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▪ 2021, Année internationale pour l’élimination du travail des enfants
▪ 7e programme d’action pour l’environnement
▪ 7e programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2020 «Bien vivre, dans les limites de notre planète»
▪ abandon de l'énergie nucléaire
▪ abandon des marchandises à l'État
▪ abandon précoce de l’éducation et de la formation
▪ abattement sur l'impôt
▪ Abolition de l’armée
▪ abonnement dans l’application
▪ absorption de dioxines par l'alimentation
▪ absorption de l’agent d’imprégnation
▪ absorption permanente de carbone dans l'Union européenne
▪ absorptions nettes résultant de l'UTCATF
▪ académie de l’industrie «zéro net»
▪ Académie diplomatique de l'Union européenne
▪ Académie et plateforme d'innovation de l'UE dans le domaine du cyber
▪ Académie européenne de l’alliance européenne pour les batteries
▪ académie européenne de l'industrie «zéro net»
▪ Académie européenne de patients sur l'innovation thérapeutique
▪ académie européenne des compétences pour l'industrie «zéro net»
▪ accélération de l’expansion de l’Univers
▪ Accélérer les essais cliniques dans l’UE
▪ Accélérer les essais cliniques dans l’Union
▪ Accentuation de l’animation
▪ acceptation à concurrence de l'actif net
▪ acceptation de l'entretien
▪ accès à l'éducation
▪ accès à l'emploi
▪ accès à l'information
▪ accès à l'information communautaire
▪ accès à l'information de l'UE
▪ accès à l'information de l'Union européenne
▪ accès à l'internet
▪ accès aux informations de l’autorité
▪ accès de l'aide humanitaire
▪ accès du public à l'information
▪ accès du public à l'information dont disposent les institutions
▪ accès permanent à l'Internet
▪ accès réservé à l'OTAN
▪ accès réservé à l'UEO
▪ accessoire l
▪ accident dans l'aviation civile
▪ accident de l'aviation civile
▪ accord administratif sur l’intelligence artificielle pour le bien public
▪ accord antidumping de l'OMC
▪ accord avec l'État hôte
▪ Accord-cadre entre la Communauté européenne et l'Agence spatiale européenne
▪ accord Comay-Michelmore de 1967 entre Israël et l'UNRWA
▪ Accord complémentaire à l'Accord concernant les produits horlogers entre la Communauté économique européenne ainsi que ses Etats membres et la Confédération suisse
▪ Accord complémentaire pour l'application de la Convention européenne de sécurité sociale
▪ Accord d'association entre l'Union européenne et la Turquie
▪ accord de 1967 entre Israël et l'UNRWA
▪ accord de Bâle sur l'adéquation du capital
▪ accord de commerce et de coopération entre l’UE et le Royaume-Uni
▪ accord de commerce et de coopération entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, d'autre part
▪ accord de coopération concernant les activités ayant trait au projet détaillé de l'International Thermonuclear Experimental Reactor
▪ accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'UE et l'Afghanistan
▪ accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République islamique d'Afghanistan, d'autre part
▪ accord de coopération entre l’UE et le Royaume-Uni relatif aux utilisations sûres et pacifiques de l’énergie nucléaire
▪ Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et l'Indonesie, la Malaysia, les Philippines, Singapour et la Thaïlande, pays membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est
▪ accord de coopération entre la Communauté et l'Inde relatif au partenariat et au développement
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et la Confédération suisse dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas
▪ accord de coopération entre la Communauté européenne et la république de l'Inde relatif au partenariat et au développement
▪ accord de coopération et d'assistance entre la Cour pénale internationale et l'Union européenne
▪ accord de coopération pour la protection des côtes et des eaux de l'Atlantique du Nord-Est contre la pollution
▪ accord de dialogue politique et de coopération entre l’Union européenne et l’Amérique centrale
▪ accord de dialogue politique et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Cuba, d'autre part
▪ accord de libre-échange entre l’UE et la Corée
▪ accord de libre-échange entre l’UE et la Corée du Sud
▪ accord de libre-échange entre l'Union européenne et la République de Singapour
▪ accord de libre-échange entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part
▪ Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce
▪ accord de l'OMC sur les sauvegardes
▪ accord de l'Union européenne
▪ accord "de l'Union seule"
▪ accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce
▪ Accord de paix actant la revitalisation de l'accord de 2015 pour la résolution du conflit au Soudan du Sud
▪ accord de partenariat économique entre l’Union européenne et la Communauté de développement de l’Afrique australe
▪ accord de partenariat entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et les membres de l’Organisation des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d’autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part
▪ Accord de partenariat et de coopération renforcé entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part
▪ accord de partenariat global et renforcé entre l'UE et l'Arménie
▪ Accord de partenariat global et renforcé entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part
▪ accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre part
▪ accord de partenariat volontaire sur l'application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux
▪ accord de passation conjointe de marché en vue de l’acquisition de contre-mesures médicales
▪ accord de pêche de l'Union européenne
▪ accord de reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité, de certificats et de marquages entre la Communauté européenne et l'Australie
▪ accord de séparation entre le Royaume-Uni et les États de l'AELE membres de l'EEE
▪ accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et l'ancienne République yougoslave de Macédoine, d'autre part
▪ accord de transport aérien entre les États-Unis d’Amérique, premièrement, l’Union européenne et ses États membres, deuxièmement, l’Islande, troisièmement, et le Royaume de Norvège, quatrièmement
▪ accord entre l’Union européenne et Le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord relatif aux procédures de sécurité pour l’échange d’informations classifiées et leur protection
▪ Accord entre la Communauté européenne et l’ancienne République yougoslave de Macédoine visant à faciliter la délivrance de visas
▪ Accord entre la Communauté européenne et l’Australie sur le commerce du vin
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Fédération de Russie visant à faciliter la délivrance de visas aux citoyens de l'Union européenne et de la Fédération de Russie
▪ accord entre la Communauté européenne et l'Ukraine sur le commerce de produits textiles
▪ Accord entre la Communauté européenne et l'Ukraine visant à faciliter la délivrance de visas
▪ Accord entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le gouvernement de la République populaire de Chine, d'autre part, relatif aux transports maritimes JO L 46 du 21.2.2008
▪ accord entre la République de Bulgarie et l'Union européenne sur les procédures de sécurité pour l'échange d'informations classifiées
▪ accord entre la Roumanie et l'Union européenne sur les procédures de sécurité pour l'échange d'informations classifiées
▪ accord entre l'Ukraine et l'Union européenne sur les procédures de sécurité pour l'échange d'informations classifiées
▪ accord entre l'Union européenne et [État tiers] établissant un cadre pour la participation de [État tiers] aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪ accord entre l'Union européenne et la Bosnie-et-Herzégovine sur les procédures de sécurité pour l'échange d'informations classifiées
▪ accord entre l'Union européenne et la République d'Albanie relatif aux activités de la Mission de surveillance de l'Union européenne (EUMM) en République d'Albanie
▪ accord entre l'Union européenne et la République de Bulgarie établissant un cadre pour la participation de la République de Bulgarie aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪ accord entre l'Union européenne et la République de Turquie établissant un cadre pour la participation de la République de Turquie aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪ accord entre l'Union européenne et la République d'Islande établissant un cadre pour la participation de la République d'Islande aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪ Accord entre l'Union européenne et la République d'Islande et le Royaume de Norvège relatif à la procédure de remise entre les États membres de l'Union européenne et l'Islande et la Norvège
▪ Accord entre l'Union européenne et la République fédérale de Yougoslavie relatif aux activités de la Mission de surveillance de l'Union européenne (EUMM) en République fédérale de Yougoslavie
▪ accord entre l'Union européenne et la Roumanie établissant un cadre pour la participation de la Roumanie aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪ accord entre l'Union européenne et le Canada établissant un cadre pour la participation du Canada aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪ accord entre l'Union européenne et le gouvernement des États-Unis d'Amérique sur la sécurité des informations classifiées
▪ accord entre l'Union européenne et le Japon pour un partenariat économique
▪ accord entre l'Union européenne et le Royaume de Norvège établissant un cadre pour la participation du Royaume de Norvège aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪ accord établissant une association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Amérique centrale, d'autre part
▪ Accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et l'État d'Israël, d'autre part
▪ accord européen concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail dans le secteur de la navigation intérieure
▪ Accord européen concernant l'entraide médicale dans le domaine des traitements spéciaux et des ressources thermo-climatiques
▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des Droits de l'Homme
▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Cour européenne des droits de l'homme
▪ Accord européen concernant l'octroi des soins médicaux aux personnes en séjour temporaire
▪ Accord européen relatif à l'échange des réactifs pour la détermination des groupes sanguins
▪ Accord européen relatif à l'échange de substances thérapeutiques d'origine humaine
▪ Accord européen sur la circulation des jeunes sous couvert du passeport collectif entre les pays membres du Conseil de l'Europe
▪ Accord européen sur la limitation de l'emploi de certains détergents dans les produits de lavage et de nettoyage
▪ Accord européen sur l'échange de réactifs pour la détermination des groupes tissulaires
▪ Accord européen sur le maintien du paiement des bourses aux étudiants poursuivant leurs études à l'étranger
▪ Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe
▪ Accord européen sur le transfert de la responsabilité à l'égard des réfugiés
▪ Accord européen sur l'instruction et la formation des infirmières
▪ Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ accord global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République d'Azerbaïdjan, d'autre part
▪ accord global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République d'Ouzbékistan, d'autre part
▪ accord global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République kirghize, d'autre part
▪ accord instituant l'Organisation mondiale du commerce
▪ Accord intérimaire entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Union des Républiques socialistes soviétiques relatif à certaines mesures concernant la limitation des armes offensives stratégiques
▪ Accord intérimaire entre les USA et l'URSS sur certaines mesures relatives à la limitation des armements stratégiques offensifs
▪ Accord intérimaire européen concernant la sécurité sociale, à l'exclusion des régimes relatifs à la vieillesse, à l'invalidité et aux survivants
▪ Accord intérimaire européen concernant les régimes de sécurité sociale relatifs à la vieillesse, à l'invalidité et aux survivants
▪ accord interinstitutionnel relatif à l'amélioration de la réglementation
▪ accord interinstitutionnel sur la simplification et l’amélioration de la législation
▪ Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table
▪ Accord international de 2005 sur l’huile d’olive et les olives de table
▪ Accord international de 2015 sur l'huile d’olive et les olives de table
▪ accord modifiant l'accord de Cotonou pour la deuxième fois
▪ accord modifiant l'accord de Cotonou pour la première fois
▪ Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part
▪ accord mondial sur l’acier et l’aluminium durables
▪ accord multilatéral sur l'environnement
▪ accord partiel élargi sur le registre des dommages causés par l'agression de la Fédération de Russie contre l'Ukraine
▪ Accord portant création de la Commission des thons de l'océan Indien
▪ Accord portant création de l'Organisation internationale de la vigne et du vin
▪ Accord portant création du Fonds pour le progrès des populations autochtones de l'Amérique latine et des Caraïbes
▪ Accord pour l'importation d'objets de caractère éducatif, scientifique ou culturel
▪ accord régional sur l'itinérance
▪ Accord relatif à la mise en œuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce
▪ accord relatif à la mise en oeuvre de l'article VII de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce
▪ Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer
▪ Accord relatif à l'application entre les Etats membres des Communautés européennes de la Convention du Conseil de l'Europe sur le transfèrement des personnes condamnées
▪ accord relatif au statut des forces de l'UE
▪ Accord relatif au trafic illicite par mer, mettant en oeuvre l'article 17 de la Convention des Nations unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
▪ accord relatif aux mesures du ressort de l’État du port
▪ accord relatif aux mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
▪ Accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan Indien
▪ accord relevant uniquement de l'UE
▪ accord relevant uniquement de l'Union
▪ accords d'assistance à l'entretien
▪ accord sectoriel sur les crédits à l'exportation
▪ accord sectoriel sur les crédits à l'exportation pour les navires
▪ accord SPS,, accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce
▪ accord sur l'accès à l'enseignement supérieur et l'admission aux études dans les Balkans occidentaux
▪ accord sur l'acquisition et le soutien mutuel
▪ accord sur la facilitation des investissements durables entre l’Union européenne et la République d’Angola
▪ Accord sur l'amendement de l'accord de libre-échange centre-européen et sur l'adhésion à celui-ci
▪ Accord sur la mise en œuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994
▪ Accord sur l'application de l'article 65 CBE
▪ Accord sur l'application de l'article 65 de la Convention sur la délivrance de brevets européens
▪ Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires
▪ Accord sur la sécurité des informations entre les parties au Traité de l'Atlantique Nord
▪ Accord sur l'échange de mutilés de guerre entre les pays membres du Conseil de l'Europe aux fins de traitement médical
▪ accord sur l'échange de renseignements en matière fiscale
▪ accord sur le changement climatique pour l'après-Kyoto
▪ accord sur le nucléaire civil entre l’UE et le Royaume-Uni
▪ accord sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord de l'Union européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ accord sur les conditions normales de concurrence dans l'industrie de la construction et de la réparation navale marchandes
▪ accord sur les déplacements et l'accès
▪ accord sur les mesures de sauvegarde de l'OMC
▪ Accord sur l'Espace Economique Européen
▪ Accord sur les privilèges et immunités de l’organisation internationale ITER pour l’énergie de fusion en vue de la mise en œuvre conjointe du projet ITER
▪ accord sur le statut entre l'Union européenne et un pays tiers
▪ accord sur les technologies de l'information
▪ Accord sur l'établissement de l'organisation internationale ITER pour l'énergie de fusion en vue de la mise en œuvre conjointe du projet ITER
▪ accord sur l'établissement d'un Fonds européen pour les investissements stratégiques
▪ accord sur l'évaluation de la conformité et l'acceptation des produits industriels
▪ Accord sur l'inspection avant expédition
▪ accord sur l'OMC
▪ accord visant à prévenir la pêche non réglementée en haute mer dans l'océan Arctique central
▪ accoutumance à l'altitude
▪ accroissement de l’écorce
▪ accroissement de l'intensité capitalistique
▪ accroissement dû à l’état clair
▪ Accroître l'impact de la politique de développement de l'UE: un programme pour le changement
▪ achat à l'intervention
▪ achat dans l’application
▪ achat effectué sous l’emprise de la panique
▪ achat intégré à l'application
▪ achats à l'intervention publique
▪ achat sur l’échantillon
▪ achat temporaire à l'intervention
▪ acheminement de l'aide
▪ acheminement de l'aide humanitaire
▪ acide de l'accumulateur
▪ acide L(+)-tartrique
▪ acide L-tartrique
▪ acide palmytil 6-L-ascorbique
▪ acide tartrique [L(+)]
▪ acidification de l'environnement
▪ acquis de l’UE en matière de protection des données et de respect de la vie privée
▪ acquis de l'UE
▪ acquis de l'UE en matière de protection des données
▪ acquis de l'Union
▪ acquis de l'Union européenne en matière de protection des données
▪ acquisition de l'origine
▪ acquisitions conjointes de l’UE dans le domaine de la défense
▪ Acte constitutif de l'Organisation
▪ Acte constitutif de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture
▪ acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède
▪ Acte de Genève de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ acte de Genève de l'arrangement de Lisbonne sur les appellations d'origine et les indications géographiques
▪ Acte de La Haye de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ acte délégué complémentaire relatif aux objectifs climatiques de la taxinomie de l’UE
▪ Acte de Londres de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ acte de l'UE
▪ acte de l'Union
▪ acte de l'Union d'origine
▪ acte de l'Union européenne
▪ Acte final de la Conférence sur la Charte européenne de l'énergie
▪ Acte final et Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce
▪ acte juridique de l'UE
▪ acte juridique de l'Union
▪ acte juridique de l'Union européenne
▪ acte législatif de l’Union sur le développement de l’informatique en nuage et de l’IA
▪ acte législatif de l'UE sur l'espace
▪ acte législatif européen pour l’Océan
▪ acte législatif européen sur l'espace
▪ acte législatif européen sur l'innovation
▪ acte législatif pour l’accélération de l’activité industrielle
▪ acte législatif pour l’Océan
▪ acte législatif sur l’économie circulaire
▪ acte législatif sur l'accessibilité
▪ acte législatif sur l'espace
▪ acte législatif visant à accélérer la décarbonation de l’industrie
▪ Acte portant élection des représentants à l'Assemblée au suffrage universel direct
▪ actes juridiques de l'Union
▪ actes relatifs à l'adhésion
▪ acteur dans le domaine des droits de l'homme
▪ acteur de l'aéronautique
▪ acteur de la protection de l'enfance
▪ acteur des droits de l'homme
▪ actifs affectés à l'hydrogène
▪ Actifs et crédits adossés à de l'immobilier commercial
▪ action commune du réseau européen pour l'évaluation des technologies de la santé
▪ Action conjointe à l'appui des institutions de microfinance en Europe
▪ action de coordination militaire de l'Union européenne à l'appui de la résolution 1816 du Conseil de sécurité des Nations unies
▪ action de l'UE
▪ action de l'Union Européenne
▪ Action des chrétiens pour l'abolition de la torture
▪ action de soutien civilo-militaire de l'Union européenne à la mission de l'Union africaine dans la région soudanaise du Darfour
▪ action de soutien du programme sur l'émission d'identifiants et la collecte de données concernant les carburants durables en Europe
▪ action de stabilisation de l'UE à Mopti et Ségou
▪ action de stabilisation de l'Union européenne à Mopti et Ségou
▪ action en constatation de l’existence d’une créance
▪ action en faveur de l'environnement
▪ action extérieure de l'Union
▪ actionnaire de l’entreprise
▪ action positive de l'État
▪ action pour l'adaptation
▪ action pour l'autonomisation climatique
▪ action préparatoire de l'Union concernant la recherche en matière de défense
▪ actions de renforcement de l'industrie
▪ action tendant à la constatation de l’existence de créances
▪ activité à l'étranger
▪ activité contraire à l'ordre public
▪ activité de l'entreprise
▪ activité de l'UE
▪ activité de l'Union européenne
▪ activités de manipulation de l'information et d'ingérence menées depuis l'étranger
▪ activités extractives de l'amiante
▪ adaptation à l’obscurité
▪ Adaptation au changement climatique: aider au moins 150 régions et communautés de l’Union européenne à devenir résilientes au changement climatique d’ici à 2030
▪ adaptation du travail à l'homme
▪ adaptation fondée sur l'exposition
▪ additionnalité de l'aide
▪ adéquation à l'objectif visé
▪ adéquation entre l'offre et la demande de main-d'œuvre
▪ adéquation entre l'offre et la demande sur le marché de l'emploi
▪ adhésion à l'Union européenne
▪ à disposer des bâches à l'intérieur des conteneurs
▪ adjudication "à l'américaine"
▪ adjuvant de l'alimentation
▪ admettre l'intervention
▪ Administrateur de l’accès conditionnel
▪ administrateur de l’espace de l’ECE
▪ administrateur de l'ordinateur
▪ administration de l’UE
▪ administration de l'enseignement
▪ administration de l'État du pavillon
▪ administration de l'institution
▪ administration des biens de l'enfant
▪ Administration des Finances de l'Etat
▪ Administration fédérale de l'alimentation et de médicaments
▪ administration fédérale de l'aviation
▪ administration institutionnelle de l’université*
▪ admission à l'examen
▪ adoption de l'enfant du conjoint
▪ adoption de l'euro
▪ adoption de l'ordre du jour
▪ adoucissement de l’eau
▪ adresse de l'événement
▪ adresse de messagerie de l'appelant
▪ aéronef plus léger que l'air
▪ aéronef plus lourd que l’air
▪ aéroport de l'Union
▪ aéroport international de l'Union
▪ affaiblissement de l'image
▪ affecter substantiellement l'identité de la marque
▪ affichage de l’instrument
▪ afficheur de l'indicateur
▪ Afrique de l'Est
▪ Afrique de l'Ouest
▪ agence à l'étranger
▪ agence décentralisée de l'Union européenne
▪ Agence de coopération des régulateurs de l’énergie
▪ Agence de coopération des régulateurs de l'énergie
▪ agence de crédit à l'exportation
▪ Agence de l’Union européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l’information
▪ Agence de l’Union européenne pour l’asile
▪ Agence de l’Union européenne pour la coopération des régulateurs de l’énergie
▪ Agence de l’Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale
▪ Agence de l’Union européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ Agence de l’Union européenne pour le programme spatial
▪ Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer
▪ Agence de l’Union européenne sur les drogues
▪ Agence de la protection de l'environnement
▪ Agence de l'assistance internationale
▪ agence de l'UE
▪ Agence de l'UE pour l'asile
▪ agence de l'Union européenne
▪ Agence de l'Union européenne pour la cybersécurité
▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération des régulateurs de l'énergie
▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération des services répressifs
▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération et la formation des services répressifs
▪ Agence de l'Union européenne pour la formation des services répressifs
▪ Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne
▪ Agence de l'Union européenne pour l'asile
▪ Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer
▪ Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ Agence de soutien à l’ORECE
▪ Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information
▪ Agence européenne de l'armement, de la recherche et des capacités militaires
▪ Agence européenne pour l’éducation adaptée et inclusive
▪ Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l’Union européenne
▪ Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l'Union européenne
▪ Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ Agence européenne pour le développement de l'éducation pour les élèves ayant des besoins particuliers
▪ Agence européenne pour l'énergie nucléaire
▪ Agence européenne pour l'environnement
▪ Agence européenne pour l'évaluation des médicaments
▪ Agence exécutive européenne pour le climat, les infrastructures et l’environnement
▪ Agence exécutive européenne pour l'éducation et la culture
▪ Agence exécutive pour l’innovation et les réseaux
▪ Agence exécutive pour la compétitivité et l’innovation
▪ Agence exécutive pour la compétitivité et l'innovation
▪ Agence exécutive pour le Conseil européen de l’innovation et les PME
▪ Agence exécutive pour l'énergie intelligente
▪ Agence exécutive pour les consommateurs, la santé, l’agriculture et l’alimentation
▪ Agence exécutive pour les consommateurs, la santé, l'agriculture et l'alimentation
▪ Agence exécutive pour les consommateurs, la santé et l'alimentation
▪ Agence exécutive pour l'innovation et les réseaux
▪ Agence ferroviaire européenne pour la sécurité et l'interopérabilité
▪ Agence internationale de l’énergie atomique
▪ Agence internationale de l'énergie
▪ Agence internationale de l'énergie atomique
▪ Agence nationale pour la protection de l' environnement
▪ agence nationale pour l'emploi
▪ agence pour la protection de l'environnement
▪ Agence pour l'énergie nucléaire
▪ agence publique de l'emploi
▪ agences et organismes décentralisés de l'UE
▪ agence spécialisée de l'ONU
▪ agenda 2063 de l’Union africaine
▪ agenda de l’OIT pour le travail décent
▪ agenda européen dans le domaine de l'éducation et de la formation des adultes
▪ agenda européen de la culture à l’ère de la mondialisation
▪ agenda politique de l’UE
▪ agenda politique de l’Union européenne
▪ agenda stratégique de l’UE
▪ agenda stratégique de l’Union européenne
▪ Agenda territorial de l'Union européenne
▪ Agenda territorial de l'Union européenne 2020
▪ agent chargé de l’asile
▪ agent chargé de l'exécution de travaux de bureau simples
▪ agent de l'immigration
▪ agent de l'Union européenne
▪ agent de sûreté de l'installation portuaire
▪ agent expérimenté chargé de l'exécution de travaux de bureau
▪ agent habilité à l'échantillonnage
▪ agents de l'administration
▪ Agents de liaison chargés de l’immigration
▪ agrégation des émissions de GES de l’UE
▪ agrément à l'adoption
▪ agrément de l'établissement
▪ agression menée par la Russie contre l'Ukraine
▪ agression militaire injustifiée et non provoquée de la Russie contre l'Ukraine
▪ agression militaire non provoquée et injustifiée de la Fédération de Russie contre l'Ukraine
▪ agressivité lors de l'itinérance
▪ agricoles de l'ensemble
▪ agriculture respectueuse de l'environnement
▪ aide accordée par l'état
▪ aide à l’installation
▪ aide à l'acquisition de terres
▪ aide à l'agriculture
▪ aide à l'atterrissage
▪ aide à l'écoulement
▪ aide à l'emploi
▪ aide à l'enfance
▪ aide à l'entrée, au transit et au séjour irréguliers
▪ aide à l'entrée, au transit et au séjour non autorisés
▪ aide à l'entrée et au séjour irréguliers
▪ aide à l'étranger
▪ aide à l'exportation
▪ aide à l'hectare
▪ aide à l'immigration clandestine
▪ aide à l'immigration illégale
▪ aide à l'industrie
▪ aide à l'installation
▪ aide à l'installation des jeunes agriculteurs
▪ aide à l'investissement
▪ aide à l'investissement à finalité régionale
▪ aide apportée à l'immigration clandestine
▪ aide attentive à l’âge
▪ aide communautaire à l'exportation
▪ aide de l’État
▪ aide de l'État
▪ aide de l'UE
▪ aide de l'Union européenne
▪ aide d'urgence de l'Union européenne
▪ aide régionale à l'investissement
▪ aides à l'investissement
▪ ajout d'un métal, tel que l'aluminium, par dépôt de vapeur
▪ ajustement à l'objectif de 55%
▪ ajustement de l'évaluation de crédit
▪ ajustement demandé pour les ventes à l'exportation
▪ ajustement unilatéral de l'évaluation de crédit
▪ a l'admission du produit
▪ à l'alimentation humaine
▪ à l'amiable
▪ à l'année de référence
▪ à l'échelle de l'organisation
▪ à l'égard de
▪ à l'épreuve du changement climatique
▪ à l'épreuve du temps
▪ à l'exécution
▪ aliment ayant fait l’objet de multiples transformations
▪ aliments destinés à l'alimentation animale
▪ Allemagne de l'Est
▪ Allemagne de l'Ouest
▪ alliance avec l'Afrique
▪ Alliance de l’Atlantique Nord
▪ Alliance des civilisations de l'Organisation des Nations Unies
▪ alliance douanière de l'Union pour les frontières
▪ alliance européenne de la recherche dans le domaine de l'énergie
▪ Alliance européenne pour l’IA
▪ alliance européenne pour l'apprentissage
▪ Alliance Globale pour l’Initiative Résilience - Sahel
▪ Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste
▪ alliance mondiale de la lutte contre l’exploitation sexuelle de mineurs en ligne
▪ Alliance mondiale des institutions nationales des droits de l'homme
▪ alliance numérique entre l'Union européenne et l'Amérique latine et les Caraïbes
▪ Alliance pour l'innovation dans le domaine de l'internet des objets
▪ Alliance transatlantique pour la recherche et l’innovation océaniques
▪ allié européen non-membre de l'UE
▪ allocation au titre de la flexibilté relative à l'utilisation des terres
▪ ALSOC de l'OEACP-UE
▪ altération de l'ADN
▪ alternative à l’incarcération
▪ altitude de l'aérodrome
▪ altitude de l'apogée
▪ à l'unanimité
▪ à l'usine
▪ ambassadeur auprès de l'UE
▪ ambassadeur de l'UE pour l'Arctique
▪ ambassadeur itinérant de l'UE pour l'Arctique
▪ ambivalence de l'identité de genre
▪ amélioration de l’enseignement
▪ amélioration de l'efficacité énergétique
▪ amélioration de l'environnement
▪ amélioration de l'habitat
▪ amélioration de l'information
▪ aménagement de l'espace
▪ amende de l'UE
▪ amortissement de l’emprunt
▪ Analyse avancée de l’utilisation
▪ analyse de l’activité pédagogique
▪ analyse de l’apprentissage
▪ analyse de l’environnement
▪ analyse de l’offre
▪ Analyse de l’utilisation
▪ analyse de l'aliment effectuée par le fabricant
▪ analyse de l'apprentissage
▪ analyse de l'audience
▪ analyse de l'eau
▪ analyse de l'information
▪ analyse de l'isoquant et des isocoûts
▪ analyse de l'utilisation
▪ analyse d'impact sur les droits de l'homme
▪ analyse par la méthode de l'arbre de défaillance
▪ Analyse technique et harmonisation de l'Interface
▪ analyseur non dispersif à absorption dans l'infrarouge
▪ analyseur non dispersif absorption dans l'infrarouge
▪ analyseur non dispersif absorption dans l'ultraviolet
▪ analytique de l’apprentissage
▪ analytique de l'apprentissage
▪ anchois de l'Afrique australe
▪ ancrage local du Programme de développement durable à l'horizon 2030
▪ angle d’élévation de l’hélice d’un foret à charpentier
▪ angle de l’arête coupante des lames
▪ angle de l'alignement de descente ILS
▪ Angleterre de l'Est
▪ animal de l'espèce bovine
▪ animal de l'espèce ovine
▪ animal de l'espèce porcine
▪ animal destiné à l'abattage
▪ animal femelle des reproducteur de l'espèce porcine
▪ animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure
▪ animaux de l'espèce porcine
▪ animaux pâturant sur l'exploitation
▪ animaux vivants de l'espèce bovine
▪ Année africaine des droits de l’homme avec un accent particulier sur les droits de la femme
▪ Année africaine des droits de l'homme
▪ année couverte par l'enquête
▪ Année européenne de la citoyenneté par l'éducation
▪ année européenne de la créativité et de l'innovation
▪ Année européenne de l'éducation par le sport
▪ Année européenne de l'égalité des chances pour tous
▪ Année européenne de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
▪ annexe 21 et l'annexe 22
▪ annuler l'initialisation
▪ antagoniste des récepteurs AT1 de l'angiotensine II
▪ antagoniste des récepteurs de l'angiotensine II
▪ antécédents sûrs en ce qui concerne l'utilisation en tant que denrée alimentaire
▪ Antenne PE-Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ASEAN)
▪ antérieur à l'événement
▪ APC avec l'Arménie
▪ APC avec l'Ouzbékistan
▪ APC avec l'Ukraine
▪ APCR entre l'Union et le Kazakhstan
▪ aperçu de l’application
▪ Aperçu de l’élément du calendrier
▪ aperçu de l'onglet
▪ appareil à enlever l’écorce
▪ appareil atmosphérique a circulation dans l'eau
▪ appareil d’essai à l’écrasement
▪ appareil pour l'appontage de véhicules aériens
▪ appareil radio pour l'aéronautique
▪ appareil V.T.O.L.
▪ appartenance à l'Union
▪ appartenance à l'Union européenne
▪ appauvrissement de l'ozone
▪ appel à l'action pour la protection contre la violence sexiste dans les situations d'urgence
▪ appel lancé à Sofia pour une action en faveur des compétences numériques et de l'éducation numérique
▪ appel public à l'épargne
▪ application Analyse de l'Espace partenaires pour Power BI
▪ application de la théorie de l'entreprise défaillante
▪ application de l'informatique
▪ application de voyage numérique de l'UE
▪ application du droit de l'UE
▪ application du droit de l'Union européenne
▪ application du principe de l'égalité des rémunérations masculines et féminines
▪ Application informatique pour la sélection, le classement, l’évaluation et l’établissement de rapports
▪ applications de l'entreprise
▪ applications pacifiques de l'énergie atomique
▪ appréciation de l'opération sous l'angle de laconcurrence
▪ apprentissage à distance sur l'internet
▪ apprentissage à l’extérieur
▪ apprentissage basée sur l’expérience
▪ apprentissage fondée sur l’expérience
▪ apprentissage par l'action
▪ apprentissage par l'expérience
▪ approche axée sur l'ensemble de la route
▪ approche centrée sur l’élève
▪ approche centrée sur l’étudiant
▪ approche complexe de l’éducation
▪ approche de l’appréciation contrainte
▪ approche de la coopération au développement fondée sur les droits, englobant tous les droits de l'homme
▪ approche de l'avantage conféré au bénéficiaire
▪ approche de l'indicateur unique
▪ approche de l'Union européenne en vue du cycle du millénaire de l'OMC
▪ approche englobant l’ensemble de la société
▪ approche européenne pour l’assurance qualité des programmes conjoints
▪ approche «Follow the money» («Suivez l'argent»)
▪ Approche globale sur la question des migrations: Priorités d'action centrées sur l'Afrique et la Méditerranée
▪ approche globale traitant l'ensemble de la route
▪ approche intégrée à l'égard des conflits et des crises extérieurs
▪ approche intégrée de l'égalité de genre
▪ approche intégrée de l'ensemble de la route
▪ approche intégrée européenne en matière de retour à l'égard des pays tiers
▪ approche «l’humain reste aux commandes»
▪ approche qui englobe l’ensemble de la société
▪ Approche stratégique de l'UE en faveur des femmes, de la paix et de la sécurité
▪ approche tenant compte de l'orientation sexuelle, de l'identité de genre, de l'expression de genre et des caractéristiques sexuelles (OSIGEGCS)
▪ approfondissement de l'Union européenne
▪ approvisionnement de l’Union
▪ approvisionnement de l’Union en technologies «zéro net»
▪ Appui à la capacité de résistance de la Corne de l'Afrique
▪ appui à l'information
▪ appuyer à l’aide de deux doigts
▪ après l'événement
▪ apte à l'homologation nucléaire
▪ aptidude à l'emploi
▪ aptitude à l’apprentissage
▪ aptitude à l’écriture
▪ aptitude à l’impression
▪ aptitude à l'emploi
▪ aptitude à l'interfonctionnement
▪ aptitude de marché de l’entreprise
▪ aptitudes à l’écoute
▪ arbitrage entre les investisseurs et l'État
▪ Arborescence de l'Inspecteur de balise
▪ arbre aimant l’ombre
▪ architecture de l’arbre
▪ argument de l'action
▪ argument de l'entreprise en sérieuse difficulté
▪ armée de l'air
▪ Armée du salut des Rohingyas de l'Arakan
▪ Armée populaire de libération du Soudan dans l'opposition
▪ arnaque à l'emploi
▪ arrangement administratif sur l’intelligence artificielle pour le bien public.
▪ Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques
▪ Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques
▪ Arrangement européen sur l'échange des programmes au moyen de films de télévision
▪ arrangement multipartite concernant une procédure arbitrale d’appel provisoire conformément à l’article 25 du mémorandum d’accord
▪ Arrangement pour l'application de l'Accord européen du 17 octobre 1980 concernant l'octroi des soins médicaux aux personnes en séjour temporaire
▪ Arrangement relatif à des lignes directrices pour les crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public
▪ Arrangement relatif à l'application de la Convention européenne sur l'arbitrage commercial international
▪ arrêt dans l'affaire Delimitis
▪ arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne
▪ arrêt de l'immigration
▪ arrêt qui met fin à l'instance
▪ arrière-plan de l'application
▪ arrière-plan de l'écran d'accueil
▪ articles en papier prets a l'emploi
▪ Articles pour l'avatar
▪ Asie de l'Est
▪ aspect positif de l'autorité de la chose jugée
▪ aspiration de l'air
▪ aspirations européennes et choix de se tourner vers l'Europe
▪ assainissement de l'eau
▪ assainissement de l'espace
▪ assainissement financier de l'entreprise
▪ assemblage à l'état solide
▪ Assemblée consultative du Conseil de l'Europe
▪ assemblée de l'union de Madrid
▪ Assemblée des Nations unies pour l'environnement
▪ Assemblée des Nations unies pour l'environnement du Programme des Nations unies pour l'environnement
▪ Assemblée générale de l'ICOMOS sur les monuments et sites dans leur milieu
▪ Assemblée générale de l'ICOMOS sur l'esprit du lieu
▪ Assemblée interparlementaire de l'ANASE
▪ Assemblée interparlementaire de l'ASEAN
▪ Assemblée parlementaire de l'OCEMN
▪ Assemblée Parlementaire de l'Union pour la Méditerranée
▪ Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
▪ assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés
▪ assiette commune pour l'impôt sur les sociétés
▪ assiette de l’impôt sur le revenu
▪ assiette de l'impôt
▪ assistance à l'autonomie à domicile
▪ assistance à l'élaboration de protocoles
▪ assistance financière de l'Union
▪ Assistant basé sur l’heure
▪ Assistant Configuration de l'affichage
▪ Assistant Étalonnage des couleurs de l'écran
▪ association de classification du contenu de l'Internet (Internet Content Rating Association)
▪ Association de l’artisanat polonais
▪ association de malfaiteurs ayant pour but de troubler l'ordre public par l'intimidation ou la terreur
▪ Association des chambres lituaniennes du commerce, de l’industrie et des métiers
▪ Association des employeurs de l'artisanat et des petites entreprises de Slovénie
▪ Association des États riverains de l'océan Indien
▪ Association des nations de l'Asie du Sud-Est
▪ Association des pays riverains de l'océan Indien pour la coopération régionale
▪ Association des responsables des Autorités de sûreté nucléaire des pays d'Europe de l'Ouest
▪ Association européenne de l'université
▪ Association européenne des anciens parlementaires des pays membres du Conseil de l'Europe
▪ Association européenne pour l'assurance qualité dans l'enseignement supérieur
▪ Association européenne pour l'interopérabilité ferroviaire
▪ Association Française Technique pour le Developpment de l'Emploi des Trellis Soudés
▪ Association industrielle bulgare – Union de l’entreprise bulgare
▪ association intérimaire entre l'Union européenne et l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), agissant pour le compte de l'Autorité palestinienne de la Cisjordanie et de la bande de Gaza
▪ Association lituanienne des entreprises de l’habillement et du textile
▪ associations de protection de l'environnement
▪ assujetti non établi à l'intérieur du pays
▪ assurance à l'exportation
▪ assurance de l’information
▪ assurance de la qualité de l’éducation
▪ assurance de l'information
▪ Assurer l’accès de tous à une éducation de qualité, sur un pied d’égalité, et promouvoir les possibilités d’apprentissage tout au long de la vie
▪ assureur de l'assistance
▪ atmosphère type de l'OACI
▪ attaché à l'agriculture
▪ attaque à l'acide
▪ atteinte à l’honneur d’une personne en sa présence
▪ atteinte à l’honneur d’une personne en son absence
▪ atteinte à l’image
▪ atteinte à l'aptitude visuelle
▪ atteinte à la sûreté de l'État
▪ atteinte à l'environnement
▪ atteinte à l'honneur
▪ atteinte à l'intégrité des données
▪ atteinte aux droits de l'homme
▪ atteinte illégale à l’intégrité d’un système
▪ Attention! Contient du cadmium. Des fumées dangereuses se développent pendant l’utilisation. Voir les informations fournies par le fabricant. Respectez les consignes de sécurité.
▪ atténuation fondée sur l'affectation des terres
▪ attestation de l'expéditeur
▪ attestation sur l'honneur
▪ Attirer des compétences et des talents dans l’UE
▪ attribution de l'autorité parentale
▪ Au contact de l'eau, dégage des gaz toxiques.
▪ auteur de l'infraction
▪ auto-évaluation de l’activité pédagogique de l’enseignant*
▪ automatisation centrée autour de l'homme
▪ autopsie à l'échelle macroscopique
▪ autoréglementation par l'industrie
▪ autorisation de l’Union
▪ autorisation générale d'exportation de l'Union
▪ Autorité britannique de l'énergie atomique
▪ autorité chargée de l’immigration
▪ Autorité chargée de l'assurance de l'information
▪ autorité chargée de l'enquête
▪ autorité chargée de l'essai
▪ autorité chargée de l'homologation
▪ autorité chargée de l'octroi
▪ autorité de certification CSCA du laissez-passer de l’Union européenne
▪ autorité de contrôle de l'espace aérien
▪ autorité de l'aviation civile américaine
▪ Autorité de l'UE de préparation et de réaction en cas d'urgence sanitaire
▪ autorité de protection de l'enfance
▪ Autorité douanière de l'UE
▪ Autorité douanière de l'Union européenne
▪ autoritée chargée de l'assistance
▪ autorité militarire de l'OTAN
▪ autorité nationale chargée de l'octroi des permis
▪ autorité octroyant l’autorisation
▪ autorité qui agit dans l'intéret public
▪ autorités chargées de l'enquête
▪ Autorités conjointes de l'aviation
▪ autoroute de l'électricité
▪ autoroute de l'information
▪ «autoroutes de l’énergie»
▪ autres comptes à recevoir/à payer, à l'exclusion des crédits commerciaux et avances
▪ autres forces pour l'OTAN
▪ avance à l'injection
▪ avance de l'ensemble des charge
▪ avancée de l'axe d'attelage
▪ avantage de l'agrégation
▪ avantages postérieurs à l'emploi
▪ avant de l'onde de choc
▪ avant l'événement
▪ aveuglement par l'éclair
▪ avion V.T.O.L.
▪ avis conforme à l'unanimité
▪ avis du Conseil de l'Union européenne
▪ avis sur l'État de droit
▪ axe de l’écliptique
▪ bac à sable réglementaire de l'IA
▪ bail et commercialisation de l’immobilier
▪ bain de trempe à l'huile
▪ balai de l'Atlantique
▪ balaou de l'Atlantique
▪ balsamine de l'Himalaya
▪ bande de l’instabilité
▪ bannissement par l'ombre
▪ banque centrale de l’Eurosystème
▪ Banque de développement de l'Afrique de l'Est
▪ Banque de développement de l'Afrique orientale
▪ Banque de développement du Conseil de l'Europe
▪ Banque européenne de l'hydrogène
▪ Banque pour la décarbonation de l’industrie
▪ barre de l’application
▪ barrières à l'entrée
▪ base aérienne opérationnelle déployable de l'UE
▪ base à l'échantillonnage
▪ base de données centrale de l'UE contenant les facteurs d'émission de gaz à effet de serre par défaut
▪ base de données centrale de l'UE sur les facteurs d'émission de gaz à effet de serre
▪ base de données de l’AIEA sur les incidents et les cas de trafic
▪ base de données de l’UE pour les systèmes d’IA à haut risque
▪ base de données de l'abonné
▪ base de données de l'entrepôt de données
▪ base de données de l'UE sur les essais cliniques
▪ base de données des résultats de l’assurance qualité externe
▪ base de données européenne sur l'étiquetage énergétique
▪ base de données principale de l'UE contenant les valeurs par défaut pour l'intensité des émissions de gaz à effet de serre
▪ base d'imposition nationale pour l'impôt sur les sociétés
▪ bases de l'économie
▪ basé sur l’intelligence artificielle
▪ Bâtir une infrastructure résiliente, promouvoir une industrialisation durable qui profite à tous et encourager l’innovation
▪ BC de l'Eurosystème
▪ Bécasseau de l'Anadyr
▪ Belgique de l’Est
▪ bénéfice de l'assistance judiciaire
▪ bénéficiaire de l'aide
▪ besoins militaires pour la mobilité militaire à l’intérieur et à l’extérieur de l’UE
▪ béton prêt à l'emploi
▪ bilan des résultats des actions de l'Union
▪ biocarburant avancé pour l'aviation
▪ biomarqueur de l’état nutritionnel
▪ biosurveillance de l'environnement
▪ B. L.
▪ blanc de l’aune
▪ blanchissement de l’argent
▪ bloc de l'Est
▪ bloc-notes OneNote du personnel enseignant pour l’éducation
▪ bloqueur des récepteurs AT1 de l'angiotensine II
▪ bloqueur des récepteurs de l'angiotensine II
▪ blutage à l’air
▪ boa de l'île ronde de Dussumier
▪ boa de l'île ronde de Schlegel
▪ bogue de l'an 2000
▪ bois à l'état anhydre
▪ bois de l’industrie des placages
▪ bois sec à l’air
▪ bois sec à l’expédition
▪ bois sec a l'air
▪ bois sec a l'expédition
▪ bois séché à l’air
▪ bois séché à l'état anhydre
▪ bois séché à l'étuve
▪ boisson de l'effort
▪ boisson gazeuse à l'orange
▪ boîte à outils cyberdiplomatique de l'UE
▪ boîte à outils commune de l’Union pour la connectivité
▪ boîte à outils de l'UE pour la cybersécurité de la 5G
▪ boîte à outils de l'UE pour la sécurité des réseaux 5G
▪ boîte à outils de l'UE relative à la lutte contre les menaces hybrides
▪ boîte à outils hybride de l'UE
▪ boîte à outils permanente de l'UE pour le soutien en matière de migration
▪ boîte à outils relative aux activités de manipulation de l'information et d'ingérence menées depuis l'étranger
▪ bon déroulement de l'affaire
▪ bonne pratique en faveur de l'intégration de la dimension de genre
▪ bon pour l'aide
▪ bostryche de l’épicéa
▪ Botnie de l'Ouest
▪ bouchon à l'éméri
▪ bouchon perméable à l’air
▪ boulon de l'element tendeur
▪ bourse de l'électricité
▪ bourse de l'ombre
▪ boussole pour la compétitivité de l'UE
▪ bouton commandant l'ouverture de la boucle
▪ branche de l'autorité budgetaire
▪ braquage d'une butée à l'autre
▪ brève description générale de l’utilisation
▪ brevet de l'UE
▪ brevet de l'Union européenne
▪ brochure pour l'investigateur
▪ bruit dans l'environnement
▪ bruit rayonné sous l'eau
▪ brûlage lié à l'exploitation
▪ brûlure de l’écorce
▪ brûlure par l'éclair
▪ budget à l'achèvement
▪ budget de l'enseignement
▪ budget de l'État
▪ budget de l'UE
▪ budget de l'Union européenne
▪ budget général de l'Union européenne
▪ budget géré par l'Union européenne
▪ budgétisation basée sur l’activité
▪ budget l’État
▪ buffle de l'Inde
▪ bulles de vapeur pendant l’étuvage
▪ Bulletin des dessins ou modèles de l’UE
▪ Bulletin des dessins ou modèles de l’Union européenne
▪ Bureau conjoint des Nations unies pour les droits de l'homme
▪ bureau de centralisation des informations de l'EMSC
▪ Bureau de coordination de l'Union européenne pour le soutien de la police palestinienne
▪ bureau de la diversité et de l’inclusion
▪ bureau de la diversité et de l'inclusion
▪ bureau de l'administration fiscale pour les sociétés anonymes commerciales
▪ bureau de l'agent
▪ bureau de l'envoyé spécial à Mostar
▪ Bureau de l'espace extra-atmosphérique
▪ Bureau de l'IA
▪ bureau de l'UE au Kosovo
▪ Bureau de l'Union
▪ bureau de l'Union européenne au Kosovo
▪ bureau de représentation de l’université
▪ bureau de sécurité de l'OTAN
▪ Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme
▪ Bureau des Nations Unies pour la coordination de l'assistance humanitaire à l'Afghanistan
▪ Bureau des Nations Unies pour l'Afrique de l'Ouest et le Sahel
▪ bureau du coordinateur du Parlement européen pour les droits de l’enfant
▪ Bureau du Haut-Représentant chargé d’assurer le suivi de l'application de l’Accord de paix relatif à la Bosnie-Herzégovine
▪ Bureau du Représentant spécial de l'Union européenne pour l'Afghanistan
▪ bureau du Service européen pour l'action extérieure
▪ bureau européen de coordination du réseau européen des services de l’emploi
▪ Bureau européen de l'environnement
▪ Bureau européen de l'IA
▪ Bureau européen de l'intelligence artificielle
▪ Bureau international de l'OMPI
▪ Bureau international de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
▪ bureau pour l'égalité des chances
▪ bureau pour les problèmes concernant l'emploi et l'égalité des femmes de la Commission
▪ Bureau régional de l'OMS pour l'Europe
▪ Bureau régional de l'Organisation mondiale de la santé pour l'Europe
▪ Bureau Stratégie et innovation de l'administration
▪ C&L
▪ cabasson de l'Atlantique
▪ cabillaud de l'Arctique
▪ cabillaud du nord-est de l'Arctique
▪ Cabinet d'études, planification et statistiques du ministère de la pêche et de l'environnement
▪ cache de l'interface utilisateur
▪ cadastre de l'impôt
▪ cadre commun pour la collecte, l'élaboration, la transmission et l'évaluation de statistiques communautaires
▪ cadre commun pour l'élaboration de statistiques communautaires
▪ Cadre commun pour le traitement de la dette au-delà de l’initiative de suspension du service de la dette
▪ cadre commun pour le traitement de la dette au-delà de l'ISSD
▪ cadre conceptuel de l'information financière
▪ cadre consulaire conjoint de l’UE en matière de préparation aux crises
▪ cadre d’apprentissage et de compréhension mutuels de l'AET
▪ Cadre d’évaluation de l’impact sur le développement
▪ cadre d'action en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030
▪ cadre d'action sur l'adaptation au changement climatique
▪ cadre de certification de l’Union relatif aux absorptions de carbone
▪ cadre de déploiement européen pour l'identité souveraine
▪ cadre de l’application
▪ cadre de l’image
▪ cadre de l'UE pour les stratégies nationales d’intégration des Roms
▪ cadre de l'UE pour l'État de droit
▪ cadre de l'Union européenne pour la réaction aux crises de cybersécurité
▪ cadre de l'Union pour la réinstallation
▪ cadre de l'Union pour la réinstallation et l'admission humanitaire
▪ cadre de qualité de l'UE pour l'éducation et l'accueil de la petite enfance
▪ cadre de qualité pour l’éducation et l’accueil de la petite enfance
▪ cadre de résultats de l'UE pour le développement et la coopération
▪ cadre de résultats de l'UE pour le développement et la coopération internationale
▪ cadre des aides d'État de l'Union
▪ cadre des conseillers des gouvernements des pays de la commission économique pour l'Europe pour les problèmes de l'environnement
▪ cadre de sécurité sanitaire de l’UE
▪ cadre de surveillance de l'UE
▪ cadre d'investissement pour l'Ukraine
▪ cadre européen de référence pour l'assurance de la qualité
▪ cadre européen de référence pour l'assurance de la qualité dans l'enseignement et la formation professionnels
▪ cadre européen des certifications pour l'apprentissage tout au long de la vie
▪ cadre européen des certifications pour l'éducation et la formation tout au long de la vie
▪ Cadre inclusif sur l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices
▪ cadre juridique et institutionnel de l'Union européenne
▪ cadre mondial de la biodiversité pour l'après-2020
▪ cadre mondial en matière de biodiversité pour l'après-2020
▪ cadre national des certifications pour l’éducation et la formation tout au long de la vie
▪ cadre opérationnel de l’Union européenne sur l’efficacité de l’aide
▪ cadre pour l'État de droit
▪ cadre pour une réponse coordonnée de l'UE aux campagnes hybrides
▪ cadre pour une réponse diplomatique conjointe de l'UE face aux actes de cybermalveillance
▪ cadre stratégique à l'échelle de l'UE visant à soutenir la réforme du secteur de la sécurité
▪ cadre stratégique de cyberdéfense de l'UE
▪ Cadre stratégique de l’Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail (2014-2020)
▪ cadre stratégique de l’Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail pour la période 2021-2027
▪ cadre stratégique de l'EEE
▪ cadre stratégique de l'UE en matière de droits de l'homme et de démocratie
▪ cadre stratégique de l'UE pour la Corne de l'Afrique
▪ cadre stratégique de l'UE pour l'égalité, l'inclusion et la participation des Roms
▪ cadre stratégique de l'UE pour les Roms
▪ cadre stratégique de l'Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail pour la période 2014-2020
▪ cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l’éducation et de la formation, dans la perspective de l’espace européen de l’éducation et au-delà (2021-2030)
▪ Cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l'éducation et de la formation
▪ cadre stratégique pour la Corne de l'Afrique
▪ Caisse de compensation pour allocations familiales du bâtiment, de l'industrie et du commerce
▪ Caisse du Fonds pour l'environnement mondial
▪ calage de l'altimètre
▪ calage de l'injection
▪ calage variable de l'arbre à cames
▪ calcul de l’empreinte écologique
▪ calcul de l’empreinte environnementale
▪ Calculer l’intégrale
▪ calcule sur poids sec à l’air
▪ calendrier de l'UEM
▪ calendrier proposé par l’UE pour atteindre une économie à faible émission de carbone d’ici 2050
▪ Campagne internationale pour l'abolition des armes nucléaires
▪ campagne L’art du travail en équipe
▪ campus mondial pour les droits de l'homme
▪ canaux résinifères de l’écorce
▪ cancer de l'endomètre
▪ cancer de l'utérus
▪ cancer du col de l'utérus
▪ cancer du corps de l'utérus
▪ candidats à l'adhésion à l'Union européenne
▪ candidature à l'adhésion
▪ caoutchouc naturel à l'état brut
▪ capacité d’apprentissage de l’organisation
▪ capacité de déploiement rapide de l’Union européenne
▪ capacité de déploiement rapide de l'UE
▪ capacité de dissipation de l'énergie
▪ capacité de l'infrastructure
▪ capacité de stockage de l'énergie électrique
▪ capacité en réseau de l'OTAN
▪ capacité régionale de l'Afrique du Nord
▪ Capacités de guerre collaboratives de l'UE
▪ capacités de l'infrastructure ferroviaire
▪ capital automatiquement remboursable à l'échéance
▪ capital de l'entreprise
▪ Capitale européenne de l'innovation
▪ capitaux nécessaires au fonctionnement de l'entreprise
▪ captation de l'État
▪ capteur de température de l'eau
▪ capture de l'énergie du vent
▪ capture de l'État
▪ capture de l'état utilisateur
▪ capture de l'état utilisateur hors connexion
▪ caractère abordable de l'énergie
▪ caractère soutenable de l'évolution de la dette
▪ caractéristique de l'apparence
▪ caractéristiques de l'arme
▪ caractéristiques de l'ERTMS
▪ caractéristiques de l'exploitation
▪ caractéristiques naturelles ou l'intervention de l'homme
▪ carburant de synthèse pour l’aviation à faible intensité de carbone
▪ carburant durable pour l’aviation
▪ carte de l’entreprise
▪ carte de séjour de membre de la famille d'un citoyen de l'Union
▪ cartel à l'exportation
▪ carte thermique de l'utilisateur actif
▪ cartographie de l’interopérabilité européenne
▪ cartographie des capacités et des compétences pour le traitement du cancer dans l’UE
▪ carton à l'enrouleuse
▪ cas constatés chez l'homme
▪ catalogue de l'objectif d'Helsinki
▪ catégorie de rejet dans l'environnement
▪ catégorie spécifique de rejet dans l'environnement
▪ CDR de l'UE
▪ cèdre de l’Atlas
▪ cellule de fusion de l’UE contre les menaces hybrides
▪ cellule de planification et de liaison de l'UE
▪ Cellule européenne de coordination de l'aviation en cas de crise
▪ cellule mémoire spécifique de l'antigène
▪ cellule permanente de l'UE au SHAPE
▪ cendres insolubles dans l'acide
▪ centrage sur l'utilisateur
▪ centralisation de l'information
▪ centre agrée par l'Etat, spécialisé dans le programme d'intervention
▪ Centre consultatif sur la législation de l'OMC
▪ centre d’apprentissage de l’industrie forestière
▪ centre d’excellence dans le domaine de l’enseignement et de la formation professionnels
▪ Centre d'analyse du renseignement de l'UE
▪ Centre d'écologie et de toxicologie de l'industrie chimique européenne
▪ centre de compétence pour l’éducation artistique*
▪ centre de compétences des missions de formation de l'Union européenne
▪ Centre de compétences européen pour l'industrie, les technologies et la recherche en matière de cybersécurité
▪ centre de connaissances du CEPOL sur la coopération, l’échange d’informations et l’interopérabilité entre les services répressifs
▪ centre de connaissances pour l'observation de la terre
▪ centre de connaissances sur l'observation de la Terre
▪ Centre de coordination dans le domaine du cyber et de l’information
▪ Centre de coordination de l’UE en matière de cyberdéfense
▪ centre de coordination de l'UE pour les victimes du terrorisme
▪ Centre de coordination des mouvements pour l'Europe
▪ centre de développement de l’éducation spéciale*
▪ Centre de développement pour l'Asie et le Pacifique
▪ Centre de documentation d'Europe du Sud-Est et de l'Est sur la lutte contre la prolifération des armes légères
▪ Centre de documentation d'Europe du Sud-Est et de l'Est sur la lutte contre la prolifération des armes légères et de petit calibre
▪ centre de données d'identification et de suivi des navires à distance de l'Union européenne
▪ centre de données LRIT de l'Union
▪ centre de l’UE chargé de prévenir et de combattre les abus sexuels sur enfants
▪ centre de l'emploi
▪ Centre de l'énergie UE-Iraq
▪ centre de l'information de la presse
▪ Centre de l'UE
▪ Centre de maintien de l'ordre de l'Europe du Sud-Est
▪ centre de ressources de la science pour et par l’IA en Europe
▪ Centre de sécurité maritime - Corne de l'Afrique
▪ Centre de situation de l'UE
▪ Centre de situation et du renseignement de l’UE
▪ Centre de situation et du renseignement de l'UE
▪ Centre de traduction des organes de l’Union européenne
▪ Centre de traduction des organes de l'Union européenne
▪ Centre de traduction des organs de l'Union européenne
▪ centre d'expertise de l'UE pour les victimes du terrorisme
▪ Centre d'opérations de l'UE
▪ centrée sur l'utilisateur
▪ Centre européen de l'entreprise publique
▪ Centre européen interuniversitaire pour les droits de l'homme et la démocratisation
▪ Centre européen pour l'interdépendance et la solidarité mondiales
▪ centre international chargé des poursuites pour le crime d'agression contre l'Ukraine
▪ Centre international de recherche de l'Atlantique
▪ Centre international de recherche sur l'intelligence artificielle
▪ centre international d'excellence pour la lutte contre l'extrémisme violent
▪ Centre israélien d'information sur les droits de l'homme dans les territoires occupés
▪ Centre mondial pour les technologies de l’information et de la communication au Parlement
▪ Centre pour le développement de l'agriculture
▪ Centre pour le développement de l'entreprise
▪ Centre régional de sécurisation maritime de l'Afrique centrale
▪ Centre régional de sécurisation maritime de l'Afrique de l'Ouest
▪ Centre régional d'information et de coordination pour l'Asie centrale
▪ Centre régional pour la lutte contre la criminalité transfrontière de l'Initiative de coopération pour l'Europe du Sud-Est
▪ centre régional pour l'Europe du Sud-Est d'échange d'informations pour la réduction des armes légères
▪ Centre satellitaire de l'Union européenne
▪ Centres d'essai et d'évaluation de l'UE
▪ centré sur l'utilisateur
▪ Centre technique et scientifique européen pour l'analyse et la classification des contrefaçons de pièces en euros
▪ centre thématique européen sur la pollution atmosphérique et l'atténuation des changements climatiques
▪ certificat COVID numérique de l'UE
▪ certificat de l’état sanitaire
▪ certificat de l'Union pour bateaux de navigation intérieure
▪ certificat de l'Union provisoire pour bateaux de navigation intérieure
▪ certificat de l'Union supplémentaire pour bateaux de navigation intérieure
▪ certificat d'engagement à l'exportation
▪ certificat d'entreprise de l'UE
▪ certificat de remise en service de l'aéronef
▪ certificat d'exportation comportant fixation à l'avance de la restitution
▪ certification basée sur l’équivalence
▪ certification de l'Association Française de Normalisation
▪ certificat phytosanitaire pour l'exportation
▪ certificat relatif à l'indicateur de potentiel d'intelligence
▪ cessation de l'activité agricole
▪ cessation de l'exploitation agricole
▪ cesser temporairement l'exécution
▪ cessez l'engagement
▪ cession assortie d'un droit de recours en faveur de l'acheteur
▪ chaînage de l'indice
▪ chaîne de l'infection
▪ chambre antérieure de l'oeil
▪ chambre de commerce de l’Union européenne en Chine
▪ Chambre de l’artisanat et des petites entreprises de Slovénie
▪ Chambre de l'horlogerie
▪ chambre de l'instruction
▪ chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Agen
▪ chambre de recours de l'agence européenne des produits chimiques
▪ chambre de recours de l'EUIPO
▪ chambre de recours de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle
▪ chambre de recours pour l’évaluation des performances
▪ Chambre du commerce, des entreprises et de l’industrie de Malte
▪ Chambre Française de l'Horlogerie
▪ Chambre II – Investissements en faveur de la cohésion, de la croissance et de l'inclusion
▪ Chambre slovaque de l’agriculture et de l’industrie alimentaire
▪ champ défini par l'utilisateur
▪ champ de l’essuie-glace
▪ champ de l'audit
▪ champ de mines oriente vers l'objectif
▪ champ de vision vers l'avant
▪ champion de l'action pour le climat
▪ chancelier de l'Échiquier
▪ changement d’opérateur à l’insu ou contre le gré de l’abonné
▪ changement de fournisseur à l’échelon transfrontière
▪ changement de fournisseur à l'échelon national
▪ changement indirect dans l'affectation des sols
▪ changer l'indicateur
▪ charge à l’essieu
▪ charge à l'essieu
▪ charge à l'importation
▪ charge de l'essieu
▪ charge de l'essieu moteur
▪ charge de l'impôt
▪ charge de travail de l’enseignant
▪ chargement à l'horizontale
▪ charge nominale de l'ascenseur
▪ charges normales de l'entreprise
▪ charge sur l'essieu
▪ charte africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ charte arabe des droits de l'homme
▪ Charte de l’ASEAN
▪ charte de la conférence sur l'avenir de l'Europe
▪ Charte de l'ANASE
▪ charte de l'ONU
▪ Charte de partenariat entre l’Albanie, la Croatie, la Macédoine et les États-Unis
▪ charte des droits de l'homme
▪ charte des droits fondamentaux de l'UE
▪ charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ charte du Conseil de l'Europe sur l'éducation à la citoyenneté démocratique et l'éducation aux droits de l'homme
▪ charte Erasmus pour l’enseignement supérieur
▪ Charte européenne de l'autonomie locale
▪ charte européenne de l'énergie
▪ charte européenne de l'éolien
▪ charte européenne des droits de l'enfant
▪ Charte internationale de l'énergie
▪ charte internationale des droits de l'homme
▪ Charte pour l'inclusion des personnes handicapées dans l'action humanitaire
▪ Charte sur la coopération euro-méditerranéenne pour l'environnement dans le bassin méditerranéen
▪ chasse à l'affût
▪ chat-léopard de l'Inde
▪ chauffage solaire de l'eau
▪ chaux de l'industrie alimentaire
▪ chef de l'administration municipale
▪ chef de l'exploitation agricole
▪ chef de l'opposition
▪ chiffre d'affaires annuel dans l'État membre
▪ chiffre d'affaires annuel dans l'Union
▪ Chiffrement de l’appareil
▪ chinaman’s beard (traces des nœuds sur l’écorce)
▪ chip facilitant l'ébullition
▪ choc de l’offre
▪ chouette bobook de l'île Norfolk
▪ chouette de l'Oural
▪ cible de l'UE
▪ cible de l'Union
▪ cinématique de l’opération de fraisage
▪ cinquième liberté de l'air
▪ Cinquième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ circonférence de l'ampoule
▪ circonstance établissant l'urgence
▪ circulation de l'information
▪ circulation de l'information statistique
▪ citoyen de l’EEE
▪ citoyen de l'UE
▪ citoyen de l'Union
▪ citoyen de l'Union européenne
▪ citoyen de l'Union non représenté
▪ citoyen d'honneur de l'Europe
▪ citoyen mobile de l’AELE
▪ citoyen mobile de l'Union
▪ citoyenneté de l'UE
▪ citoyenneté de l'Union
▪ citoyenneté de l'Union européenne
▪ cyberviolence à l’encontre des femmes et des filles
▪ cycle de l'eau
▪ cycle d'essai harmonisé à l'échelle mondiale pour les véhicules légers
▪ cycle de vie de l'application
▪ cycle institutionnel de l’UE
▪ cycle politique de l'UE pour lutter contre la grande criminalité internationale organisée
▪ cylindre à l’imprégnation
▪ classer l’affaire
▪ classification de l'impact
▪ Classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement international des marques
▪ Classification internationale type de l'éducation
▪ clause de l'avant-garde
▪ clause de retrait de l'Union
▪ Clauses contractuelles types de l'UE
▪ clic droit effectué à l'aide de deux doigts
▪ climat à l'intérieur des bâtiments
▪ climat à l'intérieur des constructions
▪ climat de l'entreprise
▪ climatiseur refroidi à l'air
▪ climatiseur refroidis à l'eau
▪ clivage de l'innovation
▪ cloisonnement de l'information
▪ clôture de l'exercice budgétaire
▪ coalition des ministres des finances pour l'action climatique
▪ Coalition internationale pour l’égalité salariale
▪ coalition mondiale pour la protection de l'éducation
▪ coalition mondiale pour la protection de l'éducation contre les attaques
▪ coalition nationale des forces de la révolution et de l'opposition syriennes
▪ coalition porteuse d'ambitions climatiques pour l'aviation internationale
▪ Coalition pour le climat et l'air pur visant à réduire les polluants de courte durée de vie ayant un effet sur le climat
▪ Coalition pour les droits de l'enfant - Sierra Leone
▪ coalition sur l’ambition climatique de l’aviation internationale
▪ coalition sur la création d'un tribunal spécial sur le crime d'agression contre l'Ukraine
▪ codage à barres de l'ADN
▪ code d'accès à l'international
▪ code de bonne conduite administrative pour le secrétariat général du Conseil de l'Union européenne et de son personnel dans leurs relations professionnelles avec le public
▪ code de conduite de l’UE pour des pratiques entrepreneuriales et commerciales responsables
▪ code de conduite de l’UE pour des pratiques entrepreneuriales et commerciales responsables dans le domaine alimentaire
▪ code de conduite de l'UE dans le domaine de la fiscalité des entreprises
▪ Code de conduite de l'UE en matière d'exportation d'armements
▪ Code de conduite de l'UE sur la complémentarité et la division du travail dans la politique de développement
▪ Code de conduite de l'UE sur la division du travail dans la politique de développement
▪ code de conduite de l'Union européenne relatif au rendement énergétique des centres de données
▪ Code de conduite et de discipline pour les missions civiles de l'UE relevant de la PSDC
▪ Code de conduite et procédure disciplinaire pour les missions PSDC civiles de l'UE
▪ code de conduite européen pour l’efficience énergétique des centres de données
▪ Code de conduite européen pour l'intégrité de la recherche
▪ code de conduite européen sur l'efficacité énergétique des centres de données
▪ code de conduite pour les activités menées dans l'espace extra-atmosphérique
▪ code de l’OMI pour les enquêtes sur les accidents
▪ code de l'agence
▪ code de l'OIE
▪ code de l'Union relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ code de pratique mondial de l'OMS pour le recrutement international des personnels de santé
▪ Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes
▪ code des droits en ligne dans l'UE
▪ code d'identification de l'autorisation
▪ code du comportement approprié des députés au Parlement européen dans l’exercice de leurs fonctions
▪ code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires et la prévention de la pollution
▪ code international des pratiques œnologiques de l'OIV
▪ codes communs de l'aviation
▪ Codex de l'OIV
▪ Codex œnologique international de l'OIV
▪ codification de l'ADN en codes-barres
▪ codification du droit de l'UE
▪ codification du droit de l'Union européenne
▪ coefficient climatique de l'UE
▪ coefficient modèle de l’utilisation des sols
▪ coefficient multiplicateur prudentiel de l’ensemble de couverture
▪ cœur de l’étoile
▪ cohérence de l'action extérieure de l'Union
▪ colle à l’albumine
▪ collecte de données relatives à l'utilisation et à l'état
▪ collecte de l'impôt
▪ collège des auditeurs de l'Agence européenne de défense
▪ colorant spécifique de l'ADN
▪ coloration à l'acide phénique
▪ coloration filiforme de l’aubier chez l’érable
▪ Combattre l’incendie à distance à cause du risque d’explosion.
