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▪ abandon au profit du Trésor public
▪ absentéisme au travail
▪ accès au contenu
▪ accès au dossier de la Commission
▪ accès au financement
▪ accès au juge
▪ accès au marché
▪ accès au marché du travail
▪ accès au réseau
▪ accès au système de soins de santé
▪ accès au territoire
▪ Accès aux rendez-vous au niveau du système
▪ accès de tiers au réseau
▪ accessibilité au public
▪ accès strictement privé aux services de télécommunications accessibles au public
▪ accord au niveau des services
▪ accord au stade de la deuxième lecture du Parlement européen
▪ accord au stade de la position commune du Conseil
▪ accord au stade de la première lecture du Parlement européen
▪ accord-cadre européen sur le harcèlement et la violence au travail
▪ accord-cadre sur le harcèlement et la violence au travail
▪ Accord concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique
▪ Accord d'Arusha pour la paix et la réconciliation au Burundi
▪ accord de coopération concernant les activités ayant trait au projet détaillé de l'International Thermonuclear Experimental Reactor
▪ accord de coopération entre la Communauté et l'Inde relatif au partenariat et au développement
▪ accord de coopération entre la Communauté européenne et la république de l'Inde relatif au partenariat et au développement
▪ Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce
▪ Accord de paix actant la revitalisation de l'accord de 2015 pour la résolution du conflit au Soudan du Sud
▪ Accord de règlement du conflit au Soudan du Sud
▪ accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
▪ Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures
▪ Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route
▪ Accord européen sur le placement au pair
▪ Accord intergouvernemental concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique
▪ accord politique au sein du Conseil
▪ Accord relatif au commerce des aéronefs civils
▪ Accord relatif au programme international Cospas-Sarsat
▪ Accord relatif au programme international pour la conservation des dauphins
▪ accord relatif au statut des forces de l'UE
▪ Accord relatif au trafic illicite par mer, mettant en oeuvre l'article 17 de la Convention des Nations unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
▪ Accord relatif au transit des services aériens internationaux
▪ accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
▪ accord relatif au transport international occasionnel de voyageurs par autocar ou par autobus
▪ Accord revitalisé pour résoudre le conflit au Soudan du Sud
▪ accord sur la biodiversité au-delà des juridictions nationales
▪ Accord sur la résolution du conflit au Soudan du Sud
▪ Accord sur la sécurité des informations entre les parties au Traité de l'Atlantique Nord
▪ Accord sur la sécurité incendie et la sécurité des bâtiments au Bangladesh
▪ Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
▪ Accord sur les mesures concernant les investissements et liées au commerce
▪ Accord sur les obstacles techniques au commerce
▪ accumulateur au nickel-hydrure
▪ accusé de réception au niveau application
▪ achat au comptant
▪ acide silicique (H2Si2O5), sel de baryum (1 :1), dopé au plomb
▪ acier au carbone à grain fin
▪ acier au chrome
▪ acier au chrome-manganèse
▪ acier au plomb
▪ aciers au silicium dits "magnétiques"
▪ à consommer jusqu'au
▪ acte d’enregistrement au cadastre
▪ Acte du 20 septembre 1976 portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct
▪ Acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct
▪ Acte portant élection des représentants à l'Assemblée au suffrage universel direct
▪ actif au budget
▪ action au porteur
▪ action face au changement climatique
▪ activité administrée au patient
▪ activité au parking
▪ activité liée au marché du front office
▪ activités au projet d'ingénierie
▪ adaptation au changement climatique
▪ Adaptation au changement climatique: aider au moins 150 régions et communautés de l’Union européenne à devenir résilientes au changement climatique d’ici à 2030
▪ adaptation au progrès technique
▪ addiction au jeu
▪ addiction au numérique
▪ adjoint au chef du Parquet européen
▪ adjoint au commandant suprême des forces alliées en Europe
▪ adjoint au maire
▪ adjoint au maire d’arrondissement
▪ adjoint au maire de Paris
▪ adjoint au ministre des relations extérieures
▪ adjoint au SACEUR
▪ admission au TDC
▪ admission exceptionnelle au séjour
▪ aéronef prêt au combat
▪ affaire au comptant
▪ affaire au principal
▪ affaire en cours au stade du procès
▪ affaissement de terrain dû au pompage d’eau souterraine
▪ Affecté au niveau de
▪ âge d'admission au travail
▪ Agence de l’Union européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
▪ Agents de soutien au renseignement de Frontex
▪ aide à l'entrée, au transit et au séjour irréguliers
▪ aide à l'entrée, au transit et au séjour non autorisés
▪ aide à l'entrée et au séjour irréguliers
▪ aide attentive au genre
▪ aide au capital-investissement
▪ aide au changement de voie
▪ aide au démarrage
▪ aide au développement
▪ aide au développement régional
▪ aide au fonctionnement
▪ aide au fonctionnement à finalité régionale
▪ aide au logement
▪ aide au maintien dans la file de circulation
▪ Aide au partenariat, aux réformes et à la croissance inclusive
▪ aide au producteur
▪ aide au reclassement
▪ aide au remembrement
▪ aide au retour
▪ aide au retour volontaire
▪ aide au retour volontaire et à la réintégration
▪ aide au revenu
▪ aide au stockage
▪ aide au stockage privé
▪ aide au transport
▪ aide complémentaire au revenu pour les jeunes agriculteurs
▪ aide couplée au revenu
▪ aide de base au revenu
▪ aide de base au revenu pour un développement durable
▪ aide liée au commerce
▪ aide publique au développement
▪ aide redistributive au revenu
▪ aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
▪ aides au stockage privé
▪ aide spécifique au coton
▪ aires d'attente de départ des taxis et des moyens de transport au sol
▪ Ajouter au dictionnaire
▪ alerte au sol
▪ alimentation électrique au sol
▪ Alliance mondiale visant à mettre fin au commerce de biens utilisés pour infliger la peine capitale ou la torture
▪ allocation au décès
▪ allocation au titre de la flexibilté relative à l'utilisation des terres
▪ allocation supplémentaire au titre de la flexibilité pour la Finlande
▪ Al-Qaida au Maghreb islamique
▪ alternative au placement en rétention
▪ altitude par rapport au sol encadrant
▪ amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes,accouchées ou allaitantes au travail
▪ amendement de Kigali au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
▪ analyse au-delà du dimensionnement
▪ analyse d'évitement de collision au lancement
▪ analyse du préjudice au stade provisoire
▪ analyse par tamisage [au tamis]
▪ anesthésie au gaz
▪ angle au niveau
▪ angle de cabrage au decollage
▪ annexe au contrat
▪ appareil au sol d'entraînement au vol
▪ appareil d’essai à la déchirure [au déchirement]
▪ appareil d’essai au choc
▪ appareil d’essai au pliage
▪ appareil d'entraînement au vol
▪ appartenance au ménage
▪ appel au public
▪ appétence au risque
▪ application au rouleau
▪ Application au rouleau ou au pinceau
▪ applications associées au profil d'interfonctionnement DECT/RNIS
▪ apprenant(e) tout au long de la vie
▪ apprentissage tout au long de la vie
▪ approche de la coopération au développement fondée sur les droits, englobant tous les droits de l'homme
▪ approche de l'avantage conféré au bénéficiaire
▪ approche par évaluation au prix du marché
▪ «apte au service en mer sous réserve de certaines limitations»
▪ aptitude au blanchiment
▪ aptitude au démarrage en côte
▪ aptitude au service
▪ aptitude au travail
▪ aptitude au vêlage
▪ aptitude des produits de préservation du bois au délavage
▪ arme au laser aveuglant
▪ arme au napalm
▪ arnaque au recrutement
▪ Arrangement de Wassenaar relatif au contrôle des exportations des armes conventionnelles et des biens et technologies à double usage
▪ Arrangement européen sur l'échange des programmes au moyen de films de télévision
▪ arrivée du wagon au chantier
▪ ARRONDI.AU.MULTIPLE
▪ arrondir au chiffre supérieur
▪ aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
▪ assistance au changement de voie
▪ assistance au déminage
▪ assistance au développement
▪ assistance au maintien de la trajectoire
▪ assistance communautaire à la reconstruction, au développement et à la stabilisation
▪ assistance liée au commerce
▪ association/communauté des municipalités à majorité serbe au Kosovo
▪ Association des anciens députés au Parlement européen
▪ Association latino-américaine de centres de formation au maintien de la paix
▪ assurance au tiers
▪ assuré au titre d'une assurance obligatoire
▪ Assurer l’accès de tous à une éducation de qualité, sur un pied d’égalité, et promouvoir les possibilités d’apprentissage tout au long de la vie
▪ atteinte au patrimoine
▪ atteinte au patrimoine culturel
▪ attentif au genre
▪ attribution de rôle au niveau élément
▪ AU
▪ au cas par cas
▪ Au contact de l'eau, dégage des gaz toxiques.
▪ Au contact d'un acide, dégage un gaz toxique.
▪ Au contact d'un acide, dégage un gaz très toxique.
▪ au-delà de la portée optique
▪ au-dessous du pair
▪ au-dessus du pair
▪ augmentation au mérite
▪ au lait cru
▪ au milieu du navire
▪ au moment de la conception
▪ au moment du design
▪ au niveau du sol une pollution atmosphérique
▪ au pair
▪ au plus tard le...
▪ au profit de
▪ au repos
▪ au sens de
▪ Au tél.
