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▪ “rasoir” d’Ockham
▪ 16 jours d'activisme contre la violence de genre
▪ 1 degré d'acidité libre
▪ (2E,13Z)-Acétate d'octadécadiène-1-yl
▪ 7e programme d’action pour l’environnement
▪ 7e programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2020 «Bien vivre, dans les limites de notre planète»
▪ (7Z,11E)-Acétate d'hexadécadiène-1-yl
▪ abandon d' actif
▪ abandon d'activité
▪ abandon d'enfant
▪ abandon d'un droit
▪ abandon en cours d'études
▪ abattage d'animaux
▪ abattage d'arbres
▪ abattage d'urgence
▪ abattis d’arbres
▪ abri des courants d'air
▪ absence d'exploitation
▪ absorbeur d’énergie
▪ absorbeur d'énergie
▪ absorption d’eau
▪ absorption d’eau des panneaux de fibres
▪ absorption de l’agent d’imprégnation
▪ absorption d'énergie
▪ absorption d'entreprise
▪ absorption d'une infraction par une autre
▪ abstention d'un juge
▪ abus d’autorité
▪ abus d'autorité
▪ abus d'influence
▪ abus d'information privilégiée
▪ abus d'une situation de vulnérabilité
▪ abus sexuel d'enfants en ligne
▪ abus sexuels d’enfants sur Internet
▪ Académie d'Europe
▪ Académie et plateforme d'innovation de l'UE dans le domaine du cyber
▪ acajou d’Afrique
▪ accélérateur d’accès aux outils contre la COVID-19
▪ accélérateur d'électrons à impulsion
▪ accélérateur impulsionnel d'électrons
▪ acceptation d'invitation
▪ accès à la procédure d’asile
▪ accès à la revente de services d’itinérance de gros
▪ accès de gros aux services d'itinérance
▪ accès direct de gros aux services d’itinérance
▪ accident d’assurance
▪ accident d'aéronef
▪ accident d'arme(s) nucléaire(s)
▪ accident d'aviation
▪ accompagnateur d'un vol d'assistance ou de sauvetage
▪ accomplissement des formalités douanières d'importation
▪ accomplissement des mesures d'instruction
▪ accord bilatéral d'assistance
▪ accord bilatéral d'immunité
▪ accord bilatéral d'investissement
▪ accord-cadre d'assistance financière
▪ accord-cadre d'Ohrid
▪ accord-cadre entre la Communauté européenne et la République d'Albanie établissant les principes généraux de la participation de la République d'Albanie aux programmes communautaires
▪ Accord-cadre interrégional de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le Marché commun du Sud et ses États parties, d'autre part
▪ accord-cadre pour la sécurité d'approvisionnement entre États membres souscripteurs
▪ accord commercial d’exclusivité
▪ accord d’achat d’énergie renouvelable par les entreprises
▪ accord d’échange de renseignements fiscaux
▪ accord d’exclusivité commerciale
▪ accord d’interopérabilité
▪ accord d'accès
▪ accord d'achat
▪ accord d'achat de chaleur
▪ accord d'achat de la production
▪ accord d'achat d'électricité
▪ accord d'achat d'électricité renouvelable
▪ accord d'achat d'énergie renouvelable
▪ accord d'achat exclusif
▪ accord d'achat par les entreprises
▪ accord d'acquisition
▪ accord d'acquisition et de soutien logistique
▪ accord d'actionnaires
▪ accord d'adaptation
▪ accord d'Ankara
▪ Accord d'Arusha
▪ Accord d'Arusha pour la paix et la réconciliation au Burundi
▪ accord d'association
▪ accord d'association (CE)
▪ Accord d'association entre l'Union européenne et la Turquie
▪ accord d'association euro-méditerranéen
▪ accord d'association (UE)
▪ accord d'association UE-Amérique centrale
▪ accord d'association UE-Turquie
▪ accord d'association UE-Ukraine
▪ Accord d'Atelier CEN/CENELEC
▪ accord d'attribution de tâches
▪ accord d'auto-discipline
▪ accord d'autolimitation
▪ accord de cession d'actifs
▪ accord d'échange et de coopération de base pour le partage d'informations géospatiales
▪ accord d'échanges préférentiels
▪ accord de commerce et de coopération entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, d'autre part
▪ accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République islamique d'Afghanistan, d'autre part
▪ accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la république arabe d'Égypte
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la Principauté d'Andorre
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République d'Afrique du Sud
▪ accord de coopération et d'assistance entre la Cour pénale internationale et l'Union européenne
▪ accord de coopération et d'union douanière entre la Communauté économique européenne et la République de Saint-Marin
▪ accord de coopération régionale d'Asie du Sud
▪ accord de dialogue politique et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Cuba, d'autre part
▪ accord de libre circulation avec une carte d'identité dans les Balkans occidentaux
▪ accord de libre-échange entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part
▪ accord de Nauru de 1982 concernant la coopération dans la gestion des pêches d'intérêt commun
▪ Accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États-Unis mexicains, d'autre part
▪ accord de partenariat économique d'étape
▪ accord de partenariat entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et les membres de l’Organisation des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d’autre part
▪ accord de partenariat entre les membres du groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Azerbaïdjan, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Moldova, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération entre les communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République kirghize, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Fédération de Russie, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Ouzbékistan, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République du Tadjikistan, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et le Turkménistan, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération renforcé entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part
▪ Accord de partenariat global et renforcé entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part
▪ accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre part
▪ accord d'équivalence vétérinaire
▪ accord de reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité, de certificats et de marquages entre la Communauté européenne et l'Australie
▪ accord de reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande
▪ accord de stabilisation et d'association
▪ accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la Bosnie-et-Herzégovine, d'autre part
▪ accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et l'ancienne République yougoslave de Macédoine, d'autre part
▪ accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part
▪ accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part
▪ accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Serbie, d'autre part
▪ accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part
▪ accord de stabilisation et d'association UE-Albanie
▪ accord de stabilisation et d'association UE-Croatie
▪ accord de stabilisation et d'association UE-Monténégro
▪ accord de stabilisation et d'association UE-Serbie
▪ accord d'étape vers un accord de partenariat économique
▪ accord de transport aérien entre les États-Unis d’Amérique, premièrement, l’Union européenne et ses États membres, deuxièmement, l’Islande, troisièmement, et le Royaume de Norvège, quatrièmement
▪ accord d'exclusivité
▪ accord d'innovation
▪ accord d'interligne
▪ accord d'investissement
▪ accord d'itinérance
▪ accord d'Ohrid
▪ accord en matière d'investissements
▪ accord entre l’Union européenne et Le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord relatif aux procédures de sécurité pour l’échange d’informations classifiées et leur protection
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité
▪ Accord entre la Communauté européenne et la République d’Albanie visant à faciliter la délivrance de visas
▪ Accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin
▪ Accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes
▪ Accord entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le gouvernement de la République populaire de Chine, d'autre part, relatif aux transports maritimes JO L 46 du 21.2.2008
▪ accord entre la République de Bulgarie et l'Union européenne sur les procédures de sécurité pour l'échange d'informations classifiées
▪ accord entre la Roumanie et l'Union européenne sur les procédures de sécurité pour l'échange d'informations classifiées
▪ Accord entre le Canada, les États-Unis d'Amérique et les États-Unis mexicains
▪ accord entre l'Ukraine et l'Union européenne sur les procédures de sécurité pour l'échange d'informations classifiées
▪ accord entre l'Union européenne et la Bosnie-et-Herzégovine sur les procédures de sécurité pour l'échange d'informations classifiées
▪ accord entre l'Union européenne et la République d'Albanie relatif aux activités de la Mission de surveillance de l'Union européenne (EUMM) en République d'Albanie
▪ accord entre l'Union européenne et la République d'Islande établissant un cadre pour la participation de la République d'Islande aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪ Accord entre l'Union européenne et la République d'Islande et le Royaume de Norvège relatif à la procédure de remise entre les États membres de l'Union européenne et l'Islande et la Norvège
▪ accord entre l'Union européenne et le gouvernement des États-Unis d'Amérique sur la sécurité des informations classifiées
▪ accord établissant une association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Amérique centrale, d'autre part
▪ accord euro-méditerranéen d'association
▪ Accord euro-méditerranéen établissant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la République tunisienne, d'autre part
▪ Accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République arabe d'Égypte, d'autre part
▪ Accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et le Royaume du Maroc, d'autre part
▪ accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et le Royaume hachémite de Jordanie, d'autre part
▪ Accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et l'État d'Israël, d'autre part
▪ Accord euro-méditerranéen instituant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République libanaise, d’autre part
▪ accord européen d'association
▪ Accord européen relatif à l'échange de substances thérapeutiques d'origine humaine
▪ accord global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République d'Azerbaïdjan, d'autre part
▪ accord global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République d'Ouzbékistan, d'autre part
▪ accord global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République kirghize, d'autre part
▪ Accord intérimaire entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Union des Républiques socialistes soviétiques relatif à certaines mesures concernant la limitation des armes offensives stratégiques
▪ Accord interinstitutionnel du 20 décembre 1994 - Méthode de travail accélérée en vue d'une codification officielle des textes législatifs
▪ Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table
▪ Accord international de 2005 sur l’huile d’olive et les olives de table
▪ Accord international de 2015 sur l'huile d’olive et les olives de table
▪ accord international d'investissement
▪ Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part
▪ Accord portant création du Fonds de développement pour les peuples autochtones d'Amérique latine et des Caraïbes
▪ accord portant mandat du Groupe d'étude international du jute, 2001
▪ Accord pour l'importation d'objets de caractère éducatif, scientifique ou culturel
▪ Accord relatif aux procédures en matière de licences d'importation
▪ accords d'Abraham
▪ Accords d'adhésion à la Convention de Schengen
▪ accords d'adhésion a la convention Schengen
▪ accords d'assistance à l'entretien
▪ accords d'Helsinki
▪ accords d'interconnexion
▪ accords d'Oslo
▪ accords GATT du cycle d'Uruguay
▪ accords généraux d'emprunt
▪ accord sous forme d'échange de lettres
▪ accord sous forme d'échange de notes
▪ Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie
▪ Accord sur la création d'un espace aérien commun européen
▪ accord sur la facilitation des investissements durables entre l’Union européenne et la République d’Angola
▪ accord sur la liberté de circulation avec carte d'identité dans les pays des Balkans occidentaux
▪ accord sur la liberté de circuler dans les Balkans occidentaux avec une carte d'identité
▪ accord sur la réduction des frais d'itinérance liés à la téléphonie mobile dans les Balkans occidentaux
▪ accord sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord de l'Union européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ Accord sur les procédures de licences d'importation
▪ Accord sur les rägles d'origine
▪ accord sur l'établissement d'un Fonds européen pour les investissements stratégiques
▪ accord transational d'entreprise
▪ accouplement d'arbres
▪ accréditation régulière des établissements d’enseignement supérieur*
▪ accueil des demandeurs d'asile
▪ accumulateur d'énergie
▪ accumulation d'énergie par pompage
▪ accumulation graduelle de privilèges d'accès
▪ AC d’entreprise
▪ acétate d'amyle
▪ acétate d'ammonium
▪ acétate d'isoamyle
▪ achat avec le droit d’échange
▪ achat d’une option de vente
▪ achat d'intervention
▪ achat d'opportunité
▪ achat d'option d'achat
▪ achat d'une option
▪ achat d'une option d'achat
▪ achat d'un stellage
▪ achats de produits énergétiques et d'électricité
▪ achats d'intervention
▪ achevé d'imprimer
▪ acide chromique et oligomères d'acide chromique
▪ acide d’amine
▪ acide dichromique et oligomères d'acide dichromique
▪ acide dimère d'oxyde d'hexafluoropropylène
▪ acquis d’apprentissage
▪ acquis d'apprentissage
▪ acquisition d'arme
▪ acquisition d'armes
▪ acquisition des droits d'auteur
▪ acquisition d'images
▪ acquisition d'objectif
▪ acquisition d'opérations de paiement
▪ acquisition d'une participation de contrôle
▪ acquisitions d'immobilisations
▪ acquisitions moins cessions d'actifs non financiers non produits
▪ acquisitions moins cessions d'objets de valeur
▪ acquittement des droits d'auteur
▪ acte d’enregistrement au cadastre
▪ acte d'acceptation
▪ acte d'accusation
▪ acte d'adhésion
▪ acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède
▪ acte d'agression
▪ acte d'approbation
▪ acte d'autorité
▪ acte de Genève de l'arrangement de Lisbonne sur les appellations d'origine et les indications géographiques
▪ acte de l'Union d'origine
▪ acte de naissance d'un enfant
▪ acte de nomination d'un juge
▪ acte d'exécution
▪ acte d'exécution comptable
▪ acte d'information
▪ acte d'instruction
▪ acte d'intervention illicite
▪ acte d'intimidation
▪ Acte final d'Helsinki
▪ acte introductif d'instance
▪ Acte modifiant le protocole sur les statuts de la Banque européenne d'investissement habilitant le conseil des gouverneurs à créer un Fonds européen d'investissement
▪ acte relatif aux conditions d'adhésion
▪ acte relatif aux conditions d'adhésion et aux adaptations des traités
▪ acte relevant du champ d’application des motifs d’exclusion
▪ actes d'intervention illicite
▪ acte susceptible d’exclusion
▪ acteur d’AGORA
▪ acteurs dans la chaîne d'approvisionnement
▪ acteurs de la chaîne d'approvisionnement
▪ actif d’impôt différé
▪ actif d'impôt différé
▪ actif d'information
▪ actif d'investissement
▪ actifs cessibles d'une liquidité et d'une qualité de crédit élevées
▪ actifs cessibles d'une liquidité et d'une qualité de crédit extrêmement élevées
▪ actifs détenus par un fonds d'avantages à long terme en faveur du personnel
▪ actifs d'impôt différé
▪ actifs d'occasion
▪ action capital d'amorçage
▪ action commune sur le blanchiment d'argent
▪ action d’amélioration de la performance énergétique
▪ action d’innovation dans le domaine de la défense
▪ action d’un acide sur le bois
▪ action d'amélioration
▪ action d'appuyer
▪ action d'efficacité énergétique intervenant en profondeur
▪ action d'ensemble
▪ action d'ensemble - appui général
▪ action de soutien du programme sur l'émission d'identifiants et la collecte de données concernant les carburants durables en Europe
▪ action d'un membre du personnel
▪ action d'urgence
▪ action en constatation d’une créance
▪ action en constatation de l’existence d’une créance
▪ action en faveur des économies d'énergie
▪ action humanitaire d'urgence
▪ actionnaire pour le compte d'une autre personne
▪ actions concernant les pépinières d'entreprises/conseils aux entreprises
▪ actions d'accueil
▪ actions d'apprentissage en commun
▪ actions d'échange transnational
▪ actions d'information et de promotion
▪ activation d’ordinateurs partagés
▪ activité d’apprentissage
▪ activité d’éducation numérique débranchée
▪ activité d'absorption de carbone
▪ activité d'absorption du carbone
▪ activité d'achat auxiliaire
▪ activité d'achat centralisée
▪ activité d'équipe
▪ activité d'extraction off-shore
▪ activité d'interface
▪ activité d'intermédiation
▪ activité nécessitant beaucoup d’espèces
▪ activités au projet d'ingénierie
▪ activités d'architecture et d'ingénierie
▪ activités d'assurance
▪ activités de banque d'investissement
▪ activités de manipulation de l'information et d'ingérence menées depuis l'étranger
▪ activités de représentation d'intérêts
▪ activités d'innovation
▪ activités d'investissement
▪ activités illicites de blanchiment d'argent
▪ actualités et centres d’intérêt
▪ adaptabilité de la main-d'œuvre
▪ adaptateur d'entrée
▪ Adaptation au changement climatique: aider au moins 150 régions et communautés de l’Union européenne à devenir résilientes au changement climatique d’ici à 2030
▪ adaptation des exigences d'information
▪ adaptation liée aux conditions d'exécution
▪ addition d’odeur
▪ addition d'alcool
▪ additionnalité des réductions d'émissions
▪ adduction d’eau
▪ adduction d'eau
▪ adéquation entre l'offre et la demande de main-d'œuvre
▪ adhérences d'organes sur la plèvre ou le péritoine
▪ adition d'hérédité
▪ adjoint au maire d’arrondissement
▪ adjuvant d'extraction
▪ Administrateur d’authentification
▪ Administrateur d’entreprise
▪ Administrateur d'application
▪ Administrateur de compte d’utilisateur
▪ administrateur d'indice de référence
▪ administrateur d'indices de référence d'importance critique
▪ administrateur d'insolvabilité
▪ administrateur d'un indice de référence d'importance critique
▪ administration d'entreprises
▪ administration d'Etat fédéré
▪ admissible aux fins d’un renflouement interne
▪ admission d'observateurs
▪ admission d'un titre en bourse
▪ adonis d'automne
▪ adonis d'été
▪ Adoption d’Office 365
▪ Adoption d’Office 365 Preview
▪ adoption d'enfant
▪ adoption d'innovations
▪ adoption d'un acte
▪ adoption d'un collatéral
▪ adoption d'un descendant
▪ adoption d'une innovation
▪ adoption d'une monnaie unique
▪ Adoucissants d'eau
▪ adresse d’urgence
▪ adresse d'aéronef
▪ adresse d'expédition
▪ adresse e-mail d’authentification
▪ aérodrome d’arrivée
▪ aéronef d’État de type “transport”
▪ aéronef d'État
▪ aéronef de tourisme ou d'affaires
▪ aéronef de transport à long rayon d'action
▪ aéronef de transport à rayon d'action moyen
▪ aéronef de transport d'assaut
▪ aéronef directeur d'avions de combat
▪ aéronefs d'État
▪ aéroport d'arrivée du vol extérieur
▪ affaiblissement d'espace libre
▪ affaiblissement d'espace libre d'une liaison radioélectrique
▪ affaires d’approvisionnement
▪ affaissement de terrain dû au pompage d’eau souterraine
▪ affectation d'armes
▪ affectation d'un bien
▪ affectation indifférenciée sur plusieurs types d'appareils
▪ Afficheur des messages d'état
▪ affrètement d'aéronef avec équipage
▪ affutage d’outils
▪ affûteuse d’alimentation mécanique
▪ à forte intensité de main-d’œuvre
▪ agave d'Amérique
▪ āge d’activité
▪ âge d’arbre
▪ âge d’exploitabilité
▪ âge d'admission au travail
▪ âge de cessation d'activité
▪ Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)
▪ Agence d’approvisionnement d’Euratom
▪ agence d'adoption
▪ agence d'aide humanitaire
▪ Agence d'approvisionnement
▪ Agence d'approvisionnement CEEA
▪ Agence d'approvisionnement d'Euratom
▪ agence d'assurance qualité
▪ Agence de coopération et d'information pour le commerce international
▪ Agence de l’Union européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ agence d'emploi
▪ agence d'information sur les prix
▪ Agence européenne d'information des consommateurs
▪ Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ agence gouvernementale d’informations
▪ Agence OTAN de soutien et d’acquisition
▪ agent chargé d'études
▪ agent chargé d'études nécessitant une certaine expérience
▪ agent chargé d'études nécessitant une grande expérience dans un ou plusieurs domaines
▪ agent conservateur résultant d’un transfert
▪ agent d´établissement
▪ agent d’accueil
▪ agent d’échanges thermiques
▪ agent d’enregistrement
▪ agent d’imprégnation
▪ agent d’unisson
▪ agent d'affaires
▪ agent d'amélioration du sol
▪ agent d'appel
▪ agent d'arrière-plan
▪ agent d'assurance
▪ agent d'aversion
▪ Agent de lecture de la file d'attente
▪ agent d'émiettage
▪ agent d'enrobage
▪ agent de réécriture d'adresses
▪ agent de réécriture d'adresses pour les messages sortants
▪ agent de sécurité d'Europol
▪ agent de service d'escale
▪ agent destructeur d'ozone
▪ agent d'étanchéité
▪ agent d'extinction
▪ agent d'IA
▪ Agent d'intégrité système
▪ agent d'intelligence artificielle
▪ agent d'irritation de la peau
▪ agent d'oxydation
▪ agent du service d'immigration
▪ agent expérimenté chargé de traduction ou d'interprétation
▪ agent général d'assurances
▪ agent particulièrement expérimenté chargé d'interprétation
▪ agents d'apprêt ou de finissage
▪ Agents d'extraction
▪ agent technique d'exploitation
▪ agrafeuse des fonds d’emballages en carton
▪ agrégateur d’outils de recherche en ligne
▪ agrégateur européen d’outils de recherche en ligne
▪ agrégats d'éponges en eau profonde
▪ agrément d’organisme de production
▪ agrément d'organisme de conception
▪ aide à la creation d'emplois
▪ aide à la R&D
▪ aide à la recherche d’emploi
▪ aide d'accompagnement
▪ aide d'adaptation
▪ aide d'État
▪ aide d'État à finalité régionale
▪ aide d'État de nature fiscale
▪ aide d'état existante
▪ aide d'urgence
▪ aide d'urgence de l'Union européenne
▪ aide d'urgence en cas de crise de liquidité
▪ aide en espèces et sous forme de bons d’achat
▪ aide médicale d'urgence
▪ aides d'État
▪ aides d'État illégales
▪ aides radio d'approche
▪ ail d'Orient
▪ air d’échappement
▪ air d'admission du moteur
▪ air d'aspiration
▪ aire d'activité du (des) collecteurs
▪ aire d'amerrissage
▪ aire d'approche initiale
▪ aire d'atterrissage
▪ aire de manoeuvre des aéronefs - aire d'attente
▪ aire de manoeuvre d'hélicoptères
▪ aire de mouvement d'un aéroport
▪ aire de prise de contact et d'envol
▪ aire de sécurité d'extrémité de piste
▪ aire d'explosion
▪ aire d'extension naturelle
▪ aire marine d'importance écologique ou biologique
▪ aires d'attente de départ des taxis et des moyens de transport au sol
▪ aires d'exercice en plein air
▪ ayant qualité de valeur d'investissement
▪ ajout d'immobilisations
▪ ajout d'un métal, tel que l'aluminium, par dépôt de vapeur
▪ ajustage d’un système de mesure
▪ ajustement d'arrondi
▪ ajustement d'inventaire
▪ AL + D
▪ album d'images pour enfants
▪ alcool d'origine vinique
▪ alcool d'origine viticole
▪ alcool éthylique d'origine agricole
▪ alcool éthylique d'origine non agricole
▪ alcool neutre d'origine vinique
▪ alerte d'avertissement
▪ alerte d'information
▪ alginate d'ammonium
▪ alginate d'hydroxypropyle
▪ algorithme d’appariement
▪ algorithme d'embrouillage
▪ algorithme européen commun d'embrouillage
▪ aliénation d'actifs
▪ alignement sur le tableau d'effectifs
▪ alimentation d'air comprime convenablement conditionne
▪ aliment d'allaitement
▪ aliment d'origine animale terrestre
▪ alimenté par chariot d'entraînement
▪ aliments destinés a d'autres membres de la famille
▪ aliments d'origine animale
▪ aliments pour animaux d'origine animale
▪ allègement des règles d'utilisation des créneaux horaires
▪ allègement d'impôt
▪ allégement d'impôts
▪ alliage d'aluminium corroye
▪ alliages d'aluminium non trempant
▪ alliance d'écoles européennes
▪ Alliance pour les compétences en matière d’intelligence artificielle
▪ allocation d'actifs
▪ allocation d'éducation
▪ allocation d'étude
▪ allocation d'inactivité
▪ allocation d'invalidité
▪ allocation en cas de naissance d'un enfant
▪ allocation pour garde d'invalide
▪ allocution d’ouverture
▪ allotissement d'une fréquence
▪ alose d'été
▪ altitude d'approche interrompue
▪ altitude de franchissement d'obstacle
▪ altitude d'exploitation maximale certifiée
▪ alvéole d'amorçage
▪ amarrage d'un aéronef
▪ âme d'une poutre
▪ amélioration des fonctionnalités d'un produit
▪ aménagement d’usine
▪ aménagement d'une base
▪ amendement de Kigali au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
▪ amenée d'eau
▪ ammoniacale d'argent
▪ amorce d'un quadrillage
▪ amortisseur à accumulation d'énergie
▪ amortisseur d'impulsions
▪ amortisseurs à dissipation d'énergie
▪ amplificateur d'images à plusieurs étages
▪ amplification sélective de fragments de restriction provenant d'un ADN génomique total
▪ analyse comparative de la situation en matière d'égalité des genres
▪ analyse d’évaluation des risques
▪ analyse d’impact complémentaire
▪ analyse d’impact de modifications substantielles
▪ analyse d’impact des modifications substantielles à une proposition de la Commission
▪ analyse d’impact de substitution
▪ analyse d’impact ex ante
▪ analyse d’impact sur les droits fondamentaux
▪ analyse d'activité
▪ analyse d'audience des applications
▪ analyse d'audience (d'un site web)
▪ analyse d'audience web
▪ analyse d'auditoire
▪ Analyse de fichier d'importation
▪ analyse d'entrée-sortie
▪ analyse d'évitement de collision au lancement
▪ analyse d'évitement de collision lors du lancement
▪ analyse d'images
▪ analyse d'impact
▪ analyse d'impact algorithmique
▪ analyse d'impact initiale
▪ analyse d'impact quantitative
▪ analyse d'impact relative à la protection des données
▪ analyse d'impact sur la vie privée
▪ analyse d'impact sur les droits de l'homme
▪ analyse d'impact territorial
▪ analyse d'objectifs
▪ analyse du panache d’échappement dans le cadre d’un essai de poursuite
▪ analyse du panier d'achat
▪ analyse sous forme d'un arbre de défaillance
▪ analyse sur le lieu d'intervention
▪ analyseur à absorption d'infrarouge
▪ analyseur d'acides aminés
▪ analyseur de gaz d'échappement
▪ analogue d'une base
▪ anchois d'Argentine
▪ ancienneté d'une marque
▪ ancien site de production d'uranium
▪ ancien site d'extraction d'uranium
▪ ancre d'approbation
▪ âne sauvage d'Afrique
▪ angle d’arête coupante [tranchante]
▪ angle d’attaque
▪ angle d’avance
