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▪ 28e régime
▪ Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe
▪ actifs du régime
▪ administration du régime des prix
▪ aliment de régime
▪ apurement d'un régime
▪ autorité qui accorde le régime
▪ Bureau liquidateur du régime commun d'assurance maladie
▪ changement de régime économique
▪ changement de régime politique
▪ code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ code de l'Union relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ cofinancement d'un régime d'aide
▪ Comité du régime de perfectionnement passif économique textile
▪ Comité relatif au régime commun applicable aux importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers
▪ Commission consultative pour le régime "Ciel ouvert"
▪ commission temporaire d'enquête sur le régime de transit communautaire
▪ conservation en régime de réfrigération
▪ Convention concernant le régime des détroits
▪ convention relative à un régime commun de transit
▪ Convention relative à un régime de transit commun
▪ décélération moyenne en régime
▪ détarés en régime
▪ d'un régime d'imputation des coûts
▪ éco-régime
▪ employeur qui finance le régime
▪ envois destinés a l'acces direct au régime intérieur
▪ essai de toxicité aiguë liée au régime alimentaire
▪ exclusion de l'opérateur du bénéfice de l'aide ou du régime d'aides
▪ exploitant agricole relevant du régime forfaitaire
▪ feuille de route sur la libéralisation du régime des visas
▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Nutrition et aliments diététiques ou de régime)
▪ information sur le régime des droits
▪ intégrateur de régime
▪ libéralisation du régime des visas
▪ liquidation du régime matrimonial
▪ livré sous le régime commercial de la vente en consignation
▪ Livre vert sur le futur régime d'asile européen commun
▪ loi portant régime général d'assurance vieillesse
▪ loi portant régime général en matière d'assurance vieillesse
▪ marchandises placées sous un régime douanier
▪ mécanisme de surveillance aux fins de surveiller l’application opérationnelle et technique du régime d’asile européen commun
▪ mécanisme de surveillance de l’application opérationnelle et technique du régime d’asile européen commun
▪ pays à régime fiscal privilégié
▪ perturbation du régime
▪ placement des marchandises sous un régime douanier
▪ plan d'action pour la libéralisation du régime des visas
▪ procédure douanière suspensive ou régime douanier suspensif
▪ produits diététiques et de régime
▪ Protocole relatif aux marchandises originaires et en provenance de certains pays et bénéficiant d'un régime particulier à l'importation dans un des États membres
▪ Protocole sur le régime particulier applicable au Groenland
▪ réacteur à lit fixe en régime ruisselant
▪ régime
▪ régime accordant la citoyenneté aux investisseurs
▪ régime à cotisations définies
▪ régime agromonétaire
▪ régime alimentaire de fond
▪ régime alimentaire utilisé en laboratoire
▪ régime à l'importation
▪ régime applicable aux autres agents de l'Union européenne
▪ Régime applicable aux autres agents des Communautés
▪ régime applicable aux autres agents des Communautés européennes
▪ régime applicable aux chargés de cours
▪ régime à prestations définies
▪ régime autonome des importations
▪ régime autoritaire
▪ régime à vide
▪ régime carcéral
▪ régime climatique
▪ régime commercial
▪ régime commun applicable aux importations
▪ régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage
▪ régime communautaire de contrôle par l'État du port
▪ régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage
▪ régime communautaire des franchises douanières
▪ régime commun d'assurance maladie
▪ régime commun d'assurance-maladie
▪ régime commun de visa
▪ régime commun forfaitaire des producteurs agricoles
▪ régime complémentaire de pension
▪ régime constitutif
▪ régime contributif ou non contributif
▪ régime conventionnellement exclu
▪ régime d’aide
▪ régime d’asile
▪ régime d’information complète
▪ régime d’information simplifié
▪ régime d'accès au marché
▪ régime d'accueil
▪ régime d'achat à l'intervention publique
▪ régime d'administration extraordinaire