▪ Combattre l’incendie à distance en prenant les précautions normales.
▪ combustion de l’hélium
▪ combustion de l’hydrogène
▪ combustion de l’oxygène
▪ Comitato Nazionale per l'Energi Nucleare
▪ Comité ad hoc européen pour l’Agence mondiale antidopage
▪ Comité ad hoc pour prévenir et combattre la violence a l'égard des femmes et la violence domestique (CAHVIO)
▪ Comité africain d'experts sur les droits et le bien-être de l'enfant
▪ comité chargé des technologies de l’information et de la cybersécurité
▪ comité chargé du contrôle qualité de l'audit
▪ comité consultatif de l’EEE
▪ comité consultatif de l’Espace économique européen
▪ Comite consultatif de la Communaute europeenne du charbon et de l'acier
▪ comité consultatif de la pêche et de l'aquaculture
▪ comité consultatif de l'égalité des chances entre les femmes et les hommes
▪ comité consultatif de l'emploi
▪ comité consultatif de l'énergie
▪ Comité consultatif du Conseil des droits de l’homme
▪ comité consultatif européen de l'information statistique dans les domaines économique et social
▪ Comité consultatif international sur l'Ukraine
▪ comité consultatif pour l’évaluation des performances
▪ comité consultatif pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance
▪ Comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture
▪ Comité consultatif pour la formation des praticiens de l'art dentaire
▪ Comité consultatif pour l'application de la législation relative au développement de chemins de fer communautaires
▪ Comité consultatif pour la sécurité, l'hygiène et la protection de la santé sur le lieu de travail
▪ Comité d'aide au développement de l'OCDE
▪ Comité de contact en matière de prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux
▪ comité de contrôle communautaire pour l'application de la grille de classement des carcasses de gros bovins
▪ comité de défense de l'industrie communautaire du raccord de tuyauterie ("DCUE")
▪ comité de défense de l'industrie des accessoires en acier soudés bout ? bout de l'Union européenne
▪ Comité de défense des droits de l'homme
▪ Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
▪ comité de dialogue social dans le secteur portuaire au niveau de l'Union
▪ Comité de direction de l'Office des publications officielles
▪ Comité de direction du Tribunal spécial pour le crime d’agression contre l’Ukraine
▪ comité de gestion de l'organisation commune des marchés agricoles
▪ comité de gestion du secteur de la pêche et de l’aquaculture
▪ comité de gestion du secteur de la pêche et de l'aquaculture
▪ comité de l’Agence de l’Union européenne pour la sécurité aérienne
▪ Comité de l’avenir de la science et de la technologie
▪ comité de l’économie, des statistiques et des marchés
▪ comité de l’EHDS
▪ comité de l’espace européen de la recherche
▪ comité de l’espace européen des données de santé
▪ comité de l’industrie forestière
▪ comité de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale
▪ comité de l’intelligence artificielle
▪ comité de l'accise
▪ Comité de la conservation, de la caractérisation, de la collecte et de l'utilisation des ressources génétiques en agriculture
▪ comité de l'adaptation
▪ comité de l'administration
▪ Comité de la gouvernance publique de l'OCDE
▪ Comité de l'aide alimentaire
▪ comité de la pêche et de l'aquaculture
▪ Comité de la politique à l'égard des consommateurs
▪ comité de l'aquaculture
▪ Comité de l'article 133
▪ comité de l'article 133 - Experts (ATSI, services, reconnaissance mutuelle)
▪ Comité de l'article 133 (Membres suppléants)
▪ Comité de l'article 133 (Membres titulaires)
▪ Comité de l'article 18
▪ comité de l'article 31
▪ Comité de l'article 36
▪ Comité de l'article K.4
▪ Comité de la sécurité de l’approvisionnement dans le domaine de la défense
▪ Comité de l'assistance alimentaire
▪ comité de l'EASA
▪ Comité de l'éducation
▪ Comité de l'emploi
▪ comité de l'emploi CE
▪ comité de l'emploi et du marché du travail
▪ comité de l'emploi (UE)
▪ comité de l'environnement
▪ Comité de l'espace européen de la recherche
▪ comité de l'espace européen de la recherche et de l'innovation
▪ Comité de l'espace ferroviaire unique européen
▪ Comité de l'évaluation en douane
▪ comité de liaison des industries des câbles métalliques de l'Union européenne
▪ Comité de Liaison des Syndicats Européens de l'Industrie de la Parfumerie et des Cosmétiques
▪ comité de l'industrie du coton et des fibres connexes de la Communauté européenne
▪ Comité de l'industrie forestière
▪ comité de l'information économique et de l'information sur le marché
▪ comité de l'organisation commune des marchés agricoles
▪ Comité de l'origine des marchandises
▪ comité de l'Union européenne pour le label écologique
▪ comité de réglementation pour l’évaluation des performances
▪ comité de réglementation sur l’écoconception
▪ comité de résolution de l'AEMF
▪ comité des affaires fiscales de l'OCDE
▪ comité des autorités publiques de l’entreprise commune «Technologies numériques clés»
▪ comité des autorités publiques de l'entreprise commune Semi-conducteurs
▪ Comité des droits de l'enfant
▪ Comité des droits de l'homme
▪ Comité des droits économiques, sociaux et culturels de l'ONU
▪ comité de sécurité (Assurance de l'information)
▪ Comité de sécurité (Assurance de l'information - experts)
▪ Comité de sécurité (Assurance de l'information - Groupe de référence des autorités d'évaluation qualifiées)
▪ Comité de sécurité (Assurance de l'information - Task force de mise en œuvre Tempest)
▪ Comité des finances et de l’administration
▪ Comité des hauts fonctionnaires au niveau des ambassadeurs de l’OEACP-UE
▪ comité des hauts responsables de l'inspection du travail
▪ Comité des Ministres du Conseil de l'Europe
▪ comité des organes européens de supervision de l'audit
▪ Comité des pêches pour l'Atlantique Centre-Est
▪ Comité des régions de l’Union européenne
▪ Comité des régions de l'Union européenne
▪ comité de suivi «Voisins européens de l’Est»
▪ Comité de supervision de l.application conjointe
▪ Comité de surveillance de l'Office européen de lutte antifraude
▪ Comité de surveillance de l'OLAF
▪ Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique
▪ comité d'examen pour l'IA éthique
▪ comité d'experts en matière de transport de marchandises dangereuses de l'organisation des Nations unies
▪ Comité d'experts sur l'évaluation des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
▪ comité directeur de l'AED
▪ comité directeur de l'Agence européenne de défense
▪ Comité directeur de l'éducation
▪ Comité directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche
▪ Comité directeur de l'information statistique
▪ Comité directeur pour l'égalité entre les femmes et les hommes
▪ Comité du charbon et de l'acier
▪ Comité du commerce et de l'environnement
▪ comité du Conseil de l'UE
▪ comité du Conseil de l'Union européenne
▪ comité du Conseil européen de l’innovation
▪ comité du secteur de la pêche et de l'aquaculture
▪ comité européen de l’innovation dans le domaine des données
▪ Comité européen de l'intelligence artificielle
▪ Comité européen pour l'élaboration de standards dans le domaine de la navigation intérieure
▪ Comité général de la coopération agricole de l'Union européenne
▪ comité institué par l'article 18 de la convention de Dublin du 15 juin 1990
▪ Comité interinstitutionnel de la traduction et de l'interprétation
▪ Comité interinstitutionnel pour l'informatique
▪ comité international de coordination des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ Comité international de l’interprétations de la comptabilité financière
▪ Comité international de l'inspection technique automobile
▪ Comité militaire de l'UE
▪ Comité militaire de l'Union européenne
▪ Comité militaire de l'Union européenne (CEMA)
▪ Comité militaire de l'Union européenne (Chefs d'état-major des armées)
▪ Comité militaire de l'Union européenne (REPMIL)
▪ Comité militaire de l'Union européenne (Représentants militaires)
▪ Comité mixte "CEE-pays de l'AELE" pour la mise en oeuvre de l'accord instituant une coopération en matière d'éducation et de formation dans le cadre du programme ERASMUS
▪ comité mixte de l'agriculture
▪ Comité mixte de l'EEE
▪ comité mixte de l'union douanière
▪ Comité mixte de l'Union douanière CE-Turquie
▪ Comité mixte de l'union douanière UE-Turquie
▪ comité mixte UE-Royaume-Uni institué par l’accord de retrait
▪ Comite National de Defense Contre l'Alcoolisme
▪ comité paritaire pour la diversité et l'inclusion
▪ comité paritaire pour l'égalité des chances
▪ comité paritaire pour l'égalité des chances entre femmes et hommes
▪ Comité parlementaire mixte de l'EEE
▪ Comité parlementaire mixte de l'Espace économique européen
▪ comité permanent de l'AEMF sur les services de gestion de portefeuille
▪ Comité permanent de l'agriculture biologique
▪ Comité permanent de l'emploi
▪ Comité permanent des États de l'AELE
▪ comité pour l’application des règles communes de sécurité dans le domaine de l’aviation civile
▪ comité pour l’écoconception et l’étiquetage énergétique des produits liés à l’énergie
▪ comité pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance
▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique
▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique de la directive relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
▪ comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et la mise en œuvre de la directive 2008/98/CE relative aux déchets
▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et l'application de la directive relative à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des détergents (CAPT/Détergents)
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des engrais (CAPT/Engrais)
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des tracteurs agricoles et forestiers
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives aux médicaments vétérinaires
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des produits cosmétiques
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des produits cosmétiques (CAPT/COSM)
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des spécialités pharmaceutiques
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des tracteurs agricoles et forestiers
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des véhicules à moteur
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des dispositions visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique et pour l'application de la directive relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique et scientifique et la mise en oeuvre de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires
▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique - substances et préparations dangereuses
▪ Comité pour la mise en oeuvre de la décision établissant un cadre général pour financer les activités communautaires à mener à l'appui de la politique des consommateurs pendant les années 2004 à 2007
▪ Comité pour la mise en oeuvre de la décision visant l'instauration d'un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles
▪ Comité pour la mise en oeuvre du règlement concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
▪ comité pour la restructuration économique de certains pays de l'Europe centrale et orientale
▪ Comité pour le contrôle des conditions d'importation de produits agricoles originaires des pays tiers à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl
▪ comité pour le contrôle par l'État du port
▪ comité pour l'égalité des chances et la diversité
▪ Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes
▪ Comité pour l'élimination de la discrimination raciale
▪ comité pour le secteur des directives relatives aux dénominations et à l'étiquetage des produits textiles
▪ Comité pour les questions relatives aux taxes, aux règles d'exécution et à la procédure des chambres de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)
▪ comité pour l'évaluation de la conformité et la surveillance du marché des télécommunications
▪ comité pour l'évaluation de la conformité et la surveillance du marché en télécommunications
▪ Comité pour l'harmonisation des dispositions applicables a l'assurance crédit a l'exportation pour les opérations bénéficiant d'une couverture a moyen et a long terme
▪ comité pour l'interopérabilité et la sécurité ferroviaire
▪ comité prévu à l'article 255 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
▪ Comité régional de l’OMS pour l’Europe
▪ Comité régional de l'Europe
▪ Comité régional de l'Organisation mondiale de la santé pour l'Europe.
▪ Comité scientifique communautaire de l'alimentation humaine
▪ comité scientifique de l’AEE
▪ comité scientifique de l'Agence européenne pour l'environnement
▪ Comité scientifique de l'alimentation animale
▪ Comité scientifique de l'alimentation humaine
▪ Comité scientifique de la toxicité, de l'écotoxicité et de l'environnement
▪ Comité scientifique des Nations unies pour l'étude des effets des rayonnements ionisants
▪ Comité scientifique et technique de l'Euratom
▪ comité scientifique européen de l'alimentation animale
▪ comité spécialisé chargé de l’énergie
▪ comité spécialisé chargé de la participation aux programmes de l’Union
▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des services, de l’investissement et du commerce numérique
▪ comité spécialisé pour la sécurité de l’aviation
▪ Comité stratégique sur l'immigration, les frontières et l'asile
▪ Comité sur l'assistance aux victimes
▪ Comité technique de l'évaluation en douane
▪ comité technique pour la classification et l’étiquetage
▪ commandant de la force de l'UE
▪ commandant de l'EUFOR
▪ commandant interarmées sous-régional de l'OTAN
▪ commandant régional de l'OTAN
▪ commandant stratégique de l'OTAN
▪ commande de défense de l’État russe
▪ commande de l’application
▪ commande de l'injection
▪ commande en fonction de la force sur l’attelage
▪ commandes de défense de l'État
▪ comme celles de l'USEPA
▪ Comment reconnaître l'authenticité d'un logiciel
▪ commerce de l’or
▪ commerce de l'art
▪ commerce lié à l'abandon d'enfant
▪ commissaire à l’agriculture
▪ commissaire à l’économie et à la productivité et commissaire à la mise en œuvre et à la simplification
▪ commissaire à l’égalité
▪ commissaire à l’emploi
▪ commissaire à l’énergie
▪ commissaire à l’environnement et aux océans
▪ commissaire à la défense et à l'espace
▪ commissaire à la démocratie, à la justice, à l'état de droit et à la protection des consommateurs
▪ commissaire à la démocratie, à la justice et à l'état de droit
▪ commissaire à l'agriculture et à l'alimentation
▪ commissaire à l'économie
▪ commissaire à l'économie et à la productivité
▪ commissaire à l'égalité et commissaire à l'état de préparation et à la gestion des crises
▪ commissaire à l'élargissement
▪ commissaire à l'emploi et aux droits sociaux
▪ commissaire à l'énergie et au logement
▪ commissaire à l'environnement, à la résilience en matière d’eau et à l'économie circulaire compétitive
▪ commissaire à l'environnement, aux océans et à la pêche
▪ commissaire à l'équité intergénérationnelle, à la jeunesse, à la culture et au sport
▪ commissaire à l'état de préparation et à la gestion des crises
▪ commissaire à l'état de préparation et à la gestion des crises et commissaire à l'égalité
▪ commissaire à l'innovation, à la recherche, à la culture, à l'éducation et à la jeunesse
▪ commissaire à l'innovation et à la jeunesse
▪ commissaire au budget, à la lutte antifraude et à l'administration publique
▪ commissaire au budget et à l'administration
▪ commissaire au voisinage et à l'élargissement
▪ Commissaire aux droits de l'homme
▪ Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe
▪ commissaire aux services financiers, à la stabilité financière et à l’union des marchés de capitaux
▪ commissaire aux services financiers et à l'union de l’épargne et des investissements
▪ commissaire aux start-ups, à la recherche et à l'innovation
▪ commissaire chargé de la fiscalité, des douanes, des statistiques, de l'audit et de la lutte antifraude
▪ commissaire chargé de l'agriculture et du développement rural
▪ commissaire chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises
▪ commissaire chargé de la recherche, de l'innovation et de la science
▪ commissaire chargé de l'emploi , des affaires sociales et de l'inclusion
▪ commissaire chargé des affaires économiques et monétaires et de l'euro
▪ Commissaire du CEMB aux institutions démocratiques et aux droits de l'homme, y compris les droits des personnes appartenant à des minorités
▪ commissaire pour l'action pour le climat et l'énergie
▪ commissaire pour l'agriculture et le développement rural
▪ commissaire pour l'aide humanitaire et la gestion des crises
▪ commissaire pour la justice, les consommateurs et l'égalité des genres
▪ commissaire pour la recherche, la science et l'innovation
▪ commissaire pour la stabilité financière, les services financiers et l'union des marchés des capitaux
▪ commissaire pour l'économie et la société numériques
▪ commissaire pour l'éducation, la culture, la jeunesse et le sport
▪ commissaire pour le marché intérieur, l'industrie, l'entrepreneuriat et les PME
▪ commissaire pour l'emploi, les affaires sociales, les compétences et la mobilité des travailleurs
▪ commissaire pour l'environnement, les affaires maritimes et la pêche
▪ Commissaire pour les institutions démocratiques et les droits de l'homme
▪ Commissariat à l'Energie Atomique
▪ commission ad hoc temporaire sur le budget de l'Union européenne
▪ Commission africaine de l'énergie nucléaire
▪ Commission Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples
▪ Commission consultative sur l'économie cacaoyère mondiale
▪ commission d’enquête chargée d’enquêter sur l’utilisation de Pegasus et de logiciels espions de surveillance équivalents
▪ commission d’intégration économique, de rapprochement des législations et de convergence avec les politiques de l’Union européenne
▪ commission de la culture, de l'éducation et de la recherche
▪ commission de la culture et de l'éducation
▪ Commission de l'agriculture
▪ Commission de l'agriculture et du développement rural
▪ commission de la politique de cohésion territoriale et du budget de l'UE
▪ commission de la politique sociale, de l'éducation, de l'emploi, de la recherche et de la culture
▪ commission de l'éducation, de la jeunesse, de la culture et de la recherche
▪ Commission de l'emploi et des affaires sociales
▪ Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
▪ commission de l'environnement, du changement climatique et de l'énergie
▪ Commission de l'environnement, du climat et de la sécurité alimentaire
▪ Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie
▪ Commission de l'océan Indien
▪ Commission de l'UA
▪ Commission de l'Union africaine
▪ Commission d'enquête de l'Union africaine sur le Soudan du Sud
▪ Commission d'enquête sur le blanchiment de capitaux, l'évasion fiscale et la fraude fiscale
▪ commission des affaires constitutionnelles, de la gouvernance européenne et de l'espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ commission des affaires économiques et financières, des affaires sociales et de l'éducation
▪ commission des affaires politiques, de la sécurité et des droits de l’homme
▪ commission des affaires politiques, de la sécurité et des droits de l'homme
▪ commission des affaires politiques, des droits de l’homme et de la démocratie
▪ commission des affaires sociales, de l’emploi, de l’éducation, de la culture et de la société civile
▪ commission des affaires sociales, des jeunes et des enfants, des échanges humains, de l’éducation et de la culture
▪ commission des affaires sociales et de l'environnement
▪ Commission des Canaries pour la planification et l'environnement
▪ Commission des droits de l’homme
▪ Commission des droits de l'homme
▪ Commission des droits de l'homme de Sierra Leone
▪ Commission des droits des femmes et de l'égalité des genres
▪ Commission des pêches de l'Atlantique du Nord-Est
▪ Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
▪ Commission des thons de l'océan Indien
▪ commission d'indemnisation pour l'Ukraine
▪ Commission du désarmement de l'Organisation des Nations unies
▪ commission du développement durable, de l’environnement, de la politique énergétique, de la recherche, de l’innovation et de la technologie
▪ Commission économique des Nations unies pour l'Afrique
▪ Commission économique des Nations unies pour l'Amérique latine et les Caraïbes
▪ Commission économique des Nations unies pour l'Europe
▪ Commission économique et sociale des Nations Unies pour l’Asie et l’Océan Pacifique
▪ Commission économique et sociale des Nations unies pour l'Asie et le Pacifique
▪ Commission économique et sociale des Nations unies pour l'Asie occidentale
▪ Commission économique et sociale pour l'Asie et le Pacifique
▪ Commission économique et sociale pour l'Asie occidentale
▪ Commission économique pour l’Afrique de l’ONU
▪ Commission économique pour l’Europe de l’ONU
▪ Commission économique pour l'Afrique
▪ Commission économique pour l'Amérique latine et les Caraïbes
▪ Commission économique pour l'Europe
▪ Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE/ONU)
▪ Commission est assistée par le comité de gestion pour l'huile d'olive et les olives de table
▪ Commission européenne contre le racisme et l'intolérance
▪ Commission européenne des droits de l'homme
▪ Commission interaméricaine des droits de l'homme
▪ commission intergouvernementale des droits de l'homme de l'ASEAN
▪ Commission internationale de l'éclairage
▪ Commission internationale de l'état civil
▪ Commission internationale des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest
▪ Commission internationale des pêches de l'Atlantique Sud-Est
▪ Commission internationale des réglementations en vue de l'approbation de l'équipement électrique
▪ Commission internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique
▪ Commission internationale pour la protection de l'Elbe
▪ commission mixte pour l'harmonisation des conditions de travail
▪ Commission mondiale chargée d'examiner la géopolitique de la transformation de l'énergie
▪ Commission mondiale de l'environnement et du développement
▪ Commission mondiale du droit de l’environnement
▪ Commission nationale de l'énergie atomique
▪ Commission nationale des droits de l'homme et des libertés
▪ commission permanente indépendante des droits de l’homme
▪ Commission pour l’égalité entre les femmes et les hommes
▪ Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique
▪ Commission pour la conservation et la gestion des stocks de poissons grands migrateurs dans l'océan Pacifique occidental et central
▪ Commission pour la protection de l'environnement marin de la mer Baltique
▪ Commission préparatoire de l'Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
▪ Commission préparatoire de l'OTICE
▪ Commission Syndicale consultative auprès de l'OCDE
▪ commission spéciale sur l’ingérence et la désinformation et sur le renforcement de l’intégrité au PE
▪ commission spéciale sur l’ingérence étrangère dans l’ensemble des processus démocratiques de l’Union européenne, y compris la désinformation
▪ commission spéciale sur l’ingérence étrangère dans l’ensemble des processus démocratiques de l’Union européenne, y compris la désinformation (ING2)
▪ commission spéciale sur l’intelligence artificielle à l’ère du numérique
▪ commission spéciale sur la crise du logement dans l'Union européenne
▪ commission spéciale sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir
▪ Commission spéciale sur la procédure d’autorisation des pesticides par l’Union
▪ commission sur l’énergie, l’environnement et l'eau
▪ Commission sur l'égalité des chances pour les femmes et les hommes
▪ commission technique pour le traitement de l'information
▪ Commité de protection de l’environnement
▪ Communauté d'Afrique de l'Est
▪ Communauté de développement de l'Afrique australe
▪ Communauté de l’énergie
▪ communauté de la connaissance et de l'innovation
▪ Communauté de l'Afrique de l'Est
▪ Communauté de l'Afrique orientale
▪ Communauté de l'énergie
▪ communauté de politique et de sécurité de l'ASEAN
▪ Communauté économique de l'Afrique de l'Est
▪ Communauté économique de l'Afrique de l'Ouest
▪ communauté économique de l'ASEAN
▪ Communauté économique des États de l'Afrique centrale
▪ Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest
▪ Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale
▪ Communauté Européenne de l’énergie atomique
▪ Communauté européenne de l'énergie
▪ Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ Communauté Européenne du charbon et de l’acier
▪ Communauté européenne du charbon et de l'acier
▪ Communautés autonomes de l'Espagne
▪ communauté socioculturelle de l'ASEAN
▪ Communication de la Commission - Énergie pour l'avenir: les sources d'énergie renouvelables - Livre blanc établissant une stratégie et un plan d'action communautaires
▪ Communication de la Commission sur l'immunité d'amendes et la réduction de leur montant dans les affaires portant sur des ententes
▪ communication de l'armateur
▪ communication relative à l'adaptation
▪ communication relative à la procédure accélérée pour le traitement des notifications d'aides à l'emploi
▪ communications à l’intérieur de l’Union européenne
▪ communications à l'intérieur de l'UE
▪ communication sur l'adaptation
▪ compagnie financière holding mère dans l'Union
▪ compagnie financière holding mixte mère dans l'Union
▪ compartiment de l'environnement
▪ compatibilité avec les procédures de l'OTAN
▪ compatible avec l'environnement
▪ compensation à l'équivalent
▪ compensation de l'exposition
▪ compétence de l'exécutif
▪ compétence de l'UE
▪ compétence de l'Union européenne
▪ compétence professionnelle de l’enseignant
▪ compétence psychologique de l’enseignant
▪ compétences, qualifications et l'expérience de travail
▪ Compétences clés pour l'éducation et la formation tout au long de la vie — Un cadre de référence européen
▪ compétitivité pour la croissance et l'emploi
▪ compilation de l’audience
▪ complémentarité de l'aide
▪ complément de l'analyse COYD
▪ Compléter l'Union économique et monétaire européenne
▪ comportement préjudiciable à l'ordre public
▪ composante de l'environnement
▪ Composant WebPart de g�n�rateur d'�l�ment de donn�es externes
▪ composé de l'alkylmercure
▪ composé de l'alkoxyalkylmercure
▪ composé de l'argent
▪ composé de l'arylmercure
▪ composés de l’arsenic
▪ composés de l’arsenic dans les produits de préservation du bois
▪ composés pour mélange avec l'essence
▪ composition chimique de l'atmosphère
▪ composition de l'atmosphère
▪ composition de l'écu
▪ compréhension mutuelle des peuples de l'Europe
▪ Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique
▪ comptabilité avec l'environnement
▪ comptabilité de l'environnement
▪ compte central pour la flexibilité relative à l'utilisation des terres
▪ compte courant ouvert auprès de l'Office
▪ compte de l'Union pour flexibilité pour les terres forestières gérées
▪ compte de l'Union pour la flexibilité relative à l'utilisation des terres
▪ compte de résultat de l'exécution budgétaire
▪ compte désigné du registre de l'Union
▪ compte des variations de la valeur nette dues à l'épargne et aux transferts en capital
▪ compte rendu de l'exercice
▪ compte rendu matériel de l'exploitant
▪ comptes de l'exercice écoulé afférents aux opérations du budget
▪ comptes des flux de matières à l’échelle de l’économie
▪ comptes du reste du monde (comptes des opérations avec l'extérieur)
▪ comptes économiques européens de l'environnement
▪ concentration de gaz a effet de serre dans l'atmosphere
▪ concentration de l'offre
▪ concentration de radon à l'intérieur des bâtiments
▪ concentration estimée dans l'environnement
▪ concentration prévisible dans l'environnement-Air
▪ concentration prévisible dans l'environnement dans le sol
▪ concentration prévisible dans l'environnement-Eaux de surface
▪ concentration prévisible dans l'environnement-Eaux souterraines
▪ concentration prévisible dans l'environnement-Sol
▪ concentration prévue dans l'environnement
▪ concept de formation de l'UE dans le domaine de la PESD
▪ concept de groupement tactique de l'UE
▪ concept de l'opération
▪ concept de l'UE pour le commandement et le contrôle militaires
▪ concept de l'UE relatif à une coordination civilo-militaire efficace à l'appui de l'aide humanitaire et des secours en cas de catastrophe
▪ concept de l'Union européenne pour le renforcement des capacités africaines de prévention, de gestion et de règlement des conflits
▪ concept de médiation de l'UE en faveur de la paix
▪ concept de réaction rapide militaire de l'UE
▪ concept de transition de l'EULEX KOSOVO
▪ concept d'exercices de l'UE
▪ conception à l’épreuve du temps
▪ conception assistée par ordinateur pour l’électronique
▪ conception de l’apprentissage
▪ conception de l’éducation
▪ conception de l’espace aérien
▪ conception de l'investigation
▪ conception et de l'installation des ascenseurs
▪ conception favorisant l'allongement de la durée de vie
▪ conception stéréotypée des rôles de l'homme et de la femme
▪ conclusion de l'avis
▪ conclusion de l'avocat général
▪ conclusions conjointes du dialogue économique et financier entre l'UE et les Balkans occidentaux et la Turquie
▪ conclusions de l'avocat général
▪ conclusions de l'enquête
▪ conclusions de l'intervenant
▪ conclusions de l'intervenant tendant au soutien ou au rejet, total ou partiel, des conclusions d'une des parties
▪ conclusion tirée de l'information sur les pays d'origine
▪ condition d'admission à l'examen
▪ condition de l'action en justice
▪ condition de l'aide
▪ condition de recevabilité de l'action en justice
▪ condition horizontale relative à l’état de droit
▪ condition juridique de l'enfant
▪ conditionnement de l’air dans l’industrie du bois
▪ conditions à l'importation
▪ condition sanitaire à l'entrée sur le territoire
▪ conditions d’admission à l’enseignement
▪ conditions définitives de l'offre
▪ conduite sous l’emprise d’un état alcoolique
▪ conduite sous l’emprise de l’alcool
▪ conduite sous l'emprise de stupéfiants
▪ conduite sous l'influence de la drogue
▪ Confédération de l'industrie portugaise
▪ Confédération des organisations familiales de l'Union européenne
▪ Confédération espagnole des entreprises de l’économie sociale
▪ confédération européenne de l'industrie sidérurgique
▪ Confédération française de l’encadrement – Confédération générale des cadres
▪ Confédération générale de l’agriculture italienne
▪ Confédération générale de l’industrie italienne
▪ Confédération générale des coopératives agricoles de l'Union européenne
▪ Confédération générale italienne de l’artisanat
▪ conférence d'adhésion à l'Union européenne
▪ Conférence de la Charte de l'énergie
▪ Conférence de l'ONU sur l'eau
▪ conférence de l'Union européenne en faveur de la jeunesse
▪ conférence des acteurs de l’économie circulaire
▪ Conférence des assemblées législatives régionales de l'Union européenne
▪ Conférence des cybercommandants de l'UE
▪ conférence des donateurs pour l'Ukraine
▪ Conférence des États parties de l'OIAC
▪ Conférence des États parties de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques
▪ conférence des Nations unies pour la négocation d'un accord destiné à succéder à l'accord international sur les bois tropicaux
▪ Conférence des Nations unies sur l'eau
▪ Conférence des Nations Unies sur l'eau 2023
▪ conférence des Nations unies sur l'environnement
▪ Conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement
▪ conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement (CNUED)
▪ Conférence des Nations unies sur l'environnement humain
▪ conférence des Nations unies sur l'océan
▪ Conférence des organes parlementaires spécialisés dans les affaires de l'Union
▪ Conférence des organes parlementaires spécialisés dans les affaires de l'Union des parlements de l'Union européenne
▪ Conférence des organes spécialisés dans les affaires de l'Union
▪ Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties à l’Accord de Paris
▪ conférence des parties chargée de l'examen
▪ conférence des parties chargée de l'examen du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
▪ Conférence diplomatique de l'OMPI sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles
▪ conférence diplomatique sur l'avenir de la coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest
▪ Conférence européenne de l'aviation civile
▪ Conférence européenne des Ministres responsables de l'Aménagement du Territoire
▪ Conférence générale de l’OIT
▪ conférence internationale de haut niveau des donateurs pour l'Ukraine
▪ conférence internationale des donateurs pour l'Ukraine
▪ Conférence internationale des droits de l'homme
▪ conférence internationale des signataires du traité sur la charte de l'énergie
▪ Conférence internationale d'harmonisation des exigences techniques pour l'enregistrement de produits pharmaceutiques à usage humain
▪ Conférence internationale sur la lutte contre la pornographie impliquant des enfants sur l'Internet
▪ Conférence internationale sur l'harmonisation
▪ Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques d'enregistrement des médicaments à usage humain
▪ Conférence internationale sur l'harmonisation des exigences techniques pour l'enregistrement des médicaments à usage vétérinaire
▪ Conférence ministérielle de l'OMC
▪ Conférence ministérielle de l'Organisation mondiale du commerce
▪ conférence ministérielle sur l'énergie propre
▪ Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée
▪ Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l'intolérance qui y est associée
▪ Conférence mondiale des Nations Unies sur les Droits de l'Homme
▪ Conférence parlementaire sur l'OMC
▪ conférence post-ministérielle de l'ASEAN
▪ conférence provisoire sur la charte de l'énergie
▪ Conférence sur la Charte de l'énergie
▪ Conférence sur la Charte européenne de l'énergie
▪ conférence sur l'aide à la Syrie et aux pays de la région
▪ conférence sur la reconstruction de l'Ukraine
▪ conférence sur la réforme de l'Ukraine
▪ conférence sur l'avenir de l'Europe
▪ conférence sur l'interaction et les mesures de confiance en Asie
▪ conférence sur l'océan
▪ confidentialité, l'intégrité et la disponibilité
▪ configuration de l'aéronef
▪ configuration de l'aéronef quant aux sièges
▪ configuration de l'espace aérien
▪ Configuration de l'opérateur mobile
▪ configuration des prix ? l'exportation
▪ configuré par l'utilisateur
▪ confinement de l'installation
▪ confirmation de l'importation
▪ confiscation en l'absence de condamnation
▪ congé obligatoire apres l’accouchement
▪ congé pour l'éducation des enfants
▪ congestion de l'espace aérien
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe
▪ Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe
▪ Congrès mondial contre l'exploitation sexuelle d'enfants à des fins commerciales
▪ connaissance de l'algorithme
▪ connection à l'Internet
▪ connexion énergétique pour l’Europe centrale et du Sud-Est
▪ connexion gazière pour l'Europe centrale et du Sud-Est
▪ conscience de l’environnement
▪ Conseil commun de coordination de l'État de droit
▪ Conseil conjoint entre l'Union européenne et le Conseil de coopération du Golfe
▪ conseil conjoint États de l'APE CDAA — UE
▪ conseil conjoint UE — États de l'APE CDAA
▪ conseil consultatif de l'aquaculture
▪ conseil consultatif pour l'aquaculture
▪ Conseil consultatif pour l'égalité entre les femmes et les hommes
▪ conseil consultatif sur l’instrument InvestEU du Fonds européen pour la compétitivité
▪ Conseil consultatif sur l'égalité des sexes
▪ Conseil d'action de l'ASEAN pour la sécurité des réseaux
▪ conseil d'administration, de direction ou de surveillance de l'entreprise
▪ Conseil d'administration de l'AEE
▪ conseil d'administration de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪ conseil d'administration de l'Agence
▪ conseil d'administration de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
▪ Conseil d'administration de l'Agence européenne pour l'environnement
▪ conseil d'administration de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes
▪ conseil d'administration de l'Office communautaire des variétés végétales
▪ conseil d'administration de l'OIT
▪ Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
▪ conseil d'administration de l'Organisation internationale du travail
▪ Conseil d'administration du Programme des Nations unies pour l'environnement
▪ Conseil d'affaires de l'OCEMN
▪ Conseil d'affaires de l'Organisation de coopération économique de la mer Noire
▪ Conseil danois de l’agriculture et de l’alimentation
▪ conseil de direction de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪ conseil de direction de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
▪ Conseil de facilitation du dispositif pour accéler l’accès aux outils contre la COVID-19
▪ Conseil de fondation de l'Agence mondiale antidopage
▪ Conseil de fondation de l'AMA
▪ Conseil de l’Europe
▪ Conseil de l'ANZUS
▪ Conseil de l'Arctique
▪ Conseil de l'Asie et du Pacifique
▪ Conseil de l'Atlantique Nord
▪ Conseil de l'EEE
▪ Conseil de l'énergie UE/États-Unis
▪ Conseil de l'Entente
▪ Conseil de l'Espace économique européen
▪ Conseil de l'Europe
▪ Conseil de l'Europe des ministres responsables de l'égalité entre les femmes et les hommes
▪ conseil de l'HERA
▪ Conseil de l'IME
▪ Conseil de l'OACI
▪ Conseil de l'Ordre des Avocats
▪ Conseil de l' ordre des avocats
▪ Conseil de l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris
▪ Conseil de l'Organisation de l'aviation civile internationale
▪ Conseil de l'Union
▪ Conseil de l'Union européenne
▪ Conseil de l'unité économique arabe
▪ Conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine
▪ conseil des autorités de surveillance de l'ABE
▪ Conseil des autorités de surveillance de l'AEAPP
▪ conseil des autorités de surveillance de l'AEMF
▪ conseil des autorités de surveillance de l'Autorité bancaire européenne
▪ Conseil des autorités de surveillance de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles
▪ conseil des autorités de surveillance de l'Autorité européenne des marchés financiers
▪ Conseil des barreaux de l'Union européenne
▪ Conseil des droits de l’homme ONU
▪ Conseil des droits de l'homme
▪ Conseil des droits de l'homme de l'Organisation des Nations unies
▪ Conseil de sécurité de l'ONU
▪ Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations unies
▪ conseil de sécurité de l'UE
▪ Conseil des gouverneurs de l'Agence internationale de l'énergie atomique
▪ conseil des ministres de la défense de l'UE
▪ Conseil des notariats de l'Union européenne
▪ Conseil des régulateurs européens de l'énergie
▪ Conseil économique et financier de l'Union européenne
▪ Conseil européen de la recherche sur l’IA
▪ Conseil européen de l'industrie chimique
▪ Conseil européen de l'innovation
▪ Conseil européen des fédérations de l'industrie chimique
▪ conseil exécutif de la conférence sur l'avenir de l'Europe
▪ Conseil exécutif de l'OIAC
▪ Conseil exécutif de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques
▪ Conseil exécutif fédéral de l'Assemblée
▪ Conseil général de l'OMC
▪ Conseil général de l'Organisation mondiale du commerce
▪ Conseil international des initiatives locales pour l'environnement
▪ Conseil international pour l'exploration de la mer
▪ Conseil juridique de l'État
▪ conseil juridique de l' État
▪ conseiller à l’Assemblée
▪ conseiller à l’Assemblée de Corse
▪ conseiller à l’Assemblée de Guyane
▪ conseiller à l’Assemblée de Martinique
▪ conseiller de l'éducation
▪ conseiller juridique de l'État
▪ conseiller principal du SEAE sur les questions relatives à l'égalité des sexes et sur la mise en œuvre de la résolution 1325 du CSNU sur les femmes, la paix et la sécurité
▪ Conseil ministériel de la Communauté de l’énergie
▪ Conseil mondial de l'alimentation
▪ Conseil mondial de l'eau
▪ Conseil mondial de l'or
▪ Conseil permanent de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
▪ Conseil permanent de l'OSCE
▪ Conseil permanent de l'UEO
▪ Conseil pour l'égalité
▪ conseils consultatifs européens pour l'environnement et le développement durable
▪ Conseil Supérieur de l'Ordre Fran?ais des Experts-Comptables
▪ Conseil UE-EU de l'énergie
▪ Consensus européen sur l’aide humanitaire
▪ consensus renouvelé sur l'élargissement
▪ consentement à l'adoption
▪ conséquence de l'adhésion
▪ conséquence sur l'environnement
▪ conservation dans l'exploitation
▪ conservation de l'eau
▪ conservation de l'énergie
▪ conservation de l'information
▪ conservation in situ/dans l'exploitation
▪ conservation sur l'exploitation de variétés culturales
▪ consolidation de l’emprunt
▪ consolidation du droit de l'UE
▪ consolidation du droit de l'Union européenne
▪ consommation de l'article
▪ consommation de l'Union
▪ consortium de l'UE chargé de la non-prolifération
▪ consortium de l'UE chargé de la non-prolifération et du désarmement
▪ consortium européen pour l’achat de gaz
▪ consortium pour l'évaluation des politiques européennes
▪ constance technique de l'indicateur de vitesse
▪ constatations de l'audit
▪ Constitution de l’OIT
▪ Constitution de l’Organisation internationale du Travail
▪ constitution de l’université
▪ Constitution de l'OIM
▪ Constitution de l'OIT
▪ Constitution de l'OMS
▪ Constitution de l'Organisation internationale du travail
▪ Constitution de l'Organisation internationale pour les migrations
▪ Constitution de l'Organisation internationale pour les réfugiés
▪ Constitution de l'Organisation mondiale de la santé
▪ Constitution de l'Union postale universelle
▪ construction de l'État
▪ consultation au titre de l'article 96
▪ consultations citoyennes sur l'Europe
▪ contaminants de l'environnement
▪ contamination de l'eau
▪ contenu créé par l'utilisateur
▪ contenu de l’image
▪ contenu de l'estomac
▪ contenu généré par l'utilisateur
▪ contenu même de l'acte
▪ Contient un gaz sous pression; peut exploser sous l’effet de la chaleur.
▪ contingent tarifaire à l'importation
▪ continuation des effets de la convention ou de l’accord collectif
▪ continuité de l’approvisionnement
▪ continuité de l'activité
▪ continuité de l'emploi
▪ contraintes sur le plan de l'environnement
▪ contrat d'appui à la consolidation de l'État
▪ contrat unique pour l'approvisionnement en électricité et en gaz
▪ contrefaçon de l'euro
▪ contrepartie de l'aide
▪ contreplaqué résistant à l’eau
▪ contre-valeur en monnaies nationales de l'écu
▪ contribution de l’Union aux initiatives mondiales
▪ contribution liée à l'action précoce
▪ contribution liée à l'intensité énergétique
▪ contrôle à l'échelle planétaire
▪ contrôle à l'entrée des installations
▪ contrôle courant de l'usine
▪ contrôle de l’environnement
▪ contrôle de l’État
▪ contrôle de l’optimisation des ressources
▪ contrôle de l'accès
▪ contrôle de l'accès au milieu
▪ contrôle de l'accès aux installations
▪ contrôle de l'accès logique
▪ contrôle de l'accès physique
▪ contrôle de la concentration de plomb dans l'air
▪ contrôle de l'effort de pêche
▪ contrôle de l'environnement
▪ contrôle de l'espace aérien
▪ contrôle de l'existence et de l'authenticité des documents
▪ contrôle de l'exposition
▪ contrôle de l'exposition/protection individuelle
▪ contrôle de l'hygiène
▪ contrôle de l'interférence à l'eau
▪ contrôle de l'introduction
▪ contrôle de l'introduction de données
▪ contrôle de l'UE
▪ contrôle de l'Union européenne
▪ contrôle de l'utilisation
▪ contrôle de sûreté de l'aéronef
▪ contrôle et la supervision de la radioactivité de l'environnement
▪ contrôle par l'État du port
▪ contrôle quant à l'utilisation particulère
▪ contrôle systématique avant l'expédition
▪ Convention américaine relative aux droits de l'homme
▪ convention-cadre de l’OMS sur la préparation et la réaction aux pandémies
▪ convention-cadre de l'OMS sur la préparation et la riposte aux pandémies
▪ Convention-cadre du Conseil de l'Europe sur la valeur du patrimoine culturel pour la société
▪ convention-cadre du Conseil de l'Europe sur l'intelligence artificielle et les droits de l'homme, la démocratie et l'État de droit
▪ Convention chargée d'élaborer un projet de charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
▪ Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matières civile et commerciale
▪ Convention concernant l'âge minimum d'admission à l'emploi
▪ Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l'enseignement
▪ Convention concernant la sécurité dans l'utilisation de l'amiante
▪ Convention concernant la sécurité dans l'utilisation des produits chimiques au travail
▪ Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale
▪ Convention concernant l'égalité de rémunération entre la main-d'œuvre masculine et la main-d'œuvre féminine pour un travail de valeur égale
▪ convention concernant l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail
▪ Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
▪ Convention concernant l'inspection du travail dans l'agriculture
▪ convention concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination
▪ Convention d'application de l'Accord de Schengen
▪ convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes, signée en 1990
▪ convention d'application de l'accord de Schengen relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes (convention de Schengen)
▪ Convention de 1965 relative à la signification et la notification à l'étranger des actes judiciaires et extrajudiciaires
▪ Convention de Berne relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
▪ convention de Chicago de 1944 relative à l'aviation civile internationale
▪ convention de Chicago relative à l'aviation civile internationale
▪ Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer
▪ Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne
▪ convention de l’Organisation régionale de gestion des pêches du Pacifique Sud
▪ convention de la Commission économique des Nations unies pour l'Europe sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance
▪ Convention de La Haye concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
▪ Convention de La Haye du 18 mars 1970 sur l'obtention des preuves à l'étranger en matière civile ou commerciale
▪ Convention de La haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants
▪ Convention de La Haye sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants
▪ Convention de La Haye sur l'obtention des preuves
▪ convention de l'OCDE relative à la corruption
▪ convention de l'Organisation internationale du travail de 2011 concernant un travail décent pour les travailleuses et travailleurs domestiques (Convention n° 189)
▪ convention de l'Union africaine sur la protection et l'assistance aux personnes déplacées en Afrique
▪ convention de l'union internationale des télécommunications
▪ convention d'entente établissant un cadre de gouvernance et de conditionnalité relatif à la facilité en faveur des réfugiés en Turquie entre les États membres de l'UE et la Commission
▪ convention d'entraide judiciaire de l'UE
▪ convention de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales
▪ convention des droits de l'homme
▪ Convention des maires pour le climat et l'énergie
▪ convention des Nations unies relative aux droits de l'enfant
▪ convention des Nations unies sur les droits de l'enfant
▪ convention d'Espoo sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière
▪ Convention douanière sur le carnet ATA pour l'admission temporaire de marchandises
▪ Convention douaniere sur le carnet ATA pour l'admission temporaire des marchandises
▪ Convention du 2 juillet 2019 sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale
▪ Convention du Conseil de l’Europe établissant une Commission internationale des réclamations pour l'Ukraine
▪ Convention du Conseil de l’Europe sur la manipulation de compétitions sportives
▪ Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention des cas d'apatridie en relation avec la succession d'États
▪ Convention du Conseil de l’Europe sur les infractions visant des biens culturels
▪ Convention du Conseil de l’Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services lors des matches de football et autres manifestations sportives
▪ convention du Conseil de l'Europe
▪ Convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains
▪ Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme
▪ Convention du Conseil de l'Europe pour la protection de la profession d'avocat
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur l’accès aux documents publics
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels
▪ convention du Conseil de l'Europe sur les droits de l'homme et la biomédecine
▪ convention du Conseil de l'Europe sur l'intelligence artificielle, les droits de l'homme, la démocratie et l'État de droit
▪ Convention entre la Communauté européenne et l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine (UNRWA) concernant l'aide aux réfugiés dans les pays du Proche-Orient
▪ Convention entre les Etats membres des Communautés européennes relative à l'application du principe "Ne bis in idem"
▪ convention entre les Etats parties au Traité de l'Atlantique Nord sur le statut de leurs forces
▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'assistance mutuelle et à la coopération entre les administrations douanières (Naples II)
▪ convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'extradition entre les États membres de l'Union européenne
▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
▪ Convention établissant l'Association européenne de libre-échange
▪ convention établissant une commission internationale des réclamations pour l'Ukraine
▪ Convention européenne dans le domaine de l'information sur le droit étranger
▪ Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ convention européenne des droits de l’homme
▪ Convention européenne des droits de l'homme
▪ Convention européenne relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité civile en matière de véhicules automoteurs
▪ Convention européenne relative à l'équivalence des diplômes donnant accès aux établissements universitaires
▪ convention européenne sur l'animation socio-éducative
▪ Convention européenne sur la notification à l'étranger des documents en matière administrative
▪ Convention européenne sur l'arbitrage commercial international
▪ Convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants
▪ Convention européenne sur le contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes à feu par des particuliers
▪ Convention européenne sur l'équivalence des périodes d'études universitaires
▪ Convention européenne sur l'équivalence générale des périodes d'études universitaires
▪ Convention européenne sur l'exercice des droits des enfants
▪ Convention européenne sur l'immunité des États
▪ Convention européenne sur l'imprescriptibilité des crimes contre l'humanité et des crimes de guerre
▪ Convention européenne sur l'obtention à l'étranger d'informations et de preuves en matière administrative
▪ convention instituant l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
▪ Convention internationale contre l'apartheid dans les sports
▪ convention internationale de 1949 pour les pêcheries de l'Atlantique du Nord-Ouest (la convention de l'ICNAF)
▪ Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses
▪ Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses
▪ Convention internationale de l'opium
▪ Convention internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique
▪ Convention internationale pour la répression des attentats terroristes à l'explosif
▪ Convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers
▪ Convention internationale pour l'unification de certaines règles sur la saisie conservatoire des navires de mer
▪ convention internationale sur la responsabillité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses
▪ Convention internationale sur la sécurité et l'indépendance des journalistes et autres professionnels des médias
▪ Convention internationale sur l'assistance
▪ Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale
▪ Convention internationale sur l'élimination et la répression du crime d'apartheid
▪ Convention internationale sur l'intervention en haute mer en cas d'accident entraînant ou pouvant entraîner une pollution par les hydrocarbures
▪ Convention mondiale sur la reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement supérieur
▪ Convention mondiale sur l'enseignement supérieur
▪ convention no 180 de l'Organisation internationale du travail sur la durée de travail des gens de mer et les effectifs des navires
▪ Convention no 182 de l'Organisation internationale du Travail concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination
▪ Convention Oslo-Paris pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est
▪ Convention portant création de l'Organisation internationale de télécommunications mobiles par satellites
▪ convention portant création de l'Organisation maritime internationale
▪ Convention pour assurer l'unification internationale et le perfectionnement du système métrique
▪ Convention pour la conservation du saumon dans l'Atlantique Nord
▪ Convention pour la coopération internationale en matière d’enquête et de poursuite du crime de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et autres crimes internationaux
▪ Convention pour la protection des droits de l'homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine
▪ Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel
▪ convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est
▪ Convention pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères
▪ Convention pour la répression de la traite des ?tres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui
▪ Convention pour la répression de la traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui
▪ Convention pour la sauvegarde du patrimoine architectural de l'Europe
▪ Convention pour l'établissement d'une Organisation européenne pour la recherche nucléaire
▪ Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international
▪ Convention relative à la conciliation et à l'arbitrage au sein de l'OSCE
▪ Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
▪ Convention relative à la délivrance d'extraits et de certificats plurilingues et codés d'actes de l'état civil
▪ convention relative à la détermination de l'État responsable de l'examen d'une demande d'asile présentée dans l'un des États membres des Communautés européennes
▪ Convention relative à la signification et la notification à l'étranger des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale
▪ Convention relative à l'assistance alimentaire
▪ Convention relative à l'aviation civile internationale
▪ convention relative à l'aviation civile internationale signée
▪ Convention relative à l'élaboration d'une pharmacopée européenne
▪ Convention relative à l'élimination des doubles impositions en cas de correction des bénéfices d'entreprises associées
▪ convention relative à l'entraide judiciaire en matière pénale entre les États membres de l'Union européenne
▪ Convention relative à l'établissement d'un système d'inscription des testaments
▪ convention relative à l'extradition entre les États membres de l'Union européenne
▪ Convention relative à l'opposition sur titres au porteur à circulation internationale
▪ Convention relative à l'Organisation de coopération et de développement économiques
▪ Convention relative aux droits de l'enfant
▪ Convention supplémentaire relative ? l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues ? l'esclavage
▪ Convention supplémentaire relative à l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues à l'esclavage
▪ Convention supprimant l'exigence de la légalisation des actes publics étrangers
▪ Convention sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, portant création d'un Office européen de police
▪ Convention sur l'abolition du travail forcé, 1957
▪ Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement
▪ convention sur la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique
▪ convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique
▪ Convention sur la conservation et la gestion des ressources halieutiques de l'Atlantique Sud-Est
▪ Convention sur la conservation et la gestion des stocks de poissons hautement migratoires dans l'Océan pacifique occidental et central
▪ convention sur la coopération dans les pêches de l’Atlantique du Nord-Ouest
▪ Convention sur la coopération pour la protection et l'utilisation durable du Danube
▪ Convention sur l'administration internationale des successions
▪ Convention sur l'affacturage international
▪ Convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du Nord-Est
▪ Convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest
▪ Convention sur l'âge minimum, 1973
▪ Convention sur l'amiante, 1986
▪ convention sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières
▪ Convention sur la protection de l'environnement marin de la zone de la mer Baltique
▪ Convention sur la protection de l'environnement marin de la zone de la mer Baltique (1992)
▪ Convention sur la protection de l'environnement marin de la zone de la mer Baltique,Helsinki 1992
▪ Convention sur la protection de l'environnement par le droit pénal
▪ Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux
▪ convention sur la reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement supérieur dans la région européenne
▪ Convention sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale
▪ convention sur la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères
▪ Convention sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire
▪ Convention sur la responsabilité civile pour les dommages résultant d'activités dangereuses pour l'environnement
▪ Convention sur l'assistance en cas d'accident nucléaire ou de situation d'urgence radiologique
▪ Convention sur l'aviation civile internationale
▪ Convention sur l'égalité de rémunération
▪ Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes
▪ convention sur l'emploi de certaines armes conventionnelles
▪ Convention sur l'emploi de certaines armes conventionnelles, convention sur les armes classiques
▪ convention sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
▪ Convention sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants
▪ Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine
▪ Convention sur les pêcheries de l'Atlantique du Nord-Est
▪ Convention sur le statut de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord, des représentants nationaux et du personnel international
▪ Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière
▪ Convention sur l'imprescriptibilité des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité
▪ Convention sur l'information et la coopération juridique concernant les "Services de la société de l'information"
▪ Convention sur l'inspection du travail (agriculture), 1969
▪ Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction
▪ Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction
▪ convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction
▪ convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (convention d'Ottawa)
▪ convention sur l'interdiction des mines antipersonnel
▪ Convention sur l'obtention des preuves à l'étranger en matière civile ou commerciale
▪ Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention
▪ Convention tendant à faciliter l'accès international à la justice
▪ conversion de l’emprunt
▪ conversion de l'électricité en un autre vecteur énergétique
▪ conversion de l'énergie
▪ conversion de l'énergie thermique des océans
▪ coopération avec les autorités contre l'immigration clandestine
▪ coopération économique régionale pour l'Asie centrale
▪ coopération et l'intégration européennes
▪ Coopération européenne pour l'accréditation
▪ coopération UE-Asie centrale dans le domaine de l'eau, de l'environnement et du changement climatique
▪ coordinateur de l’UE chargé des retours
▪ coordinateur de la surveillance de l’Agence de l'Union européenne pour l'asile
▪ coordinateur de la surveillance de l’AUEA
▪ coordinateur de l'État membre de destination pour les services numériques
▪ coordinateur de l'État membre d'établissement pour les services numériques
▪ coordinateur de l'UE en matière de solidarité
▪ coordinateur de l'UE pour la lutte contre la traite des êtres humains
▪ coordinateur de l'UE pour la lutte contre le terrorisme
▪ coordinateur de l'Union européenne pour la lutte contre le virus Ebola
▪ coordinateur national de l'EMPACT
▪ coordinateur national pour l’évaluation de Schengen
▪ coordinateur «pays» de la Commission pour l’évaluation de Schengen
▪ coordinateur «pays» issu d’un État membre pour l’évaluation de Schengen
▪ coordinateur pour les services numériques de l’État membre d’établissement
▪ coordinateur pour les services numériques de l’État membre de destination
▪ coordinateur principal des Nations unies pour l'aide humanitaire et la reconstruction à Gaza
▪ coordinateur spécial pour le Pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est
▪ Coordination, planification et impact – Avenir de l’Europe, meilleure réglementation et traités de l’UE
▪ coordination de la pharmacovigilance au niveau de l'UE
▪ coordination de l'assistance
▪ Coordinatrice du Parlement européen pour les droits de l’enfant
▪ coordinatrice européenne à la lutte contre l’antisémitisme et au soutien à la vie juive
▪ coordinatrice européenne à la lutte contre l'antisémitisme
▪ coordonnateur de solidarité de l'UE
▪ copie conforme à l'original et complète
▪ coquille Saint-Jacques de l'Atlantique
▪ Corne de l'Afrique
▪ corps de l'acte
▪ correction de l’effet du vent
▪ corridor gazier Nord-Sud en Europe de l'Ouest
▪ corridors de mobilité militaire prioritaires de l’UE
▪ corridor Sud pour l'énergie et le transport
▪ cotation à l'achat et à la vente
▪ côté de la sorti de l’agent d’échanges thermiques
▪ cote de libre passage de l’aiguillage
▪ cotisations à l' assurance chômage
▪ couche annuelles de l’écorce
▪ couche externe de l’écorce
▪ couleur à l’huile
▪ couper l'alimentation en énergie
▪ couple appliqué sur l'arbre à cames
▪ couple minimal utile sur l'arbre à cames
▪ Cour africaine de justice et des droits de l'homme
▪ Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ courbe d'avance à l'allumage
▪ courbe de l’offre
▪ courbe de l’offre à court terme
▪ courbe de l’offre à court terme de l’entreprise
▪ courbe de l’offre du secteur concurrentiel à court terme
▪ courbure de l’espace-temps
▪ Cour constitutionnelle de l'Ukraine
▪ Cour d’appel de Varsovie, division de vérification [de la collaboration avec des organes de sécurité de l'Etat entre 1944 et 1990]
▪ Cour d'appel de l'Irlande du Nord
▪ Cour de justice de l’Union européenne (institution)
▪ Cour de justice de l'Union européenne
▪ Cour de justice des États de l'AELE
▪ Cour de l'AELE
▪ Cour des comptes de l’Union européenne
▪ Cour des droits de l'homme
▪ Cour de sûreté de l'État
▪ Cour européenne des droits de l'homme
▪ Cour interaméricaine des droits de l'homme
▪ Cour régionale de l’Est
▪ cours de l’action
▪ cours de l'offre
▪ course active de l’opération de coupe
▪ course à l'atterrissage
▪ Cour supérieure de l’immigration
▪ coût de l'absence d'action au niveau de l'Europe
▪ coût de l'administration
▪ coût de l'argent
▪ coût de l'éducation
▪ coût de l'énergie
▪ coût de l'énergie non distribuée
▪ coût de protection de l’environnement
▪ coût des dommages à l'environnement
▪ coût des services rendus au cours de l'exercice
▪ couteau de l'Atlantique
▪ coût pour l'environnement
▪ coûts postérieurs à l'importation
▪ coûts totaux moyens actualisés de l'énergie produite
▪ couverture de l'État
▪ couverture de l'excès de pertes
▪ couverture de l'opération
▪ couverture d'un investissement net dans une activité à l'étranger
▪ créance afférente a l'administration
▪ crédit à l'exportation
▪ crédit à l'exportation bénéficiant d'un soutien public
▪ crédit à l'importation
▪ crédit de droits à l'importation accordé
▪ crédit de l’État
▪ crédit d'impôt pour les impôts payés à l'étranger
▪ crédits de droits a l'importation
▪ crevette seabob de l'Atlantique
▪ crime commis au nom de «l'honneur»
▪ crime contre la sûreté de l'État
▪ crime contre l'environnement
▪ crime contre l'humanité
▪ crimes les plus graves qui touchent l'ensemble de la communauté internationale
▪ criminalité au détriment de l'environnement
▪ crise de l'énergie
▪ crise internationale de l'acier
▪ critère de l'objet principal
▪ critère relatif à l'existence d'obstacles non financiers
▪ critères communs d'évaluation de la sécurité des technologies de l'information
▪ Critères de détermination de l’aptitude dans le cas d’un traitement médicamenteux
▪ crocodile de l'Orénoque
▪ croissance de l'emploi
▪ croissance de l'entreprise
▪ cuisson de vieux enduits de vernis à l’huile
▪ cuit à l'eau
▪ culture de l’apprentissage
▪ culture de l’auditeur
▪ culture de l’écriture
▪ culture de l’entreprise
▪ culture de l’information
▪ culture de l’information en santé
▪ culture de l’orateur
▪ culture de l'information
▪ culture de l'organisation
▪ cultures destinées à l'alimentation humaine ou animale
▪ culture stratégique de l'Union européenne
▪ cumulant l'origine
▪ cumul régional de l'origine
▪ DAES de l'ONU
▪ Danger d'explosion en contact ou sans contact avec l'air.