▪ angle d’élévation de l’hélice d’un foret à charpentier
▪ angle d’incidience
▪ angle d'Ackerman
▪ angle d'admission
▪ angle d'assiette
▪ angle d'attaque
▪ angle d'azimut
▪ angle d'éclairage
▪ angle d'envahissement
▪ angle d'incidence
▪ angle d'inclinaison
▪ angle d'inclinaison de la plateforme basculante
▪ angle d'inclinaison d'un pare-brise
▪ angle d'inclinaison latérale
▪ angle d'installation
▪ angle d'observation - angle O
▪ ANGLE REEL D'INCLINAISON
▪ angles d'ouverture et de fermeture
▪ anguille d'Amérique
▪ anguille d'Europe
▪ animal d'abattage
▪ animal d'aquaculture
▪ animal d'élevage
▪ animal d'expérience
▪ animal d'exploitation
▪ animal non producteur d'aliments
▪ animal producteur d'aliments
▪ animaux d'eau douce sauvages
▪ animaux d'élevage
▪ animaux producteurs d'aliments
▪ anneau d'attelage
▪ année d’exercice
▪ année d'enquête
▪ année d'études
▪ année d'exploitation
▪ année d'importation
▪ année d'imposition
▪ Annotation d’images
▪ annuaire d'acheminement
▪ annulation d’une commande
▪ annulation d'une élection
▪ annulation d'unités d'émission admissibles du CORSIA
▪ annulation d'unités d'émissions
▪ annulation d'un match
▪ anomalie d'une ressource en cours de maintenance
▪ anticipation d'inflation
▪ antimicrobien d'importance critique
▪ antiquités et autres objets d'art
▪ aparreils d'éclairage
▪ à partir d'un réseau
▪ APE d'étape
▪ API d’Office Graph
▪ appareil à coussin d'air
▪ appareil à effet de sol - véhicule à coussin d'air
▪ appareil assurant le défournement d'une cokerie
▪ appareil au sol d'entraînement au vol
▪ appareil d’essai
▪ appareil d’essai à d’éclatement
▪ appareil d’essai à l’écrasement
▪ appareil d’essai à la déchirure [au déchirement]
▪ appareil d’essai au choc
▪ appareil d’essai au pliage
▪ appareil d’essai de frottement
▪ appareil d’essai de la résistance à la flexion
▪ appareil d'affranchissement postal
▪ appareil d'alimentation à avance par rouleaux
▪ appareil d'appui
▪ appareil d'appui structural
▪ appareil d'éclairage
▪ appareil d'écoute
▪ appareil d'enregistrement
▪ appareil d'entraînement à la vapeur
▪ appareil d'entraînement au vol
▪ appareil de réfrigération disposant d’une fonction de vente directe
▪ appareil de suivi d'activité physique
▪ appareil d'utilisation du gaz
▪ appareillage d'analyse
▪ appareillage d'assistance auditive
▪ appareil photographique d'agrandissement
▪ appareils d'analyse
▪ appareils de vision nocturne et d'image thermique
▪ apparence d'un grief justifié
▪ apparition d’une maladie
▪ apparition d'actifs
▪ apparition d'une épidémie
▪ apparition d'une maladie
▪ apparition tardive d'un effet toxique
▪ appauvrissement de la couche d’ozone
▪ appel à l'action pour la protection contre la violence sexiste dans les situations d'urgence
▪ appel à manifestation d'intérêt
▪ appel à manifestations d'intérêt
▪ appel d’offres
▪ Appel d'équipe
▪ appel d'offre électronique
▪ appel d'offres
▪ appel d'offres à taux fixe
▪ appel d'offres à taux variable
▪ appel d'offres infructueux
▪ appel d'offres international
▪ appel d'offres normal
▪ appel d'offres rapide
▪ appel d'offres restreint
▪ appel d'urgence
▪ appellation d'origine
▪ appellation d'origine contrôlée
▪ appellation d'origine protégée
▪ applicabilité des clauses d’exclusion
▪ application bénéficiant d’un niveau de fiabilité élevé
▪ application cible de la Banque d'informations sécurisée
▪ application d'alerte et de traçage des contacts
▪ application d'écran de verrouillage dynamique
▪ application de générateur d'UFI
▪ application de référence d’ECRIS
▪ application de réseau d'échange sécurisé d'informations
▪ application de traçage des contacts et d'alerte
▪ application d'extensibilité
▪ application d'un intérêt pour retard de paiement
▪ application provisoire d'accord CE
▪ applications associées au profil d'interfonctionnement DECT/RNIS
▪ applications de finances et d’opérations
▪ application topique d'induction
▪ applique d'éclairage
▪ apport d'actifs
▪ apport d'eau douce
▪ apposition d'un cachet
▪ apprentissage intégré d’un contenu et d’une langue (AICL)
▪ apprentissage intégré d'un contenu et d'une langue
▪ Approbateur d’accès à Customer LockBox
▪ approche d'atterrissage
▪ approche d'audit
▪ approche des "points d'accès"
▪ approche d'urgence
▪ approche du tableau d'échéances
▪ approche fondée sur un seuil assorti d'une marge
▪ Approche globale sur la question des migrations: Priorités d'action centrées sur l'Afrique et la Méditerranée
▪ approche sectorielle en matière d'intégration de la dimension de genre
▪ Approfondir les connaissances sur la dimension judiciaire de la liberté d’expression et des medias en Europe du Sud-Est
▪ approvisionnement d'un jour de combat
▪ approximation d'écart
▪ aptitude d’étirage du bois
▪ apurement d'un régime
▪ arborescence d'éléments visuels
▪ arborescence d'exécution
▪ arbre d’avenir
▪ arbre d’ornement
▪ arbre d'objets d'application
▪ arbre moteur [de commande, d’entraînement]
▪ arc d'instabilité
▪ Architecture d’affichage Office
▪ architecture de jeu d'instructions
▪ Architecture et processus d'entreprise
▪ arête susceptible d'être heurtée
▪ arguments tirés des gains d'efficacité
▪ armature d'acier interconnectée
▪ arme d’alarme et de signalisation
▪ armes d'avertissement, lacrymogènes ou d'alarme
▪ arrangement d'arbitrage d'appel provisoire
▪ arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d’origine et leur enregistrement international
▪ arrangement multipartite concernant une procédure arbitrale d’appel provisoire conformément à l’article 25 du mémorandum d’accord
▪ arrangement multipartite concernant une procédure arbitrale d'appel provisoire
▪ Arrangement relatif à des lignes directrices pour les crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public
▪ arrestation aux fins d'extradition
▪ arrestation en vertu d’un mandat émis par un juge
▪ arrêt d’un véhicule
▪ arrêt définitif d'activité
▪ arrêt d'un aéronef
▪ arrière-plan de l'écran d'accueil
▪ Article 19, campagne mondiale pour la liberté d'expression
▪ article d'avatar
▪ article d'emballage
▪ article d'habillement
▪ article d'usage commun
▪ articles pour feu d'artifices
▪ artillerie d'appui direct
▪ artillerie d'appui général - artillerie d'action d'ensemble
▪ arts d'interprétation
▪ asymétrie d'échéances
▪ aspects pratiques des procédures d’exposition médicale
▪ aspirateur d'extérieur
▪ assemblage à mi-bois à queue d’aronde
▪ assemblage à queue d’aronde
▪ assemblage à queue d'aronde
▪ assemblage à rainure en queue d’aronde sur plat
▪ assemblage d’angle
▪ assemblage d'électrodes à membrane
▪ assemblage par entaille à queue d’aronde
▪ assemblée d’arrondissement
▪ Assemblée d’Estrémadure
▪ Assemblée des chambres françaises de commerce et d’industrie
▪ Assemblée des régions d'Europe
▪ Assemblée d'Irlande du Nord
▪ assembler en queue d’aronde
▪ assembly hôte d'expressions
▪ assesseur d’arrondissement
▪ assignation d'une fréquence
▪ assignation d'une fréquence radio
▪ assise d'abscission
▪ assistance médicale d'urgence
▪ assistance technique et échange d'informations
▪ Assistant Changer d’offre
▪ assistant d'application de stratégies
▪ Assistant d'élocution
▪ Assistant Gestion d'installation
▪ Assistant Initialisation d'un module de plate-forme sécurisée (TPM)
▪ Assistant Installation d'imprimante réseau
▪ assister aux mesures d'instruction
▪ association d’entreprises
▪ association d'amateurs à but non lucratif
▪ association d'avocats
▪ Association de libre-échange d'Europe Centrale
▪ association d'employeurs
▪ association d'entreprises
▪ Association des chambres de commerce et d'industrie européennes
▪ Association des collectivités locales d’Irlande du Nord
▪ Association des constructeurs européens d'automobiles
▪ Association des éleveurs danois d' animaux à fourrure
▪ Association des fédérations internationales des sports olympiques d'été
▪ Association des organisations d’employeurs bulgares
▪ Association des régions européennes des produits d'origine
▪ Association des responsables des Autorités de sûreté nucléaire des pays d'Europe de l'Ouest
▪ association d'États
▪ association d'identité en ligne
▪ association d'importateurs
▪ association d'organisations de producteurs
▪ association d'utilisateurs
▪ Association du transport aérien d'Amérique latine et des Caraïbes
▪ association européenne de la gestion d'actifs
▪ Association européenne de la gestion d'actifs et de fonds
▪ Association européenne des compagnies d'aviation des régions d'Europe
▪ Association européenne des fabricants d'engrais
▪ Association internationale des contrôleurs d'assurance
▪ Association internationale d'essais de semences
▪ Association latino-américaine des centres d’opérations de paix
▪ Association latino-américaine d'intégration
▪ association momentanée d'entreprises
▪ Association nationale des commissaires d'assurance
▪ Association professionelle des fabriquants d'aliments composées pour les animaux
▪ associations d'artisans
▪ associations d'éleveurs
▪ associations d'organisation de producteurs
▪ associations d'organisations de producteurs
▪ association temporaire d'entreprises
▪ association transnationale d'organisations de producteurs
▪ assommoir d'animaux sans cruauté
▪ assurance de protection et d'indemnisation
▪ assurance des corps d'engins aériens
▪ assurance d'indemnisation des travailleurs
▪ assurance d'invalidité
▪ assurance liée à des fonds d'investissement
▪ assurance qualité totale avec procédure d'examen des études
▪ assuré au titre d'une assurance obligatoire
▪ Assurer l’accès de tous à une éducation de qualité, sur un pied d’égalité, et promouvoir les possibilités d’apprentissage tout au long de la vie
▪ astreinte d'un montant
▪ astronomie d’ondes gravitationnelles
▪ atelier d’épuration
▪ atelier du matériel d’emballage
▪ Attaché d'administration centrale
▪ attaché d'ambassade
▪ attachement d’application
▪ attachement d’application MSIX
▪ attaque d’insectes
▪ attaque de la chaîne d’approvisionnement
▪ attaque de point d'eau
▪ attaque d'insecte
▪ attaque par inférence d'appartenance
▪ attaque par usurpation d'identité
▪ atteinte à l’honneur d’une personne en sa présence
▪ atteinte à l’honneur d’une personne en son absence
▪ atteinte illégale à l’intégrité d’un système
▪ Attention! Ne pas utiliser en combinaison avec d’autres produits. Peut libérer des gaz dangereux (chlore).
▪ atténuation d'urgence Microsoft Exchange Server
▪ atténuation d'urgence Microsoft SharePoint Server
▪ Atténuation d'urgence Skype for Business Server
▪ atterrissage d'urgence
▪ attestation d’exonération des impôts
▪ attestation d'accréditation
▪ attestation d'accueil
▪ attestation d'adéquation
▪ attestation de la qualité d'assujetti
▪ attestation d'équité
▪ attestation d'examen «CE de type»
▪ attestation d'examen de type
▪ attestation d'examen UE de type
▪ attestation d'origine
▪ attestation d'origine de remplacement
▪ attestation électronique d’attributs
▪ attestation électronique qualifiée d’attributs
▪ attitude active en matière d'information publique
▪ attitude passive en matière d'information publique
▪ attribut d'élément de programmation
▪ Attribution d’utilisateurs
▪ attribution de code d'interrogateur
▪ attribution de privilèges d'accès
▪ attribution d'une bande de fréquence
▪ attribution d'une bande de fréquences
▪ aubes directrices d'entrée
▪ Au contact d'un acide, dégage un gaz toxique.
▪ Au contact d'un acide, dégage un gaz très toxique.
▪ audience d'instruction
▪ audit d'activité
▪ audit de fin d'année
▪ audit de prescription avec retour d'informaiton
▪ audit d'une campagne de publicité
▪ audition à distance d'un témoin
▪ audition d’experts
▪ audition de témoins et d'experts
▪ augmentation d'inventaire
▪ augmentation importante du risque de crédit d’un actif financier
▪ augmentation importante du risque de crédit d'un instrument financier
▪ aussières d'amarrage
▪ auteur d’une infraction partie à une procédure consensuelle
▪ auteur d’une infraction partie à un règlement consensuel
▪ auteur d'infraction
▪ auteur d'infraction a caractere sexuel
▪ auteur d'infractions sexuelles sur mineur
▪ auteur d'un acte
▪ auteur d'une infraction
▪ auteur d'une infraction à caractère sexuel
▪ auteur d'une infraction pénale
▪ auteur d'une infraction sexuelle
▪ auteur d'une question
▪ auteur présumé d'une infraction
▪ autoclave d'alimentation
▪ autoconsommateur d'énergie renouvelable
▪ autoconsommation d'électricité
▪ automate d'appels
▪ automates d'appel
▪ autonomie en cycle d’épuisement de la charge
▪ autonomie en mode cycle d’épuisement de la charge
▪ autoproduction d'électricité
▪ autoproduction d'énergie
▪ autorisation d’entrer sur le territoire
▪ autorisation d’exploitation industrielle
▪ autorisation d’utilisation
▪ autorisation d' acheminement direct
▪ autorisation d'admission temporaire
▪ autorisation d'approche
▪ autorisation d'embauche
▪ autorisation d'émettre des gaz à effet de serre
▪ autorisation de mise sur le marché en vue d'un usage pédiatrique
▪ autorisation d'emploi
▪ autorisation d'engagement
▪ autorisation d'entente
▪ autorisation de port d'arme
▪ autorisation d'étabissement gouvernementale
▪ autorisation d'exercer une activité professionnelle
▪ autorisation d'exercer une activité professionnelle non salariée
▪ autorisation d'exercer une activité professionnelle salariée
▪ autorisation d'exonérations spécifiques
▪ autorisation d'exploitation
▪ autorisation d'exportateur agréé
▪ autorisation d'exportation
▪ autorisation d'implantation industrielle
▪ autorisation d'importation
▪ autorisation d'objet
▪ autorisation d'occupation
▪ autorisation d'utilisation d'urgence au titre du protocole EUL
▪ autorisation générale d'exportation de l'Union
▪ autorisation globale d'exportation
▪ autorisation individuelle d'exportation
▪ autorisations d'accès
▪ autorité chargée d'appliquer les mesures
▪ autorité compétente d’évaluation
▪ autorité d’émission
▪ autorité d’exécution
▪ autorité d’inscription locale
▪ autorité d’inscription locale (LRA)
▪ autorité d'agrément cryptographique
▪ autorité d'audit
▪ autorité d'audit nationale
▪ autorité de certification d’entreprise
▪ autorité de contrôle commune d'Eurodac
▪ autorité de contrôle commune d'Europol
▪ autorité de coordination du lieu d'établissement
▪ Autorité de l'UE de préparation et de réaction en cas d'urgence sanitaire
▪ autorité d'émission
▪ autorite d'emploi
▪ autorité d'enquête de sécurité maritime
▪ autorité d'enregistrement d'exploitation en commun
▪ Autorité de préparation et de réaction en cas d’urgence sanitaire
▪ autorité de surveillance d’accueil
▪ autorité de surveillance du pays d'accueil
▪ autorité d'évaluation qualifiée
▪ autorité d'exécution
▪ autorité d'exploitation du système TI
▪ AUTORITÉ D'EXPORTATION
▪ autorité d'homologation de sécurité
▪ autorité d'homologation de sécurité de la Commission
▪ autorité d'immigration
▪ AUTORITÉ D'IMPORTATION
▪ autorité d'origine
▪ Autorité européenne de préparation et d’intervention en cas d’urgence sanitaire
▪ Autorité européenne de préparation et de réaction en cas d’urgence sanitaire
▪ autorité judiciaire commise en vertu d'une commission rogatoire
▪ autorité judiciaire d'émission
▪ autorité judiciaire d'exécution
▪ autorité responsable d'une compagnie maritime
▪ autre établissement d'importance systémique
▪ autre mode d'affichage concernant la consommation de carburant
▪ autre mode d'affichage sur la consommation de carburant
▪ Autres centres d’intérêt
▪ autres changements d'actifs
▪ autres produits d'exploitation
▪ auxiliaires d'assurance
▪ avancée de la sellette d'attelage
▪ avancée de l'axe d'attelage
▪ avancer d’une page
▪ avantage considérable retiré d'une infraction contre le système commun de la taxe sur la valeur ajoutée
▪ avant-projet d’ordre du jour
▪ avant-projet d'avis
▪ avant-projet d'état prévisionnel budgétaire
▪ avertissement/droits d'auteur
▪ avertisseur d'incendie
▪ avion d'attaque au sol
▪ avis anticipé d'arrivée
▪ avis d’acquisition légale
▪ avis d’initiative
▪ avis d'adjudication
▪ avis d'appel d'offres
▪ avis d'arrivée
▪ avis d'attribution
▪ avis d'attribution de concession
▪ avis d'attribution de marché
▪ avis d'audit
▪ avis d'encaissement
▪ avis d'équité
▪ avis d'exigibilité immédiate
▪ avis d'expedition
▪ avis d'experts
▪ avis d'expiration prochaine
▪ avis d'exportation non préjudiciable
▪ avis d'imposition
▪ avis d'inscription
▪ avis d'ouverture
▪ avis (d'une commission)
▪ avis préalable d'expédition
▪ avocat habilité à exercer sur le territoire d'un des Etats membres
▪ à vol d'oiseau
▪ axe d’une grume
▪ axe d'observation
▪ bac de collecte des effluents d'élevage
▪ bac de récolte des effluents d'élevage
▪ bactéries fixatrices d'azote
▪ bague d’étanchéité [de garniture, de joint]
▪ bague d'inducteur
▪ bail d'exploitation
▪ bain d'eau glac\'87e
▪ bain d'eau glacée
▪ bain d'ultrasons
▪ baisse d'une monnaie
▪ balance d’analyse
▪ balance d'analyse
▪ balise d'étendue
▪ balle d'avoine
▪ ballon d'Erlenmeyer
▪ banc d'essai
▪ banc d'huîtres
▪ bandeau de demande d'acceptation des cookies
▪ bande d'atterrissage
▪ bande de longueurs d’onde
▪ bande de tiers d'octave
▪ bande de tiers d'octaves de fréquences médianes
▪ bande d'image continue
▪ bande d'octave
▪ bande d'octave de fréquence médiane
▪ bande d'ombre
▪ bande d'ondes décimétriques
▪ bande d'un tiers d'octave
▪ bandes d'acier
▪ bandes de longueurs d'ondes de la lumière UV
▪ bande transporteuse d’alimentation
▪ Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures
▪ Banque asiatique d'investissement pour les infrastructures
▪ Banque centrale d'Iraq
▪ Banque centraméricaine d'intégration économique
▪ banque d’ADN
▪ banque d’épargne
▪ banque d’innovation
▪ banque d'affaires
▪ banque d'antigène
▪ Banque d'assurances sociales
▪ banque d'éditeurs approuvés
▪ banque d'émission
▪ banque d'exclusion
▪ banque d'importance systémique
▪ banque d'importance systémique mondiale
▪ banque d'informations Exchange
▪ Banque d'informations sécurisée
▪ banque d'investissement
▪ banque d'organes
▪ Banque Européenne d’investissement
▪ Banque européenne d'investissement
▪ Banque nordique d'investissement
▪ banque virtuelle de médias d'importation
▪ barre d´appui
▪ barre d’anspect
▪ barre d’application supérieure
▪ Barre d’état
▪ barre d’informations
▪ barre d’outils
▪ Barre d’outils Commandes rapides
▪ barre d’outils contextuelle
▪ barre d’outils flottante
▪ barre d’outils Lancement rapide
▪ barre d'adresse
▪ barre d'aperçu
▪ barre d'attelage à broche
▪ barre d'enregistrement
▪ barre d'entraînement
▪ barre d'entreprise
▪ barre d'état
▪ barre d'informations
▪ barre d'outils
▪ barre d'outils abrégée
▪ barre d'outils Accès rapide
▪ barre d'outils ancrée
▪ Barre d'outils Bing
▪ barre d'outils de lecture
▪ barre d'outils Gestionnaire de contacts professionnels
▪ barre d'outils intégrée
▪ barre d'outils personnalisée
▪ barre d'outils Rapports
▪ barre d'outils Standard
▪ barre d'outils Windows Ink
▪ barriere a la vapeur d'eau
▪ barrière d'arrêt d'aéronef
▪ barrière d'arrêt d'aéronef - barrière d'arrêt de secours
▪ barrière d'arrêt de secours
▪ base d’affectation
▪ base d'actifs régulés
▪ base d'amortissement
▪ base de données centrale de l'UE contenant les facteurs d'émission de gaz à effet de serre par défaut
▪ base de données centrale de l'UE sur les facteurs d'émission de gaz à effet de serre
▪ base de données d'abonnement
▪ base de données d'application
▪ base de données d'authenfication
▪ base de données de l’UE pour les systèmes d’IA à haut risque
▪ base de données des établissements d’enseignement
▪ base de données des notifications d'études
▪ base de données des résultats d’assurance-qualité externe
▪ base de données en matière d’asile
▪ base de données et d'informations sur les gènes
▪ base d'entretien
▪ base d'équivalence
▪ base d'imposition
▪ base d'imposition à la TVA
▪ base d'imposition nationale pour l'impôt sur les sociétés
▪ base d'opérations avancée
▪ base topographique d'une zone d'objectifs
▪ bassaris d'Amérique centrale
▪ bassin d’aération
▪ bassin d’eau
▪ bassin (d’eau)
▪ bassin d’impact
▪ bassin d’un fleuve
▪ bassin d'aération
▪ bassin d'alimentation
▪ bassin d'eau sur toiture
▪ bassin d'écrêtement
▪ bassin d'Irminger
▪ bateau de service d'incendie
▪ bateau d'excursions journalières
▪ bateaux d'habitation
▪ bâtiment à potentiel d’intelligence
▪ bâtiment contrôleur d'évacuation sanitaire
▪ bâtiment d'élevage
▪ bâtiment d'hébergement
▪ bâtiment dont la consommation d’énergie est quasi nulle
▪ bâtiment dont la consommation nette d’énergie est nulle
▪ bâtiment hors d'état de naviguer
▪ bâtiments d'assaut
▪ batte plate d’acier
▪ batterie hors d'usage
▪ batteries d'essais
▪ Baudrier d’Orion, Ceinture d’Orion
▪ baudroie d'Amérique
▪ bec-croisé d'Écosse
▪ bec d’âne
▪ Bec-en-ciseaux d'Afrique
▪ bénéfice d'inventaire
▪ bénéfice d'une prestation adéquate
▪ bénéfice net d'absorption de carbone
▪ bénéfice net provenant d'opérations financières
▪ bénéfices réinvestis d'investissements directs étrangers
▪ bénéficiaire d'une licence
▪ bénéficiaire d'une pension différée
▪ bénéficiaire d'une protection internationale
▪ bénéficiaire d'une protection subsidiaire
▪ bénéficiaire d'un trust
▪ besoin d’une protection internationale apparaissant sur place
▪ besoin d'apprentissage essentiel
▪ besoin de main-d'oeuvre
▪ besoin d'emprunt
▪ besoin d'emprunt du secteur public
▪ besoin d'en connaître
▪ besoin d'investissement
▪ besoins de fonctionnement et d'organisation
▪ besoins d'information
▪ besoins en matière d'échange d'informations
▪ besoins particuliers en matière d’accueil
▪ béton d'asphalte
▪ beurre d'arachide
▪ beurre de stock d'intervention
▪ biais d'automatisation
▪ bibliothèque d’authentification du client moderne
▪ Bibliothèque d'authentification Active Directory
▪ Bibliothèque d'images
▪ bibliothèque d'objets
▪ bief [eau f] d’aval
▪ bien d’échange
▪ bien d'équipement
▪ bien d'investissement
▪ bien d'occasion
▪ biens d’investissement
▪ biens d'environnement
▪ biens d'équipement
▪ biens d'importation
▪ biens d'intérêt artistique
▪ biens d'investissement
▪ biens d'investissement corporels
▪ bilan d’eau
▪ bilan d’eau et de fibres
▪ bilan d'approvisionnement
▪ bilan d'eau
▪ bilan d'oxygène
▪ bilan prévisionnel d'approvisionnemen
▪ billet d'aller-et-retour
▪ billet d'avion
▪ billots d’enclume
▪ biocarburant à base d'algues
▪ biocarburant d'origine agricole
▪ biocollecteur d'air
▪ biocombustible d'origine urbaine
▪ bioessai d'activité
▪ biomarqueur d’exposition
▪ biomarqueur d'exposition
▪ biomasse des géniteurs d'un stock
▪ biomasse d'origine ligneuse
▪ biomatériau à base d'algues
▪ bioplastique d'origine biologique
▪ bison d'Amérique
▪ bison d'Amérique du Nord
▪ bison d'Europe
▪ bitte d'amarrage
▪ blackwood d'Afrique
▪ blanc d'oeuf
▪ blanchiment d’argent basé sur le commerce
▪ blanchiment d'argent
▪ blanchiment d'identité de navire
▪ blanchiment d'impact
▪ blé d'Inde
▪ blessures d'êtres vivants
▪ bleu d'anthraquinone
▪ bleu d'Auvergne
▪ bloc d’arrêt
▪ bloc d’entreprise
▪ bloc d'accès
▪ bloc d'actions
▪ bloc d'alimentation
▪ bloc de contrôle d'informations
▪ bloc d'espace aérien
▪ bloc d'espace aérien fonctionnel
▪ bloc d'espace aérien fonctionnel Europe centrale
▪ bloc d'état
▪ blog d'entreprise
▪ bobine d'allumage
▪ bobine d'induction
▪ bois à la fabrication des d’instruments de musique
▪ bois d’allumettes
▪ bois d’aluminium
▪ bois d’arbalétriers
▪ bois d’aubier
▪ bois d’automnal à cerne
▪ bois d’automne
▪ bois d’échafaudage
▪ bois d’éclaircie
▪ bois d’éclisses
▪ bois d’emballage
▪ bois d’emballages
▪ bois d’enceinte
▪ bois d’équarrisage
▪ bois d’équarrissage
▪ bois d’extraction
▪ bois d’œuvre
▪ bois d’œuvre menu
▪ bois d’une longue durée
▪ bois d'Alerce
▪ bois déligné d’un côté
▪ boisé, peuplé d’essences forestières
▪ bois engin d’abattage et de débardage
▪ bois exempt d'écorce
▪ bois imprégné d’huile
▪ bois pour le matériel d’emballage
▪ bois résineux d’œuvre
▪ boisson spiritueuse d'assemblage
▪ Boîte à outils d’encre
▪ boîte à outils relative aux activités de manipulation de l'information et d'ingérence menées depuis l'étranger
▪ boîte aux lettres d’archivage
▪ boîte de branchement ou d’inspection
▪ boîte de dialogue d’avancement
▪ boîte d'engrenages
▪ boîtes d’allumettes
▪ boîtes d'archives
▪ boyau d’animal
▪ bombardement d'artillerie
▪ bombe d'artifice
▪ bombe d" artifice, sphérique ou cylindrique
▪ bombe d" artifice à double éclatement
▪ bombe d" artifice à étoiles
▪ bombe d" artifice clignotante
▪ bombe d" artifice couleurs
▪ bombe d'artifice fumigène
▪ bombe d'artifice logée dans un mortier
▪ bombe d" artifice parachute
▪ bombe d'artifice sphérique
▪ bon d'achat
▪ bon d'échange
▪ bon d'enlevement
▪ bon d'épargne
▪ bon déroulement d'une procédure
▪ bon d'option
▪ bon état chimique d'une eau de surface
▪ bon état chimique d'une eau souterraine
▪ bon état d'entretien
▪ bon état d'une eau de surface
▪ bon état d'une eau souterraine
▪ bonification d'ancienneté
▪ bonification d'intérêt
▪ bonifications d'intérets
▪ bonne pratique d'hygiène
▪ bonnes pratiques d'audit
▪ bonnes pratiques d'hygiène
▪ bonnet d'électeur
▪ bons de souscription d'actions ou les options
▪ bonus d’efficacité
▪ boosting d'arbres
▪ boosting d'arbres de décision
▪ bord d’une planche
▪ bord d'entraînement
▪ bordeaux d’expédition
▪ bordereau d'expédition
▪ borne d’amarrage
▪ borne d’essai
▪ bossage du collet d’arbre
▪ bossage du pied d’arbre
▪ botte d’écorce
▪ bouchon d’échantillons
▪ boucle d'injection
▪ boue d'eaux pluviales
▪ boue d'égout
▪ boue d'épuration
▪ boue d'usinage
▪ bouées d'amarrages sur un point
▪ boues d'épuration
▪ Boues d'hydroxydes métalliques
▪ boues produites par le système d’épuration des gaz d’échappement
▪ Boues provenant des émulsions d'eau
▪ bougie d'allumage
▪ bougie d'incandescence
▪ Bouillon au sérum d'orange
▪ boule d'attelage
▪ boulon d’armoire berlinois
▪ bourrage d’ordres
▪ bourrelet d'onglon
▪ bourse d'annonces
▪ bourse de contrats d'assurance
▪ bourse d'entretien
▪ bourse d'étude
▪ bourse d'options
▪ Bourses d'accueil Marie Curie pour la formation de chercheurs en début de carrière
▪ Bourses d'accueil Marie Curie pour le transfert de connaissances
▪ bout affranchi d'équerre
▪ bouteille d'une forme pansue et bombée
▪ boutique d'applications
▪ boutique d'applications logicielles
▪ bouton d’actions secondaires
▪ bouton d'action
▪ bouton d'activité
▪ bouton d'alimentation
▪ bouton de barre d'outils
▪ bouton d'éjection
▪ bovins d'engraissement
▪ box d'attente
▪ branche (d’activité)
▪ branche d'activité
▪ branche d'application
▪ branchette d’aiguilles
▪ braquage d'une butée à l'autre
▪ bras d'accès
▪ bras de manivelle d’entrainement de scie verticale alternative
▪ bref prodrome, apparition d'une défaillance respiratoire fébrile aiguë
▪ brème d'eau douce
▪ brèmes d'eau douce n.c.a.
