécurité
▪ académie des jeunes chercheurs
▪ académie Erasmus+ des enseignants
▪ Académie européenne des batteries
▪ académie européenne des compétences
▪ Académie européenne des compétences cyber
▪ académie européenne des compétences pour l'industrie «zéro net»
▪ Académie Royale des Beaux-Arts
▪ acariose des abeilles
▪ Accélérateur des ventes
▪ Accélération des ventes
▪ acceptation des déchets
▪ acceptation des vaccins
▪ acces des passagers
▪ accès du public aux documents des institutions
▪ accès et partage des avantages
▪ accès multiple par répartition des fréquences
▪ accessibilité des transports
▪ accès transfrontalier à des contenus en ligne
▪ accompagnement des malades en phase terminale
▪ accompagnement des mourants
▪ accomplissement des formalités douanières
▪ accomplissement des formalités douanières d'importation
▪ accomplissement des mesures d'instruction
▪ accord au niveau des services
▪ accord bilatéral de protection des investissements
▪ accord-cadre sur la protection des données
▪ accord concernant les marchés des télécommunications
▪ accord concernant les notifications, les consultations, le règlement des différends et la surveillance
▪ Accord concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique
▪ accord de compensation des résultats
▪ Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et l'Indonesie, la Malaysia, les Philippines, Singapour et la Thaïlande, pays membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et la Confédération suisse dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas
▪ accord de coopération pour la protection des côtes et des eaux de l'Atlantique du Nord-Est contre la pollution
▪ accord de facilitation des investissements durables
▪ accord de fixation des prix
▪ accord de Nauru de 1982 concernant la coopération dans la gestion des pêches d'intérêt commun
▪ accord de partenariat entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et les membres de l’Organisation des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d’autre part
▪ accord de partenariat entre les membres du groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part
▪ accord de partenariat volontaire sur l'application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux
▪ accord de promotion et de protection des investissements
▪ accord de protection des investissements
▪ accord des autorités de contrôle
▪ Accord des Nations unies sur les stocks de poissons
▪ accord des parties sur les dépens
▪ Accord du Cap de 2012 sur la mise en œuvre des dispositions du Protocole de Torremolinos de 1993 relatif à la Convention internationale de Torremolinos sur la sécurité des navires de pêche, 1977
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003/48/CE du Conseil
▪ Accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes
▪ Accord entre le Danemark, la Finlande, la Norvège et la Suède concernant la suppression du contrôle des passeports aux frontières internordiques
▪ accord entre l'Union européenne et le gouvernement des États-Unis d'Amérique sur la sécurité des informations classifiées
▪ Accord européen concernant l'entraide médicale dans le domaine des traitements spéciaux et des ressources thermo-climatiques
▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des Droits de l'Homme
▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Cour européenne des droits de l'homme
▪ Accord européen concernant l'octroi des soins médicaux aux personnes en séjour temporaire
▪ Accord européen pour la répression des émissions de radiodiffusion effectuées par des stations hors des territoires nationaux
▪ Accord européen relatif à la suppression des visas pour les réfugiés
▪ Accord européen relatif à l'échange des réactifs pour la détermination des groupes sanguins
▪ accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
▪ Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures
▪ Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route
▪ Accord européen sur la circulation des jeunes sous couvert du passeport collectif entre les pays membres du Conseil de l'Europe
▪ Accord européen sur l'échange de réactifs pour la détermination des groupes tissulaires
▪ Accord européen sur le maintien du paiement des bourses aux étudiants poursuivant leurs études à l'étranger
▪ Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe
▪ Accord européen sur le transfert de la responsabilité à l'égard des réfugiés
▪ Accord européen sur l'instruction et la formation des infirmières
▪ accord général sur le commerce des services
▪ Accord intergouvernemental concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique
▪ Accord intérimaire entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Union des Républiques socialistes soviétiques relatif à certaines mesures concernant la limitation des armes offensives stratégiques
▪ Accord intérimaire entre les USA et l'URSS sur certaines mesures relatives à la limitation des armements stratégiques offensifs
▪ Accord intérimaire européen concernant la sécurité sociale, à l'exclusion des régimes relatifs à la vieillesse, à l'invalidité et aux survivants
▪ Accord interinstitutionnel du 20 décembre 1994 - Méthode de travail accélérée en vue d'une codification officielle des textes législatifs
▪ Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part
▪ Accord multilatéral sur le commerce des marchandises
▪ Accord nordique sur le contrôle des passeports
▪ accord parapluie de protection des données personnelles
▪ accord partiel élargi sur le registre des dommages causés par l'agression de la Fédération de Russie contre l'Ukraine
▪ Accord portant création de la Commission des thons de l'océan Indien
▪ Accord portant création du Fonds de développement pour les peuples autochtones d'Amérique latine et des Caraïbes
▪ Accord portant création du Fonds pour le progrès des populations autochtones de l'Amérique latine et des Caraïbes
▪ Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer
▪ Accord relatif à l'application entre les Etats membres des Communautés européennes de la Convention du Conseil de l'Europe sur le transfèrement des personnes condamnées
▪ Accord relatif au commerce des aéronefs civils
▪ Accord relatif au programme international pour la conservation des dauphins
▪ accord relatif au statut des forces de l'UE
▪ Accord relatif au trafic illicite par mer, mettant en oeuvre l'article 17 de la Convention des Nations unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
▪ Accord relatif au transit des services aériens internationaux
▪ accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
▪ accords avec des pays tiers
▪ accord SPS,, accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce
▪ accord sur la biodiversité au-delà des juridictions nationales
▪ Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie
▪ Accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique et de la mer du Nord
▪ accord sur la facilitation des échanges
▪ accord sur la facilitation des investissements durables entre l’Union européenne et la République d’Angola
▪ accord sur la liberté de circulation avec carte d'identité dans les pays des Balkans occidentaux
▪ Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ accord sur la réduction des frais d'itinérance liés à la téléphonie mobile dans les Balkans occidentaux
▪ accord sur la sécurité des informations
▪ Accord sur la sécurité des informations entre les parties au Traité de l'Atlantique Nord
▪ Accord sur la sécurité incendie et la sécurité des bâtiments au Bangladesh
▪ accord sur la voie de la normalisation des relations entre le Kosovo et la Serbie
▪ accord sur le commerce des services
▪ Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
▪ accord sur le statut des forces
▪ Accord sur le transfert des corps des personnes décédées
▪ accord sur l'évaluation de la conformité et l'acceptation des produits industriels
▪ accord UE-Royaume-Uni sur la sécurité des informations
▪ accord visant à faciliter la délivrance des visas
▪ Accord visant à favoriser le respect par les navires de pêche en haute mer des mesures internationales de conservation et de gestion
▪ accréditation régulière des établissements d’enseignement supérieur*
▪ accroissement de la valeur des prises
▪ accroissement des salaires
▪ accueil des demandeurs d'asile
▪ accueil des enfants
▪ accumulation des bénéfices
▪ acheminement des réponses
▪ acide aminé lié dans des peptides
▪ acidification des océans
▪ acquérir des biens immobiliers et mobiliers
▪ acquérir les délibérations à la majorité des membres
▪ acquis de l’UE en matière de protection des données et de respect de la vie privée
▪ acquis de l'UE en matière de protection des données
▪ acquis de l'Union européenne en matière de protection des données
▪ acquis en matière de protection des données
▪ acquisition des connaissances
▪ acquisition des droits d'auteur
▪ acquittement des droits d'auteur
▪ acte accompli à des fins expérimentales
▪ Acte constitutif de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture
▪ Acte de Genève de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ Acte de La Haye de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ Acte de Londres de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ Acte du 20 septembre 1976 portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct
▪ acte général révisé pour le règlement pacifique des différends internationaux
▪ acte législatif sur des emplois de qualité
▪ Acte modifiant le protocole sur les statuts de la Banque européenne d'investissement habilitant le conseil des gouverneurs à créer un Fonds européen d'investissement
▪ Acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct
▪ Acte portant élection des représentants à l'Assemblée au suffrage universel direct
▪ acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités
▪ acte relevant du champ d’application des motifs d’exclusion
▪ acte sur la gouvernance des données
▪ acteur dans le domaine des droits de l'homme
▪ acteur dans le domaine des droits humains
▪ acteur des droits de l'homme
▪ acteur des droits humains
▪ acteurs des medias
▪ actif des parents
▪ actif pondéré des risques
▪ actif pondéré en fonction des risques
▪ actifs consistant en des logiciels
▪ action commune du réseau européen pour l'évaluation des technologies de la santé
▪ Action conjointe à l'appui des institutions de microfinance en Europe
▪ action de coordination militaire de l'Union européenne à l'appui de la résolution 1816 du Conseil de sécurité des Nations unies
▪ Action des chrétiens pour l'abolition de la torture
▪ action des fondateurs
▪ action durable des produits de préservation du bois
▪ action en faveur des économies d'énergie
▪ action mondiale contre la traite des personnes et le trafic illicite de migrants
▪ Action mondiale des parlementaires
▪ action mondiale pour prévenir et combattre la traite des personnes et le trafic illicite de migrants
▪ actionnariat des salariés
▪ actions et des mesures horizontales
▪ Actions préparatoires 2007: Gestion des migrations - Solidarité en action
▪ activité agricole à des fins non commerciales
▪ activité de participation des jeunes
▪ activité professionnelle des étrangers
▪ activités de minimisation des risques
▪ activités des moyens de communication de masse
▪ activités des passeurs
▪ activités des professions libérales
▪ actualisation à partir des données de surveillance
▪ adaptation des exigences d'information
▪ adaptation des objectifs de développement durable aux spécificités locales
▪ adaptation des perspectives financières
▪ adaptation des rémunérations
▪ adaptation des salaires
▪ adaptation locale des ODD
▪ additionnalité des financements
▪ additionnalité des réductions d'émissions
▪ adéquation des capacités de production
▪ adéquation des compétences
▪ adéquation des fonds propres
▪ adéquation des pensions
▪ adéquation des réseaux
▪ à des conditions équitables, raisonnables et non discriminatoires
▪ à des conditions spéciales
▪ à des usages spécifiques
▪ à disposer des bâches à l'intérieur des conteneurs
▪ adjoint au commandant suprême des forces alliées en Europe
▪ adjoint au ministre des relations extérieures
▪ admettre des soumissions
▪ administrateur de gestion des utilisateurs
▪ Administrateur des communications Teams
▪ administration américaine chargée des aliments et des médicaments
▪ administration des biens de l'enfant
▪ Administration des brevets de la République Lettonne
▪ Administration des contrats
▪ Administration des contributions
▪ administration des contributions; Service des Impôts
▪ administration des douanes
▪ Administration des Douanes et Droits Indirects
▪ administration des étrangers
▪ Administration des Finances de l'Etat
▪ Administration des Impôts
▪ Administration des partenaires Office 365
▪ Administration des Ponts et Chaussées
▪ Administration des services Access
▪ administration du régime des prix
▪ Administration pour la sécurité des transports
▪ administration selon le principe des privilèges minimum
▪ admission des étrangers
▪ admission en bourse des valeurs mobilières
▪ adoption des avis
▪ adoption des décisions
▪ adoption des recommandations
▪ adossé à des actifs
▪ affectation des bénéfices
▪ affectation des juges aux chambres
▪ affectation des objectifs
▪ affectation des ressources
▪ affectation des sols
▪ affectation des terres
▪ affection des voies basses urinaires
▪ affection des voies respiratoires supérieures
▪ affichage des affectations
▪ Affichage des données de diagnostic Office
▪ affichage des prix
▪ affichage des ressources
▪ affichage des tâches
▪ Affichage distant des données de diagnostic Office
▪ Afficheur des messages d'état
▪ affinage des métaux
▪ affûtage manuel des lames de scies
▪ affûtage mécanisé (des lames de scie)
▪ affûteuse des lames coupantes
▪ affûteuse des lames de scie à cadre
▪ affûteuse (des lames de scie) à lime
▪ Âge des arbres
▪ âge des boues
▪ Agence argentino-brésilienne pour la comptabilité et le contrôle des matières nucléaires
▪ Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)
▪ agence chargée du démantèlement des centrales nucléaires
▪ Agence communautaire de contrôle des pêches
▪ Agence de coopération des régulateurs de l’énergie
▪ Agence de coopération des régulateurs de l'énergie
▪ agence de garantie des investissements multilatéraux
▪ Agence de l’Union européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l’information
▪ Agence de l’Union européenne pour la coopération des régulateurs de l’énergie
▪ Agence de l’Union européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération des régulateurs de l'énergie
▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération des services répressifs
▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération et la formation des services répressifs
▪ Agence de l'Union européenne pour la formation des services répressifs
▪ agence de notation des sociétés
▪ agence de placement des marins
▪ Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ Agence des réserves de stocks
▪ Agence des réserves matérielles
▪ agence de suivi des prix
▪ Agence des villes et territoires méditerranéens durables
▪ Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information
▪ Agence européenne de contrôle des pêches
▪ Agence européenne de l'armement, de la recherche et des capacités militaires
▪ Agence européenne des droits fondamentaux
▪ Agence européenne des médicaments
▪ Agence européenne des produits chimiques
▪ Agence européenne des variétés végétales
▪ Agence européenne d'information des consommateurs
▪ Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l’Union européenne
▪ Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l'Union européenne
▪ Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ Agence européenne pour le développement de l'éducation pour les élèves ayant des besoins particuliers
▪ Agence européenne pour l'évaluation des médicaments
▪ agencement des locaux
▪ Agence multilatérale de garantie des investissements
▪ agenda européen dans le domaine de l'éducation et de la formation des adultes
▪ agent chargé de la passation des marchés
▪ agent chargé des dossiers
▪ agent chargé des enquêtes
▪ Agent de filtrage des connexions
▪ agent de manœuvre des trains
▪ agent des Communautés européennes
▪ agent des douanes
▪ agentivité des enfants et des jeunes
▪ agentivité des femmes
▪ agents conservateurs admis dans la composition des produits cosmétiques
▪ agents de durcissement des surfaces
▪ agents des parties
▪ agglomération de traitement des eaux résiduaires
▪ agglutination des pores
▪ agissement contraire aux buts et aux principes des Nations unies
▪ agrafeuse des fonds d’emballages en carton
▪ agrégation des données
▪ agrégation des émissions de GES de l’UE
▪ agrégats des comptes nationaux
▪ agression sexuelle commise contre des femmes
▪ aide à la balance des paiements
▪ aide à l'installation des jeunes agriculteurs
▪ aide en faveur des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
▪ aigle des singes
▪ Aigrette des récifs
▪ aiguiseur des lames de la scie
▪ ail des champs
▪ ail des ours
▪ aire d'activité du (des) collecteurs
▪ aire de manoeuvre des aéronefs - aire d'attente
▪ airelle des marais
▪ aires d'attente de départ des taxis et des moyens de transport au sol
▪ ayant des éclaircies
▪ Ajouter des membres
▪ Ajouter des personnes
▪ Ajouter des vidéos
▪ ajustement de compensation des valeurs de débit
▪ ajustement des bilans
▪ ajustement des contributions
▪ ajustement des prix de transfert
▪ albatros des antipodes
▪ alerte et interception rapides avec surveillance spatiale des théâtres
▪ aliéner des biens immobiliers et mobiliers
▪ alignement des planètes
▪ alimentation des animaux
▪ alimentation des porcs
▪ aliment des animaux
▪ aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales
▪ aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers
▪ aliments composés des animaux
▪ aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales
▪ aliquotage des amorces
▪ allégation comparative des éléments nutritifs
▪ allégement des formalités
▪ allègement des règles d'utilisation des créneaux horaires
▪ allègement des règles relatives aux créneaux horaires
▪ aller et retour des capitaux
▪ alliance Afrique - Europe pour un investissement et des emplois durables
▪ Alliance des civilisations
▪ Alliance des civilisations de l'Organisation des Nations Unies
▪ Alliance des États du Sahel
▪ Alliance des petits Etats insulaires
▪ alliance des ports européens
▪ Alliance des régions de production de véhicules automobiles
▪ alliance européenne des industries de la création
▪ alliance industrielle pour les processeurs et les technologies des semi-conducteurs
▪ Alliance mondiale contre les abus sexuels commis contre des enfants via Internet
▪ Alliance mondiale des INDH
▪ Alliance mondiale des institutions nationales des droits de l'homme
▪ Alliance mondiale pour la mise en œuvre de la solution des deux États
▪ Alliance mondiale pour la participation des citoyens
▪ Alliance nationale polonaise des syndicats
▪ Alliance pour l'innovation dans le domaine de l'internet des objets
▪ allocation arbitraire des coûts
▪ allocation au titre de la flexibilté relative à l'utilisation des terres
▪ allocation des coûts fixes
▪ allocation des dépens
▪ allocation des ressources
▪ allocation dynamique des actifs
▪ allocation efficace des ressources
▪ allocation inefficiente des ressources
▪ allocation interne des fonds propres
▪ allocation stratégique des actifs
▪ allocation tactique des actifs
▪ Alouette des champs
▪ alphabet des aveugles
▪ altération des données
▪ altération ou insuffisance des facultés personnelles
▪ alternance des cultures
▪ ambassadeurs de la Convention des maires
▪ Amélioration de la disponibilité des documents
▪ amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes,accouchées ou allaitantes au travail
▪ amélioration des animaux
▪ amélioration des aptitudes organisationnelles
▪ amélioration des conditions de travail
▪ amélioration des conditions de vie
▪ amélioration des couleurs
▪ amélioration des fonctionnalités d'un produit
▪ amélioration des forêts
▪ amélioration des panneaux de fibres
▪ amélioration des plantes
▪ amélioration des produits alimentaires
▪ amélioration des sols
▪ amélioration des structures
▪ amélioration des termes du crédit
▪ amélioration génétique des animaux
▪ aménagement des bassins-versants
▪ aménagement des forêts
▪ aménagement des parcours
▪ aménagement des pêches
▪ aménagement des torrents
▪ aménagement des villes
▪ aménagement intégré des zones côtières
▪ amendement de Kigali au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
▪ amenuisement des marges
▪ amortissement des primes
▪ amortissement fonctionnel des actifs immobilisés
▪ ampliation des offres de preuve
▪ amplitudes des pics
▪ analyse comparative de la situation en matière d'égalité des genres
▪ analyse comportementale des utilisateurs et des entités
▪ analyse d’évaluation des risques
▪ analyse d’impact des modifications substantielles à une proposition de la Commission
▪ analyse d'audience des applications
▪ analyse de la nature et des effets des défauts
▪ analyse de l'isoquant et des isocoûts
▪ analyse des aliments
▪ Analyse des appels
▪ analyse des bilans
▪ analyse des causes
▪ analyse des causes profondes
▪ analyse des chaīnes temporelles
▪ analyse des coûts
▪ analyse des déchets
▪ analyse des disparités entre les rôles des hommes et des femmes
▪ analyse des données
▪ analyse des drogues
▪ analyse des eaux usées
▪ analyse des écarts
▪ analyse des écarts de qualification
▪ analyse des effectifs
▪ analyse des entrées/sorties
▪ Analyse des étiquettes
▪ analyse des forces, faiblesses, opportunités et menaces
▪ analyse des gaz
▪ analyse des groupes terminaux
▪ analyse des incidences sur la vie privée
▪ analyse des lacunes
▪ analyse des menaces
▪ analyse des modes de défaillance et de leurs effets
▪ Analyse des notes
▪ analyse des parcours de visite
▪ Analyse des performances
▪ analyse des personnes
▪ analyse des politiques
▪ analyse des pores de la peau
▪ Analyse des réseaux sociaux
▪ analyse des risques
▪ analyse des sentiments
▪ analyse d'impact relative à la protection des données
▪ analyse du comportement des utilisateurs et des entités
▪ analyse granulométrique des particules
▪ analyse médico-légale (des échantillons)
▪ analyse préalable des risques
▪ analyse stratégique des risques
▪ analyse tenant compte des disparités entre les genres
▪ ancrage local des objectifs de développement durable
▪ ancrage local des ODD
▪ ancrages des ceintures de sécurité
▪ anémie infectieuse des équidés
▪ angle de l’arête coupante des lames
▪ animal femelle des reproducteur de l'espèce porcine
▪ animal utilisé à des fins scientifiques
▪ animal vivant des espèces ovine
▪ animation socio-éducative auprès des jeunes par des éducateurs de rue
▪ animaux des espèces sensibles
▪ animaux vivants des espèces caprine
▪ anis des prés
▪ anis des Vosges
▪ Année africaine des droits de l’homme avec un accent particulier sur les droits de la femme
▪ Année africaine des droits de l'homme
▪ Année européenne de la mobilité des travailleurs
▪ Année européenne de l'égalité des chances pour tous
▪ Année européenne des activités de volontariat pour la promotion de la citoyenneté active
▪ Année européenne des citoyens
▪ Année européenne des compétences
▪ Année européenne des compétences 2023
▪ Année européenne des langues
▪ année internationale de la santé des végétaux
▪ Année internationale des déserts et de la désertification
▪ Année internationale des légumineuses
▪ Année internationale des populations autochtones
▪ Année internationale du pastoralisme et des pâturages
▪ annuaire des contacts
▪ annuaire des utilisateurs Skype
▪ annulation des certificats MACF
▪ anoa des montagnes
▪ anoa des plaines
▪ anodisation des métaux
▪ antagoniste des récepteurs AT1 de l'angiotensine II
▪ antagoniste des récepteurs de l'angiotensine II
▪ Antenne PE-Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ASEAN)
▪ antibiotique du groupe des glycopeptides
▪ anticipation des besoins de compétences
▪ anticipation des compétences
▪ antigivrage des aéronefs
▪ antipatinage des roues motrices
▪ Aperçu des onglets
▪ aperçu des personnes
▪ aperçu des pièces jointes
▪ aperçu des sauts de page
▪ aperçu des tâches
▪ API des services Web Windows
▪ API Paramètres des réponses automatiques
▪ appareil à égaliser les sommets des dents de la scie
▪ appareil à tailler des dent de la scie
▪ appareil de réglage optique des lames alternatives
▪ appareils atmosphériques a circulation sous des douches
▪ appariement des ordres
▪ apparition des faits/phénomènes
▪ appel à l'action pour des marchés du carbone alignés sur l'accord de Paris
▪ appel à l'action pour des marchés du carbone conformes à l'accord de Paris
▪ appel lancé à Sofia pour une action en faveur des compétences numériques et de l'éducation numérique
▪ applicabilité des clauses d’exclusion
▪ application d'alerte et de traçage des contacts
▪ application de gestion des signalements sur internet
▪ application de gestion intégrée des retours
▪ application des droits légalement dus
▪ application des interventions
▪ application des lois
▪ application des réglementations forestières, gouvernance et échanges commerciaux
▪ application des règles
▪ application de traçage des contacts et d'alerte
▪ application du principe de l'égalité des rémunérations masculines et féminines
▪ applications des technologies de la langue
▪ application uniforme des dispositions
▪ apport annuel des précipitations
▪ appréciation de la valeur génétique des femelles en ce qui concerne les paramètres laitiers
▪ appréciation des autorités de contrôle
▪ appréciation des autorités de surveillance
▪ appréciation des données agronomiques
▪ appréciation des risques
▪ apprentissage des inférences
▪ apprentissage des langues
▪ apprentissage des langues étrangères
▪ apprentissage fondé sur des recherches
▪ approbation des autorités de contrôle
▪ approbation des comptes
▪ approche basée sur des données scientifiquement validées
▪ approche de la gestion des pêches fondée sur les écosystèmes
▪ approche de la gestion des risques de qualité
▪ approche de précaution en matière de gestion des pêches
▪ approche des corrections pour volatilité aux fins de la surveillance
▪ approche des hotspots
▪ approche des notations internes
▪ approche des "points d'accès"
▪ approche dite des centres et zones de crise
▪ approche écosystémique de la gestion des pêches
▪ approche écosystémique en matière de gestion des pêches
▪ approche européenne pour l’assurance qualité des programmes conjoints
▪ approche fondée sur des formules
▪ approche globale de la question des migrations et de la mobilité
▪ Approche globale sur la question des migrations
▪ Approche globale sur la question des migrations: Priorités d'action centrées sur l'Afrique et la Méditerranée
▪ approche intégrée à l'égard des conflits et des crises extérieurs
▪ approche intégrée des conflits et des crises
▪ approche intégrée européenne en matière de retour à l'égard des pays tiers
▪ approche stratégique de la gestion internationale des produits chimiques
▪ Approche stratégique de l'UE en faveur des femmes, de la paix et de la sécurité
▪ approche tenant compte de l'orientation sexuelle, de l'identité de genre, de l'expression de genre et des caractéristiques sexuelles (OSIGEGCS)
▪ Approfondir les connaissances sur la dimension judiciaire de la liberté d’expression et des medias en Europe du Sud-Est
▪ appropriation des innovations
▪ appropriation des risques
▪ aptitude des produits de préservation du bois au délavage
▪ apurement annuel des performances
▪ apurement des comptes
▪ apurement financier des comptes
▪ arborescence des appels
▪ arborescence des balises
▪ Arborescence des balises rapides
▪ arborescence des dépendances
▪ arborescence des dossiers
▪ arborescence des sujets
▪ arbre des objectifs
▪ archipel des Açores
▪ archipel des Tuamotu
▪ architecture de consolidation de la paix des Nations unies
▪ architecture de maintien de la paix des Nations unies
▪ architecture des données
▪ Architecture des réseaux
▪ Architecture des systèmes
▪ archivage des données
▪ arguments tirés des gains d'efficacité
▪ Armée du salut des Rohingyas de l'Arakan
▪ armes de guerre des mines
▪ armoire renfermant des dossiers
▪ armures [métalliques] des câbles
▪ arnica des montagnes
▪ arnique des montagnes
▪ arrangement concernant le commerce international des textiles
▪ Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d’origine et leur enregistrement international
▪ Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits
▪ Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques
▪ Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques
▪ Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets
▪ Arrangement de Wassenaar relatif au contrôle des exportations des armes conventionnelles et des biens et technologies à double usage
▪ Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision
▪ Arrangement européen sur l'échange des programmes au moyen de films de télévision
▪ Arrangement pour l'application de l'Accord européen du 17 octobre 1980 concernant l'octroi des soins médicaux aux personnes en séjour temporaire
▪ arrangement régional de gestion des pêcheries
▪ arrangement régional de gestion des pêches
▪ Arrangement relatif à des lignes directrices pour les crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public
▪ arrêt définitif des activités de pêche
▪ arrêt-démarrage du moteur lors des arrêts du véhicule
▪ arrêt des hostilités
▪ arrêt temporaire des activités de pêche
▪ arroche des jardins
▪ articulation des hanches
▪ articulations des jambes
▪ artificialisation des sols
▪ artificialisation des terres
▪ ascenseur guidé par des ciseaux
▪ ascospores (spores des ascomycètes)
▪ asymétrie des couvertures
▪ asymétrie des échéances contractuelles
▪ asymétrie des résultats fiscaux
▪ aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
▪ aspects pratiques des procédures d’exposition médicale
▪ aspiration des dégagement de gaz de peinture
▪ assainissement des bilans
▪ assainissement des finances
▪ assainissement des finances publiques
▪ Assemblée des chambres françaises de commerce et d’industrie
▪ assemblée des donneurs
▪ Assemblée des Etats parties
▪ assemblée des Nations
▪ Assemblée des Nations unies pour l'environnement
▪ Assemblée des Nations unies pour l'environnement du Programme des Nations unies pour l'environnement
▪ Assemblée des régions d'Europe
▪ Assemblée des Tatars de Crimée
▪ assemblée générale annuelle des actionnaires et des associés
▪ assemblée générale des actionnaires du FEI
▪ Assemblée générale des Nations unies
▪ asservissement des enfants
▪ asservissement des véhicules à leur trajectoire
▪ assiette des redevance
▪ assiette des réserves
▪ assignation des fréquences radioélectriques
▪ assignation des radiofréquences
▪ assimilation des migrants
▪ Assistant Étalonnage des couleurs de l'écran
▪ Assistant Réglage des haut-parleurs
▪ association/communauté des municipalités à majorité serbe
▪ association/communauté des municipalités à majorité serbe au Kosovo
▪ Association américaine des femmes universitaires
▪ association biélorusse des journalistes
▪ Association canadienne des paiements
▪ Association chinoise pour la maîtrise des armements et le désarmement
▪ Association chinoise pour le contrôle des armements et le désarmement
▪ Association chinoise pour le contrôle des armes et le désarmement
▪ Association croate des employeurs
▪ Association de libre-échange des Caraïbes
▪ Association des agences de la démocratie locale
▪ Association des anciens députés au Parlement européen
▪ Association des anciens membres
▪ Association des anciens membres du Comité économique et social européen
▪ Association des armateurs de la Communauté européenne
▪ Association des banques
▪ Association des Centres Distributeurs Edouard Leclerc
▪ Association des chambres de commerce et d'industrie européennes
▪ Association des chambres lituaniennes du commerce, de l’industrie et des métiers
▪ Association des cités et régions pour la gestion durable des ressources
▪ Association des collectivités locales d’Irlande du Nord
▪ Association des Compagnies Aériennes de la Communauté Européenne
▪ Association des compagnies européennes de navigation aérienne
▪ Association des constructeurs européens d'automobiles
▪ Association des Cooperateurs
▪ association des dentistes mutualistes de Rhénanie du Nord
▪ Association des détaillants en tabac
▪ Association des éleveurs danois d' animaux à fourrure
▪ association des employeurs
▪ Association des employeurs de l'artisanat et des petites entreprises de Slovénie
▪ Association des employeurs de Malte
▪ Association des employeurs de Slovénie
▪ Association des États Caraïbes
▪ Association des États de la Caraïbe
▪ Association des États des Caraïbes
▪ Association des États riverains de l'océan Indien
▪ Association des études régionales
▪ Association des fédérations industrielles
▪ Association des fédérations internationales des sports olympiques d'été
▪ Association des hôtels et restaurants de Malte
▪ Association des jeunes agriculteurs
▪ Association des nations de l'Asie du Sud-Est
▪ Association des opérateurs postaux publics européens
▪ Association des organisations d’employeurs bulgares
▪ Association des pays riverains de l'océan Indien pour la coopération régionale
▪ association des parents
▪ Association des régions européennes des produits d'origine
▪ Association des régions frontalières européennes
▪ Association des responsables des Autorités de sûreté nucléaire des pays d'Europe de l'Ouest
▪ Association des syndicats indépendants
▪ Association des syndicats indépendants de la République tchèque
▪ Association des villes pour le recyclage
▪ Association du réseau européen des registres testamentaires
▪ Association du transport aérien d'Amérique latine et des Caraïbes
▪ Association espagnole des banques
▪ Association estonienne des petites et moyennes entreprises
▪ Association européenne des agences de développement
▪ Association européenne des anciens parlementaires des pays membres du Conseil de l'Europe
▪ Association européenne des centres nationaux de productivité
▪ Association européenne des compagnies d'aviation des régions d'Europe
▪ Association européenne des économistes de la pêche
▪ Association européenne des élus de montagne
▪ Association européenne des employeurs du secteur hospitalier et de la santé
▪ Association européenne des exploitants de réseaux de télécommunications
▪ Association européenne des fabricants d'engrais
▪ Association européenne des gaz de pétrole liquéfiés
▪ Association européenne des instituts de recherche et de formation en matière de développement
▪ association européenne des interprètes en langue des signes
▪ Association européenne des loueurs de véhicules
▪ Association européenne des organismes de recherche et de technologie
▪ Association européenne des personnels navigants techniques
▪ Association européenne des registres du commerce
▪ Association européenne pour la coordination de la représentation des consommateurs dans la normalisation
▪ Association européenne pour la protection des cultures
▪ Association Française Technique pour le Developpment de l'Emploi des Trellis Soudés
▪ Association générale des employeurs des Pays-Bas
▪ Association générale des producteurs de blé et autres céréales
▪ Association internationale des applications de la chaîne de blocs de confiance
▪ Association internationale des charters aériens
▪ Association internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires
▪ Association internationale des contrôleurs d'assurance
▪ Association internationale des femmes et hommes homosexuels
▪ Association internationale des juges aux affaires de réfugiés et de migrants
▪ Association internationale des marchés de capitaux
▪ Association internationale des matières premières pour la parfumerie
▪ association internationale des musées de femmes
▪ Association internationale des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées
▪ Association internationale permanente des congrès de la route
▪ association internationale pour la promotion de la coopération avec les scientifiques des NEI
▪ association italienne des fabricants de boissons gazeuses
▪ association italienne des industries de produits alimentaires
▪ Association latino-américaine des centres d’opérations de paix
▪ Association lituanienne des entreprises de l’habillement et du textile
▪ Association mondiale des exploitants de centrales nucléaires
▪ association mondiale des zoos et aquariums
▪ Association nationale des commissaires d'assurance
▪ Association nationale des corps de métiers
▪ Association nationale des entrepreneurs et des employeurs
▪ Association nationale des entreprises stratégiques et de service public
▪ Association Nationale des Grossistes Itinérants en Produits Manufacturés du Tabac
▪ Association néerlandaise des consommateurs
▪ Association pour la Promotion des Intérêts du Commerce du Livre
▪ Association professionelle des fabriquants d'aliments composées pour les animaux
▪ association regroupant des participants
▪ Association royale néerlandaise des PME
▪ associations des autorités locales
▪ assouplissement des procédures en matière de visas
▪ assurance des biens
▪ assurance des corps aériens
▪ assurance des corps d'engins aériens
▪ assurance des dépôts
▪ Assurance de sécurité et de confidentialité des fournisseurs
▪ assurance des forêt contre incendie
▪ assurance des marchandises
▪ assurance des moyens de transport
▪ assurance des personnes
▪ assurance des transports
▪ assurance d'indemnisation des travailleurs
▪ assurance généralisée des veuves et des orphelins
▪ assurance liée à des fonds d'investissement
▪ assurance liée à des indices
▪ assurance liée à des unités de compte
▪ assurance obligatoire de responsabilité des droits civils
▪ assurance qualité totale avec procédure d'examen des études
▪ assureur couvrant le risque de responsabilité civile des transporteurs de marchandises par route
▪ assureur des transporteurs routiers
▪ astrophysique des hautes énergies
▪ atelier des baguette
▪ atlas des vents
▪ attaché des acheteurs
▪ attache des lames
▪ attachés "Droit des sociétés"
▪ atteinte à l'intégrité des données
▪ attentes des consommateurs
▪ Attention! Contient du cadmium. Des fumées dangereuses se développent pendant l’utilisation. Voir les informations fournies par le fabricant. Respectez les consignes de sécurité.