▪ au titre de
▪ autorisation d'utilisation d'urgence au titre du protocole EUL
▪ autorité de résolution au niveau du groupe
▪ autorité reconnue au plan international
▪ avantage au premier
▪ avantage au premier entrant
▪ avantage au premier sortant
▪ avec paiement au fur et à mesure
▪ aversion au risque
▪ aversion face au risque
▪ aveuglement au genre
▪ avion d'attaque au sol
▪ baréme des prix de vente au détail
▪ bateau pêchant au filet soulevé
▪ bâtiment «prêt au solaire»
▪ bâtiment sensible au bruit
▪ batterie au nickel-cadmium
▪ bébé nourris au lait maternel
▪ bénéfice au démarrage à chaud
▪ besoins liés au genre des femmes
▪ besoins pratiques liés au genre des femmes
▪ besoins stratégiques des femmes liés au genre
▪ biais statistique lié au genre
▪ bien-être au travail
▪ biodiversité marine dans les zones situées au-delà des limites de la juridiction nationale
▪ blessé au combat
▪ bois mort au sol
▪ bouillon au foie et mais
▪ bouillon au jus de tomate
▪ Bouillon au sérum d'orange
▪ bronze au phosphore
▪ bruit au démarrage
▪ bruit au passage
▪ budgétisation sensible au genre
▪ bulletin d’information préalable au vol
▪ Bureau de liaison du Parlement européen au Danemark
▪ Bureau de liaison du Parlement européen au Luxembourg
▪ Bureau de liaison du Parlement européen au Portugal
▪ bureau de l'UE au Kosovo
▪ bureau de l'Union européenne au Kosovo
▪ Cadre commun pour le traitement de la dette au-delà de l’initiative de suspension du service de la dette
▪ cadre commun pour le traitement de la dette au-delà de l'ISSD
▪ cadre d'action sur l'adaptation au changement climatique
▪ cadre européen des certifications pour l'apprentissage tout au long de la vie
▪ cadre européen des certifications pour l'éducation et la formation tout au long de la vie
▪ cadre mondial pour la gestion des munitions classiques tout au long de leur cycle de vie
▪ cadre national des certifications pour l’éducation et la formation tout au long de la vie
▪ Cadre pour une politique d’investissement au service du développement durable
▪ Cadre réglementaire concurrentiel pour le secteur automobile au XXIe siècle
▪ Cadre stratégique de l’Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail (2014-2020)
▪ cadre stratégique de l’Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail pour la période 2021-2027
▪ cadre stratégique de l'Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail pour la période 2014-2020
▪ cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l’éducation et de la formation, dans la perspective de l’espace européen de l’éducation et au-delà (2021-2030)
▪ calculateur de votes au Conseil
▪ calfeutrement résistant au feu
▪ candidat au doctorat
▪ candidate au doctorat
▪ candidat potentiel au recrutement
▪ capitaux nécessaires au fonctionnement de l'entreprise
▪ caramel au sulfite d'ammonium
▪ carburant destiné au transport
▪ carburants liquides et gazeux renouvelables destinés au secteur des transports, d'origine non biologique
▪ carburants renouvelables d'origine non biologique destinés au secteur du transport
▪ carte d'engagement lié au courrier électronique
▪ CEF au niveau des suppléants
▪ celles au comptant
▪ cellule au cycle rapide
▪ cellule permanente de l'UE au SHAPE
▪ centrale au charbon
▪ centrale au fioul
▪ centrale thermique au charbon
▪ Centre mondial pour les technologies de l’information et de la communication au Parlement
▪ Centre mondial pour les TIC au Parlement
▪ certificat délivré au personnel
▪ Certificat médical d’aptitude au travail en mer
▪ certifier apte au vol
▪ change au comptant
▪ change dynamique au point de vente
▪ charge au frein dynamométrique
▪ charge due au vent
▪ chargement soumis au contrôle de douane
▪ chasse à la baleine au titre d'un permis spécial
▪ chauffage au bois
▪ chauffage au fioul ou au gaz
▪ chef de division au service juridique
▪ chef du département de droit européen au ministère des Affaires étrangères
▪ cheque au porter
▪ chèque au porteur
▪ chiffre d'affaires afférent au bâtiment
▪ cycle d'essai harmonisé au niveau mondial
▪ cycle normalisé au banc pour moteurs diesel
▪ cycle normalisé de vieillissement au banc
▪ classement au niveau des colonnes
▪ classement au troisieme degré pénitentiaire
▪ classement de résistance au feu
▪ classification des fonctions des institutions sans but lucratif au service des ménages
▪ clause de dette résiliente au changement climatique
▪ clé de répartition pour la souscription au capital
▪ clé de répartition pour la souscription au capital de la BCE
▪ client protégé au titre de la solidarité
▪ coalition ‘High Ambition’ sur la biodiversité au-delà des juridictions nationales
▪ code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ code de conduite de l'Union européenne relatif au rendement énergétique des centres de données
▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intégrité et de transparence
▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intérêts financiers et de conflits d'intérêts
▪ code de conduite européen relatif au rendement énergétique des centres de données
▪ code de l'Union relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ code du comportement approprié des députés au Parlement européen dans l’exercice de leurs fonctions
▪ coefficient d'ajustement par rapport au risque
▪ cohérence des politiques au service du développement
▪ cohérence des politiques au service du développement durable
▪ comité consultatif chargé d’examiner les plaintes pour harcèlement qui concernent des députés au Parlement européen
▪ comité consultatif d’accès au marché
▪ Comité consultatif pour l'application de la législation relative au développement de chemins de fer communautaires
▪ Comité d'adaptation au progrès scientifique et technique
▪ Comité d'aide au développement
▪ Comité d'aide au développement de l'OCDE
▪ Comité d'aide au développement d'OCDE
▪ comité de dialogue social dans le secteur portuaire au niveau de l'Union
▪ comité de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale
▪ Comité des hauts fonctionnaires au niveau des ambassadeurs de l’OEACP-UE
▪ Comité des obstacles techniques au commerce
▪ Comité économique et financier au niveau des suppléants
▪ Comité en matiere de défense contre les obstacles au commerce qui ont un effet sur le marché de la Communauté ou d'un pays tiers
▪ Comité mixte au niveau des hauts fonctionnaires
▪ Comité mixte au niveau ministériel
▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique
▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique de la directive relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
▪ comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et la mise en œuvre de la directive 2008/98/CE relative aux déchets
▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et l'application de la directive relative à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des détergents (CAPT/Détergents)
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des engrais (CAPT/Engrais)
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des tracteurs agricoles et forestiers
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives aux médicaments vétérinaires
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des produits cosmétiques
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des produits cosmétiques (CAPT/COSM)
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des spécialités pharmaceutiques
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des tracteurs agricoles et forestiers
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des véhicules à moteur
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des dispositions visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique et pour l'application de la directive relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique et scientifique et la mise en oeuvre de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique - substances et préparations dangereuses
▪ Comité relatif au régime commun applicable aux importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des obstacles techniques au commerce
▪ commande des freins à main située au plancher
▪ commissaire à la santé et au bien-être animal
▪ commissaire à l'énergie et au logement
▪ commissaire à l'équité intergénérationnelle, à la jeunesse, à la culture et au sport
▪ commissaire au budget, à la lutte antifraude et à l'administration publique
▪ commissaire au budget et à l'administration
▪ commissaire au climat, à la neutralité carbone et à la croissance propre
▪ commissaire au commerce
▪ commissaire au commerce et à la sécurité économique
▪ commissaire au commerce et à la sécurité économique et commissaire aux relations interinstitutionnelles et à la transparence
▪ commissaire au marché intérieur
▪ commissaire au transport durable et au tourisme
▪ commissaire au voisinage et à l'élargissement
▪ commission compétente au fond
▪ commission compétente au premier chef
▪ Commission de la science et de la technique au service du développement
▪ commission spéciale sur l’ingérence et la désinformation et sur le renforcement de l’intégrité au PE
▪ communication au débiteur
▪ Communication au personnel
▪ communication au public
▪ communication sur la préparation au Brexit
▪ compartiment réservé au chargement
▪ compensation au bilan
▪ compétence d’apprentissage tout au long de la vie
▪ Compétences clés pour l'éducation et la formation tout au long de la vie — Un cadre de référence européen
▪ compléter au trait de jauge
▪ compléter au volume
▪ comportement au feu
▪ compte au système de traitement des données de contrôle-commande
▪ compte d'accès au contenu
▪ conclusions de l'intervenant tendant au soutien ou au rejet, total ou partiel, des conclusions d'une des parties
▪ concurrence interne au système
▪ conditionnement au froid
▪ conditions applicables au Desktop
▪ conférence au sommet
▪ Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties au Protocole de Kyoto
▪ conférence des parties au traité sur la non-prolifération des armes nucléaires chargée d'examiner le traité et la question de sa prorogation
▪ confiscation au civil
▪ confiseries au caramel
▪ conformité au type
▪ Congrès pour la liberté et la démocratie au Kurdistan
▪ connexion au réseau
▪ connexion au réseau électrique à terre
▪ connexion au service de récupération des données
▪ conseil d'administration de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
▪ conseil de direction de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
▪ Conseil de l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris
▪ conseiller au Comité économique et social européen
▪ conseiller au service juridique du Conseil
▪ consommation spécifique de carburant au frein utile
▪ consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée au réseau basses fréquences
▪ consultation au titre de l'article 96
▪ contenu recyclé propre au matériau
▪ contour avec pic au début
▪ contrainte au niveau des colonnes
▪ contrat au comptant
▪ contrat d’écart compensatoire appliqué au carbone
▪ contrat sur matières premières au comptant
▪ contribution au capital de la BCE
▪ contribution déterminée au niveau national
▪ contribution liée au PIB par habitant
▪ contribution liée au potentiel d’économies d’énergie rentables
▪ contribution prévue déterminée au niveau national
▪ contributions au budget
▪ contribution unifiée d'inscription au rôle
▪ contrôle au sol
▪ contrôle d'accès au contenu
▪ contrôle d'accès au média
▪ contrôle d'accès au médium
▪ contrôle d'accès au support
▪ contrôle de l'accès au milieu
▪ contrôleur d’accès au réseau
▪ Convention concernant la sécurité dans l'utilisation des produits chimiques au travail
▪ Convention d'Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et de leurs bagages
▪ Convention de 1951 relative au statut des réfugiés
▪ convention de Genève relative au statut de réfugiés
▪ convention de Genève relative au statut des réfugiés
▪ Convention de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre
▪ convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle et la protection des informations non divulguées relatives au savoir-faire
▪ convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR
▪ convention entre les Etats parties au Traité de l'Atlantique Nord sur le statut de leurs forces
▪ Convention européenne relative au dédommagement des victimes d'infractions violentes
▪ Convention européenne relative au lieu de paiement des obligations monétaires
▪ Convention européenne relative au statut juridique du travailleur migrant
