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▪ Accord cadre interrégional de coopération CE-Mercosur
▪ accord (CE)
▪ accord commercial (CE)
▪ accord d'association (CE)
▪ accord de coopération (CE)
▪ accord de partenariat ACP-CE
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003/48/CE du Conseil
▪ accord intérimaire (CE)
▪ accord social (CE)
▪ acte CE
▪ agent auxiliaire (CE)
▪ agent (CE)
▪ agent local (CE)
▪ agent scientifique (CE)
▪ antécédents sûrs en ce qui concerne l'utilisation en tant que denrée alimentaire
▪ application provisoire d'accord CE
▪ appréciation de la valeur génétique des femelles en ce qui concerne les paramètres laitiers
▪ arrêt de la Cour (CE)
▪ arrêt de la Cour de justice (CE)
▪ Assemblée consultative ACP-CE
▪ Assemblée paritaire ACP-CE
▪ attestation CE de type
▪ attestation d'examen «CE de type»
▪ avant-projet de budget (CE)
▪ avis CE
▪ avis Cour de justice (CE)
▪ budget (CE)
▪ budget de fonctionnement CE
▪ budget général CE
▪ C’est quoi ce délire ?
▪ cadre linguistique CE
▪ CE
▪ certificat de réception CE
▪ certificat d'examen «CE» de type
▪ comité agricole CE
▪ comité (CE)
▪ comité consultatif (CE)
▪ Comité d'association CE-Turquie
▪ Comité de coopération ACP-CE pour le financement du développement
▪ comité de coopération douanière ACP-CE
▪ Comité de coopération douanière CE-Turquie
▪ comité de gestion (CE)
▪ comité de l'emploi CE
▪ comité de réglementation (CE)
▪ comité des ambassadeurs ACP-CE
▪ comité du Conseil CE
▪ Comité économique et social CE
▪ comité mixte (CE)
▪ Comité mixte de l'Union douanière CE-Turquie
▪ comité monétaire CE
▪ comité paritaire ACP-CE
▪ comité paritaire (CE)
▪ comité permanent (CE)
▪ comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et la mise en œuvre de la directive 2008/98/CE relative aux déchets
▪ comité scientifique (CE)
▪ comité technique (CE)
▪ Commission CE
▪ commission mixte CE-AELE « transit commun »
▪ compétence CE
▪ compétence externe CE
▪ compétence institutionnelle (CE)
▪ concours (CE)
▪ concours externe (CE)
▪ concours interne (CE)
▪ conférence intergouvernementale CE
▪ Conseil ACP-CE
▪ Conseil CE
▪ Conseil d'association (CE)
▪ Conseil d'association CE-Turquie
▪ Conseil des ministres ACP-CE
▪ convention ACP-CE
▪ convention CE-états tiers
▪ convention intergouvernementale CE
▪ coopération interinstitutionnelle (CE)
▪ Cour des comptes CE
▪ décision CE
▪ déclaration CE d'aptitude à l'emploi
▪ déclaration CE de conformité
▪ déclaration «CE» de vérification
▪ déclaration «CE» de vérification du sous-système
▪ déclaration de conformité "CE"
▪ dépense budgétaire CE
▪ dépense de fonctionnement CE
▪ dépense de recherche CE
▪ dépense opérationnelle CE
▪ Directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures
▪ Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique
▪ Directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau
▪ Directive 2000/78/CE du Conseil du 27 novembre 2000 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail
▪ Directive 2000/84/CE concernant les dispositions relatives à l'heure d'été
▪ directive 2001/110/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative au miel
▪ Directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne
▪ Directive 2003/109/CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée
▪ directive 2003/48/CE du Conseil du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
▪ directive 2003/88/CE concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail
▪ Directive 2003/9/CE du Conseil du 27 janvier 2003 relative à des normes minimales pour l'accueil des demandeurs d'asile dans les États membres
▪ directive 2003/96/CE du Conseil restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité
▪ Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux
▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle
▪ Directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée
▪ directive 2006/118/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration
▪ directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte)
▪ directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (refonte)
▪ directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE)