▪ Attention! Ne pas utiliser en combinaison avec d’autres produits. Peut libérer des gaz dangereux (chlore).
▪ atténuation des changements climatiques
▪ atténuation des risques
▪ atténuation fondée sur l'affectation des terres
▪ attestation d’exonération des impôts
▪ attestation de vérification des comptes
▪ attestation individuelle européenne des compétences en matière de cybersécurité
▪ attestation nuancée par des réserves
▪ Attirer des compétences et des talents dans l’UE
▪ attitude accommodante des autorités de surveillance
▪ attribution des affaires
▪ attribution des benefices
▪ attribution des créneaux horaires
▪ attribution des droits
▪ attribution des missions
▪ attribution des profits et des pertes
▪ attribution des ressources
▪ attribution des sièges
▪ attributions des commissions
▪ Au contact de l'eau, dégage des gaz toxiques.
▪ audit des opérations
▪ audition des futurs époux
▪ audition des jeunes européens
▪ audition des témoins
▪ audition des témoins et experts
▪ auditions des commissaires désignés devant le Parlement européen
▪ Augmentation des coûts
▪ augmentation des prix
▪ augmentation des salaires réels
▪ augmentation en fonction des objectifs
▪ auteur de crimes sexuels contre des mineurs
▪ authenticité et régularité des documents
▪ autodétermination des peuples
▪ autoévaluation des risques
▪ autolimitation des exportations
▪ automatisation des processus métier
▪ automatisation des usines
▪ Automatisation et des solutions de plateforme
▪ automatisation robotisée des processus
▪ autonomie des enseignants
▪ autonomie des personnes âgées
▪ autonomie des personnes handicapées
▪ autonomisation des consommateurs
▪ autonomisation des femmes
▪ autorisation d'émettre des gaz à effet de serre
▪ autorisation de séjour pour des raisons humanitaires
▪ autorisation des mouvements transfrontières
▪ autorité chargée de la protection des données
▪ autorité chargée des enquêtes de sécurité maritime
▪ autorité chargée des poursuites
▪ autorité chargée des visas
▪ autorité compétente en matière de police des étrangers
▪ autorité compétente en matière de protection des données
▪ autorité de contrôle de la protection des données
▪ Autorité de protection des données
▪ autorité de régulation des télécommunications
▪ autorité des transports maritimes
▪ Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles
▪ Autorité européenne de sécurité des aliments
▪ Autorité européenne des marchés financiers
▪ autorité européenne des télécommunications
▪ Autorité européenne du marché des communications électroniques
▪ Autorité internationale des fonds marins
▪ autorité nationale chargée de l'octroi des permis
▪ autorité nationale chargée des autorisations
▪ autorité responsable des enquêtes de sécurité
▪ autorité responsable des enquêtes de sécurité maritime
▪ autorités de contrôle communes chargées de la protection des données
▪ autorités publiques ou clients issus des milieux commerciaux
▪ autour des palombes
▪ autour des palombes (sous-espèce de Corse-Sardaigne)
▪ autres comptes à recevoir/à payer, à l'exclusion des crédits commerciaux et avances
▪ autres mécanismes de transfert des risques
▪ Autres opérations de travail à chaud avec des métaux
▪ auxiliaire des cultures
▪ avance de l'ensemble des charge
▪ avancer des objections
▪ Avantages des membres
▪ avant-projet de budget général des Communautés européennes
▪ avec primauté des octets de poids fort (big-endian)
▪ avenir numérique des zones rurales
▪ avionnage des réparations
▪ avis Cour des comptes
▪ avis du Comité des régions
▪ avis préconisant des captures nulles
▪ avocat habilité à exercer sur le territoire d'un des Etats membres
▪ avoir la garde des sceaux
▪ avortement enzootique des brebis
▪ axe de compactage des lignes
▪ axe de déplacement des postes de commandement
▪ axe des abscisses
▪ axe des ordonnées
▪ axe des pivot
▪ axe des x
▪ bac de collecte des effluents d'élevage
▪ bac de récolte des effluents d'élevage
▪ bactéries des nodosités
▪ bactéries réductrices des sulfates
▪ bactériose vasculaire des solanacées
▪ baisse des prix
▪ baisse des salaires
▪ baisse sensible des prix
▪ balance des blancs
▪ balance des capitaux
▪ balance des invisibles
▪ balance des opérations courantes
▪ balance des opérations en capital
▪ balance des paiements
▪ balance des paiements courants
▪ balance des paiements passive
▪ balance du mouvement des capitaux
▪ balance générale des comptes
▪ balan des paiements
▪ balanin des noisettes
▪ baleine des Basques
▪ balourd des outil
▪ bandage de protection des mâts
▪ bandeau de demande d'acceptation des cookies
▪ bande des canaux banalisés
▪ bande des ondes décimétriques
▪ Banque-carrefour des entreprises
▪ Banque de développement des Caraïbes
▪ banque de données mondiale sur les risques des marchés émergents
▪ banque des banques
▪ banque des données
▪ Banque des règlements internationaux
▪ Banque Hypothécaire et des Terres de Lettonie
▪ Banque mondiale des femmes
▪ banques centrales des Etats membres
▪ baréme des prix de vente au détail
▪ barre des applications de bureau
▪ barre des applications mobiles
▪ barre des messages
▪ Barre des tâches
▪ barrière des cellules de Sertoli
▪ base de données des composants
▪ base de données des comptes
▪ base de données des documents de référence
▪ base de données des établissements d’enseignement
▪ base de données des inspections
▪ base de données des mouvements de wagons et unités intermodales
▪ base de données des notifications d'études
▪ Base de données des paramètres de recherche
▪ base de données des paramètres des composants
▪ base de données des résultats d’assurance-qualité externe
▪ base de données des résultats de l’assurance qualité externe
▪ base de données principale de l'UE contenant les valeurs par défaut pour l'intensité des émissions de gaz à effet de serre
▪ base de données sur les ingrédients des détergents
▪ base des données
▪ base des droits constatés
▪ base des règlements effectifs
▪ base des ressources TVA
▪ bases de données des logiciels de navigation
▪ basin de drainage des eaux
▪ bataille des récits
▪ bâtiment contrôleur des renseignements de raids aériens
▪ Bécasse des bois
▪ Bécassine des marais
▪ belle des prés
▪ bénéfice net des réductions des émissions des sols
▪ bénéficiaire des subvention
▪ bénéficiaire des subventions
▪ bergeronnette des ruisseaux
▪ besoins des utilisateurs
▪ besoins liés au genre des femmes
▪ besoins pratiques liés au genre des femmes
▪ besoins stratégiques des femmes liés au genre
▪ biais des algorithmes
▪ bibliothèque de conservation et de préservation des documents
▪ bibliothèque de gestion des traductions
▪ Bibliothèque des Bonus
▪ bien-être des animaux
▪ bien-être des citoyens
▪ bières vieillies dans des cuves contenant du bois de hêtre
▪ Bilan 2 ans après le Sommet des Nations unies sur les systèmes alimentaires
▪ Bilan après le Sommet des Nations unies sur les systèmes alimentaires
▪ bilan des disponibilités alimentaires
▪ bilan des éléments nutritifs
▪ bilan des nutriments
▪ bilan des réserves minérales
▪ bilan des ressources minéraux
▪ bilan des résultats des actions de l'Union
▪ bilan neutre des émissions de gaz à effet de serre
▪ billet de trésorerie adossé à des actifs
▪ bioagresseur des cultures
▪ biocombustible issu des déchets urbains
▪ biodiversité marine dans les zones situées au-delà des limites de la juridiction nationale
▪ biodiversité marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale
▪ Bioéconomie bleue — vers un secteur UE des algues fort et durable
▪ biomasse des géniteurs
▪ biomasse des géniteurs d'un stock
▪ biomasse des reproducteurs
▪ biostimulant des végétaux
▪ biostimulant non microbien des végétaux
▪ bison des bois
▪ bison des forêts
▪ bissection des embryons
▪ blanchiment des avoirs
▪ blocage des crédits
▪ blocage des devises
▪ blocage des loyers
▪ blocage des moyens
▪ blocage des prix
▪ blocage des roues
▪ blocage des salaires
▪ blocage ou restitution des sommes
▪ bloqueur des récepteurs AT1 de l'angiotensine II
▪ bloqueur des récepteurs de l'angiotensine II
▪ boa des forêts de Madagascar
▪ boa des savanes de Madagascar
▪ bois à la fabrication des d’instruments de musique
▪ bois de l’industrie des placages
▪ boisement des surfaces agricoles
▪ boisement protectif des champs
▪ boîte à outils de l'UE pour la sécurité des réseaux 5G
▪ boîte à outils pour la promotion de la santé et du bien-être mental des enfants et des adolescents
▪ boîte à outils pour la sûreté des drones et des capacités antidrones
▪ Bon de Commande des Supports
▪ bon état écologique des eaux marines
▪ bonification des coûts de l'emprunt
▪ bonification des terres
▪ bonne conduite des affaires
▪ bonne gestion des affaires publiques
▪ bouclier de protection des données
▪ bouclier de protection des données personnelles
▪ bouclier de protection des données UE-États-Unis
▪ boue contenant des hydrocarbures
▪ boues et déchets solides contenant des hydrocarbures
▪ boues produites par le système d’épuration des gaz d’échappement
▪ Boues provenant des émulsions d'eau
▪ boues provenant du traitement in situ des effluents
▪ bourse des valeurs
▪ Bourse des valeurs de Riga
▪ bourse des valeurs (mobilières)
▪ bourse des valeurs mobilières
▪ bouvreuil des Açores
▪ bradage des prix
▪ branche asymptotique des géantes
▪ brassage des activités industrielles, professionnelles et nationales
▪ brevetabilité des inventions
▪ Brigades des martyrs d'Al-Aqsa
▪ brisures des grains
▪ broyage des automobiles
▪ broyeur des balles
▪ brome des seigles
▪ brucellose des ovins et des caprins
▪ bruche des fèves
▪ bruit des pas
▪ brunissement des vaisseaux
▪ budget des institutions communautaires
▪ budget des opérations et transactions
▪ budget général des Communautés européennes
▪ budgétisation des programmes
▪ budgétisation des redevances
▪ Bulletin des dessins et modèles communautaires
▪ Bulletin des dessins ou modèles communautaires
▪ Bulletin des dessins ou modèles de l’UE
▪ Bulletin des dessins ou modèles de l’Union européenne
▪ Bulletin des DMUE
▪ Bulletin des marques communautaires
▪ Bulletin européen des brevets
▪ Bureau, sessions plénières et service central d’organisation des réunions
▪ Bureau Bénélux des dessins et modèles
▪ Bureau Benelux des dessins ou modèles
▪ Bureau Benelux des marques
▪ Bureau conjoint des Nations unies pour les droits de l'homme
▪ bureau de centralisation des informations de l'EMSC
▪ bureau de centralisation des informations sur le trafic de migrants
▪ Bureau de la coordination des affaires humanitaires
▪ Bureau de rapprochement des entreprises
▪ bureau de recouvrement des avoirs
▪ bureau de règlement des sinistres
▪ Bureau des accords
▪ bureau des affaires agricoles
▪ Bureau des affaires de désarmement
▪ Bureau des affaires juridiques
▪ Bureau des affaires spatiales
▪ bureau des conseillers de politique européenne
▪ bureau des directeurs
▪ bureau des informations classifiées
▪ Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme
▪ Bureau des marchés publics
▪ Bureau des Nations Unies pour la coordination de l'assistance humanitaire à l'Afghanistan
▪ Bureau des Nations Unies pour l'Afrique de l'Ouest et le Sahel
▪ Bureau des Nations unies pour la prévention des catastrophes
▪ Bureau des Nations unies pour la réduction des risques de catastrophes
▪ Bureau des Nations unies pour les services d'appui aux projets
▪ bureau des objets perdus
▪ bureau des transactions
▪ bureau des ventes
▪ bureau du Comité européen des régions
▪ Bureau du contrôle des drogues et de la prévention du crime
▪ bureau européen de coordination du réseau européen des services de l’emploi
▪ Bureau européen des communications
▪ Bureau européen des radiocommunications
▪ Bureau européen des sols
▪ Bureau européen des substances chimiques
▪ Bureau européen des télécommunications
▪ Bureau européen des unions de consommateurs
▪ bureau Frontex chargé des retours
▪ Bureau international des poids et mesures
▪ bureau pour l'égalité des chances
▪ bureau pour les problèmes concernant l'emploi et l'égalité des femmes de la Commission
▪ bureau principal des douanes
▪ Busard des roseaux
▪ câblages des phares d'atterrissage
▪ cables des plis
▪ cacatoes des Moluques ou à huppe rouge
▪ cacatoes des Philippines
▪ cache des métadonnées
▪ cache des tampons
▪ cadastre des minéraux utiles
▪ cadre d’évaluation des risques
▪ Cadre d'action de Hyogo pour 2005-2015: Pour des nations et des collectivités résilientes face aux catastrophes
▪ Cadre d'action de Sendai pour la réduction des risques de catastrophe
▪ cadre de certification des absorptions de carbone
▪ Cadre de déclaration des crypto-actifs
▪ cadre de l'UE pour les stratégies nationales d’intégration des Roms
▪ cadre de protection des données UE–États-Unis
▪ Cadre de référence «protéger, respecter et réparer» des Nations-Unies
▪ cadre des aides d'État de l'Union
▪ cadre des certifications
▪ cadre des compétences pour une culture de la démocratie et le dialogue interculturel
▪ cadre des conseillers des gouvernements des pays de la commission économique pour l'Europe pour les problèmes de l'environnement
▪ Cadre de Sendai pour la réduction des risques de catastrophe (2015-2030)
▪ cadre des interventions de secours relevant de la protection civile
▪ cadre de suivi des dépenses et de performance pour le budget
▪ cadre de supervision des prestataires tiers critiques de services TIC
▪ cadre de surveillance des forêts
▪ cadre de surveillance pour des forêts européennes résilientes
▪ cadre d'évaluation et de suivi des performances
▪ cadre d'investissement en faveur des Balkans occidentaux
▪ cadre européen de gestion des crises en matière de cybersécurité
▪ cadre européen de redressement et de résolution des crises bancaires
▪ cadre européen de redressement et de résolution des défaillances d'établissements bancaires
▪ cadre européen des certifications
▪ cadre européen des certifications pour l'apprentissage tout au long de la vie
▪ cadre européen des certifications pour l'éducation et la formation tout au long de la vie
▪ cadre européen des certifications sectorielles pour les agents chargés des questions d’asile et d’accueil
▪ cadre européen des compétences clés
▪ cadre européen des compétences entrepreneuriales
▪ cadre européen des compétences et des métiers
▪ cadre européen des compétences pour les chercheurs
▪ cadre européen pour la compétence numérique des éducateurs
▪ cadre mondial pour la gestion des munitions classiques tout au long de leur cycle de vie
▪ cadre national des certifications
▪ cadre national des certifications pour l’éducation et la formation tout au long de la vie
▪ cadre politique pour la gestion des crises
▪ cadre pour la gestion des crises bancaires et la garantie des dépôts
▪ cadre pour le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
▪ cadre pour le renforcement des capacités
▪ cadre stratégique de l'UE pour l'égalité, l'inclusion et la participation des Roms
▪ cadre uniformisé de présentation des rapports
▪ cadre volontaire européen pour la qualité des services sociaux
▪ cahier des charges
▪ cahier des prescriptions spéciales
▪ cahier général des charges
▪ cahier spécial des charges
▪ caille des blés
▪ Caisse de compensation pour allocations familiales des régions de Charleroi et Namur
▪ Caisse de Maladie des Employés Privés
▪ Caisse de pension des employés privés
▪ Caisse de péréquation des ferrailles importées
▪ Caisse des dépôts et consignations
▪ Caisse nationale des prestations familiales
▪ calcul des aires
▪ calcul des coûts
▪ calcul des frais de sciages
▪ calcul des prix sans pertes
▪ calcul des résultats
▪ calcul des tonnes-kilomètres
▪ calcul des travaux en cours
▪ calcul du prix pour “des enchères fermées”
▪ calcul du profit et des pertes
▪ calendrier de prélèvement des échantillons
▪ calendrier des anniversaires
▪ calendrier des enchères
▪ Calendrier des jours non ouvrés
▪ calendrier des ressources
▪ calendrier des réunions
▪ calendrier des tâches
▪ calibres de réglage des lames de scies
▪ caméra de surveillance des activités
▪ campagne de prospection des ressources halieutiques
▪ campagne des 16 jours
▪ Campagne internationale pour l'abolition des armes nucléaires
▪ campagnes thématiques ou adressées à des cibles particulières
▪ campagnol des champs
▪ Canaux des appareils
▪ cancer des os
▪ capacité à déduire des intérêts
▪ capacité d’absorption des matériaux
▪ capacité d’absorption des pertes
▪ capacité d'action des femmes
▪ capacité d'adaptation (fitness) des souches mutantes
▪ capacité d'agir des enfants et des jeunes
▪ capacité de gain des particuliers
▪ capacité de la dette et des intérêts non versés à absorber les pertes
▪ capacité des aéronefs
▪ capacité des avances
▪ capacité des services terminaux
▪ capacité nationale dans le domaine des droits culturels
▪ capacité nationale dans le domaine des droits économiques
▪ capacité nationale dans le domaine des droits sociaux
▪ capacités des installations
▪ capacité totale d'absorption des pertes
▪ capitalisation d’endettement de base du paiement des impôts
▪ capitalisation des connaissances
▪ capitalisation des coûts
▪ capitalisation des intérêts
▪ capitalisation des intérêts pendant la période de remboursement n'est pas autorisée
▪ capricorne asiatique des agrumes
▪ captage des eaux souterraines
▪ captage des émissions biogéniques avec stockage de carbone
▪ capteur de position du papillon des gaz
▪ capture des documents
▪ capture (élément d’une chape de fixation des lames) scie
▪ caractère abordable des denrées alimentaires
▪ caractère exportable des prestations de sécurité sociale
▪ caractère non négligeable des opérations
▪ caractère soutenable de la situation des finances publiques
▪ caractère valorisable des emballages
▪ caractérisation des boues
▪ caractérisation des dangers
▪ caractérisation des émissions
▪ caractérisation des risques
▪ caractéristiques des navires
▪ caractéristiques des véhicules
▪ carbone chimiquement lié de manière permanente dans des produits
▪ carburants liquides et gazeux renouvelables destinés au secteur des transports, d'origine non biologique
▪ carcasses des sièges rembourrés
▪ caret des Antilles
▪ carnet des comptes rendus
▪ carnet numérique des bâtiments
▪ carpe des roseaux
▪ carte des aides à finalité régionale
▪ carte des aides d'Etat
▪ carte de séjour des Communautés européennes
▪ carte des faux échos
▪ carte des possibilités de tir
▪ carte des risques d'inondation
▪ carte des risques sismiques
▪ carte des températures
▪ carte des utilisations
▪ cartel des prix
▪ carte pour la guerre des mines
▪ carthame des teinturiers
▪ cartographie des capacités et des compétences pour le traitement du cancer dans l’UE
▪ cartographie des capacités industrielles
▪ cartographie des capacités industrielles civilo-militaires
▪ cartographie des compétences
▪ cartographie des parties prenantes
▪ cartographie des risques
▪ cartographie et évaluation des écosystèmes et de leurs services
▪ carton des références
▪ cas de gestion des risques internes
▪ cas des opérations en chaîne
▪ casse des batteries
▪ catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles
▪ catalogue des besoins
▪ catalogue des cours
▪ catalogue des ensembles de données
▪ catalogue des forces
▪ catalogue des gènes
▪ catalogue des progrès
▪ catalogue des publications de développement professionnel
▪ catalogue des variétés
▪ Catalogue européen des déchets
▪ catalogue national des variétés
▪ catalogue national des variétés des espèces des plantes agricoles
▪ catégorie chimique des substances
▪ catégorie des expositions sur la clientèle de détail
▪ catégorie des titres
▪ catégorie d'utilisation des terres
▪ catégorie «La voix des travailleurs»
▪ catégorie «La voix des travailleurs pour une plus grande participation démocratique»
▪ catégorisation des risques
▪ CEF au niveau des suppléants
▪ ceinture des astéroïdes
▪ Centrale des syndicats croates
▪ Centrale générale des services publics
▪ Centrale générale des syndicats libéraux de Belgique
▪ Centrale nationale des employés
▪ Centrale nationale des employés — Association nationale des cadres
▪ Centre africain pour le contrôle et la prévention des maladies
▪ centre commun d’appréciation des situations
▪ centre commun de dépôt des demandes
▪ centre commun de traitement des demandes
▪ Centre d’administration des partenaires Office 365
▪ centre d'administration des documents
▪ centre d'analyse des contrefaçons
▪ Centre d'échange pour la prévention des risques biotechnologiques
▪ Centre d'échange pour la prévention des risques biotechnologiques (CEPRB)
▪ centre de commutation du service des mobiles
▪ centre de compétences des missions de formation de l'Union européenne
▪ centre de connaissances sur la fraude alimentaire et la qualité des denrées alimentaires
▪ centre de contrôle des évacuations sanitaires aériennes
▪ centre de coordination des armes d'appui
▪ centre de coordination des équipements médicaux
▪ centre de coordination des feuxd'appui
▪ Centre de coordination des mouvements pour l'Europe
▪ centre de coordination des sauvetages
▪ centre de coordination des secours
▪ Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux
▪ centre de direction des hélicopt\'3fres
▪ Centre de documentation d'Europe du Sud-Est et de l'Est sur la lutte contre la prolifération des armes légères
▪ Centre de documentation d'Europe du Sud-Est et de l'Est sur la lutte contre la prolifération des armes légères et de petit calibre
▪ centre de données d'identification et de suivi des navires à distance de l'Union européenne
▪ Centre de prévention des conflits
▪ Centre de réadaptation des victimes de tortures
▪ centre de réception des appels d’urgence
▪ centre de réception des appels d'urgence
▪ centre des cybercapacités des Balkans occidentaux
▪ centre des communications - centre des transmissions
▪ Centre des droits humains “Memorial”
▪ centre des intérêts principaux du débiteur
▪ Centre des Nations Unies pour la facilitation du commerce et les transactions électroniques
▪ Centre des Nations Unies pour la lutte contre le terrorisme
▪ Centre des Nations unies pour le développement régional
▪ Centre des Nations Unies pour les établissements humains
▪ Centre des rapports
▪ centre de surveillance des ADM
▪ centre de surveillance des armes de destruction massive
▪ Centre de surveillance des pêcheries
▪ centre de surveillance des pêches
▪ Centre des vendeurs Microsoft
▪ Centre des ventes
▪ Centre de traduction des organes de l’Union européenne
▪ Centre de traduction des organes de l'Union européenne
▪ Centre de traduction des organs de l'Union européenne
▪ centre de traitement des commandes
▪ centre de traitement des données
▪ Centre de traitement médical — Rôle 2 — Développement des capacités
▪ Centre d'étude des contrefaçons
▪ Centre d'information, de réflexion et d'échanges en matière de franchissement des frontières et d'immigration
▪ Centre d'informatique, d'affiliation et de perception des cotisations, commun aux institutions de securité sociale
▪ centre d'intérêt des activités
▪ centre directeur des opérations d'urgence
▪ centre européen de certification des formations pour les armées européennes
▪ Centre européen de coordination des systèmes de comptes rendus d'incidents en navigation aérienne
▪ centre européen de coordination des systèmes de notification des incidents d'aviation
▪ Centre européen de prévention et de contrôle des maladies
▪ Centre européen des congrès de Luxembourg
▪ Centre européen des droits des Roms
▪ Centre européen des employeurs et entreprises fournissant des services publics
▪ Centre européen des employeurs et entreprises fournissant des services publics et des services d'intérêt général
▪ Centre européen des entreprises à participation publique et des entreprises d'intérêt économique général
▪ Centre européen des médias scientifiques
▪ Centre européen pour la liberté de la presse et des médias
▪ Centre européen pour la transparence des algorithmes
▪ Centre européen pour la validation des méthodes alternatives
▪ Centre européen pour la validation des méthodes alternatives (CEVMA)
▪ centre international chargé des poursuites pour le crime d'agression contre l'Ukraine
▪ Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels
▪ Centre international d'irradiation des matériaux de fusion
▪ Centre international pour le développement des politiques migratoires
▪ Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements
▪ Centre national d'analyse des pièces
▪ Centre National d'Etudes des Télécommunications
▪ centre national d'information sur la reconnaissance académique des diplômes
▪ Centre pour le contrôle démocratique des forces armées - Genève
▪ Centre pour le pluralisme et la liberté des médias
▪ Centre régional des Nations unies à Lima
▪ Centre régional des Nations unies pour la paix, le désarmement et le développement en Amérique latine et dans les Caraïbes
▪ Centre régional des Nations unies pour la paix et le désarmement en Afrique
▪ Centre régional des Nations unies pour la paix et le désarmement en Asie et dans le Pacifique
▪ Centre régional de vérification et d’assistance à la mise en œuvre en matière de contrôle des armes
▪ centre régional pour l'Europe du Sud-Est d'échange d'informations pour la réduction des armes légères
▪ centres de transfert des déchets
▪ centres nationaux d'information sur la reconnaissance académique des diplômes
▪ Centre technique et scientifique européen pour l'analyse et la classification des contrefaçons de pièces en euros
▪ Centre thématique européen "gestion des déchets dans une économie verte"
▪ centre thématique européen sur la pollution atmosphérique et l'atténuation des changements climatiques
▪ cerf des Andes
▪ cerf des pampas
▪ cerfeuil des prés
▪ cerisier des oiseaux
▪ certificat de circulation des marchandises
▪ certificat de circulation des marchandises EUR 1
▪ certificat de contrôle des matériaux
▪ certification des établissements d'enseignement supérieur
▪ certificat se rapportant à la perception des couleurs
▪ cessation conditionnelle des poursuites
▪ cessation définitive des fonctions
▪ cessation des fonctions
▪ cessation des hostilités
▪ cessation des relations de travail
▪ cessation prématurée des fonctions
▪ cession des données
▪ cha?nes d'allumage des artifices de divertissement
▪ chaînage des certificats
▪ chaînage des propriétés des bases de données croisées
▪ chaîne d'approvisionnement des semi-conducteurs
▪ chaîne d'approvisionnement des TIC
▪ chaîne des paiements sur titres
▪ chaîne de valeur des données
▪ chaîne de valeur des semi-conducteurs
▪ chaîne de valeur des technologies «zéro net»
▪ chaleur de vaporisation des liquides
▪ chambre de commerce chinoise des importateurs et des exportateurs de métaux, de minéraux et de produits chimiques
▪ chambre de compression des ressorts
▪ Chambre de l’artisanat et des petites entreprises de Slovénie
▪ chambre de recours de l'agence européenne des produits chimiques
▪ chambre de recours pour l’évaluation des performances
▪ chambre des ambassadeurs nationaux de la Convention des maires
▪ Chambre des appels correctionnels
▪ chambre des assurances
▪ Chambre des communes
▪ Chambre des communes du Royaume-Uni
▪ Chambre des députés
▪ chambre des députés de Berlin
▪ Chambre des députés italienne
▪ Chambre des députés luxembourgeoise
▪ Chambre des députés roumaine
▪ Chambre des députés tchèque
▪ Chambre des lords du Royaume-Uni
▪ chambre des marchés publics
▪ chambre des métiers
▪ Chambre des métiers croate
▪ Chambre des représentants
▪ Chambre des représentants belge
▪ Chambre des représentants irlandaise
▪ Chambre du commerce, des entreprises et de l’industrie de Malte
▪ Chambre estonienne des personnes handicapées
▪ Chambre européenne des huissiers de justice
▪ Chambre I – Utilisation durable des ressources naturelles
▪ Chambre IV – Réglementation des marchés et économie concurrentielle
▪ Chambre maltaise des petites et moyennes entreprises
▪ chambre régionale des douanes
▪ Chambre syndicale des agents artistiques et impresarii
▪ Chambre Syndicale des Producteurs et Exportateurs de Films Français
▪ Chambre Syndicale des Reparateurs Automobiles et Detaillants de Produits Petrolièrs
▪ Chambre syndicale nationale des entreprises de transport de fonds et valeurs
▪ chamois des Abruzzes
▪ chamois des Alpes
▪ champignons destructeurs des bois
▪ champion des questions de santé et de sécurité
▪ chancre des agrumes
▪ chancre des citrus
▪ changement d'affectation des terres
▪ changement de fournisseur de services en nuage et portage des données
▪ changement indirect dans l'affectation des sols
▪ chantier de recyclage des navires
▪ chantier des planches
▪ chape de fixation des lame de scie à châssis
▪ charactéristiques techniques des équipements de télécommunications
▪ charançon des glands
▪ charançon rouge des palmiers
▪ chargement des déchets
▪ chargeur d’apprentissage des inférences
▪ Charte africaine de la démocratie, des élections et de la gouvernance
▪ charte africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ charte arabe des droits de l'homme
▪ charte communautaire des droits sociaux fondamentaux
▪ charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs
▪ charte des bénévoles d'Erasmus+
▪ Charte des citoyennes et citoyens européens
▪ charte des droits de l'homme
▪ charte des droits fondamentaux de l'UE
▪ charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ charte des femmes
▪ charte des Nations unies
▪ Charte des services publiques
▪ Charte du Conseil de coopération des pays arabes du Golfe
▪ charte européenne des droits de l'enfant
▪ Charte européenne des droits des consommateurs d'énergie
▪ charte européenne des droits des patients
▪ charte européenne des droits fondamentaux
▪ Charte européenne des droits sociaux fondamentaux