▪ régime d'admission humanitaire volontaire avec la Turquie
▪ régime d'aide
▪ régime d'aide à finalité régionale
▪ régime d'aide à la formation
▪ régime d'aide à la production
▪ régime d'aide à l' emploi
▪ régime d'aides
▪ Régime d'aides au développement des marchés d'exportation (EMDG)
▪ régime d'amortissement accéléré
▪ régime d'approvisionnement
▪ régime d'asile européen commun
▪ régime d'assistance mutuelle
▪ régime d'assurance chômage
▪ régime d'assurance-crédit
▪ régime d'assurance-maladie
▪ régime d'assurance vieillesse généralisée
▪ régime d'assurence contre le chômage
▪ régime d'autoréglementation
▪ régime de certification
▪ régime de certificats d'importation
▪ régime d'échange
▪ régime d'échange de droits d'émission
▪ régime d'échantillonnage
▪ régime déclaratif
▪ régime de cofinancement
▪ régime de common law
▪ régime de communication d’informations sans réserve
▪ régime de compétence parallele
▪ régime de conditionnalité
▪ régime de contingent
▪ régime de contingentement et d'autorisation
▪ régime de contingents préférentiels
▪ régime de contrôle
▪ régime de contrôle de la pêche de l'Union
▪ régime de contrôle de la technologie des missiles
▪ régime de contrôle de pays tiers
▪ régime de contrôle douanier
▪ régime de contrôle médical
▪ régime de contrôle par sondages
▪ régime de conventionnement
▪ régime de coréglementation
▪ régime de coresponsabilité
▪ régime de couple maximal
▪ régime de coupure
▪ régime de couverture des risques d'invalidité et de décès
▪ régime de crédits de droits à l'importation
▪ régime de début de coupure à pleine charge
▪ régime de déclaration
▪ régime de départ anticipé
▪ régime de départ anticipé à la retraite
▪ régime de dépistage
▪ régime de déplacement sans obligation de visa
▪ régime de distribution de lait aux écoles
▪ régime de financement
▪ régime définitif
▪ régime de forfait
▪ régime de frontière
▪ régime de garantie
▪ régime de garantie des assurances
▪ régime de gestion de l'effort de pêche
▪ régime de gouvernement d'entreprise
▪ régime de l’Union
▪ régime de l’Union de contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts en ce qui concerne les biens à double usage
▪ régime de la communauté d'acquêts
▪ régime de la communauté réduite aux acquêts
▪ régime de la communauté universelle
▪ régime de la comptabilité de caisse
▪ régime de la destination particulière
▪ régime de l'admission temporaire
▪ régime de la marge bénéficiaire
▪ régime de la nation la plus favorisée
▪ régime de la participation aux acquêts
▪ régime de la pêche
▪ régime de la propriété
▪ régime de la retraite anticipée
▪ régime de la séparation de biens
▪ régime de la taxe sur les ventes/transactions
▪ régime de la transformation sous douane
▪ régime de la TVA
▪ régime de l'entrepôt de douane
▪ régime de l'entrepôt douanier
▪ Régime de l'exonération de l'impôt sur les bénéfices
▪ régime de l'exportation
▪ régime de licences
▪ régime de l'impôt AIEM
▪ régime de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) pour l'application de normes internationales pour les fruits et légumes
▪ régime de lutte contre le changement climatique
▪ régime de marchandises en retour
▪ Régime d'entrée/sortie
▪ régime d'entrées-sorties
▪ régime de paiement de base
▪ régime de paiements directs
▪ régime de paiements supplémentaires
▪ régime de paiement unique
▪ régime de paiement unique à la surface
▪ régime de paiement unique par exploitation
▪ régime de participation à distance
▪ régime de parti unique
▪ régime de pêche
▪ régime de pension
▪ régime de pension individuelle
▪ régime de pension professionnel
▪ régime de pensions
▪ régime de péréquation
▪ régime de perfectionnement
▪ régime de perfectionnement actif
▪ régime de perfectionnement passif
▪ régime de perfectionnement passif économique
▪ régime de prélèvement de coresponsabilité
▪ régime de prélèvement supplémentaire
▪ régime de préretraite
▪ régime de prime
▪ régime de primes
▪ régime de prix
▪ régime de prix à l'entrée
▪ régime de promotion
▪ régime de propriété
▪ régime de propriété foncière
▪ régime de protection
▪ régime de protection des données
▪ régime de protection temporaire
▪ régime de quarantaine
▪ régime d'équilibrage
▪ régime de ralenti