▪ directive 2008/96/CE concernant la gestion de la sécurité des infrastructures routières
▪ directive 2008/98/CE relative aux déchets
▪ Directive 2009/125/CE établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception applicables aux produits liés à l’énergie
▪ directive 2009/48/CE relative à la sécurité des jouets
▪ directive 2009/50/CE du Conseil du 25 mai 2009 établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié
▪ Directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE
▪ directive 96/71/CE concernant le détachement de travailleurs effectué dans le cadre d'une prestation de services
▪ Directive 96/98/CE du Conseil, du 20 décembre 1996, relative aux équipements marins
▪ directive 98/83/CE du Conseil relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
▪ directive CE
▪ Directive (UE) 2017/952 modifiant la directive (UE) 2016/1164 en ce qui concerne les dispositifs hybrides faisant intervenir des pays tiers
▪ directive (UE) 2019/790 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE
▪ discipline budgétaire CE
▪ dispositions en ce qui concerne l'utilisation particulière
▪ droit dérivé CE
▪ Dupliquer ce Sway
▪ ÉCHANGER CONTRE CE SHIFT
▪ emploi type CE
▪ équilibre institutionnel (CE)
▪ évaluation en coût historique ou à la valeur la plus faible entre ce coût et la valeur de marché
▪ examen CE de type
▪ exclusion du traitement CE
▪ EXIM-CE
▪ fiche de réception CE de type
▪ fiche de réception CE par type
▪ financement du budget CE
▪ fonds CE
▪ Fonds de coopération monétaire CE
▪ fonds monétaire CE
▪ fonds régional CE
▪ histoire des CE
▪ homologation CE
▪ instauré un comité ministériel commercial mixte ACP-CE
▪ institution ACP-CE
▪ inventaire CE
▪ Journal officiel CE
▪ jurisprudence (CE)
▪ Laboratoires de référence de la Communauté européenne en ce qui concerne les résidus de médicaments vétérinaires
▪ Lignes directrices de la BCE pour les banques en ce qui concerne les prêts non performants
▪ Lignes directrices pour les banques en ce qui concerne les prêts non performants
▪ liste CXL des spiritueux CE
▪ Livre blanc relatif à l’établissement de conditions de concurrence équitables en ce qui concerne les subventions étrangères
▪ marché intérieur CE
▪ marquage CE
▪ marquage «CE»
▪ marquage CE de conformité
▪ marque CE
▪ Médiateur CE
▪ membre Cour de justice CE
▪ membre Cour des comptes CE
▪ mesure transitoire CE
▪ mission de police de l'Union européenne à Kinshasa (RDC) en ce qui concerne l'unité de police intégrée
▪ moratoire en ce qui concerne l'interruption de fourniture
▪ négociation d'accord (CE)
▪ Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.
▪ numéro CE
▪ numéro d'homologation CE
▪ Obligations des entreprises en ce qui concerne les modifications du nom et les modifications de la personnalité juridique
▪ organe mixte (CE)
▪ organisme institutionnel (CE)
▪ organisme institutionnel CE
▪ organisme satellite (CE)
▪ organisme spécialisé (CE)
▪ orientations de l'UE en ce qui concerne la torture
▪ orientations de l'UE en ce qui concerne la torture et autres traitements cruels
▪ orientations pour la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ orientations sur la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ pays CE
▪ participation CE à une manifestation culturelle
▪ participation CE à une manifestation sportive
▪ participation CE à une réunion internationale
▪ période de transition CE
▪ période transitoire CE
▪ permis de séjour de résident de longue durée — CE
▪ personnel CE
▪ personnel CE de catégorie A
▪ personnel CE de catégorie B
▪ personnel CE de catégorie C
▪ personnel CE de catégorie D
▪ personnel CE de catégorie LA
▪ politique de sécurité en matière d'assurance de l'information en ce qui concerne la sélection et l'achat de produits cryptographiques
▪ prix agricole CE
▪ procédure CE d'infraction
▪ programme-cadre CE
▪ programme pour les Balkans occidentaux en ce qui concerne l'innovation, la recherche, l'éducation, la culture, la jeunesse et le sport
▪ projet de budget CE
▪ proposition CE
▪ protocole CE
▪ Protocole sur les relations extérieures des États membres en ce qui concerne le franchissement des frontières extérieures
▪ Qu’est-ce que je dis ?
