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▪ 15e Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
▪ 1re lettre des mots en majuscule
▪ 2021, Année internationale pour l’élimination du travail des enfants
▪ 21e Conférence des parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
▪ 28e régime de droit des sociétés
▪ abaissement du niveau des terres induit par le pompage des eaux souterraines
▪ abandon des études
▪ abandon des marchandises à l'État
▪ abattage des animaux élevés en aquaculture
▪ abattage des arbres jeunes
▪ abolition des contrôles aux frontières
▪ abolition des obstacles
▪ abondance des éléments chimiques
▪ abordabilité des aliments
▪ abri des courants d'air
▪ abrogation des dérogations
▪ abrogation des exemptions
▪ absence de sous-cotation des prix et des prix indicatifs
▪ absorbeur des chocs
▪ absorption d’eau des panneaux de fibres
▪ absorption des gaz à effet de serre
▪ absorption des pertes
▪ abus sexuel commis contre des enfants
▪ abus sexuel commis en ligne sur des enfants
▪ abus sexuel commis sur des enfants
▪ abus sexuels concernant des enfants
▪ Académie des compétences cyber
▪ Académie des compétences en matière de cybersécurité
▪ académie des jeunes chercheurs
▪ académie Erasmus+ des enseignants
▪ Académie européenne des batteries
▪ académie européenne des compétences
▪ Académie européenne des compétences cyber
▪ académie européenne des compétences pour l'industrie «zéro net»
▪ Académie Royale des Beaux-Arts
▪ acariose des abeilles
▪ Accélérateur des ventes
▪ Accélération des ventes
▪ acceptation des déchets
▪ acceptation des vaccins
▪ acces des passagers
▪ accès du public aux documents des institutions
▪ accès et partage des avantages
▪ accès multiple par répartition des fréquences
▪ accessibilité des transports
▪ accès transfrontalier à des contenus en ligne
▪ accompagnement des malades en phase terminale
▪ accompagnement des mourants
▪ accomplissement des formalités douanières
▪ accomplissement des formalités douanières d'importation
▪ accomplissement des mesures d'instruction
▪ accord au niveau des services
▪ accord bilatéral de protection des investissements
▪ accord-cadre sur la protection des données
▪ accord concernant les marchés des télécommunications
▪ accord concernant les notifications, les consultations, le règlement des différends et la surveillance
▪ Accord concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique
▪ accord de compensation des résultats
▪ Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et l'Indonesie, la Malaysia, les Philippines, Singapour et la Thaïlande, pays membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et la Confédération suisse dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas
▪ accord de coopération pour la protection des côtes et des eaux de l'Atlantique du Nord-Est contre la pollution
▪ accord de facilitation des investissements durables
▪ accord de fixation des prix
▪ accord de Nauru de 1982 concernant la coopération dans la gestion des pêches d'intérêt commun
▪ accord de partenariat entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et les membres de l’Organisation des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d’autre part
▪ accord de partenariat entre les membres du groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part
▪ accord de partenariat volontaire sur l'application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux
▪ accord de promotion et de protection des investissements
▪ accord de protection des investissements
▪ accord des autorités de contrôle
▪ Accord des Nations unies sur les stocks de poissons
▪ accord des parties sur les dépens
▪ Accord du Cap de 2012 sur la mise en œuvre des dispositions du Protocole de Torremolinos de 1993 relatif à la Convention internationale de Torremolinos sur la sécurité des navires de pêche, 1977
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003/48/CE du Conseil
▪ Accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes
▪ Accord entre le Danemark, la Finlande, la Norvège et la Suède concernant la suppression du contrôle des passeports aux frontières internordiques
▪ accord entre l'Union européenne et le gouvernement des États-Unis d'Amérique sur la sécurité des informations classifiées
▪ Accord européen concernant l'entraide médicale dans le domaine des traitements spéciaux et des ressources thermo-climatiques
▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des Droits de l'Homme
▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Cour européenne des droits de l'homme
▪ Accord européen concernant l'octroi des soins médicaux aux personnes en séjour temporaire
▪ Accord européen pour la répression des émissions de radiodiffusion effectuées par des stations hors des territoires nationaux
▪ Accord européen relatif à la suppression des visas pour les réfugiés
▪ Accord européen relatif à l'échange des réactifs pour la détermination des groupes sanguins
▪ accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
▪ Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures
▪ Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route
▪ Accord européen sur la circulation des jeunes sous couvert du passeport collectif entre les pays membres du Conseil de l'Europe
▪ Accord européen sur l'échange de réactifs pour la détermination des groupes tissulaires
▪ Accord européen sur le maintien du paiement des bourses aux étudiants poursuivant leurs études à l'étranger
▪ Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe
▪ Accord européen sur le transfert de la responsabilité à l'égard des réfugiés
▪ Accord européen sur l'instruction et la formation des infirmières
▪ accord général sur le commerce des services
▪ Accord intergouvernemental concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique
▪ Accord intérimaire entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Union des Républiques socialistes soviétiques relatif à certaines mesures concernant la limitation des armes offensives stratégiques
▪ Accord intérimaire entre les USA et l'URSS sur certaines mesures relatives à la limitation des armements stratégiques offensifs
▪ Accord intérimaire européen concernant la sécurité sociale, à l'exclusion des régimes relatifs à la vieillesse, à l'invalidité et aux survivants
▪ Accord interinstitutionnel du 20 décembre 1994 - Méthode de travail accélérée en vue d'une codification officielle des textes législatifs
▪ Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part
▪ Accord multilatéral sur le commerce des marchandises
▪ Accord nordique sur le contrôle des passeports
▪ accord parapluie de protection des données personnelles
▪ accord partiel élargi sur le registre des dommages causés par l'agression de la Fédération de Russie contre l'Ukraine
▪ Accord portant création de la Commission des thons de l'océan Indien
▪ Accord portant création du Fonds de développement pour les peuples autochtones d'Amérique latine et des Caraïbes
▪ Accord portant création du Fonds pour le progrès des populations autochtones de l'Amérique latine et des Caraïbes
▪ Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer
▪ Accord relatif à l'application entre les Etats membres des Communautés européennes de la Convention du Conseil de l'Europe sur le transfèrement des personnes condamnées
▪ Accord relatif au commerce des aéronefs civils
▪ Accord relatif au programme international pour la conservation des dauphins
▪ accord relatif au statut des forces de l'UE
▪ Accord relatif au trafic illicite par mer, mettant en oeuvre l'article 17 de la Convention des Nations unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
▪ Accord relatif au transit des services aériens internationaux
▪ accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
▪ accords avec des pays tiers
▪ accord SPS,, accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce
▪ accord sur la biodiversité au-delà des juridictions nationales
▪ Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie
▪ Accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique et de la mer du Nord
▪ accord sur la facilitation des échanges
▪ accord sur la facilitation des investissements durables entre l’Union européenne et la République d’Angola
▪ accord sur la liberté de circulation avec carte d'identité dans les pays des Balkans occidentaux
▪ Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ accord sur la réduction des frais d'itinérance liés à la téléphonie mobile dans les Balkans occidentaux
▪ accord sur la sécurité des informations
▪ Accord sur la sécurité des informations entre les parties au Traité de l'Atlantique Nord
▪ Accord sur la sécurité incendie et la sécurité des bâtiments au Bangladesh
▪ accord sur la voie de la normalisation des relations entre le Kosovo et la Serbie
▪ accord sur le commerce des services
▪ Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
▪ accord sur le statut des forces
▪ Accord sur le transfert des corps des personnes décédées
▪ accord sur l'évaluation de la conformité et l'acceptation des produits industriels
▪ accord UE-Royaume-Uni sur la sécurité des informations
▪ accord visant à faciliter la délivrance des visas
▪ Accord visant à favoriser le respect par les navires de pêche en haute mer des mesures internationales de conservation et de gestion
▪ accréditation régulière des établissements d’enseignement supérieur*
▪ accroissement de la valeur des prises
▪ accroissement des salaires
▪ accueil des demandeurs d'asile
▪ accueil des enfants
▪ accumulation des bénéfices
▪ acheminement des réponses
▪ acide aminé lié dans des peptides
▪ acidification des océans
▪ acquérir des biens immobiliers et mobiliers
▪ acquérir les délibérations à la majorité des membres
▪ acquis de l’UE en matière de protection des données et de respect de la vie privée
▪ acquis de l'UE en matière de protection des données
▪ acquis de l'Union européenne en matière de protection des données
▪ acquis en matière de protection des données
▪ acquisition des connaissances
▪ acquisition des droits d'auteur
▪ acquittement des droits d'auteur
▪ acte accompli à des fins expérimentales
▪ Acte constitutif de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture
▪ Acte de Genève de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ Acte de La Haye de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ Acte de Londres de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ Acte du 20 septembre 1976 portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct
▪ acte général révisé pour le règlement pacifique des différends internationaux
▪ acte législatif sur des emplois de qualité
▪ Acte modifiant le protocole sur les statuts de la Banque européenne d'investissement habilitant le conseil des gouverneurs à créer un Fonds européen d'investissement
▪ Acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct
▪ Acte portant élection des représentants à l'Assemblée au suffrage universel direct
▪ acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités
▪ acte relevant du champ d’application des motifs d’exclusion
▪ acte sur la gouvernance des données
▪ acteur dans le domaine des droits de l'homme
▪ acteur dans le domaine des droits humains
▪ acteur des droits de l'homme
▪ acteur des droits humains
▪ acteurs des medias
▪ actif des parents
▪ actif pondéré des risques
▪ actif pondéré en fonction des risques
▪ actifs consistant en des logiciels
▪ action commune du réseau européen pour l'évaluation des technologies de la santé
▪ Action conjointe à l'appui des institutions de microfinance en Europe
▪ action de coordination militaire de l'Union européenne à l'appui de la résolution 1816 du Conseil de sécurité des Nations unies
▪ Action des chrétiens pour l'abolition de la torture
▪ action des fondateurs
▪ action durable des produits de préservation du bois
▪ action en faveur des économies d'énergie
▪ action mondiale contre la traite des personnes et le trafic illicite de migrants
▪ Action mondiale des parlementaires
▪ action mondiale pour prévenir et combattre la traite des personnes et le trafic illicite de migrants
▪ actionnariat des salariés
▪ actions et des mesures horizontales
▪ Actions préparatoires 2007: Gestion des migrations - Solidarité en action
▪ activité agricole à des fins non commerciales
▪ activité de participation des jeunes
▪ activité professionnelle des étrangers
▪ activités de minimisation des risques
▪ activités des moyens de communication de masse
▪ activités des passeurs
▪ activités des professions libérales
▪ actualisation à partir des données de surveillance
▪ adaptation des exigences d'information
▪ adaptation des objectifs de développement durable aux spécificités locales
▪ adaptation des perspectives financières
▪ adaptation des rémunérations
▪ adaptation des salaires
▪ adaptation locale des ODD
▪ additionnalité des financements
▪ additionnalité des réductions d'émissions
▪ adéquation des capacités de production
▪ adéquation des compétences
▪ adéquation des fonds propres
▪ adéquation des pensions
▪ adéquation des réseaux
▪ à des conditions équitables, raisonnables et non discriminatoires
▪ à des conditions spéciales
▪ à des usages spécifiques
▪ à disposer des bâches à l'intérieur des conteneurs
▪ adjoint au commandant suprême des forces alliées en Europe
▪ adjoint au ministre des relations extérieures
▪ admettre des soumissions
▪ administrateur de gestion des utilisateurs
▪ Administrateur des communications Teams
▪ administration américaine chargée des aliments et des médicaments
▪ administration des biens de l'enfant
▪ Administration des brevets de la République Lettonne
▪ Administration des contrats
▪ Administration des contributions
▪ administration des contributions; Service des Impôts
▪ administration des douanes
▪ Administration des Douanes et Droits Indirects
▪ administration des étrangers
▪ Administration des Finances de l'Etat
▪ Administration des Impôts
▪ Administration des partenaires Office 365
▪ Administration des Ponts et Chaussées
▪ Administration des services Access
▪ administration du régime des prix
▪ Administration pour la sécurité des transports
▪ administration selon le principe des privilèges minimum
▪ admission des étrangers
▪ admission en bourse des valeurs mobilières
▪ adoption des avis
▪ adoption des décisions
▪ adoption des recommandations
▪ adossé à des actifs
▪ affectation des bénéfices
▪ affectation des juges aux chambres
▪ affectation des objectifs
▪ affectation des ressources
▪ affectation des sols
▪ affectation des terres
▪ affection des voies basses urinaires
▪ affection des voies respiratoires supérieures
▪ affichage des affectations
▪ Affichage des données de diagnostic Office
▪ affichage des prix
▪ affichage des ressources
▪ affichage des tâches
▪ Affichage distant des données de diagnostic Office
▪ Afficheur des messages d'état
▪ affinage des métaux
▪ affûtage manuel des lames de scies
▪ affûtage mécanisé (des lames de scie)
▪ affûteuse des lames coupantes
▪ affûteuse des lames de scie à cadre
▪ affûteuse (des lames de scie) à lime
▪ Âge des arbres
▪ âge des boues
▪ Agence argentino-brésilienne pour la comptabilité et le contrôle des matières nucléaires
▪ Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)
▪ agence chargée du démantèlement des centrales nucléaires
▪ Agence communautaire de contrôle des pêches
▪ Agence de coopération des régulateurs de l’énergie
▪ Agence de coopération des régulateurs de l'énergie
▪ agence de garantie des investissements multilatéraux
▪ Agence de l’Union européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l’information
▪ Agence de l’Union européenne pour la coopération des régulateurs de l’énergie
▪ Agence de l’Union européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération des régulateurs de l'énergie
▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération des services répressifs
▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération et la formation des services répressifs
▪ Agence de l'Union européenne pour la formation des services répressifs
▪ agence de notation des sociétés
▪ agence de placement des marins
▪ Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ Agence des réserves de stocks
▪ Agence des réserves matérielles
▪ agence de suivi des prix
▪ Agence des villes et territoires méditerranéens durables
▪ Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information
▪ Agence européenne de contrôle des pêches
▪ Agence européenne de l'armement, de la recherche et des capacités militaires
▪ Agence européenne des droits fondamentaux
▪ Agence européenne des médicaments
▪ Agence européenne des produits chimiques
▪ Agence européenne des variétés végétales
▪ Agence européenne d'information des consommateurs
▪ Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l’Union européenne
▪ Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l'Union européenne
▪ Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ Agence européenne pour le développement de l'éducation pour les élèves ayant des besoins particuliers
▪ Agence européenne pour l'évaluation des médicaments
▪ agencement des locaux
▪ Agence multilatérale de garantie des investissements
▪ agenda européen dans le domaine de l'éducation et de la formation des adultes
▪ agent chargé de la passation des marchés
▪ agent chargé des dossiers
▪ agent chargé des enquêtes
▪ Agent de filtrage des connexions
▪ agent de manœuvre des trains
▪ agent des Communautés européennes
▪ agent des douanes
▪ agentivité des enfants et des jeunes
▪ agentivité des femmes
▪ agents conservateurs admis dans la composition des produits cosmétiques
▪ agents de durcissement des surfaces
▪ agents des parties
▪ agglomération de traitement des eaux résiduaires
▪ agglutination des pores
▪ agissement contraire aux buts et aux principes des Nations unies
▪ agrafeuse des fonds d’emballages en carton
▪ agrégation des données
▪ agrégation des émissions de GES de l’UE
▪ agrégats des comptes nationaux
▪ agression sexuelle commise contre des femmes
▪ aide à la balance des paiements
▪ aide à l'installation des jeunes agriculteurs
▪ aide en faveur des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
▪ aigle des singes
▪ Aigrette des récifs
▪ aiguiseur des lames de la scie
▪ ail des champs
▪ ail des ours
▪ aire d'activité du (des) collecteurs
▪ aire de manoeuvre des aéronefs - aire d'attente
▪ airelle des marais
▪ aires d'attente de départ des taxis et des moyens de transport au sol
▪ ayant des éclaircies
▪ Ajouter des membres
▪ Ajouter des personnes
▪ Ajouter des vidéos
▪ ajustement de compensation des valeurs de débit
▪ ajustement des bilans
▪ ajustement des contributions
▪ ajustement des prix de transfert
▪ albatros des antipodes
▪ alerte et interception rapides avec surveillance spatiale des théâtres
▪ aliéner des biens immobiliers et mobiliers
▪ alignement des planètes
▪ alimentation des animaux
▪ alimentation des porcs
▪ aliment des animaux
▪ aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales
▪ aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers
▪ aliments composés des animaux
▪ aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales
▪ aliquotage des amorces
▪ allégation comparative des éléments nutritifs
▪ allégement des formalités
▪ allègement des règles d'utilisation des créneaux horaires
▪ allègement des règles relatives aux créneaux horaires
▪ aller et retour des capitaux
▪ alliance Afrique - Europe pour un investissement et des emplois durables
▪ Alliance des civilisations
▪ Alliance des civilisations de l'Organisation des Nations Unies
▪ Alliance des États du Sahel
▪ Alliance des petits Etats insulaires
▪ alliance des ports européens
▪ Alliance des régions de production de véhicules automobiles
▪ alliance européenne des industries de la création
▪ alliance industrielle pour les processeurs et les technologies des semi-conducteurs
▪ Alliance mondiale contre les abus sexuels commis contre des enfants via Internet
▪ Alliance mondiale des INDH
▪ Alliance mondiale des institutions nationales des droits de l'homme
▪ Alliance mondiale pour la mise en œuvre de la solution des deux États
▪ Alliance mondiale pour la participation des citoyens
▪ Alliance nationale polonaise des syndicats
▪ Alliance pour l'innovation dans le domaine de l'internet des objets
▪ allocation arbitraire des coûts
▪ allocation au titre de la flexibilté relative à l'utilisation des terres
▪ allocation des coûts fixes
▪ allocation des dépens
▪ allocation des ressources
▪ allocation dynamique des actifs
▪ allocation efficace des ressources
▪ allocation inefficiente des ressources
▪ allocation interne des fonds propres
▪ allocation stratégique des actifs
▪ allocation tactique des actifs
▪ Alouette des champs
▪ alphabet des aveugles
▪ altération des données
▪ altération ou insuffisance des facultés personnelles
▪ alternance des cultures
▪ ambassadeurs de la Convention des maires
▪ Amélioration de la disponibilité des documents
▪ amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes,accouchées ou allaitantes au travail
▪ amélioration des animaux
▪ amélioration des aptitudes organisationnelles
▪ amélioration des conditions de travail
▪ amélioration des conditions de vie
▪ amélioration des couleurs
▪ amélioration des fonctionnalités d'un produit
▪ amélioration des forêts
▪ amélioration des panneaux de fibres
▪ amélioration des plantes
▪ amélioration des produits alimentaires
▪ amélioration des sols
▪ amélioration des structures
▪ amélioration des termes du crédit
▪ amélioration génétique des animaux
▪ aménagement des bassins-versants
▪ aménagement des forêts
▪ aménagement des parcours
▪ aménagement des pêches
▪ aménagement des torrents
▪ aménagement des villes
▪ aménagement intégré des zones côtières
▪ amendement de Kigali au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
▪ amenuisement des marges
▪ amortissement des primes
▪ amortissement fonctionnel des actifs immobilisés
▪ ampliation des offres de preuve
▪ amplitudes des pics
▪ analyse comparative de la situation en matière d'égalité des genres
▪ analyse comportementale des utilisateurs et des entités
▪ analyse d’évaluation des risques
▪ analyse d’impact des modifications substantielles à une proposition de la Commission
▪ analyse d'audience des applications
▪ analyse de la nature et des effets des défauts
▪ analyse de l'isoquant et des isocoûts
▪ analyse des aliments
▪ Analyse des appels
▪ analyse des bilans
▪ analyse des causes
▪ analyse des causes profondes
▪ analyse des chaīnes temporelles
▪ analyse des coûts
▪ analyse des déchets
▪ analyse des disparités entre les rôles des hommes et des femmes
▪ analyse des données
▪ analyse des drogues
▪ analyse des eaux usées
▪ analyse des écarts
▪ analyse des écarts de qualification
▪ analyse des effectifs
▪ analyse des entrées/sorties
▪ Analyse des étiquettes
▪ analyse des forces, faiblesses, opportunités et menaces
▪ analyse des gaz
▪ analyse des groupes terminaux
▪ analyse des incidences sur la vie privée
▪ analyse des lacunes
▪ analyse des menaces
▪ analyse des modes de défaillance et de leurs effets
▪ Analyse des notes
▪ analyse des parcours de visite
▪ Analyse des performances
▪ analyse des personnes
▪ analyse des politiques
▪ analyse des pores de la peau
▪ Analyse des réseaux sociaux
▪ analyse des risques
▪ analyse des sentiments
▪ analyse d'impact relative à la protection des données
▪ analyse du comportement des utilisateurs et des entités
▪ analyse granulométrique des particules
▪ analyse médico-légale (des échantillons)
▪ analyse préalable des risques
▪ analyse stratégique des risques
▪ analyse tenant compte des disparités entre les genres
▪ ancrage local des objectifs de développement durable
▪ ancrage local des ODD
▪ ancrages des ceintures de sécurité
▪ anémie infectieuse des équidés
▪ angle de l’arête coupante des lames
▪ animal femelle des reproducteur de l'espèce porcine
▪ animal utilisé à des fins scientifiques
▪ animal vivant des espèces ovine
▪ animation socio-éducative auprès des jeunes par des éducateurs de rue
▪ animaux des espèces sensibles
▪ animaux vivants des espèces caprine
▪ anis des prés
▪ anis des Vosges
▪ Année africaine des droits de l’homme avec un accent particulier sur les droits de la femme
▪ Année africaine des droits de l'homme
▪ Année européenne de la mobilité des travailleurs
▪ Année européenne de l'égalité des chances pour tous
▪ Année européenne des activités de volontariat pour la promotion de la citoyenneté active
▪ Année européenne des citoyens
▪ Année européenne des compétences
▪ Année européenne des compétences 2023
▪ Année européenne des langues
▪ année internationale de la santé des végétaux
▪ Année internationale des déserts et de la désertification
▪ Année internationale des légumineuses
▪ Année internationale des populations autochtones
▪ Année internationale du pastoralisme et des pâturages
▪ annuaire des contacts
▪ annuaire des utilisateurs Skype
▪ annulation des certificats MACF
▪ anoa des montagnes
▪ anoa des plaines
▪ anodisation des métaux
▪ antagoniste des récepteurs AT1 de l'angiotensine II
▪ antagoniste des récepteurs de l'angiotensine II
▪ Antenne PE-Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ASEAN)
▪ antibiotique du groupe des glycopeptides
▪ anticipation des besoins de compétences
▪ anticipation des compétences
▪ antigivrage des aéronefs
▪ antipatinage des roues motrices
▪ Aperçu des onglets
▪ aperçu des personnes
▪ aperçu des pièces jointes
▪ aperçu des sauts de page
▪ aperçu des tâches
▪ API des services Web Windows
▪ API Paramètres des réponses automatiques
▪ appareil à égaliser les sommets des dents de la scie
▪ appareil à tailler des dent de la scie
▪ appareil de réglage optique des lames alternatives
▪ appareils atmosphériques a circulation sous des douches
▪ appariement des ordres
▪ apparition des faits/phénomènes
▪ appel à l'action pour des marchés du carbone alignés sur l'accord de Paris
▪ appel à l'action pour des marchés du carbone conformes à l'accord de Paris
▪ appel lancé à Sofia pour une action en faveur des compétences numériques et de l'éducation numérique
▪ applicabilité des clauses d’exclusion
▪ application d'alerte et de traçage des contacts
▪ application de gestion des signalements sur internet
▪ application de gestion intégrée des retours
▪ application des droits légalement dus
▪ application des interventions
▪ application des lois
▪ application des réglementations forestières, gouvernance et échanges commerciaux
▪ application des règles
▪ application de traçage des contacts et d'alerte
▪ application du principe de l'égalité des rémunérations masculines et féminines
▪ applications des technologies de la langue
▪ application uniforme des dispositions
▪ apport annuel des précipitations
▪ appréciation de la valeur génétique des femelles en ce qui concerne les paramètres laitiers
▪ appréciation des autorités de contrôle
▪ appréciation des autorités de surveillance
▪ appréciation des données agronomiques
▪ appréciation des risques
▪ apprentissage des inférences
▪ apprentissage des langues
▪ apprentissage des langues étrangères
▪ apprentissage fondé sur des recherches
▪ approbation des autorités de contrôle
▪ approbation des comptes
▪ approche basée sur des données scientifiquement validées
▪ approche de la gestion des pêches fondée sur les écosystèmes
▪ approche de la gestion des risques de qualité
▪ approche de précaution en matière de gestion des pêches
▪ approche des corrections pour volatilité aux fins de la surveillance
▪ approche des hotspots
▪ approche des notations internes
▪ approche des "points d'accès"
▪ approche dite des centres et zones de crise
▪ approche écosystémique de la gestion des pêches
▪ approche écosystémique en matière de gestion des pêches
▪ approche européenne pour l’assurance qualité des programmes conjoints
▪ approche fondée sur des formules
▪ approche globale de la question des migrations et de la mobilité
▪ Approche globale sur la question des migrations
▪ Approche globale sur la question des migrations: Priorités d'action centrées sur l'Afrique et la Méditerranée
▪ approche intégrée à l'égard des conflits et des crises extérieurs
▪ approche intégrée des conflits et des crises
▪ approche intégrée européenne en matière de retour à l'égard des pays tiers
▪ approche stratégique de la gestion internationale des produits chimiques
▪ Approche stratégique de l'UE en faveur des femmes, de la paix et de la sécurité
▪ approche tenant compte de l'orientation sexuelle, de l'identité de genre, de l'expression de genre et des caractéristiques sexuelles (OSIGEGCS)
▪ Approfondir les connaissances sur la dimension judiciaire de la liberté d’expression et des medias en Europe du Sud-Est
▪ appropriation des innovations
▪ appropriation des risques
▪ aptitude des produits de préservation du bois au délavage
▪ apurement annuel des performances
▪ apurement des comptes
▪ apurement financier des comptes
▪ arborescence des appels
▪ arborescence des balises
▪ Arborescence des balises rapides
▪ arborescence des dépendances
▪ arborescence des dossiers
▪ arborescence des sujets
▪ arbre des objectifs
▪ archipel des Açores
▪ archipel des Tuamotu
▪ architecture de consolidation de la paix des Nations unies
▪ architecture de maintien de la paix des Nations unies
▪ architecture des données
▪ Architecture des réseaux
▪ Architecture des systèmes
▪ archivage des données
▪ arguments tirés des gains d'efficacité
▪ Armée du salut des Rohingyas de l'Arakan
▪ armes de guerre des mines
▪ armoire renfermant des dossiers
▪ armures [métalliques] des câbles
▪ arnica des montagnes
▪ arnique des montagnes
▪ arrangement concernant le commerce international des textiles
▪ Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d’origine et leur enregistrement international
▪ Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits
▪ Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques
▪ Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques
▪ Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets
▪ Arrangement de Wassenaar relatif au contrôle des exportations des armes conventionnelles et des biens et technologies à double usage
▪ Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision
▪ Arrangement européen sur l'échange des programmes au moyen de films de télévision
▪ Arrangement pour l'application de l'Accord européen du 17 octobre 1980 concernant l'octroi des soins médicaux aux personnes en séjour temporaire
▪ arrangement régional de gestion des pêcheries
▪ arrangement régional de gestion des pêches
▪ Arrangement relatif à des lignes directrices pour les crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public
▪ arrêt définitif des activités de pêche
▪ arrêt-démarrage du moteur lors des arrêts du véhicule
▪ arrêt des hostilités
▪ arrêt temporaire des activités de pêche
▪ arroche des jardins
▪ articulation des hanches
▪ articulations des jambes
▪ artificialisation des sols
▪ artificialisation des terres
▪ ascenseur guidé par des ciseaux
▪ ascospores (spores des ascomycètes)
▪ asymétrie des couvertures
▪ asymétrie des échéances contractuelles
▪ asymétrie des résultats fiscaux
▪ aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
▪ aspects pratiques des procédures d’exposition médicale
▪ aspiration des dégagement de gaz de peinture
▪ assainissement des bilans
▪ assainissement des finances
▪ assainissement des finances publiques
▪ Assemblée des chambres françaises de commerce et d’industrie
▪ assemblée des donneurs
▪ Assemblée des Etats parties
▪ assemblée des Nations
▪ Assemblée des Nations unies pour l'environnement
▪ Assemblée des Nations unies pour l'environnement du Programme des Nations unies pour l'environnement
▪ Assemblée des régions d'Europe
▪ Assemblée des Tatars de Crimée
▪ assemblée générale annuelle des actionnaires et des associés
▪ assemblée générale des actionnaires du FEI
▪ Assemblée générale des Nations unies
▪ asservissement des enfants
▪ asservissement des véhicules à leur trajectoire
▪ assiette des redevance
▪ assiette des réserves
▪ assignation des fréquences radioélectriques
▪ assignation des radiofréquences
▪ assimilation des migrants
▪ Assistant Étalonnage des couleurs de l'écran
▪ Assistant Réglage des haut-parleurs
▪ association/communauté des municipalités à majorité serbe
▪ association/communauté des municipalités à majorité serbe au Kosovo
▪ Association américaine des femmes universitaires
▪ association biélorusse des journalistes
▪ Association canadienne des paiements
▪ Association chinoise pour la maîtrise des armements et le désarmement
▪ Association chinoise pour le contrôle des armements et le désarmement
▪ Association chinoise pour le contrôle des armes et le désarmement
▪ Association croate des employeurs
▪ Association de libre-échange des Caraïbes
▪ Association des agences de la démocratie locale
▪ Association des anciens députés au Parlement européen
▪ Association des anciens membres
▪ Association des anciens membres du Comité économique et social européen
▪ Association des armateurs de la Communauté européenne
▪ Association des banques
▪ Association des Centres Distributeurs Edouard Leclerc
▪ Association des chambres de commerce et d'industrie européennes
▪ Association des chambres lituaniennes du commerce, de l’industrie et des métiers
▪ Association des cités et régions pour la gestion durable des ressources
▪ Association des collectivités locales d’Irlande du Nord
▪ Association des Compagnies Aériennes de la Communauté Européenne
▪ Association des compagnies européennes de navigation aérienne
▪ Association des constructeurs européens d'automobiles
▪ Association des Cooperateurs
▪ association des dentistes mutualistes de Rhénanie du Nord
▪ Association des détaillants en tabac
▪ Association des éleveurs danois d' animaux à fourrure
▪ association des employeurs
▪ Association des employeurs de l'artisanat et des petites entreprises de Slovénie
▪ Association des employeurs de Malte
▪ Association des employeurs de Slovénie
▪ Association des États Caraïbes
▪ Association des États de la Caraïbe
▪ Association des États des Caraïbes
▪ Association des États riverains de l'océan Indien
▪ Association des études régionales
▪ Association des fédérations industrielles
▪ Association des fédérations internationales des sports olympiques d'été
▪ Association des hôtels et restaurants de Malte
▪ Association des jeunes agriculteurs
▪ Association des nations de l'Asie du Sud-Est
▪ Association des opérateurs postaux publics européens
▪ Association des organisations d’employeurs bulgares
▪ Association des pays riverains de l'océan Indien pour la coopération régionale
▪ association des parents
▪ Association des régions européennes des produits d'origine
▪ Association des régions frontalières européennes
▪ Association des responsables des Autorités de sûreté nucléaire des pays d'Europe de l'Ouest
▪ Association des syndicats indépendants
▪ Association des syndicats indépendants de la République tchèque
▪ Association des villes pour le recyclage
▪ Association du réseau européen des registres testamentaires
▪ Association du transport aérien d'Amérique latine et des Caraïbes
▪ Association espagnole des banques
▪ Association estonienne des petites et moyennes entreprises
▪ Association européenne des agences de développement
▪ Association européenne des anciens parlementaires des pays membres du Conseil de l'Europe
▪ Association européenne des centres nationaux de productivité
▪ Association européenne des compagnies d'aviation des régions d'Europe
▪ Association européenne des économistes de la pêche
▪ Association européenne des élus de montagne
▪ Association européenne des employeurs du secteur hospitalier et de la santé
▪ Association européenne des exploitants de réseaux de télécommunications
▪ Association européenne des fabricants d'engrais
▪ Association européenne des gaz de pétrole liquéfiés
▪ Association européenne des instituts de recherche et de formation en matière de développement
▪ association européenne des interprètes en langue des signes
▪ Association européenne des loueurs de véhicules
▪ Association européenne des organismes de recherche et de technologie
▪ Association européenne des personnels navigants techniques
▪ Association européenne des registres du commerce
▪ Association européenne pour la coordination de la représentation des consommateurs dans la normalisation
▪ Association européenne pour la protection des cultures
▪ Association Française Technique pour le Developpment de l'Emploi des Trellis Soudés
▪ Association générale des employeurs des Pays-Bas
▪ Association générale des producteurs de blé et autres céréales
▪ Association internationale des applications de la chaîne de blocs de confiance
▪ Association internationale des charters aériens
▪ Association internationale des conseils économiques et sociaux et institutions similaires
▪ Association internationale des contrôleurs d'assurance
▪ Association internationale des femmes et hommes homosexuels
▪ Association internationale des juges aux affaires de réfugiés et de migrants
▪ Association internationale des marchés de capitaux
▪ Association internationale des matières premières pour la parfumerie
▪ association internationale des musées de femmes
▪ Association internationale des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées
▪ Association internationale permanente des congrès de la route
▪ association internationale pour la promotion de la coopération avec les scientifiques des NEI
▪ association italienne des fabricants de boissons gazeuses
▪ association italienne des industries de produits alimentaires
▪ Association latino-américaine des centres d’opérations de paix
▪ Association lituanienne des entreprises de l’habillement et du textile
▪ Association mondiale des exploitants de centrales nucléaires
▪ association mondiale des zoos et aquariums
▪ Association nationale des commissaires d'assurance
▪ Association nationale des corps de métiers
▪ Association nationale des entrepreneurs et des employeurs
▪ Association nationale des entreprises stratégiques et de service public
▪ Association Nationale des Grossistes Itinérants en Produits Manufacturés du Tabac
▪ Association néerlandaise des consommateurs
▪ Association pour la Promotion des Intérêts du Commerce du Livre
▪ Association professionelle des fabriquants d'aliments composées pour les animaux
▪ association regroupant des participants
▪ Association royale néerlandaise des PME
▪ associations des autorités locales
▪ assouplissement des procédures en matière de visas
▪ assurance des biens
▪ assurance des corps aériens
▪ assurance des corps d'engins aériens
▪ assurance des dépôts
▪ Assurance de sécurité et de confidentialité des fournisseurs
▪ assurance des forêt contre incendie
▪ assurance des marchandises
▪ assurance des moyens de transport
▪ assurance des personnes
▪ assurance des transports
▪ assurance d'indemnisation des travailleurs
▪ assurance généralisée des veuves et des orphelins
▪ assurance liée à des fonds d'investissement
▪ assurance liée à des indices
▪ assurance liée à des unités de compte
▪ assurance obligatoire de responsabilité des droits civils
▪ assurance qualité totale avec procédure d'examen des études
▪ assureur couvrant le risque de responsabilité civile des transporteurs de marchandises par route
▪ assureur des transporteurs routiers
▪ astrophysique des hautes énergies
▪ atelier des baguette
▪ atlas des vents
▪ attaché des acheteurs
▪ attache des lames
▪ attachés "Droit des sociétés"
▪ atteinte à l'intégrité des données
▪ attentes des consommateurs
▪ Attention! Contient du cadmium. Des fumées dangereuses se développent pendant l’utilisation. Voir les informations fournies par le fabricant. Respectez les consignes de sécurité.
