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▪ acte d'exécution
▪ acte d'exécution comptable
▪ adaptation liée aux conditions d'exécution
▪ agent chargé de l'exécution de travaux de bureau simples
▪ agent expérimenté chargé de l'exécution de travaux de bureau
▪ à l'exécution
▪ arborescence d'exécution
▪ autorité d’exécution
▪ autorité d'exécution
▪ autorité judiciaire d'exécution
▪ bureau de douane d'exécution
▪ cadre d'exécution stratégique
▪ caution de bonne exécution
▪ cesser temporairement l'exécution
▪ cœur d'exécution
▪ comité d’exécution pour les crises sanitaires
▪ Comité pour les questions relatives aux taxes, aux règles d'exécution et à la procédure des chambres de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)
▪ compétence d'exécution
▪ compétences d'exécution
▪ compte de résultat de l'exécution budgétaire
▪ compte d'exécution du service Web Report Server
▪ compte d'exécution du workflow
▪ Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
▪ Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matières civile et commerciale
▪ Convention de La Haye concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
▪ Convention d'exécution
▪ Convention du 2 juillet 2019 sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale
▪ Convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants
▪ Convention pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères
▪ Convention sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale
▪ convention sur la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères
▪ décision d'exécution
▪ décision d'exécution de la Commission
▪ décision d'exécution du Conseil
▪ décision du Conseil fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission
▪ défaut grave d'exécution
▪ délai d’exécution
▪ délai d'exécution
▪ demande de sursis à l'exécution
▪ directive d’exécution relative au détachement des travailleurs
▪ directive d'exécution
▪ directive d'exécution de la Commission
▪ directive d'exécution du Conseil
▪ dispositions d'exécution
▪ dispositions générales d'exécution
▪ durée totale d'exécution
▪ erreur d'exécution
▪ État d’exécution
▪ État d'exécution
▪ État membre d’exécution
▪ État membre d'exécution
▪ états agrégés sur l'exécution budgétaire
▪ états sur l'exécution budgétaire
▪ état sur l'exécution du budget
▪ état sur l'exécution financière
▪ exécution
▪ exécution arbitraire
▪ exécution au sein de l'entreprise
▪ exécution budgétaire
▪ exécution capitale
▪ exécution côte à côte
▪ exécution d’ordres
▪ exécution d’ordres pour le compte de clients
▪ exécution d’ordres pour le compte de tiers
▪ exécution de code arbitraire
▪ exécution de décision judiciaire
▪ exécution défectueuse
▪ exécution de flux
▪ exécution de jours et plissés
▪ exécution de la loi
▪ exécution de la peine
▪ exécution de projet
▪ exécution des crédits
▪ exécution des décisions
▪ exécution des dépenses
▪ exécution des mesures
▪ Exécution des ventes au détail
▪ exécution de travaux
▪ exécution directe
▪ Exécution directe de l'acte d'instruction
▪ exécution d'office
▪ exécution d'ordres pour le compte de clients
▪ exécution du budget
▪ exécution du budget général
▪ exécution du jugement
▪ exécution d'un acte d'une institution
▪ exécution d'un arrêt
▪ exécution d'une commission
▪ exécution d'un engagement
▪ exécution d'une peine
▪ exécution d'un marché
▪ exécution d'un projet cofinancé
▪ exécution du workflow
▪ exécution en régie administrative
▪ exécution extrajudiciaire
▪ exécution extrajudiciaire, sommaire ou arbitraire
▪ exécution financière des ressources
▪ exécution forcée
▪ exécution indirecte
▪ exécution parallèle
▪ exécution partagée
▪ exécution simultanée
▪ exécution sommaire
▪ exécution volontaire mise en ?uvre volontaire
▪ expérience de première exécution
▪ faire l'objet de mesures d'exécution forcée
▪ fait entraînant l'exécution
▪ forme d'exécution
▪ garantie de bonne exécution
▪ groupe de l'exécution
▪ historique d'exécution
▪ immunité d'exécution
▪ instance d'exécution
▪ instantané d'exécution de rapport
▪ interruption de l'exécution d'une peine