▪ convention européenne relative au statut juridique du travailleur migrant du 24 novembre 1977
▪ Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses
▪ Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses
▪ Convention internationale relative au contrat de voyage
▪ convention internationale sur la responsabillité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses
▪ Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international
▪ Convention relative à la conciliation et à l'arbitrage au sein de l'OSCE
▪ Convention relative à l'opposition sur titres au porteur à circulation internationale
▪ Convention relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime
▪ Convention relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime et au financement du terrorisme
▪ convention relative au brevet européen pour le marché commun
▪ Convention Relative au Contrat de Transport International de Marchandises par Route
▪ convention relative au renforcement de la Commission interaméricaine du thon tropical établie par la convention de 1949 entre les États-Unis d’Amérique et la République du Costa Rica
▪ Convention relative au statut des apatrides
▪ Convention relative au statut des réfugiés
▪ Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement
▪ Convention sur la participation des étrangers à la vie publique au niveau local
▪ Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction
▪ Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction
▪ coopération au développement
▪ coopération bilatérale au développement
▪ coopération locale au titre de Schengen
▪ coordination de la pharmacovigilance au niveau de l'UE
▪ coordinatrice européenne à la lutte contre l’antisémitisme et au soutien à la vie juive
▪ coordonnateur spécial des Nations unies pour le développement au Sahel
▪ Coordonnateur spécial des Nations Unies pour le processus de paix au Moyen-Orient
▪ coordonnateur spécial pour le développement au Sahel
▪ Coordonnatrice spéciale des Nations Unies pour le processus de paix au Moyen-Orient
▪ copie au net
▪ coup au but
▪ coupe au hasard
▪ cours au comptant
▪ cours de change au comptant
▪ course au plus offrant
▪ course au visa
▪ course minimale de serrage mesurée au centre des mâchoires
▪ coût de l'absence d'action au niveau de l'Europe
▪ coût des services rendus au cours de l'exercice
▪ coût total du crédit au consommateur
▪ crédit au consommateur
▪ crédits inscrits au budget
▪ criée au poisson
▪ crime commis au nom de «l'honneur»
▪ crimes commis au nom du prétendu " honneur "
▪ criminalité au détriment de l'environnement
▪ criminalité liée au trafic de véhicules volés
▪ cristal au plomb
▪ cristal au plomb 24 %
▪ critère de participation au mécanisme de change du système monétaire européen
▪ critère de participation au mécanisme de change du SME
▪ critère lié au coût
▪ date au plus tôt
▪ date du dépôt de l'original au greffe
▪ dation au carbone 14
▪ débardage au tracteur
▪ débitage au moyen de la scie alternative
▪ début au plus tard
▪ décapage au jet d’abrasif
▪ décennie des Nations unies pour les sciences océaniques au service du développement durable
▪ de certification relative au bruit
▪ décès lié au travail
▪ déchets d'enduits ou de plaques au plâtre
▪ déchets produits au niveau national
▪ Décision-cadre relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres
▪ décision d’investissement au sein de l’entreprise
▪ décision de renoncer au recouvrement
▪ décision des chefs d'État ou de gouvernement, réunis au sein du Conseil européen
▪ décision des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil
▪ décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne
▪ décision relative au droit de visite décision relative au droit d'entretenir un contact
▪ décision relative au partage de l'effort
▪ décision relative au système des ressources propres des Communautés européennes
▪ déclaration à inscrire au procès-verbal
▪ déclaration au niveau de la compagnie
▪ Déclaration d’IncheonVers une éducation inclusive et équitable de qualité et un apprentissage tout au long de la vie pour tous
▪ déclaration de la présidence au nom de l'Union européenne
▪ Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail
▪ Déclaration de Paris sur l'efficacité de l'aide au développement
▪ déclaration des Nations Unies sur le droit au développement
▪ déclaration du Caire de 1992 sur la coopération euro-méditerranéenne en matière d'environnement au sein du bassin méditerranéen
▪ déclaration du Haut Représentant au nom de l'Union européenne
▪ Déclaration relative aux principes et droits fondamentaux au travail
▪ Déclaration sur le droit au développement
▪ découpage au chalumeau
▪ déduction normale de la taxe appliquée au stade précédent
▪ Défaite au football
▪ défense aérienne basée au sol
▪ défense au fond
▪ défenses au fond
▪ définition de rôle au niveau élément
▪ Dégage au contact de l’eau des gaz inflammables.
▪ Dégage au contact de l’eau des gaz inflammables qui peuvent s’enflammer spontanément.
▪ dégagement au sol
▪ degré de finissage au rabot
▪ délégation au comité de conciliation
▪ Délégation au comité parlementaire de partenariat UE-Arménie, à la commission de coopération parlementaire UE-Azerbaïdjan et à la commission parlementaire d’association UE-Géorgie
▪ Délégation du Parlement européen au comité budgétaire de conciliation
▪ Délégation du Parlement européen au comité de conciliation
▪ délibération ouverte au public
▪ demande d'asile liée au genre
▪ demande de participation au marché
▪ demande de statuer sans engager le débat au fond
▪ demande liée au genre
▪ démarrage/arret au vol
▪ denrées alimentaires pour personnes souffrant d’intolérance au gluten
▪ departement du droit économique au Ministère des affaires étrangères
▪ dépendance au jeu
▪ dépense éligible au financement
▪ dépenses consacrées au climat
▪ dépenses liées au climat
▪ déplacement au sol
▪ dépôt au jour le jour
▪ dépréciation au séchage
▪ député au Parlement européen
▪ dérivé de crédit au énième défaut
▪ dérogation au droit communautaire
▪ dérogation au droit de l'UE
▪ dérogation au droit de l'Union européenne
▪ description de l’exposition des travailleurs spécifique au secteur
▪ désincitation socio-fiscale au travail
▪ destinés au polissage
▪ détecteur au sol
▪ détection colorimétrique au point d'équivalence
▪ détention au secret
▪ détermination au jugé
▪ Deuxième Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques, visant à abolir la peine de mort
▪ didactique au musée
▪ dignité au travail
▪ directeur au Ministère des affaires étrangères, du commerce extérieur et de la coopération au développement
▪ directeur des affaires juridiques au ministere des Affaires étrangeres
▪ Directeur des Affaires Juridiques au Ministère des Relations Extérieures
▪ Direction de l'analyse et de l'appui au contrôle budgétaire
▪ directive 2001/110/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative au miel
▪ Directive 2003/109/CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée
▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle
▪ Directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée
▪ directive 91/271/CEE du Conseil relative au traitement des eaux urbaines résiduaires
▪ directive d’exécution relative au détachement des travailleurs
▪ directive de l’UE relative au devoir de vigilance
▪ Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier
▪ directive relative à l’adaptation des règles en matière de responsabilité civile extracontractuelle au domaine de l’intelligence artificielle
▪ directive relative à la lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union au moyen du droit pénal
▪ Directive relative à l'obligation de l'employeur d'informer le travailleur des conditions applicables au contrat ou à la relation de travail
▪ directive relative au droit au regroupement familial
▪ directive relative au miel
▪ directive relative au redressement des banques et à la résolution de leurs défaillances
▪ directive relative au regroupement familial
▪ Directive relative au système communautaire d'échange de droits d'émission
▪ Directive relative au système communautaire d'échange de quotas d'émission
▪ directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires
▪ directives relatives au système général
▪ discrimination dans l'accès au logement
▪ dispense liée au secret professionnel
▪ dispositif au sol
▪ dispositif de décision statuant au fond
▪ dispositif destiné au diagnostic in vitro
▪ dispositif intégré de l'UE pour une réaction au niveau politique dans les situations de crise
▪ dispositions relatives au bien-être des animaux
▪ disques de pâte séchée au soleil
▪ distance au périhélie
▪ distance au point de dégauchissement d'approche finale
▪ distance de roulement utilisable au décollage
▪ divulguer au public
▪ documentation en matière de prix de transfert au sein de l'UE
▪ documentation spécifique au pays concerné
▪ document de voyage européen destiné au retour
▪ document de voyage européen destiné au retour de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier
▪ documents relatifs au transport
▪ données au niveau de l'utilisateur
▪ données au repos
▪ données d’émissions agrégées au niveau de la compagnie
▪ données d'exposition au radon intégrées dans le temps
▪ données nécessaires au service
▪ données non relatives au contenu
▪ données relatives au contenu
▪ données relatives au rôle joué dans un dossier
▪ données relatives au trafic
▪ dossier relatif au produit
▪ droit afferent au rapatriement
▪ droit à la vie, à la survie et au développement
▪ droit à l'information et à la consultation des travailleurs au sein de l'entreprise
▪ droit au bois
▪ droit au développement
▪ droit au fond
▪ droit au logement
▪ droit au maintien
▪ droit au maintien sur le territoire
▪ droit au mariage
▪ droit au meilleur état de santé physique et mentale possible
▪ droit à une aide au logement
▪ droit au nom
▪ droit au paiement
▪ droit au rapatriement
▪ droit au regroupement familial
▪ droit au respect de domicile, vie privée et secret des correspondances
▪ droit au respect de la vie familiale
▪ droit au respect de la vie privée
▪ droit au respect du corps humain
▪ droit au secret
▪ droit au séjour
▪ droit au séjour permanent
▪ droit au silence
▪ droit au suicide
▪ droit au travail
▪ droit d'accès au dossier
▪ droit de communication au public
▪ droite du CO2 spécifique au véhicule
▪ droits au à la protection contre le chômage
▪ droits au paiement
▪ droits de propriété intellectuelle liés au commerce
▪ droits liés au contrat de travail
▪ du puits au réservoir
▪ du puits au sillage
▪ durée de passage au traitement superficiel avec des liquides
▪ du réservoir au sillage
▪ eau au point de conformité
▪ échange au sein d'une zone
▪ échange d'instruments au comptant
▪ échantillon moyen proportionnel au débit
▪ échantillon moyen proportionnel au temps
▪ échantillonnage au hasard
▪ échantillonneur par prélèvements élémentaires proportionnels au débit
▪ échantillon proportionnel au temps
▪ échantillon simple au hasard
▪ économies d’énergie cumulées au stade de l’utilisation finale
▪ économies d'énergie au stade de l'utilisation finale
▪ éducation au développement durable
▪ éducation au genre
▪ éducation et formation tout au long de la vie
▪ effet eligible au marche monetaire; titre du marche monetaire; papier monetaire
▪ effet lié au site
▪ efficace au regard des coûts
▪ efficacité au regard des coûts
▪ efficacité énergétique au stade de l'utilisation finale
▪ élections au Parlement européen
▪ élevage au sol
▪ élu à des fonctions au sein du Parlement
▪ emballage destinés au consommateur
▪ emballage sensible au contact
▪ émission au tuyau arrière d'échappement
▪ émission par voie d'offre au public
▪ émissions de gaz à effet de serre au cours du cycle de vie
▪ émissions de gaz à effet de serre tout au long du cycle de vie
▪ émissions de GES au cours du cycle de vie
▪ émissions de GES tout au long du cycle de vie
▪ émissions dues au fret
▪ émissions imputables au fret
▪ emploi au bas de l'échelle
▪ emploi mineur au sens de la sécurité sociale
▪ employé civil OTAN rémunéré au tarif local
▪ encadrement communautaire des aides d'État à la recherche et au développement
▪ encadrement des aides d'État à la recherche, au développement et à l'innovation
▪ EN CAS D’INHALATION: s'il y a difficulté à respirer, transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
▪ EN CAS D’INHALATION: transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
▪ EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver abondamment à l’eau et au savon.