▪ brevet (d’invention)
▪ brevet d'aptitude
▪ brevet d'invention
▪ breveté d'invention
▪ bride d'attache
▪ bride d'obturation
▪ bride du collecteur d'échappement
▪ Brigades d'Al-Aqsa
▪ Brigades des martyrs d'Al-Aqsa
▪ broche d'attelage
▪ brosse de fil d’acier
▪ bruit d'impact
▪ bruit d'origine externe
▪ brûleur d'appoint
▪ brûlure d'écran
▪ budget d'erreur verticale
▪ budget d'installation du système central informatique
▪ buffle d'Asie
▪ buffle d'eau
▪ bulle d’air
▪ bulle d'aide
▪ bulletin d’information préalable au vol
▪ bulletin d'affranchissement
▪ bulletin d'essai
▪ bulletin d'expédition
▪ bulletin d'expédition colis express international
▪ bulletin d'importation
▪ bulletin d'information
▪ bulletin d'informations
▪ bunias d'orient
▪ Bureau, sessions plénières et service central d’organisation des réunions
▪ bureau d’encaissement de chèques
▪ bureau d’enregistrement
▪ bureau d'allocations de transports aériens
▪ Bureau d'appui
▪ bureau d'apurement
▪ bureau d'assistance aux PME
▪ bureau d'assistance en matière commerciale pour les PME
▪ bureau d'assistance européen en matière de propriété intellectuelle
▪ bureau de douane d'entrée
▪ bureau de douane d'exécution
▪ bureau d'enregistrement
▪ bureau d'enregistrement de noms de domaine
▪ bureau d'enregistrement .eu
▪ Bureau des Nations unies pour les services d'appui aux projets
▪ bureau d'exploitation
▪ bureau d'information
▪ Bureau d'information classifiée (BIC)
▪ Bureau d'ordre
▪ bureau d'ordre subordonné
▪ bureau d'ordre TRÈS SECRET UE/EU TOP SECRET central
▪ Bureau du Haut-Représentant chargé d’assurer le suivi de l'application de l’Accord de paix relatif à la Bosnie-Herzégovine
▪ bureau d'un groupe politique
▪ Bureau européen d’appui en matière d’asile
▪ Bureau européen d'appui en matière d'asile
▪ bureau européen de coordination d’EURES
▪ Bureau international d'éducation
▪ Bureau international de recherches sur les oiseaux d'eau et les zones humides (BIROE)
▪ Bureau liquidateur du régime commun d'assurance maladie
▪ buse d'injecteur
▪ Cabinet d'études, planification et statistiques du ministère de la pêche et de l'environnement
▪ câblages des phares d'atterrissage
▪ câble d'ancrage
▪ câble d'arrêt d'aéronef - brin d'arrêt d'aéronef
▪ câble d'export
▪ câble d'exportation
▪ câble du bloc d'alimentation
▪ câbles d'extraction minière
▪ cache d'assembly
▪ cachet d'entrée
▪ cachet d'identification
▪ cadavres d'animaux
▪ Cadeau d’amour
▪ cadre communautaire d'appui
▪ cadre commun de suivi et d'évaluation
▪ cadre d’affiche
▪ cadre d’apprentissage et de compréhension mutuels de l'AET
▪ cadre d’évaluation conjointe
▪ Cadre d’évaluation de l’impact sur le développement
▪ cadre d’évaluation des risques
▪ cadre d’interopérabilité
▪ cadre d’interopérabilité européen
▪ cadre d'accords bilatéraux de compensation
▪ cadre d'action
▪ Cadre d'action de Hyogo
▪ Cadre d'action de Hyogo pour 2005-2015
▪ Cadre d'action de Hyogo pour 2005-2015: Pour des nations et des collectivités résilientes face aux catastrophes
▪ Cadre d'action de Sendai
▪ Cadre d'action de Sendai pour la réduction des risques de catastrophe
▪ cadre d'action en matière d'adaptation
▪ cadre d'action en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030
▪ cadre d'action global pour les réfugiés
▪ cadre d'action national
▪ cadre d'action sur l'adaptation au changement climatique
▪ cadre d'appui
▪ cadre de fond (d’un meuble)
▪ cadre de l'UE pour les stratégies nationales d’intégration des Roms
▪ cadre de mesures relatives à une situation d’urgence dans le marché intérieur et à la résilience du marché intérieur
▪ cadre de partenariat pour la coopération avec les différents pays d'origine ou de transit
▪ cadre de performance, de suivi et d'évaluation
▪ cadre des aides d'État de l'Union
▪ cadre d'évaluation et de suivi des performances
▪ cadre d'exécution stratégique
▪ cadre d'indicateurs sur la culture et la démocratie
▪ cadre d'informations
▪ cadre d'insolvabilité
▪ cadre d'interopérabilité européen
▪ cadre d'investissement en faveur des Balkans occidentaux
▪ cadre d'investissement pour l'Ukraine
▪ cadre d'objet dépendant
▪ cadre d'objet indépendant
▪ cadre en matière d'insolvabilité
▪ cadre européen d'action en faveur du patrimoine culturel
▪ cadre européen de redressement et de résolution des défaillances d'établissements bancaires
▪ cadre européen des certifications sectorielles pour les agents chargés des questions d’asile et d’accueil
▪ cadre européen pour les compétences clés personnelles, sociales et la capacité d'apprendre à apprendre
▪ Cadre inclusif sur l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices
▪ cadre pour le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
▪ Cadre pour une politique d’investissement au service du développement durable
▪ cadre temporaire de crise pour les aides d'État
▪ caducité d'un traité
▪ cahier d’aménagement
▪ cahier d’appel
▪ cahier (d’écriture)
▪ cahier d’exercices
▪ cahier d'enregistrement
▪ caisse d’alimentation
▪ caisse d’arrivée (de pâte)
▪ caisse d’emballage
▪ caisse d’épargne
▪ caisse d’épargne et de prêts
▪ Caisse d'allocations familiales
▪ caisse d'appâts
▪ caisse d'assurance maladie
▪ caisse d'assurances
▪ caisse d'épargne
▪ caisse d'épargne-logement
▪ Caisse nationale d'assurance-vieillesse
▪ Caisse régionale d'assurance maladie
▪ caisson d'altitude
▪ caisson d'altitude - caisson de décompression - caisson de plongée - caisson hypobare
▪ caisson résistant d'un réacteur
▪ calendrier d'acquisition
▪ calendrier d'expédition
▪ calendrier proposé par l’UE pour atteindre une économie à faible émission de carbone d’ici 2050
▪ calibre d'accessibilité
▪ calque d'objectifs
▪ Campagne d’évolution
▪ campagne d’hameçonnage
▪ campagne d’information sur la finance numérique
▪ campagne d'élevage
▪ campagnede promotion et d'information
▪ campagne de sensibilisation et d’information
▪ campagne d'évaluation
▪ campagne d'importation
▪ campagne d'information
▪ campagne d'information publique
▪ campagne publique d'information
▪ campagnes d'information
▪ camp de concentration d'Auschwitz
▪ camp de concentration et d'extermination d'Auschwitz-Birkenau
▪ camp d'extermination
▪ canal à effluents d'élevage
▪ canal d’amenée
▪ canal d’appareil
▪ canal d’une ponctuation
▪ canal d'alimentation rotatif
▪ canal d'amenée
▪ canal d'appel
▪ canal d'irrigation
▪ Canal d'octroi du droit
▪ canalisation d'eau résiduaire
▪ canalisation d'eau usée
▪ canau d'information
▪ canule d'intubation
▪ capacité d’absorption de capital
▪ capacité d’absorption de main d’œuvre
▪ capacité d’absorption des matériaux
▪ capacité d’absorption des pertes
▪ capacité d’achat
▪ capacité d’action
▪ capacité d’agir
▪ capacité d’apprentissage de l’organisation
▪ capacité d’auto-échauffement
▪ capacité d’auto-épuration
▪ capacité d’élimination biologique
▪ capacité d’exercer ses droits
▪ capacité d’hydratation
▪ capacité d’innovation
▪ capacité d’installation de GNL
▪ capacité d’intégration
▪ capacité d’interconnexion transfrontalière
▪ capacité d’intervention humanitaire européenne
▪ capacité d’une pompe
▪ capacité d'absorption
▪ capacite d'absorption d'energie
▪ capacité d'accueil
▪ capacité d'action des femmes
▪ capacité d'adaptation
▪ capacité d'adaptation (fitness) des souches mutantes
▪ capacité d'agir
▪ capacité d'agir des enfants et des jeunes
▪ capacité d'ajustement
▪ capacité d'alerte rapide
▪ capacité d'amélioration
▪ capacité d'amorçage
▪ capacité d'échange entre zones
▪ capacite de dissipation d'energie
▪ Capacité de guerre électronique et programme d'interopérabilité pour la future coopération de renseignement, de surveillance et de reconnaissance interarmées (JISR)
▪ capacité d'élevage
▪ capacité d'emport instantané
▪ capacité d'endettement
▪ capacité d'engraissement
▪ capacité d'enlèvement demandé
▪ capacité d'entrée
▪ capacité d'envahissement
▪ capacité de production d'électricité
▪ capacité d'équilibrage
▪ capacité de recevoir en qualité d'héritier
▪ capacité de transfert d’oxygène
▪ capacité d'exercice
▪ capacité d'exploitation finale
▪ capacité d'exportation
▪ capacité d'hériter
▪ capacité d'infrastructure
▪ capacité d'injection
▪ capacité d'innovation
▪ capacité d'insertion professionnelle
▪ capacité d'intégration dans la vie sociale
▪ capacité d'interconnexion
▪ capacité d'invasion
▪ capacité d'itinéraire
▪ capacité d'une ligne de chemin de fer
▪ capacité européenne de réaction d'urgence
▪ capacité régionale d'Afrique du Nord
▪ capacités d’écoute
▪ capacités d’encadrement
▪ capacités d'extraction
▪ capacité totale d'absorption des pertes
▪ capacité unique d'analyse du renseignement
▪ capillaire d'ébullition
▪ capital d’exploitation
▪ capital d'amorçage
▪ capital d'emprunt
▪ capital d'expansion
▪ capital d'exploitation
▪ capitalisation d’endettement de base du paiement des impôts
▪ capital sous risque d'un contrat
▪ capot d'antenne
▪ captage d'eau
▪ captage d'eau potable
▪ capteur d’horizon
▪ capteur de débit d'air
▪ capteur d'effort
▪ capteur d'emplacement
▪ capteur d'empreintes digitales
▪ capteur de pression d'air
▪ capteur d'identification par radiofréquence
▪ capteur d'oxygène
▪ capture d’écran
▪ capture d'écran
▪ capture de données d'écran
▪ capture d'empreintes numériques
▪ capture d'énergie
▪ capture (élément d’une chape de fixation des lames) scie
▪ capture illicite d'aéronef
▪ capture instantanée d'historique de rapport
▪ capture par unité d'effort
▪ capture suivie d'un relâcher
▪ caractère complètement aléatoire d'un plan d'expérience
▪ caractère confidentiel d’un document
▪ caractère d’une odeur
▪ caractère d'espacement
▪ caractère extrême d'un événement
▪ caractere inclusif du processus d'adhésion
▪ caractère non exportable d'une prestation
▪ caractère provisoire d'une ordonnance
▪ caractères d'imprimerie
▪ caractéristique d'enquêtes
▪ caractéristique statique d'une charge
▪ caractéristique transitoire d'une charge
▪ caramel au sulfite d'ammonium
▪ carbamate d'ammonium
▪ carbone d'origine biologique
▪ carburant d’appoint
▪ carburant d’aviation consommé de cale à cale
▪ carburant d’aviation durable
▪ carburant d'aviation
▪ carburant d'aviation classique
▪ carburant d'aviation conventionnel
▪ carburant dont le facteur d’émission n’est pas égal à zéro
▪ carburant durable d'aviation
▪ carburants liquides et gazeux renouvelables destinés au secteur des transports, d'origine non biologique
▪ carburants renouvelables d'origine non biologique destinés au secteur du transport
▪ carbure d'hydrogène
▪ carcasse couverte d'un manteau de graisse trop épais
▪ carcasses d'agneaux
▪ cardeau d'été
▪ carénage d'extrémité
▪ carmin d'indigo
▪ carnet d’adresses hiérarchique
▪ carnet d’adresses hiérarchique (HAB)
▪ carnet d’adresses partagé
▪ carnet d’ordres
▪ carnet d'adresses
▪ carnet d'adresses en mode hors connexion
▪ carnet d'adresses global
▪ carnet d'adresses personnel
▪ carnet d'objectifs dossier d'objectifs
▪ carnet d'obstacle
▪ carnet d'ordres
▪ carnets d'élevage
▪ carte d’activation
▪ carte d’actualités
▪ carte d’artisan
▪ Carte d’extension de stockage pour Xbox Series X|S
▪ carte d’identité
▪ carte d'accréditation
▪ carte d'accréditation olympique
▪ carte d'action
▪ carte d'atelier
▪ carte d'électeur
▪ carte d'embarquement
▪ carte d'engagement lié au courrier électronique
▪ carte d'enregistrement
▪ carte d'entreprise
▪ carte des aides d'Etat
▪ carte de séjour de membre de la famille d'un citoyen de l'Union
▪ carte de séjour de ressortissant d'un État membre de la CEE
▪ carte des risques d'inondation
▪ carte d'étudiant européenne
▪ carte d'extension
▪ carte d'identité
▪ carte d'identité aéroportuaire
▪ carte d'immatriculation
▪ carte d'implant
▪ carte d'informations
▪ carte d'irradiation solaire
▪ carte d'orientation
▪ carte européenne d'assurance maladie
▪ carte européenne d'invalidité
▪ carte index - schéma d'assemblage (topographie)
▪ carte nationale d’identité
▪ carte nationale d'identité
▪ carter d'huile
▪ carton d’amiante
▪ cartons d'emballage
▪ cartouche d'extraction
▪ cascade d'enrichissement à échange d'ion
▪ cas d’assurance
▪ cas d’utilisation de haut niveau
▪ cas d'apparition d'une maladie
▪ cas d'exclusion potentiel
▪ cas d'exposition anormale
▪ cas du freinage d'urgence
▪ cas d'utilisation
▪ cas d'utilisation métier
▪ case d'option
▪ catalyseur d'oxydation
▪ catalogue d’applications cloud
▪ catalogue d’articles
▪ catalogue d’attributs
▪ catalogue d'approvisionnement
▪ catalogue de l'objectif d'Helsinki
▪ catalogue de programmes d’attestation d’attributs
▪ catastrophe d'origine humaine
▪ catégorie d’actions
▪ catégorie d’article
▪ catégorie d'actifs
▪ catégorie d'actions
▪ catégorie d'aéronef
▪ catégorie d'âge
▪ Catégorie d'agrément
▪ catégorie d'animaux
▪ catégorie d'appareils
▪ catégorie d'attribut
▪ catégorie d'émissions
▪ catégorie d'émissions et d'absorptions
▪ catégorie de sources d’émission
▪ catégorie d'événement
▪ catégorie d'exposition
▪ catégorie d'exposition disjointe
▪ catégorie d'huiles d'olive
▪ catégorie d'usage
▪ catégorie d'utilisation
▪ catégorie d'utilisation des terres
▪ catégorie d'utilisation et d'exposition
▪ catégories d'épices
▪ catégories d'imposition
▪ caution d'achat
▪ cave d'affinage
▪ cavité d’un pore
▪ cavité d’un tronc causé par la pourriture
▪ cavité d'accélération hyperfréquence
▪ ceinture à trois points d'ancrage
▪ ceintures d'argent
▪ cellule alpha d'Ehrlich
▪ cellule d'aéronef
▪ Cellule d'analyse commune
▪ Cellule d'analyse métier
▪ cellule de coordination de la zone d'intérêt maritime
▪ cellule de crise d'Interpol
▪ cellule d'électrolyse
▪ cellule d'électrolyse pour amalgalme
▪ cellule d'entrée
▪ cellule de suivi, d’analyse et d’intervention sur les cas de victimes civiles
▪ cellule d'information en matière criminelle
▪ cellule d'information sur la criminalité
▪ cellule européenne d'acquisition de services de communication par satellite
▪ centrale d'achat
▪ centrale d'aspiration
▪ centrale d'énergie hybride
▪ centrale de production combinée de chaleur et d'électricité
▪ centrale d'interception
▪ Centre africain d'études et de recherches sur le terrorisme
▪ centre agrée par l'Etat, spécialisé dans le programme d'intervention
▪ Centre autrichien de recherche et de documentation sur les pays d’origine et d’asile (ACCORD)
▪ centre commun d’appréciation des situations
▪ Centre coopératif d'excellence pour la cyberdéfense
▪ Centre d’accessibilité Office
▪ centre d’accueil
▪ Centre d’administration des partenaires Office 365
▪ Centre d’administration Exchange
▪ Centre d’administration Lync
▪ Centre d’administration Microsoft 365
▪ Centre d’administration Office 365
▪ Centre d’administration SharePoint
▪ Centre d’aide à la décision
▪ centre d’apprentissage de l’industrie forestière
▪ Centre d’approbations
▪ centre d’appui aux espaces de données
▪ centre d’arrivée
▪ centre d’échange et d’analyse d’informations
▪ centre d’escroquerie
▪ centre d’escroquerie en ligne
▪ centre d’examen international
▪ centre d’examen(s)
▪ centre d’excellence dans le domaine de l’enseignement et de la formation professionnels
▪ centre d’excellence de la stratégie de recherche et innovation pour une spécialisation intelligente*
▪ centre d’excellence européen pour la lutte contre les menaces hybrides
▪ centre d’excellence professionnelle
▪ centre d’hébergement
▪ Centre d’opération et d’analyse maritime de lutte contre le trafic de drogue
▪ Centre d’opérations de cyberdéfense
▪ Centre d’opérations de cyberdéfense Microsoft
▪ centre d’opérations de sécurité
▪ centre d'accueil
▪ centre d'accueil de femmes battues
▪ centre d'accueil et d'enregistrement
▪ centre d'accueil ouvert
▪ centre d'accueil pour demandeurs d'asile
▪ centre d'accueil transitoire
▪ Centre d'administration
▪ centre d'administration des documents
▪ Centre d'administration Microsoft Teams
▪ Centre d'administration Power BI
▪ Centre d'administration Power Platform
▪ centre d'aide aux femmes
▪ centre d'aide aux victimes de viol
▪ centre d'aide d'urgence aux victimes de violence sexuelle
▪ centre d'aide d'urgence pour les victimes de viols et de violences sexuelles
▪ Centre d'aide et de support
▪ centre d'analyse de la fausse monnaie
▪ centre d'analyse des contrefaçons
▪ Centre d'analyse du renseignement de l'UE
▪ Centre d'analyse national
▪ Centre d'analyse nationau
▪ Centre d'approbation
▪ centre d'arbitrage
▪ centre d'arnaque en ligne
▪ centre d'échange
▪ Centre d'échange pour la prévention des risques biotechnologiques
▪ Centre d'échange pour la prévention des risques biotechnologiques (CEPRB)
▪ Centre d'échanges
▪ centre de collecte d'embryons
▪ Centre d'écologie et de toxicologie de l'industrie chimique européenne
▪ centre de connaissances du CEPOL sur la coopération, l’échange d’informations et l’interopérabilité entre les services répressifs
▪ centre de coordination de la réaction d'urgence
▪ centre de coordination des armes d'appui
▪ centre de coordination "d'origine"
▪ centre de détention d'Eysses
▪ Centre de documentation d'Europe du Sud-Est et de l'Est sur la lutte contre la prolifération des armes légères
▪ Centre de documentation d'Europe du Sud-Est et de l'Est sur la lutte contre la prolifération des armes légères et de petit calibre
▪ centre de données d'identification et de suivi des navires à distance de l'Union européenne
▪ centre d'éducation surveillée
▪ Centre de formation médicale pour les forces d'opérations spéciales
▪ centre d'emballage
▪ centre d'entraînement à la cyberdéfense
▪ Centre de politique et d'administration fiscales
▪ centre de prévention, d'insertion et de citoyenneté
▪ Centre de réaction d'urgence
▪ centre de réception des appels d’urgence
▪ centre de réception des appels d'urgence
▪ centre de recueil et d'interprétation nucléaire, biologique et chimique
▪ centre de rétention pour demandeurs d'asile
▪ Centre de simulation et d'essai de chars de combat
▪ Centre de suivi et d'information
▪ centre de transit d'urgence
▪ centre de transplantation d'organes
▪ Centre d'étude des contrefaçons
▪ Centre d'études de la politique européenne
▪ centre d'évacuation et de transit
▪ centre d'évaluation
▪ centre d'excellence
▪ centre d'excellence Jean Monnet
▪ centre d'excellence pour la lutte contre la fraude documentaire
▪ centre d'excellence pour la lutte contre les menaces hybrides
▪ centre d'excellence virtuel
▪ centre d'expédition
▪ centre d'expertise de l'UE pour les victimes du terrorisme
▪ centre d'hébergement
▪ centre d'hébergement pour demandeurs d'asile
▪ centre d'impact
▪ centre d'incubation d'entreprises
▪ Centre d'information, de réflexion et d'échanges en matière d'asile
▪ Centre d'information, de réflexion et d'échanges en matière de franchissement des frontières et d'immigration
▪ centre d'information de combat
▪ centre d'information de vol
▪ Centre d'informatique, d'affiliation et de perception des cotisations, commun aux institutions de securité sociale
▪ centre d'inscription pour demandeurs d'asile
▪ centre d'insémination
▪ centre d'intérêt
▪ centre d'intérêt des activités
▪ centre d'intérêt économique
▪ centre d'intervention
▪ centre directeur des opérations d'urgence
▪ centre d'observation de la nature
▪ centre d'opérations
▪ centre d'opérations antiaériennes
▪ centre d'opérations d'appui aérien
▪ centre d'opérations d'appui naval
▪ Centre d'opérations de l'UE
▪ centre européen d’appui en matière de cybersécurité
▪ centre européen d’appui en matière de cybersécurité pour les hôpitaux et les prestataires de soins de santé
▪ Centre européen d’expertise en matière de PPP
▪ centre européen d’expertise en matière de sécurité de la recherche
▪ Centre européen de coordination des systèmes de comptes rendus d'incidents en navigation aérienne
▪ centre européen de coordination des systèmes de notification des incidents d'aviation
▪ Centre européen d'entreprise et d'innovation
▪ Centre européen de réaction d'urgence
▪ Centre européen des employeurs et entreprises fournissant des services publics et des services d'intérêt général
▪ Centre européen des entreprises à participation publique et des entreprises d'intérêt économique général
▪ centre intégré d’opérations de sécurité
▪ centre interallié d'information de la presse
▪ centre international chargé des poursuites pour le crime d'agression contre l'Ukraine
▪ Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels
▪ centre international d'excellence pour la lutte contre l'extrémisme violent
▪ Centre international d'irradiation des matériaux de fusion
▪ Centre israélien d'information sur les droits de l'homme dans les territoires occupés
▪ centre local d'urgence
▪ centre météorologique d'aérodrome
▪ Centre mondial de R et D sur la RA
▪ centre national d’appui en matière de cybersécurité
▪ centre national d'analyse de pièces
▪ Centre national d'analyse des pièces
▪ Centre National d'Etudes des Télécommunications
▪ centre national d'information sur la reconnaissance académique des diplômes
▪ Centre nationau d'analyse de pièces
▪ centre opérationnel d’Europol
▪ Centre régional de vérification et d’assistance à la mise en œuvre en matière de contrôle des armes
▪ Centre régional d'information et de coordination pour l'Asie centrale
▪ centre régional pour l'Europe du Sud-Est d'échange d'informations pour la réduction des armes légères
▪ Centres d'essai et d'évaluation de l'UE
▪ centres d'intervention pour le riz
▪ centre secondaire de recueil et d'interprétation NBC
▪ centre secondaire de recueil et d'interprétation nucléaire, biologique et chimique région d'observation nucléaire, biologique et chimique
▪ centres nationaux d'information sur la reconnaissance académique des diplômes
▪ centre spécial d’emploi
▪ centre thématique d'assemblage
▪ centre virtuel d'évaluation et d'entraînement en cybersécurité
▪ céphalophe d'Ogilby
▪ cercle d'erreur probable
▪ céréales d'hiver
▪ céréales d'intervention
▪ certificat allégé d'exploitant d'UAS
▪ certificat américain d'actions étrangères
▪ certificat d’absorption du carbone
▪ certificat d’accréditation
▪ certificat d’apprentissage
▪ certificat d’aptitude professionnelle (CAP)
▪ certificat d’immatriculation numérique
▪ certificat d’or
▪ certificat d'abattage
▪ certificat d'action
▪ certificat d'actions
▪ Certificat d'agrément
▪ certificat d'aide
▪ certificat d'appellation d'origine
▪ certificat d'appellation régionale
▪ certificat d'approbation du prospectus
▪ certificat d'approbation pour remise en service
▪ certificat d'aptitude
▪ certificat d' aptitude
▪ certificat d'aptitude professionnelle
▪ certificat d'assiduité
▪ certificat d'assurance obligatoire
▪ certificat d'authenticité
▪ certificat d'authentification de site internet
▪ certificat d'autorisation
▪ certificat d'autorisation de mise en service
▪ certificat d'autorisation de mise en service de navigabilité
▪ certificat de membre d’équipage
▪ certificat d'engagement à l'exportation
▪ certificat d'enlèvement
▪ certificat d'entreprise de l'UE
▪ certificat d'état civil
▪ certificat d'examen
▪ certificat d'examen «CE» de type
▪ certificat d'examen de navigabilité
▪ certificat d'examen UE de type
▪ certificat d'exemption de pilotage
▪ certificat d'exonération
▪ certificat d'exploitant aérien
▪ certificat d'exportation
▪ certificat d'exportation Agrex
▪ certificat d'exportation comportant fixation à l'avance de la restitution
▪ certificat d'exportation définitif
▪ certificat d'exportation provisoire
▪ certificat d'exportation sans restitution
▪ certificat d' habilitation
▪ certificat d'habilitation de sécurité du personnel
▪ certificat d'hérédité européen
▪ certificat d'hygiène
▪ certificat d'hygiène et solubrité
▪ certificat d'homologation
▪ certificat d'immatriculation
▪ certificat d'immatriculation physique
▪ certificat d'importation
▪ certificat d'importation à taux plein
▪ certificat d'inspection
▪ certificat d'inspection électronique
▪ certificat d'intégrité
▪ certificat d'investissement
▪ certificat d'option
▪ certificat d'origine
▪ certificat d'origine «formule A»
▪ certificat d'origine formule A
▪ certificat d'un médicament
▪ certificat d'utilisateur final
▪ certificat d'utilisation finale
▪ certificat d'utilité
▪ certificat international d'actions étrangères
▪ certification des établissements d'enseignement supérieur
▪ certification d'installation
▪ certification d'une décision
▪ Certificat médical d’aptitude au travail en mer
▪ certificat qualifié d’authentification de site internet
▪ certificat relatif à l'indicateur de potentiel d'intelligence
▪ certificat représentatif d’actions
▪ certificat représentatif d’actions étrangères
▪ certificat représentatif d'action
▪ certificat représentatif d'actions
▪ certificats d'audit
▪ cessation anticipée d'activité
▪ cessation d'activité
▪ cessation d'emploi
▪ cessation d'entreprise
▪ cessation d'exploitation agricole
▪ cession assortie d'un droit de recours en faveur de l'acheteur
▪ cession d'actifs
▪ cession d'actions
▪ cession d'immobilisations
▪ cession d'une marque internationale
▪ Cette dénomination ne saurait être interprétée comme une reconnaissance d'un État de Palestine et est sans préjudice de la position de chaque État membre sur cette question.