▪ L'Atelier sur l'exécution de projets au titre de l'article 6 du Protocole de Kyoto
▪ le groupe de l'exécution du Comité de contrôle du respect des dispositions
▪ lettre sur les possibilités d'exécution
▪ liaison au moment de l'exécution
▪ loi nationale d’exécution
▪ mandat avec pouvoirs d'exécution
▪ mandat d'exécution
▪ mécanisme d'exécution
▪ meilleure exécution
▪ mesure de police de l'audience ou mesure d'exécution
▪ mesure d'exécution
▪ mesure d'exécution coercitive
▪ mesure d'exécution forcée
▪ mesure nationale d'exécution
▪ mesures de conservation et d'exécution de l'OPANO
▪ mesures d'exécution
▪ mesures d'exécution budgétaire
▪ mesures d'exécution financières
▪ méthodes d'exécution
▪ modalités d'exécution
▪ mode d'exécution
▪ modèle d'objet d'exécution
▪ modèle d'objet d'exécution BDC
▪ modèle d'objet d'exécution composite
▪ moyen d'exécution
▪ non-exécution
▪ non-exécution du contrat
▪ norme technique d'exécution
▪ officier chargé de l'exécution
▪ Optimisation intelligente de l’exécution
▪ ordonnance d'exécution
▪ ordre d'exécution par balayage au meilleur prix
▪ ordre d'exécution par balayage des liquidités visibles
▪ ordre d'exécution par balayage séquentiel des liquidités visibles
▪ organe d'exécution
▪ organisme d'exécution
▪ package d'exécution
▪ période d'exécution du budget
▪ personne enregistrée aux fins de l’exécution d’une procédure d’admission
▪ plan d'exécution
▪ plan d'exécution de requêtes
▪ Planification, exécution et clôture d'un salon commercial
▪ Planification et exécution d'un événement marketing
▪ pouvoir d'exécution
▪ pouvoir d'exécution du budget
▪ pouvoirs d'exécution
▪ prestataires de services d’exécution des commandes
▪ Prévention de l'exécution des données
▪ prévision d'exécution
▪ prévision d'exécution du budget
▪ prévisions concernant l'exécution budgétaire
▪ prévisions en matière d'exécution budgétaire
▪ procédure à la frontière pour l'exécution des retours
▪ procédure d'exécution
▪ procédure d'exécution accélérée
▪ procédure d'exécution du budget
▪ processus de vente selon le principe de «meilleure exécution»
▪ processus de vente selon le principe de «meilleure exécution» pour les ventes de PNP
▪ programme spécifique d’exécution d’«Horizon Europe»
▪ programme spécifique d’exécution du programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe»
▪ rapport annuel d'exécution
▪ rapport d'exécution
▪ reconnaissance et exécution des décisions de retour
▪ Règlement concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ règlement concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
▪ règlement d’exécution commun
▪ règlement d’exécution commun à l’arrangement de Lisbonne et à l’acte de Genève de l’arrangement de Lisbonne
▪ règlement d’exécution sur les dessins ou modèles de l’UE
▪ règlement d’exécution sur les dessins ou modèles de l’Union européenne
▪ règlement d'exécution
▪ règlement d'exécution de la Commission
▪ règlement d'exécution du Conseil
▪ règlement établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission
▪ règlement relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale
▪ règlement relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale des enfants communs
▪ règlements européens d'exécution
▪ règles d'exécution
▪ responsable de l'exécution
▪ résultat de l'exécution du budget
▪ saisie-arrêt exécution sur les créances de sommes d'argent
▪ saisie-exécution
▪ solde d'exécution de l'exercice
▪ sous-exécution des crédits
▪ stratégie régionale d'exécution
▪ structure d’exécution de PRIMA
▪ surseoir à l'exécution forcée
▪ sursis à l'exécution
▪ sursis d'exécution
▪ temps d'exécution
▪ titre d'exécution
▪ transmission de l'exécution
▪ transmission de l'exécution des jugements répressifs
▪ tribunal régional, division pénitentiaire et de surveillance sur l’exécution des jugements pénaux
▪ voie d'exécution
▪ volet Plan d'exécution
  1. EN implementing act
    LV īstenošanas akts
    DE Durchführungsrechtsakt; Vollzugsakt
    FR acte d'exécution
    Sk. IATE šķirkli.
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