▪ Attention! Ne pas utiliser en combinaison avec d’autres produits. Peut libérer des gaz dangereux (chlore).
▪ atténuation des changements climatiques
▪ atténuation des risques
▪ atténuation fondée sur l'affectation des terres
▪ attestation d’exonération des impôts
▪ attestation de vérification des comptes
▪ attestation individuelle européenne des compétences en matière de cybersécurité
▪ attestation nuancée par des réserves
▪ Attirer des compétences et des talents dans l’UE
▪ attitude accommodante des autorités de surveillance
▪ attribution des affaires
▪ attribution des benefices
▪ attribution des créneaux horaires
▪ attribution des droits
▪ attribution des missions
▪ attribution des profits et des pertes
▪ attribution des ressources
▪ attribution des sièges
▪ attributions des commissions
▪ Au contact de l'eau, dégage des gaz toxiques.
▪ audit des opérations
▪ audition des futurs époux
▪ audition des jeunes européens
▪ audition des témoins
▪ audition des témoins et experts
▪ auditions des commissaires désignés devant le Parlement européen
▪ Augmentation des coûts
▪ augmentation des prix
▪ augmentation des salaires réels
▪ augmentation en fonction des objectifs
▪ auteur de crimes sexuels contre des mineurs
▪ authenticité et régularité des documents
▪ autodétermination des peuples
▪ autoévaluation des risques
▪ autolimitation des exportations
▪ automatisation des processus métier
▪ automatisation des usines
▪ Automatisation et des solutions de plateforme
▪ automatisation robotisée des processus
▪ autonomie des enseignants
▪ autonomie des personnes âgées
▪ autonomie des personnes handicapées
▪ autonomisation des consommateurs
▪ autonomisation des femmes
▪ autorisation d'émettre des gaz à effet de serre
▪ autorisation de séjour pour des raisons humanitaires
▪ autorisation des mouvements transfrontières
▪ autorité chargée de la protection des données
▪ autorité chargée des enquêtes de sécurité maritime
▪ autorité chargée des poursuites
▪ autorité chargée des visas
▪ autorité compétente en matière de police des étrangers
▪ autorité compétente en matière de protection des données
▪ autorité de contrôle de la protection des données
▪ Autorité de protection des données
▪ autorité de régulation des télécommunications
▪ autorité des transports maritimes
▪ Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles
▪ Autorité européenne de sécurité des aliments
▪ Autorité européenne des marchés financiers
▪ autorité européenne des télécommunications
▪ Autorité européenne du marché des communications électroniques
▪ Autorité internationale des fonds marins
▪ autorité nationale chargée de l'octroi des permis
▪ autorité nationale chargée des autorisations
▪ autorité responsable des enquêtes de sécurité
▪ autorité responsable des enquêtes de sécurité maritime
▪ autorités de contrôle communes chargées de la protection des données
▪ autorités publiques ou clients issus des milieux commerciaux
▪ autour des palombes
▪ autour des palombes (sous-espèce de Corse-Sardaigne)
▪ autres comptes à recevoir/à payer, à l'exclusion des crédits commerciaux et avances
▪ autres mécanismes de transfert des risques
▪ Autres opérations de travail à chaud avec des métaux
▪ auxiliaire des cultures
▪ avance de l'ensemble des charge
▪ avancer des objections
▪ Avantages des membres
▪ avant-projet de budget général des Communautés européennes
▪ avec primauté des octets de poids fort (big-endian)
▪ avenir numérique des zones rurales
▪ avionnage des réparations
▪ avis Cour des comptes
▪ avis du Comité des régions
▪ avis préconisant des captures nulles
▪ avocat habilité à exercer sur le territoire d'un des Etats membres
▪ avoir la garde des sceaux
▪ avortement enzootique des brebis
▪ axe de compactage des lignes
▪ axe de déplacement des postes de commandement
▪ axe des abscisses
▪ axe des ordonnées
▪ axe des pivot
▪ axe des x
▪ bac de collecte des effluents d'élevage
▪ bac de récolte des effluents d'élevage
▪ bactéries des nodosités
▪ bactéries réductrices des sulfates
▪ bactériose vasculaire des solanacées
▪ baisse des prix
▪ baisse des salaires
▪ baisse sensible des prix
▪ balance des blancs
▪ balance des capitaux
▪ balance des invisibles
▪ balance des opérations courantes
▪ balance des opérations en capital
▪ balance des paiements
▪ balance des paiements courants
▪ balance des paiements passive
▪ balance du mouvement des capitaux
▪ balance générale des comptes
▪ balan des paiements
▪ balanin des noisettes
▪ baleine des Basques
▪ balourd des outil
▪ bandage de protection des mâts
▪ bandeau de demande d'acceptation des cookies
▪ bande des canaux banalisés
▪ bande des ondes décimétriques
▪ Banque-carrefour des entreprises
▪ Banque de développement des Caraïbes
▪ banque de données mondiale sur les risques des marchés émergents
▪ banque des banques
▪ banque des données
▪ Banque des règlements internationaux
▪ Banque Hypothécaire et des Terres de Lettonie
▪ Banque mondiale des femmes
▪ banques centrales des Etats membres
▪ baréme des prix de vente au détail
▪ barre des applications de bureau
▪ barre des applications mobiles
▪ barre des messages
▪ Barre des tâches
▪ barrière des cellules de Sertoli
▪ base de données des composants
▪ base de données des comptes
▪ base de données des documents de référence
▪ base de données des établissements d’enseignement
▪ base de données des inspections
▪ base de données des mouvements de wagons et unités intermodales
▪ base de données des notifications d'études
▪ Base de données des paramètres de recherche
▪ base de données des paramètres des composants
▪ base de données des résultats d’assurance-qualité externe
▪ base de données des résultats de l’assurance qualité externe
▪ base de données principale de l'UE contenant les valeurs par défaut pour l'intensité des émissions de gaz à effet de serre
▪ base de données sur les ingrédients des détergents
▪ base des données
▪ base des droits constatés
▪ base des règlements effectifs
▪ base des ressources TVA
▪ bases de données des logiciels de navigation
▪ basin de drainage des eaux
▪ bataille des récits
▪ bâtiment contrôleur des renseignements de raids aériens
▪ Bécasse des bois
▪ Bécassine des marais
▪ belle des prés
▪ bénéfice net des réductions des émissions des sols
▪ bénéficiaire des subvention
▪ bénéficiaire des subventions
▪ bergeronnette des ruisseaux
▪ besoins des utilisateurs
▪ besoins liés au genre des femmes
▪ besoins pratiques liés au genre des femmes
▪ besoins stratégiques des femmes liés au genre
▪ biais des algorithmes
▪ bibliothèque de conservation et de préservation des documents
▪ bibliothèque de gestion des traductions
▪ Bibliothèque des Bonus
▪ bien-être des animaux
▪ bien-être des citoyens
▪ bières vieillies dans des cuves contenant du bois de hêtre
▪ Bilan 2 ans après le Sommet des Nations unies sur les systèmes alimentaires
▪ Bilan après le Sommet des Nations unies sur les systèmes alimentaires
▪ bilan des disponibilités alimentaires
▪ bilan des éléments nutritifs
▪ bilan des nutriments
▪ bilan des réserves minérales
▪ bilan des ressources minéraux
▪ bilan des résultats des actions de l'Union
▪ bilan neutre des émissions de gaz à effet de serre
▪ billet de trésorerie adossé à des actifs
▪ bioagresseur des cultures
▪ biocombustible issu des déchets urbains
▪ biodiversité marine dans les zones situées au-delà des limites de la juridiction nationale
▪ biodiversité marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale
▪ Bioéconomie bleue — vers un secteur UE des algues fort et durable
▪ biomasse des géniteurs
▪ biomasse des géniteurs d'un stock
▪ biomasse des reproducteurs
▪ biostimulant des végétaux
▪ biostimulant non microbien des végétaux
▪ bison des bois
▪ bison des forêts
▪ bissection des embryons
▪ blanchiment des avoirs
▪ blocage des crédits
▪ blocage des devises
▪ blocage des loyers
▪ blocage des moyens
▪ blocage des prix
▪ blocage des roues
▪ blocage des salaires
▪ blocage ou restitution des sommes
▪ bloqueur des récepteurs AT1 de l'angiotensine II
▪ bloqueur des récepteurs de l'angiotensine II
▪ boa des forêts de Madagascar
▪ boa des savanes de Madagascar
▪ bois à la fabrication des d’instruments de musique
▪ bois de l’industrie des placages
▪ boisement des surfaces agricoles
▪ boisement protectif des champs
▪ boîte à outils de l'UE pour la sécurité des réseaux 5G
▪ boîte à outils pour la promotion de la santé et du bien-être mental des enfants et des adolescents
▪ boîte à outils pour la sûreté des drones et des capacités antidrones
▪ Bon de Commande des Supports
▪ bon état écologique des eaux marines
▪ bonification des coûts de l'emprunt
▪ bonification des terres
▪ bonne conduite des affaires
▪ bonne gestion des affaires publiques
▪ bouclier de protection des données
▪ bouclier de protection des données personnelles
▪ bouclier de protection des données UE-États-Unis
▪ boue contenant des hydrocarbures
▪ boues et déchets solides contenant des hydrocarbures
▪ boues produites par le système d’épuration des gaz d’échappement
▪ Boues provenant des émulsions d'eau
▪ boues provenant du traitement in situ des effluents
▪ bourse des valeurs
▪ Bourse des valeurs de Riga
▪ bourse des valeurs (mobilières)
▪ bourse des valeurs mobilières
▪ bouvreuil des Açores
▪ bradage des prix
▪ branche asymptotique des géantes
▪ brassage des activités industrielles, professionnelles et nationales
▪ brevetabilité des inventions
▪ Brigades des martyrs d'Al-Aqsa
▪ brisures des grains
▪ broyage des automobiles
▪ broyeur des balles
▪ brome des seigles
▪ brucellose des ovins et des caprins
▪ bruche des fèves
▪ bruit des pas
▪ brunissement des vaisseaux
▪ budget des institutions communautaires
▪ budget des opérations et transactions
▪ budget général des Communautés européennes
▪ budgétisation des programmes
▪ budgétisation des redevances
▪ Bulletin des dessins et modèles communautaires
▪ Bulletin des dessins ou modèles communautaires
▪ Bulletin des dessins ou modèles de l’UE
▪ Bulletin des dessins ou modèles de l’Union européenne
▪ Bulletin des DMUE
▪ Bulletin des marques communautaires
▪ Bulletin européen des brevets
▪ Bureau, sessions plénières et service central d’organisation des réunions
▪ Bureau Bénélux des dessins et modèles
▪ Bureau Benelux des dessins ou modèles
▪ Bureau Benelux des marques
▪ Bureau conjoint des Nations unies pour les droits de l'homme
▪ bureau de centralisation des informations de l'EMSC
▪ bureau de centralisation des informations sur le trafic de migrants
▪ Bureau de la coordination des affaires humanitaires
▪ Bureau de rapprochement des entreprises
▪ bureau de recouvrement des avoirs
▪ bureau de règlement des sinistres
▪ Bureau des accords
▪ bureau des affaires agricoles
▪ Bureau des affaires de désarmement
▪ Bureau des affaires juridiques
▪ Bureau des affaires spatiales
▪ bureau des conseillers de politique européenne
▪ bureau des directeurs
▪ bureau des informations classifiées
▪ Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme
▪ Bureau des marchés publics
▪ Bureau des Nations Unies pour la coordination de l'assistance humanitaire à l'Afghanistan
▪ Bureau des Nations Unies pour l'Afrique de l'Ouest et le Sahel
▪ Bureau des Nations unies pour la prévention des catastrophes
▪ Bureau des Nations unies pour la réduction des risques de catastrophes
▪ Bureau des Nations unies pour les services d'appui aux projets
▪ bureau des objets perdus
▪ bureau des transactions
▪ bureau des ventes
▪ bureau du Comité européen des régions
▪ Bureau du contrôle des drogues et de la prévention du crime
▪ bureau européen de coordination du réseau européen des services de l’emploi
▪ Bureau européen des communications
▪ Bureau européen des radiocommunications
▪ Bureau européen des sols
▪ Bureau européen des substances chimiques
▪ Bureau européen des télécommunications
▪ Bureau européen des unions de consommateurs
▪ bureau Frontex chargé des retours
▪ Bureau international des poids et mesures
▪ bureau pour l'égalité des chances
▪ bureau pour les problèmes concernant l'emploi et l'égalité des femmes de la Commission
▪ bureau principal des douanes
▪ Busard des roseaux
▪ câblages des phares d'atterrissage
▪ cables des plis
▪ cacatoes des Moluques ou à huppe rouge
▪ cacatoes des Philippines
▪ cache des métadonnées
▪ cache des tampons
▪ cadastre des minéraux utiles
▪ cadre d’évaluation des risques
▪ Cadre d'action de Hyogo pour 2005-2015: Pour des nations et des collectivités résilientes face aux catastrophes
▪ Cadre d'action de Sendai pour la réduction des risques de catastrophe
▪ cadre de certification des absorptions de carbone
▪ Cadre de déclaration des crypto-actifs
▪ cadre de l'UE pour les stratégies nationales d’intégration des Roms
▪ cadre de protection des données UE–États-Unis
▪ Cadre de référence «protéger, respecter et réparer» des Nations-Unies
▪ cadre des aides d'État de l'Union
▪ cadre des certifications
▪ cadre des compétences pour une culture de la démocratie et le dialogue interculturel
▪ cadre des conseillers des gouvernements des pays de la commission économique pour l'Europe pour les problèmes de l'environnement
▪ Cadre de Sendai pour la réduction des risques de catastrophe (2015-2030)
▪ cadre des interventions de secours relevant de la protection civile
▪ cadre de suivi des dépenses et de performance pour le budget
▪ cadre de supervision des prestataires tiers critiques de services TIC
▪ cadre de surveillance des forêts
▪ cadre de surveillance pour des forêts européennes résilientes
▪ cadre d'évaluation et de suivi des performances
▪ cadre d'investissement en faveur des Balkans occidentaux
▪ cadre européen de gestion des crises en matière de cybersécurité
▪ cadre européen de redressement et de résolution des crises bancaires
▪ cadre européen de redressement et de résolution des défaillances d'établissements bancaires
▪ cadre européen des certifications
▪ cadre européen des certifications pour l'apprentissage tout au long de la vie
▪ cadre européen des certifications pour l'éducation et la formation tout au long de la vie
▪ cadre européen des certifications sectorielles pour les agents chargés des questions d’asile et d’accueil
▪ cadre européen des compétences clés
▪ cadre européen des compétences entrepreneuriales
▪ cadre européen des compétences et des métiers
▪ cadre européen des compétences pour les chercheurs
▪ cadre européen pour la compétence numérique des éducateurs
▪ cadre mondial pour la gestion des munitions classiques tout au long de leur cycle de vie
▪ cadre national des certifications
▪ cadre national des certifications pour l’éducation et la formation tout au long de la vie
▪ cadre politique pour la gestion des crises
▪ cadre pour la gestion des crises bancaires et la garantie des dépôts
▪ cadre pour le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
▪ cadre pour le renforcement des capacités
▪ cadre stratégique de l'UE pour l'égalité, l'inclusion et la participation des Roms
▪ cadre uniformisé de présentation des rapports
▪ cadre volontaire européen pour la qualité des services sociaux
▪ cahier des charges
▪ cahier des prescriptions spéciales
▪ cahier général des charges
▪ cahier spécial des charges
▪ caille des blés
▪ Caisse de compensation pour allocations familiales des régions de Charleroi et Namur
▪ Caisse de Maladie des Employés Privés
▪ Caisse de pension des employés privés
▪ Caisse de péréquation des ferrailles importées
▪ Caisse des dépôts et consignations
▪ Caisse nationale des prestations familiales
▪ calcul des aires
▪ calcul des coûts
▪ calcul des frais de sciages
▪ calcul des prix sans pertes
▪ calcul des résultats
▪ calcul des tonnes-kilomètres
▪ calcul des travaux en cours
▪ calcul du prix pour “des enchères fermées”
▪ calcul du profit et des pertes
▪ calendrier de prélèvement des échantillons
▪ calendrier des anniversaires
▪ calendrier des enchères
▪ Calendrier des jours non ouvrés
▪ calendrier des ressources
▪ calendrier des réunions
▪ calendrier des tâches
▪ calibres de réglage des lames de scies
▪ caméra de surveillance des activités
▪ campagne de prospection des ressources halieutiques
▪ campagne des 16 jours
▪ Campagne internationale pour l'abolition des armes nucléaires
▪ campagnes thématiques ou adressées à des cibles particulières
▪ campagnol des champs
▪ Canaux des appareils
▪ cancer des os
▪ capacité à déduire des intérêts
▪ capacité d’absorption des matériaux
▪ capacité d’absorption des pertes
▪ capacité d'action des femmes
▪ capacité d'adaptation (fitness) des souches mutantes
▪ capacité d'agir des enfants et des jeunes
▪ capacité de gain des particuliers
▪ capacité de la dette et des intérêts non versés à absorber les pertes
▪ capacité des aéronefs
▪ capacité des avances
▪ capacité des services terminaux
▪ capacité nationale dans le domaine des droits culturels
▪ capacité nationale dans le domaine des droits économiques
▪ capacité nationale dans le domaine des droits sociaux
▪ capacités des installations
▪ capacité totale d'absorption des pertes
▪ capitalisation d’endettement de base du paiement des impôts
▪ capitalisation des connaissances
▪ capitalisation des coûts
▪ capitalisation des intérêts
▪ capitalisation des intérêts pendant la période de remboursement n'est pas autorisée
▪ capricorne asiatique des agrumes
▪ captage des eaux souterraines
▪ captage des émissions biogéniques avec stockage de carbone
▪ capteur de position du papillon des gaz
▪ capture des documents
▪ capture (élément d’une chape de fixation des lames) scie
▪ caractère abordable des denrées alimentaires
▪ caractère exportable des prestations de sécurité sociale
▪ caractère non négligeable des opérations
▪ caractère soutenable de la situation des finances publiques
▪ caractère valorisable des emballages
▪ caractérisation des boues
▪ caractérisation des dangers
▪ caractérisation des émissions
▪ caractérisation des risques
▪ caractéristiques des navires
▪ caractéristiques des véhicules
▪ carbone chimiquement lié de manière permanente dans des produits
▪ carburants liquides et gazeux renouvelables destinés au secteur des transports, d'origine non biologique
▪ carcasses des sièges rembourrés
▪ caret des Antilles
▪ carnet des comptes rendus
▪ carnet numérique des bâtiments
▪ carpe des roseaux
▪ carte des aides à finalité régionale
▪ carte des aides d'Etat
▪ carte de séjour des Communautés européennes
▪ carte des faux échos
▪ carte des possibilités de tir
▪ carte des risques d'inondation
▪ carte des risques sismiques
▪ carte des températures
▪ carte des utilisations
▪ cartel des prix
▪ carte pour la guerre des mines
▪ carthame des teinturiers
▪ cartographie des capacités et des compétences pour le traitement du cancer dans l’UE
▪ cartographie des capacités industrielles
▪ cartographie des capacités industrielles civilo-militaires
▪ cartographie des compétences
▪ cartographie des parties prenantes
▪ cartographie des risques
▪ cartographie et évaluation des écosystèmes et de leurs services
▪ carton des références
▪ cas de gestion des risques internes
▪ cas des opérations en chaîne
▪ casse des batteries
▪ catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles
▪ catalogue des besoins
▪ catalogue des cours
▪ catalogue des ensembles de données
▪ catalogue des forces
▪ catalogue des gènes
▪ catalogue des progrès
▪ catalogue des publications de développement professionnel
▪ catalogue des variétés
▪ Catalogue européen des déchets
▪ catalogue national des variétés
▪ catalogue national des variétés des espèces des plantes agricoles
▪ catégorie chimique des substances
▪ catégorie des expositions sur la clientèle de détail
▪ catégorie des titres
▪ catégorie d'utilisation des terres
▪ catégorie «La voix des travailleurs»
▪ catégorie «La voix des travailleurs pour une plus grande participation démocratique»
▪ catégorisation des risques
▪ CEF au niveau des suppléants
▪ ceinture des astéroïdes
▪ Centrale des syndicats croates
▪ Centrale générale des services publics
▪ Centrale générale des syndicats libéraux de Belgique
▪ Centrale nationale des employés
▪ Centrale nationale des employés — Association nationale des cadres
▪ Centre africain pour le contrôle et la prévention des maladies
▪ centre commun d’appréciation des situations
▪ centre commun de dépôt des demandes
▪ centre commun de traitement des demandes
▪ Centre d’administration des partenaires Office 365
▪ centre d'administration des documents
▪ centre d'analyse des contrefaçons
▪ Centre d'échange pour la prévention des risques biotechnologiques
▪ Centre d'échange pour la prévention des risques biotechnologiques (CEPRB)
▪ centre de commutation du service des mobiles
▪ centre de compétences des missions de formation de l'Union européenne
▪ centre de connaissances sur la fraude alimentaire et la qualité des denrées alimentaires
▪ centre de contrôle des évacuations sanitaires aériennes
▪ centre de coordination des armes d'appui
▪ centre de coordination des équipements médicaux
▪ centre de coordination des feuxd'appui
▪ Centre de coordination des mouvements pour l'Europe
▪ centre de coordination des sauvetages
▪ centre de coordination des secours
▪ Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux
▪ centre de direction des hélicopt\'3fres
▪ Centre de documentation d'Europe du Sud-Est et de l'Est sur la lutte contre la prolifération des armes légères
▪ Centre de documentation d'Europe du Sud-Est et de l'Est sur la lutte contre la prolifération des armes légères et de petit calibre
▪ centre de données d'identification et de suivi des navires à distance de l'Union européenne
▪ Centre de prévention des conflits
▪ Centre de réadaptation des victimes de tortures
▪ centre de réception des appels d’urgence
▪ centre de réception des appels d'urgence
▪ centre des cybercapacités des Balkans occidentaux
▪ centre des communications - centre des transmissions
▪ Centre des droits humains “Memorial”
▪ centre des intérêts principaux du débiteur
▪ Centre des Nations Unies pour la facilitation du commerce et les transactions électroniques
▪ Centre des Nations Unies pour la lutte contre le terrorisme
▪ Centre des Nations unies pour le développement régional
▪ Centre des Nations Unies pour les établissements humains
▪ Centre des rapports
▪ centre de surveillance des ADM
▪ centre de surveillance des armes de destruction massive
▪ Centre de surveillance des pêcheries
▪ centre de surveillance des pêches
▪ Centre des vendeurs Microsoft
▪ Centre des ventes
▪ Centre de traduction des organes de l’Union européenne
▪ Centre de traduction des organes de l'Union européenne
▪ Centre de traduction des organs de l'Union européenne
▪ centre de traitement des commandes
▪ centre de traitement des données
▪ Centre de traitement médical — Rôle 2 — Développement des capacités
▪ Centre d'étude des contrefaçons
▪ Centre d'information, de réflexion et d'échanges en matière de franchissement des frontières et d'immigration
▪ Centre d'informatique, d'affiliation et de perception des cotisations, commun aux institutions de securité sociale
▪ centre d'intérêt des activités
▪ centre directeur des opérations d'urgence
▪ centre européen de certification des formations pour les armées européennes
▪ Centre européen de coordination des systèmes de comptes rendus d'incidents en navigation aérienne
▪ centre européen de coordination des systèmes de notification des incidents d'aviation
▪ Centre européen de prévention et de contrôle des maladies
▪ Centre européen des congrès de Luxembourg
▪ Centre européen des droits des Roms
▪ Centre européen des employeurs et entreprises fournissant des services publics
▪ Centre européen des employeurs et entreprises fournissant des services publics et des services d'intérêt général
▪ Centre européen des entreprises à participation publique et des entreprises d'intérêt économique général
▪ Centre européen des médias scientifiques
▪ Centre européen pour la liberté de la presse et des médias
▪ Centre européen pour la transparence des algorithmes
▪ Centre européen pour la validation des méthodes alternatives
▪ Centre européen pour la validation des méthodes alternatives (CEVMA)
▪ centre international chargé des poursuites pour le crime d'agression contre l'Ukraine
▪ Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels
▪ Centre international d'irradiation des matériaux de fusion
▪ Centre international pour le développement des politiques migratoires
▪ Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements
▪ Centre national d'analyse des pièces
▪ Centre National d'Etudes des Télécommunications
▪ centre national d'information sur la reconnaissance académique des diplômes
▪ Centre pour le contrôle démocratique des forces armées - Genève
▪ Centre pour le pluralisme et la liberté des médias
▪ Centre régional des Nations unies à Lima
▪ Centre régional des Nations unies pour la paix, le désarmement et le développement en Amérique latine et dans les Caraïbes
▪ Centre régional des Nations unies pour la paix et le désarmement en Afrique
▪ Centre régional des Nations unies pour la paix et le désarmement en Asie et dans le Pacifique
▪ Centre régional de vérification et d’assistance à la mise en œuvre en matière de contrôle des armes
▪ centre régional pour l'Europe du Sud-Est d'échange d'informations pour la réduction des armes légères
▪ centres de transfert des déchets
▪ centres nationaux d'information sur la reconnaissance académique des diplômes
▪ Centre technique et scientifique européen pour l'analyse et la classification des contrefaçons de pièces en euros
▪ Centre thématique européen "gestion des déchets dans une économie verte"
▪ centre thématique européen sur la pollution atmosphérique et l'atténuation des changements climatiques
▪ cerf des Andes
▪ cerf des pampas
▪ cerfeuil des prés
▪ cerisier des oiseaux
▪ certificat de circulation des marchandises
▪ certificat de circulation des marchandises EUR 1
▪ certificat de contrôle des matériaux
▪ certification des établissements d'enseignement supérieur
▪ certificat se rapportant à la perception des couleurs
▪ cessation conditionnelle des poursuites
▪ cessation définitive des fonctions
▪ cessation des fonctions
▪ cessation des hostilités
▪ cessation des relations de travail
▪ cessation prématurée des fonctions
▪ cession des données
▪ cha?nes d'allumage des artifices de divertissement
▪ chaînage des certificats
▪ chaînage des propriétés des bases de données croisées
▪ chaîne d'approvisionnement des semi-conducteurs
▪ chaîne d'approvisionnement des TIC
▪ chaîne des paiements sur titres
▪ chaîne de valeur des données
▪ chaîne de valeur des semi-conducteurs
▪ chaîne de valeur des technologies «zéro net»
▪ chaleur de vaporisation des liquides
▪ chambre de commerce chinoise des importateurs et des exportateurs de métaux, de minéraux et de produits chimiques
▪ chambre de compression des ressorts
▪ Chambre de l’artisanat et des petites entreprises de Slovénie
▪ chambre de recours de l'agence européenne des produits chimiques
▪ chambre de recours pour l’évaluation des performances
▪ chambre des ambassadeurs nationaux de la Convention des maires
▪ Chambre des appels correctionnels
▪ chambre des assurances
▪ Chambre des communes
▪ Chambre des communes du Royaume-Uni
▪ Chambre des députés
▪ chambre des députés de Berlin
▪ Chambre des députés italienne
▪ Chambre des députés luxembourgeoise
▪ Chambre des députés roumaine
▪ Chambre des députés tchèque
▪ Chambre des lords du Royaume-Uni
▪ chambre des marchés publics
▪ chambre des métiers
▪ Chambre des métiers croate
▪ Chambre des représentants
▪ Chambre des représentants belge
▪ Chambre des représentants irlandaise
▪ Chambre du commerce, des entreprises et de l’industrie de Malte
▪ Chambre estonienne des personnes handicapées
▪ Chambre européenne des huissiers de justice
▪ Chambre I – Utilisation durable des ressources naturelles
▪ Chambre IV – Réglementation des marchés et économie concurrentielle
▪ Chambre maltaise des petites et moyennes entreprises
▪ chambre régionale des douanes
▪ Chambre syndicale des agents artistiques et impresarii
▪ Chambre Syndicale des Producteurs et Exportateurs de Films Français
▪ Chambre Syndicale des Reparateurs Automobiles et Detaillants de Produits Petrolièrs
▪ Chambre syndicale nationale des entreprises de transport de fonds et valeurs
▪ chamois des Abruzzes
▪ chamois des Alpes
▪ champignons destructeurs des bois
▪ champion des questions de santé et de sécurité
▪ chancre des agrumes
▪ chancre des citrus
▪ changement d'affectation des terres
▪ changement de fournisseur de services en nuage et portage des données
▪ changement indirect dans l'affectation des sols
▪ chantier de recyclage des navires
▪ chantier des planches
▪ chape de fixation des lame de scie à châssis
▪ charactéristiques techniques des équipements de télécommunications
▪ charançon des glands
▪ charançon rouge des palmiers
▪ chargement des déchets
▪ chargeur d’apprentissage des inférences
▪ Charte africaine de la démocratie, des élections et de la gouvernance
▪ charte africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ charte arabe des droits de l'homme
▪ charte communautaire des droits sociaux fondamentaux
▪ charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs
▪ charte des bénévoles d'Erasmus+
▪ Charte des citoyennes et citoyens européens
▪ charte des droits de l'homme
▪ charte des droits fondamentaux de l'UE
▪ charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ charte des femmes
▪ charte des Nations unies
▪ Charte des services publiques
▪ Charte du Conseil de coopération des pays arabes du Golfe
▪ charte européenne des droits de l'enfant
▪ Charte européenne des droits des consommateurs d'énergie
▪ charte européenne des droits des patients
▪ charte européenne des droits fondamentaux
▪ Charte européenne des droits sociaux fondamentaux