▪ cha?nes d'allumage des artifices de divertissement
▪ chaine d’alimentation continue
▪ chaine d’amenage
▪ chaîne d’approvisionnement
▪ chaîne d’approvisionnement alimentaire
▪ chaîne d’approvisionnement automobile
▪ chaine d'alignement
▪ chaîne d'ancre
▪ chaîne d'approbation
▪ chaîne d'approvisionnement
▪ chaîne d'approvisionnement de la défense
▪ chaîne d'approvisionnement des semi-conducteurs
▪ chaîne d'approvisionnement des TIC
▪ chaîne d'approvisionnement du secteur de la défense
▪ chaîne d'approvisionnement numérique
▪ chaîne d'approvisionnement «zéro déforestation»
▪ chaîne d'évacuations sanitaires aériennes
▪ chaîne d'éviscération
▪ chaleur d’adsorption
▪ Chambre chypriote de commerce et d’industrie
▪ Chambre d’agriculture
▪ Chambre d’agriculture de la République de Lituanie
▪ Chambre d’agriculture de la République tchèque
▪ Chambre d’agriculture et de commerce d’Estonie
▪ Chambre d’économie croate
▪ chambre d’enfants
▪ chambre d’étuvage
▪ Chambre d'Accusation
▪ chambre d'agriculture
▪ Chambre d'agriculture et de sylviculture de Slovénie
▪ chambre d'appel
▪ chambre d'appel en matière de passation de marchés publics
▪ chambre d'écho
▪ Chambre de commerce et d’industrie de Bulgarie
▪ Chambre de commerce et d’industrie de France
▪ Chambre de Commerce et d’industrie de Lettonie
▪ Chambre de commerce et d’industrie de Roumanie
▪ chambre de commerce et d'industrie
▪ Chambre de commerce et d'industrie de Slovénie
▪ chambre d'économie
▪ chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Agen
▪ chambre d'essai
▪ chambre d'expansion
▪ chambre d'hôte
▪ Chambre estonienne de commerce et d’industrie
▪ Chambre hongroise de commerce et d’industrie
▪ Chambre slovaque de commerce et d’industrie
▪ champ d'affichage
▪ champ d'application
▪ champ d'application de la dérogation
▪ champ d'application du registre
▪ champ d'application géographique
▪ champ d'application matériel
▪ champ d'application obligatoire de la procédure centralisée
▪ champ d'application personnel
▪ champ d'application ratione materiae
▪ champ d'application "ratione personae"
▪ champ d'application territorial
▪ champ d'attribut
▪ champ d'aviation
▪ champ de dispersion, champ d’éparpillement
▪ champ d'élasticité
▪ champ de mines d'attrition
▪ champ de mines d'interdiction
▪ champ d'héliostats
▪ champ d'identification
▪ champ d'influence
▪ champ d'un modèle interne
▪ championnats d'Europe de football
▪ champ optionnel d'application de la procédure centralisée
▪ chance d'obtenir un emploi
▪ changement d’application
▪ changement d’applications
▪ changement d’opérateur à l’insu ou contre le gré de l’abonné
▪ changement d'affectation des terres
▪ changement d'engagement particulier
▪ changement d'usage
▪ Changement rapide d'utilisateur
▪ changements de classement d'actifs et de passifs
▪ changements d'ordre rédactionnel
▪ changer d’affichage
▪ Changer d’équipe
▪ Changer d’image
▪ chanteur d'Afrique
▪ chapeaux d'obturation
▪ chape d'attelage
▪ chapelle d'admission
▪ chapelle d'échappement
▪ chaque rapport d'entrée ou de sortie de zone («hail report»)
▪ charbon d’os
▪ Charbon d'inhalation ou charbon pulmonaire
▪ charbon sans dispositif d'atténuation
▪ char d'assaut
▪ charge admissible d’assemblages cloué
▪ chargé d’affaires
▪ charge d’appoint
▪ charge d’impôt
▪ charge d’impôt non exigée
▪ charge d’impôt non soumise à régularisation
▪ charge d’impôts différés
▪ Chargé d'affaires
▪ charge d'allumage
▪ charge d'amorçage
▪ charge d'amortissement
▪ charge d'éclair
▪ charge d'éclatement
▪ charge d'égalisation
▪ charge d'emprunt
▪ chargé d'enquêtes
▪ charge d'épreuve
▪ charge d'essai
▪ charge d'expulsion
▪ charge d'impôt
▪ charge d'impôt différé
▪ charge d'impôt non reconnue
▪ charge d'intérêt
▪ charge d'intérêts
▪ charge d'ouverture
▪ charges d'électricité statique
▪ charges d'exploitation
▪ charges d'intérêts
▪ chargeur d’apprentissage des inférences
▪ Chargeur d'environnement de sortie de veille Windows
▪ Chargeur du système d’exploitation Windows
▪ charge utile d'événement
▪ chariot d’élévateur automatique
▪ charme d’Amérique
▪ charme d’Orient
▪ charte des bénévoles d'Erasmus+
▪ charte européenne d'accès aux infrastructures de recherche
▪ Charte européenne des droits des consommateurs d'énergie
▪ chasse à la baleine au titre d'un permis spécial
▪ chasse d'exploration
▪ chasseur d'interception - intercepteur
▪ châssis d’une scie
▪ châtaigne d'eau
▪ châtaigne d'eau chinoise
▪ chat doré d'Asie
▪ chaudière à tubes d'eau
▪ chaudière d'incinérateur
▪ chauffage, ventilation et conditionnement d'air
▪ chauffage central d'immeuble
▪ chauffage d'ambiance
▪ chaussures d'occasion
▪ chef d'atelier
▪ chef de file d'émissions
▪ chef d'entreprise
▪ chef de prévention ou d'accusation
▪ chef d'équipe
▪ chef d équipe
▪ chef d'établissement
▪ chef d'établissement scolaire
▪ chef d'État
▪ chef d'état-major de la défense
▪ chef d'état-major des armées
▪ chef d'état-major général
▪ chef d'exploitation
▪ chef d'exploitation agricole
▪ chef d'exploitation indépendant
▪ chef d'inculpation
▪ chef d'unité
▪ chef d'unité adjoint
▪ chefs d'État ou de gouvernement
▪ chélate cuivreux d'acides aminés
▪ chélate de manganèse d'acides aminés
▪ chélate de zinc d'acides aminés
▪ chemin d’hiver
▪ chemin d'accès
▪ chemin d'accès absolu
▪ chemin d'accès complet
▪ chemin d'accès de certification
▪ chemin d'accès relatif
▪ chemin d'accès UNC
▪ chemin d'accès UNC (Universal Naming Convention)
▪ chemin d'attaque
▪ chemin d'impact
▪ cheminée d'équilibrage
▪ chemins d'exploitation et de communication
▪ chemins d'exploitation non collectifs
▪ chenal d’oxydation
▪ chêne d’étoile
▪ cheptel de poulets exempts d’organismes pathogènes spécifiés
▪ chercheur d'emploi
▪ cheval de Troie avec fonction de notification d'intrusion
▪ cheval de Troie d'accès à distance
▪ chevalets d'arrimage
▪ chèvre d'Angora
▪ chien d'assistance
▪ chien d'aveugle
▪ chiffre d’activité
▪ chiffre d’affaires
▪ chiffre d’affaires net
▪ chiffre d'affaires
▪ chiffre d'affaires afférent au bâtiment
▪ chiffre d'affaires annuel
▪ chiffre d'affaires annuel dans l'État membre
▪ chiffre d'affaires annuel dans l'Union
▪ chiffre d'affaires hors taxe
▪ chiffre d'affaires journalier
▪ chiffre d'affaires net
▪ chiffre d'affaires total réalisé individuellement dans la Communauté
▪ chiffre d'affaires total réalisé sur le plan mondial
▪ chiffrement d'informations personnelles
▪ chiffre moyen d'émissions de NOx
▪ chiffre sous forme d'indices
▪ chinchard d'Europe
▪ chlorure d'ammonium
▪ chlorure d'éthylmercure
▪ chlorure d'hexaméthylrosaniline (para-)
▪ choc sur les chaînes d'approvisionnement
▪ choux à développement d'inflorescence
▪ chromatogramme d'ions extraits
▪ chromatographie à échange d’ions par combustion (CIC) après extraction du fluor (EOF)
▪ chromatographie d'affinité
▪ chromatographie de paires d'ions
▪ chromatographie d'exclusion
▪ chromatographie en phase gazeuse avec détecteur à capture d'électrons
▪ chromatographie en phase gazeuse avec détection à capture d'électrons
▪ chronique d'événements
▪ chute d'eau
▪ chutes ou déchets d’éboutage
▪ cible d’évaluation
▪ cible d'inflation
▪ cicatrice d’écorce
▪ cicatrice d’élagage
▪ cicatrice d’incendie
▪ Cigogne d'Abdim
▪ cinquième programme d'action
▪ circonstance d'utilisation
▪ circonstances ayant cessé d’exister
▪ circuit d'alimentation
▪ circuit d'alimentation de carburant
▪ circuit d'analyse
▪ circuit d'appel
▪ circuit d'approvisionnement court
▪ circuit d'armement
▪ circuit d'échange d'énergie thermique
▪ circuit électrique d'installation
▪ circuits connexes de commande, d'indicateurs et d'alarme
▪ circuits d'air comprimé
▪ circulaire d’information aéronautique
▪ circulation d'aérodrome
▪ cire d’abeilles
▪ cire d'abeille
▪ cire d'abeille blanche et jaune
▪ cire d'abeilles
▪ citerne à cargaison d'hydrocarbures
▪ citoyen d'honneur de l'Europe
▪ citrate d'éthyle
▪ civette d'Afrique
▪ cycle d’activité solaire
▪ cycle d’enseignement
▪ cycle d’études de base
▪ cycle d’études fondamentales
▪ cycle d'activité solaire
▪ cycle d'alimentation
▪ cycle d'attente zéro
▪ cycle d'atterrissage et de décollage
▪ cycle d'audit
▪ cycle d'enseignement
▪ cycle de programmation d'EURES
▪ cycle d'essai
▪ cycle d'essai en conditions stationnaires
▪ cycle d'essai harmonisé à l'échelle mondiale pour les véhicules légers
▪ cycle d'essai harmonisé au niveau mondial
▪ cycle d'études secondaires
▪ cycle de vie d'identité
▪ cycle d'oscillation
▪ cycle d'ouverture et de fermeture
▪ cycle d'Uruguay
▪ cycle d'utilisation normale
▪ cylindre d'essai des petites pièces
▪ cylindres d’amenage
▪ cyprine d'Islande
▪ clairance d'approche
▪ clapet d’aspiration
▪ clapet d'explosion
▪ classe d’âge
▪ classe d’apprentissage actif
▪ classe d’efficacité en carburant
▪ classe d’efficacité énergétique
▪ classe d’hauteur
▪ classe d'acteur
▪ classe d'actifs
▪ classe d'adaptation
▪ classe d'adresses
▪ classe d'âge
▪ classe d'agrément
▪ classe d'attributs
▪ classe d'efficacité énergétique
▪ classe d'émission
▪ classe d'émissions EURO
▪ classe de potentiel d'intelligence
▪ classe d'événements
▪ classe d'implémentation
▪ classe du danger d’incendie
▪ classe d'unités
▪ classement d'événement comptable en ordre de liquidités
▪ classification des tronçons à forte concentration d’accidents
▪ classification d intensités
▪ classification d'un itinéraire
▪ Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activité économique
▪ Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activités economiques
▪ classification internationale type par industrie de toutes les branches d'activité économique
▪ clause d’or
▪ clause d'action collective
▪ clause d'action majoritaire
▪ clause d'agrégation
▪ clause d'aide et d'assistance mutuelle
▪ clause d'alignement sur la concurrence
▪ clause d'arbitrage
▪ clause d'assistance mutuelle
▪ clause d'égalité
▪ clause d'égalité de traitement
▪ clause de non-concurrence dans un contrat de cession d'enterprise
▪ clause d'exclusion
▪ clause d'exclusion de responsabilité
▪ clause d'exclusivité
▪ clause d'exemption
▪ clause d'exonération
▪ clause d'expérimentation
▪ clause d'extinction
▪ clause d'implantation
▪ clause d'imprévisibilité
▪ clause d'indexation
▪ clause d'intérêt plancher
▪ clause d'objection de conscience
▪ clause d'opting out
▪ clause d'ouverture
▪ clause générale d'équité
▪ clauses d'un contrat
▪ clauses types d'assurance
▪ clé d’attestation d’identité
▪ clé d'accès
▪ clé d'entité
▪ clé d'interprétation
▪ clé d'invité
▪ clefs de détermination d’espèce forestière
▪ client d'activation Windows
▪ Client de récupération de métadonnées d'appareil
▪ client final d’électricité
▪ clignotants d'alarme
▪ climat d’un espace clos
▪ climat d'investissement prévisible
▪ clin d’œil
▪ clin d'œil
▪ clinoptilolite d'origine sédimentaire
▪ clinoptilolite d'origine volcanique
▪ cloisonnement de threads unique d'application
▪ clonage d'embryon humain
▪ clonage d'êtres humains
▪ clôture de fin d'exercice
▪ cloud d'indicateurs
▪ club de protection et d'indemnisation
▪ club des chercheurs d’emploi
▪ cluster d’indicateurs
▪ cluster d’innovation
▪ CMUE (Chefs d'état-major des armées)
▪ coalition à haut niveau d'ambition pour un océan silencieux
▪ coalition à niveau élevé d'ambition
▪ coalition à niveau élevé d'ambition pour la biodiversité marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale
▪ coalition à niveau élevé d'ambition pour mettre fin à la pollution par les plastiques
▪ coalition d'action contre la violence sexiste
▪ coalition d'action sur la violence basée sur le genre
▪ coalition porteuse d'ambitions climatiques pour l'aviation internationale
▪ coalition sur la création d'un tribunal spécial sur le crime d'agression contre l'Ukraine
▪ coauteur d’une infraction pénale
▪ cochon d'Inde
▪ cockpit d'avion
▪ code a barres autodetecteur d'erreurs
▪ code conditionnel de contrôle d'impression
▪ code correcteur d'erreurs
▪ code d’autorisation
▪ code d’état de piste
▪ code d'accès
▪ code d'accès à l'international
▪ code d'accès à une ligne extérieure
▪ code d'acheminement bancaire
▪ code d'activité
▪ code d'aide
▪ code d'authentification de message
▪ Code de conduite de l'UE en matière d'exportation d'armements
▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intégrité et de transparence
▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intérêts financiers et de conflits d'intérêts
▪ Code de conduite pour les membres du Conseil d’administration de la BEI
▪ code de correction d'erreurs
▪ code de diagnostic d'anomalie
▪ code d'entreprise
▪ Code d'équipe
▪ code de réseau pour les aspects de la cybersécurité des flux transfrontaliers d’électricité
▪ code d'erreur
▪ code de sélection d'opérateur
▪ code d'étalement
▪ code d'identificateur de surveillance
▪ code d'identificateur d'interrogateur
▪ code d'identification
▪ code d'identification de l'autorisation
▪ code d'identification de marché
▪ code d'identification des animaux
▪ code d'identification des banques
▪ code d'identification des entreprises
▪ code d'identification du stock
▪ code d'identification mondiale du constructeur
▪ code d'identification mondiale du fabricant d'équipement
▪ code d'interrogateur
▪ code d'objet
▪ code d'organisateur
▪ code groupement d'employés
▪ code MIC d'exploitation
▪ coefficient d’air
▪ coefficient d’efficacité
▪ coefficient d’uniformité granulométrique
▪ coefficient d'absorbance molaire
▪ coefficient d'absorption
▪ coefficient d'absorption molaire
▪ coefficient d'acceptation
▪ coefficient d'adaptation
▪ coefficient d'adhérence pneu/route
▪ coefficient d'ajustement
▪ coefficient d'ajustement lié à des circonstances aggravantes
▪ coefficient d'ajustement lié à des circonstances atténuantes
▪ coefficient d'ajustement par rapport au risque
▪ coefficient d'arrimage
▪ coefficient d'attribution
▪ coefficient d'écorce
▪ coefficient de diffusion d'une surface
▪ coefficient d'épreuve
▪ coefficient d'épreuve statique
▪ coefficient d'équivalence
▪ coefficient d'évolution
▪ coefficient d'extinction
▪ coefficient d'extinction molaire
▪ coefficient d'extrapolation
▪ coefficient d'intensité lumineuse
▪ coefficient d'utilisation
▪ coefficient standard d’utilisation des sols urbains
▪ cœur d'exécution
▪ cofinancement d'un régime d'aide
▪ cohérence d'incident
▪ coin d’abattage
▪ colin d'Alaska
▪ colis d'accompagnement
▪ collage d’arête
▪ collecte d'information
▪ collecteur d'admission
▪ collecteur d'air d'aspiration
▪ collecteur d'eaux usées
▪ collection d’articles scientifiques
▪ collection d'aide
▪ collectivité d’outre-mer (France)
▪ collectivité d'outre-mer
▪ collectivités françaises d'outre-mer
▪ colle d’amidon
▪ colle d’os
▪ collège d’autorités de résolution européennes
▪ collège d'autorités de résolution
▪ Collège des commissaires aux comptes du Fonds européen d'investissement
▪ Collège des représentants du personnel de la Banque européenne d'investissement
▪ collège d'Eurojust
▪ Collège d'Europe
▪ collier d'attache
▪ collier d'installation
▪ colonie d’abeilles
▪ colonie d'abeilles
▪ colonie entretenue sans apport d’effectifs extérieurs
▪ colonies d'éponges de verre
▪ colonne d`eau
▪ colonne d'alumine
▪ colonne d'eau
▪ colonne d'échange rapide liquide-liquide pulsée
▪ colonne d'identité
▪ colonne d'index
▪ colonne échangeuse d'anions
▪ colonne échangeuse d'ions
▪ colophane d’huile de tal
▪ colorant d'oxydation
▪ Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
▪ Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
▪ combat d'animaux
▪ combattant étranger de retour dans son pays d'origine
▪ Combattre l’incendie à distance à cause du risque d’explosion.