▪ dangereux pour l'environnement
▪ danger pour l'environnement
▪ dans l'intérêt public
▪ datation de l’âge d’après les couches annuelles
▪ date de l’acceptation
▪ date de l'échéance
▪ date de l'inscription
▪ date du dépôt de l'original au greffe
▪ date présumée de l'accouchement,date présumée de la parturition
▪ débat postérieur à l'exercice
▪ débit de l'interface
▪ débits de l’usine
▪ débours et honoraires de l'avocat
▪ débris dus à l'usure
▪ début de l’exploitation normale
▪ début de l'été
▪ décarbonation de l'économie
▪ décarbonisation de l'économie
▪ Décennie de la femme: action pour l'égalité, le développement et la paix
▪ Décennie internationale de l'élimination du colonialisme
▪ décennie numérique de l’Europe
▪ Décennie pour l’inclusion des Roms
▪ Décennie pour l'intégration des Roms
▪ décentralisation de l'information
▪ décès lié à l'usage de drogues
▪ décharge du bois de l’eau
▪ déchéance de l'autorité parentale
▪ déchets de la distillation de l'alcool
▪ déchets de l'extraction aux solvants
▪ déchets de l'industrie textile
▪ déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages)
▪ déchets provenant de l'activité médicale des établissements hospitaliers
▪ déchets provenant de l'extraction des minéraux
▪ déchets provenant de l'habillage et des finitions
▪ déchets provenant de l'industrie des produits laitiers
▪ déchets rejetés dans l'environnement
▪ Décision 2008/615/JAI du Conseil du 23 juin 2008 relative à l'approfondissement de la coopération transfrontalière, notamment en vue de lutter contre le terrorisme et la criminalité transfrontalière
▪ Décision 2008/617/JAI relative à l'amélioration de la coopération entre les unités spéciales d'intervention des États membres de l'Union européenne dans les situations de crise
▪ Décision 2013/755/UE du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à l'Union européenne
▪ decision à l'unanimité
▪ décision assistée par l'IA
▪ décision-cadre relative à l'application du principe de reconnaissance mutuelle aux décisions de confiscation
▪ décision d’investissement au sein de l’entreprise
▪ décision de l'étendre
▪ décision de répartition de l'effort
▪ décision de retour de l'UE
▪ décision du Conseil fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission
▪ décision du Conseil relative à l'accès du public aux documents du Conseil
▪ Décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne
▪ décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne
▪ décision ordonnant l'éloignement
▪ décision prise par l’administration en vertu de sa marge d'appréciation
▪ décision prise par l’administration en vertu de sa marge discrétionnaire
▪ décision prise par l’administration en vertu de son pouvoir d'appréciation
▪ décision prise par l’administration en vertu de son pouvoir discrétionnaire
▪ décision qui fait l'objet du pourvoi
▪ décision relative à l'adéquation du niveau de protection des données
▪ décision relative à l'application de la réglementation douanière
▪ décision relative à la répartition de l'effort
▪ décision relative au partage de l'effort
▪ déclaration à l’impôt
▪ déclaration à l'arrivée
▪ Déclaration à l'occasion du cinquantième anniversaire de la signature des traités de Rome
▪ déclaration CE d'aptitude à l'emploi
▪ déclaration commune complétant la déclaration politique fixant le cadre des relations futures entre l'Union européenne et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
▪ déclaration commune d'intention concernant le développement des relations commerciales avec Ceylan, l'Inde, la Malaysia, le Pakistan et Singapour
▪ déclaration commune du président du Conseil européen, du président de la Commission européenne et du secrétaire général de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
▪ déclaration commune et approche commune du Parlement européen, du Conseil de l’Union européenne et de la Commission européenne sur les agences décentralisées
▪ Déclaration commune sur l’évaluation post-conflit et la planification du relèvement
▪ déclaration commune sur la conférence sur l'avenir de l'Europe
▪ déclaration commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne
▪ déclaration concernant l'acceptation de la succession ou d'un legs ou la renonciation à ceux-ci
▪ déclaration d’information pour l’impôt complémentaire
▪ déclaration d'aptitude à l'emploi
▪ déclaration de Bangkok sur la promotion d'un partenariat mondial entre l'UE et l'ASEAN
▪ déclaration de conformité de l'installation portuaire
▪ déclaration de conformité de l'Union européenne
▪ Déclaration de Glasgow sur les forêts et l'utilisation des terres
▪ Déclaration de l’OIT sur la Justice Sociale pour une Mondialisation Equitable
▪ Déclaration de Laeken sur l'avenir de l'Union européenne
▪ déclaration de la présidence au nom de l'Union européenne
▪ déclaration de l'entité réglementée
▪ déclaration de l'état d'urgence
▪ déclaration de l'exploitant
▪ déclaration de l'exploitant d'aéronef
▪ déclaration de Ljubljana sur l'égalité de genre dans la recherche et dans l'innovation
▪ Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail
▪ Déclaration de Madrid sur les médecins, l'éthique et la torture
▪ déclaration d'émissions de l'entité réglementée
▪ déclaration d'émissions de l'exploitant
▪ déclaration d'émissions de l'exploitant d'aéronef
▪ Déclaration de Nairobi sur le problème de la prolifération des armes légères et de petit calibre illégales dans la Région des Grands Lacs et la Corne de l'Afrique
▪ Déclaration de Paris sur l'efficacité de l'aide
▪ Déclaration de Paris sur l'efficacité de l'aide au développement
▪ Déclaration de principes relative à l'observation internationale d'élections
▪ déclaration de responsabilité de l'utilisateur
▪ Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement
▪ Déclaration des dirigeants réunis à Glasgow sur les forêts et l'utilisation des terre
▪ Déclaration des dirigeants sur les forêts et l'utilisation des terres
▪ déclaration des droits de l'homme
▪ déclaration des effets hors CO2 de l’aviation
▪ déclaration des Nations unies sur l'éducation et la formation aux droits de l'homme
▪ déclaration des partenaires des Balkans occidentaux sur l'intégration des Roms dans le cadre du processus d'élargissement de l'UE
▪ Déclaration de Windhoek à l'occasion du dixième anniversaire du Groupe d'assistance des Nations Unies pour la période de transition
▪ déclaration du centenaire de l'OIT
▪ déclaration du centenaire de l'OIT pour l'avenir du travail
▪ Déclaration du Conseil sur la lutte contre l'antisémitisme
▪ Déclaration du Conseil sur la lutte contre l'antisémitisme et la mise en place d'une approche commune en matière de sécurité afin de mieux protéger les communautés et institutions juives en Europe
▪ déclaration du Haut Représentant au nom de l'Union européenne
▪ déclaration et le programme d'action concernant l'instauration d'un nouvel ordre économique international
▪ déclaration fiscale aux fins de l'imposition en fonction du siège central
▪ déclaration indiquant l'impossibilité de délivrer une attestation
▪ déclaration locale de l'UE
▪ déclaration politique fixant le cadre des relations futures entre l'Union européenne et le Royaume-Uni
▪ déclaration politique sur le renforcement de la protection des civils contre les conséquences humanitaires découlant de l'utilisation d'armes explosives dans les zones peuplées
▪ déclaration pour l'avenir de l'internet
▪ déclaration relative à l’IA et aux technologies européennes
▪ déclaration relative aux ambitions climatiques dans le secteur de l'aviation internationale
▪ déclaration relative aux incidences sur l'environnement
▪ Déclaration solennelle sur l'Union européenne
▪ déclarations qui l'accompagnent
▪ déclaration sur l’ambition climatique de l'aviation internationale
▪ déclaration sur la Charte de l'énergie
▪ déclaration sur la promotion de l'éducation à la citoyenneté et aux valeurs communes de liberté, de tolérance et de non-discrimination
▪ déclaration sur l'avenir de l'internet
▪ Déclaration sur le droit et la responsabilité des individus, groupes et organes de la société de promouvoir et de protéger les droits de l'homme et les libertés fondamentales universellement reconnus
▪ Déclaration sur les défenseurs des droits de l'homme
▪ déclaration sur l'honneur
▪ déclaration sur l'intégration des Roms dans le processus d'élargissement de l'UE
▪ Déclaration universelle des droits de l'homme
▪ déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l'homme
▪ décomposition de l'offre
▪ Dédié à l'intégration OneNote
▪ de dissiper l'énergie
▪ dédoublement de l’extrémité des rondins
▪ déduction pour l’écorce
▪ déduction pour la croissance et l'investissement
▪ défaillance de l'alimentation en énergie
▪ défaillance généralisée de l'état de droit
▪ défaut d’exercice du pouvoir d’appréciation de l’administration
▪ défenseur des droits de l'homme
▪ défenseure des droits de l'homme
▪ défenseuse des droits de l'homme
▪ déficit de l'attention
▪ défi de l’accélérateur du Conseil européen de l’innovation
▪ défi de l'accélérateur du CEI
▪ défini par l'utilisateur
▪ déformation de l'image
▪ Dégage au contact de l’eau des gaz inflammables.
▪ Dégage au contact de l’eau des gaz inflammables qui peuvent s’enflammer spontanément.
▪ Dégeler les parties gelées avec de l’eau tiède. Ne pas frotter les zones touchées.
▪ dégradation de l'écosystème
▪ dégradation de l'environnement
▪ degré de participation à l'infraction de la personne
▪ dégrèvement de l'impôt prélevé à la source
▪ dégrèvement de l'impôt retenu à la source
▪ dégrossir l’ouvrage
▪ dégroupage de l'accès
▪ dégroupage total de l'accès
▪ délai d'emploi de l'arme nucléaire
▪ Délégation à l’Assemblée parlementaire de partenariat UE-Royaume-Uni
▪ Délégation à l'Assemblée parlementaire Afrique-UE
▪ Délégation à l'Assemblée parlementaire Caraïbes-UE
▪ Délégation à l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée
▪ Délégation à l'Assemblée parlementaire euro-latino-américaine
▪ Délégation à l'Assemblée parlementaire Euronest
▪ Délégation à l'Assemblée parlementaire Pacifique-UE
▪ Délégation à l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE
▪ Délégation à l'Assemblée parlementaire paritaire OEACP-UE
▪ délégation de l'autorité parentale
▪ délégation de l'UE
▪ délégation de l'UE auprès de l'ONU
▪ délégation de l'UE auprès des organisations internationales
▪ délégation de l'UE auprès des pays tiers
▪ délégation de l'Union
▪ délégation de l'Union européenne
▪ délégation de l'Union européenne auprès des Nations unies
▪ Délégation pour les relations avec l'Afghanistan
▪ Délégation pour les relations avec l'Afrique du Sud
▪ Délégation pour les relations avec l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
▪ Délégation pour les relations avec la Suisse et la Norvège, à la commission parlementaire mixte UE-Islande et à la commission parlementaire mixte de l'Espace économique européen (EEE)
▪ Délégation pour les relations avec l'Australie et la Nouvelle-Zélande
▪ Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud
▪ Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud-Est et l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ANASE)
▪ Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud et l'Association d'Asie du Sud pour la coopération régionale (SAARC)
▪ Délégation pour les relations avec les pays de l'Europe du Sud-Est
▪ Délégation pour les relations avec les pays du Maghreb et l'Union du Maghreb arabe
▪ Délégation pour les relations avec les pays du Maghreb et l'Union du Maghreb arabe (y compris la Libye)
▪ Délégation pour les relations avec l'Inde
▪ Délégation pour les relations avec l'Iran
▪ Délégation pour les relations avec l'Iraq
▪ déliquescence de l'État
▪ délocalisation de l'administration publique
▪ délocalisation de l'établissement public
▪ délocalisation de l'organisme public
▪ demande basée sur l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'expression de genre et les caractéristiques sexuelles (OSIGEGCS)
▪ demande d’asile fondée sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre
▪ demande de dessin ou modèle de l’UE enregistré
▪ demande de dessin ou modèle de l’Union européenne enregistré
▪ demande de modification des termes d’une autorisation de mise sur le marché postérieure à l’octroi de celle-ci
▪ demande de sursis à l'exécution
▪ demande liée à l'électrification
▪ demande tendant à l’octroi du statut de réfugié
▪ demandeur faisant l’objet d’une procédure de transfert
▪ dématérialisation de l'entrée en relation
▪ demi-vie des produits contaminants dans l'atmosph\'3fre
▪ démocratie dans l'entreprise
▪ démocratisation de l'éducation
▪ densité de l'air
▪ densité du bois à l’humidité de référence
▪ densité du bois sec à l’air
▪ département de l’éducation
▪ département de l'Argeș
▪ département de l'Ilfov
▪ département de l'inspection et de la surveillance
▪ département de l'inspection et de la surveillance du ministère de la pêche et de l'environnement
▪ département de l'Olt
▪ Département des affaires économiques et sociales de l'ONU
▪ Département des affaires économiques et sociales de l'Organisation des Nations unies
▪ départ obligatoire à la retraite a l'age [de..]
▪ dépendance à l’égard des matières
▪ dépendance à l’égard des matières premières
▪ dépendance à l’égard des systèmes en ligne
▪ dépendance à l'égard des fournisseurs
▪ dépendance à l'égard des produits chimiques
▪ dépendance à l'égard des stupéfiants et des substances psychotropes
▪ dépendance à l'égard d'internet
▪ dépendance à l'égard du carbone
▪ dépense de l'État
▪ dépense de l'UE
▪ dépense de l'Union Européenne
▪ dépenses consenties en faveur des réfugiés à l'intérieur des pays donneurs
▪ dépenses de communication pour l’image de l’entreprise
▪ dépenses de fonctionnement à l'échelle du secrétariat
▪ dépenses de protection de l’environnement
▪ dépenses justifiées de l’éducation et de la santé
▪ dépenses liées a l'exclusion sociale
▪ deplacement vers l'avant
▪ déplétion de l'ozone
▪ Dépliant contenant des informations pour les exportateurs vers l'Europe
▪ déploiement responsable de l'IA
▪ déploiement responsable de l'intelligence artificielle
▪ dépot de l'avant-projet de budget
▪ dépression à l’admission
▪ dépression à l'admission
▪ dépression de l'air d'admission
▪ dérogation au droit de l'UE
▪ dérogation au droit de l'Union européenne
▪ dérogation de l'OMC concernant les services pour les pays les moins avancés
▪ dérogation fondée sur l’exposition
▪ dérogation relative à l'utilisation des créneaux horaires
▪ déroulement de la mission confiée à l'expert
▪ description de l’exposition des travailleurs spécifique au secteur
▪ description de l'invention
▪ description de l'objectif
▪ déséquilibre de l'horizon temporel
▪ déséquilibre entre l’offre et la demande
▪ déséquilibre particulièrement grave et prolongé de l'emploi
▪ désert de l’information
▪ désignation de l'arbitre
▪ designation de l'article
▪ désintégration de l'État
▪ dès l'origine
▪ dessin ou modèle de l’UE non enregistré
▪ dessin ou modèle de l’Union européenne enregistré
▪ dessin ou modèle de l’Union européenne non enregistré
▪ dessin ou modèle de l'UE
▪ dessin ou modèle de l'UE enregistré
▪ dessin ou modèle de l'Union européenne
▪ destinataire de l'appel
▪ désulfuration des fumées à l'eau de mer
▪ détacher de l'écran de démarrage
▪ détail de l'essai
▪ détaxation à l'exportation
▪ détection de l’odeur corporelle
▪ détection de l'amiante
▪ détenteur de l'agrément
▪ détenteur de l'autorisation
▪ détention en vue de l’éloignement
▪ détérioration de l'économie
▪ détérioration de l'environnement
▪ détériorations causées par l’abattage
▪ déterminant spécifique de l’exposition des consommateurs
▪ détermination de l’âge
▪ détermination de l’âge du bois
▪ détermination de l’humidité
▪ détermination de l'intérêt supérieur
▪ détermination de l'intérêt supérieur de l'enfant
▪ détermination des substances prioritaires en vue de l’évaluation
▪ dette de l’État
▪ dette de l'Etat
▪ dette douanière à l'exportation
▪ dette douanière à l'importation
▪ dette publique de l'État
▪ dette susceptible de faire l'objet d'une remise
▪ deux branches de l'autorité budgétaire
▪ deuxième cycle de l’enseignement secondaire
▪ deuxième cycle de l'éducation de base
▪ deuxième cycle de l'enseignement secondaire
▪ deuxième génération des droits de l’Homme
▪ deuxième phase de l'UEM
▪ deuxième Plan d'action genre de l'UE
▪ Deuxième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ Deuxième protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
▪ devant la persécution, droit de chercher asile et de bénéficier de l'asile en d'autres pays
▪ développement de l’enfant
▪ développement de l'esprit civique
▪ développement de l'exploitation
▪ développement de l'individu
▪ devenir dans l'environnement
▪ devenir et comportement dans l'environnement
▪ déviation de l’aiguille du galvanomètre
▪ devise de l’acheteur
▪ devoir de l’expert de remplir sa mission en conscience et en toute impartialité
▪ dévolution de l'autorité parentale
▪ DG Société de l’information et médias
▪ diagnose de l’espèce
▪ Diagnostic de l'efficacité énergétique
▪ diagonale de l'écran
▪ diagramme de l’aménage pour une scie à châssis
▪ diagramme i-x pour l’air humide
▪ dialogue de haut niveau sur l'énergie
▪ dialogue de haut niveau sur l'énergie entre l'UE et la Turquie
▪ dialogue de l’UE en faveur de la jeunesse
▪ dialogue "Des licences pour l'Europe"
▪ dialogue multiniveaux sur le climat et l'énergie
▪ dialogue pour la normalisation des relations entre Belgrade et Pristina mené grâce à la médiation de l'Union
▪ dialogue stratégique sur l'avenir de l'agriculture dans l'UE
▪ dialogue sur l'énergie
▪ dialogue sur les droits de l'homme
▪ dialogue sur les forêts, l'agriculture et le commerce des produits de base
▪ dialogue sur les incitations en faveur de l'énergie propre
▪ dialogue sur l'État de droit
▪ diamètre à l’hauteur d’homme
▪ dictionnaire de données communes de l'IEC
▪ diéthylamide de l'acide lysergique
▪ diffraction de l'onde de souffle
▪ diffusion de l'information
▪ diffusion de l'information communautaire
▪ diffusion de l'information de l'UE
▪ diffusion de l'information de l'Union européenne
▪ diffusion et l'exploitation d'informations
▪ diffusion sur l'internet
▪ digestion à l'acide fort
▪ dimension de l'égalité
▪ dimension de l'entreprise
▪ dimension de l'exploitation
▪ dimension européenne dans l'éducation
▪ dimension positive de l’autorité de la chose jugée
▪ dimension sociale de l’apprentissage
▪ diminution illégale de ressources du budget de l'Union
▪ diplomatie de l'énergie
▪ directeur chargé de l’évaluation des performances
▪ directeur de l’administration
▪ directeur de la sécurité de l’information
▪ directeur exécutif de l’Office
▪ directeur exécutif de l'Agence européenne pour l'environnement
▪ Directeur général de l'agriculture
▪ directeur général de l'État-major de l'Union européenne
▪ directeur régional de l’OMS pour l’Europe
▪ directeurs nationaux de l'armement
▪ Direction 2 - Gestion de l'information et des connaissances
▪ direction Audits et analyse dans les domaines de la santé et de l’alimentation
▪ direction de l’innovation et des technologies de l’information
▪ Direction de l'activation et de l'engagement
▪ direction de l'administration du personnel
▪ Direction de l'analyse et de l'appui au contrôle budgétaire
▪ Direction de l'Approvisionnement stratégique et de la gestion organisationnelle
▪ Direction de l'appui à la communication et à l'analyse
▪ Direction de la protection, de l’accès et de l’assistance
▪ direction de la sécurité du Service européen pour l'action extérieure
▪ Direction de l'Association Professionnelle de l'Industrie Metallurgique
▪ Direction de la transformation, de l'innovation et de la santé
▪ Direction de l'économie et de la croissance
▪ Direction de l'énergie atomique
▪ direction de l'entreprise
▪ Direction de l'Infrastructure et des opérations de sécurité informatiques
▪ Direction de l'interprétation
▪ Direction de l'organisation des conférences
▪ Direction des citoyens, de l'égalité et de la culture
▪ Direction des technologies et de l'information
▪ Direction des technologies linguistiques, du soutien et de l’innovation
▪ Direction des transports, de l'emploi et des affaires sociales
▪ Direction du développement régional, de l'agriculture et de la pêche
▪ direction du travail et de l'emploi
▪ Direction générale C - Compétitivité, innovation et recherche, industrie et société de l'information, marché intérieur, concurrence et douanes, transports, énergie
▪ Direction générale de l’action pour le climat
▪ direction générale de l’agriculture et du développement rural
▪ direction générale de l’aide humanitaire et de la protection civile
▪ direction générale de l’appui aux réformes structurelles
▪ direction générale de l’éducation, de la jeunesse, du sport et de la culture
▪ direction générale de l’élargissement et du voisinage oriental
▪ direction générale de l’emploi, des affaires sociales et de l’égalité des chances
▪ Direction générale de l’énergie
▪ direction générale de l’industrie de la défense et de l’espace
▪ direction générale de l’informatique
▪ direction générale de l’interprétation
▪ Direction générale de la cohésion, de l'agriculture et des politiques sociales
▪ direction générale de la fiscalité et de l'union douanière
▪ direction générale de l'aide humanitaire et de la protection civile (ECHO)
▪ Direction générale de la logistique et de l'interprétation pour les conférences
▪ direction générale de la recherche et de l'innovation
▪ direction générale de la société de l’information et des médias
▪ direction générale de la stabilité financière, des services financiers et de l’union des marchés des capitaux
▪ Direction générale de l'économie, de la transformation et de l'industrie
▪ direction générale de l'éducation et de la culture
▪ direction générale de l'élargissement
▪ direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'inclusion
▪ direction générale de l'énergie et des transports
▪ direction générale de l'environnement
▪ direction générale des entreprises et de l’industrie
▪ Direction générale des Politiques externes de l'Union
▪ Direction générale des technologies de l'information et de la cybersécurité
▪ direction générale du marché intérieur, de l’industrie, de l’entrepreneuriat et des PME
▪ direction générale du Moyen-Orient, de l’Afrique du Nord et du Golfe
▪ direction générale du personnel et de l’administration
▪ direction IIT — Innovation et technologies de l’information
▪ direction L
▪ direction L — Logistique
▪ direction nationale de l'inspection et de la surveillance du ministère de la pêche et de l'environnement
▪ direction Suivi de la Conférence sur l'avenir de l'Europe
▪ Directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures
▪ Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique
▪ Directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau
▪ Directive 2000/78/CE du Conseil du 27 novembre 2000 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail
▪ Directive 2000/84/CE concernant les dispositions relatives à l'heure d'été
▪ Directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne
▪ directive 2003/48/CE du Conseil du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
▪ directive 2003/88/CE concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail
▪ Directive 2003/9/CE du Conseil du 27 janvier 2003 relative à des normes minimales pour l'accueil des demandeurs d'asile dans les États membres
▪ directive 2003/96/CE du Conseil restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité
▪ directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte)
▪ directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (refonte)
▪ Directive 2009/125/CE établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception applicables aux produits liés à l’énergie
▪ directive 2011/93/UE relative à la lutte contre les abus sexuels et l’exploitation sexuelle des enfants, ainsi que la pédopornographie et remplaçant la décision-cadre 2004/68/JAI du Conseil
▪ directive 2012/27/UE relative à l'efficacité énergétique
▪ directive 2013/32/UE relative à des procédures communes pour l'octroi et le retrait de la protection internationale
▪ Directive 2013/33/UE établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant la protection internationale
▪ Directive 2013/36/UE concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et la surveillance prudentielle des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
▪ directive 2014/92/EU sur la comparabilité des frais liés aux comptes de paiement, le changement de compte de paiement et l’accès à un compte de paiement assorti de prestations de base
▪ directive-cadre sur la qualité de l'air
▪ directive-cadre sur la qualité de l'air ambiant
▪ directive-cadre sur l'eau
▪ directive concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union
▪ Directive concernant l'assistance mutuelle des autorités compétentes des États membres dans le domaine des impôts directs et des taxes sur les primes d'assurance
▪ directive concernant l'équilibre entre vie professionnelle et vie privée des parents et des aidants
▪ directive de l’UE relative au devoir de vigilance
▪ directive de l’Union européenne sur la protection des données
▪ directive ONP relative à l'interconnexion
▪ directive pour la planification de l'exercice
▪ directive relative à des salaires minimaux adéquats dans l’Union européenne
▪ directive relative à l’accessibilité des sites internet
▪ directive relative à l’adaptation des règles en matière de responsabilité civile extracontractuelle au domaine de l’intelligence artificielle
▪ directive relative à l’égalité raciale
▪ directive relative à l'accès aux réseaux de communications électroniques et aux ressources associées, ainsi qu'à leur interconnexion
▪ directive relative à la lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union au moyen du droit pénal
▪ directive relative à l'autorisation de réseaux et de services de communications électroniques
▪ directive relative à l'eau potable
▪ directive relative à l'efficacité énergétique
▪ directive relative à l'égalité de traitement en matière d'emploi
▪ Directive relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation
▪ Directive relative à l'obligation de l'employeur d'informer le travailleur des conditions applicables au contrat ou à la relation de travail
▪ directives applicables à l'exportation de matières, d'équipements et de technologies nucléaires
▪ directives harmonisées de l'UICPA
▪ directives sur la qualité de l'air
▪ Directives sur l'utilisation des ressources militaires et de la protection civile étrangères dans le cadre des opérations de secours en cas de catastrophe
▪ directive sur l’accessibilité du web
▪ directive sur l’assistance mutuelle
▪ directive sur l’égalité en matière d’emploi et de travail
▪ directive sur l’électricité
▪ directive sur l'adéquation des fonds propres
▪ directive sur la fiscalité de l'épargne
▪ directive sur la lutte contre l'évasion fiscale
▪ directive sur l'application des DPI
▪ Directive sur l'application des droits de propriété intellectuelle
▪ directive sur la restructuration et l'insolvabilité
▪ directive sur la taxation de l'énergie
▪ directive sur l'écoconception
▪ directive sur les déchets de l’UE
▪ directive sur l'étiquetage énergétique
▪ Directive sur l'harmonisation des obligations de transparence concernant l'information sur les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé
▪ directive (UE) 2016/2102 relative à l'accessibilité des sites internet et des applications mobiles des organismes du secteur public
▪ directive (UE) 2018/2001 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables
▪ directive (UE) 2019/1152 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles dans l’Union européenne
▪ Directive (UE) 2019/904 relative à la réduction de l’incidence de certains produits en plastique sur l’environnement
▪ directive (UE) 2023/1791 relative à l'efficacité énergétique
▪ Directive (UE) 2024/1346 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant une protection internationale
▪ directive (UE) 2025/50 du Conseil du 10 décembre 2024 relative à un allègement plus rapide et plus sûr de l'excédent de retenues à la source
▪ discours sur l'état de l'Union
▪ discrimination à l’encontre des personnes âgées
▪ discrimination à l'égard des femmes
▪ discrimination à l'encontre des femmes
▪ discrimination à l'IBAN
▪ discrimination à raison de l'orientation sexuelle
▪ discrimination basée sur l'orientation sexuelle
▪ discrimination concernant l’IBAN
▪ discrimination dans l'accès au logement
▪ discrimination en raison de l'orientation sexuelle
▪ discrimination fondée sur l’identité de genre
▪ discrimination fondée sur l’orientation sexuelle
▪ discrimination fondée sur l'âge
▪ discrimination fondée sur l'identité sexuelle
▪ discrimination fondée sur l'orientation sexuelle
▪ discrimination fondée sur l'orientation sexuelle ou l'identité de genre
▪ discrimination sur la base de l'orientation sexuelle et de l'identité de genre
▪ disparition de l’enrichissement
▪ disparition de l'État
▪ dispense à l'empêchement à mariage
▪ dispense de l'obligation de présenter les marchandises
▪ disponibilité de l’eau
▪ dispositif de l'arrêt
▪ dispositif de l'UE pour la coordination dans les situations d'urgence et de crise
▪ dispositif de maintien de l'emploi
▪ Dispositif de mise à zéro de l'instrument
▪ dispositif de protection contre l'encastrement
▪ dispositif de protection contre l'encastrement à l'avant
▪ dispositif de protection contre l'encastrment à l'avant
▪ dispositif d'intégration à l'échelle micro/nanométrique
▪ dispositif faisant l'objet d'une investigation
▪ dispositif fiscal transfrontière devant faire l’objet d’une déclaration
▪ dispositif fixe d'extinction de l'incendie
▪ dispositif InnovFin – Financement européen de l'innovation
▪ dispositif intégré de l'UE pour une réaction au niveau politique dans les situations de crise
▪ dispositif logique programmable par l’utilisateur
▪ dispositif pour accélérer l'accès aux outils de lutte contre la COVID-19
▪ dispositif pour l'égalité de genre
▪ dispositifs de surveillance de l'espace arrière
▪ dispositif transfrontière devant faire l’objet d’une déclaration
▪ disposition de l’objet
▪ dispositions (article ou l'une de ses subdivisions)
▪ dispositions en ce qui concerne l'utilisation particulière
▪ dispositions limitant l'immigration
▪ dispositions qui ont une incidence directe sur l'établissement ou le fonctionnement du marché intérieur
▪ disque compact pour l'enregistrement
▪ distance de l’aphélie
▪ distance de référence de l'avion
▪ distance utilisable pour l'accélération-arrêt
▪ distorsion fiscale en faveur de l’endettement
▪ distribution de l'eau
▪ distribution de l'électricité
▪ distribution de l'énergie
▪ diversification de l'approvisionnement en énergie
▪ diversification de l'approvisionnement énergétique
▪ division de l'administration des marques et des questions juridiques
▪ Division de l'aménagement du territoire et du paysage
▪ divorce prononcé à l'étranger
▪ divulgation de l'offre
▪ Dynamics 365 pour l'application expresse pour téléphones
▪ Dynamics 365 pour l'intelligence des appels
▪ doctrine de l'estoppel
▪ documentation à l'appui
▪ documentation en matière de prix de transfert au sein de l'UE
▪ documentation relative à l'appel d'offres
▪ document classifié de l'UE
▪ Document de contrôle d'interface pour l'échange de données de vol
▪ document d'information clé pour l'investisseur
▪ documents de travail relatifs à l'assurance
▪ domaine d’apprentissage de la compréhension de la culture et de l’expression de soi dans l’art*
▪ domaine d'apprentissage de la santé et de l’activité physique*
▪ domaine de l'acier
▪ domaine de la protection de l'environnement
▪ domaine de l'audiovisuel et des télécommunications
▪ domaine de l'emploi
▪ Domaine "Systèmes informatiques de l'ATM"
▪ domicile de l'employeur
▪ dommage causé à l'environnement
▪ dommages à l'écorce
▪ données au niveau de l'utilisateur
▪ données concernant l'effort de pêche
▪ données concernant l'emploi
▪ données concernant l'innocuité des produits pour la santé et l'environnement
▪ données dynamiques concernant l'état des routes
▪ données fondamentales de l'économie
▪ données individuelles de l'enquete
▪ données relatives à l'accès
▪ données relatives à l'immatriculation des véhicules
▪ données sur la configuration et l’inventaire des logiciels
▪ données sur la connectivité et la configuration de l’appareil
▪ donner l'assurance
▪ dossier conforme aux prescriptions de l'annexe XV
▪ dossier de l'affaire
▪ double approche de l’égalité de genre
▪ double numérique de l’espace océanique
▪ droit à l’alimentation
▪ droit à l’information
▪ droit à l’intégrité de la personne
▪ droit à l'aide
▪ droit à l'autodétermination
▪ droit à l'eau et à l'assainissement
▪ droit à l'éducation
▪ droit à l'éducation et à la formation professionnelle
▪ droit à l'effacement
▪ droit a l'égalité
▪ droit à l'emploi
▪ droit à l'euthanasie
▪ droit à l'exportation
▪ droit à l'image
▪ droit à l'importation
▪ droit à l'importation à taux plein
▪ droit à l'importation nul
▪ droit à l'importation réduit
▪ droit à l'indemnité
▪ droit à l'information
▪ droit à l'information et à la consultation des travailleurs
▪ droit à l'information et à la consultation des travailleurs au sein de l'entreprise
▪ droit à l'instruction
▪ droit à l'intégrité
▪ droit à l'intégrité physique
▪ droit à l'objection de conscience
▪ droit à l'oubli
▪ droit à l'oubli numérique
▪ droit concernant l'égalité
▪ droit conféré par la marque de l'Union européenne
▪ droit d'accès à l'information
▪ droit d'accès aux documents des institutions, organes et organismes de l'Union
▪ droit d'accorder l'asile
▪ droit de douane à l'exportation
▪ droit de douane à l'importation
▪ droit de l'alimentation
▪ droit de l'assistance
▪ droit de l'énergie
▪ droit de l'enfant
▪ droit de l'enfant d'être entendu
▪ droit de l'environnement
▪ droit de l'espace
▪ droit de l'homme à un environnement propre, sain et durable
▪ droit de l'individu
▪ droit de l'information
▪ droit de l'informatique
▪ droit de l'UE
▪ droit de l'UE-droit international
▪ droit de l'UE-droit national
▪ droit de l'UE maintenu dans l'ordre juridique interne
▪ droit de l'UE maintenu en droit interne
▪ droit de l'Union
▪ droit de l'Union européenne
▪ droit de l'Union européenne-droit international
▪ droit de l'Union européenne-droit national
▪ droit de l'urbanisme
▪ droit de réutiliser l’information
▪ droit de se retirer de l'UE
▪ droit de se retirer de l'Union européenne
▪ droit des peuples à l'autodétermination
▪ droit d'utilisation de l'actif
▪ droit fondamental à l'inviolabilité du domicile
▪ droit international relatif aux droits de l’homme
▪ droit international relatif aux droits de l'homme
▪ droit international sur les droits de l'homme
▪ droit national-droit de l'Union européenne
▪ droit (option) de remboursement anticipé à l’initiative de l’emprunteur
▪ droit original attribué a l'enfant\
▪ droit préférentiel à l'importation
▪ droit relatif aux droits de l’homme
▪ droits additionnels à l'importation
▪ droits additionnels applicables à l'importation
▪ droits à l'attribution de quotas
▪ droits à l'exportation
▪ droits à l'importation
▪ droits de douane a l'importation
▪ droits de l’homme
▪ droits de l'accusé
▪ droits de l'enfant
▪ droits de l'homme
▪ droits de l'Homme de la deuxième génération
▪ droits de l'Homme de la première génération
▪ droits de l'homme en ligne
▪ droits de l'homme fondamentaux
▪ droits de l'homme numériques
▪ droits de l'utilisateur
▪ droits et taxes à l'exportation
▪ droits et taxes à l'importation
▪ droits fondamentaux de l'homme
▪ Droits préférentiels à l'importation des biens d'équipement (EPCG)
▪ du puits à la porte de l’usine
▪ durabilité de l'alimentation
▪ durée de l’outil pour couper le bois
▪ durée de l'accord de mise en œuvre
▪ durée de l'échantillonnage
▪ durée de l'éclair
▪ durée de l'emploi
▪ durée de l'enregistrement
▪ eaux de l'UE
▪ eaux de l'Union
▪ eaux de l'Union européenne
▪ eaux n'appartenant pas à l'Union
▪ écart entre l'offre et la demande de main-d'œuvre
▪ écart entre l'offre et la demande de travail
▪ écart-type à l'intérieur du laboratoire
▪ échange de données informatisé pour l'administration, le commerce et le transport
▪ échange de lettres Comay-Michelmore entre Israël et l'UNRWA
▪ échange de sûretés faisant l'objet d'une ségrégation
▪ échangeur intermédiaire à l'admission
▪ échantillon à l’aventure
▪ échantillon séché à l'air
▪ échantillon utilisé pour l'épreuve
▪ échéance à l'émission
▪ échec à l'enrôlement
▪ échelle de progression vers l'excellence
▪ école à l'étranger
▪ École interarmées du renseignement de l'UE
▪ écologie de l’éducation
▪ économie de l’entreprise
▪ économie de l’offre
▪ économie de l'entreprise
▪ économie de l'environnement
▪ économie de l'information
▪ économie de l'usage
▪ économie des droits de l'homme
▪ économie efficace dans l’utilisation des ressources
▪ économies d’énergie cumulées au stade de l’utilisation finale
▪ économies d'énergie au stade de l'utilisation finale
▪ écosystème de l’hydrogène
▪ écosystème de l'innovation
▪ ecrou de l'element tendeur
▪ éducation à l’environnement
▪ éducation à l’information
▪ éducation a l'égalité
▪ éducation à l'environnement
▪ éducation à l'information
▪ éducation aux droits de l'homme
▪ éducation aux médias et à l’information
▪ éducation axée sur l’enfant
▪ éducation centrée sur l’enfant
▪ éducation de l'enfant
▪ effectif de l'entreprise
▪ effectuer l'apprentissage
▪ effet bénéfique pour l'environnement
▪ effet d'atténuation de l'eau
▪ effet de l’entaille d’abattage
▪ effet de l’étuvage
▪ effet direct du droit de l’Union
▪ effet positif de l’autorité de la chose jugée
▪ effet pour l'avenir
▪ effets des décisions de déchéance du droit de conduire dans l’ensemble de l’Union
▪ effets externes sur l'environnement
▪ effets négatifs sur l'environnement
▪ effet sur l'environnement
▪ effet sur l'objectif nucléaire
▪ efficace dans l'utilisation des ressources
▪ efficacité de l’utilisation du carbone
▪ efficacité de l'appareil d'échantillonnage
▪ efficacité de l'utilisation du spectre
▪ efficacité énergétique au stade de l'utilisation finale
▪ efficience de l’éducation
▪ effondrement sous l'effet du vide
▪ égalisation de l’humidité
▪ égalité dans l'emploi et la profession
▪ égalité de traitement à l'égard des personnes LGBTI
▪ égalité de traitement à l'égard des personnes LGBTIQ
▪ élaboration du droit de l'UE
▪ élaboration du droit de l'Union européenne
▪ élargissement de l'UE
▪ élargissement de l'Union européenne
▪ élasticité de l’offre
▪ élasticité de l’offre absolue
▪ elasticité de l’offre de travail
▪ élasticité de l'offre
▪ electrolyse de l'eau
▪ électrolyseur produisant de l’hydrogène renouvelable
▪ élément faisant l’objet d’une exclusion
▪ élement fixe de l'imposition
▪ éléments de fonds propres de catégorie 2 d'entités relevant du secteur de l'assurance
▪ éléments qui justifient l’ouverture d’une enquête
▪ éléments qui justifient l’ouverture d’une enquête sur une plainte
▪ élevé à l'intérieur - système extensif
▪ Éliminer la faim, assurer la sécurité alimentaire, améliorer la nutrition et promouvoir l’agriculture durable
▪ embellie de l’économie mondiale
▪ emblème de l'UE
▪ emblème de l'Union
▪ émission acoustique dans l’air
▪ émission à l'échappement
▪ émission "à l'imprévu"
▪ émission dans l'eau
▪ émission de bruit acoustique dans l'air
▪ émission "en l'air"
▪ émissions à l’échappement
▪ émissions de gaz à effet de serre sur l'ensemble du cycle de vie
▪ émissions de GES sur l'ensemble du cycle de vie
▪ émissions moyennes à l'échappement
▪ émissions totales dans le cadre de la répartition de l'effort
▪ emploi au bas de l'échelle
▪ emprunt de l’État
▪ emprunt de l'UE
▪ emprunt de l'Union européenne
▪ emprunter l’identité
▪ Encadrement communautaire des aides d'État en faveur de la protection de l'environnement
▪ encadrement des aides d'État à la recherche, au développement et à l'innovation
▪ encadrement temporaire de crise et de transition pour les mesures d’aide d’État visant à soutenir l’économie à la suite de l’agression de la Russie contre l’Ukraine
▪ encadrement temporaire de crise pour les mesures d'aide d'État visant à soutenir l'économie à la suite de l'agression de la Russie contre l'Ukraine
▪ encadrement temporaire des mesures d’aide d’État visant à soutenir l’économie dans le contexte actuel de la flambée de COVID-19
▪ encaissement de l’argent
▪ En cas d’incendie: évacuer la zone. Combattre l’incendie à distance à cause du risque d’explosion.
▪ En cas d’incendie: Utiliser… pour l’extinction.
▪ En cas d’incendie: utiliser … pour l’extinction.
▪ En cas d’incendie important et s’il s’agit de grandes quantités: évacuer la zone. Combattre l’incendie à distance à cause du risque d’explosion.
▪ EN CAS D’INHALATION: s'il y a difficulté à respirer, transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
▪ EN CAS D’INHALATION: transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
▪ EN CAS D’INHALATION: transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
▪ En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
▪ EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment à l’eau/…
▪ EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver abondamment à l’eau et au savon.
▪ EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon.
▪ EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: rincer à l’eau fraîche/poser une compresse humide.
▪ EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): enlever immédiatement les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau/se doucher.
▪ EN CAS DE CONTACT AVEC LES VÊTEMENTS: rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever.
▪ encéphalite équine de l'Est
▪ encéphalomyélite équine de l’Est ou de l’Ouest
▪ encéphalomyélite équine de l'Ouest
▪ enchère du Fonds pour l’innovation
▪ encouragement à l'investissement
▪ endo-l,4-bêta-xylanase
▪ énergie fournie à l'extérieur
▪ Énergie intelligente pour l'Europe
▪ énergie produite dans l'UE
▪ énergie reçue de l'extérieur
▪ enfant né à l'étranger
▪ engagement de l'intervenant
▪ engagement écrit de l'importateur
▪ engagement mondial en faveur des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
▪ engagements à l'exportation
▪ engendrement fondé sur l'exposition
▪ engraissement à l'herbage
▪ enjeux sociaux de l’apprentissage
▪ « en l'état »
▪ Enlever avec précaution les particules déposées sur la peau. Rincer à l’eau fraîche/poser une compresse humide.
▪ Enquête de l’Union européenne sur les minorités et la discrimination
▪ enquête de l'OSCE sur le bien-être et la sécurité des femmes
▪ enquête de l'OSCE sur le bien-être et la sécurité des femmes en Europe du Sud-Est et de l'Est
▪ Enquête statistique aréolaire sur l'utilisation/l'occupation des sols
▪ enquête sur l’éducation des adultes
▪ enquête sur l'emploi du temps
▪ enregistrement de l’entreprise
▪ enregistrement de l'usage traditionnel
▪ enregistrement relatif à l'environnement
▪ enrichissement de l'uranium
▪ enseignement à l’extérieur m
▪ enseignement axé sur l’enfant
▪ enseignement centré sur l’enfant
▪ enseignement de la fluidité de l’expression orale et écrite*
▪ enseignement de l'environnement
▪ enseignement des technologies de l'information et de la communication
▪ ensemble de données de l’EMSWe
▪ entaillage du bois avant l’imprégnation
▪ Ente Nazionale per l'Energia Elettrica
▪ entente conclue sous le couvert de l'échange de lettres Comay-Michelmore en 1967 entre l'UNRWA et Israël
▪ en-tête de l'hôte
▪ entité chargée de l'entretien
▪ entité de l'administration centrale
▪ entité des gestionnaires de réseau de distribution de l'Union
▪ entité des GRD de l'Union
▪ Entité des Nations Unies pour l’égalité des sexes et l’autonomisation des femmes
▪ Entité indépendante chargée de l'agrément, nommée par une Autorité centrale
▪ entraînement des plants par l’eau
▪ entrée dans l'Union
▪ entrée de l'air
▪ entreprise à l'étranger
▪ entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l'énergie de fusion
▪ entreprise commune pour la mise en œuvre de l'initiative technologique conjointe en matière de médicaments innovants
▪ entreprise contrôlée par l'État
▪ entreprise de l'économie sociale et solidaire
▪ entreprise de l'embouteilleur
▪ entreprise de l'ESS
▪ entreprise de l'État
▪ entreprise dont l'activité n'est pas l'assurance
▪ entreprise du secteur de l'alimentation animale
▪ entreprise du secteur de l'alimentation animale ou du secteur alimentaire
▪ entreprise issue de l'essaimage
▪ entreprise ou établissement de l'employeur
▪ entreprises de l'industrie de l'acier
▪ Entreprises en Europe: cadre pour l’imposition des revenus
▪ entretien de l'infrastructure ferroviaire
▪ entretien d'évaluation de l'âge
▪ entretien tenant compte de l'orientation sexuelle et de l'identité de genre
▪ entropie de l'information
▪ environnement commun de partage de l’information pour le domaine maritime de l’UE
▪ environnement commun de partage de l'information
▪ environnement de guichet unique de l’UE pour les douanes
▪ environnement de l’influence directe
▪ environnement de l'entreprise
▪ environnement de traitement des données de l'ENTSO pour l'électricité aux fins de la planification de l'exploitation
▪ environnement extérieur de l’entreprise
▪ environnement familial de l'enfant
▪ environnement intérieur de l’entreprise
▪ environnement numérique de l'audiovisuel européen
▪ environnement propice à l'investissement
▪ environnement similaire à l'environnement de production
▪ envoi dans l'espace
▪ envois destinés a l'acces direct au régime intérieur
▪ envoyé spécial de l'ONU
▪ Envoyé spécial de l'UE pour la Birmanie/le Myanmar
▪ envoyé spécial de l'UE pour les questions relatives à l'Arctique
▪ envoyé spécial de l'Union européenne
▪ envoyé spécial international pour la mise en œuvre des sanctions de l'UE
▪ envoyé spécial pour la promotion de la liberté de religion ou de conviction à l'extérieur de l'Union européenne
▪ envoyé spécial pour les questions relatives à l'Arctique
▪ enzyme de conversion de l'angiotensine
▪ épaisseur de l’écorce
▪ épingler à l'écran de démarrage
▪ épreuve à l'antigène brucellique tamponné
▪ épreuve à l'antigène tamponné
▪ épreuve de l'anneau
▪ épreuve d'inhibition de l'hémagglutination
▪ épuisement du droit conféré par la marque de l'Union européenne
▪ épuration de l'eau
▪ équilibrage de l'électricité
▪ équilibre entre l'offre et la demande
▪ équipe à l'échelle de l'organisation
▪ équipe chargée de coordonner l'intervention en cas de crise
▪ équipe chargée de la mise en place de l'agence
▪ équipe consultative de l'UE chargée des questions de police
▪ équipe d’urgence sanitaire de l’Union
▪ équipe de conseil et d'assistance de l'UE en matière de réforme du secteur de la sécurité
▪ équipe de liaison de l'OTAN
▪ équipe de liaison permanente de l'OTAN à l'État-major de l'UE
▪ Équipe d'enquête et d'identification de l'OIAC
▪ Équipe d'enquête et d'identification de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques
▪ équipe d'enquête mobile de l’UE
▪ équipe de planification de l'Union européenne
▪ équipe de protection civile de l'Union européenne
▪ équipe des envoyés spéciaux pour la région des Grands Lacs de l’Afrique
▪ équipe de soutien dans la lutte contre les incendies de forêt de l'ERCC
▪ équipe d'intervention en cas d'urgence informatique pour les institutions, organes et agences de l'Union européenne
▪ équipe d'intervention en cas d'urgence informatique pour les institutions, organes et organismes de l'Union
▪ équipe d'intervention rapide de l'UE en cas de menaces hybrides
▪ Équipe d'investigation et d'identification de l'OIAC
▪ Équipe Europe concernant l’espace
▪ équipement au sol destiné au stockage de l’énergie
▪ équipement des technologies de l'information
▪ équipements liés à l'énergie
▪ équité de l'impôt
▪ érosion de l'assiette fiscale
▪ erreur non dues a l'échantillonnage
▪ escroquerie à l'emploi
▪ espace de collaboration de l’ECE
▪ espace des données du pacte vert pour l’Europe
▪ espace des données relatives à l’énergie
▪ espace européen commun des données pour l’administration publique
▪ espace européen commun des données relatives à l’agriculture
▪ espace européen commun des données relatives à l’énergie
▪ espace européen commun des données relatives à l’industrie manufacturière
▪ espace européen de la recherche et de l'innovation
▪ espace européen de l'éducation
▪ espace européen de l'enseignement supérieur
▪ espace européen des données sur l'économie circulaire
▪ espace réservé pour l'image
▪ espace TVA unique dans l'Union
▪ espadon de l'Atlantique
▪ espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l’Union
▪ espionnage par-dessus l'épaule
▪ essai à l’echelle industrielle
▪ essai de gonflement de l'oreille de souris
▪ essai de mise à l'eau
▪ essai de résistance à l’humidité
▪ essai de résistance à l'abrasion
▪ essai de séparation de l'image secondaire
▪ essai in vivo sur l'oeil
▪ essais tenant compte de l'exposition spécifiquement adaptés à une substance
▪ essai visant à déterminer l'intervalle de concentrations
▪ essayeur de perméabilité à l’air
▪ essayeur de perméabilité à l’eau
▪ essence de substitution de l'essence au plomb
▪ ester de l'acide 1-ascorbique
▪ ester de l'acide montanique
▪ ester de propane-1,2-diol de l'acide alginique
▪ ester dodécylique de l'acide gallique
▪ ester éthylique de l'acide bêta-apo-8'-caroténoïque
▪ ester n-dodécylique de l'acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque
▪ ester n-octylique de l'acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque
▪ ester n-propylique de l'acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque
▪ ester octylique de l'acide gallique
▪ ester propylique de l'acide gallique
▪ estimation de l'âge
▪ estimation de l'exposition
▪ estimation de l'inventaire
▪ esturgeon de l'Adriatique
▪ établissement ayant recours à l’AMA
▪ établissement ayant recours à l'ASA
▪ établissement appliquant l’approche BIA
▪ établissement appliquant l'ASA
▪ établissement autonome dans l’Union
▪ établissement chargé de l'éducation et de l'accueil des très jeunes enfants
▪ Etablissement d'Assurance contre la Vieillesse et l'Invalidité
▪ établissement de crédit mère dans l'Union
▪ établissement de l’empreinte génétique
▪ établissement de l'inventaire
▪ établissement des budgets en tenant compte de l'égalité des sexes
▪ établissement de soutien à l’éducation*
▪ établissement du budget de l'UE
▪ établissement du budget de l'Union européenne
▪ établissement du secteur de l'alimentation animale
▪ établissement faisant l'objet d'une surveillance
▪ établissement stable à l'étranger
▪ étagement de l'air
▪ Étalonnage des couleurs de l'écran
▪ etanche a l'eau
▪ étanche [imperméable] à l’huile
▪ étanchéité (à l’eau)
▪ étanchéité à l'air
▪ étape de l’application
▪ État candidat à l'adhésion
▪ état d’urgence pandémique de l’UE
▪ état de l’eau
▪ État de l’Union de la Russie et de la Biélorussie
▪ État de l'AELE membre de l'EEE
▪ état de l'environnement
▪ état de l'évolution des actifs nets
▪ État de l'Union
▪ État de l'Union de la Biélorussie et de la Russie
▪ état de préparation de l’UE en matière de défense
▪ état de repos (de l’arbre)
▪ état de variation de l'actif net
▪ Etat doté de l'arme nucléaire
▪ état du bois propre à l’imprégnation
▪ état du litige lors de l'intervention
▪ État islamique en Afrique de l'Ouest
▪ État-major de l'UE
▪ État-major de l'Union européenne
▪ état-major militaire de l'UEO
▪ État membre ayant adopté l'euro
▪ État membre de l’UE qui se retire de l’Union
▪ Etat membre de l'engagement
▪ État membre de l'UE
▪ État membre de l'Union européenne
▪ État membre faisant l'objet d'une dérogation
▪ État non-membre de l'UE
▪ État responsable de l'examen de la demande d'asile
▪ État responsable de l'instruction de la demande d'asile
▪ états agrégés sur l'exécution budgétaire
▪ États côtiers de l'Atlantique du Nord-Ouest
▪ États de la Communauté de développement de l'Afrique australe parties à l'accord de partenariat économique
▪ États de l'APE CDAA
▪ États observateurs de l'UEO
▪ état spécial de l'Agence
▪ états sur l'exécution budgétaire
▪ état sur l'exécution du budget
▪ état sur l'exécution financière
▪ étendue de l'audit
▪ étiquetage de l'origine
▪ étiquetage relatif à l'efficacité énergétique
▪ étiquetage relatif à l'environnement
▪ étiquette d'identification de la classe de l'UA
▪ étiquette énergétique de l’Union européenne
▪ étiquette énergétique de l'UE
▪ être ouvert à l'acceptation par voie de signature
▪ étude de l'excrétion
▪ étude de visualisation de l'écoulement de l'air
▪ étude d'impact en matière de droits de l'homme
▪ étude d'impact sur l'environnement
▪ étude d'impact sur les droits de l'homme
▪ études d'intervention sur l'homme
▪ études par observation sur l'homme
▪ Etude sur l'économie des écosystèmes et de la biodiversité
▪ étude sur l'environnement
▪ étuvage de l’écorce
▪ Europe connectée à l'échelle mondiale
▪ Europe de l'Est
▪ Europe de l'Ouest
▪ évacuation de l'équipement portuaire
▪ évacuation sanitaire aérienne de l'avant
▪ Évaluation continue de l'accès
▪ évaluation d’impact sur les droits humains, la démocratie et l’État de droit
▪ évaluation de l’égalité et de la diversité
▪ évaluation de l’immobilier
▪ Évaluation de l’impact du commerce sur le développement durable
▪ évaluation de l’impact selon le sexe
▪ évaluation de l’ordinateur
▪ évaluation de l'adéquation
▪ évaluation de l'adéquation des ressources
▪ évaluation de l'adéquation des ressources à l'échelle européenne
▪ évaluation de l'âge
▪ évaluation de l'aide
▪ évaluation de la menace que représente la criminalité organisée sur l'internet
▪ évaluation de la menace que représente la grande criminalité organisée dans l'Union européenne
▪ évaluation de la qualité de l'activité professionnelle de l'enseignant*
▪ évaluation de la qualité de l'éducation
▪ évaluation de l'efficacité
▪ évaluation de l'effort de pêche
▪ évaluation de l'enseignant
▪ évaluation de l'équivalence
▪ évaluation de l'état de l'arbre
▪ évaluation de l'exposition
▪ évaluation de l'impact
▪ évaluation de l'impact du cycle de vie
▪ évaluation de l'impact selon le genre
▪ Évaluation de l'impact sur le développement durable
▪ évaluation de l'impact sur l'environnement
▪ évaluation de l'impact sur les droits de l'homme
▪ évaluation de l'impact sur les droits de l'homme, la démocratie et l'État de droit
▪ évaluation de l'imputabilité
▪ évaluation de l'incidence algorithmique
▪ évaluation de l'intérêt public
▪ évaluation de l'intérêt supérieur
▪ évaluation de l'intérêt supérieur de l'enfant
▪ évaluation des actifs de l'émetteur
▪ évaluation des dangers pour l’environnement
▪ évaluation des incidences sur l'environnement
▪ évaluation des incidences sur les droits de l'homme
▪ évaluation des risques pour l’environnement
▪ évaluation des risques pour la santé humaine et pour l'environnement
▪ évaluation des risques pour l'environnement
▪ évaluation de sûreté de l'installation portuaire
▪ évaluation du programme de l’UE
▪ évaluation pluridisciplinaire de l’âge
▪ évaluation prospective des risques propres à l’entreprise
▪ évaluation sous l’angle de la durabilité
▪ évaluation stratégique des incidences sur l'environnement
▪ événement à l'intention des citoyens
▪ événement compromettant la sécurité de l'information
▪ événement de l'origine des besoins
▪ événement national de l'Autorité européenne du travail
▪ événement relatif à l'état civil
▪ Éviter le rejet dans l’environnement.