▪ EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon.
▪ en éloignement/au départ
▪ engagement relatif au contrôle
▪ enquête au titre de la prise en charge des mesures
▪ enquête en cours sur la fraude au financement, ventilée par programme
▪ enquêtes auprès des entreprises au niveau international
▪ enquêtes auprès des entreprises au niveau national
▪ enquêtes auprès des travailleurs au niveau international
▪ enquêtes sur la SST des travailleurs au niveau national
▪ entraîneur au vol
▪ entraves techniques au commerce
▪ entrave technique au commerce
▪ entrée manuscrite au crayon
▪ entreprise de vente d'énergie au détail
▪ envoi relatif au service postal
▪ envois destinés a l'acces direct au régime intérieur
▪ épreuve de létalité récessive liée au sexe
▪ épreuve de résistance au choc
▪ épreuve écrite relative au domaine
▪ Épurateurs-laveurs au sélénium
▪ équipe de réaction face au coronavirus
▪ équipement au sol
▪ équipement au sol destiné au stockage de l’énergie
▪ équipement de guidage au sol
▪ équipements au sol
▪ escroquerie au recrutement
▪ espace accessible au public
▪ Espace de formation relatif au Gestionnaire de contacts professionnels
▪ espace européen commun des données relatives au pacte vert
▪ essai au banc
▪ essai au champ
▪ essai au choc
▪ essai au collimateur
▪ essai au mannequin
▪ essai au point fixe
▪ essai au savon
▪ essai de comportement au choc de la tête
▪ essai de dépendance au pH
▪ essai de flexion au choc
▪ essai de résistance au choc Izod
▪ essai de résistance au feu
▪ essai de tenue au feu
▪ essai de toxicité aiguë liée au régime alimentaire
▪ essai en vol et au sol
▪ essence de substitution de l'essence au plomb
▪ établissement agréé au niveau national
▪ établissement des billets jusqu'au lieu de destination
▪ étalon marqué au 13C
▪ étanchéité au feu
▪ étape de la vente au détail
▪ État associé au système de Dublin
▪ état de la mer attesté pour la résistance au chavirement
▪ État islamique au Sahel
▪ État islamique en Iraq et au Levant
▪ État membre procédant au transfert
▪ État membre qui ne participe pas au Parquet européen
▪ état non partie au protocole
▪ être soumis au contrôle douanier
▪ Europass-Supplément au certificat
▪ Europass-Supplément au diplôme
▪ évaluation au cours du marché
▪ évaluation au prix d'acquisition ou, si elle est plus faible, à la valeur du marché
▪ évaluation au prix de modèle
▪ évaluation au prix du marché
▪ évaluation quotidienne au prix du marché
▪ Éviter tout contact avec la substance au cours de la grossesse/pendant l’allaitement.
▪ examen au fond
▪ examen au titre de l'expiration des mesures
▪ examiner au microscope
▪ exception au droit d'auteur
▪ exclusion face au logement
▪ exclusion liée au logement
▪ exécution au sein de l'entreprise
▪ Exécution des ventes au détail
▪ exigence de fonds propres relative au risque de change
▪ exigence de fonds propres relative au risque de crédit
▪ exigence de fonds propres relative au risque opérationnel
▪ exonération avec droit à déduction de la TVA payée au stade antérieur
▪ exonération avec remboursement des taxes payées au stade antérieur
▪ exploitation au travail
▪ exposition au bilan
▪ exposition au bruit
▪ exposition au radon à l'intérieur des bâtiments
▪ exposition au risque
▪ exposition au risque de défaillance
▪ exposition au risque maximale agrégée
▪ exposition au risque totale
▪ exposition fondée sur l'évaluation au prix du marché
▪ extension de l'affaire au niveau international
▪ extraction au gaz
▪ extrait d'inscription au registre professionnel
▪ facilité de banque centrale au jour le jour
▪ facilité de prêt au secteur public
▪ facteur de risque lié au comportement
▪ facteur d'incitation au départ
▪ facteurs qui incitent un immigrant à quitter son pays et qui l'attirent au lieu de destination
▪ faits du litige au principal
▪ femme au foyer
▪ Feuille de route pour la paix au Moyen-Orient
▪ Feuille de route pour la paix au Proche-Orient
▪ feuille de route pour une solution durable à la détention illégale, à l'utilisation abusive et au trafic d'armes légères et de petit calibre (ALPC) et de leurs munitions dans les Balkans occidentaux
▪ feuille pour le marquage au fer
▪ fibre jusqu’au foyer
▪ fibre jusqu'au domicile
▪ fidélité au magasin
▪ filature au mouillé
▪ filature au sec
▪ filtrage par formulaire au niveau du serveur
▪ Filtres au sélénium
▪ financement inférieur au marché
▪ fin au plus tard
▪ fin au plus tôt
▪ flaccidité au bord des feuilles
▪ flamme au-dessus d'un cercle
▪ flexibilité spécifique pour faire face au chômage des jeunes et renforcer la recherche
▪ fondation politique au niveau européen
▪ Fonds d'affectation volontaire pour l'assistance au déminage
▪ fonds ne recourant pas au levier
▪ fonds recourant au levier
▪ force de maintien de la paix au Kosovo
▪ Force intérimaire des Nations unies au Liban
▪ formation au genre
▪ Formation au pilotage d'hélicoptères en conditions “hot and high” (forte température et haute altitude)
▪ formation au type d'aéronef
▪ formation préalable au déploiement
▪ Forum de haut niveau pour la revitalisation de l'accord de paix au Soudan du Sud
▪ Forum de haut niveau pour la revitalisation du processus de paix au Soudan du Sud
▪ fourniture d'un service téléphonique au public
▪ frais au débarquement
▪ franc jusqu’au bateau
▪ fraude au président
▪ fréquentation au cours
▪ gain par rapport au doublet demi-onde
▪ galvanisation à chaud au trempé
▪ garantie au premier risque
▪ garantie limitée relative au produit
▪ garantie relative au certificat
▪ garde au sol
▪ gélose au bouillon de porc
▪ gélose au teepol
▪ gélose aux trois sucres et au fer
▪ Gesandte au ministère fédéral des Affaires étrangères
▪ glaçage au cacao
▪ glace au fruit
▪ glucose salin tamponné au phosphate
▪ gradient de température au cours du séchage du bois
▪ gravure au burin
▪ gravure au jet de sable
▪ gravure au laser
▪ gravure au sable
▪ Groupe ad hoc "Processus de paix au Moyen-Orient"
▪ groupe ad hoc sur l'instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord commercial avec la Colombie et le Pérou
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord de commerce et de coopération conclu entre l’Union européenne et le Royaume-Uni
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord de libre-échange entre l’UE et Singapour
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’AECG entre le Canada et l’UE
▪ Groupe "Coopération au développement"
▪ groupe "Coopération au développement et partenariats internationaux"
▪ groupe "Coopération au développement et partenariats internationaux" (Instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale — Europe dans le monde)
▪ groupe "Coopération au développement et partenariats internationaux" (IVCDCI - Europe dans le monde)
▪ groupe "Coopération au développement et partenariats internationaux" (Préparation des conférences internationales sur le développement)
▪ groupe de calendriers de production au plus juste
▪ groupe de commissaires pour une économie au service des personnes
▪ groupe de contact sur la lutte contre la piraterie au large des côtes somaliennes
▪ groupe de démarrage au sol
▪ Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen
▪ groupe des Amis de la présidence chargé des questions inhérentes au cyberespace
▪ groupe des Amis de la présidence chargé du dispositif intégré pour une réaction au niveau politique dans les situations de crise et la mise en œuvre de la clause de solidarité
▪ groupe des Amis de la présidence (Dispositif intégré pour une réaction au niveau politique dans les situations de crise et mise en œuvre de la clause de solidarité)
▪ groupe des Amis de la présidence (Questions inhérentes au cyberespace)
▪ groupe des parties intéressées au secteur bancaire
▪ groupe des parties intéressées au secteur financier
▪ groupe des Verts et des progressistes au Comité européen des régions
▪ groupe de travail chargé des questions relatives au bien-être des enfants
▪ Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des Parties visées à l’annexe I au titre du Protocole de Kyoto
▪ Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des Parties visées à l'annexe I au titre du Protocole de Kyoto
▪ groupe de travail sur les questions juridiques liées au développement de la robotique et de l'intelligence artificielle
▪ groupe électrogène au sol
▪ groupe "Santé publique" au niveau des hauts fonctionnaires
▪ guichet "aide au démarrage"
▪ guidage des avions au sol
▪ Guide pratique commun du Parlement européen, du Conseil et de la Commission à l’intention des personnes qui contribuent à la rédaction des textes législatifs au sein des institutions communautaires
▪ halte au feu
▪ halte au tir
▪ harcèlement au travail
▪ harcèlement fondé sur le sexe au travail
▪ harcèlement lié au sexe
▪ harcèlement moral au travail
▪ harcèlement psychologique au travail
▪ harcèlement sexuel au travail
▪ hauteur au garrot
▪ hélice au vent
▪ hydrogène au point de fusion
▪ hygiène et soins à la mère et au nouveau-né
▪ Homme jouant au football
▪ hooliganisme" lié au football
▪ humidité du bois au point de saturation de la fibre
▪ IA au service de l'environnement
▪ identifiant au registre des crédits
▪ identifiant au registre du commerce
▪ identité au passage de la frontière
▪ implication au travail
▪ impression au tamis
▪ imputer au budget
▪ incapacité au travail
▪ incertitude relative au résultat
▪ incident au cours du transport
▪ incident opérationnel ou de sécurité lié au paiement
▪ incitation au repentir
▪ indemnité au titre d’activités de sensibilisation
▪ information relative au positionnement