▪ Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
▪ charte européenne des petites entreprises
▪ Charte européenne pour la qualité des stages
▪ Charte européenne pour la qualité des stages et des apprentissages
▪ charte européenne sur les droits et les responsabilités des bénévoles
▪ Charte européenne sur les droits et responsabilités des bénévoles
▪ Charte européenne sur les droits et responsabilités des bénévoles/volontaires
▪ charte internationale des droits de l'homme
▪ Charte pour l'inclusion des personnes handicapées dans l'action humanitaire
▪ chasse à la baleine à des fins scientifiques
▪ chat des Andes
▪ chauffage des installations de séchage
▪ chauffage des locaux
▪ chauffage solaire des locaux
▪ chef des ventes
▪ chef d'état-major des armées
▪ chef du département de droit européen au ministère des Affaires étrangères
▪ cheptel du secteur des ovins et des caprins
▪ chien des buissons
▪ Chiffrement avancé des messages Office 365
▪ chimie des surfaces
▪ chinaman’s beard (traces des nœuds sur l’écorce)
▪ chirurgie des vaisseaux
▪ choc des prix alimentaires
▪ choix des objectifs et des moyens de traitement
▪ choléra des poules
▪ chômage des femmes
▪ chômage des jeunes
▪ chouette des Moluques
▪ choux à développement des feuilles
▪ chromage des lames de scie
▪ chronologie des cernes
▪ chronologie des personnes
▪ chute des aiguilles
▪ chute des feuilles
▪ chute des prix
▪ chute des rameaux
▪ cinquième génération des ordinateurs
▪ circuit ferme des eaux de circulation
▪ circulation des capitaux
▪ circulation des cerveaux
▪ circulation des marchandises
▪ circulation des personnes
▪ circulation des pommes de terre
▪ circulation des services
▪ circulation des tôles
▪ circulation des véhicules à moteur
▪ circulation publique des titres
▪ circulation publique primaire des valeurs mobilières
▪ circulation publique secondaire des valeurs
▪ cisaillement des fibres
▪ Cyanoacrylate. Danger. Colle à la peau et aux yeux en quelques secondes. À conserver hors de portée des enfants.
▪ cyberviolence à l’encontre des femmes et des filles
▪ cycle annuel de recueil des données
▪ cycle annuel de transmission des données et /ou des rapports
▪ cycle des dépenses
▪ cycle des éléments nutritifs
▪ cycle des marées
▪ cycle des recettes
▪ cylindre d'essai des petites pièces
▪ clarificateur des eaux de circulation
▪ classement au niveau des colonnes
▪ classement des cartes
▪ classement des messages
▪ classement militaire classification des ponts et véhicules
▪ classement respectif des soumissionnaires
▪ classement tarifaire des marchandises
▪ classification centrale des produits
▪ Classification coopérative des brevets
▪ classification des acheteurs
▪ classification des animaux
▪ classification des articles sensibles aux decharges electrostatiques
▪ classification des banques
▪ classification des biens
▪ classification des clients
▪ classification des constructions
▪ classification des dangers
▪ classification des dossiers
▪ classification des emplois
▪ classification des espèces animales
▪ classification des espèces végétales
▪ classification des fonctions de consommation des ménages
▪ classification des fonctions des administrations publiques
▪ classification des fonctions des institutions sans but lucratif au service des ménages
▪ classification des liquidités
▪ classification des médicaments
▪ classification des normatifs de la consommation des matériaux
▪ classification des ponts et véhicules
▪ classification des produits centrale
▪ classification des risques
▪ classification des secteurs
▪ classification des sols
▪ classification des travaux
▪ classification des tronçons à forte concentration d’accidents
▪ classification des végétaux
▪ classification européenne des aptitudes, compétences, certifications et professions
▪ Classification internationale des brevets
▪ Classification internationale des maladies
▪ Classification internationale des maladies, traumatismes et causes de décès
▪ Classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement international des marques
▪ classification internationale des véhicules à moteur
▪ classification internationale type des professions
▪ classifications des fonctions des dépenses
▪ classification statistique des produits associée aux activités
▪ Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes
▪ clause de révision des prix
▪ clause relative à la protection des données
▪ clauses abusives des contrats
▪ clauses de partage des cargaisons
▪ clauses types de protection des données
▪ clause type relative à la protection des données
▪ clé de répartition des billets
▪ clientèle des transports de marchandises
▪ climat à l'intérieur des bâtiments
▪ climat à l'intérieur des constructions
▪ climat des affaires
▪ cloisonnement des données
▪ cloisonnement des marchés nationaux
▪ clôture des comptes
▪ clôture des débats
▪ club des chercheurs d’emploi
▪ club des matières premières critiques
▪ clustering des repères
▪ CMUE (Chefs d'état-major des armées)
▪ coalition ‘High Ambition’ sur la biodiversité au-delà des juridictions nationales
▪ coalition à niveau élevé d'ambition pour la biodiversité marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale
▪ coalition des énergies renouvelables de Johannesburg
▪ coalition des ministres des finances pour l'action climatique
▪ coalition des volontaires
▪ coalition en faveur des compétences et des emplois numériques
▪ coalition internationale pour le retour des enfants ukrainiens
▪ coalition nationale des forces de la révolution et de l'opposition syriennes
▪ coalition pour la coopération dans le domaine des eaux transfrontières
▪ coalition pour le plafonnement des prix
▪ cochenilles des plantes forestières
▪ codage de source des signaux audio
▪ codage de source des signaux vidéo
▪ code communautaire des visas
▪ code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ code de conduite dans le domaine de la fiscalité des entreprises
▪ code de conduite de l’UE pour des pratiques entrepreneuriales et commerciales responsables
▪ code de conduite de l’UE pour des pratiques entrepreneuriales et commerciales responsables dans le domaine alimentaire
▪ Code de conduite de La Haye contre la prolifération des missiles balistiques
▪ code de conduite de l'UE dans le domaine de la fiscalité des entreprises
▪ code de conduite de l'Union européenne relatif au rendement énergétique des centres de données
▪ Code de conduite des conférences maritimes
▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intégrité et de transparence
▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intérêts financiers et de conflits d'intérêts
▪ code de conduite des membres de la Commission européenne
▪ code de conduite des membres du Comité économique et social européen
▪ code de conduite européen pour l’efficience énergétique des centres de données
▪ code de conduite européen relatif au rendement énergétique des centres de données
▪ code de conduite européen sur l'efficacité énergétique des centres de données
▪ Code de conduite international contre la prolifération des missiles balistiques
▪ Code de conduite pour le recrutement des chercheurs
▪ Code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille
▪ code de l'Union relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ code de nomenclature du Catalogue Européen des Déchets
▪ code de pratique mondial de l'OMS pour le recrutement international des personnels de santé
▪ Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes
▪ code de réseau pour les aspects de la cybersécurité des flux transfrontaliers d’électricité
▪ Code des Assurances Sociales
▪ code des communications électroniques européen
▪ Code des Douanes Communautaire
▪ code des douanes communautaires
▪ Code des douanes modernisé
▪ code des droits en ligne dans l'UE
▪ code des marchandises
▪ code des Nations unies pour les lieux
▪ code des produits
▪ code des produits de la société
▪ Code des professions artisanales, commerciales et industrielles
▪ code des visas
▪ code d'identification des animaux
▪ code d'identification des banques
▪ code d'identification des entreprises
▪ code du comportement approprié des députés au Parlement européen dans l’exercice de leurs fonctions
▪ code général des impôts
▪ code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires et la prévention de la pollution
▪ code international des pratiques œnologiques
▪ code international des pratiques œnologiques de l'OIV
▪ Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires
▪ code international relatif à la sûreté des navires et des installations portuaires
▪ Code international sur la santé des animaux
▪ Code maritime international des marchandises dangereuses
▪ code maritime international pour le transport des marchandises dangereuses
▪ codes ONU des lieux utilisés à des fins commerciales et de transport
▪ codification des données
▪ codification des textes législatifs
▪ coefficient d'ajustement lié à des circonstances aggravantes
▪ coefficient d'ajustement lié à des circonstances atténuantes
▪ coefficient de concentration des contraintes
▪ coefficient de conversion des aliments
▪ coefficient de remplissage des panneaux
▪ coefficient modèle de l’utilisation des sols
▪ coefficient standard d’utilisation des sols urbains
▪ cohérence des politiques au service du développement
▪ cohérence des politiques au service du développement durable
▪ cohérence des résultats
▪ cohérence et la transparence des rapports
▪ cohésion des fibres
▪ Coin des applications
▪ collaboration des données
▪ collage des couches
▪ collecte des déchets
▪ collecte des données
▪ collecteur des tôles
▪ Collection des créateurs
▪ collectivisation des pertes
▪ collège des auditeurs
▪ collège des auditeurs de l'Agence européenne de défense
▪ collège des autorités de surveillance
▪ collège des bourgmestre et échevins
▪ collège des commissaires
▪ Collège des commissaires aux comptes
▪ Collège des commissaires aux comptes du FEI
▪ Collège des commissaires aux comptes du Fonds européen d'investissement
▪ collège des contrôleurs
▪ collège des membres de la Commission
▪ collège des procureurs européens
▪ Collège des Questeurs
▪ Collège des représentants du personnel
▪ Collège des représentants du personnel de la Banque européenne d'investissement
▪ Collège des représentants du personnel de la BEI
▪ Collège des secrétaires généraux du Benelux
▪ colocalisation des données
▪ colonnes marines causées par des émissions de gaz en eaux peu profondes
▪ coloration des aliments
▪ combinaison des dents rabots
▪ combinaison des facteurs de production
▪ combinat de construction des maisons
▪ comité ad hoc "Europe des citoyens"
▪ Comité ad hoc pour prévenir et combattre la violence a l'égard des femmes et la violence domestique (CAHVIO)
▪ comité "Application des réglementations forestières, gouvernance et échanges commerciaux (FLEGT)"
▪ Comité Central des Pêches Maritimes
▪ Comité chargé des aspects civils de la gestion des crises
▪ comité chargé des aspects technologiques
▪ Comité chargé des négociations avec les institutions intergouvernementales
▪ Comité chargé des ONG
▪ Comité chargé des organisations non gouvernementales
▪ comité chargé des technologies de l’information et de la cybersécurité
▪ Comité communataire des accises
▪ comité conjoint sur des questions européennes
▪ comité consultatif chargé d’examiner les plaintes pour harcèlement qui concernent des députés au Parlement européen
▪ Comité consultatif de la Convention-cadre pour la protection des minorités nationales
▪ comité consultatif de l'égalité des chances entre les femmes et les hommes
▪ Comité consultatif des consommateurs
▪ comité consultatif des coopératives, mutualités et associations et fondations
▪ comité consultatif des jeunes auprès de la présidence
▪ Comité consultatif des nominations
▪ Comité consultatif des ressources propres
▪ Comité consultatif des transports
▪ Comité consultatif du Conseil des droits de l’homme
▪ Comité consultatif en matière d'aides accordées dans le domaine des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable
▪ comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports
▪ Comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports aériens
▪ Comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports maritimes
▪ Comité consultatif indépendant de surveillance pour le Programme OMS de gestion des situations d'urgence sanitaire
▪ Comité consultatif international des radiocommunications
▪ comité consultatif pour l’évaluation des performances
▪ comité consultatif pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance
▪ comité consultatif pour la coordination des systèmes de sécurité sociale
▪ Comité consultatif pour la formation dans le domaine des soins infirmiers
▪ Comité consultatif pour la formation des médecins
▪ Comité consultatif pour la formation des pharmaciens
▪ Comité consultatif pour la formation des praticiens de l'art dentaire
▪ Comité consultatif pour la formation des sages-femmes
▪ Comité consultatif pour la formation des vétérinaires
▪ Comité consultatif pour la libre circulation des travailleurs
▪ Comité consultatif pour la mise en oeuvre des actions relatives a la stratégie communautaire d'acces aux marchés
▪ Comité consultatif pour la sécurité sociale des travailleurs migrants
▪ comité consultatif sur la conduite des députés
▪ comité consultatif sur la conduite des membres
▪ comité consultatif sur la libre circulation des travailleurs
▪ Comité d’interprétation des normes d’information financière internationales
▪ comité d'agrément des équipements de télécommunications
▪ comité d'application des boissons spiritueuses
▪ comité d'approbation des équipements de télécommunications
▪ comité de contrôle communautaire pour l'application de la grille de classement des carcasses de gros bovins
▪ Comité de contrôle du respect des dispositions
▪ comité de coordination des membres individuels
▪ Comité de coordination des SIC
▪ Comité de coordination des systèmes d'information et de communication
▪ comité de coordination du contrôle des ALPC
▪ comité de coordination du contrôle des ALPC en Bosnie-Herzégovine
▪ Comité de coordination pour le contrôle multilatéral des exportations
▪ comité de défense de l'industrie des accessoires en acier soudés bout ? bout de l'Union européenne
▪ Comité de défense des droits de l'homme
▪ Comité de développement des chemins de fer européens
▪ Comité de direction de l'Office des publications officielles
▪ comité de direction régional de la Communauté des transports
▪ Comité de gestion de la viande de volaille et des oeufs
▪ comité de gestion de l'organisation commune des marchés agricoles
▪ comité de gestion des céréales
▪ Comité de gestion des déchets
▪ Comité de gestion des fruits et légumes
▪ comité de gestion des fruits et légumes frais
▪ Comité de gestion des matières grasses
▪ comité de gestion des ovins et des caprins
▪ Comité de gestion des paiements directs
▪ Comité de gestion des plantes vivantes et des produits de la floriculture
▪ Comité de gestion des produits de la pêche
▪ Comité de gestion des produits transformés à base de fruits et légumes
▪ comité de gestion des questions horizontales relatives aux échanges de produits agricoles transformés hors annexe II
▪ comité de gestion des viandes ovine et caprine
▪ comité de gestion des vins
▪ comité de gestion du lait et des produits laitiers
▪ comité de gestion du programme spécial sur le contrôle des produits chimiques et du groupe des produits chimiques
▪ Comité de gestion permanent des structures de la pèche
▪ comité de l’économie, des statistiques et des marchés
▪ comité de l’espace européen des données de santé
▪ Comité de la circulation des marchandises
▪ Comité de la conservation, de la caractérisation, de la collecte et de l'utilisation des ressources génétiques en agriculture
▪ Comité de la politique à l'égard des consommateurs
▪ Comité de la recherche et des statistiques
▪ comité de liaison des industries des câbles métalliques de l'Union européenne
▪ Comité de Liaison des Syndicats Européens de l'Industrie de la Parfumerie et des Cosmétiques
▪ comité de l'industrie du coton et des fibres connexes de la Communauté européenne
▪ comité de l'organisation commune des marchés agricoles
▪ Comité de l'origine des marchandises
▪ comité de réglementation des attestations de spécificité
▪ comité de réglementation pour l’évaluation des performances
▪ comité de règlement des différends fiscaux internationaux
▪ comité des accises
▪ Comité des affaires administratives et financières
▪ Comité des affaires culturelles
▪ Comité des affaires fiscales
▪ comité des affaires fiscales de l'OCDE
▪ Comité des ambassadeurs
▪ comité des ambassadeurs ACP-CE
▪ Comité des ambassadeurs ACP-CEE
▪ comité des ambassadeurs ACP-UE
▪ Comité des associations européennes de fonderies
▪ Comité des assurances
▪ comité des autorités publiques de l’entreprise commune «Technologies numériques clés»
▪ comité des autorités publiques de l'entreprise commune Semi-conducteurs
▪ comité des billets
▪ comité des citoyens
▪ Comité des communications
▪ comité des conglomérats financiers
▪ comité des consommateurs
▪ Comité des contributeurs
▪ comité des créanciers
▪ comité des déchets
▪ comité des demandes d'indemnisation
▪ Comité des disparitions forcées
▪ Comité des dix-huit puissances sur le désarmement
▪ Comité des dix puissances sur le désarmement
▪ Comité des droits de l'enfant
▪ Comité des droits de l'homme
▪ Comité des droits des personnes handicapées
▪ Comité des droits économiques, sociaux et culturels
▪ Comité des droits économiques, sociaux et culturels de l'ONU
▪ Comité de sécurité (Assurance de l'information - Groupe de référence des autorités d'évaluation qualifiées)
▪ Comité de sécurité (Experts en sécurité des données GMES)
▪ comité des États membres
▪ comité des fabricants européens de CD-R
▪ comité des fabricants européens de CD-R (CECMA)
▪ Comité des fabricants européens de disquettes
▪ Comité des finances et de l’administration
▪ comité des Fonds agricoles
▪ Comité des forêts
▪ comité des franchises douanières
▪ Comité des gouverneurs (des banques centrales)
▪ comité des hauts fonctionnaires
▪ Comité des hauts fonctionnaires au niveau des ambassadeurs de l’OEACP-UE
▪ Comité des hauts fonctionnaires de la santé publique
▪ comité des hauts responsables de l'inspection du travail
▪ comité des indications géographiques et des appellations d'origine
▪ comité des instruments de mesure
▪ Comité des marchés publics
▪ comité des médicaments à base de plantes
▪ comité des médicaments à usage humain
▪ comité des médicaments à usage vétérinaire
▪ Comité des médicaments orphelins
▪ comité des médicaments vétérinaires
▪ Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ Comité des ministres
▪ Comité des Ministres du Conseil de l'Europe
▪ Comité des Nations unies contre la torture
▪ Comité des négociations commerciales
▪ Comité des normes comptables internationales
▪ Comité des obstacles techniques au commerce
▪ comité des organes européens de supervision de l'audit
▪ Comité des paiements de détail en euros
▪ comité des paiements directs
▪ Comité des pêches du centre-ouest du golfe de Guinée
▪ Comité des pêches pour l'Atlantique Centre-Est
▪ Comité des pratiques antidumping
▪ Comité des précurseurs de drogues
▪ comité des préférences généralisées
▪ Comité des questions horizontales relatives aux échanges de produits agricoles transformés hors annexe I
▪ Comité des Questions Professionnelles
▪ comité des rapports
▪ Comité des régions
▪ Comité des régions de l’Union européenne
▪ Comité des régions de l'Union européenne
▪ Comité des règles d'origine
▪ Comité des règles et pratiques de contrôle des opérations bancaires
▪ Comité des représentants permanents
▪ Comité des représentants permanents des gouvernements des États membres
▪ Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements
▪ Comité des Sages
▪ comité des sanctions
▪ comité des sanctions des Nations unies
▪ Comité des sauvegardes
▪ comité des semi-conducteurs
▪ Comité des services financiers
▪ Comité des spécialités pharmaceutiques
▪ comité des statistiques monétaires, financières et de balance des paiements
▪ Comité des statistiques monétaires,financières et de balance des paiements
▪ Comité des structures agricoles et du développement rural
▪ Comité des subventions et des mesures compensatoires et organes subsidiaires
▪ Comité des Textiles
▪ Comité des thérapies innovantes
▪ comité des transports
▪ Comité des transports intérieurs
▪ comité de suivi des audits
▪ comité de suivi des relations avec le Royaume-Uni
▪ comité de suivi des relations transatlantiques
▪ Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique
▪ comité des valeurs mobilières
▪ Comité d'état-major des Nations unies
▪ comité d'évaluation des offres
▪ comité d'évaluation des offres et demandes de participation
▪ comité d'évaluation des risques
▪ Comite d'experts de Nations Unies en matiere de transport des marchandises dangereuses
▪ comité d'experts en matière de transport de marchandises dangereuses de l'organisation des Nations unies
▪ Comité d'experts sur l'évaluation des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
▪ comité directeur de la facilité en faveur des réfugiés
▪ comité directeur de la facilité en faveur des réfugiés en Turquie
▪ Comité directeur ONU-UE pour la gestion des crises
▪ Comité directeur Organisation des Nations Unies-Union européenne pour la gestion des crises
▪ Comité du code des douanes
▪ Comité du commerce des services financiers
▪ comité du programme statistique des Communautés européennes
▪ Comité d'urgence compétent en matiere de sécurité des produits
▪ Comité économique et financier au niveau des suppléants
▪ Comité économique et financier (sous-comité "marchés européens des dettes souveraines")
▪ Comité en matière de gestion des déchets
▪ comité européen de l’innovation dans le domaine des données
▪ comité européen de la protection des données
▪ Comité européen des antibiogrammes
▪ comité européen des assurances et des pensions professionnelles
▪ comité européen des contrôleurs bancaires
▪ comité européen des contrôleurs des assurances et des pensions professionnelles
▪ comité européen des droits sociaux
▪ comité européen des matières premières critiques
▪ comité européen des radiocommunications
▪ Comité européen des régions
▪ Comité européen des régulateurs des marchés de valeurs mobilières
▪ Comité européen des régulateurs postaux
▪ comité européen des services numériques
▪ Comité européen des valeurs mobilières
▪ Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
▪ comité européen pour le renforcement des cybercapacités
▪ Comité exécutif du programme du Haut-Commissaire des Nations unies pour les réfugiés
▪ comité interministériel des prix
▪ comité international de coordination des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ comité international de la rayonne et des fibres synthétiques
▪ Comité international d'enregistrement des fréquences
▪ comité international des normes d'évaluation
▪ Comité International des Poids et Mesures
▪ Comité international des transports ferroviaires
▪ Comité international de taxonomie des virus
▪ comité international d'évaluation des actifs
▪ comité international pour le contrôle des performances en élevage (CICPE)
▪ comité intersyndical charbon/acier des syndicats libres de mineurs et de métallurgistes dans les Communautés européennes
▪ Comité militaire de l'Union européenne (Chefs d'état-major des armées)
▪ Comité mixte au niveau des hauts fonctionnaires
▪ comité mixte des autorités européennes de surveillance
▪ Comité national du commerce communautaire des vins et spiritueux
▪ comité paritaire pour l'égalité des chances
▪ comité paritaire pour l'égalité des chances entre femmes et hommes
▪ comité permanent de gestion des ressources hydriques
▪ comité permanent de la protection des obtentions végétales
▪ comité permanent des aliments des animaux
▪ comité permanent des denrées alimentaires
▪ Comité permanent des États de l'AELE
▪ Comité permanent des indications géographiques et des appellations d'origine protégées
▪ Comité permanent des matériels de multiplication des plantes ornementales
▪ comité permanent des médicaments à usage humain
▪ comité permanent des médicaments à usage vétérinaire
▪ comité permanent des médicaments vétérinaires
▪ Comité permanent des produits biocides
▪ Comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers
▪ Comité permanent des spécialités traditionnelles garanties
▪ comité permanent des structures agricoles
▪ Comité permanent des structures de la pêche
▪ Comité permanent interorganisations pour la reconstruction et le relèvement des zones sinistrées par suite de guerres ou de catastrophes
▪ Comité permanent pour la mise en oeuvre de la directive concernant la mise sur le marché des produits biocides
▪ Comité permanent pour la protection communautaire des obtentions végétales
▪ Comité permanent pour le partenariat euro-méditerranéen des pouvoirs locaux et régionaux
▪ Comité permanent pour le rapprochement des législations des États membres concernant les produits de construction
▪ Comité permanent pour les matériels de multiplication des plantes ornementales
▪ comité pour l’application des règles communes de sécurité dans le domaine de l’aviation civile
▪ comité pour l’écoconception et l’étiquetage énergétique des produits liés à l’énergie
▪ comité pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance
▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique de la directive relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et l'application de la directive relative à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des détergents (CAPT/Détergents)
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des engrais (CAPT/Engrais)
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des tracteurs agricoles et forestiers
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives aux médicaments vétérinaires
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des produits cosmétiques
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des produits cosmétiques (CAPT/COSM)
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des spécialités pharmaceutiques
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des tracteurs agricoles et forestiers
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des véhicules à moteur
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des dispositions visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique et scientifique et la mise en oeuvre de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires
▪ Comité pour la mise en oeuvre de la décision établissant un cadre général pour financer les activités communautaires à mener à l'appui de la politique des consommateurs pendant les années 2004 à 2007
▪ Comité pour la mise en oeuvre de la décision visant l'instauration d'un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles
▪ Comité pour la mise en oeuvre des actions d'aide humanitaire
▪ Comité pour la mise en oeuvre du règlement concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
▪ Comité pour le contrôle des conditions d'importation de produits agricoles originaires des pays tiers à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl
▪ comité pour l'égalité des chances et la diversité
▪ Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes
▪ Comité pour le mécanisme de surveillance des émissions de CO2 et des autres gaz à effet de serre dans la Communauté
▪ comité pour le secteur des directives relatives aux dénominations et à l'étiquetage des produits textiles
▪ Comité pour les questions relatives aux taxes, aux règles d'exécution et à la procédure des chambres de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)
▪ comité pour l'évaluation de la conformité et la surveillance du marché des télécommunications
▪ Comité pour l'harmonisation des dispositions applicables a l'assurance crédit a l'exportation pour les opérations bénéficiant d'une couverture a moyen et a long terme
▪ comité préparatoire de la conférence des parties chargée d'examiner le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
▪ comité scientifique consultatif des pêches
▪ Comité scientifique de la santé et du bien-être des animaux
▪ Comité scientifique de la santé et du bien-être des animaux (CSSBA)
▪ comité scientifique des appellations d'origine, indications géographiques et attestations de spécificité
▪ Comité scientifique des médicaments et des dispositifs médicaux
▪ Comité scientifique des mesures vétérinaires en rapport avec la santé publique
▪ Comité scientifique des Nations unies pour l'étude des effets des rayonnements ionisants
▪ comité scientifique des pesticides
▪ Comité scientifique des plantes
▪ Comité scientifique des produits cosmétiques et des produits non alimentaires destinés aux consommateurs
▪ Comité scientifique des produits de consommation
▪ Comité scientifique des risques sanitaires, environnementaux et émergents
▪ Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux
▪ Comité scientifique des risques sanitaires et environnementaux
▪ Comité scientifique en matière de limites d'exposition professionnelle à des agents chimiques
▪ Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs
▪ comité spécialisé chargé de la coopération des services répressifs et judiciaires
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération administrative en matière de TVA et de recouvrement des créances relatives aux taxes, impôts et droits
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération douanière et des règles d’origine