▪ Éviter tout contact avec l’eau.
▪ Éviter tout contact avec l’eau, à cause du risque de réaction violente et d’inflammation spontanée.
▪ Éviter tout contact avec la substance au cours de la grossesse/pendant l’allaitement.
▪ évolution de l'organisation
▪ évolution probable de l'emploi
▪ examen analytique de l'acquis
▪ examen au titre de l'expiration des mesures
▪ examen de l’incidence sur la compétitivité
▪ examen de l'inventaire
▪ examen de l'opposition
▪ examen du marché de l'emploi
▪ examen volontaire de l'UE
▪ examen volontaire de l'Union européenne
▪ Ex-Ante Unité Evaluation de l'impact
▪ exclusion de l'opérateur du bénéfice de l'aide ou du régime d'aides
▪ excroissance de l’écorce
▪ excroissance sur l’écorce
▪ Exécuter l’action suivante
▪ exécution au sein de l'entreprise
▪ Exécution directe de l'acte d'instruction
▪ exercice à l'échelle de l'OTAN
▪ exercice conjoint de l'autorité parentale
▪ exercice de l'autorité parentale
▪ exercice de l'autorité publique
▪ exercice en commun de l'autorité parentale
▪ exigence de protection de l'environnement
▪ exigences de l'environnement
▪ exigences en matière de certification pour l'importation
▪ exigences pour l'organisation de l'archivage électronique
▪ exonération à l'importation
▪ exonération de l'accise
▪ exonération de l'impôt sur les bénéfices
▪ exonération des droits à l'importation
▪ exonération de TVA à l'importation
▪ exonérations des opérations à l'exportation
▪ exonération totale des droits a l'importation
▪ expansion de l’Univers
▪ expédition de l'ordonnance
▪ expérience acquise par l'industrie
▪ expérience à l'aveugle
▪ Expérience de l'employé
▪ expert de l'État du pavillon
▪ expert de l'UE détaché à long terme
▪ expert indépendant sur la protection contre la violence et la discrimination en raison de l'orientation sexuelle et de l'identité de genre
▪ expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
▪ expiration de l'enregistrement
▪ exploitabilité aptitude à l’abattage
▪ exploitant de l'entrepôt
▪ exploitant du secteur de l'alimentation animale
▪ exploitation successive de l'oeuvre
▪ explorateur de l'organisation
▪ exploration à l'aide de la barre de navigation
▪ exploration de l’espace
▪ exploration de l'espace
▪ Explosif à l'état sec.
▪ exposition a l'eau
▪ exposition à l'étranger
▪ exposition au radon à l'intérieur des bâtiments
▪ exposition fondée sur l'évaluation au prix du marché
▪ exposition sur financements destinés à l'acquisition et à l'aménagement de terrains ainsi qu'à la construction de bâtiments
▪ exposition sur l'acquisition de terrains, la promotion immobilière et la construction
▪ extension de l’essence
▪ extension de l'affaire au niveau international
▪ extension de l'homologation
▪ extension de l'homologation CEE
▪ extension de l'indication
▪ externalités de la consommation d’énergie liées à l’environnement et à la santé
▪ extinction de l'écran
▪ Extraction de l'ARN
▪ extrait à l’éthéré
▪ extrait de l'exemplaire de contrôle
▪ extrémités de l'attelage de secours
▪ fabricant de l'équipement d'origine
▪ fabrication de l'acier
▪ Fabrication de produits métalliques, à l'exclusion des machines et équipements
▪ face avant de l’emballage
▪ facilitation de l'obtention de visas
▪ facilité de crédit à l’exportation de l’UE
▪ facilité de l'IEDDH pour les crises en matière de droits de l'homme
▪ facilité de l'UE
▪ facilité de paix pour l'Afrique
▪ facilité de soutien à la paix pour l'Afrique
▪ Facilité d'investissement de l'Accord de Cotonou
▪ facilité d'investissement pour l'Afrique
▪ facilité d'investissement pour l'Amérique latine
▪ facilité européenne et mondiale pour l'hydrogène
▪ Facilité horizontale de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe pour les Balkans occidentaux et la Turquie
▪ facilité pour l’Ukraine
▪ facilité pour les crises en matière de droits de l'homme de l'IEDDH
▪ facilité régionale de l'UE pour le développement en transition
▪ faciliter l'administration des preuves
▪ facilités permanentes de l’Eurosystème
▪ facteur de bioconcentration à l'état stable
▪ facteur de correction pour l'etat en charge
▪ facteur de dilution de l'extrait concentré
▪ facteur de l’effet d’entaille
▪ facteur de réduction de l'allocation de quotas
▪ facteur de risque lié à l'hygiène de vie
▪ facteurs de l’offre
▪ facteurs de l’offre globale autres que le prix
▪ facteurs qui incitent un immigrant à quitter son pays et qui l'attirent au lieu de destination
▪ facturation de l’abonnement
▪ Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l'Université d'Aix-Marseille III
▪ faire glisser à l’aide de deux doigts
▪ faire l'objet de mesures d'exécution forcée
▪ faire résistant à l’humidité
▪ faisan de l'Himalaya
▪ faisant face vers l’arrière
▪ faisant face vers l’avant
▪ fait entraînant l'exécution
▪ fait générateur de l'impôt
▪ faute dans l'exercice d'une charge publique
▪ fauvette rousse de l'Ouest
▪ faux monnayage de l'euro
▪ favorable à l'emploi
▪ fécule de l'amidon
▪ fédéralisation de l'UE
▪ fédéralisation de l'Union européenne
▪ Fédération de l'Industrie de l'Huilerie de la CEE
▪ Fédération des entreprises du spectacle vivant, de la musique, de l’audiovisuel et du cinéma
▪ fédération européenne de l’informatique en nuage
▪ Fédération européenne des activités de la dépollution et de l’environnement
▪ Fédération européenne des agences et des régions pour l’énergie et l’environnement
▪ Fédération internationale de l'ACAT
▪ Fédération internationale de l'action des chrétiens pour l'abolition de la torture
▪ Fédération internationale de l'automobile
▪ Fédération internationale de l'industrie phonographique
▪ Fédération internationale des droits de l'homme
▪ Fédération Internationale des Ligues de droits de l'Homme
▪ Fédération internationale des ligues des droits de l'homme
▪ Fédération internationale d'Helsinki pour les droits de l'homme
▪ Fédération internationale Helsinki pour les droits de l'homme
▪ Fédération internationale pour l’informatique
▪ Fédération wallonne de l’agriculture
▪ fenetre de l'enveloppe
▪ fente l de chant
▪ fente l de rive
▪ feuille de route de l’UE en matière de lutte contre le trafic de drogue et la criminalité organisée
▪ feuille de route de l’UE sur le changement climatique et la défense
▪ feuille de route de l'ESFRI
▪ feuille de route de l'UE par pays pour un engagement avec les OSC
▪ feuille de route de l'UE pour l'engagement avec la société civile
▪ feuille de route détaillée pour le renforcement des voies réservées, l'amélioration de la coopération douanière et la modernisation des points de passage frontaliers/communs
▪ Feuille de route pour la décarbonation à l'intention des parties contractantes de la Communauté de l'énergie
▪ feuille de route pour la préparation de la défense à l’horizon 2030
▪ feuille de route pour la transformation de l'industrie de la défense de l'UE
▪ Feuille de route pour l'égalité entre les femmes et les hommes
▪ feuille de route pour le marché unique à l’horizon 2028
▪ feuille de route pour l'énergie à l'horizon 2050
▪ feuille de route pour une solution durable à la détention illégale, à l'utilisation abusive et au trafic d'armes légères et de petit calibre (ALPC) et de leurs munitions dans les Balkans occidentaux
▪ feuille de route régionale pour un règlement durable du problème de la détention illicite, de l'utilisation abusive et du trafic d'ALPC/d'armes à feu et de leurs munitions dans les Balkans occidentaux
▪ feuille de route sur l’énergie 2050
▪ feuille de route sur les forêts, l'agriculture et le commerce des produits de base
▪ feuille de route technologique européenne pour l’armement
▪ feuille de route vers une économie compétitive à faible intensité de carbone à l’horizon 2050
▪ feuillet séparé pour l’apposition d’un visa
▪ feux de l’aire de toucher des roues
▪ FIA de l’Union
▪ fibre jusqu'à l'abonné
▪ fibre jusqu'à l'immeuble
▪ fibres de soja solubles dans l'eau
▪ fiche de renseignements sur l'objectif
▪ fiches thématiques sur l'Union européenne
▪ fichier de configuration de l'application
▪ fichier de la flotte de pêche de l'Union
▪ fichier d'initialisation de l'installation
▪ filet à l'étalage
▪ filiation à l'égard de la mère
▪ filiation à l'égard du père
▪ film imperméable à l'air
▪ filtrage préalable à l’entrée
▪ filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse
▪ financement à l'exportation
▪ financement de l’emprunt
▪ financement de l'action climatique
▪ financement de l'action humanitaire
▪ financement de l'aide
▪ financement de l'aide humanitaire
▪ financement de l'entreprise
▪ financement de l'exportation
▪ financement de l'industrie
▪ financement de l'UE
▪ financement de l'Union
▪ financement de l'Union européenne
▪ financement du budget de l'UE
▪ financement du budget de l'Union européenne
▪ financement octroyé par l'UE
▪ financement par l'emprunt
▪ financement par l'impôt
▪ fin de l’accueil
▪ Fin de l'appel
▪ fin de l'enregistrement
▪ fin de l'essai
▪ fin de l'essai clinique
▪ fin de l'exercise
▪ fin de l'hiver
▪ fiscalité de l'économie numérique
▪ fiscalité des revenus de l'épargne
▪ fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
▪ fiscalité sur l'énergie
▪ fixation à l'avance
▪ fixation à l'avance de la restitution
▪ fixation de l'aide
▪ fixation de l'azote
▪ flash de l’hélium
▪ flétan de l'Atlantique
▪ flexibilité dans l’aménagement du temps de travail
▪ flexibilité de l'emploi
▪ flexibilité du SEQE de l’UE
▪ flore intestinale de l'homme
▪ flottage de bois jetés à l’eau
▪ flottation à l'air dissous
▪ flotte de l'ombre
▪ flotte de pêche de l'Union
▪ flux de données du Système européen d'information sur l'eau-état de l'environnement
▪ flux de l’interface utilisateur
▪ fonction d'agrégation définie par l'utilisateur
▪ fonction de mesure de l’énergie
▪ fonction d'optimisation de l'activation
▪ fonctionnaire chargé de l'inspection des pêches
▪ fonctionnaire de l'UE
▪ fonctionnaire de l'Union européenne
▪ fonctionnement à l'acide
▪ fonctions de direction dans l'enseignement
▪ fonctions de l’entreprise
▪ fonctions programmables par l'utilisateur
▪ Fondation européenne des droits de l'homme
▪ Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪ fond bombé ayant sa concavité tournée vers l'intérieur
▪ fonderie ouverte de l’UE
▪ Fonds carbone pour l’après-2012
▪ Fonds carbone pour l’Europe
▪ Fonds d'affectation spéciale du Fonds pour l'environnement mondial
▪ Fonds d'affectation volontaire pour l'assistance au déminage
▪ Fonds de crédits carbone pour l’après-2012
▪ Fonds de développement pour l'Iraq
▪ fonds de garantie de l’Union
▪ fonds de garantie de l'EFSI
▪ fonds de l’Union
▪ Fonds de la politique de cohésion de l’UE
▪ fonds de l'ONU
▪ Fonds de l'OPEP pour le développement international
▪ fonds de l'UE pour la société civile
▪ Fonds de pension sectoriel de l'industrie textile
▪ Fonds de recherche du charbon et de l'acier
▪ fonds de réétablissement du Conseil de l'Europe
▪ Fonds de rétablissement du Conseil de l'Europe
▪ Fonds des Nations unies pour l'enfance
▪ Fonds de solidarité de l'UE
▪ Fonds de solidarité de l'Union européenne
▪ fonds du Conseil de l'Europe
▪ Fonds du Conseil européen de l'innovation
▪ fonds d'urgence de l'UE pour les défenseurs des droits de l'homme en danger
▪ fonds d'urgence pour les défenseurs des droits de l'homme en danger
▪ Fonds européen 2020 pour l'énergie, le changement climatique et les infrastructures
▪ Fonds européen pour l’efficacité énergétique
▪ Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture
▪ fonds fiduciaire de l'UE pour la Syrie
▪ fonds fiduciaire de l'Union
▪ fonds fiduciaire de l'Union pour les actions extérieures
▪ fonds fiduciaire de solidarité avec l'Ukraine
▪ fonds fiduciaire d'urgence pour l'Afrique
▪ fonds fiduciaire régional de l'Union européenne en réponse à la crise syrienne
▪ Fonds international de reconstruction pour l'Irak
▪ Fonds international de secours à l’enfance des Nations unies
▪ Fonds international de secours à l'enfance des Nations unies
▪ Fonds international pour l'Irlande
▪ Fonds mondial pour la promotion de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables
▪ Fonds mondial pour l'engagement de la communauté et la résilience
▪ fonds national pour l'efficacité énergétique
▪ Fonds pour l’accélération de la transformation des chaînes d’approvisionnement dans le domaine de la défense
▪ Fonds pour l’adaptation
▪ Fonds pour l’innovation du système d’échange de quotas d’émission de l’UE
▪ fonds pour l'accélération de la transformation des chaînes d'approvisionnement dans le secteur de la défense
▪ Fonds pour l'adaptation
▪ Fonds pour l'adaptation relevant du Protocole de Kyoto
▪ Fonds pour la modernisation du système d’échange de quotas d’émission de l'UE
▪ Fonds pour l'environnement mondial
▪ fonds pour les migrations et l'asile
▪ Fonds pour l'innovation
▪ Fonds pour l'innovation du SEQE
▪ fonds régional d'affectation spéciale de l'Union européenne en réponse à la crise syrienne
▪ Fonds spécial de l'OPEP
▪ force à l'enfoncement
▪ force à l'étranger
▪ force à l'extérieur
▪ force à l'extrémité du dispositif de commande
▪ force de l’arrachement des clous
▪ force de l'Union européenne
▪ force de réaction de l'OTAN
▪ force maximale sur l'abdomen
▪ force militaire de l'Union européenne
▪ force multinationale de l'Afrique centrale
▪ force navale placée sous la direction de l'Union européenne
▪ force placée sous la direction de l'Union européenne
▪ forces affectées à l'OTAN
▪ forces armées de l'État
▪ forces armées de l'Ukraine
▪ force scientifique de l’étude
▪ forces de l'ONU
▪ forces de l'OTAN
▪ forces llouées à l'OTAN
▪ forces relevant de l'UEO (FRUEO)
▪ forces reservées pour affectation à l'OTAN
▪ formage à l'état de superplasticité
▪ formaldéhyde, produit de réaction oligomère avec l'aniline (MDA technique)
▪ formalité non douanière de l’UE
▪ formalité non douanière de l’Union
▪ format de l'essai
▪ format graphique harmonisé de l'Union
▪ formation à l’environnement
▪ formation à l'environnement
▪ formation de base (TCB) des gardes-frontières de l'UE
▪ formation de l’écorce du tronc
▪ formation des services de police de l'Union européenne
▪ formation intermédiaire (TCI) des gardes-frontières de l'UE
▪ formation liée à l'emploi
▪ formation supérieure (TCS) des gardes-frontières de l’UE
▪ formation sur l'égalité des sexes
▪ format magnétique normalisé pour l'échange automatique de renseignements
▪ format XML de l'application
▪ formé aux questions relatives a l'égalité entre les femmes et les hommes
▪ forme d’organisation de l’éducation
▪ forme d’organisation de l’enseignement
▪ formulaire pdf “intelligent” relatif à l’article 13
▪ Forum à haut niveau sur l'amélioration du fonctionnement de la chaîne d'approvisionnement alimentaire
▪ Forum asiatique pour les droits de l'homme et le développement
▪ Forum Asie-Pacifique des institutions nationales des droits de l'homme
▪ forum conjoint de l'UE sur les prix de transfert
▪ forum conjoint de l'UE sur les prix de transfert dans le domaine de la fiscalité des entreprises
▪ forum conjoint sur la réglementation financière entre l'UE et le Royaume-Uni
▪ forum consultatif de l’HERA
▪ forum consultatif des procureurs généraux et des chefs de parquet des États membres de l’Union européenne
▪ Forum consultatif sur l’écoconception
▪ forum de consultation pour l’énergie durable dans le secteur de la défense et de la sécurité
▪ Forum de haut niveau de l'UE sur la migration
▪ forum de haut niveau de l'UE sur la solidarité
▪ Forum de haut niveau pour la revitalisation de l'accord de paix au Soudan du Sud
▪ Forum de haut niveau sur l'efficacité de l'aide
▪ forum de haut niveau sur l'UMC
▪ forum de haut niveau sur l'union des marchés des capitaux
▪ forum de l'industrie des drones et de la lutte antidrone
▪ forum de l'UE sur la TVA
▪ forum de l'UE sur le partenariat en matière de sécurité et de défense
▪ forum de l'UE sur l'internet
▪ Forum de l'ultrapériphérie européenne
▪ Forum des économies majeures sur l’énergie et le climat
▪ Forum des juges de l'Union européenne pour l'environnement
▪ Forum des Nations unies sur les entreprises et les droits de l’homme
▪ Forum des principales économies sur l'énergie et le climat
▪ Forum européen de l’énergie nucléaire
▪ Forum européen de la recherche et de l'innovation en matière de sécurité
▪ Forum européen de l'énergie et des transports
▪ Forum européen de l'investissement socialement responsable
▪ Forum européen de régulation de l'électricité
▪ Forum européen des facilitateurs de l’innovation
▪ Forum européen pour les droits de l'enfant
▪ forum industriel sur l'énergie propre
▪ Forum international des partenaires pour les droits de l'homme
▪ Forum ministériel mondial sur l'environnement
▪ Forum mondial de l'harmonisation des règlements concernant les véhicules
▪ Forum mondial de l'internet contre le terrorisme
▪ Forum mondial pour l'alimentation et l'agriculture
▪ Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales
▪ Forum mondial sur l'éducation
▪ Forum pentalatéral de l'énergie
▪ Forum régional de l'ASEAN
▪ Forum science-politique-entreprises sur l'environnement
▪ Forum sur la gouvernance de l'internet
▪ Forum sur l'énergie océanique
▪ Forum sur les entreprises et les droits de l’homme
▪ forum technique de l'UE sur la migration
▪ forum technique de l'UE sur la solidarité
▪ forum UE-ONG sur les droits de l'homme
▪ fouille de sûreté de l'aéronef
▪ fracture de l'innovation
▪ frais de l'expertise
▪ frais de l'instance
▪ frais l" arrivée
▪ franchise des droits à l'importation
▪ franco installation de l'élaborateur dans le cas de la distillation
▪ fraude à l'identité
▪ fraude contre l’Union européenne
▪ fraude contre l'UE
▪ fraude intracommunautaire à l'opérateur défaillant
▪ fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union
▪ frégate de l'île Christmas
▪ freinage automatique à l’arrêt
▪ frein à l'endettement
▪ fréquence de rafraîchissement de l'image
▪ front de choc front de l'onde de surpression
▪ frontière extérieure de l’Union européenne
▪ frontière extérieure de l'UE
▪ frontière intérieure de l'UE
▪ frontière intérieure de l'Union européenne
▪ fruit de l'églantier
▪ Fruits de l`argousier
▪ fruits et légumes à l'école
▪ fuite de gaz vers l'arrière
▪ fuite de l’économie à faible production de carbone
▪ fumée de tabac dans l'air ambiant
▪ fusée à sûreté de trajet dans l'âme
▪ G�n�rateur d'�l�ment de donn�es externes
▪ galéruque de l’aune
▪ galeruque de l’orme
▪ GAM sans inscription de l'appareil
▪ garantie de l’Union
▪ garantie de l'emploi à vie
▪ garantie de l'État
▪ garantie de l'interprétation et de l'application uniformes de la loi
▪ garantie de l'interprétation uniforme de la loi
▪ garantie de l'uniformité de l'interprétation et de l'application du droit national
▪ garantie du crédit à l'exportation
▪ garantie européenne pour l'enfance
▪ garantie pour l’enfance
▪ garantie pour l'action extérieure
▪ garantie pour l'Ukraine
▪ Garantir l’accès de tous à des services énergétiques fiables, durables et modernes, à un coût abordable
▪ Garantir l'accès de tous à l’eau et à l'assainissement et assurer une gestion durable des ressources en eau
▪ garde de l'enfant
▪ garde-fous de l'IA
▪ garde-fous de l'intelligence artificielle
▪ Garrot à l'oeil d'or
▪ GAVI, l'Alliance du vaccin
▪ gaz à l'eau
▪ gaz capable de provoquer ou de favoriser la combustion d'autres matières plus que l'air seul ne pourrait le faire
▪ gaz d'aciérie à l'oxygène
▪ gaz de convertisseur à l'oxygène
▪ gaz L
▪ gaz naturel à l'état gazeux
▪ gecko de l'île Serpent
▪ génération née à l'ère du numérique
▪ Génome de l’Europe
▪ gérant de l’école
▪ gérante de l’école
▪ Gérer les champs définis par l'utilisateur
▪ Gestion avancée de l'alimentation
▪ gestion de l’école
▪ gestion de l’économie
▪ gestion de l’éducation
▪ gestion de l’espace de travail
▪ Gestion de l’organisation en affichage seul
▪ gestion de l'alimentation
▪ gestion de la qualité de l'air
▪ gestion de la sécurité de l'information
▪ gestion de l'eau
▪ gestion de l'endettement
▪ gestion de l'environnement
▪ gestion de l'espace
▪ gestion de l'espace aérien
▪ gestion de l'espace marin
▪ gestion de l'identité
▪ gestion de l'information
▪ gestion de l'information aéronautique
▪ gestion de l'information à l'échelle du système
▪ gestion de l'infrastructure ferroviaire
▪ gestion de l'intégration
▪ gestion de l'internet
▪ gestion de l'offre
▪ Gestion des droits relatifs à l’information
▪ gestion des frontières extérieures de l’Union européenne
▪ gestion des frontières extérieures de l'UE
▪ gestion des ressources de l'équipage
▪ gestion des ressources humaines et matérielles de l'équipage
▪ gestion des travailleurs fondée sur l’IA
▪ gestion institutionnelle de l’université*
▪ gestionnaire de FIA de l'Union
▪ gestionnaire de l'infrastructure
▪ gestionnaire établi dans l’Union
▪ gestion souple de l'espace aérien
▪ GHN sur l'égalité des genres dans le sport
▪ glissement de l'imposition
▪ glissement d'une tranche d'imposition à l'autre
▪ globalisation de l'économie
▪ Götaland de l'Est
▪ Götaland de l'Ouest
▪ gouvernance budgétaire de l'UE
▪ gouvernance budgétaire de l'Union européenne
▪ gouvernance de l’interopérabilité
▪ gouvernance de l'espace Schengen
▪ gouvernance de l'euro
▪ gouvernance de l'internet
▪ gouvernance économique de l'UE
▪ gouvernance économique de l'Union européenne
▪ Gouvernance internationale des océans: un programme pour l'avenir de nos océans
▪ graisse à l'extérieur de la carcasse
▪ grand commandant de l'OTAN
▪ grande coalition en faveur de l’emploi dans le secteur du numérique
▪ grandes orientations des politiques économiques des États membres et de l’Union
▪ grand scolyte de l’orme
▪ graphique de navigation aérienne par rapport à l'air
▪ graves violations des droits de l'homme et graves atteintes à ces droits
▪ graves violations des droits de l'homme ou graves atteintes à ces droits
▪ gravité de l'infraction
▪ Groene 11, association d’organisations néerlandaises de défense de la nature et de l’environnement
▪ Groupe ad hoc "Changement indirect dans l'affectation des sols"
▪ groupe ad hoc «Conférence sur l’avenir de l’Europe»
▪ groupe ad hoc du CESE consacré à l’engagement de la jeunesse
▪ groupe ad hoc sur l’approche "une substance, une évaluation"
▪ groupe ad hoc sur l’égalité
▪ groupe ad hoc sur l’ICE
▪ groupe ad hoc sur l’initiative citoyenne européenne
▪ groupe ad hoc sur la conférence sur l’avenir de l’Europe
▪ groupe ad hoc sur la mise en oeuvre de l'approche "une substance, une évaluation" pour les évaluations de la sécurité chimique
▪ groupe ad hoc sur la plateforme de coordination des donateurs d'organisations multiples pour l'Ukraine
▪ groupe ad hoc sur la plateforme de coordination des donateurs multi-agences pour l'Ukraine
▪ groupe ad hoc sur la reconstruction et le soutien en faveur de l'Ukraine
▪ groupe ad hoc sur l'échange d'informations
▪ groupe ad hoc sur le mécanisme pour l'interconnexion en Europe
▪ groupe ad hoc sur le renforcement de l'union bancaire
▪ groupe ad hoc sur le risque de déforestation et de dégradation des forêts associé aux produits mis sur le marché de l'UE
▪ groupe ad hoc sur les droits fondamentaux et l’état de droit
▪ groupe ad hoc sur l'industrie de la défense
▪ groupe ad hoc sur l'instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale
▪ groupe ad hoc sur l'utilisation d'avoirs gelés et immobilisés pour soutenir la reconstruction de l'Ukraine
▪ groupe à haut niveau de l'UE sur la lutte contre le racisme, la xénophobie et d'autres formes d'intolérance
▪ groupe à haut niveau sur l’approfondissement de l’UMC
▪ Groupe à haut niveau sur la compétitivité de l’industrie chimique dans l’Union européenne
▪ groupe à haut niveau sur la connexion énergétique pour l'Europe centrale et du Sud-Est
▪ Groupe à haut niveau sur la connexion gazière pour l'Europe centrale et du Sud-Est
▪ Groupe à haut niveau sur l'intégration des politiques d'égalité des chances
▪ Groupe à haut niveau sur l'intégration des politiques d'égalité entre les hommes et les femmes
▪ Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
▪ Groupe Armement de l'Europe occidentale
▪ groupe "Aspects extérieurs de l'asile et de la migration"
▪ groupe chargé de contrôler l'application de sanctions
▪ groupe chargé de l'évaluation des nanomatériaux déjà enregistrés
▪ groupe chargé du contrôle de l'application de la réglementation concernant les transferts de déchets
▪ groupe cible de l’éducation
▪ groupe cible de l’enseignement
▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Comité de coordination pour l'Europe)
▪ groupe consultatif de haut niveau sur l'avenir de la politique européenne en matière de justice
▪ groupe consultatif de haut niveau sur l'avenir de la politique intérieure européenne
▪ groupe consultatif de l'acier
▪ groupe consultatif de l'ENISA
▪ Groupe consultatif du Conseil de l’Europe sur les enfants d’Ukraine
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord commercial avec la Colombie et le Pérou
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord de commerce et de coopération conclu entre l’Union européenne et le Royaume-Uni
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord de libre-échange entre l’UE et Singapour
▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’AECG entre le Canada et l’UE
▪ groupe consultatif interne de l’UE dans le cadre de l’accord d'association UE-Amérique centrale
▪ groupe consultatif interne de l’UE pour l’accord de libre-échange UE-Corée du Sud
▪ Groupe consultatif pour l'information financière en Europe
▪ groupe "Coordination" (Commission économique des Nations unies pour l'Europe)
▪ groupe "Coordination" (Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture )
▪ Groupe "Crédits à l'exportation"
▪ groupe "Crédits a l'exportation" du Conseil
▪ groupe d’étude permanent «Communauté européenne de l’énergie»
▪ groupe d’étude permanent sur l’immigration et l’intégration
▪ groupe d’étude permanent sur l’intégration des Roms
▪ groupe d’étude permanent sur la communauté européenne de l’énergie
▪ groupe d’étude permanent «Vers une communauté européenne de l’énergie»
▪ groupe d’étude temporaire sur les droits fondamentaux et l’état de droit
▪ groupe d’étude thématique sur l’énergie
▪ groupe d’étude thématique sur l’immigration et l’intégration
▪ groupe d’étude thématique sur l’intégration des Roms
▪ groupe d’experts chargé d’évaluer les obstacles réglementaires à l’innovation financière
▪ groupe d’experts de haut niveau sur l’IA
▪ groupe d’experts de haut niveau sur l’intelligence artificielle
▪ groupe d’experts de haut niveau sur la lutte contre l’illettrisme
▪ groupe d’experts de haut niveau sur les systèmes d’information et l’interopérabilité
▪ groupe d’experts de la Commission sur l’espace européen commun des données concernant le patrimoine culturel
▪ groupe d’experts de la Commission sur les mesures restrictives de l’Union et l’extraterritorialité
▪ groupe d’experts sur l’espace européen des données financières
▪ groupe d’experts sur les sanctions et l’extraterritorialité
▪ groupe d’experts sur les systèmes d’information et l’interopérabilité
▪ Groupe d'armement de l'Europe occidentale
▪ groupe de commissaires pour le pacte vert pour l’Europe
▪ groupe de commissaires pour une Europe adaptée à l’ère du numérique
▪ Groupe de contact de haut niveau pour les relations avec la communauté chypriote-turque de la partie nord de l'île
▪ groupe de contact pour la défense de l'Ukraine
▪ groupe de contact sur les droits de l'homme
▪ groupe de contact sur l'Ukraine
▪ groupe de contact tripartite sur l'Ukraine
▪ groupe de contact «Voisins européens de l'Est»
▪ Groupe de coopération en matière de lutte contre l'abus et le trafic illicite des stupéfiants
▪ Groupe de coopération internationale du Conseil de l'Europe sur les drogues et les addictions
▪ groupe de coordination des États membres sur l’évaluation des technologies de la santé
▪ groupe de coordination pour l'électricité
▪ Groupe de coordination sur la sécurité de l’approvisionnement
▪ groupe de discussion sur l'EuPCS
▪ groupe de formation civile de l'UE
▪ groupe de haut niveau de l'Union africaine sur le Soudan
▪ groupe de haut niveau sur l’avenir de la politique de cohésion
▪ groupe de haut niveau sur l’avenir de la protection sociale et de l’État-providence dans l’UE
▪ Groupe de haut niveau sur la compétitivité de l'industrie agroalimentaire
▪ groupe de haut niveau sur la non-discrimination, l'égalité et la diversité
▪ Groupe de haut niveau sur la viabilité de l'environnement mondial
▪ groupe de haut niveau sur l'égalité des genres dans le sport
▪ groupe de haut niveau sur l'égalité des genres et la diversité
▪ groupe de hauts fonctionnaires sur la normalisation dans le domaine des technologies de l'information
▪ Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen
▪ groupe de l'exécution
▪ groupe de Minsk de l'OSCE
▪ groupe de mise en oeuvre de haut niveau de l'Union africaine sur le Soudan
▪ groupe de pilotage exécutif de l’Union sur les pénuries de médicaments causées par des événements majeurs
▪ groupe de pilotage exécutif sur les pénuries et l’innocuité des médicaments
▪ groupe de protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel
▪ Groupe de réflexion sur l'avenir de l'Union
▪ Groupe de réponse à la crise mondiale sur l'alimentation, l'énergie et les finances
▪ groupe des acteurs de la jeunesse de l'UE
▪ groupe de sages de haut niveau sur l'architecture financière européenne pour le développement
▪ groupe des Amis de la présidence (Application de l'article 10 du protocole n° 36 annexé aux traités)
▪ groupe des Amis de la présidence (Approche de l'UE dans le domaine des relations culturelles internationales)
▪ groupe des Amis de la présidence (Mécanisme pour l'interconnexion en Europe)
▪ groupe des Amis de la présidence (Mise en œuvre de l'action n° 1 du Cadre commun en matière de lutte contre les menaces hybrides)
▪ groupe des Amis de la présidence (Stratégie de sûreté maritime de l'UE)
▪ Groupe des Amis de la présidence sur l'amélioration du fonctionnement de l'UE
▪ groupe des amis de l'initiative relative à la convention des Nations unies contre la torture
▪ groupe des amis de l'Initiative sur la Convention contre la torture
▪ groupe des amis pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes et des filles
▪ Groupe des conseillers pour l'éthique de la biotechnologie
▪ groupe des institutions financières pour l’efficacité énergétique
▪ groupe des organes de régulation européens de l'électricité et du gaz
▪ Groupe de soutien à l’islam et aux musulmans
▪ groupe de soutien à l'Ukraine
▪ groupe de spécialistes de haut niveau sur l’avenir de la politique de cohésion de l’UE
▪ Groupe des régulateurs européens dans le domaine de l'électricité et du gaz
▪ groupe de travail à composition non limitée sur les progrès de l’informatique et des télécommunications dans le contexte de la sécurité internationale
▪ groupe de travail ad hoc sur l'article 50 du TUE
▪ groupe de travail à haut niveau sur l'approfondissement de l'union des marchés de capitaux
▪ groupe de travail à haut niveau sur l'emploi et la croissance
▪ Groupe de travail chargé de la question de la discrimination à l'égard des femmes, dans la législation et dans la pratique
▪ groupe de travail conjoint de l'Union africaine, de l'Union européenne et des Nations unies
▪ groupe de travail de la normalisation des denrées périssables et de l'amélioration de la qualité
▪ Groupe de travail de la normalisation des denrées périssables et du développement de la qualité de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE/ONU).
▪ Groupe de travail de l'EMA/CHMP avec les organisations de patients et de consommateurs
▪ Groupe de travail de l'EMA/CHMP avec les organisations de professionnels de la santé
▪ groupe de travail de l'OCDE sur la construction navale
▪ groupe de travail de l'OCDE sur les nanomatériaux manufacturés
▪ groupe de travail du Comité militaire de l'Union européenne
▪ groupe de travail du Parlement européen sur l'antisémitisme
▪ groupe de travail du Parlement européen sur l'innovation, l'accès aux médicaments et les maladies liées à la pauvreté
▪ groupe de travail III: l'atténuation du changement climatique
▪ groupe de travail informel de l'UE sur les femmes, la paix et la sécurité
▪ groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée sur les sociétés transnationales et autres entreprises et les droits de l’homme
▪ groupe de travail international sur les crédits à l’exportation
▪ Groupe de travail national sur la surveillance et la communication de l'information
▪ Groupe de travail ouvert de l'Assemblée générale sur les objectifs de développement durable
▪ Groupe de travail spécial de l'Accord de Paris
▪ Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des Parties visées à l’annexe I au titre du Protocole de Kyoto
▪ Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des Parties visées à l'annexe I au titre du Protocole de Kyoto
▪ groupe de travail sur l’avenir d’Eurojust
▪ groupe de travail sur l’Ukraine
▪ groupe de travail sur l’union de l’énergie
▪ groupe de travail sur la certification et l’accréditation
▪ Groupe de travail sur la gouvernance de l'internet
▪ groupe de travail sur l'antisémitisme
▪ Groupe de travail sur l'application de la levée des sanctions
▪ Groupe de travail sur l'approvisionnement
▪ Groupe de travail sur la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises
▪ groupe de travail sur la robotique et l'intelligence artificielle
▪ groupe de travail sur l'assistance financière
▪ Groupe de travail sur la transparence et l'établissement de rapports
▪ groupe de travail sur l'échange d'informations dans le domaine de la JAI
▪ groupe de travail sur le renforcement des capacités dans la région de l’Afrique de l’Est
▪ groupe de travail sur le respect de l'application des règles du marché unique
▪ Groupe de travail sur les crédits et garanties de crédit ? l'exportation
▪ groupe de travail sur les écoles du cadre stratégique de l’EEE
▪ Groupe de travail sur les entreprises et les droits de l'homme
▪ groupe de travail sur les incidences sur le marché du travail de la numérisation, de la robotique et de l'intelligence artificielle
▪ groupe de travail sur les questions juridiques liées au développement de la robotique et de l'intelligence artificielle
▪ Groupe de travail sur l'évaluation des risques environnementaux
▪ groupe d'étude permanent «Entreprises de l'économie sociale»
▪ groupe d'étude permanent sur les entreprises de l'économie sociale
▪ groupe d'experts \'ab Feuilles \'bb du programme de la Commission économique pour l'Europe de l'Organisation des Nations unies (ONU)
▪ groupe d'experts \'abSol\'bb du programme de la Commission économique pour l'Europe de l'Organisation des Nations unies (ONU)
▪ groupe d'experts dans le domaine de la taxation de l'économie numérique
▪ groupe d'experts de haut niveau sur la modernisation de l'enseignement supérieur
▪ Groupe d'experts de haut niveau sur la surveillance financière de l'UE
▪ groupe d'experts de la Commission sur la banque, les paiements et l'assurance
▪ Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat
▪ groupe d'experts sur l’égalité de traitement à l’égard des personnes LGBTIQ+
▪ groupe d'experts sur la banque, les paiements et l'assurance
▪ groupe d'experts sur l'accès rapide et sûr aux médicaments pour les patients
▪ Groupe d'experts sur la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
▪ groupe d'experts sur les systèmes de qualité pour l'animation socio‐éducative auprès des jeunes
▪ groupe d'experts sur l'interconnexion des registres de testaments
▪ groupe d'experts sur l'interface science-politiques sur les produits chimiques, les déchets et la prévention de la pollution
▪ groupe d'Helsinki sur la question de l'égalité des sexes dans le secteur de la recherche et de l'innovation
▪ groupe "Droits de l'homme"
▪ groupe "Élargissement et pays menant des négociations d'adhésion à l'UE"
▪ Groupe en réseau pour l’échange et la coordination d’informations concernant la coexistence de cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologiques
▪ Groupe "Environnement international" (Aspects globaux du développement durable liés à l'environnement)
▪ groupe expérimental de l’étude
▪ groupe intergouvernemental d'expert(e)s sur l'interface science-politiques relative aux produits chimiques, aux déchets et à la pollution
▪ groupe intergouvernemental sur l'évolution du climat
▪ Groupe interinstitutionnel de l'information
▪ groupe international de coordination de l'exploration spatiale
▪ groupe interrégional «Avenir de l'industrie automobile»
▪ groupe interrégional sur l’avenir de l’industrie automobile dans nos territoires
▪ Groupe «L'Europe des nations souveraines» (ENS)
▪ groupement tactique de l'UE
▪ groupe moteur de l'appareil à gouverner
▪ Groupe "Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe et Conseil de l'Europe"
▪ Groupe "OSCE et Conseil de l'Europe"
▪ Groupe Patriotes pour l’Europe
▪ groupe permanent sur l’énergie
▪ groupe permanent sur l’immigration et l’intégration
▪ groupe permanent sur l’intégration des Roms
▪ groupe "Politique européenne de l'armement"
▪ groupe pour les droits de l'homme
▪ groupe "Produits et systèmes alimentaires" (Information sur l’alimentation et nutrition)
▪ groupe "Programme de développement durable à l'horizon 2030"
▪ groupe "Questions agricoles horizontales" (Simplification de la politique agricole commune de l'UE)
▪ groupe "Questions alimentaires et agricoles internationales" (Commission économique des Nations unies pour l'Europe)
▪ groupe "Questions alimentaires et agricoles internationales" (Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture)
▪ Groupe "Questions générales, y compris l'évaluation"
▪ groupe "Questions maritimes" (Stratégie de sûreté maritime de l'UE)
▪ groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture" (OGM et autres innovations relatives à l’agriculture)
▪ groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture" (Organismes génétiquement modifiés et autres innovations relatives à l’agriculture)
▪ groupes techniques du charbon et de l'acier
▪ groupe sur l'avenir de la justice
▪ groupe sur l'avenir de la politique intérieure
▪ groupe sur l'avenir de la TVA
▪ Groupe sur l'observation de la Terre
▪ groupe "Télécommunications et société de l'information"
▪ Groupe Union pour l'Europe des Nations
▪ GRT pour l'électricité
▪ guerre de l’information
▪ guerre de l'information
▪ guichet unique de l'UE pour les douanes
▪ guide bleu relatif à la mise en œuvre de la réglementation de l'Union européenne sur les produits
▪ guide de l’utilisateur
▪ guide de l'EASO
▪ Guide des bonnes pratiques de l'expertise judiciaire civile dans l'Union européenne
▪ Guide des meilleures pratiques concernant le marquage, l'enregistrement et le traçage des armes légères et de petit calibre
▪ Guide d'installation de l'outil de migration
▪ Guide européen de l'expertise judiciaire
▪ guide L'art du travail en équipe
▪ Guide pratique 12: comment communiquer avec l'ECHA lors de l'évaluation des dossiers
▪ Guide pratique 7: comment notifier des substances à l’inventaire des classifications et des étiquetages
▪ Guide pratique 8: comment signaler des changements relatifs à l'identité des entités juridiques
▪ Guide pratique commun du Parlement européen, du Conseil et de la Commission à l’intention des personnes qui contribuent à la rédaction des textes législatifs au sein des institutions communautaires
▪ guide pratique de l'EASO
▪ guides pratiques de l’EUAA
▪ haine à l'égard des mulsumans
▪ hareng de l'Atlantique
▪ haut-comité pour la réinstallation et l'admission humanitaire
▪ Haut-commissaire aux droits de l'homme
▪ Haut-commissaire des Nations unies aux droits de l'homme
▪ Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme
▪ haute représentante de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
▪ hauteur de l’arbre
▪ hauteur de l'arc
▪ hauteur de l'omoplate gauche
▪ Haut-Représentant chargé d'assurer le suivi de l'application de l'Accord de paix relatif à la Bosnie-Herzégovine
▪ haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité et vice-président pour une Europe plus forte sur la scène internationale
▪ haut représentant de l'UA
▪ haut représentant de l'Union africaine
▪ haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
▪ haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité et vice-président de la Commission européenne
▪ haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité et vice-président pour une Europe plus forte sur la scène internationale
▪ Haut Représentant et Représentant spécial de l'Union européenne en Bosnie-Herzégovine
▪ hémione de l'Inde
▪ hémodialyseurs utilisaient l'acétate
▪ herpès virus de l’huître
▪ herpèsvirus de l'huître
▪ heure d’Europe de l’Est
▪ heure de l'application
▪ heure de l'Europe centrale
▪ Heure estimé de départ de l'aire de stationnement
▪ heure estimée de départ de l'aire de stationnement
▪ Heure locale de l'utilisateur
▪ hiérarchie de gestion de l’entreprise
▪ histoire de l’éducation
▪ histoire de l'Antiquité
▪ histoire de l'Europe
▪ hybride destiné à l'ensemencement
▪ hygiène de l'environnement
▪ hylésine de l’orme
▪ hylésine mineur de l’épicéa
▪ hôtesse de l'air
▪ humidité de l’air
▪ IA au service de l'environnement
▪ IA axée sur l’humain
▪ IA centrée sur l'humain
▪ ibis chauve de l'Afrique du Sud
▪ ID de l'appelant
▪ IDEA – Inspirer, débattre, engager et accélérer l’action
▪ identificateur de clé de l'autorité
▪ identificateur de l'autorisation
▪ Identification de l’appelant et filtre
▪ Identification de l’appelant et filtre (global)
▪ Identification de l’appelant et filtre Microsoft
▪ identification de l'aéronef
▪ identification de l'appelant
▪ identification de l'auteur d'une infraction
▪ identification de l'observateur
▪ identification de l'utilisateur
▪ identification électronique de l'utilisateur
▪ identité internationale de l'abonné mobile
▪ identité numérique de l'UE
▪ Île de l’Ascension
▪ Île de l'Ascension
▪ image de marque de l'UE
▪ immatriculation de l'aéronef
▪ immersion dans l'eau distillee
▪ immersion dans l'huile
▪ immeuble non affecté à l'habitation
▪ immunoglobuline anti-lapin conjuguée avec l'isothiocyanate de fluorescéine (FITC)
▪ impact de l'informatique
▪ impact des technologies de l’information et de la communication
▪ impact des technologies de l'information
▪ impact social de l'éducation
▪ impact sur l'environnement
▪ imperméabilité à l’air
▪ imperméabilité à l’eau
▪ impermeabilite a l'eau
▪ imperméable à l’eau
▪ impermeable a l'eau
▪ importance de l'absorption
▪ importation faisant l'objet de subventions
▪ importations à bas prix faisant l'objet d'un dumping
▪ importations faisant l'objet d'une surveillance
▪ importations qui font l'objet de subventions
▪ importations qui font l'objet d'un dumping
▪ imposition à l'exportation
▪ imposition à l'importation
▪ imposition de l'économie numérique
▪ impositions à l'exportation
▪ imposition selon les règles de l’État de résidence
▪ imposition selon les regles de l'État de résidence
▪ impôts et droits sur les importations, à l'exclusion de la TVA
▪ impôts sur les importations, à l'exclusion de la TVA et des droits sur les importations
▪ impôts sur les produits, à l'exclusion de la TVA et des impôts sur les importations
▪ impôt sur l'équipement
▪ impôt sur les revenus provenant de l'extraction du pétrole
▪ impôt sur l'héritage
▪ imprégnation de l’arbre sur pied
▪ impression à l'écran de soie
▪ Impression prenant en charge l'emplacement
▪ inadaptation de l'offre et de la demande
▪ inadéquation entre l'offre et la demande de compétences
▪ incidence excessivement défavorable sur l'environnement
▪ incidence sur l'environnement
▪ incident dans l'aviation civile
▪ incident de l'aviation civile
▪ incident lié à la sécurité de l'information
▪ incident majeur lié à l’informatique
▪ incitation à l'investissement
▪ incitation fiscale favorisant l'endettement des entreprises
▪ incitations à l'achat d'équipements d'automatisation
▪ inclinaison de l’axe, obliquité
▪ inclinaison du plan de l'orbite
▪ inclusion à l’envers
▪ indemnité réparatrice de l’inexécution du contrat de travail par l’employeur
▪ indicateur de la qualité de l’éducation
▪ indicateur de l'état de préparation des bâtiments aux technologies intelligentes
▪ indicateur de l'innovation
▪ indicateur des résultats de l'innovation
▪ indicateur relatif à l’offre de drogues
▪ indicateurs de l’économie des matériaux
▪ indicateurs de l’OCDE sur la capacité à attirer des talents
▪ indicateurs de l'attractivité des talents de l'OCDE
▪ indications sur l'orientation de la politique monétaire
▪ Indice d’égalité de genre de l'Union européenne
▪ indice d’égalité de genre pour l'Union européenne
▪ indice d’impact sur la cybersécurité de l’électricité
▪ indice de capacité des laboratoires de l’Union
▪ indice de performance de l’échéancier
▪ indice de référence "accord de Paris" de l'Union
▪ indice de référence "transition climatique" de l'Union
▪ Indice des prix à la consommation de l'Espace économique européen
▪ indice des prix à la consommation de l'Union monétaire
▪ Indice mondial de l'innovation
▪ indice relatif à l'économie et à la société numériques
▪ indivisibilité des droits de l'homme
▪ industrie de l’art de vivre
▪ industrie de l'acier
▪ industrie de la défense de l'UE
▪ industrie de l'ameublement
▪ industrie de l'armement
▪ industrie de l'audio-visuel
▪ industrie de l'audiovisuel
▪ industrie de l'édition
▪ industrie de l'électronique
▪ industrie de l'électronique grand public
▪ industrie de l'énergie
▪ industrie de l'énergie éolienne
▪ industrie de l'environnement
▪ industrie de l'habillement
▪ industrie de l'information
▪ industrie de l'Union
▪ industrie de transformation de l'amiante
▪ industries d'extraction de l'huile de grignons
▪ inégalités dans l'état de santé
▪ infection par des variants délétés dans la région hautement polymorphe (RHP) du virus de l'anémie infectieuse du saumon
▪ infection par les virus de l’influenza aviaire
▪ infection par les virus de l’influenza aviaire faiblement pathogène
▪ infection par le virus de l’artérite équine
▪ information relative à l'environnement
▪ informations classifiées de l’Union européenne
▪ informations classifiées de l'UE
▪ informations destinées à la surveillance de la qualité de l'essence
▪ informations d'identification de l'utilisateur
▪ Informations sur l’adresse partagée
▪ informations sur l'adresse de facturation
▪ informations sur le contrôle de l'environnement
▪ informations sur l'état de la circulation
▪ information sur l'état du trafic en temps réel
▪ infos sur l'album
▪ infraction affectant les intérêts financiers de l’UE
▪ infraction au droit de l'UE
▪ infraction au droit de l'Union européenne
▪ infraction de l'UE
▪ infraction facilitée par les technologies de l'information et de la communication
▪ infraction portant atteinte à la vie, à l’intégrité corporelle ou à la liberté de la personne
▪ infractions pénales portant atteinte aux intérêts financiers de l’Union
▪ infractions portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union
▪ infrastructure de communication pour l'environnement Schengen
▪ infrastructure de l'aéroport
▪ infrastructure de l'information
▪ infrastructure de l'UE pour la résilience, l'interconnexion et la sécurité par satellite
▪ infrastructure physique à l'intérieur d'un immeuble
▪ infrastructure pour la résilience, l’interconnectivité et la sécurité par satellite
▪ infrastructures basées dans l'espace
▪ infrastructures pour l’éducation
▪ ingérence de l'Etat
▪ Ingérence étrangère dans l’ensemble des processus démocratiques de l’Union européenne, y compris la désinformation (ING2)
▪ inhibiteur de l'acétylcholine
▪ inhibiteur de l'enzyme de conversion de l'angiotensine
▪ inhibition de l'hémagglutination
▪ initiateur de l'offre
▪ initiative «Autoroutes de l’énergie»
▪ initiative "belles histoires en matière de droits de l'homme"
▪ initiative céréalière de la mer Noire, menée sous l'égide des Nations unies
▪ Initiative communautaire concernant la coopération transnationale dans le domaine de l' aménagement du territoire
▪ initiative conjointe de l'OMC
▪ Initiative de coopération pour l'Europe du Sud-Est
▪ Initiative de l’Équipe Europe
▪ initiative de l’UE en faveur des biotechnologies et de la production de produits biologiques
▪ initiative de l’UE en matière d’observation de l'Océan
▪ initiative de l’UE en matière de cybersolidarité
▪ initiative de l’UE sur les maladies non transmissibles
▪ initiative de l'Europe centrale et orientale en faveur d'une agriculture, d'une aquaculture et d'une sylviculture fondées sur la connaissance dans le cadre de la bioéconomie
▪ initiative de l'UE
▪ initiative de l'UE pour le déploiement de capacités antidrones de protection des infrastructures critiques
▪ initiative de l'UE pour l'observation de l'Océan
▪ initiative de l'Union européenne
▪ initiative de l'Union européenne «Solidarité pour la santé»
▪ initiative de programmation conjointe en matière de recherche «L’Europe urbaine — Des défis mondiaux pour les villes, des solutions communes à l’échelle de l’Europe»
▪ initiative de programmation conjointe en matière de recherche "Les défis liés à l'eau dans un monde en mutation"
▪ initiative de programmation conjointe sur l'agriculture, la sécurité alimentaire et le changement climatique
▪ initiative de programmation conjointe «Vivre plus longtemps, et mieux — Les enjeux et les défis de l’évolution démographique»
▪ initiative "Des licences pour l'Europe"
▪ initiative des volontaires de l’aide de l’UE
▪ initiative "énergie" de l'Union européenne pour l'éradication de la pauvreté et le développement durable
▪ initiative en faveur du développement durable de l’économie bleue dans la Méditerranée occidentale
▪ Initiative européenne pour la démocratie et les droits de l'homme
▪ Initiative européenne pour un développement du microcrédit en faveur de la croissance et de l’emploi
▪ initiative européenne relative à l'échange de jeunes officiers, inspirée d'Erasmus
▪ initiative européenne relative à l'échange de jeunes officiers pendant leur formation initiale, inspirée d'Erasmus
▪ initiative européenne sur l’informatique en nuage
▪ initiative mondiale pour l'éducation avant tout
▪ Initiative mondiale sur l’éthique des systèmes autonomes et intelligents
▪ Initiative pour favoriser l'accès des femmes au financement en Afrique
▪ Initiative pour la fiabilité de l’information
▪ initiative pour la résilience dans le domaine de l’eau
▪ initiative pour la route migratoire UE-Corne de l'Afrique
▪ initiative pour la surveillance de l'obésité infantile en Europe
▪ initiative pour le développement durable de l’économie bleue en Méditerranée occidentale
▪ initiative pour l'emploi des jeunes
▪ initiative pour l'hydrogène
▪ initiative relative aux centres d'excellence CBRN de l'UE
▪ initiative «Semi-conducteurs pour l'Europe»
▪ initiative sur la traite d'êtres humains et le trafic de migrants concernant la route migratoire UE-Corne de l'Afrique
▪ initiative sur les principes et bonnes pratiques pour l'aide humanitaire
▪ initiative sur l'hydrogène
▪ initiative sur l'internet de nouvelle génération
▪ initiative "Vers l’accès à au moins un million de génomes"
▪ initiative «Wi-Fi pour l'Europe»
▪ injection dans l'orifice d'admission
▪ innovation sociale dans le travail et l'emploi
▪ inscription au budget de l'Union
▪ inscrire à l'actif
▪ inscrire à l'actif du bilan
▪ insécurité de l’emploi
▪ insolvabilité de l'employeur
▪ inspecteur chargé du contrôle par l'État du port
▪ inspecteur de l'État du pavillon
▪ inspecteur de l'État du port
▪ inspection à l'échelle nationale
▪ Inspection de l’État de construction
▪ inspection de l'environnement
▪ inspection supplémentaire par l’État du pavillon
▪ Inspection sur l'alcool
▪ installation d’essai et d’expérimentation de l’IA
▪ installation de l'administrateur
▪ installation de purification de l'eau
▪ installation mise à l'arrêt
▪ installations de l'opérateur
▪ instances de l'accord d'association
▪ instances non liée à l'Union européenne
▪ Institut communal d'enseignement technique de la fine mecanique, de l'armurerie et de l'horlogerie
▪ Institut de l’environnement et du développement durable
▪ Institut de l'énergie
▪ Institut de l'énergie et du transport
▪ Institut de l'ingénierie électrique et électronique
▪ Institut de Recherches Scientifiques de l’Industrie Papetière
▪ Institut d'études de sécurité de l'Union européenne
▪ instituteur de l'enseignement préprimaire
▪ Institut européen pour l’égalité entre les hommes et les femmes
▪ Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes
▪ Institut [Français] de Recherche pour l'Exploitation de la Mer
▪ Institut interaméricain des droits de l'homme
▪ Institut International de l’Ombudsman
▪ Institut international de planification de l'éducation
▪ Institut international pour la démocratie et l'assistance électorale
▪ Institut international pour la justice et l'État de droit
▪ Institut international pour l'unification du droit privé
▪ institution chargées de l'enseignement des sciences vétérinaires
▪ institution de l’UE
▪ institution de l'UE
▪ institution de l'Union
▪ institution de l'Union européenne
▪ institution nationale de défense des droits de l'homme
▪ institution nationale des droits de l’homme
▪ institution nationale des droits de l'homme
▪ institution nationale pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ institutions, organes et organismes de l'Union
▪ institutions, organes ou organismes de l'Union
▪ institutions de l'enseignement supérieur
▪ institutions nationales de défense des droits de l’homme
▪ institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ institution spécialisée de l'ONU
▪ Institut national de la santé et du développement humain de l’enfant
▪ Institut pour la mesure et l'évaluation de la santé
▪ Institut pour l'environnement et le développement durable
▪ Institut pour l'évaluation et les métriques de santé
▪ Institut pour l'intégration de l'Amérique latine
▪ Institut pour l'intégration de l'Amérique latine et des Caraïbes
▪ Institut pour une politique européenne de l'environnement
▪ Institut supérieur pour la protection et la recherche scientifique pour l'environnement
▪ Institut Technologique de l’Industrie de pâte et de papier
▪ instructions concernant la direction de l'exercice
▪ instructions de montage de l'attelage
▪ instrument «Agir pour la sécurité de l’Europe par le renforcement de l’industrie européenne de la défense»
▪ instrument "Agir pour la sécurité de l'Europe"
▪ instrument d’évaluation de l’expérience
▪ instrument d'aide d'urgence au sein de l'Union européenne
▪ instrument de financement à l'exportation
▪ instrument de financement de l’EaSI
▪ instrument de l’Union européenne pour la relance
▪ instrument de l'entreprise-relais
▪ instrument de l'établissement-relais
▪ instrument de l'UE pour la sécurité et les infrastructures énergétiques
▪ instrument de mesure de l'ozone
▪ instrument de prêt du mécanisme pour l’interconnexion en Europe
▪ instrument de renforcement de l’industrie de la défense
▪ instrument dérivé sur l`éléctricité
▪ instrument dérivé sur matières premières liées à l’énergie
▪ instrument de soutien à l'Ukraine
▪ instrument de stabilisation de l’État
▪ instrument de stabilisation financière de l’État
▪ instrument économique de protection de l'environnement
▪ instrument économique pour l'environnement
▪ instrument européen de microfinancement en faveur de l'emploi et de l'inclusion sociale
▪ instrument européen de soutien temporaire à l’atténuation des risques de chômage en situation d’urgence
▪ instrument européen pour la démocratie et les droits de l'homme
▪ instrument financier de l'UE
▪ instrument financier de l'Union
▪ instrument financier de l'Union européenne
▪ instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde
▪ Instrument financier pour l'environnement
▪ instrument fondé sur le marché pour l'élaboration de la politique environnementale
▪ instrument international visant à permettre aux États de procéder à l'identification et au traçage rapides et fiables des armes légères et de petit calibre illicites
▪ instrument pour l'administration locale
▪ instrument pour le développement et la croissance des régions frontalières dans l'UE
▪ instrument pour l'égalité entre hommes et femmes
▪ instrument relatif à l'accord sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord de l'Union européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ instruments d'accès à l'aéronef
▪ instruments de bord de l'aéronef
▪ instruments de financement de l'action extérieure
▪ instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme
▪ instruments relatifs aux droits de l'homme
▪ instrument visant à renforcer l’industrie européenne de la défense au moyen d’acquisitions conjointes
▪ instrument visant à renforcer l’industrie européenne de la défense au moyen d'acquisitions conjointes
▪ INTCEN DE L’UE
▪ Integration de l'accord social (suppression du protocole social)
▪ intégration de l'élève
▪ intégration de l'éthique dès la conception
▪ intégration des applications de l'entreprise
▪ intégration des droits de l'homme
▪ Intégrité de l’appareil
▪ intégrité de l'émission
▪ intégrité de l'examen
▪ intégrité de l'ILS
▪ intégrité de l'information
▪ intensité brute de l'aide
▪ intensité de l'aide
▪ intensité de l'aide par habitant
▪ intensité nette de l'aide
▪ interception aérienne basée sur émission en l'air
▪ interconnexion gazière adaptée à l’utilisation de l’hydrogène
▪ interdiction à l'importation
▪ interdiction de l’éloignement forcé d’un demandeur de protection internationale
▪ interdiction de l'abus de droit
▪ interdiction de l'esclavage et du travail forcé
▪ interdiction de l'importation
▪ interdiction de pénétrer sur le territoire de l'Union européenne
▪ intérêt de l'enfant
▪ intérêt de l'expérimentation
▪ intérêts avant le point de départ de l'opération
▪ intérêts de l'établissement initiateur
▪ intérêts financiers de l’Union
▪ intérêts financiers de l'UE
▪ intérêts financiers de l'Union européenne
▪ intérêt supérieur de l'enfant
▪ interface de l’électrode négative et de l’électrolyte
▪ interlocuteur pour les notifications et l'accès en ligne
▪ internationalisation de l’université
▪ internationalisation de l'économie
▪ internet mobile à l'étranger
▪ interprétation tenant compte de l'orientation sexuelle et de l'identité de genre
▪ interruption de la connexion à l'électricité
▪ interruption de l'application
▪ interruption de l'exécution d'une peine
▪ intervention à l'open market
▪ intervention de l'autorité réglementaire
▪ intervention de l'Etat
▪ intervention sur l'étre humain
▪ introduction de l'euro
▪ introduction générale a l'avant-projet de budget
▪ inventaire annuel des émissions de gaz à effet de serre de l'Union européenne
▪ inventaire de l'état des sols forestiers
▪ inventaire de l'état du sol et du feuillage
▪ inventaire des gaz à effet de serre de l'Union
▪ inventaire national des émissions anthropiques par ses sources et de l'absorption par ses puits de tous les gaz à effet de serre
▪ investissement à l'étranger
▪ investissement dans l'Union sous contrôle étranger
▪ investissement de l'étranger
▪ investissement de l'UE
▪ investissement de l'Union européenne
▪ investissement direct à l'étranger
▪ investissement direct dans l'économie déclarante
▪ investissement productif dans l'aquaculture
▪ invitation à confirmer l'intérêt
▪ isolement précédant l'exportation
▪ itinéraire culturel du Conseil de l'Europe
▪ itinérance dans l'Union
▪ itinérance dans l'Union européenne
▪ Je compte sur l’Europe pour
▪ Je compte sur l'Europe
▪ jeu de données spécifique de l’entreprise
▪ jeune ayant quitté l'école prématurément
▪ jeune ayant quitté prématurément l'éducation et la formation
▪ Jeune défenseur de l'océan
▪ jeune quittant l'école prématurément
▪ Jeunesse pour l'Europe
▪ jouet connecté à l'internet
▪ jour de l'an
▪ journal d’audit de l’administrateur
▪ Journal des événements de l'application
▪ Journal des transactions de l'Union européenne
▪ Journal Officiel de l'Office
▪ Journal officiel de l'Office de l'harmonisation
▪ Journal officiel de l'Union européenne
▪ journée commémorative de l'Holocauste
▪ Journée de l'aviation civile internationale
▪ Journée de l'élargissement
▪ Journée de l'Europe
▪ Journée de l'industrialisation de l'Afrique
▪ Journée des droits de l'homme
▪ Journée européenne de commémoration de l'holocauste des Roms
▪ Journée européenne de l’agriculture biologique
▪ Journée européenne de l'alimentation saine et de la cuisine de qualité
▪ Journée européenne de la sécurité des voyages à l'étranger
▪ Journée européenne de l'industrie
▪ Journée européenne de sensibilisation à l'usage des antibiotiques
▪ Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie
▪ Journée internationale contre l'abus et le trafic illicite des drogues
▪ Journée internationale contre la violence à l'égard des femmes
▪ Journée internationale contre l'homophobie
▪ Journée internationale contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie
▪ Journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de l’Holocauste
▪ Journée internationale de l'accès universel à l'information
▪ Journée internationale de l'air pur pour des ciels bleus
▪ Journée internationale de l'alphabétisation
▪ Journée internationale de la tolérance zéro à l'égard des mutilations génitales féminines
▪ Journée internationale des enfants victimes innocentes de l'agression
▪ Journée internationale de sensibilisation à l'albinisme
▪ Journée internationale pour l'abolition de l'esclavage
▪ Journée internationale pour l'élimination de la discrimination raciale
▪ Journée internationale pour l'élimination de la pauvreté
▪ Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes
▪ Journée internationale pour l'élimination de la violence sexuelle en temps de conflit
▪ Journée mondiale contre l'hépatite
▪ Journée mondiale de l'aide humanitaire
▪ Journée mondiale de l'alimentation
▪ Journée mondiale de l'eau
▪ Journée mondiale de l'enfance
▪ Journée mondiale de l'environnement
▪ journée mondiale de l'habitat
▪ Journée mondiale de l'océan
▪ Journées européennes de l’emploi en ligne
▪ judet de l'Argeș
▪ judet de l'Ilfov
▪ judet de l'Olt
▪ juge chargé de l'enquête pénale
▪ juge de l'Union
▪ jumeau numérique européen de l'océan
▪ juridiction de l'Etat du pavillon
▪ juridictions de l'Union européenne
▪ justificatif de l'objet du voyage
▪ justificatifs numériques européens relatifs à l’apprentissage
▪ justification de l'origine
▪ Kit de développement de l'encodeur Windows Media
▪ kit mixte pour l'isolation thermique externe avec enduit
▪ kits prêts à l'emploi
▪ l`education de base
▪ l`hygiène du milieu
▪ l’abus verbal
▪ l’aménagement durable du territoire
▪ L’Ancient
▪ l’aptitude à travailler
▪ l’artisanat
▪ l’Association internationale de la sécurité sociale (AISS)
▪ L’éducation ne peut pas attendre
▪ l’enregistrement d’éléments de passif dont l’objet n’est pas correctement identifié
▪ l’enregistrement de dépenses inexistantes
▪ l’établissement de comptes hors livres
▪ L’évolution à votre portée
▪ l’exception [liée au ratio de groupe]
▪ l’intégrité des traditions
▪ l’Organe subsidiaire de mise en oeuvre
▪ L’UE se soucie de votre cœur
▪ L’Union européenne en tant qu'acteur mondial
▪ L&SA (Licence et Software Assurance)
▪ L.2_PGC
▪ label biologique de l’UE
▪ label de confiance de l’UE pour le portefeuille d’identité numérique
▪ label de confiance pour l'IdO
▪ label de l’UE pour les obligations vertes
▪ label écologique de l'UE
▪ label spatial de l'Union
▪ laboratoire d'apprentissage concernant l'investissement dans l'éducation et la formation de qualité
▪ laboratoire de géographie de l’énergie et de l’industrie
▪ Laboratoire de référence de l’Union européenne
▪ Laboratoire de référence de l'UE
▪ Laboratoire européen pour l'évaluation des structures
▪ l'absorption d'énergie brute
▪ l'acc?s aux droits sociaux
▪ l'accord de l'OMC sur les subventions
▪ la Commission mondiale d'éthique des connaissances scientifiques et des technologies de l'UNESCO
▪ La Convention sur l'avenir de l'Union européenne
▪ l'Afghanistan
▪ l'Afrique du Sud
▪ l'âge de la scolarité obligatoire
▪ laissez-passer de l'Union
▪ lait à l'école
▪ l'Albanie
▪ l'Algérie
▪ l'Allemagne
▪ lamantin de l'Amazonie
▪ l'ambassade de fans
▪ l'analyse globale de la distinction sur plusieurs années (analyse COYD)
▪ lancienneté de l'usage
▪ l'Andorre
▪ l'Angola
▪ langue de l'interface par défaut définie par le système
▪ langue de l'interface par défaut définie par l'utilisateur
▪ langue de l'interface utilisateur
▪ langue de l'Office
▪ langue officielle de l'UE
▪ langues officielles de l’UE
▪ langues officielles de l’Union européenne
▪ l'Antarctique
▪ lapin de l'Assam
▪ l'appareil judiciaire
▪ l'application au corps humain
▪ l'approche fondée sur le paysage urbain historique
▪ l'Arabie saoudite
▪ la regle de l`exclusivitè territoriale
▪ la République de l'Équateur
▪ la République de l'Inde
▪ la République de l'Union du Myanmar
▪ la République orientale de l'Uruguay
▪ l'Argentine
▪ l'Arménie
▪ L'art du travail en équipe
▪ L'Atelier sur l'exécution de projets au titre de l'article 6 du Protocole de Kyoto
▪ l'Attique
▪ La TVA à l’ère du numérique
▪ La TVA à l'ère numérique
▪ l'Australie
▪ l'autorité compétente pour instruire les plaintes dirigées contre la police
▪ l'autorité de régulation
▪ L'autorité INFOSEC
▪ l' autorité maritime
▪ l'Autriche
▪ Laver abondamment à l’eau/…
▪ Laver abondamment à l’eau et au savon.