▪ information relative au temps
▪ informations électroniques relatives au transport de marchandises
▪ informations recueillies au niveau central
▪ infraction au code de la route
▪ infraction au droit communautaire
▪ infraction au droit de l'UE
▪ infraction au droit de l'Union européenne
▪ initiative d'investissement+ en réaction au coronavirus
▪ initiative d'investissement en réaction au coronavirus
▪ Initiative pour favoriser l'accès des femmes au financement en Afrique
▪ initiative relative au dialogue sur les missiles
▪ initiative "Vers l’accès à au moins un million de génomes"
▪ inscription au budget
▪ inscription au budget de l'Union
▪ inscription au débit
▪ inscription au registre
▪ inspection au titre de la pharmacovigilance
▪ installation au large
▪ installation d’application du vernis au pistolet
▪ institution sans but lucratif au service des ménages
▪ institutions sans but lucratif au service des ménages
▪ instruction préalable au déploiement
▪ instructions au greffier
▪ instructions permanentes dans le domaine cyber au niveau d'opérations génériques
▪ instrument au comptant
▪ instrument au porteur
▪ instrument d'aide d'urgence au sein de l'Union européenne
▪ instrument de coopération au développement
▪ instrument de financement de la coopération au développement
▪ instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale
▪ instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale — Europe dans le monde
▪ instrument international visant à permettre aux États de procéder à l'identification et au traçage rapides et fiables des armes légères et de petit calibre illicites
▪ instruments de la dette au niveau public ou privé
▪ instrument visant à renforcer l’industrie européenne de la défense au moyen d’acquisitions conjointes
▪ instrument visant à renforcer l’industrie européenne de la défense au moyen d'acquisitions conjointes
▪ intérêts stratégiques liés au genre
▪ intervention à titre de partie non partie au différend
▪ intervention au titre de la PAC
▪ intolérance au gluten
▪ ypérite au soufre
▪ jauge au manganin
▪ jeune au pair
▪ joindre une demande au fond
▪ joint résistant au feu
▪ Journée européenne de sensibilisation au bon usage des antibiotiques
▪ juge d’instruction au niveau national
▪ justificatif relatif au retour
▪ l’exception [liée au ratio de groupe]
▪ la gravure au plasma de couches fines
▪ lait fermenté au moyen de ferments vivants
▪ lampe à éclats au xénon
▪ lancement du moteur (au démarreur)
▪ langage sensible au genre
▪ l'application au corps humain
▪ largeur du pic au niveau de la ligne de base
▪ laser dopé au néodyme
▪ L'Atelier sur l'exécution de projets au titre de l'article 6 du Protocole de Kyoto
▪ Laver abondamment à l’eau et au savon.
▪ Laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon.
▪ "la ville au-delà du fleuve"
▪ le Conseil réuni au niveau des chefs d'État ou de gouvernement
▪ le droit au logement convenable
▪ l'éducation au développement durable
▪ législation de l’UE relative au droit d’auteur
▪ législation relative au temps de conduite et de repos
▪ Le groupe de la gauche au Parlement européen
▪ Le groupe de la gauche au Parlement européen - GUE/NGL
▪ Le nouvel espace au service des personnes
▪ Le premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques
▪ les marchés financés par l'aide publique au développement
▪ les remises au titre d'un facteur périphérique
▪ l'essai au banc
▪ lessive au sulfite
▪ lettre de change au porteur
▪ l'Europe au sens large
▪ l'examen au fond du recours
▪ liaison au moment de l'exécution
▪ liaison au sol
▪ licence vendue au détail
▪ Lignes directrices communautaires pour les aides d'État au sauvetage et à la restructuration d'entreprises en difficulté
▪ lignes directrices concernant les aides d’État au climat, à la protection de l’environnement et à l’énergie pour 2022
▪ Lignes directrices concernant les aides d’État au sauvetage et à la restructuration d’entreprises en difficulté autres que les établissements financiers
▪ lignes directrices concernant les procédures d’enquête applicables au personnel de l’Office
▪ Lignes directrices des Nations unies relatives au traitement électronique des données à caractère personnel
▪ limite de tolérance au risque
▪ litige au principal
▪ Livre vert - Vers une Europe sans fumée de tabac: les options stratégiques au niveau de l'Union Européenne
▪ loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers
▪ longueur de roulement au décollage utilisable
▪ longueur de roulement au sol pour le décollage
▪ machine à application au trempé
▪ magasin de vente au détail
▪ mainlevée de l'opposition au mariage
▪ maintien au travails
▪ maladie infectieuse sensible au climat
▪ maladie liée au travail
▪ mandat échangé au moyen de listes
▪ Manuel de soumission de données Partie 2 - Préparation et soumission d'un dossier de demande au moyen d'IUCLID 5
▪ marchandises pirates portant atteinte au droit d'auteur
▪ marché au bois
▪ marché au comptant
▪ marché au comptant de l'électricité
▪ marque enregistrée au nom d'un agent
▪ marqueur relatif au handicap
▪ masse au décollage
▪ masse maximale au décollage
▪ masse maximale au décollage certifiée
▪ masse maximale certifiée au décollage
▪ matériel d'appui au sol
▪ matériel de servitude au sol
▪ mécanisme d'accès au support
▪ mécanisme d'adaptation au changement climatique
▪ mécanisme lié au microcrédit
▪ mécanisme permettant au secrétaire général d'enquêter sur les allégations d'emploi d’armes chimiques, biologiques ou à toxines
▪ mécanisme suspensif relatif à la publication d'informations et au devoir de vigilance en matière de durabilité
▪ médiation sensible au genre
▪ menace liée au numérique
▪ mesure d'adaptation au changement climatique
▪ mesure d'aide au financement des risques
▪ mesures au respect des dispositions
▪ mesures concernant les investissements liés au commerce
▪ mesures d'application du statut des députés au Parlement européen
▪ mesures d'atténuation appropriées au niveau national
▪ mesures visant au respect des dispositions applicables
▪ méthode au dichromate de potassium
▪ méthode de répartition des prestations au prorata des années de services
▪ Ministère des affaires étrangères, du commerce extérieur et de la coopération au développement
▪ Ministerialrat au Bundeskanzleramt, Verfassungsdienst
▪ Ministerialrat au ministère fédéral de l'Économie
▪ ministre adjoint des affaires Étrangères et au Commonwealth
▪ mise au pilon
▪ Mise au point
▪ mise au point de médicaments
▪ mise au point de produit
▪ mise au point juridico-linguistique
▪ mise au point par les juristes-linguistes
▪ mise au rebut
▪ mise en évidence au moyen d'une sonde d'acide nucléique non amplifié
▪ mission «Adaptation au changement climatique»
▪ mission d’assistance militaire de l'Union européenne au Mozambique
▪ Mission d'administration intérimaire des Nations unies au Kosovo
▪ mission de formation de l'UE au Mali
▪ mission de formation de l'UE au Mozambique
▪ mission de formation militaire de l'Union européenne au Mozambique
▪ Mission de l'OSCE au Kosovo
▪ Mission de l'Union africaine au Soudan
▪ mission de l'Union européenne d'assistance à la frontière au point de passage de Rafah
▪ mission de l'Union européenne visant au renforcement des capacités en Somalie
▪ mission de l'Union européenne visant au renforcement des capacités maritimes régionales dans la Corne de l'Afrique
▪ mission de partenariat militaire de l'Union européenne au Niger
▪ Mission des Nations unies au Kosovo
▪ Mission des Nations Unies au Libéria
▪ Mission des Nations unies au Soudan
▪ Mission des Nations unies au Soudan du Sud
▪ mission des Nations unies en République centrafricaine et au Tchad
▪ mission des Nations unies et de l’Union africaine au Darfour
▪ Mission des Nations unies pour l'organisation d'un référendum au Sahara occidental
▪ Mission d'observation électorale des Nations Unies au Burundi
▪ mission "État de droit" menée par l'Union européenne au Kosovo
▪ Mission internationale de soutien au Mali sous conduite africaine
▪ Mission multidimensionnelle intégrée des Nations unies pour la stabilisation au Mali
▪ mission PSDC de l'Union européenne au Mali
▪ mission PSDC de l'Union européenne au Niger
▪ mission PSDC de l'Union européenne relative à la sûreté aérienne au Soudan du Sud
▪ mobbing au travail
▪ mobilité au sein de l'Union
▪ mobilité de la main-d’œuvre au sein de l’UE
▪ mode permanent de défaillance au niveau des émissions
▪ mode veille avec maintien de la connexion au réseau
▪ module au mouillé
▪ module d’élasticité au cisaillement
▪ module de demande relatif au détachement de travailleurs
▪ Moyen-Orient au sens large
▪ moyens de remédier au non-respect
▪ moment de passage au périhélie
▪ moment d'inertie supplémentaire au point mort
▪ montant à recouvrer au titre de la réassurance
▪ montant au bilan
▪ montant au prorata
▪ montant recouvrable au titre de la réassurance
▪ montant total d'exposition au risque
▪ mordant au salmiac
▪ mortalité évitable grâce au système de soins
▪ moteur diesel au gaz naturel
▪ moteur fonctionnant au gaz naturel
▪ moulage au choc
▪ mouvement au sol
▪ mouvement d'un aéronef au sol
▪ mutagène conduisant au décalage du cadre de lecture du code génétique
▪ n’est pas «apte au service en mer»
▪ nadir au sol
▪ nationalité au départ
▪ nationalité au passage de la frontière
▪ Navigation au clavier
▪ navire de servitude au large
▪ navire pêchant au chalut
▪ navire pêchant au filet soulevé
▪ navire ravitailleur au large
▪ négoce de l'entreprise au consommateur
▪ négociations au format 5+2
▪ Ne pas laisser au contact de l’air.
