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▪ Accord cadre entre la CE et l'ASE
▪ Accord cadre interrégional de coopération CE-Mercosur
▪ accord (CE)
▪ accord commercial (CE)
▪ accord d'association (CE)
▪ accord d'association CE-Turquie
▪ accord de coopération (CE)
▪ accord de partenariat ACP-CE
▪ accord de partenariat ACP-CE révisé
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003/48/CE du Conseil
▪ accord intérimaire (CE)
▪ accord social (CE)
▪ acte CE
▪ agent auxiliaire (CE)
▪ agent (CE)
▪ agent local (CE)
▪ agent scientifique (CE)
▪ antécédents sûrs en ce qui concerne l'utilisation en tant que denrée alimentaire
▪ application provisoire d'accord CE
▪ appréciation de la valeur génétique des femelles en ce qui concerne les paramètres laitiers
▪ arrêt de la Cour (CE)
▪ arrêt de la Cour de justice (CE)
▪ Assemblée consultative ACP-CE
▪ Assemblée paritaire ACP-CE
▪ attestation CE de type
▪ attestation d'examen «CE de type»
▪ avant-projet de budget (CE)
▪ avis CE
▪ avis Cour de justice (CE)
▪ budget (CE)
▪ budget de fonctionnement CE
▪ budget général CE
▪ C’est quoi ce délire ?
▪ cadre linguistique CE
▪ CE
▪ certificat de réception CE
▪ certificat d'examen «CE» de type
▪ CE-très secret
▪ comité agricole CE
▪ comité (CE)
▪ comité consultatif (CE)
▪ Comité d'association CE-Turquie
▪ Comité de coopération ACP-CE pour le financement du développement
▪ comité de coopération douanière ACP-CE
▪ Comité de coopération douanière CE/Turquie
▪ Comité de coopération douanière CE-Turquie
▪ comité de gestion (CE)
▪ comité de l'emploi CE
▪ comité de réglementation (CE)
▪ comité des ambassadeurs ACP-CE
▪ comité du Conseil CE
▪ Comité économique et social CE
▪ Comité ministériel commercial mixte ACP-CE
▪ comité mixte (CE)
▪ Comité mixte de l'Union douanière CE-Turquie
▪ comité monétaire CE
▪ comité paritaire ACP-CE
▪ comité paritaire (CE)
▪ comité permanent (CE)
▪ comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et la mise en œuvre de la directive 2008/98/CE relative aux déchets
▪ comité scientifique (CE)
▪ comité technique (CE)
▪ Commission CE
▪ commission mixte CE-AELE « transit commun »
▪ compétence CE
▪ compétence externe CE
▪ compétence institutionnelle (CE)
▪ concours (CE)
▪ concours externe (CE)
▪ concours interne (CE)
▪ conférence intergouvernementale CE
▪ Conseil ACP-CE
▪ Conseil CE
▪ Conseil d'association (CE)
▪ Conseil d'association CE-Turquie
▪ Conseil des ministres ACP-CE
▪ Conseil des ministres de la CE
▪ convention ACP-CE
▪ convention CE-états tiers
▪ convention intergouvernementale CE
▪ coopération interinstitutionnelle (CE)
▪ Cour des comptes CE
▪ décision CE
▪ déclaration CE d'aptitude à l'emploi
▪ déclaration CE de conformité
▪ déclaration «CE» de vérification
▪ déclaration «CE» de vérification du sous-système
▪ déclaration de conformité "CE"
▪ Demande adressée au Parlement européen par le Conseil en vue de l'approbation de ce texte
▪ dépense budgétaire CE
▪ dépense de fonctionnement CE
▪ dépense de recherche CE
▪ dépense opérationnelle CE
▪ Directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures
▪ Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique
▪ Directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau
▪ Directive 2000/78/CE du Conseil du 27 novembre 2000 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail
▪ Directive 2000/84/CE concernant les dispositions relatives à l'heure d'été
▪ directive 2001/110/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative au miel
▪ Directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne
▪ Directive 2002/91/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2002 sur la performance énergétique des bâtiments
▪ Directive 2003/109/CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée
▪ directive 2003/48/CE du Conseil du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
▪ directive 2003/88/CE concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail
▪ Directive 2003/9/CE du Conseil du 27 janvier 2003 relative à des normes minimales pour l'accueil des demandeurs d'asile dans les États membres
▪ directive 2003/96/CE du Conseil restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité
▪ Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux
▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle
▪ Directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée
▪ directive 2006/118/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative à la prévention et au contrôle de la pollution des eaux souterraines
▪ directive 2006/118/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration
▪ directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte)
▪ directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (refonte)
▪ directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE)
▪ directive 2008/96/CE concernant la gestion de la sécurité des infrastructures routières
▪ directive 2008/98/CE relative aux déchets
▪ Directive 2009/125/CE établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception applicables aux produits liés à l’énergie
▪ directive 2009/48/CE relative à la sécurité des jouets
▪ directive 2009/50/CE du Conseil du 25 mai 2009 établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié
▪ Directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE
▪ directive 96/71/CE concernant le détachement de travailleurs effectué dans le cadre d'une prestation de services
▪ Directive 96/98/CE du Conseil, du 20 décembre 1996, relative aux équipements marins
▪ directive 98/83/CE du Conseil relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
▪ directive CE
▪ Directive (UE) 2017/952 modifiant la directive (UE) 2016/1164 en ce qui concerne les dispositifs hybrides faisant intervenir des pays tiers
▪ directive (UE) 2019/790 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE
▪ discipline budgétaire CE
▪ dispositions en ce qui concerne l'utilisation particulière
▪ droit dérivé CE
▪ Dupliquer ce Sway
▪ ÉCHANGER CONTRE CE SHIFT
▪ emploi type CE
▪ équilibre institutionnel (CE)
▪ évaluation en coût historique ou à la valeur la plus faible entre ce coût et la valeur de marché
▪ examen CE de type
▪ exclusion du traitement CE
▪ EXIM-CE
▪ fiche de réception CE de type
▪ fiche de réception CE par type
▪ financement du budget CE
▪ fonds CE
▪ Fonds de coopération monétaire CE
▪ fonds monétaire CE
▪ fonds régional CE
▪ histoire des CE
▪ homologation CE
▪ instauré un comité ministériel commercial mixte ACP-CE
▪ institution ACP-CE
▪ inventaire CE
▪ Journal officiel CE
▪ jurisprudence (CE)
▪ Laboratoires de référence de la Communauté européenne en ce qui concerne les résidus de médicaments vétérinaires
▪ Lignes directrices de la BCE pour les banques en ce qui concerne les prêts non performants
▪ Lignes directrices pour les banques en ce qui concerne les prêts non performants
▪ liste CXL des spiritueux CE
▪ Livre blanc relatif à l’établissement de conditions de concurrence équitables en ce qui concerne les subventions étrangères
▪ marché intérieur CE
▪ marquage CE
▪ marquage «CE»
▪ marquage CE de conformité
▪ marque CE
▪ marque CE de conformité
▪ marque de conformité CE
▪ Médiateur CE
▪ membre Cour de justice CE
▪ membre Cour des comptes CE
▪ mesure transitoire CE
▪ mission de police de l'UE à Kinshasa (RDC) en ce qui concerne l'unité de police intégrée
▪ mission de police de l'Union européenne à Kinshasa (RDC) en ce qui concerne l'unité de police intégrée
▪ mobilité de la clientèle pour ce qui concerne les comptes bancaires
▪ moratoire en ce qui concerne l'interruption de fourniture
▪ négociation d'accord (CE)
▪ Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.
▪ numéro CE
▪ numéro d'homologation CE
▪ Obligations des entreprises en ce qui concerne les modifications du nom et les modifications de la personnalité juridique
▪ organe mixte (CE)
▪ organisme institutionnel (CE)
▪ organisme institutionnel CE
▪ organisme satellite (CE)
▪ organisme spécialisé (CE)
▪ orientations de l'UE en ce qui concerne la torture
▪ orientations de l'UE en ce qui concerne la torture et autres traitements cruels
▪ orientations pour la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ orientations sur la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ pays CE
▪ participation CE à une manifestation culturelle
▪ participation CE à une manifestation sportive
▪ participation CE à une réunion internationale
▪ période de transition CE
▪ période transitoire CE
▪ permis de séjour de résident de longue durée — CE
▪ personnel CE
▪ personnel CE de catégorie A
▪ personnel CE de catégorie B
▪ personnel CE de catégorie C
▪ personnel CE de catégorie D
▪ personnel CE de catégorie LA
▪ politique de sécurité en matière d'assurance de l'information en ce qui concerne la sélection et l'achat de produits cryptographiques
▪ prix agricole CE
▪ procédure CE d'infraction
▪ programme-cadre CE
▪ programme pour les Balkans occidentaux en ce qui concerne l'innovation, la recherche, l'éducation, la culture, la jeunesse et le sport
▪ projet de budget CE
▪ proposition CE
▪ protocole CE
▪ Protocole sur les relations extérieures des États membres en ce qui concerne le franchissement des frontières extérieures
▪ Qu’est-ce que je dis ?