▪ Laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon.
▪ l'Azerbaïdjan
▪ Le centre de gestion des droits ? l'importation, des franchises et des ristournes
▪ Le choix de l’Europe - orientations politiques pour la prochaine Commission européenne 2024−2029
▪ lecture complète de l'aiguille
▪ lecture totale de l'indicateur
▪ l'éducation au développement durable
▪ L'éducation avant tout
▪ l'éducation et la formation
▪ le fonctionnaire fait l'objet de poursuites pénales
▪ L'égalité entre les hommes et les femmes et l'émancipation des femmes: transformer la vie des jeunes filles et des femmes dans le contexte des relations extérieures de l'UE 2016-2020
▪ législateur de l'Union
▪ législation de l’UE relative au droit d’auteur
▪ législation de l’Union sur les armes à feu
▪ législation de l'énergie
▪ législation de l'Union
▪ législation nationale relative à l'impôt sur les sociétés
▪ législation relative à l'harmonisation
▪ législation spatiale de l’UE
▪ législation sur l'égalité des genres
▪ législation sur l'égalité entre les femmes et les hommes
▪ l'Égypte
▪ le groupe de l'exécution du Comité de contrôle du respect des dispositions
▪ l'EIIL/Daech
▪ "le neuf remplace l'ancien"
▪ l'enseignement des sciences
▪ le principe de correction, par priorité à la source, des atteintes à l'environnement
▪ le principe de l’opportunité des poursuites
▪ Le programme de La Haye: renforcer la liberté, la sécurité et la justice dans l'Union européenne
▪ l'Équateur
▪ Le registre de l'agriculture biologique
▪ l'Erythrée
▪ Les donnees servant a l' etablissement des Statistiques du commerce d' importation et d' exportation
▪ Les droits de l'homme avant tout
▪ le secteur de l'amont
▪ Les femmes dans les transports - Plateforme de l’Union européenne pour le changement
▪ les marchés financés par l'aide publique au développement
▪ l'espace urbain
▪ l'Espagne
▪ Les pêcheurs de l'avenir
▪ l'essai au banc
▪ l'essais de comparabilité
▪ lessivage de l'azote
▪ les termes et le prix reflètent la prise en compte de l'effet du dispositif
▪ l'Estonie
▪ l'Eswatini
▪ l'État de la Cité du Vatican
▪ l'État de Libye
▪ l'Etat d'Erythrée
▪ L'état des lieux
▪ l'État d'Israël
▪ l'État du Koweït
▪ l'État du Qatar
▪ l'Etat indépendant de Papouasie - Nouvelle-Guinée
▪ l'État indépendant du Samoa
▪ l'État plurinational de Bolivie
▪ le Territoire britannique de l'océan Indien
▪ le territoire de l'Île Christmas
▪ le territoire de l'Île Norfolk
▪ l'Éthiopie
▪ l'étiquetage nutritionnel
▪ Lettonie de l'Est
▪ Lettonie de l'Ouest
▪ lettre et l'économie
▪ L'Europe, plus proche
▪ l'Europe au sens large
▪ L'Europe comme mission
▪ L'Europe dans le monde
▪ L'Europe en mouvement
▪ L'Europe est à vous
▪ L'Europe vous conseille
▪ levée de l'aveugle
▪ levée de l'immunité
▪ levée de l'insu
▪ lever l'immunité
▪ l'examen au fond du recours
▪ l'examen périodique universel
▪ l'exclusivité dont elle bénéficiait contractuellement
▪ L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
▪ L-glutamate monosodique monohydraté
▪ L-glutamine
▪ L'heure de l'Europe: réparer les dommages et préparer l'avenir pour la prochaine génération
▪ l'humain aux commandes
▪ l'humain intervient dans le processus
▪ l'humain reste aux commandes
▪ l'humain supervise le processus
▪ liaison au moment de l'exécution
▪ liasse de l’écorce pour le séchage
▪ libellé de l'adresse
▪ libéralisation et l'expansion du commerce
▪ liberté d'accès à l'information
▪ liberté de l’enseignement
▪ liberté de l'enseignement
▪ liberté de l'information
▪ libre circulation de l'information
▪ Licence et Software Assurance (L&SA)
▪ Licence publique de l’Union européenne
▪ licenciements liés à l'exploitation
▪ lien entre l'aide d'urgence, la réhabilitation et le développement
▪ Lier à l'enregistrement
▪ lieu de l'Alaska
▪ lieu de l'emprunteur
▪ ligne directrice de l'ICH sur l'évaluation des risques
▪ ligne directrice de l'OCDE
▪ Lignes d'action recommandées par l'UE en matière d'activité physique
▪ lignes directrices annuelles concernant les politiques de l'emploi
▪ lignes directrices concernant les aides à l'emploi
▪ lignes directrices concernant les aides d’État au climat, à la protection de l’environnement et à l’énergie pour 2022
▪ Lignes directrices concernant les aides d'État à la protection de l'environnement
▪ lignes directrices concernant les procédures d’enquête applicables au personnel de l’Office
▪ lignes directrices de l’UE en matière de dialogues sur les droits de l’homme avec les pays tiers
▪ lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques
▪ Lignes directrices de l'OCDE régissant la protection de la vie privée et les flux transfrontières de données
▪ lignes directrices de l'OMS sur la prise en charge des complications des mutilations sexuelles féminines
▪ lignes directrices de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) en matière de tests de toxicité
▪ Lignes directrices de l'UE concernant les droits de l'enfant
▪ lignes directrices de l'UE en matière de dialogues droits de l'homme
▪ Lignes directrices de l'UE en matière de dialogues sur les droits de l'homme
▪ lignes directrices de l'UE sur les violences contre les femmes et la lutte contre toutes les formes de discrimination à leur encontre
▪ lignes directrices de l'Union européenne concernant la promotion du droit humanitaire international
▪ lignes directrices de l'Union européenne sur les dialogues en matière de droits de l'homme avec les pays non membres de l'Union
▪ lignes directrices intégrées pour la croissance et l'emploi
▪ lignes directrices nationales pour l’enseignement préélémentaire*
▪ Lignes directrices pour la protection des écoles et des universités contre l’utilisation militaire durant les conflits armés
▪ lignes directrices pour l'emploi
▪ Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres
▪ Lignes directrices pour une maison de l'histoire européenne
▪ lignes directrices sur l’accessibilité des contenus web
▪ lignes générales de l'enseignement
▪ Ligue internationale des droits de l'Homme
▪ l'Île Christmas
▪ l'Île Norfolk
▪ limitation de l’épaisseur de copeau
▪ limitation de l’intensité des émissions de gaz à effet de serre
▪ limitation de l'effort de pêche
▪ limitation de l'étendue
▪ limitation de l'exploitation de failles
▪ limitation de l'identification de la ligne appelante
▪ limitation des effets de l'arrêt
▪ limitations de l'effort de pêche
▪ limitation transitoire de l'exigence de nouveauté
▪ limite de contrôle de l'espace aérien
▪ limite de l’évaluation
▪ limite supérieure de l'erreur
▪ l'immigré irrégulier
▪ l'imprégnation chimique sous pression favorisée par la chaleur
▪ l'Inde
▪ l'indigent
▪ l'Indonésie
▪ l'infibulation
▪ l'infraction de corruption d'agents publics étrangers
▪ L'initiative sur l'accessibilité du Web
▪ l'inspection du travail
▪ l'intégrité psychologique
▪ lion de l'Asie
▪ l'Iran
▪ l'Iraq
▪ Lire l’étiquette avant utilisation.
▪ l'Irlande
▪ l'Islande
▪ lissoir à l’agate
▪ liste communautaire des transporteurs aériens qui font l’objet d’une interdiction d’exploitation dans l’Union
▪ liste commune de l'UE des pays d'origine sûrs
▪ liste commune des équipements militaires de l'UE
▪ liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
▪ liste de l'UE des pays et territoires non coopératifs
▪ liste de l'UE des pays et territoires non coopératifs à des fins fiscales
▪ liste de l'UE en matière de terrorisme
▪ liste de l'Union recensant les juridictions non coopératives
▪ liste de sanctions de l’UE
▪ liste des compagnies aériennes interdites dans l'UE
▪ liste des critères de l'état de droit
▪ liste des domaines de criminalité de l’UE
▪ liste des infractions de l'UE
▪ liste des infractions prévues par la législation de l'UE
▪ liste des personnes et entités faisant l’objet de sanctions de l’UE
▪ liste des substances faisant l’objet de restrictions
▪ liste des transporteurs aériens faisant l'objet d'une interdiction d'exploitation dans l'UE
▪ liste positive de l'Union européenne
▪ Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité
▪ liste rouge de l'UICN
▪ liste rouge des espèces menacées de l'UICN
▪ l'Italie
▪ Livre Blanc " Ensemble pour la santé : une approche stratégique pour l’UE 2008-2013"
▪ Livre blanc relatif à l’établissement de conditions de concurrence équitables en ce qui concerne les subventions étrangères
▪ livre blanc sur l’avenir de la défense européenne
▪ Livre blanc sur la croissance, la compétitivité et l'emploi
▪ livre blanc sur la préparation de la défense européenne à l'horizon 2030
▪ Livre blanc sur l'avenir de l'Europe
▪ livre blanc sur les futures relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne
▪ Livre vert L'espace européen de la recherche : nouvelles perspective
▪ Livre vert sur la révision de l’acquis communautaire en matière de protection des consommateurs
▪ Livre vert sur les instruments fondés sur le marché en faveur de l'environnement et des objectifs politiques connexes
▪ Livre vert sur l'établissement dans l'Union européenne d'un système d'échange de droits d'emission des gaz à effet de serre
▪ livre vert sur l'information du secteur public dans la société de l'information
▪ Livre vert - Vers une Europe sans fumée de tabac: les options stratégiques au niveau de l'Union Européenne
▪ lixiviation de l'azote
▪ localisation de l'administration publique
▪ localisation de l'énergie
▪ localisation de l'établissement public
▪ localisation de l'organisme public
▪ localisation du Programme de développement durable à l’horizon 2030
▪ locaux réservés à l'équipage
▪ l'officier de l'état civil
▪ l'offre et la demande
▪ logement ayant fait l’objet d’une transaction
▪ logistique de l’approvisionnement
▪ logo biologique de l'UE
▪ logo biologique de l'Union européenne
▪ logo de l’étiquette «énergie»
▪ logo de production biologique de l'Union européenne
▪ loi [allemande] sur l'assurance des artisans
▪ loi américaine sur la réduction de l'inflation
▪ Loi de 2017 sur l'Union européenne (notification de retrait)
▪ Loi de 2018 sur l'Union européenne (retrait)
▪ loi de l’offre
▪ loi de l'Union
▪ loi de l'utilité marginale décroissante
▪ loi électorale de l'UE
▪ loi électorale de l'Union européenne
▪ loi fédérale relative à l'encouragement individuel à la formation
▪ loi pour l’Océan
▪ loi relative à l'imposition de certains montants versés ? titre de primes
▪ loi relative à l'impôt sur les revenus
▪ loi sur l’éducation
▪ loi sur l'amélioration des entreprises
▪ loi sur l'assurance vieillesse généralisée
▪ loi sur la transparence de l'influence étrangère
▪ Loi sur l'état d'urgence
▪ loi sur l'influence étrangère
▪ L'Organe subsidiaire de mise en .uvre
▪ l'organisme de gestion de l'office de soins médicaux généraux et psychiatriques
▪ Lors de l'utilisation, formation possible de mélange vapeur-air inflammable/explosif.
▪ lot à l’échelle industrielle
▪ lot à l’échelle pilote
▪ lot à l'échelle de production
▪ lot à l'échelle pilote
▪ l'Ouganda
▪ loup de l'Atlantique
▪ l'Ouzbékistan
▪ L'UE acteur mondial
▪ LUF de l'anglais lowest useful frequency
▪ l'Ukraine
▪ l'Union de Birmanie
▪ l'Union du Myanmar/l'Union de Birmanie
▪ L'union professionnelle des agences de voyages belges
▪ l'unité, la cohérence et l'efficacité de l'action de l'Union
▪ l'Uruguay
▪ l'usage loyal
▪ L'utilisateur de boîte aux lettres
▪ lutte contre l'alcoolisme
▪ lutte contre l' alcoolisme
▪ lutte contre l'empoisonnement
▪ lutte contre l'évasion fiscale
▪ lutte contre l'exclusion
▪ lutte contre l'exclusion sociale
▪ lutte contre l'extrémisme violent
▪ lutte contre l'incendie
▪ lutte contre l'inflation
▪ luttre contre l'incendie
▪ M/APLS dans l'opposition
▪ Macédoine de l’Ouest
▪ machine à broyer l’écorce
▪ mainlevée de l'opposition au mariage
▪ maintenance prédictive fondée sur l’IA
▪ maintien de l'emploi
▪ maintien de l'ordre
▪ maintien de l'ordre public
▪ maintien de l'unité familiale
▪ maintien des effets de la convention ou de l’accord collectif
▪ maintien en vue de l’éloignement
▪ Maison de l'histoire européenne
▪ maisons d’entremise commerciale à l’exportation
▪ maîtrise de l’information
▪ maîtrise de l’information en santé
▪ maîtrise de la frontière extérieure de l’Union européenne
▪ maîtrise de l'air
▪ maîtrise de l'espace maritime
▪ maîtrise de l'IA
▪ maîtrise de l'information
▪ maîtrise de l'intelligence artificielle
▪ maîtrise de l'internet
▪ makaire blanc de l'Atlantique
▪ maladie de l'appareil digestif
▪ maladie de l'île de Denman
▪ maladie de l'oeil
▪ maladie de l'oreille bleue
▪ maladie inflammatoire de l'intestin
▪ maladies de l'appareil circulatoire
▪ maladies liées à l'amiante
▪ maladie vélaire de l'huître
▪ maltraitance de l'enfant
▪ mandat d’arrêt applicable dans les relations entre les pays du Nord de l’Europe
▪ mandat donné à l'avocat
▪ mangouste à queue courte de l'Inde
▪ mangouste grise de l'Inde
▪ manifeste de l'EUSALP pour une région alpine durable et résiliente
▪ manipulation de l'information
▪ manipulation de l'information et ingérence étrangères
▪ manipulations de l'information et ingérences étrangères
▪ Manipuler sous gaz inerte. Protéger de l’humidité.
▪ manquement dans l'exercice d'une charge publique
▪ manquement de l'administration à exercer son pouvoir d'appréciation
▪ manuel de l'OCDE
▪ manuel de l'organisme de conception
▪ manuel de l'UE concernant les matchs de football
▪ Manuel de l'utilisateur industriel de REACH-IT Section 11: création et soumission de dossier en ligne pour des demandes
▪ Manuel de l'utilisateur industriel de REACH-IT Section 2: inscription et gestion des comptes
▪ Manuel de l'utilisateur industriel de REACH-IT Section 3: connexion et boîte de messagerie
▪ Manuel de l'utilisateur industriel de REACH-IT Section 7: soumission conjointe
▪ Manuel de l'utilisateur industriel de REACH-IT Section 8: facturation
▪ Manuel de l'utilisateur industriel de REACH-IT Section 9: recherche avancée
▪ Manuel de l'utilisateur industriel REACH-IT Section 5: pré-FEIS
▪ Manuel de l'utilisateur IUCLID 5
▪ manuel de maintenance de l'aéronef
▪ Manuel de sécurité biologique en laboratoire de l'OMS
▪ manuel de spécifications de l'organisme chargé de la formation à la maintenance
▪ manuel de vol de l'aéronef
▪ Manuel d'installation de l'outil de migration SNIF
▪ Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne
▪ Manuel d'utilisateur industriel de REACH-IT : partie 16 - comment créer et soumettre une notification de classification d'étiquetage à l'aide de la fonctionnalité de notification en ligne de REACH-IT
▪ Manuel d'utilisateur industriel de REACH-IT Section 17: modification de l'entité légale
▪ manuel européen concernant l'organisation de grands tournois internationaux de football
▪ manuel pour l'évaluation de la concurrence
▪ Manuels des normes de l'OIE pour les tests de diagnostic et les vaccins
▪ Manuel utilisateur de l'outil de migration SNIF
▪ Manuel utilisateur du plug-in de l'outil de recherche
▪ marchandise passible de droits à l'importation
▪ marchandises de l'Union
▪ marchandises en l'état
▪ marchandises importées sur le territoire douanier de l’Union
▪ marchandises introduites dans le territoire douanier de l'Union
▪ marchandises temporairement enlevées de l'entrepôt douanier
▪ marché agricole de l'UE
▪ marché agricole de l'Union européenne
▪ marche à l'ennemi
▪ marché au comptant de l'électricité
▪ Marché commun de l'Afrique de l'Est et de l'Afrique australe
▪ Marché commun de l'Afrique orientale et australe
▪ marché de détail de l'électricité
▪ marché de gros de l'électricité
▪ marché de l’énergie
▪ marché de la distribution d'enregistrements sonores et de l'édition musicale
▪ marché de l'alcool et des spiritueux
▪ marché de l'après-vente
▪ marché de la production d'enregistrements sonores et de l'édition musicale
▪ marché de l'art
▪ marché de l'emploi
▪ marché de l'énergie
▪ marché de l'exploitation cinématographique
▪ marché de l'exploitation par câble
▪ marché de l'or réglementé
▪ marché de l'UE
▪ marché de l'Union européenne
▪ marché d'équilibrage de l'électricité
▪ marché dominé par l’acheteur
▪ marche en roue libre à l'approche d'une crête
▪ marché européen de l'information
▪ marché intérieur dansle secteur de l'assurance directe sur la vie
▪ marché intérieur de l'électricité
▪ marché intérieur de l'électricité pleinement opérationnel
▪ marché intérieur de l'énergie
▪ marché portant sur l'achat ou la location d'un immeuble
▪ marchés de l'énergie
▪ Marchés porteurs : une initiative pour l'Europe
▪ marchés publics compatibles avec celles de l'Union européenne
▪ marché très sensible à l'évolution des prix
▪ marché unique de l'informatique en nuage
▪ marché unique de l'UE
▪ marché unique numérique fondé sur l'informatique en nuage
▪ marché unique numérique pour l'informatique en nuage
▪ marge d’appréciation de l’administration pour déterminer les conséquences juridiques d’un acte
▪ marge d'appréciation de l’administration pour qualifier les faits
▪ marge de dumping de minimis à l'échelle nationale
▪ marge de subvention à l'échelle nationale
▪ marge de subvention à l'exportation
▪ marge discrétionnaire de l’administration pour déterminer les conséquences juridiques d’un acte
▪ marge discrétionnaire de l’administration pour qualifier les faits
▪ marge globale pour les engagements en faveur de la croissance et de l'emploi, en particulier celui des jeunes
▪ marge globale pour les engagements en faveur de la croissance et de l'emploi, en particulier celui des jeunes, et en faveur de mesures en matière de migration et de sécurité
▪ marge moyenne de subvention pondérée à l'échelle nationale
▪ mariage de ressortissants nationaux à l'étranger
▪ marketing par le biais de l'Internet
▪ marquage de l'ensemble du véhicule
▪ marque à l'oreille
▪ marque collective de l'Union européenne
▪ marque de l'UE
▪ marque de l'Union européenne
▪ Marques de l'auteur
▪ marqueur climatique de l'Union
▪ marqueur de la politique d’aide à l’appui de l’égalité homme-femme
▪ marte de l'Inde
▪ masse à l’état absolument sec
▪ masse à l'hectolitre CEE
▪ masse de l'enrobage des comprimés
▪ masse de l'insolvabilité
▪ masse des créanciers [de l'entreprise]
▪ masse en charge maximale techniquement admissible de l'ensemble (MC)
▪ masse maximale à l'atterrissage
▪ masse maximale techniquement admissible sur l'essieu
▪ masse volumique de l'air
▪ matériau d'isolation de l'enveloppe
▪ Matériaux et composants pour la compétitivité technologique de l'UE
▪ matériaux résistant à l'usure
▪ matériaux utilisés dans l'aménagement intérieur
▪ matériel cible de l'irradiation
▪ matériel d'inspection à l'intérieur des pipe-lines
▪ matériel fondé sur l'IA
▪ matériel optimisé pour l'IA
▪ matière colorantes solubles dans l’eau
▪ matrice Qualité de l’EUAA
▪ matrices de comptabilité nationale comprenant des comptes de l'environnement
▪ mécanisme d’aide à l’acquisition des compétences de base
▪ mécanisme d'assistance à l'aquaculture
▪ mécanisme d'assistance à l'aquaculture de l'UE
▪ mécanisme d'assistance à l'aquaculture européenne
▪ mécanisme de contrôle concernant l’incidence sur la compétitivité et sur les PME
▪ Mécanisme de coopération policière de l'Union africaine
▪ mécanisme de coopération pour les prêts à l'Ukraine
▪ Mécanisme de coordination de l'action concernant les armes légères
▪ mécanisme de financement de l'Union en matière d'énergies renouvelables
▪ mécanisme de financement des énergies renouvelables de l’Union
▪ mécanisme de flexibilité relatif à l’utilisation des terres
▪ mécanisme de gestion du financement des coûts communs des opérations de l'Union européenne ayant des implications militaires ou dans le domaine de la défense
▪ mécanisme de l’Union européenne
▪ Mécanisme de la BEI pour la croissance et l'emploi
▪ mécanisme de l'UE pour les défenseurs des droits de l'homme
▪ mécanisme de l'UE pour les défenseurs des droits humains
▪ mécanisme d'enquête conjoint de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques et de l'Organisation des Nations unies
▪ mécanisme de protection civile de l'Union
▪ mécanisme de protection de l'État de droit
▪ mécanisme de règlement des différends de l'OMC
▪ mécanisme de sanctions de l'UE
▪ mécanisme des droits de l'homme de l'instrument de dialogue régional UE-ANASE
▪ mécanisme de surveillance aux fins de surveiller l’application opérationnelle et technique du régime d’asile européen commun
▪ mécanisme de surveillance de l’application opérationnelle et technique du régime d’asile européen commun
▪ mécanisme de surveillance de l'Agence de l'Union européenne pour l'asile
▪ mécanisme de surveillance de l'AUEA
▪ mécanisme de suspension de l'exemption de visa
▪ mécanisme de suspension temporaire de l'exemption de l'obligation de visa
▪ mécanisme dit "qui l'emporte"
▪ Mécanisme européen d'assistance à l'échelle locale dans le domaine de l'énergie
▪ mécanisme européen de crédit à l'exportation
▪ mécanisme européen de protection de l'État de droit
▪ mécanisme international d'indemnisation des victimes de l'agression russe
▪ mécanisme pour l’interconnexion en Europe
▪ mécanisme pour l’interconnexion en Europe dans le secteur de l'énergie
▪ mécanisme pour l’interconnexion en Europe dans le secteur des transports
▪ mécanisme régional de l'UE pour le développement en transition
▪ mécanismes institutionnels pour la promotion de l'égalité de genre
▪ mécanisme spécifique de consultation préalable à l'expédition
▪ mécanismes pour l'information et la consultation des travailleurs
▪ médecin conseil de l'institution
▪ médecin de l'air
▪ médecin de l'aviation
▪ médiateur de l’AET
▪ médiateur de l'énergie
▪ médicament de la réanimation de l’arrêt cardiaque
▪ méfiance à l’égard des vaccins
▪ meilleur cours national à l'achat ou à la vente
▪ meilleure pratique en faveur de l'égalité de genre
▪ membre d’un pays candidat à l’adhésion
▪ membre d’un pays candidat à l’élargissement
▪ membre de l’assemblée d’arrondissement
▪ membre de l’assemblée de la ville-capitale de Prague
▪ membre de l’assemblée municipale
▪ membre de l’assemblée municipale de la commune
▪ membre de l’assemblée municipale de la ville
▪ membre de l’assemblée municipale de la ville statutaire
▪ membre de l’assemblée régionale
▪ membre de l'assemblée de district
▪ membre de l'assemblée de paroisse
▪ membre de l'assemblée municipale
▪ membre de l'équipage de conduite
▪ membre de l'organe d'administration
▪ membre de l'Union
▪ membre européen de l'OTAN n'appartenant pas à l'Union européenne
▪ membre européen de l'OTAN ne faisant pas partie de l'UE
▪ membre honoraire d’un pays de l’élargissement
▪ membre non permanent du Conseil de sécurité de l'ONU
▪ Membres associés de l'Union de l'Europe occidentale (UEO)
▪ membres de l’ECE
▪ Membres de l’équipe
▪ mémorandum d'entente de Paris sur le contrôle des navires par l'État du port
▪ Mémorandum d'entente de Paris sur le contrôle des navires par l' État du port
▪ Mémorial de l'Alsace-Moselle
▪ menace à l'ordre public
▪ menace contre l'ordre public
▪ menace pour la sécurité nationale et l'ordre public
▪ menace pour l'ordre public
▪ mention dans l'étiquetage nutritionnel
▪ mention en marge de la minute de l'arrêt
▪ Mercator, centre européen de recherche sur le multilinguisme et l'apprentissage des langues
▪ Mer de l'Est
▪ mesure active sur le marché de l'emploi
▪ mesure constituant un développement de l'acquis de Schengen
▪ mesure de l’empreinte écologique
▪ mesure de l’empreinte environnementale
▪ mesure de l'exposition
▪ mesure de l'exposition totale
▪ mesure de l'exposition totale utilisée pour le ratio de levier
▪ mesure de police de l'audience ou mesure d'exécution
▪ mesure développant l'acquis de Schengen
▪ mesure de vigilance à l’égard de la clientèle
▪ mesure normale de vigilance à l'égard de la clientèle
▪ mesure restrictive autonome de l'UE
▪ mesure restrictive de l'UE
▪ mesure restrictive de l'Union européenne
▪ mesure restrictive ou sanction de l'UE
▪ mesure restrictive ou sanction de l'Union européenne
▪ mesures de conservation et d'exécution de l'OPANO
▪ mesures de l'accroissement
▪ mesures de l'accroissement et des dépôts
▪ mesures de lutte contre l'incendie
▪ mesures du ressort de l’État du port
▪ mesures en vue d'économiser l'eau
▪ mesures pour l'apaisement du trafic
▪ mesures visant à améliorer l'efficacité énergétique
▪ métabolisé par l'homme
▪ météorologie de l’espace
▪ méthode de l’analyse des déchets
▪ méthode de l’appariement de modèles
▪ méthode de l’EEO
▪ méthode de l’empreinte environnementale de produit
▪ méthode de l’empreinte environnementale d'organisation
▪ méthode de l’Union européenne
▪ méthode de l'acétone-triacétine
▪ méthode de l'agressivité
▪ méthode de l'anneau
▪ méthode de l'anneau harmonisée OCDE
▪ méthode de l'EEP
▪ méthode de l'entonnoir stérile renversé
▪ méthode de l'équipe rouge
▪ méthode de l'équivalence
▪ méthode de l'étrier
▪ méthode de l'exposition initiale
▪ méthode de production respectueuses de l'environnement
▪ méthode dite de "l'examen simultané"
▪ méthode fondée sur la déduction et l'agrégation
▪ méthode ouverte de coordination dans le domaine de la protection sociale et de l'inclusion sociale
▪ méthode par addition de l'étalon
▪ méthode qui reproduit la méthode de l’appariement de modèles
▪ méthodes de production ou de capture respectueuses de l'environnement
▪ méthodes de substitution à l’expérimentation animale
▪ méthodes utilisées pour l'appréciation des risques
▪ méthodes utilisées pour l'établissement de statistiques
▪ méthodologie commune pour l’évaluation de la sécurité des technologies de l’information
▪ méthodologie de l'indifférence commerçant
▪ mettre à l'arrêt
▪ mettre à l'échelle
▪ Microsoft Office 365 pour l’éducation
▪ Microsoft Teams pour l’éducation
▪ Midlands de l'Est
▪ Midlands de l'Ouest
▪ migration vers l'amont
▪ migration vers l'aval
▪ militant de l'internet
▪ militant des droits de l'homme
▪ militarisation de l’économie nationale
▪ militarisation de l'espace
▪ Ministère de l'Agriculture, de l'Environnement et du Logement
▪ ministère de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts
▪ Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
▪ ministère de l'agriculture et des affaires rurales
▪ ministère de l'agriculture et des forêts
▪ Ministère de l'Agriculture et des Pêcheries
▪ ministère de l'agriculture et du développement rural
▪ ministère de la pêche et de l'environnement
▪ ministère de la sortie de l'Union européenne
▪ Ministère de l'Économie, des Communications, de l'Agriculture et de la Viticulture du Land Rheinland-Pfalz
▪ Ministère de l'Éducation et des Sciences
▪ Ministère de l'Industrie et du Commerce
▪ ministère de l'intérieur
▪ Ministère de l'intérieur/Service «poissons, faune et flore» (DOI/FWS)
▪ ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme
▪ ministère du commerce et de l'industrie
▪ ministère fédéral de l'Aménagement du territoire, de la Construction et de l'Urbanisme
▪ ministère fédéral de l'Économie
▪ ministère fédéral de l'Économie et de la Technologie
▪ ministère régional de l'Industrie, du Commerce et de la Consommation
▪ Ministerialrat au ministère fédéral de l'Économie
▪ ministre de la réforme de l'État et de l'administration publique
▪ Ministre de la Santé Publique et de l'Environnement
▪ ministre de l'économie et des classes moyennes
▪ ministre de l'Education nationale et de la Culture française
▪ ministre de l'Industrie
▪ ministre de l'intérieur
▪ Ministre de l'ordre public
▪ ministre des affaires étrangères de l'Union
▪ Ministre du Logement et de l'Urbanisme
▪ Ministre fédéral de l'Économie
▪ ministre fédéral de l'économie et du travail
▪ ministre fédéral de l'économie publique et des transports
▪ Ministre fédéral de l'intérieur
▪ ministre pour l'avenir
▪ Ministre Pour l'Industrie et l'Energie
▪ ministres de l'agriculture et du commerce
▪ minute de l'arrêt
▪ mi-parcours de l'Uruguay Round
▪ mise à disposition de moyens et capacités de l'OTAN
▪ Mise à jour de l'Agent DPS
▪ mise à l’eau des palangres de nuit
▪ mise à l’échelle automatique
▪ mise à l’échelle selon l’écran
▪ mise à la disposition du tribunal de l'application des peines
▪ mise à l'arrêt définitif
▪ mise à l'eau latérale
▪ Mise à l'échelle PPP
▪ mise à l'épreuve
▪ mise à l'essai pilote
▪ mise à l'étable
▪ mise en adéquation de l'offre et de la demande d'emplois
▪ mise en œuvre à l'initiative de la sphère privée
▪ mise en oeuvre de l'énergie
▪ mission à l'étranger
▪ mission civile de l'UE
▪ mission civile de l'Union européenne
▪ mission d’assistance militaire de l'Union européenne au Mozambique
▪ mission d'assistance de l'Union européenne pour une gestion intégrée des frontières en Libye
▪ Mission d'assistance des Nations unies pour l'Iraq
▪ mission d'assistance frontalière de l'Union européenne
▪ mission d'assistance militaire de l'UE en soutien à l'Ukraine
▪ mission d'assistance militaire de l'Union européenne en soutien à l'Ukraine
▪ mission d'assurance concernant l'information en matière de durabilité
▪ mission d'assurance de l'information en matière de durabilité
▪ mission de conseil civile PSDC de l’Union européenne visant à soutenir la réforme du secteur de la sécurité en République centrafricaine
▪ mission de conseil de l'Union européenne sur la réforme du secteur de la sécurité civile en Ukraine
▪ mission de conseil de l'Union européenne visant à soutenir la réforme du secteur de la sécurité en Iraq
▪ mission de conseil et d'assistance de l'Union européenne en matière de réforme du secteur de la sécurité en République démocratique du Congo
▪ mission de conseil militaire PSDC de l'Union européenne en République centrafricaine
▪ mission de conseil PSDC de l’Union européenne en République centrafricaine
▪ mission de formation de l'UE
▪ mission de formation de l'UE au Mali
▪ mission de formation de l'UE au Mozambique
▪ mission de formation militaire de l'Union européenne au Mozambique
▪ Mission de la Suisse auprès de l'Union européenne
▪ mission de l'expert
▪ Mission de l'Organisation des Nations unies en République démocratique du Congo
▪ Mission de l'Organisation des Nations unies pour la stabilisation en République démocratique du Congo
▪ Mission de l'OSCE au Kosovo
▪ mission de l'UE
▪ mission de l'UE d'assistance à la frontière entre la Moldavie et l'Ukraine
▪ mission de l'UE en Arménie
▪ Mission de l'Union africaine au Soudan
▪ mission de l'Union africaine en Somalie
▪ mission de l'Union européenne d'assistance à la frontière
▪ mission de l'Union européenne d'assistance à la frontière au point de passage de Rafah
▪ mission de l'Union européenne en Arménie
▪ mission de l'Union européenne visant à soutenir la réforme du secteur de la sécurité en République de Guinée-Bissau
▪ mission de l'Union européenne visant au renforcement des capacités en Somalie
▪ mission de l'Union européenne visant au renforcement des capacités maritimes régionales dans la Corne de l'Afrique
▪ mission de partenariat de l'Union européenne en Moldavie
▪ mission de partenariat de l'Union européenne en République de Moldavie
▪ mission de partenariat militaire de l'Union européenne au Niger
▪ mission de police de l'UE
▪ mission de police de l'Union européenne
▪ mission de police de l'Union européenne à Kinshasa (RDC) en ce qui concerne l'unité de police intégrée
▪ mission de police de l'Union européenne dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine
▪ mission de police de l'Union européenne en Afghanistan
▪ mission de police de l'Union européenne en Bosnie-et-Herzégovine
▪ mission de police de l'Union européenne menée dans le cadre de la réforme du secteur de la sécurité (RSS) et son interface avec la justice en République démocratique du Congo (EUPOL RD Congo)
▪ mission de police de l'Union européenne pour les territoires palestiniens
▪ mission des Nations unies et de l’Union africaine au Darfour
▪ Mission des Nations unies pour l'organisation d'un référendum au Sahara occidental
▪ mission de surveillance de l'UE
▪ mission de surveillance de l'Union européenne
▪ mission de surveillance de l'Union européenne à Aceh (Indonésie)
▪ mission de surveillance des droits de l'homme en Ukraine
▪ mission d'observation de l'UE
▪ mission d'observation de l'Union européenne
▪ mission d'observation de l'Union européenne en Géorgie
▪ mission d'observation électorale de l'UE
▪ mission en faveur de l’économie circulaire
▪ mission "État de droit" menée par l'Union européenne
▪ mission "État de droit" menée par l'Union européenne au Kosovo
▪ mission "État de droit" menée par l'Union européenne en Géorgie
▪ mission intégrée "État de droit" de l'Union européenne pour l'Iraq
▪ mission militaire à mandat non exécutif de l'UE
▪ mission militaire de formation PSDC de l'Union européenne en République centrafricaine
▪ mission militaire de l'UE
▪ mission militaire de l'Union européenne
▪ mission militaire de l'Union européenne visant à contribuer à la formation des forces armées maliennes
▪ mission militaire de l'Union européenne visant à contribuer à la formation des forces de sécurité somaliennes
▪ mission PSDC de l'Union européenne au Mali
▪ mission PSDC de l'Union européenne au Niger
▪ mission PSDC de l'Union européenne relative à la sûreté aérienne au Soudan du Sud
▪ mission spéciale d'observation de l'OSCE en Ukraine
▪ mission sur l’économie circulaire
▪ myxine de l'Atlantique
▪ mobilité à l'intérieur de l'Union
▪ mobilité au sein de l'Union
▪ mobilité de la main-d’œuvre au sein de l’UE
▪ modalité de l'aide
▪ modalités d'exercice de l'autorité parentale
▪ mode de gestion de l'alimentation
▪ mode de gestion de l'alimentation activé
▪ Mode de gestion de l'alimentation ASPM
▪ mode de mise à l'échelle
▪ Modèle de convention fiscale de l'OCDE
▪ modèle de formulaire approuvé par l'administrateur
▪ modèle de "l'émetteur-payeur"
▪ modèle de l'étiquette
▪ modèle impôts-prestations de l’OCDE
▪ modèle prédictif alimenté par l’IA
▪ modèles compatibles avec l'euro
▪ modèle uniforme de feuillet pour l'apposition d'un visa
▪ modélisation à l’échelle sociétale
▪ mode "partage de l'information"
▪ modernisation de l'entreprise
▪ modernisation de l'exploitation
▪ modernisation de l'exploitation agricole
▪ modernisation de l'habitat
▪ modernisation de l'infrastructure ferroviaire
▪ modification de l'autorisation de mise sur le marché
▪ modification de l'exploitation
▪ modification de l'objet du litige
▪ module de formation de l'EUAA
▪ moissonnage des données sur l'internet
▪ moyen à l'appui
▪ moyens basés dans l'espace
▪ moyens et capacités communs de l'OTAN
▪ monde de l'après guerre froide
▪ mondialisation de l'économie
▪ monétisation/démonétisation de l'or
▪ moniteur des chiffres de l'emploi
▪ monnaie de l'encaissement
▪ monopole de l'Etat
▪ monopole de l'information
▪ monopole exercé par l'État sur la distribution du gaz
▪ montant de l'abattement
▪ montant de l'aide
▪ montant de la restitution à l'exportation
▪ montant de l'écart par unité
▪ montant de l'écart sur prix de ligne
▪ montant de l'exposition pondéré
▪ montant final de l'aide
▪ montant maximal de l'exigence de fonds propres
▪ moratoire en ce qui concerne l'interruption de fourniture
▪ moratoire sur l'application de la peine de mort
▪ mordant à l’alcool
▪ mordant à l’eau
▪ mort thermique de l’Univers
▪ morue de l'Atlantique
▪ mot de passe de l'appareil
▪ mot de passe de l'utilisateur
▪ motif de l’épargne dans le cycle de la vie
▪ motif de l'arrêt
▪ motifs de l'ordonnance de renvoi
▪ mouflon de l'Himalaya
▪ moutarde de l'Inde
▪ moût de raisins frais,muté à l'alcool
▪ Mouvement arabe de l'Azawad
▪ mouvement contre l'Europe
▪ mouvement de l’eau
▪ mouvement de l’eau en bois
▪ mouvement de l’eau souterraine
▪ Mouvement national de libération de l'Azawad
▪ Mouvement national letton pour l'indépendance
▪ Mouvement pour l’unification et le jihad en Afrique de l’Ouest
▪ Mouvement pour l'Aceh libre
▪ Mouvement pour la justice et l'égalité
▪ mouvement pour l'alternance démocratique, groupe des 15
▪ mouvement pour l'alternance démocratique G-15
▪ Mouvement pour l'Atjeh libre
▪ Mouvement pour le Salut de l'Azawad
▪ mouvement pour les droits de l'homme
▪ mouvements vers l'avant
▪ mouvement Unité pour le djihad en Afrique de l'Ouest
▪ mouvement vers l'arriere
▪ mur antidrones de l'UE
▪ nadir de l'appareil de prise de vue
▪ naissance à l'étranger
▪ nanoparticule formée accidentellement par l'homme
▪ nature de l'infraction
▪ nature et le contexte de l'innovation
▪ navigation à l'estime
▪ navire pêchant à l'aide de pompes
▪ nécrose (de l’érable, du tilleul)
▪ négligence à l'égard d'un enfant
▪ négligence de la taille de l'échantillon
▪ négoce de l'entreprise au consommateur
▪ négociateur de l'Union
▪ négociations sur le retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
▪ némate de l’épicéa
▪ NE PAS combattre l’incendie lorsque le feu atteint les explosifs.
▪ Ne pas laisser au contact de l’air.