▪ Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
▪ charte européenne des petites entreprises
▪ Charte européenne pour la qualité des stages
▪ Charte européenne pour la qualité des stages et des apprentissages
▪ charte européenne sur les droits et les responsabilités des bénévoles
▪ Charte européenne sur les droits et responsabilités des bénévoles
▪ Charte européenne sur les droits et responsabilités des bénévoles/volontaires
▪ charte internationale des droits de l'homme
▪ Charte pour l'inclusion des personnes handicapées dans l'action humanitaire
▪ chasse à la baleine à des fins scientifiques
▪ chat des Andes
▪ chauffage des installations de séchage
▪ chauffage des locaux
▪ chauffage solaire des locaux
▪ chef des ventes
▪ chef d'état-major des armées
▪ chef du département de droit européen au ministère des Affaires étrangères
▪ cheptel du secteur des ovins et des caprins
▪ chien des buissons
▪ Chiffrement avancé des messages Office 365
▪ chimie des surfaces
▪ chinaman’s beard (traces des nœuds sur l’écorce)
▪ chirurgie des vaisseaux
▪ choc des prix alimentaires
▪ choix des objectifs et des moyens de traitement
▪ choléra des poules
▪ chômage des femmes
▪ chômage des jeunes
▪ chouette des Moluques
▪ choux à développement des feuilles
▪ chromage des lames de scie
▪ chronologie des cernes
▪ chronologie des personnes
▪ chute des aiguilles
▪ chute des feuilles
▪ chute des prix
▪ chute des rameaux
▪ cinquième génération des ordinateurs
▪ circuit ferme des eaux de circulation
▪ circulation des capitaux
▪ circulation des cerveaux
▪ circulation des marchandises
▪ circulation des personnes
▪ circulation des pommes de terre
▪ circulation des services
▪ circulation des tôles
▪ circulation des véhicules à moteur
▪ circulation publique des titres
▪ circulation publique primaire des valeurs mobilières
▪ circulation publique secondaire des valeurs
▪ cisaillement des fibres
▪ Cyanoacrylate. Danger. Colle à la peau et aux yeux en quelques secondes. À conserver hors de portée des enfants.
▪ cyberviolence à l’encontre des femmes et des filles
▪ cycle annuel de recueil des données
▪ cycle annuel de transmission des données et /ou des rapports
▪ cycle des dépenses
▪ cycle des éléments nutritifs
▪ cycle des marées
▪ cycle des recettes
▪ cylindre d'essai des petites pièces
▪ clarificateur des eaux de circulation
▪ classement au niveau des colonnes
▪ classement des cartes
▪ classement des messages
▪ classement militaire classification des ponts et véhicules
▪ classement respectif des soumissionnaires
▪ classement tarifaire des marchandises
▪ classification centrale des produits
▪ Classification coopérative des brevets
▪ classification des acheteurs
▪ classification des animaux
▪ classification des articles sensibles aux decharges electrostatiques
▪ classification des banques
▪ classification des biens
▪ classification des clients
▪ classification des constructions
▪ classification des dangers
▪ classification des dossiers
▪ classification des emplois
▪ classification des espèces animales
▪ classification des espèces végétales
▪ classification des fonctions de consommation des ménages
▪ classification des fonctions des administrations publiques
▪ classification des fonctions des institutions sans but lucratif au service des ménages
▪ classification des liquidités
▪ classification des médicaments
▪ classification des normatifs de la consommation des matériaux
▪ classification des ponts et véhicules
▪ classification des produits centrale
▪ classification des risques
▪ classification des secteurs
▪ classification des sols
▪ classification des travaux
▪ classification des tronçons à forte concentration d’accidents
▪ classification des végétaux
▪ classification européenne des aptitudes, compétences, certifications et professions
▪ Classification internationale des brevets
▪ Classification internationale des maladies
▪ Classification internationale des maladies, traumatismes et causes de décès
▪ Classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement international des marques
▪ classification internationale des véhicules à moteur
▪ classification internationale type des professions
▪ classifications des fonctions des dépenses
▪ classification statistique des produits associée aux activités
▪ Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes
▪ clause de révision des prix
▪ clause relative à la protection des données
▪ clauses abusives des contrats
▪ clauses de partage des cargaisons
▪ clauses types de protection des données
▪ clause type relative à la protection des données
▪ clé de répartition des billets
▪ clientèle des transports de marchandises
▪ climat à l'intérieur des bâtiments
▪ climat à l'intérieur des constructions
▪ climat des affaires
▪ cloisonnement des données
▪ cloisonnement des marchés nationaux
▪ clôture des comptes
▪ clôture des débats
▪ club des chercheurs d’emploi
▪ club des matières premières critiques
▪ clustering des repères
▪ CMUE (Chefs d'état-major des armées)
▪ coalition ‘High Ambition’ sur la biodiversité au-delà des juridictions nationales
▪ coalition à niveau élevé d'ambition pour la biodiversité marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale
▪ coalition des énergies renouvelables de Johannesburg
▪ coalition des ministres des finances pour l'action climatique
▪ coalition des volontaires
▪ coalition en faveur des compétences et des emplois numériques
▪ coalition internationale pour le retour des enfants ukrainiens
▪ coalition nationale des forces de la révolution et de l'opposition syriennes
▪ coalition pour la coopération dans le domaine des eaux transfrontières
▪ coalition pour le plafonnement des prix
▪ cochenilles des plantes forestières
▪ codage de source des signaux audio
▪ codage de source des signaux vidéo
▪ code communautaire des visas
▪ code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ code de conduite dans le domaine de la fiscalité des entreprises
▪ code de conduite de l’UE pour des pratiques entrepreneuriales et commerciales responsables
▪ code de conduite de l’UE pour des pratiques entrepreneuriales et commerciales responsables dans le domaine alimentaire
▪ Code de conduite de La Haye contre la prolifération des missiles balistiques
▪ code de conduite de l'UE dans le domaine de la fiscalité des entreprises
▪ code de conduite de l'Union européenne relatif au rendement énergétique des centres de données
▪ Code de conduite des conférences maritimes
▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intégrité et de transparence
▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intérêts financiers et de conflits d'intérêts
▪ code de conduite des membres de la Commission européenne
▪ code de conduite des membres du Comité économique et social européen
▪ code de conduite européen pour l’efficience énergétique des centres de données
▪ code de conduite européen relatif au rendement énergétique des centres de données
▪ code de conduite européen sur l'efficacité énergétique des centres de données
▪ Code de conduite international contre la prolifération des missiles balistiques
▪ Code de conduite pour le recrutement des chercheurs
▪ Code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille
▪ code de l'Union relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ code de nomenclature du Catalogue Européen des Déchets
▪ code de pratique mondial de l'OMS pour le recrutement international des personnels de santé
▪ Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes
▪ code de réseau pour les aspects de la cybersécurité des flux transfrontaliers d’électricité
▪ Code des Assurances Sociales
▪ code des communications électroniques européen
▪ Code des Douanes Communautaire
▪ code des douanes communautaires
▪ Code des douanes modernisé
▪ code des droits en ligne dans l'UE
▪ code des marchandises
▪ code des Nations unies pour les lieux
▪ code des produits
▪ code des produits de la société
▪ Code des professions artisanales, commerciales et industrielles
▪ code des visas
▪ code d'identification des animaux
▪ code d'identification des banques
▪ code d'identification des entreprises
▪ code du comportement approprié des députés au Parlement européen dans l’exercice de leurs fonctions
▪ code général des impôts
▪ code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires et la prévention de la pollution
▪ code international des pratiques œnologiques
▪ code international des pratiques œnologiques de l'OIV
▪ Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires
▪ code international relatif à la sûreté des navires et des installations portuaires
▪ Code international sur la santé des animaux
▪ Code maritime international des marchandises dangereuses
▪ code maritime international pour le transport des marchandises dangereuses
▪ codes ONU des lieux utilisés à des fins commerciales et de transport
▪ codification des données
▪ codification des textes législatifs
▪ coefficient d'ajustement lié à des circonstances aggravantes
▪ coefficient d'ajustement lié à des circonstances atténuantes
▪ coefficient de concentration des contraintes
▪ coefficient de conversion des aliments
▪ coefficient de remplissage des panneaux
▪ coefficient modèle de l’utilisation des sols
▪ coefficient standard d’utilisation des sols urbains
▪ cohérence des politiques au service du développement
▪ cohérence des politiques au service du développement durable
▪ cohérence des résultats
▪ cohérence et la transparence des rapports
▪ cohésion des fibres
▪ Coin des applications
▪ collaboration des données
▪ collage des couches
▪ collecte des déchets
▪ collecte des données
▪ collecteur des tôles
▪ Collection des créateurs
▪ collectivisation des pertes
▪ collège des auditeurs
▪ collège des auditeurs de l'Agence européenne de défense
▪ collège des autorités de surveillance
▪ collège des bourgmestre et échevins
▪ collège des commissaires
▪ Collège des commissaires aux comptes
▪ Collège des commissaires aux comptes du FEI
▪ Collège des commissaires aux comptes du Fonds européen d'investissement
▪ collège des contrôleurs
▪ collège des membres de la Commission
▪ collège des procureurs européens
▪ Collège des Questeurs
▪ Collège des représentants du personnel
▪ Collège des représentants du personnel de la Banque européenne d'investissement
▪ Collège des représentants du personnel de la BEI
▪ Collège des secrétaires généraux du Benelux
▪ colocalisation des données
▪ colonnes marines causées par des émissions de gaz en eaux peu profondes
▪ coloration des aliments
▪ combinaison des dents rabots
▪ combinaison des facteurs de production
▪ combinat de construction des maisons
▪ comité ad hoc "Europe des citoyens"
▪ Comité ad hoc pour prévenir et combattre la violence a l'égard des femmes et la violence domestique (CAHVIO)
▪ comité "Application des réglementations forestières, gouvernance et échanges commerciaux (FLEGT)"
▪ Comité Central des Pêches Maritimes
▪ Comité chargé des aspects civils de la gestion des crises
▪ comité chargé des aspects technologiques
▪ Comité chargé des négociations avec les institutions intergouvernementales
▪ Comité chargé des ONG
▪ Comité chargé des organisations non gouvernementales
▪ comité chargé des technologies de l’information et de la cybersécurité
▪ Comité communataire des accises
▪ comité conjoint sur des questions européennes
▪ comité consultatif chargé d’examiner les plaintes pour harcèlement qui concernent des députés au Parlement européen
▪ Comité consultatif de la Convention-cadre pour la protection des minorités nationales
▪ comité consultatif de l'égalité des chances entre les femmes et les hommes
▪ Comité consultatif des consommateurs
▪ comité consultatif des coopératives, mutualités et associations et fondations
▪ comité consultatif des jeunes auprès de la présidence
▪ Comité consultatif des nominations
▪ Comité consultatif des ressources propres
▪ Comité consultatif des transports
▪ Comité consultatif du Conseil des droits de l’homme
▪ Comité consultatif en matière d'aides accordées dans le domaine des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable
▪ comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports
▪ Comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports aériens
▪ Comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports maritimes
▪ Comité consultatif indépendant de surveillance pour le Programme OMS de gestion des situations d'urgence sanitaire
▪ Comité consultatif international des radiocommunications
▪ comité consultatif pour l’évaluation des performances
▪ comité consultatif pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance
▪ comité consultatif pour la coordination des systèmes de sécurité sociale
▪ Comité consultatif pour la formation dans le domaine des soins infirmiers
▪ Comité consultatif pour la formation des médecins
▪ Comité consultatif pour la formation des pharmaciens
▪ Comité consultatif pour la formation des praticiens de l'art dentaire
▪ Comité consultatif pour la formation des sages-femmes
▪ Comité consultatif pour la formation des vétérinaires
▪ Comité consultatif pour la libre circulation des travailleurs
▪ Comité consultatif pour la mise en oeuvre des actions relatives a la stratégie communautaire d'acces aux marchés
▪ Comité consultatif pour la sécurité sociale des travailleurs migrants
▪ comité consultatif sur la conduite des députés
▪ comité consultatif sur la conduite des membres
▪ comité consultatif sur la libre circulation des travailleurs
▪ Comité d’interprétation des normes d’information financière internationales
▪ comité d'agrément des équipements de télécommunications
▪ comité d'application des boissons spiritueuses
▪ comité d'approbation des équipements de télécommunications
▪ comité de contrôle communautaire pour l'application de la grille de classement des carcasses de gros bovins
▪ Comité de contrôle du respect des dispositions
▪ comité de coordination des membres individuels
▪ Comité de coordination des SIC
▪ Comité de coordination des systèmes d'information et de communication
▪ comité de coordination du contrôle des ALPC
▪ comité de coordination du contrôle des ALPC en Bosnie-Herzégovine
▪ Comité de coordination pour le contrôle multilatéral des exportations
▪ comité de défense de l'industrie des accessoires en acier soudés bout ? bout de l'Union européenne
▪ Comité de défense des droits de l'homme
▪ Comité de développement des chemins de fer européens
▪ Comité de direction de l'Office des publications officielles
▪ comité de direction régional de la Communauté des transports
▪ Comité de gestion de la viande de volaille et des oeufs
▪ comité de gestion de l'organisation commune des marchés agricoles
▪ comité de gestion des céréales
▪ Comité de gestion des déchets
▪ Comité de gestion des fruits et légumes
▪ comité de gestion des fruits et légumes frais
▪ Comité de gestion des matières grasses
▪ comité de gestion des ovins et des caprins
▪ Comité de gestion des paiements directs
▪ Comité de gestion des plantes vivantes et des produits de la floriculture
▪ Comité de gestion des produits de la pêche
▪ Comité de gestion des produits transformés à base de fruits et légumes
▪ comité de gestion des questions horizontales relatives aux échanges de produits agricoles transformés hors annexe II
▪ comité de gestion des viandes ovine et caprine
▪ comité de gestion des vins
▪ comité de gestion du lait et des produits laitiers
▪ comité de gestion du programme spécial sur le contrôle des produits chimiques et du groupe des produits chimiques
▪ Comité de gestion permanent des structures de la pèche
▪ comité de l’économie, des statistiques et des marchés
▪ comité de l’espace européen des données de santé
▪ Comité de la circulation des marchandises
▪ Comité de la conservation, de la caractérisation, de la collecte et de l'utilisation des ressources génétiques en agriculture
▪ Comité de la politique à l'égard des consommateurs
▪ Comité de la recherche et des statistiques
▪ comité de liaison des industries des câbles métalliques de l'Union européenne
▪ Comité de Liaison des Syndicats Européens de l'Industrie de la Parfumerie et des Cosmétiques
▪ comité de l'industrie du coton et des fibres connexes de la Communauté européenne
▪ comité de l'organisation commune des marchés agricoles
▪ Comité de l'origine des marchandises
▪ comité de réglementation des attestations de spécificité
▪ comité de réglementation pour l’évaluation des performances
▪ comité de règlement des différends fiscaux internationaux
▪ comité des accises
▪ Comité des affaires administratives et financières
▪ Comité des affaires culturelles
▪ Comité des affaires fiscales
▪ comité des affaires fiscales de l'OCDE
▪ Comité des ambassadeurs
▪ comité des ambassadeurs ACP-CE
▪ Comité des ambassadeurs ACP-CEE
▪ comité des ambassadeurs ACP-UE
▪ Comité des associations européennes de fonderies
▪ Comité des assurances
▪ comité des autorités publiques de l’entreprise commune «Technologies numériques clés»
▪ comité des autorités publiques de l'entreprise commune Semi-conducteurs
▪ comité des billets
▪ comité des citoyens
▪ Comité des communications
▪ comité des conglomérats financiers
▪ comité des consommateurs
▪ Comité des contributeurs
▪ comité des créanciers
▪ comité des déchets
▪ comité des demandes d'indemnisation
▪ Comité des disparitions forcées
▪ Comité des dix-huit puissances sur le désarmement
▪ Comité des dix puissances sur le désarmement
▪ Comité des droits de l'enfant
▪ Comité des droits de l'homme
▪ Comité des droits des personnes handicapées
▪ Comité des droits économiques, sociaux et culturels
▪ Comité des droits économiques, sociaux et culturels de l'ONU
▪ Comité de sécurité (Assurance de l'information - Groupe de référence des autorités d'évaluation qualifiées)
▪ Comité de sécurité (Experts en sécurité des données GMES)
▪ comité des États membres
▪ comité des fabricants européens de CD-R
▪ comité des fabricants européens de CD-R (CECMA)
▪ Comité des fabricants européens de disquettes
▪ Comité des finances et de l’administration
▪ comité des Fonds agricoles
▪ Comité des forêts
▪ comité des franchises douanières
▪ Comité des gouverneurs (des banques centrales)
▪ comité des hauts fonctionnaires
▪ Comité des hauts fonctionnaires au niveau des ambassadeurs de l’OEACP-UE
▪ Comité des hauts fonctionnaires de la santé publique
▪ comité des hauts responsables de l'inspection du travail
▪ comité des indications géographiques et des appellations d'origine
▪ comité des instruments de mesure
▪ Comité des marchés publics
▪ comité des médicaments à base de plantes
▪ comité des médicaments à usage humain
▪ comité des médicaments à usage vétérinaire
▪ Comité des médicaments orphelins
▪ comité des médicaments vétérinaires
▪ Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ Comité des ministres
▪ Comité des Ministres du Conseil de l'Europe
▪ Comité des Nations unies contre la torture
▪ Comité des négociations commerciales
▪ Comité des normes comptables internationales
▪ Comité des obstacles techniques au commerce
▪ comité des organes européens de supervision de l'audit
▪ Comité des paiements de détail en euros
▪ comité des paiements directs
▪ Comité des pêches du centre-ouest du golfe de Guinée
▪ Comité des pêches pour l'Atlantique Centre-Est
▪ Comité des pratiques antidumping
▪ Comité des précurseurs de drogues
▪ comité des préférences généralisées
▪ Comité des questions horizontales relatives aux échanges de produits agricoles transformés hors annexe I
▪ Comité des Questions Professionnelles
▪ comité des rapports
▪ Comité des régions
▪ Comité des régions de l’Union européenne
▪ Comité des régions de l'Union européenne
▪ Comité des règles d'origine
▪ Comité des règles et pratiques de contrôle des opérations bancaires
▪ Comité des représentants permanents
▪ Comité des représentants permanents des gouvernements des États membres
▪ Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements
▪ Comité des Sages
▪ comité des sanctions
▪ comité des sanctions des Nations unies
▪ Comité des sauvegardes
▪ comité des semi-conducteurs
▪ Comité des services financiers
▪ Comité des spécialités pharmaceutiques
▪ comité des statistiques monétaires, financières et de balance des paiements
▪ Comité des statistiques monétaires,financières et de balance des paiements
▪ Comité des structures agricoles et du développement rural
▪ Comité des subventions et des mesures compensatoires et organes subsidiaires
▪ Comité des Textiles
▪ Comité des thérapies innovantes
▪ comité des transports
▪ Comité des transports intérieurs
▪ comité de suivi des audits
▪ comité de suivi des relations avec le Royaume-Uni
▪ comité de suivi des relations transatlantiques
▪ Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique
▪ comité des valeurs mobilières
▪ Comité d'état-major des Nations unies
▪ comité d'évaluation des offres
▪ comité d'évaluation des offres et demandes de participation
▪ comité d'évaluation des risques
▪ Comite d'experts de Nations Unies en matiere de transport des marchandises dangereuses
▪ comité d'experts en matière de transport de marchandises dangereuses de l'organisation des Nations unies
▪ Comité d'experts sur l'évaluation des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
▪ comité directeur de la facilité en faveur des réfugiés
▪ comité directeur de la facilité en faveur des réfugiés en Turquie
▪ Comité directeur ONU-UE pour la gestion des crises
▪ Comité directeur Organisation des Nations Unies-Union européenne pour la gestion des crises
▪ Comité du code des douanes
▪ Comité du commerce des services financiers
▪ comité du programme statistique des Communautés européennes
▪ Comité d'urgence compétent en matiere de sécurité des produits
▪ Comité économique et financier au niveau des suppléants
▪ Comité économique et financier (sous-comité "marchés européens des dettes souveraines")
▪ Comité en matière de gestion des déchets
▪ comité européen de l’innovation dans le domaine des données
▪ comité européen de la protection des données
▪ Comité européen des antibiogrammes
▪ comité européen des assurances et des pensions professionnelles
▪ comité européen des contrôleurs bancaires
▪ comité européen des contrôleurs des assurances et des pensions professionnelles
▪ comité européen des droits sociaux
▪ comité européen des matières premières critiques
▪ comité européen des radiocommunications
▪ Comité européen des régions
▪ Comité européen des régulateurs des marchés de valeurs mobilières
▪ Comité européen des régulateurs postaux
▪ comité européen des services numériques
▪ Comité européen des valeurs mobilières
▪ Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
▪ comité européen pour le renforcement des cybercapacités
▪ Comité exécutif du programme du Haut-Commissaire des Nations unies pour les réfugiés
▪ comité interministériel des prix
▪ comité international de coordination des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ comité international de la rayonne et des fibres synthétiques
▪ Comité international d'enregistrement des fréquences
▪ comité international des normes d'évaluation
▪ Comité International des Poids et Mesures
▪ Comité international des transports ferroviaires
▪ Comité international de taxonomie des virus
▪ comité international d'évaluation des actifs
▪ comité international pour le contrôle des performances en élevage (CICPE)
▪ comité intersyndical charbon/acier des syndicats libres de mineurs et de métallurgistes dans les Communautés européennes
▪ Comité militaire de l'Union européenne (Chefs d'état-major des armées)
▪ Comité mixte au niveau des hauts fonctionnaires
▪ comité mixte des autorités européennes de surveillance
▪ Comité national du commerce communautaire des vins et spiritueux
▪ comité paritaire pour l'égalité des chances
▪ comité paritaire pour l'égalité des chances entre femmes et hommes
▪ comité permanent de gestion des ressources hydriques
▪ comité permanent de la protection des obtentions végétales
▪ comité permanent des aliments des animaux
▪ comité permanent des denrées alimentaires
▪ Comité permanent des États de l'AELE
▪ Comité permanent des indications géographiques et des appellations d'origine protégées
▪ Comité permanent des matériels de multiplication des plantes ornementales
▪ comité permanent des médicaments à usage humain
▪ comité permanent des médicaments à usage vétérinaire
▪ comité permanent des médicaments vétérinaires
▪ Comité permanent des produits biocides
▪ Comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers
▪ Comité permanent des spécialités traditionnelles garanties
▪ comité permanent des structures agricoles
▪ Comité permanent des structures de la pêche
▪ Comité permanent interorganisations pour la reconstruction et le relèvement des zones sinistrées par suite de guerres ou de catastrophes
▪ Comité permanent pour la mise en oeuvre de la directive concernant la mise sur le marché des produits biocides
▪ Comité permanent pour la protection communautaire des obtentions végétales
▪ Comité permanent pour le partenariat euro-méditerranéen des pouvoirs locaux et régionaux
▪ Comité permanent pour le rapprochement des législations des États membres concernant les produits de construction
▪ Comité permanent pour les matériels de multiplication des plantes ornementales
▪ comité pour l’application des règles communes de sécurité dans le domaine de l’aviation civile
▪ comité pour l’écoconception et l’étiquetage énergétique des produits liés à l’énergie
▪ comité pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance
▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique de la directive relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et l'application de la directive relative à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des détergents (CAPT/Détergents)
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des engrais (CAPT/Engrais)
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des tracteurs agricoles et forestiers
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives aux médicaments vétérinaires
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des produits cosmétiques
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des produits cosmétiques (CAPT/COSM)
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des spécialités pharmaceutiques
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des tracteurs agricoles et forestiers
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des véhicules à moteur
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des dispositions visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique et scientifique et la mise en oeuvre de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires
▪ Comité pour la mise en oeuvre de la décision établissant un cadre général pour financer les activités communautaires à mener à l'appui de la politique des consommateurs pendant les années 2004 à 2007
▪ Comité pour la mise en oeuvre de la décision visant l'instauration d'un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles
▪ Comité pour la mise en oeuvre des actions d'aide humanitaire
▪ Comité pour la mise en oeuvre du règlement concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
▪ Comité pour le contrôle des conditions d'importation de produits agricoles originaires des pays tiers à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl
▪ comité pour l'égalité des chances et la diversité
▪ Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes
▪ Comité pour le mécanisme de surveillance des émissions de CO2 et des autres gaz à effet de serre dans la Communauté
▪ comité pour le secteur des directives relatives aux dénominations et à l'étiquetage des produits textiles
▪ Comité pour les questions relatives aux taxes, aux règles d'exécution et à la procédure des chambres de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)
▪ comité pour l'évaluation de la conformité et la surveillance du marché des télécommunications
▪ Comité pour l'harmonisation des dispositions applicables a l'assurance crédit a l'exportation pour les opérations bénéficiant d'une couverture a moyen et a long terme
▪ comité préparatoire de la conférence des parties chargée d'examiner le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
▪ comité scientifique consultatif des pêches
▪ Comité scientifique de la santé et du bien-être des animaux
▪ Comité scientifique de la santé et du bien-être des animaux (CSSBA)
▪ comité scientifique des appellations d'origine, indications géographiques et attestations de spécificité
▪ Comité scientifique des médicaments et des dispositifs médicaux
▪ Comité scientifique des mesures vétérinaires en rapport avec la santé publique
▪ Comité scientifique des Nations unies pour l'étude des effets des rayonnements ionisants
▪ comité scientifique des pesticides
▪ Comité scientifique des plantes
▪ Comité scientifique des produits cosmétiques et des produits non alimentaires destinés aux consommateurs
▪ Comité scientifique des produits de consommation
▪ Comité scientifique des risques sanitaires, environnementaux et émergents
▪ Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux
▪ Comité scientifique des risques sanitaires et environnementaux
▪ Comité scientifique en matière de limites d'exposition professionnelle à des agents chimiques
▪ Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs
▪ comité spécialisé chargé de la coopération des services répressifs et judiciaires
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération administrative en matière de TVA et de recouvrement des créances relatives aux taxes, impôts et droits
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération douanière et des règles d’origine
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des conditions équitables pour une concurrence ouverte et loyale et un développement durable