▪ combinaison d’intrants
▪ combinaisons d'ingrédients
▪ combustibles d'appoint
▪ combustibles fossiles sans dispositif d’atténuation
▪ Comitat d’Istrie
▪ Comitat d’Osijek-Baranja
▪ comitat d'Istrie
▪ comitat d'Osijek-Baranja
▪ Comité africain d'experts sur les droits et le bien-être de l'enfant
▪ comité chargé de la procédure d'examen
▪ Comité communautaire du réseau d'information comptable agricole (RICA)
▪ comité consultatif chargé d’examiner les plaintes pour harcèlement qui concernent des députés au Parlement européen
▪ comité consultatif d’accès au marché
▪ Comité consultatif en matière d'aides accordées dans le domaine des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable
▪ comité consultatif en matière d'aides d'État
▪ Comité Consultatif en Matière d'Ententes
▪ Comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes
▪ comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports
▪ Comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports aériens
▪ Comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes dans le domaine des transports maritimes
▪ Comité consultatif indépendant de surveillance pour le Programme OMS de gestion des situations d'urgence sanitaire
▪ Comité consultatif pour la mise en oeuvre des actions relatives a la stratégie communautaire d'acces aux marchés
▪ comité d’audit
▪ comité d’éthique
▪ comité d’éthique indépendant
▪ comité d’exécution pour les crises sanitaires
▪ Comité d’experts en matière de détachement de travailleurs
▪ comité d’identification permanent
▪ Comité d’interprétation des normes d’information financière internationales
▪ comité d’urgence et de résilience dans le marché intérieur
▪ comité d'adaptation
▪ Comité d'adaptation au progrès scientifique et technique
▪ comité d'administration
▪ comité d'agrément des équipements de télécommunications
▪ Comité d'aide au développement
▪ Comité d'aide au développement de l'OCDE
▪ Comité d'aide au développement d'OCDE
▪ comité d'analyse d'impact
▪ comité d'analyse socio-économique
▪ comité d'appel
▪ comité d'application des boissons spiritueuses
▪ comité d'application pour les boissons aromatisées
▪ Comité d'application pour les boissons aromatisées à base de vin
▪ Comité d'application pour les boissons spiritueuses
▪ comité d'approbation des équipements de télécommunications
▪ comité d'arbitrage
▪ comité d'association
▪ Comité d'association CEE-Turquie
▪ Comité d'association CE-Turquie
▪ Comité d'association UE-Turquie
▪ Comité de contact du Groupement européen d'intérêt économique (GEIE)
▪ Comité de coordination des systèmes d'information et de communication
▪ Comité de direction de la Banque européenne d'investissement
▪ Comité de direction du Tribunal spécial pour le crime d’agression contre l’Ukraine
▪ Comité de la Facilité d’investissement
▪ Comité de la Facilité d’investissement de Cotonou
▪ Comité d'enquête
▪ comité d'enquête de la Fédération de Russie
▪ comité d'entreprise
▪ comité d'entreprise européen
▪ Comité de politique et d'action nationales en matière d'alcool
▪ comité des demandes d'indemnisation
▪ Comité de sécurité (Assurance de l'information - Groupe de référence des autorités d'évaluation qualifiées)
▪ comité de sécurité (Comité d'homologation de sécurité)
▪ comité de sécurité (Groupe d'experts sur les contre-mesures de surveillance technique)
▪ comité de sécurité (Groupes d'homologation de sécurité)
▪ Comité de sécurité (INFOSEC - autorités d'évaluation qualifiées)
▪ comité des indications géographiques et des appellations d'origine
▪ Comité des règles d'origine
▪ Comité de stabilisation et d'association
▪ comité de suivi d’audit interne
▪ Comité de surveillance réglementaire du Système d'identifiant international pour les entités juridiques
▪ Comité d'état-major
▪ Comité d'état-major des Nations unies
▪ Comité d'état-major militaire
▪ comité d'éthique
▪ comité d'étude de producteurs de charbon d'Europe occidentale
▪ comité d'évaluation
▪ comité d'évaluation ad hoc
▪ comité d'évaluation des offres
▪ comité d'évaluation des offres et demandes de participation
▪ comité d'évaluation des risques
▪ Comité de vérification de la Banque européenne d' investissement
▪ comité d'examen de la réglementation
▪ comité d'examen ETIAS
▪ comité d'examen pour l'IA éthique
▪ comité d'examen VIS
▪ Comite d'experts de Nations Unies en matiere de transport des marchandises dangereuses
▪ comité d'experts en matière de transport de marchandises dangereuses de l'organisation des Nations unies
▪ Comité d'experts sur l'évaluation des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
▪ comité d'identification
▪ comité d'investissement
▪ comité directeur d'EATCHIP
▪ Comité d'orientation
▪ comité d'orientation ETIAS sur les droits fondamentaux
▪ comité d'orientation VIS sur les droits fondamentaux
▪ Comité d'Oxford contre la Faim
▪ Comité d'Oxford de secours contre la famine
▪ Comité du contentieux du Conseil d'état
▪ Comité du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
▪ Comité d'urgence compétent en matiere de sécurité des produits
▪ Comité du «système d’information de Schengen de deuxième génération et système d’information sur les visas»
▪ Comité en matiere de défense contre les obstacles au commerce qui ont un effet sur le marché de la Communauté ou d'un pays tiers
▪ Comité exécutif portant création d'une commission permanente d'évaluation et d'application de Schengen
▪ Comité intergouvernemental de négociation chargé d’élaborer un accord juridiquement contraignant sur les forêts d’Europe
▪ Comité intergouvernemental de négociation d'une convention-cadre sur les changements climatiques
▪ Comité intergouvernemental provisoire pour les mouvements migratoires d'Europe
▪ Comité international d'enregistrement des fréquences
▪ comité international des normes d'évaluation
▪ comité international d'évaluation des actifs
▪ Comité militaire de l'Union européenne (Chefs d'état-major des armées)
▪ Comité mixte "CEE-pays de l'AELE" pour la mise en oeuvre de l'accord instituant une coopération en matière d'éducation et de formation dans le cadre du programme ERASMUS
▪ comité mixte FAO/OMS d'experts sur les additifs alimentaires
▪ Comité permanent des indications géographiques et des appellations d'origine protégées
▪ Comité pour la mise en oeuvre de la décision visant l'instauration d'un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles
▪ Comité pour la mise en oeuvre des actions d'aide humanitaire
▪ Comité pour le contrôle des conditions d'importation de produits agricoles originaires des pays tiers à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl
▪ Comité pour les questions relatives aux taxes, aux règles d'exécution et à la procédure des chambres de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)
▪ comité pour les situations d’urgence dans le marché intérieur et la résilience du marché intérieur
▪ Comité pour l'harmonisation des dispositions applicables a l'assurance crédit a l'exportation pour les opérations bénéficiant d'une couverture a moyen et a long terme
▪ comité préparatoire de la conférence des parties chargée d'examiner le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
▪ comité préparatoire de la conférence d'examen du TNP
▪ comité scientifique des appellations d'origine, indications géographiques et attestations de spécificité
▪ Comité scientifique en matière de limites d'exposition professionnelle à des agents chimiques
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération douanière et des règles d’origine
▪ Comité technique des règles d'origine
▪ Comité techniques des règles d'origine
▪ commandant d'aéronef
▪ commandant des forces d'opposition
▪ commandant d'opération
▪ commandant d'opération civile
▪ commandant d'opération désigné
▪ commande d’attitude
▪ commande d'admission de gaz
▪ commande d'arrêt d'urgence
▪ commande d'édition
▪ commande d'ouverture
▪ commandement, contrôle, communications, informatique, renseignement, surveillance, acquisition d'objectifs et reconnaissance
▪ Comment reconnaître l'authenticité d'un logiciel
▪ commerçant d'oeuvres d'art
▪ commerce des droits d'émission
▪ commerce d'État
▪ commerce d'exportation
▪ commerce d'organes
▪ commerce lié à l'abandon d'enfant
▪ commissaire à l'environnement, à la résilience en matière d’eau et à l'économie circulaire compétitive
▪ commissaire pour la politique européenne de voisinage et les négociations d'élargissement
▪ Commission chinoise d'arbitrage économique et commercial international (CIETAC)
▪ commission conjointe du plan d'action global commun
▪ commission d’audit d’une société anonyme
▪ commission d’enquête chargée d’enquêter sur l’utilisation de Pegasus et de logiciels espions de surveillance équivalents
▪ Commission d’enquête sur la protection des animaux pendant le transport
▪ commission d’éthique
▪ commission d’intégration économique, de rapprochement des législations et de convergence avec les politiques de l’Union européenne
▪ commission d'achat
▪ commission d'achats
▪ Commission de contrôle des fichiers d’INTERPOL
▪ commission d'enquête
▪ Commission d'enquête de l'Union africaine sur le Soudan du Sud
▪ commission d'enquête internationale indépendante sur la République arabe syrienne
▪ commission d'enquête internationale indépendante sur la Syrie
▪ Commission d'enquête sur la crise de la compagnie d'assurances "Equitable Life"
▪ Commission d'enquête sur la débâcle financière de la compagnie d'assurances 'Equitable Life'
▪ Commission d'enquête sur le blanchiment de capitaux, l'évasion fiscale et la fraude fiscale
▪ commission d'enquête sur les "Panama papers"
▪ Commission d'Enregistrement des Ommipraticiens
▪ commission des demandes d'indemnisation
▪ Commission de surveillance,de vérification et d'inspection des Nations Unies
▪ Commission d'Etat néerlandaise pour la codification du droit international privé
▪ commission d'évaluation
▪ Commission d'Helsinki
▪ commission d'indemnisation
▪ Commission d'indemnisation des victimes d'infraction du tribunal de grande instance [de Paris]
▪ commission d'indemnisation pour l'Ukraine
▪ commission d'interchange
▪ commission d'intéressement
▪ commission d'intermédiation
▪ Commission d'invalidité
▪ commission d'investigation
▪ commission d'ouverture
▪ commission d'ouverture des candidatures
▪ commission d'ouverture des offres
▪ Commission est assistée par le comité de gestion pour l'huile d'olive et les olives de table
▪ commission internationale d'enquête
▪ Commission internationale d'enquête (Rwanda)
▪ Commission internationale des méthodes d'analyse des pesticides
▪ Commission mondiale chargée d'examiner la géopolitique de la transformation de l'énergie
▪ commission multilatérale d'interchange
▪ Commission parlementaire de stabilisation et d'association
▪ Commission permanente d'évaluation et d'application de Schengen
▪ Commission préparatoire de l'Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
▪ Commission spéciale des recours en matière d’immigration
▪ Commission spéciale sur la procédure d’autorisation des pesticides par l’Union
▪ commission temporaire d'enquête
▪ commission temporaire d'enquête sur le régime de transit communautaire
▪ Commonwealth d’Australie
▪ Communauté autonome d’Andalousie
▪ Communauté autonome d’Aragon
▪ Communauté autonome d’Estrémadure
▪ Communauté autonome d'Andalousie
▪ Communauté autonome d'Aragon
▪ Communauté autonome d'Estrémadure
▪ communauté d’apprentissage
▪ communauté d’espèces (vivantes)
▪ communauté d'accueil
▪ Communauté d'Afrique de l'Est
▪ Communauté d'apprentissage pour les professionnels
▪ communauté d'employés
▪ communauté d'énergie renouvelable
▪ communauté d'interopérabilité ferroviaire
▪ communauté européenne du rail et des compagnies d’infrastructure
▪ communautés d'éponges de verre
▪ communautés d'intéret
▪ communication concernant le contrôle des aides d'État et la réduction du coût du travail
▪ communication d’informations sous une forme lisible et exécutable par machine
▪ communication d'égal à égal
▪ Communication de la Commission - Énergie pour l'avenir: les sources d'énergie renouvelables - Livre blanc établissant une stratégie et un plan d'action communautaires
▪ Communication de la Commission sur l'immunité d'amendes et la réduction de leur montant dans les affaires portant sur des ententes
▪ communication d'entreprise
▪ communication d'informations
▪ communication du contrôle d'exploitation
▪ communication relative à la procédure accélérée pour le traitement des notifications d'aides à l'emploi
▪ communication sur les accords d'accès
▪ commutateur d'arrêt
▪ compagnie d'assurance mutuelle
▪ compagnie d'assurances
▪ compagnie d'électricité de Corée
▪ compagnie d'investissement
▪ compartiment d’investissement
▪ compatabilite d'inflation
▪ compendium d'audit
▪ compensation des pertes d'exploitation
▪ compensation d'opérations pour le compte de clients
▪ compensation entre des postes d'actif et de passif
▪ compensation financière d'un accord
▪ compensation par calcul d’une position nette
▪ compensation pour refus d'embarquement
▪ compétence d’apprentissage
▪ compétence d’apprentissage tout au long de la vie
▪ compétence d'appui
▪ compétence d'attribution
▪ compétence d'enseignement
▪ compétence d'exécution
▪ compétence en matière d'égalité de genre
▪ compétence exclusive d'une juridiction
▪ compétences d'exécution
▪ compétence territoriale et d'attribution
▪ compilateur d’effets
▪ complément d'émolument
▪ complexe d’infériorité
▪ complexe d'esters
▪ complexe d'objectifs
▪ complexe majeur d'histocompatibilité
▪ complice d'un acte
▪ complice d'une infraction pénale
▪ complice d'une personne reconnue coupable d’une infraction pénale
▪ complice d'une personne soupçonnée
▪ comportement d'entreprise
▪ comportement d'éviction
▪ comportement d'exclusion
▪ comportement d'injection à risque
▪ composant d’application
▪ composante d'intermodulation
▪ composante d'Interreg
▪ Composant WebPart de g�n�rateur d'�l�ment de donn�es externes
▪ composé d’élimination de la peinture
▪ composition de la végétation se révèle complexe lors d'une saison particulière
▪ composition d'une chambre
▪ composition d'une commission parlementaire
▪ composition d'une rame
▪ compresseur d'air pour freins
▪ compression d'en-tête IP
▪ compression d'impulsion
▪ comptabilité d'engagements
▪ comptabilité d'entreprise
▪ comptabilité d'exercice
▪ comptabilité en date d’opération
▪ compte Conformité UTCATF d'un État membre
▪ compte d’autorité nationale compétente
▪ compte d’exploitant
▪ compte d'accès
▪ compte d'accès au contenu
▪ compte d'affectation des revenus primaires
▪ compte d'analyse
▪ compte d'annulation
▪ compte d'attente
▪ compte d'avance
▪ compte de dépôt d’entité réglementée
▪ compte de dépôt d’exploitant maritime
▪ compte de dépôt d'exploitant
▪ compte de dépôt d'exploitant d'aéronef
▪ compte de dépôt d'UQA SCEQE
▪ compte d'épargne
▪ compte d'épargne et d'investissement
▪ compte d'épargne-placement
▪ compte de patrimoine d'ouverture
▪ compte de prime d'émission
▪ compte des acquisitions d'actifs non financiers
▪ compte d'exécution du service Web Report Server
▪ compte d'exécution du workflow
▪ compte d'exploitation
▪ compte d'investissement
▪ compte d'ordinateur
▪ compte d'ordre
▪ compte du registre détaillé d’un compte général de tiers
▪ compte d'utilisateur
▪ compte d'utilisateur standard
▪ compte d'utilisateur Windows
▪ compte d'utilisation du revenu
▪ compte d'utilisation du revenu disponible
▪ compte d'utilisation du revenu disponible ajusté
▪ compte prime d'émission
▪ compte productif d'intérêts
▪ compte rendu d’accident/incident
▪ compte rendu d’incident
▪ compte rendu d'accident
▪ compte-rendu d'accident
▪ compte rendu de données d'accident/incident
▪ compte rendu d'entretien
▪ compte rendu détaillé d'interprétation photographique
▪ compte rendu d'événement
▪ compte-rendu d'événements
▪ compte rendu d'événements
▪ compte rendu d'exploitation de reconnaissance
▪ compte rendu d'imagerie médicale
▪ compte-rendu d'incident
▪ compte rendu initial d'interprétation
▪ comptes d'accumulation
▪ comptes de distribution et d'utilisation du revenu
▪ comptes de patrimoine d'ouverture et de clôture
▪ comptes de stocks et d'en-cours
▪ comptes-rendus de conversion de licences de maintenance d'aéronef
▪ compteur d’eau
▪ compteur d'eau
▪ compteur d'énergie
▪ compteur d'énergie active
▪ compteur d'énergieélectrique active
▪ compteur d'essieux
▪ compteur d'étalonnage
▪ Comté d'Istrie
▪ Concentrateur d'actions
▪ concentration d’oxygène
▪ concentration d’oxygène dissous à saturation
▪ concentration d'activité
▪ concentration d'entreprises
▪ concentration d'exposition
▪ concentration d'objectifs
▪ concentration d'ozone
▪ concentration d'un marché
▪ concentration n'entraînant pas d'irritation
▪ concentrations d'entreprises
▪ concept d'approche intégrée en matière de changement climatique et de sécurité
▪ concept de pays d'origine sûr
▪ concept de premier pays d'asile
▪ concept d'exercices de l'UE
▪ concept d'opération
▪ concept d'utilisation d'un système d'armes
▪ concepteur d'application
▪ Concepteur d'enquêtes
▪ Concepteur de processus d'entreprise
▪ Concepteur d'orchestration
▪ conception d'ensemble
▪ conception d'essieux
▪ conception d'interfaces adaptatives
▪ concepts d'emploi de forces de police
▪ concession d'une licence obligatoire
▪ concession d'une licence volontaire
▪ conclusion d'accord
▪ conclusion d'un accord
▪ conclusions d'audit
▪ conclusions de l'intervenant tendant au soutien ou au rejet, total ou partiel, des conclusions d'une des parties
▪ conclusion tirée de l'information sur les pays d'origine
▪ concours d'entrée
▪ concours d'infractions
▪ concours idéal d'infractions
▪ concours matériel d’infractions
▪ concours matériel d'infractions
▪ concours réel d'infractions
▪ concurrence dans le cadre d'un marché libre
▪ condensat de fumée primaire à base d'eau
▪ condensateur d'allumage
▪ condenseur d'Abbe
▪ condition d’exploitation
▪ condition d'admission à l'examen
▪ condition d'ambiance
▪ condition d'applicabilité
▪ condition d'attente
▪ condition d'entrée sur le territoire
▪ condition de recevabilité d'un recours en justice
▪ condition de stationnement d'un véhicule
▪ condition d'exposition aux radiations
▪ condition d'obtention de la protection
▪ conditionnement d’air
▪ conditionnement d'air
▪ conditions conventionnelles d'essai de migration
▪ conditions d’accueil des personnes demandant la protection internationale
▪ conditions d’admission à l’enseignement
▪ conditions d’observation
▪ Conditions d’utilisation
▪ conditions d’utilisation du service
▪ conditions d'accueil
▪ Conditions d'achat pour les clients affiliés
▪ conditions d'acidité modérée
▪ conditions d'admission
▪ conditions d'alimentation
▪ conditions d'application
▪ conditions d'approvisionnement et de débouchés
▪ conditions d'autorisation
▪ conditions d'éclairage
▪ conditions de déclenchement d’une procédure de résolution
▪ conditions d'éligibilité
▪ Conditions d'émission des obligations
▪ conditions d'emploi
▪ conditions d'entrée
▪ conditions d'équilibre
▪ conditions d'essai
▪ conditions de travail et d'emploi
▪ conditions d'exercice
▪ conditions d'exploitation stables
▪ conditions d'hygiène
▪ conditions d'hygiène satisfaisantes
▪ conditions d'importation
▪ conditions d'interligne
▪ conditions d'une concurrence equitable
▪ conditions d'une économie de marché
▪ conditions d'utilisation
▪ conditions essentielles de travail et d’emploi
▪ conditions essentielles d'un contrat
▪ conditions matérielles d'accueil
▪ conditions normales d'emploi
▪ conditions que doivent remplir les bénéficiaires d'une protection internationale
▪ conditions que doivent remplir les demandeurs d’asile
▪ conditions usuelles d'emploi
▪ conducteur d'électricité
▪ conduit [conduite f] (d’eau)
▪ conduit d’ échappement
▪ conduit d'ABCP
▪ conduit d'air
▪ conduite d’air
▪ conduite d’alimentation pneumatique
▪ conduite d'alimentation de carburant
▪ conduite d'eau motrice
▪ conduite d'urgence
▪ conduite en état d'ébriété
▪ conduite en état d'ivresse
▪ conduite sous l’emprise d’un état alcoolique
▪ cône d’épicéa
▪ cône d’ombre
▪ cône mort - secteur d'altitude - zone de non-détection
▪ Confédération des agriculteurs d’Estonie
▪ Confédération des associations d’employeurs et d’entrepreneurs de la République tchèque
▪ Confédération des employeurs d’Estonie
▪ confédération d'États
▪ Confédération espagnole des organisations d’entreprises
▪ Confédération européenne des ONG d'urgence et de développement
▪ conférence annuelle d'examen
▪ conférence d'adhésion à l'Union européenne
▪ conférence d'ahdésion
▪ conférence d'amélioration des capacités
▪ conférence d'amélioration des capacités militaires
▪ conférence d'Annapolis
▪ conférence d'annonce d'engagements dans le domaine des capacités civiles
▪ Conférence des assemblées législatives régionales d'Europe
▪ conférence des chefs d'État
▪ conférence des chefs d'États ou de gouvernement
▪ conférence des directeurs généraux des services d’immigration
▪ conférence des Nations unies pour la négocation d'un accord destiné à succéder à l'accord international sur les bois tropicaux
▪ Conférence des Nations unies sur les sources d'énergie nouvelles et renouvelables
▪ conférence des parties au traité sur la non-prolifération des armes nucléaires chargée d'examiner le traité et la question de sa prorogation
▪ conférence des plénipotentiaires des États côtiers de la région méditerranéenne sur la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d'origine tellurique
▪ Conférence des régions périphériques maritimes d’Europe
▪ conférence d'examen
▪ conférence d'examen du TNP
▪ conférence d'examen et de prorogation du TNP
▪ Conférence d'examen sur les armes légères
▪ conférence d'offres d'engagements en matière de capacités
▪ conférence d'offres d'engagements en matière de capacités militaires
▪ conférence intergouvernementale bilatérale d'adhésion
▪ conférence intergouvernementale d'adhésion
▪ Conférence internationale d'harmonisation
▪ Conférence internationale d'harmonisation des exigences techniques pour l'enregistrement de produits pharmaceutiques à usage humain
▪ Conférence internationale sur les réfugiés d'Amérique centrale
▪ Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques d'enregistrement des médicaments à usage humain
▪ Conférence mondiale sur les sources d'énergie renouvelables de Bonn
▪ conférencier d’honneur
▪ conférencier d’ouverture
▪ configuration d’angle d’une dent
▪ configuration d'atterrissage
▪ Configuration du fournisseur de listes rouges d'adresses IP
▪ Configuration du fournisseur de listes vertes d'adresses IP
▪ confinement du drone dans sa zone d'opération
▪ confiture d'agrumes
▪ conflit d’intérêt financier sur le crédit
▪ conflit d'attribution
▪ conflit de code d'interrogateur
▪ conflit d'écriture
▪ conflit d'intérêt
▪ conflit d'intérêts
▪ conflit négatif d'attribution
▪ conflit positif d'attribution
▪ congé d’étude(s)
▪ congé d’étude(s) m
▪ congé d'aidant
▪ congé parental d'éducation
▪ congre d'Amérique
▪ congre d'Europe
▪ congrès d'un parti
▪ Congrès mondial contre l'exploitation sexuelle d'enfants à des fins commerciales
▪ connaissance approfondie d'une langue
▪ connaissance satisfaisante (d'une autre langue)
▪ connaissement d'embarquement
▪ connaître d'une requête
▪ Connecteur d’applications
▪ Connecteur de données d’appel cloud
▪ connecteur d'extension
▪ connecteur d'interface
▪ Connexion d’app en app
▪ connexion d'accès à distance
▪ conseil consultatif européen d'initiative nanoélectronique
▪ conseil d’administation
▪ Conseil d’administration
▪ Conseil d’administration de la BEI
▪ Conseil d’administration du Bureau international du Travail
▪ Conseil d’administration du FEI
▪ conseil d’arrondissement
▪ conseil d’assistance économique mutuelle
▪ conseil d’école
▪ Conseil d’État
▪ conseil d’organisation provinciale autonome
▪ conseil d’université
▪ Conseil d'action de l'ASEAN pour la sécurité des réseaux
▪ conseil d'administration
▪ conseil d'administration, de direction ou de surveillance de l'entreprise
▪ Conseil d'administration de la Banque européenne d'investissement
▪ Conseil d'administration de l'AEE
▪ conseil d'administration de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪ conseil d'administration de l'Agence
▪ conseil d'administration de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
▪ Conseil d'administration de l'Agence européenne pour l'environnement
▪ conseil d'administration de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes
▪ conseil d'administration de l'Office communautaire des variétés végétales
▪ conseil d'administration de l'OIT
▪ Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
▪ conseil d'administration de l'Organisation internationale du travail
▪ conseil d'administration d'Europol
▪ conseil d'administration du BIT
▪ conseil d'administration du Bureau international du travail
▪ conseil d'administration du CCR
▪ conseil d'administration du Centre commun de recherche
▪ conseil d'administration du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle
▪ Conseil d'administration du FMI
▪ Conseil d'administration du Fonds européen d'investissement
▪ conseil d'administration du Mécanisme européen de stabilité
▪ conseil d'administration du MES
▪ conseil d'administration du PAM
▪ conseil d'administration du Programme alimentaire mondial
▪ Conseil d'administration du Programme des Nations unies pour l'environnement
▪ Conseil d'affaires de l'OCEMN
▪ Conseil d'affaires de l'Organisation de coopération économique de la mer Noire
▪ Conseil d'assistance économique mutuelle
▪ Conseil d'association
▪ Conseil d'association (CE)
▪ Conseil d'association CEE-Turquie
▪ Conseil d'association CE-Turquie
▪ conseil d'association (UE)
▪ Conseil d'association UE-Turquie
▪ conseil d'entreprise
▪ Conseil des communes et régions d’Europe
▪ Conseil des communes et régions d'Europe
▪ Conseil des gouverneurs de la Banque européenne d'investissement
▪ Conseil des normes internationales d'évaluation
▪ Conseil des régions d'Europe
▪ Conseil de stabilisation et d'association
▪ Conseil d'État
▪ Conseil d'Etat, Section d'Administration
▪ Conseil d'État pour la paix et le développement
▪ conseil d'évaluation des performances
▪ conseil d'experts
▪ conseil d'inspection
▪ Conseiller d’accessibilité
▪ conseiller d’arrondissement
▪ conseiller d’orientation (professionnelle)
▪ Conseiller d'orientation
▪ conseillère d’orientation (professionnelle)
▪ conseiller principal du SEAE sur les questions d'égalité des sexes
▪ Conseil supérieur de la justice d'Ukraine
▪ consentement d'opposition
▪ Conserver uniquement dans le récipient d’origine.