▪ neutralité de l'impôt
▪ neutralité de l' impôt
▪ neutralité de l'internet
▪ New Deal économique et financier avec l'Afrique
▪ New Deal pour l'engagement dans les États fragiles
▪ ninoxe bobook de l'île Norfolk
▪ niveau acceptable d'exposition de l'opérateur
▪ niveau de l’enseignement de base*
▪ niveau de l’enseignement secondaire
▪ niveau de l'administration
▪ niveau de l'agrégation
▪ niveau de protection de l'environnement
▪ niveau d'intervention de l'entreprise
▪ niveau d'ozone dans l'air
▪ niveau inférieur de l’eau
▪ niveau sonore à l'arrêt
▪ niveaux de poussieres dans l'atmosphere
▪ noeud de configuration de l'organisation
▪ nœud l de chant
▪ nœud l de rive
▪ nom de l’application
▪ Nom de l'adresse
▪ nom de l'appareil
▪ nom de l'entité
▪ nom de l'ordinateur
▪ nomenclature des restitutions à l'exportation
▪ nomenclature statistique des activités économiques dans l'Union européenne
▪ non-déductibilité de l'amende
▪ non-discrimination en raison de l'âge
▪ non-présentation de l'enfant
▪ non-répudiation de l'origine
▪ non-respect de l'arrêt au feu rouge
▪ non soumis à l'impôt
▪ Nord de l'Égée
▪ Norme 005 de l'Association canadienne des paiements
▪ norme de l’UE applicable aux obligations vertes
▪ norme de l’UE en matière d’obligations vertes
▪ norme de qualité de l'environnement
▪ norme européenne harmonisée en matière d’exigences relatives à l’accessibilité des produits et services liés aux TIC
▪ norme nationale de l’enseignement secondaire général
▪ norme nationale pour l’enseignement de base
▪ norme relative à l'environnement
▪ normes communes relatives à l'aviation
▪ normes d'assurance de l'information en matière de durabilité
▪ normes d'assurance pour l'information en matière de durabilité
▪ normes de qualité de l'air
▪ normes de sécurité de l'aviation civile
▪ normes de sécurité de l'information
▪ normes internationales de l'action contre les mines
▪ normes relatives à l'information financière
▪ Norrland de l'Ouest
▪ Notation prédictive de l'opportunité
▪ note à l'attention du président du Conseil
▪ Note d’orientation du HCR sur les demandes de reconnaissance du statut de réfugié relatives à l’orientation sexuelle et à l’identité de genre
▪ notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne
▪ notice spéciale INTERPOL-Conseil de sécurité de l'ONU
▪ Notification de courrier indésirable pour l’utilisateur final
▪ notification de l'aide d'État
▪ notification préalable à l'exportation
▪ nouveau cadre de l'UE pour la mobilité urbaine
▪ nouveau délai pour la poursuite de l'instance
▪ nouveau pacte sur la migration et l’asile
▪ Nouveau partenariat pour le développement de l'Afrique
▪ nouveau programme pour l’Amérique latine et les Caraïbes
▪ nouvel EER pour la recherche et l'innovation
▪ "Nouvelle Donne" pour l'engagement dans les États fragiles
▪ nouvelle entente financière européenne contre l’exploitation sexuelle de mineurs à des fins commerciales sur internet
▪ nouvelle stratégie de l'UE pour les forêts pour 2030
▪ nouvelle stratégie en matière de compétences pour l'Europe
▪ nouvelle tentative d’acquisition agressive de l’adresse
▪ nouvel objectif chiffré collectif pour le financement de l'action climatique
▪ nouvel objectif collectif quantifié pour le financement de l’action climatique
▪ nuage de l'ECHA
▪ Nuit à la santé publique et à l'environnement en détruisant l'ozone dans la haute atmosphère
▪ nullité de l'accord
▪ numéro d'agrément de l'établissement
▪ numéro dans le fichier de la flotte de l'Union
▪ numéro d'appel d'urgence unique pour toute l'Europe
▪ numéro de l'aide
▪ numéro de l'arbre
▪ numéro de l'autorisation
▪ numéro de référence de l'objectif
▪ numéro de série de l'aéronef
▪ numéro d'état de l'erreur
▪ numéro d'identification de l'employeur
▪ numéro d'identification unique valable dans l'ensemble de l'Union
▪ objectif à l'échelle du parc de l'Union
▪ objectif climatique de l'UE à l'horizon 2030
▪ objectif de l’éducation
▪ objectif de l’Union en matière de résilience face aux catastrophes
▪ objectif de l'équipe
▪ objectif de l'homogénéité
▪ objectif de neutralité climatique de l’UE à l’horizon 2050
▪ objectif de réduction de l'intensité des émissions
▪ objectif en matièr de qualité de l'air
▪ objectif "Investissement pour la croissance et l'emploi"
▪ objectif "Investissement pour l'emploi et la croissance"
▪ objectif lié à l'utilisation
▪ objectif national de réduction de l’exposition
▪ objectifs de performance à l'échelle de l'Union
▪ objectifs de performance de l'Union européenne
▪ objectifs de restauration de la nature dans l'UE
▪ objet défini par l'utilisateur
▪ objet de l’action
▪ objet de l'instance
▪ obligation d’entretien envers l’enfant
▪ obligation d’utiliser de l’énergie produite à partir de sources renouvelables
▪ obligation de diligence à l'égard de la clientèle
▪ obligation de l'entreprise de transport
▪ Obligations de droits de l'homme en matiere d'éducation
▪ obligations en matiere de droits de l'homme
▪ obliquité de l’écliptique
▪ Observatoire de l’EUIPO sur les atteintes aux droits de propriété intellectuelle
▪ Observatoire de l’Union européenne sur les nanomatériaux
▪ Observatoire de l'économie bleue de l'UE
▪ observatoire de l'économie des plateformes en ligne
▪ observatoire de l'UE sur l'économie des plateformes en ligne
▪ Observatoire des postes vacants au sein de l’UE
▪ observatoire en réseau de l’aménagement du territoire européen
▪ Observatoire européen de la recherche et de l'innovation
▪ Observatoire européen de l'audiovisuel
▪ Observatoire européen de l'emploi
▪ observatoire européen des politiques de l'emploi
▪ Observatoire européen du marché des produits de la pêche et de l’aquaculture
▪ Observatoire européen du secteur de l’enseignement supérieur
▪ observatoire fiscal de l’UE
▪ Observatoire pour l'analyse des médias sociaux
▪ observatoire rural de l’Union européenne
▪ Observatoire scientifique et technologique: suivi de l'innovation au service du désarmement
▪ Observatoire social pour l’analyse de la désinformation et des médias sociaux
▪ obstacle à l’interopérabilité
▪ obstacle à l'écoulement
▪ obstacle à l'établissement
▪ obstacle à l'exportation
▪ obstacle à l'importation
▪ obstacle artificiel à l'écoulement des eaux de surface
▪ obstacles à l'importation
▪ obstacles concernant l'accès au réseau
▪ obtention des preuves à l'étranger en matière civile ou commerciale
▪ octroi de crédits à l'économie
▪ octroi de l'asile
▪ octroi d'un droit à l'importation réduit ou nul
▪ office central de répression du faux monnayage de l'euro
▪ Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)
▪ Office de l'harmonisation
▪ Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
▪ Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)
▪ Office de l'ORECE
▪ Office de l'Organe des régulateurs européens des communications électroniques
▪ Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle
▪ Office des publications de l’Union européenne
▪ Office des publications de l'Union européenne
▪ Office Fédéral de l'Alimentation et des Forêts
▪ Office fédéral pour l'emploi
▪ Office français de l'immigration et de l'intégration
▪ Office national de l'emploi
▪ office pour la diversité et l’inclusion
▪ office statistique de l’Union européenne
▪ Office statistique de l'Union européenne
▪ officier chargé de l'exécution
▪ officier de l'état civil
▪ officier de liaison de l'armée de terre
▪ officier d'embarquement de l'unité
▪ officier directeur de l'exercice
▪ officier prescrivant l'exercice
▪ officier responsable d'une phase de l'exercice
▪ offre dans l’application
▪ offre globale de l’école
▪ omble de l'Arctique
▪ ontologie de l’Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer
▪ ontologie de l'ERA
▪ opérateur désigné du marché de l'électricité
▪ opération avant l'assaut
▪ opération civile de l'UE
▪ opération civile de l'Union européenne
▪ opération de police de l'UE
▪ opération de police de l'Union européenne
▪ opération de renforcement de l'écran anti-sousmarin
▪ opération de renforcement de l'écran anti-sous-marin
▪ Opération des Nations unies pour les droits de l’homme au Rwanda
▪ opération de sûreté maritime de l’Union européenne en vue de préserver la liberté de navigation dans le contexte de la crise en mer Rouge
▪ opération dirigée par l'UE
▪ opération militaire de l'UE
▪ opération militaire de l'Union européenne
▪ opération militaire de l'Union européenne à l'appui d'opérations d'aide humanitaire en réponse à la situation de crise en Libye
▪ opération militaire de l'Union européenne dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine
▪ opération militaire de l'Union européenne dans la partie sud de la Méditerranée centrale
▪ opération militaire de l'Union européenne d'appui à la mission de l'Organisation des Nations unies en République démocratique du Congo (MONUC) pendant le processus électoral
▪ opération militaire de l'Union européenne en Bosnie-Herzégovine
▪ opération militaire de l'Union européenne en Méditerranée
▪ opération militaire de l'Union européenne en République centrafricaine
▪ opération militaire de l'Union européenne en République démocratique du Congo
▪ opération militaire de l'Union européenne en République du Tchad et en République centrafricaine
▪ opération militaire de l'Union européenne en vue d'une contribution à la dissuasion, à la prévention et à la répression des actes de piraterie et de vols à main armée au large des côtes de la Somalie
▪ opération militaire de transition de l'UE
▪ Opération pour les droits de l'homme au Rwanda
▪ opérations civiles de maintien de l'ordre
▪ opérations de l’escompte
▪ opérations et services dans l'espace
▪ opérations militaires de gestion des crises menées par l'Union européenne
▪ Optimisation intelligente de l’exécution
▪ option à l'américaine
▪ option à l'européenne
▪ option couvrant l'ensemble de l'entreprise
▪ option ne couvrant pas l'ensemble de l'entreprise
▪ Orchestre des jeunes de l'Union européenne
▪ ordonnance qui met fin à l'instance
▪ ordonnée à l'origine
▪ ordre à l'ouverture
▪ ordre du jour de l’UE en matière commerciale
▪ ordre juridique de l'UE
▪ ordre juridique de l'Union
▪ ordre juridique de l'Union européenne
▪ ordre «l'un annule l'autre»
▪ organe conventionnel de protection des droits de l'homme
▪ organe créé en vertu d'un instrument international relatif aux droits de l'homme
▪ Organe d'appel de l’OMC
▪ organe de l’ECHA
▪ organe de l’UE
▪ organe de l'UE
▪ organe de l'Union européenne
▪ Organe de règlement des différends de l'OMC
▪ organe des programmes particuliers de l'UE
▪ organe des programmes particuliers de l'Union européenne
▪ organe de traités sur les droits de l’homme
▪ organes de l'appareil urinaire
▪ organisation altruiste en matière de données reconnue dans l’Union
▪ organisation chargée de l’enregistrement de l’identification
▪ organisation commune du marché de l'alcool
▪ organisation de défense des droits de l'homme
▪ organisation de l’emploi
▪ organisation de l’espace aérien
▪ organisation de l'Afrique australe
▪ organisation de l'Afrique centrale
▪ organisation de l'Afrique occidentale
▪ organisation de l'Afrique orientale
▪ organisation de l'Amérique centrale
▪ organisation de l'Amérique latine
▪ Organisation de l'armement de l'Europe occidentale
▪ Organisation de l'aviation civile internationale
▪ organisation de l'enseignement
▪ organisation de l'industrie du diamant
▪ Organisation de l'unité africaine
▪ Organisation des Etats ibéro-américains pour l'éducation, la science et la culture
▪ Organisation des Institutions supérieures de contrôle des finances publiques de l'Europe
▪ Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture
▪ Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture
▪ Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
▪ Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest
▪ Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest
▪ Organisation des pêches de l'Atlantique Sud-Est
▪ organisation du marché de l'électricité
▪ organisation du protocole d'entente de Paris sur le contrôle des navires par l’État du port
▪ Organisation du Traité de défense collective pour l'Asie du Sud-Est
▪ Organisation du Traité de l'Asie du Sud-Est
▪ Organisation du traité de l'Atlantique Nord
▪ Organisation égyptienne des droits de l'homme
▪ Organisation européenne de l'agrément technique
▪ Organisation européenne pour des recherches astronomiques dans l'hémisphère austral
▪ Organisation européenne pour l'exploitation de satellites météorologiques
▪ Organisation internationale de l’aviation civile
▪ organisation internationale ITER pour l'énergie de fusion
▪ Organisation islamique pour l'éducation, les sciences et la culture
▪ Organisation latino-américaine de l'énergie
▪ Organisation maritime de l'Afrique de l'Ouest et du Centre
▪ Organisation néerlandaise de l’agriculture et de l’horticulture
▪ Organisation pour la conservation du saumon de l'Atlantique Nord
▪ Organisation pour le développement de la femme dans les États membres de l'OCI
▪ Organisation pour l'interdiction des armes chimiques
▪ organisation spécialisée dans l'immigration clandestine
▪ organisme chargé de l'égalité de genre
▪ organisme décentralisé de l'Union européenne
▪ organisme de crédit à l'exportation
▪ organisme de l'UE
▪ organisme de l'Union européenne
▪ organisme de qualité de l’Union
▪ organisme de quarantaine de l’Union
▪ organisme et agence de l'UE
▪ organisme et agence de l'Union européenne
▪ organisme national de promotion de l'égalité indépendant
▪ organisme pour l'égalité de traitement
▪ organisme public chargé de l'égalité de genre
▪ organisme responsable de l’accès aux données de santé
▪ organismes agissant dans l'exercice de pouvoirs judiciaires ou législatifs
▪ organismes dans le domaine de l'environnement
▪ orientation de l'action budgétaire
▪ orientations de l’UE
▪ orientations de l'Autorité bancaire européenne sur la gestion des expositions non performantes et des expositions restructurées
▪ Orientations de l'UE concernant la peine de mort
▪ Orientations de l'UE concernant les défenseurs des droits de l'homme
▪ orientations de l'UE dans le domaine des droits de l'homme relatives à la non-discrimination dans l'action extérieure
▪ orientations de l'UE dans le domaine des droits de l'homme relatives à l'eau potable et à l'assainissement
▪ orientations de l'UE en ce qui concerne la torture
▪ orientations de l'UE en ce qui concerne la torture et autres traitements cruels
▪ Orientations de l'UE pour la promotion et la protection des droits de l'enfant
▪ orientations de l'UE relatives à la liberté de religion ou de conviction
▪ orientations de l'UE relatives à la liberté d'expression en ligne et hors ligne
▪ Orientations de l'UE relatives à la promotion et à la protection de la liberté de religion ou de conviction
▪ orientations de l'UE sur les enfants face aux conflits armés
▪ orientations par pays de l’EUAA
▪ orientations pour la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ orientations relatives à la non-discrimination dans l'action extérieure
▪ orientations sur la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ orifice d'aspiration de l'appareil
▪ [où sont réunies] les conditions de sécurité en vue de l'entrée dans un espace
▪ outarde de l'Inde
▪ outil d’analyse des besoins en formation de l’EUAA
▪ outil d'analyse des offres d'emploi publiées en ligne pour l'Europe
▪ outil d'autoréflexion sur l'apprentissage efficace grâce à la promotion de l'utilisation de technologies éducatives innovantes
▪ Outil de personnalisation de reconnaissance de l'écriture
▪ outil de profilage des compétences des ressortissants des pays tiers de l’UE
▪ outil diagnostique d’évaluation de l’administration fiscale
▪ outil relatif aux performances de l'union douanière
▪ outils de transparence et de reconnaissance de l'Union
▪ outils limitant l’épaisseur du copeau
▪ ouvertures destinées à l'évacuation
▪ ozone de l'atmosphère inférieure
▪ package de l’application
▪ pacte bleu pour l’Europe
▪ pacte de l'UE pour les compétences
▪ Pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est
▪ Pacte du G20 avec l'Afrique
▪ Pacte européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes
▪ pacte européen pour l'Océan
▪ Pacte européen sur l'immigration et l'asile
▪ pacte international avec l'Iraq
▪ Pacte mondial pour l’emploi
▪ Pacte mondial pour l'environnement
▪ Pacte pour la croissance et l'emploi
▪ Pacte pour l'Afghanistan
▪ Pacte pour l'amélioration constante des droits du travail et de la sécurité des usines de l'industrie de la confection et de la bonneterie au Bangladesh
▪ pacte pour la recherche et l'innovation en Europe
▪ pacte pour l'avenir
▪ pacte pour l'euro
▪ pacte pour l'euro plus
▪ pacte pour l'Océan
▪ pacte sur l’IA
▪ pacte sur la migration et l’asile
▪ pacte sur l'intelligence artificielle
▪ pacte territorial pour l'emploi
▪ Pacte vert pour l’Europe
▪ pacte vert pour l'Europe
▪ paiement à l'acte
▪ paiement à l'avance
▪ paiement à l'extensification
▪ paiement de l'impôt
▪ paiement d'une astreinte de l'UE
▪ paiement en faveur de l'écologisation
▪ paiement pour les pratiques agricoles bénéfiques pour le climat et l'environnement
▪ paiement unique à l'exploitation
▪ pays associé à l'espace Schengen
▪ pays bénéficiant de l’élargissement de la participation au programme
▪ pays candidat à l'adhésion
▪ pays candidats à l'adhésion à l’UE
▪ pays concerné par l'élargissement
▪ pays de l’élargissement
▪ pays de l’UE qui se retire de l’Union
▪ pays de la Communauté de l'Afrique de l'Est
▪ pays de la Communauté de l'Afrique orientale
▪ pays de l'AELE
▪ pays de l'AELE membre de l'EEE
▪ pays de l'ALADI
▪ pays de l'ALECE
▪ pays de l'ALENA
▪ pays de l'ANASE
▪ pays de l'ANZUS
▪ pays de l'APEC
▪ pays de l'ASACR
▪ pays de l'ASEAN
▪ pays de l'EACE
▪ pays de l'EAMA
▪ pays de l'EEE (Espace économique européen)
▪ pays de l'Est
▪ pays de l'OCAM
▪ pays de l'OCDE
▪ pays de l'OEA
▪ pays de l'OPEP
▪ pays de l'Organisation de coopération et de développement économiques
▪ pays de l'Organisation des pays exportateurs de pétrole
▪ pays de l'OTAN
▪ pays de l'OTASE
▪ pays de l'UEMOA
▪ pays de l'UEO
▪ pays de l'Union européenne
▪ pays du Conseil de l'Europe
▪ pays du Partenariat oriental associés à l'Union
▪ pays en voie d'adhésion à l’UE
▪ pays membre de l'OTAN
▪ pays non visé à l'annexe I
▪ pays qui aspire à l'adhésion
▪ pays qui n'est plus frappé par l'embargo
▪ pays visé à l'annexe I
▪ pale de l'hélice
▪ Pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir
▪ Panel mondial de haut niveau sur l'eau et la paix
▪ panneau permettant l’échappement du benthos
▪ panoplie d’outils dont dispose l’UE pour contrer les ingérences étrangères et les opérations d’influence
▪ papier à l'acétate de plomb
▪ papier carbone et papier a copier prets a l'emploi
▪ papier indicateur à l'iodate de potassium-amidon
▪ papier pour l'écriture
▪ papier pour l'impression
▪ papier présentant une résistance à l'état humide
▪ papier résistant à l'état humide
▪ papier résistant à l'humidité
▪ paquet «Ajustement à l'objectif 55»
▪ paquet de mesures concernant l'efficacité énergétique
▪ Paquet de mesures contre l'évasion fiscale
▪ paquet de réforme de la PAC pour l'après-2020
▪ paquet de réforme de la politique agricole commune pour l’après-2020
▪ paquet intégré de mesures dans le domaine de l'énergie et du changement climatique
▪ paquet législatif sur l'énergie et le changement climatique
▪ Paquet sur la lutte contre l'évasion fiscale
▪ paradigme de l’éducation
▪ paradis de l'homme pauvre
▪ paramètres de l’horloge
▪ paramètres fondamentaux de l'économie
▪ parent n'ayant pas la garde de l'enfant
▪ parie non codante de l'ADN
▪ par le fait de l'activité ou de l'inactivité du titulaire de la marque
▪ Parlement panafricain de l'Union africaine
▪ parrainage de l'UE
▪ parrainage de l'Union européenne
▪ part de l'approvisionnement de l'Union européenne
▪ part de marché à l'exportation
▪ Partenaires associés de l'Union de l'Europe occidentale (UEO)
▪ partenaire visé par l'élargissement
▪ partenariat de l’Union pour la surveillance de l’espace et le suivi des objets en orbite
▪ partenariat européen d'innovation pour la productivité et le développement durable de l'agriculture
▪ partenariat européen en faveur de l'informatique en nuage
▪ Partenariat européen pour la promotion des méthodes de substitution à l’expérimentation animale
▪ partenariat européen pour l'intégration
▪ Partenariat européen visant à promouvoir les méthodes de substitution à l'expérimentation animale
▪ partenariat global entre l'UE et la Tunisie
▪ Partenariat international de l’UE
▪ Partenariat mondial pour l’inclusion financière
▪ partenariat mondial pour l’intelligence artificielle
▪ Partenariat mondial pour l'éducation
▪ partenariat mondial pour l'éradication de la pauvreté et le développement durable après 2015
▪ partenariat mondial pour l'IA
▪ partenariat pour l’accès au marché
▪ Partenariat pour l'adhésion
▪ partenariat pour la jeunesse entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe
▪ partenariat pour la surveillance de l’espace et le suivi des objets en orbite
▪ partenariat pour l'efficacité énergétique et l'environnement en Europe orientale
▪ partenariat pour l'environnement dans la région de la mer Noire
▪ Partenariat pour une coopération transatlantique dans le domaine de l'énergie
▪ partenariat public-privé dans le domaine de l’IA, des données et de la robotique
▪ partenariat SST de l’UE
▪ partenariat stratégique de l'Union européenne avec la région méditerranéenne et le Moyen-Orient
▪ partenariat stratégique entre les Nations unies et l'UE concernant les opérations de paix et la gestion de crise
▪ partenariat sur l'IA, les données et la robotique
▪ participation à à l'Union européenne
▪ participation de l'employé
▪ particules de l'atmosphère
▪ Parti de l'union démocratique
▪ Parti de l'union démocratique kurde
▪ partie à l'accord
▪ partie à l'instance
▪ partie lombaire de l'épine dorsale
▪ Partie non visée à l'annexe I
▪ parties à l'accord de Nauru
▪ parties aliquotes de l'échantillon
▪ parties à l'offre
▪ partie thoracique de l'épine dorsale
▪ Partie visée à l'annexe I
▪ Partisans de l'Islam
▪ part non disponible de l'héritage
▪ Parvenir à l’égalité des sexes et autonomiser toutes les femmes et les filles
▪ passage à l'euro
▪ passage à l'euro fiduciaire
▪ passager à l'arrivée
▪ passerelle de l'UE
▪ patrimoine de l'employeur
▪ patrimoine de l'État
▪ patrimoine de l'humanité
▪ patron et les membres de l'équipage d'un bateau de pêche
▪ pêche associée à l'utilisation du courant électrique impulsionnel
▪ pêche du bord de l'eau
▪ Pêcheurs de l'avenir
▪ pédagogie de l’environnement
▪ pédale de l'accélérateur
▪ peigne baie de l'Atlantique
▪ peine assortie d'un sursis avec mise à l'épreuve
▪ peinture à l’aluminium
▪ peinture de l’arbre sur pied
▪ peintures à l’huile de lin
▪ PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture
▪ pénétration du sol par l’eau
▪ pension à l'âge légal de départ à la retraite
▪ pension à l'âge légal de la retraite
▪ pension sur l’État
▪ perception de l'impôt
▪ percer l'écran de la personnalité morale
▪ péremption de l'article
▪ pérennité de l'entreprise
▪ perforage à l'aiguille
▪ performance énergétique sur toute l'année
▪ Performances de l'Union douanière
▪ Performances et intégrité de l'appareil
▪ Performances et intégrité de l'ordinateur
▪ perfumerie a l`alcool
▪ période antérieure à l'arrêt
▪ période de validité de l'horaire de service
▪ perméabilité à l’air
▪ perméabilité à l’eau
▪ permis de conduire de l'UE
▪ permis de séjour au titre de l’asile
▪ perruche de l'île Maurice
▪ personnalité juridique de l'Union
▪ personne déplacée à l'intérieur de son propre pays
▪ personne effectuant l'analyse
▪ personne enregistrée aux fins de l’exécution d’une procédure d’admission
▪ personne faisant l’objet d’une enquête préliminaire ou pénalement poursuivie
▪ personne faisant l'objet d'une décision de retour
▪ personne faisant l'objet d'un transfert intragroupe
▪ personne jouissant du droit à la libre circulation au titre du droit de l’Union
▪ personnel enseignant de l'enseignement superieur
▪ personnel militaire de l'OTAN remboursable
▪ personne «non éloignable» faisant l'objet d'une mesure de retour
▪ personne qui mène l’entretien
▪ personnes déplacées a l'intérieur de leur propre pays
▪ personne tiers dans l’assurance
▪ personne travaillant par l’intermédiaire de plateformes
▪ perspective de l'adhésion des Balkans occidentaux à l'UE
▪ perspective de l'adhésion des Balkans occidentaux à l'Union européenne
▪ perspective d'évolution de l'inflation
▪ Perspectives de l'économie mondiale
▪ perte de carburant par la mise à l'air libre
▪ perte de carburant par la mise a l'air libre intentionnelle
▪ perte de connaissance liée a l'hypoglycémie
▪ perte de l’imposition excessive
▪ pertes à l’écorçage
▪ perturbation de l'approvisionnement en gaz
▪ peste porcine de l'est africain
▪ petite civette de l'Inde
▪ peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique
▪ Peut exploser même en l’absence d’air
▪ Peut exploser même en l’absence d’air à une pression et/ou température élevée
▪ Peut exploser sous l’effet de la chaleur.
▪ Peut s’enflammer ou exploser sous l’effet de la chaleur.
▪ Peut s’enflammer sous l’effet de la chaleur.
▪ phase préalable à l’entrée
▪ phases de l’accueil
▪ phellodendron de l'Amour
▪ philosophie de l’éducation
▪ photo-électrolyse de l'eau
▪ pièce à l'appui
▪ pigment à l'eau
▪ piliers de l'Union européene
▪ pionnier de l'UE
▪ pionnier de l'Union européenne
▪ pirate de l'air
▪ pissode de l’épicéa
▪ piste soumise à l’abrasion
▪ pyrale des pousses de l’épicéa
▪ place d’études financée par l’État
▪ place de l'Indépendance
▪ place de marché pour l’échange de données
▪ placement de l'enfant dans une famille d'accueil
▪ placement de l'enfant dans un établissement
▪ placement de l'enfant en vue de l'adoption
▪ Plan-cadre des Nations unies pour l'aide au développement
▪ planche de dépistage de l'achromatopsie
▪ plan cible en matière de climat à l'horizon 2030
▪ plan coordonné dans le domaine de l'IA
▪ plan coordonné dans le domaine de l'intelligence artificielle
▪ plan d’action actualisé pour une économie bleue durable, résiliente et compétitive dans la région atlantique de l'Union européenne
▪ Plan d’action à l’intention des responsables et des acteurs religieux en vue de prévenir l’incitation à la violence pouvant conduire à des atrocités criminelles
▪ plan d’action concernant l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices
▪ Plan d’action conjoint relatif à la prévention du terrorisme et de l’extrémisme violent dans les Balkans occidentaux et à la lutte contre ces phénomènes
▪ plan d’action continental sur l’IA
▪ plan d’action de l’UE concernant les routes de la Méditerranée occidentale et de l’Atlantique
▪ plan d’action de l’UE contre le racisme 2020-2025
▪ plan d’action de l’UE contre le trafic de drogue
▪ plan d’action de l’UE contre le trafic de migrants
▪ plan d’action de l’UE contre le trafic de migrants pour la période 2021-2025
▪ plan d’action de l’UE en matière d’énergie éolienne
▪ plan d’action de l’UE en matière de lutte contre le trafic d’armes à feu
▪ plan d’action de l’UE pour la route de la Méditerranée orientale
▪ plan d’action de l’UE relatif à l’obésité infantile
▪ plan d’action de l’UE sur l’intégration
▪ plan d’action de l’Union européenne relatif à l’obésité infantile
▪ plan d’action de l’Union européenne sur l’égalité entre les hommes et les femmes
▪ Plan d’action de l'OSCE relatif aux armes légères et de petit calibre
▪ Plan d’action de Rabat sur l’interdiction de l’appel à la haine nationale, raciale ou religieuse qui constitue une incitation à la discrimination, à l’hostilité ou à la violence
▪ plan d’action des Nations unies pour la prévention de l'extrémisme violent
▪ plan d’action en faveur de l’électrification
▪ plan d’action pour l’acier et les métaux
▪ plan d’action pour l’électrification
▪ plan d’action pour l’intégration des ressortissants de pays tiers
▪ plan d’action pour la prévention de l'extrémisme violent
▪ plan d’action pour l'Atlantique 2.0
▪ plan d’action pour une fiscalité équitable et simplifiée à l’appui de la stratégie de relance
▪ Plan d’action relatif à l’application de la stratégie de santé animale pour l’Union européenne
▪ plan d’action relatif à l’e-Justice
▪ Plan d’action sur l’éducation et la formation des adultes - C’est toujours le moment d’apprendre
▪ Plan d’aide économique à l’Europe
▪ plan d'action antidrogue de l'UE
▪ plan d'action antidrogue de l'UE (2017-2020)
▪ plan d'action antidrogue de l'UE 2021-2025
▪ plan d'action antidrogue de l'Union européenne
▪ plan d'action continu communautaire pour l'évaluation des substances
▪ plan d'action dans le domaine de l'énergie
▪ plan d'action de 2020 pour l’UMC
▪ plan d'action de 2020 pour l'union des marchés des capitaux
▪ plan d'action de l’Union européenne contre le trafic d’espèces sauvages
▪ Plan d'action de l'UE: "Vers une pollution zéro dans l'air, l'eau et les sols"
▪ Plan d'action de l'UE à l'horizon 2010 et au-delà
▪ plan d'action de l'UE concernant les Balkans occidentaux
▪ Plan d'action de l'UE contre le trafic de migrants (2015 - 2020)
▪ Plan d'action de l'UE de lutte contre le terrorisme
▪ plan d'action de l'UE en faveur des droits de l'homme et de la démocratie
▪ plan d'action de l'UE en matière de drogue
▪ plan d'action de l'UE en matière de drogue (2021-2025)
▪ Plan d'action de l'UE en matière de retour
▪ Plan d'action de l'UE pour la biodiversité
▪ plan d'action de l'UE pour la Méditerranée centrale
▪ plan d'action de l'UE pour l'amélioration de la sécurité des explosifs
▪ Plan d'action de l'UE relatif à l'application des réglementations forestières, à la gouvernance et aux échanges commerciaux
▪ plan d'action de l'UE relatif aux OMD
▪ plan d'action de l'UE sur les femmes, la paix et la sécurité
▪ plan d'action de l'Union économique et monétaire
▪ Plan d'action de l'Union européenne en faveur de l'économie circulaire
▪ plan d'action de l'Union européenne en matière de lutte contre la drogue
▪ plan d'action de l'Union européenne relatif aux objectifs du Millénaire pour le développement
▪ plan d'action de l'Union pour l'économie sociale
▪ Plan d'action de Namibie sur l'intégration d'une démarche soucieuse d'égalité entre les sexes dans les opérations de paix multidimensionnelles
▪ plan d'action des douanes de l'UE
▪ plan d'action des douanes de l'UE destiné à lutter contre les violations des DPI
▪ plan d'action drogue de l'Union européenne
▪ plan d'action du Conseil de l'Europe pour l'Ukraine "Résilience, relance et reconstruction" (2023-2026)
▪ plan d'action en faveur de l'intégration et de l'inclusion
▪ plan d'action en faveur des technologies de l'environnement
▪ Plan d'action européen en faveur de l'environnement et de la santé
▪ plan d'action européen pour l'acier et les métaux
▪ plan d'action II de l'UE sur l'égalité des sexes
▪ plan d'action industriel de l'UE pour le secteur automobile
▪ Plan d'action pluriannuel 2009-2013 relatif à l'e-Justice européenne
▪ plan d'action pour l'administration électronique
▪ plan d'action pour l'agriculture biologique
▪ plan d'action pour la jeunesse dans l'action extérieure de l'UE
▪ plan d'action pour l'Atlantique
▪ plan d'action pour le développement de la production biologique dans l'UE
▪ plan d'action pour l'efficacité énergétique
▪ plan d'action pour l'égalité hommes-femmes
▪ plan d'action pour les médias et l'audiovisuel
▪ plan d'action pour l'industrie chimique européenne
▪ plan d'action pour l'industrie de la sécurité et de la défense
▪ plan d'action pour un continent de l'IA
▪ plan d'action pour une politique globale de l'Union en matière de prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme
▪ plan d'action relatif à l'amélioration de la sécurité des explosifs
▪ Plan d'action sur la volatilité des prix alimentaires et sur l'agriculture
▪ Plan d'action sur l'égalité des sexes et l'émancipation des femmes dans le cadre de la coopération au développement
▪ plan d'action sur le respect de l'application des règles du marché unique
▪ plan d'action sur le trafic d'armes à feu convenu entre l'UE et l'Europe du Sud-Est (2015-2019)
▪ Plan d'action technique pour l'amélioration des statistiques agricoles
▪ plan décennal de développement du réseau à l'échelle de l'Union
▪ plan de développement des capacités de l’UE
▪ plan de facturation à l’usage
▪ plan de gestion de l'efficacité énergétique des navires
▪ plan de gestion des risques de l'UE
▪ plan de l’écliptique
▪ plan de l’Union européenne pour la santé cardiovasculaire
▪ plan de l'hygiéne
▪ plan de l'UE concernant les meilleures pratiques, normes et procédures pour prévenir et combattre la traite des êtres humains
▪ plan de l'UE pour la santé cardiovasculaire
▪ plan de l'Union pour la réinstallation et l'admission humanitaire
▪ plan de réinstallation de l'Union
▪ plan de relance pour l'Europe
▪ plan de sûreté de l'installation portuaire
▪ plan de travail de l'UE en faveur de la jeunesse
▪ plan de travail de l'Union européenne en faveur de la jeunesse
▪ plan d'investissement pour l'Europe
▪ plan d'investissement pour l'industrie européenne de la défense
▪ plan d'utilisation de l'espace aérien
▪ plan en faveur de l'égalité hommes-femmes
▪ plan européen pour l'innovation
▪ planification contrôlée par l'utilisateur
▪ planification de l'éducation
▪ planification de l'emploi
▪ planification de l'espace maritime
▪ planification des ressources de l'entreprise
▪ plan industriel du pacte vert pour l’ère du zéro émission nette
▪ plan industriel du pacte vert pour l’ère du «zéro net»
▪ plan médian de l'occupant
▪ plan national pour l'emploi
▪ plan pour la prospérité de l'Europe
▪ plan pour l'Ukraine
▪ plan "ReArm Europe" / Préparation à l'horizon 2030
▪ plan stratégique pour l’éducation dans les STIM
▪ plantation sous l’abri du couvert
▪ plante de l'espèce poa
▪ plan territorial de l’entreprise
▪ plateforme centrale pour l'utilisation secondaire des données de santé électroniques
▪ plateforme Chine-Europe sur l'eau
▪ plateforme collaborative sur l'agriculture
▪ plateforme d'achats communs d'énergie de l'UE
▪ plateforme de collaboration sur l'agriculture
▪ plateforme de coordination de crise de l'UE
▪ plateforme de coordination des donateurs d'organisations multiples pour l'Ukraine
▪ plateforme de l’UE pour les essais cliniques multicentriques
▪ plateforme de l’Union sur les pertes et le gaspillage alimentaires
▪ plateforme de l'UE de soutien à la sécurité intérieure et à la gestion des frontières en Moldavie
▪ plateforme de l'UE pour la finance numérique
▪ plateforme de l'UE pour les demandes de visa
▪ plateforme de l'Union pour l'écologisation urbaine
▪ plateforme de reconstruction de l'Ukraine
▪ plateforme des acteurs européens de l’économie circulaire
▪ plate-forme des cellules de renseignement financier de l'Union européenne
▪ plate-forme des CRF de l’UE
▪ plate-forme des CRF de l’Union européenne
▪ plateforme des donateurs pour l'Ukraine
▪ plateforme des données douanières de l’Union européenne
▪ plateforme des données douanières de l'UE
▪ plateforme du G20 sur l'adaptation des objectifs de développement durable aux contextes locaux et les villes intermédiaires
▪ plateforme du Groupe des Vingt sur l'adaptation des objectifs de développement durable aux spécificités locales et les villes intermédiaires
▪ plateforme électronique pour l’éducation des adultes en Europe
▪ plateforme énergétique de l'UE
▪ plateforme en ligne pour l’enseignement scolaire
▪ Plateforme européenne contre la pauvreté et l’exclusion sociale: un cadre européen pour la cohésion sociale et territoriale
▪ Plateforme européenne contre la pauvreté et l'exclusion sociale
▪ plateforme européenne dans l'objectif de renforcer la coopération visant à prévenir et à décourager le travail non déclaré
▪ Plateforme européenne de la société civile pour l'éducation et la formation tout au long de la vie
▪ plateforme européenne pour l'enregistrement des maladies rares
▪ plate-forme européenne pour l'enregistrement des maladies rares
▪ plateforme européenne pour l'inclusion des Roms
▪ plateforme européenne pour l'intégration des Roms
▪ plateforme européenne pour l'investissement dans l'enfance
▪ plateforme informatique à l’épreuve du temps
▪ plateforme nationale pour l'intégration des Roms
▪ plateforme pour l’achat conjoint de matières premières critiques
▪ plateforme «Prêts pour l’avenir»
▪ plateforme technique de coopération sur l'environnement
▪ plateforme «Technologies stratégiques pour l'Europe»
▪ plateforme technologique et de l’innovation européenne
▪ plateforme technologique et de l’innovation européenne pour les réseaux intelligents et la transition énergétique
▪ plateforme visant à rassembler des innovateurs des secteurs de l’énergie et du numérique de l’ensemble de l’UE
▪ plates-forme technologique pour l'hydrogène et l'électricité photovoltaïque
▪ pluriactivité de l'exploitant agricole
▪ podo de l'Afrique du Sud
▪ poids sec à l'étuve
▪ poids sous l'eau
▪ point de contact de l’Union
▪ point de contact national de la réserve d’intervention «asile» de l’EUAA
▪ point de contact national pour l'utilisation secondaire des données de santé électroniques
▪ point de contrôle de l'utilitaire
▪ point de l'ordre du jour
▪ point d'entrée électronique commun de l'UE
▪ pointe de l'hameçon
▪ pointer l'arrivée
▪ points de vue de l'utilitaire SQL Server
▪ pois de l'espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium
▪ Poissons (à l'exception des salmonidés)
▪ poissons vivants issus de l'aquaculture
▪ polarisation de l'emploi
▪ polarisation du marché de l'emploi
▪ pôle de connaissances de l’UE sur la prévention de la radicalisation
▪ pôle de coordination des crises au niveau de l'UE
▪ pôle de l’écliptique
▪ politique commerciale de l’UE
▪ politique communautaire de l'emploi
▪ politique communautaire de l'environnement
▪ politique communautaire pour les entreprises et l'esprit d'entreprise
▪ politique commune de l'énergie
▪ politique commune de l'UE en matière de visas
▪ politique dans le domaine de l'eau
▪ politique dans le secteur de l'audiovisuel
▪ politique de cyberdéfense de l’UE
▪ politique de défense commune de l’Union
▪ politique de développement de la structure des secteurs et des régions de l’économie nationale
▪ politique de la Communauté dans le domaine de l'environnement
▪ politique de la concurrence de l'UE
▪ politique de la concurrence de l'Union européenne
▪ politique de la recherche de l'UE
▪ politique de la recherche de l'Union européenne
▪ politique de l'armement
▪ politique de l'audiovisuel
▪ politique de l'audio-visuel
▪ politique de l'eau
▪ politique de l'éducation
▪ politique de l'emploi
▪ politique de l'emploi de l'UE
▪ politique de l'emploi de l'Union européenne
▪ Politique de l'énergie pour l'Europe
▪ politique de l'énergie propre
▪ politique de l'entreprise
▪ politique de l'environnement
▪ politique de l'environnement de l'UE
▪ politique de l'environnement de l'Union européenne
▪ politique de l'État
▪ politique de l'habitat
▪ politique de l'information
▪ politique de l'innovation
▪ politique de l'UE
▪ politique de l'UE en matière d'amendes
▪ politique de l'UE en matière de migration et d’asile
▪ politique de l'UE en matière de protection des consommateurs
▪ politique de l'UE en matière de visas
▪ politique de l'UE-politique nationale
▪ politique de l'Union en matière de migration et d'asile
▪ politique de l'Union européenne
▪ politique de l'Union européenne-politique nationale
▪ politique de modification de l’AMA
▪ politique de prêt dans le secteur de l’énergie
▪ politique de promotion de l'emploi
▪ politique de protection de l’environnement
▪ politique de santé de l'UE
▪ politique de sécurité de l'information
▪ politique de sécurité en matière d'assurance de l'information en ce qui concerne la sélection et l'achat de produits cryptographiques
▪ politique des transports de l'UE
▪ politique des transports de l'Union européenne
▪ politique de tarification de l'eau
▪ politique du sport de l’UE
▪ politique du sport de l’Union européenne
▪ politique énergétique de l'UE
▪ politique énergétique de l'Union européenne
▪ Politique énergétique pour l'Europe
▪ politique européenne des capacités et de l'armement
▪ politique extérieure de l'Union européenne
▪ politique industrielle de l'UE
▪ politique industrielle de l'Union européenne
▪ politique macrorégionale de l'UE
▪ politique maritime de l'Union européenne
▪ politique migratoire de l'UE
▪ politique migratoire de l'Union européenne
▪ politique nationale-politique de l'UE
▪ politique nationale-politique de l'Union européenne
▪ politique pour la science, la technologie et l’innovation
▪ politique régionale de l'UE
▪ politique régionale de l'Union européenne
▪ politique sanitaire de l'UE
▪ politiques économiques de l'Europe
▪ politique sociale et de l'emploi
▪ polyéther de l' acide monocarbo-xylique
▪ polysaccharides de soja solubles dans l'eau
▪ polluant de l'air
▪ polluant de l'eau
▪ pollution de l’eau
▪ pollution de l'air
▪ pollution de l'eau
▪ pollution de l'environnement
▪ pollution par l'agriculture
▪ pollution par l'ozone
▪ pollution sonore de l'environnement
▪ pondeuse issue de l'élevage biologique
▪ pont aérien humanitaire de l'UE
▪ pont aérien humanitaire de l'Union européenne
▪ pont-l'évêque
▪ pool de l’or
▪ population, l'emploi et les menages
▪ porc à l'engrais
▪ porc à l'engraissement
▪ porc destinés à l'abattage
▪ porcin à l'engrais
▪ pores de l’écorce
▪ portail COI de l’EUAA
▪ portail de l'UE sur l'immigration
▪ portail des données ouvertes de l'Union européenne
▪ portail de suivi de la stratégie en faveur de l’égalité hommes-femmes
▪ portail d'information pour l'application du règlement REACH
▪ portail européen sur la mobilité de l'emploi
▪ port de pays voisin non membre de l'UE
▪ porte à faux de l’attelage
▪ porter à l’actif
▪ porter l'indication, nettement lisible et indélébile
▪ position 4D de l'aéronef
▪ position commune de l'Union européenne
▪ position quadridimensionnelle de l'aéronef
▪ possibilité de fuite à l'intérieur du pays
▪ possibilité de refuge à l'intérieur des frontières
▪ poste d'alignement de l'axe de l'accéloromètre
▪ poste de stationnement éloigné de l'aéroport
▪ potentiel d'appauvrissement de l'ozone
▪ potentiel de destruction de l'ozone
▪ potentiel de marché de l’entreprise
▪ potentiel lié à l’efficacité de Carnot
▪ pourriture de l’aubier
▪ pourriture de l'aubier
▪ poursuite de l'activité agricole
▪ pouvoir d’appréciation de l’administration pour déterminer les conséquences juridiques d’un acte
▪ pouvoir d'appréciation de l’administration pour qualifier les faits
▪ pouvoir discrétionnaire de l’administration pour déterminer les conséquences juridiques d’un acte
▪ pouvoir discrétionnaire de l’administration pour qualifier les faits
▪ praticien de l'art dentaire
▪ praticien de l'art dentaire spécialiste
▪ praticien de l'insolvabilité
▪ pratique agricole bénéfique pour le climat et l'environnement
▪ pratiques analogues à l’esclavage
▪ précarité de l'emploi
▪ précession lunisolaire, précession de l’équateur
▪ précession planétaire, précession de l’écliptique
▪ précision de l'arrondi
▪ précurseurs de l'ozone
▪ préfixe commun pour l'accès au réseau téléphonique international
▪ préfixe de l’espace de noms XML
▪ préjudice aux intérêts financiers de l’UE
▪ préjudice causé à l'industrie communautaire
▪ prélèvement à l'exportation
▪ prélèvement à l'importation
▪ prélèvement de l'eau
▪ prélèvements biopsiques de l'intestin grêle
▪ premier cycle de l'enseignement secondaire
▪ première génération des droits de l'homme
▪ première phase de l'UEM
▪ premier niveau de l’enseignement supérieur professionnel
▪ premier stade de l'intoxication par le plomb,
▪ premier vice-président chargé de l'amélioration de la réglementation, des relations interinstitutionnelles, de l'état de droit et de la Charte des droits fondamentaux
▪ prendre l'engagement solennel
▪ préoccupation pour l'environnement
▪ préparatifs à l'adhésion
▪ préparation à l'hiver
▪ préparation de l’UE en matière de défense
▪ préparation de l'Europe en matière de défense
▪ préparations pour l'alimentation des enfants
▪ prescription de l'infraction
▪ présélection de l'opérateur
▪ présence d’organisations criminelles dans l’économie
▪ présence sur l'internet
▪ présentation de l’information financière
▪ présentation de l'échange de données ATS
▪ présentation de l'étiquette
▪ préservation de l'environnement
▪ présidence chypriote du Conseil de l'UE
▪ présidence chypriote du Conseil de l'Union européenne
▪ présidence conjointe de la conférence sur l'avenir de l'Europe
▪ Présidence du Conseil de l’UE
▪ Présidence du Conseil de l’Union européenne
▪ présidence du Conseil de l'Union européenne
▪ présidence finlandaise du Conseil de l'UE
▪ présidence finlandaise du Conseil de l'Union européenne
▪ présidence française de l'Union européenne
▪ présidence française du Conseil de l'Union européenne
▪ président de l’Assemblée
▪ président de l’Assemblée capitoline
▪ président de l’Assemblée de Corse
▪ président de l’Assemblée de Guyane
▪ président de l’Assemblée de Martinique
▪ président de l’assemblée législative
▪ président de l’assemblée régionale
▪ président de l’Assemblée régionale sicilienne
▪ président de l'assemblée de paroisse
▪ président de l'autorité de contrôle commune
▪ président de l'Autorité palestinienne
▪ président de l'Eurogroupe
▪ président de l'organisme
▪ président du bureau de l'assemblée de district
▪ président du Comité militaire de l'Union européenne
▪ président en exercice du Conseil de l'Union européenne
▪ pression de l'air
▪ pression de l'infection
▪ pression des gaz vers l'arrière
▪ pression exercée sur l'environnement
▪ pressions à l'échappement
▪ pression sur l'environnement
▪ prestation de l'assurance chômage
▪ prestations liées à l'emploi
▪ présure (après l'acidification)
▪ prêt à l'emploi
▪ prêt à l'entreprise
▪ prêt de l'UE
▪ prêt de l'Union européenne
▪ prêts à l'exportation
▪ prêts à l'Ukraine dans le cadre de l'accélération de l'utilisation des recettes extraordinaires
▪ prêts à l'Ukraine par l'accélération de l'utilisation des recettes extraordinaires
▪ prêts ERA à l'Ukraine
▪ prêts par une accélération de l'utilisation des recettes extraordinaires au profit de l'Ukraine
▪ preuve à l'appui
▪ preuve de l’origine de remplacement
▪ preuve de l'agrément
▪ preuve de l'existence d'un accord
▪ preuve de l'origine
▪ prévalence au cours de l’année écoulée
▪ Prévention de l'exécution des données
▪ prévention des risques pour l'environnement
▪ Prévention et contrôle de la criminalité organisée: une stratégie de l'Union européenne pour le début du prochain millénaire
▪ préversion pour l’éducation
▪ prévisions concernant l'exécution budgétaire
▪ prévisions pilotées par l'effort
▪ prévoyant l'indication
▪ primauté du droit de l’Union
▪ primauté du droit de l'UE
▪ primauté du droit de l'Union
▪ primauté du droit de l'Union européenne
▪ prime à l’installation des jeunes agriculteurs
▪ prime à l'abandon
▪ prime à l'abattage
▪ prime à l'arrachage
▪ prime à l'emploi
▪ prime à l'installation
▪ prime d'encouragement liée à l'utilisation
▪ prime liée à l'immigration
▪ principaux points de l'ordre du jour
▪ principe de l’égalité de traitement
▪ principe de l’égalité de traitement entre les femmes et les hommes
▪ principe de l’unité de l’enseignement et de l’éducation
▪ principe de l'application directe
▪ principe de la responsabilité de l'État
▪ principe de l'assimilation
▪ principe de l'autonomie des parties
▪ principe de l'égalité des armes
▪ principe de l'égalité des chances et de l'égalité de traitement entre les hommes et les femmes en matière d'emploi et de travail
▪ principe de l'égalité des citoyens
▪ principe de l'égalité des rémunérations entre les travailleurs masculins et les travailleurs féminins
▪ principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail
▪ principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail ou un travail de même valeur
▪ principe de l'égalité des sexes
▪ principe de l'égalité de traitement
▪ principe de l'égalité de traitement en matière de sécurité sociale
▪ principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes
▪ principe de l'égalité entre les sexes
▪ principe de l'égalité salariale
▪ principe de l'engagement unique
▪ principe de l'épuisement du droit de marque
▪ principe de l'équilibre budgétaire
▪ principe de l'équilibre institutionnel
▪ principe de l'ergonomie
▪ principe de l'''estoppel"
▪ principe de l'exportabilité des prestations
▪ principe de l'exportabilité des prestations de sécurité sociale
▪ principe de l'importance relative
▪ principe de l'interdiction des doubles poursuites
▪ principe de l'interdiction d'être jugé deux fois pour les mêmes faits
▪ principe de l'intérêt mutuel
▪ principe de l'intérêt supérieur de l'enfant
▪ principe de l'investisseur en économie de marché
▪ principe de l'organisation commune du marché
▪ principe de l'unité de la famille
▪ principe de l'unité des négociations
▪ principe de l'unité familiale
▪ principe de l'usager-payeur
▪ principe de l'utilisateur-payeur
▪ principe de l'utilisation en cascade
▪ principe de primauté de l’efficacité énergétique
▪ principe de protection de l’environnement
▪ principes applicables à l'accès
▪ Principes concernant le statut des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme
▪ principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert
▪ principes d'éthique de l'investissement
▪ Principes de Vancouver sur le maintien de la paix et la prévention du recrutement et de l'utilisation d'enfants-soldats
▪ principes directeurs concernant l'information sur les pays d'origine
▪ Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales
▪ principes directeurs en matière de transparence dans le cadre des négociations au titre de l'article 50 du TUE
▪ Principes directeurs relatifs à la dette extérieure et aux droits de l’homme
▪ principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme
▪ principes d'Istanbul sur l'efficacité du développement des OSC
▪ principes et bonnes pratiques pour l'aide humanitaire
▪ Principes européens de qualité pour les interventions financées par l’Union européenne ayant un impact potentiel sur le patrimoine culturel
▪ Principes européens pour l’environnement
▪ principes globaux sur la sécurité nationale et le droit à l’information
▪ Principes pour l’investissement responsable
▪ principes pour l'efficacité de la contribution des OSC au développement
▪ principes pour l'engagement international dans les États fragiles et les situations précaires
▪ Principes régissant les entreprises dans le domaine des droits de l'enfant
▪ principe visant à intégrer l'égalité entre les femmes et les hommes
▪ priorité de l’UE en matière de criminalité
▪ priorité politique de l’UE
▪ priorité politique de l’Union européenne
▪ priorités de l'UE en matière de développement des capacités
▪ privilège de l'UE
▪ privilège de l'Union européenne
▪ privilèges et immunités de l'UE
▪ privilèges et immunités de l'Union européenne
▪ prix à l'exportation
▪ prix à l'exportation moyen pondéré
▪ prix à l'importation
▪ prix à l'importation caf frontière communautaire
▪ prix à l'unité
▪ prix caf à l'exportation
▪ prix caf moyens à l'importation
▪ prix d'achat a l'intervention
▪ prix de l’action transformatrice
▪ prix de l’innovation Radar
▪ Prix de l’Union européenne pour les femmes innovatrices
▪ prix de la Capitale verte de l'Europe
▪ prix de l'électricité
▪ prix de l'énergie
▪ prix de littérature de l’Union européenne
▪ Prix des villes de l'UE pour le commerce équitable et éthique
▪ Prix du patrimoine culturel de l’UE / Concours Europa Nostra
▪ Prix européen de l’esprit d’entreprise
▪ prix faisant l'objet d'un dumping
▪ prix fixé à l'avance
▪ prix minimal à l'importation
▪ prix moyen des importations faisant l'objet d'un dumping
▪ prix ne faisant pas l'objet de subventions
▪ prix ne faisant pas l'objet d'un dumping
▪ prix Radar de l’innovation
▪ prix Sakharov pour la liberté de l'esprit
▪ prix unitaire net de l'ordre d'achat
▪ problématique de l'environnement
▪ problème complexe de l’éducation
▪ problème informatique de l'an 2000
▪ problème liés à l'exploitation
▪ procédé à l’air chaud
▪ procédé de l’opération technologique [de fabrication]
▪ procéder à l'anonymisation
▪ procédés d'extraction à l'eau (procédé "in line" diffusion)
▪ procédure à la frontière pour l'exécution des retours
▪ procédure combinée d'analyse de la concentration et de l'enrichissement en uranium
▪ procédure communautaire pour l'autorisation et la surveillance des médicaments à usage humain et à usage vétérinaire
▪ procédure de déchéance et de nullité devant l'Office
▪ Procedure de l'avis conforme
▪ procédure de l'avis simple
▪ procédure de remontée de l'information
▪ procédure de sauvegarde de l'État de droit
▪ procédure de vérification à l'unité
▪ procédure de vote à l'unanimité
▪ procédure d'opposition à l'échelle mondiale
▪ procédure législative de l'UE
▪ procédure législative de l'Union européenne
▪ procédure relative à l'assurance de qualité
▪ procédures de l'Union européenne
▪ procédures de sécurité de l'essai
▪ procédures internes de remise en service de l'organisme
▪ Procédures pour les Services de la Navigation Aérienne - Règles de l'Air et Services de la Circulation Aérienne
▪ procédures spéciales du Conseil des droits de l'homme
▪ processus de coopération de l'Europe du Sud-Est
▪ processus de l’objectif global
▪ processus de l'eau de Douchanbé
▪ processus de reconnaissance et d’orientation des victimes de torture dans les pays européens afin de faciliter l’accompagnement et l’accès aux soins
▪ processus d'établissement des plans de défense de l'OTAN
▪ processus d'évaluation de l'adéquation du capital interne
▪ processus d'évaluation des risques suivi par l'entité
▪ processus d'intégration à l'UE
▪ processus d'intégration dans l'Union européenne
▪ Processus du "Cœur de l'Asie" pour l'Afghanistan
▪ processus du G7, dit d'Hiroshima, sur l'intelligence artificielle générative
▪ processus relatif à l’objectif global de l’UE
▪ processus relatif à l'objectif global
▪ processus spécifique de l'entreprise
▪ procès-verbal de l’essai
▪ procès-verbal de l'audience
▪ Proclamation de Marrakech pour l'action en faveur de notre climat et du développement durable
▪ proclamation solennelle de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ procuration numérique de l’UE
▪ procureur européen chargé de la surveillance de l'affaire
▪ procureur européen délégué chargé de l'affaire
▪ producteurs à l'origine de la demande
▪ producteurs communautaires à l'origine de la demande
▪ producteur "tourné vers l'exportation"
▪ production à l'unité
▪ production de bioénergie fondée sur l'agriculture
▪ (production de) gaz à partir de l'électricité
▪ production de l'UE
▪ production de l'Union européenne
▪ productivité de l'agriculture
▪ produit ayant fait l'objet d'une procédure centralisée
▪ produit d’investissement packagé de détail et fondé sur l’assurance
▪ produit de l'apiculture
▪ produit de l'aquaculture
▪ produit de l'élevage
▪ produit de l'impôt
▪ produit de l'impôt sur les sociétés
▪ produit d'investissement fondé sur l'assurance
▪ produit en conversion vers l'agriculture biologique
▪ produit faisant l’objet du réexamen
▪ produit favorisant l'enracinement
▪ produit issu de l’ingénierie tissulaire
▪ produit lié à l'énergie
▪ produit respectueux de l’environnement
▪ Produits chimiques de traitement de l'eau
▪ Produits d'assainissement de l'air
▪ produits de la pêche issus de l'aquaculture
▪ profession de l'hôtellerie
▪ profession de l'information
▪ profession de l'informatique
▪ profession de l'urbanisme
▪ professionnel de l'IA
▪ professionnel des langues et de l'interculturalité
▪ profondeur de l'intervalle
▪ programmabilité accessible à l'utilisateur
▪ programmation de l'aide
▪ programmation de l'aide au développement
▪ programme "Air pur pour l'Europe"
▪ programme «Air pur pour l'Europe»
▪ programme antidrogue de l’UE
▪ programme antidrogue de l’Union européenne
▪ programme ASEAN-UE dans le domaine des droits de l'homme
▪ programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe»
▪ programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020"
▪ programme-cadre pour l'innovation et la compétitivité
▪ programme commercial de l'UE
▪ programme communautaire pluriannuel visant à promouvoir une utilisation plus sûre de l'internet et des nouvelles technologies en ligne
▪ Programme communautaire pour l'emploi et la solidarité sociale
▪ programme commun d'assistance à l'autonomie à domicile
▪ programme constructif entre l'UE et la Turquie
▪ programme d’action de l’Union dans les domaines de l’éducation et de la formation, de la jeunesse et du sport
▪ programme d’action relatif à la mise en œuvre de l’Agenda territorial de l’Union européenne
▪ Programme d’assistance technique pour la protection de l’environnement méditerranéen
▪ programme d'action concernant l'instauration d'un nouvel ordre économique international
▪ programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
▪ programme d'action de l'Union dans le domaine de la santé
▪ programme d'action de l'Union dans le domaine de l'éducation, de la formation, de la jeunesse et du sport
▪ Programme d'action de Nairobi pour la mise en valeur et l'utilisation des sources d'énergie nouvelles et renouvelables
▪ Programme d'action en matière d'échanges, d'assistance et de formation, pour la protection de l'euro contre le faux monnayage
▪ programme d'action en matière d'échanges, d'assistance et de formation, pour la protection de l'euro contre le faux-monnayage pour la période 2021-2027
▪ programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2020 «Bien vivre, dans les limites de notre planète»
▪ Programme d'action global pour l'EDD
▪ Programme d'action global pour l'éducation au développement durable
▪ Programme d'action mondial pour l'éducation au service du développement durable
▪ programme d'action national aux fins de l'adaptation
▪ programme d'action pour améliorer le fonctionnement des systèmes fiscaux dans l'Union européenne pour la période 2014-2020
▪ programme d'action pour la douane et la fiscalité dans l'Union européenne pour la période 2014-2020
▪ Programme d'action pour la réduction des charges administratives dans l'Union européenne
▪ Programme d'action pour l'eau
▪ programme d'action pour l'environnement
▪ programme d'action pour les douanes dans l'Union européenne pour la période 2014-2020
▪ Programme d'action pour l'humanité
▪ programme d'action relatif à l'égalité des chances pour les femmes
▪ Programme d'action relatif à l'immigration légale
▪ programme d'actions prioritaires de Sofia pour l'UE et les Balkans occidentaux
▪ programme d'aide au respect de l'environnement
▪ Programme d'amélioration de l'aide
▪ programme d'appui stratégique en matière de technologie de l'information et de la communication
▪ Programme d'assistance technique pour l'environnement en Méditerranée
▪ programme de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale
▪ programme de conservation de l'espadon de l'Atlantique
▪ Programme de coopération pour la surveillance continue et l'évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe
▪ Programme de Coordination de l'information sur l'environnement
▪ Programme de développement durable à l’horizon 2030
▪ programme de développement et d'amélioration de l'équipement de lutte contre les agents biologiques
▪ programme de développement pour l'après-2015
▪ programme de formation de l’EUAA
▪ programme de gestion de l'effort
▪ Programme de gestion des situations d'urgence sanitaire de l'OMS
▪ programme de l’UE pour l’innovation dans le domaine de la défense
▪ programme de l’UE pour les villes
▪ programme de l’Union pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport
▪ programme de Lisbonne pour la croissance et l'emploi
▪ programme de l'OIT pour un travail décent
▪ programme de l'ONU
▪ programme de l'UE
▪ programme de l'UE en matière commerciale
▪ programme de l'UE en matière de drogue
▪ programme de l'UE pour la paix et la réconciliation 2014-2020
▪ programme de l'UE pour les enseignants et les formateurs
▪ programme de l'Union en matière de lutte contre la fraude
▪ Programme de l'Union européene
▪ programme de l'Union européenne
▪ Programme de l'Union européenne pour la prévention des conflits violents
▪ programme de l'Union européenne pour le changement social et l'innovation sociale
▪ programme de l'Union européenne pour l'emploi et l'innovation sociale
▪ programme de l'Union pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport
▪ programme de l'Union pour l'éducation et la formation, la jeunesse et le sport
▪ programme de lutte antiterroriste pour l’UE
▪ programme de maintien de l'emploi
▪ programme de préadhésion pour l'agriculture et le développement rural
▪ programme de rattrapage de l’enseignement secondaire général*
▪ programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique
▪ programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique pour la période 2021–2025 complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe»
▪ programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (2014-2018) complétant le programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020»
▪ programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020»
▪ programme de réinstallation de l'Union
▪ Programme des Nations unies pour l'environnement
▪ programme de soutien à l’intégration régionale ASEAN
▪ programme de soutien à l'intégration régionale ANASE
▪ Programme des visiteurs de l'Union européenne
▪ Programme de transformation de l'OMS
▪ programme de travail 2023-2026 de l'UE en faveur de la culture
▪ programme de travail européen sur l'animation socio-éducative
▪ programme de travail glissant de l'Union
▪ programme de travail glissant de l'Union pour la certification européenne de cybersécurité
▪ programme d'exercices de l'UE
▪ programme d'incitations à l'amélioration de la compétitivité internationale
▪ Programme d'options spécifiquement adaptées à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer
▪ Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité
▪ Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité de Madère et des Açores
▪ Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer
▪ Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des îles Canaries
▪ programme du Conseil de l'Europe " Construire une Europe pour et avec les enfants "
▪ programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
▪ programme en faveur de la consommation de fruits à l'école
▪ programme en faveur de l'efficacité énergétique
▪ programme en matière d’échanges, d’assistance et de formation pour la protection de l’euro contre le faux-monnayage pour la période 2021-2027
▪ programme «Europe dans le monde – droits de l’homme et démocratie»
▪ programme faîtier concernant l'IEV
▪ Programme général pour l'après-2015
▪ programme Hercule III pour la promotion d'actions dans le domaine de la protection des intérêts financiers de l'Union européenne
▪ programme international concerté sur l'évaluation et la surveillance des effets de la pollution atmosphérique sur les forêts
▪ programme «L'Europe pour les citoyens»
▪ programme «L'Europe pour les citoyens» visant à promouvoir la citoyenneté européenne active
▪ programme «L'UE pour la santé»
▪ Programme mondial contre le blanchiment de l'argent
▪ programme national de formation à la sûreté de l'aviation civile
▪ programme national de sûreté de l'aviation civile
▪ programme national pour l'adoption de l'acquis
▪ programme PEACE pour l’Irlande du Nord
▪ programme pluriannuel de l’Union pour la collecte, la gestion et l’utilisation de données dans les secteurs de la pêche et de l’aquaculture
▪ programme pluriannuel de l'Union
▪ programme pluriannuel pour les entreprises et l'esprit d'entreprise
▪ Programme pluriannuel pour promouvoir la diversité linguistique de la Communauté dans la société de l'information
▪ programme politique constructif entre l'UE et la Turquie
▪ programme pour améliorer la qualité de l'enseignement supérieur et promouvoir la compréhension interculturelle au travers de la coopération avec les pays tiers
▪ programme pour le climat, l'environnement et le bien-être animal
▪ programme pour le climat et l'environnement
▪ programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie
▪ programme pour l'éducation et la sensibilisation aux problèmes de développement
▪ programme pour le marché unique en faveur de l'emploi, de la croissance et de l'investissement
▪ programme pour l'environnement et l'action pour le climat
▪ programme pour les Balkans occidentaux en ce qui concerne l'innovation, la recherche, l'éducation, la culture, la jeunesse et le sport
▪ programme pour les enseignants et les formateurs de l’UE
▪ Programme pour l'évaluation internationale des compétences des adultes
▪ programme pour l'industrie de défense européenne
▪ programme pour l'industrie européenne de la défense
▪ programme pour l'innovation et l'esprit d'entreprise
▪ programme pour une meilleure gestion de la migration dans la Corne de l'Afrique
▪ programme régional d'innovation de l'EIT
▪ Programme régional océanien de l'environnement
▪ programme relevant de l’objectif «Coopération territoriale européenne»
▪ programmes axés sur l'information
▪ programmes et fonds de l'ONU
▪ programmes ou measures de l'emploi
▪ programme spatial de l’Union européenne
▪ programme spatial de l'Union
▪ programme spécial d'adhésion pour l'agriculture et le développement rural
▪ programme spécifique d’exécution du programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe»
▪ programme stratégique pour les applications de la technologie nucléaire et radiologique en médecine, dans l'industrie et dans la recherche
▪ programme stratégique pour l'Union à l'ère du changement
▪ programme thématique dans le domaine des migrations et de l'asile
▪ programme thématique de coopération avec les pays tiers dans le domaine des migrations et de l'asile
▪ programme thématique "Droits de l'homme et démocratie"
▪ programme thématique en faveur des droits de l’homme et de la démocratie
▪ programme thématique pour l'environnement et la gestion durable des ressources naturelles, dont l'énergie
▪ programme thématique sur les droits de l’homme et la démocratie de l’IVCDCI - Europe dans le monde
▪ programme urbain pour l'UE
▪ progressivité de l'impôt
▪ progressivité de l'impôt par tranches
▪ projet au niveau de l'entreprise
▪ projet auquel l'aide est detinée
▪ projet dans le secteur de l'énergie
▪ projet de Communauté économique de l’ASEAN 2025
▪ projet de communication de l'UE sur le TCA
▪ projet de communication de l'Union européenne relatif au Traité sur le commerce des armes
▪ projet européen d'enquête en milieu scolaire sur l'alcool et les autres drogues
▪ projet n'appartenant pas à l'entreprise
▪ projet Sûreté de l'aviation civile en Afrique et dans la péninsule arabique
▪ projet WECOOP de coopération entre l'Union européenne et les pays d'Asie centrale sur l'eau, l'environnement et les changements climatiques
▪ prolongation provisoire de l'application de la convention ou de l’accord collectif
▪ promotion de l'égalité des chances pour les femmes
▪ promotion de l'emploi
▪ promotion de l'Europe
▪ promotion de l'idée européenne
▪ prononcé de l'arrêt
▪ propagation par diffusion dans l'ionosphère
▪ proportion de l’écorce
▪ proposition conjointe de la Commission et du haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
▪ propriétaire de l’entreprise
▪ propriétaire de l'affectation
▪ propriétaire de l'information
▪ propriété de l’État
▪ propriété de l'espace
▪ Propriétés de l'affichage
▪ prorogation de l'autorité parentale
▪ prospection de l'uranium
▪ prospectus de croissance de l’Union
▪ prospectus de relance de l’Union
▪ protection à l'intérieur du pays
▪ protection à l'intérieur du pays d'origine
▪ protection arrière contre l'encastrement
▪ Protection contre l’afflux d’e-mails suite à un « Répondre à tous »
▪ protection contre l’échauffure
▪ protection contre l'encastrement
▪ protection contre l'explosion
▪ protection contre l'incendie
▪ Protection de l’entreprise Office
▪ protection de l’extrémité d’une poutre
▪ protection de l’intérêt public
▪ protection de l'eau
▪ protection de l'emploi
▪ protection de l'enfance
▪ protection de l'enfant
▪ protection de l'environnement
▪ protection de l'individu et de la vie privée
▪ protection des bâtiments contre l’incendie
▪ protection des droits de l'homme
▪ protection des intérêts financiers de l'UE
▪ protection des intérêts financiers de l'Union européenne
▪ protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données
▪ protection étendue de l'authentification
▪ protection et l'amélioration de la qualité de l'environnement
▪ protection morale de l'enfant
▪ Protéger de l’humidité.