▪ régime de ralenti de départ
▪ régime de réapprovisionnement en franchise
▪ régime de redevances interiéures
▪ régime de rémunération
▪ régime de rémunération fixe
▪ régime de responsabilité
▪ régime de responsabilité applicable à l'intelligence artificielle
▪ régime de responsabilité pour l’intelligence artificielle
▪ régime de restitution
▪ régime de retraite
▪ régime de retraite à rente uniforme
▪ régime de retraite à salaires de fin
▪ régime de retraite complémentaire
▪ régime de retraite individuel
▪ régime de retraite légal
▪ régime de retraite lié à l'activité professionnelle
▪ régime de retraite par capitalisation
▪ régime de retraite par répartition
▪ régime de retraite professionnelle
▪ régime de retraite provisionné
▪ régime de sanction
▪ régime de sanctions
▪ régime de sauvegarde
▪ régime des certificats d'exportation
▪ régime des certificats d'importation et d'exportation
▪ régime des déductions
▪ régime des droits préférentiels à l'importation de biens d'équipement (EPCGS)
▪ régime de séchage
▪ régime des échanges
▪ régime de sécurité d’approvisionnement pour la défense
▪ régime de sécurité d'approvisionnement
▪ régime de sécurité sociale
▪ régime de sécurité sociale dont bénéficie le travailleur indépendant
▪ régime de sécurité spécial
▪ régime de semi-liberté
▪ régime des exportations
▪ régime des garanties
▪ régime des importations
▪ régime de solvabilité
▪ régime de soutien
▪ régime de soutien direct des prix
▪ régime des petits agriculteurs
▪ régime des prélèvements
▪ régime des prisons
▪ régime des prix minima à l'exportation
▪ régime des recours
▪ régime des restitutions à l'exportation
▪ régime de stockage
▪ régime de stocks sous contrat de dépôt
▪ régime de subvention
▪ régime de surveillance
▪ régime de suspension
▪ régime de suspension de droits
▪ régime de suspension de droits d'accise
▪ régime de suspension de l'accise
▪ régime de suspension passible de droits compensateurs
▪ régime des visas
▪ régime des zones franches
▪ régime de taxe sur la valeur ajoutée
▪ régime de tests
▪ régime de traitement
▪ régime de transformation
▪ régime de transit
▪ régime de transit commun
▪ régime de transit douanier
▪ régime de travail
▪ régime de travail des installation de séchage
▪ régime de tutelle
▪ régime de vérification
▪ régime de vérification de la CAC
▪ régime de vérification de la convention sur les armes chimiques
▪ régime de vérification du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
▪ régime d'exemption de visa
▪ régime d'exonération des droits à l'importation
▪ régime d'exportation
▪ régime de zone franche
▪ régime d'importation
▪ régime d'imposition des distributions
▪ régime d'imposition des sociétés
▪ régime d'impôt sur les sociétés
▪ régime d'incitations fiscales
▪ régime d'indemnisation
▪ régime d'indemnité compensatoire
▪ régime d'information proportionné
▪ régime d'inspection
▪ régime d'inspection portuaire
▪ Régime d'intégration
▪ régime d'intervention
▪ régime douanier
▪ régime douanier apuré
▪ régime douanier communautaire
▪ régime douanier de l'UE
▪ régime douanier de l'Union européenne
▪ régime douanier d'exportation
▪ régime douanier économique
▪ régime douanier intérieur
▪ régime douanier particulier
▪ régime douaniers suspensif
▪ régime douanier suspensif
▪ régime du dépôt temporaire
▪ régime du filet de sécurité
▪ régime du financement communautaire
▪ régime du financement de l'UE
▪ régime du financement de l'Union européenne
▪ régime du moteur
▪ régime du perfectionnement actif
▪ régime du perfectionnement actif dans la forme du système de rembours
▪ régime du perfectionnement actif - système de la suspension
▪ régime du perfectionnement actif (système de rembours)
▪ régime du perfectionnement passif
▪ régime du ralenti
▪ régime du sol
▪ régime du trafic
▪ régime du transit communautaire
▪ régime du transit communautaire externe
▪ régime du transit communautaire interne
▪ régime du transit de l'Union
▪ régime du transit externe
▪ régime du transit interne
▪ régime économique
▪ régime en faveur des PME
▪ régime établi
▪ régime européen commun d'asile
▪ régime européen de contrôle de la pêche
▪ régime européen de réassurance chômage