▪ considération en matière d'environnement
▪ consolidation d'actions
▪ consommateur d’énergie vulnérable
▪ consommateur final d'électricité
▪ consommateurs d'énergie
▪ consommation abiotique d'oxygène
▪ consommation auxiliaire d'énergie
▪ consommation d’alcool
▪ consommation d’énergie
▪ consommation d'eau
▪ consommation de combustible d’une scie articulée à moteur
▪ consommation d'électricité
▪ consommation d'énergie
▪ consommation d'énergie annuelle
▪ consommation d'énergie électrique
▪ consommation d'énergie finale
▪ consommation d'énergie primaire
▪ consommation d'engrais
▪ consommation d'espace
▪ consommation excessive occasionnelle d'alcool
▪ consommation finale brute d’énergie
▪ consommation intérieure brute d'énergie
▪ consommation occasionnelle mais intensive d'alcool
▪ consommation ponctuelle immodérée d'alcool
▪ consortium d’achat de gaz
▪ consortium d’universités
▪ consortium d'entreprises
▪ Consortium international des journalistes d'investigation
▪ constance de rainage (des dents d´une scie)
▪ constante de vitesse d'absorption
▪ constante de vitesse d'élimination
▪ constatation macroscopique d'une pathologie
▪ constatations d’audit
▪ constituant d'interopérabilité
▪ constituant d'un aliment
▪ constituant organique d'un matériau cimentaire
▪ constituants d'origine animale
▪ constitution du livre d'ordres
▪ constitution d'une force
▪ constitution d'une garantie
▪ constitution d'une garantie à titre facultatif
▪ constitution d'une garantie à titre obligatoire
▪ constitution d'une société entre époux
▪ constitution d'un gage
▪ constitution d'un parti
▪ constructeur d'aéronefs
▪ construction d'immeuble
▪ consultation d'information
▪ contacteur d'égalisation
▪ contamination d'origine géologique
▪ conteneur d’application
▪ contenu d’origine
▪ contenu d’utilisateur
▪ contenu d'enseignement
▪ contenu du programme d’études
▪ contestation à propos d'un vote
▪ contexte d'appellation
▪ contexte d'état
▪ Contient du plomb. Ne pas utiliser sur les objets susceptibles d’être mâchés ou sucés par des enfants. Attention! Contient du plomb.
▪ contingent d'effort de pêche
▪ contingent d'importation
▪ contingent dit d'accès courant
▪ contingent tarifaire d'importation
▪ continuité d'exploitation
▪ Contour d’image
▪ contour d'écran
▪ contraception d'urgence
▪ contractant d’assurance
▪ contrainte d'environnement
▪ contrainte d'environnement urbain
▪ contrainte d'intégrité
▪ contrainte d'ordre administratif
▪ contrainte d'unicité
▪ contrainte géographique d'environnement
▪ contraintes d'environnement urbain
▪ contraintes d'exploitation
▪ contraintes d'ordre géographique
▪ contraintes d'ordre technique, économique et organisationnel
▪ contrainte topographique d'environnement
▪ contrat à terme de taux d'intérêt
▪ contrat à terme d'indice boursier
▪ contrat à terme d'instruments financiers
▪ contrat à terme sur taux d'intérêt
▪ Contrat d’abonnement à Microsoft Online
▪ contrat d’achat-vente
▪ contrat d’assurance
▪ contrat d’assurance frontière
▪ contrat d’écart compensatoire appliqué au carbone
▪ contrat d’échange sur défaut d’emprunteur souverain
▪ contrat d’échange sur défaut souverain
▪ contrat d’option
▪ contrat d'achat
▪ contrat d'achat anticipé
▪ contrat d'achat d'électricité
▪ contrat d' adhésion
▪ contrat d'affrètement
▪ contrat d'agence
▪ contrat d'aide d'urgence
▪ contrat d'apprentissage
▪ contrat d'appui à la consolidation de l'État
▪ contrat d'assurance
▪ contrat d'assuranceéligible
▪ contrat d'assurance vie
▪ contrat d'assurance-vie individuelle
▪ contrat d'écart compensatoire
▪ contrat d'écart compensatoire bidirectionnel
▪ contrat d'écart compensatoire unidirectionnel
▪ contrat d'échange
▪ contrat d'échange de devises
▪ contrat d'échange sur défaut
▪ contrat d'échange sur défaut arrivé à maturité
▪ contrat d'échange sur défaut de crédit
▪ contrat d'échange sur rendement global
▪ contrat d'échange sur rendement total
▪ contrat d'échange sur risque de crédit
▪ contrat d'échange sur risque de crédit reposant sur une seule signature
▪ contrat de fourniture d'électricité
▪ contrat de fourniture d'électricité à durée déterminée et à prix fixe
▪ contrat d'électricité à tarification dynamique
▪ contrat de location avec option d'achat
▪ contrat d'embauche
▪ contrat d'émission
▪ contrat d'emploi
▪ contrat d'engagement
▪ contrat d'enlèvement de la production de la société projet
▪ contrat d'entretien des moteurs
▪ contrat d'entretien en ligne programmé
▪ contrat de taux d'intérêt
▪ contrat d'études
▪ contrat de vente et d’achat de prêts
▪ contrat d'exclusivité
▪ contrat d'indice boursier
▪ contrat d'infogérance
▪ contrat d'option
▪ contrat d'utilisation des vehicules
▪ contrats a terme de taux d'intéret
▪ contrats à terme sur taux d'intérêt
▪ Contrats d'assurance
▪ contrats d'échange (swaps) sur devises et actions
▪ contrats d'emploi à durée déterminée
▪ contrats d'emploi temporaire
▪ contrats d'entretien
▪ contrefaçon d'un brevet
▪ contrefiche secondaire de train d'atterrissage
▪ contrepartie d'accord
▪ contrepartie financière d'un accord
▪ contreplaqué d’habillage
▪ contreplaqué d'okoumé
▪ contribution liée au potentiel d’économies d’énergie rentables
▪ contribution nationale indicative en matière d’efficacité énergétique fondée sur la consommation d’énergie finale
▪ contribution nationale indicative en matière d'efficacité énergétique
▪ contribution nationale indicative en matière d'efficacité énergétique portant sur la FEC
▪ contribution unifiée d'inscription au rôle
▪ contrôle d’accès dynamique
▪ contrôle d’accès en fonction du rôle (RBAC)
▪ contrôle d’en-tête de section
▪ contrôle d'accès
▪ contrôle d'accès au contenu
▪ contrôle d'accès au média
▪ contrôle d'accès au médium
▪ contrôle d'accès au support
▪ contrôle d'accès logique
▪ contrôle d'accès physique
▪ contrôle d'admission
▪ contrôle d'aérodrome et contrôle d'approche
▪ contrôle d'appel distant
▪ contrôle d'application dans les systèmes informatisés
▪ Contrôle d'application du droit communautaire
▪ contrôle d'application par accès conditionnel
▪ contrôle d'approche
▪ Contrôle de compte d’utilisateur
▪ Contrôle de compte d'utilisateur
▪ contrôle d'émission
▪ contrôle d'entreprise
▪ contrôle des aides d'État
▪ contrôle d'exploitation
▪ contrôle d'extension client
▪ contrôle d'extraction
▪ contrôle d'horloge
▪ contrôle d'identité
▪ contrôle d'image
▪ contrôle d'ingénierie
▪ Contrôle d'intégrité à distance
▪ Contrôle d'intégrité du PC
▪ Contrôle d'intégrité du PC Windows
▪ contrôle d'interception
▪ contrôle d'investigation
▪ contrôle d'orientation
▪ contrôle d'unicité
▪ contrôle du réactif d'amplification
▪ contrôle Parcours d'apprentissage
▪ contrôle par le pays d’origine
▪ contrôles d'étalonnage
▪ contrôle technique d’État
▪ contrôleur d’accès au réseau
▪ contrôleur d’État
▪ contrôleur d'accès
▪ contrôleur de la circulation aérienne détenteur d'une certification
▪ contrôleur d'exploitation aérienne
▪ contrôleur d'interception aérienne
▪ contrôleur d'interruptions programmable
▪ Convention chargée d'élaborer un projet de charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ Convention concernant la discrimination en matière d'emploi et de profession
▪ Convention concernant l'âge minimum d'admission à l'emploi
▪ Convention concernant l'égalité de rémunération entre la main-d'œuvre masculine et la main-d'œuvre féminine pour un travail de valeur égale
▪ Convention concernant les agences d'emploi privées
▪ Convention concernant les pièces d'identité nationales des gens de mer
▪ convention d'Aarhus
▪ convention d'achat/revente
▪ convention d'adhésion
▪ convention d'affectation des noms
▪ convention d'amortissement
▪ Convention d'Antigua
▪ Convention d'application de l'Accord de Schengen
▪ convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes, signée en 1990
▪ convention d'application de l'accord de Schengen relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes (convention de Schengen)
▪ convention d'arbitrage
▪ convention d'Arusha
▪ convention d'assistance financière
▪ Convention d'Athènes
▪ Convention d'Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et de leurs bagages
▪ convention de Dublin sur le droit d'asile
▪ Convention de La haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants
▪ Convention [de La Haye] sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire
▪ Convention (de La Haye) sur la protection des enfants et la coopération en mati?re d'adoption internationale
▪ Convention de La Haye sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale
▪ Convention de La Haye sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants
▪ convention d'entente
▪ Convention d'entente entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur les actes délégués
▪ convention d'entente établissant un cadre de gouvernance et de conditionnalité relatif à la facilité en faveur des réfugiés en Turquie
▪ convention d'entente établissant un cadre de gouvernance et de conditionnalité relatif à la facilité en faveur des réfugiés en Turquie entre les États membres de l'UE et la Commission
▪ Convention d'entente relative aux modalités pratiques d'utilisation des actes délégués
▪ convention d'entente sur les actes délégués
▪ convention d'entraide judiciaire de l'UE
▪ Convention d'Espoo
▪ convention d'Espoo sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière
▪ convention d ' etablissement
▪ convention d'établissement
▪ Convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozone
▪ Convention de Vienne sur la succession d'États en matière de biens, archives et dettes d'État
▪ Convention de Vienne sur la succession d'Etats en matière de traités
▪ Convention d'exécution
▪ Convention d'exequatur
▪ Convention d'Helsinki
▪ convention d'Helsinki révisée
▪ Convention d'Istanbul
▪ Convention d'Oslo
▪ convention d'Ottawa
▪ Convention d'Oviedo
▪ Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention des cas d'apatridie en relation avec la succession d'États
▪ Convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains
▪ Convention du Conseil de l'Europe pour la protection de la profession d'avocat
▪ Convention d'Unidroit sur le retour international des biens culturels volés ou illicitement exportés
▪ Convention d'Unidroit sur les biens culturels volés ou illicitement exportés
▪ convention en vue d'éviter les doubles impositions
▪ Convention européenne concernant des questions de droit d'auteur et de droits voisins dans le cadre de la radiodiffusion transfrontière par satellite
▪ Convention européenne d'assistance sociale et médicale
▪ convention européenne d'entraide judiciaire en matière pénale
▪ Convention européenne d'établissement
▪ Convention européenne d'établissement des sociétés
▪ convention européenne d'établissement du 13 décembre 1955
▪ Convention européenne d'extradition
▪ Convention européenne en matière d'adoption des enfants
▪ Convention européenne en matière d'adoption des enfants (révisée)
▪ Convention européenne portant loi uniforme en matière d'arbitrage
▪ Convention européenne relative au dédommagement des victimes d'infractions violentes
▪ Convention européenne sur la classification internationale des brevets d'invention
▪ Convention européenne sur la promotion d'un service volontaire transnational à long terme pour les jeunes
▪ Convention européenne sur la protection des animaux d'abattage
▪ Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques
▪ Convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel
▪ Convention européenne sur le contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes à feu par des particuliers
▪ Convention européenne sur l'équivalence des périodes d'études universitaires
▪ Convention européenne sur l'équivalence générale des périodes d'études universitaires
▪ Convention européenne sur l'obtention à l'étranger d'informations et de preuves en matière administrative
▪ Convention interaméricaine contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, de munitions, d'explosifs et d'autres matériels connexes
▪ Convention internationale contre la prise d'otages
▪ convention internationale de 1971 portant création d'un fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
▪ convention internationale de 1992 portant création d'un Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
▪ Convention internationale sur l'élimination et la répression du crime d'apartheid
▪ Convention internationale sur l'intervention en haute mer en cas d'accident entraînant ou pouvant entraîner une pollution par les hydrocarbures
▪ Convention portant création d'une Agence spatiale européenne
▪ Convention portant création d'un office européen de police
▪ Convention pour la coopération internationale en matière d’enquête et de poursuite du crime de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et autres crimes internationaux
▪ Convention pour la prévention de la pollution marine d'origine tellurique
▪ Convention pour la prévention de la pollution marine par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs
▪ convention pour la protection de la couche d'ozone
▪ Convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime
▪ Convention pour la répression de la traite des ?tres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui
▪ Convention pour la répression de la traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui
▪ Convention pour le règlement des différends relatifs aux investissements entre États et ressortissants d'autres États
▪ Convention pour l'établissement d'une Organisation européenne pour la recherche nucléaire
▪ convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuro-méditerranéennes
▪ convention relative à la création d'une Organisation maritime consultative intergouvernementale
▪ Convention relative à la délivrance d'extraits et de certificats plurilingues et codés d'actes de l'état civil
▪ convention relative à la détermination de l'État responsable de l'examen d'une demande d'asile présentée dans l'un des États membres des Communautés européennes
▪ Convention relative à l'élaboration d'une pharmacopée européenne
▪ Convention relative à l'élimination des doubles impositions en cas de correction des bénéfices d'entreprises associées
▪ Convention relative à l'établissement d'un système d'inscription des testaments
▪ convention relative au renforcement de la Commission interaméricaine du thon tropical établie par la convention de 1949 entre les États-Unis d’Amérique et la République du Costa Rica
▪ Convention relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles
▪ Convention rélative aux procédures d'insolvabilité
▪ Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats de la sauvagine
▪ Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau
▪ Convention révisant la convention sur les pièces d'identité des gens de mer, 1958
▪ Convention sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, portant création d'un Office européen de police
▪ Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement
▪ Convention sur la loi applicable aux contrats d'intermédiaires et à la représentation
▪ Convention sur la loi applicable aux ventes à caractère international d'objets mobiliers corporels
▪ Convention sur la loi applicable en matière d'accidents de la circulation routière
▪ Convention sur la lutte contre la corruption d'agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales
▪ Convention sur la notification rapide d'un accident nucléaire
▪ Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale
▪ Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux
▪ Convention sur la réduction des cas d'apatridie
▪ Convention sur la responsabilité civile pour les dommages résultant d'activités dangereuses pour l'environnement
▪ Convention sur l'assistance en cas d'accident nucléaire ou de situation d'urgence radiologique
▪ Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
▪ Convention sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation
▪ Convention sur le recouvrement international des aliments destinés aux enfants et à d'autres membres de la famille
▪ Convention sur les accords d'élection de for
▪ Convention sur les agences d'emploi privées
▪ Convention sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants
▪ Convention sur les pièces d'identité des gens de mer
▪ convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (convention d'Ottawa)
▪ Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention
▪ Convention universelle sur le droit d'auteur
▪ conversation d’équipe
▪ conversion d’espace de couleurs
▪ conversion de la propriété d’État
▪ conversion d'emploi
▪ conversion optimale d'énergie
▪ convertisseur catalytique d'origine
▪ convertisseur d’énergie de propulsion
▪ convoi d'évacuation
▪ coopération entre les établissements d'enseignement
▪ coopération européenne en matière d'armement
▪ coopérative agricole d'élevage
▪ coopérative d’habitation
▪ coopérative d'épargne et de crédit
▪ coopérative d'habitation
▪ coopérative d'utilisation de matériel agricole
▪ coordinateur de domaine d’activité Eurofisc
▪ coordinateur de la sécurité d'Europol
▪ coordinateur de l'État membre d'établissement pour les services numériques
▪ coordinateur européen de la réaction d'urgence
▪ coordinateur «pays» issu d’un État membre pour l’évaluation de Schengen
▪ coordinateur pour les services numériques de l’État membre d’établissement
▪ Coordination des organisations d’agriculteurs et d’éleveurs
▪ coordination des tirs d'appui
▪ coordonnateur de créneaux d’aéroport
▪ coordonnateur des créneaux d’aéroport
▪ coordonnateur des secours d'urgence
▪ coordonnateur européen d'un corridor de transport européen
▪ copeau d’usinage
▪ copie d'index
▪ copies d'additifs zootechniques de mauvaise qualité
▪ coquille d’hélium
▪ coquilles d'oeuf
▪ coquilles d'oeufs
▪ corde d'amarrage
▪ cordon d'alimentation
▪ cordon d'amiante
▪ cordons d'amortisseurs
▪ corne d'archet de pantographe
▪ cornet d’alimentation
▪ corporation d’étudiants
▪ corps d’un palier
▪ corps d'armée
▪ Corps d'armée européen
▪ corps d'inclusion
▪ corps d'observateurs terrestres
▪ corps d'occlusion
▪ corps d'une carte
▪ Corps volontaire européen d'aide humanitaire
▪ correcteur d’acidité
▪ correcteur d'acidité
▪ correction d’instabilité
▪ correction d’orbite
▪ correction d'épreuve
▪ correction d'erreurs
▪ correction d'erreur sans circuit de retour
▪ correction d'erreurs sans voie de retour
▪ corrélation indicatif d'appel/code
▪ correspondance de la langueur d onde
▪ corridor d'approvisionnement d'urgence
▪ corridor de cible d’inflation
▪ corridor de taux d'intérêt
▪ corruption d'agents publics étrangers
▪ Cortès d’Aragon
▪ cote d’équilibrage du contre-rail
▪ côté de la sorti de l’agent d’échanges thermiques
▪ Côte d'Ivoire
▪ cote officielle d'une bourse de valeurs
▪ coton d'essuyage
▪ couche d’accroissement
▪ couche d’humus
▪ couche d’ozone
▪ couché d’une face
▪ couche d'abstraction matérielle
▪ couche d'accroissement
▪ couche d'adaptation ATM
▪ couche d'application
▪ couche d'échange de données
▪ couche d'humus
▪ couche d'ozone
▪ couche d'usure
▪ coucheuse à brosse d’air
▪ couleur d'accentuation
▪ couleur d'arrière-plan
▪ couleurs d’aniline
▪ couleurs d'accentuation
▪ couloir d’entrée
▪ couloir d'approche
▪ couloir d'hélicoptères
▪ coup de foudre à proximité d'une structure
▪ coup de foudre frappant à proximité d’un service
▪ coup d'État
▪ coupe d´ensemencement
▪ coupe d’amélioration
▪ coupe d’éclaircie
▪ coupe d’ensemencement
▪ coupe d'assainissement
▪ coupe de bois d’œuvre
▪ coupe d'écoulement
▪ coupe définitive (d’exploitation)
▪ coupe forte d’éclaircie
▪ couple d'inertie
▪ coupure d'énergie
▪ cour administrative d’appel
▪ cour administrative d'appel
▪ courant d’eau
▪ courant d’obscurité
▪ courant d'eau douce
▪ courant d'échanges
▪ courant d'échanges traditionnel
▪ courant d'excitation
▪ courants d'échanges traditionnels
▪ courants d'exportation
▪ courants d'investissement
▪ courants réguliers d'exportation
▪ courbe d’Engel
▪ courbe d’épargne
▪ courbe d’indifférence
▪ courbe d'absorption
▪ courbe d'absorption de puissance définie
▪ courbe d'absorption de puissance réglable
▪ courbe d'adhérence utilisée
▪ courbe d'avance à l'allumage
▪ courbe d'avancement
▪ courbe de la d’epense globale
▪ courbe des taux (d'intérêt)
▪ courbe d'étalonnage
▪ courbe d'injection
▪ courbes d'adhe'rence utilise'es
▪ courbes d'enregistrement
▪ courbe(s) d'isointensité
▪ Cour constitutionnelle d'Ukraine
▪ cour d´assises
▪ Cour d’appel
▪ Cour d’appel, division civile
▪ Cour d’appel, division du travail et des assurances sociales
▪ Cour d’appel, division pénale
▪ cour d’appel administrative
▪ Cour d’appel (Angleterre et pays de Galles)
▪ Cour d’appel (Angleterre et pays de Galles ) (division civile)
▪ cour d’appel de la région Est
▪ cour d’appel de la région Ouest
▪ Cour d’appel de Varsovie, division commerciale et de la propriété intellectuelle
▪ Cour d’appel de Varsovie, division de vérification [de la collaboration avec des organes de sécurité de l'Etat entre 1944 et 1990]
▪ cour d’appel du contentieux administratif en matière économique
▪ cour d’appel en matière de sécurité sociale et de fonction publique
▪ cour d’appel régionale
▪ cour d’appel régionale de Budapest - Capitale
▪ cour d’arbitrage académique*
▪ cour d'appel
▪ Cour d'appel de l'Irlande du Nord
▪ cour d'appel de Rouen
▪ cour d'appel pénale spécialisée
▪ Cour d'arbitrage
▪ cour d'assises
▪ cour d'eau transfrontière
▪ Cour de conciliation et d'arbitrage
▪ Cour nationale du droit d’asile
▪ couronne déformée d'un côté ou arbre penché
▪ Cour permanente d'arbitrage
▪ Courrier d'autorisation
▪ courrier fortement suspecté d'être indésirable
▪ courrier transfrontière d'arrivée
▪ cours d’introduction
▪ cours d'achat
▪ cours d'eau
▪ cours d'eau à courant libre
▪ cours d'eau souterrains
▪ cours d'émission
▪ cours d'équilibre
▪ cours d'opérations commerciales
▪ cours d'opérations commerciales normales
▪ cours d'orientation dans le domaine de la PSDC
▪ course d'animaux
▪ courtage d'armements
▪ courtage d'armes
▪ courtage en matière d’innovation
▪ courtier d’assurance
▪ courtier d’escompte
▪ courtier d'assurance
▪ coussin d'air à jupes rigides
▪ coussin pour les autres établissements d'importance systémique
▪ coussin pour les établissements d'importance systémique mondiale
▪ coût d’opportunité
▪ coût d’une livraison
▪ coût d'achat
▪ coût d'acquisition initial
▪ coût d'amortissement
▪ coût d'écoulement
▪ coût de l'absence d'action au niveau de l'Europe
▪ coût de la main-d'oeuvre
▪ coût de main-d'oeuvre
▪ coût d'équipement
▪ coût des activités d'appui
▪ coût d'exploitation
▪ coût d'installation
▪ coût d'investissement
▪ coût d'opportunité
▪ coût d'option
▪ coût d'utilisation
▪ couteau d´ébranchage
▪ coûts d’achat
▪ coûts d’activité
▪ coûts d’émission
▪ coûts d’exploitation
▪ coûts d’information lexicographique
▪ coûts d’opportunité/revenus perdus
▪ coûts d'acquisition
▪ coûts d'acquisition différés
▪ coûts d'administration générale
▪ coûts d'agence
▪ coûts d'amélioration
▪ coûts de main-d’oeuvre non salariaux
▪ coûts de main-d’œuvre indirects
▪ couts d'emballage
▪ coûts d'emprunt
▪ coûts d'exploitation
▪ coûts d'extraction
▪ coûts d'investissements
▪ coûts non salariaux de main-d’oeuvre
▪ coût unitaire de la main-d’oeuvre
▪ couture d'assemblage
▪ couture médiane d'un cul pantalon
▪ couvercles d'accès
▪ couvert d’une couche herbeuse
▪ couvert par la garantie de réparation et d'assistance
▪ couverture d’humus
▪ couverture d'assurance
▪ couverture d'audit
▪ couverture des activités d'innovation
▪ couverture des risques d'accident
▪ couverture d'un investissement net dans une activité à l'étranger
▪ crainte fondée d'être persécuté
▪ crapaud à prise d'immersion différée `
▪ cratère d’impact
▪ créance d’aliments
▪ créances sur les preneurs d'assurance et les intermédiaires nées d'opérations d'assurance directe et de réassurance
▪ créancier d'aliments
▪ créancier d'assurance
▪ créancier titulaire d'une sûreté
▪ créateur d'étiquettes holographique
▪ création d´un peuplement
▪ création d’une empreinte numérique de document
▪ création d’un peuplement
▪ création d'emploi
▪ création d'emplois
▪ création d'entreprise
▪ création d'entreprises
▪ création d'image basée sur les fichiers
▪ création d'images basée sur les secteurs
▪ création d'industrie
▪ création d'un parti
▪ création d'un sous-ensemble de police
▪ crédit à l'exportation bénéficiant d'un soutien public
▪ crédit d’impôt remboursable
▪ crédit d'aide
▪ crédit d'émission de carbone
▪ crédit d'émission de CO2
▪ crédit d'engagement
▪ crédit d'impôt
▪ crédit d'impôt pour les impôts payés à l'étranger
▪ crédit d'intervention
▪ crédit d'investissement
▪ crédits d'aide liée
▪ crédits d'aide partiellement déliée
▪ crédits de recherches et d´investissement
▪ crédits d'impôts
▪ cresson d'eau
▪ crime d’apartheid
▪ crime d’incendie
▪ crime d'agression
▪ crime d'honneur
▪ criminalité d'entreprise
▪ crise d'absence
▪ crise d'approvisionnement
▪ Crise de la compagnie d'assurances 'Equitable Life'
▪ crise d'illiquidité
▪ critère apical d'évaluation
▪ critère d’attractivité financière
▪ critère d’évaluation
▪ critère d'adhésion
▪ critère d'attribution
▪ critère de convergence des taux d'intérêt
▪ critère d'efficacité
▪ critère d'éligibilité
▪ critère d'évaluation apical
▪ critère d'évaluation principal
▪ critère d'exclusion
▪ critère d'"honorabilité et de compétence"
▪ critère d'octroi de la protection
▪ critère d'ouverture
▪ critère relatif à l'existence d'obstacles non financiers
▪ critères communs d'évaluation de la sécurité des technologies de l'information
▪ critères d’admissiblité des unités d’émissions pour le CORSIA
▪ critères d’évaluation
▪ critères d’octroi
▪ critères d’octroi de subventions
▪ critères d'adhésion
▪ critères d'admissibilité
▪ critères d'agrément
▪ criteres d'appreciation sur le fond
▪ critères d'attribution
▪ critères d'attribution du marché
▪ Critères de détermination de l’aptitude dans le cas d’un traitement médicamenteux
▪ critères de sélection et d'attribution préalablement
▪ critères d'évaluation
▪ critères d'évaluation de la qualité
▪ critères d'évalutation de la sécurité
▪ critères d'exclusion
▪ critères d'identification
▪ crochet d’abattage
▪ croissance à partir d'un film délimité par un contour
▪ croissance créatrice d'emplois
▪ croissance génératrice d'emplois
▪ croissance sans création d'emplois
▪ croquis sur capture d'écran
▪ crosse d'aéronef crosse d'appontage crosse d'arrêt
▪ crosse d'arrêt d'aéronef
▪ crosse d'arrêt d'aéronef - crosse d'aéronef - crosse d'appontage
▪ cuir d'équidés
▪ culot d'ancrage
▪ culture d’entreprise
▪ culture d’innovation
▪ culture d’organisation
▪ culture d'algues
▪ culture d'arbres fruitiers
▪ culture d'entreprise
▪ culture primaire d'hépatocytes
▪ cumul d'abattements
▪ cumul d'emplois
▪ cumul d'infractions
▪ cumul d'origine ACP/PTOM
▪ cumul idéal d'infractions
▪ cumul réel d'infractions
▪ cuon d'Asie
▪ curriculum européen en matière d'asile
▪ curseur côté serveur d'API
▪ cursus d’études
▪ cuve d’absorption
▪ cuve d'aération
▪ cuve d'électrodéposition
▪ cuve d'électrolyse
▪ cuve d'élutriation
▪ D
▪ d?me d'embruns - d?me
▪ d’actualité
▪ d’âges différents
▪ d’auto-hébergement
▪ d’enseignement général
▪ d’établissement stable
▪ d’investigation
▪ d’office
▪ d’une longue durée
▪ d/a
▪ D/P
▪ d'accords de partage du marché
▪ d'affiche concernant la consommation de carburant
▪ d'amortisseurs de trains d'atterrissage
▪ d'analyses de routine
▪ danger d’explosion
▪ Danger d’explosion en masse en cas d’incendie.