▪ Qui est-ce ?
▪ réception CE
▪ réception CE de type
▪ réception CE par type
▪ recommandation CE
▪ recours au Médiateur CE
▪ recours en manquement au titre de l'article 226 CE
▪ recours en responsabilité CE
▪ régime de l’Union de contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts en ce qui concerne les biens à double usage
▪ région méditerranéenne CE
▪ règlement CE
▪ Règlement (CE) n° 1081/2006 relatif au Fonds social européen et abrogeant le règlement (CE) n°1784/1999
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ règlement (CE) n° 1889/2005 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2005 relatif aux contrôles de l'argent liquide entrant ou sortant de la Communauté
▪ règlement (CE) n° 469/2009 concernant le certificat complémentaire de protection pour les médicaments
▪ Règlement (CE) n° 861/2007 du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges
▪ règlement (CE) n° 883/2004 sur la coordination des systèmes de sécurité sociale
▪ règlement (CE) n° 987/2009 fixant les modalités d’application du règlement (CE) n° 883/2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale
▪ règlement (CE) nº 1206/2001 relatif à la coopération entre les juridictions des États membres dans le domaine de l'obtention des preuves en matière civile ou commerciale
▪ Règlement (CE) No 1371/2007 du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires
▪ règlement (CE) nº 166/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants
▪ règlement (CE) no 1998/2006 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides de minimis
▪ Règlement intérieur du Comité des ambassadeurs ACP-CE
▪ règlement intérieur du Conseil des ministres ACP-CE
▪ Règlement (UE) 2024/2747 établissant un cadre de mesures relatives à une situation d’urgence dans le marché intérieur et à la résilience du marché intérieur et modifiant le règlement (CE) n° 2679/98
▪ Règlement (UE) n°1304/2013 du relatif au Fonds social européen et abrogeant le règlement (CE) n°1081/2006 du Conseil
▪ Règlement (UE) n° 910/2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur et abrogeant la directive 1999/93/CE
▪ relation extérieure CE
▪ relation interinstitutionnelle (CE)
▪ représentation CE auprès d'une organisation internationale
▪ réseau européen de points de contact en ce qui concerne les personnes responsables de génocide, de crimes contre l'humanité et de crimes de guerre
▪ réserve budgétaire CE
▪ résolution CE
▪ ressources propres CE
▪ révision de traité CE
▪ sous-comité de coopération commerciale ACP-CE
▪ statuer sur les dépens au vu des propositions faites en ce sens par les parties
▪ stratégie de lutte contre le terrorisme en ce qui concerne la Syrie et l'Iraq, notamment dans le cadre de la problématique des combattants étrangers
▪ territoire douanier CE
▪ type de moteur de tracteurs en ce qui concerne les émissions polluantes
▪ type de véhicule en ce qui concerne l’installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse
▪ traité CE
▪ traité d'adhésion CE
▪ traité de fusion CE
▪ transposition de directives CE
▪ Tribunal de première instance CE
▪ union douanière CE-Turquie
▪ vérification "CE"
▪ violation de traité CE
▪ zone synchrone CE
  1. EN Framework Agreement between the European Community and the European Space Agency
    LV Pamatnolīgums starp Eiropas Kopienu un Eiropas Kosmosa aģentūru
    DE Rahmenabkommen zwischen der Europäischen Gemeinschaft und der Europäischen Weltraumorganisation
    FR Accord-cadre entre la Communauté européenne et l'Agence spatiale européenne; Accord cadre entre la CE et l'ASE
    Sk. IATE šķirkli.
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