▪ régime européen de réassurance des prestations de chômage
▪ régime européen du droit d'auteur
▪ régime facultatif
▪ régime fiscal
▪ régime fiscal des sociétés étrangères contrôlées
▪ régime fiscal favorable à la propriété intellectuelle
▪ régime fiscal favorable à l'innovation
▪ régime fiscal favorable aux brevets
▪ régime foncier
▪ régime foncier coutumier
▪ régime forfaitaire
▪ régime free-lance
▪ régime généra
▪ régime général
▪ régime général de conditionnalité pour la protection du budget de l’Union
▪ régime général des aides
▪ régime hydrologique
▪ régime interactif
▪ régime intérieur
▪ régime international de non-prolifération
▪ régime juridique
▪ régime juridique de l'agrément unique
▪ régime juridique spécial pour les importations parallèles
▪ régime légal
▪ régime légal de l'assurance-pension
▪ régime linguistique
▪ régime linguistique complet
▪ régime linguistique intégral
▪ régime matrimonial
▪ régime maximal à vide
▪ régime militaire
▪ régime mondial de MBM
▪ régime mondial de mesures basées sur le marché
▪ régime mondial de sanctions de l'UE en matière de droits de l'homme
▪ régime moteur
▪ régime multilatéral de contrôle des exportations
▪ régime multiprogramme
▪ régime national
▪ régime national d'aide à finalité régionale
▪ régime national de placement privé
▪ régime nationau d'immatriculation des véhicules
▪ régime nominal
▪ régime nominal du moteur
▪ régime non-UE
▪ régime non Union
▪ régime normal d'application de la taxe sur la valeur ajoutée
▪ régime normal de la taxe sur la valeur ajoutée
▪ régime normal de la TVA
▪ régime parlementaire
▪ régime particulier
▪ régime particulier applicable aux transferts de biens propres
▪ régime particulier applicable dans le domaine des biens d'occasion, des objets d'art, de collection ou d'antiquité
▪ régime particulier des agences de voyages
▪ régime particulier des assujettis-revendeurs
▪ régime particulier des petites entreprises
▪ régime particulier des services fournis par voie électronique
▪ régime pécuniaire
▪ régime pénitentiaire
▪ régime permanent
▪ régime phytosanitaire
▪ régime politique
▪ régime préférentiel
▪ régime présidentiel
▪ régime professionnel
▪ régime professionnel de retraite
▪ régime propre au petit trafic frontalier
▪ régime provisoire
▪ régime prudentiel
▪ régime quotidien
▪ régime simplifié
▪ régime spécial
▪ régime spécial d'encouragement à la protection de l'environnement
▪ régime spécial d'encouragement à la protection des droits des travailleurs
▪ régime spécial d'encouragement en faveur du développement durable et de la bonne gouvernance
▪ régime spécial de sécurité
▪ régime spécial de TVA
▪ régime spécial d'imposition
▪ régime spécial incitatif
▪ régime spéciaux d'encouragement
▪ régime spécifique
▪ régime spécifique d'approvisionnement
▪ régime spécifique d'exemption de visa
▪ régime sur complémentaires
▪ régime suspensif
▪ régime suspensif d'accises
▪ régime tarifaire
▪ régime tarifaire erga omnes
▪ régime tarifaire préférentiel
▪ régime temporaire
▪ régime TIR
▪ régime totalitaire
▪ régime transitoire
▪ régime transitoire applicable aux moyens de transport d'occasion
▪ régime transitoire de TVA
▪ régime UE
▪ régime uniforme définitif de perception des ressources propres provenant de la taxe sur la valeur ajoutée
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ règlement relatif à un régime général de conditionnalité
▪ règlement (UE, Euratom) 2020/2092 relatif à un régime général de conditionnalité pour la protection du budget de l’Union
▪ rendement des actifs du régime
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union européenne
▪ statut des fonctionnaires des Communautés européennes et régime applicable aux autres agents de ces Communautés
▪ substance bénéficiant d'un régime transitoire
▪ substance ne bénéficiant pas d'un régime transitoire
▪ titulaire du régime
▪ titulaire du régime de transit
▪ Traité sur le régime "ciel ouvert"
▪ traité sur le régime Ciel ouvert
▪ utilisation du régime douanier
▪ vitesse de régime
  1. EN 28th regime; 28th legal regime
    LV 28. režīms
    DE 28. Rechtsordnung; 28. Regime; 28. Rechtsrahmen
    FR 28e régime
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