▪ ne portant pas atteinte au climat
▪ neutralisant au polonium
▪ niveau d’activité historique relatif au produit
▪ niveau de la forme physique au moment considéré
▪ niveau de préparation au stockage
▪ niveau de tolérance au risque
▪ niveau d'exposition au bruit
▪ non-respect de l'arrêt au feu rouge
▪ nuage au service de la science bleue
▪ nuage ouvert européen au service de la science
▪ numérotation au cadran
▪ numérotation au clavier
▪ objectif d'émission au plan national
▪ objectif sans exposition au risque
▪ obligation de personne autorisée au recours
▪ obligation de rendre des comptes au public
▪ obligation réglementaire au titre de la pharmacovigilance
▪ observateur au poste de travail
▪ Observatoire des postes vacants au sein de l’UE
▪ Observatoire scientifique et technologique: suivi de l'innovation au service du désarmement
▪ observatrice au poste de travail
▪ obstacle au commerce
▪ obstacle au développement
▪ obstacles au commerce
▪ obstacles concernant l'accès au réseau
▪ obstacles interprovinciaux au commerce
▪ obstacles techniques au commerce
▪ oeuvre licitement rendue accessible au public
▪ Office national des changes sur les importations et les contrats d'affrètement des bateaux étrangers destinés au transport des bananes
▪ offre au public
▪ offre au public de cyberjetons
▪ offre au public de crypto-actifs
▪ offre au public de valeurs mobilières
▪ offre d'accès au marché
▪ opération au niveau du bit
▪ opération de change au comptant
▪ Opération des Nations unies pour les droits de l’homme au Rwanda
▪ opération hybride UA/ONU au Darfour
▪ opération imposable au titre de la TVA
▪ opération militaire de l'Union européenne en vue d'une contribution à la dissuasion, à la prévention et à la répression des actes de piraterie et de vols à main armée au large des côtes de la Somalie
▪ Opération pour les droits de l'homme au Rwanda
▪ opposant au Brexit
▪ opposition au mariage
▪ orbite de satellite au rebut
▪ ordonnance relative au contrôle de la qualité
▪ ordre au cours exact
▪ ordre au cours limité
▪ ordre au mieux
▪ ordre au prix du marché
▪ Ordre des Avocats au Barreau
▪ ordre d'exécution par balayage au meilleur prix
▪ ordre indexé au marché
▪ ordre indexé au point médian
▪ ordre indexé soit au point médian soit à 1 pas de cotation, selon le prix le moins agressif
▪ ordre valable pour la phase de négociation au cours de clôture
▪ Organisation Al-Qaida au Maghreb islamique
▪ organisation criminelle se livrant au trafic de stupéfiants
▪ Organisation européenne pour la mise au point et la construction de lanceurs d'engins spatiaux
▪ orientations communautaires sur les aides d'État au transport maritime
▪ outil relatif aux obstacles au marché unique
▪ ozone au sol
▪ Pacte pour l'amélioration constante des droits du travail et de la sécurité des usines de l'industrie de la confection et de la bonneterie au Bangladesh
▪ pacte sur la durabilité au Bangladesh
▪ paiement au titre du gel des terres
▪ paiement relatif au remboursement
▪ paiements minimaux au titre de la location
▪ payer au fur et à mesure
▪ pays bénéficiant de l’élargissement de la participation au programme
▪ pays favorable au maintien de la peine de mort
▪ pays participant au programme
▪ pays tiers associé au programme
▪ paramètre de puissance lié au bruit
▪ parent au deuxième degré
▪ parent au premier degré
▪ parent au troisième degré
▪ partagé au sein d'une architecture mutualisée
▪ partenaires au sein des autorités nationales compétentes
▪ partenariat de Busan pour une coopération efficace au service du développement
▪ partenariat mondial pour une coopération efficace au service du développement
▪ partenariat pour l’accès au marché
▪ Partenariat pour la sécurité et la stabilité au Sahel
▪ participant au fonds
▪ participant au marché
▪ participant au marché communicant
▪ participant au marché des quotas d’émission
▪ participant au programme Office Insider
▪ participant au workflow
▪ participation au capital
▪ participation au capital d'une société concurrente
▪ participation au marché du travail
▪ participation au programme Software Assurance Membership
▪ participation partielle au risque des obligations d'État
▪ participer au délibéré
▪ partie au litige
▪ partie au PK
▪ partie au procès
▪ partie au Protocole de Kyoto
▪ parties au différend
▪ parties au litige au principal
▪ parties au principal
▪ parties au protocole
▪ parties principales au litige
▪ parti politique au niveau européen
▪ Parti pour une vie libre au Kurdistan
▪ par voie de tirage au sort
▪ passage au débit
▪ passage au méridien
▪ passage au numérique
▪ passage au systeme metrique
▪ passage de la scolarité au monde du travail
▪ passagers au titre de la cinquième liberté sur ces services de cinquième liberté.
▪ passation de marchés pour le compte ou au nom des États membres
▪ passif au budget
▪ pâte au bisulfite
▪ pâte au sulfate
▪ pate au sulfate blanchie
▪ pate au sulfate écrue
▪ pâte au sulfite
▪ pâte de bois au sulfate blanchie
▪ pâte michimique au sulfite neutre
▪ pêche au casier
▪ pêche au chalut
▪ pêche au chalut de fond
▪ pêche au moyen de casiers
▪ pêcherie au chalut
▪ pédagogie au musée
▪ Peintures au doigt
▪ performance de réaction au feu
▪ performance par rapport au délai contractuel
▪ permis de séjour au titre de l’asile
▪ personne au foyer
▪ personne au genre fluide
▪ personne autorisée au recours
▪ personne exposée au risque de pauvreté ou d'exclusion sociale
▪ personne jouissant du droit à la libre circulation au titre du droit de l’Union
▪ personnel au sol
▪ personne placée au pair
▪ personnes détachées au sein de leur entreprise
▪ personne soumise au recours
▪ personnes participant au soutien et au réconfort de patients
▪ personne venant au degré successible
▪ perte au combat
▪ perte auditive due au bruit
▪ perte au feu
▪ perte au rouge
▪ perte imposée au créancier
▪ perte liée au crédit
▪ pertinence au regard du genre
▪ Peut être nocif pour les bébés nourris au lait maternel.
▪ Peut nuire à la fertilité ou au fœtus.
▪ Peut nuire au fœtus
▪ phase de circulation et de ralenti au sol
▪ phase de mise au point
▪ Piles sèches au mercure
▪ placement au pair
▪ plafond éligible au cofinancement
▪ Plan-cadre des Nations unies pour l'aide au développement
▪ Plan d'action de l'UE à l'horizon 2010 et au-delà
▪ plan d'action relatif au capital-risque
▪ Plan d'action sur l'égalité des sexes et l'émancipation des femmes dans le cadre de la coopération au développement
▪ Plan d'ensemble visant à mettre fin au conflit à Gaza
▪ plan européen d’adaptation au changement climatique
▪ plan global visant à mettre fin au conflit à Gaza
▪ planification au niveau opératif
▪ plan national d’adaptation au changement climatique
▪ plaquer au marteau
▪ plateforme consacrée au haut débit
▪ plateforme européenne d’adaptation au changement climatique
▪ Plateforme européenne de la société civile pour l'éducation et la formation tout au long de la vie
▪ pochoir au jet de sable
▪ point d'accès au service
▪ Point de levage au cric
▪ point de recharge ou de ravitaillement ouvert au public
▪ point d'interception au sol
▪ pôle de coordination des crises au niveau de l'UE
▪ politique d'adaptation au changement climatique
▪ politique de coopération au développement
▪ politique de livraison conditionnée au respect d'une prétendue interdiction d'exporter
▪ Politique en matière de respect de la dignité de la personne au travail
▪ politiques sensibles au genre
▪ pondération des voix au Conseil
▪ pondeuse élevée au sol
▪ porcelet au sevrage
▪ Portail pour les associations (achat utilisateur) avec accès au portail
▪ Port-au-Prince
▪ porter au débit
▪ Porter des vêtements résistant au feu/aux flammes/ignifuges.