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des marchandises
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des marchés publics
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des obstacles techniques au commerce
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des services, de l’investissement et du commerce numérique
▪ Comité sur les systèmes de paiement et de règlement des banques centrales du G10
▪ Comité technique des règles d'origine
▪ comité technique pour la libre circulation des travailleurs
▪ Comité techniques des règles d'origine
▪ commandant des forces d'opposition
▪ commandant des forces nationales intégrées
▪ commandant des opérations
▪ commandant des opérations civiles
▪ Commandant en chef des forces alliées en Europe
▪ Commandant suprême des forces alliées en Europe
▪ commande automatique des trains
▪ commande des avances
▪ commande des freins à main située au plancher
▪ commande des matériaux
▪ commande électronique des gaz
▪ Commandement des forces des Etats-Unis en Europe
▪ commerce des animaux
▪ commerce des armes
▪ commerce des droits d'émission
▪ commerce des marchandises
▪ commerce des produits alimentaires
▪ commerce des produits de base
▪ commerce illicite des produits du tabac
▪ commerce transfrontière des services
▪ commissaire à la démocratie, à la justice, à l'état de droit et à la protection des consommateurs
▪ commissaire à la gestion des crises
▪ commissaire à la protection des données
▪ commissaire à l'égalité et commissaire à l'état de préparation et à la gestion des crises
▪ commissaire à l'état de préparation et à la gestion des crises
▪ commissaire à l'état de préparation et à la gestion des crises et commissaire à l'égalité
▪ commissaire aux services financiers, à la stabilité financière et à l’union des marchés de capitaux
▪ commissaire aux services financiers et à l'union de l’épargne et des investissements
▪ commissaire chargé de la fiscalité, des douanes, des statistiques, de l'audit et de la lutte antifraude
▪ commissaire chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises
▪ commissaire chargé de la politique des consommateurs
▪ commissaire chargé de l'emploi , des affaires sociales et de l'inclusion
▪ commissaire chargé des affaires économiques et monétaires et de l'euro
▪ commissaire chargé des transports
▪ commissaire des comptes de la CECA
▪ Commissaire du CEMB aux institutions démocratiques et aux droits de l'homme, y compris les droits des personnes appartenant à des minorités
▪ commissaire pour l'aide humanitaire et la gestion des crises
▪ commissaire pour la justice, les consommateurs et l'égalité des genres
▪ commissaire pour la stabilité financière, les services financiers et l'union des marchés des capitaux
▪ commissaire pour l'emploi, les affaires sociales, les compétences et la mobilité des travailleurs
▪ commission administrative des Communautés européennes pour la sécurité sociale des travailleurs migrants
▪ commission administrative pour la coordination des systèmes de sécurité sociale
▪ Commission administrative pour la sécurité sociale des travailleurs migrants
▪ Commission Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples
▪ Commission consultative des barreaux de la Communauté Européenne
▪ commission consultative des mutations industrielles
▪ Commission d’enquête sur la protection des animaux pendant le transport
▪ commission d’intégration économique, de rapprochement des législations et de convergence avec les politiques de l’Union européenne
▪ commission de controle des communautes europeennes
▪ Commission de contrôle des fichiers d’INTERPOL
▪ Commission de coordination du renforcement des digues
▪ commission de la citoyenneté, de la gouvernance et des affaires institutionnelles et extérieures
▪ commission de la promotion de la qualité de vie, des échanges entre les sociétés civiles et de la culture
▪ Commission de la sauvegarde des espèces
▪ Commission de l'emploi et des affaires sociales
▪ Commission d'Enregistrement des Ommipraticiens
▪ Commission de première instance de sécurité sociale des Alpes-Maritimes
▪ Commission des affaires constitutionnelles
▪ commission des affaires constitutionnelles, de la gouvernance européenne et de l'espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ commission des affaires économiques, financières et commerciales
▪ commission des affaires économiques et financières, des affaires sociales et de l'éducation
▪ Commission des affaires économiques et monétaires
▪ Commission des affaires étrangères
▪ commission des affaires financières et administratives
▪ commission des affaires financières et budgétaires
▪ Commission des affaires juridiques
▪ commission des affaires politiques
▪ commission des affaires politiques, de la sécurité et des droits de l’homme
▪ commission des affaires politiques, de la sécurité et des droits de l'homme
▪ commission des affaires politiques, des droits de l’homme et de la démocratie
▪ commission des affaires sociales, de l’emploi, de l’éducation, de la culture et de la société civile
▪ commission des affaires sociales, des jeunes et des enfants, des échanges humains, de l’éducation et de la culture
▪ commission des affaires sociales et de l'environnement
▪ Commission des budgets
▪ Commission des Canaries pour la planification et l'environnement
▪ Commission des Communautés européennes
▪ commission des comptes
▪ commission des demandes d'indemnisation
▪ Commission des droits de l’homme
▪ commission des droits de la femme dans les pays euro-méditerranéens
▪ Commission des droits de l'homme
▪ Commission des droits de l'homme de Sierra Leone
▪ Commission des droits des femmes et de l'égalité des genres
▪ commission des finances
▪ Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
▪ commission des litiges de travail
▪ Commission des migrations, des réfugiés et de la démographie
▪ Commission des Nations unies pour le droit commercial international
▪ Commission des parcs nationaux et des aires protégées
▪ commission des pêches
▪ Commission des pêches de l'Atlantique du Nord-Est
▪ Commission des pêches du Pacifique Nord
▪ Commission des pêches pour le Pacifique occidental et central
▪ Commission des pétitions
▪ commission des pétitions du Parlement européen
▪ commission des plaintes
▪ Commission des questions administratives et budgétaires
▪ Commission des questions de désarmement et de sécurité internationale
▪ Commission des questions juridiques
▪ Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
▪ Commission des questions politiques spéciales et de la décolonisation
▪ Commission des questions sociales, humanitaires et culturelles
▪ Commission des recours des réfugiés
▪ commission des relations extérieures et de la coopération décentralisée
▪ commission des ressources naturelles
▪ Commission des services financiers postaux européens
▪ commission des statistiques des Nations unies
▪ Commission des stupéfiants
▪ Commission des thons de l'océan Indien
▪ Commission des transports et du tourisme
▪ Commission de surveillance,de vérification et d'inspection des Nations Unies
▪ commission de vérification des comptes
▪ Commission de vérification des pouvoirs
▪ Commission d'indemnisation des victimes d'infraction du tribunal de grande instance [de Paris]
▪ commission d'ouverture des candidatures
▪ commission d'ouverture des offres
▪ commission du Comité des régions
▪ Commission du désarmement de l'Organisation des Nations unies
▪ commission du développement économique, des finances et du commerce
▪ Commission du marché des titres
▪ Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
▪ Commission économique des Nations unies pour l'Afrique
▪ Commission économique des Nations unies pour l'Amérique latine et les Caraïbes
▪ Commission économique des Nations unies pour l'Europe
▪ Commission économique et sociale des Nations Unies pour l’Asie et l’Océan Pacifique
▪ Commission économique et sociale des Nations unies pour l'Asie et le Pacifique
▪ Commission économique et sociale des Nations unies pour l'Asie occidentale
▪ Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE/ONU)
▪ Commission européenne des droits de l'homme
▪ Commission fédérale de surveillance de la passation des marchés
▪ Commission générale des pêches pour la Méditerranée
▪ Commission indépendante pour la réforme de la fiscalité internationale des entreprises
▪ Commission interaméricaine des droits de l'homme
▪ Commission interaméricaine des thonidés tropicaux
▪ Commission interaméricaine du thon des tropiques
▪ commission intergouvernementale des droits de l'homme de l'ASEAN
▪ Commission interméditerranéenne de la Conférence des régions périphériques maritimes
▪ Commission internationale des méthodes d'analyse des pesticides
▪ Commission internationale des parcs nationaux
▪ Commission internationale des pêcheries de la Baltique
▪ Commission internationale des pêcheries de la mer Baltique
▪ Commission internationale des pêches de la mer Baltique
▪ Commission internationale des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest
▪ Commission internationale des pêches de l'Atlantique Sud-Est
▪ Commission internationale des réclamations pour l'Ukraine
▪ Commission internationale des réglementations en vue de l'approbation de l'équipement électrique
▪ Commission internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique
▪ commission mixte pour l'harmonisation des conditions de travail
▪ Commission mondiale des aires protégées
▪ Commission nationale des droits de l'homme et des libertés
▪ commission permanente indépendante des droits de l’homme
▪ Commission pour la conservation et la gestion des stocks de poissons grands migrateurs dans l'océan Pacifique occidental et central
▪ Commission pour la survie des espèces
▪ Commission préparatoire de l'Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
▪ commission régionale des Nations unies
▪ Commission spéciale des recours en matière d’immigration
▪ commission spéciale sur l’ingérence étrangère dans l’ensemble des processus démocratiques de l’Union européenne, y compris la désinformation
▪ commission spéciale sur l’ingérence étrangère dans l’ensemble des processus démocratiques de l’Union européenne, y compris la désinformation (ING2)
▪ Commission spéciale sur la procédure d’autorisation des pesticides par l’Union
▪ Commission sur l'égalité des chances pour les femmes et les hommes
▪ commission technique des Nations unies
▪ Commonwealth des Bahamas
▪ Commonwealth des Îles Mariannes du Nord
▪ Commonwealth des Mariannes du Nord
▪ Communauté andine des Nations
▪ Communauté autonome de la Principauté des Asturies
▪ Communauté autonome des Canaries
▪ Communauté autonome des Îles Baléares
▪ Communauté des Caraïbes
▪ communauté des compétences en matière de cybersécurité
▪ Communauté des démocraties
▪ communauté des donateurs
▪ Communauté des droits
▪ Communaute des États indépendants
▪ Communauté des États latino-américains et des Caraïbes
▪ Communauté des États sahélo-sahariens
▪ Communauté des Neuf
▪ Communauté des pays de langue portugaise
▪ Communauté des syndicats de Slovaquie
▪ Communauté des transports
▪ Communauté économique des États de l'Afrique centrale
▪ Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest
▪ communauté européenne du rail et des compagnies d’infrastructure
▪ Communauté sud-américaine des nations
▪ commune des marchés dans le secteur des plantes vivantes et des produits de la floriculture
▪ communication concernant le contrôle des aides d'État et la réduction du coût du travail
▪ communication concernant un système efficace de résolution des problèmes dans le marché intérieur
▪ Communication de la Commission sur l'immunité d'amendes et la réduction de leur montant dans les affaires portant sur des ententes
▪ communication des conclusions provisoires
▪ communication des données
▪ communication des données relatives aux passagers par le transporteur
▪ communication des griefs
▪ communication des informations
▪ communication des risques
▪ communication générale des griefs
▪ communication relative à la procédure accélérée pour le traitement des notifications d'aides à l'emploi
▪ commutateur du service des mobiles
▪ Compact des maires
▪ comparabilité des certifications
▪ comparabilité des prix
▪ comparabilité des qualifications
▪ comparabilité et qualité des résultats
▪ comparaison des méthodes
▪ comparaison des performances
▪ comparaison des prix
▪ comparution personnelle des parties
▪ compatibilité des logiciels
▪ compatibilité des matériels
▪ compensation des dettes
▪ compensation des émissions de carbone
▪ compensation des impôts
▪ compensation des pertes
▪ compensation des pertes d'exploitation
▪ compensation des positions de bilan
▪ compensation entre des postes d'actif et de passif
▪ compensation temporaire des pertes
▪ compétence des États membres
▪ compétence des tribunaux
▪ Compétence des tribunaux des dessins ou modèles communautaires de deuxième instance
▪ compétition des élites
▪ compétitivité des coûts
▪ compétitivité des entreprises
▪ compilation des listes de contrôle nationales
▪ complémentarité des échanges
▪ complémentarité des industries
▪ complexe cuivrique de chlorophylles et des chlorophyllines
▪ comportement des acheteurs
▪ comportement des entrepreneurs
▪ comportement des entreprises
▪ comportement des soumissionnaires
▪ composant de gestion des droits numériques (DRM)
▪ composition des déchets
▪ compréhension des marchés
▪ compréhension mutuelle des peuples de l'Europe
▪ compression des dépenses
▪ compression des liquidités
▪ compression des URL
▪ comptabilisation des coûts
▪ comptabilisation des informations
▪ Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique
▪ comptabilisation des versements
▪ comptabilité des ressources propres
▪ comptabilité des salaires
▪ comptabilité des valeurs matérielles
▪ comptabilité sur la base des encaissements et des décaissements
▪ comptage des cellules entières
▪ compte au système de traitement des données de contrôle-commande
▪ compte central pour la flexibilité relative à l'utilisation des terres
▪ compte d'affectation des revenus primaires
▪ compte de garantie de livraison des quotas alloués par enchères
▪ compte de l'Union pour la flexibilité relative à l'utilisation des terres
▪ compte des acquisitions d'actifs non financiers
▪ compte des certificats de privatisation
▪ compte des coûts complexes
▪ compte des gains/pertes neutres de détention
▪ compte des ressources générales
▪ compte des ressources propres
▪ compte des revenus et des dépenses
▪ compte des transactions courantes de la balance des paiements
▪ compte des variations de la valeur nette dues à l'épargne et aux transferts en capital
▪ compte des virements automatiques
▪ compte détaillé des coûts
▪ compte de traitement des cartes de crédit provisionnées
▪ compte financier des matières fissiles spéciales
▪ compte rendu des débats
▪ compte rendu in extenso des débats
▪ comptes des entreprises
▪ comptes des flux de matières à l’échelle de l’économie
▪ comptes des secteurs
▪ comptes des sociétés
▪ comptes du reste du monde (comptes des opérations avec l'extérieur)
▪ compteur de la torsion des câbles
▪ Comptoir de Vente des Charbonnages
▪ concentration de radon à l'intérieur des bâtiments
▪ concentration des amorces
▪ concentration des pouvoirs
▪ concentration des procédures
▪ concentration des procédures pénales
▪ concentration des risques
▪ concentration sur un marché des médias
▪ concept de l'UE relatif à une coordination civilo-militaire efficace à l'appui de l'aide humanitaire et des secours en cas de catastrophe
▪ concept de l'Union européenne pour le renforcement des capacités africaines de prévention, de gestion et de règlement des conflits
▪ concept des acquisitions nettes
▪ concept des barrières multiples
▪ conception écologique des produits
▪ conception et de l'installation des ascenseurs
▪ conception stéréotypée des rôles de l'homme et de la femme
▪ conception technique des réparations et modifications
▪ concession de licences pour des brevets essentiels à des normes
▪ conclusions adoptées par la majorité des juges
▪ conclusions de l'intervenant tendant au soutien ou au rejet, total ou partiel, des conclusions d'une des parties
▪ conclusions des parties
▪ concordance des volontés
▪ concours à la balance des paiements
▪ concurrence des élites
▪ concurrence ouverte dans la passation des marchés de biens et de services
▪ conditionnalité des politiques
▪ conditionnement complémentaire des boues
▪ conditionnement des boues
▪ conditions d’accueil des personnes demandant la protection internationale
▪ Conditions d'émission des obligations
▪ conditions des importations
▪ Conditions des Services en Ligne
▪ conditions des transactions
▪ conditions de travail des travailleurs
▪ Conditions de travail et gestion des talents
▪ conditions de vie des détenus
▪ conditions de vie et de travail à bord des navires
▪ conditions et modalités des importations
▪ conditions harmonisées applicables à la délivrance des visas
▪ conduit de lumière des écrans plats
▪ conduite des séances
▪ conduite des travaux
▪ conduite des vignes
▪ Confédération danoise des employeurs
▪ Confédération danoise des professions intellectuelles
▪ Confédération danoise des syndicats
▪ Confédération des agriculteurs d’Estonie
▪ Confédération des agriculteurs du Portugal
▪ Confédération des associations d’employeurs et d’entrepreneurs de la République tchèque
▪ Confédération des employeurs d’Estonie
▪ Confédération des employeurs et des industriels de Bulgarie
▪ Confédération des entreprises de Lituanie
▪ Confédération des entreprises du Portugal
▪ Confédération des entreprises européennes
▪ Confédération des entreprises néerlandaises — Confédération chrétienne des employeurs néerlandais
▪ Confédération des entreprises suédoises
▪ Confédération des Familles
▪ Confédération des industriels de Lituanie
▪ Confédération des industries danoises
▪ Confédération des municipalités ultrapériphériques
▪ Confédération des organisations familiales de l'Union européenne
▪ Confédération des petites et moyennes entreprises
▪ Confédération des syndicats chrétiens
▪ Confédération des syndicats de la République slovaque
▪ Confédération des syndicats de Lituanie
▪ Confédération des syndicats démocratiques de Roumanie
▪ Confédération des syndicats de Slovénie Pergam
▪ Confédération des syndicats des professions intellectuelles
▪ Confédération des syndicats du secteur public de Slovénie
▪ Confédération des syndicats estoniens
▪ Confédération des syndicats indépendants de Bulgarie
▪ Confédération des travailleurs de Chypre
▪ Confédération du commerce et des services du Portugal
▪ Confédération espagnole des entreprises de l’économie sociale
▪ Confédération espagnole des organisations d’entreprises
▪ Confédération estonienne des syndicats de salariés
▪ Confédération européenne des ONG d'urgence et de développement
▪ Confédération européenne des syndicats
▪ Confédération française de l’encadrement – Confédération générale des cadres
▪ Confédération française des travailleurs chrétiens
▪ Confédération générale des cadres, fonctionnaires et employés
▪ Confédération générale des coopératives agricoles de l'Union européenne
▪ Confédération générale des petites et moyennes entreprises
▪ Confédération générale des syndicats autonomes de travailleurs
▪ Confédération générale des travailleurs intellectuels de Suède
▪ Confédération générale des travailleurs portugais
▪ Confédération générale des travailleurs portugais – Intersyndicale nationale
▪ Confédération internationale des syndicats libres
▪ Confédération italienne des petites et moyennes entreprises privées
▪ Confédération italienne des syndicats de travailleurs
▪ Confédération luxembourgeoise des syndicats chrétiens
▪ Confédération nationale des coopératives agricoles et de crédit agricole du Portugal
▪ Confédération nationale des exploitants agricoles
▪ Confédération nationale des institutions de solidarité
▪ Confédération nationale des syndicats chrétiens
▪ Confédération nationale des syndicats libres de Roumanie «Fraternité»
▪ Confédération syndicale des commissions ouvrières
▪ Confédération suédoise des entreprises de transport
▪ Confédération tchéco-morave des syndicats
▪ conférence administrative mondiale des radiocommunications
▪ conférence d'amélioration des capacités
▪ conférence d'amélioration des capacités militaires
▪ conférence d'annonce d'engagements dans le domaine des capacités civiles
▪ conférence de coordination des groupements tactiques
▪ conférence des acteurs de l’économie circulaire
▪ Conférence des assemblées législatives régionales de l'Union européenne
▪ Conférence des assemblées législatives régionales d'Europe
▪ Conférence des assemblées législatives régionales européennes
▪ conférence des bailleurs de fonds
▪ conférence des chefs d'État
▪ conférence des chefs d'États ou de gouvernement
▪ Conférence des cybercommandants de l'UE
▪ Conférence des collectivités régionales et locales pour le partenariat oriental
▪ conférence des conseillers délégués
▪ conférence des directeurs généraux des services d’immigration
▪ conférence des donateurs
▪ conférence des donateurs pour l'Ukraine
▪ Conférence des États parties
▪ Conférence des États parties de l'OIAC
▪ Conférence des États parties de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques
▪ Conférence des maires américains
▪ Conférence des maires des États-Unis
▪ conférence des Nations unies pour la négocation d'un accord destiné à succéder à l'accord international sur les bois tropicaux
▪ Conférence des Nations unies sur l'eau
▪ Conférence des Nations Unies sur l'eau 2023
▪ conférence des Nations unies sur le caoutchouc naturel
▪ Conférence des Nations unies sur le commerce et le développement
▪ Conférence des Nations unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects
▪ conférence des Nations unies sur le cuivre
▪ Conférence des Nations unies sur le développement durable 2012
▪ Conférence des Nations unies sur le droit de la mer
▪ conférence des Nations unies sur l'environnement
▪ Conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement
▪ conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement (CNUED)
▪ Conférence des Nations unies sur l'environnement humain
▪ Conférence des nations unies sur les changements climatiques
▪ Conférence des Nations unies sur les pays les moins avancés
▪ Conférence des Nations unies sur les sources d'énergie nouvelles et renouvelables
▪ conférence des Nations unies sur l'océan
▪ Conférence des organes parlementaires spécialisés dans les affaires de l'Union
▪ Conférence des organes parlementaires spécialisés dans les affaires de l'Union des parlements de l'Union européenne
▪ Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires
▪ Conférence des organes spécialisés dans les affaires de l'Union
▪ Conférence des parlementaires de la région arctique
▪ conférence des parties
▪ Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties à l’Accord de Paris
▪ Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties au Protocole de Kyoto
▪ Conférence des Parties à la CDB
▪ Conférence des Parties à la Convention
▪ conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
▪ Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique
▪ conférence des parties au traité sur la non-prolifération des armes nucléaires chargée d'examiner le traité et la question de sa prorogation
▪ conférence des parties chargée de l'examen
▪ conférence des parties chargée de l'examen du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
▪ Conférence des Parties siégeant en tant que Réunion des Parties
▪ conférence des plénipotentiaires
▪ conférence des plénipotentiaires des États côtiers de la région méditerranéenne sur la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d'origine tellurique
▪ conférence des porte-parole
▪ Conférence des présidents
▪ Conférence des présidents des commissions
▪ Conférence des présidents des commissions des affaires étrangères
▪ Conférence des présidents des délégations
▪ Conférence des présidents et des questeurs
▪ Conférence des régions européennes à pouvoir législatif
▪ Conférence des régions périphériques maritimes
▪ Conférence des régions périphériques maritimes d’Europe
▪ conférence des représentants des gouvernements des États membres
▪ Conférence diplomatique de l'OMPI sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles
▪ Conférence européenne des administrations des postes et des télécommunications
▪ Conférence européenne des autorités chargées de la protection des données
▪ Conférence européenne des ministres des transports
▪ Conférence européenne des ministres des transports\~
▪ Conférence européenne des Ministres responsables de l'Aménagement du Territoire
▪ conférence européenne des postes et télécommunications
▪ Conférence européenne des Présidentes et Présidents de Parlement
▪ Conférence Générale des Poids et des Mesures
▪ Conférence internationale annuelle des Commissaires à la protection des données et à la vie privée
▪ conférence internationale de haut niveau des donateurs pour l'Ukraine
▪ conférence internationale des donateurs pour l'Ukraine
▪ conférence internationale des donateurs sur le déminage humanitaire en Ukraine
▪ Conférence internationale des droits de l'homme
▪ conférence internationale des signataires du traité sur la charte de l'énergie
▪ Conférence internationale d'harmonisation des exigences techniques pour l'enregistrement de produits pharmaceutiques à usage humain
▪ Conférence internationale sur la lutte contre la pornographie impliquant des enfants sur l'Internet
▪ conférence internationale sur la lutte contre la traite des êtres humains
▪ Conférence internationale sur la paix, la sécurité, la démocratie et le développement dans la région des Grands Lacs
▪ conférence internationale sur la région des Grands Lacs
▪ Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques d'enregistrement des médicaments à usage humain
▪ Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques pour l'enregistrement des médicaments à usage vétérinaire
▪ Conférence ministérielle pour la protection des forêts en Europe
▪ conférence ministérielle sur la protection des forêts en Europe
▪ Conférence mondiale des Nations Unies sur les Droits de l'Homme
▪ Conférence mondiale des radiocommunications
▪ Conférence mondiale sur la prévention des catastrophes naturelles
▪ conférences de présentation des projets
▪ conférence sur la constitution des forces
▪ confiance des consommateurs
▪ confiance des marchés
▪ confidentialité des communications
▪ confidentialité des données
▪ configuration de la copie des journaux de transaction
▪ configuration des prix ? l'exportation
▪ configuration stricte des paramètres par défaut
▪ confiscation des produits du crime
▪ Conformité des communications
▪ confrérie des Frères musulmans
▪ congé des aidants
▪ congé pour l'éducation des enfants
▪ Congrès des députés espagnol
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe
▪ Congrès mondial contre l'exploitation sexuelle d'enfants à des fins commerciales
▪ conjoint des ressortissant
▪ connaissance des océans
▪ connaître des faits
▪ connectivité des forêts
▪ connectivité des paysages
▪ connectivité des transports
▪ connexion au service de récupération des données
▪ connexité des affaires
▪ Conseil arbitral des assurances sociales
▪ Conseil Consultatif des Consommateurs
▪ conseil consultatif des eaux occidentales australes
▪ Conseil consultatif sur l'égalité des sexes
▪ Conseil d'action de l'ASEAN pour la sécurité des réseaux
▪ conseil d'administration de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪ conseil d'administration de l'Office communautaire des variétés végétales
▪ Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
▪ Conseil d'administration du Programme des Nations unies pour l'environnement
▪ Conseil de coopération des États arabes du Golfe
▪ conseil de direction de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪ conseil de gestion des crises sanitaires
▪ Conseil de la Choura des révolutionnaires de Benghazi
▪ Conseil de l'Europe des ministres responsables de l'égalité entre les femmes et les hommes
▪ Conseil de l'Ordre des Avocats
▪ Conseil de l' ordre des avocats
▪ Conseil de l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris
▪ Conseil des affaires étrangères
▪ Conseil des affaires étrangères (Commerce)
▪ Conseil des affaires étrangères (Défense)
▪ Conseil des affaires étrangères (Développement)
▪ Conseil des affaires générales
▪ conseil des autorités de surveillance de l'ABE
▪ Conseil des autorités de surveillance de l'AEAPP
▪ conseil des autorités de surveillance de l'AEMF
▪ conseil des autorités de surveillance de l'Autorité bancaire européenne
▪ Conseil des autorités de surveillance de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles
▪ conseil des autorités de surveillance de l'Autorité européenne des marchés financiers
▪ Conseil des barreaux de l'Union européenne
▪ Conseil des barreaux européens
▪ conseil des bourses des valeurs
▪ Conseil des Communautés européennes
▪ Conseil des communes et régions d’Europe
▪ Conseil des communes et régions d'Europe
▪ conseil (des délégués) des élèves
▪ Conseil des droits de l’homme ONU
▪ Conseil des droits de l'homme
▪ Conseil des droits de l'homme de l'Organisation des Nations unies
▪ Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations unies
▪ Conseil de sécurité des Nations unies
▪ Conseil des États de la mer Baltique
▪ conseil des étudiants
▪ conseil des étudiants et des étudiantes
▪ Conseil des femmes du Danemark
▪ conseil des gouverneurs
▪ conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne
