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Atrasts 191 termins

▪ accord (CE)
▪ accord commercial (CE)
▪ accord d'association (CE)
▪ accord de coopération (CE)
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003/48/CE du Conseil
▪ accord intérimaire (CE)
▪ accord social (CE)
▪ acte CE
▪ agent auxiliaire (CE)
▪ agent (CE)
▪ agent local (CE)
▪ agent scientifique (CE)
▪ application provisoire d'accord CE
▪ arrêt de la Cour (CE)
▪ arrêt de la Cour de justice (CE)
▪ attestation CE de type
▪ attestation d'examen «CE de type»
▪ avant-projet de budget (CE)
▪ avis CE
▪ avis Cour de justice (CE)
▪ budget (CE)
▪ budget de fonctionnement CE
▪ budget général CE
▪ cadre linguistique CE
▪ CE
▪ certificat de réception CE
▪ certificat d'examen «CE» de type
▪ comité agricole CE
▪ comité (CE)
▪ comité consultatif (CE)
▪ comité de gestion (CE)
▪ comité de l'emploi CE
▪ comité de réglementation (CE)
▪ comité du Conseil CE
▪ Comité économique et social CE
▪ comité mixte (CE)
▪ comité monétaire CE
▪ comité paritaire (CE)
▪ comité permanent (CE)
▪ comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et la mise en œuvre de la directive 2008/98/CE relative aux déchets
▪ comité scientifique (CE)
▪ comité technique (CE)
▪ Commission CE
▪ compétence CE
▪ compétence externe CE
▪ compétence institutionnelle (CE)
▪ concours (CE)
▪ concours externe (CE)
▪ concours interne (CE)
▪ conférence intergouvernementale CE
▪ Conseil CE
▪ Conseil d'association (CE)
▪ convention intergouvernementale CE
▪ coopération interinstitutionnelle (CE)
▪ Cour des comptes CE
▪ décision CE
▪ déclaration CE d'aptitude à l'emploi
▪ déclaration CE de conformité
▪ déclaration «CE» de vérification
▪ déclaration «CE» de vérification du sous-système
▪ déclaration de conformité "CE"
▪ dépense budgétaire CE
▪ dépense de fonctionnement CE
▪ dépense de recherche CE
▪ dépense opérationnelle CE
▪ Directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures
▪ Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique
▪ Directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau
▪ Directive 2000/78/CE du Conseil du 27 novembre 2000 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail
▪ Directive 2000/84/CE concernant les dispositions relatives à l'heure d'été
▪ directive 2001/110/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative au miel
▪ Directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne
▪ Directive 2003/109/CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée
▪ directive 2003/48/CE du Conseil du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
▪ directive 2003/88/CE concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail
▪ Directive 2003/9/CE du Conseil du 27 janvier 2003 relative à des normes minimales pour l'accueil des demandeurs d'asile dans les États membres
▪ directive 2003/96/CE du Conseil restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité
▪ Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux
▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle
▪ Directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée
▪ directive 2006/118/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration
▪ directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte)
▪ directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (refonte)
▪ directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE)
▪ directive 2008/96/CE concernant la gestion de la sécurité des infrastructures routières
▪ directive 2008/98/CE relative aux déchets
▪ Directive 2009/125/CE établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception applicables aux produits liés à l’énergie
▪ directive 2009/48/CE relative à la sécurité des jouets
▪ directive 2009/50/CE du Conseil du 25 mai 2009 établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié
▪ Directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE
▪ directive 96/71/CE concernant le détachement de travailleurs effectué dans le cadre d'une prestation de services
▪ Directive 96/98/CE du Conseil, du 20 décembre 1996, relative aux équipements marins