▪ position au comptant
▪ poste au contact
▪ poste au tableau des effectifs
▪ poste d'essai pour la mise au point de gyroscopes
▪ poste de stationnement au contact
▪ poste de stationnement au large
▪ poule pondeuse élevée au sol
▪ poulette élevée au sol
▪ pourcentage au cofinancement communautaire
▪ préalable au démarrage
▪ préfixe commun pour l'accès au réseau téléphonique international
▪ prendre part au délibéré
▪ préparation au Brexit
▪ prescriptions applicables au traitement des acheminements particuliers
▪ Présence intégrée au bloc-notes
▪ presse à marquer au fer chaud
▪ pression au cylindre de frein
▪ pression au manomètre
▪ pression au sol
▪ pression au sol du pneu(F/Ac)
▪ pression de contact au sol
▪ pression moyenne au sol
▪ pression moyenne effective au frein
▪ pression moyenne efficace au frein
▪ prestation au prorata
▪ prêt au combat
▪ prêts par une accélération de l'utilisation des recettes extraordinaires au profit de l'Ukraine
▪ prévalence au cours de l’année écoulée
▪ prévalence au cours de la dernière année
▪ prévalence au cours de la vie
▪ prévalence au cours des trente derniers jours
▪ prévalence au cours du dernier mois
▪ prévalence au sein de la population
▪ prévu à (au)
▪ prime au bogue
▪ principe d’une rémunération identique pour un même travail au même endroit
▪ principes convenus au niveau international
▪ principes directeurs en matière de transparence dans le cadre des négociations au titre de l'article 50 du TUE
▪ principes pour l'efficacité de la contribution des OSC au développement
▪ prise en compte de la résilience au changement climatique
▪ prix au comptant
▪ prix au consommateur
▪ prix au débarquement
▪ prix de revente au détail estimé
▪ prix de vente au détail
▪ prix de vente au public
▪ probabilité par rapport au délai contractuel
▪ problème de santé lié au travail
▪ procédé au chlore
▪ procédé au sulfate
▪ Procédé au sulfure de plomb
▪ procédé d’application du vernis au pistolet sous haute pression
▪ procédé de collage au froid
▪ Procédé Odda Norzinc au chlorure de sodium
▪ procéder au pâturage
▪ procédure d'essai harmonisée au niveau mondial pour les véhicules légers
▪ procédure pénale au sens strict
▪ procédures relatives au financement
▪ processus de paix au Moyen-Orient
▪ processus de paix au Proche-Orient
▪ production au plus juste
▪ produits plats au carbone laminés \'b9 chaud
▪ programmation de l'aide au développement
▪ programme d’aide au retour humanitaire volontaire
▪ programme d’assistance au déclassement de la centrale nucléaire d’Ignalina en Lituanie
▪ programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
▪ Programme d'action global pour l'éducation au développement durable
▪ Programme d'action mondial pour l'éducation au service du développement durable
▪ programme d'aide au respect de l'environnement
▪ programme d'aide au retour
▪ programme d'assistance au déclassement d'installations nucléaires
▪ programme "la justice au service de la croissance"
▪ programme pour améliorer la qualité de l'enseignement supérieur et promouvoir la compréhension interculturelle au travers de la coopération avec les pays tiers
▪ programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie
▪ programme thématique consacré au rôle des acteurs non étatiques et des autorités locales
▪ projet au niveau de l'entreprise
▪ projet de communication de l'Union européenne relatif au Traité sur le commerce des armes
▪ propriété conjointe de plusieurs personnes avec réversibilité au profit du survivant
▪ protection de la dignité des femmes et des hommes au travail
▪ protection de la femme enceinte au travail
▪ protection des animaux au moment de leur abattage ou de leur mise à mort
▪ protection des jeunes au travail
▪ Protocole additionnel au Protocole à l'Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision
▪ protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation au protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques
▪ Protocole à la Convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozone, relatif au contrôle des chlorofluorocarbones
▪ Protocole annexé au traité sur l'Union européenne et aux traités instituant les Communautés européennes
▪ Protocole au Code européen de sécurité sociale
▪ Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement
▪ Protocole de 2002 à la convention d'Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et de leurs bagages
▪ Protocole de 2010 modifiant la Convention internationale sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses, 1996
▪ protocole de Luxembourg portant sur les questions spécifiques au matériel roulant ferroviaire à la convention relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles
▪ Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques
▪ protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
▪ Protocole modifiant les protocoles annexés au traité sur l'Union européenne, au traité instituant la Communauté européenne et/ou au traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ protocole relatif au statut des réfugiés
▪ Protocole relatif aux conséquences financières de l'expiration du traité CECA et au Fonds de recherche du charbon et de l'acier
▪ Protocole sur certaines dispositions relatives au Danemark
▪ Protocole sur certaines dispositions relatives au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
▪ Protocole sur l'acquisition de biens immobiliers au Danemark
▪ Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 14 du traité instituant la Communauté européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande
▪ Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 26 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande
▪ Protocole sur l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la Pologne et au Royaume-Uni
▪ Protocole sur le régime particulier applicable au Groenland
▪ puissance maximale au décollage
▪ puissance maximum au décollage
▪ qualité de vie au travail
▪ questionnaire à choix multiple relatif au domaine
▪ quota d'émission au comptant
▪ quote-part au FMI
▪ raccordement à bande étroite au réseau
▪ raccordement au réseau électrique à terre
▪ raccordement au réseau électrique terrestre
▪ raccordement au réseau téléphonique public
▪ raclage au racloir
▪ ramification du nerf tibial au muscle du mollet
▪ rappel au règlement
▪ rappel au règlement intérieur
▪ rapport au titre de la surveillance renforcée
▪ rapport de la Commission au Conseil européen de printemps
▪ rapport EIRS au contrôleur
▪ Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme au Bélarus
▪ rapport régulier au contrôleur
▪ rapport sur la gestion de la migration au niveau européen
▪ réacteur à haute température au thorium
▪ réaction au feu
▪ Réagit violemment au contact de l'eau.
▪ réassurance au prorata
▪ recherche au hasard
▪ recherche et sauvetage au combat
▪ recherche et sauvetage au sol
▪ récolter au stade de la floraison
▪ recommandation au titre du pilier 2
▪ Recommandation concernant l'emploi et le travail décent au service de la paix et de la résilience
▪ recommandation relative au réseau
▪ recours au levier financier
▪ recours au Médiateur CE
▪ recours au médiateur européen
▪ recours en manquement au titre de l'article 226 CE
▪ recours manifestement voué au rejet
▪ redevabilité sensible au genre
▪ redevance d'accès au réseau
▪ redevances au titre de la propriété intellectuelle
▪ réduction au minimum des effets néfastes
▪ réexamen au titre de l'expiration des mesures
▪ réexamen au titre de l'expiration des mesures en vigueur
▪ réexamen au titre de nouvel exportateur
▪ réexposition au médicament
▪ référentiel au repos local
▪ refus d'accès au marché
▪ régime d'accès au marché
▪ Régime d'aides au développement des marchés d'exportation (EMDG)
▪ régime propre au petit trafic frontalier
▪ registre des inégalités face au cancer
▪ règle de chemin d'accès au site
▪ Réglementation concernant les frais et indemnités des députés au Parlement européen
▪ réglementation relative au transit communautaire
▪ règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes
▪ règlement relatif au certificat complémentaire de protection
▪ règlement relatif au consentement préalable en connaissance de cause
▪ règlement relatif au Fonds social européen
▪ règlement relatif au portail des émissions industrielles
▪ règlement relatif aux règles financières applicables au budget général de l'Union
▪ règlement sur les obstacles au commerce
▪ règlement (UE) 2017/1129 concernant le prospectus à publier en cas d’offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l’admission de valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé
▪ Règlement (UE) 2021/2116 du Parlement européen et du Conseil du 2 décembre 2021 relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune
▪ Règlement (UE) 2023/1525 du Parlement européen et du Conseil du 20 juillet 2023 relatif au soutien à la production de munitions (ASAP)
▪ Règlement (UE) n° 1259/2010 du Conseil du 20 décembre 2010 mettant en œuvre une coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps
▪ Règlement (UE) n°1304/2013 du relatif au Fonds social européen et abrogeant le règlement (CE) n°1081/2006 du Conseil
▪ Règlement (UE) n° 910/2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur et abrogeant la directive 1999/93/CE
▪ règles applicables au personnel
▪ règles relatives au cumul
▪ règles relatives au marché intérieur
▪ Relations Economiques Internationales au Ministère des Affaires Etrangères
▪ relevés de la charge au frein
▪ rémunération au rendement
▪ rendement de recyclage propre au matériau
▪ rendu au lieu de destination
▪ rendu au lieu de destination convenu
▪ rendu au terminal
▪ renforcement des capacités de la société civile rom et de sa participation au suivi des stratégies nationales d'intégration des Roms
▪ renonciation au remboursement des prestations
▪ renseignements liés à la sûreté à soumettre avant l'entrée du navire au port
▪ renvoi à la commission compétente au fond
▪ renvoi au verso
▪ réparation au civil
▪ réparation au combat
▪ répartition des ressources au sein des foyers
▪ repère point par rapport à un repère au sol
▪ représentant spécial de l'UE au Kosovo
▪ représentant spécial de l'Union européenne au Kosovo
▪ représentant spécial de l'Union européenne pour le processus de paix au Proche-Orient
▪ requérant au pourvoi
▪ réseau de données du système international de référence pour les données relatives au cycle de vie
▪ réseau européen pour le développement de politiques d'orientation tout au long de la vie
▪ réserve d'ajustement au Brexit
▪ résilience au changement climatique
▪ résilience face au changement climatique
▪ résilient au changement climatique
▪ résistance au battage d’unclou
▪ résistance au chiffonnage
▪ résistance au choc
▪ résistance au cisaillement
▪ résistance au cisaillement non drainée
▪ résistance au collage
▪ résistance au creep
▪ résistance au feu
▪ résistance au flambage
▪ résistance au fluage
▪ résistance au froid
▪ résistance au froissement
▪ résistance au gerbage
▪ résistance au glissement
▪ résistance au pliage
▪ résistance au rainurage (au refoulement)
▪ résistance au roulement
▪ résistance au roulis de la suspension
▪ résistance au roulis des essieux
▪ résistance au vieillissement
▪ résistant au changement climatique
▪ résistant au climat tropical
▪ résistant au feu
▪ Résolution des problèmes liés au matériel et aux périphériques
▪ responsable de la sécurité informatique au niveau local
▪ restriction d'accès au niveau du programme
▪ Restrictions d'accès au Web
▪ résultats d'atténuation transférés au niveau international
▪ retard au départ
▪ retards au niveau des rotations
▪ retour au fournisseur
▪ retour au pays
▪ retour au travail
▪ réunion au sommet
▪ rigidité au froid
▪ riposte mondiale au coronavirus
▪ risque calculé par référence au marché
▪ risque lié au rayonnement électromagnétique
▪ risque lié au service de la dette
▪ risque lié au sondage
▪ risque lié au taux de change
▪ risque lié au tiers
▪ risques psychosociaux au travail
▪ rôle serveur d'accès au client
▪ rotor face au vent
▪ roulement au décollage
▪ RSUE au Kosovo
▪ RSUE pour le processus de paix au Proche-Orient
▪ S’enflamme spontanément au contact de l’air.