▪ Conseil des gouverneurs de la Banque européenne d'investissement
▪ Conseil des gouverneurs de la BEI
▪ Conseil des gouverneurs de l'Agence internationale de l'énergie atomique
▪ conseil des gouverneurs du Mécanisme européen de stabilité
▪ conseil des gouverneurs du MES
▪ conseil des gouverneurs (UE)
▪ Conseil des ministres
▪ Conseil des ministres ACP-CE
▪ Conseil des ministres ACP-UE
▪ Conseil des ministres Balte
▪ conseil des ministres de la défense
▪ conseil des ministres de la défense de l'UE
▪ Conseil des ministres des affaires étrangères
▪ Conseil des ministres des pays de la Baltique
▪ Conseil des ministres des pays nordiques
▪ Conseil des Ministres Européen
▪ Conseil des ministres nordiques
▪ Conseil des ministres OEACP-UE
▪ Conseil des nominations judiciaires
▪ Conseil des normes comptables internationales
▪ Conseil des normes comptables internationales du secteur public
▪ Conseil des normes internationales d'évaluation
▪ Conseil des notariats de l'Union européenne
▪ conseil des professeurs
▪ Conseil des régions d'Europe
▪ Conseil des régulateurs
▪ Conseil des régulateurs européens de l'énergie
▪ conseil des technologies
▪ conseil des technologies pour les matériaux avancés
▪ Conseil de surveillance de la vie privée et des libertés civiles
▪ Conseil de tutelle des Nations unies
▪ conseil d'évaluation des performances
▪ Conseil du commerce des marchandises
▪ Conseil du commerce des services
▪ Conseil du commerce et des technologies
▪ Conseil du commerce et des technologies UE-États-Unis
▪ Conseil du commerce et des technologies UE-Inde
▪ Conseil du Contentieux des Étrangers
▪ Conseil économique et social des Nations unies
▪ Conseil européen des fédérations de l'industrie chimique
▪ Conseil européen des paiements
▪ conseil européen des semi-conducteurs
▪ Conseil européen des urbanistes
▪ Conseil exécutif de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques
▪ Conseil international des aéroports
▪ Conseil international des bois tropicaux
▪ Conseil international des céréales
▪ Conseil international des initiatives locales pour l'environnement
▪ Conseil international des monuments et des site
▪ Conseil international des monuments et des sites
▪ Conseil international des musées
▪ conseiller principal du SEAE sur les questions d'égalité des sexes
▪ conseiller principal du SEAE sur les questions relatives à l'égalité des sexes et sur la mise en œuvre de la résolution 1325 du CSNU sur les femmes, la paix et la sécurité
▪ conseiller spécial du SG/HR pour le développement des capacités africaines de maintien de la paix
▪ conseiller spécial pour le développement des capacités africaines de maintien de la paix
▪ Conseil mondial des entreprises pour le développement durable
▪ Conseil mondial des peuples indigènes
▪ Conseil national des ordres professionnels
▪ Conseil national des organisations de jeunesse suédoises
▪ Conseil national des petites et moyennes entreprises privées de Roumanie
▪ Conseil nordique des ministres
▪ conseil pour la sécurité des systèmes GNSS européens
▪ conseil stratégique des parties prenantes
▪ conseil stratégique des parties prenantes du FEC
▪ conseil stratégique des parties prenantes du Fonds européen pour la compétitivité
▪ Conseil Supérieur de l'Ordre Fran?ais des Experts-Comptables
▪ Conseil Supérieur des Assurances Sociales
▪ Conseil supérieur des Ecoles européennes
▪ consensus des Émirats arabes unis
▪ conservateur des actifs de réserve
▪ conservation des aliments
▪ conservation des documents
▪ conservation des données
▪ conservation des données à caractère personnel
▪ conservation des données a posteriori
▪ conservation des espèces
▪ conservation des monuments
▪ conservation des pêches
▪ conservation des ressources
▪ conservation des ressources biologiques de la mer
▪ conservation des ressources biologiques marines
▪ conservation des ressources de la mer
▪ conservation des ressources de pêche
▪ conservation des ressources génétiques
▪ conservation des ressources halieutiques
▪ conservation des ressources marines
▪ conservation des stocks
▪ conservation du sol et des eaux
▪ conservation et gestion des ressources biologiques
▪ Considérations préliminaires sur la portée des questions posées
▪ Console de gestion des stratégies de groupe
▪ Console Diagnostics des performances Windows
▪ consolidation des données
▪ consolidation des sections
▪ consommation de carburant des scies à chaîne
▪ Consommation des données
▪ consommation des matériaux
▪ consommation des matières premières
▪ consommation des ménages
▪ consommation des ressources
▪ consommation finale à des fins non énergétiques
▪ consommation nette des matériaux
▪ consortium européen pour une infrastructure des puces électroniques
▪ Consortium international des journalistes d'investigation
▪ consortium pour des livres accessibles
▪ consortium pour l'évaluation des politiques européennes
▪ constance de rainage (des dents d´une scie)
▪ constante des gaz
▪ constante molaire universelle des gaz
▪ constatation des cours
▪ constatation des créances
▪ constitution des chambres
▪ constitutionnalité des lois
▪ construction des bātiments
▪ construction des maisons
▪ construction des routes
▪ construction des routes de bois
▪ consultation des acteurs concernés
▪ consultation des frais
▪ consultation des informations confidentielles
▪ consultation des parties intéressées
▪ consultation des parties prenantes
▪ consultation des travailleurs
▪ consultation des utilisateurs
▪ consultation préalable des marchés
▪ contamination des aliments
▪ contamination des aliments pour animaux et des denrées alimentaires
▪ contamination des denrées alimentaires
▪ contamination des sols
▪ conteneur des propriétés
▪ contenu des oeufs
▪ Contient des composés époxydiques. Peut produire une réaction allergique.
▪ Contient des isocyanates. Peut produire une réaction allergique.
▪ Contient du plomb. Ne pas utiliser sur les objets susceptibles d’être mâchés ou sucés par des enfants. Attention! Contient du plomb.
▪ Contient un gaz réfrigéré; peut causer des brûlures ou blessures cryogéniques.
▪ continuation des effets de la convention ou de l’accord collectif
▪ continuité des activités
▪ continuité des approvisionnements
▪ continuité des programmes
▪ continuité des soins
▪ contour des côtes
▪ contournement des règles fiscales
▪ contournement des sanctions
▪ contrainte au niveau des colonnes
▪ contraste des couleurs
▪ contrat de base des aéronefs
▪ contrat de droit privé portant sur des instruments financiers
▪ contrat d'entretien des moteurs
▪ contrat de renforcement des États
▪ contrat d'utilisation des vehicules
▪ contrat négocié en dehors des établissements commerciaux
▪ contrefaçon des moyens de paiement
▪ contrepartie des commissions
▪ contre-pouvoir des acheteurs
▪ contribution des États membres
▪ contributions des États membres
▪ contributions des parties prenantes
▪ contributions statutaires des États membres
▪ contributions statutaires des États membres des Nations unies
▪ contributions statutaires des Nations unies
▪ contrôle à l'entrée des installations
▪ contrôle a posteriori des déclarations
▪ contrôle approfondi des paquets
▪ contrôle civil des forces armées
▪ contrôle de l’optimisation des ressources
▪ contrôle de la ligne de sommet des dents
▪ Contrôle de la qualité des documents
▪ contrôle de la qualité des données
▪ contrôle de la qualité des eaux
▪ contrôle de la qualité des produits agricoles
▪ contrôle de la sécurité des aliments
▪ contrôle de l'existence et de l'authenticité des documents
▪ contrôle de qualité des produits industriels
▪ contrôle des accès
▪ contrôle des aides d'État
▪ contrôle des aliments
▪ contrôle des animaux nocifs
▪ contrôle des armements
▪ contrôle des autorités douanières
▪ contrôle des bagages
▪ contrôle des bagages à main
▪ contrôle des biens et des technologies industriels à double usage
▪ contrôle des captures
▪ contrôle des changes
▪ contrôle des charges du réseau
▪ contrôle des communications électroniques
▪ contrôle des comptes
▪ contrôle des concentrations
▪ contrôle des connaissances
▪ contrôle des denrées alimentaires
▪ contrôle des dépenses
▪ contrôle des devises
▪ contrôle des devises et des changes
▪ contrôle des dimensions
▪ controle des documents
▪ contrôle des douanes
▪ contrôle des émissions
▪ contrôle des exportations
▪ contrôle des frontières extérieures
▪ contrôle des maladies
▪ contrôle des médicaments
▪ contrôle des migrations
▪ contrôle des moyens de transport
▪ contrôle des naissances
▪ contrôle des papiers du véhicule
▪ controle des passeports
▪ contrôle des pêches
▪ contrôle des performances
▪ contrôle des performances dans une station
▪ contrôle des personnes
▪ contrôle des prix
▪ contrôle des recettes
▪ contrôle des sollicitations
▪ contrôle des supports de données
▪ contrôle des travailleurs
▪ contrôle de supports des données
▪ contrôle des utilisateurs
▪ contrôle des versions
▪ contrôle de transmission des données
▪ contrôle du respect des dispositions réglementaires
▪ contrôle et surveillance des frontière
▪ contrôle interne des crédits
▪ contrôle légal des comptes
▪ contrôle prudentiel des établissements de crédit et autres établissements financiers
▪ contrôle qualitatif des produits agricoles
▪ contrôles dans la circulation des personnes
▪ contrôles des émissions
▪ contrôles des importations
▪ contrôles des marchandises
▪ contrôle technique des moulins
▪ contrôle technique des véhicules
▪ contrôle technique périodique des systèmes électroniques
▪ contrôleur des comptes
▪ contrôleur des contributions
▪ contrôleur des droits fondamentaux
▪ contrôleur des informateurs
▪ contrôleur des retours forcés
▪ Contrôleur européen de la protection des données
▪ contrôleur légal des comptes
▪ Convention africaine sur la conservation de la nature et des ressources naturelles
▪ convention-cadre des Nations unies sur la coopération fiscale internationale
▪ convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
▪ Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales
▪ Convention-cadre pour la protection des minorités nationales
▪ Convention chargée d'élaborer un projet de charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs
▪ Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
▪ Convention concernant la compétence des autorités et la loi applicable en matière de protection des mineurs
▪ Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matières civile et commerciale
▪ Convention concernant la durée du travail des gens de mer et les effectifs des navires
▪ Convention concernant la protection des travailleurs contre les radiations ionisantes
▪ Convention concernant la sécurité, la santé des travailleurs et le milieu de travail
▪ Convention concernant la sécurité dans l'utilisation des produits chimiques au travail
▪ Convention concernant le rapatriement des marins (révisée)
▪ Convention concernant le régime des détroits
▪ Convention concernant les consultations tripartites destinées à promouvoir la mise en œuvre des normes internationales du travail
▪ Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
▪ Convention concernant les pièces d'identité nationales des gens de mer
▪ convention concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination
▪ convention d'affectation des noms
▪ convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes, signée en 1990
▪ convention d'application de l'accord de Schengen relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes (convention de Schengen)
▪ Convention de 1951 relative au statut des réfugiés
▪ Convention de 1965 relative à la signification et la notification à l'étranger des actes judiciaires et extrajudiciaires
▪ convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination
▪ Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques
▪ Convention de Bruxelles du 10 mai 1952 sur la saisie conservatoire des navires de mer
▪ Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer
▪ Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne
▪ Convention de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre
▪ convention de Genève relative au statut des réfugiés
▪ Convention de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre
▪ convention de l’Organisation régionale de gestion des pêches du Pacifique Sud
▪ convention de la Commission économique des Nations unies pour l'Europe sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance
▪ Convention de La Haye concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
▪ Convention de La Haye du 13 janvier 2000 sur la protection internationale des adultes
▪ Convention de La Haye du 18 mars 1970 sur l'obtention des preuves à l'étranger en matière civile ou commerciale
▪ Convention [de La Haye] sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire
▪ Convention (de La Haye) sur la protection des enfants et la coopération en mati?re d'adoption internationale
▪ Convention de La Haye sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale
▪ Convention de La Haye sur l'obtention des preuves
▪ convention de Lisbonne sur la reconnaissance des qualifications
▪ convention de l'union internationale des télécommunications
▪ convention d'entente établissant un cadre de gouvernance et de conditionnalité relatif à la facilité en faveur des réfugiés en Turquie
▪ convention d'entente établissant un cadre de gouvernance et de conditionnalité relatif à la facilité en faveur des réfugiés en Turquie entre les États membres de l'UE et la Commission
▪ Convention d'entente relative aux modalités pratiques d'utilisation des actes délégués
▪ convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle et la protection des informations non divulguées relatives au savoir-faire
▪ Convention de Rome sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
▪ convention de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales
▪ convention des droits de l'homme
▪ Convention des maires
▪ Convention des maires pour le climat et l'énergie
▪ convention des Nations unies contre la corruption
▪ Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée
▪ convention [des Nations unies] contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains et dégradants
▪ Convention des Nations unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
▪ convention des Nations unies relative aux droits de l'enfant
▪ Convention des Nations unies sur la cession de créances dans le commerce international
▪ Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification
▪ Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique
▪ Convention des Nations unies sur le droit de la mer
▪ Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises
▪ Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises de 1980
▪ convention des Nations unies sur les droits de l'enfant
▪ convention des Nations unies sur les immunités juridictionnelles des États et de leurs biens
▪ Convention des Pays Socialistes pour le Transport des Marchandises
▪ convention des travailleurs migrants
▪ convention de Vienne de 1975 sur la représentation des États dans leurs relations avec les organisations internationales de caractère universel
▪ Convention de Vienne sur la protection physique des matières nucléaires
▪ convention de Vienne sur la représentation des États dans leurs relations avec les organisations internationales de caractère universel
▪ convention de Vienne sur le droit des traités
▪ convention de Vienne sur le droit des traités de 1969
▪ Convention de Vienne sur le droit des traités entre Etats et organisations internationales ou entre organisations internationales
▪ Convention douaniere sur le carnet ATA pour l'admission temporaire des marchandises
▪ Convention du 14 septembre 1963 relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs
▪ Convention du 2 juillet 2019 sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale
▪ Convention du Conseil de l’Europe établissant une Commission internationale des réclamations pour l'Ukraine
▪ Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention des cas d'apatridie en relation avec la succession d'États
▪ Convention du Conseil de l’Europe sur les infractions visant des biens culturels
▪ Convention du Conseil de l’Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services lors des matches de football et autres manifestations sportives
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels
▪ Convention d'Unidroit sur le retour international des biens culturels volés ou illicitement exportés
▪ Convention entre la Communauté européenne et l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine (UNRWA) concernant l'aide aux réfugiés dans les pays du Proche-Orient
▪ Convention entre les Etats membres des Communautés européennes relative à l'application du principe "Ne bis in idem"
▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
▪ convention établissant une Commission internationale des réclamations pour l'Ukraine
▪ Convention européenne concernant des questions de droit d'auteur et de droits voisins dans le cadre de la radiodiffusion transfrontière par satellite
▪ Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ convention européenne des droits de l’homme
▪ Convention européenne des droits de l'homme
▪ Convention européenne d'établissement des sociétés
▪ Convention européenne en matière d'adoption des enfants
▪ Convention européenne en matière d'adoption des enfants (révisée)
▪ Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
▪ Convention européenne pour la protection des animaux de compagnie
▪ Convention européenne pour la répression des infractions routières
▪ Convention européenne pour la surveillance des personnes condamnées ou libérées sous condition
▪ Convention européenne pour le règlement pacifique des différends
▪ Convention européenne relative à la protection sociale des agriculteurs
▪ Convention européenne relative à la suppression de la légalisation des actes établis par les agents diplomatiques ou consulaires
▪ Convention européenne relative à l'équivalence des diplômes donnant accès aux établissements universitaires
▪ Convention européenne relative au dédommagement des victimes d'infractions violentes
▪ Convention européenne relative au lieu de paiement des obligations monétaires
▪ Convention européenne sur la classification internationale des brevets d'invention
▪ Convention européenne sur la computation des délais
▪ Convention européenne sur la notification à l'étranger des documents en matière administrative
▪ Convention européenne sur la protection des animaux d'abattage
▪ Convention européenne sur la protection des animaux dans les élevages
▪ Convention européenne sur la protection des animaux en transport international
▪ Convention européenne sur la protection des animaux en transport international (révisée)
▪ Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques
▪ Convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel
▪ Convention européenne sur la reconnaissance académique des qualifications universitaires
▪ Convention européenne sur la reconnaissance de la personnalité juridique des organisations internationales non gouvernementales
▪ Convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants
▪ Convention européenne sur la responsabilité civile en cas de dommages causés par des véhicules automoteurs
▪ Convention européenne sur la responsabilité du fait des produits en cas de lésions corporelles ou de décès
▪ Convention européenne sur la transmission des procédures répressives
▪ Convention européenne sur la valeur internationale des jugements répressifs
▪ Convention européenne sur le contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes à feu par des particuliers
▪ Convention européenne sur l'équivalence des périodes d'études universitaires
▪ Convention européenne sur l'équivalence générale des périodes d'études universitaires
▪ Convention européenne sur le rapatriement des mineurs
▪ Convention européenne sur les infractions visant des biens culturels
▪ Convention européenne sur le statut juridique des enfants nés hors mariage
▪ Convention européenne sur l'exercice des droits des enfants
▪ Convention européenne sur l'immunité des États
▪ Convention européenne sur l'imprescriptibilité des crimes contre l'humanité et des crimes de guerre
▪ Convention HCCH Protection des adultes de 2000
▪ convention internationale de 1969 sur le jaugeage des
▪ Convention internationale de 2004 pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires
▪ Convention internationale de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires
▪ Convention internationale de Torremolinos sur la sécurité des navires de pêche
▪ Convention internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique
▪ Convention internationale pour la protection des obtentions végétales
▪ Convention internationale pour la protection des végétaux
▪ Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire
▪ Convention internationale pour la répression des attentats terroristes à l'explosif
▪ Convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers
▪ convention internationale pour le règlement des différends relatifs aux investissements
▪ Convention internationale pour l'unification de certaines règles sur la saisie conservatoire des navires de mer
▪ Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
▪ Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille
▪ Convention internationale sur la sécurité des conteneurs
▪ Convention internationale sur la sécurité des navires de pêche
▪ Convention internationale sur la sécurité et l'indépendance des journalistes et autres professionnels des médias
▪ convention internationale sur le contrôle des systèmes antisalissure nuisibles sur les navires
▪ convention internationale sur le jaugeage des navires
▪ Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
▪ Convention internationale sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille
▪ convention internationale sur les normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille
▪ Convention mondiale sur la reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement supérieur
▪ convention mondiale sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux
▪ convention no 180 de l'Organisation internationale du travail sur la durée de travail des gens de mer et les effectifs des navires
▪ Convention no 182 de l'Organisation internationale du Travail concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination
▪ Convention nordique sur le contrôle des passeports
▪ convention portant statut des écoles européennes
▪ Convention pour la coopération internationale en matière d’enquête et de poursuite du crime de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et autres crimes internationaux
▪ convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
▪ Convention pour la protection des droits de l'homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine
▪ Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel
▪ Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes
▪ Convention pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères
▪ Convention pour la répression de la traite des ?tres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui
▪ Convention pour la répression de la traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui
▪ Convention pour le règlement des différends relatifs aux investissements entre États et ressortissants d'autres États
▪ convention relative à la détermination de l'État responsable de l'examen d'une demande d'asile présentée dans l'un des États membres des Communautés européennes
▪ Convention relative à la signification et la notification à l'étranger des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale
▪ Convention relative à la simplification des formalités dans les échanges de marchandises
▪ Convention relative à la suppression de la légalisation des actes dans les Etats membres des Communautés européennes
▪ Convention relative à l'élimination des doubles impositions en cas de correction des bénéfices d'entreprises associées
▪ Convention relative à l'établissement d'un système d'inscription des testaments
▪ Convention relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime
▪ Convention relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime et au financement du terrorisme
▪ Convention relative à un code de conduite des conférences maritimes
▪ Convention relative au statut des apatrides
▪ Convention relative au statut des réfugiés
▪ convention relative aux droits des personnes handicapées
▪ Convention relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles
▪ Convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs
▪ Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau
▪ Convention révisant la convention sur les pièces d'identité des gens de mer, 1958
▪ Conventions de Genève pour la protection des victimes de la guerre
▪ Convention supplémentaire relative ? l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues ? l'esclavage
▪ Convention supplémentaire relative à l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues à l'esclavage
▪ Convention supprimant l'exigence de la légalisation des actes publics étrangers
▪ Convention sur la célébration et la reconnaissance de la validité des mariages
▪ Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage
▪ Convention sur la conservation et la gestion des ressources en colin dans la partie centrale de la mer de Béring
▪ Convention sur la conservation et la gestion des ressources halieutiques de l'Atlantique Sud-Est
▪ Convention sur la conservation et la gestion des ressources halieutiques en haute mer dans le Pacifique Nord
▪ convention sur la conservation et la gestion des ressources halieutiques en haute mer dans le Pacifique Sud
▪ Convention sur la conservation et la gestion des stocks de poissons hautement migratoires dans l'Océan pacifique occidental et central
▪ Convention sur l'administration internationale des successions
▪ Convention sur la participation des étrangers à la vie publique au niveau local
▪ Convention sur la pêche et la conservation des ressources vivantes dans la mer Baltique et les Belts
▪ convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre
▪ convention sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières
▪ Convention sur la procédure commune de traitement des formules de versement/virement
▪ Convention sur la protection des Alpes
▪ Convention sur la protection des enfants
▪ Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale
▪ Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
▪ Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux
▪ Convention sur la protection internationale des adultes
▪ convention sur la protection physique des matières nucléaires
▪ convention sur la protection physique des matières nucléaires et des installations nucléaires
▪ convention sur la reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement supérieur dans la région européenne
▪ Convention sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale
▪ convention sur la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères
▪ Convention sur la réduction des cas d'apatridie
▪ Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités
▪ Convention sur la responsabilité des hôteliers quant aux objets apportés par les voyageurs
▪ Convention sur la responsabilité internationale pour les dommages causés par des objets spatiaux
▪ Convention sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981
▪ Convention sur le commerce des céréales
▪ Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
▪ Convention sur le contrôle et le poinçonnement des ouvrages en métaux précieux
▪ Convention sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation
▪ Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes
▪ Convention sur le marquage des explosifs plastiques et en feuilles aux fins de détection
▪ convention sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
▪ Convention sur le recouvrement international des aliments destinés aux enfants et à d'autres membres de la famille
▪ Convention sur les conflits de lois en matière de forme des dispositions testamentaires
▪ Convention sur les effets transfrontières des accidents industriels
▪ Convention sur les opérations financières des "initiés"
▪ Convention sur les pièces d'identité des gens de mer
▪ convention sur les pires formes de travail des enfants
▪ convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées
▪ convention sur les privilèges et immunités des Nations unies
▪ Convention sur le statut de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord, des représentants nationaux et du personnel international
▪ Convention sur le transfèrement des personnes condamnées
▪ Convention sur l'imprescriptibilité des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité
▪ Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction
▪ Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction
▪ convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction
▪ convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (convention d'Ottawa)
▪ convention sur l'interdiction des mines antipersonnel
▪ Convention sur l'obtention des preuves à l'étranger en matière civile ou commerciale
▪ Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention
▪ convergence des données
▪ convergence des économies
▪ convergence des méridiens sue le sphéroide
▪ convergence des méridiens sur la carte
▪ convergence des performances économiques
▪ convergence des taux
▪ convergence des taux de TVA
▪ conversion de l'énergie thermique des océans
▪ conversion des créances en actions
▪ conversion des devises
▪ conversion des qualifications nationales
▪ coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