▪ protocole additionnel à l’accord établissant une association entre la Communauté économique européenne et la Turquie, à la suite de l’élargissement de l’Union européenne
▪ protocole additionnel à l'accord créant une association entre la Communauté économique européenne et la Turquie
▪ protocole additionnel à l'accord créant une association entre la Communauté européenne et la Turquie
▪ protocole additionnel à l'accord d'Ankara
▪ protocole additionnel à l'accord d'association UE-Turquie
▪ Protocole additionnel à l'Accord européen relatif à l'échange des réactifs pour la détermination des groupes sanguins
▪ Protocole additionnel à l'Accord européen relatif à l'échange de substances thérapeutiques d'origine humaine
▪ Protocole additionnel à l'Accord européen sur la transmission des demandes d'assistance judiciaire
▪ Protocole additionnel à l'Accord européen sur l'échange de réactifs pour la détermination des groupes tissulaires
▪ Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ Protocole additionnel à l'Accord intérimaire européen concernant la sécurité sociale à l'exclusion des régimes relatifs à la vieillesse, à l'invalidité et aux survivants
▪ Protocole additionnel à l'Accord intérimaire européen concernant les régimes de sécurité sociale relatifs à la vieillesse, à l'invalidité et aux survivants
▪ Protocole additionnel à la Charte européenne de l'autonomie locale sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales
▪ Protocole additionnel à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme
▪ Protocole additionnel à la Convention européenne dans le domaine de l'information sur le droit étranger
▪ Protocole additionnel à la Convention européenne relative à l'équivalence des diplômes donnant accès aux établissements universitaires
▪ Protocole additionnel à la Convention européenne sur l'immunité des États
▪ Protocole additionnel à la Convention sur la cybercriminalité, relatif à l'incrimination d'actes de nature raciste et xénophobe commis par le biais de systèmes informatiques
▪ Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine, relatif à la recherche biomédicale
▪ Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine portant interdiction du clonage d'êtres humains
▪ Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine relatif à la transplantation d'organes et de tissus d'origine humaine
▪ Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine relatif aux tests génétiques à des fins médicales
▪ Protocole additionnel au Protocole à l'Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision
▪ Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à l'adoption d'un signe distinctif additionnel (Protocole III)
▪ Protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Fédération de Russie, d'autre part
▪ Protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Moldova, d'autre part
▪ Protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part
▪ Protocole à l'accord européen sur l'évaluation de la conformité et l'acceptation des produits industriels
▪ Protocole à l'Accord pour l'importation d'objets de caractère éducatif, scientifique et culturel
▪ Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique
▪ Protocole à la Convention relative à l'élaboration d'une pharmacopée européenne
▪ Protocole à la Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière, relatif à l'évaluation stratégique environnementale
▪ Protocole à l'Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision
▪ Protocole annexé au traité sur l'Union européenne et aux traités instituant les Communautés européennes
▪ Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement
▪ Protocole concernant la prohibition de l'emploi à la guerre de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires et de moyens bactériologiques
▪ Protocole concernant l'Italie
▪ protocole d'accord entre l'UA et l'UE sur la paix, la sécurité et la gouvernance
▪ protocole d'accord entre l'Union africaine et l'Union européenne sur la paix, la sécurité et la gouvernance
▪ protocole d'accord établissant un cadre pour la coopération réglementaire en matière de services financiers entre l'Union européenne et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
▪ protocole d'accord sur la vente de contrefaçons sur l'internet
▪ Protocole d'adhésion du Gouvernement du Royaume de Suède à l'Accord relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes signé à Schengen le 14 juin 1985
▪ Protocole d'amendement à la Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale
▪ Protocole de 2010 modifiant la Convention internationale sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses, 1996
▪ protocole de l’UE relatif aux bilans de santé
▪ protocole de l’UE relatif aux bilans de santé pour les maladies cardiovasculaires
▪ protocole de la Charte de l'énergie sur l'efficacité énergétique et les aspects environnementaux connexes
▪ protocole de l'UE
▪ protocole de l'Union européenne
▪ Protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation à la Convention sur la diversité biologique
▪ Protocole de Nagoya sur l'accès et le partage des avantages
▪ Protocole de Nagoya sur l'APA
▪ Protocole de Nairobi pour la prévention, le contrôle et la réduction des armes légères et de petit calibre dans la Région des Grands Lacs et la Corne de l'Afrique
▪ protocole d'entente de Paris sur le contrôle des navires par l'État du port
▪ protocole de réaction d'urgence des services répressifs de l'UE
▪ protocole de réaction d'urgence des services répressifs de l'UE pour les cyberattaques transfrontières majeures
▪ Protocole établi sur la base de l'article 43, paragraphe 1, de la convention portant création d'un Office européen de police (convention Europol), modifiant ladite convention
▪ protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
▪ Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant établissant une procédure de présentation de communications
▪ Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
▪ Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés
▪ Protocole facultatif à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes
▪ Protocole intégrant l'acquis de Schengen dans le cadre de l'Union européenne
▪ Protocole international harmonisé de l'UICPA
▪ Protocole modifiant les protocoles annexés au traité sur l'Union européenne, au traité instituant la Communauté européenne et/ou au traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ Protocole modifiant le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ Protocole n° 13 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, relatif à l'abolition de la peine de mort en toutes circonstances
▪ Protocole n° 14bis à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 10 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 11 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, portant restructuration du mécanisme de contrôle établi par la Convention
▪ Protocole nº 12 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 14 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, amendant le système de contrôle de la Convention
▪ Protocole nº 2 à la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des libertés fondamentales, attribuant à la Cour européenne des droits de l'homme la compétence de donner des avis consultatifs
▪ Protocole nº 3 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, modifiant les articles 29, 30 et 34 de la Convention
▪ Protocole nº 5 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, modifiant les articles 22 et 40 de la Convention
▪ Protocole nº 6 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, concernant l'abolition de la peine de mort
▪ Protocole nº 7 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 8 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole nº 9 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
▪ protocole opérationnel de l'UE contre les menaces hybrides
▪ protocole opérationnel de l'UE de lutte contre les menaces hybrides
▪ Protocole portant adaptation de l'accord sur l'Espace économique européen
▪ Protocole portant amendement à l'Accord européen sur la limitation de l'emploi de certains détergents dans les produits de lavage et de nettoyage
▪ Protocole portant création d'une Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ Protocole relatif à la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples portant création d'une Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ Protocole relatif à la prévention et à l'élimination de la pollution de la mer Méditerranée par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs ou d'incinération en mer
▪ Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution résultant de l'exploration et de l'exploitation du plateau continental, du fond de la mer et de son sous-sol
▪ Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution résultant de l'exploration et de l'exploitation du plateau continental du fond de la mer et de son sous-sol
▪ protocole relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique
▪ Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques
▪ Protocole relatif à l'article 6, paragraphe 2, du traité sur l'Union européenne sur l'adhésion de l'Union à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales
▪ Protocole relatif à l'article 67 du traité instituant la Communauté européenne
▪ Protocole relatif à l'évaluation stratégique environnementale
▪ Protocole relatif aux conséquences financières de l'expiration du traité CECA et au Fonds de recherche du charbon et de l'acier
▪ Protocole relatif aux importations dans l'Union européenne de produits pétroliers raffinés aux Antilles néerlandaises
▪ Protocole relatif aux marchandises originaires et en provenance de certains pays et bénéficiant d'un régime particulier à l'importation dans un des États membres
▪ protocoles sur l'obtention de l'opinion d'experts
▪ Protocole sur la coopération structurée permanente établie par l'article 42 du traité sur l'Union européenne
▪ Protocole sur l'acquis de Schengen intégré dans le cadre de l'Union européenne
▪ Protocole sur l'acquisition de biens immobiliers au Danemark
▪ Protocole sur la fixation des sièges des institutions et de certains organes, organismes et services de l'Union européenne
▪ Protocole sur la position du Royaume-Uni et de l'Irlande
▪ Protocole sur la position du Royaume-Uni et de l'Irlande à l'égard de l'espace de liberté, de sécurité et de justice
▪ Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 14 du traité instituant la Communauté européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande
▪ Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 26 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande
▪ Protocole sur l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la Pologne et au Royaume-Uni
▪ Protocole sur l'application des principes de subsidiarité et de proportionnalité
▪ Protocole sur l'article 141 du traité instituant la Communauté européenne
▪ Protocole sur l'article 157 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
▪ Protocole sur l'article 17 du traité sur l'Union européenne
▪ Protocole sur l'article 40.3.3 de la Constitution de l'Irlande
▪ Protocole sur l'article 42 du traité sur l'Union européenne
▪ Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux
▪ Protocole sur le droit d'asile pour les ressortissants des États membres de l'Union européenne
▪ Protocole sur l'élargissement de l'Union européenne
▪ Protocole sur le passage à la troisième phase de l'Union économique et monétaire
▪ Protocole sur le rôle des parlements nationaux dans l'Union européenne
▪ Protocole sur les critères de convergence visés à l'article 121 du Traité instituant la Communauté européenne
▪ Protocole sur les privilèges et immunités de l'Union européenne
▪ Protocole sur les statuts de l'Institut monétaire européen
▪ Protocole sur le statut de la Cour de justice de l'Union européenne
▪ Protocole sur l'Eurogroupe
▪ Protocole sur l'exercice des compétences partagées
▪ Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des armes incendiaires
▪ Protocole sur l'intervention en haute mer en cas de pollution par des substances autres que les hydrocarbures
▪ protocole sur l'Irlande et l'Irlande du Nord
▪ Province d'Afrique de l'Ouest de l'État islamique
▪ psychologie de l’éducation
▪ psychologie de l'éducation
▪ psychologie de l'enfant
▪ publication de l'extinction ou de la nullité
▪ publication de l'ordre du jour
▪ publication de l'UE
▪ publication de l'Union européenne
▪ puissance à l'arbre égale
▪ puissance de l'onde porteuse
▪ puissance égal à l'unité
▪ puissance nominale à l'entrée
▪ puma de l'Amérique centrale
▪ puma de l'Est de l'Amérique du Nord
▪ pupille de l'Etat
▪ purge de l’électrolyte
▪ qualification légale de l'infraction
▪ qualification requise pour l'emploi
▪ qualifié pour l'usage spatial
▪ qualité de candidat potentiel à l'adhésion à l'Union européenne
▪ qualité de l’air
▪ qualité de l’eau
▪ qualité de l’éducation
▪ qualité de l’emploi
▪ qualité de l'air
▪ qualité de l'air ambiant
▪ qualité de l'air extérieur
▪ qualité de l'éducation
▪ qualité de l'emploi
▪ qualité de l'enseignement
▪ qualité de l'environnement
▪ qualité de l'environnement intérieur
▪ qualité de l'expérience
▪ qualité de l'investissement
▪ quantite de l'emballage unitaire
▪ Quatrième Conférence mondiale sur les femmes: lutte pour l'égalité, le développement et la paix
▪ Quatrième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ question de l'Inde et du Pakistan
▪ questionnaire relatif à l'objectif global
▪ question relative à l'enquête
▪ Questions et réponses sur les demandes préalables à l’enregistrement et l'identification des substances
▪ quitter l'appel
▪ quota autonome de l'Union
▪ quota du secteur de l'aviation
▪ quota du SEQE de l’Union européenne
▪ R & D concernant l'ordre et la sécurité publics
▪ rachat de l'entreprise par les cadres
▪ rachat de l'entreprise par les salariés
▪ radar de l’innovation
▪ radiation de l'affaire du registre
▪ radiation de la liste des étudiants inscrits à l’université
▪ radiation de l'inscription d'une licence ou d'un autre droit
▪ raffermissement de l'euro
▪ raie de l’hydrogène
▪ râle de l'île de Lord Howe
▪ ralentissement de l'activité économique
▪ ralentissement de l'économie
▪ ramonage de la chaudière à l'arrêt
▪ rappel à l'ordre
▪ rappel de moyens et capacités de l'OTAN
▪ rappeler à l'ordre
▪ Rapport annuel de l'UE sur les droits de l'homme
▪ rapport annuel sur l’égalité entre les femmes et les hommes
▪ rapport annuel sur la gestion et la performance du budget de l'UE
▪ rapport annuel sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne
▪ rapport annuel sur les progrès accomplis dans l'application et la mise en œuvre
▪ rapport annuel sur l'état de droit
▪ Rapport concernant les progrès réalisés sur la voie de l'exercice effectif de la citoyenneté de l'Union
▪ rapport conjoint sur l'emploi
▪ rapport conjoint sur l'emploi et la situation sociale
▪ rapport d'activité de l'action
▪ rapport d'assurance sur l'information en matière de durabilité
▪ rapport de build de l’ordinateur
▪ rapport de conformité de l’accessibilité de Microsoft
▪ rapport de haut niveau sur l'avenir du marché unique
▪ Rapport de la BEI sur l’environnement
▪ rapport de l'étude de référence relative à l'intégration de la question des droits de l'homme et de l'égalité des sexes dans la PSDC
▪ rapport de l'expert
▪ rapport de situation technique en matière de cybersécurité de l'UE
▪ rapport de sortie de l'hôpital
▪ rapport des récupérations de l'administrateur
▪ rapport de suivi de l'éducation et de la formation
▪ rapport d'étude de l'UE
▪ rapport d'évaluation du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat
▪ rapport européen annuel sur l'asile et la migration
▪ Rapporteur spécial de l'ONU sur le logement convenable
▪ Rapporteur spécial sur la promotion et la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste
▪ rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme
▪ Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme au Bélarus
▪ Rapporteur spécial sur le droit à l'alimentation
▪ Rapporteur spécial sur les droits de l'homme et l'environnement
▪ rapporteur spécial sur les effets négatifs des mesures coercitives unilatérales sur l'exercice des droits de l'homme
▪ Rapporteur spécial sur les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l'intolérance qui y est associée
▪ Rapporteur spécial sur l'extrême pauvreté et les droits de l'homme
▪ Rapport général sur l'activité de l'Union européenne
▪ rapport indépendant de haut niveau sur l'avenir du marché unique
▪ rapport intitulé «L'Europe et la société de l'information planétaire»
▪ rapport rédigé par l'instance d'arbitrage
▪ Rapport stratégique concernant la stratégie renouvelée de Lisbonne pour la croissance et l’emploi : lancement du nouveau cycle (2008-2010) Garder la cadence des réformes
▪ rapport sur l’adéquation des retraites
▪ rapport sur l’avenir de la compétitivité européenne
▪ Rapport sur l’environnement
▪ rapport sur l’état de l’union de l’énergie
▪ Rapport sur la citoyenneté de l’Union
▪ rapport sur la connaissance et l'analyse intégrées de la situation
▪ rapport sur la protection des intérêts financiers de l'Union européenne
▪ rapport sur la responsabilité sociétale de l’entreprise
▪ rapport sur la situation dans l’espace Schengen
▪ rapport sur l'écart entre les besoins et les perspectives en matière de réduction des émissions
▪ rapport sur l'état d'avancement
▪ rapport sur l'état d'avancement des travaux
▪ rapport sur l'état d'avancement du numérique en Europe
▪ rapport sur l'état de préparation
▪ rapport sur l'état des travaux
▪ Rapport sur l'"Evaluation de la menace que représente la criminalité organisée"
▪ rapport sur l'impact des avis
▪ rapport sur l'utilisation du disque
▪ rapport technique no. 70 de l'ECMA (Association européenne de constructeurs d'ordinateurs) intitulé Product-related environmental attributes
▪ rapport unique sur l'avancement des travaux relatifs aux capacités militaires
▪ rapport volontaire de l'Union européenne
▪ rareté de l'eau
▪ Rassemblement pour la victoire de l’islam et des musulmans
▪ ratio élevé entre le volume et l'aire de surface
▪ rationnement de l'énergie
▪ ratites destinés à l'abattage
▪ rattacher à l'espace de travail
▪ ravitaillement de l'Europe
▪ Réactif pour test de l'oxydase
▪ réaction de fixation de l'alexine
▪ réaction de Schiff à l'acide périodique
▪ réactions chimiques de l’étuvage
▪ réaffectation des forces de l'UE
▪ Réagit violemment au contact de l'eau.
▪ réalisateur de l'audiovisuel
▪ réalisation de l'actif
▪ réalisation progressive de l'union économique et monétaire
▪ réaliser l'actif
▪ recensement de l'agriculture
▪ récepteur de l'acétylcholine
▪ recette à l'exportation
▪ recettes de l'Etat
▪ rechargeable de l’extérieur
▪ réchauffement de l'atmosphère
▪ recherche dans l'entreprise
▪ recherche par un anticorps fluorescent de l'antigène de la membrane
▪ recherche sur l’histoire des concepts
▪ recherche sur l'environnement
▪ recherche sur l'étre humain
▪ Récipient sous pression: peut éclater sous l’effet de la chaleur
▪ récolement de l’aménagement des forêts
▪ recombinaison de l'ADN
▪ Recommandation concernant l'emploi et le travail décent au service de la paix et de la résilience
▪ reconfiguration dynamique de l'espace aérien
▪ reconfiguration du système sous l'aspect de la sécurité
▪ reconnaissance de la forme de l'oreille
▪ reconnaissance de l'écriture manuscrite
▪ reconnaissance de l'enfant
▪ reconnaissance de l'identité de genre
▪ reconnaissance de l'iris
▪ reconnaissance de l'iris Windows Hello
▪ reconnaissance mutuelle automatique des acquis d’une période d’apprentissage effectuée à l’étranger
▪ reconstruction de l’hymen
▪ reconstruction de l'État
▪ reconversion à l'horticulture
▪ recours à des moyens et capacités communs de l'OTAN
▪ recours a l'arbitrage
▪ recours à l'intervention
▪ recours à l'open market
▪ recours aux moyens et capacités de l'OTAN
▪ recours en manquement au titre de l'article 226 CE
▪ recours prévu en droit interne contre l’ordonnance
▪ recouvrement de l'impôt
▪ Recouvrement du droit à l’allocation de quotas
▪ recouvrements a posteriori des droits à l'importation
▪ recueil de règles de stabilité à l'état intact'
▪ recueil de règles de stabilité à l'état intact
▪ recueil de règles de stabilité à l'état intact de tous les types de navires visés par les instruments de l'OMI
▪ Recueil de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac
▪ Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac
▪ Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac
▪ recul de l’état de droit
▪ recul de l'égalité hommes-femmes
▪ récupération de l'énergie
▪ récupération de l'énergie mécanique
▪ redevable de la taxe a l'importation
▪ redevance d'utilisation de l'infrastructure
▪ redevance sur l'aviation
▪ réduction de l’offre
▪ réduction de l'endettement
▪ réduction de l'endettement pratiquée par les fonds spéculatifs
▪ réduction des droits à l'importation
▪ réduction du droit à l'importation
▪ Réduire les inégalités dans les pays et d'un pays à l'autre
▪ réexamen au titre de l'expiration des mesures
▪ réexamen au titre de l'expiration des mesures en vigueur
▪ référence de l'appel
▪ Réflexions sur l’Europe
▪ réflexion sur l'ionosphère
▪ réforme de l’école
▪ réforme de l'agriculture
▪ réforme de l'éducation
▪ réforme de l'enseignement
▪ refroidissement à l'air
▪ refuge à l'intérieur des frontières
▪ refus d’entrée pour les citoyens de l’UE
▪ refus de l'asile
▪ refus de l'asile pour crime
▪ régénération de l'huile
▪ régime à l'importation
▪ régime applicable aux autres agents de l'Union européenne
▪ régime communautaire de contrôle par l'État du port
▪ régime d'achat à l'intervention publique
▪ régime d'aide à l' emploi
▪ régime de compensation et de réduction du carbone pour l’aviation internationale
▪ régime de contrôle de la pêche de l'Union
▪ régime de crédits de droits à l'importation
▪ régime de gestion de l'effort de pêche
▪ régime de l’Union
▪ régime de l’Union de contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts en ce qui concerne les biens à double usage
▪ régime de l'admission temporaire
▪ régime de l'entrepôt de douane
▪ régime de l'entrepôt douanier
▪ Régime de l'exonération de l'impôt sur les bénéfices
▪ régime de l'exportation
▪ régime de l'impôt AIEM
▪ régime de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) pour l'application de normes internationales pour les fruits et légumes
▪ régime de prix à l'entrée
▪ régime de responsabilité applicable à l'intelligence artificielle
▪ régime de responsabilité pour l’intelligence artificielle
▪ régime de retraite lié à l'activité professionnelle
▪ régime des droits préférentiels à l'importation de biens d'équipement (EPCGS)
▪ régime des prix minima à l'exportation
▪ régime des restitutions à l'exportation
▪ régime de suspension de l'accise
▪ régime d'exonération des droits à l'importation
▪ régime douanier de l'UE
▪ régime douanier de l'Union européenne
▪ régime du financement de l'UE
▪ régime du financement de l'Union européenne
▪ régime du transit de l'Union
▪ régime fiscal favorable à l'innovation
▪ régime général de conditionnalité pour la protection du budget de l’Union
▪ régime juridique de l'agrément unique
▪ régime légal de l'assurance-pension
▪ régime mondial de sanctions de l'UE en matière de droits de l'homme
▪ régimesd'avantages postérieurs à l'emploi
▪ régime spécial d'encouragement à la protection de l'environnement
▪ régimes tarifaires à l'importation
▪ région de l'Adriatique et de la mer Ionienne
▪ région de l'Arctique
▪ région de l'Indo-Pacifique
▪ région de l'objectif 1
▪ région de l'océan Indien
▪ région du Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord
▪ région du Proche-Orient et de l'Afrique du Nord
▪ région non soumise à l’abrasion
▪ régions de l'Allemagne
▪ régions de l'Autriche
▪ régions de l'Espagne
▪ régions de l'Estonie
▪ régions de l'Irlande
▪ régions de l'Italie
▪ Régions européennes pour l’innovation dans l’agriculture, l’agroalimentaire et la sylviculture
▪ registre de l’infrastructure ferroviaire
▪ registre de l’Union des indications géographiques pour les produits artisanaux et industriels
▪ registre de l'émetteur
▪ registre de l'infrastructure
▪ registre de l'Union
▪ registre de l'Union des médicaments
▪ registre de l'Union relatif aux objets spatiaux
▪ registre des dessins ou modèles de l’UE
▪ registre des dessins ou modèles de l’Union européenne
▪ registre des dommages causés par l'agression de la Fédération de Russie contre l'Ukraine
▪ registre des indications géographiques de l’Union pour les produits artisanaux et industriels
▪ registre des médicaments de l'Union
▪ registre des médicaments de l'Union européenne
▪ registre des objets spatiaux de l'Union
▪ registre électronique de la lutte intégrée contre les ennemis des cultures et de l’utilisation des produits phytopharmaceutiques
▪ registre européen d'assurance qualité pour l'enseignement supérieur
▪ registre européen de l’enseignement supérieur
▪ registre européen de l’étiquetage énergétique des produits
▪ Registre européen pour la garantie de la qualité dans l’enseignement supérieur
▪ registre PK de l'Union
▪ réglage automatique de l’inclinaison des projecteurs
▪ réglage de l'ensemble
▪ règle comptable de l'UE
▪ règle comptable de l'Union européenne
▪ règle de l'annualité
▪ règle de l'équilibre budgétaire
▪ règle de l'origine
▪ règle de l'unanimité inversée
▪ règle de l'unité
▪ règle de l'universalité
▪ règle de l'universalité budgétaire
▪ reglement a l'amiable
▪ réglementation de l’accès urbain
▪ réglementation de l’État d’origine
▪ réglementation de l'alimentation
▪ réglementation de l'énergie
▪ réglementation de l'environnement
▪ réglementation de l'urbanisme
▪ réglementation des médicaments dans l'Union européenne
▪ réglementation et les politiques sur l'égalité des chances
▪ réglementations relatives à l'accès des véhicules aux zones urbaines
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ règlement (CE) n° 1889/2005 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2005 relatif aux contrôles de l'argent liquide entrant ou sortant de la Communauté
▪ règlement (CE) nº 1206/2001 relatif à la coopération entre les juridictions des États membres dans le domaine de l'obtention des preuves en matière civile ou commerciale
▪ règlement (CE) no 1998/2006 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides de minimis
▪ Règlement concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ règlement concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ règlement concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques et les restrictions applicables à ces substances
▪ règlement concernant l'intégrité et la transparence du marché de gros de l'énergie
▪ règlement concernant l'itinérance
▪ règlement concernant l'itinérance sur les réseaux publics de communications mobiles à l'intérieur de l’Union
▪ règlement d’exécution commun à l’arrangement de Lisbonne et à l’acte de Genève de l’arrangement de Lisbonne
▪ règlement d’exécution sur les dessins ou modèles de l’UE
▪ règlement d’exécution sur les dessins ou modèles de l’Union européenne
▪ règlement délégué sur les dessins ou modèles de l’UE
▪ règlement délégué sur les dessins ou modèles de l’Union européenne
▪ règlement de l'institution
▪ règlement de procédure du Tribunal de la fonction publique de l'Union européenne
▪ règlement des radiocommunications de l'UIT
▪ règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications
▪ règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union
▪ règlement établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission
▪ règlement établissant un cadre de l’Union pour la réinstallation et l’admission humanitaire
▪ règlement fixant des règles harmonisées pour l'équité de l'accès aux données et de l'utilisation des données
▪ règlement intérieur du Conseil de l'EEE
▪ règlement relatif à l’état de droit
▪ règlement relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale
▪ règlement relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale des enfants communs
▪ règlement relatif à la gestion de l’asile et de la migration
▪ règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données
▪ règlement relatif à un cadre pour l’accès aux données financières
▪ règlement relatif aux règles financières applicables au budget général de l'Union
▪ règlements contre l’incendie
▪ règlement sur l’écoconception pour des produits durables
▪ règlement sur l’équité numérique
▪ règlement sur l’innovation
▪ règlement sur la conditionnalité liée à l’état de droit
▪ règlement sur la marque de l'UE
▪ règlement sur la marque de l'Union européenne
▪ règlement sur la répartition de l'effort
▪ règlement sur la sécurité de l’approvisionnement en gaz naturel
▪ règlement sur l'enregistrement, l'évaluation, l'autorisation et la restriction des substances chimiques
▪ règlement sur les dessins ou modèles de l’UE
▪ règlement sur les dessins ou modèles de l’Union européenne
▪ règlement sur l'IA
▪ règlement sur l'infrastructure du marché européen
▪ règlement sur l'intelligence artificielle
▪ règlement sur l'obtention des preuves
▪ reglement type de l'ONU
▪ règlement (UE, Euratom) 2020/2092 relatif à un régime général de conditionnalité pour la protection du budget de l’Union
▪ règlement (UE) 2017/1129 concernant le prospectus à publier en cas d’offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l’admission de valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé
▪ règlement (UE) 2019/452 établissant un cadre pour le filtrage des investissements directs étrangers dans l'Union
▪ règlement (UE) 2020/852 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables
▪ règlement (UE) 2021/1230 du Parlement européen et du Conseil du 14 juillet 2021 concernant les paiements transfrontaliers dans l’Union (texte codifié)
▪ règlement (UE) 2024/1350 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant un cadre de l’Union pour la réinstallation et l’admission humanitaire et modifiant le règlement (UE) 2021/1147
▪ Règlement (UE) n ° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides
▪ Règlement (UE) n° 910/2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur et abrogeant la directive 1999/93/CE
▪ règle relative à l'équilibre budgétaire
▪ règles concernant l'aide extérieure
▪ règles de concurrence de l'UE
▪ règles de concurrence de l'Union
▪ règles de définition des catégories de produits de l'empreinte environnementale de produit
▪ règles de définition des secteurs de l'empreinte environnementale d'organisation
▪ règles de l'air
▪ règles de l'art en la matière
▪ règles des Nations Unies concernant le traitement des détenues et l’imposition de mesures non privatives de liberté aux délinquantes
▪ règles internationales de l'ISTA pour les essais de semences
▪ règles l’étuvage
▪ règles sur l'éligibilité
▪ REGRT pour l'électricité
▪ régulateur de l'énergie
▪ régulation de dépression a l`admission
▪ régulation de l'accès aux soins spécialisés
▪ régulation de l'offre
▪ réhabilitation de l'environnement
▪ réimportation en l'état
▪ rejet dans l'atmosphère
▪ rejet de l'asile
▪ rejoindre l'appel, la conférence, la conversation ou la réunion
▪ relâchement de l'embrayage
▪ relance de l'investissement
▪ relation de l'Union européenne
▪ relation entre l'exposition et les effets
▪ relève de l'aidant
▪ relever du greffier sous l'autorité du président
▪ remboursement à l'échéance finale
▪ remboursement des droits à l'importation
▪ remboursement ou d'une remise des droits à l'importation
▪ remise à l'exportation
▪ remise en liberté de la personne poursuivie ou condamnée pour l'infraction
▪ remises à l'exportation
▪ rémunération à l'acte
▪ rémunération de l’entrepreneur
▪ rendement à l'hectare
▪ rendement de l’économie forestière
▪ rendement de l’éducation
▪ rendement de l'investissement
▪ rendement des investissements réalisés dans l'éducation
▪ rendement maximal à l'équilibre
▪ Rendre à l'Europe sa grandeur
▪ renforcement de l'autonomie des femmes
▪ renforcement de l'intensité du capital
▪ renforcement des capacités à l'appui de la sécurité et du développement
▪ renforcement des capacités à l'appui du développement et de la sécurité pour le développement
▪ renoncer à l'instance
▪ renonciation à l’élaboration d’un avis ou d’un rapport
▪ renouvellement de l’approbation
▪ renouvellement de l'infrastructure ferroviaire
▪ rénovation de l'habitat
▪ rénovation visant à améliorer l’efficacité énergétique
▪ renseignements liés à la sûreté à soumettre avant l'entrée du navire au port
▪ renseignement sur l'objectif
▪ rentabilité de l’emprunt
▪ renvoi de l'affaire à une chambre composée d'un nombre différent de juges
▪ renvoi de l'affaire devant une chambre siégeant avec un nombre différent de juges
▪ réparation de l'ADN
▪ réparation de l'ADN par excision-resynthèse
▪ répartition de l'aide
▪ répartition de l'effort
▪ répartition de l'effort de freinage
▪ répartition de l'impôt
▪ répartition du financement de l'UE
▪ répartition du financement de l'Union européenne
▪ répertoire analytique du renseignement de l'OTAN
▪ réplication de l'ADN
▪ réponse aux problèmes posés par l'usage de drogue
▪ réponse aux questions relatives à l'information sur les pays d'origine
▪ reponse de l'objectif
▪ report de l'imposition
▪ représentant de l’insolvabilité
▪ Représentant de l'OSCE pour la liberté des médias
▪ représentant de l'UE pour la non-prolifération et le désarmement
▪ représentant de l'UE pour les PME
▪ représentant permanent auprès de l'Union européenne
▪ Représentant personnel du Secrétaire général/Haut Représentant pour l'énergie et la politique étrangère
▪ représentant personnel du Secrétaire général/Haut Représentant pour les droits de l'homme dans le domaine de la PESC
▪ Représentant personnel du SG/HR pour l'énergie et la politique étrangère
▪ représentant personnel du SG/HR pour les droits de l'homme dans le domaine de la PESC
▪ Représentant spécial conjoint de l'Organisation des Nations Unies et de la Ligue des États arabes pour la Syrie
▪ représentant spécial de l’Union européenne pour l’Asie centrale
▪ représentant spécial de l’Union européenne pour la crise en Géorgie
▪ représentant spécial de l’Union européenne pour le dialogue entre Belgrade et Pristina et les autres questions régionales concernant les Balkans occidentaux
▪ représentant spécial de l’Union européenne pour le Kosovo
▪ représentant spécial de l'UE
▪ représentant spécial de l'UE au Kosovo
▪ représentant spécial de l'UE dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine
▪ représentant spécial de l'UE en République de Moldavie
▪ représentant spécial de l'UE pour la Corne de l'Afrique
▪ représentant spécial de l'UE pour la crise en Géorgie
▪ représentant spécial de l'UE pour l'Afghanistan
▪ représentant spécial de l'UE pour la région des Grands Lacs africains
▪ représentant spécial de l'UE pour la région du Sud de la Méditerranée
▪ représentant spécial de l'UE pour l'Asie centrale
▪ représentant spécial de l'UE pour le Caucase du Sud
▪ représentant spécial de l'UE pour le Caucase du Sud et la crise en Géorgie
▪ représentant spécial de l'UE pour les droits de l'homme
▪ représentant spécial de l'Union européenne
▪ représentant spécial de l'Union européenne au Kosovo
▪ représentant spécial de l'Union européenne auprès de l'Union africaine
▪ représentant spécial de l'Union européenne dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine
▪ représentant spécial de l'Union européenne en Bosnie-Herzégovine
▪ représentant spécial de l'Union européenne en République de Moldavie
▪ représentant spécial de l'Union européenne pour la Corne de l'Afrique
▪ représentant spécial de l'Union européenne pour l'Afghanistan
▪ représentant spécial de l'Union européenne pour la région des Grands Lacs africains
▪ représentant spécial de l'Union européenne pour la région du Sud de la Méditerranée
▪ représentant spécial de l'Union européenne pour la République du Soudan et la République du Sud-Soudan
▪ représentant spécial de l'Union européenne pour le Caucase du Sud
▪ représentant spécial de l'Union européenne pour le Caucase du Sud et la crise en Géorgie
▪ représentant spécial de l'Union européenne pour le processus de paix au Proche-Orient
▪ représentant spécial de l'Union européenne pour le Sahel
▪ représentant spécial de l'Union européenne pour les droits de l'homme
▪ Représentant spécial de l'Union européenne pour le Soudan
▪ Représentant spécial du Secrétaire général chargé de la question de la violence à l’encontre des enfants
▪ Représentant spécial du Secrétaire général pour la question des défenseurs des droits de l'homme
▪ représentant spécial du Secrétaire général sur la violence à l’encontre des enfants
▪ représentation commerciale à l’étranger
▪ représentation extérieure de l'Union
▪ représentation légale de l'enfant
▪ représentation permanente auprès de l'UE
▪ reprise de l'entreprise par ses salariés
▪ reproducteurs de race pure de l'espèce caprine
▪ reproductrice de l'espèce chevaline
▪ Reproduire l'animation
▪ République autonome de l'Altaï
▪ République de l’Équateur
▪ République de l’Inde
▪ République de l’Union du Myanmar
▪ République orientale de l’Uruguay
▪ réputation de l'expéditeur
▪ requête en vue de l'engagement de la procédure nationale
▪ requin à nez pointu de l'Atlantique
▪ réquisitoire de mise à l'instruction
▪ Réseau antiraciste pour l’égalité en Europe
▪ réseau d’information comptable agricole sur les revenus et l’économie des exploitations agricoles dans l’Union européenne
▪ Réseau de centres de plongée de l’Union européenne
▪ réseau de conseillers de l’UE
▪ réseau de conseillers locaux de l’UE
▪ réseau de l’UE pour les droits de l’enfant
▪ réseau de l’UE pour les entreprises
▪ réseau de l’Union pour la conformité des produits
▪ réseau de la diversité et de l'inclusion
▪ réseau de l'UE pour le renforcement des cybercapacités
▪ Réseau de l'Union européenne pour la mise en oeuvre de la législation communautaire environnementale et pour le contrôle de son application
▪ réseau de l'Union européenne pour l'application et le respect du droit de l'environnement
▪ réseau de l'Union pour la résilience spatiale
▪ réseau de pôles régionaux pour l’évaluation de la mise en œuvre de la politique de l’UE
▪ réseau de préparation et de gestion de crise de l’UE
▪ réseau de prospective à l'échelle de l'UE
▪ réseau de prospective à l'échelle de l'Union
▪ réseau des agences de l'UE
▪ réseau des ambassadeurs du numérique de l'UE
▪ Réseau des associations de pouvoirs locaux de l’Europe du Sud-Est
▪ Réseau des associations de pouvoirs locaux du sud-est de l’Europe
▪ réseau des cyberambassadeurs de l'UE
▪ réseau des droits de l'homme et de la démocratie
▪ réseau des institutions nationales africaines des droits de l'homme
▪ réseau des institutions nationales de promotion et de protection des droits de l'homme dans les Amériques
▪ réseau des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme dans les Amériques
▪ réseau des maisons et fondations politiques des pères de l’Europe du Parlement européen
▪ Réseau des présidents des Cours suprêmes judiciaires de l’Union européenne
▪ Réseau des régions européennes pour la recherche et l'innovation
▪ réseau des services publics de l'emploi
▪ réseau de surveillance de l'AUEA
▪ réseau de surveillance et d'information sur l'environnement
▪ réseau de télécommunications pour l'echange de renseignements météorologiques d'exploitation
▪ réseau d'experts en armes à feu de l'Europe du Sud-Est
▪ Réseau d'experts européens en matière d'économie de l'éducation
▪ réseau d'information et de coordination sécurisé connecté à l'internet pour les services des États membres chargés de la gestion des flux migratoires
▪ Réseau d'Information sur l'Education dans la Communauté Européenne
▪ réseau européen de conseillers régionaux et locaux — Rapprocher l’Europe des communautés locales
▪ réseau européen de conseillers régionaux et locaux de l’UE
▪ réseau européen de l'emploi
▪ réseau européen de points de contact en ce qui concerne les personnes responsables de génocide, de crimes contre l'humanité et de crimes de guerre
▪ Réseau européen de recherche en pédiatrie de l'Agence européenne des médicaments
▪ Réseau européen des associations de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
▪ réseau européen des autorités responsables des enquêtes de sécurité dans l'aviation civile
▪ réseau européen de services de l'emploi
▪ réseau européen des gestionnaires de l'infrastructure
▪ réseau européen des institutions nationales des droits de l'homme
▪ réseau européen des instituts chargés de veiller à l'intégrité dans la recherche
▪ réseau européen des organismes nationaux de promotion de l’égalité
▪ Réseau européen des procureurs pour l’environnement
▪ réseau européen des services publics de l'emploi
▪ Réseau européen des villes et régions de l'économie sociale
▪ Réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement
▪ réseau européen global de l'allergie et de l'asthme
▪ réseau européen pour la promotion de l'activité physique favorable à la santé
▪ réseau européen pour l'évaluation des technologies de la santé
▪ Réseau européen pour l'inclusion et l'action sociale locale
▪ réseau européen pour l'instrument de réintégration
▪ réseau européen pour l'instrument de retour et de réintégration
▪ Réseau international d'information sur le blanchiment de l'argent
▪ Réseau juridique européen sur l’asile
▪ réseau mondial pour les droits de l’homme
▪ Réseau pour la PI dans l’enseignement
▪ Réseau pour la propriété intellectuelle dans l'enseignement
▪ réseau pour l'égalité des chances
▪ réseau soutenant le mécanisme de préparation et de gestion des crises de l’Union
▪ réseau «Une seule santé» de l’Union européenne sur la résistance aux antimicrobiens
▪ réseaux nationaux pour la recherche et l'enseignement (NREN)
▪ réseaux transeuropéens dans le secteur de l'énergie
▪ réserve commune de l'Union
▪ réserve de cybersécurité de l'Union
▪ réserve de crise de l’UE
▪ réserve de crise de l'Union européenne
▪ réserve de dégagement vers l'aérodrome de destination
▪ réserve de l’Etat des céréales
▪ réserve de l'IVCDCI
▪ réserve pour l'Ukraine
▪ réserves en matériel de l’Etat
▪ résidence habituelle de l'enfant
▪ résidus du criblage de l'orge
▪ résidus du nettoyage de l'orge
▪ résidus secs à l'état de poussières
▪ résilience à l'égard des organismes nuisibles
▪ résilience à l'égard des parasites
▪ résilience dans le domaine de l’eau
▪ résilience de l'eau
▪ résilience de l'économie
▪ résilience de l'écosystème
▪ résine fixant l'ADN
▪ résistance à l’abrasion
▪ résistance à l’allongement
▪ résistance à l’arrachement de clous
▪ résistance à l’arrachement de vis
▪ résistance à l’avancement
▪ résistance à l’écorçage
▪ résistance à l’écorçage (torsion f)
▪ résistance à l’écrasement
▪ résistance à l’humidité
▪ résistance à l’ombre
▪ résistance à l'abrasion
▪ résistance à l'air
▪ résistance à l'avancement
▪ résistance à l'avancement sur route
▪ résistance à l'eau
▪ résistance à l'usure
▪ résistance de l'air
▪ résistance [solidité f] à l’eau
▪ résistance [stabilité f] à l’huile
▪ résistant à l’action du climat
▪ résistant à l’humidité
▪ résistivité à l'écoulement d'air
▪ résolution de l'Assemblée de l'OMI
▪ résolution de l'Assemblée générale
▪ résolution de l'Assemblée générale des Nations unies
▪ résolution du Conseil de l'Union européenne
▪ résolution du Conseil de sécurité de l'ONU
▪ respect de l'environnement
▪ respect des droits de l'homme
▪ Respectez les instructions d’utilisation pour éviter les risques pour la santé humaine et l’environnement.
▪ responsabilité de l'administration
▪ responsabilité de l'État
▪ responsabilité écologique de l'entreprise
▪ responsabilité environnementale de l'entreprise
▪ responsabilité sociale de l'entreprise
▪ responsabilité sociétale de l'entreprise
▪ responsable de l’approvisionnement
▪ responsable de la diversité et de l'inclusion
▪ responsable de l'administration des documents
▪ responsable de l'égalité des chances
▪ responsable de l'encadrement des supporters
▪ responsable de l'exécution
▪ responsable thématique de la surveillance de l’AUEA
▪ ressortissant de l'EEE
▪ ressortissant de l'Espace économique européen
▪ ressortissant de l'UE
▪ ressortissant de l'Union
▪ ressortissant de l'Union européenne
▪ ressortissant des Etats membres de l'Espace économique européen
▪ ressortissant d'un État membre de l'UE
▪ ressortissant d'un État membre de l'Union européenne
▪ ressortissant d'un pays membre de l'Espace économique européen
▪ ressource pour l'Europe provenant des entreprises
▪ ressource propre fondée sur l’assiette commune consolidée pour l’impôt sur les sociétés
▪ ressource propre fondée sur l'ACCIS
▪ ressources génétiques pour l'agriculture
▪ ressources naturelles de l'agriculture
▪ ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
▪ Ressources pour l’Éducation
▪ ressources propres de l'UE
▪ Restauration de l’ordinateur
▪ restauration de l'environnement
▪ rester dans l’État membre
▪ restitution à l'exportation
▪ restitution à l'importation
▪ restitution de moyens et capacités de l'OTAN
▪ restriction à l'admission
▪ restriction à l'exportation
▪ restriction à l'importation
▪ restrictions de l'espace aérien.
▪ restrictions quantitatives à l'importation
▪ restrictions quantitatives temporaires à l'exportation
▪ restructuration en urgence de l'obligation de crédit
▪ résultat de l'exécution du budget
▪ résultat de l'exploitation agricole
▪ résultat de l'IA
▪ résultat imposable de l'établissement stable
▪ résultats à l'exportation
▪ résultats de l'analyse
▪ résultats de vêlage et à l'âge fonctionnel
▪ résumé de l'affaire
▪ résumé de l'étude
▪ Rétablir l’image
▪ rétablissement de l’élasticité des panneaux de copeaux
▪ rétablissement de l'état naturel
▪ retard à l'arrivée
▪ retard ATFM à l'arrivée
▪ retard sur l'aire de trafic
▪ retombées sociales de l'éducation
▪ retour de l'enfant
▪ retour sur investissement dans l'éducation
▪ retrait d’un État membre de l’UE
▪ retrait de l’UE
▪ retrait de l'autorisation
▪ retrait de l'autorisation de mise sur le marché
▪ retrait de l'autorité parentale
▪ retrait de l'homologation
▪ retrait de l'Union européenne
▪ retrait partiel de l'autorité parentale
▪ retrait total de l'autorité parentale
▪ rétrécissement de l'espace
▪ retroaction de l'experience
▪ réunification de l'Allemagne
▪ Réunion biennale des États pour l’examen de la mise en oeuvre du Programme d’action
▪ Réunion biennale des États pour l'examen de la mise en œuvre du Programme d'action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects
▪ réunion des ministres de la défense de l'ASEAN
▪ Réunion des ministres de la défense de l'ASEAN Plus
▪ réunion ministérielle scientifique sur l’Arctique
▪ Réunion plénière de haut niveau de 2010 de l'Assemblée générale
▪ Réunion plénière de haut niveau de l'Assemblée générale sur les objectifs du Millénaire pour le développement
▪ réunion sur le programme d'exercices de l'UE
▪ réutilisation de l'eau
▪ revendication de l'ancienneté de la marque nationale
▪ revenu de l’entrepreneur
▪ revenu de l'acquaculture
▪ revenu de l'exploitant agricole
▪ revenu de l'exploitation
▪ revenu de l'exploitation agricole
▪ revenu mixte de l'économie totale
▪ revenus de l'épargne
▪ revenus tirés de dividendes versés par l'intermédiaire d'un compte «non conservateur»
▪ réversion vers l'état de virulence
▪ revêtement de l'avion
▪ revêtu de l’écorce
▪ ride de l'écorce
▪ Rincer à l’eau fraîche/poser une compresse humide.
▪ Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.
▪ Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever.
▪ Rincer la peau à l’eau/se doucher.
▪ risque autre que l'attaque (ROTA)
▪ risque de défaillance de l’emprunteur
▪ risque de l’entrepreneur
▪ risque d'insolvabilité de l'État emprunteur
▪ risque lié aux technologies de l'information et de la communication
▪ risque non lié à l'échantillonnage
▪ risque pour l'environnement
▪ risques de sécurité de l'information
▪ risques pour la santé de l'homme
▪ rôle international de l'UE
▪ rôle international de l'Union européenne
▪ Rom mobile dans l'UE
▪ rongeur grand de l’épicéa
▪ rougissement de l’aubier
▪ rouille vésiculaire de l’épicéa
▪ Roumanie de l'Ouest
▪ route de l'Atlantique
▪ route demandée par l’usager
▪ route de transit de l'énergie
▪ Routes maritimes critiques dans l'océan Indien
▪ RSUE auprès de l'UA
▪ RSUE dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine
▪ RSUE pour la Corne de l'Afrique
▪ RSUE pour l'Afghanistan
▪ RSUE pour l'Asie centrale
▪ RSUE pour les droits de l'homme
▪ ruissellement de l’usine
▪ ruissellement de l'azote
▪ rupture de l'approvisionnement
▪ rupture de l'approvisionnement en gaz
▪ S’assurer de l’absence de graisse ou d’huile sur les soupapes de réduction.
▪ S’enflamme spontanément au contact de l’air.
▪ sablage à l'eau vaporisée
▪ saisie effectuée à l'aide du stylet
▪ saisir la Cour de justice de l'Union européenne
▪ saison planification horaire de l'IATA
▪ salle de veille de l'UE
▪ salubrité de l’environnement
▪ sanction à l'accueil
▪ sanction autonome de l'Union
▪ sanction pécuniaire de l'UE
▪ santé ou l'éducation
▪ S.à r.l.
