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Jūs meklējāt Conseil d'administration
Atrasti 104 termini

▪ Acte modifiant le protocole sur les statuts de la Banque européenne d'investissement habilitant le conseil des gouverneurs à créer un Fonds européen d'investissement
▪ Code de conduite pour les membres du Conseil d’administration de la BEI
▪ Comité du contentieux du Conseil d'état
▪ conseil consultatif européen d'initiative nanoélectronique
▪ conseil d’administation
▪ Conseil d’administration
▪ Conseil d’administration de la BEI
▪ Conseil d’administration du Bureau international du Travail
▪ Conseil d’administration du FEI
▪ conseil d’arrondissement
▪ conseil d’assistance économique mutuelle
▪ conseil d’école
▪ Conseil d’État
▪ conseil d’organisation provinciale autonome
▪ conseil d’université
▪ Conseil d'action de l'ASEAN pour la sécurité des réseaux
▪ conseil d'administration
▪ conseil d'administration, de direction ou de surveillance de l'entreprise
▪ Conseil d'administration de la Banque européenne d'investissement
▪ Conseil d'administration de l'AEE
▪ conseil d'administration de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪ conseil d'administration de l'Agence
▪ conseil d'administration de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
▪ Conseil d'administration de l'Agence européenne pour l'environnement
▪ conseil d'administration de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes
▪ conseil d'administration de l'Office communautaire des variétés végétales
▪ conseil d'administration de l'OIT
▪ Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
▪ conseil d'administration de l'Organisation internationale du travail
▪ conseil d'administration d'Europol
▪ conseil d'administration du BIT
▪ conseil d'administration du Bureau international du travail
▪ conseil d'administration du CCR
▪ conseil d'administration du Centre commun de recherche
▪ conseil d'administration du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle
▪ Conseil d'administration du FMI
▪ Conseil d'administration du Fonds européen d'investissement
▪ conseil d'administration du Mécanisme européen de stabilité
▪ conseil d'administration du MES
▪ conseil d'administration du PAM
▪ conseil d'administration du Programme alimentaire mondial
▪ Conseil d'administration du Programme des Nations unies pour l'environnement
▪ Conseil d'affaires de l'OCEMN
▪ Conseil d'affaires de l'Organisation de coopération économique de la mer Noire
▪ Conseil d'assistance économique mutuelle
▪ Conseil d'association
▪ Conseil d'association (CE)
▪ Conseil d'association CEE-Turquie
▪ Conseil d'association CE-Turquie
▪ conseil d'association (UE)
▪ Conseil d'association UE-Turquie
▪ conseil d'entreprise
▪ Conseil des communes et régions d’Europe
▪ Conseil des communes et régions d'Europe
▪ Conseil des gouverneurs de la Banque européenne d'investissement
▪ Conseil des normes internationales d'évaluation
▪ Conseil des régions d'Europe
▪ Conseil de stabilisation et d'association
▪ Conseil d'État
▪ Conseil d'Etat, Section d'Administration
▪ Conseil d'État pour la paix et le développement
▪ conseil d'évaluation des performances
▪ conseil d'experts
▪ conseil d'inspection
▪ Conseil supérieur de la justice d'Ukraine
▪ Convention d'entente entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur les actes délégués
▪ Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention des cas d'apatridie en relation avec la succession d'États
▪ Convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains
▪ Convention du Conseil de l'Europe pour la protection de la profession d'avocat
▪ Décision 2013/755/UE du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à l'Union européenne
▪ décision des chefs d'État ou de gouvernement, réunis au sein du Conseil européen
▪ décision d'exécution du Conseil
▪ décision du Conseil fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission
▪ Décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne
▪ Déclaration du Conseil sur la lutte contre l'antisémitisme et la mise en place d'une approche commune en matière de sécurité afin de mieux protéger les communautés et institutions juives en Europe
▪ Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique
▪ Directive 2000/78/CE du Conseil du 27 novembre 2000 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail
▪ directive 2003/48/CE du Conseil du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
▪ Directive 2003/9/CE du Conseil du 27 janvier 2003 relative à des normes minimales pour l'accueil des demandeurs d'asile dans les États membres
▪ directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (refonte)
▪ directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE)
▪ directive 2009/50/CE du Conseil du 25 mai 2009 établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié
▪ directive d'exécution du Conseil
▪ équipe de conseil et d'assistance de l'UE en matière de réforme du secteur de la sécurité
▪ état d'avancement des travaux dans les autres formations du Conseil
▪ Groupe consultatif du Conseil de l’Europe sur les enfants d’Ukraine
▪ le Conseil réuni au niveau des chefs d'État ou de gouvernement
▪ membre du conseil d’organisation provinciale autonome
▪ mission de conseil et d'assistance de l'Union européenne en matière de réforme du secteur de la sécurité en République démocratique du Congo
▪ pays du Conseil d'assistance économique mutuelle
▪ plan d'action du Conseil de l'Europe pour l'Ukraine "Résilience, relance et reconstruction" (2023-2026)
▪ président du conseil d’arrondissement
▪ président du conseil d’organisation provinciale autonome
▪ projet d’orientations pour les conclusions du Conseil européen
▪ Règlement (CEE) n° 696/93 du Conseil du 15 mars 1993 relatif aux unités statistiques d'observation et d'analyse du système productif dans la Communauté
▪ règlement (CE) nº 166/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants
▪ règlement d'exécution du Conseil
▪ règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union
▪ rémunération d'un agent, conseil ou avocat
▪ séance annuelle du Conseil des gouverneurs de la Banque européenne d’investissement
▪ Troisi?me Sommet des Chefs d'Etat et de Gouvernement du Conseil de l'Europe
▪ vice-président du conseil d’arrondissement
▪ vice-président du conseil d’organisation provinciale autonome
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    LV konsultācija (IETEICAMS); ekspertīze (PIEĻAUJAMS); padoms (PIEĻAUJAMS)
    DE Beratung und Begutachtung
    FR conseil et expertise
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