▪ danger d’incendie
▪ Danger d’incendie ou de projection.
▪ danger d'explosion
▪ Danger d'explosion en contact ou sans contact avec l'air.
▪ danger d'incendie
▪ danger en cas d'aspiration
▪ Dangereux pour la couche d’ozone.
▪ dans le cas d'insolvabilité du débiteur constatée par voie judiciaire
▪ dans le sens des aiguilles d’une montre
▪ d'applications interopérables
▪ "d'arrière-guichet"
▪ d'articles d'habillement tricotés
▪ datation de l’âge d’après les couches annuelles
▪ date d’échéance
▪ date d’émission
▪ date d’exigibilité
▪ date d'achat
▪ date d'acquisition
▪ date d'activation
▪ date d'annonce
▪ date d'applicabilité
▪ date d'application
▪ date d'arrivée
▪ date d'échéance
▪ date d'échéance ou d'extinction des actifs
▪ date d'effet
▪ date d'emballage
▪ date d'émission
▪ date d'enregistrement
▪ date d'entrée en vigueur
▪ date de révision du taux d'intérêt
▪ date d'état
▪ date d'expédition
▪ date d'expédition confirmée
▪ date d'expédition demandée
▪ date d'expiration
▪ date d'inscription
▪ date d'inscription sur une liste
▪ date d'utilisation
▪ date limite d'utilisation optimale
▪ Dates d’échéance intelligentes
▪ D-ATIS
▪ D-channel
▪ Débâcle financière de la compagnie d'assurances 'Equitable Life'
▪ débarquements par unité d'effort
▪ débat d'actualité
▪ débat d'actualité et d'urgence
▪ débat d'orientation
▪ débat public d'orientation
▪ débit d’eau
▪ débit d’une bille en 4 avives
▪ débit d’une bille en plusieurs avives
▪ Débit d'aspiration
▪ débit d'attente
▪ débit d'essai
▪ débit d'itinéraire
▪ débiteur d’aliments
▪ débiteur d'aliments
▪ débiteur d'aliments défaillant
▪ débit journalier moyen d'une année
▪ débogage d'instantané
▪ débogueur de flux d'événements StreamInsight
▪ débouché d'emploi
▪ débouté de la demande d’asile
▪ débris d'ardoise
▪ debris d'arme nucleaire
▪ débris d'usure
▪ décadiénoate d'éthyle 2,4
▪ décapage au jet d’abrasif
▪ décapage par projection d’abrasif
▪ Décennie d'action des Nations Unies pour la nutrition
▪ Décennie des personnes d'ascendance africaine
▪ Décennie internationale des personnes d'ascendance africaine
▪ décès d’origine professionnelle
▪ décès d'un époux
▪ décès d'un membre de la famille
▪ décharge d'un juge
▪ déchéance d'un juge
▪ déchet d’abattage
▪ déchet d'abattoir
▪ déchet d'acier
▪ déchet d'amiante
▪ déchet d'emballage
▪ déchet d'emballage en matière plastique
▪ déchets d’écorçage
▪ déchets d’emballages en plastique générés
▪ déchets d’emballages en plastique recyclés
▪ déchets d'abattoirs
▪ déchets d'activités de soins
▪ déchets d'agents de conservation
▪ déchets dangereux d'origine ménagère
▪ déchets de C&D
▪ Déchets de carton d'emballage composite
▪ déchets de commerces, d'entreprises
▪ déchets d'écorce et de liège
▪ déchets de feux d'artifice
▪ Déchets d'emballage en aluminium
▪ déchets d'emballages combustibles
▪ Déchets d'emballages en bois
▪ Déchets d'emballages en carton
▪ déchets d'emballages en plastique non recyclés
▪ déchets d'enduits ou de plaques au plâtre
▪ déchets d'équipements électriques et électroniques
▪ déchets de sable et d'argile
▪ déchets d'explosifs
▪ déchets d'huiles
▪ déchets d'origine médicale
▪ Décision 2008/617/JAI relative à l'amélioration de la coopération entre les unités spéciales d'intervention des États membres de l'Union européenne dans les situations de crise
▪ Décision 2013/755/UE du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à l'Union européenne
▪ Décision-cadre relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres
▪ décision d’adéquation (UE)
▪ décision d’adoption
▪ décision d’attribution
▪ décision d’attribution de subvention
▪ décision d’éloignement
▪ décision d’investissement au sein de l’entreprise
▪ décision d’octroi
▪ décision d'adéquation
▪ décision d'approbation
▪ décision d'apurement
▪ décision d'apurement des comptes
▪ décision d'association outre-mer
▪ décision d'éloignement
▪ décision d'enquête européenne
▪ décision d'équivalence
▪ décision de rejet d'une demande de remise de dette
▪ décision de renvoi d’une personne devant une juridiction de jugement
▪ décision des chefs d'État ou de gouvernement, réunis au sein du Conseil européen
▪ décision de statuer par voie d'ordonnance motivée
▪ décision d'évaluation
▪ décision d'éviction
▪ décision d'exclusion
▪ décision d'exécution
▪ décision d'exécution de la Commission
▪ décision d'exécution du Conseil
▪ décision d'expulsion
▪ décision d'interdiction
▪ décision d'investissement
▪ décision dite d'accélération
▪ décision d'octroyer la réception
▪ décision d'ouverture de la procédure d'insolvabilité
▪ décision du Conseil fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission
▪ Décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne
▪ décision d'urgence
▪ décision en matière d'obligation alimentaire
▪ décision finale d'investissement
▪ décision initiale attaquée par la voie d’un recours gracieux
▪ décision prise en vertu d'une compétence liée
▪ décision prise par l’administration en vertu de sa marge d'appréciation
▪ décision prise par l’administration en vertu de son pouvoir d'appréciation
▪ décision relative au droit de visite décision relative au droit d'entretenir un contact
▪ décision relative aux renseignements contraignants en matière d’origine
▪ décisions d'autorisation
▪ décisions d'importation communautaire
▪ décisions européennes d'application
▪ décision sur la recevabilité d'un moyen nouveau
▪ décision sur les échanges d'informations
▪ déclaration annuelle relative aux niveaux d’activité
▪ déclaration CE d'aptitude à l'emploi
▪ déclaration commune complétant la déclaration politique fixant le cadre des relations futures entre l'Union européenne et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
▪ déclaration commune d'intention
▪ déclaration commune d'intention concernant le développement des relations commerciales avec Ceylan, l'Inde, la Malaysia, le Pakistan et Singapour
▪ déclaration concernant l'acceptation de la succession ou d'un legs ou la renonciation à ceux-ci
▪ déclaration concernant les droits d'auteur
▪ déclaration conjointe relative aux évaluations et à la planification du relèvement dans des situations d’après-crise
▪ déclaration conjointe sur la coopération et le soutien dans les situations de crise et d'après-crise
▪ Déclaration contre la détention arbitraire dans les relations d’État à État
▪ Déclaration contre le recours à la détention arbitraire dans les relations d'État à État
▪ déclaration d’émissions partielle
▪ déclaration d’impôt
▪ Déclaration d’IncheonVers une éducation inclusive et équitable de qualité et un apprentissage tout au long de la vie pour tous
▪ déclaration d’information pour l’impôt complémentaire
▪ déclaration d’intégrité
▪ déclaration d’intérêts privés
▪ déclaration d'absence
▪ déclaration d'activités suspectes
▪ déclaration d'admission temporaire
▪ déclaration d'aptitude à l'emploi
▪ déclaration d'argent liquide
▪ déclaration d'assurance
▪ déclaration d'assurance concernant la fiabilité des comptes ainsi que la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes
▪ déclaration d'attribution
▪ déclaration de Bangkok sur la promotion d'un partenariat mondial entre l'UE et l'ASEAN
▪ déclaration d'échanges de biens
▪ déclaration de conflit d'intérêt
▪ déclaration de l'état d'urgence
▪ déclaration de l'exploitant d'aéronef
▪ déclaration d'émissions
▪ déclaration d'émissions annuelle
▪ déclaration d'émissions de l'entité réglementée
▪ déclaration d'émissions de l'exploitant
▪ déclaration d'émissions de l'exploitant d'aéronef
▪ déclaration d'engagement de capacités militaires
▪ Déclaration d'engagements communs
▪ Déclaration d'engagements communs concernant les opérations de maintien de la paix des Nations unies
▪ déclaration d'entente
▪ déclaration d'entrée
▪ Déclaration de principes relative à l'observation internationale d'élections
▪ déclaration de Sofia sur le programme en matière d’environnement pour les Balkans occidentaux
▪ déclaration des partenaires des Balkans occidentaux sur l'intégration des Roms dans le cadre du processus d'élargissement de l'UE
▪ déclaration de vacance d'emploi
▪ déclaration d'évaluation
▪ Déclaration de Windhoek à l'occasion du dixième anniversaire du Groupe d'assistance des Nations Unies pour la période de transition
▪ déclaration d'exportation
▪ déclaration d'Helsinki
▪ déclaration d'importation
▪ déclaration d'impôt
▪ déclaration d'impôts
▪ déclaration d'impôt sur les bénéfices
▪ déclaration d'incapacité
▪ déclaration d'Incheon
▪ déclaration d'indice de référence
▪ déclaration d'indigence
▪ déclaration d'intention
▪ déclaration d'intérêt communautaire
▪ déclaration d'intérêt européen
▪ déclaration d'intérêt financier
▪ déclaration d'intérêts financiers
▪ déclaration d'investissement
▪ déclaration d'opposition
▪ déclaration d'opposition motivée
▪ déclaration d'origine
▪ déclaration d'origine sur facture
▪ déclaration du Caire de 1992 sur la coopération euro-méditerranéenne en matière d'environnement au sein du bassin méditerranéen
▪ Déclaration du Conseil sur la lutte contre l'antisémitisme et la mise en place d'une approche commune en matière de sécurité afin de mieux protéger les communautés et institutions juives en Europe
▪ déclaration d'utilisation finale
▪ déclaration et le programme d'action concernant l'instauration d'un nouvel ordre économique international
▪ Déclaration et Programme d'action de Durban
▪ Déclaration et programme d'action de Vienne
▪ déclaration politique sur le renforcement de la protection des civils contre les conséquences humanitaires découlant de l'utilisation d'armes explosives dans les zones peuplées
▪ déclaration revêtant la forme d’une disposition à cause de mort
▪ déclaration sommaire d'entrée
▪ déclaration sur le gouvernement d'entreprise
▪ déclaration sur l'intégration des Roms dans le processus d'élargissement de l'UE
▪ déclarée d'origine secrète
▪ "déclarée d'origine secrète"
▪ déclassement d'armes
▪ déclassement d'installations nucléaires
▪ déclencheur d'émission
▪ déclencheur d'événements
▪ déclencheur d'interrogation
▪ déclin d’orbite
▪ décompte d'apurement
▪ déduction/absence d’inclusion
▪ déduction d'impôt à la source
▪ déduction d'intérêts notionnels
▪ déduction rétroactive d'un déficit
▪ défaillance d'un participant
▪ défault d'étanchéité
▪ défaut d’arbre
▪ défaut d’exercice du pouvoir d’appréciation de l’administration
▪ défaut d'aéronef
▪ défaut d'étanchéité
▪ défaut d'exploitation
▪ défaut grave d'exécution
▪ défauts d’affûtage des lames de scie
▪ défauts d’enduit
▪ défauts d'épiderme
▪ défectuosité d'un dispositif
▪ défense d’exporter
▪ défense d’importer
▪ déférer la demande d'intervention à la Cour
▪ déficit d'ambition collective
▪ déficit de main-d'œuvre
▪ déficit d'investissement
▪ déficit d'oxygène
▪ Définir la date d’échéance
▪ définition à terme d'une politique de défense commune
▪ définition d'application
▪ définition d'organigramme d'entreprise
▪ définition progressive d'une politique de défense commune
▪ déflecteur d'air anti-souillures
▪ déflecteurs latéraux d'air et de pluie
▪ dégagement d'office
▪ dégâts d’abattage
▪ dégâts d’animaux
▪ dégâts d’écorçage
▪ dégâts d’insectes
▪ dégâts d'animaux
▪ dégâts d'oiseau
▪ dégradation de la couche d'ozone
▪ dégradation des valeurs d'agrément
▪ dégradation d'habitat
▪ degré d’assurance
▪ degré d’humidité
▪ degré d’un polynôme
▪ degré d’utilisation
▪ degré d'acidité
▪ degré d'assurance
▪ degré d'autoapprovisionnement
▪ degré d'auto-échauffement
▪ degré d'endettement
▪ degré d'évolution
▪ degré d'homogénéité
▪ degré d'humidité
▪ degré d'humidité résiduelle
▪ degré d'impuretés
▪ degré d'indépendance
▪ degré d'invalidité
▪ degré d'irritation cutanée
▪ degré d'irritation oculaire
▪ degré d'isolement
▪ délai d´acheminement
▪ délai d’apurement
▪ délai d’attente
▪ délai d’exécution
▪ délai d'anticipation de fermeture
▪ délai d'attente
▪ délai d'attente de la connexion
▪ délai d'écoulement
▪ délai d'édition
▪ délai d'emploi de l'arme nucléaire
▪ délai d'engagement des offres
▪ délai d'exécution
▪ délai d'observation
▪ délai pour le dépôt d'amendements
▪ délais d'amortissement
▪ délaissement d'un nouveau-né
▪ Délégation à la commission parlementaire d'association UE-Moldavie
▪ Délégation à la commission parlementaire d'association UE-Ukraine
▪ Délégation à la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Albanie
▪ Délégation à la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Monténégro
▪ Délégation à la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Serbie
▪ Délégation au comité parlementaire de partenariat UE-Arménie, à la commission de coopération parlementaire UE-Azerbaïdjan et à la commission parlementaire d’association UE-Géorgie
▪ Délégation aux commissions de coopération parlementaire UE-Arménie et UE-Azerbaïdjan et à la commission parlementaire d'association UE-Géorgie
▪ délégation d’autorité
▪ Délégation pour les relations avec les pays d'Amérique centrale
▪ Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud et l'Association d'Asie du Sud pour la coopération régionale (SAARC)
▪ délestage de la production d'énergie renouvelable
▪ délit d'appartenance à une organisation terroriste
▪ délit d'initié
▪ délit d'initiés
▪ délivrance de certificat d'importation
▪ délivrance d'une copie certifiée conforme de la demande
▪ délivrance d'une copie du certificat d'enregistrement
▪ délivrance d'une licence
▪ délivrance d'un passeport
▪ délivrance d'un visa
▪ délocalisation d'entreprise
▪ delta-lactone d'acide D-gluconique
▪ demande biochimique d'oxygène
▪ demande centralisée d'autorisation de mise sur le marché
▪ demande d`homologation
▪ demande d’asile fondée sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre
▪ demande d’asile ultérieure
▪ demande d’assistance
▪ demande d’autorisation
▪ demande d’énergie primaire
▪ demande d’énergie sur le cycle
▪ demande d’enregistrement de dessins ou modèles industriels
▪ demande d’entraide
▪ demande d’informations complémentaires
▪ demande d’informations de la part des médias
▪ demande d'achat
▪ demande d'adhésion
▪ demande d'agrément
▪ demande d'aide
▪ demande d'aide "animaux"
▪ demande d'aide "surfaces"
▪ demande d'ajout à la liste d'amis
▪ demande d'ajout à sa liste d'amis
▪ demande d'ajout à une liste d'amis
▪ demande d'ajout d'amis
▪ demande d'annulation
▪ demande d'arrestation
▪ demande d'articles
▪ demande d'asile
▪ demande d'asile frauduleuse
▪ demande d'asile liée au genre
▪ demande d'asile politique
▪ demande d'asile subséquente
▪ demande d'assistance judiciaire gratuite
▪ demande d'attribution de code d'interrogateur
▪ Demande d'autorisation
▪ demande d'autorisation de mise sur le marché
▪ demande d'autorisation de mise sur le marché par la procédure centralisée
▪ demande d'autorisation de mise sur le marché par la procédure décentralisée
▪ demande d'autorisation de rester
▪ demande d'autorisation initiale de mise sur le marché
▪ demande d'autorisation nationale de mise sur le marché
▪ demande d'avis
▪ demande d'avis préalable
▪ demande de certificate d'importation
▪ demande de décision d’urgence
▪ demande de discussion d'urgence
▪ demande d'effacement
▪ demande d'effet unitaire
▪ demande d'électrification intelligente
▪ demande de main-d’œuvre
▪ demande de main-d'oeuvre
▪ demande de modification des termes d’une autorisation de mise sur le marché postérieure à l’octroi de celle-ci
▪ demande d'emploi
▪ demande d'énergie
▪ demande d'enregistrement
▪ demande de page d'application
▪ demande d'exemption
▪ demande d'exequatur
▪ demande d'extradition
▪ demande d'immunité
▪ demande d'informations
▪ demande d'inscription de nom
▪ demande d'interprétation
▪ demande d'intervention
▪ demande d'invalidation de la déclaration
▪ demande dispensée du ministère d'avocat
▪ demande d'octroi du statut de réfugié
▪ demande du délai d'approvisionnement
▪ demande finale d'énergie
▪ demande générale d'application de la catégorie verte
▪ demande liée aux solutions d'électrification intelligente
▪ demandes d'accès à un site Web
▪ Demandes d'ajout de contacts
▪ demandeur ayant des besoins particuliers en matière d’accueil
▪ demandeur d’asile
▪ demandeur d'accès légitime
▪ demandeur d'asile
▪ demandeur d'asile rejeté
▪ demandeur d'asile transgenre
▪ demandeur d'emploi
▪ demandeur d'enregistrement
▪ demandeur de services d'enregistrement
▪ demandeur d'un certificat d'importation
▪ demandeur d'une autorisation
▪ demandeur faisant l’objet d’une procédure de transfert
▪ demandeuse d'asile
▪ demande visant à prendre une décision d’urgence
▪ demande visant procéder un acte d'instruction
▪ démarche d'investigation
▪ démarrage à partir d'un CD
▪ démarrage d'une entreprise
▪ demi-période d'échange
▪ demi-secteur d'alignement de descente ILS
▪ demi-secteur d'alignement de piste
▪ démission d'office
▪ démission d'office du Médiateur
▪ démission d'un élu
▪ d'énergie contrôlé par le conducteur
▪ déni d’accès et interdiction de zone
▪ dénomination d’une variété végétale
▪ dénonciation d'accord
▪ denrée d'origine
▪ denrées alimentaires pour personnes souffrant d’intolérance au gluten
▪ densité d'élevage
▪ densité d'énergie
▪ densité d'incidence
▪ densité d'information
▪ densité d'occupation
▪ densité d'un champ de mines
▪ dents d’alliage dur
▪ départ d'appel
▪ département D
▪ département d'Alba
▪ département d'Arad
▪ département d'outre-mer
▪ département et région d’outre-mer (France)
▪ département et région d'outre-mer
▪ département et territoire d'outre-mer
▪ Département forestier du Ministère d’agriculture
▪ département français d'outre-mer
▪ département réagional d’agriculture
▪ départements d'outre-mer
▪ départements français d'outre-mer
▪ dépendance à l'égard d'internet
▪ dépense d'intervention
▪ dépense d'investissement
▪ dépenses annuelles d'investissements
▪ dépenses courantes de réparation et d'entretien
▪ dépenses d’exploitation
▪ dépenses d'appui aux programmes
▪ dépenses de R&D intra-muros
▪ dépenses de R&D
▪ dépenses d'exploitation
▪ dépenses d'intervention
▪ dépenses d'investissement
▪ dépenses d'investissement éligibles
▪ déplacement illicite d'enfant
▪ déployeur d'un système d'IA
▪ déport extérieur [d'une roue]
▪ dépositaire d'OPCVM
▪ dépôt d’épargne
▪ dépôt d'acides
▪ dépôt d'épargne
▪ dépôt d'hydrocarbures
▪ dépôt d'un acte de procédure
▪ dépôt d'une déclaration sommaire
▪ dépôt d'une provision
▪ dépôts d'autres banques
▪ dépôts d'azote
▪ dépôts de marge en relation avec des contrats financiers à terme et des contrats d'option
▪ dépression de l'air d'admission
▪ d'épuration après condensation
▪ dérivé d’actions
▪ dérive d'étalonnage
▪ dernier coup de filet d'une marée
▪ dernier coup de pêche d'une marée
▪ dernière calée d'une marée
▪ dernière limite d'heure
▪ dérogation à la règle d’utilisation des créneaux horaires
▪ dérouleuse (des tiges d’allumette)
▪ désambiguïsation d’une requête
▪ désastre d'origine humaine
▪ descripteur du service d'émission de jetopn de sécurité
▪ description d’un emploi
▪ description d’un sol
▪ description d'emploi
▪ description du cursus d’études
▪ description du programme d’études
▪ désert d’informations
▪ des essais d'initialisation
▪ désignation d'édition
▪ désignation d'une origine régionale
▪ désignation multiple sur la base d'une paire de pays
▪ Désolé, [video service name/web service name] n'est pas disponible pour le moment. Veuillez réessayer ultérieurement. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.xbox.com/status.