▪ sas réglementaire pour l'IA
▪ satellite de l’observation de la Terre
▪ saumon de l'Atlantique
▪ sauvegarde de l’enfant
▪ Sauvegarde de l’ordinateur
▪ sauvegarde de l'emploi
▪ sauvegarde de l'environnement
▪ SBSétendu à l'huile
▪ sceller la minute de l'arrêt
▪ scénario contrefactuel de l’insolvabilité
▪ schéma de développement de l'espace communautaire
▪ schéma de développement de l'espace communautaire (SDEC)
▪ schéma directeur de l’UE pour les infrastructures critiques
▪ schéma directeur visant à coordonner au niveau de l’Union la réponse en cas de perturbations des infrastructures critiques ayant une dimension transfrontière notable
▪ schéma pour l’attestation d’attributs
▪ science de l'atmosphère
▪ science de l'espace
▪ science de l'information
▪ sciences de l’éducation
▪ sciences de l’ingénieur
▪ sciences de l'éducation
▪ sciences de l'Homme et de la société
▪ scolyte de l’orme, petit
▪ scories salées de production secondaire de l'aluminium
▪ SDK de l'Espace partenaires
▪ séance de réflexion informelle des dirigeants de l'UE
▪ sébastes de l'Atlantique
▪ séchage accéléré à l’air libre
▪ séchage à l’air
▪ séchage à l’air chaud et humide
▪ séchage à l’air libre
▪ séchage à l’étuve
▪ séchage à l’infrarouge [par rayonnement infrarouge]
▪ séchage rapide à l’air libre
▪ séché à l’air
▪ séché à l’étuve
▪ séchér à l'air
▪ séchoir à l’air
▪ secrétaire d'État à l'Espagne globale
▪ Secrétaire d'État au trésor chargé de l'Échiquier
▪ Secrétaire d'État au trésor chargé de l'économie
▪ Secrétaire d'État aux affaires européennes et à l'agriculture
▪ secrétaire général adjoint du Conseil de l'Union européenne
▪ Secrétaire général de l'ONU
▪ secrétaire général de l'Organisation des Nations unies
▪ secrétaire général de l'OTAN
▪ secrétaire général du Conseil de l'Union européenne
▪ secrétaire général du Conseil de l'Union européenne, haut représentant pour la politique étrangère et de sécurité commune
▪ secrétariat de l’OEACP
▪ secrétariat de l’Organisation des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
▪ Secrétariat de l'Accord
▪ secrétariat de la charte sur l'énergie
▪ Secrétariat de la commission de la culture et de l'éducation
▪ Secrétariat de la commission de l'agriculture et du développement rural
▪ Secrétariat de la commission de l'emploi et des affaires sociales
▪ Secrétariat de la commission des droits de la femme et de l'égalité des genres
▪ Secrétariat de la commission spéciale sur la crise du logement dans l’Union européenne
▪ secrétariat de la conférence sur l'avenir de l'Europe
▪ Secrétariat de la sous-commission des droits de l'homme / Unité des droits de l'homme
▪ Secrétariat de l'OMC
▪ Secrétariat de l'ONU
▪ secrétariat général du Conseil de l'Union européenne
▪ secrétariat technique de l'OIAC
▪ secret de l'instruction
▪ secteur couvrant à la fois l'utilisation des terres et les émissions agricoles hors CO2
▪ secteur de l’énergie
▪ secteur de l'affectation des terres
▪ secteur de l'agriculture, la foresterie et autres affectations des terres
▪ secteur de l'alimentation
▪ secteur de l'alimentation animale
▪ secteur de l'armement
▪ secteur de l'assurance
▪ secteur de l'automobile
▪ secteur de l'aval
▪ secteur de l'électricité
▪ secteur de l'énergie
▪ secteur de l'énergie éolienne
▪ secteur de l'énergie éolienne en mer
▪ secteur de l'éolien en mer
▪ secteur de l'éolien marin
▪ secteur de l'hôtellerie
▪ secteur de l'hôtellerie, de la restauration et du tourisme
▪ secteur de l'hôtellerie et de la restauration
▪ secteur de l'industrie
▪ secteur de l'ingénierie
▪ secteur de l'offre
▪ secteur de l'offre de cybersécurité
▪ secteur des radiocommunications de l'UIT
▪ secteur d l'activité
▪ secteur du côté de l'offre
▪ secteurs de l’agriculture, de la foresterie et de l’utilisation des terres
▪ secteurs de l’économie nationale
▪ secteur textile et à celui de l'habillement
▪ section de l'agriculture
▪ section de produits ayant fait l'objet d'une graduation
▪ section spécialisée «Transports, énergie, infrastructures et société de l’information»
▪ section «Transports, énergie, infrastructures et société de l’information»
▪ sécurité dans l'espace
▪ sécurité de l’eau
▪ sécurité de la communication de l'expéditeur au destinataire
▪ sécurité de l'approvisionnement
▪ sécurité de l'approvisionnement alimentaire
▪ sécurité de l'approvisionnement en énergie
▪ sécurité de l'approvisionnement énergétique
▪ sécurité de l'approvisionnement en gaz
▪ sécurité de l'approvisionnement en gaz naturel
▪ sécurité de l'approvisionnement en produits de défense
▪ sécurité de l'aviation civile
▪ sécurité de l'emploi
▪ sécurité de l'exploitation des navires
▪ sécurité de l'information
▪ sécurité des réseaux et de l'information
▪ sécurité et défense de l'Union européenne ou d'un ou plusieurs de ses États membres
▪ sécurité qualitative de l'alimentation
▪ sel disodique de l’acide hydroxy-2-(sulfo-4-phénylazo)-1-naphtalènesulfonique-6
▪ sel double de calcium des acides L(+) tartrique et L(-) malique
▪ sel monosodique de l'acide L(+)tartrique
▪ sel sodique de l'ester éthylique de l'acide para-hydroxybenzoïque
▪ sel sodique de l'ester propylique de l'acide parahydroxybenzoïque
▪ Semaine européenne de l'éducation aux médias
▪ Semaine européenne de l'énergie durable
▪ séminaire «Connecter l’UE»
▪ sensibilisation à l'environnement
▪ sens l’avance
▪ sentiment d'être citoyen de l'Europe
▪ séparateur à l’action tourbillonnaire
▪ séparation de l'air
▪ séparation de l'hydrogène
▪ séparation de l'image secondaire
▪ séparation de l'onde de choc
▪ SEQE de l'UE
▪ se rendre à l'étranger à des fins de terrorisme
▪ Série des Traités du Conseil de l'Europe
▪ serveur de l'Album
▪ service chargé de l'assistance aux victimes
▪ service Copernicus de surveillance de l'atmosphère
▪ service d'accès à l'internet
▪ service de cybersécurité pour les institutions, organes et organismes de l’Union
▪ service de conseil à l'utilisateur
▪ Service de l'Académie d'interprétation du PE
▪ service de la société de l'information
▪ service de l'emploi
▪ service de l'inspection des pêches
▪ service de l'inspection du travail
▪ service de lutte contre l’incendie
▪ Service Demandes d'assistance au titre de l'article 24
▪ service de protection de l'enfance
▪ service de remplacement sur l'exploitation
▪ service de surveillance de l'atmosphère
▪ service de vérification de la concordance entre le nom et l’identifiant unique
▪ service du contentieux de l' office juridique central
▪ Service européen pour l’action extérieure
▪ Service européen pour l'action extérieure
▪ service lié à l'environnement
▪ service passerelle de l'UE
▪ Service pour l’histoire du Parlement européen
▪ service public de l'emploi
▪ services annexes à l'enseignement
▪ services d'accès aux données et à l'information
▪ services de l'eau
▪ services de l'emploi
▪ services de suivi de l'adoption
▪ services européens de l’emploi
▪ services européens de l'emploi
▪ services liés à l'utilisation de l'eau
▪ service trésorier de l'administration
▪ session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations unies
▪ session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations unies consacrée au désarmement
▪ session plénière de l’assemblée
▪ sévérité de l'essai
▪ siège de l'administration publique
▪ siège de l'entreprise
▪ siège de l'établissement public
▪ siège de l'institution
▪ siège de l'Organisation des Nations unies
▪ siège de l'organisme public
▪ siège faisant face à l'arrière
▪ siège faisant face vers l'arrière
▪ siège faisant face vers l'avant
▪ siège orienté vers l’avant
▪ siège orienté vers l'arrière
▪ siège orienté vers l'intérieur
▪ sieges faisant face a l'avant
▪ siège tourné vers l'arrière
▪ siège tourné vers l'avant
▪ signal à l'arrêt
▪ signal de réglage de l’étendue
▪ signe d’identification de l’entreprise
▪ signe de reconnaissance de l’entreprise
▪ signification à l'initiative des parties
▪ Si l’irritation oculaire persiste:
▪ Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
▪ silence de l'administration
▪ S'il y a difficulté à respirer, transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
▪ singes de l'Ancien Monde
▪ site du patrimoine de l'humanité
▪ site logistique naval de l'avant
▪ situation budgétaire proche de l'équilibre ou excédentaire
▪ situation de l'agriculture
▪ situation de l'emploi
▪ situation de l'offre et de la demande
▪ situation de l'UE
▪ situation de l'Union européenne
▪ situation juridique de l’enfant
▪ sixième programme d'action communautaire pour l'environnement
▪ Sixième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ symbole de l'État
▪ synchronisation variable de l'arbre à cames
▪ Syndicat lituanien de l’éducation et de la recherche
▪ Syndicat national des industriels de l'alimentation animale
▪ Syndicat slovaque de l’administration publique et de la culture
▪ syndrome associé à l'infection congénitale à virus Zika
▪ syndrome associé à l'infection congénitale à VZIK
▪ syndrome de détresse respiratoire de l’adulte
▪ syndrome de l'immeuble insalubre
▪ syndrome de l'X fragile
▪ syndrome du déficit de l'attention
▪ synthèse non programmée de l'ADN
▪ système actuel de taxation de l'électricité en amont
▪ système au sol d'amélioration des signaux pour l'aviation
▪ Système automatisé de soutien de la planification de la défense de l'OTAN
▪ Système communautaire d'échange rapide d'informations sur les dangers découlant de l'utilisation de produits de consommation
▪ système commun de l’UE en matière de retour
▪ système d’alerte de l’UE
▪ système d’alerte rapide de l’UE
▪ système d’assurance contre l’incendie
▪ système d'alerte précoce de l'UE en matière de conflits
▪ système d'alerte précoce de l'UE sur les nouvelles substances psychoactives
▪ système d'alimentation indépendant de l'air
▪ système d'autocertification de l'origine par les exportateurs enregistrés
▪ système de bons pour l’éducation
▪ système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre de l'UE
▪ système d'échange de quotas d'émission de l'UE
▪ système de commande de l'entraînement
▪ système de communication critique de l’UE
▪ système de communications critiques de l'UE
▪ système de contrôle à l'exportation
▪ système de contrôle de l’âge
▪ système de contrôle de la qualité de l’enseignement
▪ système de contrôle de l'espace aérien
▪ système de conversion de l'énergie électrique
▪ système de documentation et d’information de l’EUAA
▪ système de financement de l’Union européenne
▪ système de gestion de la sécurité de l'information
▪ système de gestion de l'énergie
▪ système de gestion de l'information sur les contrôles officiels
▪ système de l’OCDE pour la certification variétale ou le contrôle des semences destinées au commerce international
▪ système de l’OCDE pour les semences et plants forestiers
▪ système de label écologique de l'UE
▪ système de label spatial de l'Union
▪ système de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
▪ système de l'OCDE pour la certification des matériels forestiers de reproduction destinés au commerce international
▪ système de l'OCDE pour la certification variétale des semences destinées au commerce international
▪ système de l'OCDE pour la certification variétale ou le contrôle des semences
▪ système de l'UE d'information et d'autorisation concernant les voyages
▪ système de Madrid concernant l’enregistrement international des marques
▪ système de management de l'énergie
▪ système de numéro d’identification unique de l’OMI
▪ Système de partage d'informations sur l'environnement
▪ système de protection de l'enfance
▪ système de qualité pour l'animation socio‐éducative auprès des jeunes
▪ système de raccordement pour la recharge du système rechargeable de stockage de l’énergie électrique
▪ système de recyclage des gaz émis par l'unité de régénération continue du catalyseur
▪ système de règlement des différends de l'OMC
▪ système de réparation de l'ADN
▪ système de restitutions à l'exportation
▪ Système des comptes intégrés de l'environnement et de l'économie
▪ système de semences de l'OCDE
▪ système des ressources propres de l'Union
▪ système de stockage de l’énergie
▪ système de stockage de l’énergie de propulsion
▪ système de stockage de l'énergie de freinage
▪ système de surveillance de l’espace et de suivi des objets en orbite
▪ systeme de taxation de l'électricité en aval
▪ système de vérification de l'âge
▪ système d'indexation automatique des salaires sur l'inflation
▪ système d'information fondé sur l'Internet
▪ Système d'information mutuelle sur la protection sociale dans les États membres de l'UE et de l'EEE
▪ système d'information policière pour l'Afrique de l'Ouest
▪ système d'information relatif à la réserve d’intervention «asile» de l'EUAA
▪ système d'information sur l'environnement
▪ système d'information sur les droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ Système d'intégration de l'Amérique centrale
▪ système européen de crédit à l'exportation
▪ système européen de crédits d'apprentissages pour l'enseignement et la formation professionnels
▪ système européen de surveillance de l’espace
▪ système européen de transfert d’unités capitalisables pour l’éducation et la formation professionnelles
▪ système européen de transfert d'unités capitalisables pour l'EFP
▪ Système européen d'information sur l'eau
▪ système fixe de lutte contre l'incendie
▪ système fixe de protection contre l'incendie
▪ système fondé sur l’IA
▪ système fondé sur l'intelligence artificielle
▪ système général harmonisé pour la classification et l'étiquetage des produits chimiques
▪ Système global européen d’architecture pour l’insertion des systèmes d’aéronefs télépilotés (RPAS)
▪ système informatique intégré à l'équipement
▪ système informatisé de traitement de l'information
▪ système intégré de gestion de l'information
▪ système interaméricain des droits de l'homme
▪ système international de la responsabilité civile automobile à l'égard des tiers
▪ Système international de numérotation pour l'identification des valeurs mobilières
▪ système lumineux à arc à l'argon
▪ système mixte pour l'isolation thermique externe avec enduit
▪ Système mondial de surveillance continue de l'environnement
▪ système mondial d'observation de l'océan
▪ système non douanier de l’UE
▪ système permettant de lutter contre l'utilisation d'un carburant contre-indiqué
▪ système rechargeable de stockage de l’énergie électrique
▪ systèmes de gestion de l'information
▪ Systèmes de missiles tactiques terrestres au-delà de la portée optique (BLOS) de l'UE
▪ systemes de sélection de l'échantillon
▪ société bénéficiaire de l'apport
▪ société de l’apprentissage
▪ société de l'information
▪ société de l'information à deux vitesses
▪ société faisant appel public à l'épargne
▪ société immobilière pour le commerce et l'industrie
▪ Société pour l'attribution des noms de domaines et des numéros sur Internet
▪ société qui ne fait pas appel public à l'épargne
▪ sociétés de vente à l'exportation
▪ sociologie de l'éducation
▪ solde définitif de l'exercice
▪ solde des opérations courantes avec l'extérieur
▪ solde d'exécution de l'exercice
▪ solidité à l’eau des peintures
▪ solidité des enduits à l’eau
▪ solubilité dans l’eau
▪ solution de l'échantillon
▪ solvants à l'entrée
▪ solvants organiques utilisés à l’entrée
▪ solvants utilisés à l'entrée
▪ somme provisionnelle à valoir sur l'indemnisation d'un préjudice
▪ Sommet africain pour l’action
▪ sommet de haut niveau des donateurs de l'alliance Gavi
▪ sommet de l’UE sur le logement
▪ Sommet de la jeunesse pour le climat de l'Organisation des Nations unies
▪ sommet de l'ASEM
▪ Sommet de l'Asie orientale
▪ sommet de l'avenir
▪ sommet mondial sur l'action humanitaire
▪ Sommet mondial sur la société de l'information
▪ sommet social de l'UE
▪ sommet social tripartite pour la croissance et l'emploi
▪ Sommet sur l'emploi
▪ sorption à l'équilibre
▪ sortie dans l’espace
▪ sortie de l’Union européenne
▪ sortie de l'échangeur de température d'huile
▪ sortie de l'UE
▪ sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne
▪ souche sauvage de l'organisme
▪ soudage à l'arc
▪ soumettre l'échantillon aux ultrasons
▪ souplesse de l'emploi
▪ source de l'aide
▪ source de l'événement
▪ source de l'inoculum
▪ source des données de l’étude
▪ source géographique de l'énergie
▪ Sous-commission de la promotion et de la protection des droits de l'homme
▪ Sous-commission des droits de l'homme
▪ Sous-commission "Droits de l'homme"
▪ sous-groupe sur l’égalité de traitement à l’égard des personnes LGBTIQ
▪ sous-groupe sur l’égalité de traitement à l’égard des personnes LGBTIQ+
▪ sous l’autorité du président de la Cour
▪ sous l'autorité de l'administration des Archives
▪ sous-virage [dérapage de l'avant]
▪ Soutien à l'environnement de travail numérique
▪ soutien au président du Comité militaire de l'Union européenne
▪ soutien de l'Union européenne
▪ soutien opérationnel de l’EUAA
▪ souveraineté stratégique de l'UE
▪ spécialisation stratégique de l’établissement d’enseignement professionnel*
▪ spécialisation stratégique de l’établissement de formation professionnelle*
▪ spécialiste de l'orientation
▪ spécialiste de l'orientation professionnelle
▪ spécifications de l'organisme chargé de la formation à la maintenance
▪ spectre de l'asexualité
▪ spermatozoïdes de la queue de l'épididyme
▪ sperme d'animaux de l'espèce porcine
▪ spin de l'électron
▪ sports de l’esprit
▪ squale-chagrin de l'Atlantique
▪ stabilité à l'oxydation
▪ stabilité de l’approvisionnement alimentaire
▪ stabilité de l'expression
▪ stade de l'enregistrement
▪ stade de l'épiaison
▪ stade de l'examen en commission
▪ stade de l'examen en séance plénière
▪ stade de l'expédition
▪ stade de l'exploitation
▪ stage dans l'industrie
▪ station de surveillance de la qualité de l’air
▪ statistique de l'éducation
▪ statistique de l'emploi
▪ statistique de l'environnement
▪ statistique de l'UE
▪ statistique de l'Union européenne
▪ Statistiques de l’application
▪ statistiques de l'état civil
▪ statistiques de l'UE sur le revenu et les conditions de vie
▪ statistiques de l'Union européenne sur le marché du travail concernant les entreprises
▪ statistiques des prix du gaz et de l'électricité
▪ statistiques relatives à l'état civil
▪ statuant à l'unanimité conformément à une procédure législative spéciale
▪ statut au regard de l'ESB
▪ statut de l’enfant
▪ statut de l'élu
▪ statut de l'enregistrement
▪ statut des fonctionnaires de l’UE
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union européenne
▪ Statut d'observateur aupres de l'Union de l'Europe Occidentale (UEO)
▪ Statut du Conseil de l'Europe
▪ Statut du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie
▪ statut juridique de l’enfant
▪ statut légal de l’université
▪ stockage dans l’eau
▪ stockage de l’énergie des trains
▪ stockage de l’énergie thermique
▪ stockage de l'énergie
▪ stockage des déchets de bois à l’air libre
▪ stockage tampon de l'hydrogène
▪ stock de l'UE
▪ stock de l'Union européenne
▪ Stocker à l’écart des autres matières.
▪ stratégie 2026-2030 en faveur de l’égalité de traitement à l'égard des personnes LGBTIQ+
▪ stratégie à long terme de développement à faible émission de gaz à effet de serre de l'Union européenne et de ses États membres
▪ stratégie anticorruption de l’UE
▪ stratégie antidrogue de l'UE (2013-2020)
▪ stratégie antidrogue de l'Union européenne (2005-2012)
▪ Stratégie commune de l'Union européenne à l'égard de la région méditerranéenne
▪ Stratégie commune de l'Union européenne à l'égard de la Russie
▪ stratégie coordonnée pour l'emploi
▪ stratégie d’inscription de l’authentification multifacteur
▪ stratégie de cybersécurité de l’UE pour la décennie numérique
▪ stratégie de cybersécurité de l'UE
▪ stratégie de cybersécurité de l'Union européenne
▪ stratégie de cybersécurité de l'Union européenne: un cyberespace ouvert, sûr et sécurisé
▪ stratégie de cloisonnement de l’information
▪ stratégie de constitution de stocks à l'échelle de l'UE
▪ stratégie de constitution de stocks de l'UE
▪ stratégie de gestion des risques de l'UE
▪ stratégie de l’éducation
▪ stratégie de l’hydrogène pour une Europe climatiquement neutre
▪ stratégie de l’UE
▪ stratégie de l’UE en faveur de la biodiversité à l’horizon 2030
▪ stratégie de l’UE en faveur des start-up et des entreprises en expansion
▪ stratégie de l’UE en faveur des start-up et des scale-up
▪ stratégie de l’UE en matière d’égalité entre les hommes et les femmes
▪ stratégie de l’UE en matière de chauffage et de refroidissement
▪ stratégie de l’UE en matière de lutte contre la corruption
▪ stratégie de l’UE en matière de recherche et d’innovation océaniques
▪ stratégie de l’UE pour l’emploi et la croissance
▪ stratégie de l’UE pour l’emploi et une croissance intelligente, durable et inclusive
▪ stratégie de l’UE pour l’union de la sécurité
▪ stratégie de l’UE pour la fusion
▪ stratégie de l’UE pour la région de l’Adriatique et de la mer Ionienne
▪ stratégie de l’UE pour la région de l'Atlantique
▪ Stratégie de l’UE pour les forêts
▪ stratégie de l’UE pour une croissance intelligente, durable et inclusive
▪ stratégie de l’UE relative à la politique des visas
▪ stratégie de l’UE sur l’union de la sécurité
▪ stratégie de l’UE sur les droits de l’enfant
▪ stratégie de l’UE visant à lutter contre la traite des êtres humains 2021-2025
▪ stratégie de l’UE visant à relier l’Europe à l’Asie
▪ stratégie de l’Union concernant les protéagineux
▪ stratégie de l’Union en matière d’adaptation
▪ stratégie de l’Union en matière d’égalité hommes-femmes
▪ stratégie de l’Union européenne
▪ stratégie de l’Union européenne en matière de droits des victimes
▪ stratégie de l’Union européenne pour l’adaptation au changement climatique
▪ stratégie de l’Union européenne pour la région de l’Adriatique et de la mer Ionienne
▪ Stratégie de l’Union européenne pour la région du Danube
▪ stratégie de l’Union sur les énergies renouvelables en mer
▪ stratégie de la diversité et de l'inclusion
▪ stratégie de la diversité et de l'inclusion du secrétariat général du Conseil pour la période 2021-2024
▪ stratégie de l'aviation pour l'Europe
▪ stratégie de l'emploi
▪ stratégie de Lisbonne pour l'après-2010
▪ stratégie de Lisbonne renouvelée pour la croissance et l'emploi
▪ Stratégie de l'OMI de 2023 concernant la réduction des émissions de gaz à effet de serre provenant des navires
▪ Stratégie de l'OMI de 2023 concernant la réduction des émissions de GES provenant des navires
▪ Stratégie de l'OMI de 2023 concernant les GES
▪ Stratégie de l'UE à l'égard de l'Iraq
▪ stratégie de l'UE au Sahel
▪ stratégie de l'UE concernant la lutte contre le terrorisme et les combattants étrangers
▪ stratégie de l'UE contre la prolifération des armes de destruction massive
▪ stratégie de l'UE contre les armes à feu et armes légères et de petit calibre illicites et leurs munitions
▪ stratégie de l'UE dans la Corne de l'Afrique
▪ stratégie de l'UE dans le domaine des relations culturelles internationales
▪ stratégie de l'UE de lutte contre l'accumulation et le trafic illicites d'armes légères et de petit calibre (ALPC) et de leurs munitions
▪ stratégie de l'UE de lutte contre l'accumulation illicite et le trafic d'armes légères et de petit calibre (ALPC) et de leurs munitions
▪ stratégie de l'UE en faveur de la biodiversité à l'horizon 2020
▪ stratégie de l'UE en faveur de la jeunesse
▪ stratégie de l'UE en faveur des droits des personnes handicapées
▪ stratégie de l'UE en faveur d'une lutte plus efficace contre les abus sexuels commis contre des enfants
▪ stratégie de l'UE en matière d'ADM
▪ stratégie de l'UE en matière de drogue (2021-2025)
▪ stratégie de l'UE en matière de paiements de détail
▪ stratégie de l'UE en matière de politique des visas
▪ stratégie de l'UE en matière de retour volontaire et de réintégration
▪ stratégie de l'UE en matière de santé mondiale
▪ stratégie de l'UE en matière de sols
▪ stratégie de l'UE en matière de sols à l'horizon 2030
▪ stratégie de l'UE en matière de télématique
▪ stratégie de l'UE en matière de traitements contre la COVID-19
▪ stratégie de l'UE pour 2020
▪ stratégie de l'UE pour la bioéconomie
▪ stratégie de l'UE pour la coopération dans la région indo-pacifique
▪ stratégie de l'UE pour la Corne de l'Afrique
▪ stratégie de l'UE pour l'Afrique
▪ stratégie de l'UE pour la protection des sols à l'horizon 2030
▪ Stratégie de l'UE pour la région alpine
▪ stratégie de l'UE pour la région de la mer Baltique
▪ stratégie de l'UE pour la région du Danube
▪ stratégie de l'UE pour la sécurité et le développement dans la région du Sahel
▪ stratégie de l'UE pour l'Asie centrale
▪ stratégie de l'UE pour l'énergie solaire
▪ stratégie de l'UE pour les forêts
▪ stratégie de l'UE pour les forêts pour 2030
▪ stratégie de l'UE pour les sols à l'horizon 2030
▪ stratégie de l'UE pour l'hydrogène
▪ stratégie de l'UE pour l'intégration du système énergétique
▪ Stratégie de l'UE pour l'Iraq
▪ stratégie de l'UE pour réduire les émissions de méthane
▪ stratégie de l'UE pour un nouveau partenariat avec l'Asie centrale
▪ stratégie de l'UE relative à l'adaptation au changement climatique
▪ stratégie de l'UE relative à l'intelligence artificielle dans le domaine de la science
▪ stratégie de l'UE relative au Golfe de Guinée
▪ stratégie de l'UE sur les matières plastiques
▪ stratégie de l'UE visant à lutter contre la criminalité organisée (2021-2025)
▪ Stratégie de l'UE visant à lutter contre la radicalisation et le recrutement de terroristes
▪ stratégie de l'UE visant à lutter contre le terrorisme
▪ stratégie de l'Union de l'énergie
▪ stratégie de l'Union en matière de protéines
▪ stratégie de l'Union en matière énergétique
▪ stratégie de l'Union européenne concernant les vaccins contre la COVID-19
▪ stratégie de l'Union européenne en faveur de la jeunesse
▪ stratégie de l'Union européenne en faveur du développement durable
▪ stratégie de l'Union européenne pour la région de la mer Baltique
▪ Stratégie de l'Union européenne visant à lutter contre la radicalisation et le recrutement de terroristes
▪ stratégie de l'Union européenne visant à lutter contre le terrorisme
▪ stratégie de l'Union pour la sécurité énergétique
▪ stratégie de lutte contre la corruption de l’UE
▪ stratégie de lutte contre le terrorisme en ce qui concerne la Syrie et l'Iraq, notamment dans le cadre de la problématique des combattants étrangers
▪ stratégie de prévention de l’intimidation
▪ stratégie de recherche de solutions pour les réfugiés afghans et d'appui au rapatriement librement consenti, à la réintégration durable et à l'assistance aux pays d'accueil
▪ stratégie de renforcement des capacités de l'AET
▪ stratégie de sécurité intérieure de l’UE
▪ stratégie de sécurité intérieure de l'UE
▪ stratégie de sécurité intérieure de l'Union européenne 2015-2020
▪ stratégie de sécurité intérieure pour l'Union européenne
▪ stratégie de sécurité intérieure renouvelée de l'UE
▪ stratégie de sécurité intérieure renouvelée pour l'Union européenne 2015-2020
▪ stratégie de sécurité pour l'Amérique centrale
▪ stratégie de sécurité pour l'Amérique centrale et le Mexique
▪ stratégie de sûreté maritime de l'UE
▪ stratégie d'image de l'employeur
▪ stratégie du Conseil de l’Europe pour l’égalité entre les femmes et les hommes
▪ stratégie énergétique de l’UE
▪ stratégie énergétique de l’Union européenne
▪ Stratégie énergétique de l'UE pour 2020
▪ stratégie énergétique extérieure de l'UE
▪ stratégie en faveur de l’économie circulaire
▪ stratégie en faveur de l’égalité entre les hommes et les femmes 2020-2025
▪ stratégie en faveur de la diversité et de l'inclusion pour 2030
▪ stratégie en faveur de l'égalité de traitement à l'égard des personnes LGBTIQ+ pour la période 2026-2030
▪ Stratégie Europe 2020 pour l'emploi et la croissance
▪ stratégie Europe 2020 pour l'emploi et une croissance intelligente, durable et inclusive
▪ stratégie européenne d’engagement extérieur dans le secteur de l’énergie
▪ stratégie européenne de gestion de l'asile et de la migration
▪ stratégie européenne de lutte contre l’antisémitisme et de soutien à la vie juive
▪ stratégie européenne de résilience pour l’eau
▪ stratégie européenne en faveur de l’e-Justice
▪ stratégie européenne en matière de compétences en faveur de la compétitivité durable, de l’équité sociale et de la résilience
▪ stratégie européenne pour l’enseignement et la formation professionnels
▪ stratégie européenne pour l’espace atlantique
▪ stratégie européenne pour l'emploi
▪ stratégie européenne pour l'union de l'énergie
▪ stratégie européenne visant à renforcer les établissements d'enseignement supérieur pour l'avenir de l'Europe
▪ stratégie globale de l'UE
▪ stratégie globale pour la politique étrangère et de sécurité de l'Union européenne
▪ stratégie industrielle de l'UE
▪ stratégie industrielle pour l'Europe
▪ stratégie initiale de l’OMI concernant la réduction des émissions de gaz à effet de serre provenant des navires
▪ stratégie initiale de l'Organisation maritime internationale concernant la réduction des émissions de gaz à effet de serre provenant des navires
▪ stratégie intégrée de l'Union européenne au Sahel
▪ stratégie macrorégionale de l'UE
▪ stratégie macrorégionale de l'UE pour l'Atlantique
▪ stratégie macrorégionale pour l'Atlantique
▪ stratégie maritime pour la région l'Atlantique
▪ stratégie nationale de développement de l’Afghanistan
▪ stratégie numérique de l'UE
▪ stratégie numérique pour l'Europe
▪ stratégie par pays en matière de droits de l'homme
▪ stratégie par pays en matière de droits de l'homme et de démocratie
▪ stratégie pharmaceutique de l'UE
▪ stratégie pharmaceutique pour l'Europe
▪ stratégie pour l’application de l’IA
▪ stratégie pour la croissance de l’UE
▪ stratégie pour la croissance de l’Union européenne
▪ stratégie pour la résilience dans le domaine de l’eau
▪ stratégie pour les sols à l’horizon 2030
▪ stratégie pour l'industrie de défense européenne
▪ stratégie pour l'industrie européenne de la défense
▪ stratégie pour l'intégration du système énergétique
▪ stratégie pour l'union de la sécurité
▪ stratégie pour l'union de l'énergie
▪ stratégie quantique de l'UE
▪ stratégie régionale de l'UE pour la Syrie et l'Iraq, ainsi que pour la menace que constitue Daech
▪ Stratégie révisée de l'OMI concernant les GES
▪ stratégie Sahel de l'UE
▪ stratégie spatiale de l’UE pour la sécurité et la défense
▪ stratégie sur l’avenir de Schengen
▪ stratégie sur le renouvellement des générations dans l'agriculture
▪ stratégie visant à modifier le contexte de l’usage
▪ stratégie visant à réduire l'acidification
▪ structuration de l'espace aérien
▪ structure assurant l'espacement
▪ structure de l’écorce
▪ structure de l'emploi
▪ structure de l'entreprise
▪ structure de protection de l'opérateur
▪ structures dangereuses pour l'environnement
▪ structures de commandement de l'opération
▪ structure transnationale de l'entité
▪ substance analogue à l'ecstasy
▪ substance économique de l'opération
▪ substance instable dans l'eau
▪ substance menaçant l'ozone
▪ substance nocive pour l'ozone
▪ substance ou mélange qui au contact de l’eau dégage des gaz inflammables
▪ substance présentant de l'intérêt
▪ substance sensible à l'humidité
▪ substance soluble dans l'eau
▪ substance soumise à l’obligation d’enregistrement
▪ substituabilité du côté de l'offre niveau de l'offre
▪ substitué à l'azote
▪ substrat de polymère amylacé lié transversalement et insoluble dans l' eau
▪ subvention à l’action
▪ subvention à l’exportation
▪ subvention à l'emploi
▪ subvention à l'exportation
▪ subvention à l'installation
▪ subvention pour l'apurement préalable des arriérés
▪ subventions à l'emploi
▪ subventions à l'exportation
▪ subventions à l'exportation passibles de mesures compensatoires
▪ succès de l'appâtage
▪ succession de l'exploitation agricole
▪ successions des opérations depuis le dép?t jusqu'? l'objectif
▪ sucre à l'état solide
▪ sucre en l'état
▪ Sud de l'Égée
▪ suifs extraits à l'aide de solvants
▪ suivi de l’action pour le climat
▪ suivi de l'affaire
▪ suivi de l'éducation et de la formation
▪ suivi de moyens et capacités de l'OTAN
▪ suivi sur l’éducation
▪ sujet de l’action
▪ sujet participant à l'essai
▪ supercalculateur dédié à l’IA
▪ supercalculateur dédié à l’intelligence artificielle
▪ superviseur de l’examen
▪ superviseuse de l’examen
▪ supplément d'information requis à l'entrée nationale
▪ support à l'utilisateur
▪ supporter les taxes exposées par l'autre partie
▪ suppression de l’odeur
▪ Suppression de l'arrière-plan
▪ suppression de l'exequatur
▪ supprimer l’indicateur
▪ sûreté de l'aviation
▪ sûreté de l'aviation civile
▪ sûreté de l'état
▪ surmesure pour l’hauteur de pile de bois
▪ surseoir à l'exécution forcée
▪ sursis à l'exécution
▪ sursis avec mise à l'épreuve
▪ surveillance à l'importation
▪ surveillance a posteriori de l'Union
▪ surveillance biologique de l'environnement
▪ surveillance de l'enfant
▪ surveillance de l'environnement
▪ surveillance de l'espace
▪ surveillance de l'espace et suivi des objets en orbite
▪ Surveillance des frontières maritimes méridionales de l'Union européenne
▪ surveillance des nouvelles drogues sur l'internet
▪ Surveillance globale de l'environnement et de la sécurité
▪ surveillance mondiale de l'environnement et de la sécurité
▪ surveillance préalable de l'Union
▪ Surveillance terrestre et maritime intégrée pour l'environnement et la sécurité
▪ survie nette à 5 ans standardisée sur l’âge
▪ suspension de l'aide
▪ tableau de bord de la justice dans l’UE
▪ tableau de bord de la situation dans l'espace Schengen
▪ tableau de bord de l'Espace partenaires
▪ Tableau de bord de l'impact des émissions
▪ tableau de bord de l'Union de l'innovation
▪ tableau de bord européen de l'innovation
▪ tableau de résistance à l'avancement
▪ tableau pour l'écriture
▪ table de travail sur la démocratie et les droits de l'homme
▪ Table régionale pour l'Europe du sud-est
▪ table ronde de l'Union européenne
▪ table ronde des industriels de haut niveau sur l'industrie à l'horizon 2030
▪ table ronde sur les droits de l'homme numériques
▪ taille de l'émission
▪ taille de l'exploitation
▪ tannees a l'aide de substances vegetales
▪ tarification à l'activité
▪ tarification de l'infrastructure
▪ task force de l’Union sur la communication stratégique
▪ task-force de l'UE sur les investissements
▪ Task force des responsables des services de police de l'UE
▪ Task Force du Conseil de l'Europe pour combattre la violence a l'égard des femmes, y compris la violence domestique
▪ task force pour l’égalité
▪ task-force pour l’Ukraine
▪ task force pour l'Afrique rurale
▪ task-force pour la préparation et la conduite des négociations avec le Royaume-Uni en vertu de l'article 50 du TUE
▪ Task force régionale de l'Union européenne
▪ task-force sur le respect de l'application des règles du marché unique
▪ task-force sur l'espace
▪ task-force sur l'espace du SEAE
▪ taureaux destinés à l'insémination artificielle
▪ taux de change de l'euro
▪ taux de change relevé sur le marché entre l'euro et le dollar des États-Unis
▪ taux d'échec à l'enregistrement
▪ taux d'échec à l'enrôlement
▪ taux de chômage n'accélérant pas l'inflation
▪ taux de cofinancement de l'Union
▪ taux de contact a l'adresse
▪ taux de l’impôt
▪ taux de l'aide
▪ taux de la restitution de base à l'exportation adjugé
▪ taux de la taxe à l'exportation adjugé
▪ taux effectif de l’impôt
▪ taux marginal de l’impôt
▪ taux moyen pondéré au jour le jour de l’euro
▪ taxation de l’économie numérique
▪ taxation de l'économie numérique
▪ taxe à l’exportation
▪ taxe à l’importation
▪ taxe à l'essieu
▪ taxe à l'exportation
▪ taxe à l'importation
▪ taxe de traitement de l’Union
▪ taxe locale à l'exportation
▪ taxe pour l'enregistrement du transfert
▪ taxe spéciale à l'exportation
▪ taxe spéciale à l'importation
▪ taxe sur l'aviation
▪ taxe sur le chiffre d`affaires à l`importation
▪ taxe sur l'énergie
▪ taxinomie de l'UE
▪ Teams pour l'éducation
▪ technique de l’industrie forestière et mécanique du bois
▪ technique de l'information
▪ technique de l'insecte stérile
▪ techniques d'irrigation économisant l'eau
▪ technologie d'aide à l'apprentissage
▪ technologie de l’éducation
▪ technologie de l'acide désoxyribonucléique recombinant
▪ technologie de l'éducation
▪ technologie de l'environnement
▪ technologie de l'information
▪ technologie de l'optically continuous servo tracking
▪ technologie de stockage de l'énergie
▪ technologie d'identification fondée sur l'IA
▪ technologies de l’éducation
▪ technologies de l’UE relatives aux drones
▪ technologies de la société de l'information
▪ technologies de l'information
▪ technologies de l'information et de la communication
▪ technologies de l'information et des communications
▪ technologies d'utilisation efficace de l'énergie
▪ Technologies pour la société de l'information
▪ téléchargement vers l'amont
▪ téléchargement vers l'aval
▪ télévision sur l'internet
▪ témoin positif de l'ADN cible
▪ témoin positif d'extraction de l'ADN
▪ température à l’intérieur
▪ temperature de l`injecteur
▪ température de l’air
▪ température de l’air à l’admission
▪ temperature de l'air
▪ température de l'air ambiant
▪ température de l'espace non rempli
▪ temps de réponse de l'actionneur
▪ tendance à l'électrification
▪ tendance dans l'évolution démographique
▪ tendance générale de l'évolution
▪ tendances de l'emploi
▪ teneur en matières extractives de l’écorce
▪ Tenir/stocker à l’écart des vêtements/…/matières combustibles
▪ Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation
▪ Tenir à l’écart de la chaleur/des étincelles/des flammes nues/des surfaces chaudes. – Ne pas fumer.
▪ tension de l'eau du sol
▪ tensions internes de la croissance de l’arbre
▪ terme de l'échange
▪ Terminer l'appel
▪ Terminologie interactive pour l'Europe
▪ territoire britannique de l'Antarctique
▪ territoire britannique de l'océan Indien
▪ territoire de l'État
▪ Territoire de l'Île Norfolk
▪ territoire douanier de l'Union
▪ territoires de l'ancienne Yougoslavie
▪ terrorisme financé par l'État
▪ terroriste de l'intérieur
▪ test de connaissance de l’UE
▪ test de détection de l’interféron gamma
▪ Test de l'index de neutralisation
▪ test de résistance à l'échelle de l'UE
▪ test d'inhibition de l'hémagglutination
▪ test jeunesse de l’UE
▪ test jeunesse des politiques publiques de l’UE
▪ test sur sac chorioallantoïde de l'oeuf embryonné
▪ texte de l'espace réservé
▪ texte de loi européen sur l’innovation
▪ texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
▪ thazard d'Afrique de l'Ouest
▪ thazard ponctué de l'Indo-Pacifique
▪ théorie classique de l’emploi
▪ théorie de l’acteur-réseau (TAR)
▪ théorie de l’élément de pale-quantité de mouvement
▪ théorie de l’état stationnaire
▪ théorie de l’étiquetage
▪ théorie de l'apparence des actes
▪ théorie de l'élément de pale
▪ thon obèse de l'Atlantique
▪ thon rouge de l'Atlantique
▪ Tigres de libération de l'Eelam tamoul
▪ Tir à l’arc
▪ tissu de l’écorce
▪ titre remboursable avant l'échéance
▪ titulaire de l'AMM
▪ titulaire de l'autorisation
▪ titulaire de l'autorisation de mise sur le marché
▪ titulaire de l'enregistrement
▪ type clr défini par l'utilisateur
▪ type de contenu basé sur l'élément
▪ type défini par l'utilisateur
▪ type de l'essai:
▪ type de véhicule en ce qui concerne l’installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse
▪ typologie de l'Union relative aux exploitations agricoles
▪ toit à l’entrait supérieur
▪ Tokyo Round des négociations de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT)
▪ tolérance à l'importation
▪ tolérance du mécanisme de mesure de l'indicateur de vitesse
▪ tolérance locale sur l'animal
▪ tolérance zéro à l'égard de la violence contre les femmes
▪ tomates à l'état réfrigéré
▪ tonne sèche à l'air
▪ tonne séchée à l'air
▪ tordeuse de l'oeillet
▪ tortueà toit de l'Inde
▪ tortue molle à clapet de l'Inde
▪ total admissible de l'effort de pêche
▪ total de l'actif
▪ total de l'azote dosé par la méthode de Kjeldahl
▪ toucher effectué à l'aide de deux doigts
▪ tourisme ménageant l'environnement
▪ tourisme respectueux de l'environnement
▪ tourné vers l’arrière
▪ Tous unis pour mettre fin à la violence à l'égard des femmes
▪ tout l'éventail des capacités
▪ tout l'éventail des capacités de défense
▪ toxicité pour l’espèce humaine
▪ toxicité pour l'homme
▪ traditions de l’université
▪ Traducteur pour l'éducation
▪ Train de mesures contre l'évasion fiscale
▪ train de mesures de soutien à l'énergie
▪ train de mesures en faveur de l'emploi des personnes handicapées
▪ train de mesures européennes sur l'énergie éolienne
▪ train de mesures pour l’industrie chimique
▪ train de mesures sur la qualité de l'air
▪ train de mesures sur l'énergie propre
▪ train propulsé à l'hydrogène
▪ traité bilatéral sur l'investissement
▪ Traité concernant la construction et l'exploitation par des sociétés privées concessionaires d'une liaison fixe transmanche
▪ Traité Constitutionnelle de l'UE
▪ traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes
▪ Traité de l'Atlantique Nord
▪ traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne
▪ Traité de l'OMPI
▪ traité de l'OMPI sur la propriété intellectuelle, les ressources génétiques et les savoirs traditionnels associés
▪ Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur
▪ Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes
▪ Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées
▪ traité de Nice modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes
▪ traité entre la France et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord concernant la construction et l’exploitation par des sociétés privées concessionnaires d’une liaison fixe transmanche
▪ Traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes
▪ Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Union des Républiques socialistes soviétiques concernant la limitation des armes stratégiques offensives
▪ traité entre les États-Unis et l'Union des républiques socialistes soviétiques sur l’élimination de leurs missiles nucléaires à portée intermédiaire et à plus courte portée
▪ Traité entre les USA et l'URSS sur la limitation des armements stratégiques offensifs
▪ Traité entre les USA et l'URSS sur la réduction et la limitation des armements stratégiques offensifs
▪ traité établissant une Constitution pour l'Europe
▪ Traité instituant la Communauté de l'énergie
▪ traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier
▪ traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier
▪ Traité interdisant les essais d'armes nucléaires dans l'atmosphère, dans l'espace extra-atmosphérique et sous l'eau
▪ Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
▪ traitement de l’addiction
▪ traitement de l’usage de drogue
▪ traitement de l'eau
▪ traitement de l'information
▪ Traitement électronique de l'information
▪ traitement par l’auxine pour améliorer l’écorçage
▪ traitement par l'hydrogène
▪ traitement via l'internet
▪ traiter à l'autoclave
▪ traité relatif à l'adhésion
▪ Traité relatif à l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne
▪ Traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie
▪ Traité relatif à l'adhésion de la République hellénique à la Communauté économique européenne et à la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ Traité relatif à l'adhésion du Royaume de Norvège, de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne
▪ Traité relatif à l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté économique européenne et à la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ traités de l'UE
▪ traités de l'Union européenne
▪ traité sur la Charte de l'énergie
▪ Traité sur l'Antarctique
▪ traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire
▪ traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'UEM
▪ traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire
▪ traité sur le fonctionnement de l'UE
▪ traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
▪ Traité sur l'espace extra-atmosphérique
▪ Traité sur les principes régissant les activités des Etats en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique, y compris la lune et les autres corps célestes
▪ Traité sur l'établissement de la Communauté de l'Afrique de l'Est
▪ traité sur l'interdiction des armes nucléaires
▪ Traité sur l'interdiction partielle des essais nucléaires
▪ traité sur l'Union européenne
▪ transcontrôle de l'accès conditionnel
▪ transfert de charge dynamique sur l'essieu
▪ transformateur immergé dans l'huile
▪ transformation dans l'exploitation
▪ transformation de l'azote
▪ transformation numérique de l'entreprise
▪ Transformer notre monde : le Programme de développement durable à l’horizon 2030
▪ transit commun et de l'Union
▪ transit de l'Union
▪ transition de l'école à l'emploi
▪ transition de l'enseignement vers la vie active
▪ transition d'un emploi à l'autre
▪ transition vers l'économie de marché
▪ transition vers l'économie verte
▪ transit vers l'extérieur
▪ transit vers l'intérieur
▪ transmission de l'animal à l'homme
▪ transmission de l'exécution
▪ transmission de l'exécution des jugements répressifs
▪ transparence de l'action de la Communauté
▪ transparence de l'administration
▪ transport dans l'arrière-pays
▪ transport de cadavres d'animaux pour l'équarrissage
▪ Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
▪ Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
▪ transporteur aérien de l'Union
▪ transporteur de fret ou de courrier aérien qui effectue des opérations à destination de l'Union au départ d'un aéroport d'un pays tiers
▪ transporteur de l'UE
▪ transporteurs associés ou membres de l'association d'entreprise (pool) et des transporteurs sous-traitants
▪ transports maritimes vers l'arrière
▪ transversalisation des droits de l'homme
▪ travail à l'écran
▪ travail à temps partiel en raison de l'âge
▪ travail exercé à l'étranger
▪ travailleur de l’accueil
▪ travailleur mobile de l’UE
▪ travers l'emballage
▪ trempage à l’eau chaude
▪ trempage à l’eau froide
▪ triangle du Nord de l'Amérique centrale
▪ tribunal d’arrondissement, section de l’application des peines
▪ tribunal de l’entreprise francophone de Bruxelles
▪ tribunal de l’immigration
▪ Tribunal de la fonction publique de l'Union européenne
▪ tribunal de l'entreprise
▪ tribunal de l'entreprise néerlandophone de Bruxelles
▪ Tribunal de l'Union européenne
▪ tribunal de première instance (chambre de l’immigration et de l’asile)
▪ tribunal des dessins ou modèles de l’UE
▪ tribunal des dessins ou modèles de l’Union européenne
▪ Tribunal international chargé de poursuivre les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie depuis 1991
▪ Tribunal pénal international pour l’ex Yougoslavie
▪ Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie
▪ tribunal régional, division pénitentiaire et de surveillance sur l’exécution des jugements pénaux
▪ tribunal spécial pour le crime d'agression contre l'Ukraine
▪ tribunal spécial pour le crime d'agression de la Russie contre l'Ukraine
▪ tribunal supérieur (chambre de l’immigration et de l’asile)
▪ troïka de l'Union européenne
▪ Troisi?me Sommet des Chefs d'Etat et de Gouvernement du Conseil de l'Europe
▪ troisième génération des droits de l’homme
▪ troisième paquet législatif pour un marché intérieur du gaz et de l'électricité dans l'UE
▪ troisième phase de l'UEM
▪ troisième plan d’action de l’Union européenne sur l’égalité entre les hommes et les femmes
▪ troisième programme d'action de l'Union dans le domaine de la santé (2014-2020)
▪ Troisième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ Troisième protocole additionnel au Protocole à l'Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision
▪ trouble à l'ordre public
▪ trouble pour l'ordre social
▪ troubles de l’apprentissage
▪ tungstène infiltré avec de l'argent
▪ TVA à l'importation
▪ TVC pouvant être connectés á l'Internet
▪ Une Europe adaptée à l’ère du numérique
▪ Une Europe efficace dans l’utilisation des ressources
▪ "Un environnement pour l'Europe"
▪ une phase huileuse insoluble dans l'eau
▪ Une politique industrielle à l’ère de la mondialisation
▪ Une politique industrielle intégrée à l’ère de la mondialisation - Mettre la compétitivité et le développement durable sur le devant de la scène
▪ Une politique maritime intégrée pour l'Union européenne
▪ Une Union plus ambitieuse — Mon programme pour l'Europe
▪ Une vision à long terme pour les zones rurales de l'UE
▪ unification de l'Allemagne
▪ union bancaire de l’UE
▪ Union de l’industrie et des transports de la République tchèque
▪ Union de l'égalité
▪ union de l'énergie
▪ union de l'épargne et des investissments
▪ Union de l'Europe occidentale
▪ Union de l'innovation
▪ Union de parlementaires de l'Asie et du Pacifique
▪ Union des confédérations de l'industrie et des employeurs d'Europe
▪ Union des employeurs de l’économie sociale et solidaire
▪ Union des États de l'Afrique centrale
▪ union douanière de l'Afrique australe (UDAA)
▪ union douanière entre l'Union européenne et la Turquie
▪ Union douanière et économique de l'Afrique centrale
▪ Union douanière et économique de l'Afrique de l'Ouest
▪ Union économique de l'Afrique centrale
▪ union européenne de l’épargne et des investissements
▪ Union européenne de l'artisanat et des petites et moyennes entreprises
▪ union européenne de l'énergie
▪ Union Interprofessionnelle pour l'Emploi dans l'Industrie et le Commerce ( UNEDIC )
▪ Union monétaire de l'Afrique centrale
▪ Union pour l'innovation
▪ unis dans l'action
▪ Unité 2B - Politiques de l'énergie, questions atomiques, société de l'information
▪ Unité Actions droits de l'homme
▪ unité axée sur l'exportation
▪ unité chargée de l'appui à la programmation et à l'évaluation
▪ unité Conseil européen, planification stratégique et notes à l'attention du PCE
▪ unité Conseillers juridiques de l'administration
▪ Unité Contrôle de la gouvernance économique et de l'UEM
▪ Unité d’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel
▪ Unité d'appui à l'application de la Convention
▪ unité d'appui à la programmation et à l'évaluation
▪ unité de coordination de l’action de l’Union dans le domaine médical
▪ Unité de la gestion financière pour l’assistance locale des députés
▪ Unité de la stratégie et de l'innovation
▪ Unité de l'audiovisuel
▪ Unité de l'évaluation financière
▪ Unité de l'externalisation
▪ Unité de l'InfoHub et de l'assistance aux visiteurs
▪ Unité de l'innovation et du développement des partenariats
▪ Unité de l'interprétation allemande
▪ Unité de l'interprétation anglaise
▪ Unité de l'interprétation bulgare
▪ Unité de l'interprétation croate
▪ Unité de l'interprétation danoise
▪ Unité de l'interprétation espagnole
▪ Unité de l'interprétation estonienne
▪ Unité de l'interprétation finnoise
▪ Unité de l'interprétation française
▪ Unité de l'interprétation grecque
▪ Unité de l'interprétation hongroise
▪ Unité de l'interprétation italienne
▪ Unité de l'interprétation lettone
▪ Unité de l'interprétation lituanienne
▪ Unité de l'interprétation maltaise
▪ Unité de l'interprétation néerlandaise
▪ Unité de l'interprétation polonaise
▪ Unité de l'interprétation portugaise
▪ Unité de l'interprétation roumaine
▪ Unité de l'interprétation slovaque
▪ Unité de l'interprétation slovène
▪ Unité de l'interprétation suédoise
▪ Unité de l'interprétation tchèque
▪ unité de l'ordre juridique
▪ unité de l'UE chargée du signalement des contenus sur Internet
▪ Unité de réflexion interinstitutionnelle sur l’avenir
▪ unité des conseillers juridiques de l'administration
▪ Unité des droits de l'homme
▪ Unité des langues de l’élargissement et de pays tiers
▪ Unité des technologies de l’information
▪ Unité des technologies de l'information et e-Portal
▪ Unité droits de l'homme
▪ Unité du porte-parole et de l’intégrité de l’information
▪ Unité du traitement de la parole et de l’accessibilité linguistique
▪ unité Gestion de l'information
▪ Unité Opérations de l'infrastructure
▪ unité Politiques de l'énergie, questions atomiques, société de l'information
▪ unité Sécurité de l'information
▪ Unité Sécurité et analyse de l'information
▪ Université de l'administration publique pour le Partenariat oriental
▪ Un «Small Business Act» pour l'Europe
▪ urgence de santé publique au niveau de l’Union
▪ usager de l'espace aérien
▪ usurper l’identité
▪ utilisateur de l'informatique
▪ utilisateur de l'internet
▪ utilisation au regard de l'environnement
▪ utilisation de l’eau
▪ utilisation de l’écorce
▪ utilisation de l’espace aérien
▪ utilisation de l'adhérence
▪ utilisation de l'aide
▪ utilisation de l'eau
▪ utilisation de l'énergie
▪ utilisation de l'énergie nucléaire à des fins pacifiques
▪ utilisation de l'espace
▪ Utilisation extérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
▪ Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
▪ Utilisation intérieure à grande dispersion entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
▪ utilisation légitime de l'environnement
▪ utilisation militaire de l'espace
▪ utilisation pacifique de l'énergie nucléaire
▪ utilisation pacifique de l'espace
▪ utilisation rationnelle de l'énergie
▪ utilisation uniquement à des fins d'illustration de l'enseignement ou de recherche scientifique
▪ Utiliser … pour l’extinction.
▪ Utiliser l’équipement de protection individuel requis.
▪ vague de rénovations pour l'Europe
▪ valeur actuelle de l'obligation au titre de prestations définies
▪ valeur ajoutée de l’intervention de l’Union
▪ valeur ajoutée de l'UE
▪ valeur aux fins d'établissement de l'impôt
▪ valeur d’investissement de l’immobilier
▪ valeur de base de l'analyse du cycle de vie
▪ valeur déclenchant l’action
▪ valeur de déclenchement fondée sur l’effet
▪ valeur de l'acidité
▪ valeur de l'échange
▪ valeur de l'exposition corrigée pour volatilité
▪ valeur de l'investissement
▪ valeur de marché de l’immobilier
▪ valeur de référence du réglage de l’étendue
▪ valeur des changements indirects dans l’affectation des sols
▪ valeur des émissions sur l'ensemble du cycle de vie
▪ valeur d'exposition déclenchant l'action
▪ valeur forfaitaire à l'importation
▪ valeur génétique des animaux de l'espèce bovine
▪ valeur limite de qualité de l'air
▪ valeur moyenne pondérée en fonction de l'exposition de la perte en cas de défaut
▪ valeur moyenne quadratique de l'accélération
▪ valeur normale à l'importation d'un bien
▪ valeurs à l'entrée
▪ valeurs d'exposition supérieures déclenchant l'action
▪ valeur(s) l'ozone
▪ valeur temporelle de l'argent
▪ Validation de l'achat
▪ validation de l'apprentissage non formel et informel
▪ validation des acquis de l'expérience
▪ validité de l'essai
▪ vallée de l’hydrogène
▪ vallée régionale de l'innovation
▪ valve à l’action rapide
▪ variant délété dans la RHP du virus de l'anémie infectieuse du saumon
▪ variant HPR0 du virus de l'anémie infectieuse du saumon
▪ variations de l’irradiance solaire
▪ variations de la valeur nette dues à l'épargne et aux transferts en capital
▪ véhicule à l'état de châssis-cabine
▪ véhicule circulant sur l'eau, dans l'eau
▪ véhicule d’occasion destiné à l’exportation
▪ véhicule de catégorie L
▪ véhicule fonctionnant à l’hydrogène
▪ véhicule fondé sur l'IA
▪ véhicule plus léger que l'air
▪ véhicule spatial de service pour les opérations et services dans l’espace
▪ veille contre l’usurpation d’identité
▪ vendeur devant faire l’objet d’une déclaration
▪ vente à l'amiable
▪ vente à l'exportation
▪ vente à l'intervention
▪ vente de l'électricité
▪ vente par le biais de l'Internet
▪ vente par l'intermédiaire de filiales
▪ vente pour l'exportation
▪ ventes à l'exportation
▪ Verbe à l’infinitif
▪ vérification de l'authenticité du titre
▪ vérification de l'identité
▪ vérification de l'identité d'un témoin
▪ vérification de l'instrument de paiement
▪ vernis à l’alcool
▪ vernis à l’essence de térébenthine
▪ vernis à l’huile
▪ vernis à l’huile de lin
▪ versement relatifs à l'ajustement
▪ Vers la société de l'information en Europe: un plan d'action
▪ vers l'avant ou vers l'arriere
▪ vers l'est
▪ viabilité de l'industrie
▪ vice-président de l’Assemblée capitoline
▪ vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité
▪ vice-présidente exécutive chargée des droits sociaux et des compétences, des emplois de qualité et de l'état de préparation
▪ vice-présidente exécutive chargée des personnes, des compétences et de l'état de préparation
▪ vice-présidente exécutive pour une Europe adaptée à l’ère du numérique
▪ vice-président exécutif chargé des droits sociaux et des compétences, des emplois de qualité et de l'état de préparation
▪ vice-président exécutif chargé des personnes, des compétences et de l'état de préparation
▪ vice-président exécutif chargé du pacte vert pour l'Europe
▪ vice-président pour l'emploi, la croissance, l'investissement et la compétitivité
▪ vice-président pour l'euro et le dialogue social
▪ vice-président pour l'union de l'énergie
▪ victime de violations des droits de l'homme
▪ vidange du bois par l’air
▪ vie de l'entreprise
▪ vie de l'être humain
▪ vieillissement a l'air
▪ vigilance à l'égard de la clientèle
▪ vigilance normale à l'égard de la clientèle
▪ Vins résérves contrat à long termecontrat à long terme l'usage culinaire
▪ violation de l'égalité de traitement
▪ violation de l'obligation
▪ violation des droits de l'homme
▪ violation du droit de l'UE
▪ violation du droit de l'Union européenne
▪ violation flagrante des droits de l'homme
▪ violations des principes de l’État de droit
▪ violence à l'école
▪ violence à l'égard des femmes
▪ violence à l'encontre des femmes
▪ violence à l'encontre des femmes en période de conflit
▪ violence au nom de l'honneur
▪ violence commise au nom de l’honneur
▪ violence fondée sur l'honneur
▪ violence liée a l'exploitation
▪ virement de compte à l'initiative du créancier
▪ virtualisation de l'interface utilisateur
▪ virus de l’anémie infectieuse du saumon
▪ virus de l'AIS
▪ virus de l'arthrite et de l'encéphalite caprine
▪ virus de l'encéphalite japonaise
▪ virus de l'encéphalite japonaise B
▪ virus de l'enroulement de la pomme de terre
▪ virus de l'hépatite A
▪ virus de l'hépatite B
▪ virus de l'hépatite C
▪ virus de l'immunodéficience humaine
▪ visa à l'importation
▪ visa dont la validité fait l'objet d'une limitation territoriale
▪ vision de l'Europe
▪ Visionneuse de l'aide
▪ vision pour l'agriculture et l'alimentation
▪ visite des institutions de l'UE
▪ vitesse à l'arrêt de propulsion
▪ vitesse à l'extremité du joint
▪ vitesse de l'absorption
▪ vitesse de l'écoulement libre
▪ vitesse de l'écoulement non perturbé
▪ vitrage à l'épreuve des balles
▪ vocabulaire de l'ERA
▪ voie de l'infection
▪ voie express pour l'innovation
▪ voies réservées reliant l'UE et les Balkans occidentaux
▪ voilier de l'Atlantique
▪ voilier de l'Indo-Pacifique
▪ voitures de lutte contre l'incendie
▪ voix par le protocole de l'internet
▪ voyageur non établi a l'intérieur de la Communauté
▪ volaille à l'engrais
▪ volaille destinée à l'abattage
▪ vol à l'arraché
▪ vol à l'arrivée
▪ vol commun pour l'éloignement
▪ vol de l'aviation générale
▪ volet «Mobilité militaire» du mécanisme pour l’interconnexion en Europe
▪ volet numérique du mécanisme pour l'interconnexion en Europe
▪ volet relatif à l’emploi et à l’innovation sociale
▪ volontaire de l'aide de l'Union européenne
▪ volontaires de l'aide de l'Union européenne
▪ volume critique de gaz pour la sécurité de l’approvisionnement en électricité
▪ vote à l'unanimité
▪ Vue de l'agenda
▪ vue de l'aspect
▪ Windows 8.1 Professionnel pour l'Éducation
▪ zone couverte par la Conférence européenne de l'aviation civile
▪ zone de contrôle de l'espace aérien
▪ zone de contrôle de l'espace aérien à haute densité
▪ zone de l'accord APSOI
▪ zone de la convention de l’Organisation régionale de gestion des pêches du Pacifique Sud
▪ zone de la convention de l'OPANO
▪ zone de l'objectif
▪ zone de mise à l'eau des véhicules amphibies
▪ Zone de paix et de coopération de l'Atlantique Sud
▪ zone de réglementation de l'OPANO
▪ zone de réglementation de l'Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest
▪ zone de Spitzberg et de l’île aux Ours
▪ zone de Svalbard et de l'île aux Ours
▪ zone faisant l'objet d'une autorisation
▪ zone franche pour l'industrie d'exportation
▪ zone réservée à l'artillerie
▪ zone synchrone de l'Europe continentale
▪ zoom sur l’objet
  1. EN 2021 International Year for the Elimination of Child Labour
    LV Starptautiskais gads bērnu darba izskaušanai (2021)
    DE Internationales Jahr für die Beseitigung der Kinderarbeit 2021
    FR 2021, Année internationale pour l’élimination du travail des enfants
    Sk. IATE šķirkli.
    Download IATE © European Union, 2026
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