▪ s'accorder sur la solution à donner au litige
▪ saisine de la commission compétente au fond
▪ salaire au rendement
▪ salées au sel
▪ Salut au soleil
▪ santé au travail
▪ santé et sécurité au travail
▪ satisfaction au travail
▪ schéma directeur esquissant la réponse concertée à apporter au niveau européen en cas de crises et d'incidents majeurs liés à la cybersécurité
▪ schéma directeur visant à coordonner au niveau de l’Union la réponse en cas de perturbations des infrastructures critiques ayant une dimension transfrontière notable
▪ scierie verticale à une lame au milieu
▪ séché au four et traité thermiquement
▪ sèche-linge à tambour fonctionnant au gaz
▪ séchoir à graines au soleil
▪ secrétaire au Trésor
▪ Secrétaire d'État au trésor chargé de l'Échiquier
▪ Secrétaire d'État au trésor chargé de l'économie
▪ Secrétaire d'État au trésor chargé des finances
▪ Secrétaire d'État au trésor chargé du commerce
▪ secrétaire général au ministère des Affaires étrangères
▪ secteurs de pêche au merlu
▪ sécurité au niveau utilisateur
▪ sécurité au travail
▪ sécurité de la communication de l'expéditeur au destinataire
▪ sensibilisation au béryllium
▪ sensibilisation au cyberespace
▪ sensibilisation au problème des mines
▪ sensibilité au frottement
▪ sensibilité au genre
▪ sensible au froid
▪ Se reporter au fabricant/fournisseur pour des informations concernant la récupération/le recyclage
▪ Serveur d'accès au client
▪ service associé au transport ferroviaire
▪ service auxiliaire non lié au réglage de la fréquence
▪ Service Bien-être au travail
▪ Service Demandes d'assistance au titre de l'article 24
▪ service d'information au public
▪ service du droit européen au Ministère des affaires étrangères
▪ Service Prévention et protection au travail
▪ session de négociation au cours de clôture
▪ session extraordinaire consacrée au désarmement
▪ session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations unies consacrée au désarmement
▪ signalement d’infraction au Parquet européen
▪ signification de la requête au défendeur
▪ S'il y a difficulté à respirer, transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
▪ simulateur d'entraînement au vol
▪ site accessible au public
▪ site classé au patrimoine mondial
▪ site de vente au détail
▪ situation au Kosovo
▪ situation au regard des epizooties
▪ synchronisation au niveau champ
▪ Syndic au Reglement Judiciaire
▪ synthèse au niveau communautaire
▪ système au sol
▪ système au sol d'amélioration des signaux pour l'aviation
▪ système basique d’entraînement au vol aux instruments
▪ système d’aide au changement de voie
▪ système d’aide au contrôle du véhicule
▪ système d’aide au maintien dans la voie
▪ système d’assistance au changement de voie
▪ système d’entraînement au vol
▪ système d'alimentation au gaz naturel
▪ système de direction avancé avec assistance au conducteur
▪ système de l’OCDE pour la certification variétale ou le contrôle des semences destinées au commerce international
▪ système de l'OCDE pour la certification des matériels forestiers de reproduction destinés au commerce international
▪ système de l'OCDE pour la certification variétale des semences destinées au commerce international
▪ système de raccordement au réseau en mer
▪ système de surveillance de la sécurité et de la santé au travail
▪ système international de référence pour les données relatives au cycle de vie
▪ système photovoltaïque intégré au véhicule
▪ Systèmes de missiles tactiques terrestres au-delà de la portée optique (BLOS) de l'UE
▪ solution alternative au renforcement du réseau
▪ solution de glycérine tamponnée au phosphate
▪ sortie des programmes d'aide au secteur financier
▪ souscription au capital
▪ sous-échantillonnage au hasard
▪ soutien au président du Comité militaire de l'Union européenne
▪ soutien au revenu
▪ soutien lié au traumatisme
▪ soutien public total au développement durable
▪ spécifique au pays/à la région
▪ stabilité au retournement
▪ stade de la vente au détail
▪ stagiaire aide familiale au pair
▪ statuer sur les dépens au vu des propositions faites en ce sens par les parties
▪ statut au regard de l'ESB
▪ statut des députés au Parlement européen
▪ statut humanitaire au titre du droit national
▪ stockage au sol
▪ Stocker à une température ne dépassant pas … °C/… °F. Tenir au frais.
▪ Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
▪ stratégie communautaire 2007-2012 pour la santé et la sécurité au travail
▪ stratégie communautaire de santé et de sécurité au travail 2002-2006
▪ stratégie commune relative au partenariat Caraïbes-UE
▪ stratégie commune relative au partenariat UE-Caraïbes
▪ stratégie d'accès au marché
▪ stratégie de l’Union européenne pour l’adaptation au changement climatique
▪ stratégie de l'UE au Sahel
▪ stratégie de l'UE relative à l'adaptation au changement climatique
▪ stratégie de l'UE relative au Golfe de Guinée
▪ stratégie de recherche de solutions pour les réfugiés afghans et d'appui au rapatriement librement consenti, à la réintégration durable et à l'assistance aux pays d'accueil
▪ stratégie intégrée de l'Union européenne au Sahel
▪ stratégie spécifique au bassin maritime
▪ stress au travail
▪ stress lié au travail
▪ structure de protection au retournement
▪ substance ou mélange qui au contact de l’eau dégage des gaz inflammables
▪ subvention au budget
▪ subvention au stockage
▪ subvention au transport
▪ subventions liées au résultat
▪ suivi des dépenses liées au climat
▪ suivi et évaluation sensibles au genre
▪ suivi et évaluation spécifiques au genre
▪ supervision au sol
▪ supplément au diplôme
▪ supplément au diplôme conjoint
▪ supplément au prospectus
▪ supplément au salaire
▪ support intégré au logiciel
▪ surface au sol utile
▪ Surface destinée au transport des bagages sur le toit
▪ Susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus.
▪ susceptible de nuire au fœtus
▪ tableau de notification au titre de la PDE
▪ tampon au citrate
▪ tarif d'accès au réseau
▪ task force «Initiative d’investissement en réaction au coronavirus»
▪ taux au comptant
▪ taux de change au comptant
▪ taux de financement garanti au jour le jour
▪ taux de participation au marché du travail
▪ taux de risque de pauvreté au travail
▪ taux moyen pondéré au jour le jour de l’euro
▪ taxation au lieu de destination
▪ taxation au lieu d'origine
▪ taxe assimilée au timbre
▪ taxe au preneur
▪ taxe provinciale de vente au détail (« Provincial Sales Tax » ou « PST »)
▪ télescope terrestre, télescope au sol
▪ télévision au format large
▪ télévision numérique au format large
▪ température au centre du produit
▪ température au point de rosée
▪ Tenir au frais.
▪ Tenir au frais. Protéger du rayonnement solaire.
▪ test au chevet du patient
▪ test au rose Bengale
▪ test d'aptitude au vote
▪ test de létalité récessive liée au sexe
▪ tirage au sort
▪ tir au radar
▪ tirer au vide
▪ titres au mieux
▪ titres au porteur d'OPC monétaires
▪ titulaire de mandat au titre d'une procédure spéciale
▪ toupie au sol
▪ toxicité liée au développement
▪ traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire
▪ traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'UEM
▪ traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire
▪ trajectoire au sol
▪ trancher partiellement un litige au fond
▪ transfert au titre du règlement de Dublin
▪ transfert d'une marque enregistrée au nom d'un agent
▪ transformation institutionnelle sensible au genre
▪ transmission de type \'abletterbox\'bb au format 4:3
▪ transparence des prix au consommateur final industriel de gaz et d'électricité
▪ transparent au regard du fisc
▪ Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
▪ transporteur de fret ou de courrier aérien qui effectue des opérations à destination de l'Union au départ d'un aéroport d'un pays tiers
▪ transport maritime au long cours
▪ travail au noir
▪ travailleur sociau attaché au tribunal
▪ tribunal administratif au niveau national
▪ tribunal administratif au niveau provincial
▪ tribunal d’instruction au niveau national
▪ tribunal pénal au niveau national
▪ tribunal pénal au niveau provincial
▪ tribunal pour enfants au niveau provincial
▪ Troisième protocole additionnel au Protocole à l'Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision
▪ tube au krytron à gaz
▪ tué au combat
▪ tuyère à écoulement sonique au sol
▪ Une économie au service des personnes
▪ Une union des marchés des capitaux au service des personnes et des entreprises – nouveau plan d’action
▪ unité Conditions de travail et support au personnel
▪ Unité de la prévention et du bien-être au travail
▪ Unité de soutien à la médiation et au dialogue
▪ Unité des services au personnel et du développement organisationnel
▪ unité mobile de forage au large
▪ unités d'activité économique au niveau local
▪ urgence de santé publique au niveau de l’Union
▪ utilisation au regard de l'environnement
▪ utilisation conforme au RCP
▪ utilisation conforme au résumé des caractéristiques du produit
▪ utilisé au quotidien
▪ valeur actuelle de l'obligation au titre de prestations définies
▪ valeur ajoutée au coût des facteurs
▪ valeur ajoutée au prix de base
▪ valeur ajoutée nette au coût des facteurs
▪ valeur au comptant
▪ valeur au prix du marché
▪ valeur de mise au rebut
▪ valeur d'exposition au radon intégrée dans le temps
▪ valeur exposée au risque
▪ validité au fond
▪ valorisation au prix du marché
▪ valorisation quotidienne au prix du marché
▪ variable au niveau du module
▪ véhicule à carburant modulable au biodiesel
▪ véhicule au sol
▪ véhicule destiné au lancement d'embarcations de sauvetage
▪ vent au sol
▪ vente au comptant
▪ vente au déballage
▪ vente au détail
▪ vente au détail à domicile
▪ vente au détail directe à domicile
▪ vente au rabais
▪ vente de billets au marché noir
▪ vente directe au public
▪ ventilateur fixé au plafond
▪ ventilation au cours du pistolage de vernis
▪ vernis à polir appliqué à froid au pistolet
▪ vernis séchant au four
▪ vice-présidente exécutive pour une économie au service des personnes
▪ vice-président exécutif pour une économie au service des personnes
▪ viol au sein du couple
▪ violence au nom de l'honneur
▪ violence au sein du couple
▪ violence au travail
▪ violence commise au nom de l’honneur
▪ violence liée au football
▪ violence liée au genre et féminicide
▪ violence liée au sexe
▪ violence sexuelle au sein de la famille
▪ visibilité au sol
▪ visites au pair
▪ vitesse au sol
▪ volant lié au ratio de levier
▪ vol au départ
▪ vote au cours de la période de session
▪ vote au scrutin secret
▪ zone contrôlée au sol
▪ zone propice au déploiement des énergies renouvelables
▪ zones cytoplasmiques équivalentes au noyau
▪ zone sensible au bruit
▪ zone tampon pour la prévention des risques au sol
  1. EN communication to the debtor
    LV paziņošana parādniekam
    DE Mitteilung an den Zollschuldner
    FR communication au débiteur
    VVC izstrādātie ekonomikas un finanšu termini
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