▪ Qui est-ce ?
▪ réception CE
▪ réception CE de type
▪ réception CE par type
▪ recommandation CE
▪ recours au Médiateur CE
▪ recours en manquement au titre de l'article 226 CE
▪ recours en responsabilité CE
▪ régime de l’Union de contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts en ce qui concerne les biens à double usage
▪ région méditerranéenne CE
▪ règlement CE
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ règlement (CE) n° 1889/2005 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2005 relatif aux contrôles de l'argent liquide entrant ou sortant de la Communauté
▪ règlement (CE) n° 469/2009 concernant le certificat complémentaire de protection pour les médicaments
▪ Règlement (CE) n° 861/2007 du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges
▪ règlement (CE) n° 883/2004 sur la coordination des systèmes de sécurité sociale
▪ règlement (CE) n° 987/2009 fixant les modalités d’application du règlement (CE) n° 883/2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale
▪ règlement (CE) nº 1206/2001 relatif à la coopération entre les juridictions des États membres dans le domaine de l'obtention des preuves en matière civile ou commerciale
▪ Règlement (CE) No 1371/2007 du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires
▪ règlement (CE) nº 166/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants
▪ règlement (CE) no 1998/2006 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides de minimis
▪ Règlement intérieur du Comité des ambassadeurs ACP-CE
▪ règlement intérieur du Conseil des ministres ACP-CE
▪ Règlement (UE) 2024/2747 établissant un cadre de mesures relatives à une situation d’urgence dans le marché intérieur et à la résilience du marché intérieur et modifiant le règlement (CE) n° 2679/98
▪ Règlement (UE) n°1304/2013 du relatif au Fonds social européen et abrogeant le règlement (CE) n°1081/2006 du Conseil
▪ Règlement (UE) n° 910/2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur et abrogeant la directive 1999/93/CE
▪ relation extérieure CE
▪ relation interinstitutionnelle (CE)
▪ représentation CE auprès d'une organisation internationale
▪ réseau européen de points de contact en ce qui concerne les personnes responsables de génocide, de crimes contre l'humanité et de crimes de guerre
▪ réserve budgétaire CE
▪ résolution CE
▪ ressources propres CE
▪ révision de traité CE
▪ statuer sur les dépens au vu des propositions faites en ce sens par les parties
▪ stratégie de lutte contre le terrorisme en ce qui concerne la Syrie et l'Iraq, notamment dans le cadre de la problématique des combattants étrangers
▪ territoire douanier CE
▪ type de moteur de tracteurs en ce qui concerne les émissions polluantes
▪ type de véhicule en ce qui concerne l’installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse
▪ traité CE
▪ traité d'adhésion CE
▪ traité de fusion CE
▪ transposition de directives CE
▪ Tribunal de première instance CE
▪ union douanière CE-Turquie
▪ vérification "CE"
▪ violation de traité CE
▪ zone synchrone CE
  1. EN EC mark (ATCELTS); CE conformity marking; conformity marking; CE label; CE marking of conformity; CE marking (IETEICAMS)
    LV atbilstības zīme; CE zīme
    DE CE-Kennzeichnung
    FR marquage de conformité; marquage CE; marque CE (ATCELTS)
    Sk. IATE šķirkli.
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