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des conditions équitables pour une concurrence ouverte et loyale et un développement durable
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des marchandises
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des marchés publics
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des obstacles techniques au commerce
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des services, de l’investissement et du commerce numérique
▪ Comité sur les systèmes de paiement et de règlement des banques centrales du G10
▪ Comité technique des règles d'origine
▪ comité technique pour la libre circulation des travailleurs
▪ Comité techniques des règles d'origine
▪ commandant des forces d'opposition
▪ commandant des forces nationales intégrées
▪ commandant des opérations
▪ commandant des opérations civiles
▪ Commandant en chef des forces alliées en Europe
▪ Commandant suprême des forces alliées en Europe
▪ commande automatique des trains
▪ commande des avances
▪ commande des freins à main située au plancher
▪ commande des matériaux
▪ commande électronique des gaz
▪ Commandement des forces des Etats-Unis en Europe
▪ commerce des animaux
▪ commerce des armes
▪ commerce des droits d'émission
▪ commerce des marchandises
▪ commerce des produits alimentaires
▪ commerce des produits de base
▪ commerce illicite des produits du tabac
▪ commerce transfrontière des services
▪ commissaire à la démocratie, à la justice, à l'état de droit et à la protection des consommateurs
▪ commissaire à la gestion des crises
▪ commissaire à la protection des données
▪ commissaire à l'égalité et commissaire à l'état de préparation et à la gestion des crises
▪ commissaire à l'état de préparation et à la gestion des crises
▪ commissaire à l'état de préparation et à la gestion des crises et commissaire à l'égalité
▪ commissaire aux services financiers, à la stabilité financière et à l’union des marchés de capitaux
▪ commissaire aux services financiers et à l'union de l’épargne et des investissements
▪ commissaire chargé de la fiscalité, des douanes, des statistiques, de l'audit et de la lutte antifraude
▪ commissaire chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises
▪ commissaire chargé de la politique des consommateurs
▪ commissaire chargé de l'emploi , des affaires sociales et de l'inclusion
▪ commissaire chargé des affaires économiques et monétaires et de l'euro
▪ commissaire chargé des transports
▪ commissaire des comptes de la CECA
▪ Commissaire du CEMB aux institutions démocratiques et aux droits de l'homme, y compris les droits des personnes appartenant à des minorités
▪ commissaire pour l'aide humanitaire et la gestion des crises
▪ commissaire pour la justice, les consommateurs et l'égalité des genres
▪ commissaire pour la stabilité financière, les services financiers et l'union des marchés des capitaux
▪ commissaire pour l'emploi, les affaires sociales, les compétences et la mobilité des travailleurs
▪ commission administrative des Communautés européennes pour la sécurité sociale des travailleurs migrants
▪ commission administrative pour la coordination des systèmes de sécurité sociale
▪ Commission administrative pour la sécurité sociale des travailleurs migrants
▪ Commission Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples
▪ Commission consultative des barreaux de la Communauté Européenne
▪ commission consultative des mutations industrielles
▪ Commission d’enquête sur la protection des animaux pendant le transport
▪ commission d’intégration économique, de rapprochement des législations et de convergence avec les politiques de l’Union européenne
▪ commission de controle des communautes europeennes
▪ Commission de contrôle des fichiers d’INTERPOL
▪ Commission de coordination du renforcement des digues
▪ commission de la citoyenneté, de la gouvernance et des affaires institutionnelles et extérieures
▪ commission de la promotion de la qualité de vie, des échanges entre les sociétés civiles et de la culture
▪ Commission de la sauvegarde des espèces
▪ Commission de l'emploi et des affaires sociales
▪ Commission d'Enregistrement des Ommipraticiens
▪ Commission de première instance de sécurité sociale des Alpes-Maritimes
▪ Commission des affaires constitutionnelles
▪ commission des affaires constitutionnelles, de la gouvernance européenne et de l'espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ commission des affaires économiques, financières et commerciales
▪ commission des affaires économiques et financières, des affaires sociales et de l'éducation
▪ Commission des affaires économiques et monétaires
▪ Commission des affaires étrangères
▪ commission des affaires financières et administratives
▪ commission des affaires financières et budgétaires
▪ Commission des affaires juridiques
▪ commission des affaires politiques
▪ commission des affaires politiques, de la sécurité et des droits de l’homme
▪ commission des affaires politiques, de la sécurité et des droits de l'homme
▪ commission des affaires politiques, des droits de l’homme et de la démocratie
▪ commission des affaires sociales, de l’emploi, de l’éducation, de la culture et de la société civile
▪ commission des affaires sociales, des jeunes et des enfants, des échanges humains, de l’éducation et de la culture
▪ commission des affaires sociales et de l'environnement
▪ Commission des budgets
▪ Commission des Canaries pour la planification et l'environnement
▪ Commission des Communautés européennes
▪ commission des comptes
▪ commission des demandes d'indemnisation
▪ Commission des droits de l’homme
▪ commission des droits de la femme dans les pays euro-méditerranéens
▪ Commission des droits de l'homme
▪ Commission des droits de l'homme de Sierra Leone
▪ Commission des droits des femmes et de l'égalité des genres
▪ commission des finances
▪ Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures
▪ commission des litiges de travail
▪ Commission des migrations, des réfugiés et de la démographie
▪ Commission des Nations unies pour le droit commercial international
▪ Commission des parcs nationaux et des aires protégées
▪ commission des pêches
▪ Commission des pêches de l'Atlantique du Nord-Est
▪ Commission des pêches du Pacifique Nord
▪ Commission des pêches pour le Pacifique occidental et central
▪ Commission des pétitions
▪ commission des pétitions du Parlement européen
▪ commission des plaintes
▪ Commission des questions administratives et budgétaires
▪ Commission des questions de désarmement et de sécurité internationale
▪ Commission des questions juridiques
▪ Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
▪ Commission des questions politiques spéciales et de la décolonisation
▪ Commission des questions sociales, humanitaires et culturelles
▪ Commission des recours des réfugiés
▪ commission des relations extérieures et de la coopération décentralisée
▪ commission des ressources naturelles
▪ Commission des services financiers postaux européens
▪ commission des statistiques des Nations unies
▪ Commission des stupéfiants
▪ Commission des thons de l'océan Indien
▪ Commission des transports et du tourisme
▪ Commission de surveillance,de vérification et d'inspection des Nations Unies
▪ commission de vérification des comptes
▪ Commission de vérification des pouvoirs
▪ Commission d'indemnisation des victimes d'infraction du tribunal de grande instance [de Paris]
▪ commission d'ouverture des candidatures
▪ commission d'ouverture des offres
▪ commission du Comité des régions
▪ Commission du désarmement de l'Organisation des Nations unies
▪ commission du développement économique, des finances et du commerce
▪ Commission du marché des titres
▪ Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
▪ Commission économique des Nations unies pour l'Afrique
▪ Commission économique des Nations unies pour l'Amérique latine et les Caraïbes
▪ Commission économique des Nations unies pour l'Europe
▪ Commission économique et sociale des Nations Unies pour l’Asie et l’Océan Pacifique
▪ Commission économique et sociale des Nations unies pour l'Asie et le Pacifique
▪ Commission économique et sociale des Nations unies pour l'Asie occidentale
▪ Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE/ONU)
▪ Commission européenne des droits de l'homme
▪ Commission fédérale de surveillance de la passation des marchés
▪ Commission générale des pêches pour la Méditerranée
▪ Commission indépendante pour la réforme de la fiscalité internationale des entreprises
▪ Commission interaméricaine des droits de l'homme
▪ Commission interaméricaine des thonidés tropicaux
▪ Commission interaméricaine du thon des tropiques
▪ commission intergouvernementale des droits de l'homme de l'ASEAN
▪ Commission interméditerranéenne de la Conférence des régions périphériques maritimes
▪ Commission internationale des méthodes d'analyse des pesticides
▪ Commission internationale des parcs nationaux
▪ Commission internationale des pêcheries de la Baltique
▪ Commission internationale des pêcheries de la mer Baltique
▪ Commission internationale des pêches de la mer Baltique
▪ Commission internationale des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest
▪ Commission internationale des pêches de l'Atlantique Sud-Est
▪ Commission internationale des réclamations pour l'Ukraine
▪ Commission internationale des réglementations en vue de l'approbation de l'équipement électrique
▪ Commission internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique
▪ commission mixte pour l'harmonisation des conditions de travail
▪ Commission mondiale des aires protégées
▪ Commission nationale des droits de l'homme et des libertés
▪ commission permanente indépendante des droits de l’homme
▪ Commission pour la conservation et la gestion des stocks de poissons grands migrateurs dans l'océan Pacifique occidental et central
▪ Commission pour la survie des espèces
▪ Commission préparatoire de l'Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
▪ commission régionale des Nations unies
▪ Commission spéciale des recours en matière d’immigration
▪ commission spéciale sur l’ingérence étrangère dans l’ensemble des processus démocratiques de l’Union européenne, y compris la désinformation
▪ commission spéciale sur l’ingérence étrangère dans l’ensemble des processus démocratiques de l’Union européenne, y compris la désinformation (ING2)
▪ Commission spéciale sur la procédure d’autorisation des pesticides par l’Union
▪ Commission sur l'égalité des chances pour les femmes et les hommes
▪ commission technique des Nations unies
▪ Commonwealth des Bahamas
▪ Commonwealth des Îles Mariannes du Nord
▪ Commonwealth des Mariannes du Nord
▪ Communauté andine des Nations
▪ Communauté autonome de la Principauté des Asturies
▪ Communauté autonome des Canaries
▪ Communauté autonome des Îles Baléares
▪ Communauté des Caraïbes
▪ communauté des compétences en matière de cybersécurité
▪ Communauté des démocraties
▪ communauté des donateurs
▪ Communauté des droits
▪ Communaute des États indépendants
▪ Communauté des États latino-américains et des Caraïbes
▪ Communauté des États sahélo-sahariens
▪ Communauté des Neuf
▪ Communauté des pays de langue portugaise
▪ Communauté des syndicats de Slovaquie
▪ Communauté des transports
▪ Communauté économique des États de l'Afrique centrale
▪ Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest
▪ communauté européenne du rail et des compagnies d’infrastructure
▪ Communauté sud-américaine des nations
▪ commune des marchés dans le secteur des plantes vivantes et des produits de la floriculture
▪ communication concernant le contrôle des aides d'État et la réduction du coût du travail
▪ communication concernant un système efficace de résolution des problèmes dans le marché intérieur
▪ Communication de la Commission sur l'immunité d'amendes et la réduction de leur montant dans les affaires portant sur des ententes
▪ communication des conclusions provisoires
▪ communication des données
▪ communication des données relatives aux passagers par le transporteur
▪ communication des griefs
▪ communication des informations
▪ communication des risques
▪ communication générale des griefs
▪ communication relative à la procédure accélérée pour le traitement des notifications d'aides à l'emploi
▪ commutateur du service des mobiles
▪ Compact des maires
▪ comparabilité des certifications
▪ comparabilité des prix
▪ comparabilité des qualifications
▪ comparabilité et qualité des résultats
▪ comparaison des méthodes
▪ comparaison des performances
▪ comparaison des prix
▪ comparution personnelle des parties
▪ compatibilité des logiciels
▪ compatibilité des matériels
▪ compensation des dettes
▪ compensation des émissions de carbone
▪ compensation des impôts
▪ compensation des pertes
▪ compensation des pertes d'exploitation
▪ compensation des positions de bilan
▪ compensation entre des postes d'actif et de passif
▪ compensation temporaire des pertes
▪ compétence des États membres
▪ compétence des tribunaux
▪ Compétence des tribunaux des dessins ou modèles communautaires de deuxième instance
▪ compétition des élites
▪ compétitivité des coûts
▪ compétitivité des entreprises
▪ compilation des listes de contrôle nationales
▪ complémentarité des échanges
▪ complémentarité des industries
▪ complexe cuivrique de chlorophylles et des chlorophyllines
▪ comportement des acheteurs
▪ comportement des entrepreneurs
▪ comportement des entreprises
▪ comportement des soumissionnaires
▪ composant de gestion des droits numériques (DRM)
▪ composition des déchets
▪ compréhension des marchés
▪ compréhension mutuelle des peuples de l'Europe
▪ compression des dépenses
▪ compression des liquidités
▪ compression des URL
▪ comptabilisation des coûts
▪ comptabilisation des informations
▪ Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique
▪ comptabilisation des versements
▪ comptabilité des ressources propres
▪ comptabilité des salaires
▪ comptabilité des valeurs matérielles
▪ comptabilité sur la base des encaissements et des décaissements
▪ comptage des cellules entières
▪ compte au système de traitement des données de contrôle-commande
▪ compte central pour la flexibilité relative à l'utilisation des terres
▪ compte d'affectation des revenus primaires
▪ compte de garantie de livraison des quotas alloués par enchères
▪ compte de l'Union pour la flexibilité relative à l'utilisation des terres
▪ compte des acquisitions d'actifs non financiers
▪ compte des certificats de privatisation
▪ compte des coûts complexes
▪ compte des gains/pertes neutres de détention
▪ compte des ressources générales
▪ compte des ressources propres
▪ compte des revenus et des dépenses
▪ compte des transactions courantes de la balance des paiements
▪ compte des variations de la valeur nette dues à l'épargne et aux transferts en capital
▪ compte des virements automatiques
▪ compte détaillé des coûts
▪ compte de traitement des cartes de crédit provisionnées
▪ compte financier des matières fissiles spéciales
▪ compte rendu des débats
▪ compte rendu in extenso des débats
▪ comptes des entreprises
▪ comptes des flux de matières à l’échelle de l’économie
▪ comptes des secteurs
▪ comptes des sociétés
▪ comptes du reste du monde (comptes des opérations avec l'extérieur)
▪ compteur de la torsion des câbles
▪ Comptoir de Vente des Charbonnages
▪ concentration de radon à l'intérieur des bâtiments
▪ concentration des amorces
▪ concentration des pouvoirs
▪ concentration des procédures
▪ concentration des procédures pénales
▪ concentration des risques
▪ concentration sur un marché des médias
▪ concept de l'UE relatif à une coordination civilo-militaire efficace à l'appui de l'aide humanitaire et des secours en cas de catastrophe
▪ concept de l'Union européenne pour le renforcement des capacités africaines de prévention, de gestion et de règlement des conflits
▪ concept des acquisitions nettes
▪ concept des barrières multiples
▪ conception écologique des produits
▪ conception et de l'installation des ascenseurs
▪ conception stéréotypée des rôles de l'homme et de la femme
▪ conception technique des réparations et modifications
▪ concession de licences pour des brevets essentiels à des normes
▪ conclusions adoptées par la majorité des juges
▪ conclusions de l'intervenant tendant au soutien ou au rejet, total ou partiel, des conclusions d'une des parties
▪ conclusions des parties
▪ concordance des volontés
▪ concours à la balance des paiements
▪ concurrence des élites
▪ concurrence ouverte dans la passation des marchés de biens et de services
▪ conditionnalité des politiques
▪ conditionnement complémentaire des boues
▪ conditionnement des boues
▪ conditions d’accueil des personnes demandant la protection internationale
▪ Conditions d'émission des obligations
▪ conditions des importations
▪ Conditions des Services en Ligne
▪ conditions des transactions
▪ conditions de travail des travailleurs
▪ Conditions de travail et gestion des talents
▪ conditions de vie des détenus
▪ conditions de vie et de travail à bord des navires
▪ conditions et modalités des importations
▪ conditions harmonisées applicables à la délivrance des visas
▪ conduit de lumière des écrans plats
▪ conduite des séances
▪ conduite des travaux
▪ conduite des vignes
▪ Confédération danoise des employeurs
▪ Confédération danoise des professions intellectuelles
▪ Confédération danoise des syndicats
▪ Confédération des agriculteurs d’Estonie
▪ Confédération des agriculteurs du Portugal
▪ Confédération des associations d’employeurs et d’entrepreneurs de la République tchèque
▪ Confédération des employeurs d’Estonie
▪ Confédération des employeurs et des industriels de Bulgarie
▪ Confédération des entreprises de Lituanie
▪ Confédération des entreprises du Portugal
▪ Confédération des entreprises européennes
▪ Confédération des entreprises néerlandaises — Confédération chrétienne des employeurs néerlandais
▪ Confédération des entreprises suédoises
▪ Confédération des Familles
▪ Confédération des industriels de Lituanie
▪ Confédération des industries danoises
▪ Confédération des municipalités ultrapériphériques
▪ Confédération des organisations familiales de l'Union européenne
▪ Confédération des petites et moyennes entreprises
▪ Confédération des syndicats chrétiens
▪ Confédération des syndicats de la République slovaque
▪ Confédération des syndicats de Lituanie
▪ Confédération des syndicats démocratiques de Roumanie
▪ Confédération des syndicats de Slovénie Pergam
▪ Confédération des syndicats des professions intellectuelles
▪ Confédération des syndicats du secteur public de Slovénie
▪ Confédération des syndicats estoniens
▪ Confédération des syndicats indépendants de Bulgarie
▪ Confédération des travailleurs de Chypre
▪ Confédération du commerce et des services du Portugal
▪ Confédération espagnole des entreprises de l’économie sociale
▪ Confédération espagnole des organisations d’entreprises
▪ Confédération estonienne des syndicats de salariés
▪ Confédération européenne des ONG d'urgence et de développement
▪ Confédération européenne des syndicats
▪ Confédération française de l’encadrement – Confédération générale des cadres
▪ Confédération française des travailleurs chrétiens
▪ Confédération générale des cadres, fonctionnaires et employés
▪ Confédération générale des coopératives agricoles de l'Union européenne
▪ Confédération générale des petites et moyennes entreprises
▪ Confédération générale des syndicats autonomes de travailleurs
▪ Confédération générale des travailleurs intellectuels de Suède
▪ Confédération générale des travailleurs portugais
▪ Confédération générale des travailleurs portugais – Intersyndicale nationale
▪ Confédération internationale des syndicats libres
▪ Confédération italienne des petites et moyennes entreprises privées
▪ Confédération italienne des syndicats de travailleurs
▪ Confédération luxembourgeoise des syndicats chrétiens
▪ Confédération nationale des coopératives agricoles et de crédit agricole du Portugal
▪ Confédération nationale des exploitants agricoles
▪ Confédération nationale des institutions de solidarité
▪ Confédération nationale des syndicats chrétiens
▪ Confédération nationale des syndicats libres de Roumanie «Fraternité»
▪ Confédération syndicale des commissions ouvrières
▪ Confédération suédoise des entreprises de transport
▪ Confédération tchéco-morave des syndicats
▪ conférence administrative mondiale des radiocommunications
▪ conférence d'amélioration des capacités
▪ conférence d'amélioration des capacités militaires
▪ conférence d'annonce d'engagements dans le domaine des capacités civiles
▪ conférence de coordination des groupements tactiques
▪ conférence des acteurs de l’économie circulaire
▪ Conférence des assemblées législatives régionales de l'Union européenne
▪ Conférence des assemblées législatives régionales d'Europe
▪ Conférence des assemblées législatives régionales européennes
▪ conférence des bailleurs de fonds
▪ conférence des chefs d'État
▪ conférence des chefs d'États ou de gouvernement
▪ Conférence des cybercommandants de l'UE
▪ Conférence des collectivités régionales et locales pour le partenariat oriental
▪ conférence des conseillers délégués
▪ conférence des directeurs généraux des services d’immigration
▪ conférence des donateurs
▪ conférence des donateurs pour l'Ukraine
▪ Conférence des États parties
▪ Conférence des États parties de l'OIAC
▪ Conférence des États parties de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques
▪ Conférence des maires américains
▪ Conférence des maires des États-Unis
▪ conférence des Nations unies pour la négocation d'un accord destiné à succéder à l'accord international sur les bois tropicaux
▪ Conférence des Nations unies sur l'eau
▪ Conférence des Nations Unies sur l'eau 2023
▪ conférence des Nations unies sur le caoutchouc naturel
▪ Conférence des Nations unies sur le commerce et le développement
▪ Conférence des Nations unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects
▪ conférence des Nations unies sur le cuivre
▪ Conférence des Nations unies sur le développement durable 2012
▪ Conférence des Nations unies sur le droit de la mer
▪ conférence des Nations unies sur l'environnement
▪ Conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement
▪ conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement (CNUED)
▪ Conférence des Nations unies sur l'environnement humain
▪ Conférence des nations unies sur les changements climatiques
▪ Conférence des Nations unies sur les pays les moins avancés
▪ Conférence des Nations unies sur les sources d'énergie nouvelles et renouvelables
▪ conférence des Nations unies sur l'océan
▪ Conférence des organes parlementaires spécialisés dans les affaires de l'Union
▪ Conférence des organes parlementaires spécialisés dans les affaires de l'Union des parlements de l'Union européenne
▪ Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires
▪ Conférence des organes spécialisés dans les affaires de l'Union
▪ Conférence des parlementaires de la région arctique
▪ conférence des parties
▪ Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties à l’Accord de Paris
▪ Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties au Protocole de Kyoto
▪ Conférence des Parties à la CDB
▪ Conférence des Parties à la Convention
▪ conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
▪ Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique
▪ conférence des parties au traité sur la non-prolifération des armes nucléaires chargée d'examiner le traité et la question de sa prorogation
▪ conférence des parties chargée de l'examen
▪ conférence des parties chargée de l'examen du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
▪ Conférence des Parties siégeant en tant que Réunion des Parties
▪ conférence des plénipotentiaires
▪ conférence des plénipotentiaires des États côtiers de la région méditerranéenne sur la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d'origine tellurique
▪ conférence des porte-parole
▪ Conférence des présidents
▪ Conférence des présidents des commissions
▪ Conférence des présidents des commissions des affaires étrangères
▪ Conférence des présidents des délégations
▪ Conférence des présidents et des questeurs
▪ Conférence des régions européennes à pouvoir législatif
▪ Conférence des régions périphériques maritimes
▪ Conférence des régions périphériques maritimes d’Europe
▪ conférence des représentants des gouvernements des États membres
▪ Conférence diplomatique de l'OMPI sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles
▪ Conférence européenne des administrations des postes et des télécommunications
▪ Conférence européenne des autorités chargées de la protection des données
▪ Conférence européenne des ministres des transports
▪ Conférence européenne des ministres des transports\~
▪ Conférence européenne des Ministres responsables de l'Aménagement du Territoire
▪ conférence européenne des postes et télécommunications
▪ Conférence européenne des Présidentes et Présidents de Parlement
▪ Conférence Générale des Poids et des Mesures
▪ Conférence internationale annuelle des Commissaires à la protection des données et à la vie privée
▪ conférence internationale de haut niveau des donateurs pour l'Ukraine
▪ conférence internationale des donateurs pour l'Ukraine
▪ conférence internationale des donateurs sur le déminage humanitaire en Ukraine
▪ Conférence internationale des droits de l'homme
▪ conférence internationale des signataires du traité sur la charte de l'énergie
▪ Conférence internationale d'harmonisation des exigences techniques pour l'enregistrement de produits pharmaceutiques à usage humain
▪ Conférence internationale sur la lutte contre la pornographie impliquant des enfants sur l'Internet
▪ conférence internationale sur la lutte contre la traite des êtres humains
▪ Conférence internationale sur la paix, la sécurité, la démocratie et le développement dans la région des Grands Lacs
▪ conférence internationale sur la région des Grands Lacs
▪ Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques d'enregistrement des médicaments à usage humain
▪ Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques pour l'enregistrement des médicaments à usage vétérinaire
▪ Conférence ministérielle pour la protection des forêts en Europe
▪ conférence ministérielle sur la protection des forêts en Europe
▪ Conférence mondiale des Nations Unies sur les Droits de l'Homme
▪ Conférence mondiale des radiocommunications
▪ Conférence mondiale sur la prévention des catastrophes naturelles
▪ conférences de présentation des projets
▪ conférence sur la constitution des forces
▪ confiance des consommateurs
▪ confiance des marchés
▪ confidentialité des communications
▪ confidentialité des données
▪ configuration de la copie des journaux de transaction
▪ configuration des prix ? l'exportation
▪ configuration stricte des paramètres par défaut
▪ confiscation des produits du crime
▪ Conformité des communications
▪ confrérie des Frères musulmans
▪ congé des aidants
▪ congé pour l'éducation des enfants
▪ Congrès des députés espagnol
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe
▪ Congrès mondial contre l'exploitation sexuelle d'enfants à des fins commerciales
▪ conjoint des ressortissant
▪ connaissance des océans
▪ connaître des faits
▪ connectivité des forêts
▪ connectivité des paysages
▪ connectivité des transports
▪ connexion au service de récupération des données
▪ connexité des affaires
▪ Conseil arbitral des assurances sociales
▪ Conseil Consultatif des Consommateurs
▪ conseil consultatif des eaux occidentales australes
▪ Conseil consultatif sur l'égalité des sexes
▪ Conseil d'action de l'ASEAN pour la sécurité des réseaux
▪ conseil d'administration de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪ conseil d'administration de l'Office communautaire des variétés végétales
▪ Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
▪ Conseil d'administration du Programme des Nations unies pour l'environnement
▪ Conseil de coopération des États arabes du Golfe
▪ conseil de direction de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪ conseil de gestion des crises sanitaires
▪ Conseil de la Choura des révolutionnaires de Benghazi
▪ Conseil de l'Europe des ministres responsables de l'égalité entre les femmes et les hommes
▪ Conseil de l'Ordre des Avocats
▪ Conseil de l' ordre des avocats
▪ Conseil de l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris
▪ Conseil des affaires étrangères
▪ Conseil des affaires étrangères (Commerce)
▪ Conseil des affaires étrangères (Défense)
▪ Conseil des affaires étrangères (Développement)
▪ Conseil des affaires générales
▪ conseil des autorités de surveillance de l'ABE
▪ Conseil des autorités de surveillance de l'AEAPP
▪ conseil des autorités de surveillance de l'AEMF
▪ conseil des autorités de surveillance de l'Autorité bancaire européenne
▪ Conseil des autorités de surveillance de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles
▪ conseil des autorités de surveillance de l'Autorité européenne des marchés financiers
▪ Conseil des barreaux de l'Union européenne
▪ Conseil des barreaux européens
▪ conseil des bourses des valeurs
▪ Conseil des Communautés européennes
▪ Conseil des communes et régions d’Europe
▪ Conseil des communes et régions d'Europe
▪ conseil (des délégués) des élèves
▪ Conseil des droits de l’homme ONU
▪ Conseil des droits de l'homme
▪ Conseil des droits de l'homme de l'Organisation des Nations unies
▪ Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations unies
▪ Conseil de sécurité des Nations unies
▪ Conseil des États de la mer Baltique
▪ conseil des étudiants
▪ conseil des étudiants et des étudiantes
▪ Conseil des femmes du Danemark
▪ conseil des gouverneurs