▪ coopération des polices
▪ coopération européenne des armements
▪ Coopération subrégionale des États de la mer Baltique
▪ coordinateur chargé des retours
▪ coordinateur de haut niveau pour la région des Grands Lacs
▪ coordinateur de l’UE chargé des retours
▪ coordinateur de la lutte contre la traite des êtres humains
▪ coordinateur de la protection des données
▪ coordinateur de l'UE pour la lutte contre la traite des êtres humains
▪ coordinateur national de la lutte contre la traite des êtres humains
▪ coordinateur pour la région des Grands Lacs
▪ coordinateur principal des Nations unies pour l'aide humanitaire et la reconstruction à Gaza
▪ coordination des aides
▪ coordination des financements
▪ coordination des fonds
▪ Coordination des organisations d’agriculteurs et d’éleveurs
▪ coordination des politiques
▪ coordination des politiques économiques
▪ coordination des politiques UEM
▪ coordination des systèmes de sécurité sociale
▪ coordination des soins
▪ coordination des tirs
▪ coordination des tirs d'appui
▪ coordonnateur des créneaux d’aéroport
▪ coordonnateur des secours d'urgence
▪ coordonnateur spécial des Nations unies pour le développement au Sahel
▪ Coordonnateur spécial des Nations Unies pour le processus de paix au Moyen-Orient
▪ Coordonnatrice spéciale des Nations Unies pour le processus de paix au Moyen-Orient
▪ copeaux à couche interne des panneaux
▪ copie des journaux de transaction
▪ copie réalisée à des fins privées
▪ Copier la mise en forme des bordures
▪ cordons de protection des flancs des pneumatiques
▪ coresponsabilité des producteurs
▪ coryza gangreneux des bovins
▪ Cormoran des bancs
▪ Corps des gardiens de la révolution islamique
▪ corps des représentants
▪ correction des bénéfices
▪ correction des bilans
▪ correction des données
▪ correction des effets calendaires
▪ correction des effets de calendrier
▪ correction des erreurs
▪ correction des variations saisonnières
▪ correspondance des comptes
▪ correspondance des qualifications
▪ correspondant chargé des aspects techniques
▪ correspondant des services statistiques
▪ corrigé des effets calendaires
▪ corrigé des effets de calendrier
▪ corrosion du métal (fer) par des produits de préservation du bois
▪ cotisations des employeurs
▪ cotisations des travailleurs
▪ cotisations sociales à la charge des employeurs
▪ cotisations sociales à la charge des salariés
▪ cotisations sociales effectives à charge des employeurs
▪ cotisations sociales effectives obligatoires à la charge des employeurs
▪ cotisations sociales effectives volontaires des employeurs
▪ cotisations sociales imputées à la charge des employeurs
▪ cotisations sociales obligatoires à la charge des salariés
▪ coulée des cathodes
▪ coulée proches des dimensions finales
▪ couloir des lignes électriques
▪ coupe des oreilles
▪ Coups de cœur des éditeurs
▪ Cour africaine de justice et des droits de l'homme
▪ Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ courant électrique des fuites
▪ courbe annuelle des vitesses classées
▪ courbe des investissements planifiés
▪ courbe des puissances classées
▪ courbe des rendements
▪ courbe des taux (d'intérêt)
▪ courbe des taux sans risque de base
▪ courbe plus détaillée dans la zone des faibles teneurs
▪ courbure des troncs
▪ Cour d’appel, division du travail et des assurances sociales
▪ Cour d’appel de Varsovie, division de vérification [de la collaboration avec des organes de sécurité de l'Etat entre 1944 et 1990]
▪ Cour de justice des Communautés européennes
▪ Cour de justice des États de l'AELE
▪ Cour des comptes
▪ Cour des comptes CE
▪ Cour des comptes de l’Union européenne
▪ Cour des comptes des Communautés européennes
▪ Cour des comptes européenne
▪ Cour des droits de l'homme
▪ cour des marques communautaires
▪ Cour européenne des brevets
▪ Cour européenne des droits de l'homme
▪ Cour fédérale des brevets
▪ Cour fédérale des finances
▪ Cour interaméricaine des droits de l'homme
▪ cours des valeurs
▪ course minimale de serrage mesurée au centre des mâchoires
▪ cours normal des affaires
▪ Cour spéciale chargée de résoudre les litiges relatifs à la rémunération des magistrats
▪ Cour suprême des Pays-Bas
▪ coût de gestion des déchets
▪ coût des activités d'appui
▪ coût des contrôles
▪ coût des dommages à la santé
▪ coût des dommages à l'environnement
▪ coût des facteurs
▪ coût des formalités administratives
▪ coût des heures supplémentaires
▪ coût des intrants
▪ coût des marchandises vendues
▪ coût des matériaux de base
▪ coût des matières auxiliaires
▪ coût des mesures
▪ coût des produits réfractaires
▪ coût des services passés
▪ coût des services rendus au cours de l'exercice
▪ coût des ventes
▪ coûts de production des produits vendus
▪ coûts de réduction des émissions
▪ coûts des échanges
▪ coûts des échanges commerciaux
▪ coût social des drogues illicites
▪ couverture des activités d'innovation
▪ couverture des besoins locaux
▪ couverture des flux de trésorerie
▪ couverture des installations
▪ couverture des pertes
▪ couverture des risques d'accident
▪ couverture universelle des soins de santé
▪ crabe des neiges
▪ crabes des neiges
▪ créances des travailleurs salariés
▪ créances sur des fonds de garantie
▪ créateur des connaissances
▪ création illégitime de droits à des remboursements de taxe sur la valeur ajoutée
▪ créatrice des connaissances
▪ créer des masters de produits
▪ crete de partage des eaux
▪ criminalistique des appareils mobiles
▪ criquage des lames de scie à ruban
▪ criques des lames de scie
▪ crise des réfugiés
▪ crise des semi-conducteurs
▪ critère de convergence des taux d'intérêt
▪ critère des dépenses
▪ critère de situation des finances publiques
▪ critère de stabilité des prix
▪ critère du respect des intérêts des créanciers
▪ critères communs d'évaluation de la sécurité des technologies de l'information
▪ critères d’admissiblité des unités d’émissions pour le CORSIA
▪ critères de passation des marchés
▪ critères de répartition des investissements
▪ cryptomonnaie non adossée à des actifs
▪ crocodile des marais
▪ croissance des cristaux
▪ croissance des salaires
▪ croissance des salaires réels
▪ crotale des tropiques
▪ cuisses des grenouilles
▪ cul des chaluts
▪ culture de plantes servant à fabriquer des drogues illicites
▪ culture des algues
▪ culture des champignons
▪ culture des champs
▪ culture des fleurs
▪ culture des forêts
▪ culture des légumes
▪ culture des peuples
▪ culture des plantes
▪ culture des prés
▪ cumin des prés
▪ cumul de droits à des prestations
▪ cumul des amortissements
▪ cumul des charges
▪ cumul des charges qui pèsent sur les femmes
▪ cumul des prestations
▪ dans des buts privés
▪ dans des conditions de pleine concurrence
▪ dans le sens des aiguilles d’une montre
▪ date d'échéance ou d'extinction des actifs
▪ date de clôture des registres
▪ date de remise des déclarations
▪ date limite de réception des offres
▪ date limite fixée pour la réception des offres
▪ dates et heures des séances
▪ débit des dispositifs de décompression
▪ débit de transfert des données
▪ débiteur auprès des impôts
▪ débris des feuilles de contreplaqué
▪ de calcul des coûts
▪ décapage des métaux
▪ décédé des suites de blessures de guerre
▪ Décennie d'action des Nations Unies pour la nutrition
▪ Décennie des Nations unies pour la restauration des écosystèmes
▪ décennie des Nations unies pour les sciences océaniques au service du développement durable
▪ Décennie des personnes d'ascendance africaine
▪ Décennie internationale des personnes d'ascendance africaine
▪ Décennie pour l’inclusion des Roms
▪ Décennie pour l'intégration des Roms
▪ déchargement des marchandises présentées en douane
▪ déchets assimilés provenant des administrations
▪ déchets de fabrication des meubles
▪ déchets de la production des placages
▪ déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages)
▪ déchets des ménages
▪ Déchets infectieux des soins médicaux
▪ déchets provenant de l'activité médicale des établissements hospitaliers
▪ déchets provenant de l'extraction des minéraux
▪ déchets provenant de l'habillage et des finitions
▪ déchets provenant de l'industrie des produits laitiers
▪ déchirement des tissus
▪ décider des suites à réserver aux propositions du juge rapporteur
▪ Décision 2008/617/JAI relative à l'amélioration de la coopération entre les unités spéciales d'intervention des États membres de l'Union européenne dans les situations de crise
▪ Décision 2013/755/UE du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à l'Union européenne
▪ décision d'apurement des comptes
▪ décision de déléguer des mesures aux PED assistants dans un autre État membre participant
▪ décision des chefs d'État ou de gouvernement, réunis au sein du Conseil européen
▪ décision des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil
▪ décision du Conseil fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission
▪ Décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne
▪ décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne
▪ décision relative à des mesures de contrôle
▪ décision relative à l'adéquation du niveau de protection des données
▪ décision relative au système des ressources propres des Communautés européennes
▪ décision rendant les/des engagements obligatoires/juridiquement contraignants
▪ décisions des tribunaux civils
▪ Déclaration à l'occasion du cinquantième anniversaire de la signature des traités de Rome
▪ déclaration certifiée des dépenses
▪ déclaration commune complétant la déclaration politique fixant le cadre des relations futures entre l'Union européenne et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
▪ déclaration commune d'intention concernant le développement des relations commerciales avec Ceylan, l'Inde, la Malaysia, le Pakistan et Singapour
▪ déclaration conjointe relative aux évaluations et à la planification du relèvement dans des situations d’après-crise
▪ déclaration d'assurance concernant la fiabilité des comptes ainsi que la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes
▪ déclaration de coopération des Etats du Danube sur les problèmes de gestion des eaux du Danube et de protection du Danube contre la pollution en particulier
▪ Déclaration de Glasgow sur les forêts et l'utilisation des terres
▪ Déclaration de Lima sur les lignes directrices du contrôle des finances publiques
▪ Déclaration de Malte par les membres du Conseil européen concernant les aspects extérieurs des migrations: remédier à la situation le long de la route de la Méditerranée centrale
▪ Déclaration de Nairobi sur le problème de la prolifération des armes légères et de petit calibre illégales dans la Région des Grands Lacs et la Corne de l'Afrique
▪ Déclaration d'engagements communs concernant les opérations de maintien de la paix des Nations unies
▪ déclaration de non-accessibilité des pièces confidentielles
▪ déclaration de protection des données
▪ déclaration des captures
▪ Déclaration des devoirs et des droits des journalistes
▪ Déclaration des dirigeants réunis à Glasgow sur les forêts et l'utilisation des terre
▪ Déclaration des dirigeants sur les forêts et l'utilisation des terres
▪ déclaration des données de nouvel entrant
▪ déclaration des droits
▪ déclaration des droits de l'homme
▪ déclaration des effets hors CO2 de l’aviation
▪ déclaration des éléments nutritifs
▪ déclaration des ministres européens chargés de la politique maritime intégrée relative à la croissance bleue
▪ déclaration des Nations Unies sur le droit au développement
▪ déclaration des Nations unies sur l'éducation et la formation aux droits de l'homme
▪ Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones
▪ déclaration des partenaires des Balkans occidentaux sur l'intégration des Roms dans le cadre du processus d'élargissement de l'UE
▪ déclaration des revenus
▪ Déclaration de Windhoek à l'occasion du dixième anniversaire du Groupe d'assistance des Nations Unies pour la période de transition
▪ déclaration intitulée «Une initiative européenne sur les processeurs et les technologies des semi-conducteurs»
▪ déclaration politique fixant le cadre des relations futures entre l'Union européenne et le Royaume-Uni
▪ déclaration politique sur le renforcement de la protection des civils contre les conséquences humanitaires découlant de l'utilisation d'armes explosives dans les zones peuplées
▪ Déclaration relative à la consolidation des traités
▪ Déclaration relative aux principes du droit international touchant les relations amicales et la coopération entre les États conformément à la Charte des Nations Unies
▪ Déclaration sur le droit et la responsabilité des individus, groupes et organes de la société de promouvoir et de protéger les droits de l'homme et les libertés fondamentales universellement reconnus
▪ Déclaration sur les défenseurs des droits de l'homme
▪ Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
▪ Déclaration sur les droits des peuples autochtones
▪ déclaration sur l'intégration des Roms dans le processus d'élargissement de l'UE
▪ Déclaration universelle des droits de l'homme
▪ déclarer des marchandises à titre occasionnel
▪ déclassement des produits
▪ déclenchement des messages
▪ déclinaison locale des objectifs de développement durable
▪ déclinaison locale des ODD
▪ déclin des pollinisateurs
▪ déclin des populations de pollinisateurs
▪ décollement des câblés
▪ décollement des plis
▪ décoloration des feuilles
▪ décomposition des dépenses par grands postes
▪ décomposition des prix
▪ décomposition des votes
▪ décompte des voix
▪ découpage des viandes
▪ découplage des aides
▪ dédouanement centralisé des importations
▪ dédoublement de l’extrémité des rondins
▪ déduction des absorptions
▪ déduction des fonds propres
▪ déduction des impôts
▪ DEEE provenant des ménages
▪ défaillance des freins
▪ défaillance des réseaux de puissance et de communication
▪ défauts d’affûtage des lames de scie
▪ défauts de conception des appareils
▪ défectuosités des lames de scie alternative
▪ défense collective des intérets des travailleurs
▪ défense de publication des débats
▪ défense des droits
▪ Défense des moyens spatiaux
▪ défenseur des droits de l'homme
▪ défenseur des droits des personnes LGBTI
▪ défenseur des droits des victimes
▪ défenseur des droits des victimes sur le terrain
▪ défenseur des droits humains
▪ défenseure des droits de l'homme
▪ défenseurs des droits [humains] des femmes
▪ défenseuse des droit humains
▪ défenseuse des droits de l'homme
▪ déficit de la balance des paiements
▪ déficit de la balance des paiements courants
▪ déficit des échanges courants
▪ déficit des finances publiques
▪ définition des données
▪ défrisage des cheveux
▪ Dégage au contact de l’eau des gaz inflammables.
▪ Dégage au contact de l’eau des gaz inflammables qui peuvent s’enflammer spontanément.
▪ dégât des insectes
▪ dégauchisseuse des rives
▪ dégivrage des aéronefs
▪ dégradation des forêts
▪ dégradation des racines
▪ dégradation des sols
▪ dégradation des valeurs d'agrément
▪ degré de remplissage des étuves
▪ délai de dépôt des amendements
▪ délai d'engagement des offres
▪ délai de réception des offres
▪ délai pour la présentation des soumissions
▪ délégation de l'UE auprès des organisations internationales
▪ délégation de l'UE auprès des pays tiers
▪ délégation de l'Union européenne auprès des Nations unies
▪ délégation des pouvoirs
▪ Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud-Est et l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ANASE)
▪ délégué à la protection des données
▪ délibérations des autorités publiques
▪ délibération sur des actes législatifs
▪ délimitation des zones soumises à des contraintes naturelles
▪ délivrance des actions
▪ délivrance des médicaments
▪ délivrer des commissions rogatoires
▪ demande conjointe des parties
▪ demande d’informations de la part des médias
▪ demande de modification des termes d’une autorisation de mise sur le marché postérieure à l’octroi de celle-ci
▪ demande des consommateurs
▪ demandeur ayant des besoins particuliers en matière d’accueil
▪ demandeur nécessitant des garanties procédurales spéciales
▪ demandeur présentant des besoins spécifiques et particuliers
▪ démantèlement automatique des écarts monétaires négatifs
▪ démantèlement des MCM
▪ démembrement frauduleux des actifs de sociétés
▪ démission des membres
▪ demi-vie des produits contaminants dans l'atmosph\'3fre
▪ démographie des entreprises
▪ dendrocygne à bec noir ou des Antilles
▪ dénonciation des dysfonctionnements
▪ denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales
▪ densité des conversations
▪ densité des particules
▪ densité volumique des joints
▪ Département des affaires de désarmement
▪ Département des affaires économiques et sociales
▪ Département des affaires économiques et sociales de l'ONU
▪ Département des affaires économiques et sociales de l'Organisation des Nations unies
▪ Département des affaires économiques et sociales des Nations unies
▪ Département des affaires humanitaires [des Nations unies]
▪ département des Mehedinți
▪ Département des opérations de maintien de la paix
▪ departement du droit économique au Ministère des affaires étrangères
▪ dépendance à l’égard des matières
▪ dépendance à l’égard des matières premières
▪ dépendance à l’égard des systèmes en ligne
▪ dépendance à l'égard des fournisseurs
▪ dépendance à l'égard des produits chimiques
▪ dépendance à l'égard des stupéfiants et des substances psychotropes
▪ dépendance des personnes âgées
▪ dépense administrative des institutions
▪ dépense de consommation finale des ménages
▪ dépense des fonds structurels
▪ dépense des ménages
▪ dépense monétaire de consommation finale des ménages
▪ dépenses consenties en faveur des réfugiés à l'intérieur des pays donneurs
▪ dépenses et recettes des administrations publiques
▪ dépérissement des branches
▪ dépérissement des preuves
▪ dépeuplement des campagnes
▪ dépistage des bogues
▪ dépistage des maladies
▪ déplacement des pigments en surface
▪ déplacement et séjour des étrangers
▪ déplacements des bateaux
▪ déplacements des terroristes
▪ déplétion des stocks
▪ Dépliant contenant des informations pour les exportateurs vers l'Europe
▪ déploiement des applications de travail en équipe
▪ déploiement des lignes en profondeur
▪ dépôt des déchets
▪ dépôt des instruments de ratification
▪ dépôt des petits épargnants
▪ dépôts auprès des cédantes
▪ dépôts de marge en relation avec des contrats financiers à terme et des contrats d'option
▪ dépréciation des stocks
▪ déprédateur des forêts
▪ dépression des prix
▪ dérivés des albumines
▪ dérogation à la règle d’utilisation des créneaux horaires
▪ dérogation dans le domaine des services
▪ dérogation relative à l'utilisation des créneaux horaires
▪ dérouleuse (des tiges d’allumette)
▪ DES
▪ désactivation des armes à feu
▪ des attributes du patrimoine urbain
▪ de science et de culture des Nations Unies
▪ Des compétences nouvelles pour des emplois nouveaux
▪ des contrats de durée limitée
▪ descriptif des conditions du LSPA
▪ description de l’exposition des travailleurs spécifique au secteur
▪ description des fichiers
▪ description des qualifications
▪ des droits culturels
▪ des droits speciaux ou exclusifs
▪ des échanges interculturels
▪ des essais d'initialisation
▪ déshydratation des boues
▪ désignation des dimension
▪ désignation des membres
▪ désignation des produits
▪ désintégration des copeaux
▪ des marchés adjacents
▪ des méchanismes de mobilisation des ressources
▪ des mesures provisoires soient ordonnées
▪ désodorisation des gaz produits en usine
▪ des pierres precieuses et produits
▪ des politiques soucieuses d'écologie
▪ destination des connaissance
▪ destination des produits
▪ destruction des armes
▪ destruction des cultures
▪ destruction des déchets
▪ destruction des forêts
▪ destructions d'actifs dues à des catastrophes
▪ désulfuration des effluents gazeux
▪ désulfuration des fumées
▪ désulfuration des fumées à l'eau de mer
▪ désulfuration des fumées par voie humide
▪ désulfuration des gaz de combustion
▪ Désulfuration des gaz de combustion (DGC) par voie humide
▪ détection des attaques informatiques
▪ détection des champs de mines
▪ détection des cyberattaques
▪ détection des comportements suspects
▪ détection des doublons
▪ détection des fraudes
▪ détection des gaz par imagerie optique
▪ détection des incidents de cybersécurité
▪ détection des intrusions
▪ détection des mines
▪ detection des mines a distance de securite
▪ détection des signaux
▪ détection des visages
▪ détenteur des déchets
▪ détenteur des marchandises
▪ détention, aux soins et logement des animaux
▪ détérioration des bénéfices
▪ détérioration des fibres
▪ détérioration des performances
▪ détérioration des sols
▪ déterminant spécifique de l’exposition des consommateurs
▪ détermination des caractéristiques des drogues
▪ determination des mesures
▪ détermination des prix
▪ détermination des substances prioritaires en vue de l’évaluation
▪ détermination des substances prioritaires soumises à autorisation
▪ détermination du formaldehyde des panneaux de particules
▪ détournement des flux commerciaux
▪ détroit des Dardanelles
▪ détroits des Dardanelles et du Bosphore
▪ détroits du Bosphore et des Dardanelles
▪ dette des administrations publiques
▪ deuxième génération des droits de l’Homme
▪ Deuxième protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
▪ Deuxième Protocole portant modification à la Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités
▪ deuxième train de mesures omnibus sur la simplification des investissements
▪ d'évacuation des gaz d'échappement
▪ développement coordonné des investissements dans le domaine nucléaire
▪ Développement des besoins en compétences - Plan d’embauche - Prévisions d’embauche
▪ développement des capacités de défense
▪ développement des communications
▪ développement des compétences
▪ développement des compétences en matière d'égalité de genre
▪ développement des échanges
▪ développement des politiques
▪ développement des transports
▪ devenir des diplômés
▪ déviation des services
▪ dévis des côuts de production
▪ devis des frais hors exploitation
▪ devoir de diligence des entreprises
▪ devoir de vigilance des entreprises
▪ devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité
▪ devoir de vigilance des sociétés
▪ DG Emploi, affaires sociales et égalité des chances
▪ DG F - Communication et gestion des documents
▪ DG Stabilité financière, services financiers et union des marchés des capitaux
▪ diagnostic des besoins
▪ Diagnostics des disques Windows
▪ diagramme axé sur des données
▪ diagramme des charges classées
▪ diagramme des retombées radioactives
▪ diagraphie des sondages
▪ dialogue "Des licences pour l'Europe"
▪ dialogue pour la normalisation des relations entre Belgrade et Pristina mené grâce à la médiation de l'Union
▪ dialogue sur les forêts, l'agriculture et le commerce des produits de base
▪ dialogue transatlantique des législateurs
▪ diamant des conflits
▪ diamètre de perçage des trous d'entraînement
▪ diamètre des zones de diffusion des disques
▪ diarrhée à virus des bovins
▪ diarrhée virale des bovins
▪ Dictionnaire des données
▪ dictionnaire des synonymes
▪ différenciation des prix
▪ diffusion des données
▪ diffusion des informations
▪ diffusion des innovations
▪ diffusion des publications
▪ diffusion des résultats statistiques
▪ diffusion du PV des débats
▪ diffusion en direct d'abus sexuels sur des enfants
▪ digestion des boues
▪ dimension des cellule
▪ dimension des mailles
▪ dimensions fonctionnelles des meubles
▪ diphtérie des volailles
▪ diplomatie des océans
▪ directeur adjoint à la direction des affaires juridiques du ministère des Affaires étrangeres
▪ directeur au Ministère des affaires étrangères, du commerce extérieur et de la coopération au développement
▪ directeur chargé de l’évaluation des performances
▪ directeur des affaires juridiques au ministere des Affaires étrangeres
▪ Directeur des Affaires Juridiques au Ministère des Relations Extérieures
▪ directeur des douanes de Porto
▪ directeur des enquêtes
▪ directeur des études
▪ directeur des risques
▪ directeur du departement des affaires juridiques de la Banque européenne d'investissement
▪ directeur du service des investissements
▪ directeur général des budgets
▪ Directeur Général des douanes et droits indirects
▪ directeur régional des contributions directes
▪ directeurs des agences européennes de cinéma
▪ directeurs des agences nationales du film en Europe
▪ directeurs des CNC européens
▪ directeurs généraux des relations de travail
▪ Direction 1 - Commerce, développement, questions horizontales, soutien du Conseil des affaires étrangères
▪ Direction 2 - Élargissement, sécurité, protection civile, soutien du Conseil des affaires étrangères
▪ Direction 2 - Gestion de l'information et des connaissances
▪ Direction 2 - Gestion des documents
▪ direction A – Organes statutaires et conditions de travail des membres
▪ Direction Administration des ressources humaines
▪ direction Commerce, développement, questions horizontales, soutien du Conseil des affaires étrangères
▪ direction de l’innovation et des technologies de l’information
▪ direction de la communication et des relations interinstitutionnelles
▪ Direction de la coordination des commissions et des activités législatives
▪ Direction de la gestion documentaire et du développement des flux numériques
▪ Direction de la justice, des libertés civiles et des affaires institutionnelles
▪ Direction de la mobilité et des services durables
▪ direction de la planification legislative et des relations avec les institutions et la société civile
▪ Direction de la traduction des affaires législatives et parlementaires
▪ Direction de l'Infrastructure et des opérations de sécurité informatiques
▪ Direction de l'organisation des conférences
▪ Direction des Actes Législatifs
▪ Direction des affaires institutionnelles, budgétaires et statutaires
▪ Direction des affaires interinstitutionnelles et coordination législative
▪ Direction des affaires juridiques
▪ direction des affaires juridiques de la Banque européenne d'investissement
▪ Direction des affaires juridiques du Ministère des affaires étrangères
▪ Direction des affaires législatives
▪ Direction des affaires parlementaires et financières
▪ Direction des bâtiments et infrastructures durables à Bruxelles
▪ Direction des bâtiments et infrastructures durables à Luxembourg
▪ Direction des bâtiments et infrastructures durables à Strasbourg
▪ Direction des bibliothèques et des instruments du savoir
▪ Direction des bureaux de liaison
▪ Direction des bureaux de liaison externes
▪ Direction des citoyens, de l'égalité et de la culture
▪ Direction des commissions
▪ direction des débats
▪ Direction des douanes
▪ Direction des droits financiers et sociaux des députés
▪ direction des essences inter-sections
▪ direction des essences inter - zones
▪ direction des établissements scolaires
▪ direction des finances
▪ Direction des médias
▪ direction des membres, des sessions plénières et de la stratégie
▪ direction des membres et des sessions plenières
▪ Direction des opérations de sécurité
▪ direction des organes statutaires et des conditions de travail des membres
▪ Direction des régions
▪ Direction des relations avec les parlements nationaux
▪ direction des relations extérieures
▪ Direction des ressources
▪ direction des ressources humaines
▪ direction des ressources humaines et des finances
▪ direction des ressources humaines et des services intérieurs
▪ direction des services de renseignements militaires (DDSI)
▪ Direction des Solutions d'entreprise
▪ Direction des technologies et de l'information
▪ Direction des technologies linguistiques, du soutien et de l’innovation
▪ Direction des transports, de l'emploi et des affaires sociales
▪ direction des travaux législatifs 1
▪ direction des travaux législatifs 2
▪ direction des travaux législatifs (direction B)
▪ direction des travaux législatifs (direction C)
▪ Direction des visiteurs
▪ direction du budget et des finances
▪ Direction du budget et des services financiers
▪ Direction du commerce et des sociétés
▪ direction Élargissement, sécurité, protection civile, soutien du Conseil des affaires étrangères
▪ Direction Financement des structures politiques et ressources
▪ direction générale de l’emploi, des affaires sociales et de l’égalité des chances
▪ Direction générale de la cohésion, de l'agriculture et des politiques sociales
▪ Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
▪ direction générale de la justice et des consommateurs
▪ direction générale de la migration et des affaires intérieures
▪ Direction générale de la mobilité et des transports
▪ direction générale de la protection civile et des opérations d’aide humanitaire européennes (ECHO)
▪ direction générale de la santé et de la protection des consommateurs
▪ direction générale de la santé et des consommateurs
▪ direction générale de la société de l’information et des médias
▪ direction générale de la stabilité financière, des services financiers et de l’union des marchés des capitaux
▪ direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'inclusion
▪ direction générale de l'énergie et des transports
▪ Direction générale des affaires budgétaires
▪ direction générale des affaires économiques et financières
▪ direction générale des affaires intérieures
▪ direction générale des affaires maritimes et de la pêche
▪ Direction générale des Communautés européennes
▪ Direction Générale des Douanes
▪ direction générale des douanes et droits indirects
▪ Direction générale des droits des citoyens, de la justice et des affaires institutionnelles
▪ direction générale des entreprises et de l’industrie