▪ des politiques soucieuses d'écologie
▪ dessin en point d’épine
▪ dessin ou modèle d'interconnexions
▪ dessins ou modèles d'interconnexions
▪ destinataire d'un article
▪ destinataire d'une substance ou d'une préparation
▪ destruction, dégradation ou détérioration d'un bien
▪ destruction d'armes
▪ destruction de la couche d'ozone
▪ destruction d'emplois
▪ destruction d'urgence
▪ destruction d'urgence d'armes nucléaires
▪ destructions d'actifs dues à des catastrophes
▪ détachement de protection d'un dispositif de destruction
▪ détachement d'ingénierie d'Internet
▪ détecteur à capture d'électrons
▪ détecteur automatique d'incendie
▪ détecteur d’événements
▪ détecteur d’identités multiples
▪ détecteur d’objets métalliques à grumes
▪ détecteur d'incendie
▪ détecteur d'interception radioélectrique
▪ détecteur d'ionisation à flamme
▪ détecteur dit d'ionisation de flamme chauffé
▪ détection colorimétrique au point d'équivalence
▪ détection d’accident
▪ détection d’appareils
▪ détection d’intrusion
▪ détection d’intrusions
▪ détection d'anomalie
▪ détection d'erreurs
▪ détection d'insuffisance de ressources
▪ Détection d'insuffisance de ressources Microsoft Windows
▪ détection d'objet
▪ détenteur d'actions
▪ détenteur d'animaux
▪ détenteur d'obligations
▪ détention d'arme
▪ détention d'armes
▪ détérioration de la couche d'ozone
▪ détermination d'un niveau maximal de résidus
▪ détonateur d'explosif à commande électrique
▪ Détonation d’URL
▪ détournement d'actifs
▪ détournement d'aéronef
▪ détournement d'armes
▪ détournement d'avion
▪ détournement d'usage
▪ détroit d'Ormuz
▪ dette d'entreprise
▪ dettes d'exploitation
▪ dette susceptible de faire l'objet d'une remise
▪ deuxième phase d'analyse
▪ deuxième phase d'analyse par pays
▪ deuxième Plan d'action genre de l'UE
▪ deuxième programme d'action
▪ deuxième protocole additionnel à la convention européenne d'entraide judiciaire en matière pénale
▪ Deuxième Protocole additionnel à la Convention européenne d'extradition
▪ d'évacuation des gaz d'échappement
▪ devant la persécution, droit de chercher asile et de bénéficier de l'asile en d'autres pays
▪ Développement des besoins en compétences - Plan d’embauche - Prévisions d’embauche
▪ développement des compétences en matière d'égalité de genre
▪ développement rapide d'application
▪ Développeur d’applications
▪ déversement d'hydrocarbures
▪ déversement d'huile
▪ déversoir d’orage
▪ déviation à fond d'échelle
▪ devis d'achat
▪ devoir d'assistance
▪ devoir d'assistance mutuelle
▪ devoir d'honnêteté et de délicatesse
▪ devoir d'ingérence
▪ devoir d'obéissance
▪ dévolution d'une affaire
▪ d'expertise financière
▪ D-fructose
▪ DG D
▪ D-glucono-1,5-lactone
▪ d-glucose
▪ DG Protection civile et opérations d’aide humanitaire européennes (ECHO)
▪ DG Voisinage et négociations d’élargissement
▪ diagramme à tuyaux d'orgue
▪ diagramme d’étuvage
▪ diagramme d’indicateur de châssis porte-lames
▪ Diagramme d’initiation
▪ diagramme d'activités
▪ diagramme d'arborescence
▪ diagramme d'audit
▪ diagramme de cas d'utilisation
▪ diagramme de directivité d'une antenne
▪ diagramme d'états transitions
▪ diagramme d'exploitation
▪ diagramme d'Ishikawa
▪ dialogue sur le processus de stabilisation et d'association
▪ diamètre à hauteur d’homme
▪ diamètre à l’hauteur d’homme
▪ diamètre d’arbre
▪ diamètre de la zone d'inhibition
▪ diamètre de perçage des trous d'entraînement
▪ diaphragme d'éclatement
▪ dichlorure d'éthylène
▪ dichromate d'ammonium
▪ dictionnaire d'abréviations
▪ dictionnaire d'écritures manuscrites
▪ dictionnaire d'extraction personnalisé
▪ différé d'amortissement
▪ différé d'imposition
▪ différence d'inventaire
▪ différentes formes d'énergie
▪ différentiel d'intérêts
▪ difficulté d'apprentissage
▪ difficulté d'approvisionnement
▪ difficultés d’écriture
▪ difficultés d'apprentissage
▪ difficultés d'écoulement
▪ difficultés d'ordre technique et économique
▪ diffusion d'informations trompeuses
▪ diffusion d'maladie
▪ diffusion d'offres d'emploi
▪ diffusion en direct d'abus sexuels sur des enfants
▪ diffusion en direct d'abus sexuels sur enfants
▪ diffusion et l'exploitation d'informations
▪ diffusion sélective d'information
▪ dimension d'article
▪ Dimensions d'identification fiscale
▪ diminution d'inventaire
▪ d'infrastructures locales spécialisées ou partagées
▪ d'installation
▪ d'instruments cherchant le palier
▪ dioxyde d'azote
▪ diplôme d’enseignement secondaire professionnel
▪ diplôme d’études secondaires
▪ diplôme d'enseignement supérieur
▪ diplôme d'infirmier
▪ directeur adjoint d'Europol
▪ directeur d’unité de formation et de recherche (UFR)
▪ directeur d'administration
▪ directeur d'entreprise
▪ directeur d'établissement scolaire
▪ directeur d'Europol
▪ directeur du departement des affaires juridiques de la Banque européenne d'investissement
▪ directeur général du Fonds européen d'investissement
▪ Direction 5 - Systèmes d'information et de communication
▪ direction D
▪ direction D – Communication
▪ direction D – Communication et relations interinstitutionnelles
▪ direction d'animation
▪ direction d'entreprise
▪ direction des affaires juridiques de la Banque européenne d'investissement
▪ Direction des Solutions d'entreprise
▪ Direction "Développement d'EATCHIP" à Eurocontrol
▪ Direction du contrôle de sécurité d'Euratom
▪ direction générale de la protection civile et des opérations d’aide humanitaire européennes (ECHO)
▪ Direction générale D - Justice et affaires intérieures
▪ direction générale du développement et des relations avec les États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
▪ direction générale du voisinage et des négociations d’élargissement
▪ Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique
▪ Directive 2000/78/CE du Conseil du 27 novembre 2000 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail
▪ Directive 2000/84/CE concernant les dispositions relatives à l'heure d'été
▪ Directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
▪ directive 2003/48/CE du Conseil du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
▪ Directive 2003/9/CE du Conseil du 27 janvier 2003 relative à des normes minimales pour l'accueil des demandeurs d'asile dans les États membres
▪ directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (refonte)
▪ directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE)
▪ Directive 2009/125/CE établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception applicables aux produits liés à l’énergie
▪ directive 2009/50/CE du Conseil du 25 mai 2009 établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié
▪ Directive 2010/40/UE concernant le cadre pour le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d’interfaces avec d’autres modes de transport
▪ Directive 2013/36/UE concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et la surveillance prudentielle des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
▪ directive 96/71/CE concernant le détachement de travailleurs effectué dans le cadre d'une prestation de services
▪ directive concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union
▪ Directive concernant l'assistance mutuelle des autorités compétentes des États membres dans le domaine des impôts directs et des taxes sur les primes d'assurance
▪ directive concernant le redressement et la résolution des entreprises d'assurance et de réassurance
▪ directive d’exécution relative au détachement des travailleurs
▪ directive d'exécution
▪ directive d'exécution de la Commission
▪ directive d'exécution du Conseil
▪ directive d'harmonisation
▪ directive d'harmonisation technique
▪ directive établissant un cadre pour le redressement et la résolution des entreprises d'assurance et de réassurance
▪ directive établissant un cadre pour le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d’investissement
▪ directive "heure d'été"
▪ directive relative à des normes minimales concernant la procédure d’octroi et de retrait du statut de réfugié dans les États membres
▪ directive relative à la présence des femmes dans les conseils d’administration
▪ directive relative à l'égalité de traitement en matière d'emploi
▪ Directive relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation
▪ Directive relative à l'obligation de l'employeur d'informer le travailleur des conditions applicables au contrat ou à la relation de travail
▪ directive relative au redressement et à la résolution des entreprises d'assurance et de réassurance
▪ Directive relative au système communautaire d'échange de droits d'émission
▪ Directive relative au système communautaire d'échange de quotas d'émission
▪ directive relative aux conditions d'accueil
▪ directive relative aux conditions que doivent remplir les demandeurs d'asile
▪ directive révisée concernant les marchés d’instruments financiers
▪ Directive révisée sur la sécurité des réseaux et des systèmes d’information
▪ directive révisée sur les sources d'énergie renouvelables
▪ directives applicables à l'exportation de matières, d'équipements et de technologies nucléaires
▪ Directives d'Oslo
▪ directive sur l’égalité en matière d’emploi et de travail
▪ directive sur la publication d’informations en matière de durabilité par les entreprises
▪ directive sur la responsabilité en matière d’IA
▪ directive sur le droit d’auteur
▪ Directive sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs
▪ directive sur les marchés d'instruments financiers
▪ directive sur les plafonds d'émission nationaux
▪ directive sur les procédures d’asile
▪ directive sur les sanctions pénales en cas d'abus de marché
▪ directive sur les services d'investissement
▪ directive sur les sources d'énergie renouvelables
▪ Directive (UE) 2016/343 portant renforcement de certains aspects de la présomption d'innocence et du droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales
▪ directive (UE) 2019/790 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE
▪ Directive (UE) 2019/882 relative aux exigences en matière d’accessibilité applicables aux produits et services
▪ directrice d’unité de formation et de recherche (UFR)
▪ dirigeant d'entreprise
▪ discours d’inauguration
▪ discours d’ouverture
▪ discours d'orientation
▪ discours d'ouverture
▪ discrimination en matière d'emploi et de profession
▪ discussion d'urgence
▪ disparité en matière d'emploi entre les femmes et les hommes
▪ disparition d'actifs
▪ disparition d'habitat
▪ dispense d'étude de bioéquivalence
▪ dispersion d'énergie
▪ dispositif automatique d'ajustage de la pente
▪ dispositif automatique d'échantillonnage «espace de tête»
▪ dispositif automatique de détection d'intrusion
▪ dispositif buse [busette f] d’arrosage
▪ dispositif complémentaire d'identification à distance
▪ dispositif d’abrasion
▪ dispositif d’affichage dynamique numérique
▪ dispositif d’affichage électronique
▪ dispositif d’amenage des billes
▪ dispositif d’aménagement du temps de travail
▪ dispositif d’attelage
▪ dispositif d’avance(ment)
▪ dispositif d’éclairage de la plaque d’immatriculation arrière
▪ dispositif d’écumage
▪ dispositif d’enroulement
▪ dispositif d’expérimentation réglementaire
▪ dispositif d’immobilisation
▪ dispositif d'absorption d'énergie
▪ dispositif d'absorption des chocs
▪ dispositif d'accouplement
▪ dispositif d'accouplement à broches
▪ dispositif d'administration
▪ dispositif d'aération
▪ dispositif d'affichage à cristaux liquides
▪ dispositif d'agitation
▪ dispositif d'alarme
▪ dispositif d'alimentation de clôtures électriques
▪ dispositif d'antiblocage des roues
▪ dispositif d'application de force statique
▪ dispositif d'arrêt d'aéronef
▪ dispositif d'arrimage
▪ dispositif d'assechement des cales
▪ dispositif d'attelage
▪ dispositif d'attraction du poisson
▪ dispositif d'authentification
▪ dispositif d'autodiagnostic
▪ Dispositif de capacité d'intervention sous-marine modulaire déployable
▪ dispositif d'échantillonnage
▪ dispositif d'échappement
▪ dispositif d'éclairage
▪ dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière
▪ dispositif de coordination dans les situations d'urgence et de crise
▪ dispositif de coupure d'urgence
▪ dispositif d'écoute
▪ dispositif d'écrasement
▪ dispositif de détection et d'alarme d'incendie
▪ dispositif d'élimination des gaz
▪ dispositif de l'UE pour la coordination dans les situations d'urgence et de crise
▪ dispositif d'enregistrement des températures/temps
▪ dispositif d'enregistrement électronique partagé
▪ dispositif d'épuration des gaz d'échappement
▪ dispositif de régulation électronique d’une source lumineuse
▪ dispositif de retard d'armement
▪ dispositif de securite d'armement
▪ dispositif de séparation d'étages
▪ dispositif d'essai
▪ dispositif d'essuie-glace
▪ dispositif d'évacuation de la chaleur
▪ dispositif d'évacuation des eaux résiduaires
▪ dispositif de verrouillage du système d'allumage en cas d'ivresse
▪ dispositif d'exclusion des mammifères marins
▪ dispositif d'imagerie à semi-conducteurs
▪ dispositif d'immobilisation
▪ dispositif d'intégration à l'échelle micro/nanométrique
▪ dispositif d'interception des communications
▪ dispositif d'interface de carte
▪ dispositif d'interverrouillage
▪ dispositif d'invalidation
▪ dispositif d'obtention du statut de résident permanent
▪ dispositif d'optimisation fiscale potentiellement agressif
▪ dispositif d'orientation
▪ Dispositif d'orientation du trafic
▪ dispositif d'un projet de décision
▪ dispositif embarqué pour la surveillance de la consommation de carburant et/ou d'énergie
▪ dispositif faisant l'objet d'une investigation
▪ dispositif fiscal transfrontière devant faire l’objet d’une déclaration
▪ dispositif fixe d'extinction de l'incendie
▪ dispositif médical à base d'intelligence artificielle
▪ dispositifs d'alimentation et d'allumage
▪ dispositifs d'éclairage
▪ dispositifs d'épuration par réduction catalytique sélective
▪ dispositifs de sécurité d'un réseau TI
▪ dispositifs de sécurité d'un système TI
▪ dispositifs d'essuie-glace a air comprimé
▪ dispositifs d'essuie-glace a dépression
▪ dispositifs d'essuie-glace et de lave-glace
▪ dispositifs d'essuie-glaces et de lave-glaces
▪ dispositifs d'identification radio
▪ dispositifs d'ouverture et de manoeuvre
▪ dispositif silencieux d'échappement
▪ dispositif silencieux d'échappement de remplacement
▪ dispositif transfrontière devant faire l’objet d’une déclaration
▪ disposition d’autorisation
▪ disposition d’enregistrement
▪ disposition d'dérogation
▪ Disposition d'images graphique SmartArt
▪ Disposition d'images SmartArt
▪ disposition d'ordre public
▪ disposition en point d’épine
▪ disposition permettant d’imposer des restitutions
▪ dispositions d'annulation
▪ dispositions d'application
▪ dispositions de fin d'année
▪ dispositions d'exécution
▪ dispositions d'habilitation
▪ dispositions d'un accord sur les arrangements quantitatifs
▪ dispositions générales d'exécution
▪ disque d’accrétion
▪ disque d'un téraoctet
▪ dissolution d'une société
▪ dissolution d'une union hors mariage
▪ dissolution d'un parti
▪ distance au point de dégauchissement d'approche finale
▪ distance d’accélération-arrêt utilisable
▪ distance d'anticipation de virage
▪ distance d'arre\'88t
▪ distance d'arrêt
▪ distance d'arrêt de visibilité
▪ distance d'atterrissage utilisable
▪ distance d'espacement
▪ distance de visibilité d'arrêt
▪ distance d'isolement
▪ distance d'isolement électrique
▪ distance d'observation
▪ distance franchissable d'endurance
▪ distéarate d'aluminium
▪ distillation d'alcool
▪ distributeur d'énergie
▪ distributeur de produits d'assurance
▪ distribution d'assurances
▪ distribution de carnet d'adresses en mode hors connexion
▪ distribution d'énergie
▪ distribution de versions d’évaluation
▪ distribution selon les classes d’âge
▪ district d’Alytus
▪ district d’Utena
▪ district d'enquêtes
▪ disulfure d’alkyle
▪ divergence d'intérêt
▪ diversification des sources et des fournisseurs d'énergie
▪ dividende d'actions
▪ diviseur d'échantillon
▪ diviseur d'échantillon rotatif
▪ diviseur d'échantillons
▪ diviseur d'échantillon statique
▪ division d'actions
▪ division d'annulation
▪ divulgation d’informations personnelles
▪ divulgation d'informations
▪ divulgation d'informations générales
▪ divulgation sélective d'attributs
▪ dynamique d’apprentissage
▪ doctorat honoris causa (D.H.C.
▪ doctrine de contrôle d'émission
▪ documentation intégrée d’information aéronautique
▪ documentation relative à l'appel d'offres
▪ documentations et ressources d'accompagnement
▪ document d’identification unique à vie
▪ document d’information tarifaire
▪ document d’orientation
▪ document d'accompagnement
▪ document d'accompagnement simplifié
▪ document d'accompagnement transit
▪ document d'accompagnement transit/sécurité
▪ document d'adhésion
▪ document d'analyse
▪ document d'appui
▪ document d'archives
▪ document d'autodéclaration
▪ Document de contrôle d'interface pour l'échange de données de vol
▪ document d'enregistrement
▪ document d'enregistrement universel
▪ document d'examen post-émission
▪ document d'examen pré-émission
▪ Document d'Harmonisation
▪ document d'identification de remplacement
▪ document d'identité
▪ document d'importation
▪ document d'information
▪ document d'information clé pour l'investisseur
▪ document d'informations clés
▪ document d'instance
▪ document d'instance XBRL
▪ document d'offre
▪ document d'orientation
▪ document d'orientation de la présidence
▪ document d'orientation générale
▪ document d'orientation technique
▪ document sanitaire commun d’entrée
▪ documents d'acceptation
▪ documents d'appel à la concurrence
▪ documents d'assurance
▪ documents d'exercice
▪ documents d'exportation
▪ documents d'identité
▪ documents d'importation
▪ documents d'interprétation
▪ documents d'orientation
▪ document technique d'orientation
▪ d'office
▪ doyen d’âge
▪ doyen d'âge
▪ dolique d'Egypte
▪ domaine d’action
▪ domaine d’apprentissage de la compréhension de la culture et de l’expression de soi dans l’art*
▪ domaine d’apprentissage des langues
▪ domaine d’apprentissage des mathématiques
▪ domaine d’apprentissage des technologies
▪ domaine d’apprentissage social et civique*
▪ domaine d’approvisionnement
▪ domaine d’enseignement
▪ domaine d’étude
▪ domaine d’études
▪ domaine d'action prioritaire
▪ domaine d'activité
▪ domaine d'application
▪ domaine d'apprentissage
▪ domaine d'apprentissage de la santé et de l’activité physique*
▪ domaine d'enseignement
▪ domaine des longueurs d'onde
▪ domaine d'études
▪ domaine d'évolution
▪ domaine d'intervention
▪ domaine d'opérations
▪ domaine d'opérations du cyberespace
▪ domaine d'ouverture de session
▪ dôme d'écume
▪ don d'embryons
▪ don d'organe après un arrêt circulatoire
▪ don d'organes
▪ don d'organes après la détermination circulatoire du décès
▪ don d'organes après un arrêt cardiorespiratoire
▪ don d'organes après un arrêt circulatoire et respiratoire
▪ don d'ovocytes
▪ donnée de forme d'onde
▪ donnée d'entrée
▪ données d’émissions agrégées au niveau de la compagnie
▪ données d’entreprise
▪ données d’utilisation des produits et services
▪ données d'activité
▪ données d'application
▪ données d'apprentissage
▪ données d'enquêtes conjoncturelles
▪ données d'entraînement
▪ données d'entreprise
▪ données des registres d'immatriculation des véhicules
▪ données d'essais
▪ données d'étalonnage
▪ données d'état
▪ donnees d'Eurostat concernant les volumes d'importation
▪ données d'exclusion
▪ données d'exploitation
▪ données d'exposition au radon intégrées dans le temps
▪ données d'identification
▪ données d'identification personnelle
▪ données d'identité
▪ données d'index
▪ données d'inventaire
▪ données d'utilisateur
▪ donner de la voie aux dents d’usine scie
▪ donneur d'aide
▪ donneur d'aval
▪ donneur d'ordre
▪ donneur d'organes
▪ dos d'âne
▪ dose d'eaux usées
▪ dose d'exposition
▪ dose d'irradiation
▪ dose d'irradiation aiguë
▪ dose d'irradiation chronique
▪ doses maximales d'emploi
▪ dossier d'appel d'offres
▪ dossier d'assurance
▪ dossier d'autorisation de mise sur le marché
▪ dossier de classification et d’étiquetage
▪ dossier de demande d'asile complexe
▪ dossier de demande d'asile standard
▪ dossier d'enregistrement
▪ dossier de représentation d'objectif
▪ dossier d'exploitation
▪ dossier d'information
▪ dossier d'information binational.
▪ dossier d'information ODD-CDPH
▪ dossier d'information technique
▪ dossier d'installation
▪ dossier d'objectifs
▪ double absence d'imposition
▪ doublé d'argent
▪ double emploi d'instruments de fonds propres
▪ doublés d'or
▪ douve en bois d’épicéa
▪ dragage d'attrition
▪ dragage d'une bande initiale
▪ drain d’épandage souterrain
▪ dressage d’une lame de scie
▪ droit à la liberté de réunion et d'association pacifiques
▪ droit à la liberté de réunion pacifique et à la liberté d'association
▪ droit aux conditions matérielles d’accueil
▪ droit d´association
▪ droit d’accise
▪ droit d’auteur
▪ droit d’enquête
▪ droit d’être entendu
▪ droit d’exterritorialité
▪ droit d’hérédité
▪ droit d’un emprunt
▪ droit d’usage
▪ droit d'accès
▪ droit d'accès à l'information
▪ droit d'accès au dossier
▪ droit d'accès aux documents
▪ droit d'accès aux documents des institutions, organes et organismes de l'Union
▪ droit d'accès aux services de placement
▪ droit d'accès minimal
▪ droit d'accise
▪ droit d'accise sur le kérosène
▪ droit d'accorder l'asile
▪ droit d'action
▪ droit d'administrer la succession
▪ droit d'adoption
▪ droit d'agir en justice
▪ droit d'ajournement
▪ droit d'ancienneté
▪ droit d'asile
▪ droit d'association
▪ droit d'auteur
▪ droit d'auteur et droits voisins
▪ droit d'avoir des droits
▪ droit d'effacement
▪ droit de l'enfant d'être entendu
▪ droit d'éligibilité
▪ droit d'éligibilité des étrangers
▪ droit de négociation et d'actions collectives
▪ droit d'enregistrement
▪ droit d'entrée
▪ droit de prendre part, dans des conditions d'égalité, aux activités culturelles
▪ droit d'escale
▪ droit des peuples à disposer d'eux-mêmes
▪ droit d'ester en justice
▪ droit de succession (en cas d’héritage)
▪ droit d'établissement
▪ droit d'être électeur
▪ droit d'être entendu
▪ droit d'évocation
▪ droit d'exclusivité
▪ droit d'explication
▪ droit d'exploitation limité
▪ droit d'hébergement
▪ droit d'hériter
▪ droit d'imposition
▪ droit d'information
▪ droit d'ingérence
▪ droit d'initiative
▪ droit d'initiative législative
▪ droit d'invoquer la nullité
▪ droit d'obtenteur
▪ droit d'obtention végétale
▪ droit d'occupation exclusif
▪ droit d'opposition
▪ droit d'opter pour la taxation
▪ droit d'option
▪ droit du contrat d'assurance
▪ droit du créateur d’être désigné
▪ droit du mineur d'être entendu
▪ droit d'usage
▪ droit d'usage antérieur
▪ droit d'utilisation
▪ droit d'utilisation de crédits
▪ droit d'utilisation de crédits non utilisés
▪ droit d'utilisation de l'actif
▪ droit d'utilisation du spectre radioélectrique
▪ droite d'ajustement
▪ droit en cours d'acquisition
▪ droit fondamental à la présomption d'innocence
▪ droits d’antériorité
▪ droits d’inscription
▪ Droits d’utilisation
▪ droits d'accès
▪ droits d'accession à la propriété
▪ droits d'amarrage
▪ droits d'auteur
▪ droits d'émissions UE
▪ droits d'entrée et de sortie
▪ droits d'exportation
▪ droits d'importation
▪ droits d'inscription
▪ droits d'utilisation
▪ Droits d'utilisation de logiciels
▪ droits et devoirs découlant des relations de famille, de parenté, de mariage ou d'alliance
▪ Droits préférentiels à l'importation des biens d'équipement (EPCG)
▪ droits voisins du droit d'auteur
▪ droit voisin du droit d’auteur
▪ drone d'attaque à sens unique
▪ drone d'attaque unidirectionnel
▪ d'un commun accord
▪ dune d'estran
▪ d'un laboratoire d'État ou d'un laboratoire désigné à cet effet
▪ d'un rang égal
▪ d'un rapport coût/efficacité satisfaisant
▪ d'un régime d'imputation des coûts
▪ d'un seul tenant
▪ duplicata du document d'identification
▪ durcissement d'un adhésif
▪ durée d’assurance
▪ durée d’étuvage
▪ durée d’occupation du poste
▪ durée d'activation
▪ durée d'amortissement
▪ durée d'amortissement normale
▪ durée d'apparition des premiers symptômes
▪ duree d'attente
▪ durée d'écoulement
▪ durée de fermeture du moule (d’une presse)
▪ durée d'encombrement
▪ durée de validité d'un message
▪ durée de vie d'un composant
▪ durée de vie moyenne d'un prêt
▪ durée d'impulsion
▪ durée d'impulsion laser
▪ durée d'incubation
▪ durée d'indisponibilité
▪ durée d'un courant de choc de longue durée
▪ durée d'utilité
▪ durée maximale d’interruption acceptable
▪ durée maximale d'interruption admissible
▪ durée totale d'exécution
▪ D-VOLMET
▪ eau d’alimentation
▪ eau d’échange thermique
▪ eau d’oxygénation
▪ eau d'alimentation
▪ eau d'alimentation de chaudière
▪ eau d'anneau
▪ eau d'appoint
▪ eau d'écoulement
▪ eau d'égout
▪ eau de pluie d'orage
▪ eau-de-vie d'agave "tequila"
▪ eau d'infiltration
▪ eau d'orage
▪ eaux d’égouts [résiduaires]
▪ eaux d'infiltration de la décharge
▪ eaux susceptibles d'être minées
▪ eaux usées d'origine agricole
EN Department D; Department for Communication; statement; S
LV D daļa; Komunikācijas daļa; paziņojums; P
DE Abteilung D; Abteilung Kommunikation; E; Erklärung
FR D; département de la communication; département D; déclaration

  1. EN D (ATCELTS); Department for Communication (ATCELTS); Department D (ATCELTS)
    LV D daļa; Komunikācijas daļa; D
    DE Abteilung Kommunikation (ATCELTS); Abteilung D
    FR D; département de la communication; département D
    Sk. IATE šķirkli.
    Download IATE © European Union, 2026
  2. EN S; statement
    LV P; paziņojums
    DE E; Erklärung
    FR D; déclaration
    Sk. IATE šķirkli.
    Download IATE © European Union, 2026
© 2005–2026 Latvijas Zinātņu akadēmija