▪ conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne
▪ Conseil des gouverneurs de la Banque européenne d'investissement
▪ Conseil des gouverneurs de la BEI
▪ Conseil des gouverneurs de l'Agence internationale de l'énergie atomique
▪ conseil des gouverneurs du Mécanisme européen de stabilité
▪ conseil des gouverneurs du MES
▪ conseil des gouverneurs (UE)
▪ Conseil des ministres
▪ Conseil des ministres ACP-CE
▪ Conseil des ministres ACP-UE
▪ Conseil des ministres Balte
▪ conseil des ministres de la défense
▪ conseil des ministres de la défense de l'UE
▪ Conseil des ministres des affaires étrangères
▪ Conseil des ministres des pays de la Baltique
▪ Conseil des ministres des pays nordiques
▪ Conseil des Ministres Européen
▪ Conseil des ministres nordiques
▪ Conseil des ministres OEACP-UE
▪ Conseil des nominations judiciaires
▪ Conseil des normes comptables internationales
▪ Conseil des normes comptables internationales du secteur public
▪ Conseil des normes internationales d'évaluation
▪ Conseil des notariats de l'Union européenne
▪ conseil des professeurs
▪ Conseil des régions d'Europe
▪ Conseil des régulateurs
▪ Conseil des régulateurs européens de l'énergie
▪ conseil des technologies
▪ conseil des technologies pour les matériaux avancés
▪ Conseil de surveillance de la vie privée et des libertés civiles
▪ Conseil de tutelle des Nations unies
▪ conseil d'évaluation des performances
▪ Conseil du commerce des marchandises
▪ Conseil du commerce des services
▪ Conseil du commerce et des technologies
▪ Conseil du commerce et des technologies UE-États-Unis
▪ Conseil du commerce et des technologies UE-Inde
▪ Conseil du Contentieux des Étrangers
▪ Conseil économique et social des Nations unies
▪ Conseil européen des fédérations de l'industrie chimique
▪ Conseil européen des paiements
▪ conseil européen des semi-conducteurs
▪ Conseil européen des urbanistes
▪ Conseil exécutif de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques
▪ Conseil international des aéroports
▪ Conseil international des bois tropicaux
▪ Conseil international des céréales
▪ Conseil international des initiatives locales pour l'environnement
▪ Conseil international des monuments et des site
▪ Conseil international des monuments et des sites
▪ Conseil international des musées
▪ conseiller principal du SEAE sur les questions d'égalité des sexes
▪ conseiller principal du SEAE sur les questions relatives à l'égalité des sexes et sur la mise en œuvre de la résolution 1325 du CSNU sur les femmes, la paix et la sécurité
▪ conseiller spécial du SG/HR pour le développement des capacités africaines de maintien de la paix
▪ conseiller spécial pour le développement des capacités africaines de maintien de la paix
▪ Conseil mondial des entreprises pour le développement durable
▪ Conseil mondial des peuples indigènes
▪ Conseil national des ordres professionnels
▪ Conseil national des organisations de jeunesse suédoises
▪ Conseil national des petites et moyennes entreprises privées de Roumanie
▪ Conseil nordique des ministres
▪ conseil pour la sécurité des systèmes GNSS européens
▪ conseil stratégique des parties prenantes
▪ conseil stratégique des parties prenantes du FEC
▪ conseil stratégique des parties prenantes du Fonds européen pour la compétitivité
▪ Conseil Supérieur de l'Ordre Fran?ais des Experts-Comptables
▪ Conseil Supérieur des Assurances Sociales
▪ Conseil supérieur des Ecoles européennes
▪ consensus des Émirats arabes unis
▪ conservateur des actifs de réserve
▪ conservation des aliments
▪ conservation des documents
▪ conservation des données
▪ conservation des données à caractère personnel
▪ conservation des données a posteriori
▪ conservation des espèces
▪ conservation des monuments
▪ conservation des pêches
▪ conservation des ressources
▪ conservation des ressources biologiques de la mer
▪ conservation des ressources biologiques marines
▪ conservation des ressources de la mer
▪ conservation des ressources de pêche
▪ conservation des ressources génétiques
▪ conservation des ressources halieutiques
▪ conservation des ressources marines
▪ conservation des stocks
▪ conservation du sol et des eaux
▪ conservation et gestion des ressources biologiques
▪ Considérations préliminaires sur la portée des questions posées
▪ Console de gestion des stratégies de groupe
▪ Console Diagnostics des performances Windows
▪ consolidation des données
▪ consolidation des sections
▪ consommation de carburant des scies à chaîne
▪ Consommation des données
▪ consommation des matériaux
▪ consommation des matières premières
▪ consommation des ménages
▪ consommation des ressources
▪ consommation finale à des fins non énergétiques
▪ consommation nette des matériaux
▪ consortium européen pour une infrastructure des puces électroniques
▪ Consortium international des journalistes d'investigation
▪ consortium pour des livres accessibles
▪ consortium pour l'évaluation des politiques européennes
▪ constance de rainage (des dents d´une scie)
▪ constante des gaz
▪ constante molaire universelle des gaz
▪ constatation des cours
▪ constatation des créances
▪ constitution des chambres
▪ constitutionnalité des lois
▪ construction des bātiments
▪ construction des maisons
▪ construction des routes
▪ construction des routes de bois
▪ consultation des acteurs concernés
▪ consultation des frais
▪ consultation des informations confidentielles
▪ consultation des parties intéressées
▪ consultation des parties prenantes
▪ consultation des travailleurs
▪ consultation des utilisateurs
▪ consultation préalable des marchés
▪ contamination des aliments
▪ contamination des aliments pour animaux et des denrées alimentaires
▪ contamination des denrées alimentaires
▪ contamination des sols
▪ conteneur des propriétés
▪ contenu des oeufs
▪ Contient des composés époxydiques. Peut produire une réaction allergique.
▪ Contient des isocyanates. Peut produire une réaction allergique.
▪ Contient du plomb. Ne pas utiliser sur les objets susceptibles d’être mâchés ou sucés par des enfants. Attention! Contient du plomb.
▪ Contient un gaz réfrigéré; peut causer des brûlures ou blessures cryogéniques.
▪ continuation des effets de la convention ou de l’accord collectif
▪ continuité des activités
▪ continuité des approvisionnements
▪ continuité des programmes
▪ continuité des soins
▪ contour des côtes
▪ contournement des règles fiscales
▪ contournement des sanctions
▪ contrainte au niveau des colonnes
▪ contraste des couleurs
▪ contrat de base des aéronefs
▪ contrat de droit privé portant sur des instruments financiers
▪ contrat d'entretien des moteurs
▪ contrat de renforcement des États
▪ contrat d'utilisation des vehicules
▪ contrat négocié en dehors des établissements commerciaux
▪ contrefaçon des moyens de paiement
▪ contrepartie des commissions
▪ contre-pouvoir des acheteurs
▪ contribution des États membres
▪ contributions des États membres
▪ contributions des parties prenantes
▪ contributions statutaires des États membres
▪ contributions statutaires des États membres des Nations unies
▪ contributions statutaires des Nations unies
▪ contrôle à l'entrée des installations
▪ contrôle a posteriori des déclarations
▪ contrôle approfondi des paquets
▪ contrôle civil des forces armées
▪ contrôle de l’optimisation des ressources
▪ contrôle de la ligne de sommet des dents
▪ Contrôle de la qualité des documents
▪ contrôle de la qualité des données
▪ contrôle de la qualité des eaux
▪ contrôle de la qualité des produits agricoles
▪ contrôle de la sécurité des aliments
▪ contrôle de l'existence et de l'authenticité des documents
▪ contrôle de qualité des produits industriels
▪ contrôle des accès
▪ contrôle des aides d'État
▪ contrôle des aliments
▪ contrôle des animaux nocifs
▪ contrôle des armements
▪ contrôle des autorités douanières
▪ contrôle des bagages
▪ contrôle des bagages à main
▪ contrôle des biens et des technologies industriels à double usage
▪ contrôle des captures
▪ contrôle des changes
▪ contrôle des charges du réseau
▪ contrôle des communications électroniques
▪ contrôle des comptes
▪ contrôle des concentrations
▪ contrôle des connaissances
▪ contrôle des denrées alimentaires
▪ contrôle des dépenses
▪ contrôle des devises
▪ contrôle des devises et des changes
▪ contrôle des dimensions
▪ controle des documents
▪ contrôle des douanes
▪ contrôle des émissions
▪ contrôle des exportations
▪ contrôle des frontières extérieures
▪ contrôle des maladies
▪ contrôle des médicaments
▪ contrôle des migrations
▪ contrôle des moyens de transport
▪ contrôle des naissances
▪ contrôle des papiers du véhicule
▪ controle des passeports
▪ contrôle des pêches
▪ contrôle des performances
▪ contrôle des performances dans une station
▪ contrôle des personnes
▪ contrôle des prix
▪ contrôle des recettes
▪ contrôle des sollicitations
▪ contrôle des supports de données
▪ contrôle des travailleurs
▪ contrôle de supports des données
▪ contrôle des utilisateurs
▪ contrôle des versions
▪ contrôle de transmission des données
▪ contrôle du respect des dispositions réglementaires
▪ contrôle et surveillance des frontière
▪ contrôle interne des crédits
▪ contrôle légal des comptes
▪ contrôle prudentiel des établissements de crédit et autres établissements financiers
▪ contrôle qualitatif des produits agricoles
▪ contrôles dans la circulation des personnes
▪ contrôles des émissions
▪ contrôles des importations
▪ contrôles des marchandises
▪ contrôle technique des moulins
▪ contrôle technique des véhicules
▪ contrôle technique périodique des systèmes électroniques
▪ contrôleur des comptes
▪ contrôleur des contributions
▪ contrôleur des droits fondamentaux
▪ contrôleur des informateurs
▪ contrôleur des retours forcés
▪ Contrôleur européen de la protection des données
▪ contrôleur légal des comptes
▪ Convention africaine sur la conservation de la nature et des ressources naturelles
▪ convention-cadre des Nations unies sur la coopération fiscale internationale
▪ convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
▪ Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales
▪ Convention-cadre pour la protection des minorités nationales
▪ Convention chargée d'élaborer un projet de charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs
▪ Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
▪ Convention concernant la compétence des autorités et la loi applicable en matière de protection des mineurs
▪ Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matières civile et commerciale
▪ Convention concernant la durée du travail des gens de mer et les effectifs des navires
▪ Convention concernant la protection des travailleurs contre les radiations ionisantes
▪ Convention concernant la sécurité, la santé des travailleurs et le milieu de travail
▪ Convention concernant la sécurité dans l'utilisation des produits chimiques au travail
▪ Convention concernant le rapatriement des marins (révisée)
▪ Convention concernant le régime des détroits
▪ Convention concernant les consultations tripartites destinées à promouvoir la mise en œuvre des normes internationales du travail
▪ Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
▪ Convention concernant les pièces d'identité nationales des gens de mer
▪ convention concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination
▪ convention d'affectation des noms
▪ convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes, signée en 1990
▪ convention d'application de l'accord de Schengen relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes (convention de Schengen)
▪ Convention de 1951 relative au statut des réfugiés
▪ Convention de 1965 relative à la signification et la notification à l'étranger des actes judiciaires et extrajudiciaires
▪ convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination
▪ Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques
▪ Convention de Bruxelles du 10 mai 1952 sur la saisie conservatoire des navires de mer
▪ Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer
▪ Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne
▪ Convention de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre
▪ convention de Genève relative au statut des réfugiés
▪ Convention de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre
▪ convention de l’Organisation régionale de gestion des pêches du Pacifique Sud
▪ convention de la Commission économique des Nations unies pour l'Europe sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance
▪ Convention de La Haye concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
▪ Convention de La Haye du 13 janvier 2000 sur la protection internationale des adultes
▪ Convention de La Haye du 18 mars 1970 sur l'obtention des preuves à l'étranger en matière civile ou commerciale
▪ Convention [de La Haye] sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire
▪ Convention (de La Haye) sur la protection des enfants et la coopération en mati?re d'adoption internationale
▪ Convention de La Haye sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale
▪ Convention de La Haye sur l'obtention des preuves
▪ convention de Lisbonne sur la reconnaissance des qualifications
▪ convention de l'union internationale des télécommunications
▪ convention d'entente établissant un cadre de gouvernance et de conditionnalité relatif à la facilité en faveur des réfugiés en Turquie
▪ convention d'entente établissant un cadre de gouvernance et de conditionnalité relatif à la facilité en faveur des réfugiés en Turquie entre les États membres de l'UE et la Commission
▪ Convention d'entente relative aux modalités pratiques d'utilisation des actes délégués
▪ convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle et la protection des informations non divulguées relatives au savoir-faire
▪ Convention de Rome sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
▪ convention de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales
▪ convention des droits de l'homme
▪ Convention des maires
▪ Convention des maires pour le climat et l'énergie
▪ convention des Nations unies contre la corruption
▪ Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée
▪ convention [des Nations unies] contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains et dégradants
▪ Convention des Nations unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
▪ convention des Nations unies relative aux droits de l'enfant
▪ Convention des Nations unies sur la cession de créances dans le commerce international
▪ Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification
▪ Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique
▪ Convention des Nations unies sur le droit de la mer
▪ Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises
▪ Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises de 1980
▪ convention des Nations unies sur les droits de l'enfant
▪ convention des Nations unies sur les immunités juridictionnelles des États et de leurs biens
▪ Convention des Pays Socialistes pour le Transport des Marchandises
▪ convention des travailleurs migrants
▪ convention de Vienne de 1975 sur la représentation des États dans leurs relations avec les organisations internationales de caractère universel
▪ Convention de Vienne sur la protection physique des matières nucléaires
▪ convention de Vienne sur la représentation des États dans leurs relations avec les organisations internationales de caractère universel
▪ convention de Vienne sur le droit des traités
▪ convention de Vienne sur le droit des traités de 1969
▪ Convention de Vienne sur le droit des traités entre Etats et organisations internationales ou entre organisations internationales
▪ Convention douaniere sur le carnet ATA pour l'admission temporaire des marchandises
▪ Convention du 14 septembre 1963 relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs
▪ Convention du 2 juillet 2019 sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale
▪ Convention du Conseil de l’Europe établissant une Commission internationale des réclamations pour l'Ukraine
▪ Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention des cas d'apatridie en relation avec la succession d'États
▪ Convention du Conseil de l’Europe sur les infractions visant des biens culturels
▪ Convention du Conseil de l’Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services lors des matches de football et autres manifestations sportives
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels
▪ Convention d'Unidroit sur le retour international des biens culturels volés ou illicitement exportés
▪ Convention entre la Communauté européenne et l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine (UNRWA) concernant l'aide aux réfugiés dans les pays du Proche-Orient
▪ Convention entre les Etats membres des Communautés européennes relative à l'application du principe "Ne bis in idem"
▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
▪ convention établissant une Commission internationale des réclamations pour l'Ukraine
▪ Convention européenne concernant des questions de droit d'auteur et de droits voisins dans le cadre de la radiodiffusion transfrontière par satellite
▪ Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ convention européenne des droits de l’homme
▪ Convention européenne des droits de l'homme
▪ Convention européenne d'établissement des sociétés
▪ Convention européenne en matière d'adoption des enfants
▪ Convention européenne en matière d'adoption des enfants (révisée)
▪ Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
▪ Convention européenne pour la protection des animaux de compagnie
▪ Convention européenne pour la répression des infractions routières
▪ Convention européenne pour la surveillance des personnes condamnées ou libérées sous condition
▪ Convention européenne pour le règlement pacifique des différends
▪ Convention européenne relative à la protection sociale des agriculteurs
▪ Convention européenne relative à la suppression de la légalisation des actes établis par les agents diplomatiques ou consulaires
▪ Convention européenne relative à l'équivalence des diplômes donnant accès aux établissements universitaires
▪ Convention européenne relative au dédommagement des victimes d'infractions violentes
▪ Convention européenne relative au lieu de paiement des obligations monétaires
▪ Convention européenne sur la classification internationale des brevets d'invention
▪ Convention européenne sur la computation des délais
▪ Convention européenne sur la notification à l'étranger des documents en matière administrative
▪ Convention européenne sur la protection des animaux d'abattage
▪ Convention européenne sur la protection des animaux dans les élevages
▪ Convention européenne sur la protection des animaux en transport international
▪ Convention européenne sur la protection des animaux en transport international (révisée)
▪ Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques
▪ Convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel
▪ Convention européenne sur la reconnaissance académique des qualifications universitaires
▪ Convention européenne sur la reconnaissance de la personnalité juridique des organisations internationales non gouvernementales
▪ Convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants
▪ Convention européenne sur la responsabilité civile en cas de dommages causés par des véhicules automoteurs
▪ Convention européenne sur la responsabilité du fait des produits en cas de lésions corporelles ou de décès
▪ Convention européenne sur la transmission des procédures répressives
▪ Convention européenne sur la valeur internationale des jugements répressifs
▪ Convention européenne sur le contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes à feu par des particuliers
▪ Convention européenne sur l'équivalence des périodes d'études universitaires
▪ Convention européenne sur l'équivalence générale des périodes d'études universitaires
▪ Convention européenne sur le rapatriement des mineurs
▪ Convention européenne sur les infractions visant des biens culturels
▪ Convention européenne sur le statut juridique des enfants nés hors mariage
▪ Convention européenne sur l'exercice des droits des enfants
▪ Convention européenne sur l'immunité des États
▪ Convention européenne sur l'imprescriptibilité des crimes contre l'humanité et des crimes de guerre
▪ Convention HCCH Protection des adultes de 2000
▪ convention internationale de 1969 sur le jaugeage des
▪ Convention internationale de 2004 pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires
▪ Convention internationale de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires
▪ Convention internationale de Torremolinos sur la sécurité des navires de pêche
▪ Convention internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique
▪ Convention internationale pour la protection des obtentions végétales
▪ Convention internationale pour la protection des végétaux
▪ Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire
▪ Convention internationale pour la répression des attentats terroristes à l'explosif
▪ Convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers
▪ convention internationale pour le règlement des différends relatifs aux investissements
▪ Convention internationale pour l'unification de certaines règles sur la saisie conservatoire des navires de mer
▪ Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
▪ Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille
▪ Convention internationale sur la sécurité des conteneurs
▪ Convention internationale sur la sécurité des navires de pêche
▪ Convention internationale sur la sécurité et l'indépendance des journalistes et autres professionnels des médias
▪ convention internationale sur le contrôle des systèmes antisalissure nuisibles sur les navires
▪ convention internationale sur le jaugeage des navires
▪ Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
▪ Convention internationale sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille
▪ convention internationale sur les normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille
▪ Convention mondiale sur la reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement supérieur
▪ convention mondiale sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux
▪ convention no 180 de l'Organisation internationale du travail sur la durée de travail des gens de mer et les effectifs des navires
▪ Convention no 182 de l'Organisation internationale du Travail concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination
▪ Convention nordique sur le contrôle des passeports
▪ convention portant statut des écoles européennes
▪ Convention pour la coopération internationale en matière d’enquête et de poursuite du crime de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et autres crimes internationaux
▪ convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
▪ Convention pour la protection des droits de l'homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine
▪ Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel
▪ Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes
▪ Convention pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères
▪ Convention pour la répression de la traite des ?tres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui
▪ Convention pour la répression de la traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui
▪ Convention pour le règlement des différends relatifs aux investissements entre États et ressortissants d'autres États
▪ convention relative à la détermination de l'État responsable de l'examen d'une demande d'asile présentée dans l'un des États membres des Communautés européennes
▪ Convention relative à la signification et la notification à l'étranger des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale
▪ Convention relative à la simplification des formalités dans les échanges de marchandises
▪ Convention relative à la suppression de la légalisation des actes dans les Etats membres des Communautés européennes
▪ Convention relative à l'élimination des doubles impositions en cas de correction des bénéfices d'entreprises associées
▪ Convention relative à l'établissement d'un système d'inscription des testaments
▪ Convention relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime
▪ Convention relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime et au financement du terrorisme
▪ Convention relative à un code de conduite des conférences maritimes
▪ Convention relative au statut des apatrides
▪ Convention relative au statut des réfugiés
▪ convention relative aux droits des personnes handicapées
▪ Convention relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles
▪ Convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs
▪ Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau
▪ Convention révisant la convention sur les pièces d'identité des gens de mer, 1958
▪ Conventions de Genève pour la protection des victimes de la guerre
▪ Convention supplémentaire relative ? l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues ? l'esclavage
▪ Convention supplémentaire relative à l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues à l'esclavage
▪ Convention supprimant l'exigence de la légalisation des actes publics étrangers
▪ Convention sur la célébration et la reconnaissance de la validité des mariages
▪ Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage
▪ Convention sur la conservation et la gestion des ressources en colin dans la partie centrale de la mer de Béring
▪ Convention sur la conservation et la gestion des ressources halieutiques de l'Atlantique Sud-Est
▪ Convention sur la conservation et la gestion des ressources halieutiques en haute mer dans le Pacifique Nord
▪ convention sur la conservation et la gestion des ressources halieutiques en haute mer dans le Pacifique Sud
▪ Convention sur la conservation et la gestion des stocks de poissons hautement migratoires dans l'Océan pacifique occidental et central
▪ Convention sur l'administration internationale des successions
▪ Convention sur la participation des étrangers à la vie publique au niveau local
▪ Convention sur la pêche et la conservation des ressources vivantes dans la mer Baltique et les Belts
▪ convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre
▪ convention sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières
▪ Convention sur la procédure commune de traitement des formules de versement/virement
▪ Convention sur la protection des Alpes
▪ Convention sur la protection des enfants
▪ Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale
▪ Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
▪ Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux
▪ Convention sur la protection internationale des adultes
▪ convention sur la protection physique des matières nucléaires
▪ convention sur la protection physique des matières nucléaires et des installations nucléaires
▪ convention sur la reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement supérieur dans la région européenne
▪ Convention sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale
▪ convention sur la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères
▪ Convention sur la réduction des cas d'apatridie
▪ Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités
▪ Convention sur la responsabilité des hôteliers quant aux objets apportés par les voyageurs
▪ Convention sur la responsabilité internationale pour les dommages causés par des objets spatiaux
▪ Convention sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981
▪ Convention sur le commerce des céréales
▪ Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
▪ Convention sur le contrôle et le poinçonnement des ouvrages en métaux précieux
▪ Convention sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation
▪ Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes
▪ Convention sur le marquage des explosifs plastiques et en feuilles aux fins de détection
▪ convention sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
▪ Convention sur le recouvrement international des aliments destinés aux enfants et à d'autres membres de la famille
▪ Convention sur les conflits de lois en matière de forme des dispositions testamentaires
▪ Convention sur les effets transfrontières des accidents industriels
▪ Convention sur les opérations financières des "initiés"
▪ Convention sur les pièces d'identité des gens de mer
▪ convention sur les pires formes de travail des enfants
▪ convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées
▪ convention sur les privilèges et immunités des Nations unies
▪ Convention sur le statut de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord, des représentants nationaux et du personnel international
▪ Convention sur le transfèrement des personnes condamnées
▪ Convention sur l'imprescriptibilité des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité
▪ Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction
▪ Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction
▪ convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction
▪ convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (convention d'Ottawa)
▪ convention sur l'interdiction des mines antipersonnel
▪ Convention sur l'obtention des preuves à l'étranger en matière civile ou commerciale
▪ Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention
▪ convergence des données
▪ convergence des économies
▪ convergence des méridiens sue le sphéroide
▪ convergence des méridiens sur la carte
▪ convergence des performances économiques
▪ convergence des taux
▪ convergence des taux de TVA
▪ conversion de l'énergie thermique des océans
▪ conversion des créances en actions
▪ conversion des devises
▪ conversion des qualifications nationales