▪ Direction générale des finances
▪ Direction générale des infrastructures et de la logistique
▪ direction générale des partenariats internationaux
▪ Direction générale des partenariats pour la démocratie parlementaire
▪ Direction générale des Politiques externes de l'Union
▪ direction générale des relations extérieures
▪ direction générale des réseaux de communication, du contenu et des technologies
▪ direction générale des ressources humaines et de la sécurité
▪ Direction générale des services de recherche parlementaire
▪ direction générale des services numériques
▪ Direction générale des technologies de l'information et de la cybersécurité
▪ direction générale du développement et des relations avec les États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
▪ direction générale du marché intérieur, de l’industrie, de l’entrepreneuriat et des PME
▪ direction générale du marché intérieur et des services
▪ direction générale du voisinage et des négociations d’élargissement
▪ direction "Gestion des crises et planification"
▪ Direction Gouvernance stratégique des ressources humaines, recrutement et carrières
▪ direction juridique du Ministère des affaires étrangères
▪ direction nationale des pêches
▪ direction "Politique de sécurité et prévention des conflits"
▪ Directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures
▪ Directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne
▪ Directive 2003/109/CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée
▪ directive 2003/48/CE du Conseil du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
▪ Directive 2003/9/CE du Conseil du 27 janvier 2003 relative à des normes minimales pour l'accueil des demandeurs d'asile dans les États membres
▪ directive 2003/96/CE du Conseil restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité
▪ Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux
▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle
▪ directive 2006/118/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration
▪ directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte)
▪ directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (refonte)
▪ directive 2008/96/CE concernant la gestion de la sécurité des infrastructures routières
▪ directive 2009/48/CE relative à la sécurité des jouets
▪ directive 2009/50/CE du Conseil du 25 mai 2009 établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié
▪ Directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments
▪ directive 2010/31/UE sur la performance énergétique des bâtiments
▪ directive 2011/93/UE relative à la lutte contre les abus sexuels et l’exploitation sexuelle des enfants, ainsi que la pédopornographie et remplaçant la décision-cadre 2004/68/JAI du Conseil
▪ directive 2013/32/UE relative à des procédures communes pour l'octroi et le retrait de la protection internationale
▪ Directive 2013/33/UE établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant la protection internationale
▪ Directive 2013/36/UE concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et la surveillance prudentielle des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
▪ directive 2014/92/EU sur la comparabilité des frais liés aux comptes de paiement, le changement de compte de paiement et l’accès à un compte de paiement assorti de prestations de base
▪ Directive 89/299/CEE du Conseil concernant les fonds propres des établissements de crédit
▪ directive 91/271/CEE du Conseil relative au traitement des eaux urbaines résiduaires
▪ directive 98/83/CE du Conseil relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
▪ directive "adéquation des fonds propres"
▪ directive concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union
▪ directive concernant la gestion de la sécurité des infrastructures routières
▪ directive concernant la protection des données
▪ directive concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles
▪ directive concernant la réutilisation des informations du secteur public
▪ Directive concernant l'assistance mutuelle des autorités compétentes des États membres dans le domaine des impôts directs et des taxes sur les primes d'assurance
▪ directive concernant l'équilibre entre vie professionnelle et vie privée des parents et des aidants
▪ directive concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets
▪ directive concernant le redressement et la résolution des entreprises d'assurance et de réassurance
▪ directive d’exécution relative au détachement des travailleurs
▪ directive de l’Union européenne sur la protection des données
▪ directive du Parlement européen et du Conseil relative à la justification et à la communication des allégations environnementales explicites
▪ Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier
▪ directive en matière de protection des données dans le domaine répressif
▪ directive établissant un cadre pour le redressement et la résolution des entreprises d'assurance et de réassurance
▪ directive établissant un cadre pour le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d’investissement
▪ directive relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles
▪ directive relative à des normes minimales concernant la procédure d’octroi et de retrait du statut de réfugié dans les États membres
▪ directive relative à des salaires minimaux adéquats dans l’Union européenne
▪ directive relative à l’accessibilité des sites internet
▪ directive relative à l’adaptation des règles en matière de responsabilité civile extracontractuelle au domaine de l’intelligence artificielle
▪ directive relative à la présence des femmes dans les conseils d’administration
▪ Directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
▪ Directive relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation
▪ Directive relative à l'obligation de l'employeur d'informer le travailleur des conditions applicables au contrat ou à la relation de travail
▪ directive relative à un meilleur équilibre hommes-femmes parmi les administrateurs non exécutifs des sociétés cotées en bourse et à des mesures connexes
▪ directive relative au redressement des banques et à la résolution de leurs défaillances
▪ directive relative au redressement et à la résolution des entreprises d'assurance et de réassurance
▪ directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires
▪ directive relative aux droits des consommateurs
▪ directive relative aux systèmes de garantie des dépôts
▪ Directive révisée sur la sécurité des réseaux et des systèmes d’information
▪ directives sur la consommation des intrants dans le processus de production
▪ Directives sur l'utilisation des ressources militaires et de la protection civile étrangères dans le cadre des opérations de secours en cas de catastrophe
▪ directive sur la conservation des données
▪ directive sur l'adéquation des fonds propres
▪ directive sur la performance énergétique des bâtiments
▪ directive sur l'application des DPI
▪ Directive sur l'application des droits de propriété intellectuelle
▪ directive sur la protection des données
▪ directive sur la qualité des carburants
▪ directive sur la résilience des entités critiques
▪ directive sur la surveillance des sols
▪ directive sur la transparence des rémunérations
▪ directive sur la vente et les garanties des biens de consommation
▪ directive sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité
▪ directive sur les droits des consommateurs
▪ directive sur les droits des victimes
▪ Directive sur l'harmonisation des obligations de transparence concernant l'information sur les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé
▪ Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale
▪ directive (UE) 2016/2102 relative à l'accessibilité des sites internet et des applications mobiles des organismes du secteur public
▪ Directive (UE) 2016/343 portant renforcement de certains aspects de la présomption d'innocence et du droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales
▪ Directive (UE) 2017/952 modifiant la directive (UE) 2016/1164 en ce qui concerne les dispositifs hybrides faisant intervenir des pays tiers
▪ directive (UE) 2019/1152 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles dans l’Union européenne
▪ directive (UE) 2022/2381 relative à un meilleur équilibre entre les femmes et les hommes parmi les administrateurs des sociétés cotées et à des mesures connexes
▪ Directive (UE) 2024/1346 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant une protection internationale
▪ discrimination à l’encontre des personnes âgées
▪ discrimination à l'égard des femmes
▪ discrimination à l'encontre des femmes
▪ discrimination des crédits
▪ discrimination des étrangers
▪ discrimination des modèles
▪ discrimination des objectifs
▪ discrimination des prix
▪ discrimination fondée sur des suppositions
▪ disparité des réglementations nationales
▪ disparité des salaires
▪ disparition des avoirs
▪ dispersion des fibres
▪ dispersion des résultats
▪ dispositif d’amenage des billes
▪ dispositif d'absorption des chocs
▪ dispositif d'antiblocage des roues
▪ dispositif d'assechement des cales
▪ dispositif de basculement des tôles
▪ dispositif de chauffage des locaux par cogénération
▪ dispositif d'élimination des gaz
▪ dispositif de mesure des efforts
▪ dispositif d'enregistrement des températures/temps
▪ dispositif de protection contre une utilisation non autorisée des véhicules à moteur
▪ dispositif de protection des obligations souveraines européennes
▪ dispositif d'épuration des gaz d'échappement
▪ dispositif de recette des tôles
▪ dispositif de récupération passive de la chaleur des fumées de combustion
▪ dispositif de réglage automatique des freins
▪ dispositif de répartition des charges
▪ dispositif de retenue des occupants
▪ dispositif de surveillance des risques
▪ dispositif de surveillance des trains
▪ dispositif d'évacuation des eaux résiduaires
▪ dispositif d'exclusion des mammifères marins
▪ dispositif d'interception des communications
▪ Dispositif mondial pour la réduction des risques de catastrophe
▪ dispositifs de fermeture des portes
▪ disposition des commandes
▪ disposition des données
▪ disposition des feuilles
▪ disposition des marchandises
▪ disposition des pores
▪ disposition permettant d’imposer des restitutions
▪ dispositions des actes
▪ dispositions régissant les déplacements des délégations des commissions parlementaires en dehors des trois lieux de travail du Parlement européen
▪ dispositions relatives à la balance des paiements
▪ dispositions relatives au bien-être des animaux
▪ disque des objets épars
▪ dissociation des structures de propriété
▪ distance des plantes
▪ distance kilométriques afférentes aux parcours territoriaux des dépêches en transit
▪ distorsion des échanges
▪ distribution de fréquence des puissances
▪ distribution des expositions
▪ distribution des masses moléculaire
▪ distribution des nicheurs
▪ distribution des particules pour le formage de panneaux
▪ distribution des produits
▪ distribution des semences
▪ distribution des sièges
▪ distribution des valeurs de marché
▪ distribution granulométrique en nombre des particules
▪ district de gestion des sols
▪ diversification des activités agricoles
▪ diversification des cultures
▪ diversification des exportations
▪ diversification des portefeuilles
▪ diversification des sources et des fournisseurs d'énergie
▪ diversification des tâches
▪ diversité biologique marine des zones ne relevant pas des juridictions nationales
▪ diversité des espèces
▪ diversité des pollinisateurs
▪ diversité des produits
▪ division de la coordination des politiques
▪ division de l'administration des marques et des questions juridiques
▪ division des certificats complémentaires de protection
▪ division des exploitations agricoles
▪ division des indications géographiques
▪ division des pêches (DP)
▪ division des publications
▪ divulgation coordonnée des vulnérabilités
▪ divulgation des informations
▪ divulgation des vulnérabilités
▪ dix-septième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
▪ Dynamics 365 pour l'intelligence des appels
▪ dynamique des fluides
▪ dynamique des populations
▪ dysfonctionnements immunitaires ainsi que des maladies virales
▪ docteur des sciences
▪ documentation des normatifs techniques
▪ documentation des projets et des devis
▪ document de contrôle des interfaces
▪ document de gestion du cycle de vie des produits
▪ document de travail des services de la Commission
▪ document proposant des options
▪ documents de clôture des conférences de juin de Madrid et de Vienne
▪ documents des impôts
▪ documents du système de comptes nationaux des Nations unies
▪ dollar des États-Unis
▪ domaine d’apprentissage des langues
▪ domaine d’apprentissage des mathématiques
▪ domaine d’apprentissage des technologies
▪ domaine de l'audiovisuel et des télécommunications
▪ domaine des applications de précision
▪ domaine des faits
▪ domaine des longueurs d'onde
▪ domaine des sciences naturelles
▪ domaine des véhicules à moteur
▪ dommage causé par la fumée des usines
▪ données concernant l'innocuité des produits pour la santé et l'environnement
▪ données d’utilisation des produits et services
▪ données de performances des produits et services
▪ données des inventaires des gaz à effet de serre
▪ données des inventaires nationaux
▪ données des registres d'immatriculation des véhicules
▪ données des systèmes de bâtiment
▪ données dynamiques concernant l'état des routes
▪ données nationales relatives à la qualité des carburants
▪ données relatives à la réception par type des véhicules automobiles
▪ données relatives à l'immatriculation des véhicules
▪ données sur la configuration et l’inventaire des logiciels
▪ dosage des politiques
▪ dose infectante des oeufs
▪ dossier des substances actives
▪ dossier Historique des communications
▪ dossier portant sur des questions juridiques
▪ double carrière des athlètes
▪ double comptage des réductions des émissions de gaz à effet de serre
▪ double niveau de qualité des aliments
▪ double niveau de qualité des denrées alimentaires
▪ double niveau de qualité des produits
▪ double plafonnement des volumes
▪ double standard pour la qualité des denrées alimentaires
▪ dragage des mines
▪ drainage des parcelles
▪ drainage des terres
▪ drainage et remise en eau des zones humides
▪ droit à la portabilité des données
▪ droit à l'information et à la consultation des travailleurs
▪ droit à l'information et à la consultation des travailleurs au sein de l'entreprise
▪ droit applicable à la protection des données
▪ droit au respect de domicile, vie privée et secret des correspondances
▪ droit d'accès aux documents des institutions, organes et organismes de l'Union
▪ droit d'avoir des droits
▪ droit de consulter des dossiers
▪ droit de garde des enfants
▪ droit d'éligibilité des étrangers
▪ droit de prendre part, dans des conditions d'égalité, aux activités culturelles
▪ droit de recours contre des tiers
▪ droit de recueillir des informations
▪ droit des assurances
▪ droit des biens
▪ droit des brevets
▪ droit des conflits armés
▪ droit des consommateurs
▪ droit des contrats
▪ droit des contrats à la consommation
▪ droit des ententes
▪ droit des entreprises
▪ droit des États
▪ droit des étrangers
▪ droit des faillites
▪ droit des gens
▪ droit des marques
▪ droit des obligations
▪ droit des parties à être entendues
▪ droit des peuples à disposer d'eux-mêmes
▪ droit des peuples à l'autodétermination
▪ droit des réfugiés
▪ droit des sociétés
▪ droit des sols
▪ droit des successions
▪ droit des traités
▪ droit des transports
▪ droit des trésors
▪ droit de visite des avocats
▪ droit de vote des étrangers
▪ droit européen des contrats
▪ droit international des réfugiés
▪ droit interne des religions
▪ droit portant sur des biens immeubles
▪ droits à un paiement fondé sur des actions
▪ Droits des agriculteurs
▪ droits des animaux
▪ droits des citoyens
▪ droits des consommateurs
▪ droits des femmes
▪ droits des femmes inhérents aux droits humains
▪ droits des grands-parents
▪ droits des malades
▪ droits des minorités
▪ droits des nations
▪ droits des parents
▪ droits des parties lésées
▪ droits des passagers
▪ droits des passagers aériens
▪ droits des personnes âgées
▪ droits des personnes LGBTI
▪ droits des peuples autochtones
▪ droits des plaignant
▪ droits des travailleurs
▪ droits des utilisateurs
▪ droits des victimes
▪ droits des victimes de la criminalité
▪ droits des voyageurs
▪ droits des voyageurs de chemin de fer
▪ droits des voyageurs par mer
▪ droits des voyageurs par route
▪ droits en matière de stationnement des personnes handicapées
▪ droits et devoirs découlant des relations de famille, de parenté, de mariage ou d'alliance
▪ droits et devoirs des époux
▪ droits et devoirs des parents
▪ droits fondamentaux des femmes
▪ droits fondamentaux des femmes et des filles
▪ Droits préférentiels à l'importation des biens d'équipement (EPCG)
▪ droits successoraux des enfants
▪ droits sur des biens
▪ droit "sui generis" des bases de données
▪ droit sur la prévention des conflits
▪ d'un régime d'imputation des coûts
▪ duplication des chromosomes
▪ durabilité des aliments
▪ durée d'apparition des premiers symptômes
▪ durée de conservation des colles
▪ durée de passage au traitement superficiel avec des liquides
▪ durée des études
▪ durée des fonctions
▪ durée totale des séjours successifs
▪ dureté des meules
▪ eau produite par les compagnies des eaux
▪ eaux de surface et des eaux souterraines
▪ eaux-mères des salines
▪ ébranler ou à renverser des gouvernement légitime
▪ écart dans les valeurs des émissions de CO2
▪ écart de rendement des emprunts publics
▪ écart de rendement des obligations d'État
▪ écart de rendement des obligations souveraines
▪ écartement des électrodes (de bougies)
▪ écartement des plantes
▪ écartement des rails
▪ écartement des vis platinées
▪ écartement des voies
▪ écart entre les besoins et les perspectives en matière de réduction des émissions
▪ écart entre les femmes et les hommes en matière de prise en charge des responsabilités familiales
▪ échange de créances contre des actifs
▪ échange de créances contre des participations
▪ échange des données informatisé
▪ échange des informations en temps réel
▪ echanges des données entre les administrations
▪ échanges des marchandises
▪ échantillon des personnes interrogées
▪ échantillonnage des sols
▪ échauffement des lame de scie
▪ échauffement des lames de scie verticale alternative
▪ échéance de révision des taux
▪ échéancier des dépenses
▪ échelle des gris
▪ échelle des salaires
▪ échelle des tarifs
▪ échelle des températures pour le séchage du bois de sciage
▪ échelle des vents de Beaufort
▪ échelle mobile des salaires
▪ échelonnement des livraisons
▪ École des cadres des Nations unies
▪ École régionale d'administration publique des Balkans
▪ école supérieure des sciences appliquées
▪ écologie des eaux
▪ économie des données
▪ économie des droits de l'homme
▪ économie des océans
▪ économie des pêches
▪ économie des petits boulots
▪ économie des plateformes
▪ économie des plateformes numériques
▪ économie des ressources
▪ économie des seniors
▪ économie des services
▪ économie des services numériques
▪ économie des soins
▪ économie des transports
▪ économie efficace dans l’utilisation des ressources
▪ économie habile à tirer parti des données
▪ économie tirant parti des données
▪ écorce tannante des cimes
▪ écosystème des chaînes de valeurs de la stratégie pour une spécialisation intelligente*
▪ écosystème des micropuces
▪ écosystème des puces
▪ écosseur des graines
▪ écoulement des eaux souterraines
▪ écoulement des viandes bovines
▪ écrasement des dents de scie
▪ écrêtement des pointes
▪ écrêtement des pointes de consommation
▪ écrevisse rouge des marais
▪ écurie protégée des vecteurs
▪ Éditeur de collections des valeurs autorisées
▪ éducation de base des adultes
▪ éducation des adultes
▪ éducation des aveugles et malvoyants
▪ éducation des étrangers
▪ éducation des femmes
▪ éducation des filles
▪ éducation des jeunes enfants
▪ éducation des jeunes filles
▪ éducation des parents
▪ éducation des personnes présentant des besoins éducatifs particuliers
▪ éducation des sourds
▪ éducation des sourds et des aveugles
▪ éducation et accueil des jeunes enfants
▪ éducation et formation des adultes
▪ éducation pour des adultes
▪ éducation répondant à des besoins spéciaux
▪ effacement par des moyens chimiques
▪ effacement sécurisé des données
▪ effectif des salariés
▪ effectifs des navires
▪ effectuer un réagencement des données en surface
▪ effectuer un réagencement inverse des données en surface
▪ effet de dépression des prix
▪ effet des matières sur le mordançage
▪ effet des rayonnements
▪ effet de verrouillage des émissions
▪ effets de résonance des lames circulaire
▪ effets des conventions collectives sur les personnes extérieures
▪ effets des conventions collectives sur les tiers non syndiqués
▪ effets des décisions de déchéance du droit de conduire dans l’ensemble de l’Union
▪ effets néfastes des changements climatiques
▪ efficace au regard des coûts
▪ efficace dans l'utilisation des ressources
▪ efficacité au regard des coûts
▪ efficacité des marchés
▪ efficacité des politiques
▪ efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux
▪ efficacité sur le plan des émissions de carbone
▪ efficience des marchés
▪ effondrement des stocks
▪ effondrement total des stocks
▪ égalité de droits des peuples et leur droit à disposer d'eux-mêmes
▪ égalité des armes
▪ égalité des chances
▪ égalité des chances entre les femmes et les hommes
▪ égalité des droits
▪ égalité des époux
▪ égalité des femmes et des hommes
▪ égalité des genres
▪ égalité des rémunérations
▪ égalité des rémunérations pour un même travail
▪ égalité des résultats
▪ égalité des sexes
▪ égalité des voix
▪ égalité de traitement à l'égard des personnes LGBTI
▪ égalité de traitement à l'égard des personnes LGBTIQ
▪ égalité de traitement des minorités
▪ égalité effective des résultats
▪ élaboration des politiques
▪ élaboration des politiques fondées sur des données probantes
▪ élaboration des statistiques
▪ élaboration interactive des politiques
▪ élagage par des agents chimiques
▪ élargissement des tâches
▪ élasticité des prix
▪ électrolyse des chlorures-alcalins
▪ élément d'historique des communications
▪ élément fiscal des droits de douane
▪ éléments constitutifs des infractions
▪ éléments des administrations centrales
▪ éléments de transport et de commutation des réseaux
▪ élevage des abeilles
▪ élevage des animaux
▪ élevage des coquillages
▪ élevage des huîtres
▪ élevage des moules
▪ élevage des oiseaux
▪ élevage des vers à soie
▪ élévateur des billes de bois
▪ élévation des privilèges
▪ éligibilité des dénominations variétales
▪ éligibilité des dépenses
▪ élimination des barrières commerciales
▪ élimination des boues d'égout
▪ élimination des déchets
▪ élimination des déchets dangereux
▪ élimination des déchets par la mise en décharge
▪ élimination des déchets radioactifs
▪ élimination des données
▪ élimination des données sur les supports informatiques
▪ élimination des doubles impositions
▪ élimination des entraves techniques aux échanges
▪ élimination des entraves techniques auxéchanges dans le secteur des médicaments vétérinaires
▪ élimination des gaz acides
▪ élimination des obstacles d'ordre architectural
▪ élimination des taches
▪ élimination des virus
▪ élu à des fonctions au sein du Parlement
▪ émancipation des femmes
▪ embryon ayant subi des micro-manipulations
▪ émission des actions
▪ émissions anthropiques agrégées, exprimées en équivalent-dioxyde de carbone, des gaz à effet de serre
▪ émissions attribuées des marchandises
▪ émissions dangereuses provenant des soupapes de sûreté
▪ émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs
▪ émissions des gaz à effet de serre
▪ emissions et rachats des parts
▪ émissions réelles des véhicules
▪ emplacement des nœuds
▪ emploi à vie des universitaires
▪ emploi défensif des mines
▪ emploi des femmes
▪ emploi des jeunes
▪ emploi des langues
▪ emploi des majuscules ou des minuscules
▪ emploi nécessitant des compétences élevées
▪ employé des services publics
▪ empoisonnement des données
▪ emprise des entreprises
▪ encadrement communautaire des aides d'État à la recherche et au développement
▪ Encadrement communautaire des aides d'État en faveur de la protection de l'environnement
▪ encadrement des aides d'État à la recherche, au développement et à l'innovation
▪ encadrement des prix
▪ encadrement des supporters
▪ encadrement multisectoriel des aides à finalité régionale en faveur de grands projets d'investissement
▪ encadrement temporaire des aides d'État
▪ encadrement temporaire des mesures d’aide d’État visant à soutenir l’économie dans le contexte actuel de la flambée de COVID-19
▪ encaissement des recettes
▪ enceinte fermée à des fins de mesure des émissions par évaporation
▪ encollage des copeaux
▪ encours des obligations garanties
▪ en dehors des heures de travail
▪ endettement brut des administrations
▪ endettement brut des administrations publiques
▪ endettement de base du paiement des impôts
▪ enduction des veines sur surfaces vernies
▪ énergie des courants marins
▪ énergie des gradients de salinité
▪ énergie des marées
▪ énergie des minicentrales hydroélectriques
▪ énergie des océans
▪ énergie des vagues
▪ énergie thermique des mers
▪ enfant ayant des besoins particuliers
▪ enfant ayant des besoins spéciaux
▪ enfant des rues
▪ enfants des rues
▪ engagement chiffré de limitation et de réduction des émissions
▪ engagement d’assurance d’indemnisation des travailleurs
▪ engagement des actionnaires
▪ engagement des dépenses
▪ engagement des fonds
▪ engagement des relais d'influence
▪ engagement des survivants
▪ engagement en matière de sécurité des produits
▪ engagement mondial en faveur de la réduction des émissions de méthane
▪ engagement mondial en faveur des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
▪ engagement national de réduction des émissions
▪ enlèvement des déchets
▪ enlevement des mineurs
▪ enlèvement des nageoires de requin
▪ enlèvement des nutriments
▪ enlèvement des rémanants
▪ énoncé des besoins
▪ Énoncé des impératifs de sécurité propres à un système
▪ enquête au titre de la prise en charge des mesures
▪ enquête de l'OSCE sur le bien-être et la sécurité des femmes
▪ enquête de l'OSCE sur le bien-être et la sécurité des femmes en Europe du Sud-Est et de l'Est
▪ enquête des acheteurs (clients)
▪ enquete des points de fait et de droit
▪ enquête en cours sur des fraudes à la TVA
▪ Enquête européenne des entreprises sur les risques nouveaux et émergents
▪ enquêtes auprès des entreprises au niveau international
▪ enquêtes auprès des entreprises au niveau national
▪ enquêtes auprès des travailleurs au niveau international
▪ enquêtes sur la SST des travailleurs au niveau national
▪ Enquête statistique aréolaire sur l'utilisation/l'occupation des sols
▪ enquête sur l’éducation des adultes
▪ enquête sur la détection et la réparation des fuites
▪ enquête sur la structure des salaires
▪ enregistré des bénéfices
▪ Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques
▪ enregistrement audiovisuel des débats
▪ enregistrement critique des bonnes pratiques x
▪ enregistrement d’audit des boîtes aux lettres
▪ enregistrement des armes
▪ enregistrement des données
▪ enregistrement des données de représentation
▪ enregistrement des données de santé électroniques
▪ enregistrement des étrangers
▪ enregistrement international des marques
▪ enregistrement photographique des instruments
▪ enregistrements des audits
▪ enregistrements des travaux d'entretien
▪ enregistrement sur la base des droits constatés
▪ enregistrement sur la base des règlements effectifs
▪ enregistreur des données de route
▪ enregistreur des données de voyage
▪ enregistreur des données du voyage
▪ enrichissement des données
▪ enrichissement des tâches
▪ enrichissement mutual des bases de données
▪ enseignement des langues
▪ enseignement des sciences exactes
▪ enseignement des technologies de l'information et de la communication
▪ enseignement des TIC
▪ ensemble de forces couvrant tout le spectre des opérations
▪ Ensemble de principes des Nations unies pour la protection de toutes les personnes soumises à une forme quelconque de détention ou d’emprisonnement
▪ Ensemble de règles minima pour le traitement des détenus
▪ ensemble des crédits
▪ ensemble des dépenses
▪ ensemble des données d’évaluation
▪ ensemble des données de dépistage
▪ ensemble des «fondamentaux»
▪ ensemble des lames de scie alternative
▪ ensemble des territoires douaniers
▪ en sens inverse des aiguilles d’une montre
▪ entamer des procedures d'infraction
▪ entité des gestionnaires de réseau de distribution de l'Union
▪ entité des GRD de l'Union
▪ Entité des Nations Unies pour l’égalité des sexes et l’autonomisation des femmes
▪ entité "Sauver des vies"
▪ entraînement des plants par l’eau
▪ entrave à la liberté des enchères
▪ entraxe des voies
▪ entrée des marchandises dans les zones franches
▪ entrée du journal des opérations
▪ entre-lames des scies circulaires
▪ entreposage des déchets radioactifs
▪ entrepreneuriat des femmes
▪ entreprise d'assurance des pays tiers
▪ entreprise de technologie des assurances
▪ entreprise exerçant des activités de logistique de valeurs
▪ Entreprises en Europe: cadre pour l’imposition des revenus
▪ entreprises ou des établissements
▪ entretien des cultures
▪ entretien des cultures cellulaires
▪ entretoisement des poutres
▪ environnement de production des TIC
▪ environnement des données
▪ environnement des entreprises
▪ Environnement des opérations d'entreprise