▪ directive 98/83/CE du Conseil relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
▪ directive CE
▪ directive (UE) 2019/790 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE
▪ discipline budgétaire CE
▪ droit dérivé CE
▪ ÉCHANGER CONTRE CE SHIFT
▪ emploi type CE
▪ équilibre institutionnel (CE)
▪ examen CE de type
▪ exclusion du traitement CE
▪ fiche de réception CE de type
▪ fiche de réception CE par type
▪ financement du budget CE
▪ fonds CE
▪ Fonds de coopération monétaire CE
▪ fonds monétaire CE
▪ fonds régional CE
▪ histoire des CE
▪ homologation CE
▪ inventaire CE
▪ Journal officiel CE
▪ jurisprudence (CE)
▪ liste CXL des spiritueux CE
▪ marché intérieur CE
▪ marquage CE
▪ marquage «CE»
▪ marquage CE de conformité
▪ marque CE
▪ Médiateur CE
▪ membre Cour de justice CE
▪ membre Cour des comptes CE
▪ mesure transitoire CE
▪ négociation d'accord (CE)
▪ numéro CE
▪ numéro d'homologation CE
▪ organe mixte (CE)
▪ organisme institutionnel (CE)
▪ organisme institutionnel CE
▪ organisme satellite (CE)
▪ organisme spécialisé (CE)
▪ pays CE
▪ participation CE à une manifestation culturelle
▪ participation CE à une manifestation sportive
▪ participation CE à une réunion internationale
▪ période de transition CE
▪ période transitoire CE
▪ permis de séjour de résident de longue durée — CE
▪ personnel CE
▪ personnel CE de catégorie A
▪ personnel CE de catégorie B
▪ personnel CE de catégorie C
▪ personnel CE de catégorie D
▪ personnel CE de catégorie LA
▪ prix agricole CE
▪ procédure CE d'infraction
▪ programme-cadre CE
▪ projet de budget CE
▪ proposition CE
▪ protocole CE
▪ réception CE
▪ réception CE de type
▪ réception CE par type
▪ recommandation CE
▪ recours au Médiateur CE
▪ recours en manquement au titre de l'article 226 CE
▪ recours en responsabilité CE
▪ région méditerranéenne CE
▪ règlement CE
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ règlement (CE) n° 1889/2005 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2005 relatif aux contrôles de l'argent liquide entrant ou sortant de la Communauté
▪ règlement (CE) n° 469/2009 concernant le certificat complémentaire de protection pour les médicaments
▪ Règlement (CE) n° 861/2007 du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges
▪ règlement (CE) n° 883/2004 sur la coordination des systèmes de sécurité sociale
▪ règlement (CE) n° 987/2009 fixant les modalités d’application du règlement (CE) n° 883/2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale
▪ règlement (CE) nº 1206/2001 relatif à la coopération entre les juridictions des États membres dans le domaine de l'obtention des preuves en matière civile ou commerciale
▪ Règlement (CE) No 1371/2007 du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires
▪ règlement (CE) nº 166/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants
▪ règlement (CE) no 1998/2006 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides de minimis
▪ Règlement (UE) 2024/2747 établissant un cadre de mesures relatives à une situation d’urgence dans le marché intérieur et à la résilience du marché intérieur et modifiant le règlement (CE) n° 2679/98
▪ Règlement (UE) n°1304/2013 du relatif au Fonds social européen et abrogeant le règlement (CE) n°1081/2006 du Conseil
▪ Règlement (UE) n° 910/2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur et abrogeant la directive 1999/93/CE
▪ relation extérieure CE
▪ relation interinstitutionnelle (CE)
▪ représentation CE auprès d'une organisation internationale
▪ réserve budgétaire CE
▪ résolution CE
▪ ressources propres CE
▪ révision de traité CE
▪ territoire douanier CE
▪ traité CE
▪ traité d'adhésion CE
▪ traité de fusion CE
▪ transposition de directives CE
▪ Tribunal de première instance CE
▪ vérification "CE"
▪ violation de traité CE
▪ zone synchrone CE
  1. EN EC institutional body
    DE institutionelle Behörde EG
    FR organisme institutionnel CE
    EuroVoc tēzaurs v4.23 © Eiropas Savienība, 2026
© 2005–2026 Latvijas Zinātņu akadēmija