▪ coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
▪ coopération des polices
▪ coopération européenne des armements
▪ Coopération subrégionale des États de la mer Baltique
▪ coordinateur chargé des retours
▪ coordinateur de haut niveau pour la région des Grands Lacs
▪ coordinateur de l’UE chargé des retours
▪ coordinateur de la lutte contre la traite des êtres humains
▪ coordinateur de la protection des données
▪ coordinateur de l'UE pour la lutte contre la traite des êtres humains
▪ coordinateur national de la lutte contre la traite des êtres humains
▪ coordinateur pour la région des Grands Lacs
▪ coordinateur principal des Nations unies pour l'aide humanitaire et la reconstruction à Gaza
▪ coordination des aides
▪ coordination des financements
▪ coordination des fonds
▪ Coordination des organisations d’agriculteurs et d’éleveurs
▪ coordination des politiques
▪ coordination des politiques économiques
▪ coordination des politiques UEM
▪ coordination des systèmes de sécurité sociale
▪ coordination des soins
▪ coordination des tirs
▪ coordination des tirs d'appui
▪ coordonnateur des créneaux d’aéroport
▪ coordonnateur des secours d'urgence
▪ coordonnateur spécial des Nations unies pour le développement au Sahel
▪ Coordonnateur spécial des Nations Unies pour le processus de paix au Moyen-Orient
▪ Coordonnatrice spéciale des Nations Unies pour le processus de paix au Moyen-Orient
▪ copeaux à couche interne des panneaux
▪ copie des journaux de transaction
▪ copie réalisée à des fins privées
▪ Copier la mise en forme des bordures
▪ cordons de protection des flancs des pneumatiques
▪ coresponsabilité des producteurs
▪ coryza gangreneux des bovins
▪ Cormoran des bancs
▪ Corps des gardiens de la révolution islamique
▪ corps des représentants
▪ correction des bénéfices
▪ correction des bilans
▪ correction des données
▪ correction des effets calendaires
▪ correction des effets de calendrier
▪ correction des erreurs
▪ correction des variations saisonnières
▪ correspondance des comptes
▪ correspondance des qualifications
▪ correspondant chargé des aspects techniques
▪ correspondant des services statistiques
▪ corrigé des effets calendaires
▪ corrigé des effets de calendrier
▪ corrosion du métal (fer) par des produits de préservation du bois
▪ cotisations des employeurs
▪ cotisations des travailleurs
▪ cotisations sociales à la charge des employeurs
▪ cotisations sociales à la charge des salariés
▪ cotisations sociales effectives à charge des employeurs
▪ cotisations sociales effectives obligatoires à la charge des employeurs
▪ cotisations sociales effectives volontaires des employeurs
▪ cotisations sociales imputées à la charge des employeurs
▪ cotisations sociales obligatoires à la charge des salariés
▪ coulée des cathodes
▪ coulée proches des dimensions finales
▪ couloir des lignes électriques
▪ coupe des oreilles
▪ Coups de cœur des éditeurs
▪ Cour africaine de justice et des droits de l'homme
▪ Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ courant électrique des fuites
▪ courbe annuelle des vitesses classées
▪ courbe des investissements planifiés
▪ courbe des puissances classées
▪ courbe des rendements
▪ courbe des taux (d'intérêt)
▪ courbe des taux sans risque de base
▪ courbe plus détaillée dans la zone des faibles teneurs
▪ courbure des troncs
▪ Cour d’appel, division du travail et des assurances sociales
▪ Cour d’appel de Varsovie, division de vérification [de la collaboration avec des organes de sécurité de l'Etat entre 1944 et 1990]
▪ Cour de justice des Communautés européennes
▪ Cour de justice des États de l'AELE
▪ Cour des comptes
▪ Cour des comptes CE
▪ Cour des comptes de l’Union européenne
▪ Cour des comptes des Communautés européennes
▪ Cour des comptes européenne
▪ Cour des droits de l'homme
▪ cour des marques communautaires
▪ Cour européenne des brevets
▪ Cour européenne des droits de l'homme
▪ Cour fédérale des brevets
▪ Cour fédérale des finances
▪ Cour interaméricaine des droits de l'homme
▪ cours des valeurs
▪ course minimale de serrage mesurée au centre des mâchoires
▪ cours normal des affaires
▪ Cour spéciale chargée de résoudre les litiges relatifs à la rémunération des magistrats
▪ Cour suprême des Pays-Bas
▪ coût de gestion des déchets
▪ coût des activités d'appui
▪ coût des contrôles
▪ coût des dommages à la santé
▪ coût des dommages à l'environnement
▪ coût des facteurs
▪ coût des formalités administratives
▪ coût des heures supplémentaires
▪ coût des intrants
▪ coût des marchandises vendues
▪ coût des matériaux de base
▪ coût des matières auxiliaires
▪ coût des mesures
▪ coût des produits réfractaires
▪ coût des services passés
▪ coût des services rendus au cours de l'exercice
▪ coût des ventes
▪ coûts de production des produits vendus
▪ coûts de réduction des émissions
▪ coûts des échanges
▪ coûts des échanges commerciaux
▪ coût social des drogues illicites
▪ couverture des activités d'innovation
▪ couverture des besoins locaux
▪ couverture des flux de trésorerie
▪ couverture des installations
▪ couverture des pertes
▪ couverture des risques d'accident
▪ couverture universelle des soins de santé
▪ crabe des neiges
▪ crabes des neiges
▪ créances des travailleurs salariés
▪ créances sur des fonds de garantie
▪ créateur des connaissances
▪ création illégitime de droits à des remboursements de taxe sur la valeur ajoutée
▪ créatrice des connaissances
▪ créer des masters de produits
▪ crete de partage des eaux
▪ criminalistique des appareils mobiles
▪ criquage des lames de scie à ruban
▪ criques des lames de scie
▪ crise des réfugiés
▪ crise des semi-conducteurs
▪ critère de convergence des taux d'intérêt
▪ critère des dépenses
▪ critère de situation des finances publiques
▪ critère de stabilité des prix
▪ critère du respect des intérêts des créanciers
▪ critères communs d'évaluation de la sécurité des technologies de l'information
▪ critères d’admissiblité des unités d’émissions pour le CORSIA
▪ critères de passation des marchés
▪ critères de répartition des investissements
▪ cryptomonnaie non adossée à des actifs
▪ crocodile des marais
▪ croissance des cristaux
▪ croissance des salaires
▪ croissance des salaires réels
▪ crotale des tropiques
▪ cuisses des grenouilles
▪ cul des chaluts
▪ culture de plantes servant à fabriquer des drogues illicites
▪ culture des algues
▪ culture des champignons
▪ culture des champs
▪ culture des fleurs
▪ culture des forêts
▪ culture des légumes
▪ culture des peuples
▪ culture des plantes
▪ culture des prés
▪ cumin des prés
▪ cumul de droits à des prestations
▪ cumul des amortissements
▪ cumul des charges
▪ cumul des charges qui pèsent sur les femmes
▪ cumul des prestations
▪ dans des buts privés
▪ dans des conditions de pleine concurrence
▪ dans le sens des aiguilles d’une montre
▪ date d'échéance ou d'extinction des actifs
▪ date de clôture des registres
▪ date de remise des déclarations
▪ date limite de réception des offres
▪ date limite fixée pour la réception des offres
▪ dates et heures des séances
▪ débit des dispositifs de décompression
▪ débit de transfert des données
▪ débiteur auprès des impôts
▪ débris des feuilles de contreplaqué
▪ de calcul des coûts
▪ décapage des métaux
▪ décédé des suites de blessures de guerre
▪ Décennie d'action des Nations Unies pour la nutrition
▪ Décennie des Nations unies pour la restauration des écosystèmes
▪ décennie des Nations unies pour les sciences océaniques au service du développement durable
▪ Décennie des personnes d'ascendance africaine
▪ Décennie internationale des personnes d'ascendance africaine
▪ Décennie pour l’inclusion des Roms
▪ Décennie pour l'intégration des Roms
▪ déchargement des marchandises présentées en douane
▪ déchets assimilés provenant des administrations
▪ déchets de fabrication des meubles
▪ déchets de la production des placages
▪ déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages)
▪ déchets des ménages
▪ Déchets infectieux des soins médicaux
▪ déchets provenant de l'activité médicale des établissements hospitaliers
▪ déchets provenant de l'extraction des minéraux
▪ déchets provenant de l'habillage et des finitions
▪ déchets provenant de l'industrie des produits laitiers
▪ déchirement des tissus
▪ décider des suites à réserver aux propositions du juge rapporteur
▪ Décision 2008/617/JAI relative à l'amélioration de la coopération entre les unités spéciales d'intervention des États membres de l'Union européenne dans les situations de crise
▪ Décision 2013/755/UE du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à l'Union européenne
▪ décision d'apurement des comptes
▪ décision de déléguer des mesures aux PED assistants dans un autre État membre participant
▪ décision des chefs d'État ou de gouvernement, réunis au sein du Conseil européen
▪ décision des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil
▪ décision du Conseil fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission
▪ Décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne
▪ décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne
▪ décision relative à des mesures de contrôle
▪ décision relative à l'adéquation du niveau de protection des données
▪ décision relative au système des ressources propres des Communautés européennes
▪ décision rendant les/des engagements obligatoires/juridiquement contraignants
▪ décisions des tribunaux civils
▪ Déclaration à l'occasion du cinquantième anniversaire de la signature des traités de Rome
▪ déclaration certifiée des dépenses
▪ déclaration commune complétant la déclaration politique fixant le cadre des relations futures entre l'Union européenne et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
▪ déclaration commune d'intention concernant le développement des relations commerciales avec Ceylan, l'Inde, la Malaysia, le Pakistan et Singapour
▪ déclaration conjointe relative aux évaluations et à la planification du relèvement dans des situations d’après-crise
▪ déclaration d'assurance concernant la fiabilité des comptes ainsi que la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes
▪ déclaration de coopération des Etats du Danube sur les problèmes de gestion des eaux du Danube et de protection du Danube contre la pollution en particulier
▪ Déclaration de Glasgow sur les forêts et l'utilisation des terres
▪ Déclaration de Lima sur les lignes directrices du contrôle des finances publiques
▪ Déclaration de Malte par les membres du Conseil européen concernant les aspects extérieurs des migrations: remédier à la situation le long de la route de la Méditerranée centrale
▪ Déclaration de Nairobi sur le problème de la prolifération des armes légères et de petit calibre illégales dans la Région des Grands Lacs et la Corne de l'Afrique
▪ Déclaration d'engagements communs concernant les opérations de maintien de la paix des Nations unies
▪ déclaration de non-accessibilité des pièces confidentielles
▪ déclaration de protection des données
▪ déclaration des captures
▪ Déclaration des devoirs et des droits des journalistes
▪ Déclaration des dirigeants réunis à Glasgow sur les forêts et l'utilisation des terre
▪ Déclaration des dirigeants sur les forêts et l'utilisation des terres
▪ déclaration des données de nouvel entrant
▪ déclaration des droits
▪ déclaration des droits de l'homme
▪ déclaration des effets hors CO2 de l’aviation
▪ déclaration des éléments nutritifs
▪ déclaration des ministres européens chargés de la politique maritime intégrée relative à la croissance bleue
▪ déclaration des Nations Unies sur le droit au développement
▪ déclaration des Nations unies sur l'éducation et la formation aux droits de l'homme
▪ Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones
▪ déclaration des partenaires des Balkans occidentaux sur l'intégration des Roms dans le cadre du processus d'élargissement de l'UE
▪ déclaration des revenus
▪ Déclaration de Windhoek à l'occasion du dixième anniversaire du Groupe d'assistance des Nations Unies pour la période de transition
▪ déclaration intitulée «Une initiative européenne sur les processeurs et les technologies des semi-conducteurs»
▪ déclaration politique fixant le cadre des relations futures entre l'Union européenne et le Royaume-Uni
▪ déclaration politique sur le renforcement de la protection des civils contre les conséquences humanitaires découlant de l'utilisation d'armes explosives dans les zones peuplées
▪ Déclaration relative à la consolidation des traités
▪ Déclaration relative aux principes du droit international touchant les relations amicales et la coopération entre les États conformément à la Charte des Nations Unies
▪ Déclaration sur le droit et la responsabilité des individus, groupes et organes de la société de promouvoir et de protéger les droits de l'homme et les libertés fondamentales universellement reconnus
▪ Déclaration sur les défenseurs des droits de l'homme
▪ Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
▪ Déclaration sur les droits des peuples autochtones
▪ déclaration sur l'intégration des Roms dans le processus d'élargissement de l'UE
▪ Déclaration universelle des droits de l'homme
▪ déclarer des marchandises à titre occasionnel
▪ déclassement des produits
▪ déclenchement des messages
▪ déclinaison locale des objectifs de développement durable
▪ déclinaison locale des ODD
▪ déclin des pollinisateurs
▪ déclin des populations de pollinisateurs
▪ décollement des câblés
▪ décollement des plis
▪ décoloration des feuilles
▪ décomposition des dépenses par grands postes
▪ décomposition des prix
▪ décomposition des votes
▪ décompte des voix
▪ découpage des viandes
▪ découplage des aides
▪ dédouanement centralisé des importations
▪ dédoublement de l’extrémité des rondins
▪ déduction des absorptions
▪ déduction des fonds propres
▪ déduction des impôts
▪ DEEE provenant des ménages
▪ défaillance des freins
▪ défaillance des réseaux de puissance et de communication
▪ défauts d’affûtage des lames de scie
▪ défauts de conception des appareils
▪ défectuosités des lames de scie alternative
▪ défense collective des intérets des travailleurs
▪ défense de publication des débats
▪ défense des droits
▪ Défense des moyens spatiaux
▪ défenseur des droits de l'homme
▪ défenseur des droits des personnes LGBTI
▪ défenseur des droits des victimes
▪ défenseur des droits des victimes sur le terrain
▪ défenseur des droits humains
▪ défenseure des droits de l'homme
▪ défenseurs des droits [humains] des femmes
▪ défenseuse des droit humains
▪ défenseuse des droits de l'homme
▪ déficit de la balance des paiements
▪ déficit de la balance des paiements courants
▪ déficit des échanges courants
▪ déficit des finances publiques
▪ définition des données
▪ défrisage des cheveux
▪ Dégage au contact de l’eau des gaz inflammables.
▪ Dégage au contact de l’eau des gaz inflammables qui peuvent s’enflammer spontanément.
▪ dégât des insectes
▪ dégauchisseuse des rives
▪ dégivrage des aéronefs
▪ dégradation des forêts
▪ dégradation des racines
▪ dégradation des sols
▪ dégradation des valeurs d'agrément
▪ degré de remplissage des étuves
▪ délai de dépôt des amendements
▪ délai d'engagement des offres
▪ délai de réception des offres
▪ délai pour la présentation des soumissions
▪ délégation de l'UE auprès des organisations internationales
▪ délégation de l'UE auprès des pays tiers
▪ délégation de l'Union européenne auprès des Nations unies
▪ délégation des pouvoirs
▪ Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud-Est et l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ANASE)
▪ délégué à la protection des données
▪ délibérations des autorités publiques
▪ délibération sur des actes législatifs
▪ délimitation des zones soumises à des contraintes naturelles
▪ délivrance des actions
▪ délivrance des médicaments
▪ délivrer des commissions rogatoires
▪ demande conjointe des parties
▪ demande d’informations de la part des médias
▪ demande de modification des termes d’une autorisation de mise sur le marché postérieure à l’octroi de celle-ci
▪ demande des consommateurs
▪ demandeur ayant des besoins particuliers en matière d’accueil
▪ demandeur nécessitant des garanties procédurales spéciales
▪ demandeur présentant des besoins spécifiques et particuliers
▪ démantèlement automatique des écarts monétaires négatifs
▪ démantèlement des MCM
▪ démembrement frauduleux des actifs de sociétés
▪ démission des membres
▪ demi-vie des produits contaminants dans l'atmosph\'3fre
▪ démographie des entreprises
▪ dendrocygne à bec noir ou des Antilles
▪ dénonciation des dysfonctionnements
▪ denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales
▪ densité des conversations
▪ densité des particules
▪ densité volumique des joints
▪ Département des affaires de désarmement
▪ Département des affaires économiques et sociales
▪ Département des affaires économiques et sociales de l'ONU
▪ Département des affaires économiques et sociales de l'Organisation des Nations unies
▪ Département des affaires économiques et sociales des Nations unies
▪ Département des affaires humanitaires [des Nations unies]
▪ département des Mehedinți
▪ Département des opérations de maintien de la paix
▪ departement du droit économique au Ministère des affaires étrangères
▪ dépendance à l’égard des matières
▪ dépendance à l’égard des matières premières
▪ dépendance à l’égard des systèmes en ligne
▪ dépendance à l'égard des fournisseurs
▪ dépendance à l'égard des produits chimiques
▪ dépendance à l'égard des stupéfiants et des substances psychotropes
▪ dépendance des personnes âgées
▪ dépense administrative des institutions
▪ dépense de consommation finale des ménages
▪ dépense des fonds structurels
▪ dépense des ménages
▪ dépense monétaire de consommation finale des ménages
▪ dépenses consenties en faveur des réfugiés à l'intérieur des pays donneurs
▪ dépenses et recettes des administrations publiques
▪ dépérissement des branches
▪ dépérissement des preuves
▪ dépeuplement des campagnes
▪ dépistage des bogues
▪ dépistage des maladies
▪ déplacement des pigments en surface
▪ déplacement et séjour des étrangers
▪ déplacements des bateaux
▪ déplacements des terroristes
▪ déplétion des stocks
▪ Dépliant contenant des informations pour les exportateurs vers l'Europe
▪ déploiement des applications de travail en équipe
▪ déploiement des lignes en profondeur
▪ dépôt des déchets
▪ dépôt des instruments de ratification
▪ dépôt des petits épargnants
▪ dépôts auprès des cédantes
▪ dépôts de marge en relation avec des contrats financiers à terme et des contrats d'option
▪ dépréciation des stocks
▪ déprédateur des forêts
▪ dépression des prix
▪ dérivés des albumines
▪ dérogation à la règle d’utilisation des créneaux horaires
▪ dérogation dans le domaine des services
▪ dérogation relative à l'utilisation des créneaux horaires
▪ dérouleuse (des tiges d’allumette)
▪ DES
▪ désactivation des armes à feu
▪ des attributes du patrimoine urbain
▪ de science et de culture des Nations Unies
▪ Des compétences nouvelles pour des emplois nouveaux
▪ des contrats de durée limitée
▪ descriptif des conditions du LSPA
▪ description de l’exposition des travailleurs spécifique au secteur
▪ description des fichiers
▪ description des qualifications
▪ des droits culturels
▪ des droits speciaux ou exclusifs
▪ des échanges interculturels
▪ des essais d'initialisation
▪ déshydratation des boues
▪ désignation des dimension
▪ désignation des membres
▪ désignation des produits
▪ désintégration des copeaux
▪ des marchés adjacents
▪ des méchanismes de mobilisation des ressources
▪ des mesures provisoires soient ordonnées
▪ désodorisation des gaz produits en usine
▪ des pierres precieuses et produits
▪ des politiques soucieuses d'écologie
▪ destination des connaissance
▪ destination des produits
▪ destruction des armes
▪ destruction des cultures
▪ destruction des déchets
▪ destruction des forêts
▪ destructions d'actifs dues à des catastrophes
▪ désulfuration des effluents gazeux
▪ désulfuration des fumées
▪ désulfuration des fumées à l'eau de mer
▪ désulfuration des fumées par voie humide
▪ désulfuration des gaz de combustion
▪ Désulfuration des gaz de combustion (DGC) par voie humide
▪ détection des attaques informatiques
▪ détection des champs de mines
▪ détection des cyberattaques
▪ détection des comportements suspects
▪ détection des doublons
▪ détection des fraudes
▪ détection des gaz par imagerie optique
▪ détection des incidents de cybersécurité
▪ détection des intrusions
▪ détection des mines
▪ detection des mines a distance de securite
▪ détection des signaux
▪ détection des visages
▪ détenteur des déchets
▪ détenteur des marchandises
▪ détention, aux soins et logement des animaux
▪ détérioration des bénéfices
▪ détérioration des fibres
▪ détérioration des performances
▪ détérioration des sols
▪ déterminant spécifique de l’exposition des consommateurs
▪ détermination des caractéristiques des drogues
▪ determination des mesures
▪ détermination des prix
▪ détermination des substances prioritaires en vue de l’évaluation
▪ détermination des substances prioritaires soumises à autorisation
▪ détermination du formaldehyde des panneaux de particules
▪ détournement des flux commerciaux
▪ détroit des Dardanelles
▪ détroits des Dardanelles et du Bosphore
▪ détroits du Bosphore et des Dardanelles
▪ dette des administrations publiques
▪ deuxième génération des droits de l’Homme
▪ Deuxième protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
▪ Deuxième Protocole portant modification à la Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités
▪ deuxième train de mesures omnibus sur la simplification des investissements
▪ d'évacuation des gaz d'échappement
▪ développement coordonné des investissements dans le domaine nucléaire
▪ Développement des besoins en compétences - Plan d’embauche - Prévisions d’embauche
▪ développement des capacités de défense
▪ développement des communications
▪ développement des compétences
▪ développement des compétences en matière d'égalité de genre
▪ développement des échanges
▪ développement des politiques
▪ développement des transports
▪ devenir des diplômés
▪ déviation des services
▪ dévis des côuts de production
▪ devis des frais hors exploitation
▪ devoir de diligence des entreprises
▪ devoir de vigilance des entreprises
▪ devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité
▪ devoir de vigilance des sociétés
▪ DG Emploi, affaires sociales et égalité des chances
▪ DG F - Communication et gestion des documents
▪ DG Stabilité financière, services financiers et union des marchés des capitaux
▪ diagnostic des besoins
▪ Diagnostics des disques Windows
▪ diagramme axé sur des données
▪ diagramme des charges classées
▪ diagramme des retombées radioactives
▪ diagraphie des sondages
▪ dialogue "Des licences pour l'Europe"
▪ dialogue pour la normalisation des relations entre Belgrade et Pristina mené grâce à la médiation de l'Union
▪ dialogue sur les forêts, l'agriculture et le commerce des produits de base
▪ dialogue transatlantique des législateurs
▪ diamant des conflits
▪ diamètre de perçage des trous d'entraînement
▪ diamètre des zones de diffusion des disques
▪ diarrhée à virus des bovins
▪ diarrhée virale des bovins
▪ Dictionnaire des données
▪ dictionnaire des synonymes
▪ différenciation des prix
▪ diffusion des données
▪ diffusion des informations
▪ diffusion des innovations
▪ diffusion des publications
▪ diffusion des résultats statistiques
▪ diffusion du PV des débats
▪ diffusion en direct d'abus sexuels sur des enfants
▪ digestion des boues
▪ dimension des cellule
▪ dimension des mailles
▪ dimensions fonctionnelles des meubles
▪ diphtérie des volailles
▪ diplomatie des océans
▪ directeur adjoint à la direction des affaires juridiques du ministère des Affaires étrangeres
▪ directeur au Ministère des affaires étrangères, du commerce extérieur et de la coopération au développement
▪ directeur chargé de l’évaluation des performances
▪ directeur des affaires juridiques au ministere des Affaires étrangeres
▪ Directeur des Affaires Juridiques au Ministère des Relations Extérieures
▪ directeur des douanes de Porto
▪ directeur des enquêtes
▪ directeur des études
▪ directeur des risques
▪ directeur du departement des affaires juridiques de la Banque européenne d'investissement
▪ directeur du service des investissements
▪ directeur général des budgets
▪ Directeur Général des douanes et droits indirects
▪ directeur régional des contributions directes
▪ directeurs des agences européennes de cinéma
▪ directeurs des agences nationales du film en Europe
▪ directeurs des CNC européens
▪ directeurs généraux des relations de travail
▪ Direction 1 - Commerce, développement, questions horizontales, soutien du Conseil des affaires étrangères
▪ Direction 2 - Élargissement, sécurité, protection civile, soutien du Conseil des affaires étrangères
▪ Direction 2 - Gestion de l'information et des connaissances
▪ Direction 2 - Gestion des documents
▪ direction A – Organes statutaires et conditions de travail des membres
▪ Direction Administration des ressources humaines
▪ direction Commerce, développement, questions horizontales, soutien du Conseil des affaires étrangères
▪ direction de l’innovation et des technologies de l’information
▪ direction de la communication et des relations interinstitutionnelles
▪ Direction de la coordination des commissions et des activités législatives
▪ Direction de la gestion documentaire et du développement des flux numériques
▪ Direction de la justice, des libertés civiles et des affaires institutionnelles
▪ Direction de la mobilité et des services durables
▪ direction de la planification legislative et des relations avec les institutions et la société civile
▪ Direction de la traduction des affaires législatives et parlementaires
▪ Direction de l'Infrastructure et des opérations de sécurité informatiques
▪ Direction de l'organisation des conférences
▪ Direction des Actes Législatifs
▪ Direction des affaires institutionnelles, budgétaires et statutaires
▪ Direction des affaires interinstitutionnelles et coordination législative
▪ Direction des affaires juridiques
▪ direction des affaires juridiques de la Banque européenne d'investissement
▪ Direction des affaires juridiques du Ministère des affaires étrangères
▪ Direction des affaires législatives
▪ Direction des affaires parlementaires et financières
▪ Direction des bâtiments et infrastructures durables à Bruxelles
▪ Direction des bâtiments et infrastructures durables à Luxembourg
▪ Direction des bâtiments et infrastructures durables à Strasbourg
▪ Direction des bibliothèques et des instruments du savoir
▪ Direction des bureaux de liaison
▪ Direction des bureaux de liaison externes
▪ Direction des citoyens, de l'égalité et de la culture
▪ Direction des commissions
▪ direction des débats
▪ Direction des douanes
▪ Direction des droits financiers et sociaux des députés
▪ direction des essences inter-sections
▪ direction des essences inter - zones
▪ direction des établissements scolaires
▪ direction des finances
▪ Direction des médias
▪ direction des membres, des sessions plénières et de la stratégie
▪ direction des membres et des sessions plenières
▪ Direction des opérations de sécurité
▪ direction des organes statutaires et des conditions de travail des membres
▪ Direction des régions
▪ Direction des relations avec les parlements nationaux
▪ direction des relations extérieures
▪ Direction des ressources
▪ direction des ressources humaines
▪ direction des ressources humaines et des finances
▪ direction des ressources humaines et des services intérieurs
▪ direction des services de renseignements militaires (DDSI)
▪ Direction des Solutions d'entreprise
▪ Direction des technologies et de l'information
▪ Direction des technologies linguistiques, du soutien et de l’innovation
▪ Direction des transports, de l'emploi et des affaires sociales
▪ direction des travaux législatifs 1
▪ direction des travaux législatifs 2
▪ direction des travaux législatifs (direction B)
▪ direction des travaux législatifs (direction C)
▪ Direction des visiteurs
▪ direction du budget et des finances
▪ Direction du budget et des services financiers
▪ Direction du commerce et des sociétés
▪ direction Élargissement, sécurité, protection civile, soutien du Conseil des affaires étrangères
▪ Direction Financement des structures politiques et ressources
▪ direction générale de l’emploi, des affaires sociales et de l’égalité des chances
▪ Direction générale de la cohésion, de l'agriculture et des politiques sociales
▪ Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
▪ direction générale de la justice et des consommateurs
▪ direction générale de la migration et des affaires intérieures
▪ Direction générale de la mobilité et des transports
▪ direction générale de la protection civile et des opérations d’aide humanitaire européennes (ECHO)
▪ direction générale de la santé et de la protection des consommateurs
▪ direction générale de la santé et des consommateurs
▪ direction générale de la société de l’information et des médias
▪ direction générale de la stabilité financière, des services financiers et de l’union des marchés des capitaux
▪ direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'inclusion
▪ direction générale de l'énergie et des transports
▪ Direction générale des affaires budgétaires
▪ direction générale des affaires économiques et financières
▪ direction générale des affaires intérieures
▪ direction générale des affaires maritimes et de la pêche
▪ Direction générale des Communautés européennes
▪ Direction Générale des Douanes
▪ direction générale des douanes et droits indirects
▪ Direction générale des droits des citoyens, de la justice et des affaires institutionnelles