▪ environnement de traitement des données de l'ENTSO pour l'électricité aux fins de la planification de l'exploitation
▪ envois de fonds des travailleurs émigrés
▪ envoyé des Nations unies pour les technologies
▪ envoyé spécial des Nations unies
▪ envoyé spécial international pour la mise en œuvre des sanctions de l'UE
▪ épaississement des boues
▪ épandage des effluents
▪ épandage des effluents d'élevage
▪ épanouissement des cultures des États membres
▪ épervier d'Europe (sous-espèce des Canaries et de Madère)
▪ épidémiologie des drogues
▪ époque des faits
▪ époque des semis
▪ épuisement des droits
▪ épuisement des moyens de droit et la procedure
▪ épuisement des plafonds
▪ épuisement des ressources
▪ épuisement des ressources non renouvelables
▪ épuisement des stocks
▪ épuisement total des stocks
▪ épurateur des eaux résiduaires
▪ épuration des eaux d'égout
▪ épuration des eaux résiduaires
▪ épuration des eaux urbaines résiduaires
▪ épuration des eaux usées
▪ épuration des effluents gazeux
▪ équilibrage des roues
▪ équilibre de masse des calottes
▪ équilibre des compétences
▪ équipage civil des avions et des navires
▪ équipe aéroportuaire conjointe chargée des interceptions
▪ équipe affectée à la gestion des frontières
▪ équipe consultative de l'UE chargée des questions de police
▪ équipe d'appui à la gestion des flux migratoires
▪ équipe de contrôle des sanctions
▪ Équipe d'enquête et d'identification de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques
▪ équipe d'enquêteurs des Nations unies chargée de concourir à amener Daech/État islamique d'Iraq et du Levant à répondre de ses crimes
▪ équipe des envoyés spéciaux pour la région des Grands Lacs de l’Afrique
▪ équipe de surveillance des sanctions
▪ équipe d'évaluation des élections
▪ équipement des auxiliaires
▪ équipement des établissements d'enseignement
▪ équipement des technologies de l'information
▪ équipement fixe des extincteurs
▪ équipements des exploitations
▪ équipements de traitement des billets
▪ équipe mobile des mouvements aériens
▪ équivalence des diplômes
▪ équivalence des soins
▪ ère des quarks
▪ érosion des recettes
▪ érosion des recettes fiscales
▪ érosion des sols
▪ escalade des coûts
▪ esclavage des enfants
▪ escompte des lettres de change
▪ espace commun des données
▪ espace des données du pacte vert pour l’Europe
▪ espace des données du tourisme
▪ espace des données financières
▪ espace des données manufacturières
▪ espace des données relatives à l’énergie
▪ espace des données relatives à la mobilité
▪ espace d'expérimentation des données
▪ espace économique régional des Balkans occidentaux
▪ espace européen commun des données
▪ espace européen commun des données concernant le patrimoine culturel
▪ espace européen commun des données du tourisme
▪ espace européen commun des données financières
▪ espace européen commun des données pour des applications circulaires intelligentes
▪ espace européen commun des données pour l’administration publique
▪ espace européen commun des données pour le patrimoine culturel
▪ espace européen commun des données relatives à l’agriculture
▪ espace européen commun des données relatives à l’énergie
▪ espace européen commun des données relatives à l’industrie manufacturière
▪ espace européen commun des données relatives à la mobilité
▪ espace européen commun des données relatives à la sécurité pour les services répressifs
▪ espace européen commun des données relatives au pacte vert
▪ espace européen commun des données relatives aux compétences
▪ espace européen des connaissances en matière de santé
▪ espace européen des données de défense
▪ espace européen des données de la défense
▪ espace européen des données de santé
▪ espace européen des données de sécurité
▪ espace européen des données sur l'économie circulaire
▪ espace européen unique des données
▪ espacement des caractères
▪ espacement des naissances
▪ espaces aériens des services de la circulation aérienne
▪ espèces qui constituent des indicateurs clefs de la biodiversité
▪ essai auprès des utilisateurs
▪ essai concernant la transmission des perturbations électriques par conduction et par couplage
▪ essai d’identification des couleurs
▪ essai de mutation réverse sur des bactéries
▪ essai de photo-hémolyse des globules rouges
▪ essai de qualification des produits ignifuges
▪ essai des matériaux
▪ essai de stimulation locale des ganglions lymphatiques
▪ essai des tubes de fermentation
▪ essai des vis en acier
▪ essai de toxicité aiguë sur la croissance des végétaux
▪ essai d'inhibition de la respiration des boues activées
▪ essai d'inhibition des algues
▪ essai en texte libre sur des questions européennes
▪ essais de résistance des collage
▪ essais de solidite des teintures des textiles
▪ essais en champs à des produits de préservation du bois
▪ essais ne faisant pas appel à des animaux
▪ essais par ressuage du contraste des couleurs
▪ essai sur des animaux
▪ essay "affichage complet des zéros"
▪ estérase caractéristique des neuropathies
▪ estimateur des forêts
▪ estimation ajustée pour tenir compte des facteurs de confusion
▪ estimation des coûts de construction
▪ estimation des ressources
▪ estimation financière du coût des opérations et des exercices
▪ estimation indirecte des dommages
▪ Estimations mondiales du travail des enfants: Résultats et tendances
▪ Établir des modes de consommation et de production durables
▪ établissement aquacole détenant des animaux d'aquaculture ornementaux
▪ Établissement autonome de contrôle et de coordination des exportations
▪ établissement chargé de l'éducation et de l'accueil des très jeunes enfants
▪ établissement des billets jusqu'au lieu de destination
▪ établissement des budgets en tenant compte de l'égalité des sexes
▪ établissement des droits et obligations
▪ établissement des profils des drogues
▪ établissement de transformation des aliments
▪ établissement du budget sur la base des activités
▪ établissements de transformation de la viande et des produits laitiers
▪ ETACS et GSM des FS
▪ étalement des vacances
▪ étalement des villes
▪ Étalonnage des couleurs de l'écran
▪ étalonnage des performances
▪ étape du cycle de vie «acquisition et prétransformation des matières premières»
▪ état actualisé des matières nucléaires
▪ état basé sur des requêtes
▪ état d’assiette des coupes
▪ état d'avancement des travaux
▪ état d'avancement des travaux dans les autres formations du Conseil
▪ état de conservation favorable des espèces
▪ état de conservation favorable des habitats
▪ état de l'évolution des actifs nets
▪ état des analyses fournisseur
▪ état des couronnes
▪ état des dépenses
▪ état des frais
▪ état des populations
▪ état des recettes
▪ état des recettes et dépenses
▪ état des recettes et des dépenses
▪ état des stocks
▪ état des stocks physiques
▪ état des travaux
▪ état des virements de crédits
▪ état et capacité des personnes physiques
▪ état général des recettes
▪ état général des recettes et des dépenses
▪ état possédant des armes nucléaires puissance nucléaire militaire
▪ état possédant des armes nucléaires - puissance nucléaire militaire
▪ état prévisionnel des dépenses
▪ état prévisionnel des dépenses et des recettes
▪ état prévisionnel des recettes
▪ état sanitaire des forêts
▪ États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
▪ état synthétique des recettes
▪ États qui travaillent des diamants
▪ étendue des dommages
▪ étendue des entrées
▪ éthique des affaires
▪ étiquetage des articles chaussants
▪ étiquetage des denrées alimentaires
▪ étiquetage des données
▪ étiquetage des émissions de CO2
▪ étiquetage nutritionnel sur la face avant des emballages
▪ étiquette de qualité et d'utilité des données
▪ étude de la formation des copeaux
▪ étude des animaux domestiques
▪ étude des coûts et avantages
▪ étude des mécanismes
▪ étude des opinions
▪ étude des performances cliniques
▪ étude des temps
▪ étude interventionnelle des performances cliniques
▪ Etude sur l'économie des écosystèmes et de la biodiversité
▪ Europass-Portfolio des langues
▪ Europe des Balkans
▪ Europe des citoyens
▪ Europe des Vingt-sept
▪ évacuation de port par des navires marchands
▪ évacuation des déchets
▪ évacuation des déchets dernier stade
▪ évacuation des déchets géologiques
▪ évacuation des déchets radioactifs
▪ évacuation des gaz
▪ évacuation des résidus de la trituration
▪ évacuation portuaire des cargaisons
▪ évaluation analytique des stocks
▪ évaluation automatisée des vulnérabilités
▪ évaluation basée sur des critères
▪ évaluation comparative des politiques et pratiques de rémunération
▪ évaluation de l'adéquation des ressources
▪ évaluation de l'adéquation des ressources à l'échelle européenne
▪ évaluation de la durabilité des systèmes alimentaires et agricoles
▪ évaluation de la qualité des sols
▪ Evaluation de la sécurité des aéronefs étrangers
▪ évaluation des actifs
▪ évaluation des actifs de l'émetteur
▪ évaluation des actifs immobilisés
▪ évaluation des besoins après la catastrophe
▪ évaluation des besoins en infrastructure de transport
▪ évaluation des besoins en infrastructure de transports
▪ évaluation des besoins en infrastructures de transport
▪ évaluation des besoins médico-sociaux
▪ évaluation des besoins post-désastre
▪ évaluation des choix scientifiques et technologiques
▪ Evaluation des choix scientifiques et technologiques (STOA)
▪ évaluation des compétences des adultes
▪ évaluation des compétences parentales
▪ évaluation des conditions d’accueil
▪ évaluation des coûts
▪ évaluation des dangers
▪ évaluation des dangers liés aux substances
▪ évaluation des dangers physicochimiques
▪ évaluation des dangers pour l’environnement
▪ évaluation des dangers pour la santé humaine
▪ évaluation des demandes
▪ évaluation des dépôts
▪ évaluation des dommages
▪ évaluation des dommages de combat
▪ évaluation des dossiers
▪ Évaluation des écosystèmes pour le Millénaire
▪ évaluation des éléments de preuve
▪ évaluation des forces
▪ évaluation des impacts du cycle de vie
▪ évaluation des incidences sur l'environnement
▪ évaluation des incidences sur les droits de l'homme
▪ évaluation des performances
▪ évaluation des pertes et des profits
▪ évaluation des piliers
▪ évaluation des politiques
▪ Évaluation des produits biocides
▪ évaluation des progrès
▪ évaluation des ressources
▪ évaluation des ressources éoliennes
▪ évaluation des résultats
▪ évaluation des résultats d’apprentissage
▪ évaluation des risques
▪ évaluation des risques chimiques
▪ évaluation des risques de cybersécurité
▪ évaluation des risques en matière de durabilité
▪ évaluation des risques liés aux produits chimiques
▪ évaluation des risques multi-aléas
▪ évaluation des risques pour l’environnement
▪ évaluation des risques pour la santé humaine et pour l'environnement
▪ évaluation des risques pour l'environnement
▪ évaluation des risques que pourraient présenter des crises potentielles
▪ Evaluation des risques semestrielle
▪ évaluation des risques tenant compte de la diversité
▪ évaluation des risques tenant compte du genre
▪ évaluation des situations
▪ évaluation des sols
▪ évaluation des sols urbains
▪ évaluation des stocks
▪ Évaluation des stratégies de fusion-acquisition
▪ évaluation des substances
▪ évaluation des technologies
▪ évaluation des technologies de la santé
▪ évaluation directe des dommages
▪ évaluation en vue de la fixation des droits de douane
▪ évaluation européenne des risques climatiques
▪ évaluation ex ante sur la base des piliers
▪ évaluation interactive des risques en ligne
▪ Évaluation internationale des connaissances, des sciences et des technologies agricoles pour le développement
▪ évaluation interne des risques et de la solvabilité
▪ évaluation nationale des risques
▪ évaluation par des pairs
▪ évaluation probabiliste des risques
▪ évaluation prospective des risques propres à l’entreprise
▪ évaluation rapide conjointe des besoins
▪ évaluation stratégique des incidences sur l'environnement
▪ évaluation supranationale des risques
▪ evanouissement total des communications radio
▪ évasion des capitaux
▪ événement à l'intention des citoyens
▪ événement de l'origine des besoins
▪ événement des traitements de données
▪ événements postérieurs à la date de clôture donnant lieu à des ajustements
▪ événements postérieurs à la date de clôture ne donnant pas lieu à des ajustements
▪ évitement des sanctions
▪ évitement et contournement des sanctions
▪ évolution à la baisse des prix
▪ évolution des cours mondiaux
▪ évolution des galaxies
▪ évolution des importations
▪ évolution des populations
▪ évolution des prix
▪ évolution des sciences et des techniques
▪ evolution des stocks
▪ évolution hétérogène des législations nationales
▪ évolution probable des activités
▪ exactitude des énonciations de la déclaration
▪ examen au titre de l'expiration des mesures
▪ examen ciblé des modèles internes
▪ examen de la qualité des actifs
▪ examen des besoins économiques
▪ examen des comptes
▪ examen des conditions de dépôt
▪ examen des dépenses
▪ examen des données des inventaires nationaux
▪ examen des dossiers
▪ examen des faits
▪ examen des faits et du droit
▪ examen des informations
▪ examen des inventaires
▪ examen des médecins légistes
▪ examen des performances
▪ examen d'office des faits
▪ examen par des chercheurs de même niveau
▪ examen quadriennal complet des activités opérationnelles
▪ examen quadriennal complet des activités opérationnelles de développement du système des Nations unies
▪ examen supplémentaire des marchandises
▪ excédent des actifs par rapport aux passifs
▪ excédent du solde de la balance des paiements courants
▪ exception en faveur des handicapés
▪ exception en faveur des personnes handicapées
▪ exclusion ex ante unilatérale des espèces
▪ excrétions laissées par des insectes suceur
▪ exécuter des paiements
▪ exécution des crédits
▪ exécution des décisions
▪ exécution des dépenses
▪ exécution des mesures
▪ Exécution des ventes au détail
▪ exécution financière des ressources
▪ exerçant des fonctions consultatives
▪ exercice d’évaluation comparative des politiques et pratiques de rémunération
▪ exercice des activités
▪ exercice des droits
▪ exercice des responsabilités
▪ exigence de couverture des besoins de liquidité
▪ exigences des consommateurs
▪ exigences du bien-être des animaux
▪ exigences en matière d'adéquation des fonds propres
▪ exigences en matière de bien-être des animaux
▪ exigences relatives à la limitation des dommages
▪ exode des cerveaux
▪ exode des compétences
▪ exonération avec remboursement des taxes payées au stade antérieur
▪ exonération des droits
▪ exonération des droits à l'importation
▪ exonération des droits de douane
▪ exonération des importations de biens
▪ exonération des importations de marchandises
▪ exonérations des opérations à l'exportation
▪ exonération totale des droits a l'importation
▪ exonérer des frais
▪ exorbitante des commandes
▪ expédition des marchandises
▪ expériences sur des animaux vivants
▪ expérience sur des échantillons fragmentés
▪ expérimentation sur des animaux
▪ expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
▪ experts des statistiques du caoutchouc
▪ expiration des brevets de contrôle
▪ exploitation automatique des trains
▪ exploitation d'enfants à des fins de prostitution
▪ exploitation des carrières
▪ exploitation des déchets radioactifs
▪ exploitation des données
▪ exploitation des fonds marins
▪ exploitation des grands fonds marins
▪ exploitation des mers
▪ exploitation des mines
▪ exploitation des mines urbaines
▪ exploitation des pêches
▪ exploitation des ressources
▪ exploitation des ressources forestières
▪ exploitation des services de transport
▪ exploitation des viviers
▪ exploitation du bois en forêt (et plus spécialement des bois ronds et des grumes)
▪ exploitation excessive des ressources de pêche
▪ exploitation illégale des forêts
▪ exploitation minière des fonds marins
▪ exploitation minière des grands fonds marins
▪ exploitation non durable des ressources
▪ exploitation non durable des ressources naturelles
▪ exploitation secondaire des données
▪ exploitation sexuelle à des fins commerciales
▪ exploitation sexuelle commerciale des enfants (ESCE)
▪ exploitation sexuelle d’enfants dans le cadre des voyages et du tourisme
▪ exploitation sexuelle des enfants
▪ exploitation sexuelle des enfants à des fins commerciales
▪ exploration des répertoires
▪ explosion des données
▪ exportabilité des prestations non contributives
▪ exportation des déchets
▪ Exportation des journaux de données
▪ exportation des prestations de sécurité sociale
▪ exposé des griefs
▪ exposé des motifs
▪ exposé des motifs du Conseil
▪ exposé des transactions
▪ exposés des motifs
▪ exposé sommaire des faits
▪ exposé sommaire des moyens invoqués
▪ exposition à des fins d’imagerie non médicale
▪ exposition à des fins médicales
▪ exposition au radon à l'intérieur des bâtiments
▪ exposition des voies respiratoires
▪ exposition résultant de transactions sur des instruments dérivés négociés de gré à gré
▪ exposition soumise à des pratiques accommodantes
▪ expositions sur des entités du secteur public
▪ expression des besoins
▪ extension pour le traitement des données
▪ extinction des obligations financières
▪ extraction des entités
▪ extraction des matériaux pour batteries
▪ extraction des minéraux
▪ extraction des plants
▪ extraction des souches
▪ extrémité des feuille
▪ Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
▪ fabrication des anodes
▪ fabrication des boissons
▪ fabrication des crayons
▪ fabriqation des satellites
▪ fabrique des bardeaux
▪ fabrique des cadres à baguette
▪ face actives des champignons
▪ face nationale des pièces en euros
▪ facilitation des échanges
▪ facilité de réponse rapide à la flambée des prix alimentaires dans les pays en développement
▪ facilité des partenariats pour la mobilité
▪ facilité en faveur des réfugiés en Turquie
▪ facilité pour la Turquie en faveur des réfugiés
▪ facilité pour les réformes et la croissance en faveur des Balkans occidentaux
▪ faciliter l'administration des preuves
▪ facteurs de diminution des prix
▪ facteurs de hausse des prix
▪ facteurs des coûts
▪ Faculté de Droit et des Sciences Economiques
▪ faible potentialité des sols
▪ faire des achats comme un local
▪ faire des enfourchements
▪ fait d'affamer des civils comme méthode de guerre
▪ falsification des moyens de paiement
▪ falsification des produits
▪ falsification par des moyens mécaniques ou chimiques
▪ famille d’accueil pour enfant ayant des besoins particuliers*
▪ famille d’accueil pour enfant ayant des besoins spéciaux*
▪ famille de moteurs-systèmes de post-traitement des gaz d'échappement
▪ famille des agaves
▪ famille des Flaviviridae
▪ famille des papilionacées (légumineuses)
▪ fatigue des matériaux
▪ faune émergée des fonds sableux et vaseux
▪ fauvette des herbes à long bec
▪ Fédération des agriculteurs suédois
▪ Fédération des associations européennes de vétérinaires équins
▪ Fédération des associations professionnelles de Malte
▪ Fédération des Commerçants
▪ Fédération des consommateurs
▪ Fédération des employés de commerce et de bureau du Danemark
▪ Fédération des employeurs et des industriels de Chypre
▪ Fédération des entrepreneurs de la petite et moyenne entreprise de Catalogne
▪ Fédération des entreprises de Belgique
▪ Fédération des entreprises du spectacle vivant, de la musique, de l’audiovisuel et du cinéma
▪ Fédération des experts-comptables européens
▪ fédération des identités
▪ Fédération des unions et des associations d’employeurs de la République slovaque
▪ Fédération européenne des activités de la dépollution et de l’environnement
▪ Fédération européenne des activités du déchet
▪ Fédération européenne des agences et des régions pour l’énergie et l’environnement
▪ Fédération européenne des associations nationales travaillant avec les sans-abri
▪ Fédération européenne des fabricants d'aliments composés
▪ fédération européenne des fabricants de briquets
▪ Fédération européenne des fonds et sociétés d'investissement
▪ Fédération européenne des logiciels de loisirs
▪ Fédération européenne des travailleurs des transports
▪ Fédération européenne des victimes de la route
▪ Fédération française des sociétés d'assurance
▪ Fédération internationale de l'action des chrétiens pour l'abolition de la torture
▪ Fédération internationale des associations de bibliothécaires
▪ fédération internationale des comptables
▪ Fédération internationale des droits de l'homme
▪ fédération internationale des experts-comptables
▪ Fédération Internationale des Géomètres
▪ Fédération internationale des jeunes sikhs
▪ Fédération Internationale des Ligues de droits de l'Homme
▪ Fédération internationale des ligues des droits de l'homme
▪ Fédération internationale des ouvriers du transport
▪ fédération internationale des syndicats chrétiens de mineurs
▪ Fédération internationale des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
▪ Fédération nationale des cercles d’agriculteurs et coopératives agricoles de Hongrie
▪ Fédération nationale des cinémas français
▪ Fédération nationale des conseils de travailleurs
▪ Fédération nationale des coopératives de consommateurs et sociétés commerciales
▪ Fédération nationale des employeurs et industriels
▪ Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles
▪ fédération nationale des travailleurs du sous-sol
▪ Fédération Nationale du Commerce Extérieur des Produits Alimentaires
▪ Fédération nationale polonaise des organisations non gouvernementales
▪ Fédération panchypriote des syndicats indépendants
▪ Fédération syndicale des professionnels
▪ Fédération syndicale européenne des services publics
▪ Fédération unie des travailleurs spécialisés
▪ féminisation des noms de métiers
▪ fenêtre utilisant des nombres
▪ fermeture des bureaux
▪ fermeture des marchés
▪ fermeture des zones de frai
▪ fétuque des prés
▪ feu des cimes de forêt
▪ Feuille de planification des sprints
▪ feuille de route détaillée pour le renforcement des voies réservées, l'amélioration de la coopération douanière et la modernisation des points de passage frontaliers/communs
▪ feuille de route européenne commune pour la levée des mesures visant à contenir la propagation de la COVID-19
▪ feuille de route européenne pour la levée des mesures de confinement liées à la pandémie de coronavirus
▪ feuille de route pour des emplois de qualité
▪ Feuille de route pour la décarbonation à l'intention des parties contractantes de la Communauté de l'énergie
▪ feuille de route pour les droits des femmes
▪ feuille de route pour un espace européen unique des transports
▪ feuille de route sur la libéralisation du régime des visas
▪ feuille de route sur les forêts, l'agriculture et le commerce des produits de base
▪ feux de l’aire de toucher des roues
▪ feux de position, des feux rouges arrière et des feux-stop
▪ feux de zone de toucher des roues
▪ fiabilité des comptes
▪ fibre des feuilles
▪ fibre des fruits
▪ fiche contenant des éléments circonstanciés
▪ fiche de localisation des passagers à des fins de santé publique
▪ fiche d'identification des personnes morales
▪ fichier central des équipements techniques
▪ fichier communautaire des navires de pêche
▪ fichier délimité par des virgules
▪ fichier des ressortissants étrangers
▪ fichier de travail à des fins d'analyse
▪ fichier de valeurs séparées par des virgules
▪ fichier d'identification des dossiers d'enquête
▪ fichier d'identification des dossiers d'enquêtes douanières
▪ fichier journal des annulations
▪ Fichier mondial des navires de pêche, des navires de transport frigorifique et des navires de ravitaillement
▪ fichiers créés à des fins d'analyse
▪ fichiers d'Europol créés à des fins d'analyse
▪ fichier séparé par des virgules
▪ figuier des pagodes
▪ fil des mailles
▪ file d'attente des appels
▪ file d'attente des éléments de travail
▪ filtrage des autorisations
▪ filtrage des autorisations de recherche
▪ filtrage des investissements directs étrangers
▪ filtrage des investissements étrangers
▪ filtrage par les commissions des amendements déposés en séance plénière
▪ finalisation des évaluations
▪ financement à des conditions concessionnelles
▪ financement à des conditions de faveur
▪ financement à des conditions favorables
▪ financement à des conditions libérales
▪ financement de base des activités scientifiques*
▪ financement des campagnes électorales
▪ financement des dons
▪ financement des exportations
▪ financement des investissements
▪ financement des partis
▪ financement des services de conférence
▪ financement participatif à partage des bénéfices
▪ financement participatif reposant sur des titres financiers
▪ fin des obligations financières
▪ finition des métaux
▪ fiscalité des entreprises
▪ fiscalité des revenus de l'épargne
▪ fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
▪ fiscalité des revenus du capital
▪ fiscalité directe des entreprises
▪ fixation des accessoires
▪ fixation des contributions
▪ fixation des cours de référence
▪ fixation des prix
▪ fixation des prix des médicaments
▪ fixation des prix et remboursement des produits pharmaceutiques
▪ fixation des prix par le marché du travail
▪ fixation des récepteurs
▪ fixation dynamique des prix
▪ fixation irrévocable des taux de change
▪ flaccidité au bord des feuilles
▪ flambage des fibres
▪ flambée des besoins de soins
▪ fléole des prés
▪ flétrissement bactérien des solanacées
▪ fleur des abeilles
▪ flexibilité des horaires de travail
▪ flexibilité des quotas
▪ flexibilité des salaires
▪ flexibilité spécifique pour faire face au chômage des jeunes et renforcer la recherche
▪ florin des Antilles néerlandaises
▪ florin des Caraïbes
▪ flottement des monnaies
▪ fluctuation des cours
▪ fluctuation des monnaies
▪ fluctuation des prix
▪ fluctuation des taux de change
▪ fluctuations conjoncturelles des prix
▪ fluctuations des prix
▪ fluctuations des tendences principales du développement
▪ Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des systèmes fermés
▪ Fluides pour le travail des métaux
▪ flux des échanges commerciaux
▪ flux des processus d'entreprise
▪ flux des voyageurs
▪ foisonnement des boues
▪ fonction de contrôle des risques
▪ fonction de gestion des risques
▪ fonctionnaire chargé de l'inspection des pêches
▪ fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes
▪ fonctionnalités requises des notices bibliographiques
▪ fonctionnement des institutions
▪ fonctionnement harmonieux et ordonné des marchés financiers
▪ Fondation de la Chambre européenne des huissiers de justice
▪ Fondation du comité des normes comptables internationales
▪ Fondation européenne des droits de l'homme
▪ Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪ Fondations des réseaux
▪ fonds commun des placements
▪ fonds conjoint des Nations unies pour les ODD
▪ fonds d'affectation spéciale d'urgence pour la stabilité et la lutte contre les causes profondes de la migration irrégulière et du phénomène des personnes déplacées en Afrique
▪ fonds d'affectation volontaire pour la mise en œuvre du traité sur le commerce des armes
▪ Fonds d'assurance des dépôts
▪ Fonds de développement des actifs de la République hellénique
▪ Fonds de développement des Nations unies pour la femme
▪ fonds de garantie des opérations de prêt
▪ Fonds de garantie des prêts
▪ Fonds de partenariat pour la réduction des émissions de carbone forestier
▪ Fonds d'équipement des Nations unies
▪ fonds de recrutement des producteurs du Pacifique central
▪ fonds de résolution des défaillances bancaires
▪ fonds de sécurité d'existence des ouvriers de la construction
▪ Fonds des maladies professionnelles
▪ fonds des Nations unies
▪ Fonds des Nations unies pour la démocratie
▪ Fonds des Nations unies pour la population
▪ Fonds des Nations unies pour l'enfance
▪ Fonds des Nations Unies pour les activités en matière de population
▪ Fonds des Nations unies pour les réfugiés
▪ Fonds de solidarité pour la mobilité des jeunes
▪ fonds de soutien des OPI des PME
▪ fonds de stabilisation des devises
▪ Fonds d'indemnisation des dommages résultant d'infractions pénales
▪ Fonds d'Intervention et d'Organisation des Marchés des Produits de la Pêche Maritime et des Cultures Marines
▪ fonds d'urgence de l'UE pour les défenseurs des droits de l'homme en danger
▪ fonds d'urgence pour les défenseurs des droits de l'homme en danger
▪ Fonds européen d'ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs licenciés
▪ Fonds européen d'intégration des ressortissants de pays tiers
▪ fonds fiduciaire d'urgence en faveur de la stabilité et de la lutte contre les causes profondes de la migration irrégulière et du phénomène des personnes déplacées en Afrique
▪ Fonds international de secours à l’enfance des Nations unies
▪ Fonds international de secours à l'enfance des Nations unies
▪ Fonds international pour les survivants de violences sexuelles liées à des conflits
▪ Fonds mondial pour la promotion de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables
▪ Fonds national de retraite des ouvriers mineurs
▪ Fonds pour l’accélération de la transformation des chaînes d’approvisionnement dans le domaine de la défense
▪ fonds pour l'accélération de la transformation des chaînes d'approvisionnement dans le secteur de la défense
▪ Fonds pour la gestion intégrée des frontières
▪ Fonds pour la sécurité intérieure - coopération policière, prévention et répression de la criminalité, et gestion des crises
▪ fonds propres des établissements de crédit
  1. EN development of stocks
    LV krājumu rašanās
    DE Entwicklung der Bestande
    FR evolution des stocks
    VVC izstrādātie lauksaimniecības, mežsaimniecības, zivsaimniecības un pārtikas rūpniecības termini
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