▪ direction générale des entreprises et de l’industrie
▪ Direction générale des finances
▪ Direction générale des infrastructures et de la logistique
▪ direction générale des partenariats internationaux
▪ Direction générale des partenariats pour la démocratie parlementaire
▪ Direction générale des Politiques externes de l'Union
▪ direction générale des relations extérieures
▪ direction générale des réseaux de communication, du contenu et des technologies
▪ direction générale des ressources humaines et de la sécurité
▪ Direction générale des services de recherche parlementaire
▪ direction générale des services numériques
▪ Direction générale des technologies de l'information et de la cybersécurité
▪ direction générale du développement et des relations avec les États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
▪ direction générale du marché intérieur, de l’industrie, de l’entrepreneuriat et des PME
▪ direction générale du marché intérieur et des services
▪ direction générale du voisinage et des négociations d’élargissement
▪ direction "Gestion des crises et planification"
▪ Direction Gouvernance stratégique des ressources humaines, recrutement et carrières
▪ direction juridique du Ministère des affaires étrangères
▪ direction nationale des pêches
▪ direction "Politique de sécurité et prévention des conflits"
▪ Directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures
▪ Directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne
▪ Directive 2003/109/CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée
▪ directive 2003/48/CE du Conseil du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
▪ Directive 2003/9/CE du Conseil du 27 janvier 2003 relative à des normes minimales pour l'accueil des demandeurs d'asile dans les États membres
▪ directive 2003/96/CE du Conseil restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité
▪ Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux
▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle
▪ directive 2006/118/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration
▪ directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte)
▪ directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (refonte)
▪ directive 2008/96/CE concernant la gestion de la sécurité des infrastructures routières
▪ directive 2009/48/CE relative à la sécurité des jouets
▪ directive 2009/50/CE du Conseil du 25 mai 2009 établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié
▪ Directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments
▪ directive 2010/31/UE sur la performance énergétique des bâtiments
▪ directive 2011/93/UE relative à la lutte contre les abus sexuels et l’exploitation sexuelle des enfants, ainsi que la pédopornographie et remplaçant la décision-cadre 2004/68/JAI du Conseil
▪ directive 2013/32/UE relative à des procédures communes pour l'octroi et le retrait de la protection internationale
▪ Directive 2013/33/UE établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant la protection internationale
▪ Directive 2013/36/UE concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et la surveillance prudentielle des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
▪ directive 2014/92/EU sur la comparabilité des frais liés aux comptes de paiement, le changement de compte de paiement et l’accès à un compte de paiement assorti de prestations de base
▪ Directive 89/299/CEE du Conseil concernant les fonds propres des établissements de crédit
▪ directive 91/271/CEE du Conseil relative au traitement des eaux urbaines résiduaires
▪ directive 98/83/CE du Conseil relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
▪ directive "adéquation des fonds propres"
▪ directive concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union
▪ directive concernant la gestion de la sécurité des infrastructures routières
▪ directive concernant la protection des données
▪ directive concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles
▪ directive concernant la réutilisation des informations du secteur public
▪ Directive concernant l'assistance mutuelle des autorités compétentes des États membres dans le domaine des impôts directs et des taxes sur les primes d'assurance
▪ directive concernant l'équilibre entre vie professionnelle et vie privée des parents et des aidants
▪ directive concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets
▪ directive concernant le redressement et la résolution des entreprises d'assurance et de réassurance
▪ directive d’exécution relative au détachement des travailleurs
▪ directive de l’Union européenne sur la protection des données
▪ directive du Parlement européen et du Conseil relative à la justification et à la communication des allégations environnementales explicites
▪ Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier
▪ directive en matière de protection des données dans le domaine répressif
▪ directive établissant un cadre pour le redressement et la résolution des entreprises d'assurance et de réassurance
▪ directive établissant un cadre pour le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d’investissement
▪ directive relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles
▪ directive relative à des normes minimales concernant la procédure d’octroi et de retrait du statut de réfugié dans les États membres
▪ directive relative à des salaires minimaux adéquats dans l’Union européenne
▪ directive relative à l’accessibilité des sites internet
▪ directive relative à l’adaptation des règles en matière de responsabilité civile extracontractuelle au domaine de l’intelligence artificielle
▪ directive relative à la présence des femmes dans les conseils d’administration
▪ Directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
▪ Directive relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation
▪ Directive relative à l'obligation de l'employeur d'informer le travailleur des conditions applicables au contrat ou à la relation de travail
▪ directive relative à un meilleur équilibre hommes-femmes parmi les administrateurs non exécutifs des sociétés cotées en bourse et à des mesures connexes
▪ directive relative au redressement des banques et à la résolution de leurs défaillances
▪ directive relative au redressement et à la résolution des entreprises d'assurance et de réassurance
▪ directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires
▪ directive relative aux droits des consommateurs
▪ directive relative aux systèmes de garantie des dépôts
▪ Directive révisée sur la sécurité des réseaux et des systèmes d’information
▪ directives sur la consommation des intrants dans le processus de production
▪ Directives sur l'utilisation des ressources militaires et de la protection civile étrangères dans le cadre des opérations de secours en cas de catastrophe
▪ directive sur la conservation des données
▪ directive sur l'adéquation des fonds propres
▪ directive sur la performance énergétique des bâtiments
▪ directive sur l'application des DPI
▪ Directive sur l'application des droits de propriété intellectuelle
▪ directive sur la protection des données
▪ directive sur la qualité des carburants
▪ directive sur la résilience des entités critiques
▪ directive sur la surveillance des sols
▪ directive sur la transparence des rémunérations
▪ directive sur la vente et les garanties des biens de consommation
▪ directive sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité
▪ directive sur les droits des consommateurs
▪ directive sur les droits des victimes
▪ Directive sur l'harmonisation des obligations de transparence concernant l'information sur les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé
▪ Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale
▪ directive (UE) 2016/2102 relative à l'accessibilité des sites internet et des applications mobiles des organismes du secteur public
▪ Directive (UE) 2016/343 portant renforcement de certains aspects de la présomption d'innocence et du droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales
▪ Directive (UE) 2017/952 modifiant la directive (UE) 2016/1164 en ce qui concerne les dispositifs hybrides faisant intervenir des pays tiers
▪ directive (UE) 2019/1152 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles dans l’Union européenne
▪ directive (UE) 2022/2381 relative à un meilleur équilibre entre les femmes et les hommes parmi les administrateurs des sociétés cotées et à des mesures connexes
▪ Directive (UE) 2024/1346 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant une protection internationale
▪ discrimination à l’encontre des personnes âgées
▪ discrimination à l'égard des femmes
▪ discrimination à l'encontre des femmes
▪ discrimination des crédits
▪ discrimination des étrangers
▪ discrimination des modèles
▪ discrimination des objectifs
▪ discrimination des prix
▪ discrimination fondée sur des suppositions
▪ disparité des réglementations nationales
▪ disparité des salaires
▪ disparition des avoirs
▪ dispersion des fibres
▪ dispersion des résultats
▪ dispositif d’amenage des billes
▪ dispositif d'absorption des chocs
▪ dispositif d'antiblocage des roues
▪ dispositif d'assechement des cales
▪ dispositif de basculement des tôles
▪ dispositif de chauffage des locaux par cogénération
▪ dispositif d'élimination des gaz
▪ dispositif de mesure des efforts
▪ dispositif d'enregistrement des températures/temps
▪ dispositif de protection contre une utilisation non autorisée des véhicules à moteur
▪ dispositif de protection des obligations souveraines européennes
▪ dispositif d'épuration des gaz d'échappement
▪ dispositif de recette des tôles
▪ dispositif de récupération passive de la chaleur des fumées de combustion
▪ dispositif de réglage automatique des freins
▪ dispositif de répartition des charges
▪ dispositif de retenue des occupants
▪ dispositif de surveillance des risques
▪ dispositif de surveillance des trains
▪ dispositif d'évacuation des eaux résiduaires
▪ dispositif d'exclusion des mammifères marins
▪ dispositif d'interception des communications
▪ Dispositif mondial pour la réduction des risques de catastrophe
▪ dispositifs de fermeture des portes
▪ disposition des commandes
▪ disposition des données
▪ disposition des feuilles
▪ disposition des marchandises
▪ disposition des pores
▪ disposition permettant d’imposer des restitutions
▪ dispositions des actes
▪ dispositions régissant les déplacements des délégations des commissions parlementaires en dehors des trois lieux de travail du Parlement européen
▪ dispositions relatives à la balance des paiements
▪ dispositions relatives au bien-être des animaux
▪ disque des objets épars
▪ dissociation des structures de propriété
▪ distance des plantes
▪ distance kilométriques afférentes aux parcours territoriaux des dépêches en transit
▪ distorsion des échanges
▪ distribution de fréquence des puissances
▪ distribution des expositions
▪ distribution des masses moléculaire
▪ distribution des nicheurs
▪ distribution des particules pour le formage de panneaux
▪ distribution des produits
▪ distribution des semences
▪ distribution des sièges
▪ distribution des valeurs de marché
▪ distribution granulométrique en nombre des particules
▪ district de gestion des sols
▪ diversification des activités agricoles
▪ diversification des cultures
▪ diversification des exportations
▪ diversification des portefeuilles
▪ diversification des sources et des fournisseurs d'énergie
▪ diversification des tâches
▪ diversité biologique marine des zones ne relevant pas des juridictions nationales
▪ diversité des espèces
▪ diversité des pollinisateurs
▪ diversité des produits
▪ division de la coordination des politiques
▪ division de l'administration des marques et des questions juridiques
▪ division des certificats complémentaires de protection
▪ division des exploitations agricoles
▪ division des indications géographiques
▪ division des pêches (DP)
▪ division des publications
▪ divulgation coordonnée des vulnérabilités
▪ divulgation des informations
▪ divulgation des vulnérabilités
▪ dix-septième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
▪ Dynamics 365 pour l'intelligence des appels
▪ dynamique des fluides
▪ dynamique des populations
▪ dysfonctionnements immunitaires ainsi que des maladies virales
▪ docteur des sciences
▪ documentation des normatifs techniques
▪ documentation des projets et des devis
▪ document de contrôle des interfaces
▪ document de gestion du cycle de vie des produits
▪ document de travail des services de la Commission
▪ document proposant des options
▪ documents de clôture des conférences de juin de Madrid et de Vienne
▪ documents des impôts
▪ documents du système de comptes nationaux des Nations unies
▪ dollar des États-Unis
▪ domaine d’apprentissage des langues
▪ domaine d’apprentissage des mathématiques
▪ domaine d’apprentissage des technologies
▪ domaine de l'audiovisuel et des télécommunications
▪ domaine des applications de précision
▪ domaine des faits
▪ domaine des longueurs d'onde
▪ domaine des sciences naturelles
▪ domaine des véhicules à moteur
▪ dommage causé par la fumée des usines
▪ données concernant l'innocuité des produits pour la santé et l'environnement
▪ données d’utilisation des produits et services
▪ données de performances des produits et services
▪ données des inventaires des gaz à effet de serre
▪ données des inventaires nationaux
▪ données des registres d'immatriculation des véhicules
▪ données des systèmes de bâtiment
▪ données dynamiques concernant l'état des routes
▪ données nationales relatives à la qualité des carburants
▪ données relatives à la réception par type des véhicules automobiles
▪ données relatives à l'immatriculation des véhicules
▪ données sur la configuration et l’inventaire des logiciels
▪ dosage des politiques
▪ dose infectante des oeufs
▪ dossier des substances actives
▪ dossier Historique des communications
▪ dossier portant sur des questions juridiques
▪ double carrière des athlètes
▪ double comptage des réductions des émissions de gaz à effet de serre
▪ double niveau de qualité des aliments
▪ double niveau de qualité des denrées alimentaires
▪ double niveau de qualité des produits
▪ double plafonnement des volumes
▪ double standard pour la qualité des denrées alimentaires
▪ dragage des mines
▪ drainage des parcelles
▪ drainage des terres
▪ drainage et remise en eau des zones humides
▪ droit à la portabilité des données
▪ droit à l'information et à la consultation des travailleurs
▪ droit à l'information et à la consultation des travailleurs au sein de l'entreprise
▪ droit applicable à la protection des données
▪ droit au respect de domicile, vie privée et secret des correspondances
▪ droit d'accès aux documents des institutions, organes et organismes de l'Union
▪ droit d'avoir des droits
▪ droit de consulter des dossiers
▪ droit de garde des enfants
▪ droit d'éligibilité des étrangers
▪ droit de prendre part, dans des conditions d'égalité, aux activités culturelles
▪ droit de recours contre des tiers
▪ droit de recueillir des informations
▪ droit des assurances
▪ droit des biens
▪ droit des brevets
▪ droit des conflits armés
▪ droit des consommateurs
▪ droit des contrats
▪ droit des contrats à la consommation
▪ droit des ententes
▪ droit des entreprises
▪ droit des États
▪ droit des étrangers
▪ droit des faillites
▪ droit des gens
▪ droit des marques
▪ droit des obligations
▪ droit des parties à être entendues
▪ droit des peuples à disposer d'eux-mêmes
▪ droit des peuples à l'autodétermination
▪ droit des réfugiés
▪ droit des sociétés
▪ droit des sols
▪ droit des successions
▪ droit des traités
▪ droit des transports
▪ droit des trésors
▪ droit de visite des avocats
▪ droit de vote des étrangers
▪ droit européen des contrats
▪ droit international des réfugiés
▪ droit interne des religions
▪ droit portant sur des biens immeubles
▪ droits à un paiement fondé sur des actions
▪ Droits des agriculteurs
▪ droits des animaux
▪ droits des citoyens
▪ droits des consommateurs
▪ droits des femmes
▪ droits des femmes inhérents aux droits humains
▪ droits des grands-parents
▪ droits des malades
▪ droits des minorités
▪ droits des nations
▪ droits des parents
▪ droits des parties lésées
▪ droits des passagers
▪ droits des passagers aériens
▪ droits des personnes âgées
▪ droits des personnes LGBTI
▪ droits des peuples autochtones
▪ droits des plaignant
▪ droits des travailleurs
▪ droits des utilisateurs
▪ droits des victimes
▪ droits des victimes de la criminalité
▪ droits des voyageurs
▪ droits des voyageurs de chemin de fer
▪ droits des voyageurs par mer
▪ droits des voyageurs par route
▪ droits en matière de stationnement des personnes handicapées
▪ droits et devoirs découlant des relations de famille, de parenté, de mariage ou d'alliance
▪ droits et devoirs des époux
▪ droits et devoirs des parents
▪ droits fondamentaux des femmes
▪ droits fondamentaux des femmes et des filles
▪ Droits préférentiels à l'importation des biens d'équipement (EPCG)
▪ droits successoraux des enfants
▪ droits sur des biens
▪ droit "sui generis" des bases de données
▪ droit sur la prévention des conflits
▪ d'un régime d'imputation des coûts
▪ duplication des chromosomes
▪ durabilité des aliments
▪ durée d'apparition des premiers symptômes
▪ durée de conservation des colles
▪ durée de passage au traitement superficiel avec des liquides
▪ durée des études
▪ durée des fonctions
▪ durée totale des séjours successifs
▪ dureté des meules
▪ eau produite par les compagnies des eaux
▪ eaux de surface et des eaux souterraines
▪ eaux-mères des salines
▪ ébranler ou à renverser des gouvernement légitime
▪ écart dans les valeurs des émissions de CO2
▪ écart de rendement des emprunts publics
▪ écart de rendement des obligations d'État
▪ écart de rendement des obligations souveraines
▪ écartement des électrodes (de bougies)
▪ écartement des plantes
▪ écartement des rails
▪ écartement des vis platinées
▪ écartement des voies
▪ écart entre les besoins et les perspectives en matière de réduction des émissions
▪ écart entre les femmes et les hommes en matière de prise en charge des responsabilités familiales
▪ échange de créances contre des actifs
▪ échange de créances contre des participations
▪ échange des données informatisé
▪ échange des informations en temps réel
▪ echanges des données entre les administrations
▪ échanges des marchandises
▪ échantillon des personnes interrogées
▪ échantillonnage des sols
▪ échauffement des lame de scie
▪ échauffement des lames de scie verticale alternative
▪ échéance de révision des taux
▪ échéancier des dépenses
▪ échelle des gris
▪ échelle des salaires
▪ échelle des tarifs
▪ échelle des températures pour le séchage du bois de sciage
▪ échelle des vents de Beaufort
▪ échelle mobile des salaires
▪ échelonnement des livraisons
▪ École des cadres des Nations unies
▪ École régionale d'administration publique des Balkans
▪ école supérieure des sciences appliquées
▪ écologie des eaux
▪ économie des données
▪ économie des droits de l'homme
▪ économie des océans
▪ économie des pêches
▪ économie des petits boulots
▪ économie des plateformes
▪ économie des plateformes numériques
▪ économie des ressources
▪ économie des seniors
▪ économie des services
▪ économie des services numériques
▪ économie des soins
▪ économie des transports
▪ économie efficace dans l’utilisation des ressources
▪ économie habile à tirer parti des données
▪ économie tirant parti des données
▪ écorce tannante des cimes
▪ écosystème des chaînes de valeurs de la stratégie pour une spécialisation intelligente*
▪ écosystème des micropuces
▪ écosystème des puces
▪ écosseur des graines
▪ écoulement des eaux souterraines
▪ écoulement des viandes bovines
▪ écrasement des dents de scie
▪ écrêtement des pointes
▪ écrêtement des pointes de consommation
▪ écrevisse rouge des marais
▪ écurie protégée des vecteurs
▪ Éditeur de collections des valeurs autorisées
▪ éducation de base des adultes
▪ éducation des adultes
▪ éducation des aveugles et malvoyants
▪ éducation des étrangers
▪ éducation des femmes
▪ éducation des filles
▪ éducation des jeunes enfants
▪ éducation des jeunes filles
▪ éducation des parents
▪ éducation des personnes présentant des besoins éducatifs particuliers
▪ éducation des sourds
▪ éducation des sourds et des aveugles
▪ éducation et accueil des jeunes enfants
▪ éducation et formation des adultes
▪ éducation pour des adultes
▪ éducation répondant à des besoins spéciaux
▪ effacement par des moyens chimiques
▪ effacement sécurisé des données
▪ effectif des salariés
▪ effectifs des navires
▪ effectuer un réagencement des données en surface
▪ effectuer un réagencement inverse des données en surface
▪ effet de dépression des prix
▪ effet des matières sur le mordançage
▪ effet des rayonnements
▪ effet de verrouillage des émissions
▪ effets de résonance des lames circulaire
▪ effets des conventions collectives sur les personnes extérieures
▪ effets des conventions collectives sur les tiers non syndiqués
▪ effets des décisions de déchéance du droit de conduire dans l’ensemble de l’Union
▪ effets néfastes des changements climatiques
▪ efficace au regard des coûts
▪ efficace dans l'utilisation des ressources
▪ efficacité au regard des coûts
▪ efficacité des marchés
▪ efficacité des politiques
▪ efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux
▪ efficacité sur le plan des émissions de carbone
▪ efficience des marchés
▪ effondrement des stocks
▪ effondrement total des stocks
▪ égalité de droits des peuples et leur droit à disposer d'eux-mêmes
▪ égalité des armes
▪ égalité des chances
▪ égalité des chances entre les femmes et les hommes
▪ égalité des droits
▪ égalité des époux
▪ égalité des femmes et des hommes
▪ égalité des genres
▪ égalité des rémunérations
▪ égalité des rémunérations pour un même travail
▪ égalité des résultats
▪ égalité des sexes
▪ égalité des voix
▪ égalité de traitement à l'égard des personnes LGBTI
▪ égalité de traitement à l'égard des personnes LGBTIQ
▪ égalité de traitement des minorités
▪ égalité effective des résultats
▪ élaboration des politiques
▪ élaboration des politiques fondées sur des données probantes
▪ élaboration des statistiques
▪ élaboration interactive des politiques
▪ élagage par des agents chimiques
▪ élargissement des tâches
▪ élasticité des prix
▪ électrolyse des chlorures-alcalins
▪ élément d'historique des communications
▪ élément fiscal des droits de douane
▪ éléments constitutifs des infractions
▪ éléments des administrations centrales
▪ éléments de transport et de commutation des réseaux
▪ élevage des abeilles
▪ élevage des animaux
▪ élevage des coquillages
▪ élevage des huîtres
▪ élevage des moules
▪ élevage des oiseaux
▪ élevage des vers à soie
▪ élévateur des billes de bois
▪ élévation des privilèges
▪ éligibilité des dénominations variétales
▪ éligibilité des dépenses
▪ élimination des barrières commerciales
▪ élimination des boues d'égout
▪ élimination des déchets
▪ élimination des déchets dangereux
▪ élimination des déchets par la mise en décharge
▪ élimination des déchets radioactifs
▪ élimination des données
▪ élimination des données sur les supports informatiques
▪ élimination des doubles impositions
▪ élimination des entraves techniques aux échanges
▪ élimination des entraves techniques auxéchanges dans le secteur des médicaments vétérinaires
▪ élimination des gaz acides
▪ élimination des obstacles d'ordre architectural
▪ élimination des taches
▪ élimination des virus
▪ élu à des fonctions au sein du Parlement
▪ émancipation des femmes
▪ embryon ayant subi des micro-manipulations
▪ émission des actions
▪ émissions anthropiques agrégées, exprimées en équivalent-dioxyde de carbone, des gaz à effet de serre
▪ émissions attribuées des marchandises
▪ émissions dangereuses provenant des soupapes de sûreté
▪ émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs
▪ émissions des gaz à effet de serre
▪ emissions et rachats des parts
▪ émissions réelles des véhicules
▪ emplacement des nœuds
▪ emploi à vie des universitaires
▪ emploi défensif des mines
▪ emploi des femmes
▪ emploi des jeunes
▪ emploi des langues
▪ emploi des majuscules ou des minuscules
▪ emploi nécessitant des compétences élevées
▪ employé des services publics
▪ empoisonnement des données
▪ emprise des entreprises
▪ encadrement communautaire des aides d'État à la recherche et au développement
▪ Encadrement communautaire des aides d'État en faveur de la protection de l'environnement
▪ encadrement des aides d'État à la recherche, au développement et à l'innovation
▪ encadrement des prix
▪ encadrement des supporters
▪ encadrement multisectoriel des aides à finalité régionale en faveur de grands projets d'investissement
▪ encadrement temporaire des aides d'État
▪ encadrement temporaire des mesures d’aide d’État visant à soutenir l’économie dans le contexte actuel de la flambée de COVID-19
▪ encaissement des recettes
▪ enceinte fermée à des fins de mesure des émissions par évaporation
▪ encollage des copeaux
▪ encours des obligations garanties
▪ en dehors des heures de travail
▪ endettement brut des administrations
▪ endettement brut des administrations publiques
▪ endettement de base du paiement des impôts
▪ enduction des veines sur surfaces vernies
▪ énergie des courants marins
▪ énergie des gradients de salinité
▪ énergie des marées
▪ énergie des minicentrales hydroélectriques
▪ énergie des océans
▪ énergie des vagues
▪ énergie thermique des mers
▪ enfant ayant des besoins particuliers
▪ enfant ayant des besoins spéciaux
▪ enfant des rues
▪ enfants des rues
▪ engagement chiffré de limitation et de réduction des émissions
▪ engagement d’assurance d’indemnisation des travailleurs
▪ engagement des actionnaires
▪ engagement des dépenses
▪ engagement des fonds
▪ engagement des relais d'influence
▪ engagement des survivants
▪ engagement en matière de sécurité des produits
▪ engagement mondial en faveur de la réduction des émissions de méthane
▪ engagement mondial en faveur des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
▪ engagement national de réduction des émissions
▪ enlèvement des déchets
▪ enlevement des mineurs
▪ enlèvement des nageoires de requin
▪ enlèvement des nutriments
▪ enlèvement des rémanants
▪ énoncé des besoins
▪ Énoncé des impératifs de sécurité propres à un système
▪ enquête au titre de la prise en charge des mesures
▪ enquête de l'OSCE sur le bien-être et la sécurité des femmes
▪ enquête de l'OSCE sur le bien-être et la sécurité des femmes en Europe du Sud-Est et de l'Est
▪ enquête des acheteurs (clients)
▪ enquete des points de fait et de droit
▪ enquête en cours sur des fraudes à la TVA
▪ Enquête européenne des entreprises sur les risques nouveaux et émergents
▪ enquêtes auprès des entreprises au niveau international
▪ enquêtes auprès des entreprises au niveau national
▪ enquêtes auprès des travailleurs au niveau international
▪ enquêtes sur la SST des travailleurs au niveau national
▪ Enquête statistique aréolaire sur l'utilisation/l'occupation des sols
▪ enquête sur l’éducation des adultes
▪ enquête sur la détection et la réparation des fuites
▪ enquête sur la structure des salaires
▪ enregistré des bénéfices
▪ Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques
▪ enregistrement audiovisuel des débats
▪ enregistrement critique des bonnes pratiques x
▪ enregistrement d’audit des boîtes aux lettres
▪ enregistrement des armes
▪ enregistrement des données
▪ enregistrement des données de représentation
▪ enregistrement des données de santé électroniques
▪ enregistrement des étrangers
▪ enregistrement international des marques
▪ enregistrement photographique des instruments
▪ enregistrements des audits
▪ enregistrements des travaux d'entretien
▪ enregistrement sur la base des droits constatés
▪ enregistrement sur la base des règlements effectifs
▪ enregistreur des données de route
▪ enregistreur des données de voyage
▪ enregistreur des données du voyage
▪ enrichissement des données
▪ enrichissement des tâches
▪ enrichissement mutual des bases de données
▪ enseignement des langues
▪ enseignement des sciences exactes
▪ enseignement des technologies de l'information et de la communication
▪ enseignement des TIC
▪ ensemble de forces couvrant tout le spectre des opérations
▪ Ensemble de principes des Nations unies pour la protection de toutes les personnes soumises à une forme quelconque de détention ou d’emprisonnement
▪ Ensemble de règles minima pour le traitement des détenus
▪ ensemble des crédits
▪ ensemble des dépenses
▪ ensemble des données d’évaluation
▪ ensemble des données de dépistage
▪ ensemble des «fondamentaux»
▪ ensemble des lames de scie alternative
▪ ensemble des territoires douaniers
▪ en sens inverse des aiguilles d’une montre
▪ entamer des procedures d'infraction
▪ entité des gestionnaires de réseau de distribution de l'Union
▪ entité des GRD de l'Union
▪ Entité des Nations Unies pour l’égalité des sexes et l’autonomisation des femmes
▪ entité "Sauver des vies"
▪ entraînement des plants par l’eau
▪ entrave à la liberté des enchères
▪ entraxe des voies
▪ entrée des marchandises dans les zones franches
▪ entrée du journal des opérations
▪ entre-lames des scies circulaires
▪ entreposage des déchets radioactifs
▪ entrepreneuriat des femmes
▪ entreprise d'assurance des pays tiers
▪ entreprise de technologie des assurances
▪ entreprise exerçant des activités de logistique de valeurs
▪ Entreprises en Europe: cadre pour l’imposition des revenus
▪ entreprises ou des établissements
▪ entretien des cultures
▪ entretien des cultures cellulaires
▪ entretoisement des poutres
▪ environnement de production des TIC
▪ environnement des données
▪ environnement des entreprises
▪ Environnement des opérations d'entreprise
▪ environnement de traitement des données de l'ENTSO pour l'électricité aux fins de la planification de l'exploitation
▪ envois de fonds des travailleurs émigrés
▪ envoyé des Nations unies pour les technologies
▪ envoyé spécial des Nations unies
▪ envoyé spécial international pour la mise en œuvre des sanctions de l'UE
▪ épaississement des boues
▪ épandage des effluents
▪ épandage des effluents d'élevage
▪ épanouissement des cultures des États membres
▪ épervier d'Europe (sous-espèce des Canaries et de Madère)
▪ épidémiologie des drogues
▪ époque des faits
▪ époque des semis
▪ épuisement des droits
▪ épuisement des moyens de droit et la procedure
▪ épuisement des plafonds
▪ épuisement des ressources
▪ épuisement des ressources non renouvelables
▪ épuisement des stocks
▪ épuisement total des stocks
▪ épurateur des eaux résiduaires
▪ épuration des eaux d'égout
▪ épuration des eaux résiduaires
▪ épuration des eaux urbaines résiduaires
▪ épuration des eaux usées
▪ épuration des effluents gazeux
▪ équilibrage des roues
▪ équilibre de masse des calottes
▪ équilibre des compétences
▪ équipage civil des avions et des navires
▪ équipe aéroportuaire conjointe chargée des interceptions
▪ équipe affectée à la gestion des frontières
▪ équipe consultative de l'UE chargée des questions de police
▪ équipe d'appui à la gestion des flux migratoires
▪ équipe de contrôle des sanctions
▪ Équipe d'enquête et d'identification de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques
▪ équipe d'enquêteurs des Nations unies chargée de concourir à amener Daech/État islamique d'Iraq et du Levant à répondre de ses crimes
▪ équipe des envoyés spéciaux pour la région des Grands Lacs de l’Afrique
▪ équipe de surveillance des sanctions
▪ équipe d'évaluation des élections
▪ équipement des auxiliaires
▪ équipement des établissements d'enseignement
▪ équipement des technologies de l'information
▪ équipement fixe des extincteurs
▪ équipements des exploitations
▪ équipements de traitement des billets
▪ équipe mobile des mouvements aériens
▪ équivalence des diplômes
▪ équivalence des soins
▪ ère des quarks
▪ érosion des recettes
▪ érosion des recettes fiscales
▪ érosion des sols
▪ escalade des coûts
▪ esclavage des enfants
▪ escompte des lettres de change
▪ espace commun des données
▪ espace des données du pacte vert pour l’Europe
▪ espace des données du tourisme
▪ espace des données financières
▪ espace des données manufacturières
▪ espace des données relatives à l’énergie
▪ espace des données relatives à la mobilité
▪ espace d'expérimentation des données
▪ espace économique régional des Balkans occidentaux
▪ espace européen commun des données
▪ espace européen commun des données concernant le patrimoine culturel
▪ espace européen commun des données du tourisme
▪ espace européen commun des données financières
▪ espace européen commun des données pour des applications circulaires intelligentes
▪ espace européen commun des données pour l’administration publique
▪ espace européen commun des données pour le patrimoine culturel
▪ espace européen commun des données relatives à l’agriculture
▪ espace européen commun des données relatives à l’énergie
▪ espace européen commun des données relatives à l’industrie manufacturière
▪ espace européen commun des données relatives à la mobilité
▪ espace européen commun des données relatives à la sécurité pour les services répressifs
▪ espace européen commun des données relatives au pacte vert
▪ espace européen commun des données relatives aux compétences
▪ espace européen des connaissances en matière de santé
▪ espace européen des données de défense
▪ espace européen des données de la défense
▪ espace européen des données de santé
▪ espace européen des données de sécurité
▪ espace européen des données sur l'économie circulaire
▪ espace européen unique des données
▪ espacement des caractères
▪ espacement des naissances
▪ espaces aériens des services de la circulation aérienne
▪ espèces qui constituent des indicateurs clefs de la biodiversité
▪ essai auprès des utilisateurs
▪ essai concernant la transmission des perturbations électriques par conduction et par couplage
▪ essai d’identification des couleurs
▪ essai de mutation réverse sur des bactéries
▪ essai de photo-hémolyse des globules rouges
▪ essai de qualification des produits ignifuges
▪ essai des matériaux
▪ essai de stimulation locale des ganglions lymphatiques
▪ essai des tubes de fermentation
▪ essai des vis en acier
▪ essai de toxicité aiguë sur la croissance des végétaux
▪ essai d'inhibition de la respiration des boues activées
▪ essai d'inhibition des algues
▪ essai en texte libre sur des questions européennes
▪ essais de résistance des collage
▪ essais de solidite des teintures des textiles
▪ essais en champs à des produits de préservation du bois
▪ essais ne faisant pas appel à des animaux
▪ essais par ressuage du contraste des couleurs
▪ essai sur des animaux
▪ essay "affichage complet des zéros"
▪ estérase caractéristique des neuropathies
▪ estimateur des forêts
▪ estimation ajustée pour tenir compte des facteurs de confusion
▪ estimation des coûts de construction
▪ estimation des ressources
▪ estimation financière du coût des opérations et des exercices
▪ estimation indirecte des dommages
▪ Estimations mondiales du travail des enfants: Résultats et tendances
▪ Établir des modes de consommation et de production durables
▪ établissement aquacole détenant des animaux d'aquaculture ornementaux
▪ Établissement autonome de contrôle et de coordination des exportations
▪ établissement chargé de l'éducation et de l'accueil des très jeunes enfants
▪ établissement des billets jusqu'au lieu de destination
▪ établissement des budgets en tenant compte de l'égalité des sexes
▪ établissement des droits et obligations
▪ établissement des profils des drogues
▪ établissement de transformation des aliments
▪ établissement du budget sur la base des activités
▪ établissements de transformation de la viande et des produits laitiers
▪ ETACS et GSM des FS
▪ étalement des vacances
▪ étalement des villes
▪ Étalonnage des couleurs de l'écran
▪ étalonnage des performances
▪ étape du cycle de vie «acquisition et prétransformation des matières premières»
▪ état actualisé des matières nucléaires
▪ état basé sur des requêtes
▪ état d’assiette des coupes
▪ état d'avancement des travaux
▪ état d'avancement des travaux dans les autres formations du Conseil
▪ état de conservation favorable des espèces
▪ état de conservation favorable des habitats
▪ état de l'évolution des actifs nets
▪ état des analyses fournisseur
▪ état des couronnes
▪ état des dépenses
▪ état des frais
▪ état des populations
▪ état des recettes
▪ état des recettes et dépenses
▪ état des recettes et des dépenses
▪ état des stocks
▪ état des stocks physiques
▪ état des travaux
▪ état des virements de crédits
▪ état et capacité des personnes physiques
▪ état général des recettes
▪ état général des recettes et des dépenses
▪ état possédant des armes nucléaires puissance nucléaire militaire
▪ état possédant des armes nucléaires - puissance nucléaire militaire
▪ état prévisionnel des dépenses
▪ état prévisionnel des dépenses et des recettes
▪ état prévisionnel des recettes
▪ état sanitaire des forêts
▪ États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
▪ état synthétique des recettes
▪ États qui travaillent des diamants
▪ étendue des dommages
▪ étendue des entrées
▪ éthique des affaires
▪ étiquetage des articles chaussants
▪ étiquetage des denrées alimentaires
▪ étiquetage des données
▪ étiquetage des émissions de CO2
▪ étiquetage nutritionnel sur la face avant des emballages
▪ étiquette de qualité et d'utilité des données
▪ étude de la formation des copeaux
▪ étude des animaux domestiques
▪ étude des coûts et avantages
▪ étude des mécanismes
▪ étude des opinions
▪ étude des performances cliniques
▪ étude des temps
▪ étude interventionnelle des performances cliniques
▪ Etude sur l'économie des écosystèmes et de la biodiversité
▪ Europass-Portfolio des langues
▪ Europe des Balkans
▪ Europe des citoyens
▪ Europe des Vingt-sept
▪ évacuation de port par des navires marchands
▪ évacuation des déchets
▪ évacuation des déchets dernier stade
▪ évacuation des déchets géologiques
▪ évacuation des déchets radioactifs
▪ évacuation des gaz
▪ évacuation des résidus de la trituration
▪ évacuation portuaire des cargaisons
▪ évaluation analytique des stocks
▪ évaluation automatisée des vulnérabilités
▪ évaluation basée sur des critères
▪ évaluation comparative des politiques et pratiques de rémunération
▪ évaluation de l'adéquation des ressources
▪ évaluation de l'adéquation des ressources à l'échelle européenne
▪ évaluation de la durabilité des systèmes alimentaires et agricoles
▪ évaluation de la qualité des sols
▪ Evaluation de la sécurité des aéronefs étrangers
▪ évaluation des actifs
▪ évaluation des actifs de l'émetteur
▪ évaluation des actifs immobilisés
▪ évaluation des besoins après la catastrophe
▪ évaluation des besoins en infrastructure de transport
▪ évaluation des besoins en infrastructure de transports
▪ évaluation des besoins en infrastructures de transport
▪ évaluation des besoins médico-sociaux
▪ évaluation des besoins post-désastre
▪ évaluation des choix scientifiques et technologiques
▪ Evaluation des choix scientifiques et technologiques (STOA)
▪ évaluation des compétences des adultes
▪ évaluation des compétences parentales
▪ évaluation des conditions d’accueil
▪ évaluation des coûts
▪ évaluation des dangers
▪ évaluation des dangers liés aux substances
▪ évaluation des dangers physicochimiques
▪ évaluation des dangers pour l’environnement
▪ évaluation des dangers pour la santé humaine
▪ évaluation des demandes
▪ évaluation des dépôts
▪ évaluation des dommages
▪ évaluation des dommages de combat
▪ évaluation des dossiers
▪ Évaluation des écosystèmes pour le Millénaire
▪ évaluation des éléments de preuve
▪ évaluation des forces
▪ évaluation des impacts du cycle de vie
▪ évaluation des incidences sur l'environnement
▪ évaluation des incidences sur les droits de l'homme
▪ évaluation des performances
▪ évaluation des pertes et des profits
▪ évaluation des piliers
▪ évaluation des politiques
▪ Évaluation des produits biocides
▪ évaluation des progrès
▪ évaluation des ressources
▪ évaluation des ressources éoliennes
▪ évaluation des résultats
▪ évaluation des résultats d’apprentissage
▪ évaluation des risques
▪ évaluation des risques chimiques
▪ évaluation des risques de cybersécurité
▪ évaluation des risques en matière de durabilité
▪ évaluation des risques liés aux produits chimiques
▪ évaluation des risques multi-aléas
▪ évaluation des risques pour l’environnement
▪ évaluation des risques pour la santé humaine et pour l'environnement
▪ évaluation des risques pour l'environnement
▪ évaluation des risques que pourraient présenter des crises potentielles
▪ Evaluation des risques semestrielle
▪ évaluation des risques tenant compte de la diversité
▪ évaluation des risques tenant compte du genre
▪ évaluation des situations
▪ évaluation des sols
▪ évaluation des sols urbains
▪ évaluation des stocks
▪ Évaluation des stratégies de fusion-acquisition
▪ évaluation des substances
▪ évaluation des technologies
▪ évaluation des technologies de la santé
▪ évaluation directe des dommages
▪ évaluation en vue de la fixation des droits de douane
▪ évaluation européenne des risques climatiques
▪ évaluation ex ante sur la base des piliers
▪ évaluation interactive des risques en ligne
▪ Évaluation internationale des connaissances, des sciences et des technologies agricoles pour le développement
▪ évaluation interne des risques et de la solvabilité
▪ évaluation nationale des risques
▪ évaluation par des pairs
▪ évaluation probabiliste des risques
▪ évaluation prospective des risques propres à l’entreprise
▪ évaluation rapide conjointe des besoins
▪ évaluation stratégique des incidences sur l'environnement
▪ évaluation supranationale des risques
▪ evanouissement total des communications radio
▪ évasion des capitaux
▪ événement à l'intention des citoyens
▪ événement de l'origine des besoins
▪ événement des traitements de données
▪ événements postérieurs à la date de clôture donnant lieu à des ajustements
▪ événements postérieurs à la date de clôture ne donnant pas lieu à des ajustements
▪ évitement des sanctions
▪ évitement et contournement des sanctions
▪ évolution à la baisse des prix
▪ évolution des cours mondiaux
▪ évolution des galaxies
▪ évolution des importations
▪ évolution des populations
▪ évolution des prix
▪ évolution des sciences et des techniques
▪ evolution des stocks
▪ évolution hétérogène des législations nationales
▪ évolution probable des activités
▪ exactitude des énonciations de la déclaration
▪ examen au titre de l'expiration des mesures
▪ examen ciblé des modèles internes
▪ examen de la qualité des actifs
▪ examen des besoins économiques
▪ examen des comptes
▪ examen des conditions de dépôt
▪ examen des dépenses
▪ examen des données des inventaires nationaux
▪ examen des dossiers
▪ examen des faits
▪ examen des faits et du droit
▪ examen des informations
▪ examen des inventaires
▪ examen des médecins légistes
▪ examen des performances
▪ examen d'office des faits
▪ examen par des chercheurs de même niveau
▪ examen quadriennal complet des activités opérationnelles
▪ examen quadriennal complet des activités opérationnelles de développement du système des Nations unies
▪ examen supplémentaire des marchandises
▪ excédent des actifs par rapport aux passifs
▪ excédent du solde de la balance des paiements courants
▪ exception en faveur des handicapés
▪ exception en faveur des personnes handicapées
▪ exclusion ex ante unilatérale des espèces
▪ excrétions laissées par des insectes suceur
▪ exécuter des paiements
▪ exécution des crédits
▪ exécution des décisions
▪ exécution des dépenses
▪ exécution des mesures
▪ Exécution des ventes au détail
▪ exécution financière des ressources
▪ exerçant des fonctions consultatives
▪ exercice d’évaluation comparative des politiques et pratiques de rémunération
▪ exercice des activités
▪ exercice des droits
▪ exercice des responsabilités
▪ exigence de couverture des besoins de liquidité
▪ exigences des consommateurs
▪ exigences du bien-être des animaux
▪ exigences en matière d'adéquation des fonds propres
▪ exigences en matière de bien-être des animaux
▪ exigences relatives à la limitation des dommages
▪ exode des cerveaux
▪ exode des compétences
▪ exonération avec remboursement des taxes payées au stade antérieur
▪ exonération des droits
▪ exonération des droits à l'importation
▪ exonération des droits de douane
▪ exonération des importations de biens
▪ exonération des importations de marchandises
▪ exonérations des opérations à l'exportation
▪ exonération totale des droits a l'importation
▪ exonérer des frais
▪ exorbitante des commandes
▪ expédition des marchandises
▪ expériences sur des animaux vivants
▪ expérience sur des échantillons fragmentés
▪ expérimentation sur des animaux
▪ expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
▪ experts des statistiques du caoutchouc
▪ expiration des brevets de contrôle
▪ exploitation automatique des trains
▪ exploitation d'enfants à des fins de prostitution
▪ exploitation des carrières
▪ exploitation des déchets radioactifs
▪ exploitation des données
▪ exploitation des fonds marins
▪ exploitation des grands fonds marins
▪ exploitation des mers
▪ exploitation des mines
▪ exploitation des mines urbaines
▪ exploitation des pêches
▪ exploitation des ressources
▪ exploitation des ressources forestières
▪ exploitation des services de transport
▪ exploitation des viviers
▪ exploitation du bois en forêt (et plus spécialement des bois ronds et des grumes)
▪ exploitation excessive des ressources de pêche
▪ exploitation illégale des forêts
▪ exploitation minière des fonds marins
▪ exploitation minière des grands fonds marins
▪ exploitation non durable des ressources
▪ exploitation non durable des ressources naturelles
▪ exploitation secondaire des données
▪ exploitation sexuelle à des fins commerciales
▪ exploitation sexuelle commerciale des enfants (ESCE)
▪ exploitation sexuelle d’enfants dans le cadre des voyages et du tourisme
▪ exploitation sexuelle des enfants
▪ exploitation sexuelle des enfants à des fins commerciales
▪ exploration des répertoires
▪ explosion des données
▪ exportabilité des prestations non contributives
▪ exportation des déchets
▪ Exportation des journaux de données
▪ exportation des prestations de sécurité sociale
▪ exposé des griefs
▪ exposé des motifs
▪ exposé des motifs du Conseil
▪ exposé des transactions
▪ exposés des motifs
▪ exposé sommaire des faits
▪ exposé sommaire des moyens invoqués
▪ exposition à des fins d’imagerie non médicale
▪ exposition à des fins médicales
▪ exposition au radon à l'intérieur des bâtiments
▪ exposition des voies respiratoires
▪ exposition résultant de transactions sur des instruments dérivés négociés de gré à gré
▪ exposition soumise à des pratiques accommodantes
▪ expositions sur des entités du secteur public
▪ expression des besoins
▪ extension pour le traitement des données
▪ extinction des obligations financières
▪ extraction des entités
▪ extraction des matériaux pour batteries
▪ extraction des minéraux
▪ extraction des plants
▪ extraction des souches
▪ extrémité des feuille
▪ Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
▪ fabrication des anodes
▪ fabrication des boissons
▪ fabrication des crayons
▪ fabriqation des satellites
▪ fabrique des bardeaux
▪ fabrique des cadres à baguette
▪ face actives des champignons
▪ face nationale des pièces en euros
▪ facilitation des échanges
▪ facilité de réponse rapide à la flambée des prix alimentaires dans les pays en développement
▪ facilité des partenariats pour la mobilité
▪ facilité en faveur des réfugiés en Turquie
▪ facilité pour la Turquie en faveur des réfugiés
▪ facilité pour les réformes et la croissance en faveur des Balkans occidentaux
▪ faciliter l'administration des preuves
▪ facteurs de diminution des prix
▪ facteurs de hausse des prix
▪ facteurs des coûts
▪ Faculté de Droit et des Sciences Economiques
▪ faible potentialité des sols
▪ faire des achats comme un local
▪ faire des enfourchements
▪ fait d'affamer des civils comme méthode de guerre
▪ falsification des moyens de paiement
▪ falsification des produits
▪ falsification par des moyens mécaniques ou chimiques
▪ famille d’accueil pour enfant ayant des besoins particuliers*
▪ famille d’accueil pour enfant ayant des besoins spéciaux*
▪ famille de moteurs-systèmes de post-traitement des gaz d'échappement
▪ famille des agaves
▪ famille des Flaviviridae
▪ famille des papilionacées (légumineuses)
▪ fatigue des matériaux
▪ faune émergée des fonds sableux et vaseux
▪ fauvette des herbes à long bec
▪ Fédération des agriculteurs suédois
▪ Fédération des associations européennes de vétérinaires équins
▪ Fédération des associations professionnelles de Malte
▪ Fédération des Commerçants
▪ Fédération des consommateurs
▪ Fédération des employés de commerce et de bureau du Danemark
▪ Fédération des employeurs et des industriels de Chypre
▪ Fédération des entrepreneurs de la petite et moyenne entreprise de Catalogne
▪ Fédération des entreprises de Belgique
▪ Fédération des entreprises du spectacle vivant, de la musique, de l’audiovisuel et du cinéma
▪ Fédération des experts-comptables européens
▪ fédération des identités
▪ Fédération des unions et des associations d’employeurs de la République slovaque
▪ Fédération européenne des activités de la dépollution et de l’environnement
▪ Fédération européenne des activités du déchet
▪ Fédération européenne des agences et des régions pour l’énergie et l’environnement
▪ Fédération européenne des associations nationales travaillant avec les sans-abri
▪ Fédération européenne des fabricants d'aliments composés
▪ fédération européenne des fabricants de briquets
▪ Fédération européenne des fonds et sociétés d'investissement
▪ Fédération européenne des logiciels de loisirs
▪ Fédération européenne des travailleurs des transports
▪ Fédération européenne des victimes de la route
▪ Fédération française des sociétés d'assurance
▪ Fédération internationale de l'action des chrétiens pour l'abolition de la torture
▪ Fédération internationale des associations de bibliothécaires
▪ fédération internationale des comptables
▪ Fédération internationale des droits de l'homme
▪ fédération internationale des experts-comptables
▪ Fédération Internationale des Géomètres
▪ Fédération internationale des jeunes sikhs
▪ Fédération Internationale des Ligues de droits de l'Homme
▪ Fédération internationale des ligues des droits de l'homme
▪ Fédération internationale des ouvriers du transport
▪ fédération internationale des syndicats chrétiens de mineurs
▪ Fédération internationale des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
▪ Fédération nationale des cercles d’agriculteurs et coopératives agricoles de Hongrie
▪ Fédération nationale des cinémas français
▪ Fédération nationale des conseils de travailleurs
▪ Fédération nationale des coopératives de consommateurs et sociétés commerciales
▪ Fédération nationale des employeurs et industriels
▪ Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles
▪ fédération nationale des travailleurs du sous-sol
▪ Fédération Nationale du Commerce Extérieur des Produits Alimentaires
▪ Fédération nationale polonaise des organisations non gouvernementales
▪ Fédération panchypriote des syndicats indépendants
▪ Fédération syndicale des professionnels
▪ Fédération syndicale européenne des services publics
▪ Fédération unie des travailleurs spécialisés
▪ féminisation des noms de métiers
▪ fenêtre utilisant des nombres
▪ fermeture des bureaux
▪ fermeture des marchés
▪ fermeture des zones de frai
▪ fétuque des prés
▪ feu des cimes de forêt
▪ Feuille de planification des sprints
▪ feuille de route détaillée pour le renforcement des voies réservées, l'amélioration de la coopération douanière et la modernisation des points de passage frontaliers/communs
▪ feuille de route européenne commune pour la levée des mesures visant à contenir la propagation de la COVID-19
▪ feuille de route européenne pour la levée des mesures de confinement liées à la pandémie de coronavirus
▪ feuille de route pour des emplois de qualité
▪ Feuille de route pour la décarbonation à l'intention des parties contractantes de la Communauté de l'énergie
▪ feuille de route pour les droits des femmes
▪ feuille de route pour un espace européen unique des transports
▪ feuille de route sur la libéralisation du régime des visas
▪ feuille de route sur les forêts, l'agriculture et le commerce des produits de base
▪ feux de l’aire de toucher des roues
▪ feux de position, des feux rouges arrière et des feux-stop
▪ feux de zone de toucher des roues
▪ fiabilité des comptes
▪ fibre des feuilles
▪ fibre des fruits
▪ fiche contenant des éléments circonstanciés
▪ fiche de localisation des passagers à des fins de santé publique
▪ fiche d'identification des personnes morales
▪ fichier central des équipements techniques
▪ fichier communautaire des navires de pêche
▪ fichier délimité par des virgules
▪ fichier des ressortissants étrangers
▪ fichier de travail à des fins d'analyse
▪ fichier de valeurs séparées par des virgules
▪ fichier d'identification des dossiers d'enquête
▪ fichier d'identification des dossiers d'enquêtes douanières
▪ fichier journal des annulations
▪ Fichier mondial des navires de pêche, des navires de transport frigorifique et des navires de ravitaillement
▪ fichiers créés à des fins d'analyse
▪ fichiers d'Europol créés à des fins d'analyse
▪ fichier séparé par des virgules
▪ figuier des pagodes
▪ fil des mailles
▪ file d'attente des appels
▪ file d'attente des éléments de travail
▪ filtrage des autorisations
▪ filtrage des autorisations de recherche
▪ filtrage des investissements directs étrangers
▪ filtrage des investissements étrangers
▪ filtrage par les commissions des amendements déposés en séance plénière
▪ finalisation des évaluations
▪ financement à des conditions concessionnelles
▪ financement à des conditions de faveur
▪ financement à des conditions favorables
▪ financement à des conditions libérales
▪ financement de base des activités scientifiques*
▪ financement des campagnes électorales
▪ financement des dons
▪ financement des exportations
▪ financement des investissements
▪ financement des partis
▪ financement des services de conférence
▪ financement participatif à partage des bénéfices
▪ financement participatif reposant sur des titres financiers
▪ fin des obligations financières
▪ finition des métaux
▪ fiscalité des entreprises
▪ fiscalité des revenus de l'épargne
▪ fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
▪ fiscalité des revenus du capital
▪ fiscalité directe des entreprises
▪ fixation des accessoires
▪ fixation des contributions
▪ fixation des cours de référence
▪ fixation des prix
▪ fixation des prix des médicaments
▪ fixation des prix et remboursement des produits pharmaceutiques
▪ fixation des prix par le marché du travail
▪ fixation des récepteurs
▪ fixation dynamique des prix
▪ fixation irrévocable des taux de change
▪ flaccidité au bord des feuilles
▪ flambage des fibres
▪ flambée des besoins de soins
▪ fléole des prés
▪ flétrissement bactérien des solanacées
▪ fleur des abeilles
▪ flexibilité des horaires de travail
▪ flexibilité des quotas
▪ flexibilité des salaires
▪ flexibilité spécifique pour faire face au chômage des jeunes et renforcer la recherche
▪ florin des Antilles néerlandaises
▪ florin des Caraïbes
▪ flottement des monnaies
▪ fluctuation des cours
▪ fluctuation des monnaies
▪ fluctuation des prix
▪ fluctuation des taux de change
▪ fluctuations conjoncturelles des prix
▪ fluctuations des prix
▪ fluctuations des tendences principales du développement
▪ Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des systèmes fermés
▪ Fluides pour le travail des métaux
▪ flux des échanges commerciaux
▪ flux des processus d'entreprise
▪ flux des voyageurs
▪ foisonnement des boues
▪ fonction de contrôle des risques
▪ fonction de gestion des risques
▪ fonctionnaire chargé de l'inspection des pêches
▪ fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes
▪ fonctionnalités requises des notices bibliographiques
▪ fonctionnement des institutions
▪ fonctionnement harmonieux et ordonné des marchés financiers
▪ Fondation de la Chambre européenne des huissiers de justice
▪ Fondation du comité des normes comptables internationales
▪ Fondation européenne des droits de l'homme
▪ Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪ Fondations des réseaux
▪ fonds commun des placements
▪ fonds conjoint des Nations unies pour les ODD
▪ fonds d'affectation spéciale d'urgence pour la stabilité et la lutte contre les causes profondes de la migration irrégulière et du phénomène des personnes déplacées en Afrique
▪ fonds d'affectation volontaire pour la mise en œuvre du traité sur le commerce des armes
▪ Fonds d'assurance des dépôts
▪ Fonds de développement des actifs de la République hellénique
▪ Fonds de développement des Nations unies pour la femme
▪ fonds de garantie des opérations de prêt
▪ Fonds de garantie des prêts
▪ Fonds de partenariat pour la réduction des émissions de carbone forestier
▪ Fonds d'équipement des Nations unies
▪ fonds de recrutement des producteurs du Pacifique central
▪ fonds de résolution des défaillances bancaires
▪ fonds de sécurité d'existence des ouvriers de la construction
▪ Fonds des maladies professionnelles
▪ fonds des Nations unies
▪ Fonds des Nations unies pour la démocratie
▪ Fonds des Nations unies pour la population
▪ Fonds des Nations unies pour l'enfance
▪ Fonds des Nations Unies pour les activités en matière de population
▪ Fonds des Nations unies pour les réfugiés
▪ Fonds de solidarité pour la mobilité des jeunes
▪ fonds de soutien des OPI des PME
▪ fonds de stabilisation des devises
▪ Fonds d'indemnisation des dommages résultant d'infractions pénales
▪ Fonds d'Intervention et d'Organisation des Marchés des Produits de la Pêche Maritime et des Cultures Marines
▪ fonds d'urgence de l'UE pour les défenseurs des droits de l'homme en danger
▪ fonds d'urgence pour les défenseurs des droits de l'homme en danger
▪ Fonds européen d'ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs licenciés
▪ Fonds européen d'intégration des ressortissants de pays tiers
▪ fonds fiduciaire d'urgence en faveur de la stabilité et de la lutte contre les causes profondes de la migration irrégulière et du phénomène des personnes déplacées en Afrique
▪ Fonds international de secours à l’enfance des Nations unies
▪ Fonds international de secours à l'enfance des Nations unies
▪ Fonds international pour les survivants de violences sexuelles liées à des conflits
▪ Fonds mondial pour la promotion de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables
▪ Fonds national de retraite des ouvriers mineurs
▪ Fonds pour l’accélération de la transformation des chaînes d’approvisionnement dans le domaine de la défense
▪ fonds pour l'accélération de la transformation des chaînes d'approvisionnement dans le secteur de la défense
▪ Fonds pour la gestion intégrée des frontières
▪ Fonds pour la sécurité intérieure - coopération policière, prévention et répression de la criminalité, et gestion des crises
▪ fonds propres des établissements de crédit
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    VVC izstrādātie transporta, infrastruktūras un sakaru termini
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